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36955 - PLAZANET ( Propriétaire )
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Localisation : Bugeat / Année : NCE
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance de Pierre Jean Baptiste PLAZANET, officier de la légion d'Honneur Chevalier de Saint-Louis, colonel en retraite et propriétaire, demeurant au hameau de la Chassagne, canton de Bugeat. Et de Pierre THEZILLAC de LA COUR, propriétaire demeurant au village de Thézillac (?), époux de Jeanne Robert Élisa PLAZANET, fille de Mr PLAZANET. Pour François RECULÉS (ainé), pharmacien, demeurant à Limoge. Autres nom cités, Catherine NADAUD, veuve de Pierre THEZILLAC-DELAGE, propriétaire demeurant Thezillac, commune de Faux-Lamontagne. Épinglé au document, une note notifiant la quittance. Acte dressé par Ysaac MALEVERGUE DELAFAYE, géomêtre et notaire demeurant à Limoges. Documents reliés par épingles. Tampon du timbre.
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40819 - PRESTOT ( Propriétaire )
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Localisation : Le Mesnil-Simon / Année : 1969
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bail signé entre Louis-Charles-Grégoire PRESTOT, propriétaire demeurant au Mesnil-Simon, avec son épouse Marie-Louise-Noémie MANET, et Georges PICHOT, cultivateur demeurant à Rouvres avec son épouse Jeannine LE MENER. Acte dressé par Me DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE, notaire à Berchères-sur-Vesgre. Autres noms cités: FOSANELLI; MARETTES; BARTHÉLÉMY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE.
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4560 - PANET ( ? )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1957
Type d'acte : Carte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Carte de membre des Jeunesses Musicales de France de Marie-Françoise PANET. Avec photo et timbre d'adhérant. Voir doc. 4559.
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4559 - PANET ( ? )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1944
Type d'acte : Carte d'identité - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Carte d'identité de Marie-Françoise PANET, née à Besançon le 17 mai 1934, y demeurant. Avec photo. Voir doc.4560.
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6981 - BOUILLOT ( propriétaire )
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Localisation : F - Haute-Saône - Autrey-lès-Gray / Année : 1936
Type d'acte : Echange - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Henri BOUILLOT, né à Autrey-lès-Grey le 27 mars 1883, marié à Alexandrine CONTET, née le 1 avril 1890 à Broye-les-Loups-et-Vertfontaine, et Léon MOISY, né à Autrey-lès-Gray le 25 août 1885, marié à Jeanne COLLINET, née le 28 janvier 1884 à Renaucourt. On nomme aussi Pétrus JOHANET, né à Béthonat le 18 mars 1890, marié à Marie HUGUES, née à Gray le 6 mai 1894, demeurant à Autrey-lès-Gray. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.
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26445 - PAGE ( Notaire )
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Localisation : Saint-Héand / Année : 1934
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Certification des signatures de Louis GRANETRAS (?), industriel à Saint-Étienne, René MORON (?), directeur audit lieu, et de Pierre Louis Calixte PAGE, notaire à Saint-Héaud, effectuée par maître VERNEUIL, notaire à Saint-Étienne.
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38469 - BARIOD ( Maire )
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Localisation : Jura / Année : 1931
Type d'acte : Factures - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Trois factures, pour BARIOD, maire de Saint-Maurice, (Jura). 1°) Facture de Louis FANETTI, entreprise de maçonnerie à Clairvaux-les-Lacs, avec timbre de 75 c. 2°) Facture de CAMELIN & MARTELET, Mécaniciens, "Garage moderne", à Clairvaux-les-Lacs, (Jura), avec ttimbre de 50 c. 3°) Facture de Paul LAMY, "Majestic Garage", 27, rue Richebourg & 11, rue Lafayette, Lons-le-Saunier. Agence PEUGEOT. Timbre de 30 c. Tampon de la Société Générale à Saint-Claude, (Jura), tampon "Pour acquis" du Directeur.
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36522 - BIZET ( Cultivatrice )
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Localisation : Chazey-Bons / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de deux bois sur la commune de Ceyzérieu, audits lieux "La Bonzonnière" et "Aux Fontanettes". Par Marie BIZET, cultivatrice, demeurant à Chazey-Bon. Acquéreur, Joseph Antoine TRICHON, propriétaire cultivateur, demeurant à Aignez. Joint au document, une petite note en date de 1930. Avec en son verso, une partie d'un imprimé avec photogravure. Document relié. Couverture cartonnée, avec en bas de page l'adresse en caractères d'imprimerie du notaire. Tampons, du notaire et du conservateur des hypothèques.
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26461 - DÉMATHIEU ( ? )
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Localisation : Roche-la-Molière / Année : 1929
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Spécimens des signatures de Félicie DÉMATHIEU, veuve de Jean-Baptiste GIOVANETTI, et de Pierre Antoine Marc François Marie VILLET, époux de Herniette GIOVANETTI, tous de Roche-la-Molière, commune de Terrenoire (?), certifiés par maître Octave GERMAIN de MONTAUZAN, notaire à Saint-Étienne.
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26511 - ANDRÉ ( Employée de commerce )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1927
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Certification des signatures de Françoise GOUECH (ou POUECH ?), veuve d'Antoine ESCOFFIER, demeurant à Macon, Alexandrine GOUECH, veuve d'Étienne ARMANET, demeurant à Rive-de-Gier, Octavie Rosalie GOUECH, veuve d'Eugène ANDRÉ, demeurant à Saint-Étienne, Jean ANDRÉ, industriel audit lieu, Marie-Antoinette ANDRÉ, employée de commerce audit lieu, et François MORIN, retraité des chemins de fer, demeurant à Rive-de-Gier.
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26510 - CHATAGNON ( Notaire )
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Localisation : Rive-de-Gier / Année : 1927
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Certification, effectuée par maître CHATAGNON, notaire à Rive-de-Gier, des signtures des veuves ARMANET, ANDRÉ et ESCUFFIER, et de Jean ANDRÉ.
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40821 - AUBIN ( propriétaire )
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Localisation : Berchères-sur-Vesgre / Année : 1926
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur le territoire de Bèrchères-sur-Vesgres, par Charles-Octave AUBIN, propriétaire demeurant même commune avec son épouse georgina MARVIE, au profit de Alphonse DENIS, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Me Émile-Octave-Aristide FOUET, notaire à Anet. Autres noms cités: FOSANELLI; DENIS; VERDIER; JEAN; MOULARD; DUCHESNE; PICHOT; JEANNOT; LECOQ; MARY; ROBERT; MARTINET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et Tampon du notaire FOUET.
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40817 - MORDANT ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Le Mesnil-Simon / Année : 1926
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Succession de Noémie-Eugénie MORDANT, en son vivant épouse de Edmond-Arsène MANET, propriétaire-cultivateur demeurant à Mesnil-Simon. Acte dressé par Me FOSANELLI, notaire à Berchères-sur-Vesgre. Autres noms cités: MANET; PRESTOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire FOSANELLI.
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44937 - JOUZIER ( cultivatrice )
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Localisation : Ribérac / Année : 1923
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Procuration au nom de Louise JOUZIER, cultivatrice demeurant à Riberac. Acte dressé par Me LEONARDON, notaire à Riberac. Autres noms cités : PLANET; NAFFRECHOUX; DURAND; GIRAUDET; MAILLET; LUMINEAU; GAMET; PRIET; JAMIN. Tampon du timbre.
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25305 - BESSONNARD ( Mécanicien )
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Localisation : Sainte-Croix / Année : 1923
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Joseph Désiré BESSONNARD, mécanicien à Sainte-Croix, et Marie Philippine JANETROUX (?), cultivatrice audit lieu.
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44790 - JOUZIER ( propriétaire )
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Localisation : Cherval / Année : 1923
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Procuration au nom de Bernard JOUZIER, cultivateur demeurant à Cherval. Acte dressé par Me NAFFRE-CHOUX, notaire à Riberac. Autres noms cités : LEONARDON; PLANET; MAILLET. Tampon du timbre.
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26639 - DEVUN ( ? )
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Localisation : La Ricamarie / Année : 1922
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Déès de Mme veuve DEVUN, née Catherine PRUD'HOMME, à La Ricamarie. On cite les noms de VALOIS, DREVET, PINATEL, BADARE, CIZERON, ÉPALLE, MANET, PEYRON, BERTHET, SAMOULLIER, MAURE, MURGUE, BASTIE et BROSSY. Document imprimé.
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4907 - CHASTAING ( propriétaire )
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Localisation : F - Haute-Loire - Couteuges / Année : 1922
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Guillaume GRANET, dit Gustave, époux d'eugénie CHASTAING, propriétaires cultivateurs à Couteuges, et Jean-Marie HEYNADIER, propriétaire cultivateur, époux de Clémence HOUTTET, etc. Devant Jacques DUTREVIS, notaire à Paulhaguet, et autres. Document en partie imprimé avec trois timbres fiscaux.
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37734 - LEROY ( Propriétaire )
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Localisation : Le Mans / Année : 1920
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de trois pièces de terre, dépendante de la ferme de Breil-Métier, situées communes de Chantenay en principal, et de Tassé et Asnières (Sarthe). Par, Clément BOULMER, clerc de notaire à La Bazoge, mandataire de Louise LARIVIÈRE, propriétaire, veuve en premières noces et non remariée de Albert MAIGNAN, artiste peintre, officier de la Légion d'Honneur, demeurant Paris, 1 rue de la Bruyère. Et par Robert DELORIÈRE, clerc de notaire à Bazoge, mandataire de Alberte Marie Delphine DUPARC, épouse de Jules Jean Pierre Benoit MOULIN, conseiller référendaire à la cour des comptes, officier de la Légion d'honneur, demeurant 8 rue de l'Alboni, à Paris. Pour l'acquéreur, Mathilde Marie LEROY, propriétaire, demeurant au Mans, épouse divorcée de Pierre DEROUET. Autres noms cités, Pierre DUPARC, demeurant Paris, 14 rue de Moscou. MÉNAGE, demeurant même ville, 44 rue des Mathurins. L'association des artistes, peintres, sculteurs, architectes, graveurs et dessinateurs, dite Fondation TAYLOR, dont le siège est a Paris, 23 rue Bergère, ayant René Germain ROY, comme secrétaire Général. La société des artistes Français, dont le siège est aussi à Paris. L'orphelinat des arts, dont le siège est à Courbevoie. Noms des avoués de ces associations: Pierre Charles Octave Antony RAVETON, Eugène Charles Henri DANET, André LAUMAIS, tous trois demeurant Paris. Alexis GANDON, cultivateur, locataire de la ferme de Breil-Métier, ayant baïl d'exploitation. Joint au document, deux certificats de la Conservation des Hypothèques de La Flèche. Acte dressé par Me MARCHAISSEAU, notaire à la Bazoge (Sarthe). Timbre de quittance de 25 ct. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Tampon de compte de la conservation d'Hypothèque de La commune de La Flèche. Document relié (double). Voir document n°37736.
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42380 - PASSAVY ( Hôtelier )
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Localisation : Clermont-Ferrand / Année : 1918
Type d'acte : Devis - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Devis au nom de monsieur PASSAVY, hôtelier demeurant à Clermont-Ferrant. Autres noms cités: BONGENT; PANET. Tampon du timbre.
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21893 - GUERIN ( propriétaire )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1913
Type d'acte : Cadastre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Arthur GUERIN, JOHANET-MADRE, Louis TRINGAULT, PESCHARD-MADRE, JAHIER-BRUNEAU, Lodoïska BRUNEAU, Léopold POINTEAU, CHOLLET, Désiré MALLET-COURTE. Plan joint.
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40352 - CHAUVENET ( Propriétaire )
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Localisation : Marigny-lès-Reullée / Année : 1911
Type d'acte : Affermage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contrat d'affermage conclue entre Pierre CHAUVENET, propriétaire demeurant à Marigny-les-Reuillée, et Fol MANET, marchand de bétail dans la même commune. Tampon du timbre. Pas de signatures.
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40803 - FONTAINE ( Propriétaire )
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Localisation : Anet / Année : 1908
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bail signé entre Eulalie-Estelle-Henriette BIZARD, propriétaire demeurant à la Chaussée d'Ivry, avec son époux Alexandre-Félix FONTAINE, et Paul-alexandre LAMORT, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Me MAUCUIT, notaire à Ivry-la-Bataille. Autres noms cités: PICOT; GONARD; DELBRAY; GATINAIS; SABLONS; EYMARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MAUCUIT.
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39486 - GRATTARD ( Propriétaire )
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Localisation : ??? - - / Année : 1903
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement. Extrait des minutes du greffe de la justice de paix du canton des Planches, arrondissement d'Arbois. Entre: Émile François GRATTARD, propriétaire demeurant à Sirod (requérant). Et 1°) Jules PIANET, cultivateur demeurant commune de Chalesmes. 2°) Émile PERRIN, cultivateur, demeurant à Bief-des-Maisons. 3°) Jules PETETIN, et 4°) Joseph PETETIN, frères demeurant à Gillois. Concerne la coupe d'un arbre (un hêtre) se trouvant sur une parcelle de bois, lieudit "Les Tessonnières" ou "Champ Cheroz", appartenant au plaignant, le sieur GRATTARD. Tampons encre: de E.BARBAUD, greffier, Aux Planches-en-Montagne; et celui du Juge de Paix du même canton. Document relié par couture. Voir document n°39480.
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21818 - VARQUET ( propriétaire )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1902
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Arthur GUERIN, Vve JOHANET-GUERIN, Alphonse DURAND-BRUNEAU (ou Alphonse Bruneau DURAND ?), Théodule VAPPEREAU, Maxime JOUSSET, Myrtil VARQUET, propriétaires à Aschères. Plan dressé par DARRA, instituteur et secrétaire de mairie à Aschères.
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21801 - JOHANET-GUERIN ( propriétaire )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1902
Type d'acte : Bornage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Mme Vve JOHANNET-GUERIN, Arthur GUERIN, Théodule VAPPEREAU et Victor CHANTEREAU. Avec plan tracé par DARRA, instituteur et secrétaire de mairie à Aschères.
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21816 - GUERIN-GUERIN ( propriétaire )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1902
Type d'acte : Bornage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Mme Vve GUERIN-GUERIN, Mme Vve JOHANET-GUERIN, Gustave JOHANET. Plans joints recto verso.
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21836 - BRETON ( propriétaire )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1902
Type d'acte : Plan - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne BRETON, BRUNEAU, GUERIN, GERVAIS, FOUCHER, LEGENDRE, JOHANET, propriétaires à Aschères. Plan joint.
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21819 - JOHANET ( propriétaire )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1902
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Mme Vve JOHANET-GUERIN, Mme Vve GUERIN-GUERIN et Gustave JOHANET, propriétaires à Aschères. Plan dressé par DARRA, instituteur et secrétaire de mairie à Aschères.
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41309 - BILLON ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1902
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Marie-Louise BILLON, veuve en uniques noces de Jean-Pierre NANTON, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieu. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: MARIN; BOUVARD; GUYON; MICHAUD; GENET; JANET; FAVRE; BERTHOLIER; NANTON; PERRODY; BESSON. Tampon du timbre.
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41307 - BILLON ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1900
Type d'acte : Liquidation de reprises - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
liquidation de reprises au nom de Marie-Louise BILLON, veuve en uniques noces de Jean-Pierre NANTON, propriétaire demeurant à Belmont-Léthizieu. Acte dressé par me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: BOUVARD; GUYON; GAUTHIER; JANET; MICHAUD; GENET; FAVRE; BERTHELIER; PERRODY; BESSON.
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21790 - DARRA ( instituteur secrétaire )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1900
Type d'acte : Bornage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Répartition et bornage effectués par Octave DARRA, instituteur et secrétaire à la mairie d'Aschères-le-Marché, comme arbitre amiable à la requête de Charles BARBELLION, mandataire verbal de LEGENDRE-LEGENDRE, Désiré MADRE, Bruneau JAHIER, Arthur GUERIN, ainsi que de DEPALLIER, mandataire de Mme Vve JOHANET-GUIAULT, Louis COPOIS, Théodule VAPPEREAU, Isidore MALLET, Jules GUERIN, Séraphin MADRE, Mme Vve MADRE-VILLETTE, Théodoric BARILLET, Amiard BRUNEAU, Bonnet GANDRILLE, Louis TRINGAULT, Francine AMIARD, Léopold VAPPEREAU, etc. Document avec très beau plan où l'on cite tous les noms concernés. On cite d'autres noms.
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41025 - MICHOLLET ( Boulanger )
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Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1898
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Grosse d'obligation au nom de François MICHOLLET, boulanger demeurant à Virieux-le-Grand. Acte dressé par Me Claude PANSU, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: SUCHET; PUGIEU; BERLIOZ; TERRIER; GIREUD; PROST; MICOD; JENIN DES PROST; JANET; MASSET; MAGNIN; PRUGNAT; DELONILLE; GUYON; SYLLER; BARLUET; ROULET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire PANSU.
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40782 - DANIEL ( sans profession )
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Localisation : Guainville / Année : 1898
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur le territoire de Guainville, par Adolphine-Amélie-Clémentine DANIEL, sans profession, demeurant à Humeçon, commune de Gainville, et veuve de Charles-Albert LEROUX, au profit de Alphonse-Louis BELAUE, terrassier, demeurant même commune. Acte dressé par Me LANIER, notaire à Anet. Autres noms cités: VENARD; GUÉRISÉ; GAUTIER; SIRVIN; LERORNE; LURRE; MARIGAUX; FLEURY; RUSTIQUE; LEMARIE; GUINET; GUESNIER; PARIZOT; DE BERNECOURT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANIER.
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21824 - LAGNAN ( propriétaire )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1897
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Arthur GUERIN, Victor VILLETTE, Louis SOUBIEUX, Louis TRINGAULT, Alphonse LAGNAN, Célestin LEGENDRE, Alexis LEGENDRE-VILLETTE (?), Charles FOUCHET, propriétaires à Aschères-le-Marché, et Jean-Louis JOHANET, propriétaire à Pithiviers. Avec plan en couleurs dressé par Stanislas AUVRAY, secrétaire de mairie à Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.
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21821 - FOUCHET ( propriétaire )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1897
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Arthur GUERIN, Charles FOUCHET, et Désiré JOUHANET, époux de Marie MADRE, tous propriétaires à Aschères-le-Marché. Plan joint en couleurs. On cite aussi les noms de DENIZET, VILLETTE, etc.
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44674 - BORDAT ( meunier )
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Localisation : La Chapelle-de-Guinchay / Année : 1897
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Tony BORDAT, Meunier demeurant à Saint-Symphorien-d'Ancelles. Acte dressé par Me CARRAUD, notaire à La-Chapelle-de-Guinchay. Autres noms cités : BERNARD; GUENAT; COURTOIS; BONNEVAY; CADOT; DESROCHE; RONJON; BROYER; DESBOIS; BERAT; GORMANET; DEFRANCE; LESCHERRE; CARRON; AD; BUEY; DAVID; COLLARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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40629 - BRIOTTET ( négociant )
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Localisation : Ancey / Année : 1895
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement pour défaut de paiement prononcé par le tribunal civil de Dijon, contre Delorme BRIOTTET, négociant demeurant à Ancey, au profit de Jeannin NALLET. Acte dressé par Me BOÎTEUX, notaire à Mâlain. Autres noms cités: REGARD; CHAPEY; BRET; GUIGNIER; PANET; GOTILLOT; MANDOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire BOÎTEUX. Tampon du tribunal de première instance de Dijon.
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21837 - DESBORDES ( propriétaire )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1893
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre François JOHANET, Arthur GUERIN, Maxime JOUSSET, César MALLET, Jean-Louis DESBORDES, Victor BRUNEAU, Césarine VILLETTE, BOUREAU-VILLETTE et MADRE-CLOUET, propriétaires à Aschères. Plan dressé par Stanislas AUVRAY, instituteur, géomètre et arbitre amiable à Aschères-le-Marché.
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21838 - VILLETTE ( propriétaire )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1893
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre François JOHANET, Arthur GUERIN, Maxime JOUSSET, César MALLET, Jean-Louis DESBORDES, Victor BRUNEAU, Césarine VILLETTE, BOUREAU-VILLETTE et MADRE-CLOUET, propriétaires à Aschères. Plan dressé par Stanislas AUVRAY, instituteur, géomètre et arbitre amiable à Aschères-le-Marché.
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21808 - GANDRILLE ( propriétaire )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1893
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Arthur GUERIN, Louis GANDRILLE et Alexis LEGENDRE-VILLETTE (?), propriétaires à Aschères-le-Marché. On cite aussi GERVAIS, Séraphin PATY, Augustin BRUNEAU, Charles JOHANET-GUIAULT (?), etc. Plan dressé par Stanislas AUVRAY, géomètre à Aschères-le-Marché.
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34664 - PIOT ( ? )
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Localisation : Paris / Année : 1891
Type d'acte : Action en justice - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Héritage de Jean-Baptiste dit Eugène PIOT, habitant Paris 64, rue de Courcelles. On cite plusieurs noms, VALLON, secrétaire perperpétuel de l'Académie des inscriptions et belles lettres, demeurant au Palais de l'Institut 25, quai conté Paris. DUBOIS, PELLERIN, PELLETIER, VANDEWALLE, avocats, THOMAS, notaire à Paris. Alexis Frédéric BESSART, propriétaire, demeurant à Tournus (Saône et Loire), Adèle BESSARD, épouse de François Gabriel LALANET, tout deux de Tournus, Jeanne Antonine BESSARD, épouse de François Nicolas Arthur CHARDONET, demeurant ensemble à Dijon 14, rue Charrue, Alfred Antoine BESSART, directeur des mines, demeurant dans le GARD, Louise BESSARD, veuve de Honoré Gustave CHABERT, demeurant à Dijon, rue de Condé, Suzanne PIOT, veuve demeurant à Mâcon, propriétaire, Eulalie Marie PIOT, veuve de TRIOULLIER, rentière, demeurant à Paris 24, rue de Grenoble. Tampon papier spécial, copies d'exploits et significations de pièces. Pour les huissiers.
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21833 - GUIAULT ( propriétaire )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1891
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Arthur Théodule Léopold GUERIN, cultivateur à Aschères-le-Marché, Charles JOHANET, idem, époux de Noémie GUIAULT, et Désiré VILLETTE, idem, époux d'Elize VILLETTE. Plan dressé par Stanislas AUVRAY, géomètre à Aschères-le-Marché.
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21803 - AUVRAY ( instituteur )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1890
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal de bornage établi par Stanislas AUVRAY, instituteur à Aschères-le-Marché, à la requête d'Elie AMIARD, Victor CHANTEREAU, Arthur GUERIN, François JOHANET, Célestin VILLETTE, propriétaires audit lieu, et Louise PARIS, épouse de M. JOLY, demeurant à Paris, également propriétaire. Plan avec, aussi, les noms de Jules FASQUELLE, Pierre FOUCHER, Hilaire MADRE, Constant GUERIN et Désiré BRUNEAU, etc.
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41858 - GONTHIER ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Lubin-de-la-Haye / Année : 1890
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Adjudication des biens dépendant de madame GONTHIER, propriétaire demeurant à Saint-Lubin-de-la-Haye. Autres noms cités: DUCLOT; GALLOT; LESPRELLIER; BOUNIN; LECOQ; JAMET; HESSON; VIVIEN; DURSEL; DULVEIS; DELAISSE; DUBOIS; PISSON; MAZURES; LAMY; GUY; BÛ; FLEURY; BARBIER; GUARD; AUBÉ; BINET; MOULIN; BERANGER; RAUBROUET; LEGRAND; MAULETTE; COUTRAY; CANET; RICHEVILLE; BRANBOIRES; HÉZIAUX; COUTOUS; NOBLET; DURAUX; BERCHERER; COUTAVIR; MEZIART; DRUYET; RANULLIER; BEAUSSIRE; BOUTELLIER; BUSE; BEAUNÈRE; MASSON; BENONI; DUCHESNE; DEGOUNAINVILLE; GRESSEY; BOULLAUD; GROSSIN; VIVIER; LANGIÉ; MAILLIER; DAROS; PLAISSIS; ÉNEMENT; GIRARD; BRETON; BLAISE; BARBEAU.
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22477 - BRUNEAU ( Maire )
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Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1888
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hippolyte BRUNEAU, maire d'Aschères, ainsi que Charles VAPPEREAU, adjoint, Prudent VAPPEREAU, Ferdinand JOHANET et Oscar GUÉRIN, conseillers municipaux formant la commission des chemins d'Aschères, se sont transportés au lieu-dit Belle-Rue, afin de délimiter le chemin de "la Venelle de Mamonville", vis-à-vis les propriétés d'Arthur GUÉRIN, Louis TRINGAULT et Clotilde TRINGAULT (veuve BRÉTHEREAU). Plan joint avec aussi les noms d'Anatole VARQUET, Gustave DESBORDES et Rose CALA (veuve LEGENDRE), tracé avec l'aide d'AUVRAY, instituteur de la commune. Document dûment signé.
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42840 - LEBRETON ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1887
Type d'acte : adjudication - Pap - A4+ - pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Adjudication de pièces de terre au nom de monsieur LEBRETON, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me AVELINE, notaire à Alençon. Autres noms cités: LELANDOIS; ADAM; AMELINE; LEGUELMEL; LIGNEROLLES; SÉBIRE; GAZENGET; JURGNY; DÉZER; IGOUS; COLOMBE; CLÉMENT; LEMONNETTE; GUELIMEL; DANIEL; MARU; LECOQ; LARNIÈRE; DELAUNAY; JOACHIM; MIGNOT; THOMASSE; HUE; PELLERIN; LECOMTE; LEPERRUQUES; LEBLOND; VITARD; BUOT; GILLES; GRANT; BOUARD; FOUGUES; ARMAND; COLLEVILLE; BRIQUET; PANET; MAUBANT; CURCHE; LEBLOND; GAZENGUET; DUBOSQ; VALPINÇON; BOSCHER; BURRES; SURRI; LASSALLE; LAUNAY; LEROUILLY; BAUDEL; GUITON; COLLARD; DROUET; MORIN; LEMAÎTRE; GUERARD; LENÉCAL; DECLOMESNIL; BUISSON; MARTIN; LEBOEUF; MAUBANT; CORCHÉ; LEFOIRE; BOULANGER; CHESTEL; BELLERY; LEARD; VERGY; PALOS; MOISSON; FLANDIN; DUPIN; GRANDPRÉ; AUBER; MIGNON; BEAUFILS; LARCHER; PELLERM; BURES; MARCETTE; MOISSON; BUISSON; AUBIN. Document relié par coutures.
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39332 - CHAMPION ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Saint-Rémy / Année : 1886
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour un prêt accordé à 1°) Anne Mathilde Honorine CHAUVIGNY, veuve en premières noces de Claude JANNIN et en seconde noces de Eugène François Adolphe JANNIN, propriétaire demeurant aux Echavanne, commune de Salon-sur-Saône. 2°) Et Louis JANNIN, son fils, propriétaire demeurant au même lieu. Lesquels reconnaissent devoir le montant de ce prêt àPierre CHAMPION, propriétaire-cultivateur, demeurant à Cortelin, commune de Saint-Rémy. Ce dernier étant représenté par Me Auguste JANET, clerc de notaire, demeurant à Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, notaire à Chalon-sur-Saône. Mention de la garantie par affectation d'hypothèque sur les propriétés appartenant aux emprunteurs et situées sur les territoires de Chalon-sur-Saône, Saint-Marcel et Jambles. Tampon du timbre. Tampon à sec de Me BOISENOT, notaire à Chalon-sur-Saône. Un timbre de quittance collé en bas de la première page. Tampon encre de l'inscription d'hypothèque. Document relié par couture.
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41016 - PRUGNAT ( employé au chemin de fer )
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Localisation : Montargis / Année : 1884
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une maison d'habitation à Virieu-le-Grand, par Joseph-Silvain-Sylla PUGNAT, employé au chemin de fer Paris-Lyon-Méditerranée, demeurant même commune avec son épouse Claudine dit Clotilde MAGNIN. Acte dressé par Me Augustin MICOD, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: MASSET; MICHOLLET; PÉTRÉ; PUGIEU; BUGNAT; JANET; MICHOLLET; ROBIN; GOUGET; JANIN; LELENS. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MICOD.
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41198 - LAHAYE ( Cultivateur )
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Localisation : Montjay / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 24 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente de pièces sur le territoire de Montjay, au nom de Claude LAHAYE, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Autres noms cités: MICONNET; CHAPUIS; GUÉRAND; CLERC; VAUSARD; COLAS; CANET; REBOUILLAT; VANTARD; THIBERT; HURSAIS; MICHÉ; MOUCHON; GUICHARD; HORSEUSE; MONNOT; MAILLARD; MENAUD; PAUSET; REGNAUL; GUERILLOS; MASOYER; SEURRE; FLEURIOS; GENEVOIS; FAUTERELLE; MISEREY; CARRÉ; REY; GENOT; POULET; GRELEAUX; MILLONS; BALCHAZARD; CORNIER; MAZUE; TROSSAS; BOUDARD; OUDOS; PETIT; DURY; ROUX; CHANUSSOT; DENIS; POISON; DESGIGOT; CAPREY; JOVIGNOT; MICOUNET; GRAS; LAGRANGE; LOUIS; GRIZAU; BERLAND; THIBERT; CLÉMENT; COLAS; CHASSIGNOL; PERRON; PERNOT; MASUEV; CHARPENTIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GREMET.
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43784 - PRUDENT ( )
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Localisation : Besançon / Année : 1881
Type d'acte : inventaire - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Inventaire au nom de Antoine PRUDENT, demeurant à Besançon. Autres noms cités: ARTHAUD; BOISSY; BONTROND; BOISSON; BILLOTEY; BRISEUR; BÉNIER; BOUCHUT; BOUCHET; BERTHET; BERLIN; BABEY; BARÇON; BAULIER; BAHY; BOUTON; COILLEUX; QUENIN; COLARD; COEURDEVEY; CHOMER; CRUVEILLIER; CASSIN; CHARRIÈRE; CLÉMENT; COULOT; CORDIER; DESCHAMPS; DUCRET; DARTEVELLE; DUMONGEOT; DURPOIN; ESTRUGET; FRANCHEBOIS; FROISSARD; FRIOT; FAIVRE; FAVET; FRANCEY; GUINCHARD; GAILLARD; GUENON; GUYET; GROGNU; GUILLAUME; GUGET; GELY; GUIGNON; GRONOTTON; GEVRIL; GATROT; GALLET; GOUBIER; HUMBERT; JEANTOT; JOYARD; JOUFFROY; JANET; JOBIN; JEANTOT; JEALLEMANS; KOCHLIN; LACHAUX; LALLEMAND; LAMBELIN; LAGRENU; LAINÉ; LEGRAND; MOUREY; MARTEAU; MAILLE; MAZOY; MARCHAND; MICHELOT; MAMY; MARGOT; FACHARD; MAGNIN; MÉTÉRIEMEINIG; PRUDOT; PERRON; PARRENIN; PFORNERT; PETITJEAN; PAUVRES; PRÉCHIN; PIDANIET; PARIS; ROBIN; ROLAND; ROBERT; RICHARD; RETROUVEY; ROY; RENARD; SUTTET; SIMON; SAUNIER; SORDEL; SIMONIN; SAINT-VOIRIN; SEIGLE; TRUCHELET; THIÉBAUD; TOURNIER; VIDAL; VAREY; VAUNIER; VIC; VILFEU; WOLF. Document relié par coutures.
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41013 - MASSET ( propriétaire-cafetier )
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Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1880
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Virieu-le-Grand, par Anthelme-Marie MASSET, propriétaire et cafetier demeurant même commune avec son épouse Louise DUBOIS, au profit de Jean PELISSSON. Acte dressé par Me Joseph-Anthème-Augustin MICOD, notaire à Vizieu-le-Grand. Autres noms cités: MAGNIN; JANET; CLERE; ALLIBERT; SAINT-PIERRE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MICOD.
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39038 - NOËL ( Cultivateur et boucher )
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Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1879
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État de 8 inscriptions au bureau des hypothèques d'Avranches. Contre : Joseph Ange Jean NOËL, cultivateur et boucher, époux de Marie Aimée DESPRÉAUX, demeurant Saint-Aubin-de-Terregate. Aux profits des personnes suivantes : (dU 15 NOVEMBRE 1873), Auguste GOUJON, meunier, demeurant Saint-James. (Du 18 août 1876), Emmanuel DELAUNAY, domestique, demeurant au petiot séminaire de l'abbaye Blanche, près de Mortain. (Du 11 novembre 1873), Emmanuel BAILLEUL, propriétaire, demeurant à Jersey, (Ile Anglaise). (Du 16 janvier 1877), Victoire JAUNET, religieuse de la Providence d'Alençon, demeurant Saint-Germain-des-Grois, (Orne). (Du 19 mai 1877), Louis JEAN, fils, bottier, demeurant Saint-James, rue Saint-Martin. (Du 13 septembre 1877), François LEDIN, horloger, demeurant Saint-James, et part moitié, Joseph LEDIN, son neuveu, cultivateur, comune de Carnet. (dU 21 OCTOBRE 1877), Pierre GUILLARD, cultivateur, demeurant à Montanet. (Du 18 août 1879), Michel ARVAIN, cultivateur, demeurant commune de Carnet. Tampon du timbre. Document relié par couture.
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40794 - DEHORS ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Ouen-Marchefroy / Année : 1879
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur le territoire de Saint-ouen-Marchefroy, par Julie-Honorine DEHORS, propriétaire demeurant même commune, et veuve de Pierre-Eugène GASSELIN, en son vivant tuilier, au profit de Charles-François-Augutes MARY, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Me François-Eugène HALLÉ, notaire à Anet. Autres noms cités: CHEVALIER; ROGNON; CHAUVIN; JOAUNES; DENIS; JOLIVET; CASTEL; MUGUES; GAULTIER; BREVAL; GILBERT; TRESLIN; GUILLAUME; RICHARD; HUCHET; BESNARD; BARBE; LARDIVEAU; PAIGNARD; MERENDA; DESCHARD; MEIGNEU; BOUDALONE; CORPET; LABRIE; AMYET; TAILLEFESSE; LABRÉE; HÈVRE; DROMERY; CORPIET; DRUYET; DELAFONTAINE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire HALLÉ.
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41481 - CHAILLOU ( curé )
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Localisation : Anet / Année : 1879
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bail au nom de Simon-Joseph CHAILLOU, curé d'Anet. Autres noms cités: BARBATTE; LECOMTE; BARBIER; RENOU; BOUTISSEAU. Tampon du timbre.
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44385 - FRISON ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Roche / Année : 1878
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente au nom de François FRISON, propriétaire-cultivateur demeurant à Roche. Acte dressé par Me JUVENETON, notaire à Saint-Quentin. Autres noms cités : BRISSAUD; MERAND; SEIGLE; DUFOUR; THEVENON; ARMANET; REVERANT; CATIN; HELLY; BERGER; CHOLLIER; CLAVEL; COMBERONE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44239 - MAGNARD ( cultivateur )
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Localisation : Roche / Année : 1875
Type d'acte : vente - Pap - A4 - pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente au nom de Joseph MAGNARD, cultivateur demeurant à Roche. Acte dressé par Me JUVENETON, notaire à Saint-Quentin. Autres noms cités : DREVON; FRIZON; TRUCHET; PACCALIER; ARMANET; LONG; DUFOUR; BOITON; MOLLARD; VERNAY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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40800 - MARY ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Ouen-Marchefroy / Année : 1874
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur le territoire de Saint-Ouen-Marchefroy, par Auguste DIVARY, cultivateur demeurant même commune avec son épouse Caroline DIVIETTE, au profit de Charles-François-Auguste MARY, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vesgres. Autres noms cités: CONTAMINE; LALIER; DITANSON; ROGNON; FRANCHET; ANET; VENGLAS; CHAUVIN; VOUTAN; MATHERBE; LEMARIÉ; BRÉANT; BACHELET; SEVESTRE; MAILLIER; LECLERC; ROBERT; CHESNEL; MOYER; GALLE; SCELLE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BOULLAND.
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39953 - BELLAU ( Journalier )
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Localisation : Buneil / Année : 1873
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication. Vente de plusieurs pièce de terre, situées sur la commune de Guainville. Par 1°) Louise Armance LEBLOND, cultivatrice, demeurant à la Chaussée d'Yvry, veuve de Louis Désiré DUHAMEL; 2°) Sosthène Albert LEBLOND, cultivateur, demeurant au vieux château, commune de Guainville; 3° Louis François CHEVALIER, époux d'Adèle Julie Angélique LEBLOND, demeurant ensemble à Chanu, commune de Villiers en Désoeuvre; 4°) Arsène Désiré DUBOC, cultivateur, époux de Françoise Honorine LEBLOND; 5°) Adolphe Denis MALASSIS, cultivateur, époux de Marie Pélagie LEBLOND, demeurant ensemble à Aigleville (Près de Pacy); 6°) Louis Adolphe LAMY, cultivateur, époux de Célestine Augustine LEBLOND, demeurant ensemble à Bencourt-sur-Eure, canton de Pacy. Vente adjugée à Pierre BELLAU, journalier, demeurant à Gilles. Acte dressé par Me Jacques Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vergues, canton d'Anet, Eure et Loire. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre.
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10676 - FILLIN ( journalier )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par François Joseph MAGNENOZ et Charles Alexandre PARISEY, gendarmes à cheval à Belfort, constatant les arrestations pour vagabondage de Prosper Léon CHARBONNIER, 31 ans, journalier - Emile Prosper CHARBONNIER, 31, journalier, jumeaux, fils de Georges et de Françoise BELLEPAUME, nés au Harcholet, commune du Saulcy (Vosges) - Charles FILLIN, 19 ans, journalier, né à Mulhouse, fils de Jean Claude et Lucie NEFF - Joseph GABRIEL, 18 ans, journalier, né à Strasbourg, fils de Valentin et de Marie REHL - François CANET, 20 ans, tisserand, fils naturel d'Emilie, né à Lomont, domicilié en dernier lieu à Héricourt - Victor BOYER, 17 ans, journalier, fils de François et de Françoise CANAL - Emile FARINE, 13 ans, fils de Jean Claude et de Thérèse TISSERAND, né à Belfort - tous sans domicile fixe. Signalement des prévenus.
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42162 - CORNIL ( curé )
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Localisation : Gannat / Année : 1872
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Succession au nom de Claude CORNIL, curé demeurant à Gannat. Acte dressé par Me JOUANIQUE, notaire à Gonnat. Autres noms cités: VALLANET; BARDIAUX; TOUSSAINT; MARIE-DE-DREUX; CORNIER; DESFOURNIZAUX; FONTEYNONT; FAUFFEYSEN; GAYOT; CHOQUET; BOURIAUDET. Tampon du timbre.
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42810 - LEBRETON ( propriétaire )
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Localisation : Foulognes / Année : 1872
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Jugement du tribunal de Bayeux au nom de Anne-Éléonore LEBRETON, propriétaire demeurant à Foulognes. Autres noms cités: LOUVET; PANET; LECOMTE; AVELINE; MARGUERITE; BERTOT; PELVEY; FOUQUES; SIMON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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40955 - BOURDIN ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Jeanvrin / Année : 1872
Type d'acte : hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Inscription au bureau des hypothèques de Saint-Amand, au nom de Étienne-Émile BOURDIN, propriétaire demeurant à Saint-Jeanvrin. Autres noms cités: BOUTHILLIER; COUTANT; LAINÉ; FAUVELLE; JALLET; ANDRÉ; THABAUD; PIAT; GOZZOLI; LAPORTERRE; RIGODIN; PLANET; FIQUET; LOUVET; KOLLER; THIÉVILLE; DESMANÊCHES; GILLOT; ROCHUT; GERMAIN. Tampon du timbre et tampon du bureau des hypothèques.
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44697 - LACCOLIER ( )
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Localisation : La Verpillière / Année : 1870
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance au nom de Jacques LACCALIER, demeurant à La-Verpillière. Acte dressé par Me ARMANET, notaire à Saint-Quentin. Autres noms cités : REVELLIN; FRIZON.
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2111 - JACQUEMOUX ( épicière )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Foussemagne / Année : 1870
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Virginie JACQUEMOUX, veuve CASSEL (ou CANET ?), épicière demeurant à Foussemagne. Document en partie imprimé. On cite Célestin GERARD, huissier séant à Belfort et demeurant à Fontaine.
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44917 - CORROMPT ( négociant )
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Localisation : Saint-Julien-Molin-Molette / Année : 1869
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Joseph CORROMPT, négociant demeurant à Saint-Julien-Molin-Molette. Autres noms cités: GALLIMARD; JANET; CHAUSSANDE; DUCRENNE; MANUEL; BOUILHOL; CHIROL; CHABANEL; VIAUD; CHONET; CHOVET; GUICHARD; VACHER; DE LAPTE; DEFOUR; ROBERT. Tampon du timbre.
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41875 - PETIT-VINCENT ( géomètre )
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Localisation : Molinons / Année : 1868
Type d'acte : cadastre - Pap - A4- - 78 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Plans cadastraux au nom de messieurs PETIT et VINCENT, géomètres-experts à Molinons. Autres noms cités: GRAND; ROY; FOUCHÉ; NORMAND; BEZANÇON; STANISLAS; GAUDINAUD; MOREAU; BODARD; BERULLE; LAILLY; AUBERT; SAUSSIER; LANOUEL; BRÉARD; HIPPOLYTE; BAGUET; SIVAMEL; BEZINE; SAUVAGE; NORTET; PINEZON; FAYOLLE; MAROY; CHAUDIN; MILLARD; MILLOT; LHOSTE; DÉON; ADRIEN; SIMPHORIEN; GOBEREAU; DUBOIS; HAUDRY; LANNERET; BOURGEOIS; LAMEROT; LEGROS; JULLIEN; DOMANCHIN; LETTERON; GUSENU; LEGRAND; GOUBANET; GARNIER; SIRRIAU; MALHERBE; GAUDISSANT; DIOT; PIERRE; GOUNE; ESSARD; LANOUX; DURAND; RAMBAULT; SIMONNET; DELPHIN; NOTTET; RELIN; BOURGEON; VIEILLE; VARACHIN; PHILIPPEAU; MARNOT; PERCHERON; GRAND; SAVANY; BERULU; MEUNIER; BRUTINOT; PETARD; FAYOLLE; LUZERNE; JAROSSE; BEZINE; BOURDIN; AUBE; ARNY; COURDIN; LHERMITE; PERCHERON; CLÉOPHAS; BOURDNIL; CHEVALIER; SEVERIN; DAGORNNOT; AVOINE.
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43294 - BRET ( propriétaire )
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Localisation : ??? - - / Année : 1868
Type d'acte : généalogie - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Partage de la succession de Claude BRET, propriétaire. Autres noms cités: OLLIVIER; PERRIN; BONNET; GAIME; GRANET; AUBRIGAUX.
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40792 - MARY ( cultivateur )
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Localisation : Saint-Ouen-Marchefroy / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur le territoire de Saint-Ouen-Marchefroy, par Jacques-François LANGLOIS, propriétaire-cultivateur, demeurant à Garennes, avec son épouse Joséphine MAUCUIT, au profit de François-Auguste-Charles MARY, cultivateur demeurant à la Fontaine Richard, commune de Saint-Ouen-Marchefroy. Acte dressé par Me Pierre SCELLE, notaire à Anet. Autres noms cités: GASTEL; MASSON; BOUTRONE; LECLERC; HALAY; BOUCHERY; BIZARD; MIETTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire SCELLE.
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43824 - PRIEUR ( vigneron )
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Localisation : Châteaumeillant / Année : 1865
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente au nom de Jeanne PRIEUR, propriétaire-vigneron demeurant à Châteaumeillant. Acte dressé par Me VIALLARD, notaire à Ardes. Autres noms cités: RODDIER; MALLET; MORANNE; HÉRAULT; ROCHE; DORLHAU; LAGENELLE; ROUX; FARGIN; THÉNON; SAUVANET; MEILLET; DROUIN; DUBREUIL; BOSDEREIX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44442 - GALLON ( cultivatrice )
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Localisation : Beurières / Année : 1864
Type d'acte : bulletin - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Bulletin de remise au nom de madame GALLON, cultivatrice demeurant à Beurières. Autres noms cités : BLANCHOT; BORDEL; BERNARD; CHAPTINEL; COSTE; RIGODON; LAPEYRE; COLEMARD; TROLLAT; DEGIRON; MONTAGNE; PUCHAT; THOMAS; CHASSAIGNE; GRANET.
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43434 - BRET ( propriétaire )
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Localisation : Ambert / Année : 1860
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Succession au nom de Claude BRET, propriétaire demeurant à Ambert. Autres noms cités: OLLIGIER; PALLET; BERGER; GRANET; OLLIVIER; BRESSON; GINEL; LABLONNIÈRE.
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39952 - LUCCAS ( Propriétaire )
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Localisation : Viarmes / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une maison située à Fumeçon, commune de Gilles. Par Auguste LUCCAS, propriétaire demeurant à Viarmes, (Seine et Oise). Lequel est représenté par Gustave Hyppolite OURSEL, propriétaire demeurant à Berchères sur Vergres, canton d'Anet. Pour l'acquéreur, Pierre BELLAU, journalier, ÉPOUX DE cONSTANCE héron, demeurant ensemble à Gilles, canton d'Anet. Autres noms cités : Jean Baptiste JEAN, journalier, époux de Marie Lucienne DUBOURDONNÉ, ancien propriétaire demeurant à Fumeçon. Acte dressé par Me SEVESTRE, notaire à Berchères-sur-Vegres, canton d'Anet. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre.
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44066 - PARGUEZ ( rentière )
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Localisation : Besançon / Année : 1859
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jeanne-Julie-Girault de PARGUEZ, rentière demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; CORNE; ROMANET; DESCHAMPS; GRÉGOIRE; COTTET; BRUET. Tampon du timbre.
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22449 - GARTNER ( Propriétaire )
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Localisation : Berchères-sur-Vesgre / Année : 1858
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre François-Joseph GARTNER, propriétaire à Berchères-sur-Vesgres, époux d'Anne PARIS, et Azéline Louise Antoinette PLISSON, domestique à Anet, fille de François Jean-Baptiste PLISSON, scieur de long audit Berchères. On cite d'autres noms.
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42817 - BEAUVAIS ( propriétaire )
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Localisation : Laval / Année : 1858
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Joséphine-Désirée BEAUVAIS, propriétaire demeurant à Laval. Autres noms cités: MOTTIER; LEPECQ; PIEDNOIR; CAUSARD; MORENNE; POTTIER; GALLOT; ROSEAU; CORBIN; FONTAINE; OUTIN; PERRINE; ROUSSEAU; MESNARD; VALLÉE; LEDOUX; MESLAY; LOYANT; MESLAGET; CHAMORIN; HAYE; JANET; JOURDUN; DELAUNAY; VERCHIN; DOMINIQUE; THOUMIN; GUICHARD; PENELET; DAVOST; ROBERT; PERRIER-DU-BIGNON; LA-BROINE-DERAIZEUX; JAGON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42100 - BERTRAND ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1855
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre au nom de Pierre BERTRAND, propriétaire demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRANET; MONTHUEL; GRUNET; VIGNOT; CORNIL; LAFOND; PETIT; ARBELAT.
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43133 - SAVOURAT ( propriétaire )
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Localisation : Les Clérimois / Année : 1853
Type d'acte : cadastre - Pap - A4 - 19 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Cadastre au nom de SAVOURAT, propriétaire demeurant Les-Clérimois. Autres noms cités: COUARD; PAILLERET; LELONG; COLLOT; LEGROS; VAJON; BÉZINE; PIRANET; SIVANE; OUREAU; LAILLY; PERRIN; GIRAULT; HADOT; ROTHIER; NODINOT; GOUSSÉ; LEGRAND; GARNIER; ROGER; DESCHAMPS; PELLERIN; GUILLEMARD; CHARLOT; MARTIN; VAUTHRIN; GAUNE; VAUTHRIN; ROLLAND; JACQUES; PENANCIER; ROBIN; JOZON; CHARTIER; VILLIERS; CÉTARD; DEFRANCE; JACQUEMIN; OURNEAU; JULLIEN; COSSON; ROUSSEAU; DELIDAIS; DURAND; GRÉGOIRE; GATEAU; FOIN; THIÉRRY; MONDELET; BLONDET; ROY; POUTHÉ; RAVIER; BURTÉ; LHOSTE; PRINCE; THIBAULT; COTHIAS; VIÉNOT; TAILLANDIER; SAUSSIER; BARTIAL; GAUDRAT; CONSTANT; GEOGES; BOURGOIN; MICHEL; BARBIER; BARRÉ; VARACHE; MACÉ; PAJET; TRUCHY; COLSON; MARICHOT; AURÈLE; DAUBRY; LIGNON; PAULARD; DUPUIS; PINEAU; CREVEAU; CRÉBILLON; CAUTIER; MIGNOQUET; RUELLET; DELIDAIS; PAUDRAT; BARDET; PHILIPPEAU; MALAY; PETIT.
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43541 - BEYSSAC ( propriétaire )
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Localisation : Usson / Année : 1853
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil d'Ambert au nom de André BEYSSAC, propriétaire demeurant à Usson. Autres noms cités: VEYRET; BLANCHOT; GRANET; VACHIER; DESMICHEL; BERNARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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35585 - VILLACHON ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Symphorien-de-Lay / Année : 1852
Type d'acte : Dénombrement de propriétés - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Dénombrement des bâtiments et fonds composant la succession de Claude VILLACHON, propriétaire. Autres noms cités, Me Jacques BAL, notaire, demeurant à Saint-Symphorien-de-Lay, Me RATEAUX, notaire, VIAL, PÉRONNET, JACQUET, BAILLY, GIROUD, PERRIAT, GONIN, LACHAT, CRÉTIN, PLANET, DÉNOYEL. Tampon de notaire. Documents reliés.
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22494 - ISVARD de GRANET ( Retraité )
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Localisation : Marseille / Année : 1852
Type d'acte : Passeport - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Appartenant à Antoine Louis Victor Emmanuel ISVARD de GRANET, chevalier de la légion d'honneur, chef de division du ministère du commerce, en retraite, né à Marseille et demeurant à Paris. Document en partie imprimé avec signalement physique, dûment signé et décoré d'une frise.
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43226 - BERAUD ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Flour / Année : 1851
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Comptes de gestion au nom de Marguerite BERAUD, propriétaire et marchande demeurant à Saint-Flour. Autres noms cités: JOACHIN; CHADEL; BOGER; CHANET; ARNAUD; BLANC; GILLET; BERT; BONON; MIGNE; CHAFRANG; BAFRET; DELORME; GIBERT; CLAVIÈRE; CLAIREVAL; JOANAU; SICARD; JUILLARD; GRÈZE; DELCROS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28387 - Dechanet ( Propriétaire )
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Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : Concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concession de terrain au cimetière par César Couvers, maire de Besançon, en faveur d'Alexandre DECHANET, pour la sépulture de ses deux enfants, Charles Julien et Louisse Selle.
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21788 - GANDRILLE ( propriétaire )
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Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1848
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Arthur GUERIN, Florentin VAPPEREAU, Louis SOUBIEUX, Théodule SOUBIEUX, Bernard FOUCHET et Emile GANDRILLE, propriétaires cultivateurs à Aschères-le-Marché. Joint le plan du bornage du lieu-dit : Bas de la Garenne, avec également les noms d'Armantin JOHANET, Jules JAHIER, etc.
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37429 - DORCHE ( Tailleur de pierre )
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Localisation : Dardilly / Année : 1847
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation pour Philippe CHANET (le créancier), pâtissier, demeurant à Lyon, 24 rue de la Charité. Contre, Pierre DORCHE, tailleur de pierre et propriétaire, époux de Marie PROST, demeurant à Dardilly, audit lieu du Bouqui. Concerne le prêt d'une somme d'argent. Autres noms cités, Jean Baptiste MARHEVON, négociant, demeurant à Lyon, 20 Grand rue Mercière, mandataire de Pierrette REGNY, veuve de Louis BÉRAUD, rentière demeurant Lyon. Tampon du timbre et du notaire. Acte dressé par Me Antoine BOURGEOIS, notaire à la Guillotière (Rhône). Document relié. vOIR DOCUMENT N°37430.
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40255 - SAINT-JEAN ( négociant )
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Localisation : Lyon / Année : 1847
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du tribunal de commerce de Lyon au profit de monsieur SAINT-JEAN, négociant demeurant à Lyon, rue du Plat, n°7, contre monsieur PEPET, négociant demeurant la même ville, place de la préfecture au n°15, et contre monsieur DUFOUR, négociant demeurant au dit lieu. Acte dressé par le tribunal de commerce de Lyon. Autres noms cités: LAGUILLIER; NEYRET; OGIER; THANET; COURRAT; LOUIS-PHILIPE (Roi de France); BLANC; ROJAT; COURRAT; COUTANCE; EMPASIE. Document composé de deux parties, la première est un acte daté du trente juillet 1847, l'autre est un acte du dix-huit juin 1847, tous deux relevant de la même affaire; de plus ce document est relié par coutures, avec en son sein, cinq feuilles (A4-), plus un reçu de paiement, tous les six ont été dressés par l'huissier près du tribunal de Lyon, Joseph-Nicolas ROJAT, demeurant même ville. Tampon du timbre. Tampon du tribunal de commerce de Lyon. Signatures illisibles. Voir doc. 40256; 40257; 40258.
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35853 - LAMUSTIÈRE (de) ( Concervateur des hypothèques )
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Localisation : Amiens / Année : 1846
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation (prêt d'une somme d'argent), de René Parfait de LALUSTIÈRE, conservateur des hypothèques au bureau d'Amiens, époux de Adrienne Angélique Félix Caroline MORGAN, demeurant rue Saint-Jacques à Amiens. Pour, Constant MANCEL, propriétaire marchand brasseur, demeurant rue Sint-Germain à Amiens. Autres noms cités, Jean Baptiste Alexandre LEDIEU, propriétaire, époux de Marie Thérèse Joséphine MAREST. Pierre Isidore CANET, propriétaire, époux de Virginie LEFEBRE. Me DUBOIS, notaire. Honoré Marie Léonor DELAPORTE FONTAINE, propriétaire. Acte dressé par Me JUMEL, notaire. Tous de la commune d'Amiens. Tampon du timbre. Cchet du notaire. Document relié.
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10679 - MANETTE ( domestique )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1846
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par François Antoine HIRTH, brigadier, et Louis HENGY, gendarme à Delle, constatant la recherche infructueuse de Constant MANETTE dit 'Luron', domestique chez M. BRUAT à Grandvillars, en vertu d'un mandat d'amener.
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43704 - ROMANET ( aubergiste )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1843
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Quittance au nom de Jacques ROMANET, aubergiste demeurant à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: LEGROS; ESPIARD. Tampon du timbre.
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43705 - ROMANET ( aubergiste )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1843
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Relevé d'une vente immobilière au nom de monsieur ROMAANET, propriétaire-cultivateur demeurant à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: CHEVALLIER; AUGEY; BULLIER; BOYER; CHAUVEAU; JABOEUF; CHAMBLIN; ALBRIN; POFÉAL; JADOT; PERRIN; GUIHET; NAUDIN; BONGINOT; ESPIARD; ROGIGUE; LENEUF; LOUDREAU; MAURIOT; BAUGENOT; AUGRY; BUISSON; GROS; BULLIOT; PONNELLE.
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43591 - GROS ( propriétaire )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1843
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente au nom de Étienne GROS, propriétaire demeurant à Magnin. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay. Autres noms cités: CHEVALLIER; MEUNIER; DEBLANGEY; CHAPON; DURAC; PERRIN; VOLAINE; LAZARD; BOEUF; PROST; CANET; LEGRONS; GRON; JOUARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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41971 - DIGOMET ( soldat )
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Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1843
Type d'acte : quittance - Pap - A4- - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Carnet de comptes.au nom de monsieur DIGOMET, officier militaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BENOÎT; BILLOIS; CHAMBAULT; BILLOIS; SARRON; SILOER; CHAMBAREL; FOURNEL; CHASSALENIL; BOYER; BAUROUSSE; GRAILLES; VIALETTE; VALHORGUE; BERTRAND; DANTORUY; BAUVILLE; BREUIL; MERGAIL; ROUSSON; CHASSALEUR; MANET; BORNOUSSE; ROTTAING; DANTHONY; DERNIS; TRUCHET; SOULIER; SOUGIRAUD; POBLE; GIBERT; GASPARD; VALHORGUE; VIDAL; RULLIER; DEBILLOIS; FRANÇOIS; TRIOULLIER; LALAURE; DESHORT; ROSTAIN; BLANCHON; MERELON; GEORGES; FOURULT; LOURDIN; BOUGERAUD; CHUMBAROL; VEGREUX; BERTRAND.
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43706 - ROMANET ( aubergiste )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1843
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente au nom de Jacques ROMANET, aubergiste demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: DEREURE; POCCARD; JABOEUF; ESPIARD; CHEVENOT; TAINTURIER; AUGEY; CHEVALLIER; GUILLEMINOT; POILLOT; VILLEMEUREUX; CHAMBIN; BAZIN; PONNELLE; CHARLOT; SEGUIN; NAUDIN; BULLICO; BULLIOT; COQUEUGNIOT; JACQUESON; BULLIER; BIZE; BONNEVIE; GRAS; PRIEUR; LENEUF; LEMERLE; GOISSET; CAMISEY; FONTAINE; CHAUVEAU; CORCHIN; CHANDELIER; BOYER; ROY; BOULEY; LAPERCHE; MIOTTE; PASCAL; PERRIN; MAUGRAS; MIGNOTTE; PARTHÉO; JADOT; MEURIOT; CORNAU; LOUDREAU; BUISSON; POULLEAU; DELNIAU; CHANDELLIER; DUVERGER; LOYDREAU; ALBRIER; MARCHAND; RODIGUE; ROCAUT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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43934 - VIALFONT ( )
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Localisation : Issoire / Année : 1842
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil d'Issoire au nom de monsieur VIALFONT, demeurant à Issoire. Autres noms cités: FIBLATIEN; COURLONIAS; PORTIER; MONEL; VIALLARD; SABATIER; ALLEANET; VIGNAL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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41811 - GRANET ( propriétaire )
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Localisation : Viersat / Année : 1841
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier, au nom de Jeanne-Françoise GRANET, propriétaire demeurant à Chatel-Guyon, Viersat. Autres noms cités: ROBERT; JABLOUVIER; MEGE; JOSEPH. Tampon du timbre.
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44993 - FAURE ( marchand )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1841
Type d'acte : Concordat - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concordat au nom de Antoine FAURE, marchand demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Acte dressé par Me VILLAGUET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : VIDAL; GILET; GAYET; AVRIL; GOURD; BONAVIAT; THEILLARD; GUIGARD; GROBON; CHAPELLE; BARCOZ; MARTIN; BRAYAS; LERMY; FUZIER; BEROLLE; GERAUD; JEUNE; URTIN; PARESET; BOUCAUD; CHANETTON; OLIER; CASTAN; MAUGÉ; ROCHETTE; DURAND; DETHAVILLE; DESBOS; BALY; MARTIAL; MATHELIER; ARNAUD; DUSSAY; VILLARET; BALEYGNIER; MOLLIN; VICERIAT; PONCETTON; PALLIOU; BALP. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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27362 - MASSON ( Cultivateur et vigneron )
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Localisation : Anet / Année : 1841
Type d'acte : Compte de tutelle - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Compte de tutelle
Liquidationet partage entre Monsieur Louis Pierre MASSON DE SAINT OUEN MARCHEFROY et ses deux enfants
Etude de Maître GAULTIER
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41785 - DESCHAMPS ( propriétaire et rentier )
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Localisation : Saugues / Année : 1840
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation, au nom de Marie-François-Yves DESCHAMPS, propriétaire-rentier demeurant à Saugues. Autres noms cités: LESTRANGES; MATUSSIÈRES; MERCOEUR; ROMANET; MEREAUX; AGULHON; BENOÎT. Tampon du timbre.
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37206 - DUBOIS ( Voiturier )
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Localisation : Rhône / Année : 1840
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage. Entre Albert Françoçis DUBOIS, voiturier, demeurant à Vaise, place de la pyramide, dans le Rhône. Fils de René DUBOIS, Victoire GUILLEMONT, demeurant à Paris. Et Jeanne Éléonore CHEVALIER, aide de maison, demeurant même commune, 48 grand rue, au service de Mme veuve VANET. Fille de Claude CHEVALIER, et de Claudine GUILLON, demeurant à Valempoulières (Jura). Autres noms cités, Antoine CHARDONNAIT, aubergiste et Jacques BAS, instituteur, demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre.
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43795 - FLACELIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1839
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jean FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-les-Arnay. Autres noms cités: MOREAU; CHAUSSARD; PRUD'HON; GÉRARD; PETIT; MARION; VALTAT; MAGNIEN; MIGNOTTE; RAUDOT; BIDAULT; GUILLY; GÉRARD; MATHEY; LEGROS; VANET; PERROT; GUÉNÉ; FONTAINE; DEBLANGEY. Tampon du timbre.
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43793 - BIDAULT ( propriétaire )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1839
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bail à cheptel au nom de Jean-BIDAULT, propriétaire et aubergiste demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Besançon. Autres noms cités: VANET; FLACELIÈRE. Tampon du timbre.
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35876 - RICHARD ( Médecin )
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Localisation : Châteauneuf / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une portion de vigne, sise sur le territoire de Corvol d'Embernard, appelée, l'Arpentine. Par Jean RICHARD, médecin, époux de Madeleine Angélique VINCENT, demeurant à Châteauneuf. Acquéreur, Claude Pierre SEURRAT, propriétaire, demeurant aux Brosset, commune d'Anthion. Autres noms cités, Jeanne CHANET, épouse séparée de François MUSNIER, instituteur. Claude François SELLIER, marchand, et Pierre Emmanuel RANTELET, aubergiste, témoins requis, tous deux demeurant à Champlemy. Acte dressé par Me DARDENNE, notaire même commune. Autre acte, dit de subrogation, doc. de 2 pages. Tampon du timbre. Document relié.
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43710 - VALTAT ( propriétaire )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1839
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Pierre VALTAT, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: BONNARD; JONDOT; VANET; FLAUSIEN. Tampon du timbre.
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43714 - VALTAT ( )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1839
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de monsieur VALTAT, demeurant à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: BLONDIN; BRIDAULT; LANGUET; FLACELIÈRE; LEGROS; PRUDHON; JEANNIN; SIVRY; VANET. Tampon du timbre.
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43711 - FLACELIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1838
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Laurent FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-les-Arnay. Acte dressé par Me RAUDOT, notaire à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: VANET; LORIN; DEMEURE; LEGROS; VALTAT. Tampon du timbre.
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43792 - FLACELIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1838
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Obligation au nom de Jean FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-les-Arnay. Acte dressé par Me RAUDOT, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: PRUDHON; CASE; LORIN; DE REURE; VANET. Tampon du timbre.
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43622 - JACQUIN ( aubergiste )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1838
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente immobilière au nom de Léonard JACQUIN, aubergiste demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: GIBOULOT; VANET; FRANTIÈRE; DARI; BOULLEY; JOPPS; VERESNE; COQUEUGNIOT; LANOIS; CHAPUIS; BERNARD; LAUDIN; BOUDIOT; CHAUVENET; PIERRE; GIRARD; CHEVALIER; LÉONARD; BELORGEY; JOSEPH; VATTARD; BIZE; PROST; FUERTEY; JUIN; BEUCHILLOT; GOUILLY; LAURENT; DAVIER; VERNET; CHARUL; BOUSSEY; LECONTE; ADENOT; MAIGIÈRE; BAUNUVIE; GARREAU; DUGUET; CHAUTON; GARREAU; BAUGEARD; COQUET; GAROT; CHAUVENET; COTTARD; BONNARD; COSTE; LEBLANC; LIMBALLE; BERNARD; PERRIN; PHILIBERT; MIOTTE; BILLARD; DUGUET; PIERRE; VIELLON; GOUDET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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43794 - FLACELIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1838
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Jean FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-les Arnay. acte dressé par Me RAUDOT, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: JEANNIN; VANET. Tampon du timbre.
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40929 - GUÉRIN ( Vigneron )
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Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1837
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une pièces de terre au profit de Louis-Stanislas GUÉRIN, vigneron demeurant à Aschères-le-Marché. Acte dressé par Me BEAUVALLET, notaire à Aschères-le-Marché. Autres noms cités: CBARD; CHAPPE; MEYNIER; DEVADE; DEBORDENANCE; PATY; BRUNEAU; BARDIN; VIELLARD; MADRE; GERMAIN; JOHANET; COTELLE; DELAPORTE; BORDIER; THIBAULT; DELORME; DERASE; CHARPENTIER; MALLEMMAIN; VATTET. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire BEAUVALLET. Tampon du timbre.
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38907 - VINCENT ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1836
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage. Entre, Mathieu VINCENT, propriétaire, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, arrondissement de Lyon, Fils d'Antoine VINCENT, propriétaire au lieudit, et de Claudine MOULIN. Veuf avec enfants de Jeanne COLLET. Et la future épouse Jeanne PINATTON, veuve avec enfants de Joseph GOUJET, brodeuse demeurant Vaize, faubourg de Lyon, route du Bourdonnais, fille de Barthelemi PINATTON, et d'Anne DELIGNE (ou DELIGUE), ancien propriétaire en la commune de Bessenay, arrondissement de Lyon. Autres noms cités, Antoine PINATTON, frère, marchand mercier. Léonard LARBANET, maître maçon, demeurant Bessenay, beau-frère de la dame GOUJET, et François LONGRE, aussi beau-frère de la future, serrurier demeurant Vaize. Tampon du timbre. Acte dressé par Me ROSTAIN, notaire à Lyon. Tampon à sec du notaire.
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40931 - DESBORDES ( Vigneron )
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Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1835
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre au nom de Charles-Firmin DESBORDES, vigneron demeurant à Aschères-le-Marché. Acte dressé par Me BEAUVALLET, notaire à Aschères-le-Marché. Autres noms cités: VAPPEREAU; JOHANET; MINÉ; MERTE; CHARPENTIER; CHARON; GERVAIS; MAURY. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire BEAUVALLET. Tampon du timbre.
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43790 - FLACELIÈRE ( propriétaire )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1835
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de Jean FLACELIÈRE, propriétaire-cultivateur demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: VANET; BLANDIN; VALTAT; PERROT; PICARD; VELIOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42742 - SERRURIER ( )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1835
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État des comptes de la fabrique de l'église d'Arnay-le-duc au nom de Bonnard SERRURIER, demeurant même commune. Autres noms cités: BIDAL; BULLIOT; GUILLAUME; MARTENET; FERBT; CHARTENET; BERNET; GOBERT; CORDIER; DANET; LARGY; LAMBERT; GARREAU; MAULEY.
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37462 - BERGERON ( Cultivateur )
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Localisation : Limonest / Année : 1834
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Donation entre vifs, (triple partage), concernant les biens du père BERGERON, de son épouse et de Gabrielle BERGERON, leur fils et frère. Par, 1°) François BERGERON, propriétaire cultivateur, demeurant en la commune de Limonest, hameau de la Bruyère, époux de Claudine DAMEZ. Pour leurs enfants, 2°) François BERGERON, charcutier, demeurant à Lyon, 2 rue des Forges, quartier Saint-Just. 3°) Marie BERGERON, époiuse d'Antoine DODAT, propriétaire cultivateur, demeurant à Chasselay, hameau de la Fromeutin. 4°) Benoite BERGERON, épouse de Jean Pierre Peytel, propriétaire cultivateur, demeurant en la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 5°) Jeanne BERGERON, épouse de François ROBIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Limonest. Autres noms cités, Jean Claude VIANET, demeurant Dardilly, et Étienne BLANCHET, demeurant à Limonest, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire résidant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône.
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41716 - MULHIER-GIRARD ( propriétaire )
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Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1834
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque, au nom de Antoine-Louis MULHIER-GIRARD, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: LAMAZIÈRE; PAJOT; CHANET; VIDAL; MICHEL. Tampon du timbre.
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36976 - MARTIN ( Cultivateur )
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Localisation : Cerny / Année : 1833
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication. Par 1°) François Augustin MARTIN, cultivateur demeurant commune de Cerny, mandataire de Pierre Marie René ROMANET, jardinier, époux de Sophie Marie MARTIN, demeurant commune de Montmirail. 2°) Charles François DEBULY, cultivateur, époux de Marie Jeanne Victoire MARTIN, demeurant à Itteville. 3°) Alexis MARTIN, vigneron demeurant même commune. Autres noms cités, Alexis MARTIN, vigneron, demeurant à Itteville. Vincent BOUTELOUP, cultivateur, époux de Victoire Catherine MARTIN.pIERRE martin, cultivateur demeurant à Ballancourt. Marie Louise Cécile MARTIN, épouse de Jean Louis GANDUBOIS, demeurant à Arpajon. Acquéreur, Jean Pierre ROUSSELET, vigneron, demeurant à Labrière. Acte dressé par Me PERIER, notaire à La Ferté-Alais. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Signature lisible, PERIER.
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41649 - MONNIER ( propriétaire-instituteur )
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Localisation : Rocher / Année : 1833
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittance au nom de Pierre MONNIER, propriétaire-cultivateur demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: COMBE; ROBERT; LABATIER; MAURIN; MANET; DEMURE. Tampon du timbre.
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42285 - FARGETTE ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Bonneval / Année : 1831
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Obligation au nom de Gabriel FARGETTE, propriétaire-cultivateur demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: AULANIER; LIOGIER; LAGRANGE; MARRET; MANET. Tampon du timbre.
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37406 - PONSSON ( Tailleur de pierre )
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Localisation : Limonest / Année : 1826
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage. Entre, Jean Claude PONSSON, tailleur de pierre, demeurant à Limonest. Fils de Jean Antoine PONSSON, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, et de Marie AYNÉ. Et la futur épouse, Clémence MORILLON, fille de Pierre MORILLON, cultivateur, et de Jeanne Marie CHANET, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Jacques PONSSON, frère du futur époux, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Cyr, Pierre MARCEL, géomètre, et Jean Claude BEROUJOND, maréchal ferrant, propriétaires demeurant à Chasselay. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire demeurant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.
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42625 - BOEUF ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Voudenay / Année : 1826
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Droit de réméré au nom de Denis BOEUF, propriétaire-cultivateur demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BIDAULT; CANET; DURETESTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
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42628 - BOEUF ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Voudenay / Année : 1825
Type d'acte : cession de droits - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Cession de droits au nom de Denis BOEUF, propriétaire-cultivateur demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BIDAULT; CANET; LAUREAU. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
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43205 - LACOLOMBE ( propriétaire )
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Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1820
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 48 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Inventaire au nom de monsieur LACOLOMBE, propriétaire-cultivateur demeurant à Le-Puy-en-Velay. Autres noms cités: DELAYAT; MARCOND; LAYAT; BOYER; LAROCHE; CHADOUARD; LUCRÈCE; MARCOUNEZ; BENNOÎT; BALME; MATHIEU; BESQUENT; VIDAL; ROCHELY; SARGUES; CHAUTARD; BUFFAC; GALET; ROUSSEL; BROSSIER; MONANGIER; DUBOIS; PORTAL; SOUFFE; BERNARD; SABATIER; DORLHAC; BORDIER; DOLHAC; JOUBERT; ABRAHAM; BOLJE; CAPTANEL; ALICAR; CHILLAC; PLAGNEUX; DUCROS; SIMOND; GAUBET; FALGUEY; BOBET; REYMAUD; JAMBERT; ALMEVA; PRIVAT; ACHARD; TAFFIN; BRAPINET; CHAUTARD; MAJOU; ROUQUET; MARIN; REBOUL; CHAUCHAT; SERVANT; CASTANET; DIGONET; BROSSIER; CASTANET; RIOU; GAUTHIER; BOLZE; FARRIGOULLES; MONTAGNAC; TOURRETTE; BARDEL; MOSNIER; ROUCHON; HEYRAUD; EYRAUD; RICHARD. Document relié par coutures.
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1083 - MINARI ( )
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Localisation : F - Doubs - Pontarlier / Année : 1820
Type d'acte : Comptes - Pap - A5 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Cahier de comptes du bureau de bienfaisance de Pontarlier pour les enfants placés chez les maîtres en apprentissage de 1820 à 1823. En fin, fondation d'anniversaires du décès de J.Baptiste MICHAUD pro On relève comme maîtres : BARTHELET désservant à Vuillecin; PIANET fils tailleur d'habits, FAIVRE, Adrien BEVALOT, BOUVERET serrurier, J.Baptiste JODON, Claudine Josèphe CHABOS lingère, François BOUVE
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42099 - BARDIAUX ( propriétaire )
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Localisation : Vernet / Année : 1819
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Vernet, au nom de Claude BARDIAUX, propriétaire demeurant à Vernet. Autres noms cités: CORNIL; BARDET; CHAPRE; DARANTON; VINCENT; MIANET; BAFFIER; L'AINÉ; LOIZET.
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40201 - MORAND ( Propriétaire )
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Localisation : Busset / Année : 1817
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de pièces de terre situées sur le territoire de Couray, par François MORAND et Jean MALVAN, tous deux propriétaires demeurant en la commune de Busset. Au profit de François GRANET, vigneron demeurant en la commune du Vernet. Acte dressé par Me FOUILLIEN, notaire à Cusset. Tampon à sec et signatures du notaire FOUILLIEN. Tampon du timbre.
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36637 - GROGNOT ( Prropriétaire )
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Localisation : Sussey / Année : 1817
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement pour une vente faite par expropriation forcée. Concerne les héritiers TERTARD. Sur, Jeanne GROGNOT, veuve de Jean Baptiste DERVOYER et Jean Baptiste Alexandre DERVOYER, demeurant au Maupas, commune de Sussey. Acquéreurs, Joseph ROMANET, propriétaire demeurant à Saulieu. Jacquette MOROT, veuve de François BELIN, propriétaire, demeurant à Sussey. Claude DUVERGEY, avoué demeurant à Beaune, Alexandre GRIGNARD, fermier demeurant à Ogny et Toussaint BULLIER, propriétaire demeurant à Sussey. LAFOUGE, autre acquéreur. Autres noms cités, s'agissant des héritiers, Françoise DERVOYER, veuve de Jacques TERTARD, de son vivant propriétaire au Maupas. Joseph CHOMARY, aubergiste, demeurant à Rouvray, époux de Antoinette TERTARD. Henri PERRIN, cafetier, demeurant à Arnay, époux de Anne TERTARD. Jean BROGNET, propriétaire demeurant dans le département du Rhône, époux de Marie TERTARD. Tampon du timbre. Tampon du Tribunal Civil de Beaune. Document relié. Plus copie de 6 pages.
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44978 - BUSSONNET ( propriétaire )
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Localisation : Cusset / Année : 1815
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Magdeleine BUSSONNET, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : GUYARD; GRANET. Tampon du timbre.
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41961 - LACOLOMBE ( propriétaire )
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Localisation : Retournac / Année : 1813
Type d'acte : Expertise - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Expertise du domaine appartenant à monsieur LACOLOMBE, propriétaire demeurant à Retournac. Autres noms cités: CAPTANET; DIGONET; PICHOT; PRADOU; PEYVALET; SUCHAT; LACOMBE; LEPECHER; DENTREMONT; MIONE; SAGHRE; LEGENAY; CHANTOUR; FORTNEYRE; BOISPIN; BUGE; CHARBIRET; LEGARAY; LEPLANET; BLANCHE; LATEYRE; PRACALHON; PRAT; LAGRANGE; AYARDS; VERSANE; COÏR; LEPIALOU.
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638 - ERNST ( militaire )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Sternenberg / Année : 1812
Type d'acte : Cert.santé - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre du général BIZANET, datée de Berg op Zoom, concernant la transmission de certificats de santé de Jean ERNST.
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20428 - FONTANEL (FONTANET ?) ( grand maître )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1810
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Copie de la lettre écrite par son excellence le grand maître de l'université impériale, sénateur et comte de l'Empire, monsieur FONTANEL (ou FONTANET ?), à monsieur le recteur de l'académie d'Aix concernant monsieur PAQUET. Joints autres documents avec les noms de d'EYMAR, BALZAC, BOUTEILLE, CONSTANS, et autres.
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21396 - FAUCON ( ? )
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Localisation : F - Vaucluse - Avignon / Année : 1805
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Dominique et Janeton FAUCON et M. de BEAUPRE. Voir aussi doc. 21393. On cite d'autres noms.
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40924 - GUÉRIN ( Vigneron )
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Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1804
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Partage échu à la mineure GUÉRIN, suite à la succession de feu Louis GUÉRIN, vigneron demeurant à Aschères-le-Marché. Acte dressé par Me CHARPENTIER, notaire à Aschères-le-Marché. Autres noms cités: APPEREAU; ARNAULT; VIELLARD; JOHANET; SIVAULT; REMY; GUYAULT; BRUNEAU; ROYER; PASTY; COLLA; PHILARDEAU; JAHIER; CHANTEREAU; MADRE; SEAUVILLIER; LEGENDRE; FOUCHER; MARILLET; VILLETTE; DARAGAIN; COURTOIS; PICARD; POINTEAU; ROUSSEAU; BALTUS; BORDIER; JARREAU; THIVERNON; JOUSSET; LAVILLOT; DALLOT; PASTY; ; LABORDE; BADINIER; BRUNEAU; BEAUVILLIER; LEGRAND; VILLEREAU; DOLLON; GAGER; LAMBERT; DUCLOUX; DEMUVILLE; CHARON; LOUIS; BRETON; JOUDOU; PIGÉ; BOURDIN; PAILLET; CHAUSTON; MINÉ; MARY; JAMET. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire CHARPENTIER. Tampon du timbre.
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44949 - BUSSONNET ( propriétaire )
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Localisation : Cusset / Année : 1803
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Cusset au nom de Jacques BUSSONNET, propriétaire demeurant à Cusset.Autres noms cités : CHAUFFARD; RAMBERT; PERRAUD; GRAVIER; GRANET; BULOT.Tampon du timbre.
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2435 - BELLOC ( propriétaire )
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Localisation : F - Pyrénées-Orient. - Perpignan / Année : 1803
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente par François COMBACAL et Pierre FET, cultivateurs à Canet-en-Roussillon, à François BELLOC, propriétaire à Perpignan. En présence des témoins Jean VIGO, prêtre, et Jacques VINCENT, de Perpignan.
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34724 - LANET ( ? )
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Localisation : Grenoble / Année : 1803
Type d'acte : Défence - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne le procés intenté contre Gabriel LANET par les cohéritiers de Charles Antoine CHOLLAT mari de Catherine FRANÇIN. Autres noms cités, HUGARD, Jacques CHOLLAT, Charles CONDAMIN (?).
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42404 - BATISSE ( )
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Localisation : Riom / Année : 1801
Type d'acte : Quittances - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Quittances au nom de Anne BATISSE, demeurant à Saint-gervais. Autres noms cités: GABY; VIANETTE.
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739 - CLEMENT ( )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Marseille / Année : 1797
Type d'acte : Remplacement - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Promesse de remplacement militaire faite pour Louis Marcelin CLEMENT né 1779 à Marseille, fils de Barthélémy CLEMENT et de Marie ESPANET. Se fait remplacer par Louis AUDE, né à Malaucene (Vaucluse) fils de Claude AUDE et Thérèsine PERRIN. Avec descriptif physique.
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5943 - CAPPOT ( agriculteur soldat )
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Localisation : F - Lot-et-Garonne - Layrac / Année : 1796
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Cyrille CAPPOT, lieutenant d'infanterie originaire de Layrac, fils d'Etienne CAPPOT et de Marie ? On nomme Louis GRANET (?), notaire, et autres.
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40970 - DESBORDES ( Vigneron )
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Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1794
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Quittance au nom de Louis DESBORDES, vigneron demeurant à Aschères-le-Marché. Autres noms cités: BIVAULT; GUÉRIN; BOUAU; FOURNIER; BOREAU; JOHANET; CHARPENTIER; FORTIN; CRÉTON; GRANVILLIER.
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43644 - JAUCOURT ( propriétaire )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1794
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 71 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès verbal du jugement du tribunal civil et inventaire des meubles du château d'Arconcey au nom de Alexandre JAUCOURT, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: GATTULOT; BALLIOT; HUMBERT; BAROT; TAPIER; BULIOT; GOSSOT; DETANG; GRILLOT; BUREY; JOBARD; DEMARBRE; COQUEUGNIOT; TALVAUT; CLOMOT; MINEUR; MICHEA; JARLAUD; THEUREAU; PACAUT; PASCAL; ARASOCOS; FOLLOT; GOBLET; LAVERNE; FAUTEREAU; JOUARD; MITHARD; PIOGEY; JOSSERAUD; PIOTEL; GODARD; THEVENEAU; LAROUX; TONDARD; LUCOTTE; MANIÈRE; NIET; DAVERGUE; PICARD; BAILLY; BACHILLOT; RICHARD; TAMISEY; PARISOT; GRILLOT; CARRÉ; DUBOIS; CHAUSSIN; DAIRD; DUVERGEY; BOUILLOTTE; PASCHAL; MICHON; CHARTENET; VIREY; MAURICE; MINEUR; FOUDAR; TORELIN; CAIRE; ROY; MARBRE; COUSCIAT; JUOGEY; PETILLOT; LANDRIEU; RENAUT; LAUTEREAU; SAULIEU; VERRIÈRE; DUPAUT; AUDRIEU; JADOT; MOINGEOT; GODOT; VEGUIER; JOSSEREAUD; GROGNIOT; FOURNIER; BAUQUET; VELARD; REQUIER; JARLAUD; POLIE; VAVEY; BEATREAU; MILAUVOYE; BOULNIER; GREMET; CANET; DUPAU; SAUVAGEOT; DESCHAMPS; VAROTTEGOBY; UCLARD; TOURAIER; VELARD; POCARD; BRIOU; TRENIREY; TORCHIN; LHOMME; RIPARD; VAILLANT; TOUQUET; LAURAINE; MORELET; . Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42181 - VEZENAT ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1792
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Gilbert VEZENAT, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRANET; RAGON; BILHAUD. Tampon du timbre.
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42178 - BOYER ( propriétaire )
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Localisation : Cusset / Année : 1792
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente au nom de Pierre BOYER, demeurant à Cusset. Autres noms cités: VEGENAT; POTIER; GRANET; BALDIAUX; SOISSON; BOIVIN; GRAVIER. Tampon du timbre.
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1821 - GRANET ( plâtrier )
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Localisation : F - Ardèche - Bourg-Saint-Andéol / Année : 1792
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Un certain GRANET, plâtrier, déclare avoir reçu somme de l'abbé D'ENTREMAUX. On cite DE BONNOT. Voir doc. 1814.
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42061 - LACOLOMBE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Jean-de-Nay / Année : 1791
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Cahier des ventes en détail au nom de monsieur LACOLOMBE, propriétaire demeurant à Saint-Jean-de-Nay. Autres noms cités: LAYA; BRANCHE; BILOU; AUDIARD; GALIARD; CHOUVELOU; MARTIN; PRIVAT; MOUVEL; ROCHE; FOURIE; BORIE; SARGUES; REYMOND; DUCROS; MOURGUES; MARNIAL; CASTANET; DIGONET; PICHOT.
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42108 - FRANET ( journalier )
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Localisation : Vernet / Année : 1790
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Antoine GRANET, journalier vigneron demeurant à vernet. Autres noms cités: VEXENAT; VINCENT; BILHAUD; SOISSON; LAFOUR; GARAUD. Tampon du timbre.
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23537 - MAZELAIRE ( ? )
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Localisation : Peyrusse / Année : 1790
Type d'acte : Arrêt - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jeanne MAZELAIRE, veuve de Guillaume BRUGEROLLES (?), habitant parroise de Peyrusse, et Anne DEVEZE (?), veuve de Jacques GRENIER, laboureur, demeurant parroisse de Chanet (?). On cite d'autres noms. Fait à Massiac.
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42105 - CORNIL ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1789
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance, au nom de André CORNIL, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: BARTHELEMY; GRANET; JACQUET; BITHAUD; GARAUD. Tampon du timbre.
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25237 - GERMANET ( Marchand )
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Localisation : Caluire-et-Cuire / Année : 1788
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Claude GERMANET, marchand voiturier de terre à Caluire, et Marie FAUCHIER veuve CHANET, marchande à Lyon. On cite d'autres noms.
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25251 - FAUCHIER ( Vendeuse )
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Localisation : Lyon / Année : 1788
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Marie FAUCHIER, veuve de Jean CHANET, vendeuse à Lyon, ainsi que Jean PIRASSET, chandelier à Caluire-et-Cuire, Simon et Jeanne GONON (ou GENOU ?). On cite d'autres noms.
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42973 - FUNOUX ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1786
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : ???
Quittance au nom de Pierre FUMONS, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRANET; GRENIER; RAGON; GARAUD. Tampon du timbre.
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42121 - SOISSON ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1785
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance, au nom de Jean SOISSON, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRANET; ANGOU.
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42124 - CORNIL ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1776
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte de transport, au nom de Antoine CORNIL, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: RAGON; GRANET; BELGAUD. Tampon du timbre.
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25455 - DESISNARD ( Propriétaire )
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Localisation : Manas / Année : 1773
Type d'acte : Recollement - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
On cite 1) de Manas : Jeanne Marie LAGIER, épouse de Louis MAHON (?), brochier, François VERRIER, ménager, Jean LAURENS, travailleur de terre, Jean LAVANT (?), menuisier, Joseph BERTOIN, domestique, Louis MASSON, brochier, Claude ACHARD, journalier, époux de Françoise DACIER (ou DOCIER ?), Louis BERNARD, travailleur, Jean-Pierre COMBLEFAUX, ménager, Catherine CHEYNET, épouse de Jean Antoine FAISSE, ménager, Louis BOULOUNNOIS, laboureur, Élisabeth BERARD, ménagère, Antoine BUSSY, ménager, Jeanne Marie ANDRÉ, cardeuse de laine, Antoine REBOUD, ménager, Anne PHARAVEL, ménagère, François REYNIER, procureur d'office, Alexandre MAYNE, distributeur de tabac, Jean AUDIBERT, domestique, Jean OLLIVIER, travailleur de terre, Jean-François COUTEILLER, ménager, Jean-Louis SIBOURG, travailleur de terre, Madelaine MONTEILLAC (ou MONTEILLER ?), servante, Marie ACHARD, épouse de Jean-Pierre GIRARD, ménagère, Jeanne LORIE, épouse de Jean-François COUTEILLER, ménagère, Marguerite COMTE, épouse de Joseph MICHEL, ménagère, François MAGNET, ménager, époux de Marie RIEU, tondeuse de laine, Marie BESSON, épouse de Jean Antoine COMBLEFAUD (?), François DESISNARD, propriétaire, Jean-Baptiste MILON (ou MILOU ? MILAN ?), tisseur de petites étoffes, Marguerite PORCHERON, femme de Jean CHAUX, meunier, Cécile GRAS, veuve de Jean COMBECROZE, ménagère, Michel BRUN, travailleur, Anne HABRAM, femme de Louis SIBOURG, ménagère, Jean JEAN, fossoyeur, Antoine SAINT-GENEYS, bourgeois propriétaire, Marguerite ROUSSIN, veuve de Jean ROUX, ménagère, Gabriel PATRE (?), scieur de long, Marie BARNOUIN, femme d'Antoine REYMOND, marchand cordonnier, Rose RASPAIL, femme de Pierre PEYSSON, tisseur, Jeanne VINCENT, femme de François FONTBONNE, négociant, François MERCIER, domestique, Claude SAURVAN (?), tailleur d'habits, 2) de Châteauneuf-du-Mayen (?) : Louise LACOMBE, native de Vaunaveys-la-Rochette, servante de BOUVIER dit La Jeunesse, ménager, 3) de Charols : Suzanne SERVANT, épouse de Jacques BOULONNOIS, ménagère, Florence DRAGON, ménagère, Jean Joseph DESCOURT, curé, 4) de La Rochebodin : Esprit DAILHE, curé, Jean-Baptiste ROZAN, maçon, Barthélémy PLANET, négociant, 5) du Pont-de-Barret (?) : Jacques PONT, fermier, Jean Antoine ADAM, travailleur, Marc LOREILLE, chirurgien, Marc GARNIER, prieur, Justine SOUCHON, épouse de Jean Louis René de SAINT-FERREOL, capitaine. On cite d'autres noms et lieux dont Marianne MORIN, servante, Guillaume FAUX (?), tailleur d'habits, Jeanne FAISSE (ou SAINE ?), servante au couvent des Dames de Saint-Augustin de Valreas, etc. Les âges des personnes nommées sont indiqués, ainsi que plusieurs filiations.
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1361 - SUZANET ( trésorier )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Rousset / Année : 1773
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
En qualité de trésorier de la commune de Rousset, Jacques SUZANET (?) a reçu somme de Monsieur le Marquis DE BOUTASSY (6 octobre 1773).
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24457 - RIGAUDIN ( Propriétaire )
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Localisation : Romans-sur-Isère / Année : 1769
Type d'acte : Registre - Pap - A4- - 40 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
On trouve les noms des habitants de 1) Marcollin : ARJOLET, GLANET ; 2) Montrigaud : COLOMBAT, PERIOLAT ; 3) Romans-sur-Isère : AGIRON, BAJAT, BALÉON, BERT, BLANC, BOIS, BOISSET, BONNET, BOUCHARD, BOURDAT, BOUVIER, BUIS, CACHY, CHARPENEY, CHARRETON, CHAUDIER, CHILLION, CHOURRIER, CLEMENT, CLER, CLOUET, COEUR, COLLET, COURRIER, CROIDIEUX, CURT, DELABALME (ou de LA BALME ?), DIDIER, DUCOMTAN (ou du COMTAN ?), DURAND, DURMELAT, ECHINARD, EYDAN, FALCONNET, FAURE, FAURE-GUINET, FAVIER, FERRIOLAT, FRANDON, GAPOND, GALLIX (ou GALIX), GERVAT, GILLOZ, GIRARD, GIROUDY, GOUDAY (ou GOUDEY), GREFTE (ou GREFFE, GRESSE, GRESLE, GRESTE ?), HUGONIN, JACQUET, JANIN, JOUB (ou JONC ?), JOUVENET, LAFONT, LAURENT, LAURENT-BOEUF, LEITY, LEITY-BEDOT, LOGU, LUXOZ, MAMERT-GIRAUD, MERANDAT, MEYNIER, MICHEL, MIGUET, MOIROUD, MONNET, MOTTET, NÉMOZ, NICOUD, NOVAT, OLLIER, PAIN, PETIT-PÉRENET, PEYRE, PIVAT, PONCET, PONCET-CHAMBARD, POIPY, POULAT, REYNAUD, RICHARD, RIGAUDIN, ROSTAING, ROUX, ROYANET, SAUZE, SERVONNET, SIMIEN, SIVIDRE, SONIER, TABARET, THIVIN, TOURNIER, VACHIER, VALLET, VIRIEUX, VIVIER, VOLLAT ; 4) Viriville : BOURDAT, CHARPENEY, CHATAING, CHAVANAT, ECHINARD, FAVIER, FAVOT, GUYER-GAYET, LEYTI-BEDOT, MONNET, PONCET ; 5) Marcilloles : BERTRAND, BIT, BOUVIER (ou BOUVIER-DODON ?), BOUVIER, CHARPENEY, COMBE, GROSJEAN-BONNET, JUVIN, LA BALME, MARC, MEIGNIER, MEYSSIEU, MOGNIAT, NIVOLET, PONCET ; 6) Les Poypets (?) : BAUDIER, CHOURIER, COMBE, DUT, FAVOT, LAURENT, MEYNIER, MOGNIAT, POIPY, SIMIEN, VACHIER ; et 7) Beaufort : AGIRON, ALPHANT, BAURIN, BERTHON, BOUCHARD, BUISSONNET, CHABRAI (ou CHABRAY ?), CLOZAT, CROIDIEUX, CURNY, GUILLOT, MERANDOT, MERLE, MÉTRAC, MOGNIAT, MONNET, NIVOLAT, LAMBERT, ROUX, VACHE, VIRIEUX, VOLLAT. On cite d'autres noms. On trouve les lieux de Baconnière, Chabray, Bruyet, tous de la région de Romans-sur-Isère (?). Voir doc. 24458.
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41977 - CHAMBON ( propriétaire )
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Localisation : Polignac / Année : 1764
Type d'acte : Rôle d'impot - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Rôle d'impôt au nom de Jean CHAMBON, propriétaire demeurant à Polignac. Autres noms cités: VEROT; BEROND; JULLIEN; MARTET; ROLLAND; ALES; JOULEYVON; MOUTHIADE; MOUVIEN; MALLIER; CHANET; LOUPÈRE; BERARD; LAMBRUN; VOGNET; CUROT; BOUDON; PASCAL; MARTEL; GOUTEYRON; MOULHADE; LANGOIN; MAURIN; AUMALIER; VITAL; DELAFAGE; GASPARD; BOUGIRAUD; VIGOUROUX; SOULIER; FREZAT; VEYRAC; CHABANOL; NALLET; COLLIN; GUILLAUME; MOREL; LAURENS; BOUDINHONS.
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4486 - BENOIT ( servante )
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Localisation : F - Jura - Septmoncel / Année : 1764
Type d'acte : Naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Marie Anne BENOIT, demeurant depuis plusieurs années en la vallée commune de Mijoux (Ain), en qualité de servante, déclare avoir conçue des uvres d'Etienne BEGAD dit Le Tenier, demeurant à la combe de Mijoux, valet, une enfant illégitime prénommée Anne Claudine., cette dernière recueillie à Besançon par Claude Henry HUGON JANNIN et sa femme Marie Pierrotte BENOIT BESSON (?). Etienne BEGAD (ou BEGAT, BEGOT ?), quitta le pays et fit plusieurs métiers, il ne reconnu pas l'enfant. Les parrain et marraine d'Anne Claudine sont Claude HUGON et Claudine Marie GINDRE. On cite Marie Pierrotte DELACROIX, témoin, JANET, curé. On trouve aussi les noms de DURAND, de Saint-Claude, de GOBEREAU, de Besançon, etc.
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23421 - COSNARD ( Propriétaire )
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Localisation : Ligron / Année : 1762
Type d'acte : Enchères - Pap - A4- - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Liste d'achats aux enchères concernant la succession des défunts Julien COSNARD et Marie VIRQUIN, décédés à Ligron, représentés par Joseph LEMONNIER, journalier à Ligron. On cite, Mathurin HOUDAYER (?), charpentier à Rouen (?), Louis GAREAU (ou GARREAU), marchand à La Suze-sur-Sarthe, Jean Denis TOUROUD, garde-chasse, Pierre JULLIOT, commis facteur, le sieur POCHETON, la veuve de Jean LANDRY, Françoise BODEREAU, ces derniers de Courcelles-la-Forêt, Pierre RENAUDIN, Nicolas BAUDRY, Bernard ALLARY, François GUOIN (ou GOUIN ?), ces derniers de Saint-Jean-de-la-Motte, Pierre FOURNIER, Henry CASSET, maréchal-ferrant, ces derniers de Fouttourte (?), la veuve COSNARD, Louis BOISTARD, marchand, Michel FOUGERY, marchand, le sieur GAIGNARD, boulanger, Françoise LOISEAU femme de NICAULT, François PICHON, ces derniers de La Fotaine-Saint-Martin, Nicolas DAVAINE (ou DAVAINNE), garçon potier, Joseph GUYET, Louis LEFRANC, notaire, Estiene COTTEREAU, Jacques VEZINS (ou VESINS), garçon boulanger, Christophe POIRIER, Mathias LE BLED l'aîné, François LEDRU, Michel GAUSSURON, potier, Pierre CHOUANET (ou CHOÜASNET ?), Louis CARRÉ, Julien ORY (?), Clément LE ROYER, ces derniers de Ligron, Guillaume MERSENNE (?), de Mézeray, Sébastien LEDRU, du Plessis-en-Clermont (?), le sieur CHOISY, marchand à La Flèche, ainsi que Julien VIRQUIN, la veuve ALLIN, Pierre MOREAU, Antoine DUGUÉ, le sieur PROVOST, Pierre HAUTREUX le jeune, fils de Pierre HAUTREUX l'aîné, le sieur FOLENFANT, Pierre GOGUELET, Louis BRUNET, François BOUSSARD, la veuve Jean GALLET et la femme de Jullien JUBAULT. On cite d'autres noms.
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41957 - DIOUNET ( propriétaire )
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Localisation : Polignac / Année : 1758
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Inventaire de la capitation du mandement de Polignac, Jean DIOUNET, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: PELLISSIER; GERARD; CHARBONNIER; BONGIRAUD; PERUSSET; CHANTEMANET; VIGOUROUX; PENCHON; ROLLAND; MOULHADE; JALON; LAURENS; MAZEL; GELLET; BELON; MARGUERIT; BOUDON; LARIGOT; CHÂNUT; BARLET; OUDET; BONNETTON; FAVIER; MAZECLAD; CHANTEMERRE; BAZZET; ALLIBERT; POMMIER; GIMBERT; MASSE; FONDAT; CHANAL; DEMAND; AUDE; ROUSSET; CUOCQ; CARTAL; CERDIER; GUZIN; MASSON; SOUCHET; LAPTANT; ALEXANDRE; JIOUNET; REYNAUD; EXPERT; TROUBAT; JALON; VALADIER; MOUNECHOMINE; RUAT; FOURNIER; MALESCOT; VITAL; MARIE; LOYER; BOUNAUD; LAUDEL; AGUENARD.
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39936 - RACLE ( ? )
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Localisation : Besançon / Année : 1757
Type d'acte : Note de contrôle - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Note de contrôle pour le paiement d'une somme d'argent de quatre vingt dix neuf livres et huit sols, pour frais de signification. Pour messieurs les juges du conseil de justice de Besançon. Par Étienne PIANET, huissier aux sièges de Salins-les-Bains. Ceci afin de mettre en exécution une sentence rendue le 14 mars 1740, en faveur de Noël DANDRÉ, négociant. À l'encontre des sieurs Alexis et Antoine Joseph ROCLE de Pillemoine. Voir doc. n°39935.
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41246 - DANDRE ( négociant )
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Localisation : Besançon / Année : 1750
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Noël DANDUE, négociant demeurant à Besançon. Autres noms cités: DEVALLAIRE; MORINET; PRANET; VACLE; CHARMET.
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42558 - GRANET ( laboureur )
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Localisation : Artiguelouve / Année : 1745
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte de décès au nom de Jean GRANET, laboureur demeurant à Artiguelouve. Autres noms cités: PLAEYS; LABARTETE; PLACY.
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40977 - RACLE ( laboureur )
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Localisation : Pillemoine / Année : 1744
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Assignation à comparaître plus autres documents, au nom de Joseph RACLE. Autres noms cités: ROUX; MARTIN; LOUVIER; PELLETIER; PAJOT; LEGER; ROUSSEAU; LOUN; DUEVER; PERRIN; BOULEROZ; PROGEN; MOREL; FOURNIER; PROGIN; PIANET; OLIVIER; RAMBOS; RATTE; COMBETTE; SERCHET; PAGET; COURDIER; RAJOT; BALLOT; FRANLIN; DEVATTE.
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26501 - ROUGIER ( ? )
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Localisation : France / Année : 1735
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
On cite les testaments de Catherine FAURE, Pierre LOURADOUR, Jean GARRY, Michel VERDIER, Gabrielle ROUGIER, d'Amable OLLIER, Gilbert BELLON, Catherine REBEYROLLES, Martin REBEIX, Pierre FRAISSE, Jeanne MAREIX, Antoine BESSE, Jeanne LECLERC, Jean ROCHE, Pierre MANET, Jeanne MOREAU, Léonarde VARRET, Jeanne REYNAUD, Pierre BAJOU, Jean BREILHAUD, Jacques BRUGIÈRE, Martial THOMAS, Jean MALLET, Gabrielle DIF, Jean TIXIER et plusiers autres. Peut-être Auvergne. Document de 1735 à 1768.
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42187 - RAMIN ( marchande )
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Localisation : Vernet / Année : 1734
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Françoise RAMIN, marchande demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRENET; LOUIS; JOUANET; DESBREST. Tampon du timbre.
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24803 - PIANET ( ? )
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Localisation : Availles-Limouzine / Année : 1719
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Louis François d'ARCHIAT, baron de MONTENAT, seigneur de SÉRIERS, ROYÈRES et autres lieux, colonel de cavalerie, d'une part, et Jean de LA RIBABIÈRE (ou de LA RIBAUDIÈRE, de LA RIBADIÈRE ?), seigneur de BRELANGER (?), Toussaint PIANET, d'Availles, et autres. On cite DARDILLAT.
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42122 - LAFOND ( vigneron )
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Localisation : Vernet / Année : 1717
Type d'acte : transaction - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Transaction au nom de Gilbert LAFFOND, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRANET; FOUGLE; SOISSON; DELAGRAUT; JOUASSÉ; PHILIPON; JUVÉ; GUINARD; CORNIL; DEGANS. Tampon du timbre.
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40986 - MONNOYEUR ( marchant )
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Localisation : Cize / Année : 1713
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Grosse de partage fait au nom de Nicolas MONNOYEUR. Autres noms cités: GRANDOT; LABAUD; MICHAUD; GINDRE; MARTIN; BILLOT; DUMONS; PROST; PIANET; MANTEAU.
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7809 - MANSSON ( ? )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Martigues / Année : 1707
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Hellene MANSSON (?), veuve, et autres. On nomme Louis Joseph duc de VENDOME de MERCOEUR et d'ESTEMPES, prince d'Anet et de Martigues, on trouve les noms de MARTIN, et autres.
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26633 - MONTEL ( Métayer )
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Localisation : Allanche / Année : 1692
Type d'acte : Livre de reinages - Pap - A5- - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Livre des reinages de la paroisse de Chanet (aujourd'hui Allanche) et des communes alentour, pour l'année 1692, contenant les noms des rois et reines suivants : Pierre CORNET, Marie VERDIER, Jeanne BOURZES, Pierre DEVEZE, Jeanne VEDRY épouse d'Étienne NEYRAC, Léonard RANEILLAC (ou RANCILLAC ?), Marguerite MAGY, Anne BUSCHON, Jacques LERON, Jeanne ALBARET, Hélène PELEGRY, Jean BRUGEYROLLES, Sébastienne AUBIGHOUX, Jeanne AUBJOUX femme d'Étienne COMBES, Jean SOLIGNAC, Marie LA GUILLETTE, Pierrto DE JOURDOT (ou DE JURDOT), Agnès REYNAUD, Jeanne GIRALDON, Jeanne ROUX, Françoise GRENIER, Jeanne LA TALOZE, Delphine FORGES, Jeanne RODDE (ou RODE), Claude MAIGNE, Jean GRANET, Jeanne MICHEL, Laurent BARATIER, Pierre GAILLARD, Girald CHASTEL, Jeanne SAGHOT (?) femme de Laurent ALDABERT, Robert CHARMEUSE (?), Joseph ROUBY, Anne VIGIER, Guillaume JARRIE (ou JARRY), Jeanne COLLANDRES, Marie DENOZE (?), LA JOURDONNE, Cathreine GALERAND, Françoise LAMPRES, Catherine DELEUZY, Joseph DE VÈZE, DELAGARDE, Antoinette BOYER, Jean METAYER, Gabrielle CUSSAC femme de Jean FORGES, Marguerite MAGE, Jean COURNET époux de Gabrielle DELTOUR, Bernard MONTEL,Jean NICOLAS, Étienne ANDRAUD, Pierre MERLE, et autres noms. Voir doc. 26634 à 26637.
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765 - GRIGNAN (De) ( comte )
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Localisation : F - Vaucluse - Avignon / Année : 1689
Type d'acte : Rôle - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Rôle des habitants de St Romanet qui ont remis leurs armes après la visite de Mr. SOLLERY enseigne des gardes de Mr. De GRIGNAN. Sont cités : MOURRALIS, André AUBERY fils de feu Alexandre, Robert BUFANNER. certifié par PARANEAU.
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26637 - RODDE ( Prêtre )
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Localisation : Allanche / Année : 1687
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Antoine RODDE, prêtre et curé de Chanet (Allanche), et Jacques MUNIER (MUSNIER ?), maître sculpteur à Murat (Cantal). Voir doc. 26633.
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21594 - CHANET ? ( propriétaire )
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Localisation : F - Puy-de-Dôme - Mazoires / Année : 1682
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Faite par Françoise CHANET (?), fille de feu François, de la ville de Mazoires. On cite d'autres noms.
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26635 - NEYRAT ( Vacher )
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Localisation : Allanche / Année : 1676
Type d'acte : Livre de reinages - Pap - A5- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Livre des reinages de la paroisse de Chanet (aujourd'hui Allanche) et des communes alentour, pour l'année 1692, contenant les noms des rois et reines suivants : Pierre RODDE, Guillaume VERDIER, Agnès GRENIER (ou GRANIER), Pierre GIRALDON, Antoinette AUVRE (?), Denis BRÉCHON (ou BRESCHON), Laurent DECOURNET, Joseph RANEILLAC, Antoine MARTIN, Jacques VEDRY, Jean SOLLINAC, Guillaume JARRIE, Pierre DEMICHEL, Joseph DE FEYDIT, Jacques LERON, Marguerite DE BETHEL, Jacques VÉZIN, Jean FORGES, Jeanne FAYET, Pierre ALBARET, Clauda ROUX, Guillaume BUSCHON (ou BÛCHON), Margot D'ALBY, Pierre VACHER, Joseph MALLET, Antoinette COLLANDRER, Claude VIGOUROUX, LAGARDE, Étienne NEYRAT (ou NEYRAC), Blaise ARMANDET, Catherine RICHARD, Guillaume DE VÈZE, Agnès MOURET, Siméon CHAZELON, Pierre GAILLARD, Pierre MAIGNE, Jeanne ALDABERT, Jean GRANET, Jean BOUVIER, Jean MERLE, Joseph ROUBY, Agnès BERTRANDOU, Antoine BOYER, Bertrand SAVIGNAC, Antoine VIALET, Françoise LAMPRES, Gaspard GAILLAND (?), Jeanne GELY, LA CORNETTE, Antoinette DEVEZE, Agnès REYNAULD, Jean BRUGEYROLLES, Agnès DELEUZY, Marie SOLINHAC, Pierre CHABRIER, Étienne COMBES, Françoise VIALLET et autres. Voir doc. 26633.
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26634 - RODDE ( Prêtre )
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Localisation : Allanche / Année : 1676
Type d'acte : État de comptes - Pap - A5- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
État de compte des années 1676 à 1709 concernant les reinages (doc.26633 et 26635) de la partoisse de Chanet (Allanche). On cite RODDE, curé dudit lieu.
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9023 - CADE ( consul )
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Localisation : F - Ardèche - Saint-Marcel-d''Ardèche / Année : 1668
Type d'acte : Rôle de taille - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Recouvrement de la taille royale à Saint-Marcel-d'Ardèche. Liste des imposés et montant de l'imposition. Patronymes cités : CADE, ALZAS, CHABAS, SOULIER, GUILLEN, BASSET, JUSTAMOND, RADAL, CHABROLLIN, MARION, HUGUON, LACANAL, BELEGARDE, SIX, TEYSSIER, GARIDEL, GUILHAUME, BOYSSON, GASCHET, MASSEBEUF, FUMAT, THIBON, ROULLET, COUPON, ANCELLIN, COMPTE, CHANNAC, MOULIN, DELAYGUE, FLOTTE,ROUSTAUD, ROUSTANNE, FAURE, FONTBONNE, CROUZET, DUBOIX, BRISSET, CHARIER, PASCAL, CARRET, AYMARD, BURZET, PEYRET, DELAIGUE, TEULOLLE, LACROZE, GRANIER, BARNOUIN, JUSTENC, JUSTENCE, FABRE, CHIBRAN, LAVILLE, CUBLIER, CABIAC, CLUZEL, PALLIERE, BEZIER, DOUX, MARTINET, RAOUX, CORDIER, GAMONNE, BRUN, RIEUBON, SALLADIN, YECARD, AMBLARD, CHANNAIL, TOLLOBRE, CHASSANET, GUEYE,MONYCOGNIOL, CEZARD, MOURET, DUCHIER, BRUNEL, ESCOFFIER, AULIAN, BROCHIN, etc.
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39500 - BAUGY ( Procureur )
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Localisation : Moulins / Année : 1650
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Document récrit. Transcription anonyme non daté. Contrat de mariage entre: 1°) Antoine BOUGY, procureur en la maréchaussée de Bourdonnais et siège présidial de Moulins, fils de Gervais BOUGGY, et de Péronnelle RANCY. Et, 2°) Jeanne VIGIER, fille de François VIGIER, notaire, et de Louise ROUGNON, tous demeurant Moulins. Autres noms cités: Jean BARDON, écuyer de Bellesme, conseiller du Roy; Rémy DANET, conseiller du Roy; Étienne et Philippe GENIN, avocats en parlement; Jean HUBERT; procureur; Claude VIGIERavocat en parlement, frère de la future; Gabriel ROUGNON, sieur de Salyan; François et Nicolas DEBAN. Documents agrafés.
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26271 - BRETON ( ? )
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Localisation : France / Année : 1643
Type d'acte : Registre - Pap - A4+ - 30 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
On trouve les noms de Claude BRETON, Christophe BOUGANET (ou BOUGAULT, BOUGAUT ?), Robert BIRRART (ou GIRRART ?), Mathurin BAGAY (ou LAGAY ?), Alain LANTAIS (ou LAUTAIS ?), François REGNAULT; Guillaume TARROZ (ou TAROZ ?), Jean LEBIGOT, Jean DURANT, et plusieurs autres.
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22903 - LEGROS ( Scieur )
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Localisation : Anet / Année : ?
Type d'acte : Dette - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre LEGROS, scieur, d'Anet (?), et le comte de REISET. Voir doc. 22866.
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26636 - CONCHES ( ? )
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Localisation : Allanche / Année : ?
Type d'acte : Mémoire - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Mémoire de la paroisse d'Allanche (anciennement Chanet, XVIIe siècle), où l'on trouve le nom de Jean de CONCHES (ou DECONCHES ?). Voir doc. 26633.
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39940 - PERRIN ( ? )
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Localisation : ??? - - Montanet / Année :
Type d'acte : État de dépense - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État de dépense dans la composition du dossier de succession de Claude PERRIN. Mention de jugement arbitral en date du 14 Nivôse de l'an dix (14 décembre 1801). Tampon du timbre.
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43741 - BONDENET ( propriétaire )
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Localisation : Besançon / Année :
Type d'acte : cadastre - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Plan de propriété au nom de monsieur BONDENET, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: ORSAT; VANET; MARÉCHAL.
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