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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
10616 - FERNEY ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Saint-Cosme / Année : 1854
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Georges GREVILLIOT, garde-champêtre de Saint-Cosme, dénonçant les insultes et les menaces que lui ont proféré Marie Anne MONNIER, épouse de Jean Pierre FERNEY, leurs filles Marie Anne et Catherine, et Xavier TSCHAINE, gendre dudit FERNEY, alors que celui-ci s'apprétait à remettre audit FERNEY un dernier avertissement provenant du receveur de l'Enregistrement et des Domaines de Belfort.
38968 - PELLETIER ( Manoeuvre )

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1854
Type d'acte : Inscription à hypothèque - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, grevant un terrain et une maison, situés à Saint-Cosme, près de Chalon-sur-Saône, au lieudit "La Grange Frangy". Noms cités, Joseph FERRET, ancien négociant et propriétaire à Saint-Cosme et Fontaines, époux de Jeanne Marie DUCHESNE. Ferdinand BERTHOD, ancien négociant à Chalon-sur-Saône. Antoine Jules COSTE, ancien négociant même commune. Jean Baptiste Joseph RICARD, propriétaire et maître de Forges, même commune, époux de Reine JANNIN. Pierre PELLETIER, manoeuvre, demeurant Chalon-sur-Saône. BERTHOD, neveu de COSTE, banquier à Chalon-sur-Saône. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir doc. n°38967.
260 - DREYFUSS ( )

Localisation : F - Haut-Rhin - Saint-Cosme / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire des pièces d'un dossier où est cité Wolff DREYFUSS.
27034 - MÉTADIEU ( Propriétaire )

Localisation : Châtenois / Année : 1852
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste RAVIER, meunier au moulin à vapeur de Saint-Cosme près de Chalons-sur-Saône, Jacques Étienne Louis MÉTADIEU, propriétaire, Pierre Louis PERROD, cultivateur, François PARIS, cultivateur, et Jean SERVANT, couvreur, ces quatre derniers de Châtenois. On cite d'autres noms.