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1589 - GEORGE ( médecin )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1875
Type d'acte : Rapport médical - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Très beau tampon de Rougemont-le-Château. Rapport du docteur en médecine Auguste GEORGE, de Masevaux, concernant Camille MADRU, 3 ans, fils d'Eugène MADRU, tailleur à Rougemont-le-Château.
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23068 - WINCKLER ( ? )
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Localisation : Rougemont-le-Château / Année : 1865
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Jean-Baptiste WINCKLER (?), né à Rougemont-le-Château, le 20 septembre 1841, fils de Antoine WINCKLER et de Marie Anne MULLER. Casier vierge.
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23059 - DEMEUSY ( Maçon )
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Localisation : Rougemont-le-Château / Année : 1861
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Antoine DEMEUSY, maçon, marié, un enfant, domicilié et né à Rougemont le 23 septembre 1812, fils de Antoine DEMEUSY et de Anne Marie GÉANT.
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10661 - GÉANT ( boulanger )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1854
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Léopold L'HOMME et Joseph DILLENSEGER, gendarmes à Masevaux, constatant une contravention encourue par Jacques GÉANT, 40 ans, boulanger de Rougemont, pour tromperie sur le poids du pain vendu. Témoins : Pauline FERNÉ, fille de Jean Claude, 8 ans.
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10647 - SCHMERBER ( serrurier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1852
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Louis GAUCHET et Léopold L'HOMME, gendarmes à Masevaux, constatant un vol d'outils de serrurier commis au préjudice et dans l'établissement d'Edouard SCHMERBER, serrurier à Rougemont, par un de ses ouvriers, Pierre VIOLARD, 17 ans, fils de François, demeurant à Romagny. Témoin : Ferdinand WACHTER, portier dudit SCHMERBER.
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1168 - WACHTER ( maire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1851
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Dressé par WACHTER, maire de Rougemont
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10652 - MADRUT ( journalier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1850
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Louis GAUCHET, brigadier de gendarmerie à Masevaux, constatant des coups portés à Aspach-le-Bas sur la personne de Brigitte BEURET, veuve de Nicolas GRENOUILLET, 65 ans, journalière de Rougemont, par Jean Claude MADRUT, journalier du même lieu. Témoins : la femme de SILBERMANN, maître de poste aux chevaux à Aspach-le-Bas, et sa fille Mélanie.
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3518 - REINBOLD ( cultivateur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1847
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne François REINBOLD, cultivateur à Rougemont, et Jean-Pierre BOBAY, brigadier et garde forestier à Saint-Germain.
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23335 - PETIT ( Garde-forestier )
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Localisation : Grosmagny / Année : 1836
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contre Jean-Baptiste GIRARDEY, aubergiste à Grosmagny (= Jean-Baptiste GIRARDEZ, cabaretier audit lieu du doc.23333), au profit de Jacques DEMEUSY, huissier à Rougemont-le-Château, André REY, bijoutier à Belfort, Pierre PETIT, garde-forestier à Grosmagny, Christophe PRESVOCT (?), tailleur de pierres à Offemont, et Xavier LEBLEU, négociant à Belfort. On cite d'autres noms.
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