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26665 - CHAINE ( Avoué )
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Localisation : Lyon / Année : 1915
Type d'acte : Nomination - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
En faveur de Léon CHAINE, avoué à Lyon, pour la succession de feu Jules PAILLET, négociant audit lieu, décédé en 1914. On trouve les noms de MERMAND, BOITEUX, BERTHOLIER, GABUTEAU, ALBRIEUX, BARRUEL, BERGERON, PELISSON, PERRIER, POULY, REY, GIRARD, RICHOUD, PLATET, RUPTIER, SEILIGMAN, SERVAJEAN, VACHERON, VEYRET, BERNARD-LEVY, BOIRON-VIGNAT, BOLLACK, GEISSMANN, MONGET, CHAMPAGNE, DEFOURNAL, DESRAYAUD, DESLOIRES, DOUSSON, DUFOUR, DUMAS, FRANÇOIS, GILLIBERT, JOUD, HUSSON, KAHN, LOUOT, MOREL, tous demeurant Lyon, et de la veuve BIDARD à Saint-Omer, DESGOUTTES à Cholet, FONTENAY à Sailly, FRACHON à Annonay, WYS-MULLER et OHRESSER à Paris, LEVY, MULIE et TESSE à Lille. Document dactylographié.
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45287 - PONSON ( entrepreneur )
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Localisation : Annonay / Année : 1887
Type d'acte : Avis de comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Avis de comparution au nom de Émile PONSON, fabricant de colle demeurant à Annonay. Autre nom cité : BRUN. Tampon du timbre.
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36734 - TROUILHAS ( Propriétaire )
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Localisation : Payzac / Année : 1864
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscriptions d'hypothèques. Contre Justin TROUILHAS, propriétaire, demeurant Payzac. Et Firmin TROUILHAS, son fils, propriétaire, demeurant même commune. Au profit de Eulalie GARILHE, veuve GARIDEL. 1°) Inscription en date de 1857. Jules GARIDEL, docteur, demeurant à Annonay, subrogé aux hypothèques de Rose Angèle GARIDEL sa soeur, veuve de Julien TROUILHAS, demeurant même commune. 2°) Au profit de Jules GARIDEL, contre Julien TROUILHAS. 3°) Bordereau de créance, 1857. Au profit de Maurice BOISSON, propriétaire, demeurant Chassagne. 4°) Inscription d'hypothèque, 1858. Au profit de Jean François Scipion DESCHANEL, avocat, demeurant Largentière, contre les mêmes personnes. 5°) Idem. 6°) Bordereau de créance, 1860. Au profit de Louis BEAUSSIER, ancien avoué, rentier, demeurant Largentière. Contre Rose Angèle GARIDEL, ménagère, demeurant à Barzac, tutrice d'Herma Mélina Elisabeth TROUILHAS, sa fille. Autres noms cités dans l'acte 6, Léonce TROUILHAS, épouse d'Henri TROUILHAS, contre Firmin TROUILHAS, tous cultivateurs, demeurant commune de Payzac. 7°) De 1861, idem à l'acte 1. 8°) Bordereau de créance en renouvellement, 1862. Au profit de Henri SUGIER, propriétaire, demeurant aux Vans. 9°) Bordereau de créance, 1863. Au profit de Joseph Simon BOLZE, propriétaire demeurant audit lieu de la Ribeyre, commune d'Assions. A l'encontre des successeurs TROUILHAS. 10°) Idem, au profit de Jean François Scipion DESCHANEL, avocat, demeurant à Largentière. 11°) Inscription d'hypothèque au profit de Joseph VITALIS, propriétaire, demeurant à Barzac, commune de Paysac. Tampon du timbre. Voir n° 36755.
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36816 - NICOD ( Négociant )
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Localisation : Annonay / Année : 1859
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Dénonce de Protêt. Assignation à comparaître. Par NICOD et fils, négociants à Annonay. Ainsi que, GIRAUD père et fils. Et CHAPIER, banqier. Tous demeurant à Annonay. Contre Jean Lous DELEUZE, buraliste et marchand de graines de vers à soie, demeurant à Blachère. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier résidant à Joyeuse. Tampon du timbre. Voir documen n°36814.
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37923 - BERGER ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Dardilly / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un pré, situé sur le territoire de Bouquin, commune de Dardilly. Par Jean Claude BERGER, propriétaire cultivateur, époux de Marie VULDY, demeurant commune de Dardilly. Pour l'acquéreur, Gérome CHEVALIER, propriétaire cultivateur, demeurant aussi à Dardilly, auddit lieu du Bouquin, même commune. Autres noms cités, Jean Ennemond Richard LIOUD, propriétaire, demeurant à Annonay (Ardêche). Me CHERBLANC, notaire à Lyon. François BERNARD, cordonnier, et Claude DUCLOS, débitant de tabac, témoins appelés, demeurant à Dardilly. Tampons du timbre, et du notaire. Acte dressé par Me Jacques Antoine COSTE, notaire à Dardilly. Document relié.
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39845 - PASCAL ( Rentier )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1830
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
États d'inscriptions d'hypothèques, par COLLIN, Conservateur des hypothèques au bureau de Saint-Étienne. Contre : Antoine PASCAL, propriétaire-rentier, ex-négociant, demeurant à Saint-Étienne (Loire). Ainsi que, DARTOIS, et Antoinette CHALEYER, débiteur solidaire. Au profit : Jean Pierre LEMPEREUR, négociant demeurant à Lyon. Autre nom cité : BELOTHI Joint au document une seconde inscription d'hypothèque, contre la succession PASCAL, demeurant rue d'Artois à Saint-Étienne, et au profit de Marie Madelaine LATOUR, veuve de Charles MOULY, et pour sa légation : Rémi Nicolas CAYRE, médecin, et son épouse, Françoise Angélique MOULY; Hyppolite MOULY, légiste, tous demeurant Firmini; Jean Baptiste Daniel DUMAS, géomêtre, et son épouse Françoise Olimpe MOULY, demeurant Annonay. Tampon du timbre.
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24371 - CHAUDY ( Marchand )
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Localisation : Communay / Année : 1779
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Louis CHAUDY, marchand demeurant à Communay puis à Villefranche, ainsi que Louis PERRIN, propriétaire et cultivateur à Communay, Marie Madelaine FROTTIER CHAMBONAS, veuve de Jean Antoine de SERRE, résidant à Annonay. On cite d'autres noms. Document partiellement imprimé.
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