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3828 - SINGER ( ? )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1902
Type d'acte : Amendes - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contre Alphonse Léon SINGER, 22 ans, né à Vézelois. Document en partie imprimé.
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6596 - MOUZIMANN ( comptable )
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Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Méziré / Année : 1890
Type d'acte : Distribution - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Edouard MORCHAY (ou MOUCHAY ?), cultivateur à Reppes, Constant Jules MOUZIMANN, comptable à Méziré, Madame HARTMANN, née BOURQUARDEZ, de Reppe, Jacques CAYOT, propriétaire et aubergiste à Foussemagne. On nomme aussi BERTHOLD, juge de Belfort, Joseph HILLER, de Montreux-Jeune, maître ROMOND, avoué pour Eugène TURILLOT, de Vézelois, Louis MORCHAY, maître ACKERMANN, notaire à Fontaine.
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1470 - TURILLON ( négociant )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1889
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Pour messieurs TURILLON (ou TUAILLOT) frères, négociants à Vézelois, contre Louis MACHAY, cultivateur à Reppe (26 novembre 1889).
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310 - FRESSE ( épicier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1889
Type d'acte : Convocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication d'une maison à Belfort. Convocation de 38 personnes nommées dont : Vueve MEIGRET, CHABAS chef de musique à Givet, Constant MEIGRET sculpteur à Montbéliard, RICHARDOT propriétaire à Novill Ainsi que :Veuve THOUVENIN nér ROY, François BOURQUARD fils de J.Claude de Vézelois, Louis MOUILLESEAUX boucher à Danjoutin, Abraham LEVY RUEFF négociant à Belfort, Salomon BLOCH rentier à Belfort etc
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1167 - BOURQUARD ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1881
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Victor BOURQUARD de Vézelois et Ambroise BERNARD, tuilier à Froidefontaine
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1703 - BOURQUARD ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1881
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Ambroise BERNARD, de Froidefontaine. Pour Victor BOURQUARD, propriétaire à Vézelois, à propos d'Ambroise BERNARD.
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1183 - BERNARD ( tuilier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Froidefontaine / Année : 1881
Type d'acte : Distribution - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Voir doc. 1167 Concerne Ambroise BERNARD de Froidefontaine et Victor BOURQUARD, propriétaire à Vézelois
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1553 - BERNARD ( tuilier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Froidefontaine / Année : 1880
Type d'acte : Distribution - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
On cite Victor BOURQUARD, propriétaire à Vézelois, Louis BONVALLOT, maire de Bourogne, Jules BOURRUS, négociant à Grandfontaine (Suisse). Masse à partager sur la distribution de Ambroise BERNARD, tuilier à Froidefontaine (25 avril 1880).
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2097 - JACQUOT ( garde pêche )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Dressé par François JACQUOT, garde-pêche en résidence à Vézelois. Document en partie imprimé.
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6608 - BARBIER ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Belfort / Année : 1874
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Agustine Sylvie BARBIER, propriétaire, veuve d'Edouard MEIGRET, sculpteur, parents de Gustave Paul Alfred MEIGRET, Paul Aimé MEIGRET, Marie Louise MEIGRET, de Belfort, et Charles DROUIN, commissaire de police à Rambouillet, Louis MOUILLESEAUX, boucher à Danjoutin, François BOURQUARD, fils de Jean Claude, propriétaire à Vézelois, Charles Auguste BAUMANN, clerc de notaire à Belfort. On nomme aussi Constant Ernest Edouard MEIGRET, sculpteur à Belfort, Alphonse THOUVENIN, notaire à Belfort, Jean-Baptiste LEHLOESSER, ancien instituteur, Michel KREM, employé à l'inspection primaire, tous deux de Belfort. Signé WAHL. Voir doc. 6631.
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3882 - GUILLAUME ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Charmois / Année : 1846
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Dressé par François MARTEL, de Vézelois, et François COUCHOT, de Charmois, tous deux gardes forestiers, contre Pierre GUILLAUME, propriétaire à Charmois. Document en partie imprimé avec plusieurs signatures.
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1935 - SEC ( sabotier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Charmois / Année : 1846
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Joseph SEC, sabotier, de Charmois, et Marc Nicolas LEPANU, brigadier forestier, de Pérouse, François COUCHAT, garde forestier de Charmois et François MARTET, garde forestier à Vézelois. Document en partie imprimé.
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1600 - TURILLOT ( négociant )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 0
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Voir doc. 1470 et 1570. Au doc. 1470 il s'agit bien de TURIILOT et non de TUAILLON. Au doc. 1570 il s'agit bien de TUAILLON. Pour MM. TURILLOT frères, négociants en vins à Vézelois, contre Louis MOUHAY, cultivateur à Reppe.
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