Archives ( 28987 entrées )

Le mot clé peut être un lieu, un nom, une profession, une année, ou toute chaîne de caractères.

Pour affiner, il suffit de rajouter des mots clés séparés par un espace.

53 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
3976 - CHERVIER ( photographe )

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1929
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Mathilde Anne Louise LEMMERY, née à Pommard le 16 mars 1882, mariée à Joseph Claudius CHERVIER, photographe né à Chandon le 1 novembre 1876, domiciliés à Beaune, Ernestine LEMMERY, née à Pommard le 3 septembre 1886, mariée à Maurice LABOURASSE, comptable né à Paris le 4 avril 1883, d'une part ; et Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur retraité, époux de Louise Eugénie MERY, née à Rougemont le 11 novembre 1875, domiciliés à Pommard. Document en partie imprimé avec d'autres noms.

6992 - ROUSSEL ( instituteur )

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur né le 29 décembre 1871 à Châtillon-sur-Seine, époux de Louise Eugénie MERY, sans profession, née le 11 novembre 1875 à Rougemont, tous deux habitant Pommard, et Alexis Marius BIRON, droguiste, domicilié à Constantine (Algérie), époux de Madeleine Marie Eugénie CHAMOT (ou CANOT ? CHASSOT ?), sans profession née le 6 avril 1900 à Rougemont. Document en partie imprimé. On nomme maîtres BURNOT et ROBBE, notaires à Montbard, Joseph Jean-Baptiste LAUREAU, propriétaire à Rougemont, père de trois enfants, Louis SAGETTE, notaire à Ravières, Edme François MERY, père de Louise Eugénie MERY, femme ROUSSEL, et autres.

7001 - ROUSSEL ( instituteur )

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1918
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie-Louise JAMON, sans profession, née à Pommard le 5 mars 1878, mariée à Georges PREMONT, retraité né à Paris le 5 mars 1872, tous deux à Paris, et Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur honoraire né à Châtillon-sur-Seine le 29 décembre 1871, époux de Louise Eugénie MERY, née à Rougemont le 11 novembre 1875, sans profession, tous deux à Pommard. Document en partie imprimé avec plusieurs signatures.

3996 - LAUREAN ( propriétaire )

Localisation : F - Côte-d'Or - Rougemont / Année : 1907
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph Jean-Baptiste LAUREAN, propriétaire rentier à Rougemont, veuf de Adèle GUYARD. On cite d'autres noms.

5348 - ZURLINDEN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1906
Type d'acte : Tableau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Imprimé. Tableau vierge destiné à recevoir les résultats des élections de 1906 dans les différentes communes des cantons de Giromagny, Fontaine et Rougemont. Candidats : ZURLINDEN et SCHNEIDER. Sont également indiqués les résultats par commune des élections de 1902 ayant opposé VIELLARD à SCHNEIDER.

8660 - COMTESSE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Lachapelle-sous-Rougemont. Baptême de Jean Baptiste COMTESSE (25.4.1880).

3982 - LAMY-VEUILLOT ( cultivateur )

Localisation : F - Côte-d'Or - Rougemont / Année : 1887
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude LAMY-VEUILLOT, cultivateur à Rougemont, d'une part, et Joseph Jean-Baptiste LAUREAN, cultivateur à Rougemont. Avec d'autres noms.

3484 - VERNIER ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1887
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Auguste VERNIER, propriétaire à Lachapelle-sous-Rougemont, concernant Augustine Sylvie BARBIER, veuve d'Edouard MEIGRET, propriétaire à Belfort, et Constant Ernest Edouard MEIGRET, sculpteur à Belfort. Au profit de Joseph EHRET, carrossier à Belfort. Document avec plusieurs autres noms et deux timbres de copies.

3999 - LAUREAN ( propriétaire )

Localisation : F - Côte-d'Or - Rougemont / Année : 1885
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste LAUREAN, propriétaire cultivateur, et Jean-Baptiste DAVOISE, cultivateur, tous deux à Rougemont. On trouve une adjudication concernant GONIN, VARET, CHOMETON, MARCOUT, LAUREAN, etc.

8655 - MARCHAND ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougegoutte / Année : 1881
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Rougegoutte. Baptême de Marie Thérèse Emilie (7.1.1880), fille de François Xavier HNAUER (sic !) et de Marie Adélaïde Emilie MARCHAND, conjoints de Lachapelle-sous-Rougemont.

189 - RAINDRE ( étudiant )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1876
Type d'acte : Cert.Vie & Moeurs - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat de bonne vie et moeurs d' Edouard RAINDRE fils de Vincent et Joséphine NICOLAS et étudiant au collège de Lachapelle

1589 - GEORGE ( médecin )

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1875
Type d'acte : Rapport médical - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Très beau tampon de Rougemont-le-Château. Rapport du docteur en médecine Auguste GEORGE, de Masevaux, concernant Camille MADRU, 3 ans, fils d'Eugène MADRU, tailleur à Rougemont-le-Château.

10545 - ROTTMANN ( brigadier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1873
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation de François Joseph ROTTMANN, brigadier à Lachapelle-sous-Rougemont - Jean Baptiste ROUECHE, ex-instituteur - Catherine BOBAY, servante, les deux de Saint-Germain - à comparaître à une audience du tribunal correctionnel de Belfort.

10678 - THOMANN ( cultivateur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Herrlisheim-près-Colmar / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Joseph ROTTMANN, brigadier, et Pierre PUNSING, gendarme à cheval à Lachapelle-sous-Rougemont, constatant la recherche de renseignements sur le vol d'un cheval commis au préjudice de Joseph THOMANN, cultivateur à Herrlisheim, par Louis MAFFER de Bavilliers, actuellement en prison à Belfort. L'animal est retrouvé dans l'écurie de l'auberge de la Croix-Blanche à Lachapelle, appartenant à Jean Baptiste WEINDEMBERG, époux de Marie Anne BELET.

26727 - GAIME ( Vigneron )

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1872
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Louis Adrien Séraphin GAIME, vigneron à Rougemont, commune d'Aschères-le-Marché, veuf de Zélie Armantine Onézime GUIAULT. On cite d'autres noms.

4000 - LAUREAN ( propriétaire )

Localisation : F - Côte-d'Or - Rougemont / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

A la requête d'Achille Isidore PIZARD, éclusier à Lézinnes. Pour Joseph Jean-Baptiste LAUREAN. On cite d'autres noms.

3832 - LIPPART ( garde pêche )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont / Année : 1868
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dressé par Jean LIPPART, garde pêche de Rougemont, contre Edouard MAURITZ, fils. On cite d'autres noms.

5827 - BAILLON ( cultivateur )

Localisation : F - Oise - Monceaux / Année : 1865
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine Henri Isidore DENAMUR, époux de Marie CatherineCélina DEROUGEMONT, et Constantin François Edmé Honoré BAILLON, époux d'Anaïse Ismérie DENAMUR, tous cultivateurs à Monceaux. On cite d'autres noms.

23068 - WINCKLER ( ? )

Localisation : Rougemont-le-Château / Année : 1865
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Jean-Baptiste WINCKLER (?), né à Rougemont-le-Château, le 20 septembre 1841, fils de Antoine WINCKLER et de Marie Anne MULLER. Casier vierge.

2840 - IRSTILLE ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1865
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Rosalie IRSTILLE (?), domiciliée et née à Lachapelle-sous-Rougemont le 3 décembre 1850, de Maximien et d'Elisabeth CRISTE. Document en partie imprimé.

10596 - IRSTELLE ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1865
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire de Rosalie IRSTELLE, 15 ans, sans profession ni domicile fixe, née à Lachapelle-sous-Rougemont, de Maximien et d'Elise GRISEZ, inculpée de vagabondage.

23059 - DEMEUSY ( Maçon )

Localisation : Rougemont-le-Château / Année : 1861
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Antoine DEMEUSY, maçon, marié, un enfant, domicilié et né à Rougemont le 23 septembre 1812, fils de Antoine DEMEUSY et de Anne Marie GÉANT.

3998 - LEGEROT ( propriétaire )

Localisation : F - Côte-d'Or - Rougemont / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre LEGEROT, propriétaire à Rougemont, et les enfants CERNESSON (?) On cite plusieurs noms.

450 - SERODINO ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1855
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Catherine MARLIER veuve d'Antoine SERODINA de Thann, et leur fille Joséphine SERODINO épouse de Joseph CRON tailleur d'habits à Thann. A payer par Joseph BAILLY cultivateur à La Chapelle sous Rougemont pour acquisition d'une maison.

10661 - GÉANT ( boulanger )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1854
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Léopold L'HOMME et Joseph DILLENSEGER, gendarmes à Masevaux, constatant une contravention encourue par Jacques GÉANT, 40 ans, boulanger de Rougemont, pour tromperie sur le poids du pain vendu. Témoins : Pauline FERNÉ, fille de Jean Claude, 8 ans.

44142 - MILLERIN ( propriétaire )

Localisation : Rougemont / Année : 1854
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joseph MILLERIN, propriétaire demeurant à Rougemont. Autres noms cités: BUGNON; BLANC; HENRY; CHAUDOT; BENOIST; DUSSET; BRELET; THURIER; CASSARINY; VOUIN; BUGNOTTET; PROJEAN; ARDROT; FUSENOT; CLERC; BELLEVILLE; BOUTOIS; COLIN; PERROT; DEBRISET; DUMAY; MENETRIER; MONVOISIN; MARCHALLY; LANCON; METZGUER; LEBON; MARAUD; MURIER; COQUISSE; SOITOUX; VERGEY; LEGRAND; FOILLENOT; DAUREMONT; BOURRIOT; BLANC; BOUCHER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

10677 - KOLB ( domestique )

Localisation : F - Haut-Rhin - Willer / Année : 1853
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Thiébaut PFLIEGER, gendarme à Lachapelle-sous-Rougemont, constatant l'arrestation d'Anne Marie KOLB, fille de Morand, domestique, 23 ans, née et domiciliée à Willer, canton d'Altkirch, prévenue de vagabondage et de mendicité. Elle aurait travaillé en dernier lieu chez un nommé RICKLIN à Cernay. Signalement de la prévenue.

10657 - CREMPET ( maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1853
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Paul LIPP, brigadier de gendarmerie à Lachapelle-sous-Rougemont, sur la déclaration de Jean Pierre CREMPET, maire de Fontaine, constatant l'outrage public à la pudeur, le bris de clôture et le tapage nocturne faits par plusieurs jeunes gens, dont Célestin BOURQUARDEZ, 20 ans, fils de François, cultivateur de Fontaine - Henri BARAT, 23 ans, de Frais - Joseph JOBIN, 20 ans - Edouard VACOSIN, 20 ans, fils du receveur municipal - Célestin HARTMANN, 21 ans, fils de Conrad - les 3 derniers de Fontaine.

10647 - SCHMERBER ( serrurier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1852
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Louis GAUCHET et Léopold L'HOMME, gendarmes à Masevaux, constatant un vol d'outils de serrurier commis au préjudice et dans l'établissement d'Edouard SCHMERBER, serrurier à Rougemont, par un de ses ouvriers, Pierre VIOLARD, 17 ans, fils de François, demeurant à Romagny. Témoin : Ferdinand WACHTER, portier dudit SCHMERBER.

1168 - WACHTER ( maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1851
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dressé par WACHTER, maire de Rougemont

26806 - FOLLET ( Tonnelier )

Localisation : Neuville-aux-Bois / Année : 1851
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean Jacques CHIRRON, maréchal-ferrant à Aschères-le-Marché, Marie Angélique POQUET, rentière à Paris, veuve de Jean Étienne FOLLET, tonnelier à Neuville-aux-Bois, Louis Charles BARILLET, vigneron à Rougemont, commune d'Aschères, époux de Marie Félicité BRUNET, et Louis Amédée GUÉRIN, vigneron aux Renardières, commune d'Aschères. On cite d'autres noms.

26801 - POINTEAU ( Vigneron )

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Pierre Antoine POINTEAU, vigneron à Rougemont, commune d'Aschères, et Louis Jacques MAILLET, journalier audit lieu, époux de Cécile Félicité SAULNIER. On cite d'autres noms.

10652 - MADRUT ( journalier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1850
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Louis GAUCHET, brigadier de gendarmerie à Masevaux, constatant des coups portés à Aspach-le-Bas sur la personne de Brigitte BEURET, veuve de Nicolas GRENOUILLET, 65 ans, journalière de Rougemont, par Jean Claude MADRUT, journalier du même lieu. Témoins : la femme de SILBERMANN, maître de poste aux chevaux à Aspach-le-Bas, et sa fille Mélanie.

3518 - REINBOLD ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1847
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François REINBOLD, cultivateur à Rougemont, et Jean-Pierre BOBAY, brigadier et garde forestier à Saint-Germain.

43777 - FERRET ( propriétaire )

Localisation : Rougemont / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude-Joseph FERRET, propriétaire demeurant à Rougemont. Tampon du timbre.

26799 - PHILARDEAU ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Denis-en-Val / Année : 1846
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Pierre PHILARDEAU, propriétaire à Saint-Denis-en-Val, et Jean Pierre Antoine POINTEAU, vigneron à Rougemont, commune d'Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

451 - TSCHIRHART A.Marie ( boulanger )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1845
Type d'acte : Décompte - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Elle fait décompte avec les conjoints Eugène LAVAL ferblantier et Augustine MOINE, demeurant à La Chapelle sous Rougemont. Intéressante liste de fournitures et prestations du ferblantier.

526 - BELTZUNG ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont / Année : 1839
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail de la ferme du Moenchsberg à Mulhouse par la maison de commerce WERTHEMANN à Mulhouse. Au profit de Simon BELTZUNG, métayer au Moenchsberg à Mulhouse, Fr.Antoine BELTZUNG métayer demeurant à St Nicolas près de Rougemont

8220 - LEHMANN ( cultivateur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1839
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Raphaël PICARD, boucher de Lachapelle-sous-Rougemont, exige le remboursement de la vache que lui a vendu Thiébaud LEHMANN, cultivateur de Saint-Léger, annexe de Manspach, à la foire de Dannemarie. Cette vache est morte dans l'écurie de Georges GRANDGIRARD à Vauthiermont, lors du retour vers Lachapelle.

172 - GIRARDEZ ( cabaretier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jean Baptiste GIRARDEZ et son épouse M.Thérèse GRISèS, demeurant Grosmagny, vendent à Joseph MILLOT et son ép.M.Ursule COLLIN un verger à Grosmagny. Tableau des hypothèques des terres de 1828 à 1836 au profit de diverses personnes de Rougemont, Plancher-Bas, Gray, Besançon et Belfort.

23335 - PETIT ( Garde-forestier )

Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contre Jean-Baptiste GIRARDEY, aubergiste à Grosmagny (= Jean-Baptiste GIRARDEZ, cabaretier audit lieu du doc.23333), au profit de Jacques DEMEUSY, huissier à Rougemont-le-Château, André REY, bijoutier à Belfort, Pierre PETIT, garde-forestier à Grosmagny, Christophe PRESVOCT (?), tailleur de pierres à Offemont, et Xavier LEBLEU, négociant à Belfort. On cite d'autres noms.

8226 - HÜFFLER ( cultivateur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1835
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication effectuée à la requête de Jean RICKLIN, propriétaire de Lachapelle-sous-Rougemont, fils de Jean (+) et de Barbe LEHMANN (+), conjoints de Manspach. Acquisition par Apollinaire HÜFFLER, cultivateur à Saint-Léger, d'un champ sis 'im Mohrenbrunenstrang' à Manspach.

1243 - MARTIN ( boulanger )

Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1833
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Subrogation d'Appolinaire MARTIN aux droits de Guibaud RAUESTEIN de Wattwiller, Ignace BOXLER de Niedermorschwihr, et de Jean-Baptiste GRISIS de La Chapelle-sous-Rougemont

38152 - GROSSOT ( Cultivateur )

Localisation : Rougemont / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une chênevière ("chênaie", plantation de bois de chêne), située sur le territoire de Fontaine, au lieudit "en Vaugreney", ainsi qu'un champ, sur le même territoire. Par Nicolas GROSSOT, époux de Anne BONNOT, propriétaire cultivateur, demeurant le canton de Rougemont. Pour l'acquéreur, Jean VOIDEY, cultivateur, demeurant à Fontaine, canton de Clerval. Autres noms cités, Jean Pierre JUIF, maire, et Jean Antoine PERNOT, tous deux propriétaires cultivateurs, demeurant Fontaine. Tampon du timbre. Acte dressé par Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire.

38196 - PINAIRE ( Vétérinaire )

Localisation : Clerval / Année : 1827
Type d'acte : Acquisitions - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs actes d'acquisitions, de propriétés, prés, friches, champs, vergers, situés sur les territoires de Voillans, et Viéthorey. Par Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Noms des vendeurs; 1°) Anne TOURNIER, veuve de Simon JARNY, demeurant "Au Creux D'Alouettes", CLerval; 2°) Claude Joseph ABRY; Jean Baptiste ABRI; Joséphine ABRI, épouse de Aimé MALIVERNEY, demeurant Écharquenans (?), Françoise ABRY, et Jeanne Joséphine COSSANDET, veuve ROUSSEL. 3°) Philippe TAVERNIER, demeurant à Viétorey. 4°) Pierre GIRARDOT, époux de Jeanne Claude GIRARDOT, cultivateurs, demeurant à Viéthorey, canton de Rougemont. 5°) Anne Claude SIMONIN, veuve d'André EME, propriétaire, demeurant à Voillans, canton de Baume. 6°) François COGNARD, propriétaire cultivateur, époux de Françoise BONNEY, demeurant Voillans, canton de Baume. Tampon de timbre. Actes dressés par Me Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire. Voir documents n°38194, 38195, 38202.

192 - NOBLAT ( meunier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1824
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jean Claude NOBLAT contre les héritiers de feu Jean BIHL maire de Bréchaumont et contre Joseph FROTTÉ meunier de Bréchaumont

210 - NOBLAT ( meunier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1823
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Entre Jean Claude NOBLAT meunier à Lachapelle contre Catherine MULLER femme séparée d'Appolinaire STEMMELEN de Traubach-le-Haut Contre Joseph FROTTÉ meunier à Bréchaumont et son épouse, au sujket de shéritiers de Joseph BIHL de Bréchaumont

1664 - NOBLAT ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1822
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir document n° 1662.

1598 - HARTEMANN ( propriétaire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1822
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite aussi Jean SONTAG, propriétaire à Masevaux, Joseph FROTE (avec accent aigu sur le e), Anne-Marie MEYER sa femme demeurant à Bréchaumont, Catherine TACQUARD, veuve de Joseph MANGAL, actuellemen A la requête de Catherine HARTEMANN agissant sous l'autorité de Jean Claude NOBLAT, propriétaire à Lachapelle-sous-Rougemont, Félix HARTEMANN, cultivateur à Fontaine, les deux comme héritiers de feu J

1662 - HARTEMANN ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1822
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1598. A la requête de Catherine HARTEMANN, sous l'autorité de Jean-Claude NOBLAT,propriétaire à Lachapelle-sous-Rougemont, Félix HARTEMANN, cultivateur de Fontaine, les deux héritiers de Joseph HARTEMANN, c

23244 - MÜLLER ( Cultivatrice )

Localisation : Traubach-le-Haut / Année : 1821
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Catherine MÜLLER, femme d'Appolinaire STEINELEN, cultivateur à Traubach-le-Haut, et Jean Claude NOBLAT, meunier à Lachapelle-sous-Rougemont, concernant aussi Joseph MEYER, du même lieu, ainsi que Joseph FROTTÉ (?), meunier à Bréchaumont. On cite d'autres noms. Voir doc. 23235.

42691 - BESSON ( propriétaire )

Localisation : Clerval / Année : 1818
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un moulin au nom de Jean-Baptiste BESSON, propriétaire demeurant à Clerval. Acte dressé par Me BULLIARD, notaire à Baume. Autres noms cités: BICHARDET; TISSERAND; SIMON; RIBER; VUILLIER; LHARDY; LAMARCHE; BRIOT; ROUGEMONT; TOITOU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

36669 - ROCHET ( Avocat )

Localisation : Montgesoye / Année : 1790
Type d'acte : Plan - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plan. Dessin et description à la plume. Année estimée, 1790. Noms des propriétaires cités, ROCHET, homme de loi demeurant à Montgesoye, Jean Pierre MORNAY, Thomas et Ambroise NIEL, Louis Antoine DELITIAS (?), George POINÇON, Benoit et Jacques MERMET, Pascal MORNEY, François et Josep GONOT, Joseph CUTTEL, Marie Thérèze DALEX, Joseph PERROT, Jacques ROUGEMONT, Joseph BUSSAVAN de BURIGNAT, Joseph GOY, Antoine REYDELLET, François MARQUIS, Jean MORNAY de L'HOPITAL, André et Claude HUGON. Auteur du plan, anonyme. Voir documents n°36670, 36671.