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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38954 - MOREL ( Propriétaire )

Localisation : Villiers-le-Duc / Année : 1863
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conservation des hypothèques. Formulaire imprimé. Certificat de radiation. Au profit de Charles MOREL, propriétaire à Villier-le-Duc. Contre, Hypolite ROCHETTE, propriétaire, demeurant à Saint-Huruge. Autre nom cité, SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre, au verso. Voir doc. n°38969.
38969 - ROCHETTE ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Huruge / Année : 1857
Type d'acte : Inscription à hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conservation des hypothèques au bureau de Chalon-sur-Saône. Au profit de Charles Des VILLIERS, propriétaire demeurant à Villiers-le-Duc (Côte d'Or). Contre, Hipolyte ROCHETTE, propriétaire, demeurant à Saint-Vruges (Saint-Uruge). Autres noms cités, Me DEFRANC, notaire à Chalon-sur-Saône. MOREL. Tampon du timbre. Voir doc. n°38954.
35061 - LECHASSEUR ( propriétaire )

Localisation : Saint-Ythaire / Année : 1842
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de bâtiments, jardins, vignes et bois. Par, Louise DUBOST, veuve de Louis LECHASSEUR, propriétaire, demeurant Saint-Huruge, mandataire de Jean LECHASSEUR, propriétaire, et de Jeanne MUSSY (?), son épouse, tous deux demeurant au dit lieu, bois de Bourges commune de Saint-Ythaire. Vendu à, François MARTIN, propriétaire cultivateur, habitant de Saint-Ythaire. Autres noms cités, Claude MAZTHIEU, propriétaire, demeurant Saint-Ythaire, Pierre GAUTHERON, propriétaire à Saint-Huruge, Théodore COMMERSON, notaire habitant du canton de Saint-Gengoux, arrondissement de Mâcon. Couverture imprimée, tampons et timbre fiscal. Document relié.
35410 - CATRON ( Notaire )

Localisation : Louhans / Année : 1808
Type d'acte : Inventaire de propriétés - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire des titres de propriétés concernant un lot de partage. Côtes des parcelles et dates, (de 1808 à 1867). De nombreux noms cités, Brisson, propriétaire, demeurant Louhans. Joachin CATRON, propriétaire, demeurant à Montagny. BESSARD, propriétaire. Joseph PARADON, propriétaire à Champ-Maillot. Claude PETIT, propriétaire à Saint-Huruge. GUILLEMIN Philippe, propriétaire à Frangy. Autre document, concernant un fossé et buisson mitoyen. Personnes cités, Jean Baptiste BONIN, PELLETIER-CARON, PRAT, Joseph BÊCHE, Marie Eugénie BÊCHE, Claudine BÊCHE.