Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1938
Type d'acte : Cert. de travail - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat de travail pour Jean STEFFEN, employé aux Etablis.GERBER de Belfort de 1936 à 1938.

Localisation : Paris / Année : 1934
Type d'acte : Correspondances diverses - Pap - A4 - 26 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Correspondances diverses, entre ARMENGAUD-LEMALE, société des Brevets Étrangers, Turbomoteurs, siège social, 198 rue Rivoli, Paris. Et Alfred BARBEZAT, ingénieur-conseil, ancien directeur d'usine, (Turbomachine), à Loëche-Ville en Suisse. Il s'agit de conception de turbines, et de reconnaissance de brevets. Entre autres pièces jointent: 1°) Courrier dactylographié à en-tête de: Banque de l'Indochine, à Paris (pour étude financière) adressée à Monsieur BASTIN, 12 avenue Daniel Lesueur, Paris (dactylographié, 1936). 2°) Un petit livret imprimé, concernant les statuts de la société - Inthermique - dont le siège social se trouve à Paris, (12 pages reliées par agrafes). 3°) Un courrier de 1934, dactylographié, à l'entête de l'Union Rurale d'Électricité, 34, rue La Bruyère, Paris (9ème). 4°) Un courier de 1934, à l'entête d'ARMENGAUD JEUNE, ancien élève de l'école Politechnique de Zurich, courrier dactylographié. 5°) Courrier à l'entête de la Société Anonyme de Turbo-Machines, en l'année 1929, siège social, 2 rue Saint-Thomas d'Aquin, Paris (7ème). 6°) Courrier dactylographié, de l'année 1925, à l'entête des Etablissements A.LAFFY, (Appareils automobiles de voirie, matériel incendie), dont le siège social se trouve 82 rue du Vieux Pont de Sèvres, Billancourt (Seine). 7°) Sept pages, courrier à l'entête d'Alfred BARBEZAT, ingénieur-conseil - Turbomachines - à Loëche-Ville en Suisse, correspondances d'Alfred BARBEZAT, de 1921 à 23. 8°) Une quittance (1907), reçu par le Société des Brevets Étrangers (ARMENGAUD-LEMALE), TURBOMçOTEURS, autre nom cité; Étienne BASTIN, ingénieur demeurant à Paris, 7 rue Navarin, un timbre de quittance de 10 cts collé.

Localisation : F - Haute-Marne - Bussières-les-Belmont / Année : 1923 ?
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre madame RALLET, négociante à Bussières-les-Belmont, et les établissements CHARMOIS & GUYOT à Rancy, manufacture de chaussures. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : Genève / Année : 1919
Type d'acte : Brevets - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne l'établissements de brevets relatif à des turbines à vapeurs. Inventions primées à Nancy et Bruxelles. Contrat et annexe, entre la "Société anonyme de Turbo-Machines, siège social 1 square la bruyère à Paris, représenté par Henri MARMOTTAN, ingénieur civil des Mines, Président du Conseil d'Administration. Et Alfred BARBEZAT, ingénieur, demeurant 2 Rue de Pâquis à Genève. Ainsi que Etienne BASTIN, ingénieur, demeurant, 60 Rue de Verneuil à Paris. Tampons du timbre et de la Société "Turbo-Moteurs à Combustion". Signatures lisibles, BARBEZAT, BASTIN, MARMOTTAN.

Localisation : Grenoble / Année : 1902
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Droits perçus sur services religieux d'après le tarif paroissial, établis au noms de RIGAUDIN, par la fabrique de Fures. Timbre de dix centimes. Tampon du diocèse de Grenoble.

Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1899
Type d'acte : Recette - Pap - A4- - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble de notes de frais, comptes, etc., établis par la comtesse de REISET. On trouve les noms de VAILLANT, LELIÈVRE, HUREL, LESSAS, GARNIER, ainsi que plusieurs prénoms (de serviteurs ? de fermiers ?), et le laitier GENVRAIN, ce dernier de Paris. Voir doc. 22866.

Localisation : Moirans / Année : 1897
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Procès verbal de constat, plus acte extra-judiciaire, établis au nom de Jean GEINAT, distillateur demeurant Moirans. Acte dressé par Me Ferdinand BEAUME, notaire à Tullins. Autres noms cités: TERMOZ; DURAND; NALLET; . Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BEAUME.

Localisation : F - Bas-Rhin - Oberhoffen-sur-Moder / Année : 1892
Type d'acte : Citation - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Citation adressée à Auguste REIBELL, colonel d'artillerie, pour l'établissement du livre foncier d'Oberhoffen.

Localisation : Saint-Jean-d'Assé / Année : 1887
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document établissant la masse des biens à partager, l'origine de propriété, la composition des lots, les charges, clauses et conditions. Succession de René LEFEUVRE, propriétaire ancien cultivateur, époux de Désirée PERDEREAU, demeurant passage de la route, commune de Saint-Jean-d'Assé. Pour leurs héritiers : 1°) Désirée Marie LEFEUVRE, épouse de Louis LEFEURE, cultivateur, demeurant commune de Saint-Jean-d'Assé. 2°) Aimée LEFEUVRE, épouse de Eugène QUESTON, marchand boulanger, demeurant passage de la route, même commune. 3°) René LEFEUVRE, ouvrier boulanger, demeurant à Paris, 4 rue des Ciseaux. Acte dressé par Me Victor Auguste HUET, notaire à Saint-Jean-d'Assé, canton de Ballon, (Sarthe). Tampon du timbre. Tampon du notaire. Document relié.

Localisation : Nancy / Année : 1884
Type d'acte : Certificat pour décharge - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat pour décharge. Par Louis BRIDEY, supérieur du grand séminaire de Nancy, y demeurant. Légataire universel de (Mme LAZÉE ?), dite Zoé Sabina Éléonore DEBEILLY, de son vivant demeurant à l'établissement de santé de Bailleul. Autres noms cités: Charles Marie Marti FATON de FAVENAY, propriétaire, conseiller du Roi à la cour d'appel d'Amiens. Signature visible: L.BRIDEY. Tampon du timbre. Reste d'une empreinte de tampon encre, de Me DERIENCOURT, notaire à Amiens.

Localisation : Saint-Urbain / Année : 1874
Type d'acte : Procès-verbaux, Courriers, notifications - Pap - A4 - 35 6 31 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Dossier comprenant différentes notes, plaintes, pétition, courriers, notifications, procès-verbaux, estimations, bordereaux, notifications d'offres légales, enquêtes parcellaire et étude de tracé pour l'établissement du chemin de fer, entre Mende et Sévérac. De 1872 à 1879. Les premiers documents établissent une commission d'enquête pour le projet. Noms cités et fonctions des représentants: VIDAL de Saint-Urbain, membre du conseil général, Maire de la commune de Saint-Laurent d'Olt; ROZIER, membre du conseil général, Maire de Verrières; BONHOMME, membre du conseil général; GALOMMUS de Miremont, membre du conseil d'arrondissement; DEJEAN, membre du conseil d'arrondissement; PRÉVOT, Maire de Champagne; TOUZEREY, maire de Saint-Saturnin; MASSABUAU, Maire de Saint-Geniez; d'HAUTERIVE, Maire de Lapanouse; LEFRANC, ingénieur ordinaire à Mende, remplace l'ingénieur en chef ROBAGLIA. Désignation des pièces composant le dossier. Tampon de la sous-Préfecture, Millau. Tampon de l'ingénieur en chef, des Chemin de fer de Mende à Sévérac. Plusieurs documents sont imprimés. Tampon de la Préfecture de l'Aveyron. Voir document n°39605, 39606.

Localisation : Limonest / Année : 1870
Type d'acte : Donation-Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipé, par les mariés, Charles François VINCENT, et Antoinette GONNARD, cultivateurs demeurant à Limonest, audit lieu de la Torchetière. Pour leurs enfants et petits enfants : 1°) Jeanne Étiennette VINCENT, épouse de Pierre CHAMBON, propriétaire, demeurant à Limonest. 2°) Annette VINCENT, épouse de Nicolas BERJON, propriétaire, demeurant à Civrieux-d'Azergues. 3°) Jean Antoine VINCENT, cultivateur, demeurant à Limonest. 4°) Antoine VINCENT, dit "Jean-Antoine", cultivateur, demeurat Limonest. Jean Claude VINCENT, cultivateur, demeurant Limonest. 6°) Jean Louis VINCENT, cultivateur, demeuran à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 7°) Marguerite POMPIAT, épouse d'Ennemond CHANAY, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Et François POMPIAT, cultivateur, demeurant à Dardilly, tuteur de Jeanne POMPIAT, sa fille. Établissement d'une rente viagère pour les donataires. Extrait de l'acte, délivré à Jean Antoine VINCENT. Tampon du timbre fiscal. Tampon de Me CROCHET, notaire à Limonest. Acte passé devant Me PICHOT, notaire demeurant à Limonest, (Rhône). Document relié.

Localisation : Angerville / Année : 1867
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage au nom de Pierre-Eugène CHENU, cultivateur demeurant à Angerville. Acte dressé par Me JACQUET, notaire à Ablis. Autres noms cités: BERRY; BENOÎT; LASLIER; ROGER; VEDYE; BONNET; BOURGEOIS; GAULT; GOUSSU; DUPUIS; ROBILLARD; CHEVALLIER; MORINEAU; CARRÉ; JULIEN; LEPRINCE; FAGNON; BUISSON; AUTHON; GAILLARD; HAUTEFEUILLE; RABOURDIN; SEVESTRE; DONAVILLE; PALMYRE; PERROT; SELLLERIN; BIZARD; LETELLIER; LEGENDRE; BERRY; BOURGEOIS; DUPUIS; ROGER; MAUGUIN; FOURNAISEAU; BAULIAN; LESIEUR. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Montbéliard / Année : 1866
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Jean Baptiste RENAUD, père, avoué près du Tribunal de Première Instance de Montbéliard, époux de Jeanne Baptiste Augustine GARNERET, demeurant à Montbéliard. Description et liste des biens. Établissement des différents comptes avant partage. Biens situés sur les territoires de Glainans, Anteuil, et Tournedoz. Pour ses héritiers, Marie Joseph Éléonore RENAUD, épouse de Jules Ignace Arsène PINAIRE, juge de paix, du canton de Pont-de-Roide; Marie Louise Eugénie RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCEROU, avocat, demeurant à Montbéliard; Louis Justin Norbert RENAUD, licencié en droit, demeurant à Montbéliard. Autres noms cités, concernant (créance) : Jean François OUDRIOT, propriétaire, demeurant Pompierre. (donations) : Félix Nicolas GARNERET, frère de Mme RENAUD; Marguerite Julie GARNERET, femme de Victor Joseph CAILLET, propriétaire, demeurant à Vermondans. (actions en justice) : contre PARCHEMINY, propriétaire, demeurant à Vréville, commune d'Autechaux, près de Baume. Nombreux autres noms. Description d'une liste numéroté, d'observations. Tampon du timbre. Deux documents reliés. Signatures lisibles, RENAUD, Eugénie RENAUD, J.PINAIRE. Voir documents n°38194, 38196, 38202, 38226.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Giromagny / Année : 1858
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du maire de Lepuix à propos de la grève d'ouvriers de l'établissement de monsieur Charles BOIGEOL. On cite plusieurs noms.

Localisation : Limonest / Année : 1855
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation, partage anticipé, des biens de Claude GIRAUD, propriétaire, et de son épouse Marie DUVERNAY, demeurant à Limonest. Entre leurs enfants, 1°) Andrée Anne GIRAUD, épouse de Henri CLURGE, marchand de vins, demeurant à Lyon, 34 rue Dubois. 2°) Charles GIRAUD, charron, demeurant à Limonest. 3°) Étiennette GIRAUD, repasseuse, demeurant Limonest. 4°) André Anne Cézarinne GIRAUD, épouse de Claude CARRON, épicier, demeurant à Lyon, rue Paradis. Description des lots. Établissement d'une rente viagère pour les donateurs. Autres noms cités, Jérôme ROLLIN, géomêtre, et Claude RIVOIRE, instituteur, tous deux témoins appelés, demeurant à Limonest. Suit un inventaire en annexe, sur un fonds de charron, compris dans la donation anticipée. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1853
Type d'acte : Partage anticipé - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage anticipé, donation entre-vifs. Par Marguerite GRAND, veuve d'Antoine BERNARD, rentière et propriétaire, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour ses enfants; 1°) André BERNARD, maître tailleur de pierre, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 2°) Pierre BERNARD, architecte, demeurant à Lyon, 30 quai de l'Archevêché. 3°) Charles BERNARD, négociant, demeurant à Lyon, rue Bât d'Argent. 4°) Louis BERNARD, négociant, même adresse. 5°) Jean Marie BERNARD, négociant, même adresse. 6°) Marguerite Bernard, épouse de Benoît MORGON, épicier droguiste, demeurant à Lyon, 2 place Henri IV. Description des biens, situés en la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Établissement d'une rente pour Mme BERNARD mère. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cuiltivateur, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Document relié. Voir document n°37345.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1852
Type d'acte : Contrat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat passé entre l'abbé BRAUN et le chanoine CAILLET, Supérieur général de la Société de Marie, pour l'établissement d'une école libre à Guebwiller.

Localisation : F - Sarthe - Saint-Germain-d'Arcé / Année : 1846
Type d'acte : Etablissement - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le sieur MONTREOU (ou MONTRIOU), époux de feue Marthe FORTIER. On nomme Jean-Baptiste DERVELLE, négociant, époux de Marguerite-Marie Angélique LEPINGLEUX, et autres.

Localisation : Thoiria / Année : 1843
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes notariés, concernant les consorts JASSARD. 1°) Vente par (Javite) SASSARD, taneur à Saint-Antoine, de tous ses droits sur la maison paternel, dans la succession de Joseph SASSARD, son père. Pour l'acquéreur, André Célestin SASSARD, cultivateur, demeurant même commune, (1831). 2°) Échange de champs, entre Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant à Toiria, et Jean François SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia, (1838). 3°) Convention de mariage, entre Célestin Adrien SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria, fils de Claude Joseph SASSARD, et de Marie Christine PROST, propriétaire, même commune, et la future épouse, Marie Rose GOYDADIN, fille de Jean Claude GOYDADIN, et de Marie VULPILLAT, propriétaires, demeurant à Soucia, (1841). 4°) Vente par Marie Joséphine SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria, de tous ses droits sur un jardin en succession. Pour son frère, Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant même commune, (1841). 5°) Intention de procès pour rétablissement de droits. Par Marie Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia. Contre Andrien Célestin SASSARD, demeurant à Thoiria, (1843). 5°) Convention et accord, entre Célestin Adrien SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. Et Marie Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant même commune, tous deux frère et soeur, (1843). Autres noms cités, Me Camille RICHERATTEAU, notaire de Clairvaux, (Jura). Me Étienne MUSSET, notaire de Clairvaux. Tampon du timbre. Signatures lisibles, Adélaïde SASSARD, Célestin Adrien SASSARD. Voir document n°38714, 38715.

Localisation : Saint-Germain-en-Laye / Année : 1839
Type d'acte : Substitution de numéro - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conventions pour "Substitution de numéro". Concernant l'établissement de la liste de jeunes gens pour le recrutement de l'armée. Par Jean Joseph Pierre HUBERT, marchand coutellier, demeurant à Saint- Germain-en-Laye. Mandataire de son fils, Antoine HUBERT, de la classe 1838. Et Philippe Victor BOURDILLON, boucher, demeurant même comune. Mandataire de son fils, classe 1838. Tampon du timbre. Acte dressé par Me FEBVRIER, notaire à Saint-Germain-en-Laye.

Localisation : Couptrain / Année : 1835 ?
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Affaire SIMON et ROBERTY (voir doc. 22283). Ensemble de trois reçus pour SIMON et ROBERTY, établis par FRISSARD, orfèvre à Paris, SPECHT, bijoutier, etc. Document en partie imprimé. 1835 ?

Localisation : Sainte-Marthe / Année : 1835
Type d'acte : Fermage - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes de BAGOT établis en 1835 à Sainte-Marthe pour son fermage.

Localisation : Lissieu / Année : 1833
Type d'acte : Constitution de vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Constitution de vente et établissement d'une rente pour Pierrette FLORIN, veuve CARRÉ, demeurant à Lissieu. Par les héritiers de César CARRÉ. Noms des enfants; 1°) Claude CARRÉ, cultivateur demeurant à Lentilly. 2°)Marguerite CARRÉ, épouse de Joseph MARTIN, cultivateur demeurant à Chasselay. 3°) Marie CARRÉ, épouse de Pierre CALADOR, cultivateur demeurant à Lissieu. Autres noms cités, Christophe FORIS, rentier, et Michel GÉNÉRAUX, entrepreneur de bâtiments, demeurant à CHASSELAY, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselet, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié. Cachet à sec du notaire, collé.

Localisation : Lanans / Année : 1829
Type d'acte : Actes de ventes, acquisitions - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes de ventes, établis sur plusieurs années, (1827, 1829). Pour l'acquéreur, Joseph GROSJEAN, propriétaire, percepteur des Contributions Directes, demeurant à Lanans. Par les vendeurs; (Décembre 1827), un champ, situé sur le territoire de Lanans, lieudit "Aux Corvées". Par Adrien Joseph HUGUENOTTE, époux de Hélène PINAIRE, propriétaire cultivateur, demeurant à Lomont; (Mai 1827), plusieurs fonds, en prés et champs, situés à Lanans, lieudit "Malataché". Par Claude François PERRON, Adrien Joseph ANGUENOT, Claude Étienne VOINER, Claude Étienne PINAIRE, fils, Claude François GROSJEAU, vieux, Augustin GROSJEAN, Claude François GROSJEAN, jeune, Ignace BILLORS. Tous cultivateurs propriétaires, demeurant sur le territoire de Lanans; (Aout 1827), un pré, situé à Lanans, lieudit "En Combe". Par Jean Baptiste COLIN, propriétaire demeurant à Vaudrivillers. Et François Xavier COLIN, prêtre, demeurant à Baumotte, (Haute-Saône); (Novembre 1832), un champ, situé à Lanans dit "Le champ de Closé" et autre champ dit "En Clavière". Par Adjudication aux enchères, de Théodore GROSJEAN, professeur au séminaire d'Ornans, y demeurant, et Séraphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité, demeurant à Gray; (Juin 1829), deux prés, situés à Lanans, dont l'un, au lieudit "Combe". Par Joseph FORIEN (ou VORIEN), propriétaire, époux de Véronique PERRETTE, demeurant à Vercel. Autre nom cité, Jean Joseph PERRIER, son beau-fils; (Février 1829), de fonds de terre, en nature de pré et de champ, situés sur le territoire de Lanans, aux lieudits "Lauchière et Courbesroyer" dit le champ Courbe. Par Antoine COEURDEVEY, propriétaire cultivateur, demeurant à Hievre Maguy, canton de Baume, époux d'Anne Françoise CHOULET; (Février 1829), deux champs, lieudit de Trouvos, et Voies de Passarant, une chenevière, lieudit de "Belin", et un pré, lieudit de "Au Toroillot". Par Augustin GROSJEAN, propriétaire et cultivateur, demeurant Lanans, époux de Marguerite PINAIRE. Autre vente, rédigé sur le même acte, pour l'acquéreur, Nicolas CARD, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Il s'agit d'un champ, au lieudit "Entre deux bois", situé sur le même territoire. Tampon fiscal sur chaque document. Notaires ayant dressés les actes : Me Claude Joseph Alexandre ÉMERY, notaire à Vercel; Me Philippe Alexis POUSSOT, notaire à Baume; Me Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon fiscal sur chaque document. Voir documents n°Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265.

Localisation : Lanans / Année : 1826
Type d'acte : Actes de ventes, acquisitions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes de ventes, établis sur plusieurs années, (1821, 1822, 1824, 1825, 1826). Pour l'acquéreur, Joseph GROSJEAN, propriétaire, percepteur des Contributions Directes, demeurant à Lanans. Par les vendeurs; (1821), Étienne Joseph ANGENOT, propriétaire, demeurant Lanans, canton de Baume, époux de Jeanne Claude PINAIRE. Pour un champ, situé à Lanans, lieudit "Au Moulin"; (1822), Jean Claude DUFAY, époux de Jeanne Véronique PETITJEAN, cultivateurs, demeurant à la Combe Constantin. Pour trois champs, aux lieudits "Closey, Mauperrière-champ des Planches, Murgerot", situés sur le territoire de Lanans; (1822), Joseph GROSJEAN, cultivateur, à Lanans. Pour un pré, situé à Lanans, lieudit "Vivier"; (1824), Claude François GROSJEAN, cultivateur, demeurant Lanans. Pour la moitié d'un champ, situé même commune; (1824), Ceulle GUILLEMIN, veuve de Pierre François PETIT-HAGUENIN, et Joseph PETIT-HAGUENIN, son fils, cultivateur, demeurant Servin. Pour un champ, lieudit "En Marche", à Lanans; (1825), Claude François et Jean Baptiste PINAIRE, frères, propriétaires, cultivateurs, demeurant à Lanans, et Jeanne Claude PINAIRE, épouse de Étienne Joseph ANGUENOT, propriétaire, cultivateurs, demeurant même commune. Pour un champ, lieudit "Sur le Tartre", ainsi qu'un pré, situé à Lanans; (1826), Françoise Adèle, Marie Josephe PERRIER, soeurs, Jeanne Alexis PERRIER, épouse de Pierre François PRALON, cloutier, tous demeurant à Vercel, et Jean François PERRIER, gendarme à Pontivy, (plus nombreux noms cités). Pour un champ, au lieudit "En Clavelière", sur la commune de Lanans. Tampon fiscal sur chaque document. Notaires ayant dressés les actes : Pierre François Joseph BULLIARD, et Claude François FAIVRE, notaires à la résidence de Baume et de Passarand, département du Doubs; Me Philippe Alexis POUSSOT, notaire à Baume. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38249, 38247, 38265.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1818
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Jacques HAMEL, cultivateur, fils de Michel, époux de Jeanne BOSRUEL (BEAURUELLE), demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Autres noms cités, Simon JAMES, apothicaire. Marie Léonard BELLERY. Laurent François DECAUVILLE et Salomon DECAUVILLE, tous deux cultivateur. Charles BOISNEL, horloger. Tous demeurant même commune. Acte dressé par Me Henri PICARD, notaire à la résidence de Saint-Martin-des-Besaces. Signature lisible, PICARD. Tampon du timbre. Cachet (décollé), du notaire. Voir document n°36919. Autres documents (2 pages), suite au décès de Jacques HAMEL. 1°) établissement d'un tuteur, nommé par le conseil de famille pour Marie HAMEL, sa fille. Jean Louis HAMEL, son oncle, fut nommé tuteur. Par les plus proches parents: Charles THOMAS, époux de de Marie Françoise HAMEL, fille du défunt, Jean Louis et Jean HAMEL, FRÈRE GERMAINS, Guillaume BOSRUEL, frère de la mère, Jacques CAREL et François DECAUVILLE.Tous cultivateurs demeurant même commune. Troisième document (4 pages), un inventaire de propriété, suite à la requête de la veuve HAMEL.

Localisation : Toulouse / Année : 1807
Type d'acte : État - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des ouvrages comptable établis par BOUTELIÉ (ou BOUTÉLIÉ, BOUTELIER ?) à Toulouse, concernant Monsieur GRENIER (ou GRENNIER) sire du FOURBAS. Voir doc. 26279.

Localisation : F - Doubs - Maîche / Année : 1801
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du général Jean-Ignace CREVOISIER, né en Suisse en 1735, ayant servi à Valenciennes et au Fort Vauban, demendant à retourner dans ses foyers, provisoirement établis à Maîche.

Localisation : Ruillé-le-Gravelais / Année : 1783
Type d'acte : Rente viagère - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de rente viagère et de vente. (établissement d'achat pour le moins sinueux). Pour, Jean DUDOUET, marteleur, à la Forge du Port de Brillet. Sur le lieu de la Grande-Pierre, situé à Ruillé-le-Gravelais et Saint-Cyr, appartenant à Julien VEILLARD. Le dit DUDOUET, engage le seigneur de TERCHANT, d'en faire l'acquisition, sous la condition que celui-ci lui en face la revente. Par ailleurs, Louise TRIQUET, parente du sieur VEILLARD, et veuve d'André SEGRETIN du Patis, marchand tisseur, demeurant dans le département du Pays-de-la-Loire, assigne l'acquéreur en justice, car elle souhaite racheter le bien familiale. Document cousu.

Localisation : Villeneuve-sur-Vère / Année : 1750
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Où il est question d'une assignation en justice pour le rétablissement, d'un droit en héritage, baïl de ferme, dette. Par, Nicolas DUTHEIL, de Villevère, fils de François DUTHEIL, son père, Seigneur de la Boissonnière et de Anne DECLERET, sa mère. Ayant un frère aîné, Gilbert DUTHEIL. Contre, Jean de FERRÉ (DEFERRÉ). héritier de Jacques de FERRÉ. Autre nom cité, Magdeleine DECLERET, tante de Nicolas DUTHEIL.

Localisation : La Ferrière / Année : 1729
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 38 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

"Discutions des biens du feu noble françois LEBLANC du Perce". Etablissement de la succession sur plusieurs années. On cite de nombreux noms, Pierre CHALUET, seigneur de Saint-Estienne, conseillé du Roi au Parlement du Dauphiné. Me Françis BORET, procureur. Hector LEBLANC de Ferrière. (1689), Jean Le BLANC mari de Marie de GOUSSET, bourgeois, habitant Mens, Abel Le BLANC leur fils. Me ARTHAUD, notaire, Salomon BRUNET, Jean Le BLANC, seconde nôce avec Magdeleine de LARMUZIÈRE, deux enfants, François Le BLANC du Perce et Françoise Le BLANC. Françoise Le BLANC fut mariée à Louis de MICHA La PALLUD, D'Orcière. (1624) Abel Le BLANC se maria avec Suzanne de VILLENEUVE, Jean Le Blanc, (deuxième) leur fils. Geneviève DAGOUT, épouse de François SUSTOIS (?), Charles CHARRETON, bourgeois de Grenoble, Me Claude ROBERT, procureur, Hector Le BLANC de Ferrière, fils de DAGOUT, (1681-1685), Dame Louise CORREARD (CORREAD) (?), veuve de Pierre de CHALLUET. (1701), Anne-Marie-Philippine BOUCHET, créancière dudit Sieur de Ferrière, Me Benoit CHALLUET de Grenoble, Claude SAUSE, mari de Marie SINOLLE (?), Jeanne SINOLLE, Me Charles MASSERON, demoiselle LACHY, Me COUTURIER, notaire, Marie BONNET, épouse de François DALLEGRET, conseillé du Roi, maître des comptes du Dauphiné. Document avec Sceau du Dauphiné.

Localisation : Brigueuil / Année : 1720
Type d'acte : Lettre patente - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre patente pour l'établissement d'un hôpital signée L. d'HUGONNEAU (ou D'HUGONNEAU ? ou HUGONNEAU ?), maire de Brigueuil.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1667
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Mathias PONCET DE LA RIVIERE, chevalier, conseiller du roi, maître des requêtes, fils de messire Pierre PONCET, chevalier, comte d'Ablis, seigneur d'Orfin, Prunay et autres lieux, et de Catherine DE LATTAIGNANT ; et Marie BETAULD, filles de Louis BETAULD, seigneur de Chanault..., conseiller et secrétaire du roi, et de Marie LORTHON.

Localisation : Chablis / Année : ?
Type d'acte : Histoire - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Alsace. Document sur l'histoire des communes alsaciennes de Ensisheim et Thann, on cite d'autres lieux. On trouve, à la fin, le nom de Henry JUILLOT, conseiler du roi, lieutenant en la prévôté royale de Chablis (?).