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101 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
10411 - MUNSCH ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1949
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre adressée à Pierre MUNSCH de Guebwiller par L. BERTHE de Rouen. Enveloppe timbrée.

44351 - TADJELIBET ( cimentier )

Localisation : Saint-Denis / Année : 1948
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Yahia TADJELIBET, cimentier à Saint-Denis. Acte dressé par Me PANNIER, notaire à Rouen. Autres noms cités : DESREZ; DRUET; COUPEL; BRIAT; MAILLARD; CAILLIEZ; BURILLON; THOUIN; CORBRAN; HARDY; BOUTROLLE; BOREL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

10409 - MUNSCH ( épicier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1948
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre envoyée à Pierre MUNSCH par L. BERTHE de Rouen, concernant un litige existant entre eux.

44732 - PAYRE ( ingénieur )

Localisation : Rouen / Année : 1941
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Note au nom de monsieur PAYRE, ingénieur demeurant à Rouen. Autres noms cités: ANGELE; LOSSIGNOL. Tampon du timbre.

5818 - COPPY ( ouvrier )

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1935
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'Ernest Henri COPPY, ouvrier d'usine à Angicourt, mari de Clara CARRON, Charles Eugène, dit Francis, MICHEL, cultivateur, mari d'Aline Marcelline, dite Alice, CARRON, de Saint-Geneviève, Alphonse MARIN, mouleur à Senlis, mari d'Albertine Louise Lucie BRICOGNE, Albert FIEVE, cultivateur à Bailleval, mari de Marthe TAINTURIER, Honoré Louis Thibert DELARUE, cultivateur à Angicourt, mari de Marie Flore Eudora TAINTURIER, Henri CAVALIER, caissier-comptable à Liancourt... … ainsi que Eugène WATON (?), jardinier, mari de Zélia CARRON, de Breuil-le-Sec, Nestor HUTIN, clerc de notaire à Liancourt, Ernest MAZILLE, sans profession, hospitalisé à Rouen, époux de Juliette CARRON demeurant à Beauvais, concernant Honoré Louis Thibert DELARUE, cultivateur à Angicourt, époux de Marie Flore Eudora TAINTURIER. On nomme Emile MARTIN, notaire à Liancourt, et autres.

36173 - BOUCHER ( Convoyeur des Postes )

Localisation : Le Mans / Année : 1924
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Constructions d'un mur de séparation de propriétés. Entre Louis BOUCHER, propriétaire, convoyeur des Postes, demeurant au Mans. Et Xavier ADDE, horloger mécanicien, demeurant à Sotteville-les-Rouen. Plan de propriété et du mur. Pages dactylographiées. Tampon du timbre. Timbre fiscal de 80c. oblitéré. Tampon de l'expert-architecte, André BOUTIER, demeurant Le Mans. Document relié. Couverture beige foncé, avec présentation décorative.

26307 - PERDRIER ( Notaire )

Localisation : Sombernon / Année : 1922
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée DELAFON (?), de Rouen, pour PERDRIE, notaire à Sombernon, et concernant C. GUERIN, notaire à Rouen. Document en partie imprimé.

5876 - MAZILLE ( charretier )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1921
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête Julie Adéline MAST (?), sans profession, veuve de François Honoré CARRON, d'Angicourt, Juliette CARRON, épouse d'Ernest MAZILLE, charretier, de Rouen, Charles Eugène MICHEL, dit Francis, cultivateur, époux d'Aline Marcelline CARRON, dite Alice, de Sainte-Geneviève, et autres. On nomme Alfred LEROY, notaire à Liancourt, successeur de maître BABEUILLE, et autres.

20627 - DELAGARDE ( commerçant )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1916
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre P. DELAGARDE, spécialité de cafés concentrés en gros à Rouen, et J. RALLET, négociant à Bussières-les-Belmont. Document en partie imprimé.

20634 - DELAGARDE ( cafetier )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1914
Type d'acte : Mandat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre P. DELAGARDE, spécialité de cafés concentrés en gros à Rouen, et J. RALLET, négociant à Bussières-les-Belmont. On trouve aussi le nom de P. VARIN-BERNIER fils à Bar-le-Duc, et autres.

38243 - VERNIS ( Président de Tribunal )

Localisation : Rouen / Année : 1913
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conventions de baïl, entre Eugène VERNIS, vice Président du Tribunal Civil à Rouen, y demeurant. Et le preneur, Zéphirin RECEVEUR, fermier à Lanans. Concerne une ferme située sur les territoires de Lanans et Vaudrivillers, comprenant, maison et dépendances, lardin, vergers, près, champs. Titre de baïl et reconduction. Tampon du timbre. Signatures lisibles, VERNIS, receveur.

36179 - LANDEAU ( Propriétaire )

Localisation : Le Mans / Année : 1908
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location d'une maison située au n°3 rue Lamartine au Mans. Le bailleur, Joséphine Louise LANDEAU, propriétaire demeurant au Mans, veuve de Ernest Jacques LAMOUREUX. Locataire, Pierre POISSON, Capitaine demeurant au Mans. Autres noms cités, sur le premier cahier, CHENOT, colonel commandant le 11 ième régiment d'infanterie, demeurant Rouen. BOUTIER, expert. Eugène BENOIST, Indicateur Général de l'Ouest. TRÉBOUET, boulanger. Le second document, couverture cartonnée orange, en date de 1915. Tampon du timbre. Tampon de l'expert.

7030 - BOUCHARD-HUMBERT ( commerçant )

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre l'épicerie-mercerie-rouennerie BOUCHARD-HUMBERT, et BAYEUX, boucher, tous deux de Savigny-lès-Beaune. Document avec bel en-tête.

22761 - REISET (de) ( Propriétaire )

Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1897
Type d'acte : Procès - Pap - A4- - 36 pages / Etat : Mau / Langue : ???

Ensemble de documents concernant le comte de REISET, propriétaire à Marcilly-sur-Eure, MORNAS, fermier audit lieu, A. DULONG, avoué à Rouen, SABATIER, avocat à Paris, DUVAL aîné, opticien à Annecy, MARAIS, bâtonnier à Rouen (ou Paris ?), BAGOT, avocat à Évreux, et plusieurs autres. Avec timbre de poste.

1082 - MEYER ( manufacturier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1881
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Vente par Robert MEYER rentier, ancvien manufacturier, de la société par action Neuen Gasse à Mulhouse. il agit en son nom et au nom de Sophie MEYER épouse de Charles Henri BENNER manufacturier à Rouen, de Abraham dit Henri MEYER manufacturier à Ourscamp, Elise MEYER épouse de Peter DEGERT à Mulhouse.

6258 - TOUGARD ( professeur abbé )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1875
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de l'abbé A. TOUGARD, docteur es-lettres, professeur au Petit Séminaire de Rouen, à Nicetas PERIAUX. L'abbé A. TOUGARD fut continuateur de l'abbé BUNEL (?).

23181 - FARGET ( Propriétaire )

Localisation : France / Année : 1874
Type d'acte : Reçu - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain Jean-Caude FARGET, peut-être de la région de Rouen (?).

22395 - DEFER ( Horloger )

Localisation : Rouen / Année : 1871
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail par S. BILLIARD, propriétaire à Rouen, à Hyacinthe DEFER, horloger audit lieu.

1080 - ERNST ( boulanger )

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1870
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque sur Ignace ERNST et son épouse Caroline ZIMMERMANN. Par Frédéric DIETZ propriétaire à Rouen, représenté par Salomon HAAS fils de Samuel et Salomon HAAS fils de Jacques, au profit de Charles LAEDERICH rentier à Mulhouse.

22813 - REISET ( Député )

Localisation : Rouen / Année : 1863
Type d'acte : Coupures de journaux - Pap - A4+ - 21 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concernent Jules REISET, député de Seine-Inférieure (Seine-Maritime), également scientifique. Voir doc. 22814. Coupures de journaux de l'époque, sur plusieurs années.

22814 - REISET ( Député )

Localisation : Rouen / Année : 1862
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4+ - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du document 22813. On cite d'autres noms.

39159 - BUSNAUT ( Propriétaire )

Localisation : Rouen / Année : 1861
Type d'acte : Note explicative - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note explicative. Entre Mme BUSNAUT, et VAUMOUSSE, où il est question d'une obligation et exécution d'un engagement, qui aurait été pris par feu le mari de Mme BUSNAUT. Laquelle conteste cette réclamation de VAUMOUSSE. Mention d'un inventaire fait aprés décès. Ainsi qu'un compte de gestion présentait par VAUMOUSSE en 1863.

23749 - BRÉCHAILLE ( Propriétaire )

Localisation : Montluçon / Année : 1860
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Victor Joseph BRÉCHAILLE, fils de Pierre BRÉCHAILLE et de Catherine MURET (ou NURET), propriétaires à Montluçon, d'une part, et, d'autre part, Marie BARRIER, marchande de rouennerie audit lieu, fille de Gilbert BARRIER et de feue Marie SULBOT (?), propriétaires à Néris-les-Bains. On cite d'autres noms.

38757 - BUSNOUT ( Propriétaire )

Localisation : Champ-du-Boult / Année : 1859
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Désaccord de compte. Entre, Marie Cécile MAUDIN, cultivatrice, domiciliée en la commune de Champ-du-Boult, (Calvados), veuve de Jean Désiré BUSNOUT. Et Adolphe VAUMOUSE, demeurant à Rouen, cousin et gestionnaire des affaires de M. BUSNOUT. Ainsi que de celles (divers immeubles situés à Rouen) de la soeur de M. BUSNOUT, épouse RIGAUD, demeurant Paris. Mention d'une obligation, souscritre à BUSNOUT, par VAUMOUSSE.

39761 - PAILLERET ( )

Localisation : Vulaines / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terre labourable, située sur le territoire de Vulaine-sur-Vanne, au lieudit "Les Riots". Par les consorts PAILLERET; 1°) Louis Benjamin PAILLERET, cultivateur demeurant à Villeneuve l'Archevèque. 2°) Gustave Savinien PAILLERET, célibataire, ouvrier charbonnier ferblantier, demeurant même commune. 3°) Louis Auguste Eugène (?), marchand de rouenneries, époux de Marie Adèle Sophie PAILLERET, demeurant Pouy, canton de Villeneuve l'Archevèque. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Origine de propriété :PAILLERET et PELLERIN, chacun pour un tiers. Sophie Marie BOUDIN, leur mère, épouse d'Étienne Savinien PAILLERET, cultivateur, demeurant Villeneuve l'Archevèque. Marie Anne Sophie LESOURD, mère de madame PAILLERET, et épouse de Louis Théodore BOUDIN, propriétaire, demeurant même commune. Document relié par couture. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Roigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes (Aube). Tampon à sec du notaire. Timbre de quittance de 10 cts, collé en marge. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749.

36442 - LARCHIER de COURCELLER ( Propriétaire )

Localisation : Rouen / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication (arrangement, pot de vin). De l'usine de gaz, située à Niort. Par Catherine Clémence LABBÉ de la RAUPALIÈRE, veuve du baron Jules LARCHIER de COURCELLER, propriétaire et manufacturier, demeurant à Rouen, place Saint-Hilaire. Ayant une fille, Julia de COURCELLER. Acquéreur, Charles Jean Louis BLANCHET, propriétaire, demeurant à Paris, 50 rue d'Amsterdam. Autrs noms cités, Louis Dominique Joachim MENGIN, ancien magistrat, avocat, demeurant à Rouen. Nicolas Alfred VASSE DUSAUSSAY, ancien capitaine d'infanterie, demeurant à Blois, cousin et tuteur de Julia de COURCELLER. Me GAUCHER, notaire à Rouen. Me PRESTAT, notaire à Paris. Tampon du timbre. Filigrane en date de 1855. Signature lisible, LARCHIER de COURCELLER.

37029 - PINCHEMEL ( Marchande de bois )

Localisation : Paris / Année : 1849
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par 1°) Aline PINCHEMEL, marchande de bois, demeurant à Paris. 2°) Adèle PINCHEMEL, employé dans le commerce, demeurant à Amiens, 7 Rue Sainte Marguerite. 3°) François Aimé LEFEVRE, employé dans le commerce, époux de Flore Eugénie PINCHEMEL, demeurant à Amiens, 85 route de Rouen. Créancière, Marie Thérèse LEGENDRE, rentière, veuve de Jean Baptiste Fulgence DELAMARRE, demeurant à Amiens, boulevard du Cange. Joint au document, l'inscription au bureau des hypothèques d'Amiens.Tampon du timbre. Documents reliés, avec adresse du notaire, imprimée sur la partie supérieur gauche de couverture. Acte dressé par Me RIQUIER, notaire à Amiens, 3, Rue Saint-Denis.

39776 - FROMANT ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Mards-en-Othe / Année : 1836
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage en deux lots de divers immeubles en nature de terre, vigne et bois, situés sur le territoire de Saint-Mards-en-Othe. Entre, Angélique Virginie FROMANT, propriétaire, demeurant à Saint-Mards-en-Othe. Et, Henry FROMANT, clerc de notaire, demeurant à Duchais près de Rouen. Lequel a comme mandataire, Philippe Jules FRAPIN, clerc de notaire demeurant à Aix-en-Othe. Document relié par couture. Acte dressé par Me Alphonse MAILLARD, notaire de Saint-Mards-en-Othe. Tampon du timbre.

38863 - SERRE ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de fonds de terre en nature de vigne et pré, appelé "La Grande Grive", situé au hameau de la Puisalière, commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, arrondissement de Lyon. Par les héritiers de Pierre SERRE, propriétaire cultivateur, en la commune de Sorbier, arrondissement de Saint-Étienne (Loire). Martin CHOL, marchand de rouennerie, demeurant Saint-Étienne, département de la Loire, époux de Catherine SERRE. Jean BARDIER, marchand de clous, demeurant même commune, époux de Jeanne SERRE. Louis SERRE, commis négociant, et Claude SERRE, marchand de vins, demeurant Saint-Étienne. Pour l'acquéreur, Claude BOURDELIN, boulanger et propriétaire, demeurant commune de Saint-Dier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Antoine CHARTRE, ancien notaire et Pierre CONTANCIEL, menuisier, témoins appelés, demeurant Feurs. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles Alexandre CHÉVRIER, notaire à Lyon. Document relié.

22805 - REISET (de) ( Receveur général )

Localisation : Rouen / Année : 1835
Type d'acte : Généalogie - Pap - A4+ - 27 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

M. de REISET, receveur général des finances à Rouen, est mort en 1835 à l'âge de 65 ans, etc. Ensemble de documents concernant la famille de REISET. On trouve les noms de : de LAUMOND, de GERMINY, de MOUGÉ, REDON, LE BEL, de FONTENAY, WERNER, CARRÉ de BEAUDOUIN, PROST, de SCHIELÉ et autres.

22914 - FRÈRE ( Libraire )

Localisation : Rouen / Année : 1834
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste de livres envoyés à Monsieur le comte de REISET, pour choisir, par FRÈRE, libraire à Rouen. On cite "Walter Scott et les Écossais" (plusieurs livres de contes rayés, sans doute choisis pour sa fille). Voir doc. 22866.

22922 - REISET (de) ( Receveur général )

Localisation : Rouen / Année : 1833
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Monsieur de REISET, receveur général à Rouen, et Monsieur CALMON, directeur général des douanes à Paris. On cite d'autres noms. Voir doc. 22866.

22371 - THÉSAN ( Bachelier en droit )

Localisation : Rouen / Année : 1832
Type d'acte : Diplôme - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Diplôme de bachelier en droit décerné par l'académie de Toulouse à Amédée de THÉSAN, né le 19 septembre 1810 à Rouen. Très beau document en partie imprimé avec frise de bordure, etc. Signé par Louis-Gaspard-Amédée GIROD (de l'Ain), ministre secrétaire d'État au département de l'instruction publique et des cultes, grand maître de l'université, et par d'autres.

7467 - ESPINASSAN ( ? )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1830
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Alphonse ESPINASSAN, de Rouen, et Etienne BLANQUIER fils, de Montpellier. ESPINASSAN parle de son retour à Paris. On cite d'autres noms.

22795 - LOCHE ( Receveur )

Localisation : Yvetot / Année : 1829
Type d'acte : Mariage - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Félicie Thérèse MARCHAND, de Rouen, et Pierre Marie Édouard LOCHE (voir doc. 22809), fils d'Étienne Laurent Mathieu LOCHE, receveur des finances à Yvetot. On cite d'autres noms, dont : de LAUMOND (voir doc 22804 à 22806 pour ce dernier).

973 - MAROTEAU ( commis voyageur )

Localisation : F - Marne - Saint-Quentin / Année : 1828
Type d'acte : Passeport - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Passeport délivré par le maire de Reims à Samuel MAROTEAU commis-voyageur pour le compte de la maison TABOURIER de Paris. Né à St Quention da ns la Marne il va de Reims à Rouen. Au verso attestations de passage à Brest et Bordeaux. Signalement détaillé.

36908 - LADENT ( Brocanteur )

Localisation : Amiens / Année : 1827
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison avec ses dépendances, située à Amiens, rue des Corroyers. Par Jean Baptiste LADENT, brocanteur, demeurant à Amiens, 4 Rue Basse Saint-Germain, époux de Adélaïde Sophie OGER. Ayant un fils, Jean Baptiste Pierre LADENT, commis banquier, demeurant à Rouen. Acquéreur, Léopold Désiré HACHE, marchand épicier, époux de Virginie Pelagie BELLAVOINE, demeurant rue du court à Amiens. Autres noms ciés, Adélaïde Marie Josèphe LADENT, épouse de Jean François FAUVELLE, géomêtre employé au cadastre, demeurant à Beavail. Tampon du timbre. Cachet à sec du notaire. Doocuments reliés.

21208 - PELLERIN ( avoué )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Renouvellement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne maître PELLERIN, avoué au tribunal civil de Rouen, maître BOISSEL, avoué d'André Philippe Augustin FRANCE de l'ORME (ou de LORME), directeur des contributions à Rodez, Madeleine Elisabeth FRANCE, épouse divorcée de Louis Jean DESON (?), à Paris, Antoine Jean BLONDEL, époux d'Aimée Reine FRANCE, séparés et demeurant aussi à Paris, et d'autres. On nomme aussi André Isaac FRANCE de VAUGENEY, André Guillaume Nicolas FRANCE, le sieur LEVAVASSEUR, et bien d'autres. Voir doc. 21204 à 21207.

21204 - BOISSEL ( avoué )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signée BOISSEL, avoué. On nomme PELLERIN, etc. Voir doc. 21204.

21207 - DEVENDERETZ ( adjoint au maire )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Certification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne André Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY. Document signé DAUFRESNE, huissier. À Rouen. On mentionne DEVENDERETZ, adjoint au maire de Rouen.

21212 - FRANCE de l'ORME ( directeur )

Localisation : F - Aveyron - Rodez / Année : 1817
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De la réquisition d'André Augustin France de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, et autres membres de la famille France. On nomme Guillaume DAUFRESNE, huissier, à Rouen, et autres.

21213 - FRANCE de VAUGENEY ( propriétaire )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1817
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne André Philippe Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils de feu André Isaac FRANCE de VAUGENEY, etc. On nomme Guillaume DAUFRESNE, huissier à Rouen, Louis Charles Amable LEVAVASSEUR, colonel, et autres.

21210 - BOISSEL ( avoué )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne M. FRANCE de l'ORME (ou de l'ORNE, ou DELORNE, ou DELORME ?). On cite d'autres noms.

21209 - FRANCE de l'ORME ( directeur )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne André Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY. On cite d'autres noms.

21205 - FRANCE de l'ORME ( directeur )

Localisation : F - Aveyron - Rodez / Année : 1817
Type d'acte : Certification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne André Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY. On mentionne maîtres BOISSEL, avoué à Rouen, et Guillaume DAUFRESNE, huissier audit Rouen.

21206 - DAUFRESNE ( huissier )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Certification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne André Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY. On mentionne maîtres BOISSEL, avoué à Rouen, et Guillaume DAUFRESNE, huissier audit Rouen. Voir doc. 21204 et 21205.

37587 - FRANCE DELORNE ( Directeur des Contritions )

Localisation : Aveyron / Année : 1816
Type d'acte : Jugement pour succession - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour André Philippe Augustin FRANCE DELORNE, directeur des Contributions Directes, demeurant à Rodez, département de l'Aveyron, héritier d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY, son père, héritier pour moitié d'André Guillaume Nicolas FRANCE (père). Autres noms cités, Madeleine Élisabeth FRANCE, épouse divorcée de Louis Jean DEBON, demeurant à Paris. Aimée Renée FRANCE, épouse de séparée de biens, de Antoine BLONDEL, demeurant à Paris. Magdeleine Hélène FRANCE, épouse de Henry François Philippe de SARIEU, demeurant Paris. Tous héritiers sous bénéfice d'inventaire. Antoinette Aglaée Rose Rolland de VILLARCEAUX, veuve de Pierre Léon LEVAVASSEUR (?), général de l'artillerie de marine, chevalier commandant de la Légion d'Honneur, demeurant à Paris, au Marais, 12 rue de Berry. Charles Aimable LEVAVASSEUR, Chevalier de la Légion d'Honneur, colonel au cinquième régiment de ligne, demeurant à Rouen, rue des Prétresses. Benjamin Pierre Claude LEVAVASSEUR, chevalier de la Légion d'Honneur, colonel d'artillerie, demeurant à Paris. Tampon du timbre. Tampon à sec du Tribunal de Paris. Signature lisible, GAUTIER. Document relié.

43350 - CHOMERET ( lingère )

Localisation : Rouen / Année : 1812
Type d'acte : Extrait - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait de l'état-civil au nom de Sophie CHOMERET, lingère demeurant à Rouen. Autres noms cités: GOMBERT; LEFEBVRE; COLOGE; LAFOSSE; ELBEUF; RANDOINY. Tampon du timbre.

21295 - CARDON ( ? )

Localisation : F - Orne - Argentan / Année : 1811
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande d'état d'inscriptions et de radiations d'inscriptions prises au profit de Mme LESAURES (?), de L'Aigle, et de M. CARDON, contre M. BELHOMME, de Franqueville, aux bureaux d'Argentan, Yvetot, Rouen et Neufchâtel. Bureau général de correspondance et d'affaires tenu par M. de MONCHY de CHENEVIERE. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

20505 - MABIRE ( huillier )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1809
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Victoire BEHOURT, veuve de Pierre Louis BEHOURT, imprimeur à Rouen, faite devant Charles Jean-Baptiste Amable MABIRE, huissier audit Rouen. Concerne aussi la dame veuve LEMOINE et d'autres.

20509 - RIVIERRE-DUPUGET ( visiteur )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1803
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

François Amable RIVIERRE-DUPUGET est nommé visiteur au bureau de Rouen des douanes nationales, et DELAPIERRE (ou de la PIERRE ?) est chargé de l'exécution du présent arrêté. François Amable RIVIERRE-DUPUGET est né à Pontoise le 22 septembre 1772. Document en partie imprimé avec d'autres noms et signatures, etc.

44180 - DELACOURE ( juge )

Localisation : Rouen / Année : 1803
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Charles DELACOUR, juge demeurant à Rouen. Tampon du timbre.

22025 - GROULT ( Epicier )

Localisation : Houdan / Année : 1803
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Modeste Isidore GROU (ou GROULT, GROUT, GROUL ?), marchand de fer et épicier à Houdan, époux de Françoise Victoire VOYENNE (?), d'une part, et, d'autre part, Nicolas Théodore BOUQUET (ou BOCQUET ?), à Rouen, Elisabeth BOCQUET, épouse d'Adrien Charlemagne LAISNE, elle demeurant à Douriez (?), lui à Paris, et Eulalie-Victoire BOUQUET, femme d'Antoine Henri-Marie DIEPPE, demeurant à Paris, actuellement à Abbeville. On cite d'autres noms.

20495 - BEHOURT ( propriétaire )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1802
Type d'acte : Rente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre SOYER (ou SEYER ?), Germain LE MOINE, Pierre Louis BEHOURT, ainsi que feu Jean François BEHOURT et Elisabeth LE NOTRE sa veuve. On cite d'autres noms.

20497 - GUILLAUME ( ? )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1798
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Thérèse GUILLAUME, dite BEAUJARDIN, demeurant à Rouen. Voir doc. 20 496.

20496 - BEAUJARDIN ( ? )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1798
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Thérèse GUILLAUME, née BEAUJARDIN (ou dite Beaujardin ?), demeurant à Rouen. On Jean François BEHOURT, et autres.

22647 - COBERT ( Capitaine de navire )

Localisation : Rouen / Année : 1789
Type d'acte : Ban de mariage - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste Emmanuel COBERT, capitaine de navire, fils de Jean-Baptiste COBERT et de Cécille Élisabeth TUBOEUF, de Rouen, veuf de Marie Joseph Agnès QUIART (?), d'une part, et, d'autre part, Marie Thérèse BOUNEAUX, fille de Jacques Laurent BOUNEAUX, maître cloutier, et de Marie Thérèse JAMET, de Rouen. Voir doc. 22641.

34997 - DEBRÉ ( ? )

Localisation : Paris / Année : 1787
Type d'acte : Notes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Faits divers et politiques. On cites plusieurs noms, 1er) Jean DEBRÉ, narration d'un fait divers. 2ème) Mémoire sur le Droit du timbre. 3ème) De FOURQUEUX, conseiller d'État. 4ème) Économie, décision du Roi. 5ème Mr de VILLEDEUIL (?), intendant de Rouen, nommé controleur général.

22144 - DESCOURS ( Marchand )

Localisation : Bernay / Année : 1786
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Complément des doc. 22143 et 22145. On cite Michel François Hubert DESCOURS, de Bernay, ainsi que Louis Barthélémy LEFEVRE, premier huissier et audiencier priseur vendeur audit lieu, P. FROT, négociant à Rouen, Henri CLAVET, régisseur général représentant Étienne ROUPH son directeur à Bernay, Jean-François LE MERCIER, prêtre dudit lieu, Pierre ASSELIN, marchand épicier à Bernay, Adrien HAZARD, de Saint-Aubin-le-Vertueux, Catherine Élisabeth Victoire LEPREVOST, épouse de Laurent François Hubert DESCOURS, de Bernay, BLONDEL, épicier à Beuzeville, Dominique HUREL, Jacques LEPREVOST, négociant à Bernay, Pierre CHOUQUET, de Bernay, SARGET et fils, négociant à Vervins, Jean LEFEVRE, laboureur à Saint-Aubin-le-Vertueux, Marie et Louise LEGENDRE, soeurs demeurant à Bernay, la veuve de Michel DESCOURS, bourgeoise de Bernay, Michel Pierre Hubert DESCOURS, peintre audit lieu, et plusieurs autres encore, tous de Normandie et Picardie.

39158 - DESCOURS ( ? )

Localisation : Bernay / Année : 1786
Type d'acte : Assignation de vente - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation de vente faite à Hubert DESCOURT, demeurant Bernay, paroisse de la couture. Au profit de ses créanciers. Privilège de créance à André BEAUMESNIL, fils d'André, petit fils de Simon, collecteur porte-bourse de la paroisse de Saint-Aubin-le-Vertueux. Autres noms cités: Louis Barthélémy LEFÈVRE, huissier audiencier, priseur vendeur, demeurant Bernay, parroisse de Sainte-Croix; Me Louis Bernard FRONDIÈRE, avocat, demeurant Rouen, paroisse de Sainte-Croix. Mention des 35 créanciers, avec noms, professions et lieux de'habitations. Documents reliés par couture. Sont jointes, plusieurs notes de factures. Tampon du timbre d'Alençon. Signature lisible, LEFÈVRE.

6387 - AUBERT ( ? )

Localisation : F - Calvados - Pont-l'Evêque / Année : 1784 ?
Type d'acte : Bail ? - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document signé AUBERT. Fait à Pont-l'Evêque ? Voir doc. 6314. On cite d'autres noms. Généralité de Rouen

6313 - AUBERT ( ? )

Localisation : F - Calvados - Pont-l'Evêque / Année : 1784 ?
Type d'acte : Bail ? - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document signé AUBERT. Fait à Pont-l'Evêque ? Voir doc. 6314 et 6387. On cite d'autres noms. Généralité de Rouen

21266 - SEGOUIN ( marchand )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1781
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Marie GUITTON, veuve de François Adam SEGOUIN, du Long-Bois, marchand, Jacques SEGOUIN, Bazille SEGOUIN, et autres. Fait en la cour du parlement de Rouen. Document avec marque fiscale de la généralité d'Alençon. On cite d'autres noms.

6318 - LELIEVRE DUCHESNE ( propriétaire noble )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1781
Type d'acte : Bail - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Philibert LELIEVRE DUCHESNE, et son frère aîné Antoine LIEVRE DUCHESNE, fils héritiers de Claudine RENAUD, veuve. Voir doc. 6317.

6205 - MABIRE ( propriétaire )

Localisation : F - Seine-Maritime - Blainville-Crevon / Année : 1778
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne un certain Jean MABIRE. Document concernant la généralité de Rouen et la commune de Blainville-Crevon. Les dattes citées sont celles de 1685 et 1778, on cite aussi Neufchâtel-en-Bray.

22048 - LEDEBT ( Vigneron )

Localisation : Guernes / Année : 1770
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

À la requête de Jacques Mathieu LEDEBT, vigneron à Guernes (?), époux de feue Marie Françoise LEGENDRE, tuteur de Marie-Catherine et Marie-Anne Barbe Françoise LEDEBT, ses deux filles, fait en la présence de Jean LEGENDRE, oncle maternel des mineurs. Marque fiscale de la généralité de Rouen, avec d'autres noms.

5496 - HEU ( matelot )

Localisation : F - Seine-Maritime - Le Havre / Année : 1768
Type d'acte : Supplique - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Supplique de Pierre Denis HEU, garçon tailleur du Havre, père et tuteur de Jean Baptiste et François HEU. Il souhaite recevoir le produit de la vente des effets de son fils Pierre HEU, embarqué comme matelot sur le navire La Diane, capitaine VANNIER, qui serait décédé au cours du voyage vers la côte d''Angolle'. Marque de la généralité de Rouen.

23421 - COSNARD ( Propriétaire )

Localisation : Ligron / Année : 1762
Type d'acte : Enchères - Pap - A4- - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste d'achats aux enchères concernant la succession des défunts Julien COSNARD et Marie VIRQUIN, décédés à Ligron, représentés par Joseph LEMONNIER, journalier à Ligron. On cite, Mathurin HOUDAYER (?), charpentier à Rouen (?), Louis GAREAU (ou GARREAU), marchand à La Suze-sur-Sarthe, Jean Denis TOUROUD, garde-chasse, Pierre JULLIOT, commis facteur, le sieur POCHETON, la veuve de Jean LANDRY, Françoise BODEREAU, ces derniers de Courcelles-la-Forêt, Pierre RENAUDIN, Nicolas BAUDRY, Bernard ALLARY, François GUOIN (ou GOUIN ?), ces derniers de Saint-Jean-de-la-Motte, Pierre FOURNIER, Henry CASSET, maréchal-ferrant, ces derniers de Fouttourte (?), la veuve COSNARD, Louis BOISTARD, marchand, Michel FOUGERY, marchand, le sieur GAIGNARD, boulanger, Françoise LOISEAU femme de NICAULT, François PICHON, ces derniers de La Fotaine-Saint-Martin, Nicolas DAVAINE (ou DAVAINNE), garçon potier, Joseph GUYET, Louis LEFRANC, notaire, Estiene COTTEREAU, Jacques VEZINS (ou VESINS), garçon boulanger, Christophe POIRIER, Mathias LE BLED l'aîné, François LEDRU, Michel GAUSSURON, potier, Pierre CHOUANET (ou CHOÜASNET ?), Louis CARRÉ, Julien ORY (?), Clément LE ROYER, ces derniers de Ligron, Guillaume MERSENNE (?), de Mézeray, Sébastien LEDRU, du Plessis-en-Clermont (?), le sieur CHOISY, marchand à La Flèche, ainsi que Julien VIRQUIN, la veuve ALLIN, Pierre MOREAU, Antoine DUGUÉ, le sieur PROVOST, Pierre HAUTREUX le jeune, fils de Pierre HAUTREUX l'aîné, le sieur FOLENFANT, Pierre GOGUELET, Louis BRUNET, François BOUSSARD, la veuve Jean GALLET et la femme de Jullien JUBAULT. On cite d'autres noms.

22047 - FEREY ( Propriétaire )

Localisation : Rouen / Année : 1755
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, d'une part, Nicolas-François, François-Thomas et Charles FEREY, tous trois frères vivant à Rouen, fils héritiers de Nicolas FEREY et, d'autre part, Nicolas-Louis JOUENNE, demeurant à Évreux, époux d'Angélique Élisabeth FEREY. On cite d'autres noms.

6314 - AUBERT ( ? )

Localisation : F - Calvados - Pont-l'Evêque / Année : 1754 ?
Type d'acte : Bail ? - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document signé AUBERT. Fait à Pont-l'Evêque ? Voir doc. 6313 et 6387. On cite d'autres noms. Généralité de Rouen.

25049 - VALLIN de BEAUNE ( Écuyer )

Localisation : Rouen / Année : 1754
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Antoine Jean François VALLIN de BEAUNE, écuyer, ainsi que les sieurs VALLIN du SABLEAU, Monsieur de PRESLE, avocat à Rouen, PREVOST, notaire et greffier, MM. de BEAUVAL, de MONTLUC, prorpiétaires, SAVIN, fermier du sieur de FOUGERET, aux Sablonnières, paroisse de Queaux (?), François Sébastien Henry VALLIN et autres.

6326 - JUE ( marchand )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1754
Type d'acte : Reçu ? - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Pierre Alexis JUE, marchand demeurant au bourg de Trouard (?), et Marin LE LIEVRE de la CHESNEE. Voir doc. 6325, 6317 et 6342.

6325 - LE LIEPVRE de la CHESNEE ( propriétaire noble )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1754
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contre Marin LE LIEPVRE de la CHESNEE, fils de George LE LIEPVRE de ……., et Pierre Alexis JUE, marchand demeurant au bourg de Trouard (?). On nomme LEFORT et autres. Voir doc. 6317 et 6326.

6346 - LAMBERT ( ? )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1753
Type d'acte : Supplication - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour Pierre Allexis JUE, marchand. Avec signature de Jean Pierre LELOUP et de LAMBERT. Voir doc. 6344.

6317 - LELIEVRE de la CHAISNEE ( propriétaire noble )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1752
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne, entre autres, Marin LELIEVRE de la CHAISNEE et son père Georges LELIEVRE, ainsi que Jacques BOURGOT et Nicolas (de) LOGRE (?). Voir doc. 6307, 6308, 6309, 6311, 6316, 6318, 6320, 6321, 6322, 6323, 6324, 6325, 6326, 6341, 6342, 6344, 6347, 6350, 6351, 6388. On cite quantité d'autres noms.

22649 - RUDEMARE ( ? )

Localisation : Montivilliers / Année : 1752
Type d'acte : Décès - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Charlotte RUDEMARE, veuve de Jean GRISEL, âgée de 52 ans, a été inhumée ce vendredi 21 juillet 1752 au cimetière de la paroisse de Saint-Pierre, diocèse de Rouen, élection de Montivilliers, en présence de ses parents Louis RUDEMARE et autres. Voir doc. 22639.

20740 - CHAMPLORANT (de) ( chevalier noble )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1747
Type d'acte : Anticipation - Par - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Robert Antoine de CHAMPLORANT, chevalier, et d'autres. On trouve le nom de la ville de Falaise, etc. On cite d'autres noms.

20736 - JULLIEN ( sergent )

Localisation : F - Eure - Pont-Audemer / Année : 1723
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean LEROY, chirurgien et bourgeois de Pont-Audemer, Jean JULLIEN, sergent royal dudit lieu, et Pierre GUIMONNEAU, prêtre docteur de Sorbonne, curé de Manneville-sur-Risle (?). Document avec belle marque fiscale de la généralité de Rouen. On cite d'autres noms.

2373 - HOULLEBRECQUE ( )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1718
Type d'acte : Subvention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne le sieur HOULLEBRECQUE, peut-être marchand à Rouen. Document en partie impriméet avec marque fiscale de la généralitéde Rouen.

4294 - BOUEN ( bourgeois )

Localisation : F - Vaucluse - Mérindol / Année : 1708
Type d'acte : Demande - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre BOUEN (ou BOIIEN, BOUER, ROUEN... ?), bourgeois de Mérindol, et François MICHEL, avocat. On cite Jean MAYNARD. Voir doc. 4290 à 7293.

36652 - GUÉRARD ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Lucien / Année : 1707
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession, héritage, partage et description des lots. De Thomas GUÉRARD, bourgeois demeurant à Rouen. Héritiers, Mathieu et François GUÉRARD, prêtres à Notre Dame de Trovaille (?). Jacques GUÉRARD, laboureur, demeurant à Saint-Lucien. Claude GHÉRARD. Tous parents, frères et enfants, héritiers de Thomas GUÉRARD. Autre nom cité, BARDON, curé de Morville.

20573 - DENIZE ( trésorier )

Localisation : F - Eure - Manneville-sur-Risle / Année : 1703
Type d'acte : Supplique - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Supplique concernant le droit d'amortissement d'une rente constituée sur Charles BIDAULT, et un commandement à payer à Claude DENIZE, trésorier en charge à Mandeville-sur-le-Pontaudemer (= Manneville-sur-Risle ?). On trouve la signature de DURAND, fait à Rouen, et autres. Voir aussi doc. 20735 pour la même région.

23885 - DE LA MARE ( Propriétaire )

Localisation : Rouen / Année : 1698
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Marie BEHERÉ (?), veuve de Nicolas DE LA MARE (ou DELAMARE ?), ainsi que Thomas LEGRAND, Nicolas CARON, les sieurs VALTIER et BARON, Georges PISSARD (?), Nicolas FOUCAULT et autres. On cite Blainville.

3254 - LEGUAY ( vigneron )

Localisation : F - Val-d'Oise - Cergy / Année : 1697
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Pierre LEGUAY, Philippe LEGUAY, Pierre TREMBLAY, Claude LEGUAY femme de Pierre TREMBLAY, tous vignerons demeurant à Cergy. Ainsi que Jacques FAUNEAU (?) et sa femme Nicolle LEGUAY, de Pontoise, etc. Document avec marque fiscale de Rouen.

2273 - GUY ( )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1697
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Catherine GUY, Pierre LANDRY, Joan SUBTIL, laboureur, etc. Document avec marque fiscale de la généralitéde Rouen. On cite Pontoise ?

2372 - EMENGARD ( marchand )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1696
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Voir doc. 2214. On cite François PASQUIER, entre autres.

2214 - EMENGARD ( marchand )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1696
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Louis TUREAU (ou TURVAU ?), soigneur, et Claude EMANGARD, marchand à Rouen. On cite aussi PASQUIER, MARTEL, etc. Il est question aussi de Saint-Maixent. Document avec belle marque fiscale de la généralité de Paris et très beau filigrane.

3261 - DUPRE ( ? )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1695
Type d'acte : Héritage ? - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne une certaine Marie DUPRE et son frère Gabriel.

2272 - CÖ Claude ( )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1695
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Claude CÖ., Hugues CARTON père, etc. Document avec marque fiscale de la généralitéde Rouen. On cite le lieu de Valgiroux.

22646 - AGASSE ( ? )

Localisation : Rouen / Année : 1690
Type d'acte : ? - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean AGASSE et Guillaume FOUCHET. Voir doc. 22644 et 22645.

22645 - AGASSE ( ? )

Localisation : Rouen / Année : 1690
Type d'acte : Saisie - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne un certain Jean AGASSE de la généralité de Rouen. Voir doc. 22634.

3246 - BARBEY ( ? )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1684
Type d'acte : Paiement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite, entre autres, Michel BARBEY (?)… Document avec d'autres noms et lieux ; avec marque fiscale de la généralité de Rouen.

20355 - HENNIN ( notaire )

Localisation : F - ? - Magny / Année : 1682
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marthe DELACHASSE, veuve de Louis DURDEN (ou DERDLY ?), laboureur à La Chapelle, et Jean-Baptiste LAISNE (?), marchand à Magny. Fait pardevant Michel HENNIN, notaire audit Magny. On nomme Marie SANGUIN (ou SAUGNIN ?), veuve de feu Michel MESLIER (ou MISLIER ?) et mère de Michel MISLIER, du hameau du Fayel (ou Fayol ?), paroisse de Saint-Clair, ainsi que Louis LEMAISTRE, laboureur au Bellay. Tous lieux nombreux en Normandie et alentour. Document avec la marque fiscale de la généralité de Rouen.

3244 - EMENGARD ( marchand )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1680 ?
Type d'acte : Requête - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Jacques MARTEL et François PASQUIER, avocats, ainsi que Claude EMENGARD, marchand de Rouen, et Louis TUTEAU.

3252 - ? ( ? )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1657
Type d'acte : ? - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document avec plusieurs noms mais difficilement lisible. Document avec belle marque fiscale aux corbeaux de la généralité de Rouen.

20191 - ? ( traducteur ? )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1655
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un des traducteurs de la Pharsale de Lucain à l'un de ses admirateurs ? Fait à Rouen ? Sans plus de précisions quant aux noms.

21131 - BOUDROT (de) ( chevalier noble )

Localisation : F - Orne - Sevrai / Année : 1630
Type d'acte : Bail ? - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par devant Jean de BOUDROT (?), chevalier et seigneur. On cite peut-être Sevrai et Rouen. On cite d'autres noms.

21148 - LAISNE ( ? )

Localisation : F - Orne - Sevrai / Année : 1619 ?
Type d'acte : Bail - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Guillaume LAISNE et Robert VAUDON, de Sevrai en 1919 ou 1620 (?). On mentionne peut-être Rouen et d'autres noms (?).

21129 - BRIDOU ( bourgeois )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : ?
Type d'acte : Héritage - Par - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne feu BRIDOU (ou BRIOUX ?), bourgeois de Rouen, et ses héritiers. On cite Guillaume de SAINT-MARTIN (?), tuteur de Robert BRIDOU, fils du décédé. On nomme Nicollas BOLZAIN (?) tabellion à la vicomté d'Argentan. On cite d'autres noms et filiations. Document du XVIe ou XVIIe siècles.

26775 - VIGNERON ( Marchand )

Localisation : Gisors / Année : ?
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean VIGNERON, marchand à Gisors, ainsi que plusieurs autres marchand de la généralité de Rouen.

3253 - PARQUET ( ? )

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : ?
Type d'acte : ? - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite, entre autres, Jean PARQUET… Document avec belle marque fiscale de la généralité de Rouen et filigrane.