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5 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
44071 - BILLAMBOZ ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Amancey / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de monsieur BILLAMBOZ, propriétaire-cultivateur demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; ROBERT; LAMY; ROLLE; FRANOIS; COURLET; VIEGILLE; DUOT. Tampon du timbre.
43979 - LAURENT ( propriétaire )

Localisation : Amancey / Année : 1850
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Transport de droits successifs au nom de Jean-François LAURENT, propriétaire demeurant à Amancey. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités: BESSON; COURSOT; DUNAND; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
22080 - PARROT ( Propriétaire )

Localisation : Amancey / Année : 1782
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude Joseph BOURGEOIS, demeurant à Éternoz, et Jeanne Antoine MALLAU, veuve de Jean COSTE (habitant Cléron de son vivant), épouse en premières noces de Claude François PARROD, mère et père de Pierre François PARROT, demeurant à Amancey. On cite d'autres noms. Voir aussi doc. 22082 et 22083.
22097 - CORNU ( ? )

Localisation : Amancey / Année : 1771
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Tenue à Levier par Jean-Baptiste MAIRE, avocat et juge châtelain à Septfontaines, accompagné de Pierre Joseph MICHAUD, greffier ordinaire de la justice de Montmahoux, concernant la veuve de Pierre Antoine BONVEVET (?), contre Jean Antoine CORNU, le père, dit le Brun, demeurant à Amancey, surpris à couper illicitement du bois dans le territoire de Malans. On cite d'autres noms.
22111 - ALLEMAND ( ? )

Localisation : Malans / Année : 1762
Type d'acte : Rapport - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de rapports dressés par Pierre Joseph MICHAUD, greffier de Montmahaux demeurant à Levier, contre Anatoile ALLEMAND, de Malans, Jean-Baptiste BARRE, d'Amancey, Claude BAUDRY, de Malans, Paul PICHOT, dudit lieu, Claude Étienne MONTRICHARD, dudit lieu, Jean-Baptiste BADOZ, de Lizine, Pierre PETITHUGUENIN, d'Éternoz, Jacques TOUSSAINT, dudit lieu, et Jean-Baptiste COINTEL, de Lizine.