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220 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
41669 - DUBOIS ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1953
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notice de la société coopérative laitière, au nom de monsieur DUBOIS, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: RENVOYÉ; BOUVIER; ESTAUX; COUARD; CONSTANT; JACQUEMIN; FOUCHÉ; JAMES; GOBRY; SONNET.

43120 - SCHREDER ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1952
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de madame SCHREDER, propriétaire demeurant à Sens. Autres noms cités: SAVEYN; LAFOLIE; GAUMENT; SEHU.

43122 - SAMBERSKY ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1949
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire d'immeubles à vendre au nom de monsieur SAMBERSKY, propriétaire demeurant à Foissy. Acte dressé par Me GAUMONT, notaire à Sens. Autres noms cités: VOITURIER; REDONT; JUILLARD; KUSERI; PRIN; LACOTTE; GAURNENT; GAUDRY; CHEVALIER; PELLERIN.

40414 - DODU ( industriel )

Localisation : Paris / Année : 1939
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un immeuble par Jean-Jacob STEINER, ouvrier demeurant Courgenay avec son épouse Léa-Rosa CARRÉ, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: RENARD; GABILON. Document relié par coutures, accompagné d'un feuillet qui est un certificat de non inscription provenant du bureau des hypothèques de Sens. Signature et tampon à sec du notaire GAUMONT.

40413 - GRAPILLARD ( ouvrier )

Localisation : Courgenay / Année : 1938
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Esperanto

Vente de terres labourables sur le territoire de Courgenay, par Gustave GRAPILLARD, ouvrier demeurant à Courgenay avec son épouse Marcelline-Angèle BOUDIER, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MASSON; LECOQ; COTTARD; JARNET; FOUCAULT; PERROCHE; RIBAULT; STIEVENARD; SAFFRÉ; IMBERT; BUCHE; GABILLON; BOUDIER; BOURGOIN; JULIEN; KASPERZAK; TOURNERUX;METRY; MILLAT; FEBVRE; PRÉAU. Document relié par coutures, accompagné d'un feuillet libre qui est un certificat de non inscription provenant du bureau des hypothèques de Sens, plus signature du conservateur. Tampon et signature du notaire GAUMONT.

35676 - VERREAUX ( Ancien commerçant )

Localisation : Lyon / Année : 1937
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé audit lieu de Blaisy-Bas. Par, Martin VERREAUX, ancien commerçant, époux de Marie Virginie BERROD, demeurant à Lyon, 3 place Saint-Alexandre. Autres co-vendeurs, Eugène Roger VERREAUX, employé, et Marie Antoinette MARTRAG (?), son épouse, demeurant à Lyon, Jeanne VERREAUX, sans profession, épouse de CHAVANCE, employé, demeurant à Sens, Maurice Georges VERREAUX, employé, et son épouse, Aimée Madeleine FARNAUD, demeurant à Craponne, Julien François VERREAUX, employé de commerce, et Joséphine Claudia BERROD, son épouse, demerant Lyon, Hélène Henriette VERREAUX, sans profession, demeurant à Blaisy-Bas, veuve de Henri MIGNET. Acquéreur, Just Paul Ernest LAUTREY, propriétaire, ancien maire, demeurant à Blaisey-Bas. Fait-et-passé, en l'étude de Me Léon CORVISIER, notaire à Sombernon. Tampons, du notaire et du bureau des Hypothèques de Dijon.

39766 - PASQUIER ( Propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1937
Type d'acte : Attestation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Attestation du décès de Rosine Eugénie BRISSOT, épouse de Louis Marie PASQUIER, sans profession, domicilié à Sens. Il est fait mention de la donation faite à son mari, propriétaire universel des biens meubles et immeubles composant la succession. Acte dressé par Me Gustave MILLIET, notaire à Sens (Yonne). Document dactylographié. Tampons encre du notaire, et de l'enregistrement au bureau des hypothèques de Sens. Un timbre fiscal de 25 cts, collé. Document relié par couture.

27589 - PASQUIER ( Sans profession )

Localisation : Sens / Année : 1937
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par M.Louis Marie Pasquier de la nue propriété se trouvant son logement au rez de chaussée, pour y réunir son usufruit à son décès, à Melle Esther Emile Adam

27602 - PASQUIER ( )

Localisation : Sens / Année : 1937
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Emilie ADAM et Paul BERNARD déclarent avoir parfaitement connu Eugénie PASQUIER née BRISSOT. Eugénie PASQUIER n'a laissé en mourant aucun ascendant, ni descendant.

41316 - DUMONT ( boucher )

Localisation : Cerisiers / Année : 1931
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de Sens, au nom de Jules-Henri DUMONT, boucher demeurant à Ceriziers, avec son épouse André-Marcelle RODOT. Autres noms cités: DUCHENNE; GORMET.

43158 - GAUMONT ( notaire )

Localisation : Sens / Année : 1930
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de monsieur GAUMONT, notaire demeurant à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: VÉHÉMONT; BRUNEAU; COLSON; DUBOIS; PERREAU; GENDRE; SANLAY; PATURE; PRIEUR; DUMAIRE; GUYON.

36538 - GENAN ( Propriétaire )

Localisation : La Burbanche / Année : 1929
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente des droits mobiliers de successions. Entre les héritiers, 1) Marie STANISLAS, veuve de Stanislas GENAND, propriétaire, demeurant commune de la Burbanche. 2)Pierre Louis Félix BORNAREL, professeur, demeurant à Sens. 3) Félix Auguste BORNAREL, propriétaire, demeurant à Champdor. Autres noms cités, Augustin BORNAREL, propriétaire, demeurant au Brénod, époux de Stéphanie Michaud MAILLET. Joint au document le formulaire de transcription à la conservation des hypothèques (imprimé double feuille), ainsi q'une note avec tampon de cette même conservation des hypothèques. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre et du notaire. Une fine cordelette sur la partie verticale du document assure son maintien. Une épingle (rouillée) située sur le bas de première page.

41336 - MOREAU ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1928
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte de madame veuve MOREAU-NOËL, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: HACQUIN; GAUMONT; GODARD; LASUE; GÉRAUD; SAMSON; CADY; FRÉMERY; CADY; COZETTE; MARLIN; GÉRAUD.

42529 - BOUDIN ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1927
Type d'acte : notice - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note concernant le projet d'un contrat de prêt au nom de Louis BOUDIN, propriétaire demeurant à Sens. Autres noms cités: AGÉNIE; SONNET.

41689 - MEUNIER ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1926
Type d'acte : contrat - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat au nom de la coopérative laitière de la vallée de la Vanne. Acte dressé par Me SONNET, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Tampon du timbre.

43124 - VILLIERS ( clerc de notaire )

Localisation : Sens / Année : 1926
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Sens au nom de Antoine-Adrien VILLIERS, clerc de notaire demeurant à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: GODARD; SONNET; BÉRAUD; DRUJON. Tampon du timbre.

43132 - SAVOURAT ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1923
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notes pour liquidation au nom de SAVOURAT, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me SONNET, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: COURNEUX; VILLIERS; MALAY; PETIT; DALET; COLSON; GILLES; REZINE; PIAL; SAUSSIER; GAILLERY; MASSON; ROBLE; VERNIS; GERARD; GOUSSET; SOULIER; PICON; EUGÈNE; SIMONNET; DEVOS; COSTEUX; RECORDON; MARTIN; POISSON; BURTEL; PRINCE; ROUSSEAU; BOYER; GEOFFRION; FRILEUX; PINEAU; PICON; FEBVRE; MOINET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43156 - STRYIENSKI ( agrégée )

Localisation : Sens / Année : 1923
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

État des comptes au nom de Marie STRYIENSKI, agrégée demeurant à Foissy. Acte dressé par Me SONNET, notaire à Vileneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: VOISENAT; CAILLEUX; ROUX.

41659 - GRILLET ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1923
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre, au nom de monssieur GRILLET, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me GÉRARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PINCZON DU SEL; GUERIN; GÉRARD; FOURNEAUX; BLONDEAU; PREVOST; DUPUIS; CHEMOLLE; VIOT; DELÉCOLLE; CHEVREAU; RENARD; AUBIN; FOURREY; VHEMOLLE; MARTEAU; MARQUIAUD; BARCELOT; HURPEAU; MICHAUT; SAVINIEN; RENVOYÉ; LHERMITTE; CORNAILLE; CARNOT. Tampon du timbre.

41660 - BOUDIER ( sans profession )

Localisation : Sens / Année : 1922
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre, au nom de Eugène-Ernest BOUDIER, sans profession demeurant aux Sièges. Acte dressé par Me MOINET, notaire à Theil-sur-Vanne. Autres noms cités: PILAVOINE; CHUETTE; GRILLET; DESCHAMPS; CROSLEY; FOIRY; PREVOST; DESCOURTIS; ATHAYNE. Tampon du timbre.

41328 - SAVOURAT ( propriétaire )

Localisation : Les Clérimois / Année : 1922
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Sens, plus un acte de décès, au nom de Dominique dit Casievat SAVOURAT, propriétaire demeurant aux Clérimois. Autres noms cités: SONNET; DORLY; FEBVRE; MACÉ; ROUSSELET; CHÉREAU; JACQUEMIN; PELLETIER. Document relié par coutures. Signature et tampon du greffe. Tampon du timbre.

41164 - SIRRIAN ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1921
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

État de frais droits et honoraires au nom de la communauté SIRRIAN-CHANVIN, propriétaires demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autre nom cité: SONNET. Tampon du timbre te tampon du notaire SONNET.

41677 - CHANVIN ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1920
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque, au nom de Henriette CHANVIN, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BEAU; SIRRIAU; GAUMONT; VILLAULT; MONTHERYFEBVRE; SONNET. Tampon du timbre.

45320 - SARRAZIN ( )

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1920
Type d'acte : Achat/Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Norbert SARRAZIN achète à Mr Louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal, qui lui cède deux pièces de terre situées au finage de Thorigny, se décomposant comme suit : 10 ares 55 centiares de terre, lieu-dit le merisier traversé par le chemin tenant d'un long à Melle SIVANNE, du couchant à Jules HENRY et du nord un chemin. D'autre part, sept ares 91 centiares de terre, lieu-dit le vieux chemin de Sens, tenant du levant à Auguste BRÉARD et du couchant à Mr BOUY, du midi à des aboutissants et de l'autre au chemin. Ces immeubles proviennent de l'héritage paternel du Sieur GÉNÉRAT. Cette vente est faite moyennant la somme de Deux Cent francs, payés au comptant, le 30 mai 1920.

43121 - SILLIAU ( sans profession )

Localisation : Sens / Année : 1916
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Marie-angélique SILLIAU, sans profession demeurant à Sens. Acte dressé par Me FOUCAULT, notaire à Saint-maurice-les-Hommes. Autres noms cités: GAUTHERAUD; CERBELAUD; THIGANNE; GUILLEMOT; PELLERIN; LEGRAND; CARRÉ.

41864 - CLERGÉ-GUILLAUME ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1914
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau de comptes au nom de monsieur et madame CLERGÉ-GUILLAUME, propriétaires demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par le notaire SONNET, demeurant à Vileneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: SIMONET; COSTEUX; DOUTREUVUE; FEBVRE; DELANEAU; DAJOU; PICQUET; BURIN; DEVOST. Tampon du timbre.

40057 - MARNOT ( couvreur )

Localisation : Sens / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre au finage de Villeneuve l'Archevêque, lieudit "La Ruelle". A la requête de Berthe Marie AUGER, propriétaire rentière, demeurant à Aix-en-Othe (Aube), veuve d'Ernest Eugène THUILLIER. Acquéreur, Louis Basile Alphonse MARNOT, couvreur, demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque, arrondissement de Sens. Autres noms cités: Gustave PRUYER; MARNOT-ODIN; François dit Émile AUGER (père de madame THUILLIER-AUGER), en son vivant, propriétaire rentier, demeurant à Aix-en-Othe avec sa femme, Lucie ADAM; Me POUILLOT, notaire à Aix-en-Othe. Signatures lisibles, tampon à sec et tampon à encre rouge du notaire FEBVRE. Document relié par coutures avec motif ornemental imprimé (encre bleu) sur la couverture.

41160 - CLERGÉ ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1912
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des frais et honoraires, au nom de Arnaud CLERGÉ, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: FEBVRE; SIMONNET; BURIN; MARQUIAUD. Tampon du timbre. Tampon du notaire FEBVRE.

45294 - BRÉAND ( employé de commerce )

Localisation : Sens / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication à la requête de Mr Charles Lupien BRÉAND, agissant par procuration en tant que mandataire de Marie Clothilde AVELINE, manouvrière à Fleurigny, veuve de Lupien Savinien BRÉAND. Concerne: 1- cahier des charges, minute du 13 octobre 1912, 2- Vente d'un lot de terres, sis à Fleurigny au lieu-dit Les Boulins Gateau, adjugé à Mr Charles GÉNÉRAT, gendre BOURGOIN, propriétaire à Fleurigny.

41456 - COTTREAU ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1912
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Procuration au nom de Gabriel COTTREAU, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archvêque. Autres noms cités: KIERVIEZ; STRYIENSKI.

41663 - CLERGÉ ( minotier )

Localisation : Sens / Année : 1912
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement, au nom de Armand-Ernest CLERGÉ, minotier demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOUQUIN; MANNOURY; FEBVRE; BURIN; BICHAT; COSTEUX; CLERGÉ; MORAEU; MORELLE; FULEUX; BONIARD. Tampon du timbre.

43117 - STRYIENSKI ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1912
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes au nom de madame SRTYIENSKI, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevèque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: LANDELLE; GAUDELIN; CROSLET; BONNET; LEGROS; CAMUL; PORTIER; PRIN; KARIM; LAVARY; MERMOT; PELLETIER; MENUISIER; LAHAUSSOIN; VENET; LABOISE; DUCHEMIN; HUGOT; BURIN; LACOTTE; GAGOIS; PAUL; MUGUET; LIBERT; SONNET; JANUSKIEWICZ; BERNIER; FORTIER; MOREL; DUBOST; AVIZE. Tampon du timbre.

40481 - POISSON ( entrepreneur )

Localisation : Les Clérimois / Année : 1911
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

A la requête de Émile POISSON, entrepreneur des battages, demeurant à Clérimois, l'huissier CHAPELLE, s'est rendu au domicile de Celestin CÉTARD, fermier demeurant à la Gougeauderie, commune de Clérimois, pour défaut de paiement. Acte dressé par Alphonse-Henri-Richard CHAPELLE, huissier auprès du tribunal civil de Sens. Autre nom cité: FEBVRE. Tampon et signature de l'huissier CHAPELLE.

40480 - MARAVAL ( entrepreneur )

Localisation : Aubervilliers / Année : 1911
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

A la requête madame Saulnier MARAVAL et la société en nom collectif ayant pour objet la fabrication d'engrais et de matières premières pour l'agriculture, dont le siège social est à Aubervilliers, l'huissier BICHAT, s'est rendu au domicile de Célestin CETARD, fermier demeurant à la Gougeauderie, commune de Clerimois, pour défaut de paiement. Acte dressé par Agenor BICHAT, huissier auprès du tribunal civil de Sens. Autres noms cités: FEBVRE.Tampon et signature due l'huissier BICHAT.

40048 - MASSON ( propriétaire )

Localisation : Troyes / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit La pièce des prés ou le chemin de Courgenay. Par Brice Stéphane BRULEY, employé à la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la méditerranée, et Hermine Paul THIERRY, son épouse. De même que Françoise Joséphine LANNEREY, rentière demeurant à Pouy, Caudou de Marcilly le Hayer (Aube), veuve en premières et unique noces d'Auguste Désirée BRULEY, en son vivant, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Acquéreur Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard Gambétta n°52. Acte dressé par Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Sens). Autres noms cités: ROY, notaire à Palis. Signatures lisibles, tampon encre rouge et tampon à sec du notaire Charles Louis FEBVRE. Tampon du timbre. Signature du conservateur. Document relié par coutures avec motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Voir doc.40040.

40041 - MASSON ( Rentier )

Localisation : Troyes / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit La Louchatte. Par Alphonse Florimond MASSON, rentier,et Olympe Amandine FLIZOT, son épouse; tous deux demeurant à Sens, Boulevard du centenaire n°71. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, boulevard Gambetta n°52. Acte dressé par Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay. COLLOT Simonet (veuve). BÈGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Claude Désiré FLIZOT, propriétaire, et son épouse Suzanne Victorine ROYER, demeurant tous deux à Courgenay. Pierre François FLIZOT, cultivateur; Auguste alexandre FLIZOT, cultivateur; Eugénie Clémence FLIZOT, épouse de Édure Dominique SIMONNET, cultivateur; Jules Désiré FLIZOT,cultivateur; Félix Édouard FLIZOT; demeurant tous à Courgenay. Signature lisible, tampon encre rouge et tampon à sec du notaire Louis FEBVRE. Tampon du timbre. Signature du conservateur. Document relié par coutures et motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Voir doc.40040.

43155 - SIMONNET ( banquier )

Localisation : Sens / Année : 1909
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de dépôt de subrogation au nom de Paul-Anatole SIMONNET, banquier demeurant à Villeneuve-l'Archevèque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: STRYIENSKI; LAGOGUEY; GÉRARD; HILAIRE; POTIER; PUTHOIS; PERDU.

40479 - BARBIER ( Entrepreneur de transports )

Localisation : Clermont / Année : 1909
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

A la requête 1°) de monsieur BARBIER, entrepreneur de transports et loueur de voitures, demeurant à Clermont, 2°) de messieurs BUTTEUX et MAGNIER, négociants associés demeurant même ville, l'huissier BICHAT, s'est rendu au domicile de Blanche-Marie-Augustine BELBERIOT,veuve de Henri-Auguste-Hippolyte LARCHER, demeurant à Clermont, pour défaut de paiement. Acte dressé par Agénor BICHAT, huissier auprès du tribunal civil de Sens. Autres noms cités: LEFEBORE; LARCHER; PATISSIER. Tampon et signature de l'huissier BICHAT.

40149 - MASSON ( Propriétaire )

Localisation : Troyes / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Courgenay, lieudit "Les Taupinières", à Gustave-Amédé MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard Gambetta, n°52; par Hippolyte-Léphirin BLONDEAU, cultivateur, et son épouse Aline-Désirée PARRÉ, demeurant tous deux à Courgenay. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Paul DESLIENS; JACQUEMIN, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Dominique-Désiré, et Édure-Dominique SIMONNET; Amélina-Marie JACOB; Me MÉNARD, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Eugénie-Clémence FIZOT. Document relié par coutures avec un motif décoratif ornemental, imprimé à l'encre bleue sur la couverture. Tampons encre rouge, tampons à sec, et signatures du notaire LEFEBVRE. Tampon du bureau des hypothèques de Sens. Signature du conservateur. Voir doc. 40147.

43159 - STRYIENSKI ( agrégée )

Localisation : Sens / Année : 1909
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de madame STRYIENSKI, agrégée demeurant à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: LAGOGUEY; GÉRARD; RENÉ; SIMONNET; FEBVRE; GUILLEMEAU; .

41136 - LARCHER ( aubergiste )

Localisation : Sens / Année : 1909
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des frais de la succession de madame Caroline LARCHER, aubergiste demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PATISSIER; FEBVRE; DUCHAMBRE; GEOFFRION; CHEVALIER; BOUGEON; DÉCARD; SIVANNE; POISSON; PARIS; DELÉPINE; LACOTTE; GENDERY; CHARDON; PICOT; GRUER; PETIT; GALHEAU; BELLENOIT; SORRELEY; SAUSSIER.Tampon du timbre.

40144 - LACOTTE ( Quincaillier )

Localisation : Sens / Année : 1907
Type d'acte : Obligation conditionnelle - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Monsieur Narcisse LUTHOIS, principal clerc de notaire, demeurant à Villeneuve l'Archevêque, à l'effet d'arrêter les conditions du prêt autorisé par le conseil d'administration du Crédit Foncier de France, au profit de Pierre-Camille LACOTTE, quincaillier, et Julie-Marthe GOUA, son épouse,demeurant ensemble à Paris, avenue Félix FAURE, n°30. Acte dressé par Me Louis LEFEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Narcisse-Bruno LUTHOIS; Paul GAUVAIN; Hippolyte MOREL; GENDERY-DOUZIÈRE; Me RENARD, notaire; Me BÈGUE, notaire; Joseph-Eugène SAVIGNAT; Adélaïde-Rosalie ADAM. Document relié par coutures, avec motif décoratif ornemental imprimé, encre bleue, sur la couverture. Tampon du tribunal et du juge de paix (Aphonse-Justin SARRAZIN), du canton de Villeneuve l'Archevêque. Tampon du timbre. Tampon à sec et signatures du notaire LEFEBVRE. Voir doc.40143.

40483 - DECKER ( propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1907
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Suite au jugement du tribunal de première instance de Sens, et à la requête de Edouard DECKER, propriétaire demeurant à Paris, l'huissier ROBOLIN s'est rendu à l'étude de Me FEBVRE, pour lui notifier son opposition à l'exécution de l'ordonnance de taxe décidée par le tribunal. Acte dressé par Louis-Eugène ROBOLIN, huissier près du tribunal civil de Sens. Autres noms cités: FEBVRE; GRUVOIS; SAUVAGE; MENUS; LEGRIS; DOIGNEAU; GRAVIER; BECKER; BRILLIÉ; DUMONTIN; POLIN; GAUROU; GAURAN; LAYOL; MASSON; FREDOILLE. Document relié par coutures. Tampon et signature de l'huissier ROBOLIN.

40493 - BLONCHET ( épicier )

Localisation : Cerisiers / Année : 1907
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Sens, au profit de Becker-Émile BLONCHET, ancien épicier demeurant à Cerisiers, contre Victor CALVAT, cultivateur demeurant à Jaumart. Acte dressé par le tribunal civil de Sens. autres noms cités: ROBOLIN; BECKER; LUGAL; GAURAN; DOIGNEAU; BRILLIÉ; PALIN. Document relié par coutures. tampon du timbre et tampon du tribunal de Sens.

40143 - LACOTTE ( Quincaillier )

Localisation : Sens / Année : 1907
Type d'acte : Prêt - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Réalisation de prêt par le Crédit Foncier de France à Pierre-Camille LACOTTE, quincaillier, ancien fabricant d'eaux gazeuses et Julie-Marthe GOUA , son épouse, demeurant ensemble à Paris, avenue Félix Faure, n°30, ayant demeuré précédemment à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles-Louis LEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: Narcisse-Bruno LUTHOIS; Hippolyte MOREL; Adérald-Honoré LACOTTE; Alphonse-Justin SARRAZIN. Document relié par coutures, avec un motif ornemental, imprimé à l'encre bleue sur la couverture. Tampons encre noire du tribunal de justice de paix du canton de Villeneuve-l'Archevêque. Signatures: SARRAZIN; LEFEBVRE. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire LEFEBVRE. Voir doc.40144.

40492 - FENIN ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1907
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession perpétuelle renouvelée pour le terrain situé dans le cimetière de la commune de Villeneuve-l'Archevêque, à la requête de la veuve FENIN, née Marie-Eugénie ROLLANS, demeurant à Paris. Acte dressé par la mairie de Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: RUHLMAN; PUTHOIS; . Tampon du timbre. Tampon de la préfecture de Sens. Tampon de la mairie de Villeneuve-l'Archevêque et signature du maire.

40058 - MARNOT ( couvreur )

Localisation : Sens / Année : 1907
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail, d'une maison, d'un hangar et d'une petite remise situés rue Victor Hugo à Villeneuve l'Archevêque; et de pièces de terre au finage de Villeneuve l'Archevêque, aux lieudits: "Les Basses Bordes", "La Jauche", "Les Grands prés", "Les Grèves", "Borbeau", "Le petit bois", et "Les Galants". Bail dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque, arrondissement de Sens. A la requête d'Armand Constant DARCE, tuilier demeurant à Trainel, arrondissement et canton de Nogent-sur-Seine (Aube). En faveur de Louis Basile Alphonse MARNOT, couvreur demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Document relié par coutures avec motif ornemental imprimé (encre bleu) sur la couverture.

40488 - CONFLAND ( négociant )

Localisation : Courgenay / Année : 1906
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notification de passage de l'huissier GSELL, au domicile de Félix-Martin CONFLAND, négociant-propriétaire, demeurant à la Chapelle-sur-creuse avec son épouse Angélique-Célestine MARTINET. Acte dressé par Émile GSELL, huissier près du tribunal civil de Sens. Autres noms cités: BÉNARD; HERNIER; MACHAVOINE. Document comportant deux feuillets libres qui sont des mémorandums de monsieur GSELL à Me FEBVRE. Tampon et signature de l'huissier GSELL.

40477 - MARTINET ( sans profession )

Localisation : Sens / Année : 1906
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 25 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison située à la Chapelle-sur-Creuse, par Celestine-Angélique MARTINET, propriétaire sans profession, demeurant même commune, à Lucie-Marie-Louise BLANCHOT, célibataire sans profession demeurant même commune. Acte dressé par Me FORTÉ, notaire à la Chapelle-sur-Creuse. Autres noms cités: CONFLAND; BÉNARD; MACHAVOINE; BERNARD; LEGRAND; LESAGE; GUYARD; FEBVRE; VERNAY; LAROCHE; CHAMDELAIRE; MEULEY; MILLAU; GRAVIER; CHAPELLE. Document relié par coutures et composé de cinq copies du même acte.

27900 - Masousky ( Entrepreneur )

Localisation : Sens / Année : 1906
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 31 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès verbal de non adjudication avec Masousky Alfred le 02 avril 1905. Adjudication avec Pasquier Louis Marie le 07 mai 1905.

41463 - VERNAY ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1906
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notice au nom de Benjamin-Hilaire VENAY, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MILLAT; MARTINET; CONFLAND; GUYARD; FEBVRE; BERTHIAU. Tampons du timbre et du notaire MILLAT.

40318 - BARJOT ( juge )

Localisation : Châteaudun / Année : 1906
Type d'acte : Demande de radiation des hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande de radiation de registre des hypothèques de Sens de la part de René BARJOT, juge près du tribunal civil de Châteaudun et demeurant dans la même ville. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: Théophile-Nicolas BARJOT; MONTASSIER; MARTINET; GYARD; FÉLIX; CONFLAND. Tampon du timbre.

41909 - CONFLAND ( propriétaire )

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1905
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des hypothèques au bureau de conservation de Sens, au nom de Martin-Félix MARTIN, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: MARTINET; GUYARD; FEBVRE; DEMOLIS; MILLARD; BERTAU; GOUSSÉ; CITEAUX; MILLAT; MOLLEREAU; BRÉARD; MABAREY; BERTHAU; VERNAY; BARJOT; HOLLARD; MACHAVOINE; VERNAY; BINET; GRAVIER; LERAGE; CHANTELAIN; LAROCHE; LEGRAND; MILLARD; MEULEY; PARISOT.

41133 - MARNOT ( couvreur )

Localisation : Sens / Année : 1905
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Louis-Basile-Alphonse MARNOT, couvreur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, avec son épouse Virginie-Madeleine OVIN. Autres noms cités: MOREAU; RENARD; DARDE; LEGROS; LANOUE; BÈGUE; PARIS; PETIT; JUTIGNY; LESVIER; CHALLIÉ; LAMARE; DUPRÉ; LARD; DELOR. Tampon du notaire DARDE.

40503 - MERLE ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Bourg / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 11 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Alexandre MERLE, propriétaire-cultivateur demeurant à Bourg avec son épouse Rosalie PERDRIX, au profit 1°) de Eugène BARGAUD, cocher demeurant même commune, et 2°) de Marie-Augustine RAY, propriétaire-rentière demeurant à Varambon. Acte dressé par Me MUGNIER, notaire à Bourg. Autres noms cités: BARON; MERLE; GIROUX; GUILLON; MOIZIN; BABAD; DESSAUD; RIVE; MORILLOT; HOUDIA; DEBENEY; CHAUSSIN. Document relié par coutures comportant trois feuillets libres dont deux feuilles du bureau des hypothèques de Sens, et un reçu de Me MUGNIER. Tampon du timbre. Tampon du notaire MUGNIER. Timbre fiscal de dix centimes.

39819 - GOBRY ( Propriétaire )

Localisation : Corroy / Année : 1905
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation entre-vifs, à titre de partage anticipé. Par, Hortense Honorine POYAU, propriétaire demeurant à Courroy, commune de la Grange-le-Bocage, veuve d'Alexandre Amédée GOBRY. Pour ses enfants seuls héritiers: 1°) Alexandre GOBRY, cultivateur, demeurant à la Caume, commune de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. 2°) Édouard GOBRY, cultivateur, demeurant à Fleurigny. 3°) Constant GOBY, aussi cultivateur, demeurant à Courroy. 4°) Adrien GOBRY, demeurant à la Loutière Thénard. 5°) Mélina Hortense GOBRY, épouse de Charles Zacharir BLONDET, cultivateur, demeurant à Paron, canton sud de Sens. Acte dressé par Me Henry Alexandre CHAPLOT, notaire à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Mention d'une pension annuelle viagère versée par les héritiers GOBRY, à leur mère. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

40496 - CONFLAND ( négociant )

Localisation : Courgenay / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notification de passage de l'huissier GRAVIER, au domicile de Félix-Martin CONFLAND, demeurant à Sens pour défaut de paiement. Acte dressé par Gustave GRAVIER, avoué à Sens. Autres noms cités: AUPETIT; MARTINET; DELOR; GSELL; DUMONTIER; POLIN; FRACHAT; MALLARMÉ. Tampon et signature de l'avoué GRAVIER.

40487 - HENRY ( Limonadier )

Localisation : Auxerre / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A la requête de Pierre HENRY, limonadier demeurant à Auxerre, l'huissier BINET, s'est rendu au domicile de Jules CONFLAND, négociant pour défaut de paiement. Acte dressé par Georges BINET, huissier près du tribunal civil de Sens. Autres noms cités: FEBVRE; DELAJON; MARTINET; SIMONE. Tampon et signature de l'huissier BINET.

40478 - CONFLAND ( Propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1904
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de Sens au profit de BERTHELOT et Compagnie, entrepreneur de charpentes, demeurant à Paris, contre Angélique MARTINET, veuve de Félix-Martin CONFLAND, propriétaire demeurant à la Chapelle-sur-Creuse. Actes dressés par le tribunal de commerce de Sens. Autres noms cités: BINET; CHARIER; MALLARMÉ; FOUCAULT; CHARRIER; LEFOUR; SOISSON; PAGNIER; BARBIER; DUCHEMIN; GRAVIER; GSELL. Documents reliés par coutures et composé de deux copies du même acte.

40499 - CONFLAND ( négociant )

Localisation : Courgenay / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

A la requête de L. VAUDOUX, négociant demeurant à Sens, l'huissier BINET s'est rendu au domicile de Jules CONFLAND, pour défaut de paiement. Actes dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque et l'huissier BINET, demeurant à Sens. Autre nom cité: MARTINET. Tampon de l'huissier BINET.

40501 - CONFLAND ( négociant )

Localisation : Courgenay / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Émile GODET, loueur de voitures, demeurant à Sens, l'huissier Isidore-Pierre BOULANGER, s'est rendu au domicile de Jules CONFLAND, demeurant à la Chapelle-sur-Creuse, pour défaut de paiement. Autres noms cités: BARBIER; DUCHEMIN; SOISSON; LEFOUR; JAGNIER. Tampons de l'huissier BOULANGER.

41687 - LARCHER ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1904
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication, au nom de madame LARCHER, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LAILLY; LHOSTE; MAGREANY; DONINE; SIVANNE; GAMBLIN; PELLERIN; BECARD; TOURNEUR; MITTET; PÂTISSIER. Tampon du timbre.

40497 - CONFLAND ( industriel )

Localisation : Courgenay / Année : 1904
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des frais dus à Me DELOR, avoué à Sens, par jules CONFLAND, industriel demeurant à la Chapelle-sur-Creuse, avec son épouse Angélique MARTINET. Acte dressé par Me DELOR, avoué à Sens, et l'huissier Georges BINET. Autres noms cités: MAGNIN; ROBOLIN; MALLARMÉ; DOIGNEAU; COUSIN. Tampons de Me DELOR et BINET.

41321 - CONFLAND ( Industriel )

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1904
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Sens, au nom de Jules CONFLAND, industriel demeurant à la Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: MAGRIN; GRAVIER; MARTINET; DELOR; CHARRIER; FOUCAULT; DOIGNEAU; GRIDEL; GAMAN; DUMAUTIER.

41910 - CONFLAND ( propriétaire )

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1904
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 37 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des hypothèques au bureau de conservation de Sens, au nom de Jules-Félix CONFLAND, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: BERLIN; FAILLAT; BÉNARD; MACHAVOINE; HARDELET; BRICHET; GRAVIER; DEMOLIS; LABONNE; MARTIN; GUYARD; FEBVRE; BÉNARD; FAILLAT; BAUJARD; GRAMAIN; BLANCHET; VEAU; BERLIN; VERNAY; MARTINET; HOLLARD; CHARPENTIER; PARISOT; ROUGELOT; CHARRIER; GRAVIER; FOUCAULT; DELOR; BINET; ARCHIMBAULT; ROSSIGNOL; NOLLE; ROUIF; GEOFFROIS; THIAULT; COUCHERONDE; WINCESLAS; HÉBERT; BRICHET; THENEAU; BLANCHOT; CHENEAU; HARD.

40498 - CONFLAND ( industriel )

Localisation : Courgenay / Année : 1904
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de première instance de Sens au profit de monsieur MAGNIN, architecte demeurant à la Chapelle-sur-Creuse , contre Jules CONFLAND, industriel demeurant même commune avec son épouse Angélique MARTINET. Acte dressé par le tribunal de Sens. Autres noms cités: GRAVIER; CHARRIER; DELOR; POLIN; MALLARMÉ; DOIGNEAU; GRIDEL; GAURAN; FRACHAT; DUMONTIER. Tampons de l'avoué Gustave GRAVIER, demeurant à Sens, et de l'huissier GSELL, demeurant à Sergines.

40486 - WEL ( négociant )

Localisation : Paris / Année : 1903
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Suite au jugement du tribunal de commerce de Sens et à la requête e messieurs WEL et fils, l'huissier CHARRIER, s'est rendu au domicile de Jules CONFLAND, propriétaire-négociant, demeurant à la Chapelle-sur-Creuse, pour défaut de paiement. Acte dressé par Me CHARRIER, huissier près du tribunal civil de Sens. Autres noms cités: GRAVIER; DELOR; VIRALLY; DUCHEMIN; ROUFLEUX; SOISSON; CHAPRON; MALLARMÉ. Tampon et signature de l'huissier CHARRIER.

40450 - HAUDRY ( Cultivateur )

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1903
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement pour défaut de paiement fait à la requête de Adrien HAUDRY, cultivateur demeurant à Pont-sur-Vanne, contre Thérèse-Victoire RURNAD, propriétaire demeurant aux Cerisiers. Acte dressé par le tribunal civil de Sens. Autres noms cités: JACQUELIN; DELOR; DARDE; DROUIN; BOURGEON; VOURAULT; MALLARME; SAURAN; PALUS. Tampon du timbre. Tampon de Henri MARTIN, avoué à Sens. Tampon du tribunal civil de Sens.

40510 - FLIZOT ( ouvrier )

Localisation : Courgenay / Année : 1903
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, par 1°) Jules-Auguste-Célestin FLIZOT, ouvrier demeurant à Courgenay avec son épouse Marie-Alexandrine PATELLIER, 2°) Camille-Alexandre FLIZOT, charretier demeurant à Planty avec son épouse Anaïs MOREAU, au profit de Gustave-Amédé MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à VilLeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PUTHOIS; CHARPENTIER; BOURGOIN; GATELLIER; ARQUINET; ROBÉ. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon du bureau des hypothèques de Sens, plus fiche de l'état des frais. Tampon à sec et signature du notaire FEBVRE.

41694 - MARTEAU-FAYOLLE ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1903
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 19 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation, au nom de Marie-Virginie FAYOLLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MARTEAU; GRIDEL; BEGUIS; CHAUBERT; JANIN; LEGER; GONIN; MARTIN; ROZANY; FENARD; GUILLEMET; JACQUES; PICARD; CHAUBARD; BUDAN; LABADIN; CHALUMEAU; DEGAUD; ROZAY; GUILLEMER; PICARD; CHALUMEAU; MARNASSER; CHEVALIER; SAUSSIER; PARIS; LACOSSE; GRIDAL; LHOSTE; PICON; CLÉOPHAS; GANGLOFFE;HUOT; PICARD; VERNAY; LÉBÉDIS. Tampon du timbre.

41692 - CONFLAND ( négociant )

Localisation : Sens / Année : 1903
Type d'acte : nantissement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nantissement, au nom de Jean-Félix CONFLAND, négociant demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé Par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GUYARD; MARTINET; VERNAY; BERTHAU; BERTAN; MILLAT; GOUSSÉ; CITEAUX; BENOÎT; ROUSSEAU; BERLIN; BULTEAU; BOURGOIN; BENARD; LAMOTTE; LEGANDIN; LONGUET; GRAMAIN; KENYARD; LACHANNE; LEGRAND; BULTEAU; GILBERT; BRULÉ; MASSON; CONDAMINET; GUILLON; SAUDRAIRE; BENARD; DEVINAL; MICHON; SAVOURAT; THENARD; BORGEIS; GENEVOIS; BOUBON; FAILLAT; GODET; MARTINET; CAILLOT; VERNAY; BARJOT; HUYARD; DEVINAT; LACHAUME; LAUGAUDIN; LEFEIRE; DELIGAUD; DENISOT; GILBERT; GUILLON; HUYARD; BERTHELOT; LAMOTTE; FAILLAT; WIL; MOLLEREAU; MILACHON; VOSGIEN; CERRIÈRE; HERUNIES; CHIGAUNE; BLANCHOT; POULAIN; DEVINAT; LUCQUIN; ROBIN; FASQUELLE; BOULLÉ; RENARD; THERIAL; HARDY; BESNARD; LEBLANC; GEOLLIER; MACHAVOINE; GRAVIER; ALBERT; CALIXTE; BERLIN; BLANCHOT; BRIÈRE; CHEVREAU; COEURDEROY; COUVERT; FAVIER; GAULTRY; GUERIN; GUICHARD; GUYOT; SAUGAUDIN; LEQUET; LEROUX; LOZIER; MAGET; MASSON; VEROT; LIMARD; VIBEAUX; MOLLEREAU; MELACHON; MICHON; MUCHAUD; DELAPLACE; RONDEAU; DERLOS; MARAULT; MULLOS; CHENEAU; DENIS; ROBIN; RAVARD; BAURÉAL; BOYER; VOSLOS; CHARRIER; CHARPENTIER; DROUIN; GOSET; ZEPHILIN; TOURNIS; BENOND; PIGEON; MASSON; SAUSSIER; THENAEU; GIZARD; COLON; COUSORTS; VILLAIN; LAVILLE; ZANOTE; RODEAU; GAUDAIRE; LOLLAUD; COLLARD; BULTEAU; VARLET; LAMOTTE; LOGAT; AUBY; BOUVIER; GAULLAS; BOUVIER; LACHANNE; PLÉAU; DELIGAUD; GAILLARD; LOUGUET; GRAUMAIN; LAUGANDIN; DECHAMBRE; MILLET; MACHAVOINE; PILLU; BOUNEAU; CHOBOT; MARTINOT; ARMEAUX; CORNIER; AUBRY; RATEAU; VIVIER; HOLLARD; RONDEAU; BOUOTE; BLANCHON; MICHEL; GAULTRY; MITAIS; CALIXTE; CHOLLAT; PEROUX; GEOLIER; CHENEAU; HERMIER; MARQUIS; BERLIN; GUILLON; ROUDEAU; GAILLARD; MATHIEU; PRÉAU; LEFRANC; VÉROT; PELLETIER; CHENAULT; GOUSSÉ; MILLET. Tampon du timbre.

41906 - CONFLAND ( propriétaire )

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des inscriptions aux hypothèques de Sens au nom de Félix-Martin CONFLAND, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: MARTINET; MACHAVOINE; CHAPLOT; DEMOLIS; FEBVRE; AUPETIT; GÉSUIS; LARCHER; LAPOTRE; POISSON; BOURGEON; DEVILLIERS; BBRILLIÉ; LEFRÈRE; FRÈZE; BÉZINE; BRIENON.

40509 - MASSON ( Propriétaire )

Localisation : Troyes / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, par Ferdinant-Prudent PETITEAU, limonadier demeurant à Pouy avec son épouse Marie FAIVRE, au profit de Gustave MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PUTHOIS; CHARPENTIER; PELLERIN; MARCILLY; FLIZOT; ROYER; BÈGUE; BOUDIN; RHÉE; DELOR; NOBLET; BRICHET; ARQUINET; CORNAT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire FEBVRE. Tampon du bureau des hypothèques de Sens.

41793 - FAYOLLE ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1902
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance, au nom de Marie-Virginie FAYOLLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MARTEAU; FEBVRE; BEGIS. Tampon du timbre.

40475 - SIRRIAN ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Molinons / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Molinons, par Jules-Camille BEZINE, ancien meunier, receveur-buraliste, demeurant à Amiens avec son épouse Louise-Anatole COLINET, au profit de Louis-Auguste-Edmon SIRRIAN, propriétaire-cultivateur, demeurant à Molinons. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PAIN; CLÉMENT; PUTHOIS; BOURGEON; MOREAU; SUZANNE: FOUET; BOURDEAU; PILLET; BOURDOT; BOURGEOIS; GAUTIER; ROZÉ; ARQUINET; LAROCHE; RUN; POUILLOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.Tampon du bureau des hypothèques de Sens. Tampon à sec et signature du notaire FEBVRE.

41342 - CHAUBERT ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1901
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation et partage et opération de compte, au nom de Marie-Virginie CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GRAVIER; MARTEAU; FAYOLE; HUOT; LABARBE; PICARD; TOUSSAINT; PALAISEAU; CHALUMEAU; ROILLAT; ROBBE; SAUVAGE; BECKER. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

42536 - PAULET ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1901
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Paul-Victoria PAULET, propriétaire demeurant à Sens. Autres noms cités: PAULA; FEBVRE; FENIN; DEMOLIS; MOREAU; DROUARD.

40053 - HUOT-CHAUBERT ( )

Localisation : Sens / Année : 1899
Type d'acte : Procès-verbal de dires - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A comparu Louise Aline CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve l'Archevêque, veuve de Jules Alexandre HUOT, propriétaire rentier. Contre Ernest FAYAT, cultivateur, demeurant à Bagneaux , et Jules GOUSSET, cultivateur demeurant au même lieu. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque, arrondissement de Sens. Autres noms cités: André CIBY, cultivateur, et Victorine RICHARD, son épouse, demeurant tous deux à Bagneaux; Lucien LUCE, huissier auprès du tribunal civil de Sens; Hippolyte POLVÊCHE,limonadier; Ernest LAROCH, marchand chapelier, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Signatures lisibles et tampon encre bleu et tampon à sec du notaire FEBVRE. Tampon du timbre. Signature: BONNEFOY. Document relié par coutures.

39805 - COUARD ( Propriétaire-Cultivateur )

Localisation : Foissy / Année : 1899
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par, Henri Césarin COUARD, propriétaire-cultivateur, et Marie MITTET, son épouse, demeurant à Foissy, canton de Villeneuve-l'Archevêque. Pour leur créancière, Louise Joséphine BOUDIN, propriétaire demeurant même commune, veuve d'Edme Félix BOURGEON. Description de la convention de remboursement. Mention de l'affectation d'hypothèque. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'archevêque, arrondissement de Sens, Yonne. Tampons encre et à sec du notaire. Tampon du timbre.

41475 - LAGOGUEY ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1899
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de madame LAGOGUEY, propriétaire demeurant à Sens. Autres noms cités: BASTY; MABARET; ROLLAND. Tampon du timbre.

41690 - BOURGEOIS ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 25 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire, liquidation et contrat de mariage, au nom de Edme-Armand BOURGEOIS, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PIOTTE; MOSSES; LAMEREY; FOUCHÉ; DUBOIS; LHOSTE; PERRIN; MILLAS; CLÉRIMOIS; BLANDET; MARTAEU; GUICHET; BOUDIN; PRIN; DIOS; GUILLAUMARD; DION; BRULÉ; PINEZON; COUARD; CHEROT; CHEVANNE; JACOB; BUSSEROLLES; PAYEN; FAUDARD; FRAUDIN; PERRIN; CHEVREAU; CHEROS; CONFLAND; MICHAUD; MOREAU; FAYS; POULAIN; ROLLAND; THOMAS; CHAUDIN; PRIEUR; FAYOLLE; ROZIER; COURILLON; SIMONNET; ARMAND; ROBIN; LAROCHE; CHÉROT; PICON; LOUCHET; DUMONCHIN; VÉRON; SAUSSIER; JEANNET; CHAUDIN; BOULOT; BRÉARD; MARIA; LOVY; BÈGUE; CHAMBOLLAN; LAMBERT; LETHERON; COLLOS; CARON; ROLLAND; REYNIER; BOUDARD; MOGUES; BUSSEROLLES; CARRÉ; VISILLE; DARNUEL; DELAGNEAU; DUFLAN; LESVIER; RAVIER; LANGLOIS; DESJEUX; NICOLAS; PINEAU; COLOMBE; CAILLON; DALLEMAGNE; ROBBE; PARIGUET; LAUNEROY; FEBVRE; ROBBE; PINEAU; LULAS; HENRY; MESNIL; RAVIER; DESJEUX; MAILLOT; LETHERON; DUPLAN; DARNUEL; DELAGNEAU; LESVIER; VISILLE; CARRÉ; HUGUES; BAUDART; MARIE; BOULOT; LOUVY; BOUDIN; RENARD; GRANDRUP; DECHAMBRE; LAMARE; PINCZON; MERCIER; COSSON; FOUARD; CHAUDIN; IMBERT; SOUCHET; VINCENT; FLEUVRY; HILAIRE. Tampon du timbre.

40055 - LARCHER ( )

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Reglement d'une succession - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Règlement d'une succession au tribunal de justice de paix du canton de Villeneuve l'Archevêque, en présence du juge de paix GROMAS et du greffier SARRAZIN. A la demande de Caroline Eulalie PATISSIER, aubergiste, demeurant à Villeneuve l'Archevêque, veuve de Léonce Hippolyte LARCHER; agissant en faveur de Lucie LARCHER, sa fille mineure. Autres noms cités: Léopole Auguste LARCHER; Léopole Louis LARCHER; Marie Sophie Félie LACOTTE; veuve LARCHER-LACOTTE; Achille LARCHER; Louis Jules LACOTTE; Henri Auguste Hippolyte LARCHER; Raoul Honnoré Arthure Léopole LACOTTE; Félie Eulalie LARCHER; Narcisse Bruno PUTHOIS, principal clerc de notaire à Villeneuve l'Archevêque. Signatures lisibles du greffier SARRAZIN. Tampon du tribunal de justice de paix de Villeneuve l'Archevêque. Signature: MARC. Document relié par coutures.

40500 - LARCHER ( Marbrier )

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication d'immeubles décidée par le tribunal civil de Sens, suite aux contentieux entre les requérants LARCHER. Acte dressé par le tribunal civil de Sens. Autres noms cités: LACOTTE; EULALIE; GRAVIER; DARDE; MARTIN; EMONIÈRE; MULON; JACQUEMIN; CONNAT; DUCOUDÈRE; POLIN; MOUSSU; MALLARMÉ. Tampon de l'avoué POULAIN et de l'huissier DARDE.

41330 - LAROCHE ( cultivateur )

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation, au nom de Jean-Baptiste LAROCHE, cultivateur demeurant à Courgenay, avec son épouse Alphonsine BERLIN. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CITEAUX; BOUGOIN; BOUDIER; CARRÉ. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

41341 - HUOT ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 24 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Sens et de la cour d'appel de Paris, au nom de Louise-Alexis CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, et veuve en premières noces de Jules-Alexandre HUOT. Autres noms cités: PICARD; FLOGUY; LEBÉDIO; CHALUMEAU; MAGNIN; SAUVAGE; TOUSSAINT; LABARBE; MARTEAU; BECKER; MOUSSU; EMONIÈRE; GRAVIER; POLIN; CORNAULT; GANIVET; PATIN; FOUCAULT; ÉNAULT; FAYOLLE; FEBVRE; DUCOUDRÉ; LAPULLE; GRANJEAN; MALLARMÉ; POLUL; DARDE; NIVERT; DESROUSSEAUX; LABARBE; LEROY; JAMBOIS; MERCIER; BENOÎT; MIRAUDE; CAZE; HUREAU; ESPINAS; PAILLARD.

42515 - DECKER ( )

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : notices - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Notices au nom de monsieur DECKER, demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ENCHERY; LUCIEN; LABROGUÈRE; POMERA; BOUILLARD; GARCIN; DECKER; MOT; DORMIER. Tampon du timbre.

41691 - SAVARY ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication, au nom de monsieur SAVARY, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé Par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: DUBOIS; CHAUDIN; VOTTET; BAILLOT; GUILLAUMOND; AUCEAU; NAURRY; FLASEAU; DESMARRAIS; GARNIER; FLUZEAU; CONNELIER; RALLUT; PINCZON; LHOSTE; CHÉROT; PRIEUR; MARTEAU; CHARPAGNE; MORVAN; GUILLAUMARD; CHEVANNNE; RELIN; ROLLIN; MILLAS; BAILLOT; MÉRISIER; BOUDIN; ROTHIER; PETIT; NOURRY; CHEVREAU; AUBRAS; RAYÉ; MESNIL; BRULÉ; BEDEAU; LEGRAND; DIOT; GUILLAUMARD; LARACH; FRAUDIN; VOSSÉ; BONABOT; FAYOLE; COLMET; FAUVEL; GUESUN; CARON; LINARD; CUNARD; CHEVANNE; THIERRY; ROLLIN; RELIN; MERISIER; HOURRY; ROTHIER; THEROT; PRUDENT; LAROCHE; PRIN; ANCEAU; MOUVAN; DÉON; DIOT; BEDEAU; CONNELIER; COUARD; BRULEY; MESNIL; PIGEARD; APPOLINAIRE; PARIGOT. Tampon du timbre.

41135 - HUOT ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1897
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jules-Alexandre HUOT, époux de Louise-Allix CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GRAVIER; TOUSSAINT; LABARBE; JAUBERT; MARCEAU; FEBVRE; CERREUX; PICARD; MORTEAU; CHALUMEAU; LEBEDIS; SAUVAGE; MAGNIN; FAYOLLE; FLOGNY; BECKER; MARTEAU; LEROY; FOUCAULT; ENAULT; MOUSSUCORNAT; DUCOUDRÉ; POPULLE; GRANDJEAN; POLIN; MALLARMÉ; LEBEDIO. Tampon de l'huissier PATIN.

40097 - PRIEUR ( Propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1896
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement de résiliation de bail et de reprise des biens loués, au profit de Désiré PRIEUR, propriétaire, et son épouse, Eugénie MORISSAT, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Ces derniers avaient loué une pièce de terre au finage de Villeneuve l'Archevêque, à la société cantonale de tir du même lieu, dont le président est monsieur COSSON. Autres noms cités: MATIGNON, huissier de justice à Villeneuve l'Archevêque; Me SAUVAGE, avocat. Signatures: POLIN, greffier; MOUSSU, président du tribunal; CORNAT, juge; PAPULLE, juge; DUCOUDRÉ, juge; LANDRY, premier juge suppléant; GLARD, substitut du procureur; MALARMÉ; FOUCAULT; huissier. Document relié par coutures. Tampons du timbre. Tampon du tribunal de première instance de Sens. Timbre de quittance déchiré au dos du dossier.

41464 - COSSON ( vétérinaire )

Localisation : Sens / Année : 1896
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Un acte d'un jugement et des actes de ventes, au nom de Alexandre COSSON, médecin-vétérinaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PRIEUR; MORISSAT; RETEL; DUPRÉ; LANOUE; DAJOU; MARTEAU; PRIEURÉE; BASTY; BAUDOIN; MARTIN; JESSAIN; GUÉNIN; DUCIEL; RENARD; BAGUET; SELLERIN. Tampons du timbre et du notaire FEBVRE.

40482 - CHAUBERT ( Rentier )

Localisation : Bagneaux / Année : 1895
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre de l'état civil de la commune de Sens, certifiant le décès de Dominique-Alexandre CHAUBERT, rentier, demeurant dans son vivant à Bagneaux avec son épouse Euphémie LEPAGNOL. Autres noms cités: POULAIN; DUMÉE; PORTE; MARTEAU; GUILLON. Tampon du timbre et tampon du tribunal de première instance de Sens. Signatures illisibles.

40502 - SIMONNET ( Propriétaire )

Localisation : Courgenay / Année : 1895
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Louis-Victore PIERRE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, l'huissier MATIGNON s'est rendu au finage de Courgenay pour une saisie. Acte dressé par Eugène-Dieudonné MATIGNON, huissier à Sens. Autres noms cités: LAGUOGUEY; FRICHE; LETTERON; LUQUINS (LUQUAINS); BRULEY; FEBVRE; SIMONNET; SARRAZIN; ROBBE; BRÉARD; BRUYANT. Tampon et signature de l'huissier MATIGNON.

41327 - PIRRE ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1895
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de divers immeubles situés sur le finage de Courgenay, au nom de Victor PIERRE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GUILLERAT; CLÉMENT; PELLERIN; CONFLAND; NOGENT; LAUGERROIS; MALAPELLE; GRAPILLARD; GOUSSET; HUMBERT; COLSON; LANNEREY; SIMONNET; LAGUOGUEY; POUTHÉ; LUQUAIN; BRULEY; MATIGNON. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

43152 - PIERRE ( propriétaire )

Localisation : ??? - - Sens / Année : 1895
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication d'immeubles au nom de monsieur PIERRE, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: LAGOGUEY; LUCQUIN; GIBEY; COLSON; BOURGOIN; SIMONNET; GOUSSET.

40440 - HAFFNER ( Logeur )

Localisation : Sens / Année : 1895
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail signé entre Joseph HAFFNER, logeur demeurant à Sens, et Pierre-Étienne PARIS, cantonnier demeurant à Vaumort avec son épouse Stéphanie CHAPELOT. Acte dressé par Me Georges-Joseph MOINET, notaire à Theil-sur-Vannes. Autres noms cités: LEHUP; GUILLEMOT; CALVAT; GALICIER; LHOSTES; AINÉ; DUPRÉ. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue, tampon à sec et signature du notaire MOINET.

41127 - DUTELLE ( Propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1895
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Louis-Sophie-Catherine DUTELLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me LECOMTE, notaire à Villeneuve-l'Archvêque. Autres noms cités: BEGUIN; LACOTTE; ROGER; VERNOND; JUSTE; MOLEAU; MAZIN; TRICLAS. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LECOMTE.

40090 - COSSON ( Propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1895
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication de récoltes au finage de Villeneuve l'Archevêque, aux lieudits, "le calvaire" et "le bas des petites vignes"; à la requête de, Alexandre COSSON. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: BIÉ, cultivateur; Vautrain ODUBE; René LANOUE; Arnaud LANGUILLAT; Document se composant de feuilles volantes agrafées entre elles, dont l'une est la reproduction manuscrite, au crayon à mine, du plan des terres et immeubles appartement à monsieur SIRRIAU, et les autres, sont des tableaux des années 1895 et 1896, de l'adjudication des récoltes. Tampons encre bleue du notaire FEBVRE. Voir doc.40091; 40092.

40093 - MARNOT ( couvreur )

Localisation : Sens / Année : 1894
Type d'acte : Reconnaissances de dettes - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dette, de Louis Alphonse MARNOT, couvreur, et Virginie Madeleine OVIN, son épouse, demeurant ensemble à Villeneuve l'Archevêque. Au profit de Hortense MOREAU, domestique demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Louise Victoire LANOUE; Philippe René MARNOT; Me BÈGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Marie Louise MARNOT; Louise Théodore PARIS; Me FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Edme OVIN; Louise PETIT; Jean Edme CHEVALLIER; Madeleine FUTIGNY; Me LESVIERS, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Acte dressé par Me Victorien Adrien RENARD, notaire à Villeneuve l'Archevêque, avec les témoins suivant: Gustave LAMARÉ, épicier, et Louis Eugène Alexandre Adolphe CHALLIÉ, propriétaire, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Document relié par coutures, avec en dernière page, le descriptif en très petits caractères, de cet acte, pour le bureau des hypothèques. Signature du conservateur. Signatures, tampons à sec et tampons à encre violette du notaire RENARD. Tampons du timbre. Voir doc.

43154 - VÉRON ( gréffier )

Localisation : Sens / Année : 1894
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement au nom de Alfed VÉRON, greffier demeurant à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: LAGOGUEY; LUQUIN; GROMAS; SARRAZIN; LUQUAIN; DUPRÉ. Document relié par coutures.

43153 - LAGOGUEY ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1894
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire d'immeubles au nom de monsieur LAGOGUEY, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: LUCQUIN; POURREZ; DESJEUX; GATEAU; COLSON; GIBEZ; BRÉARD; GUILLERAT; SIMONNET; GUILLERAT; LAUXERROIS; PELLERIN; MALAPELLE; CHARPENTRAS; GOUSSÉ; IMBERT; RIGOLLAT; HUET; CALLOT; BOUDIER; FOUCAULT; HUBERT; GRAND; VINCENT; JUILLET; CHÉRIOT; GAUTHÉ; BRULEY; DORINE; HACQUIN; DOUINE; LANNEREY; CONFLANT; LAROCHE; HUTON; BRAT; HUET; DAJOU; MARTEAU; GUILLERAT; CARRÉ; SAUSSIER; DAJOU; BOULOGNE; FOUCAULT; BONCOR; LANGE; ROCHE; BRAT; LORIN; GIBEY.

40349 - GIBEZ ( Propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1894
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des inscription existant à la conservation des hypothèques depuis dix ans qui a été faite, suite à la vente d'une pièce de terre situé au finage de Courgenay, par 1°) Catherine-Adélaïde BRULEY, propriétaire à Courgenay, et veuve de Louis-Hubert-Ciceron LUGAIN, 2°) Nicolas-Amédé LAGOGUEY, cultivateur demeurant même commune, avec son épouse Olympe-Catherine; au profit de Eugène GIBEZ, propriétaire à Sens. Acte dressé par le bureau des hypothèques de sens. Autres noms cités: VIELOT; BASTY; VÉRON; BERNARD; ROGUET; MERLIN; RENARD; BONHOMME; CALLOT. Document relié par coutures. Tampons du bureau des hypothèques de Sens, plus signature du conservateur. Tampon du timbre.

40432 - HAUDRY ( cultivateur )

Localisation : Sens / Année : 1892
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession trentenaire dans le cimetière de la commune de Theil-sur-Vanne, demandée par Adrien HAUDRY. Acte dressé par la mairie de Theil-sur-Vanne. Tampon du timbre. Tampon de la mairie de Theil-sur-Vanne. Signature du maire.

39824 - BOUDIER ( Garde champêtre )

Localisation : Courgenay / Année : 1892
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le présent état contient trois inscriptions d'hypothèques au bureau de Sens. Contre, Alexandre Marcel BOUDIER, garde champêtre et son épouse Alida Angele CARRÉ, demeurant Courgenay. Aux profits des : Virginie Catherine Amansine SIMONET, propriétaire demeurant à Troyes; Pierre BOURGOIN, propriétaire demeurant à Courgenay. Tampons du timbre et de la Conservation des hypothèque de Sens (Yonne). Document relié par couture.

40437 - LEGROS ( )

Localisation : Sens / Année : 1892
Type d'acte : concessions - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concessions trentenaires dans le cimetière de la commune de Theil-sur-Vanne, à la demande de Désiré LEGROS, demeurant aux Bordes. Acte dressé par la mairie de Theil-sur-Vanne. Autres noms cités: HAUDRY; DUPRÉ. Document en deux parties, l'un de 1885 et l'autre de 1892. Tampon du timbre. Tampon de la mairie de Theil-sur-Vanne, plus signature du maire.

40443 - FAYOLLE ( Propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1891
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Ouverture des droits de succession réalisée à la requête de Marie-Virginie FAYOLLE, veuve de François HARTEAU, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CHAUBERT; TOUSSAINT; PICARD; LABARBE. Tampon du timbre. Tampon encre bleue du notaire FEBVRE.

43123 - RALLU ( propriétaire )

Localisation : Vernay / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de Denis-Alexandre RALLU, propriétaire demeurant à Vernay. Acte dressé par Me CHEROY, notaire à Sens. Autres noms cités: COTTY; THORAILLER; FERET; DAVID; BECKER.

41673 - MARTEAU ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1891
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail, au nom de François MARTEAU, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: FAYOLLE; BUDANT; MARTIN; LECOMTE; COTHIAS; RICHARD; CAILLANDIERSIVANNE; MATIGNON; POULAIN; JACQUESSON; GANGLOFF; GATEAU; LEGER; MARTIN; RÉGIS. Tampon du timbre.

40491 - COTTY ( Propriétaire )

Localisation : Vernoy / Année : 1891
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement rendu par le tribunal de Sens, à la requête de Marie-Louise COTTY, propriétaire demeurant à Vernoy, veuve de François DAVID, à l'encontre des Successeurs de Alexandre RALLU, en son vivant maître maçon, demeurant à Vernoy. Acte dressé par le tribunal de première instance de Sens. Autres noms cités: BECKER; ROBERT; LAMBRY; BEHENNE; CORNAT; FERET; POLIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre et tampon du tribunal, plus signature du greffier.

39808 - PERROCHE ( Journalière )

Localisation : Pouy-sur-Vannes / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, situées au finage de Courgenay, lieudits "La Fontaine Pierreuse" et "Les Tendons (?)". Par, Victoire Marie Virginie VALLÉE, journalière, demeurant à Pouy (Aube), veuve de Théodore PERROCHE. Pour l'acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, Aube. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Arcchevêque, arrondissement de Sens, (Yonne). Tampon à sec et à encre du notaire. Couverture imprimée en bas de page. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39807.

39810 - BRULEY ( Propriétaire et charron )

Localisation : Pouy-sur-Vannes / Année : 1891
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange par Amédée BRULEY, propriétaire et charron, et son épouse Germaine COURTOIS, demeurant à Pouy, d'une pièce de terre, située au finage de Courgenay, lieudit "Les chiens de prés". En contre-échange, de Gustave MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes. Lequel est représenté par son mandataire, Florent PAILLET, agriculteur, demeurant à la ferme de Lourchatte, commune de Courgenay (Yonne). Pour, le contre-échange de vingt et un ares dix centiares de terre, finage de Courgenay, lieudit "La Fontaine". Acte dressé par MeÉmile Édmond NOBLET, notaire de Marcilly-le-Hayer, Aube. Couverture avec impression en bas de page, avec sur dos de couverture, morceau de timbre oblitéré dans l'Yonne. Tampons de l'enregistrement d'inscription de l'hypothèque au bureau de Sens, et du timbre. Voir doc. 39797.

41340 - MARTEAU ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1891
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Compte et valeur de la succession de madame MARTEAU-FAYOLLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: SIVANNE; CHAUVERT; LABARBE; HUOT; MARTENU; GÉRARD; CHAUBERT; BEAUVAIS; CLANDON; PERETTI; PICARD; TOUSSAINT; PALAISEAU. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

40472 - BELLEMANIÈRE ( Gendarme )

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BEGUE; TURNIN; BELLEMANIÈRE. Tampon du timbre. Tampon encre bleue et tampon à sec du notaire BEGUE. Document apparemment incomplet.

43148 - LAGOGUEY ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 17 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Comptes de créance au nom de monsieur LAGOGUEY, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: BREARD; BENLAQUE; BLONDEAU; BOUDIER; FORTIN; FONEAULT; GIBER; GOUTTET; ANTELIN; LAROCHE; PRUDENT; MARTINET; PELLERIN; SAUSSIER; ERNEST; PIERRE; FRICHE; VERON; LORIOT; LECUYER; ALLARD; YONNE; BOUDIER; LEGRAND; MARQUIAUD; FRAPPE; SIMONNET; MATIGNON; LUQUIN; ROLAND; BRULEY; LAGOGUEY; COLSON; RENARD; THIBAULT; PELLERIN; MIZALLAT; GOUSSET; GRAVIER; MANTELIN; BRULEY; MOUCHARD; GOUTTET; BOULOGNE; FORTIN; FANEAULT; HANTELIN; BUCHE; CONFLAND; LAUXERROIS; IMBERT; GUILLERAT; TOURNIN; HUBERT; HACQUIN; GRAPILLARD; VINCENT; CHARPENTRAL; DAJEU; MARTINET; MENCHARD; CONFLAND; DENINE; BOURGOIN; MARTEAU; LANGE; ROCHER; GRAT; GOUSSÉ; MAULNY; BRONCHARD. Document relié par coutures.

42956 - HAFFNER ( loueur de voitures )

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Josephine HAFFNER, loueur de voitures demeurant à Sens. Autres noms cités: MAILLET; DESCOURTIS; BÉZARD; PERROT; MAIRET; CORTOT; BOURGOIN; MARCOT; GAGIN; BLAISE; VILLOING; RAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

41458 - GATEAU ( ouvrier )

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation et partage au nom de Alexis-Trucos GATEAU, ouvrier demeurant à Sièges. Autres noms cités: BEZANÇON; FEBVRE; ROLLAND; FENIN; BOURGEON; FADRIARCHE; MERLET; BEAU; FÈVRE; BRÉARD. Tampons du timbre et du notaire FEBVRE.

39801 - FENIN ( Fabricant de chaussures )

Localisation : Paris / Année : 1890
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Émile Édouard FENIN, fabricant de chaussures, demeurant à Paris, époux d'Eugénie ROLLAND, cède à titre de bail à ferme, pour 6 années, des terres, situées sur le territoire de Sailly, en différents lieudits. Pour le preneur, Victor RELIN, cultivateur, demeurant Sailly. Autre nom cité : Narcisse Bruno PUTHOIS, clerc de notaire, dedemeurant Villeneuve-l'Archevêque, mandataire des requérants. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque, arrondissement de Sens, Yonne. Tampons encre et à sec du notaire. Document relié par couture, Couverture avec encadrement et bas de page imprimée. Tampon du timbre.

42520 - FEBVRE ( notaire )

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Reçu - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu au nom de Me FEBVRE, notaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ROLAND; ROLLANDOU; LHOSTE; MONIER; MABOUT; BLANCHET; GATEAU; PATRIARCHE; PRAT; GENDRY; RACOT; LEGRAND; GARNIER; BOURGEON; LAULAY; HOSSOT; DUPLAN; GOUBAULT; DUFLAU; SAUSSIER; SUCRET; BAUDRY; COUDROT; ROGER; HUOT; CHARDON; DOUINE; PORNEL; DUNARD; ROGER; BRÉARD; LAUVEN; HUTIN; POULAIN; BEAUVAIS; PAILLERET; RALLU; LECOMTE; MASSÉ; LACOTE; RICHARD.

43147 - BOUDIN ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire d'immeubles au nom de BOUDIN, propriétaire demeurant à Sens. Autres noms cités: BEAU; AUBRAT; BAGUET; BARBOS; BEAU; BEAULAND; BODARD; BOURGEOIS; BOYER; CANON; CAUZARD; LAILLY; CHEVALIER; CLERGÉ; COLIN; CORDIER; COUARD; CUMONT; DANIOL; DERLIN; DELIGNE; DANON; DIAT; DUCIEL; DURAT; ÉTIENNE; FOISSY; FIRININ; FRANÇAIS; MILLY; GALLIEN; GARNIER; GATEAU; GERNY; GILLIER; GOBARD; GOBRY; GOUSSÉ; HARMANN; HAVARD; HUGOT; JACOB; JEAN; JULLIEN; LAGOGUEY; LAUDAIS; LACOTTE; LAREY; LAROCHE; LEGRAND; LEGROS; LHOSTE; LELONG; LÉGER; LEMIRU; LIÉBAULT; LUPIEN; LYONNET; MABOUX; MALLUIL; MARECHAL; MARNOT; MARUOS; MARCEL; MESUIL; MITTET; MOREAU; MOTUS; HODINOT; ODIN; PAJOT; PARIS; PATISSIER; PENON; POISSON; ROUSSIN; POMPON; PUSHOIS; REGNARD; ROBBE; ROY; ROGER; RUFFIER; SIMONNET; TÉFRÉGNÉ; THIBAULT; TURNIN; VALENDIN; VANGE; VÉMONT; VAJON. Document relié par coutures.

39828 - LUCQUIN ( Manoeuvre )

Localisation : Courgenay / Année : 1890
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le présent état contient huit inscriptions d'hypothèques, certifié par le Conservateur de Sens. Contre, LUCQUIN (ou LUQUIN ou encore LUQUAIN) Louis Hubert Cicéron, manoeuvre, et son épouse BRULEY Catherine Adélaïde, demeurant à Courgenay, grévant leurs biens situés sur le territoire de Courgenay. Autres noms cités : (Aux profit de) Étienne SARRAZIN, manoeuvre, et Louise Prudence TIBY(?), demeurant Courgenay; (Contre) Gustave DARLOT, manoeuvre - Cicéron LUQUAIN, cultivateur - Célestine LUQUAIN, épouse d'Auguste BONCORPS, garde particulier et propriétaire demeurant à Lusigny - Catherine Virginie SIMONET, épouse de Louis Jacques MÉTRY, MANOEUVRE DEMEURANT Courgenay - Étienne CASSELIN, fils, garde particulier demeurant canton de la Ferté Allais; (Au profit) Théophile E. LANGE et VirginieAmantine DESCHAIS, son épouse, demeurant à la ferme de Milly, commune de Foisey, Contre LUCQUAIN; Nombreux autres noms, voir document. Tampons encre de la Concervation de Sens. Tampon du timbre. Document relié par couture.

41459 - BOURGEON ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Edme-Félix BOURGEON, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOUDIN; FEBVRE; MITTET; COUARD; LEGROS; CONSTANT; BICHET.

42983 - PIERRE ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Louis-Victor PIERRE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BASTY; RENARD; BONHOMME; LAGOGUEY; LUCQUIN; BRULEY; MABARET; MERLIN; BERNARD; FÉCAULT; LORRIOT; MATIGNON; LETTERON; FEBVRE; BRULEY; SIMONNET; GIRARD; LOUTHÉ; GILLET; BRÉARD; DOUÉ; JORRY; FROMONT; TRICHER; LUQUAIN; BÈGUE; COLSON; METRY; JULLIEN; FRICHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

42523 - LEGRAND ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : liste - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste des immeubles appartenant à monsieur LEGRAND, propriétaire-cultivateur demeurant à Sens. Acte dressé par Me LEFEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ROUSSET; PATRIARCHE; POISSOU; MARTEAU; CLERGÉ; COLLOT; ROUSSEAU; SIMONNET; BRÉARD; FOUCHÉ; CAUCHAND; AVARD; ROYER; HUDIN; DONINE; LAURENT; LEGRAND; POULAIN. Tampon du timbre.

42519 - ROLLAND ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de madame ROLLAND, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOURGEON; FENIN; LHOSTE; MERLET; CHRÉTIEN; MARTEAU; BOUVIN; PATISSIER; MASSÉ; PETIT; BLANCHARD; HÉLYE; HOSPIED; RENARD; RICOTELLE; PUTHOIS; PAILLERET; MATHURIN; DAMOISEAU; PRAT; CHARBON; LEGROS; POULAIN; COLLOT; PATRIARCHE; LEGRAND; BLOT; ROUSSEAU; SIMONNET; CLERGÉ; PORNEL; DUBOIS; RICHARD; LESSIER; LEVIER; LEMAIRE; GUILLOU; BAUDRY; POYAU; POULAIN; HURLEAU; AUDIGER; THIBAULT; BOUVIER; ROYER; LORIN; FUCRET; POISSOU; LOMANCHIN; CARRÉ; FENET; GOUBAULT; MARTIN; BUGNEAUX; HOSPIED; RENARD. Tampon du timbre.

41478 - MARTEAU ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement au nom de François MARTEAU, propriétaire demeurant à Sens. Autres noms cités: FEBVRE; DUMONCHIN; FAYOLLE. Tampon du timbre.

40083 - FENIN ( Fabricant de chaussures )

Localisation : Paris / Année : 1889
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration par Émile Édouard FENIN, fabricant de chaussures et Maria Eugénie ROLLAND, son épouse, demeurant tous deux à Paris, rue Sévigné, n°36; à Narcisse Bruno PUTHOIS, clerc de notaire, demeurant à Villeneuve l' Archevêque. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l' Archevêque, arrondissement de Sens. Autres noms cités: Marie Élise Sophie BOURGEON, propriétaire demeurant à Villeneuve l' Archevêque; Pierre François ROLLAND. Document relié par coutures. Signatures lisibles, tampon à encre bleue et tampon à sec du notaire FEBVRE. Tampon du timbre. Voir doc.40084; 40085; 40086; 40087.

41312 - HUOT ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1888
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, au nom de Julet-Alexandre HUOT, propriétaire demeurant à Villeneuve- l'Archevêque. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'archevêque. Autres noms cités: DOUINE; MASSON; PELLERIN; GIRARD; SEVESTRE; JACQUES; CLERGÉ; DEBRIS. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

40449 - MARTEAU ( Propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1888
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de François MARTEAU, propriétaire en son vivant, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par le tribunal civil de Sens. Autres noms cités: BEHENNE; FEINEIN; DURRINGER; CURPAIN; FAYOLLE; LABARBE; CHAUBERT; CÔME. Tampon du timbre. Tampon du notaire Louis FEBVRE. Tampon du tribunal civil de Sens.

40094 - MARNOT ( couvreur )

Localisation : Sens / Année : 1887
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître au tribunal civil, pour non remboursement de prêt, de Louis MARNOT, couvreur, et de son épouse, Virginie OVIN, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: DARVE et PATEY, huissiers de justice à Villeneuve l'Archevêque; Norbert FEMEUX, greffier; Georges CORMAT et Henri MOUSSU, juges; Gaston BÉHEMNE, président du tribunal; . Document relié par coutures, avec en dernière page, en petits caractères, l'inscription a l'hypothèque judiciaire. Tampons du timbre et tampon encre violette du tribunal civil de Sens. Signature du greffier: FREMEUX. Voir doc.40093.

8464 - SILBERZAHN ( clerc de notaire )

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1887
Type d'acte : Notification de paiement - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Notification de paiement pour Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg. Concerne la procédure entre Philippe ROSENSTIEHL, brasseur de Schiltigheim, et Philippe DIEMER, aubergiste de Berstett.

41453 - ODIN ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1887
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Virginie-Madeleine ODIN, propriétaire et épouse de Louis-Bazile-Alphonse MARNOT, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: FEBVRE; MATIGNON; LECOMTE; BÈGUE; CARTHERY; BERNARD; JULIEN. Tampon du timbre.

40471 - LACOTTE ( Propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1887
Type d'acte : compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de la succession de madame LACOTTE, par rapport à la communauté LACOTTE-DUTELLE. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Tampon du notaire FEBVRE.

40514 - MASSON ( Propriétaire )

Localisation : Troyes / Année : 1887
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, au lieudit "La Louchatte", par Désiré BRULEY, maréchal ferrant demeurant à Planty avec son épouse Césarine GUYOT, au profit de Gustave-Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Alexandre-Auguste-Amédée NOBLE, notaire à Palis, canton de Marcilly-le-Hayer. Autres noms cités: DESLIENS; BÈGUE; BRÉARD; FLIZOT; ROYER; LARGEOT; RHÉE; ; ROYER; LALIAT; DURAND. Document qui était à l'origine relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre noire, tampon à sec et signature du notaire NOBLE. Tampon du bureau des hypothèques de Sens.

10504 - DIEMER ( aubergiste )

Localisation : F - Bas-Rhin - Berstett / Année : 1886
Type d'acte : Adjudication forcée - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Litige entre Philippe ROSENSTIEL, brasseur à Schiltigheim, créancier, et Philippe DIEMER, aubergiste à Berstett, débiteur. Adjudication d'une parcelle sise à Berstett par Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, propriétaire à Strasbourg.

43115 - CHAMBERT ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 27 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication après succession au nom de Edme-Dominique-Martin-Hubert CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevèque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: PUTHOIS; LEFORT; THIGNARDET; FOUARD; HUOT; MARTEAU; TOUSSAINT; VIOT; PLANCHET; POISSON; BELLEMANIÈRE; CONSTANT; BÈGUE; MARTEAU; MARTIN; FAYOLLE; DOMANCHIN; GÉRARD; CHIGNARDET; PERETTI; REGNIER; BERRIAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

41171 - DUTELLE ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1884
Type d'acte : bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail établi au nom de Amédé DUTELLE, propriétaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PAYON; JUTIGNY; BOURGEON; BOUDIN; ODIN. Tampon du timbre.

41322 - THIBAULT ( cultivateur )

Localisation : Sens / Année : 1884
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le finage de Bagneau, au nom de Jean-Louis THIBAULT, cultivateur demeurant à Villeneuve-l'archevêque. Acte dressé par Me Adrien RENARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PETIT; LUQUIN; BRÉARD; BEAUVAIS; BÈGUE; ALLAIS; VILLIERS; FOUARD; GRANDRUP; COEFFET. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire RENARD. Tampon du timbre.

40507 - PETITEAU ( instituteur )

Localisation : Montévrain / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Pouy, de Courgenay et de Bercenay, par Eugène-Théophile PETITEAU, instituteur demeurant à la Colonie, commune de Montévrain, au profit de 1°) Philipe-Clergé GENNERAT, ouvrier demeurant à Pouy, 2°) Gustave MASSON, négociant en bonneterie et propriétaire rentier, demeurant à Troyes, et juge au tribunal de commerce de cette même ville. Acte dressé par Me Émile-Edmond, NOBLET, notaire à Saint-Lupien. Autres noms cités: MARUHLE; MARILLY; DESLIENS; MAGNIER; MAJET-FOIN; DOUINE; PAYEU; HENNETON; LIÉGEOT; CLERGÉ; DUBREUILLE; LAMEREY; MOVILLOT; MARTINET; DUNAND; FRICHES; PELLERIN; BROT; GOUET; HOUDIN; MARIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Deux timbres fiscaux de dix centimes. Tampon du bureau des hypothèques de Sens. Tampon à sec et signature du notaire NOBLET.

40447 - MAILLET ( Vigneron )

Localisation : Vaumort / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Vaumort, par Nicolas MAILLET, vigneron demeurant même commune avec son épouse Amélie FREINY, au profit de joseph HAFFNER, loueur de voitures demeurant à Montargis. Acte dressé par Me DELAPORTE, notaire à Montargis. Autres noms cités: MILAT; POLLET;VIARD; TALVAT; BEAT; BODOT; MALIGNON; THAVAUX; CHAMBEAU; LEHUP; PRÉAU; LAVOCAT; LIGAT; MILAL; MARTIGNAN; RIGAUREAU; DURAND; ROCHÉ; BATTIM; THOMAS; REGNIER; LAMBERT. Document relié par coutures. Tampon du président et tampon du tribunal de Montargis. Tampon du timbre. Tampon du bureau de conservation des hypothèques de Sens. Tampon et signature du notaire DELAPORTE.

42952 - HAFFNER ( loueur de voitures )

Localisation : Sens / Année : 1883
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joseph HAFFNER, loueur de voitures demeurant à Sens. Autres noms cités: MAILLET; JEANNIN; DESOURTIS; LANGUILLE; JOLLY; BESNARD; DELAPORTE; RIGOUREAU; BEZARD; PERROT; JULLIEN; MABARET; BASTY; RAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43139 - DELÉPINE ( Employé )

Localisation : Sens / Année : 1882
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Alexandre DELÉPINE, employé de chemin de fer demeurant à Foissy. Acte dressé par Me RENARD, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: SIMONNET; BOUDIN; RONDEAU; THIERRY; MARNOT; MANGEON; FAVOTLESVIER; GUEZSNU; BÈGUE; GUESNU; MOTUS; MALLUIL; FOUARD; VIAULT; FEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

41169 - LAFORÊT ( Cultivateur )

Localisation : Sens / Année : 1881
Type d'acte : location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de location d'une pièce de terre, au nom de Eugène LAFORÊT, cultivateur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LACOTTE; ROYER; DUTELLE. Tampon du timbre.

41790 - MARNOT ( couvreur )

Localisation : Sens / Année : 1881
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance, au nom de Louis MARNOT, couvreur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ODIN; PATEY; DARDE. Tampon du timbre.

41872 - LACOTTE ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1880
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Règlement de la succession LACOTTE-DUTELLE, propriétaire demeurant à Sens. Autres noms cités: LECOMTE; FOURNIER; CONSTANT; AUGER; PRIN; MARTEAU; CHEVALIER; PIGEON; FROSSARD; TAILLEFER; DAJOU; FORNEL; ROLLAND; VAUTHRIN; COUCHARD; LAFORET; ADAM; PRAT; SIVANNE; GUIARD; GUILLONNOT; SAUSSOY; MONNOIX; CAILLEUX; FEBVRE; ROYER; LOUVEL; MATHIEU; DARDE; PENDERY; ROUDIN; GUILLEMOT.

6298 - XAVIER ( professeur )

Localisation : F - Yonne - Sens / Année : 1879
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Destinée à XAVIER, professeur au collège de Sens. Signée BUSQUET (?).

41483 - LACOTTE ( commercial )

Localisation : Sens / Année : 1879
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Eugène-Théophile LACOTTE, commercial demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: DUBOIS; DIÉ; CLERGÉ; SIMONNET; RATEAU; BÈGUE; HIRARDIN. Tampon du timbre.

41486 - DUTELLE ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1879
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail au nom de Sophie-Catherine DUTELLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LACOTTE; ROYER; MATHIEU; GIRAUD; GUILLEMOD; MATHURIN. Tampon du timbre.

42518 - BRUTINOT ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1878
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage au nom de madame BRUZINOT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me LECOMTE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: SIRRIAU; BOUDARD; COLLOS; MOREL; BOURGNON; ENAULT; SIMONNET; VANCHESIVANNE; GAUDISSANT; COLMIER; FOUCHÉ; BURTINOT; SAUVAGE; PRIN; HILARION; SORIOT; BRÉAU; MOREAU AUBERT. Tampon du timbre.

43287 - VILTARD ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1876
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de VILTARD, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FROMENT, notaire à Sens. Autres noms cités: VAUDROIX; MERCIER; SAULNIER. Tampon du timbre.

39825 - ROLAND ( Négociant )

Localisation : Surgères / Année : 1876
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribunal de première instance de l'arrondissement de Sens, département de l'Yonne. Entre: le plaignant, Jules ROLAND, négociant, demeurant Surgères, (Charente Inférieure). Et, Nicolas Amédée LAGOGUEY, manoeuvre, et son épouse Olympe LUCQUIN, demeurant Courgenay. Concerne une commande de vin non payée. Les consorts LAGOGUEY et LUCQUIN, étant non comparant sont condamnés au paiement et intérets. Tampon du timbre. Tampon du Greffe du Tribunal. Document relié par couture.

39812 - ROLLAND ( Vigneron )

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1876
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

D'un cahier des charges et procès verbal d'adjudication, dressé par Me FROMENT, notaire à Sens. Vente en plusieurs lots de différentes pièces de terre, situées sur le territoire de Pont-sur-Vannes. Par, Jacques Alexandre MANCEL, Président du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Sens, Régisseur des propriétés de la ville de Paris dans la Vallée de la Vanne, demeurant à Sens, chemin de l'Esplanade. Pour, l'acquéreur, Jean Napoléon ROLLAND, vigneron, demeurant à Pont-sur-Vanne. Mention de droit de passage sur un acqueduc, pour l'acquéreur. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Couverture imprimée en bas de page, étude du notaire. Voir doc. n°39813.

45323 - GÉNÉRAT ( Propriétaire )

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comparaissent : 1- Julie GORANGER, domestique demeurant à Sens, chez Mr PETIPAS, veuve de Mr François ROULLIER, 2- Amélie ROULLIER, épouse de Célestin PRIN, BOULANGER demeurant à Saint-Martin-sur-Oreuse, 3- Laure ROULLIER, femme de chambre demeurant à Sens chez Mr PETIPAS, les 2 dernières agissant comme seules héritières de leur père. Elles vendent à Mr Charles GÉNÉRAT, propriétaire demeurant à Fleurigny, 2 ares 95 centiares de terre située sur le finage de Thorigny, lieu-dit "La Croix de Saint Jacques "traversée par la route tenant d'un long, du levant à LEGRAND, d'autre à l'acquéreur, d'un bout du midi à Paradis, d'autre à Pierre BERLIN. La vente est consentie moyennant la somme de 70 francs de prix pricipal, payée et quittance remise, le 7/09/1876.

41495 - CHATELAIN ( cultivateur )

Localisation : Sens / Année : 1875
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean-louis-Étienne CHATELAIN, cultivateur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MORISOT; BOUNEAU; REYNIER; COLLET; LENOT; CORNIOT; SONIN; SEPOT; CHAUMARD; HAFFNER; BOUYAULT; JACQUIN; BOURGEON; CALVAT; CARRET; MARTIN; LAMBERT; POULAIN. Tampon du timbre.

41162 - LACOTTE ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1874
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Sens, au nom de Alexandre-Framboise LACOTTE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LEGRAND; FLOQUET; CARRÉ; DOMANCHIN; COLLOT; DUTELLE; LAGUOGUEY; ROYER; GÉRARD; FEBVRE; LAPORTE. Tampon du timbre et tampon du notaire LESVIER.

41485 - HADOT ( juriste )

Localisation : Sens / Année : 1874
Type d'acte : vente - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Urbain-adolphe HADOT, juriste demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: VILLIERS; LUQUIN; BAVAULT; FROMAND; BRÉARD; NOIDIER. Tampon du timbre.

41905 - CLERGÉ ( Employé de commerce )

Localisation : Sens / Année : 1873
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Ernest-Amand CLERG, employé de commerce demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me ROULIN, notaire à Sens. Autres noms cités: MERCIER; RIOSSET; GUILLAUME; SAVARY; FEBVRE; JEANNEROT; ROCHE; LAIROT; GUYOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

41487 - LACOTTE ( maçon )

Localisation : Sens / Année : 1873
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Jean-Sophie-Honoré LACOTTE, maçon demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MILLET; BOSSUET; FRAUD; MOMERAT; DUTREUX; BOIJARD; FLOQUET; CHAUBERT; GRILLET; CHEMANI; AUGÉ; DUTELLE; ROYER. Tampon du timbre.

20238 - DEPIERRAZ ( commis )

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Lançon-Provence / Année : 1872
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Louis Maximin DEPIERRAZ, fils de Jean Louis DEPIERRAZ, commis de 30 ans, né à Assens (Vaud, Suisse), et de Augustine Mélanie ETIENNE, 21 ans, est né le 3 juin 1872 à Lançon. On nomme Louis Antoine VASSY, adjoint au maire de Lançon, Marie Magdelaine JOURDAN, 66 ans, sage-femme de Lançon, et autres.

40456 - GODINE ( Greffier )

Localisation : Fontainebleau / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison située à Theil-sur-Vanne, par Jules-Saint-Ange GODINE, ancien greffier du tribunal civil de première instance de Nogent-sur-Seine, propriétaire demeurant à Theil-sur-Vanne, au profit de Émile DAUTEL, charcutier demeurant à Fontainebleau. Acte dressé par Me Paul GAULTRY, notaire à Fontainebleau. Autres noms cités: PIGEARD, ROY; JUGNOT; VALLU; GIRARDIN; POISSON; SEPOT; AVELINE; DUFRESNOY; TOUSSAINT; REGNIER; BEAUPINE; GALLARD; MÉLINE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon du bureau de hypothèques de Sens, plus signature du conservateur. Tampon à sec, tampon encre noire et signature du notaire GAULTRY.

39786 - VILLIERS ( Propriétaire )

Localisation : Villeneuve l'Archevêque / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs pièces de terre, situées sur le territoire de Bagneaux. Par Henry Charles Hippolyte VILLIERS, ancien Maire de Villeneuve-l'Archevêque, propriétaire, demeurant audit lieu. Pour l'acquéreur, Julien LUCQUIN, cultivateur, demeurant à Vulaines, canton d'Aix-en-Othe, Aube. Autres noms cités : Urbain Adolphe HADOT, jurisconsulte, demeurant Villeneuve-l'Archevêque; Jacques Alexandre MANCEL, propriétaire, juge au Tribunal de commerce de l'arrondissement de Sens. Acte dressé par Me FROMENT, notaire à Sens. Deux timbres de quittances, collés. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

41869 - LACOTTE ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1871
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 29 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation et bordereaux de comptes, au nom de Honoré LACOTTE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: DUTELLE; LIEBAULT; HURPEAU; JAILLANT; TOURNEUR; MONÉRAT; POCHINOT; ODOT; GUILLAUMET; DUPRÉ; VENANT; HENRY; DURINGER; DAJOU; THOMAS; BLIN; ROBBE; PAJOT; PUTOIS; NOLLOT; ROYER; VIEILLE; JACOB; JUTIGNY; PAGET; BABLOU; NULLET; BENARD; COUCHARD; MIGNERET; CALLOT; FERRAUD; GUILLET; CHEVRAS; FRANÇAIS; LAILLY; BENOÎT; PLANTÉE; GARRON; DARDE; VAUTHRIN; DÉSIRÉ; ALPHONSE.

41337 - THIBAULT ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1871
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A4 - 43 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Recouvrement de l'année 1871. Noms cités: GUERRIER; BRÉARD; LANOUE; RELIN; LORNE; ODIN; BOUDIN; LHOSTE; GLOIRY; LORIES; LECOMTE; BISSON; GOBRY; CHOSSEMIER; VARIS; CALLOT; ORLAY; LAFOREST; JACQUEMIN; MOREAU; BLOUCHOND; BOURGEOIS; GRELOT; POULAIN; LANOSSE; VINOUT; GOULEY; ROBBE; DUTELLLE; GRANDRUP; FOIRY; CLAUJARD; DUBOIS; MAUTILLAUT; DULLOT; MARNOT; GUON; CHASSEIGNE; CHALLU; PRIN; LANORIE; BOUDIN; COLLIN; THIRIET; LAROCHE; BEAU; BLANCHARD; THIBAULT; GRELOT; QUENOT; SAUSSIER; LAPOSTOLLE; LACOTTE; PARIS; DUTELLE; GRILET; CHAILLIÉ; CARRÉ; BOURRELIER; RABIAT; LAUGUILLAT; BRUÉNON; BLONDET; LEGROS; LORNE; FOIRY; HOUY; GOBRY; GATEAU; JACQUEMIN; MOGUETLERVIER; TOURNEUX; CHARON; BOULÉ; GIRARD; CLAUZARD; NALET; LECONTE; MERAT; ROY; AUCHET; POISSON; TAILLAUD; BLANCHARD; MASSUT; DAMOISEAU; SAVOURAT; COLLET; CHEVALLIER; POUARD; LACOTTE; CHALLIÉ; ÉGELEY; GUILLEMOT; POULIER; LANGE; ROBBE; DAJOU; RABIAT; CHAUSSEMIER; PIERRE; BISSON; BOUDIER; ARLAY; AUGES; MOUNIER; GUENOT; PRESTAR; VINCENT; BLONDET; REYMOND; BEGUARD; TREMPE; BULLIER; REYNARD; VIAULT; VITTARD; DAUSIÈRE; SAUSON; MALET; BORDIER; MERAT; GUTOIS; TAILLAUDIER; ALBAULT; MAUGIS; BRILLIÉ; DURLOT; DAUZIÈRE; CHALLIÉ; LAGUIDE; POISSON; GOULEY; POULAIN; PRESTAT; PELLETRAIS; RICHER; JOIN; GRILLER; CLAUSARD; VINCENT; REYNARD; MOLLAUD; LORNE; CHALLIÉRY; MAUGIS; THIRIET; BORDIER; JAUSSOIS; GRAMUS; FLIZOT; TOURNEUX; LEVIER; NAGUET; CHAPELOT; CLERC; RICHER; GUILLEMOT; GRELOT; MONERAT; BEGUE; DUBOIS; MÉRAT; VENET; BRULÉ; VIOT; MASSÉ; AUGER; TONNELIER; PRÉVOST; GISAUT; MARNOT; CLERGÉ; TOURNEUX; PAILLERET; MIORÉ; GRELOOT; ALBAUT; MIGNOT; JEANSON; BLIN; POULIN; CLAUSARD; BOSSUAT; FIGEAU; PELTRAU; ODIER; PRESTAR; PRIER; GRANGRUP; GOBRIS; SAVINIER; DAMOISEAU; DOUINE; MONTILLOT; RIGOLLAT; ALBAUT; GRAIN.

41157 - LACOTTE ( Propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1869
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'un bail au nom de Honoré LACOTTE, maître maçon demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PRIN; JUTIGNY; AUGER. Tampon du timbre.

45322 - BRUN ( propriétaire )

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1868
Type d'acte : adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A la requète de Louis CRON, huissier près le tribunal de Sens, agissant comme mandataire des époux, Jean Baptiste Pierre BRUN et Mme Elisabeth Stéphanie LHOSTE, demeurant ensemble à Paris, rue de la Combe Iseoire n°62, pour parvenir à la vente de divers immeubles appartenant en propre à Mme BRUN sur le finage de Fleurigny (Thorigny-sur-Oreuse). Est concerné le 12ème lot, soit : 7 ares 8centiares de terre finage de Fleurigny, lieu-dit "La Coudrière", tenant du levant à Collard fils, d'autre MR FENARD, du midi à Louis DRIAT, du nord au chemin de Déblave (Luzerne). Origine de la propriété, provient de la vente du Sieur Louis Etienne Nicolas LOZIER, propriétaire à Fleurigny(Contrat du notaire, Maître BOUDARD de Sens, du 06/05/1861).

41159 - LACOTTE ( Propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1867
Type d'acte : compte - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Récépissé et arrêté de comptes au nom de Honoré LACOTTE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archêque. Tampon du timbre.

38015 - NICOLAS ( Cultivateur )

Localisation : Limonest / Année : 1865
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Aimé NICOLAS, cultivateur, demeurant à Limonest, (Rhône). Fils Claude NICOLAS, et de Jeanne FERRIÈRE, cultivateurs, demeurant Saint-Clément-sous-Valsonne. Et la future épouse, Françoise BURLATY, cultivatrice, demeurant à Limonest. Fille de Philibert Anthelme BURLATY, et Claudine SENSE, cultivateurs, demeurant à Arbignieu, canton de Belley (Ain). Tampon du timbre fiscal. Acte dressé par Me BERTHIER, notaire à Chasselay, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document relié.

40116 - FENIN-ROLLAND ( employé de commerce )

Localisation : Paris / Année : 1863
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Émile Édouard FENIN, célibataire, majeur, employé de commerce, demeurant à Paris, rue de faubourg Saint-Martin, n°78; et Marie Eugénie Adèle ROLLAND, majeure, sans profession, demeurant à Chéroy. Acte dressé par Me Étienne Henri BROWN, notaire à Chéroy (Sens). Autres noms cités: Étienne FENIN; Anne-Charlotte MICHEL; Pierre François ROLLAND; Marie Élise BOURGEON; Marie-Anne Charlotte MICHEL; Auguste Constant FENIN, greffier; Jean-Baptiste DUBOIS; Pierre Honoré Désiré TRICHER; Me Étienne Stanislas MULET, notaire à Rigny; Amboise Auguste ROLLAND; Arsène François SAUVILLON, huissier; Pierre Désiré ROUQUET. Document relié par coutures. Signature: TISSERAND.

42967 - AUBERT ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1863
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Louis-Jacques AUBERT, propriétaire demeurant à Sens. Autres noms cités: HUOT; PETIPAS; DELANGLE; GOBRY; CARRÉ; DROMAIN; PELLERIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

43110 - PELLERIN ( cultivateur )

Localisation : Sens / Année : 1862
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Tranquille-Sosthème PELLERIN, cultivateur demeurant à Saint-Maurice-des-Riches-Hommes. Acte dressé par Me DROMAIN, notaire à Sens. Autres noms cités: DUPONT; GUILLEMOT; VINCENT; BOUDIER; AUBRY; GAL; FROMENTE; BAIVINE; SANMONE; RANDONNAS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38484 - SCHEUSS ( Propriétaire )

Localisation : Belgique / Année : 1861
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certicat d'inscription d'hypothèque. Au profit de Catherine Agnies SCHEUSS, veuve de Charles Marie Joseph, Baron DUBOIS, propriétaire demeurant Bruxelles. François Henri Auguste Joseph DUBOIS de FERRIÈRE, rentier, demeurant à Yxelles, faubourg de Bruxelles. Amélie Élisabeth Philippine Françoise DUBOIS, épousede Émile Joseph FRÉSON, lieutenant Colonel, demeurant à Tournay, (Belgique). Contre Ange Léon Octave LECLERC, principal clerc de notaire, demeurant Paris, 346 rue Saint-Honoré. Autres noms cités, Pierre Cyrille LAPLACE, Vise Amiral, demeurant Paris. Contre, Ange Léon Octave LECLERC. Tampon du timbre. Tampon encre de la Conservation des Hypothèques de Sens.

41865 - LACOTTE ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1861
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de monsieur LACOTTE Honoré, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: DUTELLE; MINIARTEAU.

41158 - LACOTTE ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1860
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Honoré LACOTTE, propriétaire demeurant à villeneuve-l'Archevêque. Autre nom cité: BOUDOU. Tampon du timbre.

45309 - PANNIER ( berger )

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1859
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication à Mr Fréjus PANNIER, berger demeurant à Fleurigny, Yonne, des 6ème et 13ème lots. Ces lots proviennent de la succession de Dame Marie Angélique Julienne GUILLEMIN, épouse de Charles MATHIEU, décédée le 19 février 1848 : 6ème lot, lieu-dit entre Les deux chemins, finage de Fleurigny, 22 ares 10 centiares de terre, traversés par la route de Sens à Nogent-sur-Seine, vers le midi à Mr BIGNON, au nord à Pierre BERLIN et à Pierre PRIN, vers le levant et le couchant aux anciens chemins de Thorigny-à Sens, 13ème lot, lieu-dit Les Boulins-gateaux, même finage, 8 ares 42 centiares de terre, au levant à Bazile Auguste BOUDIN, au couchant à Mr de Raigecourt, au midi à Mr BIGNON et au nord à des aboutissants. Les comparants et vendeurs desdit lots se décomposent comme suit : 1- Mr Pierre Louis Napoléon GIBEY, représentant par procuration, Mme Victoire Ursule GUILLEMAIN représentée par son mari Charles Louis LEGROS, Mme Amédée GUILLEMIN représentée par son mari Saturnin GERARD, Mme Amélie GUILLEMIN représentée par son mari Alexandre FLORIOT, 2- Mme Marie Madeleine Vincente GUILLEMIN, veuve de Mr Jean Pierre SIMONET, 3- Mr Jean Baptiste René PIQUOIS et sa femme Marguerite GALLAND, 4- Mr Vincent Denis Guillaume SAUSSIER et son épouse BLANCHET, Mr Bazile Auguste BOUDIN, et Marie Catherine BLANCHET sa femme, Pierre Etienne François BLANCHET, MesDemoiselles Catherine Prudence et Marie Césarine BIOT.

37647 - LAPLACE ( Vice-Amiral )

Localisation : La Ferté-sous-Jouarre / Année : 1859
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Sens. Transport de l'hypothèque au profit de Pierre Cyrille LAPLACE, vice-Amiral, ancien préfet-maritine, demeurant à Vartrel, près de La Ferté-sous-Jouarre (Seine et Marne). Contre Ange Léon Octave LECLERC, notaire à Saint-Denis (Seine). Autres noms cités, Me ROUSSE, notaire à Paris. Mme veuve DUBOIS, DUBOIS de FERRIÉRES et Mme FRISON, DEMEURANT EN Belgique, créancières de LECLERC. Signature lisible, MALLARMÉ. Tampon du timbre. Tampon de la Conservation des Hypothèques de Sens. Voir document n°37646.

37646 - SCHEUSS ( propriétaire )

Localisation : Belgique / Année : 1859
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat du conservateur des hypothèques de Sens. Au profit de ; 1°) Catherine Agnès SCHEUSS, veuve de Charles Marie Joseph Baron DUBOIS, propriétaire à Bruxelles. 2°) François Henri Auguste Joseph BUBOIS DEFERRIÈRE, rentier, demeurant faubourg de Bruxelles. 3°) Amélie Élisabeth Philippine Françoise DUBOIS, épouse de Émile Joseph FRISON, Lieutenant Colonen au 2ème cuirassier demeurant à Tournay. Contre Ange Léon Octave LECLERC, Principal clerc de notaire à Paris, époux de Marie Émilie LEDIEN. Autres noms cités, Adélaïde Estelle PELLETIER, veuve de François Victor Cirile LORRAIN, demeurant à Saint-Germain-en-Laye. Me CHARLOT, notaire à Paris. BERCEON. Tampon du timbre. Tampon de la Conservation des Hypothèques de Sens. Signature lisible, MALLARMÉ. Voir document n°37647.

37500 - MONTIGNY ( ? )

Localisation : Paris / Année : 1858
Type d'acte : Résiliations d'hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Résiliations d'hypothèque. Concerne deux inscriptions. 1°) Au profit de Anne Susanne de MONTIGNY, veuve de François Antoine TELLIER, demeurant à Paris, 10 rue de Provence. Contre, Ange Léon Octave LECLERC, principal clerc de notaire à Paris. 2°) Au profit de Anne Foedora TELLIER, propriétaire, veuve de Jules François Louis BERTIN, ancien notaire à Paris, 8 rue de Provence. Contre, LECLERC, notaire à Saint-Denis (Seine). Autre nom cité, Me CHARLOT, notaire à Paris. Tampon du timbre. Tampon de la concervation des hypothèques de Sens.

37505 - BOSQUILLON ( Clerc de notaire )

Localisation : Paris / Année : 1857
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Résiliation d'hypothèque. Hypothèque au profit d'Alexandre Louis BOSQUILLON, clerc de notaire, demeurant à Paris, 44 rue de Province. Contre Ange Léon Octave LECLERC, notaire à Saint-Denis.Signature lisible, MALARMÉ. Tampon du timbre. Tampon de la conservation des hypothèques de Sens.

39802 - ODON ( Cultivateur )

Localisation : Lailly / Année : 1857
Type d'acte : Transport de créance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport de créance. Par, François ODON, cultivateur, et son épouse, Augustine COURTOIS, demeurant à Charmée commune de Lailly. Au profit de Véronique PIERROTIN, domestique au service du sieur MARCHAND, chez lequel elle demeure à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités : Jean Baptiste BRÉARD, cultivateur et Vulfrane PERROCHE, maçon, demeurant tous deux à Courgenay. Acte dressé par MeJean Jacques Hippolyte BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Alchevêque, arrondissement de Sens, Yonne. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39802.

40441 - BASSARD ( percepteur )

Localisation : Sens / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre sur le territoire de Theil, à la requête de Charles-Xavier BASSARD, ancien percepteur des contributions directes, demeurant à Theil avec son épouse Louise-Adélaïde COURMACEUL, au profit de Marie-Anne-Suzanne COLLOT, veuve de Jean-Pierre PRÉAU, propriétaire demeurant à Theil. Acte dressé par Me REGNIER,notaire à Thiel. Autres noms cités: SIMAN; TOUSSAINT; CARDUT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature de Me REGNIER.

37522 - TELLIER ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1855
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Renouvellement d'une inscription d'hypothèque. Au profit de Anne Foedora TELLIER, propriétaire, veuve de Jules François Louis BERTIN, ancien notaire à Paris, demeurant 8 rue de Provence. Hypothèque d'après la succession de Anne Suzanne DOUET de MONTIGNY, sa mère, veuve de François Étienne TELLIER. Contre Ange Léon Octave LECLERC, notaire, demeurant à Saint-Denis (Seine). Autres noms cités, Me ROUSSE, notaire à Paris. Me PETITPAS, notaire à Sens. Me BERCEON, notaire à Paris. Angélique LECLERC, soeur de Me LECLERC, épouse de Louis Léopold DARNAY, médecin à Challey, canton des Brienon l'Archevêque, arrondissement de Joigny. Michel Hubert LECLERC, capitaine du génie en retraite, décédé à Lixy. Me ENTREBON, notaire à Paris. Tampon du timbre.

36357 - LECLERC ( Notaire )

Localisation : Saint-Denis / Année : 1854
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Prêt pour remboursement d'emprunt. Par l'emprunteur, Ange Léon Octave LECLERC, notaire demeurant à Saint-Denis, 4 place aux Gueldres, époux de Marie Émilie LEBIEN. Pour, Adélaïde Estelle PELLETIER, propriétaire, veuve de François Victor Azile LORAIN, demeurant à Saint-Germain-en-Lay, 9 rue de la Verrerie. Fils de Michel Hubert LECLERC et de Caroline Virginie BERCEON. Autres noms cités, Angélique Elmina LECLERC, épouse de Louis Léopold DARNAY, soeur dudit LECLERC. Marie Louis Ursule SEVENET, marchand de grains, demeurant à Bray, tuteur de Angéla FAUVEL, héritère de Jean François FAUVEL et de Margueritr Élisabeth SAVENET. Alexandre Léon Prosper SEVENET, marchand épicier, époux de Anne Angélique COLMET, demeurant à Bray. François Henri Auguste Josep, Baron DUBOIS, demeurant en Angleterre. Émile Joseph FRISON, époux d'Amélie Françoise Philippine Élisabeth DUBOIS. Tampon du timbre. Tampon sec du notaire, Me ROUSSE, demeurant à Paris. Document relié. Note jointe, bordereau de créance en inscription au bureau des Hypothèques de Sens.

42964 - LACOTTE ( maçon )

Localisation : Sens / Année : 1854
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Alexandre-Ambroise LACOTTE, maçon demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LEGRAND; DOMANCHIN; FLAQUET; CARRÉ; COLLOT; NOGUED. Tampon du timbre.

37530 - LEROY ( Docteur en médecine )

Localisation : Saint-Nicolas / Année : 1854
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Résiliation d'inscription d'hypothèque. Hypothèque étant au profit de Joseph Toussaint LEROY, docteur en médecine, demeurant à Saint-Nicolas. Contre Ange Léon Octave LECLERC, principal clerc de notaire à Paris, 346 rue Saint-Honoré. Autres noms cités, Me BERCEON, notaire. MALLARMÉ, le conservateur. Tampons, du timbre, et de la conservation des hypothèques de Sens. Tampon à sec timbre impérial.

37526 - MONTIGNY ( ? )

Localisation : Paris / Année : 1854
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des inscriptions d'hypothèques. Contre Ange Léon Octave LECLERC, notaire de Marie Émilie LEDIEN, son épouse, demeurant à Saint-Denis. Au profit d'Anne Suzanne de MONTIGNY, veuve de François Antoine TELLIER, demeurant, 10 rue de Provence à Paris. Autres noms cités, Angélique Émina LECLERC, épouse de Louis Léopold DARNAY, médecin demeurant à Chailly. Catherine Agniès SCHEUSS, veuve de douairière de Charles Marie Joseph, baron DUBOIS, demeurant à Bruxelles. François Henry Joseph DUBOIS de FERRIÈRES, rentier, demeurant commune d'Ixelles, faubourg de Bruxelles. Amélie Élisabeth Philipine Francisca DUBOIS, épouse de Émile Joseph FRISON, lieutenant colonel au 2ème cuirassiers, demeurant à Tournay en Belgique. Joseph Toussaint LEROY, docteur, demeurant à Saint-Nicolas (Oise). Angélique François BERCEON, notaire à Paris. Alexandre Louis BOSQUILLON, clerc de notaire, demeurant à Paris, 44 rue de Provence. Adélaïde Estelle PELLETIER, propriétaire, veuve de François Victor Axèle (?) LORAIN, demeurant à Saint-Germain-en-Loye, 29 rue de la Verrerie. Nombreux autres noms. Tous au profit d'hypothèques, contre LECLERC, nommé en entrée de texte. Document relié. Tampon du timbre fiscal. Tampon de la Conservation des Hypothèques de Sens.

39818 - PELLERIN ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1853
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation et partage entre-vifs anticipé, par Marie Colombe GODIEN, veuve de Pierre PELLERIN, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, et par la suite à Courgenay, chez l'un de ses trois fils. Pour ses enfants : 1°) Claude Napoléon PELLERIN, voiturier, demeurant à la hapelle près de Paris. 2°) Louis Pierre PELLERIN, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. 3°) Louis Alexis PELLERIN, marchand épicier et mercier, demeurant Courgenay. Partage de plusieurs pièces de terre et friches, sur les territoires de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, et Villeneuve-aux-Riches-Hommes, commune de Trancault, Aube. Ainsi que deux autres pièces en nature de bois, lieudit "Les Tuileries". Division et répartition par lots et tirage au sort. Acte dressé par Me Jean Honoré SOUY, notaire à Thorigny, canton de Villeneuve-l'Archevêque, arrondissement de Sens, département de l'Yonne. Tampons encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

40439 - RAYÉ ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1853
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre sur le territoire de Vulaines-sur-Vanne à la suite d'une saisie sur Casimir RAYÉ, propriétaire demeurant à Villeneuve-L'Archevêque, à la requête de Louis-Étienne SAINT-DENIS, propriétaire demeurant à Sens. Actes dressé par Me MERLET, notaire à Rigny-les-Ferron. Autres noms cités: LE BRUN; BÈGUE; NOGUET; DUBOIS; LUQUIN; PLANTIS; MASSÉ DE SAINT-MARTIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue, tampon à sec et signature du notaire MERLET.

39803 - ODON ( Cultivateur )

Localisation : Lailly / Année : 1853
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, d'un cahier des charges dressé par Me Jean Jacques Hippolyte BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Alchevêque, arrondissement de Sens, Yonne. Vente de terre, finage de Courgenay, lieudit "La Vignatte". Par, François ODON, cultivateur, et son épouse demeurant à la Chaumée, commune de Lailly. Pour l'acquéreur, Vulfranc PERROCHE, MAÇON, demeurant à Courgenay. Tampos encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39802.

40459 - LACOTTE ( Maçon )

Localisation : Sens / Année : 1853
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation à comparaître au tribunal présentée par l'huissier SEGUE à Donovi LACOTTE, maçon demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, à la requête de Auguste ROBBE, demeurant même commune. Acte dressé par l'huissier de justice auprès du tribunal civil de Sens, Georges-Ernest SEGUE. Autre nom cité: MITOUARD. Tampon du timbre. Signature de l'huissier SEGUE.

41493 - JEANNAIN ( Fermier )

Localisation : Sens / Année : 1852
Type d'acte : quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance au nom monsieur JEANNAIN, fermier demeurant à la Louchatte. Autres noms cités: DOMANCHIN; SARAZIN. Tampon du timbre.

45307 - BOURGOIN ( garde particulier )

Localisation : F - Yonne - Villeneuve- l'archevêque / Année : 1848
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de bois entourée de haies vives de la contenance de 15 ares 80 centiares, sise au finage de Fleurigny, territoire de Vallières (Yonne) par le Sieur Pierre Marin BOURGOIN, garde particulier des héritiers de Madame la Marquise de Maubec, demeurant à la Pastolle, canton de Villeneuve-L'Archevêque, au profit de Sieur Jean Bazile BOURGOIN, cultivateur et de Dame Marie Louise CITEAUX, son épouse demeurant ensemble à Vallières, commune de Fleurigny, canton de Sergines, arrondissement de Sens. Le vendeur est propriétaire des 2 tiers et le dernier tiers provient de l'acquisition faite à 1- Jean Barthélémy BOURGOIN, propriétaire cultivateur à Vallières, 2- Gervais BOURGOIN, propriétaire demeurant au Chenois, commune de Paron, canton de Sens, 3- Demoiselle Angélique PELLERIN, domestique demeurant à Villiers Bonneux, alors mineure, héritiers chacun pour un tiers du Sieur Pierre Paul BOURGOIN, leur père et aïeul.

40460 - ROBE ( pâtissier )

Localisation : Sens / Année : 1847
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail pour une carrière propre à tirer la craie, signé entre LACOTTE-DOUZIER, entrepreneur de bâtiments, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, et Auguste ROBE, pâtissier demeurant même commune. Autres noms cités: MITOUARD; PAILLERET. Tampon du timbre. Signatures LACOTTE-DOUZIER et ROBE.

41345 - MARTEAU-FAYOLLE ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1846
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 48 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage des immeubles dépendant de la succession MARTEAU-FAYOLLE, propriétaire demeurant à . Autres noms cités: DOMANCHIN; CHAUBERT; PARCHEMINER; MATIGNON; BÈGUE; BOUDIER; BOPUDIN; BÉARD; BOUVIER; CHUABERT; DEROUELLE; LUBRAD; GATOUILLARD; MOSSOT; VILLIER; PEITPAS; BOURGEON; LAHAYE; BOUDÉ; COTTUA; DOINE; BEAUVAIS; CARRÉ; JARRY; GROZOT; VIOT; RICHARD; THEIRARD; GILLOPÉ; LIÉBAULT; CHAMBARD; FALINGRE; CORDAY; PLANCHET; GAILLARD; CONSTANT; COQUILLE; PLANCHY; BENARD; BEZANÇON; GUYOT; COUARD; LUÉBAULT; PASQUIER; MAILLE; LAILLY; COLLOD; GLANDY; CORNNAUT; SIMONNET; GAMBLIN; RATEAU; HUTIN; LEGRAND; LAHAYE; TRICHER; POULAIN; PATRIARCHE; MASSOT; MOUSSEAU; RETEL; BAUDRY; PRIEUR; HUOT; GARNIER; PROPRE; HACHE; BLONDET; GRASSON; BOGARD; JACQUESON; MATIVET; LAFORS; PATÎSSIER; SIVANNE; TAILLAUDIER; SAVARY; GAILLARD; GAUDERY; FLACY; RIDOUX; JAMES; CARETTE; LEROUX; DELÉPINE; SAUSSIER; SAVINIAT; PLANCHET.

40465 - PICON ( Propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1846
Type d'acte : Droit de passage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Droit de passage consenti par Joseph CONFLAND, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, à la veuve de Augustin PICON, propriétaire demeurant même lieu. Acte dressé par Me DOMANCHIN, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Tampon du timbre. Tampon du notaire DOMANCHIN.

37118 - DE MONTIGNY ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1845
Type d'acte : Bordereau de créance hypothécaire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance hypothécaire. Pour une obligation souscrite au profit de Anne Suzanne DE MONTILLY, veuve de François Antoine TELLIER, propriétaire demeurant à Paris, 10 Rue de Provence. Contre Ange Léon Octave LECLERC, principal clerc de notaire, demeurant à Paris, 346, Rue Saint-Honoré. Tampon du timbre et du bureau des Inscription d'Hypothèque à Sens. Autre nom cité, Me BERCEON, notaire à Paris, 346, Rue Saint-Honoré. Voir document n°37041.

39772 - HUOT ( Marchand épicier )

Localisation : Villeneuve l'Archevêque / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce en nature de pré, situé sur le finage de Bagneaux. Par, Pierre CONSTANT, manoeuvre, et son épouse Marie Madeleine Catherine MIGNOT, demeurant à Rateau, commune de Bagneaux. Pour l'acquéreur, Louis Henry HUOT, marchand épicier, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me Jacques Georges Hippolyte BEGUE, notaire à Villeneuve- l'Archevêque, arrondissement de Sens, département de l'Yonne. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir aussi n°39773.

43125 - SAVOURAT ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1843
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

État des comptes au nom de SAVOURAT, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: SIMONNET; DELIDET; DURAND; TRUCHY; JACQUEMIN; CHEREAU; GUENARD; VILLIERS; PRÉON; COSSON; LHOSTE; COUARD; LACOTTE; BOYER; MALAY; GOUGET; ROCHER; BURTÉ; DEVINAT; MOREY; PELLETIER; GUIOLLOT; DUCOUDRAY; DURAND; PRINCE; RIOU; POISSON; MOUSANS; DUFOUR; THORAILLER; TÉSARD; BOLLOT; EUNAIRE; BÈGUE; DORMANCHIN; COLLOT; RENARD. Document relié par coutures.

39799 - BOUDAT ( )

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1842
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, d'un cahier des charges dressé par Me Louis DOMANCHIN, notaire à Villeneuve-l'Archevêque, arrondissement de Sens. Vente de terre, par 1°) Jean Pierre BOUDAT, ancien conservateur des hypothèques de l'arrondissement demeurant à Auxerre. 2°) Nicolas BOUDAT, fils, conservateur des hypothèques à Bergerac (Dordogne). 3°) Zacharie BOUDAT, son épouse, demeurant au même lieu. 4°) Justine Honorine BOUDAT, épouse de Marie Oscard PINAUD, avocat à la Cour de Paris. Lesquels ont pour mandataire, Asène Euches Nicolas GONBAULT (ou GONHAULT), propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Pour l'acquéreur, Étienne Julien LUQUIN, cultivateur demeurant à Vulaines. Tampons encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749, 68, 96.

39771 - SAUSSIER ( Manoeuvre )

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1841
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication. Vente d'une pièce de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes au lieudit "Les Enclos de laa Chaume". Par, Étienne Napoléon CARRÉ, taillandier, demeurant à Sens, faubourg d'Yonne, n°5, et son épouse Caroline MARTIN. Pour l'acquéreur, Denis SAUSSIER, manoeuvre, demeurant même commune. Acte dressé par Me Nicolas Louis OUBRY, notaire à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Document relié. Tampon du timbre.

41498 - LUQUIN ( cultivateur )

Localisation : Sens / Année : 1841
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Étienne-Julien LUQUIN, cultivateur demeurant à Vulaines. Autres noms cités: SOYER; DALLEMAGNE; CANQUERY; GAUDIN; PIERRE; NAILLE; COURTIN; SALMON; CARBOURICHE. Tampon du timbre.

43113 - ROLLAND ( cultivateur )

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1840
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean-Napoléon ROLLAND, cultivateur demeurant à Pont-sur-Vanne. Acte dressé par Me BATTINI, notaire à Sens. Autres noms cités: THOMAS; CHAMPENOIS; ROUSSEAU; PICON; DELAJON; VERON; CHATELAIN; LECLERC; DEJEN; BRUNOT; COSTE; PIGEARD; BUTIN; POULAIN; MONDELET; COTTAND; VALLU; PERANCY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

40469 - MANCHIN ( Propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1839
Type d'acte : Droit de passage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Droit de passage consenti par Jean-Louis MANCHIN, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, à Jean-Louis FAY, ouvrier demeurant à Bagneaux. Tampon du timbre. Signatures: FAY; MANCHIN.

40461 - LUQUIN ( Cultivateur )

Localisation : Sens / Année : 1839
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de parcelles de terre situées sur le territoire de Vulaines, entre Charles-Michel PELTÈRES, couvreur demeurant à Vulaines-sur-Vanne, et Étienne-Julien LUQUIN, cultivateur demeurant même commune. Autres noms cités: COUDROT; RIGNY; BITTET; HARDY; MILLARD. Tampon du timbre. Signatures: LUQUIN; PELTERES.

40452 - SAVOURAT ( sabotier )

Localisation : Saint-Maurice / Année : 1835COURTOIS
Type d'acte : Vente à réméré - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente à réméré de pièces de terre sur le territoire de Saint-Maurice, à la requête de la veuve et des deux frères SAVOURAT, sabotiers demeurant à Saint-Maurice , au profit de André MOUZARD, cultivateur demeurant à Mauny, commune de Saint-Maurice. Acte dressé par le tribunal civil de Sens. Autres noms cités: COURTOIS; GOBRY; LAGREMAIRE. Document relié par coutures et apparemment incomplet. Tampon du timbre.

40101 - ROYER ( Cultivateur )

Localisation : Sens / Année : 1831
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Arpentage de terrain à la requête de Jean Louis Théodore BOUVIN, cultivateur demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Acte dressé par Jean Pierre Lucidas ROYER, géomètre arpenteur, attaché à l'inspection forestière de Joigny, demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Jean Louis MANCHIN; Me SALMON, notaire à Rigny; Jean COTHIAS; Jean MASSON; Louis TREMBLAY; Jean Jules DESTROT; François Hippolyte MILLARD; Henry HALLIAT. Signatures: DEBREUIL; ROYER. Tampon du timbre. Voir document 40100.

39773 - MOREAU ( Vigneron )

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1828
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre en nature de pré, située sur le territoire de Bagneaux, au lieudit "Au dessus des Pâtures". Par, Jean Batiste CHARIOT, manoeuvre, époux de Marie Victoire Valérine GOUSSE, demeurant Liège. Pour, l'acquéreur, Antoine Nicolas MOREAU, vigneron, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Mention des origines de la propriété, sur héritage de Victoire Agnès MOREAU, sa mère, épouse de Pierre GOUSSE, son père, cordonnier. Autres noms cités : Victoire Cécile GOUSSE, sa soeur, épouse de Jean Edme JUTIGNY; Louis Henry HUOT. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à la résidence de Villeneuve l'Archevêque, arrondissement de Sens, département de l'Yonne. Tampon du timbre. Voir aussi n°39772.

38585 - LECLERC ( Propriétaire )

Localisation : Lixy / Année : 1822
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession de Savinien BERRON, demeurant à Sens, rue de la Loi. Description de compte, "actif et passif". Père, beau père, et aïeul, de ses héritiers, Michel Hubert LECLERC, propriétaire et chevalier de la Légion d'honneur, maire de Lexy, arrondissement de Sens. Tuteur de ses enfants, Angélique Élmina LECLERC, et Ange Léon Octave LECLERC, représentant aussi Caroline Virginie BERCEON, leur mère; Nicolas Charles MARTIN, officier de la Légion d'Honneur, époux de Agnès Caroline Zoé BERCEON, demeurant à Chennevrières-sur-Marne; Angélique François BERCEON, notaire à Paris, demeurant 2 rue Bouloi. Signatures lisibles, BERCEON, LECLERC. Tampon du timbre. (Une seconde copie est jointe au document).

42528 - MACHIN ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année : 1818
Type d'acte : liste - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État des biens acquis entre monsieur MACHIN et madame FOUCHY, propriétaires demeurant à Sens. Autres noms cités: VILLIERS; COUARD; DOUIN; HARDY; BOUDIN; PAILLERET; COTHIAS; FANDARD; PARIS; RAVION; CHAUMES; MILLARD; JOACHIM; LIEBAULT; FOIN; GOUBAULT; FAY; JERRY; PELLETRET; JACQUEMIN; GIBERT.

20502 - LE ROY ( propriétaire )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1814
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Jean-Claude LE ROY, propriétaire à Paris, et de Jean-Baptiste Théodore CENSIER (ou SENSIER ?), notaire à Paris. On nomme Jean MELLARD, huissier, Claude de BEAUHARNAIS, comte, ainsi que feu Claude Philippe GAUTHRAN, et autres.

25268 - MARET ( Propriétaire )

Localisation : Douvaine / Année : 1805
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-François-Michel, Georges-Eugène, Marie-Félicité, Marie-Josèphe et Georges-Antoine-Louis-Joseph MARET, enfants de feu François-Michel MARET, tous de Douvaine. On cite les noms de Péronne COLLOMB, trisaïeule, François MARET, bisaïeul desdits enfants, Joseph Marie MARET, leur aïeul, ainsi que les noms de DESTRAL, LEMASSON, PERNOUDY, MILLIET, DEVILETTE, GARNIER, DELACHENAL, DELAPORTE, PIRASSET, MILLET, MORENS, DUPERSIL, JACQUET, DEMOISY, LEJEUNE, DUMONT, DECORSENS, BEZEL, BRIGUET, DEMARCLEY, GUYDON, DUBOULOZ, PIOLLAND, LACREUSAZ, JABUIS, GERMAIN, CHAPPUIS et plusieurs autres. Dates allant de 1666 à 1805.

41985 - GAFFIN ( )

Localisation : Sens / Année : 1799
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jean CAFFIN, demeurant à Saint-Jean-de-Nay. Autres noms cités: MOURET; LACOLOMBE; PELLISSIER; DENTREMONT; RIOU; MARTORY; GIRAUD.

7267 - BLANQUIER ( négociant )

Localisation : F - Hérault - Montpellier / Année : 1791
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre un certain VIALET (ou VIDAL ?), de Sens (?), et Estienne BLANQUIER, négociant à Montpellier. On cite d'autres noms et lieux.

7264 - BLANQUIER ( négociant )

Localisation : F - Hérault - Montpellier / Année : 1791
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre un certain VIALET (ou VIDAL ?), de Sens (?), et Estienne BLANQUIER, négociant à Montpellier. On nomme les sieurs BOUYLLET, GOUDARD, etc.

7266 - BLANQUIER ( négociant )

Localisation : F - Hérault - Montpellier / Année : 1791
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre un certain VIALET (ou VIDAL ?), de Sens (?), et Estienne BLANQUIER, négociant à Montpellier. On cite d'autres noms et lieux.

2384 - DESMOULINS ( marchand )

Localisation : F - Yonne - Sens / Année : 1776
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Ragut DESMOULINS, marchand à Sens, contre messire de BIENCOURT, chevalier. Document imprimé avec d'autres noms. Bel en-tête.

10528 - WEYSENSTEIN ( bourgeois )

Localisation : F - Haut-Rhin - Zillisheim / Année : 1588
Type d'acte : Règlement - Par - A4+ - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Règlement de la forêt de Zillisheim. Sont cités : Pierre WEYSENSTEIN, Criste HIGELEIN, Jacques NEEF, Etienne ZSCHAN, Jean PÜRR, Jean RAUWER, Henri SEILER, Jacques DEGENFELDER, Jean RIEDE, Ulrich KNOPFF et Valentin KNOPFF, tous bourgeois de Zillisheim.

43149 - PIERRE ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année :
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire d'immeubles au nom de monsieur PIERRE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: BRÉARD; LAGOGUEY; FOULTRÉ; COLSON; GIBEZ; POURREZ; LAUXERROIS; CONFLAND; PELLERIN; GRAPILLARD; MALAPELLE; GOUSSET; HIMBERT; BRAT; LANGE; SIMONNET; POUTHE; HACQUIN; HUEL; LAROCHE; VINCENT; JUILLET; PUTIGNY; MARTEAU; CHÉRIOT; CHARPENTRAS.

43684 - FROMENT ( notaire )

Localisation : Sens / Année :
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de Me FROMENT, notaire à Sens. Document incomplet.

42516 - LARCHER ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année :
Type d'acte : liste - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Tableau synoptique des abandonnements au nom de Léopole LARCHER, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me DOUBLOT, notaire à Sens. Autre nom cité: LACOTTE.

41349 - ROLLAND ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année :
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire des immeubles entre madame veuve ROLLAND et HAUDRY, provenant de la communauté ROLLAND-THOMAS. Autres noms cités: HAUDRY; HEURTON; PRIN; BOUCHY; BULIN; SADRON; LAVOUÉ; SIREY; GASSOT; DAUDET; CHATELAIN; RELIN; VÉRON; DEVAUTERRE; CROUX; DESORT; LEMARIÉ; MULOT; ROGER; LEGRAND; BISSON; GALLIARD; MILLERON; CALLOT; DOZIER; DEFEU; HUP; MAILLET; CANUSAT; BUNÉROL; MÉVÉRAL; BRAULARD; MARNON; LEYRAUD; THOMAS.

43151 - LAGOGUEY ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année :
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de monsieur LAGOGUEY, propriétaire demeurant à Sens. Autres noms cités: DONINE; BOURGOIN; CARRÉ; GRAPILLARD; SAUSSIER; FORTIN; CALLOT; PELLERIN; BOULOGNE; CONSTANT; MARTINET; GIBEZ; DESJEN; GATEAU; BRÉARD; COLSON; BRÉARD; GRAND; POURREZ; LUCQUIN; RIGOLLAT; BOUDIER; GUILLORAT; FOUCAULT; COURTOIS; BRULEY; BEAULIEN; .

43146 - BOUDIN ( propriétaire )

Localisation : Sens / Année :
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation des reprises et de communauté au nom de madame BOUDIN, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: RONDEAU; CONSTANT; GOUSSÉ; VIOT; MARNOT; TRAINEL; JULLIEN; LAROCHE; THIRIER; DUPRÉ; ROULLÉS; BAUDY; GRELOS; GUIOLLOT; LEGROS; LACOTTE; MATHIEU; HUGOS; CHEVALIER; LANOUE; PELLERIN; DARD; DUPRÉ; MÉNÉTRIER; PICOU.