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17 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
36226 - VAUTIER ( Propriétaire )

Localisation : Le Mans / Année : 1937
Type d'acte : Baïl - Pap - A3+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Location d'un appaertement situé 141 rue des Sablons au Mans. Par Armandine VAUTIER, propriétaire, veuve de Léon DAVID, demeurant au Mans. Au preneur, Georges LEBRUN, employé aux Chemins de Fer de l'Etat, époux de Lucette CHOQUET, demeurant au Mans. Pages dactylographiées. Tampon du timbre. Document relié. Texte imprimé en bas de la couverture, Agence BENOIST, Paul RABEAU, 2bis rue Auvray, Le Mans. Épingle accrochée sur le coin droit de la couverture. Voir autre doc. n°36192.

37061 - HOCHET ( Propriétaire )

Localisation : Ablon / Année : 1923
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl d'une maison située 24 Rue des Fossés Saint-Jacques à Paris. Par Mme veuve HOCHETN, léontine DELIGNE, propriétaire, demeurant à Ablon, villa Rochelaise, mère de Léon HOCHET. Locataire, Paul Gabriel CHABRIER, entrepreneur de peinture, demeurant à Paris. Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement au bureau des huissiers à Paris. Signaturtes lisibles, HOCHET et CHABRIER. Document dactylographié. Voir document n°37081.

40803 - FONTAINE ( Propriétaire )

Localisation : Anet / Année : 1908
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail signé entre Eulalie-Estelle-Henriette BIZARD, propriétaire demeurant à la Chaussée d'Ivry, avec son époux Alexandre-Félix FONTAINE, et Paul-alexandre LAMORT, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Me MAUCUIT, notaire à Ivry-la-Bataille. Autres noms cités: PICOT; GONARD; DELBRAY; GATINAIS; SABLONS; EYMARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MAUCUIT.

36142 - ROUSSEAU ( Agent de police )

Localisation : Le Mans / Année : 1896
Type d'acte : Baïl et résiliation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl de fermage et résiliation de contrat. Par Alphonse ROUSSEAU, propriétaire et agent de police, époux d'Eugénie DARAZE, demeurant au Mans. Et Édouard COYAU, cultivateur, époux de Léontine GARNIER, demeurant au lieu des Sablons-de-Passe-Vite, commune du Mans. Tampon du timbre.

40457 - GODINE ( Greffier )

Localisation : Theil-sur-Vanne / Année : 1892
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jules-Saint-Ange GODINE, ancien greffier au tribunal civil de Nogent sur Seine, demeurant à Theil-sur-Vanne, au profit de Auguste-Charles-François VERGÉ, propriétaire demeurant à Fontainebleau. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: FRICHE; GULTRY; ZELOIR; BABLON; POLVÊCHE; DUPRÉ. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec, tampon encre noire et signature du notaire FEBVRE.

37571 - GUILLIN ( Propriétaire )

Localisation : Sablé-sur-Sarthe / Année : 1878
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl, pour un bâtiments d'habitation et d'exploitation, situés sur le territoire de Saint-Pavace. Par Jean Adolphe GUILLIN, propriétaire, demeurant à Sablé. Pour le preneur, Lucien MOIREAU, époux de Joséphine LEBOULEUX, demeurant à l'Ardoise, commune de Saint-Savace. Les noms et adresse des preneurs, sont barrés et réecrit au crayon. Nouveaux noms, Julien MOUTARAU, cultivateur, époux de Victorine VEROIR (?), demeurant les Petits-Sablons. Joint au document, un certificat d'inscription d'hypothèque, contre Lucien MOIREAU. Autre note jointe, concernant la prolongation du baïl, de 1895 à 1904. Tampon du timbre. Tampon du notaire et de la Conservation des Hypothèques du Mans. Acte dressé par Me BERTHAULT, notaire au Mans (Sarthe). Pour mémoire, nombreuses rectifications au crayon. Document relié.

37763 - DUTERTRE ( Journalière )

Localisation : Pirmil / Année : 1864
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre nommée "le petit champ de l'Aubinière, ou champ du petit Sablon", situé commune de Pirmil. Par Henriette DUTERTRE, journalière, veuve de René CLÉMENT, demeurant à Pirmil. Pour l'acquéreur, Jean Baptiste LALOUE, cultivateur et jardinier, demeurant à Bellevue, commune de Pirmil, époux de Marie DOYER. Origine de propriété, Michel RICHER, rentier décédé à la Flèche, et ses nombreux héritiers. Ainsi que Françoise MÉNAGER, de Pirmil, veuve de Jean Baptiste LEHUAU, ancienne propriétaire. Acte dressé par Me Michel Alphonse Eugène LEPORCHÉ, notaire à Noyen-sur-Sarthe, canton de Malicorne, arrondissement de la Flêche. René Jean BAIREAU, notaire à Pirmil, canton de Brûlon, (Sarthe). Tampon du timbre. Tampon du notaire. Document relié. Voir document n°37762.

43434 - BRET ( propriétaire )

Localisation : Ambert / Année : 1860
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Succession au nom de Claude BRET, propriétaire demeurant à Ambert. Autres noms cités: OLLIGIER; PALLET; BERGER; GRANET; OLLIVIER; BRESSON; GINEL; LABLONNIÈRE.

36497 - FRAUMONT ( Bijoutier )

Localisation : Paris / Année : 1858
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne un jugement, contestation de la construction d'un mur séparant deux maisons. Entre FROMANT, bijoutier, propriétaire demeurant 51 rue des Petits Champs. Et Gadebert Béchart DESABLONS, propriétaire demeurant 23 rue des Moulines. Tampns du timbre.

40612 - ROUX ( Vigneron )

Localisation : Ancey / Année : 1850
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de vigne située sur le finage d'Ancey, par Antoine COIRET, cafetier demeurant à Dijon, au profit de Jean ROUX-CHAPOTON, vigneron demeurant à Ancey. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain. Autres noms cités: BIDAULT; CARRIER; MERCEY; CARRÉ; JABLONSKI. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire RICHARD.

35878 - BOURMAULT ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Saint_Jean-d'Assé / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une portion de bâtiment, audit lieu des Sablon, situé à Saint-Jean-d'Assé. Par Louis BOURNAULT, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Jean-d'Assé. Acquéreur, Simon BOURMAULT (son frère), propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par Me Pierre Dieudonné Louis MAUBOUSSIN, notaire au Mans.Tampon du timbre. Cachet du notaire.

41657 - LATOUR ( limonadière )

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1833
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 16 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Marie LATOUR, limonadière demeurant au Puy-en-Valey. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Valey. Autres noms cités: TEYSSONEYRE; DALEZON; DUSSAP; ROUSSEL; ROBERT; CHAREYRE; BONNAFFOUX; GUITHOT; PAJOT; MAURIN; LAGRANGE; MOREL; JOUVE; DURASTEL; ALIGNON; MOREL; MAURAS; GIMBERT; MONTBRUN; ODILON; BARROT; CROUZET; LACOMBE; LEROUX; BATARDY; CHAMBARLHAC; LEFRANC; DE POMPIGNAN; ASSEZAT; GAILLARD; DURANSON; CORMAIL; BAYON; LAURENTET; LAUBEPAIN; DABLON; CHRETIEN; LAMOIGNON; BENOÎT; LACORDAIRE. Tampon du timbre.

37561 - THUAU ( Propriétaire )

Localisation : Brain / Année : 1816
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre en caractères d'imprimerie. Délibération du Conseil Municipal de la commune de Beaufort, arrondissement de Beauvé, département du Maine-et-Loire. Concerne le projet de desséchement des marais de l'Anthion. Autres noms cités, MM. le Comte de Comtades (Pair de France), JUBIN (Avocat). DUBREUIL-DUBOST, QUETIN, BEILLE, CHAILLOU, J. MARQUET, MESNARD, DAGNET (aîné), HAUTREUX, BREVET, PANANCEAU, GIROUST, RAIMBAULT, JOURDAIN, DRUILLET-DELISLE, BÉRITAULT-SABLONNIÈRE, LAUMONIER (jeune), DESMARQUAIS-HAUTREUX, RICOU, ROTTIER, LEBOUVIER, AUDIO, LEBRETON de la GILBERDIÈRE, TESSIER, LEBRETON d'AVRILLÉ, DANQUETIL, RAIMBAULT (père), C.A. HARAN, GIGAULT, F.M. DANQUETIL (Maire), et PRÉVEL (secrétaire). Description du tableau des dépenses par la commune. Ainsi que celui des terrains pour le desséchement.

34863 - GUILHERMET ( ? )

Localisation : Serrières / Année : 1784
Type d'acte : Sommation - Pap - A5+ - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jean et Georges GUILHERMET, père et fils, demeurant Serrières. Autre nom cité, la veuve LIVOIRON. Autre lieu cité, Sablon. Document de 8 pages, trés dégradé, plus billet de quittance. Voir doc. n° 34862.

34990 - BRICHAUD ( ? )

Localisation : Eygurande / Année : 1778
Type d'acte : Ventes - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Carnet de métayer, entre les années 1776 et 1778. Autres noms cités, Antoinette BRICHAUD (BREILHAUD), épouse de Pierre VIGIER, WABLOUT (WABLONT), Georges VIGIER de Fouleix.

24433 - VIAL ( Propriétaire )

Localisation : Grenoble / Année : 1763
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 26 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne le testament de Louis Vincent Samson VIAL, propriétaire à Grenoble, au profit de Philippe VIAL, son oncle, Scipion REYNARD d'ASPRES, propriétaire, Jacques Louis VIAL, l'un des frères de Louis Vincent VIAL, François PERRARD du SABLON (ou PESRARD, PENARD du SABLON ?), propriétaire, BARD et RICHARD, fermiers, la veuve CHAPAT, aïeule du testataire (?), BOREL, procureur. On cite d'autres noms ainsi que les communes de Meylan et de Saint-Bonnet (il y en a plusieurs en France). Afaire entre 1699 et 1763 environ (document, incomplet, établi après 1788 et avant 1793 ? car les gens y sont nommés citoyens et il n'y a pas mention de mois républicains).

25049 - VALLIN de BEAUNE ( Écuyer )

Localisation : Rouen / Année : 1754
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Antoine Jean François VALLIN de BEAUNE, écuyer, ainsi que les sieurs VALLIN du SABLEAU, Monsieur de PRESLE, avocat à Rouen, PREVOST, notaire et greffier, MM. de BEAUVAL, de MONTLUC, prorpiétaires, SAVIN, fermier du sieur de FOUGERET, aux Sablonnières, paroisse de Queaux (?), François Sébastien Henry VALLIN et autres.