Localisation : Orschwihr / Année : an VI
Type d'acte : Extrait d'acte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait de naissance daté du 18 messidor an VI de la commune d'Orschwihr concernant Paul Antoine BECK, né à Orschwihr le 15 janvier 1745, fils de Jean Etienne BECK et d'Agnès WEINGAND, conjoints du lieu. Signé : ROMINGER, agent.

Localisation : Gundolsheim / Année : an III
Type d'acte : Extrait protocole - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Alsacien

Réquisition de 8 chevaux pour l'artillerie de Rixheim. Ont fait le trajet : Romain MOEGLE, Marc GROSS, André GROSS, le vieux, Antoine MOEGLE, le vieux, Simon GROSS, Joseph SCHERMESSER, Rubert GROSS et Jean KUENTZ, chacun avec un cheval. Au 4 floréal an III, aucun des huit n'a été payé. Signé ROTHENBURGER, agent - SCHILLING, maire - KESSLER, greffier.

Localisation : Jura / Année : 1942
Type d'acte : Différents actes - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament, factures, ventes, baïl. 1°) Testament dactylographié, de Gaston BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, fils de Paul BARIOT. Pour son héritière, Colette BARIOD, sa soeur. Acte de Me Robert DORNIER, de Saint-Laurent. 2°) Concession à perpétuité, pour une sépulture. Par Paul BARIOD, cultivateur demeurant Saint-Maurice. Formulaire imprimé (timbre de 6f.)avec un reçu épinglé et un timbre fiscal de 75ct. 3°) Trois factures en formulaires imprimés (1933) avec 6 timbres collés, ainsi qu'un reçu avec deux timbres collés. Au nom de Paul BARIOD, deux factures pour réparation d'un véhicule automobile. Par CAMELIN & MARTELET, agence Citroën à Clairvaux-les-Lacs. Ainsi qu'un reçu en date de 1923, fait par Paul BARIOD, pour Albert BARIOD. 4°) Onze actes (ventes diverses) de 1906 à 1934. Concernant en majeur partie des ventes ainsi qu'un baïl. Et ayant pour la plupart un rapport direct avec Paul BARIOD. Autres noms cités (relevés dans les ventes), Laurent VERNIER, demeurant à Picarreau, canton de Poligny. Albert SATTONNET, agent communal, demeurant Saint-Maurice. Paul et Delphine SANTONNA, époux de Adèle COMBE, demeurant Saint-Maurice. Barthélémy BIONDA, Charles PASTEUR, demeurant même commune. Joseph JEUNET, époux de Amélie BARIOD et Jules JEUNET, époux de Louise BARIOD, tous bouchers demeurant à Morez (Jura). César JANNIER DUBRY, marchand de fromage. Raymond CHARLES, demeurant à Byans (Doubs). Jean AUDERGON, fermier, demeurant à Voiteur (?). Joseph Albet BARIOD. Désiré Gaston BARIOD et Mme la veuve Victor TOURNIER, née BOURGEOIS, demeurant à Saint-Maurice. Désiré BOUILLER, demeurant à Charézier et Joseph GUILLON. Tampons de timbres et d'enregistrement. Voir document n°37162, 37166, 37167, 37174.

Localisation : Rive-de-Gier / Année : 1936
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les signatures de M. et Mme DULLA (ou DREULLE ? DRULHE ? DRULHA ?) apposées à l'agence de Saint-Étienne.

Localisation : Jura / Année : 1931
Type d'acte : Factures - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Trois factures, pour BARIOD, maire de Saint-Maurice, (Jura). 1°) Facture de Louis FANETTI, entreprise de maçonnerie à Clairvaux-les-Lacs, avec timbre de 75 c. 2°) Facture de CAMELIN & MARTELET, Mécaniciens, "Garage moderne", à Clairvaux-les-Lacs, (Jura), avec ttimbre de 50 c. 3°) Facture de Paul LAMY, "Majestic Garage", 27, rue Richebourg & 11, rue Lafayette, Lons-le-Saunier. Agence PEUGEOT. Timbre de 30 c. Tampon de la Société Générale à Saint-Claude, (Jura), tampon "Pour acquis" du Directeur.

Localisation : Saint-Omer / Année : 1929
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Location d'une maison, sise à Saint-Omer. Le loueur, Edmond de LAAGE, propriétaire, demeurant à Saint-Omer. Le preneur, Marcel DAMBRICOURT, agent d'assurance, demeurant même commune. Acte joint, convention relative au chauffage. Autre noms cités, Me VANSTEENBERGHE, notaire à Saint Omer. Document dactylographié. Tampon du timbre sur pièce jointe. Trombone et agrafe pour le soutient du document. Signatures illisibles.

Localisation : Gentilly / Année : 1923
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Baïl d'une propriété située à Gentilly. Par Pierre GUILLÉE, propriétaire, demeurant 13 et 17 Rue Dedouvre à Gentilly (Seine). Les preneurs; 1°) Jules GUERY, 9 Rue de l'Agent Bailly à Paris. 2°) Joseph PERRAUD, 59 Rue de l'Abbé Groult à Paris. Tampon du timbre. Enregistrement à Villejuif. Signatures lisibles, GUILLÉE, GUERY, PERRAUD. Documents reliés avec couverture. Ecritures en caractères imprimés, encre bleue.

Localisation : Sombernon / Année : 1922
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre signée GALLAND et de BAILLIENCOURT, agents généraux d'assurance à Dijon, BORDET, sous-agent d'assurance, BOITEUX et VERREY, actionnaires. Document en partie imprimé et dactylographié.

Localisation : Le Mans / Année : 1921
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location d'une maison d'habitation, salle de café, autre salle et hangar. Sise au n°3 chemin de Saint-Pavace, Le Mans. Par le bailleur, Octave POLIN, cafetier, époux de Marie LEBRETON, demeurant Le Mans. Au preneur, Raymond FERRE, époux de Thécle LOUVEAU, demeurant au n°2 rue des Fontaines, Le Mans. Autre noms cité, Agence du Maine L. GAUTIER, demeurant LE Mans. Tampon du timbre. Document relié. signatures lisibles.

Localisation : F - Yonne - Cussy-les-Forges / Année : 1920
Type d'acte : Information - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique. Avis de J. LEBEAU, agent de cette Société à Avallon, informant Melle MUNSCH, Directrice de l'Ecole libre de Cussy-les-Forges, qu'elle devra lui fournir le programme et le montant de la recette de la grande soirée musicale qu'elle projette d'organiser. Carte de visite dudit LEBEAU. Enveloppe timbrée adressée à la Directrice de l'Ecole libre.

Localisation : Parigné-L'Evêque / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un fond de commerce de Boulangerie-Pâtisserie et café, situé commune de Parigné-L'Evêque. Par Émile DAVID, boulanger et cafetier, époux de Alice CHEVEREAU, demeurant commune de Parigné-L'Evêque. Acquéreur, Louis LEMEUNIER, boulanger, époux de Marguerite BOULARD, demeurant à Sceaux-sur-Huisne. Feuille jointe, bordereau d'inscription de créance. Tampons du timbre. Autres tampons, agence de location et vente d'immeuble, tribunal de commerce, greffe du tribunal. Pages dactylographiées. Couverture de couleur orange. Document relié. Voir autre doc. n°36226.

Localisation : Langres / Année : 1918
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de droits immobiliers au nom de Jean CARMANTRAND, agent-général-d'assurances demeurant à Langres. Acte dressé par Me THIRION, notaire à Langres. Autres noms cités: PÉRONNE; TRAMU; JUILLEROZ; PERRIN; BOUVENOT; CLAUDON; FOURNEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Artemare / Année : 1917
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession de Jean Marie TAQUET, propriétaire, demeurant commune de Ceyzérieu, époux de Jeanne Marie Lucie MORARD, propriétaire. Pour les héritiers, Louis Anthelme Jean Marie TAQUET, propriétaire et négociant, demeurant à Artemare. Et Mme veuve TAQUET. Inventaire des biens. Autre document joint à l'entête (imprimée) de J.M. TAQUET, compagnie du soleil, agent général. Document relié.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1915
Type d'acte : Cert. de travail - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de travail délivré par V. et C. BACOS d'Alexandrie (Egypte) à Pierre MUNSCH, aide classificateur des cotons, dans l'agence de Zagazig de 1910 à 1915. Document dactylographié.

Localisation : Aubervilliers / Année : 1911
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

A la requête madame Saulnier MARAVAL et la société en nom collectif ayant pour objet la fabrication d'engrais et de matières premières pour l'agriculture, dont le siège social est à Aubervilliers, l'huissier BICHAT, s'est rendu au domicile de Célestin CETARD, fermier demeurant à la Gougeauderie, commune de Clerimois, pour défaut de paiement. Acte dressé par Agenor BICHAT, huissier auprès du tribunal civil de Sens. Autres noms cités: FEBVRE.Tampon et signature due l'huissier BICHAT.

Localisation : Lestelle-de-Saint-Martory / Année : 1908
Type d'acte : Assurance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Police d'assurance contre l'incendie. Formulaire (bleu), imprimé, de l'agence de Saint-Gaudens, "Compagnie du Soleil", établie à Paris, 44 rue de Chateaudon. Pour Pierre ARAGON, journalier, demeurant à Lestelle, canton de Saint-Martin, arrondissement de Gaudens. Lequel est propriétaire de sa maison. Voir doc. n°39581.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1907
Type d'acte : devis - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Devis au nom de Gabriel GROUSSOLE, entrepreneur demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : MAGENÇON; THEFENARD; GAUTHIER; VIALET. Tampon du timbre.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1904
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente en adjudication, de terre labourable sur le territoire de Blaisy-Bas. Par, Eugène FOITET, propriétaire et agent d'assurance, et Jeanne LAUTREY, son épouse, demeurant à Blaisy-Bas. Acquéreur, Ernest LAUTREY-MIGNON, propriétaire, demeurant à Blaisy-Bas. Autres noms cités, Me GIRARD, notaire à Sombernon. Mme veuve LAUTREY-LENIEPT, de Blaisy-Bas. Tampons, du timbre et du notaire, Me DUMONT, DE sOMBERNON.

Localisation : Sauxillanges / Année : 1900
Type d'acte : Contrat d'assurance incendie - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Police d'assurance. Compagnie d'assurance incendie, LA CONFIANCE, Louis BERNARDIN, agent général, Clermont-Ferrand. Assuré, Jean GIRAUD-MAZET, banquier, demeurant à Sauxillanges. Document, formulaire imprimé. Tampon de l'assureur. Signatures, BERNARDIN et GIRAND

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1899
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Au profit de Clément Léon GORGET, maire de Saint-Ouen-en-Belin, Etienne LECHESNE, propriétaire à Marigné (Sarthe), et autres, contre Stéphane Placide René HEURTEBISE, agent d'affaires à Paris, époux de Gabrielle Marie Ernestine BLATTEAU. Voir doc. 21522. On cite d'autres noms.

Localisation : Jura / Année : 1897
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 23 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession, compte de tutelle (document de 12 pages reliées), liquidation de partage (document de 10 pages reliés). Par: 1°) Marie Anaïs BARIOD, propriétaire-cultivatrice, demeurant à Saint-Maurice, veuve de Sévère BARIOD, qui était lui même veuf de sa première épouse, Marie Célina PICAUD (?). 2°) Marie Julie Philomène BARIOD, institutrice. Albert SATTONNET (?), agent communal, époux de Léonie BARIOD, demeurant à Clairvaux. Le second document "liquidation et partage", concerne, Mme veuve Sévère BARIOD et ses enfants, demeurant Saint-Maurice. Noms cités : 1°) Marie Anaïs BARIOD, mère de Paul BARIOD. 2°) Marie Julie Philomène BARIOD, demeurant Montcony. Albert SATTONNET, époux de Léonie BARIOD, demeurant à Clairvaux. Autres noms ci-dessus, Jules NICOD, négociant, et Alphonce NICOD, bourrelier, tous deux témoins requis, demeurant à Saint-Laurent. Acte dressé par Louis Joseph MILLET, notaire à Saint-Laurent-du-Jura. Joint aux documents, un acte de partage, fait entre Anaïs BARIOD, veuve de Sévère BARIOD et Albert BARIOD, tous deux propriétaires à Saint-Maurice. Tampons, du timbre et du notaire. Signatures lisibles, Anaïs BARIOD, MILLET. Voir documents 37162, 37166, 37167.

Localisation : Le Mans / Année : 1896
Type d'acte : Baïl et résiliation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl de fermage et résiliation de contrat. Par Alphonse ROUSSEAU, propriétaire et agent de police, époux d'Eugénie DARAZE, demeurant au Mans. Et Édouard COYAU, cultivateur, époux de Léontine GARNIER, demeurant au lieu des Sablons-de-Passe-Vite, commune du Mans. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1896
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location d'une maison située, 13 rue Jullien à Vanves. Par le loueur, Charles CUVILLIER, née Sophie JULLIEN, propriétaire, demeurant à Paris, 114 Boulevard de Magenta. Pour le preneur, DEMANGE, professeur au licée Micheley, demeurant 14 Boulevard Voltaire à Issy-les-Moulinaux. Signature lisible, Ch. CUVILLIER. Tampon du timbre.

Localisation : Courmangoux / Année : 1895
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François LEMOINE, brigadier de gendarmerie en retraite à Treffort-Cuisiat, représentant de Charles Pierre DUGAD, propriétaire à Courmangoux, et de Claude Marie DUGAD, propriétaire ancien sous-chef de gare, ce dernier époux d'Anaïs Marguerite Joséphine Rosalie DURAND, demeurant ensembles à Rejes (?), Isère, d'une part, et, d'autre part, Claude Marie GOYET, instituteur à Meillonnas, époux de Caroline Louise DUGAD, veuve en premières noces d'Abel GOULLIER, et Jules GUÉRIN, agent d'assurances à Mâcon. On cite d'autres noms.

Localisation : Le Mans / Année : 1894
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location d'une maison, sise 14 rue Joinville au Mans. Par François BRIFFAULT, propriétaire, demeurant au Mans. A Charles PIAT, propriétaire, demeurant au Mans. Joint au document un reçu de BRIFFAULT, pour les frais d'agence. Autre nom cité, J. ARNOUILLAN, vente et location d'immeuble, (Timbre de quittances). Tampon du timbre et de l'enregistrement au Mans. Tampon de l'agence. Document relié.

Localisation : Millery / Année : 1892
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite LETOUL, notaire à Lyon et liquidataire d'agent de change de FONTAINE, demeurant audit lieu, ainsi que BALLOFFET, avoué à Lyon, concernant GOURGUET, boulanger à Millery.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1888
Type d'acte : Quittance - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

André HAGENBÜCHLEN, trésorier de la fabrique de l'église de Saint-Léger, déclare avoir perçu 120 francs de Thiébaut, Joséphine et Jean Baptiste LEHMANN pour une messe anniversaire pour leurs parents Thiébaut LEHMANN et Agathe ENDERLEN.

Localisation : F - Loire - Saint-Etienne / Année : 1883
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claudius BELLIER, agent de change à Saint-Etienne, et autres. On nomme Jacques GISCLOU, huissier à Saint-Etienne.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1880
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Adjudication de deux champs sis cantons 'Weyermatten' et 'Schaffmatterweg', ban de Manspach, au profit de Thiébaut LEHMANN, cultivateur de Manspach, à la requête de Marie Anne HAGENBÜCHELEN, épouse de Jean HARNIST de Hérimoncourt (Doubs), et Jean DALLER, cultivateur de Manspach.

Localisation : Barbirey-sur-Ouche / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant la succession de Bernard CAUVARD, décédé à Échannay, pour ses héritiers. Entre, Marguerite CAUVARD, épouse de Richard MUTIN, propriétaire, demeurant à Barbirey-sur-Ouche. Contre, Bernard Félix CAUVARD, propriétaire demeurant à Échannay. Mention de désignation d'experts pour évaluation des biens en partagent. Autres noms cités, Me BRESSON, avocat, assisté de Me ROUSSIN. Me CUNISSET, avocat, assisté de Me LORY. Me TRIBET, huissier à Sombernon. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Réchésy / Année : 1876
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Joseph LUTHY, agent de police. FRUND avec umlaut sur le u. A propos de Pierre ROY, charron, Bruno CHAVANNE, Théophile GIRARD, François ROY, fils de Pierre Joseph ROY, François HANTZ, aubergiste, et sa femme Thérèse FRUND.

Localisation : Romans-sur-Isère / Année : 1875
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Joseph GRAND, propriétaire à agent d'affaires, Laurent François REYNAUD, propriétaire, époux de Marie Joséphine Adélaïde DOUCET, Jules JASSOUD, notaire, et Aimé Jean François BONNET, aspirant au notariat, tous de Romans-sur-Isère, ainsi qu'Antoine André de RÉNAUD (ou de REYNAUD, ou de REGNAUD), époux de Victorine Thereza SAVOYE, demeurant à Valréas, Laurent Amand Honoré Léopold FAURE, propriétaire à Grignan, Charles Ferdinand GONDRAND (ou GRANDRAN ?), missionnaire apostolique à Grenoble, et autres.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1875
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

P.V. par l'agent MUNSCH à Belfort contre Alexandre ADAM né 27/8/1842 Mulhouse fils de Jean et de Louise ZIX, demeurant à Andelnans, marié, 2 enfants Outrage à agent contre les agents MUNSCH, HUBERT, HERR et FRITSCH du poste de Belfort.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Assignation - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation d'Emilie MARLOT modiste, M. Louise GERBER ép.MAGLIONO, Joseph THIEBAUT 17 ans, Assignation de Georges MAGLIONO ferblantier, KOEGLER agent de police, Théophile DEVILLER loueur de voitures

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1872
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation contenant partage par Marie Madeleine Victoire PHILIPPE, veuve de Joseph FORGEOT, propriétaire, demeurant à Pierre-de-Bresse. Pour ses enfants, Louise Adélaïde FORGEOT, épouse de Etienne CARMILLET, ancien notaire, propriétaire, Jules FORGEOT, propriétaire, agent d'assurances du Phoenix, propriétaire, Victor Alexandre FORGEOT, propriétaire. Autres noms cités, Me JOLYET, notaire, demeurant à Pierre-de-Bresse, Jean Appoline PHILIPPE, Joseph FORGEOT, Henri FORGEOT, Madeleine FORGEOT, MONIET, GARNIER, BOISSELIER. Sur une page se trouve le plan de plusieurs lots. Composition de ce document, un cahier avec couverture en imprimée. Le tout en 9 pages reliées. Plus 2 notes et un plan. Tampons, de timbre fiscal, de notaire.

Localisation : Tourzel-Ronzières / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de Marguerite Babut veuve de Jean Bassin, Jean Pagenel époux de Antoinette Babut, Marguerite Jury épouse d'Antoine Valon, Madelaine Babut veuve de Louis Mantel, Marie Babut époux d'Étienne Martin d'une part à Jean-Eugène Chautard.

Localisation : Xertigny / Année : 1871
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs à titre de partage anticipé. Par Marie Julie DANY, propriétaire, demeurant à la Harfaing, commune de Xertigny, veuve de Joseph VAUBOURG. Au profit de ses trois enfants: 1°) Marie Joséphine VAUBOURG, épouse de Félix RICHARD, manoeuvre, demeurant au haut de Xertigny. 2°) Nicolas Eugène VAUBOURG, mineur âgé de 19 ans 3°) Marie Julie VAUBOURG, mineure âgée de 17 ans. Désignation des terres en partagent, situées sur le territoire de Xertigny. Division en trois lots. Autres noms cités: Jules PEUREUX, propriétaire demeurant à la Chapelle-aux-Bois, et Jean Baptiste BERNARDIN, ferblantier, demeurant Xertigny, tous deux témoins appelés. Joint au document, une partie de la couverture découpée. Acte dressé par Me Ambroise DOYEN, notaire de Xertigny (Vosges). Tampons du timbre, et du notaire. Voir document n°39556.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1869
Type d'acte : Feuille d'attachem - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite aussi les ouvriers Joseph CUENOT, Père (ou Pierre) CUENOT, Georges RISENEUR et François CUENE. Feuille d'attachement des journées d'ouvriers concernant l'agent-voyer cantonal MASSMANN, le cantonnier surveillant RIBRASSIER.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1869
Type d'acte : Indication - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Indication journalière du travail effectué par le cantonnier de deuxième classe, REBRASSIER (?). Décompte des sommes dues au cantonnier signé par l'agent-voyer MOSMAN (ou MOSMANN ?), de Fontaine. Document en partie imprimé.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1869
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Noël PAGENEL, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités: GAUTHIER; LANDIER; MARTIN; TARTIÈRE; BLANC; BOYER; ROCHE; BENOÎT; PRADIER; GUENIN; VIALLARD; PERRIN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1869
Type d'acte : Indication - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Indication des travaux exécutés par le cantonnier REBRASSIER et signées par l'agent-voyer MOSMANN. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication par Frédérique Philippine TERRASS de Strasbourg, veuve de Georges Michel SILBERZAHN, propriétaire (agissant aussi au nom d'Amélie GUNTZ de Heidelberg, Bade, veuve de Louis SEINGUERLET, huissier à Strasbourg), Edouard SILBERLING, agent d'affaires à Strasbourg, et Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN fils, clerc de notaire à Strasbourg, et son épouse Caroline Amélie SCHULTZ. Au profit dudit SILBERZAHN. Sceau papier gaufré.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1869
Type d'acte : Observations - Pap - A5+ - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Observations sur le travail et la conduite du cantonnier REBRASSIER, signées par l'agent voyer MOSMANN. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1867
Type d'acte : Assurance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Imprimé. Police d'assurance souscrite auprès de la 'Compagnie d'Assurances Générales contre l'Incendie', agence de Mulhouse, par Alexandre PETITJEAN, négociant à Delle, pour le compte de la fabrique, dont il est le trésorier.

Localisation : Paris / Année : 1866
Type d'acte : Titre de rente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu devant maître Gozzoli, notaire à Paris, M. Amédé Wimy, agent de change afin d'enregistrer à la bourse de Paris la somme de 40350 francs que Mlle Marie Palmyre Lasne épouse séparée de M. Nicolas Edouard Péron, ancien commissaire priseur a déposé.

Localisation : Vesoul / Année : 1864
Type d'acte : Mainlevée - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mainlevée donnée à l'huissier JACQUIN, par Françoise REBILLET, propriétaire-rentière, demeurant à Vesoul, veuve de Jean MONOTTE, en son vivant capitaine de cavalerie en retraite, et Nicolas-Michel-François-Xavier-Gustave BONVIER, agent comptable de la Caisse d'Épargne, demeurant même ville. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: GALICHET; BONTON; CHOPITEL; CARROT; BOUVIER; LEBRUN; LUMBOLEY; GROSGURIN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1863
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Il est question d'un procès verbal pour rébellion envers des agents de police avec jet de pierres. Lettre du commissaire de police BLANC, de Thann, au Procureur Impérial à propos d'Antoine OBER(T), âgé de 19 ans, fils de Joseph et de Catherine, né à Cernay, habitant Thann (26 février 1863).

Localisation : F - Haut-Rhin - Bitschwiller / Année : 1863
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph WAGENSTAHL, tourneur, né à Bitschwiller le 22 septembre 1849, fils de Thiebaud et de Joséphine MENTZ.

Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1863
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

RIGAUD est âgé de 47 ans, KEMPFER de 37 ans et BRUCKERT de 19 ans. Nicolas THIS, huissier à Belfort demeurant à Thann, a assigné les agents de police Joseph RIGAUD, Jacques KEMPFLER, et le serrurier Thiébaut BRUCKERT, à comparaître.

Localisation : F - Haut-Rhin - Dannemarie / Année : 1860
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour avoir frappé Jean GARGAULT à Hagenbach. ROSSE avec accent aigu sur le e. Georges WEIBEL, batelier à Dannemarie, est assigné à comparaître par Pierre Louis ROSSE, huissier.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1860
Type d'acte : Observations - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne REBRASSIER, cantonnier, et MOSMANN, agent voyer. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Haut-Rhin - Valdieu / Année : 1859
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation à témoin de Félix MAILLEUCHET agent des mines de Blanzy, demeurant à Valdieu.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1859
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente sur licitation au nom de Noël BOYER, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités: LERRÉ; PAGENEL; MARTIN; CARTIÈRE; BLANC; BLANC; RIOUX; ROCHE; VEYRIÈRES; SAUVAGE; DECHAMBRE; PERRIN; PRADIER; ROME; GOURY; THIOLIER; CHABANEL; RAHOU; CHAPELLE; PRAHON; PÉPAT; ANGLARET; MALNUIT; MAGNE; BOURRIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1858
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Anne BOYER, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités : VEYRIERE; PAGENEL; PERRIN; DUHAMBRE; BOURRIER; TARTIERE; GUERIN; SAUVAGE; CLEMENT; PRADIER; BLANC; BUFOIL; ROCHE; AUZOLLE; RIOUX; HERNUT; MARTIN; MARCENOT; HERMET. Tampon du timbre.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1858
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Issoire au nom de Anne BOYER, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités: VEYRIÈRES; BLANC; BOUCHET; CLÉMENT; MARTIN; CARTIÈRE; SAUVAGE; DECHAMBRE; PRADIER; GUERIN; PERRIN; BOURRIER; DARROUSSIN; VIALLARD; SAULNIER; TRIOZON; PAGENEL; PESSAT; SABATIER; GRANDPEYRE; FLAT; JOUVE; BRANDON; RAHON; GENDRE; HARDY; ROCHETTE; GIZARD; ROCHÈRE; BACHELAT; MORIOL; BUISSON; FOURNIER; RIOUX; VIALLARD; GUERIN; PRADIER; LIANDIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1858
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de au nom de Anne BOYER, propriétaire demeurant à Anzat-de-Luzet. Autres noms cités : PAGENEL; MARTIN; VEYRIÈRE; TARTIÈRE; BLANC; RIOUX; ROCHE; SAUVAGE; DECHAMBRE; PRADIER; ROME; BOFFOIL; PASSION; VIALLARD; CLÉMENT; VACHET; BOUCHET; BOTTE; PERREIN; BOURRIER; GUERIN; VIALLARD; HERMET; BUFOIT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1857
Type d'acte : Assurance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Imprimé. Police d'assurance souscrite auprès de la 'Compagnie d'Assurances Générales contre l'Incendie', agence de Mulhouse, par Alexandre PETITJEAN, huissier à Delle, pour le compte de la fabrique, dont il est le trésorier.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1857
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation à prévenu de Antoine BOURQUENOT journalier à Grandvillars pour avoir frappé un agent forestier

Localisation : Cernay / Année : 1856
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Établie par Joseph BÖGLIN, huissier à Belfort demeurant à Cernay, pour Jacques HUMMEL et Joseph STEIGER, agents de police demeurant à Cernay, concernant Joseph THRO (ou UHRS ?) dudit lieu.

Localisation : Cernay / Année : 1855
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée par le maire d'Uffholtz concernant le sieur FLACKER (ou FLAECKER ?), agent de police, ainsi que le nommé Sebastien REBER. On cite d'autres noms.

Localisation : Genève / Année : 1853
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs inscriptions d'hypothèques. I°) Au profit de BORDET, avocat et propriétaire, demeurant à Dijon. Contre, Louis ARTAUD, négociant demeurant à Genèves. 2°) Pour BERTHOD NEVEN et COSTE, ancien négociants, demeurant à Chalon-sur-Saône. Contre, Louis ARTAULT, négociant de Chalon-sur-Saône. 3°) Au profit de Jeanne PERRIN, veuve de Louis ARTAULT. Contre, la succession de Louis ARTAULT. Autres noms cités, Philippe ARTAULT, propriétaire à Dracy-le-Fort.Michel MANNEL, fils, agent d'affaires, demeurant à Genève, syndic à la faillite de Louis ARTAULT, commissionnaire, demeurant Genève. Claude ROBINET, cultivateur, demeurant Dracy-le-Fort. Pierre FOREY, propriétaire, demeurant Givry. Jean Christophe GUICHARD, propriétaire et négociant, demeurant à Chalon-sur-Saône. De nombreux autres noms ajoutés. Voir doc. n°38953.

Localisation : F - Haut-Rhin - Gommersdorf / Année : 1853
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph SCHNEBELEN, garde champêtre à Gommersdorf, Michel BURR, agent de police à Dannemarie et Jean Thiebaud STOLTZ, potier à Dannemarie.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Baptiste MUNIER, négociant demeurant à Besançon. Autres noms cités : GILLOT; BARON; VICHOT; VIGOUREUX; DELACROIX; BARDEAU; JEANNINGROS; FAUCHON; LANDRY; FLAJOULOT; CHAPUIS; MERCIER; ROCHE; LAGET; SURRAUD; LAGENNEY; FOSSE. Tampon du timbre. Document rel

Localisation : F - Haut-Rhin - Vieux-Thann / Année : 1850
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Borderau de transmission à l'entête de la compagnie du chemin de fer de Strasbourg à Bâle. P. dressé par un agent de la compagnie à l'encontre de Jacques LOEFFEL pour inobservation des règlements.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1850
Type d'acte : Condamnation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Né vers1828 à Belfort Concerne Alexandre FABERT ou JOBERT pour outrage à agent

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1849
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage à l'amiable de la succession de Marie Eve BIHL + 22.9.1847 entre ses enfants et gendres : François Joseph LEHMANN, médecin à Seppois - Jean Thiébaud LEHMANN, cultivateur - André HAGENBÜCHLEN, cultivateur, époux d'Anne LEHMANN - Jacques ENDERLEN, cultivateur, époux de Marie Barbe LEHMANN.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1848
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Anne BOYER, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités: PAGENEL; MARTIN; BLANC; RIOUX; CURTIER; VEYRIÈRES; ROCHE; PERRIN; BOURRIER; DECHAMBRE; SAUVAGE; TARTIÈRE; PRADIER; VACHER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1848
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession de Marie Eve BIHL, veuve de Joseph LHEMANN, décédée à Manspach le 22.9.1847, échue à Anne LHEMANN, femme d'André HAGENBUCHLEN, et Barbe LHEMANN, épouse de Jacques HENDERLEN, ses enfants. Reçu délivré à André HAGENBUCHLEN et Jacques HENDERLEN pour paiement des droits.

Localisation : Lissieu / Année : 1847
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre Jean Claude ROUCHON, terrassier, demeurant à Lissieu, lieudit du Hameau du Bois-Dieu. Fils de Jean Pierre ROUCHON, cultivateur, et de Benoite BERNON, demeurant à Bas (Haute-Loire). Et la future épouse, Pierrette SUBRIN, domestique, demeurant à Lissieu, au service de SINQUIN. Fille de Laurent SUBRIN, et de Jeanne Marie GAGENT, ménagère demeurant à Panissière. Autres noms cités, Jean Claude BOIN, maître de poste, et Jérôme ROLLIN, géomêtre. Tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire, résident à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1847
Type d'acte : Assurance - Pap - A3- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Imprimé. Police d'assurance souscrite auprès de la 'Compagnie d'Assurances Générales contre l'Incendie', agence de Mulhouse, par Grégoire BERDOLLET, receveur du bureau de bienfaisance de Delle, agissant pour le compte de ce bureau.

Localisation : Pontivy / Année : 1846
Type d'acte : Traité de remplacement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention et traité de remplacement au service militaire. Pour le fils de GODIN-PREVOST, propriétaire demeurant à vivière. Par l'intermédiaire de François LONGIN, agent de remplacement, demeurant à Pontivy. Tampon du timbre. Signatures lisibles, LONGIN et GODIN-PREVOST.

Localisation : F - Haut-Rhin - Altkirch / Année : 1846
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On peut lire aussi HECKEMANN, RHEINE et DIETRY. Document raturé. Voir doc. 1141 et 1244 François Joseph RHEIN, tuilier, et les conjoints Pierre DIETRICH et Marie-Anne RHEIN, tous trois demeurant à Lepuix, reconnaissent devoir de l'argent au sieur Louis HECHEMANN, agent royal à Altkirch

Localisation : Amiens / Année : 1845
Type d'acte : Notification - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification d'un acte de cautionnement par Pascal BOULLENGER, entrepreneur de bâtiment, époux de Armandine HURTAIN, demeurant à Amiens, faubourg Noyon, rue de la vallée. Concerne un contrat passait avec la ville pour la construction d'un arsenal dans la citadelle d'Amiens. Autres noms cités, J. MARJOT, maître des requêtes, Préfet du département, demeurant à Amiens, Rue royale en l'Hôtel de Préfecture. DELAVILLE, demeurant rue de Bourbon, agent de la compagnie Française d'assurance contre l'incendie, "Le Phénix", dont le siège est à Paris. Tampon du timbre. Voir document n°37040.

Localisation : F - Gironde - Bordeaux / Année : 1844
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean BRASSEUR, cloutier à Bordeaux, Suzanne BRASSEUR, épouse de Pierre BERNARD, charpentier, Marie MALBEC, veuve de François MAGNAC, d'Aiguillon, Elisabeth MAGNAC, épouse de CAPRAIS, boucher à Agen, et Pierre Bernad DELARD, propriétaire à Bourran. On nomme PHILIBERT, cloutier à Aiguillon, ainsi que BUSTON, notaire à Aiguillon, et autres.

Localisation : F - Haut-Rhin - Hagenthal-le-Bas / Année : 1844
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Au profit de Gertrude RIBSTEIN, veuve en premières noces de Laurent HIMBERT, et en secondes de François Joseph MARTIN, sans profession, demeurant à Hagenthal-le-Bas et avant à Belfort. Contre Joseph ROSSE, ouvrier de fabrique, et Elisabeth SURRY, sa femme, à Argiésans. Document avec d'autres noms.

Localisation : Chassaignes / Année : 1844
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage au nom de Pierre MALLET, cultivateur demeurant à Chassaignes. Acte dressé par Me FAUCHER, notaire à Issoire. Autres noms cités: PAGENEL; BERGER; ANGLARET; LACOSTE; LAFONT; GALLEYRAND; DEFOUR; MAINGON; SEROND; RICHARD; LOUBINOUX; HARDY; GUERIN; LAFOND; BOUCHET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1842
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage anticipé de la maison appartenant à Marie Eve BIHL, veuve de Joseph LEHMANN (+), cultivateur de Saint-Léger, comune de Manspach, au profit de leur fils Jean Thiébaut LEHMANN, cultivateur de Saint-Léger. Il devra dédommager ses frère et sœurs Anne LEHMANN, épouse d'André HAGENBÜCHELEN, cultivateur à Manspach - François Joseph LEHMANN, docteur en médecine à Largitzen - Barbe LEHMANN de Saint-Léger.

Localisation : Issoire / Année : 1842
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage de la succession au nom de Antoine MALLET, cultivateur demeurant à Issoire. Acte dressé par Me JAUMARD, notaire Issoire. Autres noms cités: THONARD; BLANC; LIMOUSIN; AMINGON; RODIER; FAUCHER; BERGER; MERLE; BARDON; BOST; ROCHE; RICHARD; BUFFIER; MONIER; GAUTIER; CHAUCHAT; GABRIEL; LOUBINOUX; BOUSSY; VIALLARD; PAGENEL; MALLET; BOHAT; TOUNARD; BOUCHET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Voillans / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ, situé sur le territoire de Voillans, hameau de Planchotte-Lambert, au lieudit de "Champ de Véthorey. Par Anne Claude SIMONIN, veuve d'André EME, propriétaire, demeurant à Voillans, canton de Baume. Pour l'acquéreur, Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Origie de propriété, succession de Jeanne Baptiste TOURNIER, ancienne propriétaire, mère du vendeur. Claude François PERRON, greffier, et Jacques Joseph CORDELIER, agent de police, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire. Voir document n°38181.

Localisation : F - Haut-Rhin - Hagenbach / Année : 1836
Type d'acte : Collocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'Amélie LINDER, rentière à Bâle, contre Jacques MARX, cultivateur, et sa femme Catherine JANNET (?), de Hagenbach.

Localisation : F - Bas-Rhin - Hagenbach / Année : 1835
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Elias WALLACH, boucher à Hagenbach, Léopold BLOCH, marchand audit lieu, François BERNARD, marchand à Belfort, Jacques BANEF (?), marchand à Durmenach, Joseph SCHMERTZIG, cultivateur à Buethwiller, Moys Zadoc WEILL, revendeur à Hagenbach, Séraphin WEILL, marchand à Wittersdorf, Jacques WEILL, marchand à Hagenbach. On nomme encore maître WELTE, notaire à Dannemarie, maître KELLER, avoué à Belfort, maître ANTONIN, avoué. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haut-Rhin - Hagenbach / Année : 1833
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comparution de Jacques MARX, cultivateur, et de Catherine SANER, son épouse, tous deux de Hagenbach, contre Jacques BONEST, marchand de bétail à Durmenach. Par devant François Joesph Antoine WELTE, notaire à Dannemarie, etc.

Localisation : F - Haut-Rhin - Durmenach / Année : 1833
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jacques BONEST, marchand de bétail à Durmenach, créancier de Jacques MARX, cultivateur à Hagenbach. Document avec d'autres noms, dont François Joseph Antoine WELTE, notaire à Dannemarie, etc.

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Agen / Année : 1832
Type d'acte : Demande - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'Edouard FAUCON, avoué à Agen, Pierre Bernard DELARD, propriétaire à Saint-Brice se constitue avoué pour Jean DUSSOULE (ou DUSSAULE), fils, propriétaire at maire de Saint-Brice. On cite d'autres noms.

Localisation : Le Mans / Année : 1832
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles de MÉZIÈRES, propriétaire demeurant au Mans, agissant pour François LEROYER de LONGRAIRE, agent comptable au Mans, demeurant à Verdun (Meuse), et Henri HERBIN, docteur en médecine au Mans. Concerne aussi Louis Bon Léonor HIÉLARD, maître de la poste au Mans. On cite d'autres noms. Voir doc. 23947 et 23948.

Localisation : Châtelperron / Année : 1830
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de vigne sur la commune de Langis, au nom de Jacques-Philipe COLLAS, propriétaire demeurant à Châtelperron. Acte dressé par Me Gilbert-Joseph MARTOREY, notaire à Gerand-le-Puy. Autres noms cités: PREVERAUD; DELACHAISE; DELAGENESTE; WATELET; BAYOT; GUESTON; GUYOT; JALICOT; BICHET; BAUMIER; BONNETON; LEMOINE; BOUGARREL; GILBERTON.

Localisation : Paris / Année : 1829
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, agent de change à Paris, époux d'Adélaïde Julie VANGLENNE, et Nicolas Jérôme TOUPET, fondeur audit lieu, ainsi que Jean-Marie Augustin LACHENY, coiffeur, aussi à Paris. On cite d'autres noms.

Localisation : Le Mans / Année : 1829
Type d'acte : Créance hypothécaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre François LEROYER de LONGRAIRE, agent comptable des vivres de la guerre au Mans, Louis Bon Léonor HIÉLARD, maître de la poste aux chevaux dudit Mans. On cite d'autres noms. Voir doc. 23947.

Localisation : Charmes / Année : 1825
Type d'acte : Rente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas PERRIN, médecin à Charmes, frère de feu Georges PERRIN, ancien vicaire à Versailles, et Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, agent de change à Paris.

Localisation : Paris / Année : 1821
Type d'acte : Reçu - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre DUVAL-VAUCLUSE, fondé de pouvoir des Mlles BÉLASYSE (?), et PÉAN de SAINT-GILLES.

Localisation : Mandres-les-Roses / Année : 1820
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine Urbain SELLIER, propriétaire à Mandres (= Mandres-les-Roses ?), époux d'Anne Marguerite DUMESNIL, Louis Henri DULONG, étudiant en droit à Paris, maître POTRON, notaire à Paris, et PÉAN de SAINT-GILLES, syndic de la compagnie des agents de change, ainsi que M. et Mme de FORESTIER, propriétaire des château et parc de Coubert. Voir doc. 24136.

Localisation : Chennevières-sur-Marne / Année : 1817
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Héritage de Marie Jeanne FLISOL, veuve de Jean François PERSONNE, demeurant à Chennevières. Pour Charles François PERSONNE-DESBRIÈRES, agent de change demeurant à Paris. Michel Hubert LECLERC, chevalier de la Légion d'honneur, époux de Caroline Virginie BERCEON, demeurant à Lixy. Nicolas Charles MARTIN, officier de la Légion d'honneur, époux de Agnès Caroline Zoé BERCEON, demeurant à Chennevières-sur-Marne. Angélique François BERCEON, demeurant à Paris. Description des comptes et créances. Signatures lisibles, BERCEON, PERSONNE-DESBRIÈRES, MARTIN, LECLERC. Tampon du timbre. Voir document n°36946.

Localisation : Aubervilliers / Année : 1814
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Gabriel Nicolas MAULTROT, propriétaire, Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, agent de change, Louis François POTTIER, Geneviève Alexandrine PAJOT (?), Jean Étienne PERICAUD, marchand brossier (?), Françoise Victoire PERICAUD, Nicolas Jérôme TOUPET, fondeur, tous de Paris, et Marguerite Gabrielle LEDDET, demeurant à Paris et propriétaire à Aubervilliers.

Localisation : Paris / Année : 1808
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoinette Marguerite BABINET, veuve de Charles Louis DANGEREUX, demeurant à Paris, et Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, agent de change audit lieu. Concerne la succession vacante d'André Charles Louis CHABENAT de BONNEUIL, ainsi qu'Antoine Jean GALLIOT MANDAT, époux d'Angélique Simonne BOUCHER. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Moselle - Phalsbourg / Année : 1807
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation de 2963,25 francs au profit de Marie Jeanne DELAMARCHE, supérieure des bénédictines de Lunéville, sur Charles François LANÇON, agent forestier de Phalsbourg. En annexe : certificat d'inscription hypothécaire et bordereau de renouvellement d'inscription d'une créance.

Localisation : Soissons / Année : 1805
Type d'acte : Remboursement - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Françoise Cécile QUINQUET, veuve de Louis SCELLE, propriétaire à Soissons, et Louis Denis PÉAN de SANT-GILLES, agent de change à Paris. On cite d'autres noms.

Localisation : D - Basse-Saxe - Brême / Année : 1804
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre adressée par HAGENDORFF et GROB (ou GROBB ? ou GROBBE ?) de Brême. On cite d'autres noms.

Localisation : Paris / Année : 1803
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas LABICHE, demeurant à Paris, et Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, agent de change audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Paris / Année : 1803
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Magdeleine Élizabeth France de SAINT-QUENTIN, épouse divorcée de Louis Joseph DEBON, propriétaires, et Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, agent de change, tous de Paris. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Le Mas-d'Agenais / Année : 1800
Type d'acte : Achat - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Georges SOURBE, cultivateur au Mas-d'Agenais, et Jean FAURE, dit Plus Jeune, époux de Marie BOURGOIN, fille de Marguerite NOEL veuve de Thomas BOURGOIN, propriétaires audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Paris / Année : 1799
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Documents de Louis Denis PÉAN de SAINT-GILLES, agent de change à Paris, époux d'Adélaïde Julie VANGLENNE, concernant Nicolas LABICHE, Gabriel Nicolas MAULTROT, Marie Edmée Étiennette GARNIER DESCHENES, épouse de Pierre Charles Jean CORDIN (ou CORDIER ?), Alexandre MOUDAT (?), propriétaire, époux d'André Marie LEGER, Nicolas Louis BENOIST, rentier, époux d'Anne Joseph BORDEAUX, Françoise Charles DELAAGE, veuve de Jean Éléonore de TRINQUERE, Madelaine Élisabeth France de SAINT-QUENTIN, divorcée de Louis Joseph DEBON, Auguste Jérémie RONESSE, employé, tous de Paris.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Méroux-Moval / Année : 1797
Type d'acte : Assignation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A Jean François GRESSOT, agent municipal à Méroux, Jacques JEANNE, de Méroux, François JACQUES, lieutenant de la colonne mobile du même lieu, Charles CLAVEY, ministre du culte catholique à Danjoutin, et Claude Antoine VANNIER, maître d'école à Danjoutin. Sur les faits dont est prévenu Jean-Baptiste DEBOEUF cordonnier à Méroux. Fait par François ANTONIN, huissier à Belfort. Voir doc. 3842.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1797
Type d'acte : Condamnation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite un huissier Petitjean et un certain Jobert de Belfort COQUERILLE auteur du mémoire de la condamnation de l'agent de la commune de Sevenans, agent resté anonyme

Localisation : Sainte-Hermine / Année : 1795
Type d'acte : Rachat de rente foncière - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Proposition de rachat de rente foncière. Par Louis MINGOT, marchant, demeurant commune de Sainte-Hermine. Proposition faite à Pierre Benjamin DAVID, greffier du juge de paix du canton de Sainte-Hermine. Autres noms cités, Pierre BARANGER, agent national, et François Martineau, notable, tous deux témoins appelés, demeurant à Sainte-Hermine. Acte dressé par Me BERNARD, notaire du département de la Vendée, district de Fontenay. Enregistrement de l'acte par MOREAU, fait à Sainte-Hermine. Tampon du timbre.

Localisation : F - Var - Rians / Année : 1794
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat selon lequel Guillaume Elzear REBUFFAT, né à Rians le 19.12.1713, et Elzéar Guillaume REBUFFAT cité dans différents actes, sont une seule et même personne. Fait en présence d'Ignace Elzéar BOURGES, maire, et Joseph LANIER, agent national de Rians. Sceau du canton de Rians.

Localisation : Moulins / Année : 1780
Type d'acte : Mémoires - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoires pour Monsieur LAGENESTTE (ou LAGENESTE ?) faites par BOYER, serrurier à Moulins (?).

Localisation : Troyes / Année : 1773
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Soussigné de BAINVILLE, chevalier commandeur trésorier général des ordres royaux militaires et hospitaliers de Notre Dame du Mont Carmel et de Saint Lazare de Jérusalem, concernant PONCET de la RIVIÈRE (1707-1780), ancien évêque de Troyes (1742-1758) pour son droit de passage dans l'Ordre en qualité de commandeur ecclésiastique. Signé PELLETIER, agent de l'Ordre. Document avec cachet du cabinet d'HOZIER. Voir doc. 23819.

Localisation : Ambérieux / Année : 1766
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Saint-Sorlin, au nom de Édouard BONNIER, agent demeurant à Ambérieux. Autres noms cités: DEPALLIÈRES; FOURNIER; TUILLIER; LUY; BRUN; RAMBERT; JAVIN; DECOURVILLE; CENAND. Tampon du timbre.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1730
Type d'acte : Procès - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MERLE, agent du grand hôpital de Lyon, et Antoine BUISSON, marchand à Lyon. On cite la veuve FAVRE.

Localisation : F - Côtes-d'Armor - Pleudihan-sur-Rance / Année : 1704
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François RUAUX, Charlotte RUAUX et Jean AGENAYS. Document avec d'autres noms et marque fiscale de Bretagne.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Auzelles / Année : 1682
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Michel PAGENEL, fils de feu Michel dit Grand. Voir doc. 21647 et 21596. Document avec marque fiscale de la généralité d'Auvergne. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Mazoires / Année : 1680
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre PRADIER, fils de feu Jean PRADIER et feue Agnès PAGENEL (Voir doc. 21593), d'une part, et, d'autre part, Antoinette JAVRIC (ou JARRIC ?), veuve en secondes noces de feu Jean MAREGE (ou MANEGE ?). On cite d'autres noms.

Localisation : Monflanquin / Année : 1658
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la famille de BARRÉ, écuyers, dont Jean BARRÉ, écuyer demeurant à Monflanquin en Agenais, la famille de d'ORIGNY, dont Pierre d'ORIGNY de FRAMBOURG, écuyer. Entre le dit Jean BARRÉ et demoiselle Claude d'ORIGNY. On cite d'autres noms. Document avec la marque fiscale de la généralité de Champagne.

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Agen / Année : 1631
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de terres par Jean BENASIT brassier de Pechmasson juridiction de Clermont. Acquéreur : Henry BROUSTENCQ maître tailleur à Agen. Parchemin de 32 x 20 cm.

Localisation : France / Année : 1561
Type d'acte : Transtriptions d'événements historiques - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notes sur différentes Généalogies et personnages historique. Concerne notamment des faits ayant eut lieu sur une période allant de 1561 (où il est question des guerres de religions) à 1711. Auteur anonyme. D'aprés l'écriture il s'agit de la même personne. Quelques noms cités, de JOYEUSE (voir doc 36288). JAULOT. ROUBALY. CAPDENAC (?). Autres lieux nommés, l'Isle-d'Armagnac. Agen. Toulouse. Montauban. Tampon à sec et relief, d'un sigle sur le côté sup. gauche de 7 feuillets. Représentant une branche de chaine avec ses bourgeon.

Localisation : Argouges / Année : ?
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite les noms de BRIAND, agent, et de DORÉ. Fait à Argouges ou à Montanel (?). Voir doc. 26248.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : ?
Type d'acte : Compte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Etat des offres faites lors d'une adjudication mobilière. Acheteurs : Jean Ulrich LEHEMAN, Morand LEHEMAN, Joseph LEHEMAN, François Joseph HAGENBIECHLEN, Jean FLURY.

Localisation : Recey-sur-Ource / Année : ?
Type d'acte : Modèle de procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Louise Pauline DAMOTTE, épouse de François Joseph FREREJEAN, maître d'hôtel à Malain. Et Joseph Louis David BACOT, agent de change à Paris. Fait devant Julien BUGEOT, notaire à Recey-sur-Ource.