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10 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
27196 - SAINSAULIEU ( Propriétaire )

Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1906
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite MAUDUIT Edouard, LEFÈVRE Edmond, LE ROY Charles. Procès verbal dressé par Maitre DÉLIONS, notaire à Clermont.

40091 - COSSON ( propriétaire )

Localisation : Vulaines / Année : 1894
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de succession de Marie-Anne Adèle JUBERT, en son vivant, épouse de Benjamin Eugène COSSON, propriétaire rentier, demeurant ensemble à Vulaines-sur-Vanne (Aube); au profit de son fils, Alexandre Louis Eugène COSSON, ancien medecin-vétérinaire et propriétaire, demeurant jessains (Aube). Acte dreSsé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Me JEARMAND et Me HOBLES, notaires à Palis; Jean Louis JUBERT; Me HEARLES, notaire à Rigny-le-Ferron; Thomas Guillaume COSSON; Me SOYER, notaire à Rigny-le-Ferron; BURTEL-PAQUIER; Anatole PAILLERET; Me BOURGEOIS, notaire à Aix-en-Othe; GAILLERES; Alexandre CASSON; (tous les autres noms sont cités dans la liste des reçus: actifs de succession). Document écrit sur feuilles quadrillées, dont une partie est reliée par coutures ( la liste des actifs de succession: liste des reçus dâtant de 1895) et l'autre se présente sur des feuilles volantes (la liquidation des reprises et les actifs de communauté: dâtant de 1894). Tampon encre bleue du notaire FEBVRE. Voir doc. 40090.

37501 - BOUVET ( Employé de commune )

Localisation : Paris / Année : 1894
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme. Par, 1°) Eugène BOUVET, employé de commune, époux de Rose Claire Marie Sophie CAUSTIER, demeurant à Paris. 2°) Louis Charles Gustave SAINSAULIEU , époux de Marie Marthe CAUSTIER, demeurant à la Mailleraye (Seine). Pour le preneur, Louis Marie Gustave HENNON, cultivateur, époux de Honorine HENNSIQUE, demeurant à Tricot. Désignation des sections louées dans différent terroirs. Signatures lisibles, BOUVET, CAUSTIER, SAINSAULIEU. Tampon du timbre.

37704 - CAUSTIER ( Geffier )

Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1890
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession De Séraphine Véronique Ersilie DUSTAILLY, épouse de Louis Joseph Dieudonné CAUSTIER, greffier, demeurant canton de Maignelay. Autres noms cités, Claire Marie Sophie CAUSTIER, demeurant Maignelay. Marthe CAUSTIER, épouse de Louis Charles Gustave SAINSAULAIN, commissaire priseur à Saint-Omer (Pas-de-Calais). Signatures lisibles, Marthe CAUSTIER, SAINSAULAIN, Claire CAUSTIER. Tampon du timbre.

35905 - JOYNON ( Médecin )

Localisation : Sains / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour remboursement de prêt. Par Louis Charles Théodore JOYNON, médecin vétérinaire, propriétaire demeurant à Sains. Prêteur, Octave DUMAYET, propriétaire, adjoint au maire de Saint-Sauveur. Formulaire imprimé (joint), concernant la Conservation des Hypothèques d'Auxerre. Acte passé par Me Charles Alexandre CHAVARD, notaire à Thury. Tampon du timbre. Signature du conservateur. Reste de 2 timbres-poste oblitérés. Voir documents, n°35931 et 35940.

36981 - OBRY ( Propriétaire )

Localisation : Glisy / Année : 1833
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux pièces de terre labourable sur le territoire de Glisy. Par 1°) Marie Jeanne OBRY, propiétaire, demeurant à Glisy, veuve de Pierre CRESSON. 2°) Ferdinand VADUREL, cultivateur, époux de Jeanne Émilie CREUSSON, demeurant commune de Clisy, canton de Sains. Acquéreur, Louis Narcisse MOUSSEL, pharmacien et propriétaire demeurant à Amiens, rue des trois Cailloux. Joint au document, une double page épinglée, sur l'état des inscriptiond hypothècaires. Tampon du timbre. Acte dressé par, Constant Prudent Casimir ALLART, notaire à Amiens. Documents reliés, et couverture.

36939 - ROSQUILLON ( Cultivatrice )

Localisation : Louvrechy / Année : 1819
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs. Par Marie Rose ROSQUILLON, veuve de François DESAINS, cultivateur, demeurant à Louvrechy. Pour Jean François DESAINS, son fils, charron, demeurant même commune. Autre nom cité, Auguste LEFEBVRE, notaire demeurant à Ailly-sur-Noye. Pas de tampon de timbre fiscal.

35648 - TOUSSAINS ( Propriétaire )

Localisation : Carpentras / Année : 1800
Type d'acte : Lettre - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre aux administrateurs du district de Carpentras. Concerne un contrat de vente non respecté. Entre les consorts, Henri TOUSSAINS, Pie CHAVE, père et fils, demeurant commune de Ségures. Et l'acquéreur, BOURBOUSSON, demeurant commune de Violes. Autre nom cité, Me GONTARD, notaire de Caison.

25826 - CUISSET ( ? )

Localisation : Marcelcave / Année : ?
Type d'acte : État nominatif - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État nominatif des sinistrés assurés par la compagnie de Saint-Louis, et établi par COUET-GRAS, concernant : 1) Charles Ambroise Crépin CUISSET, de Marcelcave, 2) René COQUEREL, de Dommartin, 3) Pierre DUPONT, Jean-Baptiste VERN et Alexandre MAILLE (pour DEGOVE ?), de Revelles, 4) Honoré MANIER et Jean-François MENESSART, de Douqueur (?), 5) Jean-Baptiste FOIN (ou SOIN ?) et la veuve de Jean-Baptiste DEGER, née Ge. (= Germaine ?) ROUSSEL, de Cagny, 6) Jean Louis CAZIER, de Franvillers, 7) Louis ROUSSEL, de Clairy-Saulchoix, 8) Roch LEFEBVRE, d'Essertaux, 9) Vincent Calippe STOUP, de Buigny-lès-Gamaches, 10) la veuve de Jean-Baptiste FLANDRE, née ROGER, de Sains-en-Amiénois, 11) Augustin QUEVIN, Jean-François MOREUIL le jeune, Jean-François MOREUIL fils, C. et Maxime MOREUIL (pour CHOQUET ?), Jean-Baptiste GAMACHE, la veuve BONNAY ex-veuve MOREL (?), Cyr MOREUIL, Nicolas THORILLON, Charles François CHOQUET et Ambroise VENDOME, de Quiry-le-Sec, 12) Victor Nestor (ou Hector ?) BOULFROY, Valentin PAILLARD, Marie Rosalie BOULFROY, Jean-Baptite BOULFROY, François ROUSSEL, Nicolas HUBANS, Marie Anne BOUCHON, Bernard HEMARD, Mathieu Aiment FLOURY, Marguerite DEPAGE veuve LECLERC, Jean-Baptiste HEMART, la veuve TELLIER née LEMÈRE, Bois Antoine HUBAUT (ou HUBANT ?), François POTEAU, Jean-Baptiste JORON, Alexis LEMÈRE, Jean-Baptiste TERNOIS, Antoine OBRÉ, Cécile BOUCHON, Jean-Baptiste HEMART, la veuve de Fulgence FLOURY, Jean FOLLET (ou SOLLET ?), Clolitte LECLERCQ, Jean-Baptiste Norbert FLOURY, Scholastique FLOURY veuve HEMARD, d'Oresmaux, et 13) la veuve SERPETTE, de Thézy-Glimont.

42101 - GRENET ( propriétaire )

Localisation : Vernet / Année :
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage de pièces de terre au nom de Vincent et François GRENET, propriétaires demeurant à Vernet. Autres noms cités: JOUASSET; BARDEAU; VERNAT; CORNIL; SEGON; LAFONT; LETERNE; GENEBRIER; GALIARD; SAINSON; GUIONNE; NIFLOT; BARDET; FAURONT; LEGRAND; BARATIN; DIFFOURNIAUX.