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49 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
36955 - PLAZANET ( Propriétaire )

Localisation : Bugeat / Année : NCE
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Pierre Jean Baptiste PLAZANET, officier de la légion d'Honneur Chevalier de Saint-Louis, colonel en retraite et propriétaire, demeurant au hameau de la Chassagne, canton de Bugeat. Et de Pierre THEZILLAC de LA COUR, propriétaire demeurant au village de Thézillac (?), époux de Jeanne Robert Élisa PLAZANET, fille de Mr PLAZANET. Pour François RECULÉS (ainé), pharmacien, demeurant à Limoge. Autres nom cités, Catherine NADAUD, veuve de Pierre THEZILLAC-DELAGE, propriétaire demeurant Thezillac, commune de Faux-Lamontagne. Épinglé au document, une note notifiant la quittance. Acte dressé par Ysaac MALEVERGUE DELAFAYE, géomêtre et notaire demeurant à Limoges. Documents reliés par épingles. Tampon du timbre.

8951 - BLUM ( verrier )

Localisation : F - Moselle - Hommert / Année : 1890
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Al

'Adjudication d'une maison sise à Hommert, lieu-dit 'Altmatt', à la requête de Joseph WILHELM, garde-barrière, et son épouse Madeleine SITZ, demeurant à Saint-Louis, canton de Phalsbourg - Louis NAGEL, forestier à 'Foeschen', commune de Troisfontaines, agissant au nom de Joseph KINTZLER, verrier, et son épouse Marguerite SITZ, demeurant à Portieux (Vosges) - Henri LANGE, gendarme à Schmidtheim (district de Schleiden, D), agissant au nom de Claire SITZ ; acquéreur : Antoine BLUM, tailleur de verre de Hommert.'

39328 - MARENGO ( Marchand de vins )

Localisation : Marseille / Année : 1886
Type d'acte : Signification d'acquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Signification de l'acquisition concernant un lot de terrain ou emplacement à bâtir, situé à Marseille, au quartier des Crottes ou de la Madrague et de Saint-Louis. Par André MARENGO, marchand de vins, demeurant à Marseille. Vente d'Édouard Étienne Philippe LAFUENTE, propriétaire, époux de dame Joseph Bertrand Anne Mathilde JULLIEN, demeurant à Marseile, 88 rue Montause. Autre nom cité: Joseph Hippolyte ARNAUD, huissier près la tribunal civil de Marseille, 36 rue Vacon. Tampon du timbre. Tampon encre de l'huissier. Trois timbres "Copies", collés au verso.

10180 - SPORRER ( sculpteur )

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1878
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de A. SEIMER-FREUND de Saint-Louis au sujet de Louis SPORRER qui a épousé Marie Thérèse LAQUIS le 17.4.1861 à Guebwiller.

6632 - BEAUJEUX ( cultivateur )

Localisation : USA - Illinois - Saint-Louis / Année : 1872
Type d'acte : Assurance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph BESANCENEZ, cultivateur à Belfort, époux de Cécile COLLINET, ainsi que Xavier BEAUJEUX, menuisier, Pauline BEAUJEUX, épouse de Baptiste JEROME, cultivateur, Thérèse BEAUJEUX, épouse de Charles JOYAL, cultivateur, et Louise BEAUJEUX, tous ces derniers demeurant à Saint-Louis (Illinois, U.S.A.) et originaires de la région. On nomme encore Pierre CHAUFFOURNIER, Pierre VALLET, Georges CHAUFFOURNIER, ainsi que M. et Mme CORDIER, propriétaires, tous de Belfort. On nomme maître THOUVENIN, notaire à Belfort, prédecesseur immédiat de maître RACLOT, notaire, et autres.

36394 - SORNIN ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1860
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de location. Concerne le baïl d'une maison, sitée 16 rue des Prouvaires à Paris. Par le bailleur, Rose FAUCONNET, veuve SORNIN, propriétaire, demeurant 7 rue Saint-Louis-au-Marais à Paris. Pour le locataire, MARINGOT, époux d'Élise BRISARD, demeurant à Paris. Tampon du timbre. Signature lisible de maringot.

37012 - LEMAIRE ( Fonctionnaire )

Localisation : Paris / Année : 1838
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Tribunal Civil de Première Instance de la Seine, Palais de Justice. Jugement concernant l'adjudication de deux maisons, ayant des inscriptions d'hypothèque. Acquéreur, Louis Julien LEMAIRE, chef de division à la préfecture de la Seine, chevalier de la Légion d'honneur, demeurant à Paris, 30 Rue Saint-Louis. Contre Michel DEPORT, propriétaire demeurant à Paris, 13 Rue de la ferme des Mathurins, époux de Louise Élisabeth Athalie VAEQUEMAULIN. Tous deux précédent propriétaire de la maison, rue de la ferme des Mathurins. Et aussi contre Pierre Barthélémy PAYET, propriétaire demeurant à Saint-Étienne. Jean Claude PÉRROCHIA (?), époux de Antoinette PAYET, demeurant à Saint-Étienne. Jacques Gabriel CACCIA, banquier, demeurant à Paris. Étienne François BEFFROY, receveur, demeurant à Paris. Tous créancier hypothécaires, inscrit sur la maison, rue de la ferme des Mathurins. Tampon du timbre.

39469 - GRANGÉ ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1837
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État certifié de 7 inscriptions au bureau des hypothèques de Lyon. Contre, Claudine GRANGÉ, veuve CHATALLIER, et Gaspard CHATALLIER, son fils cultivateur, demeurant Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Hypothèque sur deux petites pièces de terre, situées en la dite commune. Pièces de terre cédées en échange à Pierre François Barthelemy MONMARTIN. Mention de créance hypothècaire résultant d'obligation pour prêt. Autres noms cités: Nicolas DEZANGE, forgeur metière à Lyon; Jean Joseph DAVID, propriétaire cultivateur, demeurant Limonet; Henry de CAZENOVE, chevalier de Saint-Louis et de la Légion d'Honneur, ancien colonel des Dragons, propriétaire rentier, demeurant à Lyon, 8 place Saint-Clair. Tampon du timbre. Document relié par couture.

37721 - LEMAIRE ( Chef de division )

Localisation : Paris / Année : 1837
Type d'acte : Procès-verbal de constat - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de constat. Concerne la disparition des glaces se trouvant dans une maison, située à Paris, 4 rue Tronchet. Laquelle maison a été vendu au requérant, Julien LEMAIRE, chef de division à la préfecture de la Seine, chevalier de la Légion d'Honneur, demeurant à Paris, 30 rue Saint-Louis du Marais. Autres noms cités, Michel DEPORT, propriétaire, époux de Louise Élisabeth Athalie VACQUEMOULIN, habitants au 13 rue de la Ferme des Mathurins. TERNOIS, habitant au 21 rue du Chantier. LECLERC, habitant au 19 rue de la Monnaie. Alexandrine Suzanne D'AUMY, veuve en premières noces du Général Comte Jean Joseph L'HAUUTHOULT, et en deeuxièmes noces, du Général Comte Marin LECLERC des Essarts, habitant 87 place du Palais Bourbon. Tous demeurant Paris. Acte dressé par Me Armand BONNARD, huissier au Trbunal Civil de Première Instance de la Seine, demeurant 108 rue Saint-Honoré. Tampon du timbre.

37227 - FARDEL de SERREY ( Propriétaire )

Localisation : Chasselay / Année : 1830
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Félix Marie FARDEL de SERREY, chevalier de Saint-Louis, époux de Anne Sibylle Rosalie REYNAUD de BELLE SEIZE, demeurant à Chasselay. Ayant comme mandataires, Noël TONNERIEUX, propriétaire, demeurant à Lyon, 32 Rue Mercière, et Joseph Philibert TONNERIEU, négociant, demeurant aussoi à Lyon. Pour Claude BOUCHARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Chasselay, époux de Geneviève SÈVE-LACROIX. Autres noms cités, Michel GÉNÉRAUX, entrepreneur de bâtiments et Henri BOIN, boulanger, tous deux témoins appelés, résidant à Casselay. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselay, canton de Limonest, département du Rhône. Tampon du timbre.

4147 - GAZANHE ( notaire )

Localisation : F - Lozère - Marvejols / Année : 1830
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour les sœurs Adélaïde (ou Adelahide), Victoire et Arthémise GAZANHE, filles de feu Pierre GAZANHE, notaire de Marvejols, contre les demoiselles CHALBOS , de Mende. On cite Joseph Gaston de CLAMOUZE, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, habitan de Mende.

34693 - VAUDEVILLE (?) ( Directeur )

Localisation : Chartres / Année : 1827
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne, réception de polices d'assurances. Syndic de l'Union des Créanciers, compagnie de Saint-Louis. On cite, Camille LAL (?), DUMESNIL, directeur, VAUDEVILLE (?), directeur, Chartres.

35804 - HEBERT ( Directeur )

Localisation : Paris / Année : 1827
Type d'acte : Reçu - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reçu, concernant une procédure juridique. Contre, HEBERT, directeur de la Compagnie de Saint-Louis. Autres noms cités Me BLAIVE, avoué de cette compagnie, M.PAL (DAL).

36379 - (de) THIÉRIET ( Ecuyer )

Localisation : Remiremont / Année : 1826
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant la rectification d'un nom de famille. Ainsi que l'ajout de la particule nobilaire et du mot et qualificatif "Ecuyer". Pour, 1) Joseph Sébastien Etienne, Baron de THÉRIEYT, ancien magistrat, Chevalier de l'Ordre Royal et militaire de Saint-Louis, demeurant à Remiremont. 2) Charles Sébastien Ignace, Chevalier de THIÉRIET, Chevalier de Saint-Louis, officier de l'Ordre Royal de la Légion d'Honneur, Chevalier de l'Ordre de Saint-Ferdinand, lieutenant colonel au huitième régiment de cuirassiers, en garnison à Nevers, demeurant à Remiremont. 3) Joseph Gabriel de THIÉRIET, receveur des impositions indirectes, demeurant même commune. 4) Marie Josephine de THIÉRIET, épouse de Victor Léopold DENISOT, demeurant à Malzéville. Descendant de Jean THIÉRIET, anobli en 1589. Tampon du timbre et du Tribunal Civil de Remiremont. Document relié. Autre note importante, la reconnaissance de particule nobilaire, preuve reconnue par expédition en date de 1789. Une esquisse de la stèle de Henry THIÉRIET, se trouve dessinée sur le document. Voir autre doc. n°36449.

21394 - LAFORGUE de BELLEGARDE ( propriétaire noble )

Localisation : F - Hautes-Alpes - Embrun / Année : 1826
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble de divers documents (reçus, achats, etc.) allant de 1826 à 1866 concernant Joseph-Callixte-Camille LAFORGUE de BELLEGARDE, chevalier de l'ordre royal militaire de Saint-Louis, propriétaire rentier domicilié à Embrun. On mentionne et on trouve les noms et signatures de FAURE, receveur à Embrun, MARTIN, propriétaire audit lieu, Henriette NICOLAS, épouse de Jean Joseph ROUX, propriétaire à Gap, OLLIER, avoué à Gap, JEANNEAU-LAGRAVE, avoué à Embrun, BOUCHET & ROSSIGNOL, avocats, et plusieurs autres.

24133 - MATHELY ( Rentier )

Localisation : Versailles / Année : 1825
Type d'acte : Notoriété - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant Rodolphe SOISSONS, notaire, ont comparu Jean MATHELY et François Louis LIEBBE (?), rentiers, concernant Georges PERRIN, chanoine titulaire de la cathédrale Saint-Louis et grand vicaire honoraire, tous de Versailles.

8511 - ERARD ( maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1824
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Séance du 27.12.1824, en présence de CHEVRELOT, curé - ERARD, maire - QUELLAIN, chevalier de la Légion d'honneur - BERDOLET - BELOSSAT - GIRARDIN - BLIN, chevalier de Saint-Louis. Régularisation des donations faites à la fabrique par Marguerite VILLEMIN (+ 1823), femme de Pierre Joseph COULAUX, laboureur à Delle - Elisabeth ROUGE veuve REISET - Marie PRONGUÉ de Joncherey.

27099 - THIÉRIET (de) ( Chevalier )

Localisation : Remiremont / Année : 1820
Type d'acte : Jugement - Pap - A4+ - 24 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Joseph Sébastien Étienne de THIÉRIET, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie, ancien magistrat et ancien sous-préfet, demeurant à Remiremont, Charles Gabriel de THIÉRIET, les enfants de feue Marie Thérèse de THIÉRIET, épouse de feu de Pierre Nicolas DENIZOT, avocat à Nancy, Charles Sébastien Ignace de THIÉRIET, Joseph Gabriel de THIÉRIET et Marie Joséphine de THIÉRIET. On cite d'autres noms.

39612 - LEBEGUE ( Propriétaire )

Localisation : Morlaix / Année : 1820
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de naissance de Louis Raoul LEBEGUE (LE BEBUE de GUERMINY), né le 16 septembre, fils de Claude Jean Marie LE BEGUE, propriétaire, demeurant commune de Morlaix, et de Marie Josephe Ursule Célestine de KEROÜARTZ. Autres noms cités: Étienne BARAZER. LANNIERIEN (?), avocat, premier adjoint du maire de la ville de Morlaix; Louis Ignace Jean Joseph LEGRAND, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis et ancien maire de Morlais, et François Yves de la ROCHES des KERANDRAON, capitaine de vaisseau en retraite, commandeur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, témoins appelés. Tampon du timbre et de la ville.

4216 - BONIFACE-SOMBETON (de) ( propriétaire chevalier )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Lançon-Provence / Année : 1820
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Charles Joseph de BONIFACE-SOMBETON, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, et son épouse Marie Eulalie MICHEL. Ainsi que Vincent Benot MICHEL, conseiller à Aix, et autres. Voir doc. 4217.

3694 - QUIQUERAN de BEAUJEU (de) ( capitaine marquis )

Localisation : F - Vaucluse - Pernes-lès-Fontaines / Année : 1818
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine François Hypolite marquis de QUIQUERAN baron de BEAUJEU, capitaine de vaisseau du Roi, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, demeurant à Pernes. On cite d'autres noms.

1757 - RIOUX ( serrurier )

Localisation : F - Ardèche - Saint-Péray / Année : 1816
Type d'acte : Certificat - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etabli par Pierre Simond ROUX DE MONTAGNIERES, chevalier de Saint-Louis, adjoint à la mairie d'Etoile, concernant Jean-Louis RIOUX, natif de Saint-Péray, habitant Etoile, serrurier, de bonne vie et mœ

24042 - LA PORTE (de) ( Propriétaire )

Localisation : Le Mans / Année : 1792
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Gaspard Armand de LA PORTE, époux de feue Catherine Louise COTTIN, parents de Jean Armand de LA PORTE, demeurant au château de Beaumont, commune de Cravans, Charles Pierre de VAUSSAY, officier de cavalerie, Géraud Rosalie OGIER, tous les deux parents maternels de de LA PORTE, tous du Mans. On cite aussi René Joseph LE BALLEUR, juge au Mans, ainsi que Marie-Pierre-Louis GUÉROUST de FREUVILLE, ancien officier de dragons à Paris, Paul Samuel GUILLET, propriétaire à Gémozac, Simon de LA PORTE-CHAMPEAU, grand-oncle paternel de Jean Armand de LA PORTE, demeurant à Gémozac, Jean BORDE de SAINT-LOUIS, chevalier, aussi parent, et autres.

20945 - RABACHE ( homme de loi )

Localisation : F - ? - Saint-Sulpice / Année : 1791
Type d'acte : Remboursement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François RABACHE, homme de loi de Saint-Sulpice, Jean Hiacinthe Louis HOCQUART de MONTFERMEIL, maître de camp de cavalerie, chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, maître QUATREMER, notaire à Paris, monsieur Ambroise Louis Marie d'HOZIER, demeurant à Paris, et autres. Voir doc. 20938 à 20944. On cite d'autres noms.

36448 - MERTENAL ( ? )

Localisation : Remiremont / Année : 1789
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Asssignation pour solde de créance. (Dette de DELEMARRE, envers RENAUD). Par, Christine MERTENAL, veuve de François RENAUD, chevalier de Saint-Louis, capitaine au régiment d'Enghein, demeurant à Remiremont. Contre, Joseph BOURGAU, avocat, représentant les parties de: Edmond Antoine PELLIER, prêtre chamoine. Melles Marie Claire, Marthe, Jubertrude, et Madeleine PELLIER. Tous demeurant même commune. Autres noms cités, Me GROSJEAN, curateur à la succession de Philippe DELAMARRE, capitaine au régiment de Navarre. Etienne et Nicolas FERRIER, entrepreneurs de bâtiments, (héritiers). Tampon du timbre de Lorraine. Document relié.

8783 - LANÇON ( capitaine de cavalerie )

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Lunéville / Année : 1784
Type d'acte : Vente - Par - A5+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de terres labourables et de prés sis à Bauzemont par Jean CONFERANT, manœuvre à la faïencerie de Lunéville, demeurant au faubourg de 'Viller', et son épouse Lucie COLIN, ainsi que Marie REMY, veuve de Joseph COLIN, maître tailleur d'habits, bourgeois de la même ville. Au profit de Jeanne JEANJEAN, veuve de Jean Claude LANÇON, capitaine de cavalerie, chevalier de l'ordre de Saint-Louis, demeurant à Lunéville.

26567 - MEYNOT ( Négociant )

Localisation : Donzère / Année : 1781
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déposée par Gédéon SULIZE de LA CROIX, Louis LAURENT, consuls modernes, Pierre Joseph de JOUBERT (ou de JOUBEST ?), Philibert QUINTIN, capitaine châtelain (?), Jacques Antoine Philibert QUINTIN de BEYNE, lieutenant royal, Esprit Xavier JOUBERT (ou JOUBEST) de NAVON (?), chevalier de l'Ordre de Saint-Louis, Jean-Pierre PRADELLE, négociant, Vincent MEYNOT, négociant, Simond RAVON (ou RAVOUX ?), chirurgien, Jean François TIRANT, maréchal-ferrant, Jean CHABAUD et autres.

8778 - LANÇON ( capitaine de cavalerie )

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Lunéville / Année : 1778
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Billet faisant mention de la succession de Jean Claude LANÇON, capitaine au régiment Royal-Lorraine, chevalier de Saint-Louis, + 23.11.1778 à Lunéville.

8804 - LANÇON ( capitaine de cavalerie )

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Lunéville / Année : 1778
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un corps de gagnage sis à Bauzemont par Charles Nicolas GOUVENOUX, conseiller du roi, son procureur au bailliage royal de Lunéville et juge tutélaire dans le district de ladite ville, au profit de Jean Claude LANÇON, chevalier de l'ordre de Saint-Louis, capitaine de cavalerie, résidant à Lunéville.

8798 - LANÇON ( capitaine de cavalerie )

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Lunéville / Année : 1778
Type d'acte : Vente - Par - A5+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un corps de gagnage sis à Bauzemont par Charles Nicolas GOUVENOUX, conseiller du roi, son procureur au bailliage royal de Lunéville et juge tutélaire dans le district de ladite ville, au profit de Jean Claude LANÇON, chevalier de l'ordre de Saint-Louis, capitaine de cavalerie, résidant à Lunéville, époux de Jeanne JEANJEAN.

10474 - DELATOUCHE ( chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis )

Localisation : F - Haut-Rhin - Heimsbrunn / Année : 1771
Type d'acte : Terrier - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Renouvellement du terrier des rentes et revenus que Henri Frédéric DELATOUCHE, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, seigneur de Villecomte et autres lieux, coseigneur de Cernay, perçoit à Heimsbrunn. Sont cités Catherine BITSCH, Pierre GNÄGY, Jacques FISCHER, Gaspard WELTERLIN, Gaspard RUST, Thiébaud STROHMEYER maire, Vincent WELTERLIN, Vincent BITSCH curé, Pierre WELTERLIN, Boniface GRIENEISEN, Pierre BITSCH de Burnhaupt-le-Bas, Jean SYFFERT, Jean Pierre KRAFFT, Pierre RIMMELEN, Thiébaud SCHMERBER, Joseph HINDERER de Reiningue, Pierre JUNCKER, Thiébaud BITSCHENET, Nicolas SIFFERT, Valentin KORB, Jean ERNY, Jean HOFFMANN, Georges BRUNTZ de Raedersheim, Jean WEEKIND, Jean HARNIST de Morschwiller-le-Bas, Thiébaud DIEDRICH, etc.

22854 - AUGÉ de VALSOIS ( Lieutenant du roi )

Localisation : Soissons / Année : 1768
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fut présent Christophe François AUGÉ de VALSOIS, chevalier de l'ordre de Saint-Louis, lieutenant du roi, demeurant à Soissons, tuteur de Pierre Charles François HUGÉ de VALSOIS, son fils et de feue Madeleine Margueritte Élizabeth PIOCHE, héritier de feue Louise de CHAULATTE, veuve de Henry Pierre Joseph de VAUSSAY, chevalier seigneur de COURCILLON. Concerne aussi Guy MARTIGNÉ, conseiller du roi, notaire au Mans, Charles Emmanuel PIOCHE, commissaire des poudres et salpêtres de Picardie résidant à La Fère, André Jean Henry CHARPENTIER, conseiller du roi et du duc d'ORLÉANS, lieutenant général au bailliage de Soissons, ainsi que MM. OZANNE et PATÉ. Voir doc. 22822, 22825 et 22844.

8766 - LANÇON ( capitaine de cavalerie )

Localisation : F - ? - ? / Année : 1756
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Copie d'une lettre signée à Versailles par 'DARGENSON', accompagnant la croix et l'ordre donné par le roi de recevoir chevalier de Saint-Louis le sieur de LANÇON, capitaine réformé de cavalerie.

4485 - VAIGECOURT (de) ( soldat noble )

Localisation : F - Haute-Saône - Menoux / Année : 1747
Type d'acte : Certificat - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne de VAIGECOURT, lieutenant colonel de cavalerie et chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, seigneur de Menoux. On cite MILLIOT, curé, François DROUIN, greffier, tous de Menoux. Document avec plusieurs signatures et armes de de VAIGECOURT.

35810 - MAHÉ ( Chevalier )

Localisation : Saint-Malo / Année : 1745
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la succession de CLOS RIVIÈRE PICOT (?) Désignation de tuteur pour leurs enfants. Me Pierre François Marie RUILLAN, avoué en la cour, procureur fiscal de la juridiction de Saint-Malo. Richard BUTHELER, écuyer, porteur de la procuration de Benoit du MALT (?), Chevalier de l'ordre de Saint-Michel, agissant pour François MAHÉ de la Bourdonnage, Chevalier de l'Ordre Royal et Militaire de Saint-Louis. Autres noms, MASCRANY, père et fils. M. de la HERSE TRUBLER, demeurant à Paris. Cachet timbre, Bretagne.

35111 - DESMIER DARCHIAT ( Propriétaire )

Localisation : Pressac / Année : 1741
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concernant un contrat de baïl entre, Louis-François DEIMIER DARCHIAT, Baron de Montenat, chevalier de Saint-Simon, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, colonel de cavalerie au régiment de la Marne. Contre Charles RODIER, aubergiste, habitant Pressac, Pierre CHEVALLON, son avocat. Autres noms cités, DARDILLAT, procureur d'office, Maurice et Étienne VALLAUD, frères, Guillaume GUILLON. Tampons de Poitiers. Trois documents, dont l'un en cahier relié de 6 pages. Voir documents, n°35105, 35111, 35121.

3177 - BOUSQUET ( ménager )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Lançon-Provence / Année : 1741
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François MICHEL, avocat, Antoine Jean de JEANNIS, chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, ainsi que Jean-Baptiste BOUSQUET, fils de Louis, ménager à Lançon. Document avec d'autres noms.

20953 - FOUCAUD (de) ( capitaine noble )

Localisation : F - Ariège - Verniolle / Année : 1740
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean de FOUCAUD, ancien capiraine, chevalier de l'ordre de Saint-Louis, résident à Verniolle, fils de feu Jean-François de FOUCAUD et de Jeanne de RESSIGUIER (?), d'une part, et, d'autre part, Marie Catherine de LUPPE, fille de feu Hiérosme de LUPPE, seigneur de Montlaur et Lherm (?), et de Bernarde de DURAN, résidant à Foix. On nomme Hugues de FOUCAUD, seigneur de Blazens, François de FOUCAUD, capitaine, Louis de FOUCAUD, capitaine, Pierre de LUPPE, seigneur de Montlaur, Joseph de LUPPE, et plusieurs autres.

22781 - BEAUDEAN de PARABERE ( Capitaine )

Localisation : Paris / Année : 1735
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne Claude Bernardine GAGNE de PÉRIGNY, veuve de Louis Barnabé BEAUDEAN de PARABERE, chevalier de l'ordre de Saint-Louis, demeurant à Paris, paroisse Saint-Germain, et ses enfants Alexandre César de BEAUDEAN de PARABERE, capitaine au régiment royal Pologne de cavalerie, et Adélaïde Julie Amélie de BEAUDEAN de PARABERE, d'une part, et, d'autre part, Jacques Auguste POILLOÜE de SAINT-MARC, chevalier de Saint-Louis, député à l'Assemblée nationale, époux de Antoinette Julie de CHAVANNE, demeurant à Paris. On cite d'autres noms. Voir doc. 22767 à 22774 et 22778 à 22780.

23612 - CASAUBON de MAYSONNEUVE ( Écuyer )

Localisation : Bayonne / Année : 1734
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Maurice CASAUBON de MAYSONNEUVE, écuyer, fils des feus Jean Jacques CASAUBON de MAYSONNEUVE, écuyer, et de Marie de LALANDE, d'une part, et, d'autre part, Claude de LESPÉS, fille de Monsieur SALVAT de LESPÉS de HUREAUX, conseiller du roi, lieutenant général, et de Jeanne Marie de LARRETEGUY, tous de Bayonne. Le dit futur époux est assisté de François CASAUBON de MAYSONNEUVE, écuyer et banquier, son frère, et des anciens échevins MM. DADONCOUR (ou d'ADONCOURT ?), chevalier de l'Ordre de Saint-Louis, commandant, Pierre de BRUIX (ou BRUIN ?), comte et écuyer, ancien majordome de la reine première douairière d'Espagne et cousin du futur, Jean-Baptiste DIBUSSY (?), conseiller du roi, lieutenant et assesseur criminel, beau-frère du futur, Vincent de BRUIN (ou BRUIX ?), conseiller du roi, proche parent du futur, Léon de MAYSONNEUVE, cousin germain du futur, Pierre de LANE, lieutenant général de la maîtrise des ports, cousin germain du futur, le sieur de BARVILLE, chevalier de l'Ordre de Saint-Louis, commandant, Jean de CASTAINGS, chevalier et major de la place, Charles DARRECHE, homme d'armes proche parent du futur, les sieurs de BEHIC, père et fils, proches parents, Glaude d'ESMONIN, directeur de la monnaie et des fermes générales, Jean TRUCHOR (?), écuyer seigneur de La Tournelle (?), Dominique DUHAGON, lieutenant général, Étienne HARRIAGUE, conseiller du roi receveur de la grande coutume et trésorier, le sieur LATSAGUE, homme d'armes, tous de Bayonne. La dite future épouse est assistée d'André de LESPÉS de HUREAUX, doyen de l'église, Étienne DULINIER (?), docteur en théologie et curé, Jean de DINZUN (?), chevalier, le sieur GLAUDON, chevalier, Jean de LARRETEGUY, avocat et ancien commissaire à la marine, Charles de LARRALDE (?), écuyer, Jean de LABORDE, conseiller du roi, André de LABORDE, écuyer, Louis Laurent DOLINES, conseiller du roi maître des ports, Jean Louis de ROL-MONTPELLIER de LAS, écuyer et baron, Pierre LALANDE-GAYON, capitaine de cavalerie au Cap-François, Jean-Baptiste de BRESHONS (?), échevin, Étienne de LABAT, homme d'armes, Charles de LARREZET, écuyer, Léon DULINIER, ancien échevin, Jean DESCHENEVRY (?), ancien receveur des amandes, tous de Bayonne. Fait en présence de Roger LABORDETTE, et de Pierre DUBOSCQ huissier, de Bayonne. On cite d'autres noms.

4237 - JEAN ( bourgeois chevalier )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Lançon-Provence / Année : 1732
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine JEAN, bourgeois de Lançon, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, capitaine de cavalerie. Signés MICHEL, avocat à Pélissanne, et LAURENS, procureur, faits à Salon.

3222 - CHAPUS ( bourgeois )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Saint-Chamas / Année : 1731
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine CHAPUS, bourgeois de Saint-Chamas, mari d'Elisabeth JEAN, Antoine JEANNIS, chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, Guillaume JEAN, bourgeois de Lançon, frère d'Elisabeth, etc; Document avec d'autres noms.

3232 - BELOUZE ( marchand )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Marseille / Année : 1728
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Antoine BELOUZE, marchand bourgeois de Marseille, Arnaud d'HUPAIS, chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, feu Vincent d'HUPAIS, conseiller en son vivant. Ainsi que ESTIENNE, conseiller à Aix, etc.

35105 - DARDILLAT ( Avocat )

Localisation : Poitiers / Année : 1727
Type d'acte : Notification d'audience - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Louis-François DEIMIER DARCHIAT, Baron de Montenat, chevalier de Saint-Simon, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, colonel de cavalerie au régiment de la Marne. Et, Daniel LARCENAT (?), Catherine LANY, son épouse, Pierre CHEVALLON, avocat. Autre noms cités, Guy D'ARDILLAT, avocat, Jean de la BORDERIE, Jacques GOUNIN, greffier. Tampon de Poitiers.

25151 - GUILLOTEAU ( Colon )

Localisation : Availles-Limouzine / Année : 1726
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Requête établie par Louis François DEXMIER (ou d'ESMIER ?) d'ARCHIAT, baron de MONTENAT (ou de MONTENAC ?), chevalier seigneur de SAINT-SIMON, du SERRIER et de ROYÈRE, colonel de cavalerie au régiment du Maine, chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, demeurant en son château de Saint-Simon, paroisse d'Availles-Limouzine, concernant Jacques GUILLOTTEAU, colon au lieu du Serrier (Availles-Limouzine), etc.

35172 - DESMIER ( Propriétaire )

Localisation : Poitiers / Année : 1726
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne, Louis-François DESMIER, Baron de Montenas, chevalier de Saint-Simon le Serrie Royère, colonel de cavalerie, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis et propriétaire de la Seigneurie du Serries et Royère. Autres noms, Jean de la BORDERIE, René GERY, greffier, Jacques de la RIBARIÈRE fils de Bernard de la RIBARIÈRE, demeurant audit lieu d'Anaille (?), Me Jacques JGOUNIN. Tampon de Poitiers. Voir doc. n°35105, 35111, 35121.

21127 - BOUTRIER de FONTEINE ( colonel noble )

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1723
Type d'acte : Transaction - Par - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Bénigne BOUTRIER de FONTEINE et de POUILLY, écuyer, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis et colonel de régiment d'infanterie, demeurant à Dijon avec son épouse Anne Augustine ESPIARD, d'une part, et Nicolas Claude PERRENEY de GROSBOIS, chevalier, conseiller du roi à Dijon. Tous propriétaires. Voir doc. 21126. On cite d'autres noms.

25826 - CUISSET ( ? )

Localisation : Marcelcave / Année : ?
Type d'acte : État nominatif - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État nominatif des sinistrés assurés par la compagnie de Saint-Louis, et établi par COUET-GRAS, concernant : 1) Charles Ambroise Crépin CUISSET, de Marcelcave, 2) René COQUEREL, de Dommartin, 3) Pierre DUPONT, Jean-Baptiste VERN et Alexandre MAILLE (pour DEGOVE ?), de Revelles, 4) Honoré MANIER et Jean-François MENESSART, de Douqueur (?), 5) Jean-Baptiste FOIN (ou SOIN ?) et la veuve de Jean-Baptiste DEGER, née Ge. (= Germaine ?) ROUSSEL, de Cagny, 6) Jean Louis CAZIER, de Franvillers, 7) Louis ROUSSEL, de Clairy-Saulchoix, 8) Roch LEFEBVRE, d'Essertaux, 9) Vincent Calippe STOUP, de Buigny-lès-Gamaches, 10) la veuve de Jean-Baptiste FLANDRE, née ROGER, de Sains-en-Amiénois, 11) Augustin QUEVIN, Jean-François MOREUIL le jeune, Jean-François MOREUIL fils, C. et Maxime MOREUIL (pour CHOQUET ?), Jean-Baptiste GAMACHE, la veuve BONNAY ex-veuve MOREL (?), Cyr MOREUIL, Nicolas THORILLON, Charles François CHOQUET et Ambroise VENDOME, de Quiry-le-Sec, 12) Victor Nestor (ou Hector ?) BOULFROY, Valentin PAILLARD, Marie Rosalie BOULFROY, Jean-Baptite BOULFROY, François ROUSSEL, Nicolas HUBANS, Marie Anne BOUCHON, Bernard HEMARD, Mathieu Aiment FLOURY, Marguerite DEPAGE veuve LECLERC, Jean-Baptiste HEMART, la veuve TELLIER née LEMÈRE, Bois Antoine HUBAUT (ou HUBANT ?), François POTEAU, Jean-Baptiste JORON, Alexis LEMÈRE, Jean-Baptiste TERNOIS, Antoine OBRÉ, Cécile BOUCHON, Jean-Baptiste HEMART, la veuve de Fulgence FLOURY, Jean FOLLET (ou SOLLET ?), Clolitte LECLERCQ, Jean-Baptiste Norbert FLOURY, Scholastique FLOURY veuve HEMARD, d'Oresmaux, et 13) la veuve SERPETTE, de Thézy-Glimont.

21237 - VILLEMONT (de) ( propriétaire noble )

Localisation : F - ? - ? / Année : ?
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On trouve les noms de BANNELIER (?) et de de VILLEMONT. Probablement fait à Dijon (hôtel Saint-Louis ?) au XVIIIe siècle (?).