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38226 - ROBELIN ( Cultivateur )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1893
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de propriétés (maisons, granges, écuries, vergers, prés, champs, pâtures, friches et bois), situées sur les communes et territoires de Glainans, Anteuil et Tournedoz. Par Jean Baptiste RENAUD; Louis Justin Norbert RENAUD. Tous deux anciens avoués; Marie Louise Eugénie RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCEROU, avocat, demeurant à Montbéliard; Marie Joseph Éléonore RENAUD, épouse de Ignace Jules Arsène PINAIRE, juge de paix, du canton de Clerval, y demeurant. Pour l'acquéreur, François Joseph Théodule Léon ROBELIN, propriétaire, cultivateur, demeurant à Glainans. Joint au document, un compte de liquidation, entre RENAUD (avoué), et ses enfants. Signatures lisibles, RENAUD, ROBELIN, PERCEROU, PINAIRE. Tampon du timbre. Voir document n°38222.
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38140 - ROBELIN ( Cultivateur )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1893
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de propriétés immobilières, sur les territoires de Glainans, Anteuil et Tournedoz. Par Jean Baptiste RENAUD, Louis Justin Norbert RENAUD, anciens avoués, Marie Louise EugénieGlainnans RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCERON, avocat, tous demeurant à Montbéliard, ainsi que Marie Josephe Eléonore RENAUD, épouse de Ignace Jules Arsène PINAIRE, Juge de Paix, du canton de Clerval. Pour le preneur, François Josephe Théodule Léon ROBELIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Glainans. Tampon du timbre. Signatures lisibles, RENAUD, ROBELIN, PERCERON, PINAIRE.
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38131 - JOLIOT ( Cultivatrice )
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Localisation : Anteuil / Année : 1886
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Jules PINAIRE, Juge de Paix, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Philomène JOLIOT, cultivatrice, épouse ROUSSET, demeurant à Lanans. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE, JOLIOT, ROUSSET. Il est dit en dernière note "Le présent baïl est déclaré, d'un commun accord, nul et non avenu". Voir document n°38118, 38122, 38126, 38128, 38129, 38130.
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35306 - PENNAUTIER ( Propreiétaire )
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Localisation : Versigny / Année : 1881
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terres, vignes et bois sur le territoire de Mezel, propriétés de Mme de PANNAUTIER (Léonore-Henriette-Zénaïs de JUNQUIÈRES, veuve de Amédée GUESCLIN de BEYNAGUET, comte de PENNAUTIER), propriétaire, demeurant au château de Versigny, canton de Nanteuil-le-Haudouin. Représenté par Jean-Philippe TAMISIER, expert-géomètre, demeurant à Chauriat. Acquéreurs, Gilberte PARRON, veuve de Claude GERMAIN, propriétaire-cultivateur, demeurant à Mezel, Henriette GERMAIN et Pierre BOURGY, son mari. Nombreux autres noms. Tampon de notaire, Me Hippolyte FRANCON, notaire à Mezel. Tampon de timbre fiscal ainsi que celuidu Bureau des Hypothèques de Clermont-Ferrand
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38222 - RENAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1866
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage de la succession de Jean Baptiste RENAUD, père, avoué près du Tribunal de Première Instance de Montbéliard, époux de Jeanne Baptiste Augustine GARNERET, demeurant à Montbéliard. Description et liste des biens. Établissement des différents comptes avant partage. Biens situés sur les territoires de Glainans, Anteuil, et Tournedoz. Pour ses héritiers, Marie Joseph Éléonore RENAUD, épouse de Jules Ignace Arsène PINAIRE, juge de paix, du canton de Pont-de-Roide; Marie Louise Eugénie RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCEROU, avocat, demeurant à Montbéliard; Louis Justin Norbert RENAUD, licencié en droit, demeurant à Montbéliard. Autres noms cités, concernant (créance) : Jean François OUDRIOT, propriétaire, demeurant Pompierre. (donations) : Félix Nicolas GARNERET, frère de Mme RENAUD; Marguerite Julie GARNERET, femme de Victor Joseph CAILLET, propriétaire, demeurant à Vermondans. (actions en justice) : contre PARCHEMINY, propriétaire, demeurant à Vréville, commune d'Autechaux, près de Baume. Nombreux autres noms. Description d'une liste numéroté, d'observations. Tampon du timbre. Deux documents reliés. Signatures lisibles, RENAUD, Eugénie RENAUD, J.PINAIRE. Voir documents n°38194, 38196, 38202, 38226.
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42677 - TISSERAND ( propriétaire )
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Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Baume au nom de Mélanie TISSRAND, négociante demeurant à Besançon. Autres noms cités: MARCHAND; PERRON; GRILLON; DELACOUR; CAILLÉE; FOURNIER; RENAUDE; GIGNIER; BOBELLIER; JOURDON; MOTTE; SIMON; OUDRY; LENNARE; DUFOUR; BOUQUIN; MONNIER; BOUQUIN; MARTELOT; DUFOTEY; CHAVANNE; FONTANIER; JOBIN; COULON; CHARTON; BAPTISTE; BOUTON; PAILLOZ; DUBOIS; MOUCHET; ANDRÉ; MOLARD; BONNOT; CICHARD; GAUDRON; BAUF; VILLEROT; SAUVAGNOT; VERDET; CLARVY; BRANGET; DUFOUR; SAINTVOIRIN; MICHAUD; CROY; NACHIN; MOTTE; GUILLOZ; LUMBERT; PAILLOT; DRICET; PONSOT; JENEX; ANTEUIL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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38178 - TOURNIER ( Cultivateur )
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Localisation : Voillans / Année : 1846
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de deux champs, situés sur le territoire de Voillans. Par Pierre et Claude TOURNIER, frères, cultivateurs, demeurant à Planchotte-Lambert, commune de Voillans. Pour l'acquéreur, Jeanne Batiste GUYARD, épouse de Jean ALPHE, cultivateur, demeurant même commune. Origine de propriété, Jean Baptiste ou Louis GUYARD, son fils. Autres noms cités, Jacques MANINGUES, propiétaire, demeurant à Viéthorey, et Pierre Joseph RICHARD, cultivateur, demeurant à Anteuil, tous deux témois appelés. Acte dressé par Me Louis Étinne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.
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38161 - DODIVERS ( )
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Localisation : Anteuil / Année : 1833
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Commandement fait à Jean Xavier DODIVERS, époux de Marie Célestine PETITJEAN, demeurant à Anteuil. Fille et beau fils de Claude François PETITJEAN, décédé à Feule. Inventaire de saisie. Au profit de MESCHINE, receveur de l'enregistrement à Pont-de-Roide, demeurant commune d'Anteuil. Autres noms cités, Charles BASSENNE, et Jacques BERIEN, cultivateurs, témoins appelés, demeurant à Sancey-le-Grand. Acte dressé par Antoine PEZEUX, huissier au Tribunal de Première Instance de Baume, canton de Clerval, demeurant à Sancey-le-Long. Le tampon du timbre fisfeulecal est défeulecoupé. Signatures lisibles, PEZEUX ou LEZEUX, DODIVERS, BASSENNE, ABERCIN(?).
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38179 - BESANÇON ( Cultivateur )
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Localisation : Voillans / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de deux champs, situés sur le territoire de Voillans. Par Anne Claude BESANÇON, épouse de Pierre Jacques CURTY, Propriétaire, cultivateur, demeurant à Voilland, canton de Baume. Pour l'acquéreur, Sébastien Joseph PINAIRE, huissier et propiétaire, demeurant à Clerval. Autres noms cités, Claude François BEAULIEU, cultivateur, demeurant à Anteuil, et Pierre BOUVOT, maréchal-ferrant, demeurant à Voillans, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre fiscal, et tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me Louis Étienne BARBERET, notaire demeurant à Clerval.
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21481 - GUENOT ( propriétaire )
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Localisation : F - Oise - Mareuil-sur-Ourcq / Année : 1830
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Etabli par Thérèse GUENOT, propriétaire demeurant à Rivière, commune de Mareuil-sur-Ourcq, en faveur d'Aimée-Marie-Madeleine TRICHET, sa belle-sur, veuve de François-André GUENOT, même lieu, François-Auguste GUENOT, jardinier audit lieu, Marie-Rose GUENOT, épouse BEAUVARLET, cultivateur audit lieu, ses neveu et nièce, et pour Charles BOUDEVILAIN, son autre neveu, marchand de bois à Nanteuil-le-Haudouin, etc. François-Auguste et Marie-Rose GUENOT sont enfants de feu François-André GUENOT. On cite d'autres noms.
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38105 - MENIER ( Cabaretier )
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Localisation : Anteuil / Année : 1823
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Documents composés de deux actes. 1°) Citation à comparaître à la requête de Nicolas MENIER, cabaretier, demeurant à Anteuil. Par Antoine COTTARD, huissier du canton de Clerval. À l'encontre de Michel LAPP(?). Au sujet d'une dépense non honorée. Tampon du timbre. 2°) Lettre de BULLIARD, notaire, adressée au juge de paix du canton de Clerval. Note concernant un litige entre Nicolas MERCIER, demeurant à Clerval, et sa femme. Tampon du timbre.
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38095 - RABELIN ( Cultivateur )
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Localisation : Anteuil / Année : 1822
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement, entre Jean Simon RABELIN, cultivateur, demeurant à Anteuil. Contre Claude François JUSSEY, demeurant à Roche. Concerne le paiement pour l'achat d'un cheval. Extrait des minutes du greffe du Tribunalde Clerval. Autres noms cités, Claude Ignace DELACOUR, Juge de paix à Clerval, Claude LIGIER, greffier. Tampon du timbre.
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38156 - MONNOT ( Cultivateur )
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Localisation : Franche-Comté / Année : 1821
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement pour non-paiement d'achat de boeufs et de marchandises. Entre Jean Baptiste MONNOT, cultivateur, demeurant Villard (Franche-Comté). Contre Jean Simon MOBELIN, demeurant à Anteuil. Tampon du timbre. Extrait des minutes du greffe du Tribunal du canton de Clerval. Autres noms cités, Claude Ignace DELACOUR, Juge de Paix, canton de Clerval. Claude François LIGIER, greffier. COTTARD, huissier.
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38210 - MONNIER ( Cultivateur )
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Localisation : Pontpierre / Année : 1816
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Sommation faite à Jeanne Baptiste MONTVOIR, cultivatrice, demeurant Pontpierre, épouse de Jean Claude SANCEY, cultivateur, demeurant à Anteuil. De donner des garanties de paiements équivalentes à l'acquisition. Par le vendeur, Hubert MONNIER, cultivateur, demeurant à Pontpierre. Note de l'acte dressé par M. VUILLIER, notaire à Clerval. Pas de timbre fiscal.
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38209 - DODIVERS ( Cultivateur )
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Localisation : Anteuil / Année : 1816
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Note au sujet de la convention d'un acte de vente non honoré. Par le vendeur, Jean Simon ROBELIN, cultivateur, demeurant Anteuil. A l'encontre de Jacques DODIVERS, époux de Marie PRIEU(?), demeurant à Anteuil. Pas de tampon de timbre fiscal. Voir document n°38161, 38212.
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38109 - LALE ( Cultivateur )
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Localisation : Ancey-le-longAnteuil / Année : 1811
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Testament de Jacques LALE, cultivateur demeurant à Anteuil. Pour ses héritiers, Claude THOURER(?), demeurant à Sancey-le-long, son neveu; Étienne PIQUER, autre neveu, cultivateur, demeurant à Anteuil; Étienne PIQUER, canonier à la sixième compagnie du cinquième bataillon du second régiment du corp impérial d'artillerie de la marine, petit neveu; Jean Baptiste et Jeanne FRANÇOISE PIQUER, enfant d'Étienne PIQUER, demeurant à Anteuil. Acte dressé par Me VUILLIER, notaire de Clerval. Tampon du timbre. Cachet du notaire.
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38212 - DODIVERS ( Cultivateur )
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Localisation : Anteuil / Année : 1806
Type d'acte : - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Cession de droits, et actions, dans les successions; de Claude Étienne PRIEUR, et Marie RATTE, père et mère, des requérants, Anne Marie PRIEUR, épouse de Jacques DIDIVERS, cultivateur, demeurant à Anteuil. Autres noms cités, Anne Louise CHARPIGNE, veuve de Jean Baptiste RIEUR, demeurant à Branne. Tampon du timbre. Acte dressés par Me Jacques Joseph VUILLIER, notaire à Clerval. Scellés à la cire du notaire. Voir documents n°338161, 38209.
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3109 - LAVERGNE ( ? )
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Localisation : F - ? - Champagne / Année : 1797
Type d'acte : Protestation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne, entre autres, un certain Pierre Giboin (?) LAVERGNE, de la commune de Champagne. Il est aussi question de la commune de Nanteuil ? Donc trois choix possibles de départements : Charente, Dordogne, Seine-et-Marne ?
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26386 - BEAUPOIL de SAINT-AULAIRE ( Évêque )
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Localisation : Poitiers / Année : 1770
Type d'acte : Décret d'extinction - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Martial Louis BEAUPOIL de SAINT-AULAIRE, évêque de Poitiers, ainsi que dom François de PINDRAY (ou de PUIDRAY ?), aumônier et infirmier à l'abbaye de Poitiers, dom Jean-Charles ARNAUD, chambrier audit lieu, dom Pierre Urbin MORISSET, sacristin aidit lieu, Jean BOURDIER, chantre, dom COUCHET, sous-chantre audit lieu, le comte de BROGLIE et autres. On cite aussi DUBOIS, de Nanteuil.
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691 - GUEROULT d'AUBLAY (d ( gendarme escuyer )
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Localisation : F - Oise - Compiègne / Année : 1743
Type d'acte : Cert.existence - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Certificat de vie délivré à Haguenau par la municipalité à François de GUEROULT d'AUBLAY seigneur de Santeuil.
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22862 - PORTE (de la) ( Propriétaire )
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Localisation : Cravans / Année : 1714
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Armand de la PORTE, chevalier seigneur de BEAUMONT, demeurant en son château de Beaumont, paroisse de Cravans, et Gabriel Isaac de SOLIEVRE (?), chevalier seigneur de NANTEUILH, époux de Jeanne de MOREL. On cite d'autres noms. Voir doc. 22821.
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