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40335 - MOLARD ( Propriétaire )
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Localisation : Épervans / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de divers immeubles par Louis MOLARD, propriétaire demeurant à Épervans, veuf non remarié de Marguerite JONCHERMONLIN, aux profits 1°) de Claude JÉTU-GIRANDET, propriétaire demeurant même commune, 2°) de Pierre LAMY, propriétaire demeurant même commune, 3°) de Louis LAMY-COULON, propriétaire demeurant aussi la dite commune, 4°) de Jean GELEY-PERRIER, propriétaire demeurant à Épervans, et 5°) de Pierre MORLAN, propriétaire demeurant à Saint-Marcel, . Acte dressé par Me DEVOUCOUX, notaire à Chalon-sur-Saône. Autre nom cité: CHAMBARD. Document relié par coutures. Tampon encre verte et signatures du notaire DEVOUCOUX. Tampons du timbre. Tampon du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône, plus signature du conservateur.
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40337 - SEGUIN ( Rentière )
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Localisation : Épervans / Année : 1890
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Extrait du jugement des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Chalon-sur-Saône. Jugement rendu à la requête de Lucie-Julie dite Aline SEGUIN, rentière demeurant à Épervans, agissant en qualité de tutrice de Lucie-Aline REMISE. Autres noms cités: BELLENAND; DURÉAULT; BUGNIOT; MARY; ROUFFIÈRE; COURTAY; MORIN; BLANZY. Document incomplet, car apparemment il y a des feuilles qui manquent. Tampon du timbre. Tampon encre violette de l'avoué Émile HEYDENREICH, demeurant à Chalon-sur-Saône. Tampon encre bleue du greffe du tribunal civil de Chalon-sur-Saône.
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39331 - MANSOT ( Négociant )
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Localisation : Saint-Marcel / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour un prêt accordé à Jean MANSOT, négociant et Françoise TAVERNIER, son épouse, demeurant ensemble à Saint-Marcel. Lesquels reconnaissent devoir le montant de ce prêt à Benoîte BONNARDOT, rentière, veuve de Prosper Guillaume VIVI, pour l'usufruit et à Claude VIVI, marchand de meubles, pour la nue propriété, tous deux demeurant à Chalon-sur-Saône. Mention de la garantie par affectation d'hypothèque sur une propriété appartenant à Met Mme MANSOT, situé commune d'Épervans. Tampon du timbre. Tampon à sec de Me BOISENOT, notaire à Chalon-sur-Saône. Un timbre de quittance collé au verso de la seconde page.
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39360 - COULON ( Propriétaires )
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Localisation : Épervans / Année : 1881
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage de biens provenant des successions non liquidées de Claude FARGET, et de Claudine COULON, son épouse, propriétaires demeurant à Épervans. Entre: 1°) Marie COULON, épouse de Louis GELEY, propriétaire, demeurant Épervans. 2°) Marguerite COULON, épouse de Benoîst SIMONET, propriétaire, demeurant à la Maison-Blanche, commune de Varennes-le-Grand. 3°) Antoine Marcel TOUCHEMOULIN, propriétaire, demeurant à la Rongère, commune d'Épervans. 4°) Marguerite TOUCHEMOULIN, épouse de Louis MOLARD, propriétaire demeurant Épervans. 5°) Marie TOUCHEMOULIN, épouse de Claude VARREAUX, propriétaire, demeurant à la Noue, commune de Saint-Marcel. 6°) Claudine TOUCHEMOULIN, épouse de Louis TAVERNIER, propriétaire demeurant à la Vacherie, commune de Saint-Marcel. 7°) François MOLARD, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me MONNIER, notaire à Chalon-sur-Saône.
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39350 - BAILLEUL ( Rentière )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1878
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Héritage de Geneviève BAILLEUL, rentière, demeurant à Chalon-sur-Saône. Pour ses légataires, ses deux soeurs: 1°) Marie Thérèse Émilie BAILLEUL, rentière, demeurant à Chalon-sur-Saône. 2°) Marie Madeleine Antoinette BAILLEUL, veuve de Gabriel DUCROT, rentière, demeurant même commune. Autres noms cités: François DROUX, propriétaire-cultivateur, demeurant à Épervans, époux de Marie SAUVAIN. Antoine MAUGUIN, notaire à Rully. Où il est aussi question de la propriété d'une quittance subrogative. Acte dressé par Émile SOUCELYER et son collègue, notaires à Chalon-sur-Saône. Tampon à sec du notaire.
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39335 - MAUGUIN ( Notaire )
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Localisation : Rully / Année : 1872
Type d'acte : Quittances - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittances subrogatives. Explication complexe relatée dans les "Faits préliminaires". Il s'agit au départ d'une obligation pour prêt accordait à François SAUVAIN (ou SAUVIN), propriétaire, demeurant à Épervans. Lequel a reconnu devoir à Mr GIRARDOT, une somme d'argent. S'ajoute à cet emprunt une deuxième somme productive d'intérêts. Mention de la garantie de remboursement par affectation d'inscription au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: Marie, dite Émilie SAUVAIN, épouse de Jean Baptiste MONIN, sans profession, demeurant à Sassenay, mais résidant à Lyon, et Marie SAUVAIN, soeur de la première, épouse de François DROUX. Héritiers de François SAUVAIN. Autres noms cités: Antoine MAUGUIN, notaire demeurant à Rully, tuteur légal de ses deux enfants, Jeanne et René MAUGUIN, seuls héritiers pour moitié, de Louis Aristide Dominique GIRARDOT, leur aieul, en son vivant, ancien relieur, propriétaire rentier, demeurant à Champforgeuil. Tampon du timbre. Tampon à sec de Me SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Tampon encre du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Un timbre de quittance de 10ct.
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39337 - MOLARD ( Propriétaire )
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Localisation : Épervans / Année : 1871
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour prêt. Par Louis MOLARD, et son épouse Marguerite TOUCHEMOULIN, demeurant à Épervans. Lesquelles reconnaissent devoir à leur créancier, Claude Pierre PERRUCHOT de la Bussière, propriétaire demeurant à Chalon-sur-Saône, une somme de six mille francs. Autre nom cité: Étienne BERNARD, clerc de notaire, demeurant même commune, représentant le créancier. Mention de sûreté de garantie par affectation d'hypothèque sur les biens des emprunteurs. Liste et compte des biens mis en hypothèque. Origine de propriété: François MOLARD, propriétaire-cultivateur et Marie SARRE, son épouse, demeurant Épervans. Joint au document, l'inscription d'hypothèque conventionnelle et légale, requise au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me Émile SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre.
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38977 - ROLLAND ( Cultivateur )
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Localisation : Épervans / Année : 1863
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une parcelle de terre et de pré, à prendre sur une plus grande pièce de terre, située sur le territoire de'Épervans, au lieudit "Au Angles". Par, Claudine COPIER, veuve de Jacques ROLLAND, en son vivant cultivateur à Épervans. Agissant aussi pour sa fille, Jeanne ROLLAND. Autres noms cités, Me Julien GUÉPET, avoué de Mme ROLLAND, demeurant à Chalon-sur-Saône. Claude ROLLAND, cultivateur, demeurant Épervans, subrogé tuteur de la mineur Jeanne ROLLAND.
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39354 - SAUVAIN ( Maréchal-ferrant )
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Localisation : Épervans / Année : 1836
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte de naissance, de Marie SAUVAIN, née à Épervans le trente juillet 1836. Fille de François SAUVAIN, maréchal-Ferrant, et de son épouse Antoinette PLATRET, demeurant à Épervans. Autres noms cités: Pierre CHANU, instituteur; Jean TÉTU, cultivateur; Tous d'Épervans. Tampons, du timbre, du greffe, et du tribunal de Chalon-sur-Saône.
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40342 - BRENOT ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Épervans / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur le territoire de Saint-Marcel, par Charle SARRE, propriétaire-cultivateur, demeurant à Épervans avec son épouse Françoise BRENOT, à Claude POINARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Laut. Acte dressé par Me Claude RICHARD, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: GORLET; GIRARD; BOUNOT; MASSON; DUCORDAUX. Tampon à sec et signature du notaire RICHARD.
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