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28480 - GROSS ( )
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Localisation : Gundolsheim / Année : an III
Type d'acte : Extrait protocole - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Alsacien
Réquisition de 8 chevaux pour l'artillerie de Rixheim. Ont fait le trajet : Romain MOEGLE, Marc GROSS, André GROSS, le vieux, Antoine MOEGLE, le vieux, Simon GROSS, Joseph SCHERMESSER, Rubert GROSS et Jean KUENTZ, chacun avec un cheval. Au 4 floréal an III, aucun des huit n'a été payé. Signé ROTHENBURGER, agent - SCHILLING, maire - KESSLER, greffier.
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4911 - MESTRE ( entrepreneur )
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Localisation : F - Ardennes - Grandpré / Année : 1939
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean-Marie Eugène MESTRE, entrepreneur de travaux publics, époux de Jeanne Marie Thérèse ESTEVE, de Grandpré, et Constant MAGAUD, propriétaire cultivateur à Saint-Vert. Par devant Jean-Jacques Auguste VIGOUROUX,, notaire à Champagne-le-Vieux, et autres.
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40070 - DODU ( Industriel )
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Localisation : Paris / Année : 1938
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de pièces de terre au finage de Courgenay aux lieudits suivants: "le sépulcre ou le chemin de Nogent"; "Le vieux chemin de Mauny"; "La pierre aigue"; "La rôtie"; " Bois de bidault". Par Alexandre Désiré dit Casimir MARTINET, cultivateur, et Marie Honorine RENVOYÉ, son épouse,demeurant ensemble même commune. Au profit de Jules DODU, industiel, demeurant à Paris, boulevard Voltaire, n°27. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: PERROCHE; STIÉVENARD; CALLOT; LECOQ; SIMONET; Camille ALLARD; Eugène BOUDIER, et son épouse, Léonine Jannes BOUDIER, demeurant ensemble à Courgenay; MOULLARD; GAVILLON; FOUCAULT; TRICHER Amédé, en son vivant , sans profession, demeurant à Courgenay; Me SONNET, notaire à Villeneuve l'Archevêque et Me jacquemin, notaire même commune; Me MOINET, notaire à Theil-sur-Vanne; CALLOT-VIOLETTE; Me FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; PLÉAU; Jean Louis LAROCHE, et Victorine Adèle, son épouse, demeurant ensemble à Courgenay. Signatures lisibles, tampon à sec du notaire GAUMONT. Document relié par coutures et pré-imprimé à l' intérieure de la première feuille et de la dernière. Voir doc.40071; 40072; 40073;40074.
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36244 - COMPAIN ( Propriétaire )
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Localisation : Le Mans / Année : 1936
Type d'acte : Devis - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Devis descriptif d'une maison, devant être construite, n° 24 rue du Grant Pré au Mans. Par COFFRE, architecte, agissant pour, COMPAIN, propriétaire, demeurant au Mans. Autre nom cité, LEBATTEUX, entrepreneur. Document de trois page dactylographiés. Il est intéressant de constater l'utilisation de vieux rails de chemin de Fer pour la voûte de cave. Tampon du timbre.
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39524 - ARMENGAND ( Ingénieur-conseil )
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Localisation : Paris / Année : 1934
Type d'acte : Correspondances diverses - Pap - A4 - 26 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Correspondances diverses, entre ARMENGAUD-LEMALE, société des Brevets Étrangers, Turbomoteurs, siège social, 198 rue Rivoli, Paris. Et Alfred BARBEZAT, ingénieur-conseil, ancien directeur d'usine, (Turbomachine), à Loëche-Ville en Suisse. Il s'agit de conception de turbines, et de reconnaissance de brevets. Entre autres pièces jointent: 1°) Courrier dactylographié à en-tête de: Banque de l'Indochine, à Paris (pour étude financière) adressée à Monsieur BASTIN, 12 avenue Daniel Lesueur, Paris (dactylographié, 1936). 2°) Un petit livret imprimé, concernant les statuts de la société - Inthermique - dont le siège social se trouve à Paris, (12 pages reliées par agrafes). 3°) Un courrier de 1934, dactylographié, à l'entête de l'Union Rurale d'Électricité, 34, rue La Bruyère, Paris (9ème). 4°) Un courier de 1934, à l'entête d'ARMENGAUD JEUNE, ancien élève de l'école Politechnique de Zurich, courrier dactylographié. 5°) Courrier à l'entête de la Société Anonyme de Turbo-Machines, en l'année 1929, siège social, 2 rue Saint-Thomas d'Aquin, Paris (7ème). 6°) Courrier dactylographié, de l'année 1925, à l'entête des Etablissements A.LAFFY, (Appareils automobiles de voirie, matériel incendie), dont le siège social se trouve 82 rue du Vieux Pont de Sèvres, Billancourt (Seine). 7°) Sept pages, courrier à l'entête d'Alfred BARBEZAT, ingénieur-conseil - Turbomachines - à Loëche-Ville en Suisse, correspondances d'Alfred BARBEZAT, de 1921 à 23. 8°) Une quittance (1907), reçu par le Société des Brevets Étrangers (ARMENGAUD-LEMALE), TURBOMçOTEURS, autre nom cité; Étienne BASTIN, ingénieur demeurant à Paris, 7 rue Navarin, un timbre de quittance de 10 cts collé.
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37079 - MARCADIER ( Cultivateur )
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Localisation : Vieure / Année : 1928
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Baïl à ferme d'une propriété agricole, dite "Aux Magnoux", cituée commune de Vieure. Par Jean BOUGUIN, propriétaire à Ygrande. Pour le preneur, Louis MARCADIER, cultivateur demeurant commune de Vieure. Signatures lisibles, BOUQUIN, MARCADIER. Tampon du timbre. Voir document n°37064, 37080.
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37064 - BOUGUIN ( Propriétaire )
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Localisation : Ygrande / Année : 1925
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Baïl à ferme d'une propriété agricole, dite "Aux Magnoux", cituée commune de Vieure. Par Jean BOUGUIN, propriétaire à Ygrande. Pour le preneur, Louis MARCADIER, cultivateur demeurant commune de Vieure. Signatures lisibles, BOUQUIN, MALLEY, MARCADIER. Tampon du timbre. Voir document n°37079, 37080.
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21970 - BALLOT ( ? )
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Localisation : Vieux-Berquin / Année : 1924
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Baptême, à Vieux-Berquin, le 13 avril 1924, d'Andrée Marie Louise BALLOT, née le 17 janvier 1924, fille de François BALLOT et de Jeanne RICHARD. Voir le doc. 21968. Document en partie imprimé avec beau cachet.
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36205 - GAUDIN ( Propriétaire )
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Localisation : Le Mans / Année : 1924
Type d'acte : Vente - Pap - ??? - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une portion de terrain. Pour la séparation des propriétés. Par, Ernest Auguste LIVET, Maître d'Hôtel, époux de Suzane Joséphine AIDAN, demeurant 13 rue de Tessé au Mans. A, Ulysse Paul GAUVIN, propriétaire, demeurant au Mans, vieux chemin d'Arnage. Dessin du plan de séparation avec l'espace vendu en couleur rose. Tampon du timbre. Tampon de André BOUTIER, Expert-Architecte, demeurant au Mans. Timbre fiscal de 80 c. nregistré au Mans.
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45320 - SARRAZIN ( )
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Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1920
Type d'acte : Achat/Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Norbert SARRAZIN achète à Mr Louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal, qui lui cède deux pièces de terre situées au finage de Thorigny, se décomposant comme suit : 10 ares 55 centiares de terre, lieu-dit le merisier traversé par le chemin tenant d'un long à Melle SIVANNE, du couchant à Jules HENRY et du nord un chemin. D'autre part, sept ares 91 centiares de terre, lieu-dit le vieux chemin de Sens, tenant du levant à Auguste BRÉARD et du couchant à Mr BOUY, du midi à des aboutissants et de l'autre au chemin. Ces immeubles proviennent de l'héritage paternel du Sieur GÉNÉRAT. Cette vente est faite moyennant la somme de Deux Cent francs, payés au comptant, le 30 mai 1920.
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36175 - BOURNEAU ( Propriétaire )
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Localisation : Le Mans / Année : 1920
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Baïl à ferme. Par le bailleur, Adolphe BOURNEAU et son épouse Clémentine HUET, demeurant à Heuche-Pie (?). Et le preneur, Georges Edard, époux de Agnes BEAUGENDRE, demeurant à la Pousinière, vieux chemin d'Arnage, commune du Mans. Signatures lisibles ainsi qu'une croix pour Mme BOURNEAU. Tampon du timbre.
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38550 - VIEILLARD ( Pharmacien )
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Localisation : Paris / Année : 1919
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4+ - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage, entre : Paul Victor VIEILLARD, pharmacien, décoré de la croix de guerre, demeurant à Saint-Blonc (?), 10 rue d'Ailly. Fils de Albéric Barnabé Désiré VIEILLARD, propriétaire, ancien clerc de notaire, demeurant à Caen, et de Julia Mathilde GARNIER, sa mère. Et la future épouse, Hélène Françoise Geneviève LEDUC, institutrice à Saint-Blond. Fille d'Albert Crol LEDUC, et de Alice Louise Marie GERMAIN, rentière, demeurant même commune. Description et comptes des apports des futures époux. Joint au document, une note de frais dûs par VIEULLARD, pour l'Étude de notaire, (pré-imprimée). Tampon du timbre. Acte dressé par Me Edmond VIDECOQ, notaire à Paris, 16 rue de Liège. Tampon du notaire.
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10333 - MUNSCH ( soldat )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1918
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al
Lettre de Gaspard KOLB de Vieux-Thann, soldat, à Delle A. MUNSCH de Guebwiller, au sujet du décès de son camarade Jacques MUNSCH. Enveloppe.
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41242 - PERRODY ( propriétaire )
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Localisation : Cheignieu-la-Balme / Année : 1910
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bordereau d'inscription aux hypothèques de Belley, au nom de Marin PERRODY dit REY, propriétaire demeurant à Cheignieu-la-Balme. Autres noms cités: MARCHAND; TRANCHAND; GRÉNAND; GALLEY; BONIQUET; CLERC; NICOD; ÉCOCHARD; FERRAND; GIRAUD; CARRIER; FLANDIN; BENOÎT; AIMÉ; CHARVIEUX; PEYCRU; GOY; DUBIEZ; GIROUX; BADY; BOUVIER; GRANJU; AUBIEZ; MIRAILLET; ZELICOURT.
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37520 - BOUGUIN ( Marchand-épicier )
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Localisation : Ygrande / Année : 1895
Type d'acte : Résiliation de baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Résiliation de baïl. Par Jean BOUGUIN, marchand épicier, demeurant à Ygrande. Pour le locataire, Félix MARCADIER, époux de Marie AUBOIRE, demeurant aux Maynoux, commune de Vieure. Autre nom cité, Me GAYNON, notaire à Ygrande. Signature lisible, Marie AUBOIRE. Tampon du timbre.
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41236 - CASTIN ( propriétaire )
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Localisation : Contrevoz / Année : 1893
Type d'acte : vente - Pap - A4 - pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'un bâtiment servant d'habitation et d'un mas en nature pré et jardin sur la commune de Contrevoz, au nom de Charles-Léon CASTIN, propriétaire demeurant à Contrevoz, avec son épouse Séraphie DURAND. Acte dressé par Me Émile CHARVIEUX, notaire à Rossillon. Autres noms cités: ROUSSON; LAGER; PÉLISSIER; BOUVIER; CLERC; CHARVIEUX; JACQUET; GALLEY; MAZOYER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire CHARVIEUX.
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304 - WOLFER ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Montreux-Vieux / Année : 1892
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Convocations de 33 personnes nommées dont A.BOURCARDEY soeur d ela Charité à Mt-le-François,Pierre Joseph DENIER à Reppe, Moise et Eugène LEVY négociants à Lachapelle, Christophe Joseph CLERC soldat Et : Salomon PICARD marchand de bétail à Foussemagne, Joseph PINGENOT rentier à Foussemagne,Eugène GEHENDEZ propriétaire à Chèvremont, Alice BONAVENTURE soeur de la Charité à Mt-le-François etc..
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42826 - MAGNY ( stéarinier )
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Localisation : Lyon / Année : 1889
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 61 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Antoine GOURD, stéarinier demeurant à Lyon. Acte dressé par Me CABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: LARGE; REYNIER; VILLEMINOT; PICATTIER; BINE; GERPHANION; GERIN; DESGOUTTES; BRUN; RIONDELET; DURDILLY; BERNICAT; GILLET; BERJON; MALLEVAL; DAMIRON; CHARDONNET; SYLVESTRE; GOUTEL; CHARVIEU; JOANNARD; CHACHUAT; SATIN; CHATANAY; THÈVE; CABARD; RENAUD; DISPOT; PALMIER; BROGARD; PIN; DALLIER; BERGER; MADIGNIER; GOUJON; DURDILLY; JULLIEN; BEUF; BROGARD; VAPILLON; VILLEMINOT; COLLOMB; CHOREL; BAL; RIONDELET; CHALON; BOISSONNAT; ROCH; JACQUET; BERNICAT; PICATTIER; PIQUAND; AUGAGNEUR; MALLET; CARRET; BAL; PERROT; DUMOLARD; MOREAU; MALLET; FORNARO. Tampon du timbre. Document relié par coutres.
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39202 - GALOT ( Rentière )
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Localisation : Paris / Année : 1888
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procuration pour la vente d'une maison, située à Amiens, faubourg de Noyon, 1 rue de Desenlis. Par Aimée GALOT, rentière demeurant à Paris, 94 Bd Voltaire, veuve de Florent GLAVIEUX. Signature lisible: GALOT. Tampon du timbre. Tampon encre de Me DERIENCOURT, notaire à Amiens.
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1241 - HAAS ( )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne la contribution sur DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX (ou DE SAINT-MAURIEUX), propriétaire à Fontaine. Voir doc. 1143, 1164, 1165, 1173, 1199, etc. Concerne: Auguste HAAS de Belfort, Marie HAAS épouse de Constant LAVOYENNE, Mlle Emilie HAAS, Joseph HAAS, Anne HAAS épouse de Charles TOUVET négociant, Prosper HAAS banquier, Mlles Odile et Georgette
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1165 - CHIROT ( propriétaire )
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Localisation : F - Somme - Abbeville / Année : 1886
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite DAIGREMONT de St MAUVIEUX. Voir doc. 1164 et, surtout, 1101 Opposition faite à la requête de Clovis CHIROT, propriétaire demeurant à Abbeville
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8210 - LEHMANN ( cultivateur )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1886
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Al
Extrait d'adjudication effectuée à la requête d'Ignace BIHL, cultivateur autrefois à Manspach, actuellement à Fulleren - Joséphine BIHL, épouse de Joseph SCHORR, cultivateurs de Fulleren - Anne BIHL, épouse de Joseph BOYAT, cultivateur à Montreux-Vieux. Acquisition d'un champ sis au canton 'Schaffenatterweg' à Manspach par Thiébaud LEHMANN, cultivateur du même lieu.
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1173 - BOUVIER ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1886
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite Madelène Augustine Cécile HARTMANN et Jean-Pierre BOUVIER, propriétaire demeurant à Fontaine, ainsi que LITZLER, meunier demeurant à Fontaine. Voir doc. 1164 La veuve BOUVIER, propriétaire à Fontaine, poursuit la distribution par contribution entre les créanciers de Jules Léopold DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX et d'Adélaïde Marceline BOURQUARDEZ, sa femme, d
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3553 - DAIGREMONT ( noble )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1886
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Jules Léopold DAIGREMONT de Saint-MAUVIEUX et Adélaïde Marceline BOURQUARDEZ. On cite d'autres noms.
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2860 - MANGUE ( épicier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Collocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne MANGUE, épicier à Belfort, Jules Léopold DAIGREMONT-SAINT-MAUVIEUX et Adélaïde Marcelline BOURQUARDEZ, sa femme, propriétaire à Fontaine.
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1199 - BOUVIER ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1886
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite Dominique HAAS, banquier de Belfort. Voir doc. 1173 Concerne Madeleine Augustine Cécile HART(E)MANN, veuve de Jean-Pierre BOUVIER, et Jules Leopold DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX et son épouse Adélaïde Marceline BOURQUARDEY, propriétaires à Fontaine
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23257 - HOFFSTETTER ( Agent de police )
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Localisation : Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
À la requête de François HOFFSTETTER, agent de police à Belfort, époux de Robertine KURZ, concernant Félix FLICK, commissaire priseur audit lieu, et DAIGREMONT de SAINT-MAUVIEUX (?), propriétaire à Fontaine. Voir doc. 23256. On cite d'autres noms.
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1604 - DAIGREMONT ( propriétaire )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite maître LAPOSTOLET, avoué à Belfort, Bernard LAMBERT, huissier demeurant à Fontaine, maître FELTIN, avocat à Belfort. Voir doc. 1199. A la requête de Léopold DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX, propriétaire à Fontaine, à propos de Dominique HAAS, banquier à Belfort.
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26914 - JALABERT ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Mme veuve JALABERT, propriétaire à Chévieux (?), commune de Saint-Just-Saint-Rambert. On cite d'autres noms.
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22950 - GARNIER ( Banquier )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1885
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre BALLERO, demeurant à Paris, et François GARNIER, banquier à Chalon-sur-Saône. Établi par Arsène GIRARD, huissier à Fontaine demeurant à Belfort, et concernant également M. DAIGREMONT de SAINT-MANVIEUX (?), propriétaire à Faontaine.
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1437 - MEILLERE ( carrossier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite Félix FLICK, commissaire priseur à Belfort. DAIGREMONT DE SAINT-MAURIEUX ou DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX ? Document avec tampon et timbres fiscaux. Faite à la requête de Pierre MEILLERE, carrossier à Belfort, à propos de DAIGREMONT (7 septembre 1885).
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1521 - LITZLER ( meunier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite Bernard LAMBERT, huissier à Belfort. Document avec tampon et timbre fiscaux. Filigrane. A la requête de monsieur LITZLER, meunier à Fontaine, à propos de DAIGREMONT SAINT-MAUVIEUX, propriétaire à Fontaine (26 décembre 1885).
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42838 - SYLVESTRE ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Anse / Année : 1885
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente d'un vieux bâtiment en ruine au nom de Antoine SYLVESTRE, propriétaire-cultivateur demeurant à Lozane-d'Azergues. Acte dressé par Me THABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: GUIGOUD; MAZET; PALMIER; GILLET; PIN; LAVIOLETTE; PÉCHET; DARDEYGNE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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23254 - FLICK ( Commissaire priseur )
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Localisation : Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
À la requête de Pierre MEILLIÈRE, carrossier, élisant domicile en l'étude de maître Marc DIETSCH, huissier audiencier, ayant signifier à Félix FLICK, commissaire priseur (tous de Belfort), une opposition concernant Monsieur DAIGREMONT de SAINT-MAUVIEUX (ou MAURIEUX ?), propriétaire à Fontaine. Voir doc. 23253 et 23255 à 23257.
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44267 - DUCHER ( docteur en médecine )
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Localisation : Thoissey / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Adjudication au nom de Claude DUCHER, docteur en médecine demeurant à Thoissey. Autres noms cités : BROYER; PELISSON; MEZIAT; PICOT; BILLION; VERNE; FAVRE; DUBIEF; PARDON; GUILLIN; ROLLAND; SANDELION; MILOT; BERTHIER; SOUVIGNY; BILLIOU; PRAVIEUX; BACHELARD; PERRIN; GUENILLON; GOTH; DORMAISON; BRUNARD; GATY; SAPALY; LAFORET; CHEVROLAT; BILLARD; MIFFLET; PRAVIEUX; DEFAY; VERNAY; MOREL; BIDAR; DURAND; JOLIVET; FARFOUILLON; DEPARDON; MAIME; AUBERT; VIARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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216 - NOTTARIS ( plâtrier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Etat - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Note détaillée du travail fait par P. NOTTARIS plâtrier et peintre à Fontaine chez M. D'AIGREMONT de ST MANVIEUX
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23253 - GARNIER ( Banquier )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1885
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre GARNIER, banquier à Chalon-sur-Saône, Arsène GIRARD, huissier à Belfort, Émile GIRARDEZ, huissier à Belfort, Monsieur DAIGREMONT de SAINT-MANVIEUX (ou MAUVIEUX ?), propriétaire à Fontaine, les banquiers WORMS, ALPHEN et DAUPHIN, de Paris, et autres. Voir doc. 23254.
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37557 - CHABAN ( Marchand de vieux papier )
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Localisation : Paris / Année : 1884
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscriptions des hypothèques. Au profit de Annet CHABAN, négociant, demeurant à Paris, 35 rue Saint-Sauveur. Contre la communauté de Mr CHABAN, époux de Victoir DAIGREMONT, et de ses héritiers, nommés ci-après. 1°) Toussaint DAIGREMONT, son père, propriétaire, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. 2°) Arthemise DAIGREMONT, conciergedemeurant à Paris, rue des Fossés-Saint-Jacques, épouse de Antoine PENNARD. 3°) Rose Catherine DAIGREMONT, veuve de Louis JEANNE, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. 4°) Colombe Marie DAIGREMONT, épouse de Antoine Michel HEURTEVEND. 5°) Argentine Françoise DAIGREMONT, demeurant même commune. Autres noms cités, Me CATHERINE, notaire à SainT-Martin-des-Besaces. Me TOSTAIN, notaire à Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Document relié. Timbre de quittance de 10 ct, collé. Tampon du Conservateur.
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35919 - CHABAN ( Marchand de vieux papiers )
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Localisation : Paris / Année : 1884
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente par adjudication, d'une propriété et dépendances sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Annet CHABAN, marchand de vieux papiers, demeurant au n°34, rue Saint-Sauveur à Paris, et son épouse Victoire Désirée DAIGREMONT, fille de Toussaint DAIGREMONT, veuve en premières noces de Alphonse Constant GEORGIN. Autres noms cités, Arthémise DAIGREMONT, épouse de Antoine PENNARD, homme de peine, demeurant à Paris. Rose Catherine DAIGREMONT, veuve de Louis JEANNE, demeurant à Caumont-l'Éventé. Colombe Marie DAIGREMONT, épouse de François Michel HEURTEVENT, quincailler, demeurant-Saint-Martin-des-Besaces. Argentine Françoise DAIGREMONT, épouse de Ferdinand Désiré FLEURET, quincaillet. Auguste Jean Baptiste BUSSARD, horloger, et Pierre Adolphe MARIETTE, cordonnier, tous deux témoins instrumentés, demeurant à Saint-Marin-des-Besaces. Acquéreur, Hyppolite Philbert LEROUILLY, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Ate dressé par Me Édouard TOSTAIN, notaire à Saint- Martin-des-Besaces (Calvados). Tampons, du timbre fiscal, du notaire, du Bureau des Hypothèques de Vire.
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39199 - GLAVIEUR ( Propriétaire )
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Localisation : Amiens / Année : 1882
Type d'acte : Certificat d'engagement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certificat d'engagement pour la construction d'une maison, située à Amiens. Par PLIBEAUX (ou RIBEAUX) entrepreneur demeurant à Amiens, 4 rue du Fossé. Pour l'acquéreur, Mme veuve GLAVIEUR, demeurant Amiens. Autre nom cité: GRY, propriétaire à Amiens. Tampon du timbre.
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41241 - CHRISTIN ( liquoriste )
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Localisation : Vieu / Année : 1882
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil et bordereau d'inscription aux hypothèques de Belley, au nom de Louis CHRISTIN, liquoriste, demeurant à Vieu. Autres noms cités: JANIN; DURAND; BORNEX; CYVOET; GRILLET; VACHAT; CLERC. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon de l'avoué BORNEX.
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24391 - JALABERT ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1881
Type d'acte : Citation à témoins - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jean MOUSSET, propriétaire et caissier de banque à Saint-Étienne, route de Saint-Chamond, et Fanny JALABERT, née SIJEAN, propriétaire à Chevieux, commune de Saint-Just-Saint-Rambert. On cite d'autres noms.
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39109 - GALOT ( Rentière )
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Localisation : Amiens / Année : 1880
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente aux enchères. Convention d'adjudication, pour une maison, située à Amiens, 1 rue de Senlis. À la requête d'Aimée GALOT, rentière, demeurant à Amiens, veuve de Florentin GLAVIEUX. Tampon du timbre. Tampon du notaire, Me DERIENCOURT, demeurant Amiens.
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5590 - VIEUX ( charpentier )
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Localisation : F - Isère - Sassenage / Année : 1877
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Ont comparu Antoine DUPUY de BORDES, négociant et propriétaire à Noyarey, et Jean VIEUX, maître charpentier à Sassenage. On nomme Marie Céleste Amédée ALILLE, notaire à Sassenage, et autres.
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270 - PASTEUR ( )
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Localisation : F - Doubs - Châteauvieux / Année : 1876
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Claude François PASTEUR,né 7/4/4803 à Châteauvioeux (Doubs) fils de J.Claude PASTEUR et de Jeanne Pierrette MARTEAU. Sans papiers, vagabond.
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3789 - PASTEUR ( ? )
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Localisation : F - Doubs - Châteauvieux-les-Fosses / Année : 1876
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Claude François PASTEUR, né à Châteauvieux (Doubs ?) le 7 avril 1805, de François PASTEUR et de Pierrette BARTHAUD. Relevé des bulletins individuels de condamnation, extrait du casier judiciaire de Besançon. Document en partie imprimé.
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39953 - BELLAU ( Journalier )
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Localisation : Buneil / Année : 1873
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication. Vente de plusieurs pièce de terre, situées sur la commune de Guainville. Par 1°) Louise Armance LEBLOND, cultivatrice, demeurant à la Chaussée d'Yvry, veuve de Louis Désiré DUHAMEL; 2°) Sosthène Albert LEBLOND, cultivateur, demeurant au vieux château, commune de Guainville; 3° Louis François CHEVALIER, époux d'Adèle Julie Angélique LEBLOND, demeurant ensemble à Chanu, commune de Villiers en Désoeuvre; 4°) Arsène Désiré DUBOC, cultivateur, époux de Françoise Honorine LEBLOND; 5°) Adolphe Denis MALASSIS, cultivateur, époux de Marie Pélagie LEBLOND, demeurant ensemble à Aigleville (Près de Pacy); 6°) Louis Adolphe LAMY, cultivateur, époux de Célestine Augustine LEBLOND, demeurant ensemble à Bencourt-sur-Eure, canton de Pacy. Vente adjugée à Pierre BELLAU, journalier, demeurant à Gilles. Acte dressé par Me Jacques Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vergues, canton d'Anet, Eure et Loire. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre.
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43513 - SOLY ( propriétaire )
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Localisation : Valsonne / Année : 1873
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente d'un fonds de vigne et de pré au nom de Jean-Marie SOLY, propriétaire-tisseur demeurant à Valsonne. Acte dressé par Me MAVAIZARD, notaire à Valsonne. Autres noms cités: CHANEL; CHOL; PEILLON; PRAVIEUX; PRADEL; NÉRAUD; SALET; BERTHIER; BONNAURE; VALENTIN; DONENFOUX; VILLÈLE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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22893 - LEVIEUX ( Commerçant )
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Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1871
Type d'acte : Dette - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Mme veuve LEVIEUX, commerçante (épicière grainetière ?), et le jardinier du comte de REISET, savoir FONTAINE, jardinier au château du Breuil. Voir doc. 22866. 1 timbre de quittances.
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3461 - VOLNER ( fileur )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1867
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Mathias VOLNER (ou VOLMER ?), né à Vieux-Thann le 5 mai 1842, de Philippe VOLNER et de Françoise KNIBIEHLY, fileur domicilié à Mulhouse, veuf. Document en partie imprimé.
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38489 - BOUCHERON ( Bijoutier )
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Localisation : Paris / Année : 1863
Type d'acte : Opposition sur vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Lettre adressée au Président du Tribunal de Première Instance de Chartres. Par les héritiers de, Marie Thérèse GADDE, mère, et Étienne Mathieu TABOURIER, le père. Pour, Octavie CHARPENTIER, épouse de Louis BOUCHERON, bijoutier, demeurant à Paris, 19 rue Jean Jacques ROUSSEAU. Scholastique Armandine TABOURIER, célibataire, sans profession, demeurant Chartres. Antoine TABOURIER, marchand boucher, demeurant à Paris, 31 rue du vieux Colombier. Mathieu Jules TABOURIER, marchand de porcs, demeurant à Sartres. Contre, Jean Auguste BEREAU, ancien boulanger, et son épouse, Victoire Caroline BLECHET, demeurant à Sartres. Lesquels doivent aux requérants plusieurs loyers. Tampon du timbre. Tampon de l'avoué LANDRY, à Chartres.
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45113 - BUSSONNET ( propriétaire )
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Localisation : Creuzier-le-Vieux / Année : 1859
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Creuzier-le-Vieux. Autres noms cités : MONVOISIN; COMBE; ROUCHON; BALAYER; GRAVIER; DALBOST; ROCHER. Tampon du timbre.
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37956 - BELLISSENT ( Cultivateur )
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Localisation : Lucenay / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de deux parcelles de terre, situées en la commune de Chasselay, sur le territoire de Château-Vieux. Par Barthélémy BELLISSENT, propiétaire cultivateur, demeurant à Lucenay, et son épouse Marie Lyonnest. Pour l'acquéreur, Vincent BELLISSENT, leur cousin, cultivateur propriétaire, demeurant à Chasselay. Autres noms cités, Étienne BAIL, géomêtre, et Pierre BÉROUJOUD, témoins appelés, demeurant à Chasselay. Tampons du timbre, et du notaire. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire résidant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.
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39795 - GATEAU ( Propriétaire-Cultivateur )
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Localisation : Cérilly / Année : 1858
Type d'acte : Présentation de compte - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Présentation de compte de tutelle de la succession de Charles DELAVOYE. Par, Auguste GATEAU, propriétaire et cultivateur, et Marie Clémentine BOUDROT, son épouse, demeurant ensemble au Vieux Verger, commune de Cerilly, la dite dame est veuve en premières noces de Jean Charles DELAVOYE. Compte de tutelle devant être rendu à Marie Clémentine DELAVOYE, épouse de François Julien LUQUIN, cultivateur, demeurant à Vulaines, canton de Boeurs-en-Othe. Madame DELOVOYE, étant seule et unique héritière de son père. Description du compte. Acte dressé par Me Louis MELLIN, notaire à Cérisiers, arrondissement de Joigny, département de l'Yonne. Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39796.
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22444 - GONTIER ( Ouvrier tuilier )
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Localisation : Berchères-sur-Vesgre / Année : 1858
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Remy ROBERT, cultivateur à Berchères-sur-Vesgres, époux de Marie-Bonne FLEURY, ainsi que leurs trois filles : Marie-Joséphine ROBERT, épouse de Joseph DURAND, cordonnier à Houilles, Florentine Candide ROBERT, épouse de Nicolas Sébastien HERVIEUX, cordonnier audit lieu, et Adélaïde Alphonsine ROBERT, épouse de Joseph Ferdinand GONTIER, ouvrier tuilier à Berchères-sur-Vesgres. On cite d'autres noms.
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43491 - BERTHIER ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Saint-Clément-sur-Valsonne / Année : 1858
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de pièces de terre au nom de Jean-Louis BERTHIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Clément-sous-Valsonne. Acte dressé par Me SALET, notaire à Tarare. Autres noms cités: SOLY; PRAVIEUX; PRADEL; LETERSU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39749 - LUQUIN ( Cultivateur )
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Localisation : Vulaines / Année : 1858
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage, entre : 1°) François Julien LUQUIN, cultivateur, demeurant à Vulaines, canto d'Aix-en-Othe.. Fils de Julien Étienne LUQUIN, propriétaire et cultivateur, et Catherine Marguerite MARTEAU, son épouse, demeurant même comme. 2°) Et de Marie Clémence DELAVOYE, sans profession, demeurant au Vieux Verger, commune de Cérilly. Fille de Jean Charles DELAVOYE, et de Marie Clémentine BOUDROT, sa veuve, mariée en secondes noces avec Auguste GATEAU, propriétaire et cultivateur, demeurant à Cérilly. Description et clauses concernant les donations faite par les familles. Acte dressé par Me Louis MELLIN, notaire à Cérisiers, canton de Joigny, département de l'Yonne. Document relié par couture. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Voir doc. n°39751, 52, 53, 55, 61, 62, 74, 75, 96, 99.
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37762 - GAUTIER ( Propriétaire )
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Localisation : Chemiré-le-Gaudin / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de plusieurs pièces de terre, nommées: 1°) "Le vieux champ ou champ du milieu". 2°) "Le champ de la Lande". 3°) "Le taillis de la Cachette", faisant partie du bordage de l'Aubinière, et situé commune de Pirmil. Par Jacques GAUTIER, propriétaire, époux de Henriette Marie Charlotte CÔME, demeurant ensemble commune de la Chemiré-le-Gaudin. Pour l'acquéreur, Louis DUTERTRE, cocher, époux de Renée BAGUET ou BAYER, demeurant à Vauligé, commune de Fercé-sur-Sarthe. Nombreux noms concernant l'origine de propriété. Tampon du timbre. Acte dressé par Me René Jean BARREAU, notaire à Pirmil, canton de Brûlon, (Sarthe). Signature lisible, BARREAU. Document relié. Voir document n°37762.
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3925 - STAELTZLER ( ? )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Vieux-Thann / Année : 1855
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Jean STAELTZLER (?) de Vieux-Thann.
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23091 - STOELTZHN ( ? )
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Localisation : Vieux-Thann / Année : 1854
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Jean STOELTZHN né le 10 mars 1819 à Vieux-Thann, âgé de 35 ans, sans domicile.
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3837 - JAGGE ( ? )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Vieux-Thann / Année : 1851
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Sur Antoine JAGGE, demeurant et né à Vieux-Thann le 27 mai 1811, boiteux. Document en partie imprimé.
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25531 - FLEURY (de) ( Propriétaire )
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Localisation : Vieux-Ruffec / Année : 1851
Type d'acte : Matrice cadastrale - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Armand de FLEURY, prorpiétaire à Vieux-Ruffec. Document en partie imprimé. On cite d'autres noms. De 1851 à 1861 (?). Plusieurs lieux-dits nommés.
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577 - JAEGGÉ ( voiturier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Vieux-Thann / Année : 1851
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Extrait du casier judiciaire de Joseph JAEGGÉ né 9/1/1809 à Vieux-Thann.
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1113 - VIEUCHANGE ( cultivateurs )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Dannemarie / Année : 1850
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Claude Jacques ROMAIN est invité à se rendre au tribunal de Belfort pour règlement à l'amiable d'une somme
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302 - LOEFFEL ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Vieux-Thann / Année : 1850
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Borderau de transmission à l'entête de la compagnie du chemin de fer de Strasbourg à Bâle. P. dressé par un agent de la compagnie à l'encontre de Jacques LOEFFEL pour inobservation des règlements.
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1616 - FAIVRE ( cultivateur )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Valdieu / Année : 1848
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite Antoine VIEUCHANGE, huissier demeurant à Dannemarie Assignation à comparaître de Louis FAIVRE, cultivateur de Valdieu.
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571 - WEINBRENNER ( entrepreneur )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Vieux-Thann / Année : 1846
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Joseph BADER et Jean LANOY gardes forestriers de Thann. A l'encontre de la femme de Jean WEINBRENNER de Vieux-Thann.
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2844 - KEMPF ( cultivateur )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Altenach / Année : 1846
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne George KEMPF, cultivateur à Altenach. Fait par Antoine VIEUCHANGE, huissier à Belfort demeurant à Dannemarie.
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3548 - GRUNFELDER ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Dannemarie / Année : 1846
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Barbe GRUNFELDER, veuve RIFS (ou RISS ?), de Dannemarie. On cite Antoine VIEUCHANGE, huissier.
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40797 - LEHAITRE ( maître maçon )
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Localisation : Laons / Année : 1845
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur le territoire de Laons, par Louis-Laurent BOILEAU, cultivateur demeurant Torsay, avec son épouse Élisabeth-Olympe DESCHAMPS, au profit de Pierre LEHAITRE, maître maçon, demeurant à Corbonval. Acte dressé par Me RAYER, notaire à Laons. Autres noms cités: ARNAUD; DETAY; DUBUS; MILLARD; POTIN; HERVIEU; DES COURTILS; WALLOIS. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire RAYER.
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1447 - TOCK ( voiturier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Vieux-Thann / Année : 1844
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Papier filigrané avec tampon royal. Production dans l'ordre ouvert par Pierre TOCK, voiturier demeurant à Vieux-Thann, pour les sieurs SCHMETTER et WELING, marchands de vins à Thann (12 avril 1844).
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2737 - BAESSLER ( ébéniste )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1843
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre messieurs KOECHLIN et LAEDERICH, négociants à Mulhouse, contre Jean BAESSLER, ébéniste à Thann. En présence de FURDERER et KOHLER, négociants à Thann, contre messieurs HUMBERGER et HOELG (?), négociants à Thann, en présence de Joseph Hypolite DERVIEUX, notaire à Thann.
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370 - THUET ( propriétaire )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Rumersheim / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Achat par François Louis THUET de Rumersheim d'un champ au ban d'Obersaasheim. Vendeurs : la veuve et le shéritiers de Jean Baptiste KAÜFFLER le vieux, meunier au moulin d'Obersaasheim. Sont jointes deux quittances, en allemand, pour règlement par l'acquéreur THUET.
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1558 - DERVIEUX ( notaire )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1843
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Hypolitte DERVIEUX, notaire à Thann, ainsi que Jean BAESSLER, ébeniste à Thann, et les négociants FURDERER, KOHLER & Cie de Thann (16 septembre 1843).
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1503 - BAULER ( ébéniste )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1843
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
On cite Josseph Hypolite DERVIEUX, notaire à Thann, et Valentin KOENIG, huissier à Thann. Concerne Jean BAULER, ébéniste à Thann, et FURDERER, KOHLER & Cie, négociants à Thann (22 août 1843).
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3529 - VIEUCHANGE ( huissier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Dannemarie / Année : 1840
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Antoine VIEUCHANGE, huissier à Belfort, demeurant à Dannemarie, a cité comme témoins : Sébastien DITNER, Joseph DITNER, Martin HARTMANN, tous cultivateurs, Jean DITNER, aubergiste
Catherine SCHORR, sans profession, Paul SCHORR, aubergiste, tous de Balschwiller.
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38826 - DOILLAN ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Magnoncourt / Année : 1840
Type d'acte : Convention de baïl - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de baïl, et citation à comparaître. Documents composés de plusieurs actes rédigés sur différentes années, par les consorts DOILLON. 1°) Citations à comparaître (1840), sur une requête de Jean Baptiste, et Alexandre DOILLON, frères, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Magnoncourt. Contre les époux DÉTRIER et (?). 2°) Baïl (1901), entre, Louis DOILLON, propriétaire à Magnoncourt, et le preneur, Jean Baptiste BOUSSET, ouvrier ébéniste, demeurant à Saint Loup. Concerne un logement dans la maison du loueur, située à Magnoncourt, rue du Haut. 3°) Même location (1902), entre Louis DOILLON, le propriétaire, et les preneurs, Judith GAVOILLE, veuve de MATHIEU, et Delphin MATHIEU, fabricant de sièges, demeurant Saint-Loup. 4°) Même lieu de location (1908), entre Louis DOILLON, le propriétaire, et les preneurs, Jules Célestin DAVID, et Marie DOILLON, son épouse, habitants de Magnoncourt. 5°) Location d'un champ, au lieudit "La mairie", situé sur le territoire de Saint-Loup (1908). Par Louis DOILLON, propriétaire à Magnoncourt. Et le preneur, Victor PINOT, propriétaire demeurant à Saint-Loup. 6°) Location d'un champ, au lieudit "La mairie", situé sur le territoire de Saint-Loup (1926), et autre champ, situé au lieudit "Vieux chemin du Fontenoy au mont Paut", situé sur le même territoire. Par Louis DOILLON, propriétaire, demeurant à Magnoncourt. Pour le preneur, Victor PINOT, propriétaire, demeurant à Saint-Loup. Tampon du timbre. Signatures lisibles, BARDOT, huissier au canton de Saint-Loup; BOUSSET; Judith GAVOILLE et Delphin MATHIEU; Jules DAVID et Marie DOILLON; Victor PINOT; Louis DOILLON.
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1128 - MAUMIER ( cultivateur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Méziré / Année : 1838
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente faite par les époux François BOURQUIN dit le vieux, propriétaire, et Marie-JeanneTANNEUR demeurant à Feches-l'Eglise. Acquisition au profit de François MAUMIER, le jeune
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1197 - HOUDELOT ( cultivateur )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Morvillars / Année : 1837
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite François MAUMIER le jeune et Michel HOUDELOT, tous deux cultivateurs à Méziré. Voir doc. 1188 Vente faite par François HOUDELOT (ou OUDELAT) à François MAUMIER le vieux de Méziré
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5665 - ANDRIEU ( contrôleur )
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Localisation : F - Lot-et-Garonne - Damazan / Année : 1837
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Marie Césarée VIEUSSE, épouse de Louis ANDRIEU, contôleur de culture près le magasin de Damazan, et Pierre Bernard DELARD, propriétaire de Saint-Brice. On cite d'autres noms.
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45112 - GUINARD ( propriétaire )
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Localisation : Creuzier-le-Vieux / Année : 1835
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Saturnin GUINARD, propriétaire demeurant à Creuzier-le-Vieux. Autres noms cités : BUSSONNET; CORNIL; BELAY; MARCHANDET; GUYOT. Tampon du timbre.
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45141 - BUSSONNET ( propriétaire )
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Localisation : Creuzier-le-Vieux / Année : 1835
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Creuzier-le-Vieux. Autres noms cités : BELLAY; RÉGNIER; GUYOT; COURSOLLE; MURCHIN. Tampon du timbre.
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6207 - GEFFROY ( cultivateur )
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Localisation : F - Yvelines - Neauphle-le-Vieux / Année : 1834
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Au profit de Pierre FALAISE BELHOMME, propriétaire à Jouars-Pontchartrain, contre Alexis GEFFROY, cultivateur à Neauphle-le-Vieux, époux de Louise VIET. On cite d'autres noms.
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43555 - NUGUET ( ouvrière )
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Localisation : Viévy / Année : 1834
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de terre au nom de Pierrette NUGUET, ouvrière demeurant à Viévy. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: MIGNOTTE; CASTAL; PICARD; VIRLY; DEQUINEUF; DARNARY; MÉNARD; VUILLEMIN; VIEURS. Tampon du timbre.
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38121 - SAVOUREY ( Propriétaire )
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Localisation : Clerval / Année : 1834
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente par adjudication. Concerne la moitié du moulins d'Aillon et ses dépendances, situés commune de Pompierre, canton de Clerval. Ce moulin appartient pour moitié à Sébastien Joseph PINAIRE, propriétaire demeurant Clerval. Et à Marie Joseph TRIMAILLE, veuve de Louis Michel SAVOUREY, propriétaire demeurant au moulin d'Aillon, même lieu. Autres noms cités, Claude TRIMAILLE, (frère); Claude TRIMAILLE (vieux), époux de Jeanne Claude JUIF, demeurant à Fontaine. Joint au document, notification de créance, commandement de paiement. Tampon du timbre. Voir document n°38119.
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2283 - GILBERTON ( curé )
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Localisation : F - Allier - Vieure / Année : 1832
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne GILBERTON (?), curéde Vieure, et monsieur JOURDAIN.
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6860 - CORNE ( cultivateur )
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Localisation : F - Doubs - Franois / Année : 1830
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Jean Pierre CORNE, le vieux, cultivateur à Franois, et Claudine CORNE, sa soeur. On cite d'autres noms.
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38239 - GROSJEAN ( Percepteur )
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Localisation : Lanans / Année : 1829
Type d'acte : Actes de ventes, acquisitions - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Différents actes de ventes, établis sur plusieurs années, (1827, 1829). Pour l'acquéreur, Joseph GROSJEAN, propriétaire, percepteur des Contributions Directes, demeurant à Lanans. Par les vendeurs; (Décembre 1827), un champ, situé sur le territoire de Lanans, lieudit "Aux Corvées". Par Adrien Joseph HUGUENOTTE, époux de Hélène PINAIRE, propriétaire cultivateur, demeurant à Lomont; (Mai 1827), plusieurs fonds, en prés et champs, situés à Lanans, lieudit "Malataché". Par Claude François PERRON, Adrien Joseph ANGUENOT, Claude Étienne VOINER, Claude Étienne PINAIRE, fils, Claude François GROSJEAU, vieux, Augustin GROSJEAN, Claude François GROSJEAN, jeune, Ignace BILLORS. Tous cultivateurs propriétaires, demeurant sur le territoire de Lanans; (Aout 1827), un pré, situé à Lanans, lieudit "En Combe". Par Jean Baptiste COLIN, propriétaire demeurant à Vaudrivillers. Et François Xavier COLIN, prêtre, demeurant à Baumotte, (Haute-Saône); (Novembre 1832), un champ, situé à Lanans dit "Le champ de Closé" et autre champ dit "En Clavière". Par Adjudication aux enchères, de Théodore GROSJEAN, professeur au séminaire d'Ornans, y demeurant, et Séraphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité, demeurant à Gray; (Juin 1829), deux prés, situés à Lanans, dont l'un, au lieudit "Combe". Par Joseph FORIEN (ou VORIEN), propriétaire, époux de Véronique PERRETTE, demeurant à Vercel. Autre nom cité, Jean Joseph PERRIER, son beau-fils; (Février 1829), de fonds de terre, en nature de pré et de champ, situés sur le territoire de Lanans, aux lieudits "Lauchière et Courbesroyer" dit le champ Courbe. Par Antoine COEURDEVEY, propriétaire cultivateur, demeurant à Hievre Maguy, canton de Baume, époux d'Anne Françoise CHOULET; (Février 1829), deux champs, lieudit de Trouvos, et Voies de Passarant, une chenevière, lieudit de "Belin", et un pré, lieudit de "Au Toroillot". Par Augustin GROSJEAN, propriétaire et cultivateur, demeurant Lanans, époux de Marguerite PINAIRE. Autre vente, rédigé sur le même acte, pour l'acquéreur, Nicolas CARD, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Il s'agit d'un champ, au lieudit "Entre deux bois", situé sur le même territoire. Tampon fiscal sur chaque document. Notaires ayant dressés les actes : Me Claude Joseph Alexandre ÉMERY, notaire à Vercel; Me Philippe Alexis POUSSOT, notaire à Baume; Me Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon fiscal sur chaque document. Voir documents n°Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265.
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6125 - PENET ( propriétaire )
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Localisation : F - Ain - Chavannes-sur-Reyssouze / Année : 1827
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Ont comparu Jean François PENET, Josèphe PENET femme d'Etienne DHOTAT, Claudine PENET, femme de Grégoire VIEUX, et Marie PENET femme de Joseph PACQUET, tous propriétaires cultivateurs à Chavannes-sur-Reyssouze. Lesdits quatre frères et surs PENET sont nés du mariage entre Jean François PENET et Marie Anne PESCHEUX, ainsi que Joseph Antoine PENET, présumé mort au service militaire, etc.
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6171 - BARRE ( vigneron )
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Localisation : F - Yvelines - Neauphle-le-Vieux / Année : 1827
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite Antoine BARRE, vigneron à Neauphle-le-Vieux. On cite d'autres noms.
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44983 - BUSSONNET ( propriétaire )
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Localisation : Creuzier-le-Vieux / Année : 1826
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Creuzier-le-Vieux. Autres noms cités : GUYOT; VARLAL; GASPARD; BAYHON; MARTIN; PASCAL; GUINARD; ARTOING. Tampon du timbre.
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37651 - DERVIEUX ( ? )
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Localisation : - - Thiais / Année : 1826
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Lettre de ratification. Certificat du conservateur des hypothèque de Paris. Concerne l'acquisition d'une ferme, située à Thiais près de Paris. Par Anne Victorine DERVIEUX, demeurant à Paris (Poisonnerie). De Louis François de Paule LEFEVRE DORMESSON de Noyseau, demeurant Paris, rue Saint-Guillaume, section de la Fontaine de Grenelle. Autre nom cité, Anne Geneviève LIMAS, épouse de Louis François de Paule LEFEVRE DORMESSON de Noyseau (père et mère du vendeur), ancien propriétaire. Me DULONG, notaire. Nombreux autres noms aux insciptions d'hypothèques. Tampon du timbre et supplément.
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38219 - COTTARD ( Huissier )
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Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1825
Type d'acte : Sommations de paiements - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Plusieurs sommations de paiements. Concerne de nombreux billets à ordres, actés par François COTTARD, huissier, exerçant près du Tribunal de Première Instance à Baume. Autres noms cités, COURVOISIER, canton de Clerval; Bernard BORACK, demeurant chez FONTAINE, à Clerval, contre Gabriel VINCENT; François BERNARD, marchant de chevaux, demeurant Belfort; BONCHAL frère, (BOUCHAL), maître de forge, à Besançon; MARQUISEL, à Strasbourg; Contre, Alexandre CHAINE, (le jeune), propriétaire, propriétaire, pour Quentin LAUCLE (LAUDE), propriétaire, demeurant à Clerval; PERDRIZÉ; GÉRARD; RICHARD, à Besançon; GRENIER, à Montbelliard; CHAMPIN, à Montbelliard; RICHARD, menier, au moulin de Bermont; Pierre SIMONIN, teinturier, à Clerval; Jean FONTAIGNIER (FONTAGNIER), aubergiste à Clerval; CHATELAIN, aubergiste, à Belvoir; Thomas MARCHAND, marchand à Pompierre, près de Baume. Beaucoup de requérants, rédaction souvent illisible. Il s'agit certainement, d'un cahier récapitulatif, des actes rédigés par Me COTTARD. Tampon de timbre. Joint au document, une note intitulé "Vieux papier". Concernant le constat d'un refus de paiement par VULLEMIN. Autres noms ciés, Claude TRIMAILLE, et Cypryen GROSSOT, tous deux cultivateurs, témoins appelés, demeurant Fontaine.
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10100 - MEISTER ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1825
Type d'acte : Quittance - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Al
Quittance délivrée par MEISTER le Vieux à son gendre Ambroise VOGELLWEITH.
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45138 - BUSSONNET ( propriétaire )
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Localisation : Creuzier-le-Vieux / Année : 1825
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Creusier-le-Vieux. Autres noms cités : POUILLIEN; JONARD; ARNOUX; GUINARD; VALLETON. Tampon du timbre.
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38819 - DESSEIGNET ( Propriétaire )
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Localisation : - - Amplepuis / Année : 1823
Type d'acte : Donation et vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Donation entre-vifs, par Marie DESSEIGNET, veuve de Antoine DEPRAVIEUX, propriétaire, demeurant à Cublize. Pour ses enfants et héritiers, François DEPRAVIEUX, et à Marguerite DEPRAVIEUX, épouse de Claude BILLET, propriétaire, demeurant même commune. Concerne la donation d'une maison avec jardin et dépendances, ainsi que de terre, situées même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Benoit CHERVIN, notaire à Cubize, canton de Thizy, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.
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44996 - CHACOS ( garde-général )
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Localisation : Creuzier-le-Vieux / Année : 1822
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Note au nom de monsieur CHACOS, garde-général demeurant à Creuzier-le-Vieux. Autres noms cités : BARMICHON; FAVEROD; BLONDIN. Tampon du timbre.
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37445 - RUFFIN ( Ouvrier en soie )
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Localisation : Lyon / Année : 1822
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage. Entre, Laurent RUFFIN, ouvrie en soie, demeurant à Lyon, Cour Saint-Pierre-le-vieux. Fils de François RUFFIN, propriétaire et marchand, et de Marguerite SAUDIER, demeurant commune de Vénitieux, département de l'Isère. Et Jeanne DÉLESTRA, ouvrière en soie. Fille de Pierre DÉLESTRA, fabricant d'étoffes de soie, et d'Antoinette AUTIN, demeurant Saint-Pierre-le-vieux. Autres noms cités, Pierre Marie PERRET, adjoint au maire de Sainte-Foy-lès-Lyon, et Antoine COLIN, boulanger, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PINTUREL, notaire à Saint-Foy-lès-Lyon. Tampon à sec du notaire.
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1431 - RICKLIN ( meunier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Bréchaumont / Année : 1822
Type d'acte : Etat de frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Beau filigrane et deux tampons. Voir doc. 1422 et doc. 1212 où il ne faut pas lire Marc BICKLIN mais Marck RICKLIN. Etat des frais entre Joseph FRODE, meunier, et sa femme Anne-Marie MEYER, de Bréchaumont, contre Marck RICKLIN le vieux, propriétaire à Dannemarie (5 septembre 1822).
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36421 - MULOT ( Cordonnier )
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Localisation : Fécamp / Année : 1820
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation de MULOT, cordonnier, demeurant à Fécamp, rue aux Juifs. Pour Pierre TROCQUE, demeurant même commune, rue du vieux marché. Concerne une location. Signature lisible de MULOT. Tampon du timbre.
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5717 - SENEGAS ( cultivateur )
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Localisation : F - Hérault - Saint-Pons-de-Thomières / Année : 1820
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Pour Jean SENEGAS, cultivateur, contre Jean VIEUX (?), tisserand, tous deux de Saint-Pons-de-Thomières. On cite d'autres noms.
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44976 - BUSSONNET ( propriétaire )
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Localisation : Creuzier-le-Vieux / Année : 1820
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Creuzier-le-Vieux. Autres noms cités : GUYOT; GUYNARD; MATHURET; PASCAL; BELLAY; REGNIER; DURAND. Tampon du timbre.
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6851 - CHENEVIX (de) ( comtesse )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1819
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean-Pierre CORNE, le vieux, cultivateur à Franois, et madame Jeanne-Françoise de BENASTON, épouse de monsieur le comte Richard de CHENEVIX, résidant habituellement à Londres. On nomme Jean-Baptiste-Joseph BELAMY, notaire à Besançon, Louise-Désirée CALF, veuve de Bon-Ignace ROUSSEL de CALMOUTIER, réidant à Besançon, sa tante, et autres. Document en partie imprimé.
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44980 - REMBERT ( vigneron )
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Localisation : Creuzier-le-Vieux / Année : 1819
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bail à ferme au nom de Claude REMBERT, vigneron demeurant à Creuzier-le-Vieux. Acte dressé par Me POUILLIEN, notaire à Cusset. Autres noms cités : BUSSONNET; REVANGER; LOIZET. Tampon du timbre.
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3853 - RICKLIN ( propriétaire )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Dannemarie / Année : 1818
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Marc RICKLIN, le vieux, propriétaire à Dannemarie, contre Joseph FROTE, meunier (?), et sa femme Anne Marie MEYER, demeurant à Bréchaumont. On cite d'autres noms.
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41199 - ROBERTY ( officier de santé )
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Localisation : Pré-en-Pail / Année : 1818
Type d'acte : Opération de comptes,liquidations et partages - Pap - A4+ - pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Opération de comptes et liquidations de biens au nom de Jean-François ROBERTY, officier de santé demeurant à Pré-en-Pail. Autres noms cités: CORBIÈRE; DUPOUCEAU; BRIAVEAU; LEROYER; LECORDIER; ROBERTY; DÉLILÉE; PURCET; MELOTE; BOURDAIN; CHAMPUREZIÈRE; LYOUS; LEFURÉ; MAGUAINNE; DEVIEUX; VATTIER; NOUETTE.
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1212 - BICKLIN ( propriétaire )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Dannemarie / Année : 1817
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite les héritiers BOICHOT Marc BICKLIN le Vieux reconnaît être créancier de Joseph BIHL, maire à Bréchaumont
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38189 - CLERC ( Laboureur )
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Localisation : Randevillers / Année : 1816
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Note d'assignation à comparaître de Claude Joseph CLERC, laboureur, demeurant à Randevillers. Sur une requête faite par Jean François CREUILLOR, laboureur, demeurant même commune. Audience le juge de paix, du canton de Clerval. Autre nom cité, Claude François CLERC, le vieux. Pas de tampon de timbre fical.
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44627 - SCHLOSSMACHER ( propriétaire )
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Localisation : Belleville / Année : 1816
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4 - 31 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte notarié au nom de Adolphe-Paul SCHLOSSMACHER, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CARRÉ, notaire à Paris. Autres noms cités : MAHOT; DUVAL; CHARRAT; DELAQUERANTONNAIS; CHUREAU; GAUTHIER; CHOLLET; GAST; CHOPPIN; HERVIEU; LAFOREST; GONSOLIN; CARRON; JOGNAND; VIGAUD; CUCHERAT; DUMAS; MILLON; SCHOOF; CALVEL; RAIS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44960 - BUSSONNET ( propriétaire )
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Localisation : Creuzier-le-Vieux / Année : 1815
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Obligation au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Creuzier-le-Vieux. Acte dressé par Me MONVOISIN, notaire à Cusset. Autres noms cités : COMBE; DALLOST; BALAYER; BILHAUT; LECOUTRE. Tampon du timbre.
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45139 - BUSSONNET ( propriétaire )
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Localisation : Creuzier-le-Vieux / Année : 1815
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bordereau de créance au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire demeurant à Creuzier-le-Vieux. Autre nom cité : GARAND. Tampon du timbre.
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41806 - BASCOUL ( propriétaire )
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Localisation : ??? - - / Année : 1814
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement au nom de monsieur BASCOUL, demeurant à Vieumalles. Autre noms cités: CORDILLAT; NAIRAC; LESGAGES.
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45181 - BUSSONNET ( propriétaire )
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Localisation : Creuzier-le-Vieux / Année : 1812
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Gilbert BUSSONNET, propriétaire-cultivateur demeurant à Creuzier-le-Vieux. Autres noms cités : POTHIER; MONVOISIN. Tampon du timbre.
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6160 - COURTOIS ( propriétaire )
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Localisation : F - Yvelines - Neauphle-le-Vieux / Année : 1811
Type d'acte : Ajournement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite François HAMELIN, cultivateur époux de Marguerite COURTOIS, du Plessis, Nicolas COURTOIS, propriétaire à Neauphle-le-Vieux, Charles LANCERAY (ou LAMERAY ?), époux de Marie Thérèse COURTOIS, du même lieu. On cite d'autres noms.
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6197 - COURTOIS ( boucher )
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Localisation : F - Yvelines - Neauphle-le-Vieux / Année : 1809
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément du doc. 6160.
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28507 - KUENTZ ( )
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Localisation : Gundolsheim / Année : 1808
Type d'acte : Copie d'inventaire de vins - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Copie d'inventaire de vins chez le sieur Jean KUENTZ, demeurant à Gundolsheim pour l'année 1808 : trois tonneaux formant 70 hectolitres de vin nouveau, trois tonneaux formant 39 hectolitres de vin vieux et un tonneau, formant 21 hectolitres 12 litres de vins d'achat.
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1012 - DAIX ( )
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Localisation : F - Corrèze - Eygurande / Année : 1808
Type d'acte : Cert. de vie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Certificat d evie délivré par le notaire CHORIOL à J.Baptiste Joseph DAIX expulsé de St Martial le Vieux canton de lLa Courine, dép. de la Creuse, aujourd'hui desservant de la commune de Maziere canton d'Eygurande, né en 1749.
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28504 - JUDLIN ( vigneron )
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Localisation : Rouffach / Année : 1808
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Erasme JUDLEIN, vigneron, demeurant à Rouffach fait donation à Rose BRUNNER, née à Orschwihr, majeure, présentement en service chez lui : 1- 35 ares, partie vignes, partie terres en friche, situés dans la section dite 'Saint Etienne', ban de Rouffach / 2- 4 ares de vignes, section 'derrière le château' / 3- 12 ares de terre en friche, section 'öhlberg'/4- trois nappes et six draps de lit, plus un bois de lit à la Dauphine, plus une vieille armoire de sapin, plus quatre coffres, plus une tonne à choux et deux cuves, plus treize 'bittigs', plus un pressoir avec ses dépendances, plus un pétrin avec ses accessoires, huit hectolitres de grain de mélange, une vache à lait, deux porcs, un mouton, cinq poules, plus un tonneau de quinze hectolitres, un autre de dix hectolitres, un autre de trois hectolitres, un autre d'un hectolitre... plus vingt hectolitres de vin blanc nouveau, plus deux bannes d'étain, chacun d'un litre, plus deux plats et trois assiettes d'étain, plus une table et une armoire à l'antique, plus un lit avec un rideau et le bois de lit, plus six taies de lit de vergenlure, trois taies d'oreiller de vergenlure et autant de toile. En présence de Joseph HAENN, charron, Jean SCHMITTER, cordonnier, les deux de Rouffach, Georges HUNOLD, vigneron et Louis DETTWILLER, le vieux, de Rouffach, devant Joseph Thiébaud MUNSCH, notaire impérial du ressort du tribunal de paix de Rouffach, résident en cette ville, le 31 décembre 1808.
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26362 - DERVIEU du VILLARS ( Chevalier )
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Localisation : Paris / Année : 1806
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Eugène Marie Aimé Régis DERVIEU du VILLARS, fils de Barthelemi Régis DERVIEU du VILLARS, ancien capitaine et chevalier, et de Louise Jeanne Nicole de TROBRIAND (ou TROBRIAUD ?), demeurant à Paris, est né le 23 avril 1806 à Paris et fut baptisé à Venise (?). Son parrain fut Eugène de LEUCHTENBERG d'EICHSTAEDT, prince et duc, représenté par Étienne SOULANGE-BODIN, chevalier de l'Ordre royal de la légion d'honneur et de l'Ordre impérial d'Autriche de la couronne de fer, demeurant à Paris. On cite d'autres noms nobles. Document de 1818.
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8152 - LEHMANN ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1804
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Al
Adjudication effectuée à la requête de Morand SCHMITT et Barbe BIHL, conjoints d'Altkirch. Acquisition d'un champ sis 'im Saalfeld' ban de Manspach par Joseph LEHMANN le Vieux du même lieu.
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38736 - BARIOD ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1804
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts, BARIOT. 1°) Vente (1804), de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOT, propriétaire-cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Jean Benoit BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. 2°) Vente (1804), de la moitié d'un pré, situé au lieudit "Au Moullare", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Joseph Xavier BARIOD, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, propriétaire, même commune. 3°) Vente (1809), d'une pièce de terre, en nature de pré-labourable, situé au lieudit "Au Moullare", territoire de Saint-Maurice. Par Joseph Xavier BARIOD, fils de Jean Claude BARIOD, PROPRIÉTAIRE. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire à Saint-Maurice. 4°) Vente (1811), de portion de pré-bois, appelé "Pré Verguet", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Ambroise ROSSET, dit "Le vieux", propriétaire-cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOT-MATHIEU, propriétaire à Saint-Maurice. Cachet du notaire, Jean Alexis VILLARD, résidant aux Petites-Chiettes, (Jura). 5°) Remise (1814), entre Jean Pierre JACQUEMIN, et Marie Anne RIGOLET, sa femme, propriétaire, à Saint-Maurice. Et Claude Antoine BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice. 6°) Procuration (1817). Par Étienne et Claude Antoine PHILIBERT, père et fils, cultivateurs demeurant à Boujailles. Pour, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, cabaretier, demeurant Saint-Maurice. 7°) Vente (1819), de terre labourable, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Jean Benoit BARIOD, fils de Jacques, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIER, propriétaire, demeurant même commune. 8°) Vente (1821), d'un pré, au lieudit "Sous la Ville", situé à Saint-Maurice. Vente pour moitié a chacun des acquéreurs; Claude Antoine BARIOD, et Irénée GRILLET, propriétaires, demeurant Saint-Maurice. Par le vendeur, Claude Antoine RIGOULET, propriétaire, demeurant Crillat. 8°) Quittance (1823), pour droit de succession. Reçu de Claude Antoine BARIOD, veuf de Marie Joseph PROS, sa femme, demeurant Saint-Maurice. 9°) Courrie (1826), pour le sous-Préfet de l'arrondissement de Saint-Claude. Par Claude Antoine BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Demande de droit de coupe fourragère et bois. 10°) Transaction et partage (1828). Entre, Mélanie GRANDPIERRE, et Claude Antoine BARIOD, Suzanne GRANDPERRIER, sa femme, Jean Félix BARIOD, et Judith GRANDPERRIER, sa femme, tous demeurant Saint-Maurice. Acte dressé par Me Jean Alexis VILLARD, notaire aux Petites-Chiettes (Jura). Document cousu. 11°) Bordereau de collocation (1837). Pour, Prosper BARIOD et Gabriel GRILLET, cultivateurs, demeurant Saint-Maurice, tuteur de Marie Sophie BARIOD. Laquelle est mariée à Hypolite GIRARD, demeurant même commune. Contre, Emmanuel BARIOT, cultivateur de Saint-Maurice. (Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOT-MATHIEU. Concerne une vente de biens, par expropriation forcée. Document cousu. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 34.
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644 - BRISDOUX ( militaire )
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Localisation : F - Yonne - Avallon / Année : 1802
Type d'acte : Cert.existence - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Certificat daté de Bâle et adressé par LATOUR quartier-maître de la 104è demi-brigade d'Infanterie de Ligne au préfet d'Avallon CHATEAUVIEUX. Concerne le déserteur Etienne BRISDOUX qui est rentré au régiment.
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8007 - LEHMANN ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1802
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Al
Adjudication effectuée à la requête des héritiers de Léonard LEHMANN le Vieux (+), bourgeois de Manspach. Acquisition d'une parcelle de terre par Joseph LEHMANN le Grand, bourgeois de Manspach.
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41859 - HARANGER ( notaire )
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Localisation : Laon / Année : 1802
Type d'acte : Répertoire - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Répertoire du notaire Jean HARANGER, demeurant à Laon. Autres noms cités: LUBIN; DULE; LOISELEUR; GUY; HETERIE; DELAHAYE; BOUDET; RIESCHE; LEFEBVRE; FOLIO; SAINT-AIGNAN; LEVACHER; HUE; HANTENEUR; VUCHOT; LEGRAND; DESBRIAND; DELANGE; GUENOT; HURDOIN; HOUDARD; HUSLAY; ALUTPRE; ; BRUET; MONGRUET; DELOUCHE; MOUAMOURE; COLLET; DELANGE; GUENOT; LAINÉ; BOUTEMPS; GIRARD; LEJEUNE; VERARD; DELOUZE; HUBLEY; HERVIEN; BOURGIN; DRAMPAQUE; DELÊTRE; CHEROU; RAGOMET; REMY; GEOFFIER; DOUCET; CACHARD; LAMOTTE; VIQUEROU; BERNAGE; AUBOIR; GAUDIN; LAUDRUD; VUVANEUX; LIGUAY; BLIN; BRETEGUERES; BISSÉ; FILIPIAN; GATELOUP; LEFOU; MARTEAU; CAILLÉ; MIARD; THOMAS; BOUDARD; VOHIER; LAFORE; REGUIER; BARBE; FOUVEAU; JACHEU; GALIEN; BRUQUET; MOUNIER; ROSSE; CHEMIN; NERVAU; DUVAL; GESLIN; BEAUFOUR; OURY; GUENET; BAILLY; CERNAULT; PREVORTEL; VAUGEOIS; JOUBERT; HARIEL; MONGRUEL; RAFFIN; BERNAGE; LEVASSEUR; DELISTE; DIZOT; DOYER; DOJOT; BOUDARD; DUCLOS; ALLAIS; MARTIN; LORIOT; LEDUC; HALARD; DARGAU; BOSTEL; VANHAUD; GABRIEL; HAUTETERRE; BRIZARD; FURGEAU; JÉRÔME; BONAVENTURE; GIROUD; DEPIERRE; DROUET; LATREILLE; BAZILE; PREVOST; LEBARTIÈRE; CHONEGROS; NAVANEUR; DETIL; FOURNET; TUFFAY; VIENVILLE; MOHIER; MOURARD; MAIGNAN; PREVOSTEL; VAUGEOIS; CHARTEL; COMPAGNON; DERUEF; MANAT; MARAIS; AUDIGER; DOLBU; MURULLY; ROUSSEL; FOUAIT; MOINET; MANSEL; REVEL; BOUCHER; MAÎTREJEAN; LEROY; GUIMBAUT; HERVÉ; DUPUIS; DELOUGE; HORVIEU; PETIT; DOYER; PASSAGER; BRETHEUIL; LEBOUC; BERNAGE; LERGUILLER; MOLAGNONY; BRUGAU; JACQUET; GRANDON; MANCLIN; MAUTRE; VOYER; GRICHOIS; DOLLET; PREVOST; DESCHAMPS; GALLAS; LAMGLOIS; RENAULT; COLOMBET; LEJEUNE; REAFFE; BIHOU; PICOT; GASCON; BORCHIRUS; JOLLY; LARGEAIS; BLOUDEAU; GERMAIN; DEARANLOS; DERIER; ROSE; BIGARRE; DERANLOS; FURBEL; BARDEL; MERTHELOT; TREILLE; DAMPIERRE; DAUTHEUNY; MESNIL; GUILMIN; MEUROU; DOUCET; VELIT; DOLLET; MOLLEVET; MONET; BERNAGE; DUPAS; BISSÉ; MAUSARD; YVONNET; MOLIER; DAQUERT; LEFORT; FRANÇON; LIRUGUET; DIOU; DELANGE; MONU; GERARD; COLOMBEL; LEVEAU; HEURARD; LAURENT; BUISSON; BOYER; LECORNU; THOIN; DOLIVET; LOUGEROT; DOLTEL; CHARTIER; LEVASSENCE; MOLLET; LELESNE; BAUDOUIN; DUBUS; CHARBONNIER; MOREL; BRUY; BOUDOU; LABULLE; CHARPENTIER; GASQUET; LAFORTE; BENOÎT; LIVARCHER; BERTHELOT; BOUCHERY; LAMRAY; DAGE; PERRON; LEGUOY; LAMARRE; DUFOUR; PRUDHOMME; BLEVY; BRETEGUIÈRES; MORANCOURT.
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6857 - CORNE ( cultivateur )
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Localisation : F - Doubs - Franois / Année : 1799 ?
Type d'acte : Etat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Jean Pierre CORNE, le vieux, de Franois, frère de Philippe et d'Ignace CORNE, tous fils de Jean CORNE, le vieux. On cite d'autres noms.
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6844 - CORNE ( cultivateur )
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Localisation : F - Doubs - Franois / Année : 1799
Type d'acte : Pension - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Jean CORNE, le vieux, cultivateur à Franois, et ses enfants Philippe, Pierre, Jean, Ignace, Claudine et Jeanne-Margueritte CORNE. On nomme Claude François MOUNIER, cultivateur à Serre-les-Sapins, et Joseph LANDEAU (ou LANDOT), cultivateur à Vregille, tous deux maris respectifs de Claudine et Jeanne-Margueritte CORNE. On cite d'autres noms.
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40810 - HARANGER ( notaire )
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Localisation : Laons / Année : 1798
Type d'acte : répertoire - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Répertoire des actes délivrés par Me Jean HARANGER, notaire à Laons. Autres noms cités: VIEVILLE; GIRARD; ROBERGET; MESANGE; PETIT; NICOLAS; DENTAY; ANDRÉ; MERCIER; MEUNIER; GODARD; VOXEUR; HARDOIN; AVINE; CLOUTIER;LELIÈVRE; VAUHARD; LELAGE; VENDHARD; LENOIR; LEMAIRE; COLBERT; LEROY; CORECHEL; CAIGNÉ; HASTEY; LUBIN; TUFFAY; DETU; CHALUNNEL; GUILLE; HÉLOIN; HUET; MINEAU; BAUDOIN; ANGOT; HERVAUX; BOULAY; GODARD; LEVIEUX; CRESTEAU; DENISE; DEBUT; MERCIER; ANDRÉ; CHOUMARA; CHAMBERT; MARAIS; BOIVIN; BLIN; GUILLOIS; DUBREUIL; LAINE; LENOIR; GOSSE; MANOT; BÂTON; GROSSIN; DIMIER; BROUX; LAUDRIN; BARBIER; GRONUS; DUVAL; BOQUIN; BOUILLOT; THOIN; LEMAÎTRE; CHEMIN; CULLEMBOURG; LAVILLE; AUVIRE; GANCHER; BROCHRAD; BARBE; FLEURY; PELLETIER; TESSIER; LAMBERT; BOUCHEROU; FRABOT; VEUVET; HANAIN; GLANARD; HAVARD; AUMONT; DEULATTE; CACHERY; LERMAL; DERAULOT; LAMOT; LALLOC; MORIZE; JOUVIN; MILARD; VEDOU; DERUADDE; MOISY; FRIMARD; LAMARRE; PAYET; GERVAIN; DOLEAU; GERVAINS; LION; PAIRICRE; CARESME; LEGER; LALIER; AUDIGER; HERVIEU; GIGUET; DELOUZE; DÉRIECOURT; JOUC; BROUST; LOIS; DENIER; CHARPENTIER; CHARNION; BERNAGE; MANOT; BROQUET; LEMOUNIER; PERIER; LAVERGE; JUCHEL; DIEU; FERRAULT; BROCHARD; JOBÉ; CAILLÉ; COUTURIER; BLOT; VORIMOUS; BEANOUMAU; MOREAU; GAVIER; GIRARD; LAMOC; DOUCET; LANOE; DEFFEVER; LANDRIN; VILLETTE; JOUVIN; GULLAIN; LEFAGE; MAILLARD; DUMOUTIER; MAILLARD; ÉLOY; VAUVET; AUBÉ; GIROUX; MOHIER; DAMILLEVILLE; MASSOT; DESCHAMPS; VORIMAURE; PIROU; DUFAY; GOUNORD; BOUCHER; BÉLIARD; BOURNISIEN; MOUYER; MISEREY; LAINARD; MARY; DUCHENU; BORCHET; CHARUNNEL; CLOUTIER: LAVILLE; AUBERT; RON; LARGEAIN; LETRIER; BUET; BUISSON; MORIRE; JOUVIN; BRAINOU; JOUET; GOUBERT; BOUFFÉE; FAUVEAU; LAMUE; BOULEY; PASQUIER; BADRIEU; VARQUES; REGNIER; VERUVEL; VAUVET; BERANGER; ROGNEAU; LATREILLE; DOLLET; LAIGNEAU; LUCAS; GOMBERT; BLANCHARD; DOLIN; CHRÉTIEN; LABALLE; CERRE; COURBET; MOUGRUET; JOLLY; BELLAURY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire HARANGER.
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39233 - PELLARD ( Tisserant )
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Localisation : Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine / Année : 1795
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance pour succession. Par Étienne PELLARD, tisserant, demeurant commune de Saint-Martin-Lars-en-Sainte-Hermine. Pour Pierre BIDARD, tisserant, son beau-frère, demeurant à La Jousselinière, commune de La Chapelle-Thémer. D'une somme pour part et portion dans la succession de feu-François PELLARD et Angélique LEVIEUX, ses père et mère. Signatures lisibles des notaires: BODIN et BERNARD de Sainte-Hermine. Tampon du timbre.
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8116 - LEHEMANN ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1795
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Al
Adjudication effectuée par Henri DIETRICH le Vieux d'Altenach. Acquisition par Joseph LEHEMANN le grand de Manspach de deux champs sis 'auf der mittel allmend' et 'im grauhaag'.
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8003 - DIETERICH ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Altenach / Année : 1795
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Al
Vente d'une parcelle de terre sise 'am Heren Weyer' par Henri DIETERICH le Vieux d'Altenach à Léonard LEHEMAN le Jeune de Manspach.
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1056 - PETING ( )
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Localisation : F - Jura - Pagnoz / Année : 1794
Type d'acte : Etat - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Etat des impositions foncières payées par PETING de PAGNOZ pour ses prés du Vieux Moulin. On cite Pierre Louis et Jacques BARBET, Jean Denis BILHARD, Antoine PRETET, Pierre François ALLARD, Jean Claude BEAUDIER.
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41200 - HARANGER ( notaire )
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Localisation : Laons / Année : 1792
Type d'acte : répertoire - Pap - A4+ - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Répertoire au nom de Jean HARANGER, notaire à Laons. Autres noms cités: BLU; DERAULOT; OURY; MARY; BAUFOUR; VOSCUNE; LAMBERT; GERVAIS; MARDOIN; BARBE; LANDRIN; RUCHET; DOULLE; TRELLÉ; BUREL; MARTIN; MARIE; LARGEAIS; LEFÈVRE; BERANGER; HUBLEY; CORQUER; CHALUNEL; DULBAILLÉ; JOUET; LALLIER; MONANCOURT; GODARD; DESLANDES; ROGER; VARTIER; LEROY; MURPAIN; DUPONT; LIVRET; LAURY; DOLIVET; LUBIN; LEVIRTRE; GALLAIS; LABICHE; BOURDONNAIS; CRUCHEROU; BOUCHER; FORFAIT; RIGAUD; MONTMORAUVY; ÉMIGRÉE; LANGUET; LEVEAU; DUBOIS; GIBOURNET; BELLAUVY; MILARD; BOURGEOIS; DESCHAMPS; CAILLÉ; MÉTAYER; MOLAGRANY; MEUNIER; BLUVAS; BOULMERAS; LEBRETON; HERISSON; DELAUGER; LEGRAND; LAUDRIN; BROSSET; DUTREUIL; CHALUMEL; BARBIER; VRUCOURET; LONAULT; LOIRET; MILSENT; MAILLOT; BONNEVILLE; THOUNNEDIÈRE; HAVARD; DOUCET; POTIN; PHILIPPE; VIVIEU; RUPOUD; ROBERT; ROCQUE; LIVET; ROSSO; MALNAUT; HUE; LEGENDRE; RIOUL; TROUCET; MUIEUX; MOULIN; LARCHIN; BESNARD; DÉPEREAU; GUILLE; LAVIER; DAUTU; PREVOST; RAUTRE; LEDUGE; LAURENT; GIRARD; HERVIEU; ROSSOU; MALVAUX; CHEMIN; MARIER; VERARD; JOUBERT; HÉRIBEL; LEGUAY; GUILLAUME; JACQUET; DOUQUET; GALAIS; TAVERNIER; CABAREL; MOURY; LAUGELOY; DENISE; VESTREAU; DESSÈVES; MENÈRE; BATARD; GAUTHIER; NAUHARD; FOURNIER; ESNAULT; AULARD; DUPUIS; MOUÊLE; VUTREAU; LEGAGE; GARNIER; FOUREINNE; YVONNET; MAULARD; MOHIER; FLOUX; MORIZE; DROUET; CHARTEL; DESLAY; BOLEURGEL; ROUZER; LESCHET; DUFOUR; HENURY; MAILLARD; DRENIER; GOUSSAINVILLE; MARCHAND; ANGEAU; QUERTAINE; COUTURIER; RENAULT; FERÉ; MERCIER; ANDRÉ; NONASSEUR; HOTTEVIR; BROUST; CHABRINEL; DETAY; ERNAULT; LORNEY; MOUTON; RENOULT; CERNAULT; HOUSSET; BARRIER; MILLARD; ERNERY; GUENOT; RACINE; CLOMENIL; CHEROU; GIBOREAU; AUDIGER; FORFAIT; BLEVY; MOULIN; GIROUD; VASSAT; BAUDOIN; DESFEVIT; DUNOYER; GUÉRIN; TOUSSAINT; LAUGLOIS; FAUCHER; FOUCAUX; PETIT; CLÉMENT; VOYER; CHAVARD; VOHIER; DOULAIN; HARDOIN; COURTOIS; CAIGNÉ; LENOS; HOSLEY; LANDEMARRE; MERCIER; DEAU; GRANDVILLIER; MARAIS; MOUAUNIÈRE; LEFOUV; FAUVEAU; BRETHEAU; VEDOU; DUCLOS; LAVERGE; LELIÈVRE; AUBE; BERUAGE; RAVIGNEAU; RICHER; CHARLIER; AUBERT; LECOURTE; EVÊQUE; ROY; LOIR; GRAUDOU; LEVEAU; LOUGUET; CORBOU; MONANCOURT; RIGARRE; MIARD; CHERIMI; BLOT; DERAULOT; DUMONT; BERLAULT; RAVIGNON; DUBUS; FAUBERT; DUVAL; VRIOT; CHÂLE; BOUCHERY; GAGNEUR; GOUPIL; LETTRIER; ROUGER; DERVENLOS; RIVET; BRUDARD; JOLLY; VERARD; LEROY; VOULAIN; LECONTE; GUILLET; VRIGIRU; GUENET; BAILLY; DINARD; DUTHAILLÉ; DIE; LEDAYE; VIGNOLET; CACHERY; ROSE; GOUTROU; NIRARD; BONNAVENTURE; LEMERE; NOÉ; VERIER; GROSSINET; LEDUC; DOLIN; VOTIN; VAUHARD; GUY; BARRIER; LAVILLE; LANGUET; MOUGRUEL; GLISSON; CALAIS; DEMAZEAU; VARTIER; DAYE; LEMÉREU; GROSSINET; BURLEC; VOTIN; GUY; MONGRUEL; DLISSON; LATREILLE; DOLLER; CHASSEVAUT; TETON; FOUQUET; TUFFAY; ALIET; AGUÉE; HERVIEU; LAPIERRE; BERNAGER; BLIN; DELOUZE; LAMARRE; LEGUAY; DELAY; HALAY; JOUY; GUERESCHE; EVETIN; MOTRIER; YVONNET; MAHIER; BEASSE; HERON; DEJORT; BERUAGE; FEUZÉ; DERAULOR; BERLAULE; MOLLE; LEMOINE; HEBOU; LESIMPLE; ; LEBOUC; MORIZE; DETAY; GRARD; HUET; FOURCINE; BARIL; THIERRY; BEUSE; BLONDEL; DRUY; MAHAY; BOËL; FAUNIER; BERTAULE; ÉCHARD; LOIREL; JOUBERT.
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8283 - REYBEL ( jardinier )
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Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1792
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Al
Contrat de mariage entre André REYBEL, jardinier, fils d'André le Vieux, jardinier de Strasbourg, et Marie RENCHERT, et Marie Marguerite RINCK, fille de Jean (+), jardinier de Strasbourg, et Marie Marguerite REYBEL.
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8249 - RINCK ( jardinier )
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Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1791
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al
Adjudication des biens du chapitre Sainte-Marguerite. Acquisition de champs sis 'hinter der Gutleut Mauer', ban de Schiltigheim, et 'zwischen den Wegen', ban de Strasbourg, par André LIX le vieux, jardinier de Strasbourg, agissant au nom de Marguerite REYBEL, veuve de Jean RINCK, jardinier, assistée d'Abraham RINCK.
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5420 - GRUBER ( lieutenant )
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Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1786
Type d'acte : Brevet de pension - Par - A3+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Brevet de pension sur les fonds de l'Institution du Mérite militaire, délivré à Jean Georges GRUBER, ° 6.3.1736 à Strasbourg, baptisé en la paroisse luthérienne Saint-Pierre-le-Vieux, lieutenant à pied dans le régiment de chasseurs du Gévaudan.
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38839 - COLLET ( Licencié en droit )
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Localisation : Courtomer / Année : 1786
Type d'acte : Notifications - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Notifications de différents actes de procédure, et mention d'un appel interjeté, par ce dernier, sur une ordonnance exercé en première instance, devant le Vicomte DEHEY, séant à Sées, par le sieur Pierre Renée DUFOUR, conseillé du Roi, au baillage d'Alençon, demeurant Saint-Germain-le-Vieux. Noms cités: Guy Antoine COLLET, bachelier en droit, et commis au bureau du contrôle des actes de COURTHOMER, (COURTOMER), demeurant COURTEMER.
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20036 - VIAL ( avocat )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1784
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Différents reçus allant de 1784 à 1797 vieux style, concernant VIAL, avocat et juge à Aix, documents signés Marie, Marguerite et Elizabeth BOUTEILLE.
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25896 - JOLY ( ? )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1783
Type d'acte : Copie de présentation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jean Claude BLUON, de Châteauvieux-les-Fosses (?), et Jean Antoine JOLY, de Vuillafans.
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21996 - HERVIEU ( Commis )
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Localisation : Liesville-sur-Douve / Année : 1782
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Jacques HERVIEU, commis préposé aux havelage et curage des rivières, canaux et fossés affluant à Caen (ou à Carentan ?), demeurant à Liesville-sur-Douve, ainsi que Louis LE ROZIER (ou LE ROSIER), dépositaire des meubles de Louis TRIQUET, demeurant à Appeville. On cite d'autres noms.
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834 - GUEREZ ( )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Pélissanne / Année : 1777
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Assignation par André DORAISON chevalier marquis DORAISON grand senechal pour le Roi, aux exhumateurs vieux de Pelissane. Ils sont convoqués devant la porte principale de la sagerie d'Antoine GUEREZ.
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23540 - JOLY ( ? )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1776
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean Antoine ESTIGNARD, demeurant Vuillafans, procédant de l'autorité de Jean François DUBOIS, son curateur, demeurant Châteauvieux-les-Fosses (?), et Bennigne ESTIGNARD, femme de Jean Antoine JOLY, demeurant à Vuillafans. On cite d'autres noms.
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8009 - LEHMANN ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1773
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Al
Adjudication d'un pré à Jean LEHMANN le Vieux, effectuée à la requête de Joseph LEHMANN et Anne BUTZWINCKHEL, conjoints de Manspach.
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8200 - LEHMAN ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1771
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Al
Adjudication d'un pré sis 'auf der Mühlen Matten' effectuée à la requête de Jean Thiébaud FLURY et Jeanne DIETRICH, conjoints d'Altenach. Acheteur : Jean LEHMAN le Vieux de Manspach.
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35230 - HUGON ( Échevin )
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Localisation : Auxon-Dessous / Année : 1771
Type d'acte : Acte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne un arrêt pris par la commune au sujet des pâtures. George HUGON (le vieux), échevin (magistrat municipal). Autres noms, Claude VAITE, Claude GILLOT, Claude LAPOIRE, Thomas LAPOIRE, VANTE, François HUGON. Tous de Auxon-Dessous.
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22069 - DUFAY ( Vigneron )
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Localisation : Bû / Année : 1764
Type d'acte : Rente - Par - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Michel DUFAY, vigneron à Bu-la-Vieuville (= Bû), époux de Christine CHARPENTIER, et Marin PRUNIER, marchand à Houdan. On cite d'autres noms.
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6307 - BELLECOURT (?) ( ? )
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Localisation : F - Calvados - Vieux-Fumé / Année : 1759
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
On cite le sieur BELLECOURT (?). Signature de Marie Anne LELIEVRE.
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10023 - BININGER ( bourgeois )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1757
Type d'acte : Enchères - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Al
Achat par François Antoine JÄCKHLIN d'une parcelle de vignes sise im Scheibing à Guebwiller, appartenant à Jean Georges BININGER le Vieux, bourgeois de Guebwiller. Sceau papier gaufré.
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9022 - HUBERT ( notaire )
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Localisation : F - Yvelines - Neauphle-le-Vieux / Année : 1756
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Partage de la succession de Marin HUBERT, procureur fiscal et notaire du bailliage de Neauphle-le-Vieux, et de Catherine LE CAMP, sa femme entre Jean Guillaume MARAIS, procureur fiscal de la prévôté de Saint-Aubin et du comté de Mareil-le-Guyon, notaire du bailliage de Neauphle-le-Vieux, demeurant à Saint-Aubin ; et Daniel GRIGNON, marchand de 'Villier cul de Sacq', paroisse de Neauphle-le-Vieux, représentant Catherine HUBERT fille dudit Marin HUBERT, veuve de Daniel GRIGNON, sa mère, tante dudit MARAIS.
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10020 - MUNSCH ( prévôt )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1755
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Al
Autorisation accordée à Antoine MUNSCH, prévôt de Guebwiller, par l'abbé de Murbach, de recouvrir de crépi les vieux blasons qui ornent l'hôtel de ville de Guebwiller. L'un représente les armes d'un archiduc d'Autriche, l'autre n'est plus reconnaissable.
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6308 - LELIEVRE ( ? )
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Localisation : F - Calvados - Vieux-Fumé / Année : 1751
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Marin LELIEVRE, fils de feu Georges LELIEVRE, ainsi que Jean LEBOULANGER (ou LE BOULANGER) époux de Marie Anne LELIEVRE. Document fait à Vieux-Fumé. On cite d'autres noms. Voir doc. 6307.
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2284 - MADEL ( )
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Localisation : F - Allier - Vieure / Année : 1751
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne, entre autres, Gilbert MADEL (ou MADEC ?).
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35977 - ESCALLE ( Propriétaire )
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Localisation : La Ferrière / Année : 1748
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inventaire de créances après décès de François ESCALLE, demeurant au Château de la Ferrière. Autres noms cités, GARNIER, marchand à Romans. Pierre REVOL, marchand à Grenoble. Pierre VIEUX, tailleur de vêtements, demeurant au lieu des Saillans. Joseph ROCHAS. Sébastien et Jean REYMOND. Joseph CLET. Dominique DENIER. Anne FIARD. François CHAMPROM, curé à la Ferrière. Antoine CLET. Louis CORRIARD. Mr le Comte de BERANGER. Jean EYNARD. Jean François ALLEMAND, procureur. Jean JAILLU BESSIRON (?), demeurant Saint Barthélémy du Groin.
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2359 - LEFILOUX ( soldat )
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Localisation : F - Côtes-d'Armor - Tréguier / Année : 1746
Type d'acte : Certificat - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Certificat d'invaliditépour Alain LEFILOUX, dit Larivière, cavalier de la compagnie de Châteauvieux, natif de Tréguier en Basse-Bretagne. Soldat blessélors de diverses campagnes dont à Fontenoy. On cite Louis-Charles DE LORRAINE, comte de Brionne. Document avec cachet de l'Ordre de Malte.
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20348 - BOULANGER ( laboureur )
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Localisation : F - Yvelines - Neauphle-le-Vieux / Année : 1727
Type d'acte : Vente - Par - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jean BOULANGER, laboureur à Neauphle-le-Vieux, et Martin BOULANGER. On cite d'autres noms.
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995 - BIGNON ( messire )
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Localisation : F - Vendée - La Flocellière / Année : 1721
Type d'acte : Contrat de mariage - Par - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Contrat d emariage passé entre messire François BIGNON sizeur de la Biotières demeuarnt au bourg de La Flessière, et demoiselle Marguerite Renée CUCAULT fille de feu messire Michel CUCAULT sieur de la Vamllée et de dame Renée Polette demerurant au château des Eschardières paroisse du Vieux Pussuges.
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21692 - THOMAS ( marchand )
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Localisation : F - Loir-et-Cher - Bracieux / Année : 1711
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre, d'une part, Pierre THOMAS, marchand à Bracieux, veuf de Marie BERNARD, et, d'autre part, Anne CLEMENT, veuve de Silvain SAUVAGE, meunier, demeurant au moulin de Bouchault, paroisse de Neung-sur-Beuvron. Par devant Pierre LERASLE, notaire à Châteauvieux (en Loir-et-Cher), résidant à Neung-sur-Beuvron. On cite Marguerite, Marie et Ane THOMAS, filles de Pierre, Claude et François BERNARD, cousins germains desdites filles, ainsi que Blaize, Mathieu et Margueritte Rozé, frères et soeur d'Anne, et plusieurs autres des deux côtés cités.
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948 - MARTEL ( chirurgien )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Salon-de-Provence / Année : 1707
Type d'acte : Estimation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Estimation de la taille par François MILANY ecuyer, François PETIT notaiore royal et Pierre MARTEL maître-chirurgien Citation, par le huissier Antoine VIEUCHANGE, des témoins : Gaspard BRUNGARD et son fils Antoine, Sébastien BRUNGARD, Joseph ZURBACH et son fils Etienne, Joseph STIERRER et sa femme Catherine, tous cu
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41854 - SEGUIER ( marchand )
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Localisation : Brassac / Année : 1700
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereau de comptes, au nom de monsieur SEGUIER, marchand demeurant à Brassac. Autres noms cités: BIRBAR; PUJOL; DUTEIL; BERNADOUR; LAURIMIR; BENASUS; CEZIAT; LACENNE; COMBAR; CRALA; DURAND; REXIAT; BOUDOU; PABLAVIOLLES; RASIOL; BONNADIHO; BENAZECH; LACOMBE; VIEU; BOYER; SEGUIN; LAVENNE; CAVAILLEUR; PIERRE; CASTILNEAU; MAISTRE; ENJOLVY; AZAIR; RENAUD; BOURSILDI; CABANIL; ROULANDOU; LAJOUBMILLE; MUNIER; JOURDES; RETHIER; BAOUR; DUCLOT; CARAYON; MAZOT; CABAL; DUFOUR; BUTHILMY; BILZOT; BARBARIN; BESSUVI; BAGNAU; CHAZOTTIER; CERZAT; CARAYON; et autres noms.
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21731 - LERASLE ( notaire )
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Localisation : F - Loir-et-Cher - Châteauvieux / Année : 1699 ?
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément des doc. 21729 et 21730 (?). On nomme la commune de Neung-sur-Beuvron.
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21729 - LERASLE ( notaire )
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Localisation : F - Loir-et-Cher - Châteauvieux / Année : 1699
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Pierre LERASLE, ainsi que François LEROY, Marie BELIN, et autres. On cite Neung-sur-Beuvron. On cite d'autres noms.
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21730 - LERASLE ( notaire )
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Localisation : F - Loir-et-Cher - Châteauvieux / Année : 1699
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément du doc. 21729. On cite d'autres noms.
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21691 - MORNAY ( propriétaire seigneur )
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Localisation : F - Doubs - Châteauvieux-les-Fossés / Année : 1605
Type d'acte : Homologation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Homologation d'une sentence arbitrale entre Charles DESROCHES, seigneur de BREUCHES, et André MORNAY, seigneur de CHATEAUVIEUX, relative à un étang appartenant audit DESROCHES. Document incomplet.
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684 - RIHEL ( papetier )
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Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1588
Type d'acte : Vente - Par - A3 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Al
Parchemin de 61 x 34 cm. Vente de trois maisons sises dans la rue Ste Barbe à Strasbourg par Josias RYHEL le vieux, membres des Quinze, et son épouse Catherine BISSINGER. Acquéreurs : Wendelin RIHELL papetier et son épouseBrigitte SCHÖTTELIN.
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682 - GOLLEN ( professeur )
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Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1588
Type d'acte : Vente - Par - A3 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Al
Vente d'une rente sur trois maisons dans la rue Ste Barbe à Strasbourg par Josias RÜHEL le vieux, membrs des Quinze, et son épouse Catherine BISSINGER Parchemin de 62 x 29 cm. Acquéreur : Théophile GOLLEN professeur à l'Université de Strasbourg.
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22046 - GAILLOT ( ? )
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Localisation : ??? - - ? / Année : 1584
Type d'acte : Rentes ou Partage ? - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vieux document de 1584, incomplet, peut-être de la région d'Argentan (???), où l'on trouve les noms de GAILLOT (?), Jacques SALLIER (?), Michel COLES (ou COLLES ou COLLET ?) et autres.
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24926 - BRIDE ( Manant )
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Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : ?
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
On cite Margueritte de GILLEY, Salomé GAILLARD de CRILLAT, Gérard de MARNIX baron de POTTE, Nithier BARIOD, prud'homme, Claude GAIGNARD, échevin, Claude BROISSIA, notaire, ainsi que Pierre BROISSIA, Jean GRILLET dit Quim, Jacques BARIOD fils de feu Claude, Claude BARIOD fils de feu Georges, Mathieu BARIOD, Claude GIRARDET le Vieux, Jean GRILLET dit Grand Jean, Pierre LAINE, Mathieu GAMAS, Jean GRILLET dit Rouget, Pierre GRILLET le Vieux, Nithier BRIDE, Henry GRILLET, Huguenin GRILLET, Henry BRIDE, Henry DAYET et Claude BARIOD dit Moulard, tous manants et habitants de Saint-Maurice-Crillat.
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22933 - KOHLER ( Négociant )
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Localisation : Thann / Année : ?
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre les sieurs FURDEUR (?), KOHLER et Cie, négociants à Thann, et Jean BACOSTE (?), ébéniste audit lieu. On cite maître DERVIEUX, notaire audit lieu.
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2730 - KELLER ( avoué )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : ?
Type d'acte : Conclusion - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne KELLER, avoué, FURDERER & KOHLER, négociants, à Thann, Jean-Baptiste DERVIEUX, notaire à Thann, Isaac KLEIN, négociant à Mulhouse, etc.
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2289 - MERLIN ( )
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Localisation : F - Calvados - Campigny / Année :
Type d'acte : Acte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vieux document o l'on trouve la signature de Jean MERLIN (ou MESLIN ?). On trouve d'autres noms. Document avec marque fiscale de la généralitéde Caen.
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