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40395 - GIRIN ( Constructeur )
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Localisation : Moirans / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes de Joseph GIRIN, constructeur demeurant à Moirans, au profit de monsieur MARTIN, demeurant à Chantesse. Acte dressé par Me THOMÉ, notaire à Tullins. Tampon du timbre. Signature: GIRIN.
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40237 - GONNET-JARRET ( Propriétaire )
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Localisation : Vinay / Année : 1877
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage entre Étienne-Hippolite GONNET, propriétaire demeurant à Bouchetière commune de Vinay, et Marie-Appoline JARRET, sans profession, demeurant Chantesse. Acte dressé par Me PAYET, notaire à l'Albenc. Autres noms cités: Antoine JARRET; Marie-Rosalie JOUG; Jean GONNET; Antoinette PEVET; GUCELLE; JOURDAN; SIMIAN; TERROY; PERROT-BERTHON; COURNU; BRUN; PAYRE; CHAPUIS; PAULIN; COLLOMBAT; LAMBERT; SELLAD, avoué. Tampon encre verte du notaire PAYET. Tampon encre verte du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, avec signature du conservateur. Tampon du timbre. Voir doc. 40229.
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34767 - GAMET ( commerçant )
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Localisation : Chatte / Année : 1873
Type d'acte : Assignation - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Pour Frédéric GAMET, fils, commerçant, demeurant à Chatte. Contre Xavier GIRAUD dit ROCHON, propriétaire, demeurant à Dronay (?). On cite d'autres noms, Xavier BERTHUIN, huissier au tribunal de Saint-Marcellin, BARRAL, propriétaire et commerçant, demeurant à Chantesse.
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40385 - ALBRARD ( négociant )
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Localisation : Cras / Année : 1856
Type d'acte : Purge d'hypothèques légales - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Purge d'hypothèques légales faites au profit de Pierre Émile ABRARD, propriétaire et négociant, demeurant à Cras, contre 1°) le procureur impérial près du tribunal civil de Saint-Marcellin, 2°) Marie PORIS, ménagère à Chantesse, et femme de Antoine CHARBONNIER, propriétaire demeurant à Cras. Acte dressé par le tribunal civil de Saint-Marcellin. Autres noms cités: AVRIL; PIZOT; BUDILLION; BELLIER; BERGERAND; BLACHON; GERMAIN; DUVILLEVIR; GUICHARD. Document non relié par coutures, et composé notamment de plusieurs feuilles (A4-). Tampon du timbre.
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40397 - FRIMARD ( cultivateur )
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Localisation : Chantesse / Année : 1844
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal au profit de Claude FRIMARD, cultivateur-métayer, demeurant à Chanteresse, contre Louis GAILLARD, cultivateur-vigneron, demeurant à Tullins, pour défaut de paiement. Acte dressé par le greffe du tribunal civil de Saint-Marcellin. Autres noms cités: PICOT; CHARMEIL; PRIAT; PRACHOT D'ARZOU; VERNOY; MOGNIN; BOUILLON; MIÈGE; SILLAN. Tampon du timbre. Tampon encre verte du tribunal.
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27703 - PRIMARD ( Métayer )
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Localisation : Chantesse / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Claude PRIMARD a vendu à Louis GAILLARD une portion de maison d'habitation et une parcelle de terre de 2 ares. Le prix de vente a été fixé à 1100 francs.
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7906 - CHABERT ( artisan ? )
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Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1835
Type d'acte : Commande - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre monsieur CHABERT, artisan (?), de Dijon, et monsieur NEUMAN (ou DECUMANS ?), de Chantesse.
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