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28383 - Clerc ( Propriétaire )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1902
Type d'acte : Extrait des minutes du greffe - Pap - A4 - 34 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement entre Adèle CLERC, veuve de Nicolas POURCHET et Jeanne Marie CLERC, épouse de Joseph DUXIN.
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44203 - LEGOUX ( propriétaire )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1880
Type d'acte : décharge - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Décharge au nom de Charles-Antoine LEGOUX, propriétaire demeurant à Vuillafans. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; COLLIN; FISCHER; BARDET; CHABOD; MARTIN; CHAMBRETTE; RENAULD; BERNARD; DEVELAY; BAILLY; TABOUROT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28394 - Gaudy ( Propriétaire )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1866
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Adjudication de François Antoine Félix GAUDY et d'Anne Marie Laure LAGARD son épouse. Concerne Pierre Nicolas CONTEJEAN, Jacques CORDIER et Marguerite LECUREUX son épouse, Pierre Jacques GROSCLAUDE, Louis Frédéric EMONOT, et enfin Pierre Frédéric THIERRY.
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44085 - PERREUR ( propriétaire )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jean-François PERREUR, propriétaire demeurant à Vuillafans. Autres noms cités: BRUGNON; DEMONTROND; REVENEY; COSTE. Tampon du timbre.
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25678 - JOLY ( Vigneron )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1829
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre MARGUET (?), rentier demeurant à Vuillafans, et son vigneron, Jean Étienne JOLY (ou JOLI), dudit lieu. On cite Jean BERNARD, boulanger dudit lieu, etc.
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24237 - JOLY ( Vigneron )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1823
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre MARQUET (ou MARGUET) aîné, rentier à Vuillafans, et son vigneron Jean Étienne JOLY, dudit lieu.
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25896 - JOLY ( ? )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1783
Type d'acte : Copie de présentation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jean Claude BLUON, de Châteauvieux-les-Fosses (?), et Jean Antoine JOLY, de Vuillafans.
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25828 - JOLY ( ? )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1780
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Jean Antoine JOLY, fils de feu François JOLY dit Brondon (ou Broudou ?), et Claude Antoine CAILLOT.
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25867 - DUTAILLY ( Propriétaire )
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Localisation : Besançon / Année : 1779
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Anathoile DUTAILLY, fille de Pierre DUTAILLY et de feue Jeanne Françoise JOLY, cette dernière originaire de Vuillafans, de Besançon, père et mère de Simon et Antoine DUTAILLY, d'une part, et, d'autre part, Jean Antoine JOLY, dudit Vuillafans, fils de feu François JOLY et de Marguerite CAILLOI. On cite d'autres noms.
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25674 - BOLE ( Propriétaire )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1778
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Claude Louis VUILLÉ (?) et Pierre Claude BOLE, demeurant à Vuillafans.
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25676 - CATTEL ( Vigneron )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1776
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jean-Claude CATTEL, vigneron à Vuillafans, et Jean-Antoine JOLI (ou Jean Étienne JOLY ?), époux de Jeanne Antoine ÉTIGNARD. On cite d'autres noms. Voir doc. 25677 et 25678.
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23540 - JOLY ( ? )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1776
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean Antoine ESTIGNARD, demeurant Vuillafans, procédant de l'autorité de Jean François DUBOIS, son curateur, demeurant Châteauvieux-les-Fosses (?), et Bennigne ESTIGNARD, femme de Jean Antoine JOLY, demeurant à Vuillafans. On cite d'autres noms.
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25846 - GUILLEMIN ( Greffier )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1775
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
On cite Jean Estienne COSTE, notaire, François Joseph GUILLEMIN, greffier, Jean-François Nicolin GUILLEMIN, prêtre curé de Riom (ou de Vichy ?), Jean-François GUILLEMIN, greffier des eaux et forêts à Besançon, et Jean-Baptiste GUILLEMIN, commis au greffe de ladite maîtrise. On cite d'autres noms, dont CAILLOT.
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25850 - JOLY ( Propriétaire )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1752
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Claude François JOLY, demeurant à Vuillafans, et sa famille. On cite d'autres noms.
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25710 - ESTIGNARD ( Propriétaire )
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Localisation : Vuillafans / Année : 1703
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Catherine REGNAUD, femme de Maximin ESTIGNARD (ou ÉTIGNARD), dit Beluard, demeurant à Châteauviel (région de Vuillafans), parents de Françoise, Marc, Claude et Jean ESTIGNARD. On cite d'autres noms.
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