Localisation : Sancey-le-Grand / Année : 1938
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour défaut de paiement. Concerne une facture pour des soins. Par, Yves ACHARD, docteur demeurant à Sancey le Grand. Représenté par Charles TOURNIER, garde champètre au Russey, son mandataire. Contre, Paul CHARRON (jeune), cultivateur, demeurant au Saucet commune de Bretonvilliers. Document joint, billet de Paul CHARRON pour ACHARD. Original et copie de jugement (Pages bleu) en caractères dactylographiés. Tampon, Justice de Paix du Russey.

Localisation : Urcy / Année : 1922
Type d'acte : Recherches d'héritiés - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Archive Généalogiques. Recherches d'héritiés par, FLEURY et AUBARET, généalogistes, successeurs de LEGENDRE et DANDEVILLE, demeurant à Lyon. Personnes cités, Marie Augustine BENOIST, veuve de Pierre DEMBRUN, sans profession, Gilbert Auguste BENOIST, tout deux demeurant à Urcey, Marie GAUCHIER, sans profession, demeurant à Ancey. Document imprimé.

Localisation : Ancey / Année : 1913
Type d'acte : Quittances - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne quittance de fermage. Pour, Anne Marie Joséphine dite Gabriel CARILLON, épouse de Ernest Théodore Henri MARTIN (?), propriétaire-cultivateur. Contre, Théophile LEDEUIL COLLIN, fermier, demeurant à Ancey. Autre nom cité, Jacques Émile Valéry KALTEMBACHER, huissier de Sombernon. Tampon de l'huissier. Deux timbres de quittances.

Localisation : Créancey / Année : 1902
Type d'acte : Échange - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de terres entre, Marie Louise LAUTIER, épouse de François MIGNON, propriétaire, demeurant à Créancey. Et, Marie Léonie (Dite Maria) MIGNON, épouse de Jules Paul Ernest LAUTREY, propriétaire à Blaisy-Bas. Autres noms cités, Élisabeth Suzane (L.), veuve de Claude Paul LAUTREY, Philibert NIEF, Claude SEGUIN, tous deux propriétaires, témoins requis. Acte fait par, Me Louis DOUSSOT, notaire à Pouilly-en-Auxois. Un reçu (formulaire du notaire) collé en dernière page, de LAUTREY-MIGNON, avec timbre de quittances.

Localisation : Ancey / Année : 1895
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement pour défaut de paiement prononcé par le tribunal civil de Dijon, contre Delorme BRIOTTET, négociant demeurant à Ancey, au profit de Jeannin NALLET. Acte dressé par Me BOÎTEUX, notaire à Mâlain. Autres noms cités: REGARD; CHAPEY; BRET; GUIGNIER; PANET; GOTILLOT; MANDOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire BOÎTEUX. Tampon du tribunal de première instance de Dijon.

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de parcelles de terre, situées sur le territoire de Panges, aux lieudits; Art.3. A la Croix du Renard; Art.4. Ala Grande Borne. Art.5. Aux Poulots. Art.7. Derrière l'Église. Art.8. En la Barre. Art.9. A la Fontaine Seguin. Art.10. Au Rondeau. Art.11. Derrière l'Église. Art.12. Estannières. Art.13. Au Fourneau. Art.14. Sur le Riot. Art.15. Au bas de la Planche. Art.17. Derrière les Chenevrières. Art.19.Dernière les Chenevrières. Art.20. Même lieu. Art.21. Derrière l'Église. Vente faite à la requête des consorts, GEOFFROY-DUVAL. Noms des vendeurs; Pierre GEOFFROY, ancien bourrelier, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye; Eugène GEOFFROY, vigneron, époux de Marguerite SOLIER, demeurant à Baulme-la-Roche; Charles HEINTZ, bucheron, époux d'Amélie BALLAND, demeurant Prenois; Jacques BALLAND, cultivateur, et Marie Catherine CARNET, demeurant à la ferme de Champmoront, commune de Daix; Archange LAVIELLE, vigneron, époux de Marie GEOFFROY, demeurant à ANCEY; Thomas THEURIET, dit "Paul", cultivateur, époux de Jeanne GEOFFROY, demeurant au hameau de Gestre, commune de Saint-Martin-de-Mont; Pierre GEOFFROY, cultivateur, époux de Clémentine ALLEMAND, demeurant à la ferme de Fontaine-Merle, commune de Trouhant; Jules CHOUET, vigneron, époux de Léonie GEOFFROY, demeurant Baulme-la-Roche; Hubert MILLERAND, employé à l'abattoir de Sémur, époux de Claudine HUGNINS, demeurant Sémur; Bénigne PETITOT, maréchal-ferrant, époux de Nicole BRESSON, demeurant Saint-Martin-du-Mont; Jean Baptiste MORTUEUX, cantonnier, époux de Jeanne BONY, demeurant Panges; Jeanne Marie Eugénie FOLLET, épouse séparée de Joseph Antoine OLLIER, conducteur de travaux, demeurant à Pont-de-Mouzaïa, commune de Lodi, Alger; Pierre ANCÈRY, vigneron, époux de Célestine, demeurant Plombières-les-Dijon; Très nombreux autres héritiers cités dans le document. Noms des acquéreurs; Jean Baptiste LANIER, cultivateur, demeurant Panges; Marguerite RÉMOND, veuve d'Étienne MINOTTE, propriétaire; Antoine CAPITAIN, manoeuvre; Eugène MORTUREUX, manoeuvre; Jean Baptiste RÉMOND, propriétaire et maire de Panges; Hippolyte FOLLET, propriétaoire-cultivateur; Laurent FOLLET-CHAIGNET, cultivateur; Pierre BRESSON-FOLLET, manoeuvre; Laurent RENARD, propriétaire; Eugène MORTUREUX; Tous demeurant à Panges. Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me FROCOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye, (Côte-d'Or). Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Enregistrement de transcription fait à Dijon. Un timbre de quittance de 10ct. Document relié par couture.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1887
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Just-Paul-Ernest LAUTREY, cultivateur demeurant à Blaisy-Bas, et Marie-Léonie MIGNON, sans profession demeurant à Créancey. Acte dressé par Me Louis DOUSSOT, notaire à Pouilly-en-Ouxois. Autres noms cités: LENIEPT; SAVOT; GIRARD; BAYLE; TRIBET; CHAUVEAU. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire DOUSSOT.

Localisation : Ancey / Année : 1884
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre, d'une maison, d'une pièce de vigne, et de chènevières situées sur le territoire d'Ancey, par 1°) Marie TIHAY, propriétaire demeurant même commune et veuve de Louis-Aimé GUINCHARD, 2°) Marie-Céleste GUINCHARD, épouse de Jean-Baptiste ROUQUETTE, charpentier demeurant tous deux à Bordeaux, et 3°) Marie-Françoise LAVIELLE, propriétaire demeurant à Ancey, et veuve de Louis GUINCHARD, et agissant au nom de Jules-Alphonse GUINCHARD, au profit de Jean ROUX-CHAPOTOT, propriétaire demeurant à Ancey. Acte dressé par Me BOÎTEUX, notaire à Mâlain. Autres noms cités: MILLARDET; GORNESSE; BABEL. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire BOÎTEUX.

Localisation : Besançon / Année : 1881
Type d'acte : inventaire - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire au nom de Antoine PRUDENT, demeurant à Besançon. Autres noms cités: ARTHAUD; BOISSY; BONTROND; BOISSON; BILLOTEY; BRISEUR; BÉNIER; BOUCHUT; BOUCHET; BERTHET; BERLIN; BABEY; BARÇON; BAULIER; BAHY; BOUTON; COILLEUX; QUENIN; COLARD; COEURDEVEY; CHOMER; CRUVEILLIER; CASSIN; CHARRIÈRE; CLÉMENT; COULOT; CORDIER; DESCHAMPS; DUCRET; DARTEVELLE; DUMONGEOT; DURPOIN; ESTRUGET; FRANCHEBOIS; FROISSARD; FRIOT; FAIVRE; FAVET; FRANCEY; GUINCHARD; GAILLARD; GUENON; GUYET; GROGNU; GUILLAUME; GUGET; GELY; GUIGNON; GRONOTTON; GEVRIL; GATROT; GALLET; GOUBIER; HUMBERT; JEANTOT; JOYARD; JOUFFROY; JANET; JOBIN; JEANTOT; JEALLEMANS; KOCHLIN; LACHAUX; LALLEMAND; LAMBELIN; LAGRENU; LAINÉ; LEGRAND; MOUREY; MARTEAU; MAILLE; MAZOY; MARCHAND; MICHELOT; MAMY; MARGOT; FACHARD; MAGNIN; MÉTÉRIEMEINIG; PRUDOT; PERRON; PARRENIN; PFORNERT; PETITJEAN; PAUVRES; PRÉCHIN; PIDANIET; PARIS; ROBIN; ROLAND; ROBERT; RICHARD; RETROUVEY; ROY; RENARD; SUTTET; SIMON; SAUNIER; SORDEL; SIMONIN; SAINT-VOIRIN; SEIGLE; TRUCHELET; THIÉBAUD; TOURNIER; VIDAL; VAREY; VAUNIER; VIC; VILFEU; WOLF. Document relié par coutures.

Localisation : Ancey / Année : 1878
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, requise au bureau de Dijon. Au profit de Claude DEREPAR, propriétaire, demeurant à Ancey. Contre, Martin LAVERDON, manoeuvre, époux de Catherine NESLE, demeurant à Blasy-Bas. Tampon du timbre. Tampon encre rouge de Gustave MASSON, notaire à Sombernon.

Localisation : Chartres / Année : 1878
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conservation des hypothèques de Dreux. États de deux Inscription, certifie par le conservateur. 1°) Au profit de Jean Jacques HURTAUX, capitaine en retraite, demeurant à Charres, place Saint-Michel. Contre Louis Constant DECATHALOGNE, tourneur sur bois, et Marie Jeanne Élisabeth Honorine ROUSSEAU, so épouse, demeurant à Neuville-la-Mare, commune de Gironville. 2°) Au profit de Pierre Victor VALLET, propriétaire, demeurant à Gourdey, commune de Moreancey. Contre, Marie Jeanne Élisabeth Honorine ROUSSEAU, journalière, demeurant Neuville-la-Mare, veuve de Louis Constant DECATHALOGNE. Autres noms cités, (débiteurs solidaires), Eugène Désiré DÉCATHALOGNE, mineur. Bathide (Mathilde) Euphrasie Victorine DÉCATHALOGNE, épouse d'Alexandre CLAMET, journalier, demeurant Neuville-sur-Mare. Ismérie Mélanie Thézélie DÉCATHALOGNE, épouse de Louis Antoine Désiré FAVÉ, demeurant à Thimert. Tampon du timbre. Tampon encre, de la Conservation d'hypothèque de Dreux. Document cousu.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mancey / Année : 1876
Type d'acte : Acquêt - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Joseph TUSSEAU, propriétaire, époux de Benoite BARRAUD, demeurant à Mancey, Claude BARRAUD, propriétaire, époux de Jeanne Marie DESBOIS, etc. On cite d'autres noms.

Localisation : Mâlain / Année : 1873
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire d'Ancey, par 1°) Jean GRENOT, aubergiste demeurant à Mâlain avec son épouse Justine MORTUREUX, 2°) Augustine CARRÉ, épouse de Arthur NAUDIN, boulanger demeurant à Velars-sur-Ouche, et 3°) Clément CRAPET, voiturier demeurant même commune, au profit de Jean ROUX, vigneron demeurant à Ancey. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Autres noms cités: DURIS; FLAUTAT; MARGOT; NAUDIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre et timbre fiscal de dix centimes. Tampon et signature du notaire GRUÈRE.

Localisation : Ancey / Année : 1871
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage et succession de Claude CHAPOTOT, propriétaire à Ancey. Pour les héritiers; 1°) Jeanne CARRÉ, propriétaire, veuve de Claude CHAPOTOT, demeurant à Ancey. 2°) Jean Claude CHAPOTOT, propriétaire, demeurant à Ancey. 3°) Jules Isidor CHAPOTOT, demeurant même lieu. 4°) Jean ROUX, propriétaire, vigneron, demeurant à Ancey, représentant aussi, Catherine CHAPOTOT, sa petite fille, issue du mariage de Jean Baptiste CHAPOTOT, enfant de Claude CHAPOTOT, et de Catherine ROUX. Et, Jean Claude CHAPOTOT, et Jules Isidore CHAPOTOT, frères. Description des biens en partage. Tirage au sort, pour répartition des lots. Mention d'une pension pour la donatrice. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Document relié par couture. Voir doc. n°39013.

Localisation : Ancey / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'un pré dit "Pré Morelet", situé sur le territoire d'Ancey. Par, Jean PERRET, propriétaire vigneron, époux de Claudine DUBOIS, demeurant Ancey. Adjugé à Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Tampon à sec du notaire. Document lié par couture.

Localisation : Ancey / Année : 1865
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage anticipé au nom de Jean-Baptiste CHAPOTON, propriétaire demeurant à Ancey. Acte dressé par Me GUION, notaire à Sombernon. Autres noms cités : PERRON; DELORME; DUPLUN; CHAPOTOT; DUPLUT; DEREPAS; LARNOUCHET; CARILLON; FRICOT; CORNIS; DUBOIS; CHEVILLIARD; CONTET; REMOND; ROUX; BRETON; MALARDOT; BELLIER; MARGOT; THEURIET; GOUTEROT; NAUDIN; BERTILLON; BABEL; MICHEA; BIDEAULT; COQUET; RAMEAU; GUIOT; GAUTRELET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce en nature de vigne, au lieudit "En Pandaillard", située sur le territoire d'Ancey. Par Anne FONTETTE, rentière, demeurant à Paris, rue Descarte, n°16. Adjugé à Jean ROUX, vigneron, demeurant à Ancey. Autres noms cités, Marie MORTUREUX, veuve de Jean Baptiste LARNOUHET, demeurant Ancey, cousine de la requérante. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Document relié par couture.

Localisation : Ancey / Année : 1860
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication au nom de CHAPOTOT, vigneron à Ancey. Acte dressé par Me PERROTTE, notaire à Sombernon. Autres noms cités : JOBARD; GUIGNARD; MORTUREUX; BREMOND; PERROT; DU ROURE; COME; BIDAULT; SIRUGUE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Dijon / Année : 1859
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me Gustave MASSON, notaire à Sombernon (Côte-d'Or). Vente aux enchères publique, pièce de vigne, située sur le territoire de d'Ancey. Par Jean FONTETTE, propriétaire, demeurant à Dijon, 9 rue Victor DUMAY. Créancier de Jean Baptiste MIOT, propriétaire et de Reine PAQUY, sa femme demeurant à Ancey. Pour l'acquéreur, Jean ROUX-CHAPOTON, propriétaire demeurant à Ancey. Autres noms cités : Claude MIOT, et Jeanne LARMOUHET, anciens propriétaires, père et mère de Jean Baptiste MIOT. Document relié par couture. Quittance écrite en marge. Tampon du timbre.

Localisation : Ancey / Année : 1859
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre et de pièces de vigne situées sur les territoires d'Ancey et Mâlain, par 1°) Nicolas NAUDET, scieur de long demeurant à Ancey avec son épouse Catherine RAGONOT, 2°) Jean CORNIS, mécanicien demeurant même commune avec son épouse Marie-Amélie RAGONOT, et 3°) Jean RAGONOT, plâtrier demeurant Fleurey-sur-Ouche avec son épouse Barbe BRETON. Acte dressé par Me Pierre-Édouard MEUNIER, notaire à Mâlain. Autres noms cités: DEREPAS; LARNOUBET; LENIEPT; DUPLUS; CARILLON; SIMÉON; LAVIELLE; BERTILON; THEURIET; LEFOL; MONOT; BAGONOT; MICHÉA; PANDOILLARD; MIOT; BARBENEYS; CHEVILLARD; FONTETTE; BABEL; BOUSSIÈRE; TIREVERT; DUBOIS; TRUCHOT; RAMEAU; BRETON; RÉMOND; SIRANDRÉE; MAIRES; COQUET; BIDAULT;ROBBIN; MARTIN; COIRET; LABOUREY; ROUX; GUENIN; GRENOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue et signature du notaire MEUNIER.

Localisation : Ancey / Année : 1857
Type d'acte : vente par licitation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par licitation sur décision judiciaire, d'une parcelle de vigne située à Ancey, par 1°) Bernarde DUBOIS, demeurant à Ancey et veuve de Jean CHEVILLARD, 2°) Jean-Louis CHEVILLARD, propriétaire demeurant même commune, 3°) Brigitte CHEVILLARD, épouse de François-Didier BANCHERET, ferblantier demeurant à Dijon, 4°) Brigitte-Appoline MICHÉA, épouse de Jean-Lucien BELLIER, vannier demeurant même ville, et 5°) Anne MICHÉA, épouse de Claude-auguste BRET, boulanger demeurant même ville, au profit de Jean ROUX, vigneron demeurant à Ancey. Acte dressé par Me MEUNIER, notaire à Mâlain. Autres noms cités: RAMEAU; CORNIS; GRENOT; BAUCHEVET; PERROTTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue et signature du notaire MEUNIER.

Localisation : Ancey / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication de terres labourables au nom de Claude ROUX, propriétaire demeurant à Ancey. Acte dressé par Me PERROTTE, notaire à Sombernon. Autres noms cités: DESVIGNES; MARGON. Tampon timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Martin-du-Mont / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères de plusieurs parcelles de vignes, situées sur les territoires de la commune d'Ancey. Par, Pierrette BERTILLON, propriétaire, demeurant à Saint-Martin-du-Mont, (Côte d-Or). Pour les acquéreurs; Nicolas MICHÉA, propriétaire, demeurant Ancey. Claude DUBOIS, propriétaire, DEMEURANT aNCEY. Charles BABEL, et Jean ROUX, propriétaires à Ancey, acquéreurs par moitié. Thomas JIRANDRÉ, vigneron, même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre Édouard MEUNIER, notaire à Mâlin, (Côte-d'Or). Fait chez Jean MICHÉA, aubergiste à Ancey. Tampon encre du notaire. Transcription au bureau des hypothèque de Dijon. Document lié par couture.

Localisation : Ancey / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire au nom de Jean-Bâptiste CHAPOTOS, propriétaire à Ancey. Acte dressé par Me MEUNIER, notaire à Mâlain. Autres noms cités : ROUX; MAIRET; LABOUREY; DROUELLE; PIOTET; PEROTTE; GRUÈRE; PARIS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Ancey / Année : 1854
Type d'acte : Tutelle - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal du canton de Sombernon, qui confère l'autorité de tuteur à Claude CHAPOTOT, vigneron à Ancey, sur la mineure Louise-Catherine CHAPOTOT. Acte dressé par le greffe du tribunal du canton de Sombernon. Autres noms cités: MASSON; GREMEAU; GUIGNARD; ROUX. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon du tribunal et signature du greffier.

Localisation : Mâlain / Année : 1853
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage signé entre Jean-Baptiste CHAPOTOT, vigneron, demeurant à Mâlain, et Catherine ROUX, demeurant à Ancey. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: CARRÉ; VOILLIARD; MICHÉA; FONTETTE; RÉMOND; CHEVILLARD; AUBRY; DUBOIS; BERTILLON; MONNOT; DUPLUT; THEURIET; DUFRESNE; LAMBLIN; PARISE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire MAIRET.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Pierre-François PIDANCET, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : BRESSAN; DIDELLE; CHALER; RANCE; GUISEUIL; BATAILLE; BARTHOULOT; BRUGNON; RANCEY; JOUFFREY; FIEVEY; PONE; SAURIER; CAILLIER; LEMERCIER; CARICUL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Pierre-François PIDANCET, aubergiste demeurant à Besançon. Autres noms cités : BRESSANT; DIDELLE; CHALER; BANCET; RAGOT; BARTHOULOT; BATAILLE; RANCE; BRUGNON; RANCEY; ROUCY; JOUFFROY; CAILLIER; SUVIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Ancey / Année : 1850
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de vigne située sur le finage d'Ancey, par Antoine COIRET, cafetier demeurant à Dijon, au profit de Jean ROUX-CHAPOTON, vigneron demeurant à Ancey. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain. Autres noms cités: BIDAULT; CARRIER; MERCEY; CARRÉ; JABLONSKI. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire RICHARD.

Localisation : Amancey / Année : 1850
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Transport de droits successifs au nom de Jean-François LAURENT, propriétaire demeurant à Amancey. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités: BESSON; COURSOT; DUNAND; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Clerval / Année : 1849
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître, et extraits des minutes du bureau des conciliations, du canton de Clerval, de Gabriel Théodule COTTARD, propriétaire, demeurant à Clerval. A la requète de Barle Louise Mélitine COTTARD, et de Sébastien Joseph PINAIRE, son mari, vétérinaire, tous deux demeurant à Clerval. Autres noms cités, Antoine COTTARD, époux de Charlotte BRIOT, père et mère de la requérante. Tampon du timbre. Tampon de VONIN, avoué, et du Juge de paix. Acte dressé par Pierre Auguste ARBEY, huissier du canton de Clerval, demeurant à Sancey-le-Grand. Voir documents n°38102, 38103, 38117, 38118, 38120, 38125, 38132.

Localisation : Fleurey-sur-Ouche / Année : 1847
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'une pièce de vigne, située sur le finage de Fleurey-sur-Ouche. Par, André LEDOYEN, propriétaire, demeurant à Fleurey-sur-Ouche. Pour l'acquéreur, Jean ROUX-CHAPOLOT, vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain. Fait à Ancey, chez Antoine MICHÉA, aubergiste. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture couleur, avec frises décorative.

Localisation : Ancey / Année : 1846
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage par donation entre-vifs. Par, Anne PÉRARS, propriétaire demeurant à Ancey, et Louis CHAPOTOT, ancien vigneron. Pour leur trois enfants: 1°) Claude CHAPOTOT, propriétaire-vigneron. 2°) Jean Baptiste CHAPOTOT, aussi propriétaire-vigneron. 3°) Jeanne CHAPOTOT, épouse de Jean ROUX, vigneron. Tous demeurant même commune d'Ancey. Description de condition de donation. Document relié par couture. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlains. Tampon du timbre.

Localisation : Bussy-la-Pesle / Année : 1845
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain. Vente aux enchères publique, de pièces de vigne, situées sur le territoire de Mâlain. Par, Jacques VITU, propriétaire, demeurant à Bussy-la-Pesle, et son épouse, Reine GUICHOT. Pour l'acquéreur adjudicataire, Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant à Ancey. Autres noms cités : Claude Louis GUICHOT, et Catherine TROISGROS, père de la dame VITU, demeurant à Mâlain. Mention de la quittance, en marge. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Plombières-lès-Dijon / Année : 1844
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, de divers pièces de terre, situées sur le finage d'Ancey et de Mâlain. Par, Jean-Antoine ANCERY, propriétaire, époux de Marie MICHÉA, demeurant à Plombières-lès-Dijon. Adjugé à Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant à Ancey. Mention des origines de propriété. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain, arrondissement de Dijon. Document relié par couture.

Localisation : Ancey / Année : 1842
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres labourables et de pièces de vigne situées sur le territoire de Mâlain, par Jean CONCLOIS, meunier demeurant à Baulme-la-Roche avec son épouse Marie BRANCHANT, au profit de Louis CHAPOTOT, vigneron demeurant à Ancey. Acte dressé par Me Jules-Isidore COQUET, notaire à Mâlain. Autres noms cités: LAUDE; THEURIET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire COQUET.

Localisation : Ancey / Année : 1839
Type d'acte : Couverture de dossier - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Couverture de dossier, consernant une adjudication. Il s'agit d'une vente de bien, situé à Ancey. Par les enfants, RAGONOT, demeurant au lieudit. Autre nom cité, Me MEUNIER, notaire à Savigny-sous-Mâlain. Couverture de couleur jaune.

Localisation : Ancey / Année : 1836
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me COQUET, notaire à Mâlain. Vente aux enchères publique, de plusieurs pièces de vignes, terres et chenevière, situées sur le finage d'Ancey. Par Jean Baptiste RAGONNEAU, vigneron, demeurant à (Marsonnay), canton de Dijon, époux de Marie RAGONNEAU. Pour l'acquéreur, Jean ROUX, fils, vigneron, demeurant à Ancey. Concernant l'origine de propriété, ces biens appartenaient à dame Marie MONOT, mère de Marie RAGONNEAU, et à son père Jean Baptiste RAGONNEAU, cuisinier, demeurant à Ancey. Mention de quittance, écrite en marge. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Ancey / Année : 1834
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean ROUX, vigneron demeurant à Ancey. Acte dressé par Me Denis MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: CHAPOTOT; VANDAILLARD; DUPLUS; DEREPORT; CARRÉ; GERARD; LEDEUIL; BERTILLON; DENORD; BERTILLON; ROUL; HUGOT; JEAN; LAMBLIN; CHARRIÈRE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MAIRET.

Localisation : Échannay / Année : 1834
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance donnée par Jean CREPEY, propriétaire demeurant à Échancey, canton de Sombernon, à Bernard GALMAND, propriétaire demeurant à Rémilly. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: MOUILLON; PIOGEY; LAMBLIN; HUGOT; CHARRIER. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MAIRET.

Localisation : Anteuil / Année : 1833
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement fait à Jean Xavier DODIVERS, époux de Marie Célestine PETITJEAN, demeurant à Anteuil. Fille et beau fils de Claude François PETITJEAN, décédé à Feule. Inventaire de saisie. Au profit de MESCHINE, receveur de l'enregistrement à Pont-de-Roide, demeurant commune d'Anteuil. Autres noms cités, Charles BASSENNE, et Jacques BERIEN, cultivateurs, témoins appelés, demeurant à Sancey-le-Grand. Acte dressé par Antoine PEZEUX, huissier au Tribunal de Première Instance de Baume, canton de Clerval, demeurant à Sancey-le-Long. Le tampon du timbre fisfeulecal est défeulecoupé. Signatures lisibles, PEZEUX ou LEZEUX, DODIVERS, BASSENNE, ABERCIN(?).

Localisation : F - Côte-d'Or - Gissey-sur-Ouche / Année : 1828
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Etienne DETOUR, propriétaire à Ancey, Jean-Baptiste CHAUSSIER-MORISOT, propriétaire à Gissey-sur-Ouche, et Etienne CLEMENCET (?), huillier audit lieu.

Localisation : Sancey-le-Long / Année : 1826
Type d'acte : Lettre de change - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de change. Signification (entre autre) faite à BOREY, négociant, résidant chez Claude MALDIEUX, à Sancey-le-Long. Sommations de paiements. Concerne de nombreuse signification de paiement. Ce qui semble être une liste de contrôle d'actes notariés, de l'huissier Antoine COTTARD, demeurant Clerval. Par Ignace DELACOUR, juge de paix, du canton même canton. Autres noms cités; GOURDE, MICHEL, CHAMPIN, officier de marine et négociant, ainsi que de nombreux autres noms illisibles. Le tampon du timbre fical principal est découpé.

Localisation : Sancey-le-Grand / Année : 1822
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note annonçant une vente aux enchères des biens et meubles de Claude Joseph PERRIER, époux de mARIE Joseph CLERMOT, demeurant à Sancey-le-Grand. Tampon du timbre. Acte de Acte dressé par Antoine COTTARD, huissier auprès du Trbunal de Première Instance de Baume.

Localisation : Pontpierre / Année : 1816
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommation faite à Jeanne Baptiste MONTVOIR, cultivatrice, demeurant Pontpierre, épouse de Jean Claude SANCEY, cultivateur, demeurant à Anteuil. De donner des garanties de paiements équivalentes à l'acquisition. Par le vendeur, Hubert MONNIER, cultivateur, demeurant à Pontpierre. Note de l'acte dressé par M. VUILLIER, notaire à Clerval. Pas de timbre fiscal.

Localisation : Ancey / Année : 1815
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange entre Claude PÉRARD, vigneron demeurant à Ancey et Anne PÉRARD, épouse de Louis CHAPOTOT, vigneron demeurant même commune. Acte dressé par Me Edme MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: BERTILLON; LEVEUIL; BOON; BISSEY; BORDES. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MAIRET.

Localisation : Sancey-le-Grand / Année : 1813
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement pour paiement d'intéret, fait à François CARNOT DEROCHE, meunier, demeurant à Sancey-le-Grand. Au profit de Jean François NOIROT, cultivateur, demeurant à Fontenay, territoire de Sancey-le-Grand. Acte dressé par Antoine COTTARD, huissier auprès du Trbunal de Première Instance de Baume. Tampon du timbre.

Localisation : Valonne / Année : 1811
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication, de plusieurs fonds, situés sur le territoire de Glaisnans. Par Jean Louis PEQUIGNOL (PIQUIGNOL), cultivateur propriétaire, demeurant à Valonne, et Jacques Antoine PERRIGUEY, propriétaire, demeurant Lisle. Description des fonds et cahiers des charges. Autres noms cités, Jean Batiste BARIER, propriétaire demeurant à Glaisnans (?); Pierre FrançoisPOSTY, aubergiste, et Pierre Claude ROBELIN, cultivateur, demeurant même commune; Jean Nicolas et Jean François CHATELAIN, cultivateurs. À noter différents échanges de fonds. Tampon du timbre fiscal. Cachet du notaire en page 12. Acte dressé par Me VUILLIER, et Me BELONNE(?), notaires à Clerval et à Sancey-le-Grand. Document relié.

Localisation : Poligny / Année : 1803
Type d'acte : Saisie immobiliaire - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Saisie immobiliaire, après une vente du domaine, situé aux lieux et territoire de Sancey-le-Grand, et Sancey-le-Long. Vente faite par Philippe Gaspard SAPORTA ou LAPORTA, ancien capitaine de cavalerie, demeurant à Saint-Lothain, époux de Gasparine Xavière GRIVEL (autre commune Poligny). Pour l'acquéreur, Sébastien Augustin Éléonore MARGUET, ancien Jurisconsulte, demeurant à Sancey-le-Long, époux d'Antoinette SEVRÉ. Convention de rente viagère. Description des biens. Tampon du timbre.

Localisation : Randevillers / Année : 1801
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs terrains, situés sur le territoire de Randevillers. Par Lazare GENOZ, demeurant à Randevillers, époux d'Anne Claude VOYENET. Pour l'acquéreur, Jean LARIVIÈRE, demeurant à Sancey-le-Grand. Autres noms cités, Jean Claude et Jean Pierre VUILLEMIN, témoins appelés, demeurant à Randevillers. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Claude Joseph BECOULE, demeurant Sancey-le-Grand. Date du document, sous l'ancien calendrier républicain. Joint à l'acte, documents séparés des ventes, en date de 1798. Tampon du timbre fiscal, découpé.

Localisation : Randevillers / Année : 1797
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, située sur le territoire de Sancey-le-Grand, au lieudit "La planche du Blessonnier". Par Pierre Joseph THIEBAUD, agent municipal à Randevillers. Pour l'acquéreur, Jean LARIVIÈRE, demeurant à Sancey-le-Grand. Tampon du timbre fiscal découpé. Acte dressé par Me BECOULET, notaire à Sancey-le-Grand.

Localisation : Amancey / Année : 1771
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Tenue à Levier par Jean-Baptiste MAIRE, avocat et juge châtelain à Septfontaines, accompagné de Pierre Joseph MICHAUD, greffier ordinaire de la justice de Montmahoux, concernant la veuve de Pierre Antoine BONVEVET (?), contre Jean Antoine CORNU, le père, dit le Brun, demeurant à Amancey, surpris à couper illicitement du bois dans le territoire de Malans. On cite d'autres noms.

Localisation : Ancy-le-Franc / Année : 1766
Type d'acte : Redevance - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble de plusieurs documents allant de 1766 à 1780 concernant 1) à Ancy-le-Franc : François MONFILS, auditeur de comptes, 2) à Vandenesse-en-Auxois : Claudine CREPEY veuve de Jean DONNEAU, Anne CREPEY veuve de Jean BOURGOGNE, Étienne LUCOTTE, laboureur, Jean BOUGENOT, François BOUDIER, Noël JAUGEY, marchand, Anne SEGUIN veuve de Philibert LUCOTTE, Claude MACON, marchand, Charles CHAVANSOT, ancien officier, 3) à Pouilly : Jean VALLÉE, marchand, Claude BATAULT, notaire, 4) à Châteauneuf (Côte-d'Or) : Jean ADELON, chirurgien, Jeanne Thérèse CREPEY, bourgeoise, 5) à Créancey : Étienne COLLOT, Nicolas NIEF (ou VIEF ?), marchands, Claude et Antoine BOCHIOT, laboureurs, 6) à Maconge : François LARCHER, huissier, 7) à Cussy (il y en a plusieurs dans la région) : Pierre MUTTIN, laboureur, 8) à Arnay-le-Duc : Pierre BONNARD, écuyer, ainsi que : Louise Julie de ROHAN, comtesse, Denis TAINTURIER, Pierre BAILLIF (?), laboureur, François BONNEVIE, laboureur, Nicolas DELOST, manouvrier, Jeanne CORCOLLE, Simone SIMON veuve de Louis TAINTURIER, laboureur, Simon ROBERT, laboureur et encore plusieurs autres.

Localisation : La Combe-de-Lancey / Année : 1732
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance au nom de Henry FOUVEY, fermier demeurant à La Combe-de-Lancey. Autre nom cité: ROCHE.

Localisation : F - Doubs - Sancey-le-Long / Année : 1680
Type d'acte : Vente - Par - A3 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Parchemin de 56 x 17 cm. Achat par maître Jean BULLYARD du long Saucey. Vers 1680. Vendeurs : Jean Claude N. et Pierre JANNI...r