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34670 - NORMAND ( Notaire )
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Localisation : Auxonne / Année : 1920
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contrat de mariage de Antoine-Eugène NORMAND, administrateur provisoire de l'étude de feu LEUNOIR à AUXONNE. Entre Jean-Baptiste Eugène-Justin BARDOUX, propriétaire agriculteur, demeurant aux Tommards, commune de Dôle dans le Juras. Et Cécile-Rose-Marie MOREAU, sans profession, demeurant à la ferme de la Grange Rosotte, commune de Flagey. On cite d'autres noms. Tampon de l'étude de notaire. Dossier relié. Cachets fiscaux.
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24681 - TAILLEFER ( Tonnelier )
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Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1913
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas BONNARD-SIGOILLOT, propriétaire à Agey, Henri TAILLEFER, tonnelier à Blaisy-Bas, époux d'Angèle BRUCHON, et Pauline SORLIN, dudit lieu. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.
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24687 - BONNARD-SIGOILLOT ( Propriétaire )
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Localisation : Agey / Année : 1909
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Entre Nicolas BONNARD-SIGOILLOT, propriétaire à Agey, et ALLEMAND-MÉROT, cultivateur à Blaisy-Bas. On cite Ernest LAUTREY-MIGNON, propriétaire cultivateur audit lieu, et CAPITAIN, notaire à Sombernon. Document en partie imprimé.
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35666 - CLÉMENCET ( Propriétaire )
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Localisation : Bligny-sur-Ouche / Année : 1906
Type d'acte : Partage de l'héritage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage de la succession de Louis CLÉMENCET, entre la veuve et les héritiers. Jeanne Marie ÉDOUARD, épouse en seconde noces de Charles HUGUENOT, propriétaire vigneron, demeurant à Agey. Veuve en première noces de Louis CLÉMENCET. Autres nons des héritiers, Antoine CLÉMENCEY, propriétaire vigneron et Marguerite CLÉMENCET, son épouse, demeurant à Remilly-en-Montagne. Jean Baptiste CLÉMENCET, propriétaire vigneron, demeurant à Remilly. Henri CLÉMENCET, charron, demeurant même lieu. Acte dressé par, Me Marcel DEMONT, notaire à Sombernon. Autres pièces jointes, deux reçus avec timbres de quittances. Tampons, timbre fiscal et de notaire. Documents liés avec couverture.
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38245 - ROUSSEY ( Propriétaire )
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Localisation : Lanans / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conditions d'adjudication. Vente en détail, de terres appartenant à Joséphine Jeanne Augustine PETITJEAN, épouse de Joseph Simon ROUSSEY, propriétaires cultivateurs, demeurant à Lanans. Origine de propriété. ROUSSEY, née PETITJEAN, fille de Françoise JOYENET (ou VOYENET), veuve de Pierre Joseph PETITJEAN, propriétaire cultivatrice, demeurant Lanans. Acquéreurs des lots : Auguste DUFAY, propriétaire négociant, demeurant à Lanans; PINAIRE, demeurant à Servin; PINAIRE, VREDOT, et PINAIRE (frère); Lacoste Arsène, propriétaire, demeurant à Villers-la-Combe, représenté par son frère, Eugène LACOSTE, propriétaire cultivateur, et PINAIRE (dit VREDOT); Arsène PERRETTE, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans; Hippolite et Adolphe GLORIOD (frères), propriétaires cultivateurs, demeurant Lanans; Léon IMBERDIS, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Étienne PINAIRE, propriétaire cultivateur, achetant pour Eugène VERNIS, procureur de la République, époux de Jeanne PINAIRE, tous deux demeurant à Arbois; Émile Joseph GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Étienne PINAIRE, et Jules PILLOT, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Achille GAGEY, négociant demeurant à Lanans; Pierre MOUGIN, directeur de l'usine de Fallon, demeurant à Fallon, représenté par Victor Émile GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Rajouté au stylo bleu, sur la couverture "Vendu en 1919 avec la ferme". Tampon du timbre. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baumr-les-Dames (Doubs). Document relié. Tampons de l'avocat F.BOUGEOT, et du notaire Me DUFAY, tous deux de Baume-les-Dames. Voir document n°38244. Timbre de quittance, collé en dernière page. TaMpon de dépot de transcripion, au bureau des hypothèques de Baume-les-Dames.
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44341 - DEBRABANT ( propriétaire )
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Localisation : Agey / Année : 1896
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Marie DEBRABANT, propriétaire à Agey. Autres noms cités : DUFOUR; THIBLOT; MOREAU; DENIZOT; PARIZON. Tampon du timbre.
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35703 - MULLET ( Horloger )
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Localisation : Sombernon / Année : 1893
Type d'acte : Prêt - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Prêt de Stéphane MULLET, horloger, époux de Marie SEGUENOT, demeurant à Sombernon, et de Auguste SEGUENOT, typographe, demeurant à Dijon. Par, Étienne BONNARD-MONTRAINGEON, propriétaire, demeurant à Agey. Autres noms cités, Bernard LAMARCHE, propriétaire demeurant à Sombernon. Jean Angelique SAUTEREAU, oncle de MULLET-SEGUENOT. Jean Marie Philibert SEGUENOT-BIZE, marchand de bois, demeurant à Sombernon. Jean Marie, dit Auguste SEGUENOT-SAUTEREAU, de Sombernon. Marie Émérancianne BIZE, de Sombernon, veuve de Jean Marie Philibert SEGUENOT. Me Adolphe GAUTHIER, clerc de notaire, demeurant à Sombernon. Sylvain MEULLET, tailleur de pierres, époux de Marguerite Eugénie DESROCHES, demeurant ) Bourges. Me MIÉDAN, notaire à Bourges. Acte dressé par, Me MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre, du notaire, de l'inscription aux droits d'Hypothèques.
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40591 - COURTOT ( Propriétaire )
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Localisation : Gissey-sur-Ouche / Année : 1892
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Partage entre Benoît COURTOT, propriétaire demeurant à Gissey-sur-Ouche, et François COURTOT, propriétaire demeurant même commune, de divers immeubles, situées sur le territoire de Gissey-sur-Ouche et d'Agey, leur appartenant. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: BAUDOT; DENIS; PÉRILLET; LAMBERT; MOINE; CORVELET; MUTIN; NALLÉE; ROUX; MONSAINGEUX; BOUCHARD; BRÉON; CHARENTENAY; BALTHAZARD; DUFOUR; JACSON; THUILLIEN; LÉGER; SEGUIN; PERRIOT; VERNOT; CHARLOT; BOITEUX; CLÉMONT; HUGUENOT; SIGOILLOT; GUENET; MARIGNY; LAROCHE; ROYOMEAU; FAIVRE; DESCHAMPS; NUGUET; REGNIER; RENAUD; MISSET; GAUCHER; DELORNIÈRE; DELERVE; BEAUDOT; GOSSOT; PRICHON; FEULSON; DEREPAS; MAILLOT; RAGONOT; DORET; MUROT; FRICHER; LAGNEAU; . Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signature du notaire GIRARD.
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38800 - JACOTON ( Charron )
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Localisation : Saint-Mesmin / Année : 1892
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour prêt d'une somme de trois cents francs. Par l'emprunteur, Antoine JACOTON, charron, et son épouse Mme Christine, dite Marguerite, demeurant à Fontette, commune de Saint-Mesmin. Pour le créancier, Philippe BOGNET-ROBERT, propriétaire, demeurant à Agey. Lequel à un mandataire, Jean, dit Pierre CHAUDIER, boulanger, demeurant Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Mention et tampon du dépôt de l'inscription, au bureau des hypothèques de Semur, (Côte d'Or). Tampon encre du notaire. Document relié par couture.
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39029 - MARIN ( Manoeuvre )
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Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1891
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation, pour prêt d'une somme de trois cents francs. Par, Parfait MARIN, manoeuvre, et Jeanne JOURNAUX, demeurant à Blasy-Bas. Pour leur créancier, Philippe BOGUET-ROBERT, propriétaire, demeurant à Agey. Mention pour sûreté et garantie de remboursement par affectation d'hypothèque sur des biens, situés sur le territoire de Blasy-Bas. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire. Document relié par couture.
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38996 - LALLEMENT ( Propriétaire )
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Localisation : Agey / Année : 1890
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereaux d'inscriptions à l'hypothèque, et renouvellements. Au profit d'Alexandrine Marguerite LALLEMAND, veuve de Pierre DUFOUR, propriétaire, demeurant à Agey. Contre, Pierre CHEVROT, propriétaire, ett son épouse Marie TROISGROS, demeurant à Trembloy, commune de Remilly-en-Montagne. Tampons, du timbre, du bureau de l'hypothèque à Dijon, et de Me MOREAU, notaire à Sombernon.
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39024 - MIGNIARD ( Directeur )
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Localisation : Dijon / Année : 1889
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Transport d'une somme d'argent, montant d'une adjudication. Par Eugène MIGNARD, directeur des Doches-de-Bourgogne, époux de Virginie COQUET, demeurant à Dijon. Pour Philippe BOGUET-ROBERT, propriétaire, demeurant à Agey. Autres noms cités, Alexis NANNON, charron, et Jules SEGUENOT, menuisier, tous deux témoins appelés, demeurant Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon, (Côte-d'Or). Tampon encre (et autre tampon à sec) du notaire. Document relmié par couture. Couverturepré-imprimée.
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39020 - LÉCORCHEY ( Rentière )
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Localisation : Paris / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication, vente aux enchères, d'une parcelle de vigne, située sur le territoire de Remilly-en-Montagne. Cette vigne appartient en indivision à Anne LÉCORCHEY, veuve de Alfred MALLET, rentière, demeurant Paris, quai de la Loire, n°90; et Pierre LÉCORCHEY, doreur sur bois, demeurant Paris, rue Eugène Sue, n°27. Et Denis SERRÉ, propriétaire, demeurant, rue Corat, n°16, à Paris. Pour l'acquéreur, Antoine MONSAINGEON-PERRIAUX, propriétaire, demeurant à Agey. Autres noms cités, Vivant LAMARCHE, secrétaire de la mairie, demeurant Sombernon. Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon, arrondissement de Sombernon. Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon encre du notaire.
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40691 - BRETON ( Propriétaire )
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Localisation : Agey / Année : 1887
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de terre situées sur le territoire de Mâlain, par 1°)Antoine BRETON, propriétaire demeurant à Agey, 2°) Antoine BRETON, menuisier demeurant à Dijon, et son épouse Anne-Mélanie LABOUREY, demeurant à Mâlain, 3°) Auguste-Bernard BRETON, employé de commerce, demeurant à Paris avec son épouse Héloïde COSNIL, et 4°) Marie-Antoinette BRETON, épouse de Jean-Auguste GRENOT, vigneron demeurant à Ancey, au profit de Auguste BRIFFAUT, vigneron à Mâlain. Acte dressé par Me BOITEUX, notaire à Mâlain. Autres noms cités: BLANCARD; RAGONOT; GARENNE; MEURGEY; PACQUET; BERGEROT; BOUILLIET; MICHÉA; BONNARD; LEJONE; CORNIL; DEGSEY; DUTBU; FINEL; RENARD; ROBERT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire BOITEUX.
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41145 - LAUTREY ( propriétaire )
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Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1883
Type d'acte : donation entre vifs - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Donation entre vifs au nom de Edme-Fust LAUTREY, propriétaire demeurant à Blaisy-bas. Acte dressé par Me GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: MORTUREUX; LAMBLIN; DE CURCEY; PIAGEY; PERROTTE; SANY; BOURROTTE; CHAMBRETTE; MILLARDET. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GIRARD.
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44373 - FERNIER ( propriétaire )
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Localisation : Besançon / Année : 1882
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Échange au nom de madame FERNIER, propriétaire à Besançon. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : DELAVELLE; GROSJEAN; SANDOZ; VIEILLE; BERDOT; CHARRIÈRE; PICARD; LAURENS; PARGUEZ; JACQUARD; BRUAUD; ETHIS; DEGOUNOIS; BELTZER; BEJANIN; FANART; LAVIGNE; POURET; DUBOURG; SIMPLOT; FLAGEY; . Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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43778 - BIGOUDOT ( cordonnier )
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Localisation : Besançon / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation au nom de Pierre-Antoine BIGOUDOT, propriétaire-cordonnier demeurant à Besançon. Acte dressé par Me DELAVELLE, notaire à Besançon. Autres noms cités: RUELLET; JARON; XAVIER; MAISONNEUVE; ROLLE; PROST; PERROT; DUMAY; SAUVAGEOT; ROCHET; LEBON; MOREL; FRIEKER; RENAUD; MARTIN; CHOPARD; BRETILLAT; RUELLET; VERSEY; SOIXTOUT; LANOIX; GAGNEPAIN; BARD; MARCHAUX; FLAGEY; ORMAUX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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40643 - LAMARCHE ( Propriétaire )
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Localisation : Dijon / Année : 1878
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de vigne sur le territoire de Mémont, par Émilie LAMARCHE, propriétaire demeurant à Dijon, au profit de Antoine MONSAINGEON, propriétaire demeurant à Agey. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: MONATTE; COTHENET; GIBASSIER; MORTUREUX; CHALON; ROUX; MASSON. Document relié par coutures. Tampon du timbre et timbre fiscal de dix centimes. Tampon et signature du notaire GIRARD.
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23933 - FLAGEY ( Propriétaire )
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Localisation : Villers-Grélot / Année : 1877
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Claude FLAGEY et la veuve de Nicolas PORTIER, tous deux de Villers-Grélot. Concerne aussi Sébastien BOUCHARD, arpenteur patenté à Pouligney-Lusans, et POMELLE, instituteur primaire à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.
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39008 - CLÉMENCET ( Propriétaire )
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Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1877
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terre en nature de chenevrière, située sur le territoire de Remilly-en-Montagne. Par 1°) Françoise CLÉMENCET, épouse de Louis DEREPAS, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. 2°) Élisabeth CLÉMENCET, épouse d'Antoine HUGNOT, vigneron, demeurant à Agey. 3°) Mélanie CLÉMENCET, épouse de Antoine THIBAUT, domestique. 4°) Sébastien CLÉMENCET, vigneron. 5°) François CLÉMENCET, vigneron. 6°)Marguerite CLÉMENCET, épouse d'Antoine CLÉMENCET, vigneron, demeurant à Remilly-en-Montagne. Pour l'acquéreur, Mme CLÉMENCET. Tampon du timbre. Signatures lisibles, THIBAUT, CLÉMENCET, F. CLÉMENCET, HUGUENOT, Mélanie CLÉMENT, DEREPAS, CLÉMENCET, Françoise CLÉMENCET, Marguerite CLÉMENCET. Voir doc. n°39005, 07, 09.
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23932 - LOUVET ( Piqueur de chasse )
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Localisation : Gray / Année : 1874
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre, d'une part, Joseph LOUVET, piqueur de chasse, époux d'Eugénie PIQUARD, demeurant Gray, et, d'autre part, les frères Auguste, Xavier, Émile, Alphonse et Jean-Claude-Constant PORTIER, Eugène LOUVET, les frères Jean-Claude-Joseph et Léopold DÉMOULIN, François VILLAIN, tous les neuf de Villers-Grélot, Jean-Baptiste LOUVET, de Montbichoux (?), Eugène JEANNEY, du Val-de-Roulans, Antoine PURET, de Pouligney-Lusans, tous cultivateurs, Auguste PAUTHIER, maître d'hôtel, Félix Ambroise REDOUTEY, huissier, tous deux de Roulans, ainsi que Émilie MOUREY et Antoine NOUREY (?), Nicolas FLAGEY, la veuve de Nicolas PORTIER, de Villers-Grélot, et autres. Document avec un timbre. Voir doc. 23894.
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38988 - DAMBRUN ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Victor-sur-Ouche / Année : 1873
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Claude DAMBRUN, propriétaire, demeurant à Serrée, commune de Saint-Victor-sur-Ouche. Contre, Jean BLANDIN, propriétaire, époux de Marie MERCUSOT, demeurant à Rémilly-en-Montagne. Hypothèque sur les immeubles des consorts BLANDIN, dans les communes de Remilly, Agey, Sombernon. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire, Me Gustave MASSON, notaire de Sombernon.
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38993 - DENUIT ( Maréchal-ferrant )
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Localisation : Agey / Année : 1872
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Charles DENUIT, maréchal-ferrant, demeurant à Agey. Contre, Jean Baptiste COLLOMBAT, propriétaire, époux d'Anne DOYEN, demeurant à Gergueil. . Garantie de sûreté, sur immeubles consistant en bâtiment d'habitation et d'explotation, cour, jardin, vergers, chenevrière, aisances et dépendances, prés et terres labourables, sur le territoire de Gergueil. Tampon du timbre. Tampon encre de Me GUSTAVE MASSON, notaire demeurant à Sombernon.
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44210 - CRÉLÉROT ( carmélite )
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Localisation : Besançon / Année : 1869
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Clarisse-Émilie CRÉLÉROT, carmélite demeurant à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; THURIER; JAVAUX; HACCARD; POURCELOR; GIROD; BLANC; FAREUR; JUBARD; GUAY; BIONNER; MATHEY; POTHÉ; BUSON; DURAND; GEVIGNEY; RAIM; TALLENAY; CHAMPDEVERS; POINCTES; FARNY; LIEFFROY; SUBLET; HEUDICOURT; LENONCOURT; ROUSSE; ABRAM; PY; DOUZE; CINSEANNE; CINSEAUX; CHARNAUX; PETITHUGUENIN; VIGNARD; VUILLEREY; FINE; MARCHAND; BOUYGUES; BOLLARD; ROULER; BELAMY; TESTE DE SAGEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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23921 - ROUGE ( Propriétaire )
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Localisation : Puessans / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Antoine ROUGE, propriétaire à Puessans, époux de Marie FLAGEY, et Jeanne Claude CARDOT, veuve PORTIER, demeurant Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.
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44209 - POURTIER ( soldat )
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Localisation : Besançon / Année : 1868
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Louise-Marie-Odile POURTIER DE CHAUCENNE, chef d'escadron d'artillerie, demeurant à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; THURIER; COURLET; CHARMOILLE; HUOT; VREGILLE; FRASNOIS; PETITHUGUENIN; CRETIN; LOUVOT; BONNARDON; TESTE DE SAGEY; BOUGNON; BERTIN; BELLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39686 - GARAVILLON ( Débitant )
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Localisation : Longecourt-en-Plaine / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès-verbal d'adjudication, dressé à Agey, par Me PIOGEY, notaire à Sombernon. Vente aux enchères publique, de pièces de terres situées sur le territoire d'Agey. Par, Maurice GARAVILLON, débitant à Longecourt, et de Catherine DERCPAS, son épouse. Ayant agi aussi comme mandataire de Marie HUGUENOT, dite soeur Marie du sacré coeur, religieuse demeurant au couvent de Montigny-sur-Vingeanne. Pour l'acquéreur, Auguste MONSAINGEON, vigneron demeurant à Agey. Autres noms cités : François Martin HUGUENOT, père de Marie HUGUENOT. Document relié par couture, avec couverture imprimée, avec contour décoratif. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre.
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39725 - GROGNON ( Propriétaire )
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Localisation : Agey / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication. Vente de terre labourable, situés sur le finage d'Agey. Par, Auguste GROGNON, propriétaire, demeurant à AAgey, canton de Sombernon, époux de Jeanne Virginie LIGERET. Pour l'acquéreur, Auguste MONSAINGEON, cultivateur, demeurant à Agey. Écrit en marge, quittance de GROGNON. Acte dressé par Me Edme Ernest PEROTTE, notaire à Sombernon. Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir doc. n°39724.
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23910 - JEANNEY ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Humbert JEANNEY, demeurant Saint-Hilaire, et Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894. On cite Jean Nicolas JEANNEY, la veuve FLAGEY, Jacques GRANDPERRIN (ou GRAND PERRIN ou GRAND-PERRIN).
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40636 - GALLEMAND ( Propriétaire )
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Localisation : Agey / Année : 1860
Type d'acte : donation entre vifs - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Donation faite par Magdeleine GALLEMAND, propriétaire demeurant à Sombernon et veuve de Jean MONSAINGEON. Acte dressé par Me Edme-Ernest PERROTTE, notaire à Sombernon. Autres noms cités: CLÉMENCET; ÉCHALIER; ROUGEOT; BIOT; RAMEAU; BORDES; LABOREY; MAIRET; TRIGNET; THIBAUD; BUCHOT; MICHÉA; JACSON; MERLE; RAGONOT; MERCUZOT; LIEUTET; BILLE; GREMEAU; MUGNOT; HUGOT; GALMAND. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du notaire PERROTTE.
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24676 - MONSAINGEON ( Propriétaire )
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Localisation : Ouges / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Denis REGNIER, propriétaire à Gissey (Gissey-sur-Ouche ?), et Auguste MONSAINGEON, propriétaire à Ouges (ou Agey ?). On cite d'autres noms.
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39042 - MONTSAINGEON ( Propriétaire )
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Localisation : Agey / Année : 1859
Type d'acte : Succession et partage - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession et partage, pour les héritiers d'Antoine MONTSAINGEON, propriétaire. Pour ses héritiers : 1°) Marie COUVAND, veuve d'Antoine MONTSAINGEON, propriétaire, demeurant Agey. 2°) Auguste MONTSAINGEON, propriétaire à Agey. 3°) Charles MONTSAINGEON, propriétaire, même lieu. 4°) Marie MONTSAINGEON, épouse d'Étienne BONNARD, propriétaire, même lieu. Procédure de liquidation de la communauté, ayant existé, entre les mariés MONTSAINGEON-COUVANT, avant partage des biens. État de compte. Tampon du timbre. Acte dressé par Mes PERROTTES et PIOGEY, notaires de Sombernon, arrondissement de Dijon (Côte d'Or). Document lié par couture.
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43720 - BIGOUDOT ( cordonnier )
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Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Pierre-Antoine BIGOUDOT, cordonnier demeurant à Besançon. Acte dressé par Me MAZOYHIE, notaire à Besançon. Autres noms cités: MAISONNEUVE; JARON; MARCHAND; DENIZOT; ROUILLOT; ARNAUX; FLAGEY; DUMAY; SAUVAGEOT; VUILLEMIN; SIRGUEY; COURVEREY; GAGNEPAIN; MARTIN; BARD; TOUSSAINT; ROLLE; BOILLON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44515 - VEJUX ( député )
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Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Joseph-Désiré VÉJUX, ancien député demeurant à Besançon. Autres noms cités : JEANNIN; RICHARD; BOUSSIÈRU; BEDANCOU; JOLYOT; MARTIN; BRULARD; JEANNINGROS; ODILLE; MAZOYHIÉ; DUMAY; RENAUD; BURGILLE; LAGEY. Tampon du timbre.
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44542 - BOUTTE ( cultivateur )
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Localisation : Busy / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Claude -François BOUTTE, cultivateur demeurant à Busy. Autres noms cités : MARTENET; TRIMAILLE; SAGEY; RICHARD; MARCHAND; MELCHIOR. Tampon du timbre.
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43731 - BAUBAINE ( )
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Localisation : Besançon / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jean-Claude-Rosalie BAUBAINE, propriétaire-cultivateur demeurant à Besançon. Autres noms cités: CORNU; JACOULOT; VANNIER; FLAGEY; DELUZ; THURIER; SIMON. Tampon du timbre.
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43730 - CRESTIN ( sans profession )
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Localisation : Besançon / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jean-Baptiste-Rosalie CRESTIN, sans profession demeurant à Besançon. Autres noms cités: DOLARD; FLAGEY; THEVIER; VANNIER; JACOUTOT; SIMON; ROUSANS. Tampon du timbre.
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43775 - FLAGEY ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Deluz / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jean-Nicolas FLAGEY, propriétaire-cultivateur demeurant à Deluz. Autres noms cités: JACOUTOT; SIMON; VANNIER; DUFAY; ROLLE; LHOMME; ROUSSILLON; AUTET; BARBOUT; GUÉNARD; ROYER; MAIROT; CHAMOLLE; VALY; RONNOT; GRANGEY; VANNET; PAQUAY; CHALER; BARRAND; HARMAND; GRILLON; VARICHON; BENOIST. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44020 - RENAUD ( propriétaire )
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Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Gilbert RENAUD, propriétaire demeurant à Vercel-Villedieu-le-Camp. Autres noms cités: FLAGEY; VANNIER; JACOUTOT; SIMON; BRUGNON; THURIER. Tampon du timbre.
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43721 - BIGOUDOT ( cordonnier )
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Localisation : Besançon / Année : 1845
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une maison au nom de Pierre-Antoine BIGOUDOT, cordonnier demeurant à Besançon. Acte dressé par Me MAZOYHIÉ, notaire à Besançon. Autres noms cités: ARNAUX; ROZE; MARCHAND; DUFOND; SAUVAGEOT; DUMAY; ROUILLOT; SIRGUEY; MAGEY; NAIN; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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35426 - MONSAINGEON ( Maçon )
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Localisation : Agey / Année : 1844
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage entre, Jean Batiste Auguste MONSAINGEON, maçon, demeurant à Agey, fils majeur de Antoine MONSAINGEON, et de Jeanne ALEXANDRE, sa mère. Et, Anne DAMBRUNG, fille de Pierre DAMBRUNG, propriétaire, tous deux demeurant à Gissey-sur-Ouche, et de Anne MANIÈRE, sa mère. Autres noms cités, Me MAIREN, notaire, demeurant à Sombernon, Louis SAMBLIN, directeur de la Poste, Denis LIEUTET, propriétaire, tous deux demeurant à Sombernon. Tampon de timbre fiscal.
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43782 - SAUVAGEOT ( propriétaire )
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Localisation : Besançon / Année : 1843
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une maison au nom de Étienne SAUVAGEOT, propriétaire demeurant à Besançon. Actes dressé par Me DUMAY, notaire à Besançon. Autres noms cités: ORMEAUX; ROZES; MARCHAND; BIGOUDOT; ROUILLOT; JACOUTOT; FLAGEY; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44726 - DEREPAS ( propriétaire )
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Localisation : Agey / Année : 1841
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Adjudication au nom de François DEREPAS, propriétaire demeurant à Agey. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: PERRIAUT; GALMAND; MEREUZOT; BEAUFORT; LAMARCHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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40617 - CHAPPEAU ( Propriétaire )
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Localisation : Arcenant / Année : 1839
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de pièces de terre situées sur le territoire d' Agey, par 1°) Étienne CHAPPEAU, propriétaire demeurant à Arcenant avec son épouse Françoise VALLÉE, 2°) Pierre BISSEY, propriétaire demeurant à Saint-Mémiz, canton de Vitteaux, avec son épouse Janne MATHEY, au profit de Bernard GALMAND, propriétaire demeurant à Rémilly. Acte dressé par Me Denis MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: BENOÎT; BOUET; SEGUENT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
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40616 - ALEXANDRE ( garçon boulanger )
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Localisation : Agey / Année : 1837
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur le territoire de Agey, par Pierre ALEXANDRE, garçon boulanger demeurant même commune, au profit de Jean-Baptiste-Auguste MONSAINGEON, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Denis MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: BENOÎT; BOUIE; GUGNOT; GROGNOT; MAIGEON; DECHARANTENOY; MAILLOT; MOUILLOT; BAUDOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire MAIRET.
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40587 - MARTIN ( Propriétaire )
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Localisation : Agey / Année : 1836
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de terre au lieudit Beaubruns, par Charles MARTIN, propriétaire demeurant à Agey avec son épouse Delphine-Estinée MAURAGE, au profit de Auguste MONSAINGEON, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me PIOGEY, notaire à Sombernon. Autres noms cités: DUFOUR; PARISE; GRIFFON; MATHEY; GROGNON; DROMARD; MAIRES. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire PIOGEY.
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40723 - MONSAINGEON ( Maçon )
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Localisation : Agey / Année : 1833
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Testament de Jean MONSAINGEON, maçon demeurant à Agey, au profit de son épouse Magdeleine GALMAND. Acte dressé par Me Denis MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: MASSENOT; BROCARD; CLERGET; LAMBLIN; DELORME. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MAIRET.
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44149 - VUILLIER ( soldat )
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Localisation : Besançon / Année : 1829
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Claude VUILLIER, ancien militaire demeurant aux Chaprais. Autres noms cités: ROLLE; FLAGEY; BACHIN; RIFLARD. Tampon du timbre.
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44539 - PAGNEY ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Quingey / Année : 1828
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de François PAGEY, propriétaire-cultivateur demeurant à Quingey. Autres noms cités : DUGOURD; FALCONET; PRON;NAIN. Tampon du timbre.
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25256 - OUDOT ( Cultivateur )
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Localisation : Flagey-Echézeaux / Année : 1811
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Marguerite DOULET (ou POULET ?), femme de Jean OUDOT, cultivateur à Flagey-Echézeaux, et Claude MARTIN, propriétaire à Bagnot. On cite d'autres noms.
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43639 - MORIN ( boulanger )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1791
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Françoise MORIN, boulanger demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: DUPOCU; FONTAINE; PIAGEY.
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26315 - SÉGOILLOT ( ? )
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Localisation : Agey / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
On cite SÉGOILLOT. Lettre signé par la veuve DELAEL-ROSSELIN (?), d'Agey.
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26663 - FEVRET ( Notaire )
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Localisation : Vitteaux / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Lettre sginée ASSELIN, demeurant à Agey, concernant FEVRET, notaire à Vitteaux.
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