Localisation : Nevers / Année : 1951
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Réponse infructueuse de l'archiviste de Nevers concernant une recherche généalogique sur Alexandre Marie QUESNAY de BEAUREPAIRE, Jean Marc QUESNAY de BEAUREPAIRE (décédé le 9 brumaire an 12), Aimée Jeanne QUESNAY de BEAUREPAIRE, femme de VYAU de BAUDREUILLE à Saint-Pierre-le-Moûtier, etc. Document dactylographié. Voir doc. 22071 à 22077 et 2181 à 22190.

Localisation : Saint-Pierre-des-Bois / Année : 1913
Type d'acte : Rapport d'expert - Pap - A4- - 36 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rapport de Mrs LEGUY, BOUTIER, RENAULT, experts demeurant Le Mans. Pour le Tribunal Civil de 1er Instance du Mans. Expertise concernant l'exploitation de la ferme de la Besnardière, située commune de Saint-Pierre-des-Bois. Jugement entre, Julien MASSÉ, cultivateur, époux de Henriette MAIGNAN, demeurant à la Besnardière, commune de Saint-Pierre-des-Bois, ayant Me VAUDIN, avocat, comme défendeur. Et Louis CHEVREUL, marchand de bestiaux, demeurant au Mans, 15 rue Jean MACÉ, au restaurant PAPIN, ayant Me LANCELIN, comme avocat. Cette expertise fait suite à une précédente expertise qui n'avait pas suffisament de précision. Tableaux de descriptions et comptes. Acte dressé par V.A. BOUTIER, expert-géomètre, demeurant au Mans, 47, rue Nationale. Document relié. Tampon de V.A. Boutier, expert-géomètre, demeurant au Mans.

Localisation : Le Mans / Année : 1912
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès intenté par, Eugène HEURTELOUP, rentier, demeurant Le Mans, au n°11 rue des Fossé Saint-Pierre. Contre, MASSÉ, propriétaire, demeurant Le Mans, au n° 15 rue Saint-André. Jugement concernant la location d'une maison et son insalubrité. Tampons des huissiers, L. GASCHET, et M. MENIER, tous deux demeurant Le Mans. En marge, première page. Rappel d'un article de loi, sur la personne chargée de soutenir les intérêts d'une partie devant le tribunal. Papier bleu, double feuille.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1909
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Liquidation de droits respectifs et de comptes. Entre Charles LAMAISON, boulanger, demeurant à Virieu-le-Grand. Contre Jean Pierre JOUVE, ouvrier Lithographe, demeurant à Luxeuil, père de Jean Marius Louis JOUVE, époux de Jeanne Françoise FAURE. Autre nom cité, Léontine CHARPIER, demeurant à Lyon. Tampons du timbre et du Tribunal de 1er Instance de Belley. Autre tampon de Cl. SAINT-PIERRE, avoué à Belley. Document relié. Voir doc. n°36612.

Localisation : Belley / Année : 1907
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal aux noms de Françoise et Marie BARRAL, propriétaires demeurant toutes deux à Champagne (L'AIN). Acte dressé par le tribunal civil de Belley. Autres noms cités: JACQUET; DORÉ; LEUDRET; GUILLOT; BOLLIER; GIROD; BRILLAT; BORNEY; THOMASSON; CHABOUG; CARRON; JEAN; RICHE; LAGET; GRILLET; MARCHAND; CURYET; VICELLE. Document relié par coutures. Tampon de l'avoué SAINT-PIERRE.

Localisation : Belley / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Mathieu GILLET, propriétaire-rentier demeurant à Belley. Autres noms cités: GOY; COLLOMB; BILLET; CARRIER; GAILLARD; GENET; CARTET; MEULET; VITTON; SAINT-PIERRE; MOLLARD; PERRET; JACQUET; VINCENT; FRANCALLET; GUICHON; MICHAUX; CHEVALLIER; CARRAZ; PEYSSON; LARIVOIR; GUILLET; GARIGUET; LAGET. Tampon du timbre. Tampons des huissiers GOY et GAILLARD.

Localisation : Le Mans / Année : 1899
Type d'acte : Baïl à fermes - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de métairie, élevage bestiaux, exploitation agricole et Habitations. Concerne la ferme de la Besnardière situées commune de Saint-Pierre-des-Bois. Par le bailleur, Louis CHEVREUL, marchand de bestiaux, demeurant au Mans. Le preneur, Julien MASSÉ, cultivateur, époux de Henriette MEIGNAN, demeurant au Bois-Miré, commune de Sargé. Autres noms cités, Émile LAMBALLE, charron. Auguste JAMOIS, sabotier. Tous deux témoins requis. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PLESSIS, notaire Etival-les-Le-Mans. Tampon notaire. Document relié.

Localisation : Rouillac / Année : 1897
Type d'acte : Retranscription d'actes anciens - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Retranscription d'actes anciens (Baptêmes). Plusieurs dates dont 1602 est la plus ancienne. Plusieurs noms cités dont, François DERGIBAULT (?), lieutenant, Catherine de CASTILLE, fille de Paul de Castille et de Jeanne HURTAULT, Marie de CURSAY, fille de François de CURSAY, écuyer, BOISBRETEAU (?), Marie JAY, René JAY, écuyer, Marie PATRAS de CAMPARIGNOLE, Olmive de MASSOUGNE, Fille de Gabriel de MASSOUGNE, écuyer, François de LIVERNE, Beraud de LOMPUY, écuyer, Sieur de MOULEDE, Chalmoine de Saint-Pierre d'Angoulème, archiprêtre de Rouillac. Nombreux autres noms. Auteur du document anonyme.

Localisation : Mézeray / Année : 1894
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 23 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente du "bordage de l'Aubinière", situé à proximité de Pirmil. Lequel est composé d'un corps de bâtiments, de jardin, champs et labours, taillis et prés. Par les héritiers de François BERDIN, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Saint-Pierre-des-Bois. De nombreux noms dont : Pierre BLON, marchant de bois, demeurant à Chantenay, mandataire d'Anne BERDIN, demeurant Moncé-en-Belin, veuve d'André Julien DANGEUL. Augustin BERDIN, propriétaire et Maire, époux de Taïs FOUQUERAY, demeurant Mézeray. Louis LASSAY, cultivateur, époux de Scholastique BERDIN, demeurant à la Poussinière, commune de Pargné-le-Polin. Joseph GUICHARD, cultivateur, demeurant audit lieu de Gasseau, commune de Foulletourte, époux de Anne BERDIN. Victor BERDIN, cultivateur, époux de Marie LASSAY, demeurant à Bourdigné, commune de Cérans Foulletourte. Jules BERDIN, cultivateur, époux de Louise TOUCHÉ, demeurant "Au Vieil-Hêtre", à Mézeray. Louis HONDAYER, cultivateur, veuf de Madeleine POUSSIN, demeurant à Préau, commune de Chemiré-le-Gaudin. Nombreux autres noms cités. Désignation et contenances par cadre descriptif. Autres très nombreux noms, dans l'origine des propriétés. Il est aussi fait état d'un baïl, par François BERDIN, à Louis FAUTRAT, cultivateur, époux de Marie LEBRIN, demeurant à la Bourdaiserie, commune de Chantenay, location du bordage de l'Aubinière. Joint au document, un certificat de la conservation des hypothèques de la Flèche (11 pages), avec sur l'une d'entre elles, un timbre de quittances de 10 c. Tampon du timbre et du notaire. Acte dressé par Me LANEZVAL, notaire à Chantenay, (Sarthe). Tampon de l'enregistrement à la Flèche. Document relié, avec couverture à motif imprimé. Voir aussi document n°37768.

Localisation : Noyen-sur-Sarthe / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudicatoin. Vente de propriétés situées à Pirmil, Nogent et Fercé. Origine de propriété détaillée. Les vendeurs, 1) François GAUTIER, sommelier, époux de Louise monceaux, demeurant à Pirmil. 2) Arsène Joseph DESNOS, menuisier, époux de Anne BOUGARD, demeurant à Pirmil. 3) Louis LAUNAY, propriétaire cultivateur, époux de Claire FILOCHE, demeurant à Saint-Pierre-des-Bois. 4) Pierre LAUBAY fils, charron, époux de Constance ESLAULT, veuf en premières noces de Joséphine LEPLÉ, et en secondes noces de Pauline Métivier, demeurant à Saint-Pierre-des-Bois. 5) Marie LAUNAY, épouse de Henri BESNARDEAU, aubergieste, demeurant à Saint-Pierre-des-Bois. 6) René GAUQUELIN, cultivateur, époux de Joséphine BODEREAU, demeurant à Maigné, veuf en pemières noces de Eugénie PENCHER. 7) Pierre GAUQUELIN, cultivateur, époux de Joséphine MÉTIVIER, demeurant à Pirmil, veuf en premières noces de Constance DESCHAMPS. 8) Louis GAUQUELIN, cultivateur, époux de Augustine DESPLACES, demeurant à Pirmil. 9) Marie GAUQUELIN, épouse de Eugène EDMOND, cordonnier, demeurant Le Mans. 10) Séraphine GAUQUELIN, épouse de Jean Baptiste DESPLACES, journalier, demeurant au bourg de Nogen. 11) Auguste GAUQUELIN, cultivateur, demeurant à Asnières. 12) Auguste MÉTIVIER, charron, époux de Jeanne AUBIN, demeurant à Loué. 13) Louis MÉTIVIER, cultivateur, époux de Angèle HERMANGE, demeurant à Saint-Pierre-des-Bois. 14) Joséphine SERU (SEURU), épouse de Henri DANIAU, cultivateur, demeurant à Pirmil. Acquéreur, François BERDIN, cultivateur propriétaire, demeurant à Saint-Pierre-des-Bois. Acte dressé par Me FLEUROT, notaire à Pirmil. Tampon du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1887
Type d'acte : Offre réelle - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph Louis Auguste ROMAIN, directeur d'assurances à Lyon, époux de Marie Constance Antoinette VEYRON-CHAMBAUD, Pierre François DOUBLIER, huissier à Saint-Marcellin, résidant à Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs, et Louis CHEVALIER, propriétaire et maire à Saint-Pierre-de-Bressieux.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1880
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Virieu-le-Grand, par Anthelme-Marie MASSET, propriétaire et cafetier demeurant même commune avec son épouse Louise DUBOIS, au profit de Jean PELISSSON. Acte dressé par Me Joseph-Anthème-Augustin MICOD, notaire à Vizieu-le-Grand. Autres noms cités: MAGNIN; JANET; CLERE; ALLIBERT; SAINT-PIERRE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MICOD.

Localisation : Saint-Laurent-de-Terregatte / Année : 1879
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de 12 inscriptions aux bureau des hypothèques d'Avranches. Contre : Jules TESNIÈRE, propriétaire cultivateur à Saint-Laurent-de-Terregatte, lieu de Beauregard. Aux profits des personnes suivantes : (du 17 avril 1871) Monique GEORGES, fileuse, demeurant même commune; (Du cinq octobre 1872), Séraphine CAQUELIN, marchande, demeurant commune de Marcilly. (Du 24 octobre 1872), Jeanne HUBERT, domestique, demeurant à Saint-James. (Du 12 novembre 1872), Marie tesnière, dite Soeur Ursule, et Élisabeth PICHON, dite veuve BERNARD, demeurant Saint-James. (Du 26 décembre 1873), Pierre LEQUEU, fileur de laine, demeurant à Marcilly. (Du 31 octobre 1874), Pauline Marie Louise PRIME, épouse de Louis BOURGUENOLLES, cultivateur, demeurant commune du Val-Saint-Pierre. (Du 19 mai 1875), Marie DAPILLY, demeurant Saint-James route de Hilaire. (Du28 mars 1876), Ferdinand GENNER, laboureur en la commune de Vergoncey. (Du 11 mai 1878), Mary HENRY, et Modeste HENRY, institutrice demeurant à Saint-Martin-le-Beau, en Indre et Loire. (Du 13 août 1878), Victorine EON, demeurant commune de Saint-Aubin-de-Terrgatte. (Du 15 octobre 1879), Louis CAUQUELIN, cultivateur, demeurant commune de Pailley, au lieudit de la Godardière. (Du 3 novembre 1879), Joseph DAUGUET, cultivateur, demeurant au village de la Ouche, commune de Carnet. Tampon du timbre. Mention des numéros des inscriptions au bureau de Avranches. Document relié par couture.

Localisation : Amiens / Année : 1878
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl, pour une maison située à Amiens, 118 rue Saint-Leu. Par Pierre Joseph VASSEUR, propriétaire, demeurant à Amiens, rue Saint-Pierre. Et LE PRENEUR, Caumont, boulanger, demeurant 118 rue Saint-Leu. Signature lisible, Hilaire COMONT. tAMPON DU TIMBRE.

Localisation : Marvejols / Année : 1878
Type d'acte : Expropriation - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Formulaire imprimé, à l'entête du Ministère des Travaux Publics, "Chemin de fer", de Mende à Sévérac, 5e, 6e et 7e lots. Département de Marvejols. Concerne l'expropriation pour cause d'utilité publique de propriétés situées sur les communes de Pin-Moriès, Saint-Bonnet-de-Chirac, Auxillac, Mongézieu, Saint-Germain-du-Theil, Banassac, Saint-Pierre-de-Nogaret et Canilhac. Liste complète des propriétaires expropriés. Extrait des minutes du greffe du Tribunal de 1 instance de l'arrondissement de Marvejols. Signé, le greffier du Tribunal: DALLE.

Localisation : Fleury-sur-Andelle / Année : 1874
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Claude VACHERON, marchand demeurant à Fleury-sur-Andelle. Acte dressé par Me BERTHELIN, notaire à Pont-Saint-Pierre. Autres noms cités: MARTIN; VITAL; DUCROCQ; AUZOLLE; VIALLARD; LEMEUR; COLOMBIER. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Pierre-la-Palud / Année : 1873
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Pierre ROUX, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Pierre-la-Palude. Autres noms cités : GRANDJEAN; COMBY. Tampon du timbre.

Localisation : Taconnay / Année : 1870
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribinal Civil de Première Instance de Clamecy. Concernant succession. De Jean BREDEAU (père), farinier demeurant à Taconnay. Contre les enfants BREDEAU, 1°) Louise BREDEAU, épouse de Edme SIMONNET, conducteur de bâteau. 2°) Marie BREDEAU, épouse de Benjamin BRESSANGE, propriétaire, demeurant à Varzy. 3°) Marie BREDEAU, et Louis BREDEAU, demeurant au Moulin de Chaugy, commune de Neuville. Autre nom cité, Achille PAIGNON, propriétaire à Saint-Pierre-du-Mont (?). Tampon du timbre. Me Louis Jules BEZOU, avoué, avocat de BREDEAU (père). Documents reliés. Voir 36909, 36915, 36993, 36994, 37028.

Localisation : Saint-Pierre-du-Mont / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, située audit lieu "Les Grandes Chenevières", commune d'Authiou (et Chevannes). Par, Philippe DENIS, fermier, époux de Célestine SEURAT, demeurant audit lieu Davion, à Saint-Pierre-du-Mont. Acquéreur, Jean BREDEAU, propriétaire, demeurant aux Brosses, commune d'Authiou. Autre nom cité, Pierre Claude SEURAT, père de Célestine SEURAT. Tampon du timbre.

Localisation : Cormeray / Année : 1861
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Gilles DORÉ, cultivateur demeurant à Cormeray avec son épouse Marie LORIN. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Sainte-James. Autres noms cités: MENARD; AUBRENIL; CHEVALIER; RICHARD; DESLANDES; HEURTELOUP; LEDUC; BERTHELOT; DELAROCHE; SAINT-PIERRE; DUBREUIL. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GEFFROY.

Localisation : Bréal-sous-Vitré / Année : 1860
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication d'une ferme située à la rivière, commune de Bréal. Par, Jean Marie GONIN, meunier, Angélique Reine LOUAISIL, son épouse, demeurant ensemble au Moulins des Bois, commune de Bréal. Acquéreurs, René JAMAUX, dit COURTIN, propriétaire cultivateur, demeurant aux Feux-Vilaines, commune de Saint-Pierre. Clothilde PINOT, veuve de Michel BARRIER, propriétaire, demeurant au Port-Brillet, commune d'Olivet. Pierre RIVERON, aubergiste, et Thérèse MARTEAU, son épouse, demeurant à Bréal.Tampon de timbre fiscal. Entête de couverture au nom de l'étude de Me POUTEAU, notaire à Vitré (Ille et Vilaine). Document relié.

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1858
Type d'acte : Vente de terrain - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conclusion de notaire. Pour, (acquéreur) Louis CHEVALIER, maire, demeurant Saint Pierre de Bressieux. Contre Louis MARION, propriétaire aubergiste, demeurant à Roybon. Autres noms cités, Marie HUGONIN, veuve de Etienne BERRUYER, mère d'Etienne, Joseph, Marie et Julie BERRUYER, Me ROLLAND, notaire à Saint Pierre de Bressieux. Documents reliés.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-D'Or / Année : 1857
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement après assignation à comparaître, pour non paiement d'un billet à ordre. Au profit de Jean TRUCHET, propriétaire, demeurant au hameau de Saint-Fortunas à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Contre les mariés Claude COTTON et Jeanne COINDE, son épouse, cordonnier et cabaretier, demeurant à Limonest, audit lieu "du télégraphe". Autres noms cités, Me GROZ, avoué, défenseur du plagnant. BRET (jeune), huissier audiencier au Tribunal de commerce de Lyon, demeurant 6 Rue Saint-Pierre. Tampons, du timbre et du Tribunal de Lyon. Document relié.

Localisation : La Côte-Saint-André / Année : 1856
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne André PAILLET, boulanger à La Côte-Saint-André, et Michel Antoine JAY fils, boulanger à Saint-Pierre-de-Bressieux. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Pierre-la-Palud / Année : 1855
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un fonds de terre, pré et bois au nom de Agathe DUMAS, propriétaire-rentière demeurant à Saint-Pierre-la-Palud. Acte dressé par Me COSTE, notaire à Dardilly. Autres noms cités: CHAPIRON; DAMEZ; LAURIN; DENIS; BOURRICAND; DUMORTIER; CHOLLAT; COLOMB; PROST; DESVILLES. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1855
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MARGUERAT, propriétaire à Moybon (?), et Marie HUGONIN, veuve d'Etienne BERRUYER, propriétaire à Saint-Pierre-de-Bressieux ; ainsi qu'entre Jean Louis MARION, propriétaire et aubergiste à Moybon (?), et Louis CHEVALLIER, maire dudit Saint-Pierre et propriétaire. On cite aussi maître BOTTIN, avoué de MARION, maître MATHIEU, avocat, et autres.

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1854
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. A la requête de Louis CHEVALLIER, propriétaire et maire de la commune de Saint-Pierre-de-Bressieux. Contre, Louis MARION, propriétaire et aubergiste. Ainsi que Jean BERRUYER, fermier, du dit MARION, demeurant Saint-Pierre-de-Bressieux. Autres noms cités, Marie MÉGOUIN, veuve BERRUYER. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Hyacinthe Amédée VILLON, huissier près du Tribunal Civil de Saint-Marcellin.

Localisation : Lyon / Année : 1851
Type d'acte : Main levée d'inscription - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Main levée d'inscription. Désistement de droit d'hypothèque, pour la radiation d'une inscription. Par Jean Louis Justinien LAVAL, notaire à Lyon, 10 rue Saint-Pierre. Et André Alexandre Bruno GUILLIERMOND, pharmacien, demeurant 23 rue Grenette. Radiation pour Pierre et Josephe BERNET, frères propriétaires cultivateurs, demeurant l'un à Crans et l'autre à Mollon, au bureau des hypothèques de Trévoux. Tampon du timbre. Acte de Me Jean Marie FAVRE, notaire à Lyon. Tampon à sec du notaire LAVAL.

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1848
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean CHEVALIER DREVON, propriétaire cultivateur à Saint-Pierre-de-Bressieux, fils de Jean CHEVALIER DREVON et de Françoise CARRIER, d'une part, et, d'autre part, Sophie Mélanie CHEVALLIER, propriétaire audit lieu, fille de Joseph CHEVALIER (ou CHEVALLIER ?) et de feue Marianne Julie LEFORT. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Pierre / Année : 1846
Type d'acte : Délibération - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En la Chambre de Discipline des Notaires de l'arrondissement de Louhans. Concernant la demande de Etienne CARMILLET, notaire, en remplacement de Me GUILLEMIN, tous deux habitants de Pierre. On cite d'autres noms, BERTHES, président, ROZAT, syndic, DUCHESNEAU, rapporteur, MODET (?), trésorier, BONOT.

Localisation : Saint-Pierre-Eynac / Année : 1840
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un bien foncier de Jean Pierre Chaise à Baptiste Chambe pour 500F.

Localisation : Meylan / Année : 1838
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Note au nom de Pierre SORREL, propriétaire à Meylan. Acte dressé par Me ROUX, notaire à Belley. Autres noms cités : PERNETY; RAVETGONOD; ARNAUD; GARIN; VIOLLIN; MACON; GUNET; COSTAZ; BARNOUX; CERDAN; SAINT-PIERRE; DORD; MOLLAT. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1837
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Augustin ARNAUD, marchand épicier à Saint-Pierre-de-Bressieux, représentant Joseph JACQUEMED (?), curé à Saint-Jean-d'Hérans, et Louis DOUCHARD (ou BOUCHARD ?), cultivateur à Saint-Siméon-de-Bressieux. On cite d'autres noms. Voir doc. 24185.

Localisation : Saint-Pierre-la-Noaille / Année : 1834
Type d'acte : Notification - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification de rendez-vous, pour CUCHERAT Thomas, demeurant à Saint-Pierre-La-Noaille. Tampon de la mairie.

Localisation : Boulogne-sur-Mer / Année : 1822
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Location d'une maisin sise à Boulogne, rue des carreaux. Remise de clauses concernant un Baïl, entre Louis François TARDIEU, ancien appariteur, demeurant à Boulogne-sur-Mer. Et Françoise TARDIEU, sa fille, rentière, demeurant à Saint-Pierre. Signature lisible, TARDIEU. Voir document, n°36397, 36446.

Localisation : Mamers / Année : 1818
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre en forme de hache, nommée " Le Sainfoin", située près du lieu du bois BEZARD (ou BESARD), commune de Saint-Rémy-des-Monts. Par Joseph, propriétaire demeurant à Mamers. Pour l'acquéreur, René RENARD, demeurant à Mamers. Autres noms cités, Claude Jean Guy LOLIVRIE, époux de Françoise PEUVRET, ancien propriétaire, demeurant Saint-Pierre-des-Ormes. Léonard PEUVRET, époux de Louise CHARTRAIN, père et mère de Louise Françoise PEUVRET. Acte dressé par Me Louis BOUCHER LA TOUCHE, notaire en la commune de Mamers. Tampon du timbre. Document relié. Voir document n°37756, 37757.

Localisation : Porrentruy / Année : 1817
Type d'acte : Publication chrétienne - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Publication chrétienne "Souvenir de première communion". Pour Magdelaine BÉCHAUX, de Porrentruy, fait en l'église de Saint-Pierre de Porrentruy, par le Pasteur, Joseph CHAINOIR. Document imprimé, avec illustration. Il est à noter dans ce texte (Bas de page) les recommandations pour le moins austère due à cette époque.

Localisation : Louhans / Année : 1814
Type d'acte : Billet compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne, note de compte pour M. de Saint-Pierre, le retrait d'un billet rentuel à Mme MAILLY FRANCHERELLE. Autres noms cités, BOURY, BALAY, GUILLEMAUT, MAILLY-CHATEAURENAULT. Date et lieu par recoupement avec autre document. Voir doc. n°35402.

Localisation : Saint-Pierre / Année : 1811
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Dominique CARBONNET, demeurant à Saint-Pierre. Autres noms cités : VORON; BONIFAY; MADON; COCHARD; FAUGIER; POUSIN; GARON; MICHOND; BANNIER; BOUNIN; GERIN; CATALA; COMY; ASTORG. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Pierre / Année : 1811
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Louis-Dominique, demeurant à Saint-Pierre (Martinique). Autres noms cités : BONIFAY; MADON; FAUGIER; PACHASSE; VOROU; COCHARD. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Pierre-la-Noaille / Année : 1806
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour une somme de sept cents francs. Par Joanne BOUSSANT veuve de Benoit CUCHERAT, propriétaire, et Vincent CUCHERAT-MEUNIER, propriétaire, demeurant à Saint-Pierre-la-Noaille. Pour leur créancière, Antoinette MEUNIER, veuve de Georges BARRET de Mably, laboureur. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Acte dressé par Me Claude JAME, notaire en Saône et Loire.

Localisation : Saint-Pierre-la-Noaille / Année : 1793
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Benoit CUCHERAT, marchand de blé à Saint-Pierre-la-Noaille, ainsi que Louis Marie DEMONTILLET (?), de Marcigny. On cite d'autres noms.

Localisation : Iguerande / Année : 1792
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Suite au contrat de mariage passé en 1787 entre Jean BARDIER, vigneron à Iguerande, et Cyprienne LAVAL, de Saint-Pierre (il y en a plusieurs dans le département), fille de Philibert LAVAL et de feue Claudine LACTIÉ. On cite d'autres noms.

Localisation : Roanne / Année : 1791
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Benoit Thomas CUCHERAT, tuteur des enfants mineurs MICHOYER, ainsi qu'un certain THOMAS (son beau-père ?), un certain MARET (ou MARET de SAINT-PIERRE ?), propriétaire à Saint-Pierre-la-Noaille, le sieur DUBOURG, de Saint-Polgues, et autres.

Localisation : France / Année : 1789
Type d'acte : Quittances - Pap - A6+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

De CUCHEROT (?), à LIERY (?), marchand. Lieu cité, Saint-Pierre-de-... (Saint-Pierre-de-Chartreuse ?). Autre quittance au verso, à l'ordre de Germain De BAC, en l'année 1790.

Localisation : France / Année : 1788
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour un baïl de ferme. Entre, Claude CHOURGNION, laboureur, habitant audit lieu de Malet, et Benoit CACHERAT (le jeune), marchant, demeurant Saint-Pierre-la-Noaille. Autres noms cités, Jacob, notaire, André et jean GALLAND, père et fils, Claude DAVID, charpentier et vigneron, témoins requis, BERGERAND, notaire.

Localisation : Saint-Pierre-la-Noaille / Année : 1788
Type d'acte : Requête - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Louis CUCHERAT, marchand à Saint-Pierre-la-Noaille, ainsi que Magdelaine MORTHIER (?), veuve de Pierre REGARD (?), avocat, à Lyon, Claude PELLOT, bourgeois audit Saint-Pierre. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Pierre-la-Noaille / Année : 1786
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Henry BROSSARD et Philippe BERTHELIN (ou BERTHELIER), laboureurs à Melay, et Benoit CUCHERAT, marchand à Saint-Pierre-la-Noaille. On cite BERGERAUD, notaire à Melay, Guillaume BURDIN (?), demeurant à Eygurande. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1785
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 29 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts BARIOD. 1°) Vente (1785), d'une pièce de terre, appelée "Champ du Parc", située à Saint-Maurice. Par Jean Claude GRAND PERRIER, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, fils de Claude Étienne BARIOD, demeurant même commune. 2°) Vente (1799), cession de tous droits dans la succession de Louis GRILLET. Un pré appelé "Pré de la Cmobe des Pommiers". Par délégation à Claude Marie BOURGEAT, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, cultivateur, même commune. 3°) Vente (1801), de la quatrième partie d'un pré appelé "Le Cochon", situé à Saint-Maurice. Par Jacques Philibert PROST-VILLARD, demeurant aux Petites-Chiettes. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, demeurant Saint-Maurice. 4°) Vente (1803), de jardins situésà Saint-Maurice. Par Claude François FOURNIER, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice,. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. 5°) Vente (1806), d'une terre labourable, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Dominique BARIOD, fils de Jacques BARIOD, laboureur, demeurant à Trétu. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD MATHIEU, laboureur, demeurant Saint-Maurice. 6°) Vente (1810), d'une pièce de terre en nature de pré bois et brousaille, "Pré de la Combe des Pommiers", sur le territoire de Saint-Maurice. Par Marie Agnès BARIOD, épouse de Jacques ABRY, propriétaire demeurant Doucier. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD MATHIEU, aubergiste, demeurant à Saint-Maurice. 7°) Vente (1812), d'une portion de bois. Par Claude Henry BOURGEAT, de Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, de Saint-Maurice. 8°) Obligation (1824), par Emmanuel BARIOD, et sa femme Marie Thérèse RIGOULET, propriétaire à Saint-Maurice. Au sieur, lieutenant général, Baron Albert François DÉRIOT, demeurant Clairvaux. 9°) Paiement de condamnations (1830), prononcées contre Claude Antoine BARIOT, demeurant Saint-Maurice. 10°) Vente (1836), d'une pièce de terre labourable, appelée "Champ Chevalier", situé à Saint-Maurice. Par Alexis GRILLET, époux de Marie Étiennette ROMAND, propriétaires-cultivateurs, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Marie DAVID, propriétaire-cultivateur, demeurant même commune. 11°) Succession d'Angélique JACQUEMIN, épouse de Célestin BARIOD. A sujet d'une maison avec jardin, appelée "Maison des JACQUEMIN", Sur une requête de Jean Baptiste BARIOD, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. 12°) Vente (1852), d'une terre labourable, située au territoire de Crillat, au lieudit "Sous Cresille". Par Jean François HUGONET, propriétaire demeurant à Crillat, époux de Marie Claudine BARIOD. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. 13°) Échange et contre-échange (1857), de pièce de terre. Entre Mélanie GRAND-PERRIER,propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Et Félix BARIOD, propriétaire, demeurant même lieu. 14°) Citation en conciliation (1828), entre les frères, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Maurice, et Claude Antoine et Daniel BARIOD-BRASSON, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Autres noms cités, Me Michel GROZ, notaire demeurant Saint-Pierre, arrondissemenr de Saint-Claude. Me François Désiré RICHERATTEAU, notaire de Clairvaux. Me Jean Alexis VILLARD, notaire (Jura). Me Éloi BROCARD, avocat de Besençon. Me BESSON, huissier de Saint-Claude. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 36.

Localisation : Bouillon / Année : 1767
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait du registre de mariages de l'église de Saint-Pierre et Saint-Paul de Villeneuve-le-Roi, près de (Choiry ?). Concerne un mariage entre: 1°) Pierre Joseph DUMCHAMBGE, colonel d'infanterie et major du régiment de Bouillon, fils de Pierre François DUCHAMBJE, et de Marie Pélagie Joseph (FRUIET ?). 2°) Et Marie Anne DUBUQ, fille de Jean Baptiste DUBUQ, chef de bureau des colonies, et de dame Marie Anne FEBVRIER, demeurant à Versaille, paroisse de la Trinité aux îles du vent de la Martinique. Autres noms cités: COLLAIRE, prêtre missionnaire; Joseph DESPARRE, maréchal de camp des armée, demeurant Vincennes; DANCELET, mettre de camp de cavalerie, ancien major de la seconde compagnie des mousquetaires, rue Saint-Honoré, paroisse Saint-Roch à Paris; GRANDBOURG, commissaire à Paris, grand mettre des eaux et forêts de France et secrétaire général de la Marine, rue Voillière, paroisse Saint-Eustache à Paris; Louis JULIEN, négociant, rue Simon le Franc, paroise de Saint-Médar à Paris. Tous témoins du mariage. Tampon "Expédition".

Localisation : Montivilliers / Année : 1752
Type d'acte : Décès - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Charlotte RUDEMARE, veuve de Jean GRISEL, âgée de 52 ans, a été inhumée ce vendredi 21 juillet 1752 au cimetière de la paroisse de Saint-Pierre, diocèse de Rouen, élection de Montivilliers, en présence de ses parents Louis RUDEMARE et autres. Voir doc. 22639.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1747
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait d'acte de baptême de François BERGER, maître fabricant de la paroisse de Saint-Pierre et Saint-Saturnin de Lyon. 27 février 1714. Avec partie en latin.

Localisation : F - Vendée - La Verrie / Année : 1740
Type d'acte : Mariage - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Voir doc. 2308. Avec tampon de la généralité de Poitiers. Jeanne BOISSEAU est à présent femme en secondes noces de Jean ROCHAIS, marchand de Saint-Pierre-des-Echaubrognes.

Localisation : Mantes-la-Ville / Année : 1717
Type d'acte : Généalogie - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Blaise-Guillaume QUESNAY de BEAUREPAIRE, né en 1717 à Mantes (?), décédé à Saint-Germain-en-Viry (Nièvre) le 18 mai 1797 à 79 ans et six mois, épousa Catherine Robertine Josèphe DEGUILLAR (?) décédée à Saint-Germain-en-Viry le 13 mars 1780 à 56 ans. Eurent quatre enfants : 1) Jean-Marc (voir doc. 22072), 2) Robert-François Joseph, né à Valenciennes le 23 janvier 1751, décédé à Bassanges (?) le 8 avril 1805 (voir doc. 22075), 3) Alexandre-Marie né à Saint-Germain-en-Viry le 22 novembre 1755, décédé à Charenton-Saint-Maurice (?) le 8 février 1820, épousa à Moulins Catherine CADIER, et 4) Aimée Jeanne Virginie (voir doc. 22076) née audit Saint-Germain le 21 juillet 1759, épousa Gabriel VYAU de BAUDREVILLE, décédée à Saint-Pierre-le-Moûtier le 23 septembre 1788. Voir aussi documents 22181 à 22190.

Localisation : F - Marne - Saint-Pierre / Année : 1646
Type d'acte : Actes notariés - Par - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre CHEUVRON (?), vigneron, époux de Marie RICHARD (?), fille de feu Guillaume RICHARD, vigneron, de la paroisse de Saint-Pierre. On nomme Philippes MORILLON (?), notaire royal au baillage de Châlons-en-Champagne (?). On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : Toulouse / Année : 1636
Type d'acte : jugement - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Arrêt de la cour du parlement de Toulouse, au nom de Jean-François DE SAINT-PIERRE. Autres noms cités: SABATIER; TOURNER; GARRAFIN; GOUTIER; GAZOU; MARIVAL; MADRENIER; THOMAS; DENERVIER; DISPRATELLE; DUGNANT; MOY; LAGORBASSE; ; LIRVET; DE COMMENEY; THAUPANTIER; BOULIE; BAION.

Localisation : Saint-Antoine-l'Abbaye / Année : ?
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean NUBLAT, menuisier à Saint-Antoine-l'Abbaye, fils de François NUBLAT et de Marie BLANGUIROUD, propriétaires audit lieu, d'une part, et, d'autre part, Louise Magdeleine EFFANTIN, ouvrière en soie audit Saint-Antoine, fille d'Antoine EFFANTIN et de Magdeleine EFFANTIN, propriétaires à Saint-Pierre-de-Bressieux.