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6 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
22718 - UTZSCHNEIDER ( Faïencier )

Localisation : Sarreguemines / Année : 1904
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre UTZSCHNEIDER, manufacture de porcelaine et faïence à Sarreguemines, Digoin et Vitry-le-François, et le comte de REISET, propriétaire à Marcilly-sur-Eure. Document dactylographié.

241 - ( )

Localisation : F - Moselle - Sarreguemines / Année : 1869
Type d'acte : Bordereau - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau de transmission d'un mandat d'arrêt du Parquet de Belfort pour une personne dirigée vers Sarreguemines.

10671 - STIRLEN ( journalier )

Localisation : F - Haut-Rhin - Goldbach-Altenbach / Année : 1863
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Joseph KOENIG et Jean Baptiste HAYOTTE, gendarmes à pied à Thann, constatant la recherche infructueuse, en vertu d'un mandat d'arrêt, de Joseph STIRLEN, 28 ans, journalier, né à Goldbach, domicilié en dernier lieu à Bitschwiller-lès-Thann, prévenu de vol. Selon Catherine WISS, femme de Joseph LUTHRINGER, contremaître de tissage de Bitschwiller, chez lequel l'inculpé était en pension, ce dernier se trouverait à Colmar ou à Sarreguemines.

146 - SCHSLEOSKY Barbe ( )

Localisation : F - Moselle - Sarreguemines / Année : 1853
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

casier néant. Extrait du casier judiciaire.

35877 - NICOLAS ( Vérificateur des poids et mesures )

Localisation : Augny / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication d'un pré ainsi que d'un bois, situés commune d'Augny. Par, Jean Jacques NICOLAS, vérificateur des poids et mesures, époux de Marie ROBINET. Acquéreurs, Charles Joseph PETITJEAN ROGER, juge suppléant près du Tribunal Civil de Sarreguemines, agissant pour Magloire PETITJEAN ROGET, propriétaire, demeurant Metz, son père, (pour le bois), et Ambroise Marie Louis PEITJEAN, greffier à Metz, (pour le pré). Tampon du timbre. Acte dressé par Me BERGA, notaire à Metz. Titre de couverture, imprimé. Document relié. Plus une note de frais, au nom de PETITJEAN ROGER.

5421 - CHAMBORANT ( marquis )

Localisation : F - Moselle - Sarreguemines / Année : 1776
Type d'acte : Lettre - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'André Claude marquis de CHAMBORANT (1732-1805), page de la petite écurie du roi, adressée de Sarreguemines à un comte. Elle traite de l'organisation de Bitche, de Saarlouis, de sa juridiction, des Autrichiens, de l'organisation des troupes