Localisation : Sainte-Foy-lès-Lyon / Année : 1931
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Félix FAURE, employé des chemins de fer à Saint-Genis-Laval, époux de Madeleine Mélanie Anne ANSELME, et Maxime AUGUSTIN, employé aux chemins de fer à Saint-Foy-lès-Lyon. On cite d'autres noms. Document dactylographié.

Localisation : Anse / Année : 1928
Type d'acte : Acte de notoriété - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de notoriété au nom de Jean-Claude BOISSONNAT, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont. Acte dressé par Me THABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: GOUJON; CAILLOT; LACROIX; SABY; GIRAUD; CHERBLANC; FREROT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Amiens / Année : 1908
Type d'acte : Déclaration de décès - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Déclaration de décès. Par Marie Athénaïse VENTE, épouse de Jacques Anselme DUMÉNIL, propriétaire demeurant à Amiens, 23 boulevard Barabant. Concerne le décès d'Émilie Félicité HAUTOY, sans profession, demeurant à Amiens, 12 rue Delambre, veuve de Honoré Clément MICHEL. La défunte laissant pour seule héritière, Marie Amélie Jeanne MICHEL, sa fille. Signature lisible: VENTE. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire Me DERIENCOURT, demeurant Amiens. (Mention d'une rectification, texte écrit en diagonale sur la première page, au crayon gras bleu, puis barré).

Localisation : Saint-Servant / Année : 1901
Type d'acte : Décharge de legs - Pap - A4 - 32 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Décharge de legs concernant Ernest Armand Anselme Senné-Desjardins, Georgine Léonide Joséphine Lelièvre, Angèle Victorine Marie Cottereau (veuve de Alexis Jacques julien Ollivier) suite au décès de cete dernière.

Localisation : Amiens / Année : 1894
Type d'acte : Attestation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Attestation de Julien BATTEUX, demeurant place du marché de Lanselles. Reconnance pour cession d'une maison, située au 40 de la rue Castille à Amiens. Acte dactylographié. Signature lisible BATTEUX. Tampon du timbre. Tampon de la ville d'Amiens.

Localisation : Le Mans / Année : 1891
Type d'acte : Constation de dégats - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Constatation des dégats, suite à des travaux. Au préjudice d'une maison, située 84 avenue de Ponthéne(?), au Mans et appartenant à Mme la veuve POIRIER, propriétaire. Maison occupée par MAIGE (?), épicier et marchand. Autre nom cité, Anselme RUBILLARD, propriétaire, maire de la ville du Mans. Acte dressé par Me Émile Isidore DESCLÉS, huissier demeurant au Mans. Tampon de papier spécial. Signatures illisibles. Voir document n°37747.

Localisation : Anse / Année : 1889
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Marie MAGNY, rentière demeurant à Belmont. Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: GOURD; SATIN; PRADIER; AZAMBRE; ROUDON; ZUMKELLER; BLAIN; PALAMARINGUE; COLOMB; MARTIN; CHIZALET; ROPOSTE; MAGNAND; BERTRAND; ANDRILLAT; SALAGNAT; PAPILLON; MAÎTRE; MARTIN; PÉROL; GILLLET; CHIZALET; BERTRAND; BOULET; MARDUEL; GUICHARD; JASPAR; LAMBERT; SOHIER; ROGIE; PANTENIER; CHRISTMANN; LEFÈVRE; GILBERT; GAYOT; DEMARQUAY; PRADIER; FORNIER; POINT; LOUBET; CHAUDAT; CURTY; AGRAIN; BLAIN; PITAVAL; DREVET; ANDRIOT; SIMAND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : ??? - - Belmont / Année : 1888
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges, procès verbal d'adjudication. Concerne un fonds en nature de vignes, terres, prés, pâturages et rochers, avec bâtiment d'exploitation et habitation, situés sur le territoire des Varennes, commune de Belmont, (Rhône). Par Henri RENAUD, et Marie DISPOT, sa veuve, demeurant à Belmont, (Rhône). Lesquels ont cinq, enfants; Céline, Pauline, Clément Louis et Alexand90re RENAUD, enfants issus du mariage avec Henri RENAUD. Et de Henri François RENAUD, provenant du premier mariage de Henri RENAUD, avec Marie BROSSARD, ayant Isidore DISPOT, veloutier, comme tuteur, demeurant Arbresle, et subrogé tuteur, Augustin Édouard DESSEY, négociant à Chaussin, (Jura). Vente ayant lieu à Chazay-d'Azergues. Jugement ordonnant le partage et liquidation, de la communauté ayant existée entre Marie DISPOT, et Henri RENAUD. Désignation des biens vendus. Notification de l'origine des propriétés. Convention de vente. Pour l'acquéreur, Antoine GOURD, négociant, demeurant à Lyon Vaise, 39 avenue de l'Abattoir. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Joseph Marie TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, (Rhône). Tampon du notaire. Document cousu. Voir document 38445.

Localisation : Anse / Année : 1885
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un vieux bâtiment en ruine au nom de Antoine SYLVESTRE, propriétaire-cultivateur demeurant à Lozane-d'Azergues. Acte dressé par Me THABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: GUIGOUD; MAZET; PALMIER; GILLET; PIN; LAVIOLETTE; PÉCHET; DARDEYGNE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Aulnoy / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Citation à comparaître. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête de Victorine PRON, propriétaire demeurant à Aulnoy (Aube). Contre, Anselme PONTON, cultivateur, demeurant à Chapelaine. Pour prix d'une créance d'un loyer sur deux années. Un timbre "Dimension" de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Le Creusot / Année : 1877
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des frais au nom de monsieur BUISSON, ouvrier demeurant à Le-Creusot. Autres noms cités : LARAGÉ; REGNAULT; MOREL; DEZATY; CHAUMY; PANSENOT; BRUGNAUX; BOUILLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Le Mans / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison avec jardin, située au Mans, 5 rue Scarron. Par Anselme Maurice RUBILLARD, expert, demeurant rue d'Arcole au Mans, mandataire de Jacques François CALU, (le vendeur), propriétaire, ancien entrepreneur, demeurant Le Mans, 6 rue Auvray. Pour l'acquéreur, Alfred René PAPILLON, marchand épicier, époux de Honorine LÉGERE, demeurant même commune. Autres noms cités, Gustave Pierre VATEL, employé au chemin de fer de l'Ouest, époux de Arsène Clarisse ARGENTON, demeurant même commune, anciens propriétaires. Jean Louis LELON (?), rentier, demeurant au Mans, et Louis PAPIN, marchand, demeurant à Surfonds, (tous deux créanciers). Claude Thomas VATEL, ancien propriétaire, demeurant au Mans, époux de Louise COLLET, ayant pour héritier Gustave Pierre VATEL. Autre enfant VATEL, Thomas Philibert, peintre demeurant à Paris. Ce document comporte de nombreux noms, pour la plupart issus d'inscriptions hypothècaires. Joint au document, 2 certificat de la conservation des hypothèques du Mans. Tampon du timbre. Acte dressé par Me LEROY, notaire demeurant au Mans. Tampon du notaire, et de la Conservation des Hypothèques. Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1863
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un fonds en nature de vigne, situé sur la commune de Lozane-d'Azergues, territoire de Brosses. Par Jean Paul BURNIER, propriétaire rentier, époux de Marie MASSOUD (?), demeurant à Lyon, quartier de la Croix-Rousse, 13 motée Ray. Et Pierrette BURNIER, veuve en premières noces d'Antoine GUERIN, propiétaire cultivateur, demeurant à Chatillon-d'Azergues, canton du Bois d'Oingt. Pour l'acquéreur, Nicolas CARRET, propriétaire cultivateur, demeurant à Civrieux-d'Azergue, canton de Limonest. Autres noms cités, Antoine MARDUEL, charron, et Barthélémy LAVIOLETTE, bourrelier, témoins appelés, demeurant tous deux à Chasay-d'Azergues. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, (Rhône). Document relié.

Localisation : Couptrain / Année : 1859
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble de notes, lettres, décharge, etc., concernant maître JOÜON, notaire à Nantes, la succession RIGAULT liquidée par maître JOZON, notaire à Paris, Henri PLANÇON, avoué, Pierre-Amédée CHAMPION, notaire, Michel-François GUESDON, propriétaire époux de feue Clotilde RIGAULT, parents de Anselme-Michel-Jean-Jacques GUESDON et d'Anne GUESDON, Marie BABIN, tous ces derniers de Couptrain, A. DELÉLÉE-PRÉHAUT, et autres.

Localisation : Chandolas / Année : 1858
Type d'acte : Citation de paiement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation en paiement. Pour Joseph PANSET, tailleur d'habits, demeurant à Chandolas. Contre JEAN bAPTISTE jeannot, cultivateur demeurant à Chandolas. Autres noms cités, Joseph DELEUZE, cultivateur et fermier, demeurant même commune, Prosper CHAMPETIER. SALEL. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier auprès du Tribunal Civil de Largentière. Tampons, timbre et huissier.

Localisation : Lyon / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Nicolas BERJON, propriétaire, cultivateur, demeurant à Chazay-d'azergues. Pour Pierre Marie MAGNY, restaurateur à Lyon, 4 rue d'Algérie. Concerne une sentence d'adjudication, rendue au Trbunal Civil de Villefranche, et expropriation forcée de Pierre DÉCRAND, fils, comme héritier de Pierre DÉCRAND, son père, tous deux propriétaires, cultivateurs, demeurant Belmont. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire de Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Signature lisible, MAZET. Voir document n°38443, 38447, 38448.

Localisation : Anse / Année : 1855
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 41 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche/Saône au nom de Pierre BÉRARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont. Autres noms cités: DÉCRAND; NINJON; GREPPO; RAYMOND; DENOGEL; BROSSETTE; PAQUET; BOUCHERIE; MAJET; MAGNY; CORSAUD; BALMOND; NACHURY; COTTON; PREL; CHAPONNY; CHAZAY; DUNOIZAN; MINJON; ALLEJARD; CHAUCHAS; ROYÉ; BELLIARD; ROBERT; FAYARD; BAUDON; BEDIN; GUILLOT; GAMICHON; ROBERT; FAURAX; LALIVE; MOREL; MOUL; FAYARD; DELUCHARME. Tampon du timbre. Document relié par coutres.

Localisation : Chazay / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pré et terre, appelé "Grande-Montagne", situé sur la commune de Limonest, territoire de Marcelle. par Adrienne DUMAS, et son époux, Jacques BUY, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, canton de Lionest. Et Antoine GAILLARD, domestique, demeurant Cazay, chez PAGANY. Pour l'acquéreur, Antoine RITTON, horticulteur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Claude MONIER, bourrelier, et Jean Claude LEFÈVRE, épicier, tous deux témoins appelés, demeurant à Chazay-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZER, notaire demeurant à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Document cousu.

Localisation : Belmont / Année : 1852
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage des biens immobiliers, après le décès de Marie ROMY, épouse en secondes noces de DÉCRAND, père. Pour ses héritiers, Jeanne DUMAS, épouse de Noël CORSANT, propriétaire, cultivateur, demeurant Marcy-sur-Ance. Claire DUMAS, épouse de Fleury BALMONT, propriétaire, cultivateur, demeurant à Sarcey, canton de Larbresle. Pierre DÉCRAND, fils, propriétaire, cultivateur, demeurant Belmont. Pierre DÉCRAND, père, propriétaire, cultivateur, demeurant Belmont. Division en quatre lots. Description des biens. Autres noms cités, François MALLET, perruquier, et Michel PÉCHET, chef d'institution, tous deux témoins appelés, demeurant Chazey-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, département du Rhône. Signature lisible, du notaire. Joint au document une petite note, composée d'une phrase. Document cousu. Voir document n°38447, 38448, 38449.

Localisation : F - Hérault - Tourbes / Année : 1850
Type d'acte : Ordre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Ordre de MESTRE fils, de Tourbes, à JANSEN, de Sète, de remettre une facture à PEYTAL.

Localisation : Clerval / Année : 1846
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommations, Assignations, et extraits de Minutes, de signification de jugement, et jugement. Joint aux documents, signification d'expertise, de l'architecte CLERC. Concerne des travaux pour le bon écoulement des eaux pluviales, ainsi qu'un jugement pour la reconstruction d'un mur de séparation en cause de dégration de lieu d'habitation. Par Anselme COTTARD, huissier, demeurant à Clerval. Contre Sébastien PINAIRE, propriétaire, et artiste vétérinaire, demeurant à Clerval. Et Mélitine COTTARD, épouse de PINAIRE, propriétaire, demeurant même lieu. Signatures lisibles, JAVEY, avoué du requérant Me COTTARD, demeurant à Baume. VONIN, avoué de PINAIRE, demeurant Baume. Tampons du timbre, et de l'avoué VONIN. Voir document n°38118.

Localisation : Clerval / Année : 1843
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Anne Françoise Charlotte BRIOT, de Clerval, épouse COTTARD. Pour ses enfants, Mèlitine COTTARD, (sa fille); Anselme COTTARD, (fils); Théodule COTTARD, (son frère). Autres noms cités, Jean Pierre PROST, commis-greffier, de l'arrondissement de Baume; Me Étienne Marcellin MERCIER, notaire demeurant à Baume; Jean François BOBILIER, président du Tribunal de Première Instance à Baume-les-Dames. Tampons du timbre, et du notaire.

Localisation : F - Hérault - Sète / Année : 1842
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre envoyée par monsieur METZGER, depuis Linköping (Suède), à monsieur JANSEN résidant à Sète. On cite d'autres noms.

Localisation : Lucenay / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de fonds de terres, vignes et bâtiment, situés sur le territoire d'Yrouerre. Par, Charles BAS, agriculteur, époux de Marie Françoise DANRÉE, demeurant à Lucenay, canton d'Anse, département du Rhône. Pour l'acquéreur Pierre PROPHTE, cabaretier, demeurant à Yrouerre. Autres noms cités, François COPPIN, et Edme Jean BABEUILLE, tous deux greffier à Yrouerre, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis DUBOIS, notaire demeurant à Vivières dans l'Yonne. Document relié. Voir documents n°37423 et 37424.

Localisation : Soudé / Année : 1835
Type d'acte : Apposition de scellées - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Apposition de scellées, sur les effets mobiliers de la défunte, Marie Jeanne LÉGÉ, veuve d'André LEGRIS, domicilié à Soudé-Notre-Dame. Autres noms cités : Gerasime LEGRIS, cultivateur, demeurant à la ferme de Théobol; Ambroise LEGRIS, demeurant avec la défunte, sa mère; Thérèse LEGRIS, épouse de Champy, tailleur d'habits, demeurant fère-Champenoise; Hortanse LEGRIS. Mention de l'inventaire. Signatures lisibles : Gerasime LEGRIS; Ambroise LEGRIS; Thérèse LEGRIS; Hortanse LEGRIS; ROYER-LEHERLE, juge de paix et son greffier, LACROIX. Tampon du timbre. Voir doc. n°39885,39898, 39915, 39921.

Localisation : Soudé / Année : 1835
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères, de biens appartenant aux héritiers de la défunte Marie jeanne LÉGÉ, épouse d'André LEGRIS, du canton de Sompuis. À la requête des cohéritiers Médar Gérazime LEGRIS, cultivateur, demeurant même commune. Tuteur de ses frères et soeurs. Vente mobilière. DésignationS des objets mobiliers ainsi que les prix et les acquéreurs. Nombreux noms cités de co-héritiers, dont les plus lisibles, Hortance LEGRIS; François Basile CHAMPY, tailleur d'habits, époux de Thérèse Scholastique LEGRIS; Alexandre LÉGÉ, frère de la défunte; Augustin MATAUCHEK; Ambroise LEGRIS; Hortanse LEGRIS; Ciprien JACQUEMIN; GALLOIS. Acte dressé par Antoine LACROIX, greffier de la justice de paix du canton de Sompuis. Tampon du timbre. Documents reliés par coutures. Voir doc. n°39370, 39885, 39898, 39921.

Localisation : fère-champ* / Année : 1835
Type d'acte : Apposition de scellées - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Apposition de scellées, sur les effets mobiliers de la défunte, Marie Jeanne LÉGÉ, veuve d'André LEGRIS, domicilié à Soudé-Notre-Dame. Autres noms cités : Gerasime LEGRIS, cultivateur, demeurant à la ferme de Théobol; Ambroise LEGRIS, demeurant avec la défunte, sa mère; Thérèse LEGRIS, épouse de Champy, tailleur d'habits, demeurant fère-Champenoise; Hortanse LEGRIS. Mention de l'inventaire. Signatures lisibles : Gerasime LEGRIS; Ambroise LEGRIS; Thérèse LEGRIS; Hortanse LEGRIS; ROYER-LEHERLE, juge de paix et son greffier, LACROIX. Tampon du timbre. Voir doc. n°39885,39898, 39915, 39921.

Localisation : Épiais / Année : 1832
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente de terre labourable, située commune d'Epiais. Par les héritiers de Marie GRILLON, (journalière), ayant eut trois maris, Louis PETIT, Jacques VAUDOUR et Pierre MESTIVIER. Pour les héritiers, 1°) Marie Pierre GRILLON, veuve en premières noces de Pierre LORÉ, puis en secondes noces de Pierre LAUNUY, demeurant à Villeromain, (cousine de Marie GRILLON). 2°) Antoine Nicolas COUVRAY(?), cordonnier et propriétaire, demeurant commune de Selommes, au nom de Laurent GRILLON, ancien journalier, demeurant à Onzain. 3°) Marie TONDEREAU, veuve de Jacques AUGER, de son vivant tonnellier, demeurant à Oucques. 4°) Toussaint Joseph GALLOIS, propriétaire, époux de Madeleine TONDEREAU, et agissant au nom de Anne TONDEREAU, demeurant à Selommes. 5°) Etienne MANSEAU, propriétaire demeurant à Renay, agissant au nom de Jacques TONDEREAU. 6°) Charles RIVIÈRE, cuiltivateur, demeurant commune d'Epiais, mandataire de Anne TONEREAU. Pierre MORIN, cultivateur fermier, demeurant à Faye, mandataire de Louis TONDEREAU, son frère ancien domestique demeurant à Paris. 8°) François TONDEREAU, cultivateur demeurant à Villerable. 9°) François BEAUJOUAN, époux de Catherine CONDEREAU, agissant au nom de Madeleine TONDEREAU (leur tante). 10°) Pierre GAUTIER, époux de Marie Anne TONDEREAU. 11°) Marie Anne MORIN, veuve de Jean ROGER, demeurant commune de Saint-Amand. De nombreux noms, concernant la filiation. Acquéreurs de l'enchère, Mme veuve AUGER et Mme GALLOIS. Acte dressé par Me MAURICE, notaire à Selommes. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Documents reliés.

Localisation : Cravans / Année : 1831
Type d'acte : Liquidation de communauté - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sont comparus Gaspard Armand de LAPORTE de BEAUMONT (= de LA PORTE), chevalier écuyer et ancien officier de cavalerie, veuf en dernières noces de Marie Anne Antoinette de FRÉTARD DÉCOYEUX, demeurant au château de Baumont, commune de Cravans, ainsi que Simon Marie Gaspard Alphonse de LAPORTE, sous-inspecteur des forêts à Saint-Palais, Pharamond Amédée de LAPORTE, vérificateur de l'enregistrement et des domaines à Rochefort, Zoé Émilie Améline de LAPORTE, épouse de Jean César de MAUDUIT de KERLIVIO (?), chevalier et écuyer à Saint-Simon-de-Pellouaille, et Marie Anne Hortanse de LAPORTE, demeurant audit château de Beaumont. On cite d'autres noms. Voir doc. 24044.

Localisation : Geneuille / Année : 1819
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Anselme-Victor-Cconstant VINCENT, curé demeurant à Geneuille. Autres noms cités : BRUGNON; THURIET; SALLEMAND; GUYOT; SCHROEDER; MALSEIGNE; ROLLE; SAIX; UDRESSIER; FOLLIE; POUY; LABBEY; BRABEY; BARRAUD; RUTALIER; LARRY; DESJARDINS; MONTENOISE; RENARDOT; REVOUHON; GERAUVILLIER; ROTALIER; LOREY; MAIROT; DETREY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Moselle - Phalsbourg / Année : 1807
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison sise à Phalsbourg par Dominique Ambroise JEANSEING, propriétaire à Moyenvic - Delle Anne Marie Marguerite JEANSEING, épouse de Jean Henri DROUART, propriétaire à Vic (Vic-sur-Seille ?) - Marie Hyacinthe Louise JEANSEING, fille majeure de Vic. Au profit de Charles LANÇON, sous-inspecteur des forêts demeurant à Phalsbourg, époux de Rosalie JEANJEAN. Sceau papier gaufré.

Localisation : Laon / Année : 1802
Type d'acte : Répertoire - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Répertoire du notaire Jean HARANGER, demeurant à Laon. Autres noms cités: LUBIN; DULE; LOISELEUR; GUY; HETERIE; DELAHAYE; BOUDET; RIESCHE; LEFEBVRE; FOLIO; SAINT-AIGNAN; LEVACHER; HUE; HANTENEUR; VUCHOT; LEGRAND; DESBRIAND; DELANGE; GUENOT; HURDOIN; HOUDARD; HUSLAY; ALUTPRE; ; BRUET; MONGRUET; DELOUCHE; MOUAMOURE; COLLET; DELANGE; GUENOT; LAINÉ; BOUTEMPS; GIRARD; LEJEUNE; VERARD; DELOUZE; HUBLEY; HERVIEN; BOURGIN; DRAMPAQUE; DELÊTRE; CHEROU; RAGOMET; REMY; GEOFFIER; DOUCET; CACHARD; LAMOTTE; VIQUEROU; BERNAGE; AUBOIR; GAUDIN; LAUDRUD; VUVANEUX; LIGUAY; BLIN; BRETEGUERES; BISSÉ; FILIPIAN; GATELOUP; LEFOU; MARTEAU; CAILLÉ; MIARD; THOMAS; BOUDARD; VOHIER; LAFORE; REGUIER; BARBE; FOUVEAU; JACHEU; GALIEN; BRUQUET; MOUNIER; ROSSE; CHEMIN; NERVAU; DUVAL; GESLIN; BEAUFOUR; OURY; GUENET; BAILLY; CERNAULT; PREVORTEL; VAUGEOIS; JOUBERT; HARIEL; MONGRUEL; RAFFIN; BERNAGE; LEVASSEUR; DELISTE; DIZOT; DOYER; DOJOT; BOUDARD; DUCLOS; ALLAIS; MARTIN; LORIOT; LEDUC; HALARD; DARGAU; BOSTEL; VANHAUD; GABRIEL; HAUTETERRE; BRIZARD; FURGEAU; JÉRÔME; BONAVENTURE; GIROUD; DEPIERRE; DROUET; LATREILLE; BAZILE; PREVOST; LEBARTIÈRE; CHONEGROS; NAVANEUR; DETIL; FOURNET; TUFFAY; VIENVILLE; MOHIER; MOURARD; MAIGNAN; PREVOSTEL; VAUGEOIS; CHARTEL; COMPAGNON; DERUEF; MANAT; MARAIS; AUDIGER; DOLBU; MURULLY; ROUSSEL; FOUAIT; MOINET; MANSEL; REVEL; BOUCHER; MAÎTREJEAN; LEROY; GUIMBAUT; HERVÉ; DUPUIS; DELOUGE; HORVIEU; PETIT; DOYER; PASSAGER; BRETHEUIL; LEBOUC; BERNAGE; LERGUILLER; MOLAGNONY; BRUGAU; JACQUET; GRANDON; MANCLIN; MAUTRE; VOYER; GRICHOIS; DOLLET; PREVOST; DESCHAMPS; GALLAS; LAMGLOIS; RENAULT; COLOMBET; LEJEUNE; REAFFE; BIHOU; PICOT; GASCON; BORCHIRUS; JOLLY; LARGEAIS; BLOUDEAU; GERMAIN; DEARANLOS; DERIER; ROSE; BIGARRE; DERANLOS; FURBEL; BARDEL; MERTHELOT; TREILLE; DAMPIERRE; DAUTHEUNY; MESNIL; GUILMIN; MEUROU; DOUCET; VELIT; DOLLET; MOLLEVET; MONET; BERNAGE; DUPAS; BISSÉ; MAUSARD; YVONNET; MOLIER; DAQUERT; LEFORT; FRANÇON; LIRUGUET; DIOU; DELANGE; MONU; GERARD; COLOMBEL; LEVEAU; HEURARD; LAURENT; BUISSON; BOYER; LECORNU; THOIN; DOLIVET; LOUGEROT; DOLTEL; CHARTIER; LEVASSENCE; MOLLET; LELESNE; BAUDOUIN; DUBUS; CHARBONNIER; MOREL; BRUY; BOUDOU; LABULLE; CHARPENTIER; GASQUET; LAFORTE; BENOÎT; LIVARCHER; BERTHELOT; BOUCHERY; LAMRAY; DAGE; PERRON; LEGUOY; LAMARRE; DUFOUR; PRUDHOMME; BLEVY; BRETEGUIÈRES; MORANCOURT.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1783
Type d'acte : Enchères - Par - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Nicolas DAUVERGNE, marchand de vins à Vaugirard (Paris) et son épouse Anne Victoire MANSEL (ou MANCEL), sa première femme à l'époque. On nomme Jean François DESROCHES, procureur au Châtelet à Paris. Voir doc. 6644. On cite plusieurs autres noms.

Localisation : F - Drôme - Peyrins / Année : 1758
Type d'acte : Mariage - Par - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Enemond BARRAQUAND, travailleur originaire du mandement de Pisançon, à présent compagnon boulanger à Peyrins, fils de Jean BARRAQUAND, travailleur, et de Jeanne JANSET, d'une part ; et Marie MOREL, veuve d'Ennemond MONTEIL, etc." On nome Joseph BARRAQUAND, frère du futur, travailleur à Bourg-de-Péage, et autres.

Localisation : Charnoz-sur-Ain / Année : 1751
Type d'acte : Lettre d'appel - Par - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Pierre BEUVERT (?), Lambert CLAUDE (ou Claude LAMBERT ?), Benoist ANSELME, de la paroisse de Charnoz (Charnoz-sur-Ain ?), Pierre GUY, prêtre curé dudit lieu, Claude BUTOT, procureur à Besançon, Nicolas Joseph François de SAINT-AMOUR du VALLEFIN, et autres.

Localisation : Abzac / Année : 1737
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Antoine BUCHY (ou BUCLY ?), Luc DANSEYS (?), Estienne GUILLAUME (?) et Jean de la FAYE (ou DELAFAYE ?), tenanciers du village de La Peltière, paroisse d'Abzac. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Drôme - Bourg-de-Péage / Année : 1735
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Est né le 3 mard 1735, Ennemond BARRACAND, baptisé dans l'église de Pisançon, fils de Jean BARRACAND, fermier au domaine dit Les Seigneurs, et de Jeanne JANSERT. Furent parrain et marraine, Ennemond GUIGNARD, travailleur, et Antoinette BUTTEAU, tous de Bourg-de-Péage. Documents signés.

Localisation : F - ? - ? / Année : ?
Type d'acte : Ordre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ordre de service émanant du sergent major JEANDREZ-FERRY (?), pour le sergent CHANSEAUX (?). Document en partie imprimé. Sans indication d'année ni de commune, hormis la rue.