Localisation : Berchères-sur-Vesgre / Année : 1969
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Attestation notariée au nom de Marcel PREVOST, décédé à Berchères-sur-Vesgres. Acte dressé par Me Hubert DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE, notaire à Berchères-sur-Vesgres. Autres noms cités: BONNIN; DUBOS; LAMBERT; BONCOURT; KISS; BOURDON; FROMONTEIL; SALMON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et Tampon du notaire DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1939
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Catherine PANEL (ou VANEL ?), négociante à Saint-Étienne, veuve de Jean François Claude BONNARD, et Annette BONNARD, épouse de Henri BÉAL, quincaillier à Rambert (= Saint-Just-Saint-Rambert ?).

Localisation : Paris / Année : 1934
Type d'acte : Renoncement à succession - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Renoncement à la succession de Raphael Auguste CHEMERY, commerçant, ayant demeuré à Paris, 9 place d'Italie. Par, Marie Louise ALLEAUME, veuve de Raphael Auguste CHEMERY, demeurant à Bois-Guillaume, (Seine-Inférieure), 1 rue Join Lambert. Laquelle a pou avoué, Me LE COINTE. Ainsi que sa fille Mme SIVRIT, et Melle Victorine BONNIN, sa nièce. En concéquence, cette succession est déclarée vacante. Autre nom cité, DAUTHY, curateur aux successions vacantes. Acte fait et jugé en la Chambre du Conseil du Tribunal Civil de Première instance du département de la Seine. Tampon du timbre. Tampon à sec du Tribunal de la Seine. Document cousu.

Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1929
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par adjudication. Par, Alphonse DEREPAS, dit Claude, éclusier, et son épouse Marie Louise LAMBERT, demeurant à Sainte-Marie-sur-Ouche. Ainsi que, Jules René MAIRET, instituteur, et son épouse, Anne Anaïs Eugénie DEREPAS, demeurant à Chassey. Acquéreur, Jean Baptiste CLEMENCET, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Procès-verbal d'adjudication dressé par, Me Jules PERDIER, notaire à Sombernon. Autre nom cité, MONSAINGEON, cafetier à Remilly-en-Montagne. Tampon du notaire. Formulaire de procès-verbal en caractères imprimés. Documents liés en cahier.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1925
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Hauteville, au nom de Marie-Lucie-Hortense CHAPUIS, veuve de Jules GENET, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Louis CHARVET, notaire à Hauteville. Autres noms cités: FOLLIET; GUILLERMET; CORBIER; LAMBERT; SOUTHONNASE; ROUX; MEYGRET; DUMAREST; FIGNET; ROY; AUMAREST; BOZONNET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire CHARVET.

Localisation : Paris / Année : 1921
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbaux dressés par Me André BENOIST, commissaire Priseur au département de la Seine. Vente aux enchères publique. Pas de coordonnées des acheteurs, uniquement leurs noms de famille. Noms cités, SALANDE (SALAUDE), CHARLO, ANGLADE, SAUTIER (GAUTIER), LETUIT, CHARLES, CHARASSE, BLANCHARD, JOREL, 3 rue Bonaparte, BESET, ABULL, JOUL (SOUL), SOULIÈRE, BECETRE, LALOI, SULTANA, LEFRANÇOIS, LOUIS, VINCENT, CLERMONT, MOREL, DANIEL, RIVOLET, CAPOT, ROSE, RESLER 115 avenue des Champs Élizés, BLONDEAU, MALURG, FORGES, RAYNE, RHOQUE, EVRARD, MARCOVET, VOLF, QUEREL, DUMAS, ADOLPHE, OSALBLAN, LAPHONTE, PASQUIER, BARRÉ 69 bd Beaumarchais, SCHMITT, MEAUX, LEVERT, BLONDEAU, HENRI, BAMBERT, 67rue d'Amsterdam, FRIMPEAU, VABEL, MARCEL, VALLE (TALLE), MAURY, LÉON, LECLERC, LEFEVRE, BERTAUD, LAFOINTE, HEMBERT, nombreux autres noms. Tampon du timbre. Document cousu.

Localisation : F - Loire - Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1919
Type d'acte : Lettre - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de recommandation du Lt BESSE DE LAROMIGUIERE, commandant le Dépôt des Alsaciens-Lorrains de Saint-Rambert-sur-Loire, en faveur de Germain SCHERRER, Alsacien affecté à la Cie n° 16 des prisonniers de guerre.

Localisation : Laval / Année : 1914
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation de la succession au nom de Édouard-Louis-François PIEDNOIR, fabricant d'outils demeurant à Laval. Autres noms cités: AVELINE; BIDOUET; LEPECQ; GASCOIN; CAILLET; MOTTIER; CLAIREFORD; TERONFLET; HONNON; DUBOIS; LAMBERT; BOAS; SAFFROY; ETCHEGOYEN; PAPET; RUBEAUX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1909
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Grosse de partage, au nom de Jean-Marie VAUDAY, ouvrier en soie demeurant à Saint-Rambert-en-Soie. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: BODONAT; ROUX; NOLLOT; LANTION. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1908
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une terre appelée "Chaudonne", située à Chavas sur le territoire de Saint-Rambert-sur-Loire. Par Adrien BUFFERNE, propriétaire agriculteur, époux de Antonine Augustine CHANUT, demeurant "Aux Plantées", commune de Saint-Marcellin. Acquéreur, Jean MOUSSET, directeur de la banque de Raverot, succursale de Saint-Chamond, demeurant en cette ville. Autres noms citées, Étienne et Gabrielle DUFFERNE, ancien propriétaires, père et mère du vendeur. Étienne GAILLET et Marie FAURE, de Périgueux. Tampons, du timbre, du notaire et du conservateur au bureau des hypothèques de Montbrison. Acte dressé par Me MONTET, notaire à Saint-Rambert. Document relié.

Localisation : Theil-sur-Vanne / Année : 1907
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication d'immeubles au nom de Victor TALVAT, propriétaire demeurant à Theil-sur-Vanne. Acte dressé par Me MOINET, notaire à Theil-sur-Vanne. Autres noms cités: MILAT; ROCHÉ; PRÉAU; LAFFROU; LEHUP; PERRIN; GRILLET; FLICHE; PISSIER; VÉRON; COLLOT; SAVINIEN; LAGOGUEY; HU; LAMBERT; AUBERT; GALICIER; MALIGNON; DURAND; LINARD; GITARD; HUCHARD; COLLOT; DIXMONT; BALIVEAUX; MERCIER; VAUMORT; JACQUIN; FEUILLET; TAILLATE; CERISIERS; BOUGAULT; RIGOUREAU; SÉVERIN; PIGEARD; COTTY; GITARD; POLLETTE; COSSON; ADAM; DUPUIS. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Rambert / Année : 1901
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage d'héritage. Entre, Marie Rosalie GOIN, veuve de Alphonse Eugène DAUVERGNE, demeurant à Saint-Rambert-l'Ile-Barbe,et ses enfants. Noms des héritiers. Marie Pierette Emilie DAUVERGNE, épouse de Ernest Jules GEOFFROY, représentant de commerce, demeurant à Paris. Marie Mélanie DAUVERGNE, épouse de Antoine Jean Marie BANSSILLON, ingénieur et négociant, demeurant à Lyon. Léon Émile DAUVERGNE, interne des Hôpitaux, demeurant à Saint-Rambert-l'Yle-Barbe (Rhône). Autres noms cités, Me Victor PRALUS, clerc de notaire, demeurant à Lyon, Me RODET, notaire à Lyon. Tampons, timbre fiscal et notaire. Documents liés.

Localisation : Mâcon / Année : 1900
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Ville-Franche-sur-Saône au nom de Noël GENÈVE, négociant en vins demeurant à Mâcon. Autres noms cités : GUILLOT; JULIEN; DESCOMBES; REGUERRE; REGUERRAZ; CHARRAT; CHAPELLON; LORIN; SOLY; PHILIPPON; MERAS; CHEVALIER; CAMUS; PLATON; CAZALIER; AMIOT; CHANIÈRE; DELAFOND; FERRET; LAMBERT; SÉZANNE; DEPARDON; COMBE; GEORGES; DELAFOND; SERMET; BAUDIN; BOURDON; DURAND; BROT; CAUTET; CINQUIN; BERAUD; OLLIVIER; JAFOURNONT; BARITEL; SARRAY; MARIGNET; SIMÉON; MAINGUET; CAROLT; RAT; RABUT; MENDRY; SPRAÜL; CARLOD; PRUDHOMME; SOUVERAIN; SOLARD; REJAY; BERGER; BURDIN; CONAPTE; FAVRE; GATTE; SIGNERRA; MERLY; VALLON; GRAILLAT; DRUARD; VARET; SADON; CLERC; SOLLANT; GAGNAT; COUDAGNAT; ROUGIER; HOMME; VALLIERS; DELAFOND; MÜLLER; BERUHERIMGRIZARD; FAYARD; BOUZIER; DEFAY; BEUGET; MEUNIER; SOUNNAN; MOUTARON; CHAUDIER; GROLAY; MIEDANT; LESTIVAUT; DABUGEON; LAMPO; LANTERON; MALQUIET; AUDUC; BOURNAREL; THEVENET; SOULAVILLE; DIOCHON; MIGUET; BAILLY; PICHARD; DELÉGLISE; BEAUNE; MILLOT; PEGAZ; HUMBERT; VALLON; COLLIN; CLERC; BUADIN; BEUGNOT; CAZET; BERANRD; GIRRONNET; MAFFIOLI; AUBRY; JUILLARD; CARTOT; ROUZIER; VALLIERI; RICHARD; DARMES; VAGNÈRE; LAURENT; VIAUD; DUBOUIS; CHAUVET; MONTEZ; COLIN; VILHIAM; ROUBIER; ROUSSSQAIN; LAMETAINE; PERRET; FISCHER; RICAIRE; BONNERUE; BORNAREL; BASSO; REMPIEU; TRACOL; BERNARD; RUFFIÈRE; BOUCHERAUD; MESTRALLET; MIAUDOT; FAFOURNAUX; RIVOIRE; BAL; BANAND; VILLARET; DUVAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Langy / Année : 1898
Type d'acte : Etablissement de Servitude - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Georges Forest (époux de Marie Gilberton), Jean Bezut (époux de Marie Rambert) pour un passage sur terres.

Localisation : Corcelles / Année : 1895
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Victor-Émmanuel CALLOT, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : REISSIER; LAMBERT; GUIQUIN; BOINTON; MERCEY; CONSTANT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1893
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Michel BERNARD, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : LAMBERT; TURRIN; BALLAGNY; BELLEMIN; REYSSIÉ; RUBAT DU MERAC; DUBOST; LAFOND; LONGERON; CONDEMINAL; CHASSAIGON; LAMBERT; DULAC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Theil-sur-Vanne / Année : 1892
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de monsieur HAFFNER, propriétaire demeurant à Thiel-sur-Vanne. Autres noms cités: DESCOURTIS; RIGOUREAU; CALVAT; PERDREAU; VÉRON; MATIGNON; BILLAUT; BODARD; LEHUP; BISSON; ROCHÉ; MERCIER; GALIEUX; HU; MOSSON; DUPRÉ; POLETTE; CALLOT; LAMBERT; GALICIER; VESOU; HAFFNER; LECLERC; PIGEON; PISSIER; BEHT; RIGOUREAUX; VAUMORT; ROLLAND; BOUCHEREAU; BRANLARD; PERRIN; MERCIER; GUYARD; BERLODE; ROBOLIN; BERLOT; SAUSSOY; DEVENEAU; MARCHAND; MARTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Ambert / Année : 1891
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Ambert au nom de Jean-Pierre FRETISSE, huissier demeurant à Ambert. Autres noms cités: BONNICAUD; VACHIER; THOUVET; COMPTE; RABAIM; NOING; FENEYROLS; BACHÉLOUY; COËRCHON; ROCHE; GRIVEL; HÉRAU; CHEVALIER; CRUCHARD; CHEMINADE; ALLARD; CHABRIER; GALLON; FAVIER; LOMBARD; LHÉRITIER; COURTIAL; REYNAUD; GIMBERT; BREVIÈRE; GOUBEYRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Noyen-sur-Sarthe / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication judiciaire - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication judiciaire, pour la vente des divers biens (dont le bordage de la sauvagère) de François ABRIVARD, propriétaire décédé, demeurant à Noyen-sur-Sarthe. Ces biens sont tous situés communes de Pirmil et de Noyen-sur-Sarthe. Il s'agit d'un corps de bâtiment et dépendances, de plusieurs pièces de terres, prés et terres labourables. Légataires du défunt, 1°) Louis Émile LAMBERT, ouvrier d'État d'artillerie, demeurant à Équeurdreville. 2°) Marie Joséphine LAMBERT, épouse de Arthur LETELLIER, rentier, demeurant à Paris, 1 rue de Rivoli. 3°) Robert Ernest Léon HEURTEUBISE, demeurant à Paris, rue Saint-Denis-en l'Ile. 4°) Lucien Eugène Olivier HEURTEBISE, bijoutier, demeurant à Paris, rue Saint-Denis-en l'Ile. Et, 1°) Constance Henriette ROCHAT, demeurant à Saint-Mandé, 25 avenue Daumesnil, (Seine), veuve de Léon Alexandre CHARTIER, mère de Henri CHARTIER. 2°) Marie Henriette CHARTIER, demeurant Saint-Mandé. 3°) Ursule Aglaé Stéphanie ABRIVARD, veuve de Félix Jean AUBRY, demeurant à Yssy, 12 route des Moulineaux (Seine), mère de Félix Marie AUBRY. Nombreux autres noms sur l'origine de propriété. Les enchères ont été adjugées à Louis DESMARES, propriétaire cultivateur, époux de Madeleine VINCENT, demeurant au Salvert, commune de Pirmil. Tampon du timbre. Acte dressé par Me FLEUREAU, notaire à Pirmil, (Sarthe). Tampon du notaire. Document relié. Signature lisible du notaire.

Localisation : Antony / Année : 1890
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre LAMBERT, propriétaire à Antony, et DESMARAIS, peintre audit lieu. Document avec un timbre.

Localisation : F - Somme - Villers-Bocage / Année : 1890
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Irma LABESSE, ménagère, veuve d'Alexandre VALAMBERT, et Octave VOITURIER, ménafer, époux d'Adolphine (?) LECLERC, de Villers-Bocage. On cite d'autres noms. Il existe un Villers-Bocage dans le Calvados.

Localisation : Anse / Année : 1889
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Marie MAGNY, rentière demeurant à Belmont. Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: GOURD; SATIN; PRADIER; AZAMBRE; ROUDON; ZUMKELLER; BLAIN; PALAMARINGUE; COLOMB; MARTIN; CHIZALET; ROPOSTE; MAGNAND; BERTRAND; ANDRILLAT; SALAGNAT; PAPILLON; MAÎTRE; MARTIN; PÉROL; GILLLET; CHIZALET; BERTRAND; BOULET; MARDUEL; GUICHARD; JASPAR; LAMBERT; SOHIER; ROGIE; PANTENIER; CHRISTMANN; LEFÈVRE; GILBERT; GAYOT; DEMARQUAY; PRADIER; FORNIER; POINT; LOUBET; CHAUDAT; CURTY; AGRAIN; BLAIN; PITAVAL; DREVET; ANDRIOT; SIMAND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1888
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche au nom de monsieur BERGER, négociant demeurant à Lyon. Autres noms cités : PARMENTIER; GUILLOT; LAMBERT; POMMERUEL; DUQUAIRE; GENEVEY; JUTIER; COSTON; PILLOT; MALATIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Ambert / Année : 1886
Type d'acte : Actes d'huissier - Pap - A4- - 15 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Actes d'huissier au nom de Jacques MILON, propriétaire demeurant à Saint-Germain-l'Herme. Autres noms cités: RABAIN; QUEYRAT; CAMUS; CATHAUD; BARNÉAUD; CARRAYRE; CHARTOIRE; BAYLE; MAIGUET; SAUVADE; BUISSON; FAINT; MAUTET; OLLIGIER; SIBAUD; BARNICAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1886
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET, propriétaire et caissier de banque demeurant à Saint-Étienne, route de Saint-Chamond, et Laurent DÉCHAUDON, propriétaire cultivateur à Razoux, commune de Saint-Just-Saint-Rambert. On cite d'autres noms.

Localisation : Tours / Année : 1885
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4+ - 34 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Augustine THIOU (née FEY) a fait une donation à ses enfants Adèle MONTAUD (née THIOU), Aurélie LOIZEAU (née THIOU) et Louise CHAMBERT (née THIOU) concernant ses biens et ceux de son défunt époux Pierre THIOU.

Localisation : Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

À la requête de A. LEHMANN, banquier à Belfort, concernant les noms de LAMBERT, DAIGREMONT et autres.

Localisation : Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

À la requête de WALSER frères, négociant à Belfort, concernant Bernard LAMBERT, huissier audiencier audit lieu, etc.

Localisation : Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

À la requête de WOEST, boulanger à Fontaine, concernant les noms de LAMBERT, DAIGREMONT, GIRARDEY...

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1885
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MOUSSET propriétaire au lieu de Chavas, commune de Saint-Just-Saint-Rambert et le maire de la dite commune.

Localisation : Sens / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 27 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication après succession au nom de Edme-Dominique-Martin-Hubert CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevèque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: PUTHOIS; LEFORT; THIGNARDET; FOUARD; HUOT; MARTEAU; TOUSSAINT; VIOT; PLANCHET; POISSON; BELLEMANIÈRE; CONSTANT; BÈGUE; MARTEAU; MARTIN; FAYOLLE; DOMANCHIN; GÉRARD; CHIGNARDET; PERETTI; REGNIER; BERRIAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

À la requête de LITZLER, meunier à Fontaine, concernant les noms de DAIGREMONT, GIRARDEY, LAMBERT...

Localisation : Tullins / Année : 1884
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Tullins, par Jean-François LAMBERT, propriétaire-cultivateur demeurant même commune avec son épouse Joséphine FOURNIER, au profit de Jean-Élie RIGAUDIN, ouvrier-papetier, demeurant à Gorges-sur-Voiron. Acte dressé par Me Gustave THOMÉ, notaire à Tullins. Autres noms cités: GUÉSIMAND; LAMBERT; MARMONT; VICAT; GERARD; DURAND; REBOUD; MICOUD; BOUCHERAND; ALLIBERT; THIER; SAUDE; BELLE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et Tampon du notaire THOMÉ.

Localisation : Pouilly / Année : 1884
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de Ferdinand BARTHELET, cultivateur demeurant à Pouilly. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; ROY; MAIGROT; DUSSERT; LAMBERT; LYOT; OSTES; LHOSTE; GARDOT; VEJUX; GRINOU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Angoulême / Année : 1884
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre-Florence-Maurice GANIVET, docteur en droit, secrétaire d'ambassade, décédé à Angoulême le 8 mai 1884, à l'âge de 34 ans, fils, neuveu, cousin germain et cousin de : Alban GANIVET, Édouard LAMBERT, Mme J. BOLLE, Mary ALLAN, le général ALLAN, Emmanuel BOLLE, J.-B. GEBHART, M. et Mme NADAL, les familles de la QUINTINIE, ARLIN-LACROIX, VIGNERON, de SEIN-GARRAUD, ALLAFORT du VERGER, CUIRBLANC, ORDONNEAU, de l'HÔPITAL, de SALUCES, MAROUSSEM, MANÈS, MACHENAUD et SAINT-BLANCARD. Document imprimé avec timbre postal au verso.

Localisation : Vaumort / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Vaumort, par Nicolas MAILLET, vigneron demeurant même commune avec son épouse Amélie FREINY, au profit de joseph HAFFNER, loueur de voitures demeurant à Montargis. Acte dressé par Me DELAPORTE, notaire à Montargis. Autres noms cités: MILAT; POLLET;VIARD; TALVAT; BEAT; BODOT; MALIGNON; THAVAUX; CHAMBEAU; LEHUP; PRÉAU; LAVOCAT; LIGAT; MILAL; MARTIGNAN; RIGAUREAU; DURAND; ROCHÉ; BATTIM; THOMAS; REGNIER; LAMBERT. Document relié par coutures. Tampon du président et tampon du tribunal de Montargis. Tampon du timbre. Tampon du bureau de conservation des hypothèques de Sens. Tampon et signature du notaire DELAPORTE.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1882
Type d'acte : Concession - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concession perpétuelle de terrain au cimetière de Saint-Just-Saint-Rambert pour Clément PINATEL et sa famille. Joints deux reçus avec les noms de Léon GACHET et VÉDRINE. Document en partie imprimé avec deux timbres.

Localisation : Saint-Jean-d'Assé / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ situé sur le territoire de Saint-Jean-d'Assé. Par François GOUAULS, propriétaire cultivateur, époux de Marie Françoise REGNIER, fille de René REGNIER, cultivateur et journalier, et de Marie LAMBERT sa mère. Autres noms cités, Paul DESPIERRES, cultivateurs, époux de Marie REGNIER, demeurant commune de Saint-Rémy-du-Plain. Joseph BOUJU, sabotier, et Philbert PIOGET, cordonnier, demeurant Saint-Jean-d'Asse, témoins instrumentaires. Acte passé par Me Louis Victor LASSAVANT, notaire, canton de Ballon (Sarthe). Tampons, du timbre, du notaire et du Bureau des Hypothèques du Mans.

Localisation : Tullins / Année : 1881
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Alphonse-Pascal VALETTE, rentier demeurant à Tullins. Acte dressé par Me Eugène COUTTE, huissier à Tullins. Autres noms cités: REBOUD; FOURNIER; MARMONT; LAMBERT; THOMÉ. Document relié par coutures. Signature de l'huissier COUTTE.

Localisation : Vinay / Année : 1881
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au mas de Montferrier et au mas de Terray, par Étienne-Hippolite GONNET, propriétaire demeurant à Bouchetière avec son épouse, Marie-Appoline JARRET, au profit de Eugène-François SIMIAN, propriétaire demeurant Cras, hameau de Montferrier. Acte dressé par Paul PAYET, notaire à l'Albenc. Autres noms cités: JOURDAN; TOURNU; JOUG; BERTHON; BRUN; PAYRE; CHAPUIS; LAMBERT. Document relié par coutures avec une couverture semi-cartonnée. Tampon du timbre. Tampon encre bleue et signatures du notaire PAYET. Tampons du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, avec signatures du conservateur. Voir doc. 40229.

Localisation : Paris / Année : 1881
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dette, de Auguste Xavier GAUVIN, propriétaire-cultivateur, et Marie Victoire DAVOINE, son épouse, demeurant tous deux à Flacy. Au profit d' Émile Édouard FENIN, négociant, demeurant à Paris, rue Sévigné, n°36. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l' Archevêque. Autres noms cités: Louis Pierre DAVOINE; Théodore CALLOT; Appolinaire DAVOINE; Nicolas DAVOINE; CAILLOU; Auguste VIOT; GALLIER; AUBERGER; LEGRAND; Philippe PRAT; BÈGUES-GENNERAT; BOUVIN; GALLIERS; PÉLISSON; LAMAIN; ADAM; DALBANNE; HARVY; MOREAU; CHATELLIERS; ALIBERTS; Hippolyte DUNANCHE; LAMBERT; Victore RAUBIN; GAMBLIN-GADOUILLAT; Julien DAVOINE; Martin RIGOUREAU; BILLET-BOUF; Eugène DUNANCHE; PONCY; AUBERGER; CÉRILLY; MOSSOT; SAULAY; Étienne LÉGER; BÈGUES, notaire à Villeneuve l' Archevêque; LETTERON, notaire à Villeneuve l' Archevêque; Pierre Joseph DAVOINE, cultivateur; Marie Victoire Madeleine CALLOT; Marie-Anne TOUSSANT; Louise VIÉ; Amédée Louis DAVOINE;Eugénie Amanda SAVIGNAT; Marie Adélaïde SAUCLAY; Avis LAMBERT; Louis Augustin GAUVIN; Édouard Victor Léopole GAUVIN; Aglaé GAUVIN; Joseph LÉTUMIER; Zélie Ehnine Baziline GAUVIN; Zacharie LORNES; Frumence Nathalie Mélina GAUVIN; Nicolas Jules Edouard DESVAUX; Eugène MESSAGER; Eugénie Brice DUMANCHE; Emile AVIAT; Eugène Crépin DUMANCHE; Philippe FORGEOT, notaire à Aix-en-Othes; Aline GATELLIER; LEBLANC; LESVIER, notaire à Villeneuve l' Archevêque; Isidor BOURCIER; Marie Alphonsine SIMONNET; BOURGEOIS,notaire à Aix-en Othes; Siginé LEBLANC; Hélène Séhanne GALLIER; Henry Alphonse SOLIVET de RIENCOURT MASSON de LONGPRÉ; Pierre Adrien Louis MAGNIN, avocat; Marie GALLIER: Ernest de MONJOUT, juge; Marie Clémence GALLICE; PUTHOIS; François Théodore GIRARD; Edme Félix BOURGEONE; Me RENARD, notaire; Alphonse Auguste Gabriel CHEVALIER; Charles Alphonse GRILLET; Julie Élisabeth MICHAUX; Étienne François GRATIER; Étienne Auguste CLÉMENT; Me MASSON, notaire à Troyes; Me LESSER, notaire à Reims; CLÉMENT; Jean Baptiste CHIGNARD; SOPELIN; PARIGOT; Me LINET, notaire à Troyes; GAYOT; GILBERT; MATIGNON; BERTIN; JEANSON; LECERRE et ALLAIS, notaires. Document divisé en deux dossiers, un de dix feuilles, et l'autre de six, et qui était à l'origine relié par coutures. Signatures lisibles, tampons encre bleu et tampons à sec du notaire Louis FEBVRE. Tampons du timbre. Voir doc.40083.

Localisation : Tullins / Année : 1879
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange d'immeubles entre Jean-François LAMBERT, propriétaire demeurant à Tullins avec son épouse Joséphine FOURNIER-MARMONT, et Antoine BOUCHERAND, propriétaire demeurant à la Grande-Planche-sur-Tullins. Acte dressé par Me Gustave THOMÉ, notaire à Tullins. Autres noms cités: JOURDAN; MAZUIT; FAGOT; MICHALLET; CHATROUSSE; DURAND; MASSON; GERARD; MICOUD; REBOUD; JANY; FLAVIE; ROBIN; THIER; MORELBELLE; PASCAL; VALLETTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et Tampon du notaire THOMÉ.

Localisation : Vinay / Année : 1877
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Étienne-Hippolite GONNET, propriétaire demeurant à Bouchetière commune de Vinay, et Marie-Appoline JARRET, sans profession, demeurant Chantesse. Acte dressé par Me PAYET, notaire à l'Albenc. Autres noms cités: Antoine JARRET; Marie-Rosalie JOUG; Jean GONNET; Antoinette PEVET; GUCELLE; JOURDAN; SIMIAN; TERROY; PERROT-BERTHON; COURNU; BRUN; PAYRE; CHAPUIS; PAULIN; COLLOMBAT; LAMBERT; SELLAD, avoué. Tampon encre verte du notaire PAYET. Tampon encre verte du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, avec signature du conservateur. Tampon du timbre. Voir doc. 40229.

Localisation : Tullins / Année : 1876
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Joseph-Antoine DURAND, propriétaire-cultivateur demeurant à Tullins. Acte dressé par Me Joseph-Alexis MANNY, huissier à Tullins. Autres noms cités: LAMBERT; JANY; BOUCHERAND; CHARNET; THOMÉ. Signature de l'huissier MANNY.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1875
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Extrait des minutes du greffes du tribunal de commerce de Saint-Étienne, département de la Loire. Entre, Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de La Ricamarie (Requérant). Contre, Jean Baptiste PRUDHOMME, marchand de charbon, demeurant Saint-Étienne, au lieudit de Bellevue. Autres noms cités : HUTTER, directeur de la compagnie de Montrambert et Béraudière (Société d'extraction de charbon); Me POISSAT, avoué; Me PONCETTON, avocat. Tampon encre de l'inscription d'hypothèque au bureau de Saint-Étienne. Tampondu greffe. Tampn du timbre. Document relié par couture. Voir doc. n°39984, 40021.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1874
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. À la requête de Jean Baptiste PRUD'HOMME, marchand de charbons, demeurant à Saint-Étienne, au lieudit de Bellevue. Contre, Eustache EPALLE, marchand de charbons, demeurant à la Croix-de l'Orme, commune de la Ricamarie. Mention de la liquidation de société, ayant existée entre les sieurs, PRUD'HOMME et EPALLE. Autres noms cités : Jacques GISCLON, huissier, au tribunal civil de Saint-Étienne; HUSSER, directeur des Cies de Montrambert et Bérandière. Tampon du timbre et de copie. Voir doc. n°39979, 39982, 39983, 39984, 39991.

Localisation : Saint-Etienne / Année : 1874
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal de signification de jugement du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne. Pour, HÛTTER, demeurant à Saint-Etienne, directeur de la société anonyme des Houillères de Montrambert et de la Béraudière à Lyon. Contre, PRUDHOMME, marchand de charbons, demeurant à Saint-Etienne, et Eustache EPALLE, (solidaire) propriétaire, demeurant à la Croix-de-l'Horme, près de Saint-Etienne. Tampons de timbres fiscaux, et timbre. Voir doc n°35564.

Localisation : Tullins / Année : 1874
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Rose LUDION, ménagère demeurant à Tullins. Autres noms cités: MAYOT; PREVEL; DUGAN; RAMBERT. Tampon du timbre.

Localisation : Pontorson / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par 1°) Virginie HUBERT, veuve de François GAUTIER, et 2°) de Pierre GUESDON, et son épouse Françoise GAUTIER, au profit de Marie LAMBERT, ébéniste demeurant à Poterson. Acte dressé par Me Félix LOYER, notaire à Pontorson. Autres noms cités: GILOT; CHEVALIER; MOISRON; BESNON;ROULIÈVE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire LOYER.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1873
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine CHASSAGNON, légiste, agissant pour Jean GRATA père, ancien boulanger, propriétaire à Saint-Just-Saint-Rambert, et Clément PINATEL, propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Etienne-de-Cuines / Année : 1873
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement par le Tribunal de Commerce de Saint-Etienne. Entre, la société anonyme des Houillères de Montrambert et de la Béraudière et PRUDHOMME, marchand de charbonqs, demeurant à Saint-Etienne. Tampons, de timbre fiscal, du greffe de commerce, du tribunal. Documents relié.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1872
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Saint-Étienne. Concerne un terrain loué par la société anonyme des houillères de Montrambert et de la Béraudière, dont le siège social se trouve à Dijon, et les bureau à Saint-Étienne, rue Brossard. Terrain mis en location part, Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant commune de La Ricamarie. Le litige porte sur l'estimation réelle du terrain, et la réévaluation de son prix, par contrôle d'expert. Joint au document une liste de compte du sieur BROSSARD, charron, pour EPALLE (1857). Tampon encre du tribunal Civil de Saint-Étienne. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39978, 39979, 39983, 39991, 39997.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1872
Type d'acte : Rapport d'expertise - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rapport d'expertise. Extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Saint-Étienne. Dans l'instance du sieur Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant au Montcel, commune de La Ricamarie. Contre, la société des houillères de Montrambert et de la Béraudière, dont le siège social se trouve à Lyon, et les bureau à Saint-Étienne, rue Brossard. Autres noms cités : BAROULIER, PRUDHOMME et JISNURDE(?), lesquels prêteront serment, pour le contôle du terrain en litige. Tampon encre du tribunal civil de Saint-Étienne. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39982, 39983, 39991, 39996, 39998, 40002.

Localisation : Ambert / Année : 1872
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-Marie BOST, demeurant à Ambert. Autres noms cités : CROSMARIE; POURRAT; LAVIGNE; GUILLOT; ROCHETTE; DUGAY; FAIDIS; GERENTEL; FOURNO; MENUT; CLOTILVE; BLANC; CHAUVE; MALMENAYDE; PERRIER; ANDRAUT; DUROURE; CHENEREILLE; CALATTE. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1871
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MAGAND, propriétaire cultivateur à Saint-Just-Saint-Rambert, époux de Gabrielle DEVUN, et Jean MOUSSET, leur neveu, employé de commerce à Saint-Étienne. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1871
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres situées sur les territoire des Chavas, commune de Saint-Rambert et à Saint-Marcellin. Par Jean MAGAND, époux de Gabrielle DEVUN, propriétaires cultivateurs, demeurant, 17, rue de Roanne à Saint-Etienne. Acquéreur, Jean MOUSSET, (leur neveu), employé de commerce, demeurant 10 place Polignac à Saint-Etienne. Tampons du timbre, du notaire et du conservateur au bureau des hypothèques de Montbrison. Acte dressé par Me Michel Émile DUPLAIN-CROZET, notaire à Saint-Rambert. Document relié. Voir autre doc. n°36618.

Localisation : Échandelys / Année : 1870
Type d'acte : Reconnaissance de dettes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes au nom de Antoine GUILLY, demeurant à Échandelys. Acte dressé par Me ALLIGIER, avoué à Ambert. Autres noms cités: DUMAS; LAUGIÈRES. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1870
Type d'acte : Tutelle - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jacques DEVUN, dit Jean, propriétaire à La Mure, commune de Saint-Just-Saint-Rambert, et son neveu Jean MOUSSET, demeurant à Chavas, même commune, né le 28 décembre 1849, fils des feus Jean MOUSSET et Rosalie DEVUN, décédés l'un et l'autre à Chavas. On cite d'autres noms. Voir doc. 24385 et 24386 pour MOUSSET.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour un remboursement de prêt. Emprunteur, Jean MAGAND, propriétaire cultivateur, époux de Gabrielle DEVUN, demeurant à Chavas, commune de Saint-Rambert. Créancière, Gabrielle GIRARD, rentière, demeurant à Saint-Rambert. Acte de Me Émile DUPLAIN-CROZET, notaire à Saint-Rambert. Autres noms cités, Louis BELAT, maréchal-ferrant et Jean THIBAUD, marchant épicier, tous deux témoins instrumentaires. Tampons, du timbre fiscal et notaire. Document relié. Voir autre doc. n°36618.

Localisation : Cusset / Année : 1869
Type d'acte : Saisie immobilière - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Saisie immobilière pour vente par adjudication. A la requête de Gilbert Laurent JOBERT, négociant à Cusset. Signification faite à Jean Baptiste ROBIN, maire de la commune de Saint Rémy en Rollat. Autres noms cités, Joseph SOALHAT, aubergiste, époux de Catherine LAMBERT, Claude BARTHELOT, sabotier, Me DUFOUR, tous de Cusset; Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Tullins / Année : 1868
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de François DREVON, tailleur demeurant à Tullins. Autres noms cités: RAMBERT; MACAIRE; SADION; REVEL; BOYET; MANNY. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1868
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Pierre COULON, propriétaire vigneron, époux de Jeanne Antoine LAMBERT, et Julie GRANGIER, domestique, tous de Besançon. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Maine-et-Loire - Chazé-sur-Argos / Année : 1867
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François BODINEAU, cultivateur à Chazé-sur-Argos, époux de Marie DENIS, et Lambert JAMBUT, domestique à La Cornuaille. On nomme Jacques BODINEAU et autres.

Localisation : Ivry-sur-Seine / Année : 1866
Type d'acte : Sommation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Sommation à comparaître. Concerne un inventaire pour partage. Entre, Marie Reine Audélie LAMBERT, épouse séparée, corps et biens, de Frédéric Auguste DUFOUR, géomêtre arpenteur, demeurant à Ivry-sur-Seine. Tampon du timbre.

Localisation : Ambert / Année : 1864
Type d'acte : courrier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Courrier au nom de madame ALLIGIER, propriétaire demeurant à Ambert. Acte dressé par Me THOMAS, notaire à Ambert. Autre nom cité: CHASSAIGNE.

Localisation : Fournaudin / Année : 1864
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Pour Jean Baptiste Joseph DELAVOIX, propriétaire, ancien bourrelier, et Marie Alphonsine Philomele LAMBERT, son épouse, demeurant au Fournaudin. A leur créancier, Jean Philippe MASSON, propriétaire, demeurant aux Galbaux, commune de Fournaudin. Mention de l'inscription d'hypothèque, en marge du document. Couverture pré-imprimée. Acte dressé par Me Alexandre LACHAPELLE, notaire au Fournaudin, arrondissement de Joigny (Yonne). Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39781, 82, 83, 84, 87, 88.

Localisation : Fournaudin / Année : 1862
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Joigny, plus bordereau de créance, au nom de Jean-Philippe MASSON, propriétaire demeurant à Journaudin. Autres noms cités: DELAVOIX; LAMBERT; TRIBOUD; MILLET; MOUS. Tampon du timbre et tampon du notaire LACHAPELLE.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1861
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de Charles Henri ROSSIGNEUX, propriétaire à Gevrey-Chambertin, en faveur de : la famille BELOT, Isaure ROSSIGNEUX, de Pontailler-sur-Saône, Jeanne et Sarrah CANQUOIN, filles de Clémence CANQUOIN, directrice des postes audit Pontailler, Blanche et Paul ROSSIGNEUX, enfants d'Alfred ROSSIGNEUX, Madame SORET, directrice des postes à Gevrey, Pierre CHEVILLARD, époux de dame POGOTTE, et BOURGEOT, vigneron.

Localisation : Ambert / Année : 1860
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Succession au nom de Claude BRET, propriétaire demeurant à Ambert. Autres noms cités: OLLIGIER; PALLET; BERGER; GRANET; OLLIVIER; BRESSON; GINEL; LABLONNIÈRE.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1860
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du document 24672. On cite d'autres noms.

Localisation : Morette / Année : 1859
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre par Joseph GONDRAND, propriétaire demeurant à Morette avec son épouse Joséphine Albertin, au profit de Joseph GESSEY, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Louis-Antoine SORNIN, notaire à Tullins. Autres noms cités: CHAMARIER; VITET; THIBAULT; DURIF; CHALOIN; BLACHON; LAMBERT; FÉLIZOT; BERGER; VACHON; PAYZAN; BUISSON; SILLAND; CHARMEIL; LAURENT; PIQUET; MAYOT; DE FONGALLAND; MEYER; SERPINET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire SORNIN.

Localisation : Beurières / Année : 1858
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Note au nom de Marie-Anne GALLON, cultivatrice demeurant à Beurières. Acte dressé par Me BERNARD, notaire à Ambert. Autres noms cités : BLANCHOT; CHASSAIGNOLLE; BOUDALE; LAPEYRE. Tampon du timbre.

Localisation : Tullins / Année : 1858
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bordereau d'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, plus une reconnaissance de dettes, au nom de Jean-François LAMBERT, cultivateur demeurant à Tullins avec son épouse Joséphine FOURNIER. Actes dressés par Me NALLET et Me THOMÉ, notaires à Tullins. Autres noms cités: THOMÉ; VALETTE; VICOT; RIGAUDIN; ARAGON; MARMONT; PASCAL; BAUDE; THIER; VARINOT. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire NALLET.

Localisation : Saint-Claude-de-Diray / Année : 1857
Type d'acte : Convention de partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Remy DENIAU, Michel DENIAU, Joseph AMIOT-DENIAU et Adolphe FROMET-DENIAU, tous propriétaires à Saint-Claude (= Saint-Claude-de-Diray ?), héritiers dans la succession de feu Jacques DENIAU-AMIOT, leur père et beau-père. On cite maître BLANC (?) à Angers, ainsi que CHAMBERT et LEFEBVRE, banquiers à Blois, et autres.

Localisation : Limonest / Année : 1857
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de François BONY, cultivateur demeurant à Limonest. Acte dressé par Me COULON, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Autres noms cités: GUILLON; VIALLON; MOLACHON; DESVILLES; DONAT; LAMBERT; LANGUIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Tullins / Année : 1857
Type d'acte : proccuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procuration donnée par Louis RAMBERT, veuf en seconde noces d'Alexandrine LYMOND, et propriétaire-cultivateur demeurant à Tullins, à Me SORNIN, notaire à Saint-Marcellin, pour la gestion et l'administration de ses biens. Acte dressé par Me SORNIN. Autres noms cités: FOLLAS; SORNIN; MACAIN. Signature, RAMBERT. Tampon du timbre. Tampon encre verte de l'huissier près du tribunal civil de Saint-Marcellin, Me MAYOT.

Localisation : F - Côte-d'Or - Gevrey-Chambertin / Année : 1857
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes des époux TRUCHETET, boulangers à Gevrey. Voir doc. 7828 et 7839.

Localisation : Ambert / Année : 1857
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation de la succession au nom de Jean-Baptiste COUPAT, propriétaire demeurant à Ambert. Autres noms cités: ARLAUX; CHASSAIGNE; GIRARD; THOMAS; BRAVARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Valcivières / Année : 1857
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Ambert au nom de Étienne GOUBEYRE, cultivateur demeurant à Valcivières. Autres noms cités : COLEMARD; DEGIRON; LAROUSSILLE; ROLLAT; BLANCHOT; TOURNILHON; IMBERT; ARTANO; CHARLOT; LEMARCHANT; FOUILHOUX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1856
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Joseph PACROS, commis cirier, demeurant à Lyon, section de Vaise, 1 rue de la Paix. Fils de Pierre PACROS, et de Marie BERNET, demeurant à Ambert. Et la future, fille de Benoit THOMAS, et Marie Georgette BERNET, aide de maison, demeurant à Lyon, section de Vaise, 1 rue de la Paix. Autres noms cités, César BOEUF, maître tailleur de pierres, et Claude RIVOIRE, instituteur, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest (Rhône). Document relié.

Localisation : F - Côte-d'Or - Gevrey-Chambertin / Année : 1855
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'engagement de paiement établie par Pierre TRUCHETET, boulanger, et son épouse Marguerite LENIEPT, de Gevrey-Chambertin. On cite d'autres noms.

Localisation : Tullins / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

François DREVON a vendu à Victoire RAMBERT (née BABEL-ROCHEL) une maison d'habitation pour le prix de 700 francs.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 125 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de monsieur BOUCHY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BARRELIER; LEON; NICOLAS; DORIE; BORIE; BERTRAND; BOREL; BESSE; BEAUMONT; BOUSSY; CARRAIRE; EYRAUD; BOUSSY; GUICHARD; LIGAUD; COURTIAL; ROSSAIN; MARIE-ÉLISABETH; GUICHARD; DELOM; CHAUCHAT; ORIEUX; MARTIN; DRINGER; MEYNIER; PAYS; DUMAS; ROCHER; CHABANEL; ALMERY; PAYZAL; MOSTAING; SABATIER; GROUBAS; DORIE; VIDAL; GALLIEN; FOURNET; URBAIN; BADIOU; CHUAT; MAURIN; MUSNIER; GARNIER; PASCAL; BESSER; MAZOYER; BILLUS; ROINE; BERARD; DUCONSTANT; SIMOUN; ROBERT; DAVIN; MOULHAIRE; PICARD; PORTAL; CHABRIER; VISCONTE; REYMOND; ALLEGRE; BERNARD; RACON; BOYER; SOULIER; DUSSAP; GIMBERT; LASHERMES; CHAUSSENDE; DANCE; GUILHOT; TALOBU; CHARRIER; CRUCHET; DUSSAP; ROUION; DETHE; ESEARUS; GORY; PONSONNES; CHARBOUNOUZE; VACHERON; ALLES; DUCHAMP; MARGERIT; GRANGIS; LEON; EUJOLVY; LEYRE; GAYTE; ARDON; ROBERT; ALMERY; MICHEL; CROUZET; TERRASSE; GIRE; TEYSSONNEYRE; CHABALIER; GAGNE; PETRE; AULAINES; BERNAD; PORNIER; RIVES; VERGERAC; MARTEL; MARTINOL; PULTHIER; VANIAL; GABRIEL; FOURNIOL; RAM; AGULHON; BERNARD; CUMINE; RIOU; RUNCHES; GALLIEN; GROS; GARDES; BOUCHY; SAUVETON; COULOMB; MARTHONY; MOULHADE; ALLER; BERAUD; BRUN; ROUX; GRASSET; REYGNIER; GIRAUD; CHOUVY; BERINGER; AMBERT; BLANC; ROLLAND; MOULIN; VERGERAC; LAMÈRE; PONSONNET; JOUBERT; PIGNOLE; LYOTARD; QUEYREL; LAFONT; CHABANNE; PEYRACHE; ISSARTEL; DESCHANEL; DORSON; CUVY; DIGONNET; JOUGET; GOURGEON; CHACORNAC; DRIVON; RABANY; CAMISOL; PESTRE; CLAUSIER; ORION; COFFEY; BEAUMEL; GUICHARD; PIGNOL; FARIGOULES; BONNEFOR; GAGNE; CHAZOT; DESCOURS; ROUBIN; LAURENS; GRESSE; BLEU; VERGERAC; DSCOURS; CALON; ROUBIN; BROC; POUZHA; COMPTE; MAURIN; BLEU; LAURENT; PELLISSIER; VAUSSADE; PATHERME; PLAUTIN; SABOT; DELOUR; DEROLIN; LAFONT; GURIBARD; MERLE; GERLES; BARRE; GERBIER; MORMEAS; ROCHER; NICOLAS; ALEXANDRON; ESPEREL; CHALENDARD; PAGES; SEJALON; VALLES; VIGOUROU; VERON; CHABANON; DEBRYE; LOGNASSE; MICHEL; BOUJEUN; DECOLIN; DELORD; GALAIRE; GUILHAUME; GIRARD; CHAPUIS; BELLON; CHAPUIS; LAPORTE; GEANGROUD; LUSSAP; BOUDON; CHARBONNIER; BESSON; POLATIRE; CHIROSSEL; ROLLAND; LAURENT; VEROS; GIRE; ARDAY; BLANQUET; GERVAIS; CHHABRIER; BONNET; GERENTES; LYON; CARLET; BELLEDENT; COGNASE; OLPEYRE; ANTIER; BENO^IT; MEYNARD; LACOMBE; BONHOMME; AUDIARD; COFFY; GERBIER; MADUREL; MATHIEU; JOUSSONNY; PICHOT; GRATUZE; BRAJON; LAUVAGEON; LAPORTE; VAISSSADE; VIDAL; BELLON; MIEL; CROUZAT; GERENTES; JOUSSONY; DUMAS; ACHARD; SENAC; ROSTAIN; PERRIN; SARGIER; GAYTE; RAVOUX; MOURGUES; ARNIGUES; GRAVIER; CHAZALON; MEYNARD; BUREL; MEUNIER; PAYZAC; GERBIER; MASSONNES; BOUSSY; SOLVERY; MALESCOS; CHABANEL; GIROU; CHAPAT; NARA; RICHARD; SANHARD; VIGACE; BERARD; CHANIOL; DUNIS; BONJOSEPHINE; DUNOURGUES; VEYSSEYRE; BARTHELEMY; ALDON; BYE; ABOUGIS; CHERCLON; RHULLIER; ARBAUD; BREDOIRE; AUDIARD; DIONNET; SINZELLON; BERGER; NARU; REYMOND; CHALENDARD; FALGOU; ROUSSET; POMMIER; CHEVALIER; RUCHOND; GAGNE; BEAUMONT; LASHERME; ROMEUF; COSTON; BRESSON; BOLME; DUGARY; VALERY; RIOUPEY; ROME; FORESTIER; CLUZEL; BEAUMEL; BREUIL; BOISSIÈRE; ESPONEL; BARRE; FABRE; VAREMY; COURCET; PLANTIN; CHUBRIER; BAZON; GEVOLVE; SOUCHE; REDON; CHOUVON; CLAUSIER; COFFY; GAILLAUD; PAYZAC; HILLAIRE; PORRAL; CLAUSIER; THIVEL; DONJON; CLAUSIER; CHIROL; FERRAND; CHARREYRE; SULVERY; JULLIEN; FILHAT; MAITHET; RHULLIER; BARRY; MOSNIER; BELCHAMP; RUTHIER; RICHON; COINDRE; BERGONON; SAUVIGNET; BERAUD; MASSE; PHILIBERT; DUBOIS; DESSAIGNE; BELLON; CHARRIER; COURTIAL; MAURIN; CALLABRE; GUERRIER; FAYET; CURTAL; GERVAIS; GORY; GISCHON; MARTINOL; COSTE; ARSAC; JAMMES; PEBELLIER; BOET; COUDÈRE; RIOUFFREY; CHAIZE; ARMAND; CHALENDARD; CHASTEL; LOUBAT; ABRIAL; FURMON; VALETTE; DIGONNET; CROUBAS; FULHIN; MARCON; LASTRERME; THOMAS; ROL; PONSONNET; BOUTEYRE; BONNEUF; REYNAUD; BETH; CALLABRE; LOUBAT; GRAS; OUILLON; FURNON; DOUCE; LAC; MARIE-DOMINIQUE; VALETTE; ROBERT; BOUTEYRE; DORSON; ALES; DEFILHES; VERIAC; BERENGER; CHABRIER; CHOUVY; NOGIER; DORLHAC; ROBIN; VORY; CUOQ; GERONNE; CHAMBONNET; FAYNEL; CHANTEMESSE; THIVEL; MALARTRE; PONS; TOUSSAINT; TRIOULLIER; LYOTARD; PAULET; AGUILHON; PONSSONNET; CHAZAL; RANCHET; JAMMY; BRIVES; CHALERIER; JOLIVET; TREVEYS; RIVIER; TORRENT; BONGERAUD; BOURDIN; BOY; EXBRAYAT; FILHAT; BON; CRUCHET; CHAPON; DULAC; MONTEILLARD; NOGIER; VUHIER; BRENU; CHAURANT; SEYRON; RONGIER; FERRAND; RIVET; AUSSEP; MOULIN; BUE; LABRE; AUBERGISTE; FARIGOULE; FAYET; DANCETTE; DELAIGNE; BALM; BREUIL; DELAAIGUE; CHAURAND; POUISSONY; NUEL; VISSAQUET; MONNIER; GONGY; RUAT; JOURDE; MONTEILLARD; BOUDON; BADIOU; MOULEYRE; RODIER; MOULEYRE; MOLEGRE; ABAUGIT; MENUT; POILLAIN; MARTHERY; GOUILLY; CHONUT; GUCHAUMET; JEANJEAN; ORIEN; VEYRIA; PAYS; DEBRY; PERRUSSEL; GEVALDE; ALMERAS; SAUVAGEON; TRUCHET; GOURGEON; MALEYSSON; SEYRACHON; ABRICAL; LYOGIER; BOUTHIER; VINCENT; TARDY; LATOUR; ARNAUDON; SIJALON; COMPTE; VALLERY; CHIROT; FREDERIC; DONJON; ARMAND; ARCHIER; PISTRE; VACHON; REGIS; CHAURAUD; CHABRIER; AUFFEVES; SOUCHAU; VARENNE; BOUCHET; SVERNOIS; CREMOUILLÈRE; LIMAUSIN; ROME; CHOUVIER; FALCON; BRENAS; SUBY; TRIOULLIER; MOULEYRE; MARIE-PIERRE; POMEL; MICCIOLO; AUBRUN; VACHIER; JOUSSERAUD; VIOLET; PLAIDE; CHARRE; JEROME; MOULHADE; PIC; LEMAISTRE; DELOLME; CHACORNAC; DANTHONY; FARIGORCHE; AUSSEPÉ; BOUCHET; AMIGUET; DUSSERRE; BARRIOL; BOUSOY; LYOTON; CALON; FELIX; LONGEON; JOUVE; MOGIER; BOUDAUT; FAIZANDIER; AMIGUET; DESCOURS; POSTAL; MAZET; MALESCOT; CHACORMU; VIALLE; BREDOIRE; LALAUZE; POBLE; MAZET; GOUDOT; MIRAT; CONTRANT; CUBIROL; MONTCHAU; MOULEY; PARRAT; SAVEL; VILLEPECHE; VIAL; ROBERT; ROUBIN; PELLOTIER; OLIVIER; MALLERAUD; GRANGIER; BROC; SARRY; BADIOU; COURRET; SERVILLAC; SOLEILHAC; SABOT; SAUGNET; COTTIN; JOUVE; PIGNOL; FAURE; EYMÈRE; BACHE; PAUL; BARBON; ; MALARTRE; CHOUVELON; GUEYFFIER; PATLONG; CHARLARET; FOUBERCHE; BAVIOUR; PRALOUGUIER; GERBIER; CHARETON; BANCHET; SOUVETON; FORESTIER. Document relié par coutures.

Localisation : F - Côte-d'Or - Gevrey-Chambertin / Année : 1854
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé de compte concernant monsieur TRUCHELET (ou TRUCHETET), de Gevrey-Chambertin. On cite d'autres noms.

Localisation : Moulins / Année : 1854
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Ambert au nom de Émile GARDIEN, propriétaire demeurant à Bourbon-l'Archambault. Autres noms cités : CHAPOT; LAROCHE; BLANCHOT; CHAUVE; JUBERT; TOURNEBIZE; FOLLÉAT; COLOMB; MARTIN; DUPUIS; ROBERT; AMBERBIS; FOUGEROUX; RAGE; ARMILHON; FAURE; CHENEREILLE; PUCRAS; BERNARD; FAULHÉAT; BOUCHE; FOUGERONSE; RAGE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Ambert / Année : 1853
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des frais au nom de monsieur BLANCHOT, avoué demeurant à Ambert. Autres noms cités: ROBERT; GARDIEN; FOLLÉA; CHAUVE; TOURNEBRISE; CROZE.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1853
Type d'acte : Décharge - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne les familles BELOT, VIENNE, CHABEUF, COUROUX (ou COURROUX, PERREY et autres.

Localisation : Belleville / Année : 1852
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Michel BERNARD, quincaillier demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHASSAIGNON, notaire à Belleville. Autres noms cités : LAMBERT; LONGEROND; GOETZ; MICHON; CHARRIN; MONTOUX; DETHIEUX; CHAFFOLT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Limonest / Année : 1852
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Vincent GIRAUD, tailleur de pierre, demeurant à Limonest. Fils de Claude GIRAUD, tailleur de pierre, demeurant même endroit. Pour Noël TONNÉRIEUX, propriétaire demeurant à Lyon, 3 rue de la Fromagerie, adjudicataire pour l'achat d'une maison, verger, terres et vignes, de l'expropriation forcée dirigées, contre Claude GIRAUD, père. Autres noms cités, François VÉRICEL, cultivateur, demeurant à Dardilly. Marie GIRAUD, soeur de Vincent, fille de Constance CHAMBERT. Témoins appelés, Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, et François Henri LANCELOT, maréchal-Ferrant, tous deux demeurant à Limonest. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Document relié. Tampon à sec du notaire. Voir aussi, n°37350, 37364, 37365.

Localisation : Pontarlier / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Gustave COLIN, avocat demeurant à Pontarlier. Autres noms cités : GROS; GUILLAUME; JACQUEMAIN; GASNET; MAZOHYIÉ; MARTELLE; THIÉBAUD; OUDOT; HUMBERT; DALOZ; LIPPMANN; LESSING; BELAMY; RAVILLON; DAMEDOR; CHERY; BERNIER; RENAUD; FORAS; ROLLE; JOLYOT; LOUGNOT; CHATELAIN; BOUVERET; LEMOINE; LACOSTE; PROUDHON; SIMONIN; DUMAY; LIDOINE; MONTENOISE; GIROD; RENAUD; LAMBERT; CHEVALLEY; SIMPLOT; BLANC; JEANNIN; VAUTROT; GAIFFE; GUILLAUME; NICOLAS; MONTIGNY; NORMAND; AMET; DRUHEN; PETRONIN; POINSOT; BOURLET; PROST; MARTIN; LANOIX; POURTOY; MONNIOT; GOUGET; GOUFFON; BAUD; PAUTERET; VEREUX; BRANCHE; MATHEY; PRETET; CARRÉ; GEVIGNEY; MARCHAND; HUMBERT; MARTELLE; LESSING; FORAS; ROCHET; CISSIER; FAUTENEL; PETRONIN; MONTIGNY; CHÈNE; GAIFFE; LACOSTE; LOUGNOT; BERNIER; RAVILLON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Usson / Année : 1852
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Ambert au nom de André BEYSSAC, boulanger demeurant à Usson. Autres noms cités: BERNARD; VEYRET; GIMEL; DESMICHAL; GRANEL. Tampon du timbre.

Localisation : Dijon / Année : 1852
Type d'acte : Compte de recettes - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Alexis PERREY, CHABEUF, BELOT, la veuve VIENNE et autres, propriétaires à Dijon et Gevrey-Chambertin.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1851
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Catherine Jeanne Marie Rose DEVUN, ménagère et propriétaire à Chavas, commune de Saint-Rambert (= Saint-Just-Saint-Rambert), veuve de Jean MOUSSET, et Jean MAGAND père, cultivateur à Barnier, commune de Bonson. On cite d'autres noms.

Localisation : Job / Année : 1851
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Pierre PIREL, propriétaire demeurant à Péchadoire. Acte dressé par Me BASSE, notaire à Ambert. Autres noms cités : BARRIER; IMBERDIS; JARRIGE; DANDRIEUX; LEMARCHAND; CHAPPOT; PERRET; CHANTOSSEL; FOUGEROUX; BRAVARD; GOYON; CALEMARD; BLANCHOT; IMBERT; DULAC; COUCHARD; BERNARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de monsieur MOUTRILLE, ingénieur demeurant à Paris. Autres noms cités : VORBE; COLDRE; BARBOURE; TISSERAND; LABRUNE; LAMBERT; DUVAL; ESSERTENNE; GUILLAUME; GIROD; LOREY; SIMONIN; BARBAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1851
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession collatérale de Marie GUICHARD, veuve d'André MULAT, décédée à Saint-Marcellin-en-Forez le 19 septembre 1849, concernant son neveu Clément PINATEL, menuisier à Saint-Just-Saint-Rambert.

Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1850
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître, devant le juge de paix du canton de Tullins, présentée par Victor LÉANDRE, huissier de justice, à Jean RAMBERT, cultivateur demeurant à Tullins, à la requête de Justine EMBROY, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Victor LÉANDRE, huissier de justice auprès du tribunal civil de Saint-Marcellin, demeurant à Tullins. Tampon du timbre. Signatures illisibles.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1850
Type d'acte : Gestion - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne CHABEUF, Félix BELOT, Alexis PERREY, propriétaires, CESSEY, tonnelier, tous de Dijon et Gevrey-Chambertin.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Chastel / Année : 1850
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Ambert au nom de Jean-Baptiste GROS, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Chastel. Acte dressé par Me BLANCHOT, notaire à Ambert. Autres noms cités: SOULIER; GARDE; AMPEAU; VERNET; BARDE; MIRANDE; LERMITE; GONNOT; FOUILHOUX; BUY; COSTE; COUCHARD; VERNACION; TARDIF; CITERNE; CALEMARD. Tampon du timbre.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1850
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Émilie de BEAUREPAIRE, veuve BELOT, propriétaire, et Joseph Roger de MOLEN, receveur des contributions, tous deux de Gevrey-Chambeertin.

Localisation : Tullins / Année : 1850
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement au nom de Justine ROBERT, propriétaire demeurant à Tullins. Autres noms cités: EMBRAY; RAMBERT; JOURDON; BOURDOT. Tampon du timbre.

Localisation : Theizé / Année : 1850
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe du Tribunal de Commerce de Lyon. Jugement, entre LOUIS, marchand de vins, demeurant à Theizé, (Rhône). Lequel a comme avoué Me BLANC. Et PAILHOUX, maitre maçon, demeurant à Lyon, 21 rue Grelée. Lequel à comme avoué, Me PEIRON. Ainsi que les frères TERRADE. Tous trois condamnés solidaire. Autres noms cités, Georges de CONTANCE, juge, Président en l'absence d'Émile GUIBAL, et Pierre Bertrand LAMBERT, juges suppléants. GUILLEMIN, commis greffier. Tampon du timbre. Extrait en double. Tampon du Tribunal de commerce de Lyon.

Localisation : Tullins / Année : 1850
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Tullins, au nom de Justine ROBERT, propriétaire demeurant même ville. Autres noms cités: RAMBERT; JOURDAN; AMBROISE; FAURE; BOURDAT; DELAMOTTE.

Localisation : Dijon / Année : 1850
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mémoire de l'ouvrage que CESSEY a fait pour la maison de BELOT. On cite CHABEUF. Peut-être aussi Gevrey-Chambertin.

Localisation : Limonest / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de vigne, située sur la commune de Limonest, territoire de Volarge. Par Jean Claude JAY, propriétaire, cultivateur, époux de Françoise BRUSSET, demeurant Limonest. Pour l'acquéreur, Jean Baptiste Lambert, cultivateur, propriétaire, demeurant à Limonest. Autres noms cités, Gaspard JAY, ancien propriétaire, père du vendeur, neveu de Jean LAMBERT, propriétaire, demeurant Limonest. Description des origines de propriétés, charges et conditions, prix. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, canton de Limonet, (Rhône). Documents reliés. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre THÈVE, cultivateur à Saint-Just-Saint-Rambert, époux de Claudine ALLIER (ou OLLIER ?), et Clément PINATEL, propriétaire et menuisier audit lieu. On cite Antoine VENDE, garde champêtre, et Benoit BERRY, aubergiste, dudit lieu.

Localisation : Saint-Marcellin-en-Forez / Année : 1849
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de Marie GUICHARD, rentière à Saint-Marcellin-en-Forez, veuve d'André MULAT, en faveur de Clément PINATEL, menuisier à Saint-Just-Saint-Rambert, son neveu, père de Pierre PINATEL. Par devant Léon Laurent BLANC, notaire audit Saint-Marcellin.

Localisation : Paris / Année : 1849
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Henri-Isambert-Édouard DE MÉDINE, propriétaire demeurant à Batignolles-Mouceaux. Autres noms cités : MONTAULT; HERIEY; CHOUARD; CHAMPEAUX. Tampon du timbre.

Localisation : Dijon / Année : 1848
Type d'acte : Quittances - Pap - A4+ - 63 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Diverses quittances en partie imprimées et certaines calligraphiées concernant CHABEUF, notaire, DREVON & MARION, banquiers, Edmé FRICOT, GROS, PONSOT, tous de Dijon, ainsi que BONNET, serrurier, Félix BELOT, propriétaire, JEANNIN, PETIJEAN, ces derniers à Gevrey-Chambertin, et encore GOUVERNED, demeurant à Gray, ARNOULT, avocat, Alexis PERREY, la veuve VIENNE, BRAC, THEVENOT, Marie BEAUREPAIRE-BELOT, RICHARD fils, MIGNARDOT, Jacques ROUSSEAU, Philibert REMI (ou FREMI ?), Jacques MIGNOTIE, GAVELIER, JOLICLERC, le marquis d'AMBLY, le comte d'AUDIFFRET, SAVELIER et autres. Document allant de 1796 à 1848. Voir doc. 25094, 25095 et 25098.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1848
Type d'acte : Frais divers - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Ensemble de documents divers de 1848 à 1850 concernant Joseph CHAMBERLAND, boulanger à Orchamps (ou Orchamps-Venne ?), Félix BELOT, propriétaire à Gevrey-Chambertin, Pierre BIZOT, maçon audit lieu, DIDION, inspecteur divisionnaire des ponts et chaussées à Paris, CHABEUF, notaire à Dijon, FRICOT, tonnelier, PETITJEAN, fromager (?), CESSEY, travailleur, WORMS, docteur, ainsi que GROS, BLANC, JEANNIN, Denis BRAC, GOFFINET, la veuve MEIGEON, QUINCHE et BIZOUARD.

Localisation : Saint-Just / Année : 1848
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation et partage au nom de Jean VERNADET, propriétaire-cultivateur demeurant à Les-Paulzes. Acte dressé par Me BASSE, notaire à Ambert. Autres noms cités : BERNARD; DUSSAPT; COLEMARD; MELIODON; BAFFIE; DESSAIGNE; BLANCHOT. Tampon du timbre.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1848
Type d'acte : Procès-verbal de bornage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les héritiers de Charles B. BELOT et le sieur Bernard ROUARD. Document incomplet.

Localisation : Valcivières / Année : 1848
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Étienne GOUBEYRE, propriétaire demeurant à Valcivières. Acte dressé par Me COURNILHAT, notaire à Ambert. Autres noms cités: MATHEVON; BUY; RANDONNA; BERNAROT; BLANCHOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Moirans / Année : 1847
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un bois taillis situé sur la commune de Morette, par Joseph BRIZARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Moirans avec son épouse Marie-Magdeleine MAGNAN, au profit de Louis LAMBERT, propriétaire demeurant à Morette. Acte dressé par Me Benjamin-Jean-Baptiste MACAIRE, notaire à Tullins. Autres noms cités: BRUN; QUINQUINET; CHARMEIL; BERGER; VOULON; GUILLERMOND; GONNON; MONTROZIER; BAGRIOT; THIER; FAUCHET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MACAIRE.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1847
Type d'acte : Succession directe - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De Bernard Charles BELOT décédé à Gevrey. Voir doc. 25102.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1847
Type d'acte : État des réparations - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Félix BELOT.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1847
Type d'acte : Contributions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contributions dues par les acquéreurs de Gevrey-Chambertin, à savoir : LEBAS, à Dijon, COLLOT et MONGIN à Gevrrey-Chambertin, ainsi que GENZET-PERROTTE, GRACHET, COLINET, de GRÉSIGNY et SERRE.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1847
Type d'acte : Traité - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie-Émilie de BEAUREPAIRE, veuve de Bernard Charles BELOT, négociant à Dijon, Jeanne-Cécile BELOT, veuve de Jean-Henri VIENNE, officier de marine, demeurant Gevrey, Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, conseiller de préfecture à Dijon, époux de Nicole Hortense BELOT, Félix BELOT, garde forestier à Dijon, Alexis PERREY, professeur à Dijon, époux de Henriette BELOT, et leur père et beau-père Bernard Charles BELOT, propriétaire à Gevrey.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1847
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Charles Bernard (ou Bernard Charles ?) BELOT, propriétaire à Gevrey-Chambertin, etc. Document en partie imprimé.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1847
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de A MICHAUD, notaire à Gevrey-Chambertin, concernant Monsieur de COULIBEUF (ou COUTIBEUF ?), pour CHABEUF, conseiller de préfecture à Dijon.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1847
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre FRICOT, tonnelier, et CHABEUF, propriétaire.

Localisation : Ambert / Année : 1846
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Étienne THOMAS, cultivateur demeurant à Combrias. Acte dressé par Me COURNILHAS, notaire à Ambert. Autres noms cités: BOUY; DESHOULIÈRES; BERTHIOT; POUJADON. Tampon du timbre.

Localisation : Voillans / Année : 1846
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux champs, situés sur le territoire de Voillans. Par Pierre et Claude TOURNIER, frères, cultivateurs, demeurant à Planchotte-Lambert, commune de Voillans. Pour l'acquéreur, Jeanne Batiste GUYARD, épouse de Jean ALPHE, cultivateur, demeurant même commune. Origine de propriété, Jean Baptiste ou Louis GUYARD, son fils. Autres noms cités, Jacques MANINGUES, propiétaire, demeurant à Viéthorey, et Pierre Joseph RICHARD, cultivateur, demeurant à Anteuil, tous deux témois appelés. Acte dressé par Me Louis Étinne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Dijon / Année : 1846
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jeanne Cécile BELOT, veuve de Jean Henri VIENNE, officier de marine, demeurant à Gevrey-Chambertin, Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, notaire à Dijon, époux de Nicole Hortense BELOT, Félix BELOT, garde général adjoint des forêts à Orchamps, Alexis PERREY, professeur de sciences à Dijon, époux de Henriette BELOT, sur la succession de feu Bernard Charles BELOT, leur père et beau-père décédé à Gevrey-Chambertin le 14 octobre 1846. On cite d'autres noms. Voir doc. 25544.

Localisation : Nuits-Saint-Georges / Année : 1846
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre A. LIGERET, demeurant à Nuits-Saint-Georges, et CHABEUF, notaire à Dijon et propriétaire viticole à Gevrey-Chambertin.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1846
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pour BELOT, propriétaire à Gevrey-Chambertin.

Localisation : Ambierle / Année : 1846
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Jacques-Marie-Alexandre BOUQUET DE LIGNIÈRE, propriétaire demeurant à Ambièrle. Acte dressé par Me LIENDON, notaire à Saint-Gérand-le-Puy. Autres noms cités: ALLIER; DELAGRYE; FORÊT; RAMBERT; GUYOT; BESSON; BEZUT; BERTHOMIER; BOUQUET DES CHAUX; GAGNIER; CHAVANNES; BONNETON; SERVAGEAN; MEUNIER; MIELLE; REGNIER; GAUTHIER; MOURAUD; VICHY; CHATAU; BEGUET; CORRE; GAUNE. Document relié par coutures. Tampon du timbre et tampon du notaire LIENDON.

Localisation : Dijon / Année : 1846
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession directe et entre époux de Bernard Charles BELOT décédé à Gevrey-Chambertin le 16 octobre 1846, échue à sa veuve Marie Émilie de BEAUREPAIRE, propriétaires à Dijon, et à Nicole Hortense BELOT, épouse de Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, propriétaire et conseiller de préfecture à Dijon.

Localisation : Nans / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude-Philippe HAUTEBERG, meunier demeurant à Nans. Autres noms cités: MOUSTIER; AUGUSTE; TRUCHOT; D'ALLEMAND; LAMBERT; ROLLE; SUBBET; FRANÇOIS; GIRAUD; TRUCHOT; BENOIST. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Meuse - Saint-Mihiel / Année : 1845
Type d'acte : Acquêt - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour Joseph LHOTE, cultivateur à Lamorville, sur Hélène Amélie HOUZELOT, veuve de Pierre Henri LABOUILLE, notaire à Saint-Mihiel. On cite Hippolyte Alfred LEGER, notaire à Saint-Mihiel, Antoine LAMBERT, docteur à Orgeval, Marie Anne CAREL, sa femme, etc.

Localisation : Limonest / Année : 1844
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage de la succession de Jean-Pierre PASSERON, boucher demeurant à Saint-Rambert-l'ile-Barbe. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest. Autres noms cités: GASPARD; DUPRAT; ARGUILLÈRE; DUBOST; FÉLIX; CHIGNARD; RICHARD; CLAIR; DAVID; CHAPPUIS; NÉRON; SERRIZIAT; GIRAUD; MATHIAS; LOBRICHON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1843
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay au nom de Auguste GRAVIER, propriétaire demeurant même ville. Autres noms cités: LAVASTRE; VALLERY; EYRAUD; ROMEUF; LAMBERT; SAUZET; FLORIMOND; IMBERT; BETOLAUD; DUYONNE; DUVILLORD; GAILLARD; GALLICE; BOYER; LATOUR; VERNET; MARTIN; SOUCHON; GAMELON; VITAL; BIAL; MOREL; MARTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Arlanc / Année : 1843
Type d'acte : subrogation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Subrogation au nom de Jean BALLAT, propriétaire-cultivateur demeurant à Arlanc. Acte dressé par Me FAVIER, notaire à Ambert. Autres noms cités: VACHIER; DEGRIS; BRAVARD; LONG; FOURNIER; POYET; VELLAY; ROSSARIE. Tampon du timbre.

Localisation : Châteauneuf-les-Bains / Année : 1843
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un verger au nom de Jean NONY, cultivateur demeurant à Châteauneuf-les-Bains. Acte dressé par Me RANDON, notaire à Manzat. Autres noms cités: RANDON; VIPLE; DETEIX; CHARAUD; RAMBERT. Tampon du timbre.

Localisation : Fontaine / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre située à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, territoire de Crécy. Par Jean Baptiste BENOIT, chaufournier, habitant de Fontaine. Pour l'acquéreur, Simon BUISSON, propriétaire cultivateur, demeurant en la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, hameau du Bidon. Autres noms cités, Geneviève BENIER, épouse de BENIER, héritier de Louis BENIER, son père. Lambert VIGNAT, époux de Jeanne ROLLIN, héritiers de Geneviève BENNIER. Étienne BAIL, géomêtre, demeurant Chasselet, et Jacques GANTILLON, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, et Pierre VIGNAT, propriétaire, demeurant à Collonges, oncle par alliance du vendeur. Tampon du timbre. Acte de Me JOANNARD, notaire à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1841
Type d'acte : Convention de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Amant TESTEAU, ouvrier charpentier, demeurant à Saint-Rambert-(l'Île-Barbe), fils de Pierre TESTEAU, cordier, et de Marie Louise GAUGNARD, son épouse, demeurant Châteaudun, département d'Eure et Loire. Et la future épouse, Louise BASSET, ouvrière en soie, fille de Jean François BASSET, bottier, et de Marie ROSIER, demeurant même commune de Saint-Rambert. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLMO, notaire, résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1841
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession au nom de Alphonse BADON, docteur en médecine demeurant au PUy-en-Velay. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BLAISE; LAURENT; CAVARD; GALLICE; CHAMBERT; MARTIN; CAPMAS; HUDDE. Tampon du timbre.

Localisation : Voillans / Année : 1841
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître à l'encontre de Jean ALPHE, cultivateur, demeurant aux Planchottes-Lambert, commune de Voillans. Par Napoléon FALLOR, époux d'Annette SIMONIN, ainsi que Claudine, Jeannette, et Marie SIMONIN, tous cultivateurs. Document fait en double. Tampon du timbre.

Localisation : Loire / Année : 1840
Type d'acte : Note de circulaire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note concernant la classification des chemins publics sur la commune de Saint-Rambert. Par le conseil municipal de la dite commune. Noms cités, LAROCHETTE, VOUTE, ROCHE, LIÈVRE, GIRAUD, EBIZET, EMARD, HERARD, GIRARD, GIRODON, GERENT, GRANGE, PHILIPPON, MONIER, CROZET, JUST, BRAZIER. Tous cvonseillés municipaux à la mairie de Saint-Rambert. Tampon de la mairie.

Localisation : Liancourt / Année : 1839
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication au nom de Narcisse DARGENTON, boulanger demeurant à Liancourt. Acte dressé par Me JOLIDON, notaire à Liancourt. Autres noms cités : VALET; NELLE; DELARUE; GAUDELET; DEBULLES; MAUPIN; MINGUET; LEMAITRE; MAHEULT; LAMBERT; NOËL. Tampon du timbre.

Localisation : Lasson / Année : 1839
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Joseph Lambert, Alexandre Lambert,Louis Baquet et son épouse Marie Reine Lambert, héritiers chacun pour un tiers de la défunte Reine Dupuis, leur mère, ont fait procédé à la vente à l'enchère de divers immeubles.

Localisation : Ambert / Année : 1839
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Jean RIBE, scieur-de-long demeurant à Ambert. Acte dressé par Me BERNARD, notaire à Ambert. Autres noms cités : DEGEORGES; CONVERT; IMARIGEON; COURNILHAS; ALBES. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belgique / Année : 1838
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Honoré François LACROIX, fabricant à Berchem-Sainte-Agathe, commune de Bruxelles (?), fils de Jean (?) François LACROIX et de Marie ...?..., d'une part, et, d'autre part, M. Madelaine Caroline MANCEL, fille de Bernard (ou Gérard ?) MANCEL, de Bruxelles (?) Fait pardevant maître François Lambert STEVENS, notaire à Bruxelles. On cite d'autres noms.

Localisation : Lyon / Année : 1837
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de deux fonds de terre, l'un situé au territoire des Recueillères (sur chemin de Dardilly à Chasselay), l'autre situé au territoire des Chataignères. Par,Fleuri FARGES, propriétaire ancien épicier, demeurant à Lyon, fils de Charles François FARGES, qui demeurait à Limonest, frère de François, Claude et Jeanne Marie FARGES. Pour l'acquéreur, Pierre DÉCUREL, propriétaire demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Autres noms cités, Louis MALIBRAN, docteur, demeurant à Saint-Rambert-l'île-Barbe, et Antoine CHARDONNAIT, aubergiste, demeurant à Limonest, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselet, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Cachet à sec du notaire, collé.Document relié.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1837
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance après la vente d'une vigne, située à Colonges-au-Mont-D'Or, territoire des Rivières. De Anne GUILLAUME, veuve de Jeanh François COCHET, propriétaire rentière, demeurant à Saint-Rambert-l'Île-Barbe. Pour Philibert TOURRET, propriétaire, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Jacques BAS et Antoine CHARDONNAIT, aubergiste, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampons du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Voir document n°37306, 37308, 37310.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1836
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Simon CAILLOUD, aide boucher, demeurant à Saint-Rambert-l'Ile-Barde. Fils de André CAILLOUD, boucher, et de Jeanne COCHET, demeurant même lieu. Et Marie Magdeleine DARIER-SALOMON, dite "Maniguet", cuisinière, demeurant à Lyon, 10 Rue Lafont, au service de CHARVET, négociant. Fille de Louis DARIER-SALOMON, dit "Maniguet", et de Marianne DURAND. Autres noms cités, Véronique DARIER, sa soeur. Abel FORÊT et Antoine François LOMINY, cabaretier, demeurant toux deux à Saint-Rambert, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1836
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des registres des actes de l'état civil de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Naissance de Françoise MEUNIER. Fille de Jean MEUNIER, vigneron, demeurant Saint-Didier-au-Mont-d'Or, et d'Antoinette SINQUI. Autres noms cités, Antoine SINQUIN, son parrain, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et grand père maternel. Et sa marraine, Françoise BACHELUS, épouse de Jacques MEUNIER, vigneron. GASTINEL, vicaire. Hambert MORALEUR, adjoint au maire. Tampon du timbre. Tampon encre de la mairie de Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

Localisation : Poulainville / Année : 1835
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une partie de maison, fournil, chambre, étables, cour et jardin, situés sur le territoire de Poulainville, rue des Carottes. Par Jean Chrisôsthome (?) BULLOT, époux de Madeleine GAUDEFROY, demeurant à Poulainville. Pour l'acquéreur, Pierre François Florentin POIRÉ, demeurant même commune. Autres noms cités, Alexandre VALAMBERT et François SAGUEZ, maréchal-ferrant, demeurant tous deux audit Villers-Bocage, témoins requis. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BÉNÉZY, demeurant en l'arrondissement d'Amiens.

Localisation : Morette / Année : 1834
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange d'immeubles entre Joseph GESSEY, propriétaire demeurant à Morette, et Charles GÉNON, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Alexis-Théodore CHARMEIL, notaire à Tullins. Autres noms cités: DURIF; MASSIF; JOLLAND; PAYZAN; MALATRAT; MILLION; CHAPÉRON; MERLIN; BROSSAT; BLACHON; RAMBERT; GILLIN; MOLLENGAZ; CAMET; BÉNÉTON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire CHARMEIL.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1833
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs, 1°) d'un bâtiment avec cour, jardin et vignes, sur le territoire de Saint-Rambert-L'Île-Barbe. 2°) Ainsi que d'une pièce de vigne, située audit Saint-Rambert, territoire de Mont-Suit. Par Philibert TOURRET, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Rambert-l'Île-Barbe. Pour son filsAndré TORRET, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Christophe FORIS, rentier, et Michel GÉNÉRAUX, entrepreneur de bâtiments, demeurant tous deux à Chasselay, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié. Voir document n°37306, 37311.

Localisation : Arandas / Année : 1833
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre Rambert JUVANON du VACHAT, propriétaire au Vachat, commune d'Arandas, et Claude François PEILLOD, marchand à Vaux-en-Bugey. On cite d'autres noms.

Localisation : Cusset / Année : 1832
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Antoine CORRE, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : POULLIEN; RAMBERT; BUSSONNET; BARDET. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Claude-de-Diray / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph LAMBERT, époux de Marie-Anne PILBOUE, vignerons au Mousseau, commune de Saint-Claude, et André HAHUSSEAU, machand de bestiaux à Saint-Claude. Pardevant Gabriel Modeste GIRARD, notaire à Huisseau-sur-Cosson, etc.

Localisation : Rhône / Année : 1832
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Pierre MARION, cultivateur, demeurant commune de Marcilly-d'Azergue. Fils de Jean Marie MARION, cultivateur et de Georges LAMBERT, demeurant même commune. Et Marie Pierrette JULIARD, aide de ménage, demeurant Marcilly-d'Azergue. Fille de Jean Pierre JULIARD, cultivateur, et de Josephte PAIN (SAIN), demeurant Montagnat-le-Templier, dans le département du Jura. Autres noms cités, Antoine RICARD, cordonnier et Jean Claude DAMOND, cultivateur, demeurant tous deux audit Chasselay. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre.

Localisation : Clerval / Année : 1830
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Joseph PINAIRE, vétérinaire demeurant à Clerval. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baume. Autres noms cités: FOURNIER; LAMBERT; COUR; ROUSSEL; BELMONT; JEANALPHE; BONNEY; HEME; BRAUT; NOÉ; AUVRARD; SIMONIN; LÉPINE; BOILLON; BRESSAND; MARSOUDET; GARNERET; GROSSARD; CHAMPROIX; MARTIN; BULLIARD; ROYET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Luriecq / Année : 1830
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-Baptiste MARQUET, cultivateur demeurant à Luriecq. Acte dressé par Me MOLLIN, notaire à Saint-Rambert. Autres noms cités : FAVERJON; LEMORE; LARSA. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1829
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Clément GAY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me AUCHOND, notaire à . Autres noms cités: CLEMUET; PAYS; BOUCHET; BERGOUNHOUS; CHABALIER; DUCLUZANT; BENOÎT; RAVEL; CLOZEL; FALZE; BERTRAND; DUBOIS; PRUDELLE; LAMBERT; CHAURAUD; CAYRAT; REYNAUD; TRUCHET; VIDAL. Tampon du timbre.

Localisation : Beurières / Année : 1829
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean ROSSARIE, cultivateur demeurant à Beurières. Acte dressé par Me MEILHON, notaire à Ambert. Autres noms cités: BRAVARD; VELLAY; BORDURE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1828
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison d'habitation de deux étages, située à Saint-Rambert. Par Louis MALIBRAN, docteur en chirurgie, propriétaire, époux de Benoite MEUNIER, demeurant à Saint-Rambert. Acquéreur, Pierre Geneviève GUBIAN, prêtre et chamoine d'honneur de Saint-Jean, demeurant à Lyon, 20 Rue Tromassac. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselay, canton de Limonest, département du Rhône. Document relié. cachet collé à sec du notaire Me BOLO.

Localisation : Voillans / Année : 1828
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux prés, situés aux Planchottes-Lambert, sur le territoire de Voilans. Par Anne PAGE, veuve de Pierre CORDIER, son fils; François BONNOY, époux de Reine CORDIER. Tous cultivateurs demeurant à Voillans. Autres noms cités, Pierre Charles André DURONZIER, propriétaire, et Prosper Théodore EMONIEN, ancien notaire. Tous deux témoins appelés, demeurant même commune de Voillans. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1827
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage d'immeubles au nom de Jean-Philippe ARNAULT, propriétaire demeurant à Aschères-le-Marché, quartier du bourg, avec son épouse Marie-Jeanne GUERIN. Acte dressé par Me SOIGNARD, notaire à Aschères-le-Marché. Autres noms cités: JOUSSER; FORTIN; PROUH; MARCHON; BENOÎT; PORTHEAULT; PASQUIER; COURTOIT; GIVOIN; LAMBERT; ROGER; PERDEREAU; GALLARD; BLANCHARD; LELUC; MELLAND; ASSADE; LEGRAND; VARNAULT; LEJEUNE; LEGENDRE; MARTEAU; BRETON; BERTHEAU; VAPPEREAU; DUCHOUX; CHARPENTIER; PICHON; BOSSET; MARQUEL. Document relié par coutures. Signatures et tampon du notaire SOIGNARD.

Localisation : Isambert / Année : 1827
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification. Concerne une adjudication au profit de Geneviève Michelle Antoinette HORNET, épouse de Jean Pierre Marie MAYNET. Pour une maison et terrains, situés à Paris, 5 rue de la Roquette. Autres noms cités, Me BOULAND, avoué de la veuve HORNET. Me DENISE, avoué de Charles François LUENTIN (DUENTIN). Me MERCIER, avoué de Pierre François Marie HORNET. Tampon du timbre et supplément. Signature lisible, Me CHEVALIER, avoué des époux MAYNET. Voir document n°37656.

Localisation : Saint-Georges-Buttavent / Année : 1826
Type d'acte : Constat de lieu - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Constat de lieu avant nouvelle location. Entre, Jean TRAVERS, propriétaire, demeurant à Saint-Georges-Buttavent. René BRILLANT, ancien locataire, Jean MEZAN (?), nouveau locataire, François LAMBERT, arpenteur, chargé du constat. Pages lignées. Tampons.

Localisation : Dijon / Année : 1825
Type d'acte : Note - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Curriculum vitae succinct de CHABEUF, notaire à Dijon et propriétaire à Gevrey-Chambertin. De 1825 à 1852.

Localisation : Villars-Saint-Georges / Année : 1824
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jeanne-Françoise JEANTET, propriétaire demeurant à villars-Saint-Georges. Autres noms cités: BUGNON; PARISOT; COMME; MÉLATON; MESTRAL; GIRADET; GROSLAMBERT; BUGNOTTET; ESTIGNARD; GIRARD; RAIN. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1821
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Lambert TOURNISSONT, propriétaire et tailleur de pierres, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, hameau du Montellier, fils de Claude TOURNISSONT, propriétaire et tailleur de pierres, époux de Jeanne Marie DESFARGES, et veuf en premières noces d'Étiennette MARCEL. Et Anne GRAND, fille de Claude GRAND, et de Françoise ROBIER, propriétaire demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au hameau de Saint-Fortunat. Autres noms cités, Claude DRAZIER (?), serrurier, et Jean Pierre CONY, menuisier, témoins appelés, demeurant tous deux à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Arthur JOANNON, notaire résidant même commune à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Localisation : France / Année : 1821
Type d'acte : Recensement. - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste de communes pour un recensement de population. Nombreux villages, Champaigne, Ameysieu, Brenaz, Charancin, Lochieu, Passin, Virieux-le-Petit, Lhuir, Ambléon, Saint-Benoit, Benoncer, Briord, Groslée, Marchamp, etc. Nombreux noms, LEGRAND, VULPIEUX, PARISET, PITRE, DESMARET, PETITJEAN, MOREL, GAILLARD, Pierre MARLE, NEYROU, LAMBERT.

Localisation : F - Loir-et-Cher - Thoury / Année : 1820
Type d'acte : Conciliation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre André Toussaint LAMBERT, marchand boucher à Thoury, et les sieurs GUILLEMET, père et fils. Voir doc. 20881. On cite d'autres noms.

Localisation : Blois / Année : 1820
Type d'acte : Signification de paiement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement par signification de paiement, pour obligation. Par le requérant Joseph Benoit CHAMBERT, ancien négociant, demeurant à Blois. Contre François Philippe AUGE, et son épouse Madelaine DOUET(?), demeurant commune de Lorgue. Tampon du timbre. Acte dressé par Hippolite GAUTHIS, huissier près du Tribunal de Blois.

Localisation : F - Loir-et-Cher - Thoury / Année : 1819
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'André Toussaint LAMBERT, marchand boucher à Thoury, et Joseph Marie LEBLANT, marchand mercier époux de Victoire. On cite d'autres noms.

Localisation : Ambert / Année : 1818
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Claudine CROZE, propriétaire demeurant à Saint-Germain-Useur. Autres noms cités : BAYLE; SOULIER; TRAQUENET; GENIRON; CUTERNET; VEYRIET; CUTINE. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1818
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du document 24139. On cite PÉAN de SAINT-GILLES et autres.

Localisation : Blois / Année : 1818
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. De François Philippe AUGER, marchand d'étoffes, époux de Madelaine DOUCET. Au profit de Joseph Benoist CHAMBERT, négociant et juge du tribunal de commerce, demeurant à Blois. Acte dressé par Me RISSAULS, notaire à Blois. Tampon du timbre.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1817
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louise Jean-Baptiste de BEAUREPAIRE et Bernard François Joseph ROSSIGNEUX, d'une part, et, d'autre part, Charles BELOT et Marie de BEAUREPAIRE. Peut-être Gevrey-Chambertin.

Localisation : Loudes / Année : 1814
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail, au nom de monsieur LAMBERT, propriétaire d'un moulin, demeurant à Loudes. Autres noms cités: FARVAING; SAINT-CLÉMENT.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1813
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par l'étude de Léon GÉRENTEL, notaire à Saint-Rambert et Blaize PERRET, notaire à Saint-Marcellin. Pour un acte de vente de, Etienne BARAILLE, propritaire, demeurant à Saint Marcellin. A Claude MOUSSET, propriétaire, demeurant audit lieu de la Foulliouzette (?) à Saint-Rambert. (Vente Concernant terrain et maison). Acte avec tampon de l'étude de notaire.

Localisation : Voillans / Année : 1812
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un verger, situé au lieudit de Panchottes-Lambert, territoire de Voillans. Par Joseph TOURNIER, cultivateur, demeurant à Planchottes-Lambert, commune de Voillans. Pour l'acquéreur, Anne TOURNIER, veuve de Simon CARRY, propriétaire, demeurant au lieudit, "Creux d'Alouette", commune de Voillans. Autres noms cités, Claude FROMAGENT, et Pierre Urbain RULLY, tailleur d'habits, demeurant à Baume. Tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Claude François FAIVRE, notaire à Baume. Voir documents n°38181, 38182, 38185, 38186, 38187.

Localisation : Ambert / Année : 1810
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Regis MAYET, marchand demeurant à Ambert. Autres noms cités: POMMIER; MONLEITHREL; THOMAS; SIMON. Tampon du timbre.

Localisation : Voudenay / Année : 1809
Type d'acte : Partage entre vifs - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre vifs au nom de Jeanne MOLEY, propriétaire demeurant à Voudenay. Autres noms cités: GAUDRY; LAMBERT; MOULET.

Localisation : France / Année : 1808
Type d'acte : Comptes - Pap - A6+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoire et comptes. Plusieurs noms cités, Jean-Joseph DAMBERT, (propriétaire, fermier (?) Marie BRUNEL, Jean MAUME (?), Jacques TATHERCOSSE de Busson, Jean RICHOIN, François GOIX, domestique, Léonard BOUYON de Laval, Pierre MONTEL, fRANÇOIS pardet, Catherine VILLERAND, BOUTARES.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Maure-de-Bretagne / Année : 1808
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Documents divers (hypothèque, reçu, etc.) allant de 1808 à 1842 concernant les familles de BEDEE et RESNAIS (ou RENAIS). On cite Céleste Claudine de BEDEE, veuve de Michel Joseph RENAIS, percepteur des contributions, demeurant à Maure-de-Bretagne, Marie-Louise-Augustine RESNAIS, leur fille, etc., ainsi que d'autres noms et lieux. On trouve les signatures de THIERRY, de de LAMBERT, de BRENUGAT, et d'autres noms.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1808
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil au nom de Dominique GAUDRY, propriétaire-cultivateur demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: GODARD; BONNELIER; MORELET; LAMBERT; PICARD; BONNARD; GARINE. Tampon du timbre.

Localisation : Dardilly / Année : 1808
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Antoine PAILLERON, cultivateur demeurant à Dardilly. Acte dressé par Me JONNARD, notaire à Chasselay. Autres noms cités : LAMBERT; BASSET; BRISET; PERRIN; JOUGAND; DERNONT; ROND; DAMONS. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Marcellin-en-Forez / Année : 1808
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Julien GUICHARD, propriétaire à Saint-Marcellin (= Saint-Marcellin-en-Forez), époux de Jeanne BEAUCHAUD, André MULAT, fils aîné d'André MULAT, voiturier audit Saint-Marcellin, Antoine MENÛ, huissier à Saint-Rambert (= Saint-Just-Saint-Rambert), et Pierre COGNORD. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1807
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre située sur le territoire "du Tour", commune de Saint-Rambert. Par Jean BONHOMME, menuisier. Acquéreur, Clément PINATEL, menuisier. Tous demeurant même commune. Autres noms cités, Antoine Philippe PHILIPPON, Claude François MENU. Tous deux huissier, demenrant à Saint-Rambert, témoins requis. Acte dressé par Me Antoine Claude Josué Marie GERENTET, notaire à Saint-Rambert. Tampon du timbre. Signature du notaire, lisible.

Localisation : Caluire-et-Cuire / Année : 1804
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Antoine BONTOUX, cultivateur demeurant (Caluire), fils de Jean Louis BONTOUX, cultivateur, époux de Marguerite ORIOLLE. Et la future, Jeanne Marie CHAVANNE, batelière, demeurant à Saint-Rambert, fille de Jean CHAVANNE, et de Élisabeth GEOGET., épouse en secondes noces de Jean PETELLE, cultivateur, résidant à Saint-Rambert. Autres noms cités, Jean PERRAUD, garde-champêtre, et Blaise GIRAUD, marchand, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Baptiste LAGRANGE, notaire résident à Caluire, département du Rhône.

Localisation : Clerval / Année : 1803
Type d'acte : Répertoire - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répertoire au nom de Marie-Louis TANCHARD, juge demeurant à Clerval. Autres noms cités: COTTARD; PERGAUD; VUILLIER; ROUSSEL; MOLARD; PIROULIN; FRAYON; VORGY; FOURNIER; GUILLAUME; SIMONIN; PAHIN; ROY; GAUFFROY; BERTHOD; MOREL; SAVOUREY; CHEVIER; DOUTEY; ARDIOT; GRABER; RENAUD; THIEBAUD; MOTTELIN; GAUDERON; PERROL; LAZARD; MONARD; MOUROT; JUFREY; BATAILLARD; COBELIN; HAMBERT; BERMONT; LEGRAND; JUSSEY; BAILLY; GRENET; BERNOT; GROSRICHAUD; THOURET; DERAY; GRANDET; LENOIR; MAGUIN; LEGER; THOURET; GOLZOT; GERMAIN; LEGER; VUILLIER; BANAUD; MOTTE; CHOPARD; JACQUOT; BOURGEON; GUOGAUD; ; LEMAIRE; MOUCHEL; DUBOIS; GROSSOT; et autres noms. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - ? - ? / Année : 1803
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acquisition d'une maison appartenant à feu Antoine BARTHALOT, faite par LAMBERT, marchand drapier. Sans plus de précisions. Document avec filigrane.

Localisation : Viéthorey / Année : 1802
Type d'acte : Opposition de saisie - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Opposition de saisie, à l'encontre de Jean Pierre LOUISON, ancien gendarme, demeurant à Clerval. Par Rose GUENARD, veuve de Charles François DUMOULIN, cultivatrice, demeurant à Viéthorey. Autres noms cités, Anne DUMOULIN, épouse de Joseph LAMBERT, cultivateur; François DUMOULIN, cultivateur. Me Claude François DUFAY, avoué, auprès du Tribunal de Baume. Pas de tampon fiscal. Il s'agit certainement d'un brouillon de l'acte, par Antoine COTTARD, huissier, demeurant Clerval.

Localisation : Lyon / Année : 1798
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un certain BOUQUIN, beau-frère d'ESCALOUNE, peut-être marchand de Lyon (?). On cite les noms de PRAT & GIRARD (ou GERARD), de Briançon, LAMBERT, JUILLIOT (ou JULLIOT) HALLER, marchand d'armes, SALLE, CHABAS, SALLOMON, IMBERT, COUARD, VILLEMANZY, Marcelin BOMPARD, BOCH, entrepreneur des transports de l'artillerie, et LA TOUR du PIN. On cite Grenoble et Lyon. On parle de francs-maçons.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1793
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Notice au nom de monsieur LAMBERT, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BRUNET; SAINT-MARCEL; FABRE.

Localisation : Laons / Année : 1792
Type d'acte : répertoire - Pap - A4+ - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répertoire au nom de Jean HARANGER, notaire à Laons. Autres noms cités: BLU; DERAULOT; OURY; MARY; BAUFOUR; VOSCUNE; LAMBERT; GERVAIS; MARDOIN; BARBE; LANDRIN; RUCHET; DOULLE; TRELLÉ; BUREL; MARTIN; MARIE; LARGEAIS; LEFÈVRE; BERANGER; HUBLEY; CORQUER; CHALUNEL; DULBAILLÉ; JOUET; LALLIER; MONANCOURT; GODARD; DESLANDES; ROGER; VARTIER; LEROY; MURPAIN; DUPONT; LIVRET; LAURY; DOLIVET; LUBIN; LEVIRTRE; GALLAIS; LABICHE; BOURDONNAIS; CRUCHEROU; BOUCHER; FORFAIT; RIGAUD; MONTMORAUVY; ÉMIGRÉE; LANGUET; LEVEAU; DUBOIS; GIBOURNET; BELLAUVY; MILARD; BOURGEOIS; DESCHAMPS; CAILLÉ; MÉTAYER; MOLAGRANY; MEUNIER; BLUVAS; BOULMERAS; LEBRETON; HERISSON; DELAUGER; LEGRAND; LAUDRIN; BROSSET; DUTREUIL; CHALUMEL; BARBIER; VRUCOURET; LONAULT; LOIRET; MILSENT; MAILLOT; BONNEVILLE; THOUNNEDIÈRE; HAVARD; DOUCET; POTIN; PHILIPPE; VIVIEU; RUPOUD; ROBERT; ROCQUE; LIVET; ROSSO; MALNAUT; HUE; LEGENDRE; RIOUL; TROUCET; MUIEUX; MOULIN; LARCHIN; BESNARD; DÉPEREAU; GUILLE; LAVIER; DAUTU; PREVOST; RAUTRE; LEDUGE; LAURENT; GIRARD; HERVIEU; ROSSOU; MALVAUX; CHEMIN; MARIER; VERARD; JOUBERT; HÉRIBEL; LEGUAY; GUILLAUME; JACQUET; DOUQUET; GALAIS; TAVERNIER; CABAREL; MOURY; LAUGELOY; DENISE; VESTREAU; DESSÈVES; MENÈRE; BATARD; GAUTHIER; NAUHARD; FOURNIER; ESNAULT; AULARD; DUPUIS; MOUÊLE; VUTREAU; LEGAGE; GARNIER; FOUREINNE; YVONNET; MAULARD; MOHIER; FLOUX; MORIZE; DROUET; CHARTEL; DESLAY; BOLEURGEL; ROUZER; LESCHET; DUFOUR; HENURY; MAILLARD; DRENIER; GOUSSAINVILLE; MARCHAND; ANGEAU; QUERTAINE; COUTURIER; RENAULT; FERÉ; MERCIER; ANDRÉ; NONASSEUR; HOTTEVIR; BROUST; CHABRINEL; DETAY; ERNAULT; LORNEY; MOUTON; RENOULT; CERNAULT; HOUSSET; BARRIER; MILLARD; ERNERY; GUENOT; RACINE; CLOMENIL; CHEROU; GIBOREAU; AUDIGER; FORFAIT; BLEVY; MOULIN; GIROUD; VASSAT; BAUDOIN; DESFEVIT; DUNOYER; GUÉRIN; TOUSSAINT; LAUGLOIS; FAUCHER; FOUCAUX; PETIT; CLÉMENT; VOYER; CHAVARD; VOHIER; DOULAIN; HARDOIN; COURTOIS; CAIGNÉ; LENOS; HOSLEY; LANDEMARRE; MERCIER; DEAU; GRANDVILLIER; MARAIS; MOUAUNIÈRE; LEFOUV; FAUVEAU; BRETHEAU; VEDOU; DUCLOS; LAVERGE; LELIÈVRE; AUBE; BERUAGE; RAVIGNEAU; RICHER; CHARLIER; AUBERT; LECOURTE; EVÊQUE; ROY; LOIR; GRAUDOU; LEVEAU; LOUGUET; CORBOU; MONANCOURT; RIGARRE; MIARD; CHERIMI; BLOT; DERAULOT; DUMONT; BERLAULT; RAVIGNON; DUBUS; FAUBERT; DUVAL; VRIOT; CHÂLE; BOUCHERY; GAGNEUR; GOUPIL; LETTRIER; ROUGER; DERVENLOS; RIVET; BRUDARD; JOLLY; VERARD; LEROY; VOULAIN; LECONTE; GUILLET; VRIGIRU; GUENET; BAILLY; DINARD; DUTHAILLÉ; DIE; LEDAYE; VIGNOLET; CACHERY; ROSE; GOUTROU; NIRARD; BONNAVENTURE; LEMERE; NOÉ; VERIER; GROSSINET; LEDUC; DOLIN; VOTIN; VAUHARD; GUY; BARRIER; LAVILLE; LANGUET; MOUGRUEL; GLISSON; CALAIS; DEMAZEAU; VARTIER; DAYE; LEMÉREU; GROSSINET; BURLEC; VOTIN; GUY; MONGRUEL; DLISSON; LATREILLE; DOLLER; CHASSEVAUT; TETON; FOUQUET; TUFFAY; ALIET; AGUÉE; HERVIEU; LAPIERRE; BERNAGER; BLIN; DELOUZE; LAMARRE; LEGUAY; DELAY; HALAY; JOUY; GUERESCHE; EVETIN; MOTRIER; YVONNET; MAHIER; BEASSE; HERON; DEJORT; BERUAGE; FEUZÉ; DERAULOR; BERLAULE; MOLLE; LEMOINE; HEBOU; LESIMPLE; ; LEBOUC; MORIZE; DETAY; GRARD; HUET; FOURCINE; BARIL; THIERRY; BEUSE; BLONDEL; DRUY; MAHAY; BOËL; FAUNIER; BERTAULE; ÉCHARD; LOIREL; JOUBERT.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1792
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de monsieur LAMBERT, maître meunier demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me CHARRIER, huissier de justice. Autres noms cités: BRUNET; PAINARES; EYRAUD; SAINT-MARCEL; CHEVALIER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1788
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Antoine ROSTAING, Jean TEISSIER, Claude ROMAN, officier à Lançon, Joseph LAMBERT, travailleur à Lançon. On trouve joints : 1 compte des tailles payées par MICHEL DE POMIERS ( 22 octobre 1788) Vente entre Jacques Léon MICHEL seigneur DE POMIERS, citoyen d'Aix-en-Provence, et Messire François MICHEL, conseiller honoraire en la souveraine cour des comptes et des finances de Provence (21 octob

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1786
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Marie Thérèse Marguerite Henriette JAUBERT, fille de Gaspard Pierre JAUBERT, avocat, et de Marguerite Thérèse ESPARIAT, est née à Aix le 21 décembre 1786. Le parrain est Elzéard Henri JAUBERT, oncle paternel, la marraine Marie Anne Charlotte Grassade Siméonie ESPARIAT. Signé RAMBERT, greffier, et autres.

Localisation : F - Drôme - Peyrins / Année : 1786
Type d'acte : Capitation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande d'Ennemand BARRACAND de modération de sa cotte de capitation. Ennemand BARRACAND a cessé ses activités de boulanger-cabaretier par suite de la maladie de sa femme. On nomme monsieur DUPORT-ROUX, ainsi que les sieurs CLEMENT et LAMBERT. On cite d'autres noms.

Localisation : Ambert / Année : 1781
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre d'un frère à sa soeur. Où il est question, entre autres, d'une quittance de Mr. VEDIÈRE, d'une assignation de Melle DELAROCHE, de partage pour une succession. Pas d'adresse, ni de nom de l'expéditeur. Voir doc. n°36266.

Localisation : Caluire-et-Cuire / Année : 1779
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François EMIELLE, maître maçon et entrepreneur à Lyon, et Benoit JABOULAY, cordonnier à Caluire-et-Cuire, Lambert PONÇON, jardinier audit Caluire, Jean BARVET, aubergiste audit Caluire, Nicolas FONTBONNE, tailleur de pierres à Couzon-au-Mont-d'Or, Charles FAVROT, galochier et Pierre VIVIEN, chandelier à Caluire.

Localisation : F - Alpes-Maritimes - Saint-Cézaire-sur-Siagne / Année : 1774
Type d'acte : Acte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Lambert GAIGNARD, fils de feu Jean Claude GAIGNARD, notaire à Saint-Cézaire, Melchior GAIGNARD, prêtre, son oncle résidant à Marseille. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Var - Tourves ? / Année : 1773
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Charles DE GUERIN est-il le même que Guerin DE BOUTASSY ? Voir doc. 1341 et 1349. Dans ce cas le document serait à situer dans les Hautes-Alpes… Voir aussi doc. 1350. Un certain LAMBERT (?) a reçu de monsieur le marquis DE BOUTASSY une somme des mains d'Honoré BARBARROUX son fermier, pour la taille de monsieur Charles (probant ?) DE GUERIN à Tourvy (?) (6 août 1773

Localisation : Dijon / Année : 1771
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession au nom de Antoine BEAUPÈRE, propriétaire demeurant à Dijon. Autres noms cités: GAGEOT; BONNART; BARBOT; BOULLEMIER; BERNARD; GROS; JOBARD; LAMBERT; BLONDELLE; BAILLY; MARCENAY; TESTOT; DELACHAUME; LANGUET; DESPLACES; GUYOT; GOBY; MORET; BONAMONT; DRAPIER; RAUDOT. Tampon du timbre.

Localisation : Dijon / Année : 1770
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Claude BOUHIER, propriétaire demeurant à Dijon. Autres noms cités: DOUHAIRURE; CHARDON; SOIT; LAPREFIDE; LAGRANGE; ROLAND: LACHAUME; GARNIER; LMAMBERT; GUILLEMINOT; CHARDON; MICHEL; BOULLEY; LAZARRE; CHATILLON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Ambérieux / Année : 1766
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Saint-Sorlin, au nom de Édouard BONNIER, agent demeurant à Ambérieux. Autres noms cités: DEPALLIÈRES; FOURNIER; TUILLIER; LUY; BRUN; RAMBERT; JAVIN; DECOURVILLE; CENAND. Tampon du timbre.

Localisation : Ambérieux / Année : 1761
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Saint-Sorlin, au nom de Claude MICHARD, marchand demeurant à Ambérieux. Autres noms cités: JARVIN; THUILLIER; FOURNIER; VILLAUD; DEPALLIÈRES; RAMBERT.

Localisation : F - Ardèche - Bourg-Saint-Andéol / Année : 1752
Type d'acte : Estimation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fait en présence de Nicolas GIRARD, avocat, concernant Antoine FABRY, marchand de Bourg-Saint-Andéol. On cite François LAMBERT, greffier. Avec tampons.

Localisation : Pressac / Année : 1749
Type d'acte : Grosse de contrat de mariage - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Furent présents Marie de MONTALAMBERT, veuve d'Antoine LAURENT de LESSIGNAT, écuyer, d'une part, et Jean LAURENT de LESSIGNAT, écuyer, époux de Marie Françoise du THEIL, fille de feu Jean du THEIL de SAINTE-ANNE, écuyer, et de Marthe de BONANCY (?), tous demeurant au lieu de Villard, paroisse de Pressac.

Localisation : Cize / Année : 1745
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'échange d'immeubles faite entre Antoine MARTIN, propriétaire demeurant à Cize, et Pierre THÉVENIN, propriétaire demeurant même commune, plus un extrait de jugement au profit du premier. Autres noms cités: PROST; BENOÎT; MONNIER; LEGER; MONNOYEUR; GUY; COLOMBE; DE LACHAUX; ROBEY; DUMOND; PELETIN; SAGER; PAJOT; BOYER; MONDEL; CHAMBERTOND; LAUDE; THONNEREY; BERTHES.

Localisation : F - Isère - Saint-Joseph-de-Rivière / Année : 1728
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Baptême de Jeanne ALLEGRET, fille de Jacques ALLEGRET et de Françoise LAMBERT, née d'hier a été baptisée le 2 octobre 1728, son parrain est Claude BIGUET, la marraine étant Jeanne BROSSE. Baptême fait Mortuaire : Jacques ALLEGRET, fut enterré le 21 décembre 1731, ainsi que le certifie le curé L. GALLICET. Le 24 décembre 1758 a été enterrée Françoise LAMBERT, décédée de la veille, ‰gée d'environ soi

Localisation : B - Liège - Liège / Année : 1719
Type d'acte : Héritage - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par Lambert BISTON (ou BISSON ?) et sa femme Marie Sibille DIRICK. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Aisne - La Ferté-Milon / Année : 1689
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre LAMBERT et Françoise de CIRY (ou VIRY ?) sa femme. On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1687
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de notoriété au nom de Antoine COLLOMB, demeurant à Saint-Just-Saint-Rambert. Autres noms cités: MATHIEU; DECOEUR; RINAT; FRAMINET; GORGE; CHASSELAIN; MOTTILIARD; DONTHET; ESOURE; PEY; CHAVIOT; BENOIST; GAUTIER. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1672
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Gaspard BOURDIN, marchand à Saint-Rambert (?), fils de Claude BOURDIN, frère d'Anthoinette et Renée BOURDIN (?), et Amblard BARRACHIN, maître cordonnier, audit lieu, fils d'Aymé BARRACHIN. On cite d'autres noms. Document avec marque fiscale de la généralité de Bourgogne.

Localisation : Saint-Rambert-en-Bugey / Année : 1670
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite BRUNET, avocat, BELLEY, CHAUDET, Louys de la COUR (ou de la BOUX, ou de la HOUX, ou de la FOUX ?). On cite Saint-Rambert.

Localisation : F - Meuse - Bar-le-Duc / Année : 1605
Type d'acte : Quittance - Par - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Les chanoines de l'égflise colégiale St Max de Bar reconnaisssent avoir reçu de Demenge LAMBERT marchand à Bar une somme pour achat. LAMBERT agit comme tuteur de Nicolas VASSART fils mineur de Didier VASSART.Parchemin de 22 x 15 cm. Signé : HOUDART, LEBESGUE.

Localisation : F - Maine-et-Loire - Saint-Lambert-des-Levées / Année : 1583
Type d'acte : Rente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de bail à rente entre Jacques BIGOT, marchand au bourg de La Croix (?), et Thomas CHUMEAU, laboureur dans la paroisse de Saint-Lambert-des-Levées (?). On cite d'autres noms.

Localisation : F - ? - ? / Année : 0
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mémoire pour la défense de Louis RAMBERT, garçon de café, contre Marie MAURY. Les faits se passent à Vichy et à Nice. Doc. du XIXe s.

Localisation : Roche-la-Molière / Année : ?
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Marie PREYNAT, veuve de Rambert GINOT, ménagère à Roche-la-Molière.

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : ?
Type d'acte : Réparations - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Félix BELOT, propriétaire à Gevrey-Chambertin.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Pélissanne / Année : ?
Type d'acte : Comptes - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite GIRAUD, de Pélissanne, ainsi que Firmin LAURENS, André EMERIC, André BONNET, Pierre JEAN, Firmin ROUX, Pierre TEISSIER, Mathieu BESSON, Jean LAMBERT, Louis AUSSEL… … Magdeleine PICHONE, Magdeleine GAILLARDE, Joseph LACROIX, Claude ALLEGRIN, Jean CASTELAS, Joseph GILLET, etc.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : ?
Type d'acte : Enquête - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Instance MOUSSET et JALABERT, où MOUSST a fait citer les témoins suivants : Claude RÉVEILLÉ, cultivateur, Pierre BUFFERNE, propriétaire, tous deux de Saint-Just-Saint-Rambert, et Blaise FAURE, cutivateur à Saint-Marcellin-en-Forez, et où JALABERT a fait citer ses témoins suivants : Laurent DÉCHANDON, Simon MOIRI (ou THOIRI ?), Benoit FAURAND, Claude CHALANDON, Simon NOIRI (ou MOIRI ?), tous cultivateurs, et Benoite CHALANDON, ménagère et fermière de JALABERT, tous de Saint-Just-Saint-Rambert.

Localisation : Vernet / Année :
Type d'acte : généalogie - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Généalogie au nom de Claudine CROSE, journalière demeurant à Pavagnat. Autres noms cités: BATISSE; DAMIANNE; RAMBERT; DEVALEYRE; MAUTEL; VERRIER; CROSE; PESSAVIN; PAULET; ROUSSEL; BATISSE; RIMBAUD; FOURET; BUCHERIE; BAYLES.