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9 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
2740 - MAUFREY ( tisseur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Anjoutey / Année : 1891
Type d'acte : Jugement - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne monsieur MAUFREY, d'Anjoutey, et Jean-Claude ALPHONSE, à Anjoutey. Fait pour monsieur TABOUREAU, greffier à Belfort, par A. HEIDET, huissier à Giromagny.

2908 - ROY ( cultivateur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Anjoutey / Année : 1870
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Xavier ROY, cultivateur à Anjoutey, ainsi qu'Alexis ARTEL et Marie DIDIER sa femme, de Petitmagny. Document avec plusieurs autres noms et en partie imprimé.

1580 - SAUVAGEOT ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Anjoutey / Année : 1851
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Accusés d'avoir agressé Auguste BEGUE (avec accent grave sur le premier e), de Roppe, dans un bois près Anjoutey. Voir doc. 1575. Contre Vendelin SAUVAGEOT, 11 ans, Prosper PERREZ, 12 ans, Pierre Joseph MOUNIER, 10 ans, François MATTHEY, 13 ans, et Jean MOUNIER, fils de Thomas.

3829 - MERLET ( tisserand )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Anjoutey / Année : 1851
Type d'acte : Information - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Thiébaut MERLET (?), tisserand et journalier né et demeurant à Anjoutey. En partie imprimé. On cite d'autres noms.

10654 - PERREZ ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Anjoutey / Année : 1851
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Jean HORNY et Michel MEYER, gendarmes à Giromagny, constatant l'arrestation de Prosper PERREZ, Jean MONNIER-DUPONT, Vendelin SAUVAGEOT, François MATHEY dit 'Sauvageot' et Pierre MONNIER de la commune d'Anjoutey, en vertu d'un mandat d'amener.

2870 - TISSERAND ( garde champêtre )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Anjoutey / Année : 1848
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dressé par François TISSERAND, garde champêtre à Anjoutey, contre Xavier HAUTBERG. On cite Xavier MONNIER, cultivateur, fils de François, tous d'Anjoutey.

2861 - CHAPPUIS ( maire )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Anjoutey / Année : 1848
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par le maire d'Anjoutey, François Xavier Nicolas CHAPPUIS, contre Xavier HAUTBERG de la même commune.

2869 - HAUTBERG ( ? )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Anjoutey / Année : 1848
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A propos d'un procès entre le sieur HAUTBERG, d'Anjoutey, et le sieur MATZ, de Colmar.

1485 - DUVERNOIS ( entrepreneur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bessoncourt / Année : 1847
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Xavier PETIT, maréchal-ferrant à Belfort, Jean-Pierre CLERE, boucher à Anjoutey, Vendelin CHAPPUIS, maréchal-ferrant à Anjoutey, Laurent JAGER, maçon à Anjoutey, Auguste STRACK, tailleur de pi Jean-Claude DUVERNOIS, entrepreneur de travaux publics à Bessoncourt, déclare avoir été volé (9 mars 1847).