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41740 - AVELINE ( propriétaire )
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Localisation : Nantes / Année : 1941
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Liquidation et partage, au nom de Suzanne-Josephine AVELINE, propriétaire demeurant à Nantes. Acte dressé par Me GARDIN, notaire à Livry. Autres noms cités: BIDOUET; GILLETTE; LEBIEZ; PIEDNOIR; BIOLONET; CONSTANT; LEPECOL; ALENÇON; LAMBERT; PAPET; BOAS; THUARD; SAFFROY; HANION; BIDOUET; VAPEL; PIROUFLET; KOHLER; HAGUENIER; DUBOST; MONVILLE; CHACON; LEROY; DURANT; DUPUY; MARIE; GUILLET; MONTJOUBERT; RAOULD; HAQUENIER; DUBOST; BRISAC. Tampon du timbre.
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28143 - Aveline ( Avoué honoraire Ancien maire )
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Localisation : Alençon / Année : 1927
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte de décès de Cézar Prosper Aveline né à Foulognes, fils de Charles César Aveline et Anne Eléonore Le Breton. Veuf de Isabelle Marie Joséphine Piednoir.
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42913 - AVELINE ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1921
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4- - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bail à ferme au nom de Émile HARIVEL, cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me AVELINE, notaire à Alençon. Autres noms cités: PROSPER; GILLES; LEBOUTEILLER; OUF. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42806 - GERLIN ( marchand )
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Localisation : Alençon / Année : 1920
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Jugement du tribunal de commerce au nom de Pierre GERLIN, marchand demeurant à Alençon. Autres noms cités: BLAISE; AVELINE; HUARD; BADE; RAY; NOËL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28037 - Aveline ( Avoué )
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Localisation : Alençon / Année : 1917?
Type d'acte : Désignation d'Immeuble - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Désignation de biens fonciers entre César Prosper Aveline, Charles Camille Bertot et Louise Bertot.
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28038 - Aveline ( Avoué )
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Localisation : Alençon / Année : 1917
Type d'acte : Désignation d'Immeuble - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Désignations de biens fonciers impliquant Charles César Aveline, Clément Aveline, Augustin Aveline, Catherine Marc.
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37600 - VALENÇON ( Propriétaire )
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Localisation : Vincennes / Année : 1913
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conditions de location d'une maison et de ses dépendances, située au Mans, 49 rue Rubillard. Entre Mme veuve VALENÇON, propriétaire, demeurant 18 rue Louis BESQUEL à Vincennes. Et Justine DAUPLAY, propriétaire demeurant au Château de Riablay, commune de château du Loué ou (Loir)?, veuve de Pierre JARLOT. Joint au document, une lettre de Mme E. VALENÇON, sur papier filigrané, (filigrane en texte anglais). Tampon du timbre. Tampon de l'agence de location, G. PASSIN & NOUET (directeurs), 14 avenue Thiers, Le Mans. Autre nom cité, Me CHAROZ, notaire au Mans. Tampon de l'enregistrement au Mans. Document relié.
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28082 - Aveline ( Avoué Maire )
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Localisation : Alençon / Année : 1912
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation entre César Prosper Aveline et Achille Marie François Garry por une somme de 5000F.
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42907 - HARIVEL ( cultivatrice )
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Localisation : Foulognes / Année : 1911
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bail au nom de Marie le HARIVEL, cultivatrice demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me AVELINE, notaire à Alençon. Autres noms cités: GILLES; BESNARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28023 - Bidouët ( Propriétaire )
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Localisation : Alençon / Année : 1908
Type d'acte : Contrat de Mariage - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contrat de Mariage entre Maurice Constant Jacques Bidouët , veuf de Aimée Marie Constance Luzeau, et de Suzanne Joséphine Aveline. Concerne Eugène Onésine Bidouët, Joséphine Marie Lepecq, Edouard Piednoir.
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41883 - PIEDNOIR ( marchand )
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Localisation : Alençon / Année : 1901
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Liquidation au nom de monsieur Édouard PIEDNOIR, marchand demeurant à Alençon. Autres noms cités: OLLIVIER; QUARTIER; RENSULT; BRENON; AMBEL; PORIN; RENOULT; CHAPLET; AVELINE; EUBREVES; AMELINE.
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41877 - AVELINE ( avoué )
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Localisation : Alençon / Année : 1901
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement au nom de César-Prosper AVELINE, avoué demeurant à Alençon. Acte dressé par le tribunal civil de Laval. Autres noms cités: GRIVEAUX; DOUXAMI; RICHARD; PIEDNOIR.
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42904 - GILLES ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Foulognes / Année : 1893
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Bail à ferme au nom de Albert GILLES, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me AVELINE, notaire à Alençon. Autres noms cités: COSTUEL; FOUETS; PETIT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28112 - Aveline ( Avoué )
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Localisation : Alençon / Année : 1891
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Reçu de M. Aveline avoué à Alençon la somme de vingt trois francs pour solde de compte de travaux faits pour lui.
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42914 - MARIETTE ( propriétaire )
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Localisation : Alençon / Année : 1887
Type d'acte : Estimation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Estimation d'immeubles au nom de monsieur MARIETTE, ancien notaire demeurant à Alençon. Autres noms cités: LEURION; OLIVIER; LARGERIE; BERNIER; VITAL; ROMET.
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42840 - LEBRETON ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1887
Type d'acte : adjudication - Pap - A4+ - pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Adjudication de pièces de terre au nom de monsieur LEBRETON, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me AVELINE, notaire à Alençon. Autres noms cités: LELANDOIS; ADAM; AMELINE; LEGUELMEL; LIGNEROLLES; SÉBIRE; GAZENGET; JURGNY; DÉZER; IGOUS; COLOMBE; CLÉMENT; LEMONNETTE; GUELIMEL; DANIEL; MARU; LECOQ; LARNIÈRE; DELAUNAY; JOACHIM; MIGNOT; THOMASSE; HUE; PELLERIN; LECOMTE; LEPERRUQUES; LEBLOND; VITARD; BUOT; GILLES; GRANT; BOUARD; FOUGUES; ARMAND; COLLEVILLE; BRIQUET; PANET; MAUBANT; CURCHE; LEBLOND; GAZENGUET; DUBOSQ; VALPINÇON; BOSCHER; BURRES; SURRI; LASSALLE; LAUNAY; LEROUILLY; BAUDEL; GUITON; COLLARD; DROUET; MORIN; LEMAÎTRE; GUERARD; LENÉCAL; DECLOMESNIL; BUISSON; MARTIN; LEBOEUF; MAUBANT; CORCHÉ; LEFOIRE; BOULANGER; CHESTEL; BELLERY; LEARD; VERGY; PALOS; MOISSON; FLANDIN; DUPIN; GRANDPRÉ; AUBER; MIGNON; BEAUFILS; LARCHER; PELLERM; BURES; MARCETTE; MOISSON; BUISSON; AUBIN. Document relié par coutures.
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37567 - POIRIER-MÉNARD ( Propriétaire )
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Localisation : Pirmil / Année : 1885
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Succession. Liquidation et partage de la communauté des biens ayant existé entre; Jean Michel POIRIER, propriétaire, époux de Jeanne MÉNARD, tous deux décédés à Pirmil. Préparation pour une vente aux enchères, descriptif et état. Pour ses héritiers, 1°) Eugène COURTELLIER, propriétaire, demeurant au cimetière, commune de Firmil. 2°) Louis MAILLARD, soldat au 119 ème d'infanterie, en garnison à Paris, demeurant à Crannes. 3°) Jean Baptiste MAILLARD, boulanger, demeurant, au bourg de Souligné-sous-Vallon. 4°) Marie Julienne MÉNARD, épouse de Arthur Eugène IMBERT, propriétaire, demeurant à Paris Auteuil, 118 rue de la Fontaine. 5°) Louis François LIGEARD, soldat au 2 ème d'infanterie de marine, demeurant à Percé. Et François SAUDUBRAY, propriétaire, demeurant à Alençon (Orne), tuteur de Louis et Eugène MAILLARD. Autres noms cités, Michel François POIRIER, père, propriétaire, ancien cultivateur, veuf de Marie Anne BRUNEAU, de son vivant dememeurant commune de Pirmil. Marie Anne POIIER, épouse de Eugène COURTILLIER, charron, demeurant au Gd cimetière, même commune. Catherine POIRIER, épouse de Jean Baptiste MAILLARD, menuisier, demeurant Noyen-sur-Sarthe. Pierre BRUNEAU, époux de Marie GUÉRIN, de leurs vivant demeurant commune de Crannes. Arsène DESNOS, fils, menuisier, demeurant Pirmil. Jean Baptiste François MAILLARD, ouvrier boulanger, demeurant Souligné-sous-Paillon. Pierre LOISON, tailleur d'habits, demeurant Pirmil. Marie Julienne MÉNARD, épouse de Arthur Eugène IMBERT, demeurant Paris. Stanislas FOUQUE, expert, demeurant Dallon, mandataire de Louis François LIGEART, militaire, cité ci-dessus. Pour l'acquéreur, Joseph MAICHES, propriétaire, demeurant Pirmil, pour le compte de Louis LALOUE, aide de culture, demeurant aux Coudres, commune de Pirmil. Acte dressé par Me GERVAIS, notaire même commune. Tampon du timbre. Signature lisible, GERVAIS. Document relié. Tampom à sec de Me GERVAIS.
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28025 - Aveline ( )
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Localisation : Alençon / Année : 1884
Type d'acte : Déclaration de succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Héritage suite au décès de Isabelle Marie Joséphine Piednoir, mariée à César Prosper Aveline. Concerne les deux enfants Charles Marie Aveline et Suzanne Joséphine Aveline.
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41878 - PIEDNOIR ( sans profession )
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Localisation : Alençon / Année : 1884
Type d'acte : décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Extrait du registre des décès au nom de Isabelle-Marie-Joséphine PIEDNOIR, sans profession demeurant à Alençon. Acte dressé par le tribunal de première instance d'Alençon. Autres noms cités: DESCHAMPS; CONSTANT; LEGRAND; DIFENNE; LEPECQ. Tampon du timbre. Tampon du tribunal civil d'Alençon.
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28028 - Aveline ( Avoué )
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Localisation : Alençon / Année : 1883
Type d'acte : Partage des Sucessions - Pap - A4 - 25 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Partage des Sucessions entre Euphrasie Eléonore Aveline (avec Jean Louis Bertot), Marie Colombe Aveline (Charles Fouque), et César Prosper Aveline suite au décès de la mère Anne Léonore Le Breton, le père Charles César Aveline étant décédé en 1865.
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28108 - Aveline ( Avoué )
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Localisation : Alençon / Année : 1883
Type d'acte : Prorogation de Bail - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Prorogation de Bail de César Prosper Aveline représentant : Anne Eléonore Le Breton (veuve de Charles César Aveline), Euphrasie Aveline épouse de Jean Louis Bertot, Marie Colombe Aveline épouse de Charles Fouque et d'autre part Alphonse Chaillon.
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22596 - LEBOUCHER ( Propriétaire )
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Localisation : Alençon / Année : 1883
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre LEBOUCHER, propriétaire à Alençon, héritier de Jean-Pierre DUHAMEAU, son oncle, prêtre à Pré-en-Pail, et Jacques-Auguste-Magloire DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain, époux de Marie-Astérie GUESDON, par l'intermédiaire de BOYER, facteur à Couptrain (?). Voir doc. 22597.
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22064 - FLEURY ( Secrétaire général )
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Localisation : Le Mêle-sur-Sarthe / Année : 1880
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Fiche de renseignements administrative concernant Paul Frédéric Alexandre FLEURY, 40 ans, né au Mêle-sur-Sarthe, ayant résidé à Paris et à Caen, ancien avocat et docteur en droit, actuellement secrétaire général de l'Orne, marié à Marie DEVIC, âgée de 29 ans, trois enfants, etc. Document signé à Alençon par le préfet.
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39038 - NOËL ( Cultivateur et boucher )
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Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1879
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État de 8 inscriptions au bureau des hypothèques d'Avranches. Contre : Joseph Ange Jean NOËL, cultivateur et boucher, époux de Marie Aimée DESPRÉAUX, demeurant Saint-Aubin-de-Terregate. Aux profits des personnes suivantes : (dU 15 NOVEMBRE 1873), Auguste GOUJON, meunier, demeurant Saint-James. (Du 18 août 1876), Emmanuel DELAUNAY, domestique, demeurant au petiot séminaire de l'abbaye Blanche, près de Mortain. (Du 11 novembre 1873), Emmanuel BAILLEUL, propriétaire, demeurant à Jersey, (Ile Anglaise). (Du 16 janvier 1877), Victoire JAUNET, religieuse de la Providence d'Alençon, demeurant Saint-Germain-des-Grois, (Orne). (Du 19 mai 1877), Louis JEAN, fils, bottier, demeurant Saint-James, rue Saint-Martin. (Du 13 septembre 1877), François LEDIN, horloger, demeurant Saint-James, et part moitié, Joseph LEDIN, son neuveu, cultivateur, comune de Carnet. (dU 21 OCTOBRE 1877), Pierre GUILLARD, cultivateur, demeurant à Montanet. (Du 18 août 1879), Michel ARVAIN, cultivateur, demeurant commune de Carnet. Tampon du timbre. Document relié par couture.
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28054 - Lesesque ( Propriétaire )
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Localisation : Alençon / Année : 1878
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance de François Bisson, Marie Françoise Desjardins, en faveur de Louis Elisa Lesesque, veuve de Justin Hippolyte Julie, et agissant au nom de Pierre Antoine Lesesque.
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28053 - Aveline ( Avoué )
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Localisation : Alençon / Année : 1878
Type d'acte : Mainlevé partielle - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Mainlevé suite au décès de François Anatole Chevreuil, réalisée par César Prosper Aveline. Concerne Pierre Bouillon et M. Racinet.
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22598 - LEBOUCHER ( Propriétaire )
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Localisation : Alençon / Année : 1878
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Complément des doc. 22596 et 22597.
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28101 - Aveline ( Avoué )
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Localisation : Alençon / Année : 1878
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
César Prosper Aveline au nom de Anne Léonore Le Breton sa mère (veuve de Charles César Aveline), Jean-Louis Bertot et Euphrasie Aveline son épouse, Charles Fouque, a fait bail pour sept ans à Pierre Jean Desmonts.
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42805 - CHEVREUIL ( clerc de notaire )
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Localisation : Alençon / Année : 1877
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Transport au nom de Henri-Marcel CHEVREUIL, clerc-de-notaire demeurant à Alençon. Acte dressé par Me RACINET, notaire à Alençon. Autres noms cités: BRIÈRE; FOURNERIE; GREISS; PAPILLON; ROSEY; GOMOND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28057 - Aveline ( Avoué )
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Localisation : Alençon / Année : 1873
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Transport concernant François Auguste Brière, Léon Papillon, Henri Marcel Chevreuil et César Prosper Aveline.
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22602 - DUHAMEAU ( Prêtre )
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Localisation : Pré-en-Pail / Année : 1873
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jean-Pierre DUHAMEAU, prêtre et propriétaire à Pré-en-Pail, et Auguste DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain. On cite le neveu de DUHAMEAU, le sieur LEBOUCHER, propriétaire à Alençon.
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28052 - Chevreuil ( Juge )
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Localisation : Alençon / Année : 1871
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bail de Louis Théophile Chevreuil, représenté par son frère François Anatole Chevreuil et son beau-frère Stéphany Clément Saint-Martin, à César Prosper Aveline d'un bien foncier situé à Alençon pour une durée de six années.
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28083 - Aveline ( Clerc de notaire )
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Localisation : Alençon / Année : 1871
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation entre César Prosper Aveline et Adeline Pauline Osmont, ainsi que Louis François Godichon pour un montant total de 7000F.
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22616 - DELÉLÉE-PRÉHAUT ( Propriétaire )
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Localisation : Couptrain / Année : 1870
Type d'acte : Engagement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Établi par Jacques-Auguste-Magloire DELLÉLÉE-PRÉHAUT, époux de Marie-Astérie GUESDON, propriétaires à Couptrain, en faveur de Pierre DUHAMEAU, prêtre à Pré-en-Pail. On cite LEBOUCHER, propriétaire à Alençon.
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22591 - RIGAULT ( Propriétaire )
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Localisation : Paris / Année : 1857
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne la succession Jacques Jean Julien RIGAULT, propriétaire originaire de Couptrain et décédé à Paris, et ses héritiers Gabriel BRIAND, conservateur des hypothèques à Lanvollon, et autres BRIAND, RIGAULT, REGNAUD, LAFAGE (ou LAFAYE), BONNET et autres, de Nantes, Couptrain, Paris, Alençon et autres lieux. Voir doc. 22504 et 22600.
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22570 - JÉGU ( ? )
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Localisation : Saint-Poix / Année : 1851
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Lettre de Gustave JÉGU, écrite depuis Saint-Poix, à son cousin de Couptrain, concernant la succession Jacques RIGAULT. Il demande comment se nommait leur commun bisaïeul, père de Jacques RIGAULT, il demande aussi des documents généalogiques concernant Patrice RIGAULT ; feue Clotilde RIGAULT, épouse de maître GUESDON, percepteur à Jublains ; Virginie RIGAULT, épouse de Michel Jacques Marie BODEREAU ; feu Romain RIGAULT, décédé à Alençon ; et Astérie, Anna et Anselme RIGAULT. On cite aussi un certain M. CHAMPION.
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38770 - CHARPENTIER ( Propriétaire-fermier )
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Localisation : Orne / Année : 1849
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour prêt et affectation d'hypothèque. Par Jean Lazare CHARPENTIER, et Louis Eugène CHARPENTIER, tous deux propriétaires et fermiers, demeurant à la ferme de Garpré, commune de ce nom. Pour leur créancier, Pierre Charles SOUCY, entrepreneur de bâtiments, demeurant à Sées. Concerne un prêt de deux mille francs. Joint au document, deux copies de l'inscription d'hypothèque, au bureau d'inscription à Alençon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis Xavier SÉNÉCHAL, notaire à Sées, (Orne). Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir document n°38779.
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22273 - ANGER ( ? )
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Localisation : Carrouges / Année : 1844
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre signée ANGER, notaire (?) à Alençon, demeurant à Carrouges, où l'on cite les noms de maître ALIX et de maître MÉRILLE.
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22248 - DELÉLÉE-PRÉHAUT ( Propriétaire )
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Localisation : Alençon / Année : 1839
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Reçu et reste de lettre où il est question de Louis PRÉHAUT (aussi nommé Louis DELÉLÉE !) et de sa soeur. On cite d'autres noms. Voir doc. 22366 et 22367.
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22387 - PINÇON ( Cultivateur )
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Localisation : Pré-en-Pail / Année : 1837
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
État de toutes les inscriptions hypothécaires contre Michel PINÇON et son épouse Marie Marguerite BLANCHET, cultivateurs et propriétaires à Pré-en-Pail, au profit de Louis Roch Victor LEGUERNAIS, capitaine d'artillerie en retraite, chevalier de la légion d'honneur, demeurant à Alençon, et contre Jean BLANCHET, cultivateur époux de Marie Françoise GRUDÉ, de Pré-en-Pail, François SORIEUL, couvreur dudit lieu, époux de Marie FRESNAIS. On cite d'autres noms. Voir doc. 22372 et 22381 à 22386.
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22381 - BLANCHET ( Propriétaire )
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Localisation : Pré-en-Pail / Année : 1834
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Jean BLANCHET, cultivateur propriétaire, et son épouse Marie GRUDÉ, à Pré-en-Pail. On cite d'autres noms. Document établi à Alençon.
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43222 - CURPIN ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Christophe-en-Bazelle / Année : 1833
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 50 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Liquidation de la communauté au nom de Marguerite CURPIN, propiétaire demeurant à Saint-Christophe. Acte dressé par Me BARBERON, notaire à Saint-Christophe. Autres noms cités: GUILLAUMIN; DELAHAYE; TISSIER; FAUGER; PINARD; BOISSON; ROUSSEAU; BRIALIX; AGRÉ; BLONDEAU; BOULLET; MOMIEUX; BOURDOISEAU; BEAUFRÈRE; FARTON; BEAUJARD; PELLÉ; MARTINET; HUET; LÉONARD; SAINCLIVIER; PETAT; DUHAULU; BONNET; DUBOIS; JARRAULT; CHAUCHY; GIVAULT; GONDÉ; VERRIER; VEILLAT; DESPIN; LECLERC; VALENÇON; VERRIE; CRESPIN; JUIGNIER; BILLY; ARRICOT; BOULLET; BLONDEAU; FAUGER; PERRAGUIN; MASSON; SAUVESTRE; MILASSIER; MILLET; FAUCHET; MARTIN; SERRAGUIN; HIBERT; GRENON; CHENOT; GOUMAIN; CHAMPION; VEILLAT; LEGENDRE; CHABOT; MAUDUIT; BROSSIER; BOULLET; SAUGERDELAIX; PACAUD; COUTAM; LEBON; DELISLE; MARÉ; MAUDUIT; HIBERT; PASQUET; GUERINET; BOUCHER; HALLET; CILLOUX; HERAUD; GRANGY; DELONG; ANDRIEUX; ARDOIN; ROCHOUX; BAUDRY; MORIN; SOULONNIER; RENAULT; JOUSLIN; NAUDINS; AUTEREAU; ; BLANCHARD; GARNIER; MILACIER; DERNAULT; LEVOUX; ARDOIN; LEMOINE; BERANGER; BOULET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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22512 - CHARPENTIER ( Cultivateur )
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Localisation : Courtomer / Année : 1832
Type d'acte : Droit d'hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Au profit de Louis Jean Denis RICROC, propriétaire à Alençon, contre Jean-Jacques CHARPENTIER, cultivateur à Gasprée, commune de Courtomer. On cite d'autres noms.
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36931 - RACINET-DUPLESSIS ( Propriétaire )
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Localisation : Alençon / Année : 1818
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente par adjudication de la métairie de la Potelière, située commune de Saint-Paul. Par Joséphine RACINET-DUPLESSIS, propriétaire de la métairie, unique héritière de Marie Armande MALASIO, sa mère. Représentée par son père Joseph Julien RACINET-DUPLESSIS, propriétaire demeurant à Alençon et par son mandataire, Michel Antoine GALPIN, propriétaire. Acquéreur, Jean CHAIGNON, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Saint-Paul-Legaultier. Acte dressé par Me Jacques Louis Casimir MOUTON, notaire demeurant en l'arrondissement communal de Mamers (Sarthe). Tampon du timbre. Tamùpon à sec du notaire. Documents reliés.
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42909 - LEPREVOST ( chevalier )
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Localisation : Alençon / Année : 1818
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bail au nom de Léon-Heurg LEPREVOST-DE-FOURCHER, chevalier demeurant à Alençon. Autres noms cités: LAVALLÉE; HOMNEY; BURIN; GARBY; AVEREY; TALHIEU. Tampon du timbre.
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41743 - DEFOURCHES ( propriétaire )
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Localisation : Alençon / Année : 1811
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente, au nom de Peon-Henry-François-Jacques SEPROVOST-DEFOURCHES, propriétaire demeurant à Alençon. Acte dressé par Me HOUNNEY, notaire à Alençon. Autres noms cités: CHESNEL; DELAUNAY; DESISLES; DEBOUVILLE; GOT; DAMBRAY; ROUCHETTE; MONFORAND; MEURGER; ARDOUIN; DELERTANT; MONFORAIN; FERRAND; PIGNEL; BESNIARD; DEBOUAILLE; COLLET. Tampon du timbre.
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22508 - BRIÈRE ( Marchand épicier )
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Localisation : Alençon / Année : 1810
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Louis Gabriel LE CÊNE (ou LECESNE) et Jean Marie BRIÈRE, marchands épiciers à Alençon, ainsi que Antoine Patrice RIGAULT, officier de santé à Couptrain.
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42910 - DE-FOURCHER ( propriétaire )
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Localisation : Alençon / Année : 1807
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'immeubles au nom de Léon-Henry LEPREVOST-DE-FOURCHER, propriétaire demeurant à Alençon. Acte dressé par Me MEURGER, notaire à Alençon. Autres noms cités: DEHAIL; DAUPLAY; DACHÉ; BESNARD; DAVERGO; FLEURIEL; LEMETAYER; LEMOINE; LAPLANCHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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21629 - BLINIERE ( ? )
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Localisation : F - Orne - Alençon / Année : 1802
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Madame BLINIERE, à Alençon (?). On cite d'autres noms.
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34855 - Le CAILLETEL ( Propriétaire )
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Localisation : Livet / Année : 1798
Type d'acte : Dette - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Citation en procés, concernant dette. Jacques-Victor-Amédé Le CAILLETEL, propriétaire, habitant Saint-Michel de Livet. Autre noms cités, Marie Le CAILLETEL, Marie-Catherine Le CAILLETEL, François-Michel Le CAILLETEL, Gabriel Le CAILLETEL de la commune d'Alençon. Léonard BELOEIL, Marie ROULLIER, Anne-Marie ROULLIER, Thérèse La VALLÉE, Guillaume-Marie KERBRIAUD, canton de Tinchebray. Timbre tampon, et taxe.
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39158 - DESCOURS ( ? )
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Localisation : Bernay / Année : 1786
Type d'acte : Assignation de vente - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation de vente faite à Hubert DESCOURT, demeurant Bernay, paroisse de la couture. Au profit de ses créanciers. Privilège de créance à André BEAUMESNIL, fils d'André, petit fils de Simon, collecteur porte-bourse de la paroisse de Saint-Aubin-le-Vertueux. Autres noms cités: Louis Barthélémy LEFÈVRE, huissier audiencier, priseur vendeur, demeurant Bernay, parroisse de Sainte-Croix; Me Louis Bernard FRONDIÈRE, avocat, demeurant Rouen, paroisse de Sainte-Croix. Mention des 35 créanciers, avec noms, professions et lieux de'habitations. Documents reliés par couture. Sont jointes, plusieurs notes de factures. Tampon du timbre d'Alençon. Signature lisible, LEFÈVRE.
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38839 - COLLET ( Licencié en droit )
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Localisation : Courtomer / Année : 1786
Type d'acte : Notifications - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Notifications de différents actes de procédure, et mention d'un appel interjeté, par ce dernier, sur une ordonnance exercé en première instance, devant le Vicomte DEHEY, séant à Sées, par le sieur Pierre Renée DUFOUR, conseillé du Roi, au baillage d'Alençon, demeurant Saint-Germain-le-Vieux. Noms cités: Guy Antoine COLLET, bachelier en droit, et commis au bureau du contrôle des actes de COURTHOMER, (COURTOMER), demeurant COURTEMER.
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21266 - SEGOUIN ( marchand )
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Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1781
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Marie GUITTON, veuve de François Adam SEGOUIN, du Long-Bois, marchand, Jacques SEGOUIN, Bazille SEGOUIN, et autres. Fait en la cour du parlement de Rouen. Document avec marque fiscale de la généralité d'Alençon. On cite d'autres noms.
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22857 - PIOCHE de LA VATTE ( Sous-ingénieur )
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Localisation : Alençon / Année : 1768
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément des doc. 22854 et 22856. On cite d'autres noms.
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41847 - BARBEL ( )
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Localisation : Alençon / Année : 1764
Type d'acte : vente - Par - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereau de vente au nom de Alexandre BARBEL, demeurant à Alençon. Autres noms cités: BEZOIN; BICARD; BOURGON; GAUDRY; BARBELET; LEFAGE; LEFEBVRE; BOURGEOIS; VARAMBAULT; SAMSON; GUYOT; GAMBIER; VISAGE.
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22636 - PATRI ( ? )
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Localisation : Saint-Hilaire-la-Gérard / Année : 1763
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Catherine Madelaine PATRI, fille de Jacques PATRI et de Madelaine VANDON, ayant pour parrain et marraine Catherine Fançoise VANDON et Pierre VANDON, de Montilly-sur-Noireau, est née le 14 juillet 1763 à Saint-Hilaire (Saint-Hilaire-la-Gérard ?), diocèse de Bayeux, généralité d'Alençon.
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24694 - GAUDRY ( Tisserand )
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Localisation : Basse-Normandie / Année : 1751
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jean DAUPELEZ (ou d'AUPELEY ?), sieur de MONTREUIL, époux d'Anne Marie RUAULT, demeurant à Argentan, et Nicolas GAUDRY, tisserand, demeurant à ...?... On cite d'autres noms. Document avec marque fiscale de la généralité d'Alençon.
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38688 - GARDEMBAR ( Marchand )
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Localisation : Sainte-Foi / Année : 1720
Type d'acte : Convention de mariage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage. Entre Eustache GARDEMAR, marchand, fils de Eustache GARDEMAR, et de Françoise LEDUC, et Marie Hélène CHANNIN (CHAUNIN), fille de Robert CHANNIN, et de Marie LEGREFFIER. Autres noms cités, Noël CHANNIN, beau frère du marié. Robert GUILLEMIN, autre frère. Noël Antoine GAZAR, et Guillaume DUVAL, tous deux témoins appelés, demeurant à Conches. Tampon de l'acte, au nom de la ville d'Alençon. Acte dressé par Me ChrConchesistophe DEBARE sieur de la Croisille, notaire à Conches. Document cousu.
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7928 - RABINET ( notaire )
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Localisation : F - Orne - Saint-Ellier-les-Bois / Année : 1720
Type d'acte : Mariage - Par - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jean CONNEL (ou CONVEL ou COUNEL ?), fils de feu Jean et de Ellenne GENLIN (?), d'une part, et Marye CHESNEL, fille de Jourdain et de Anne M..?
, de Saint-Didier-sous-Ecouves (?), d'autre part. Fait par Michel RABINEL, notaire demeurant à Saint-Ellier, et autres. Document avec marque fiscale de la généralité d'Alençon.
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