Localisation : Bugeat / Année : NCE
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Pierre Jean Baptiste PLAZANET, officier de la légion d'Honneur Chevalier de Saint-Louis, colonel en retraite et propriétaire, demeurant au hameau de la Chassagne, canton de Bugeat. Et de Pierre THEZILLAC de LA COUR, propriétaire demeurant au village de Thézillac (?), époux de Jeanne Robert Élisa PLAZANET, fille de Mr PLAZANET. Pour François RECULÉS (ainé), pharmacien, demeurant à Limoge. Autres nom cités, Catherine NADAUD, veuve de Pierre THEZILLAC-DELAGE, propriétaire demeurant Thezillac, commune de Faux-Lamontagne. Épinglé au document, une note notifiant la quittance. Acte dressé par Ysaac MALEVERGUE DELAFAYE, géomêtre et notaire demeurant à Limoges. Documents reliés par épingles. Tampon du timbre.

Localisation : Thurey / Année : 1956
Type d'acte : Délibération pour le titre de Notaire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En la Chambre de Discipline des Notaires de l'arrondissement de Louhans. Concerne la demande de Jean-Baptiste-François-Hippolyte MATHEY, clerc de notaire, demeurant à Thurey. Pour remplacement de Jean-Charles-François MATHEY, son frère, notaire à Thurey. Plusieurs noms, personnes composant la scéance, REBILLARD, président, DUCHESNEAU, secrétaire, ROJAT, syndic, Frédéric RONGET, trésorier, MUGNIER-MOTTA, rapporteur, Émile RONGET, HÉMY, membres ordinaires. Autres noms cités, DURANDEAU, notaire. Document avec lignes tracées. Tampon, Tribunal de 1er Instance de Louhans.

Localisation : Roche-la-Molière / Année : 1943
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Jean-Baptiste GIRAUD, tourneur à Roche-la-Molière.

Localisation : Yvré-l'Évêque / Année : 1939
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Location d'une maison, située audit lieu "Au Ruisseau", commune d'Yvré-l'Évêque. Par le bailleur, Édouard Baptiste PANCHER, époux de Marie BRESTEAU, demeurant commune d'Yvré-l'Évêque. Au preneur, Mr et Mme LEGUY, demeurant même commune. Document en triple exemplaires. Une page dactylographiée. Tampon du timbre.

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1936
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Jeanne DOUAUD, veuve de Jean LEMERLE, propriétaire né à La Chevrolière le 4 novembre 1858, Eugnéie Marie Victorine BOURON, commerçante, veuve en premières noces de François Jean GRILLARD et en secondes de Henri François Marie Joseph LEMERLE, née à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu le 3 avril 1886, François LEMERLE, boulanger, époux de Bethe JOSNIN, né à La Chevrolière le 30 août 1882, et Paul LEMERLE, charpentier, époux de Marie HERVOUET, né à La Chevrolière le 29 juin 1896, tous demeurant à Passay. Et, d'autre part, Jean-Baptiste GUILLON, charpentier à Pont-Rousseau, né à La Chevrolière le 11 avril 1872, Angèle GUILLON, commerçante, veuve de Théodore BACHELIER, née et demeurant à La Chevrolière le 11 avril 1870, Marie BITON, veuve de Jean-Marie GUILLON, de Passay, Donatien GUILLON, charpentier, né à La Chevrolière le 10 décembre 1906, et Reine GUILLON, couturière née à La Chevrolière le 14 juin 1914, ces deux derniers habitant Passay. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé et dactylographié.

Localisation : Paris / Année : 1934
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement, suite à une requête pour nommer un curateur à la succession de Thérèse BERTAUX, veuve de LETANG, demeurant à Paris, 14, rue Jean-Baptiste DUMAS. Par Henriette AUBOIN, épouse de Henry OLIVIER, demeurant Paris, 53, Rue de Courdelles, ayant comme avoué, Me Louis JOLY. Madame BERTAUX, était conciège de l'immeuble appartenant à dame OLIVIER. Autre nom cité, Henry DAUTHY, nommé curateur à la dite succession. Jugement du Tribunal Civil de première instance du département de la Seine, séant au Palais de Justice à Paris. Jugement en Chambre des Conseils. Tampon du timbre. Tampon à sec du Tribunal. Ainsi que des tampons de taxe et côte. Acte dactylographié. Document cousu.

Localisation : Paris / Année : 1933
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de décès de Thérèse BERTAUX, concierge, demeurant à Paris, 14 rue Jean Baptiste Dumas. Fille de François BERTAUX et de Maria SONET. vEUVE létand. Autre nom cité, Georges FROMAGEOT, adjoint au maire du huitième arrondissement de Paris. Tampon du timbre. tampon de la Mairie. Acte dactilographié. Signature lisible, Paul CLÉMENT, maire.

Localisation : Teillé / Année : 1932
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de baïl pour une maison d'habitation à usage de café, avec jardin, et parcelle de terrain. Par Émilienne JoséphineBOURMAULT, propriétaire et cafetière, veuve de Désiré Arsène MORANCE, demeurant à Teillé. Et de Désiré Maximilien MORANCE, propriétaire, cultivateur, demeurant au Try, commune de Teillé, époux de Susanne Eugénie Marie GUIET. Pour le preneur, Gabriel Louis THURMEAU, époux de Joséphine SERGENT, demeurant à Voutré, (Mayenne). Tampon du timbre. Acte dressé et dactylographié par, Me Auguste François Jean Baptiste FOURNEAU, notaire à Ballon, (Sarthe). Tampons du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Voir document n°38529.

Localisation : Rossillon / Année : 1931
Type d'acte : Certificats - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de propriété et acte de décès. De Marius SUCHET, retraité de la gendarmerie, célibataire, demeurant à Rossillon, fils de François SUCHET et de Marianne SUCHET. Autres noms cités, Marcel CHOLAT, fils de Jean Baptiste et de Françoise MICHAUD. YTampons, du timbre et de la mairie de Rossillion. Document dactylographié. Voir autres doc. n°36572, 36573.

Localisation : Fontaine-lès-Dijon / Année : 1930
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente en adjucation d'une maison d'habitation. Sur le territoire de Sombernon, audit lieu "Au Village". Par, la famille GARNIER. 1) Lucie GARNIER, manoeuvrière, demeurant à Fontaine-les-Dijon. 2) Marie Léonce GARNIER, épouse de Charles QUILLET, horloger, demeurant 5, rue Arthur Morelet à Dijon. 3) Gustave GARNIER, retraité des Postes et Télégraphes, demeurant à Saint-Loup-de-Gonois (Loiret). 4) Jean dit Fernand ARRIAT, commis greffier, demeurant rue brune à Dijon, agissant au nom de Jean Baptiste GARNIER. 5) Ernest Pierre LORY, avoué agissant au non de Louis GARNIER, demeurant à Paris. Acquéreur, Anne Marie Célestine LEQUIN, propriétaire, demeurant à Sombernon, veuve de Pierre LEQUIN. Acte dressé par, Me Jules PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampon du notaire. Formulaire de Procès-Verbal imprimé. Documents reliés.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1930
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Marie-Antoinette Alexandrine GLOTTON, veuve de Jean-Baptiste BROCH, demeurant à Saint-Étienne. Belle calligraphie.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1929
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acceptation sous bénéfice d'inventaire d'un legs universel. Par Claude DEREPAS, propriétaire demeurant à Remilly-en-Montagne, administrateur légal des biens de sa fille, Melle Marie Louise Victoire, dite Yvonne DEREPAS, issue de son mariage avec Marie Louise LAMALLE. De Jean Baptiste CLÉMENCET, propriétaire demeurant à Remilly-en-Montagne. Acte de Jules PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre, du notaire, du juge de paix. Document dactylographié, relié.

Localisation : Auxey-Duresses / Année : 1929
Type d'acte : Modèle de procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jeanne Augustine COLLOT, demeurant à Dijon, veuve de Jean-Baptiste ROY, Jeanne Eugénie Augustine ROY, institutrice à Auxey-le-Grand (= Auxey-Duresses), André Paul Fernand ROY, mécanicien électricien à Dijon, et feue Marie Célestine CALMET, leur cousine. On cite d'autres noms.

Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1929
Type d'acte : Spécimens de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sécimens de signatures de Laurence Claudine Fanny FILLIAT, sans profession, demeurant au Chambon-Feugerolles, divorcée de Gabriel MIZERY, Georges Stéphane Claude FILLIAT, propriétaire cultivateur, demeurant à Chambon-Feugerolles, audit lieu de la Poulardièrer, Jean Baptiste Louis EMONET, employé de commerce, et Marie Antoinette Baptistine FILLIAT, son épouse, sans profession, demeurant ensemble à Saint-Etienne, rue Rouget-de-l'Isle, Jean MOURIER, directeur de fabrique, demeurant à Bourg-Argental (Loire). Acte fait par Me Paul GUIBERT, notaire au Chambon-Feugerolles et Me BALAY, notaire à Saint-Etienne. Tampons, timbre fiscal et notaires.

Localisation : Dijon / Année : 1928
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente faite à CLEMENCET Jean-Baptiste. Étude de Maitre PERDRIER, notaire à Sombernon.

Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1927
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente faite à Monsieur CLEMENCET Jean-Baptiste.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1926
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente faite à CLEMENCET Jean-Baptiste.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1926
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de Jean-Baptiste CLÉMENCET, propriétaire vigneron à Remilly-en-Montagne, en faveur de Marie Louise Yvonne DEREPAS, fille de Claude DEREPAS et de Marie LAMALLE, dudit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Gissey-sur-Ouche / Année : 1926
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste CHARLOT, propriétaire à Gissey-sur-Ouche, époux de Marthe Marie FAIVRE, et Léon POURNIN, entrepreneur de serrurerie à Bois-Colombes. On cite d'autres noms. Document en partie dactylographié.

Localisation : Courgenay / Année : 1925
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ont été procédées des adjudications de pièces de terre aux lieudits: "Le bois d'Iney", "Le chemin de saint-Maurice", " Le chemin de Mauny", "Les fossés du Preuil", à Georges CALLOT, maréchal ferrant, demeurant à Courgenay- "La Vignatte", à Eugène GABILLON, cultivateur, demeurant à Courgenay- "Le Tremblay", à Charles MONDEME, cantonnier, demeurant à Courgenay- et, " Le bois Ribault", à Jean-Pierre LANGRAND, manœuvre, demeurant à Courgenay. A la requête de Marie Augustine Léontine POTOUNIÉE, sans profession, demeurant à Giny les Nolles, veuve de Camille Jean Baptiste HUET, instituteur au primaire; et André HUET, marchand boucher, et Andrée RAMONET, son épouse, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque, rue Gambetta. Acte dressé par Me Jacques DUCHENNE, notaire, à Theil sur Vanne (Yonne). Autres noms cités: Jean Bapiste HUET, manœuvre et Hortense MASSON, son épouse, demeurant ensemble à Courgenay; Me MOINET, notaire à Theil sur Vanne; Amance HUET; Raoul BARBARA; Me AUCLAIRE, notaire à Pont sur Yonne; Arthure GABILLON, cultivateur (décédé), demeurant à Courgenay. Signatures lisibles et tampon du notaire Jacques DUCHENNE. Signature: BÉRAUD. Document relié par coutures, avec tableau manuscrit récapitulatif de l'adjudication, à la fin de l'acte. Voir doc.40050.

Localisation : Vieux-Berquin / Année : 1924
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Baptême, à Vieux-Berquin, le 13 avril 1924, d'Andrée Marie Louise BALLOT, née le 17 janvier 1924, fille de François BALLOT et de Jeanne RICHARD. Voir le doc. 21968. Document en partie imprimé avec beau cachet.

Localisation : Roanne / Année : 1924
Type d'acte : Exemplaire de signature - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Exemplaires des signatures de Jean-Baptiste CHARVON, mécanicien, Pierre LYONNET, mécanicien époux de Claudine CHARVON, tous trois de Roanne, et Adolphe DESBOIS, employé aux mines à Monceau-les-Mines, époux de Suzanne BRUILLARD, veuve en premières noces de Louis CHARVON.

Localisation : Morre / Année : 1923
Type d'acte : Bulletin de naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bulletin de naissance d'Augustin Jean Baptiste Régis MAUVILLY, fils de Claude Joseph et de Jeanne Isabelle MARCHAND, son épouse, demeurant à Morre, département du Doubs. Signature lisible du Maire, LORIGUET. Tampon de la Mairie.

Localisation : Dijon / Année : 1922
Type d'acte : Prêt - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Prêt de Marie BRUCHON (Créancière), demeurant à Dijon, veuve de Jean Baptiste CROZET. Pour, Louis MONTAGNE, garde-champêtre, et Victorine, dite Marguerite GALLOIS, son épouse, demeurant à Dijon. Autres noms cités, Louise Eugénie FAUCONNET, demeurant à Blaisy-Bas, veuve de Pierre GALLOIS. La première page du document est déchirée. Le bordereau d'inscription se trouve en milieu du cahier. Acte dressé par, Me perdrier, notaire à Sombernon. Tampons, du notaire, du timbre fiscal, du Bureau des Hypothèques de Dijon. Voir doc. n°35711.

Localisation : Sombernon / Année : 1921
Type d'acte : Liquidation - Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation et partage des successions de Pierre LEQUIN, propriétaire à Sombernon, époux de Anne Marie Célestine LEQUIN, sa veuve et de François Antoine LEQUIN, célibataire, Lieutenant au cent cinquante cinquième Régiment d'Infanterie, mort pour la France au combat de la Ferme de Belle-Fontaine. Autres noms cités, Jean Baptiste Camille Ernest LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Verrey-sous-Drée. Hyacinthe Pierre LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Hélier. Jeanne LECLOUX, propriétaire à Sombernon, mère de Mme LEQUIN. Mme LEQUIN-BISSEY. Me SABOT, notaire à Paris. Fait et passé en l'étude de Me PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampons du timbre et du notaire. Documents liés par cahier avec couverture. Voir document n°35682.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1920
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Formulaire imprimé. Acte d'échange d'immeubles ruraux. Entre Jean Baptiste CLÉMENCET, cultivateur, demeurant Remilly-en-Montagne. Et Charles Alphonse DENNITS, propriétaire, époux d'Antoinette DUFOUR, dempeurant même commune. Échange de parcelles de terre, bois et friches, situées sur le territoirez de Remilly-en-Montagne. Signatures lisibles, DENNITS, DUFFOUR, et CLÉMENCET.

Localisation : Auxonne / Année : 1920
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage de Antoine-Eugène NORMAND, administrateur provisoire de l'étude de feu LEUNOIR à AUXONNE. Entre Jean-Baptiste Eugène-Justin BARDOUX, propriétaire agriculteur, demeurant aux Tommards, commune de Dôle dans le Juras. Et Cécile-Rose-Marie MOREAU, sans profession, demeurant à la ferme de la Grange Rosotte, commune de Flagey. On cite d'autres noms. Tampon de l'étude de notaire. Dossier relié. Cachets fiscaux.

Localisation : Échannay / Année : 1919
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisition par adjudication de terres situées sur le territoire d'Echannay. Par, Jean Pierre CRÉPEY, célibataire, cultivateur à Échannay. Aux vendeurs, Clotilde MOUILLON, sans profession, épouse de Jules GEOFFROY, épicier, demeurant à Bèze. Alice MOUILLON, sans profession, épouse de Philiberyt SASSET (SASSOT), demeurant même commune. Clovis MOUILLON, cultivateur, demeurant à Echannay. Marie MOUILLON, sans profession, demeurant même lieu, veuve de Jean Baptiste CLAIR. Acte dressé par, Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampon du notaire. Documents reliés.

Localisation : Sombernon / Année : 1918
Type d'acte : État des inscriptions d'hypothèques. - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État d'inscriptions au profit du Crédit Foncier, et autres, depuis 1904. Concernant, consorts DAVID. Noms cités : Paul Félicière DAVID, propriétaire et boulanger. Louis DAVID, propriétaire cultivateur, époux de Seguin. Julia DAVID, propriétaire rentière, veuve de Jean Baptiste CHENOT. Bernard DAVID, propriétaire cultivateur, veuf. Nicolas DAVID, propriétaire. Célestin Jules HOUDEVILLE (ou OUVILLE), tous demeurant à Sombernon. Trés nombreux autres noms. Documents reliés. En première page, inscription au crayon rouge "Bernard DAVID". Timbre de quittances. Première page, en haut à gauche, nom du notaire, Léon CAPITAIN, de Sombernon. Cachet de Conservation des Hypothèques de Dijon. Plusieurs pages barrées au crayon bleu.

Localisation : Belley / Année : 1918
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration délivrée au notaire Me MARCHAND, demeurant à Virieu-le-Grand. Par Jean Baptiste TRANCHANT, sans profession, mobilisé au deuxième régiment de dragon aux armée, secteur postal. Concerne la succession de Eugénie VIALE, sa mère, épouse de François TRANCHANT, son père, décédée à Lyon. Tampons du timbre et du notaire. Signature lisible, TRANCHANT.

Localisation : Verrey-sous-Drée / Année : 1917
Type d'acte : Donation - Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation et partage entre les héritiers de Charles LAMARCHE. Par, Anne LEQUIN, propriétaire, demeurant à Verrey-sous-Drée, veuve de Charles. Entre, Hyacinthe Pierre LAMARCHE, cultivateur, demeurant à Saint-Hélier, et Jean Baptiste Camille Ernest LAMARCHE, cultivateur, demeurant même lieu. Tous deux fils de LAMARCHE-LEQUIN. Actes dressé par Me BOITEUX, notaire à Mâlains. Tampons du timbre et du notaire. Documents liés en cahier avec couverture.

Localisation : F - Haut-Rhin - Dornach / Année : 1916
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Partage de la succession de Marie née FOLTZER veuve de J.Baptiste NEFF. Héritiers : Alphonse Albert NEFF peintre; Eugène NEFF chauffeur, Joseph NEFF aide- commerçant, tous trois domiciliés à Dornach, suite au décès de leur mère le 26 janvier 1916 à Dornach.

Localisation : Paris / Année : 1915
Type d'acte : Iventaire - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire aprés le décès de Charles Frédéric GUTIG, surveillant à l'école des Hautes Études, époux de Émilie RÉMY, demeurant à Paris, 4, rue de la Carmes, fille de Jean Baptiste RÉMY et de Catherine GAILLET. Autres noms cités, Paul Aimé THONNELIER, employé de Chemin de Fer, demeurant à Dôle, héritier de Mme GUTIG (née RÉMY), sa tante. Victor MÉNAGE, administrateur judicière, de la succession de GUTIG. Acte dressé par, Me Louis MAROTTE, notaire à Paris, 9, Boulevard Saint-Michel, successeur de Me LINDET. document dactylographié et relié. Tampon du timbre et cachet du notaire.

Localisation : Amiens / Année : 1912
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation à titre de partage. Par, Gilberte Émilie Zoé RENAULT, sans profession, demeurant à Amiens, 17, rue Alexandre, veuve de Jean Baptiste Joseph LEQUIEN. Pour, Laure Émilie LEQUIEN, sa fille, sans profession, demeurant à Amiens, veuve de Amable (Ch.) BERTIN. Ainsi que, Jeanne Marie Albine LEQUIEN, sans profession, demeurant à Marseille, veuve de Henry Alexandre BOILEAU, sa seconde fille. Acte dressé par, Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié.

Localisation : Saint-Julien / Année : 1912
Type d'acte : Retrait d'associé - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Retrait d'association de Jean Clément MOUSSET, teinturier demeurant à Rieux (et à Saint-Julien). Autres noms cités, Jean Baptiste CLAVARON et Joannès VASSAL, tous deux fabricant de rubans, demeurant à Monistrol-sur-Loire, (Haute-Loire). Tampons, du timbre, du notaire et de L.C. MONNIER, docteur en Droit, avboué, demeurant à Saint-Étienne.. Acte dressé par Me BELLEVILLE, notaire à Saint-Rambert-sur-Loire. Document relié. Couverture cartonnée avec les copordonnées imprimées en bas de couverture, de l'étude de notaire.

Localisation : Paris / Année : 1911
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Concerne une adjudication de propriété , située à Vitry-sur-Seine. Par, Marie Alfred VIRON, tripier, demeurant à Paris. Obligation et inscription en hypothèque légale (subrogé au Crédit Foncier). Contre, Auguste Joseph LETIENNEST, ancien papetier, époux de Joséphine Emilie Hélène JOREL, demeurant à Vitry-sur-Seine. Autres noms cités, Hippolyte MOREL, gouverneur du C.F.F. Adèle Augustine LETIENNEST, épouse de Richard Gastopn BONNIER, employé de commerce, demeurant à Paris. Jeanne Eleonore Lucie PARQUIER, veuve de Louis Emile LETIENNEST, demeurant à Rethel (Ardennes). Emilie Victorine LETIENNEST, épouse de Jean Baptiste François, dit Francis PLACENT, employé de commerce, demeurant à Paris. Jeanne Hélène LETIENNEST, demeurant à Paris. Lucien Georges LETIENNEST, demeurant à Choisy-le-Roi. Auguste Georges LETIENNEST, enfant mineur, ayant pour tuteur Mr PLACENT. Marie François CHASTANG, demeurant à Palaiseau (Seine et Oise). Germaine Jeanne Augustine CHASTANG. Pierre Jean François CHASTANG, ayant pour tuteur, Marie François CHASTANG, son père. Tampon du timbre. Filigrane en date de 1908. Tampon du Tribunal de 1ère Instance de la Seine. Document relié.

Localisation : F - Rhône - Lentilly / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne POIX, veuve de Jean-Baptiste MAZALLON, propriétaire agricultrice à Lentilly, et Antoine PASSERON, propriétaire à Savigny; Par devant Claude Marie Jean COZONA, notaire à L'Arbresle (?).

Localisation : Maux / Année : 1910
Type d'acte : Compte de gestion - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de gestion pour Madame de FONTENAY, par Pierre BRUANDET, garde particulier et valet de chambre de ladite dame. On cite 1) à Chamenay : FRÉGUIN, tailleur de pierres, GERMAIN et Jean DUSSAULE, maréchaux-ferrant, Philibert LAVALETTE, François VINCENT, BRUET et LEMOINE, fermiers, 2) à La Chaume-Guelot : LIVOREL, propriétaire, Antonnin THOMAS, fermier, 3) à Maux : l'abbé GENEVOY, curé, Pierre BROCHET, chaulier, Sylvestre BERTIN, épicier, Georges ROBIN, boucher, COUGNY-GAUTHEY, marchand de beurre, BALLOUT, carrossier, Victor AUROUSSEAU et Thomas FONTONNIN, fermiers, BERTIER, facteur, Jean COURDAVAULT, propriétaire, Augustine BOËLE, institutrice, Charles CLOIX, jardinier, Pierre DÉMARICAUX (ou DESMARICAUX), couvreur en paille, Paul DURAND et Jean CLOIX, bûcherons, LAPORTE, maire, Jean Louis MARCEAU, charron, DÉCHAUX, marchand de tuiles, Mme BACHELIER, couturière en robes, 4) à Mont : DEBOUX, Jean Marie LABOUR et Léon CLÉMENT, fermiers, 5) à Saint-Hillaire : Marie ROYER, 6) à Moulins-Engilbert : PETIT, pharmacien, Louis GROS, notaire, Adolphe MICHOT, charpentier, BONODOT, maréchal-ferrant, Colas MINÉS, confiseur, TRUCHOT, plâtrier, MORIN, garçon de salle, GRIVEAU, tuilier, Jacques GUILLAUMOT, boucher, VINCENT, boulanger, 7) à Montcorbin : Jean Marie GUYOT, fermier, 8) à Tamnay-en-Bazois : BOURGEOIS, tuilier, 9) aux Grands-Buissons : Étienne DARMAZIN, fermier, 10) à Dommartin : Baptiste LETOURNEUR, tuilier. On cite d'autres noms, dont : Jean Louis BUTEAU, Jean BOUILLET, Ch. BRUET, Jeanne RENAUD née BRUET, Monsieur G. de FONTENAY, Jean DUMAREST, Marie MORIN veuve MAGNIEN, Marie PERRAUDIN, Mme MILLOT, Mme veuve BOUDOUX, Mme veuve MASSIN née COURDAVAULT, Fernand VALIER, GOUGEON-COUGNY et BEZILLE.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1910
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail au nom de Jean-Baptiste VERMOREL, charron demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : ROCHE; DUMONCEAU; ASSADA; CARCELLET; PERRIN. Tampon du timbre.

Localisation : Corgengoux / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compilation de deux adjudications faites pour l'une en 1909, et pour l'autre en 1894. Adjudications demandées par les mêmes requérant, c'est à dire, 1°) Étiennette MERLE, veuve de Pierre GALLOIS, blanchisseuse demeurant à Corgengoux; 2°) Claude CHARLES, charpentier demeurant à Labergement-les-Seurre, ce dernier agissant au nom et comme tuteur naturel et légal de Lucienne CARLES, sa fille mineure issue de son mariage avec Anne-Marie GALLOIS, son épouse décédée, propriétaire en son vivant. Acte dressé par Me HEITZ, notaire à Seurre. Autres noms cités: Me MASSON, avoué à Beaune; Jean-Baptiste-Alfred MASUYER, huissier; Pierre BEAULION-BADET; Louis-Philippe ROBLIN; Pierre-Louis JOSSERAND; Jacques GUILLOT; TRIMET; TROISARES; BOUDRIER; GAUTTERET; PROST; Me SÉRRIGNY, notaire à Seurre; Jean-Baptiste-Philibert GUILLEMIER; RICHARD; Pierre NAUDIN; Me JOUFFROY, notaire à Beaune; Jean-baptiste LEBLANC-TIERCIN; Alexandre MARÉCHAL; Document présenté sur papier spécial bleu pour les huissiers, avec tampons bleus, ayant pour mention, "copies d'exploits et significations de pièces". Tampon bleu de l'huissier Jean-Baptiste-Alfred MASUYER, huissier de justice auprès du tribunal de Beaune, et demeurant à Seurre. Tampon à sec spécifique, mentionnant le terme, "Copies". Signatures: GALLOIS; CARLESEUL; TÉRUSIVAS; CARLES; JOSSERAND; DELEROS;ROBLIN; HEITZ (notaire). Tampon bleu mentionnant que la lettre est remise sous enveloppe fermée.

Localisation : Tullins / Année : 1908
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

C'est un document polycopié des registres du bureau des hypothèques qui a été établi par Me BRON, suite à l'adjudication d'une maison d'habitation avec sol, située à Tullins, section Fures, mas du Salamot, au profit de Louis-Angel-Jean-Baptiste GUILLOT, mécanicien, demeurant à Romans. Cette vente a été réalisée à la demande de Alexandre-Ernest BARBOS (père), en son vivant cafetier demeurant à Voiron, puis directeur de fabrique, et Alexandre-Hippolyte BARBOT (fils), employé demeurant à Lyon, et Judith-Antonie-Appolonie PAYOLLE, veuve de Alexandre-Ernest BARBOT, caissière demeurant à Lyon, et agissant en qualité de tutrice légale de Marcelle-Joséphine-Françoise BARBOT, de Marie-Paule BARBOT, de Luzanne-Eugénie BARBOT, de René-Marius BARBOT, et de Ernest-Alexandre BARBOT. Acte dressé par Me BRON, notaire à Tullins. Autres noms cités: CALLIAT; PAYOLLE; ALLES-COCHE; THOMÉ; RICHARD; TUFFIER; BOS; ALLET; BONNEVAY; BESON; GILLET; CLEYRET-MARREL. Document relié par coutures. Signatures, du conservateur RICHARD, et de Me BRON.

Localisation : F - Côte-d'Or - Rougemont / Année : 1907
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph Jean-Baptiste LAUREAN, propriétaire rentier à Rougemont, veuf de Adèle GUYARD. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Rhône - Larajasse / Année : 1907
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Marie CROZIER, Baptiste CROZIER et Jeanne CROZIER, copropriétaires à Larajasse, ainsi que Jean-Claude LEON, cultivateur à Larajasse. On cite d'autres noms. Voir doc. 5000.

Localisation : Amiens / Année : 1907
Type d'acte : Partage d'immeubles - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Étude de Maitre DERIENCOURT, notaire à Amiens. Immeubles hérités suite au décès de SAUVÉ Jean-Baptiste.

Localisation : Vincennes / Année : 1907
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terrains (prés) en adjudication. Par Marie Jeanne PERNOT, (fille de Marie Gabriel Esther BORDET, sa mère, et de Auguste PERNOT, son père, avocat à la Cour d'Appel de Vincennes) épouse de Gustave François Xavier FORMET, capitaine au douzième régiment d'artillerie, demeurant à Vincennes. Acquéreurs, Jean Baptiste CLÉMENCET, propriétaire vigneron, demeurant à Remilly-en-Montagne. Acte dressé parMe DEMONT, notaire à Sombernon. Petit billet, note de frais avec timbre de Quittances. Tampon du notaire. Documents reliés.

Localisation : Paris / Année : 1906
Type d'acte : Notoriété après déces - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notoriété après décès, de monsieur Alfred Charles LETRONNE, demeurant en son vivant chez Charles Gabriel COTTREAU, propriétaire à Paris; mais monsieur LETRONNE, résidait de fait à Vannes (Seine), rue Jean Baptiste POTIN, au n°9, à l'établissement Falleret. Acte dressé par Me Charles CHAMPETIER de RIBES, notaire à Paris, assisté de Émmanuel Louis Honoré FORTIER, inspecteur et chef de section de la direction des eaux et forêts; et Charles Émile Théodore LAHAUSSOIR, avocat demeurant à Paris. Autres noms cités: Marie LÉTRONNE; André-Édouard et Romuald et Caroline -Anne JANUSZKIÉWICZ; Casimir STRÉJIENSKI. Signatures lisibles et tampon à sec du notaire CHAMPETIER de RIBES. Document relié par coutures. Tampon timbre. Voir doc.40082.

Localisation : F - Yonne - Aisy-sur-Armançon / Année : 1906
Type d'acte : Retraite - Pap - A5 - 19 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph Jean-Baptiste LAUREAN, cantonnier et Jeanne Odile GUYARD, sa femme. Document en partie imprimé avec références généalogiques, etc.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chavannes-les-Grands / Année : 1905
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Chavannes-les-Grands. Baptême de Marie Line Lucie FRANTZ (2.6.1894), fille illégitime de Josèphe FRANTZ, légitimée par le mariage FEVRE-FRANTZ.

Localisation : CH - Jura - Bressaucourt / Année : 1905
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Bressaucourt (CH). Baptême de Louis Joseph FLEURY (22.9.1878), fils de Constantin et de Louise THEURILLAT, originaires de Vermes (CH).

Localisation : Lyon / Année : 1904
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance au nom de Joséphine DUCHÊNE, épouse de Jean-Baptiste GUIDET, demeurant à Lyon. Autres noms cités: PERRIER; MARCHAND; MURAILLE. Timbre fiscal.

Localisation : Nice / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste CONSO, négociant à Nice, Victorine BARRAL, veuve de Constant GRINDA, de La Turbie, et autres. Voir doc. 23759.

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1903
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Dole. Baptême de Henri Joseph Adolphe GALLOIS (19.2.1893), fils de Joseph Henri et de Thérèse ROBERT.

Localisation : F - Moselle - Bickenholtz / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication forcée - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Adjudication forcée des biens sis à Brouviller, Veckersviller et Bickenholtz, de Louis HARI, journalier à Fleisheim - Jean Baptiste HARI, mécanicien à Paris - Philippe HARI, cultivateur de Garrebourg - Rosalie HARI, domestique à Orléans - Marguerite HARI, épouse de Louis BAUDOUIN, ouvrier à La Chapelle près de Paris - Eugénie HARI, épouse de Jean Baptiste WERTH, berger à Brouviller - Delphine HARI, épouse d'Antoine BAECHLER, casseur de pierres à Fleisheim - Nicolas HARI, domestique à Arschwiller - Thérèse HARI, épouse de Victor HARI, journalier à Oberstinzel - Marie Anne HARI, épouse de Sylvestre HARI, casseur de pierres à Henridorff - Joséphine HARI, célibataire, domestique à Sarrebourg. Acquisition d'un pré sis à Veckersviller par Nicolas BASBAGILL, cultivateur à Bickenholtz, époux de Joséphine BOUCHÉ.

Localisation : Tours / Année : 1902
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ernest GAUTHIER et Baptiste COUTANCEAU ont déclaré avoir connu Félix FIOLLET, décédé à son domicile le 9 mars 1902. Ils ont attesté qu'il laisse une veuve Louise FIOLLET (née GESTEAU), une mère Louise REVET (née BOUCHET, veuve FIOLLET) et un frère Jules FIOLLET.

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1902
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Dole. Baptême de Louise Eulalie Eugénie HERVY (1.1.1893), fils d'Eugène Dominique et d'Anne Marie PAPE.

Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1902
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Refut d'héritage par Albert FOLTZER photographe à Thann et Marie née FOLTZER veuve de J.Baptiste NEFF maître-tisserand à Dornach Concerne l'héritage de leur mère Thérèe née BOLTZ veuve de Rémy FOLTZER imprimeur sur étoffes.

Localisation : Panges / Année : 1901
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipé. Par, Jean Baptiste MORTUREUX, propriétaire, et Jeanne BONY, son épouse, demeurant à Panges. Pour leurs enfants et petits enfants. 1) Joseph Eugène MORTUREUX, manoeuvre, demeurant à Panges. 2) Marie Léonie MORTUREUX, épouse de Jean Baptiste RÉNMOND, propriétaire et maire de la commune de Panges. 3) Marie BRESSON, épouse de Émile BRESSON, cultivateur, demeurant à Longecourt. Acte dressé par, Me BROCHOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Tampons, du timbre, du notaire LECRIVAIN.

Localisation : CH - Jura - Bressaucourt / Année : 1901
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Bressaucourt (CH). Baptême d'Ida GAIBROIS (7.12.1890), fille de Pierre, native de Bressaucourt, domiciliée à l'Enclos, près Delle.

Localisation : Mâcon / Année : 1900
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Ville-Franche-sur-Saône au nom de Noël GENÈVE, négociant en vins demeurant à Mâcon. Autres noms cités : GUILLOT; JULIEN; DESCOMBES; REGUERRE; REGUERRAZ; CHARRAT; CHAPELLON; LORIN; SOLY; PHILIPPON; MERAS; CHEVALIER; CAMUS; PLATON; CAZALIER; AMIOT; CHANIÈRE; DELAFOND; FERRET; LAMBERT; SÉZANNE; DEPARDON; COMBE; GEORGES; DELAFOND; SERMET; BAUDIN; BOURDON; DURAND; BROT; CAUTET; CINQUIN; BERAUD; OLLIVIER; JAFOURNONT; BARITEL; SARRAY; MARIGNET; SIMÉON; MAINGUET; CAROLT; RAT; RABUT; MENDRY; SPRAÜL; CARLOD; PRUDHOMME; SOUVERAIN; SOLARD; REJAY; BERGER; BURDIN; CONAPTE; FAVRE; GATTE; SIGNERRA; MERLY; VALLON; GRAILLAT; DRUARD; VARET; SADON; CLERC; SOLLANT; GAGNAT; COUDAGNAT; ROUGIER; HOMME; VALLIERS; DELAFOND; MÜLLER; BERUHERIMGRIZARD; FAYARD; BOUZIER; DEFAY; BEUGET; MEUNIER; SOUNNAN; MOUTARON; CHAUDIER; GROLAY; MIEDANT; LESTIVAUT; DABUGEON; LAMPO; LANTERON; MALQUIET; AUDUC; BOURNAREL; THEVENET; SOULAVILLE; DIOCHON; MIGUET; BAILLY; PICHARD; DELÉGLISE; BEAUNE; MILLOT; PEGAZ; HUMBERT; VALLON; COLLIN; CLERC; BUADIN; BEUGNOT; CAZET; BERANRD; GIRRONNET; MAFFIOLI; AUBRY; JUILLARD; CARTOT; ROUZIER; VALLIERI; RICHARD; DARMES; VAGNÈRE; LAURENT; VIAUD; DUBOUIS; CHAUVET; MONTEZ; COLIN; VILHIAM; ROUBIER; ROUSSSQAIN; LAMETAINE; PERRET; FISCHER; RICAIRE; BONNERUE; BORNAREL; BASSO; REMPIEU; TRACOL; BERNARD; RUFFIÈRE; BOUCHERAUD; MESTRALLET; MIAUDOT; FAFOURNAUX; RIVOIRE; BAL; BANAND; VILLARET; DUVAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Amiens / Année : 1900
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notoriété aprés décès. De, Jean François GEEVERS, rentier, demeurant au n°6 de la rue Lenôtre à Amiens, époux de Élise MASSON, fils de Jean Baptiste GEEVERS et Anne Catherine WYEN. Autres noms cités, Firmin Marc POSTEL, peintre en voiture, demeurant au n°93 de la route de Paris à Amiens. Émile Casimir DURY, cultivateur, demeurant même commune. Émile Eugène MICHAUX, adjoint délégué du Maire d'Amiens. Acte dressé par, Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampon du timbre, et de la Mairie.

Localisation : F - Haute-Saône - Montbozon / Année : 1900
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Montbozon. Baptême de Lucien Ernest Emile (15.3.1891), fils d'Auguste VISCONDELET et d'Emilie PEQUENET.

Localisation : Villefranche / Année : 1899
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une propriété audit lieu, aux Magnoux, sur le territoire et proximité de Moulins. Par, 1) Anne THOMAS, veuve de Jean COLLINET, sans profession, demeuranrt à Villefranche. 2) Jacques THOMAS, sabotier, à Villefranche, veuf de Mélanie THIVAT, 3) Constance THOMAS, épouse de Hippolyte COGNET, sabotier, demeurant à Cosne. 4) Louis THOMAS, sabotier, époux de Henriette Nicolas, demeurant à Villefranche (Allier). Jean Baptiste AUGER, perruquier, demeurant à Cosne. Jean THOMAS, receveur des Douanes, époux de Hortense COSTEUR. Acquéreur, Jean BOUGUIN, propriétaire et négociant, demeurant à Ygrande (Allier). Acte dressé par Me Gabriel BONNICHON, notaire à Cosne-sur-l'Oeil. Tampon du timbre et cachet du notaire.

Localisation : F - Loire-Atlantique - Gétigné / Année : 1899
Type d'acte : Notoriété - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne feu Louis JUVIN, propriétaire sans profession, veuf en premières noces de Marie PAULEAU (?), en deuxièmes de Marie Renée ROYEN (?) et en troisièmes de Marie Henriette VERRIERE (ou NERRIERE ?), de Gétigné, lequel est décédé en son domicile le 12 octobre 1899. On nomme Auguste Prosper Marie FILLAUDEAU, espert propriétaire à l'Etang, commune de Gétigné, ainsi que Jean-Baptiste Paul ROUCHAUD, clerc de notaire à Clisson, Michel LAVENIER, notaire audit Clisson, et autres.

Localisation : Saint-Priest-la-Prugne / Année : 1899
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance par les consorts FRADIN à Antonin OJARDIAS. Joseph PRESLE, clerc de notaire, demeurant La Prugne, mandataire de Pierre FRADIN, employé aux chemins de fer, et aussi de Jean Baptiste Claude Henry FRADIN, ouvrier verrier, demeurant à Saint-Laurent, commune de Vauches (Loirtes). Benoit PICARLE, négociant, demeurant à La Prugne, mandataire de Henri FRADIN, chef de gare, demeurant commune de Bouresse. Autres noms cités, Jeanne GIRAUD, veuve de André FRADIN, tisseuse, demeurant à Mayet-la-Montagne, et leurs enfants,k Jean Baptiste, Marie Gilberte, Anne Marie Louise, Albert Pierre Casimir FRADIN. Nombreux autres noms. Documents liés. Couverture imprimée avec l'adresse de l'étude de notaire, Me Jules MOUSSÉ. Tampons timbre fiscal et notaire. Voir document n°35579.

Localisation : F - Haut-Rhin - Courtavon / Année : 1898
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Courtavon. Baptême de Charles MEYER (24.10.1884), fils illégitime de Marie MEYER, fille célibataire de Thérèse MEYER de Koestlach, au service de Jean Claude HUMBERT.

Localisation : F - Haut-Rhin - Lutterbach / Année : 1898
Type d'acte : Baptême - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Extrait du registre des baptêmes de Lutterbach. Acte de baptême d'Alphonse Jacques Philippe, fils de Vit BIHL et de Justine BIOSCH (7.5.1871).

Localisation : F - Manche - Bloutière / Année : 1898
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de La Bloutière, diocèse de Coutances. Baptême de Jules Charles SURIREY (7.6.1845), fils de Victor et de Marie Désirée JOURDAN.

Localisation : Paris / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une auberge, dite "Au cheval blanc", situé à Amiens. Par Jean Baptiste VOITURIER, propriétaire demeurant à Paris. Pour l'acquéreur, la ville d'Amiens. Tampons, du timbre, de la mairie d'Amiens et de l'Enregistrement. Signature visible, J.B. VOITURIER.

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation, au nom de Jean-Baptiste LAROCHE, cultivateur demeurant à Courgenay, avec son épouse Alphonsine BERLIN. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CITEAUX; BOUGOIN; BOUDIER; CARRÉ. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Priest-la-Prugne / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal d'adjudication. Succession FRADIN-LAURENT, (Gilbert FRADIN), fossoyeur, demeurant commune de Saint-Priest-la-Prugne, époux de Gilberte LAURENT. Parents de quatre enfants, Jean Baptiste, Marie Gilberte, Anne Marie Louise, Albert Pierre Casimir FRADIN. Adjudficataire, Antonins OJARDIAS, propriétaire, demeurant commune de Saint-Priest-la-Prugne. Autres noms cités, Henri FRADIN, chef de gare, demeurant à Bouresse, (Isère), Pierre FRADIN, ébardeur, demeurant OPullins, (Rhône), Jeanne GIRAUD, veuve de André FRADIN, tisseuse, demeurant au Mayet-de-Montagne. Fait en l'étude de Jules MOUSSÉ, notaire à la Prugne, (Allier). Cahier relié de 10 pages avec couverture imprimée au nom du notaire MOUSSÉ. Tampons, timbre fiscal, notaire, et bureau des hypothèques de Cusset. Voir quittance, archive n°35590.

Localisation : Collobrières / Année : 1897
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean-François Baptiste Justin GROGNIER, propriétaire à Collobrières, fils des feus Louis Jean Jacques GROGNIER et Louise Magdeleine Adélaïde BERNARD, d'une part, et, d'autre part, Fanny Marguerite Marie MAXE, fille de Paul MAXE, propriétaire rentier à Lyon, et de Benjamine BETSY. On cite d'autres noms (témoins, etc.).

Localisation : Suresnes / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terrain sur le territoire de Suresnes. Par Jean Baptiste Louis Gustave CAUCHE, teinturier, époux de Olympe Julie L'HOSPITAL, demeurant au n° 119, rue de Neuilly. Fils de Jean Baptiste Frédéric CAUCHE, teinturier, époux de Louise Marie DESCOINS. Acquéreur, Joseph Alexandre LEGRAND, propriétaire, demeurant, rue des cinq Arches, à Turennes. Autres noms cités, Marie Carlote Adèle GUIGNON, propriétaire, veuve de Jean Charles DESCOINS, demeurant à Suresnes. Charles André PATRY, blanchisseur de linge, demeurant à Boulogne-sur-Mer, époux de Élise Joséphine DESCOINS. Louis Henri DESCOINS, blanchisseur de linge, époux de Véronique GUILLAN, demeurant à Suresnes. Modeste Denis PATHY, blanchisseur de linge, demeurant Boulogne-sur-Mer, veuf de Madeleine Adèle DESCOINS. Jules TROUILLET, blanchisseur de linge, époux de Adèle Louise PATRY. Tampons, timbre fiscal et notaire, ainsi que celui du Bureau des Hhyothèques de la Seine. Acte dressé par Me Marie Emmanuel Gabriel Octave FERMÉ, notaire à Suresnes. Document relié. Voir n°35961.

Localisation : Algérie / Année : 1897
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Le 23 septembre 1897 est née à Morris, commune de Bône, Victorine Jeanne CANAC, fille de Baptiste Gabriel CANAC, cultivateur de 23 ans, et de Berthe Marguerite THÉOT, 17 ans, demeurant à Morris. Document avec cachet de la mairie de Morris (département de Bône) et imprimé par A.MAUGUIN à Blida.

Localisation : Grenoble / Année : 1896
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration pour la vente d'une maison située à Tullins, faite à Louis-Angel-Jean-Baptiste GUILLOT, mécanicien demeurant à Grenoble, cours Bérriat, séparé de corps et de biens avec Louise-Claire Truffier. Autre nom cité: THOMÉ, notaire. Tampons du timbre. Filigrane. Signature: GILLOT. Voir doc. 40244.

Localisation : F - Doubs - Moncey / Année : 1896
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Moncey. Baptême de Jeanne Julia (17.9.1876), fille de Louis GUYOT et de Joséphine BAILLY. Au verso : 'Jules Joseph GIROT, journalier, domicilié à Delle, fils majeur de Claude GIROT et de Marie MICHELAT, décédés'.

Localisation : Cercié / Année : 1896
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-Baptiste FOLLÉA, cultivateur demeurant à Cercié. Autres noms cités : BLANC; GUILLON; BARRAUX; CHARRAT. Tampon du timbre.

Localisation : Caen / Année : 1896
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau d'hypothèque, et prorogation sous condition. Créancère, Désirée Aimée FLEURY, femme de confiance, demeurant à Caen, 29 place de Saint-Sauveur. Débiteurs, Jean Baptiste Victor ROQUET, garçon d'intérieur, époux de Marie Alphonsine BAZIRE, femme de chambre, demeurant à Caen, chez Mr de TAILLIS, 4 rue Élie de Beaumont. Victor BAZINE, maréchal et Marie Adélaïde CAREL, femme de ménage, son épouse, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Autre nom cité, Me COSTARD, notaire à Caen. Me MANCHON, avocat à Caen, 23 place de la République. Tampon du timbre. Tampon du concervateur du bureau des hypothèques de Vire.

Localisation : Avesnes-Chaussoy / Année : 1895
Type d'acte : Succession et partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et partage des biens de Ignace OBBÉE, père et grand père, de 1°) Jean Baptiste Constam OBBÉE, journalier, demeurant à Amiens-Chaussoy. 2°) Scolastique OBBÉE, sa soeur, épouse de Nicolas MAGNIER. 3°) Jean Baptiste Victoric OBBÉE, domestique, neveu. Tampon du timbre. Signatures lisibles, OBBÉE, J.OBBÉE, Victoric OBBÉE.

Localisation : F - Bas-Rhin - Oberhoffen-sur-Moder / Année : 1895
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Bail de terres sises à Oberhoffen. Propriétaire : Auguste REIBELL, général de brigade à Douai, représenté par Jean Baptiste VETTER, rentier de Strasbourg. Locataires : Frédéric et Michel JUNG, cultivateurs d'Oberhoffen.

Localisation : Montbéliard / Année : 1895
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage sous seing privé (signature d'un acte non notarié). Concerne la succession de Jean Baptiste RENAUD, ancien avoué, demeurant à Montbéliard. Pour ses héritiers; 1°) Éléonore RENAUD, veuve e Jules PINAIRE, ancien Uge de Paix, demeurant à Arbois. 2°) Eugénie RENAUD, épouse de Ernest PERCERON, avocat, demeurant à Montbéliard. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Biens; "La ferme des Crêts", se situant sur la commune de Grand-Conche-des-Bois, et diverses autres valeurs mobilières. Description dans un inventaire. Détails des créances hypothécaires. Autres noms cités dans les créances; la veuve et les enfants LANDOY (?) de Charquemont. Marie Rose SCHMDT, veuve de François Joseph BARGEREY, cultivateur, demeurant à Bométage. Mélitine LABEUCHE, veuve d'Hermainfron LOUÉ,. Joseph Léon RENAUD, mécanicien et horloger, époux de Marie CARTERON, demeurant aux Fontenelles. Humbert BEANCQUIÉZ (?), demeuran,t à Plaimbois-du-Miroir. Les époux BELLEREY-GIRARDOT. Les époux JACQUART de Besançon. Sylvain BELLEREY, fils acquéreur. (Nombreux autres noms). Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement à Montbéliard. Document relié. Voir document n°38137, 38138.

Localisation : F - Drôme - Saint-Marcel-lès-Valence / Année : 1895
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Marcel-lès-Valence. Baptême de Jules Léopold (10.1.1871), fils d'Aristide PERACHE et de Victorine NICOLAS.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1895
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication à la requête des héritiers de la communauté de biens des époux, Jean Claude PRALONG et Marie Madeleine MOREAU, décédés, de leurs vivant propriétaires demeurant à Fleurigny. Soit premièrement, des mandataires authentiques : 1- Mr Pierre PRALONG, ancien maréchal-ferrant demeurant à Saint-Pierre-du champs (Haute-Loire), 2- Mr Jean RANCHOUX, propriétaire cultivateur et son épouse Adèle GARNIER, demeurant ensemble à Saint-Just-près-Chomelix, 3- Mr Baptiste RANCHOUX, propriétaire cultivateur et son épouse Virginie GARNIER, demeurant ensemble à Issamas, commune de Saint-Just-près-Chomelix, 4- Mme Rosine RANCHOUX, épouse de Jean ROUCHON, propriétaire cultivateur, demeurant ensemble à Uveyres, commune de Saint-Geneys-près-Saint-Paulien. Soit Deuxièment, 1- Mr Louis Auguste MOREAU, propriétaire et son épouse, Anne Joséphine LALANDE, demeurant ensemble à Chalopin, commune de Michery, 2- Marie Catherine Joséphine MOREAU, propriétaire demeurant à Domats (Yonne), 3- Mr Louis René Paterne MONTAGNEUX, cultivateur demeurant à Domats (Yonne). Il a été vendu lot de terre, sis à Fleurigny au lieu-dit Les Monterlands, à Mr Augustin PRÉAU, aide Jardinier demeurant à Fleurigny.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mooslargue / Année : 1895
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Moos. Baptême de Pierre STOECKLIN (23.8.1864), fils de François Antoine et d'Anne GSCHWIND.

Localisation : Marseille / Année : 1894
Type d'acte : Livret de famille - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Livret de famille (document imprimé) de la ville de Marseille. Lequel appartient à Charles Désiré HENAULT, né le 21 juillet 1872 à Marseille, représentant de commerce, fils de Charles AMAND, et de Caroline VERGAIN. Époux Blanche Marie Angèle, née le 4 juillet 1874 à Marseille, fille de Jean Baptiste LOUIS, et de Marie Rose Cécile DI GRAZIA. Noms des enfants: Marius Charles Louis HENAULT, né le 17 juillet 1895, décédé le 24 décembre 1917; Louis Jean Baptiste HENAULT, né le 2 septembre 1899, décédé le 23 mars 1903. Tampon de la ville de Marseille. Couverture cartonnée.

Localisation : F - Bas-Rhin - Truchtersheim / Année : 1894
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Bail de 9 ans de diverses parcelles sises à Truchtersheim, consenti par Romain Gaston PRIEUR DE LA COMBLE, ancien receveur des finances à Saint-Dié (Vosges), représenté par Jean Baptiste Léon MENGUS, propriétaire à Strasbourg ; au profit de divers particuliers : Aloïse WEISS et Michel HOLTZER de Truchtersheim - Antoine BASTIAN de Wiwersheim et Félix BLUM de Quatzenheim - Edouard MATZINGER de Pfettisheim et ledit Félix BLUM - Laurent KARCHER et Michel HOLTZER de Truchtersheim - Louis LAZARUS et Antoine KOERIN de Truchtersheim - Georges WEISS et Michel HOLTZER de Truchtersheim.

Localisation : Corgengoux / Année : 1894
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par licitation aux enchères publiques de divers immeubles situés sur le territoire de Corgengoux, à la demande, 1°) de madame Étiennette MERLE, blanchisseuse, veuve de Pierre GALLOIS, demeurant à Corgengoux, et 2°) de Claude CARLS, charpentier, veuf de Anne-Marie HALLOIS, demeurant à Labergement-sur- Seurre, agissant au nom et comme tuteur naturel et légal de Lucienne CARLS, sa fille mineure. Vente adjugée, 1°) à monsieur CESSAS; 2°) à Hubert GUILLEMIN, propriétaire-cultivateur, et de Jeanne-NIQUET, sa femme, demeurant tous deux à la commune de Corgengoux; 3°) à Pierre NAUDIN, vigneron, et sa femme, Catherine ROGER, demeurant ensemble à Corberon; et 4°); à Richard de BEAUNE; 5°) à Jean-Baptiste LEBLANC-TURCIN, cultivateur demeurant à Corgengoux; 6°) à Alexandre MARÉCHAL-MÉNEAULT, cultivateur demeurant à Corgengoux; 7°) à Pierrre BEAULION-BADET, charron, demeurant à Corgengoux; . Acte dressé par Me Henri HEITZ, notaire à Seurre (Côte-d'Or), assisté de Louis-Philippe ROBLIN, maréchal férrant, et Pierre-Louis JOSSERAND, forgeron, tous deux demeurant à Seurre. Autres noms cités: Jacques LOULLOT; Charles BOUDU; Me SERRIGNY, notaire à Seurre; Jean-Baptiste-Hubert. Tampon de Charles ROBIN, huissier auprès du tribunal civil de Beaune et demeurant à Seurre. Tampons bleus des huissiers avec la mention: "Copies d'exploits et significations de pièces". Signature: ROBLIN. Tampon bleu mentionnant que la lettre est remise sous enveloppe fermée. Document rédigé manuscrit sur papier bleu spécifique des huissiers. Tampon à sec avec la mention, "copie". Voir doc.40133.

Localisation : Montbéliard / Année : 1893
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de propriétés immobilières, sur les territoires de Glainans, Anteuil et Tournedoz. Par Jean Baptiste RENAUD, Louis Justin Norbert RENAUD, anciens avoués, Marie Louise EugénieGlainnans RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCERON, avocat, tous demeurant à Montbéliard, ainsi que Marie Josephe Eléonore RENAUD, épouse de Ignace Jules Arsène PINAIRE, Juge de Paix, du canton de Clerval. Pour le preneur, François Josephe Théodule Léon ROBELIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Glainans. Tampon du timbre. Signatures lisibles, RENAUD, ROBELIN, PERCERON, PINAIRE.

Localisation : Apt / Année : 1893
Type d'acte : Convention - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Clément BERTHE, tonnelier à Apt, Célestin SAVOURNIN, propriétaire à Apt, Baptistin SOLLIER, fabricant de boîtes à Goult, Pierre BERLANDIER, propriétaire à Goult, et Rose CARBONNEL, épouse de Jules DURAND, négociant à Marseille. On cite d'autres noms.

Localisation : Corcelles / Année : 1893
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean-Baptiste DORY, propriétaire-cultivateur demeurant à Corcelles. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : ROLLET; DUBOST; ZANARA; LABOURNEL; DOUCEY; GUILLERMIN; LESCHERRE; CARRON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Montbéliard / Année : 1893
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de propriétés (maisons, granges, écuries, vergers, prés, champs, pâtures, friches et bois), situées sur les communes et territoires de Glainans, Anteuil et Tournedoz. Par Jean Baptiste RENAUD; Louis Justin Norbert RENAUD. Tous deux anciens avoués; Marie Louise Eugénie RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCEROU, avocat, demeurant à Montbéliard; Marie Joseph Éléonore RENAUD, épouse de Ignace Jules Arsène PINAIRE, juge de paix, du canton de Clerval, y demeurant. Pour l'acquéreur, François Joseph Théodule Léon ROBELIN, propriétaire, cultivateur, demeurant à Glainans. Joint au document, un compte de liquidation, entre RENAUD (avoué), et ses enfants. Signatures lisibles, RENAUD, ROBELIN, PERCEROU, PINAIRE. Tampon du timbre. Voir document n°38222.

Localisation : Toulon / Année : 1893
Type d'acte : Acte d'état civil - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Augusta Marie LAUGIER est née le 17 mai 1893 à Toulon, de Siméon Marius Achille Étienne LAUGIER, sergent né à La Seyne-sur-Mer, 29 ans, et de Baptistine Louise FREGIER, 21 ans, tous domiciliés à Toulon. Document en partie imprimé avec timbre de dimension et bel en-tête.

Localisation : Briel-sur-Barse / Année : 1892
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Gustave VILLAIN, dit Auguste, cultivateur à Briel-sur-Barse, époux de Marguerite Angéline COLOMBAT. Au profit de Jean-Baptiste WAN DES TRACTEN (ou VAN DESTRAETEN ?). On cite d'autres noms.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1892
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt de six cents francs. Pour l'emprunteuse, Marie DENIZON (ou DENIZOT), propriétaire, demeurant à Savigny, veuve de Claude MINOTTE. De son créancier, Jacques ROUARD-SORLIN, propriétaire, demeurant à Blaisy-Bas. Ce dernier étant représenté pa Jean dit Pierre CHAUDIER, boulanger, demeurant à Sombernon. Mention de l'inscription d'hypothèque, faite à Dijon. Autres noms cités, François BAILLY, tailleur d'habits, et Jean Baptiste COMMOT, cafetier, tous deux témoins appelés, demeurant à Sombernon. Tampon du timbre. Acte de Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Amiens / Année : 1892
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance. Inscription d'hypothèque. Pour Camille Félicie Julie PIPAUT, propriétaire demeurant à Amiens, 8 rue des Saintes-Marie, veuve de Nicolas Jean Baptiste CAUCHEMONT, peintre décorateur. Contre, Charles Augustin HOURDÉ, propriétaire, et sa femme, Irma Marie CONTALIE BULTIE (CONKALIE BULKIE), demeurant à Cottenchy, canton de Lains, (Somme). Tampon du timbre, ainsi que celui du notaire, Me DERIENCOURT, demeurant à Amiens. Tampon du conservateur des hypothèques à Montdidier.

Localisation : ??? - - / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente des immeubles dépendant de la communauté ayant existé entre, Jean Baptiste Narcisse CLERGÉ, domicilié à Pouy, et Clarisse Élisabeth MERCIER, son épouse. Par les neveux et nièces, héritiers des consorts CLERGÉ-MERCIER. eUGÈNE clergé, BONNETIER, neveu; Édouard CLERGÉ, manoeuvre, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, neveu; Tous deux fils de Michel CLERGÉ; Gustave (f) MARTINET, employé de commerce, demeurant Paris, neveu; Célestine MARTINET, épouse de Cléophas MERCIER, manoeuvre demeurant Pouy; Clarisse CLERGÉ, veuve de Rémi TIBY, demeurant à Planty, soeur; Désiré Étienne CLERGÉ, manoeuvre à Rungis, canton de Villejuif, frère; Irma CLERGÉ, veuve de Georges FLICK, demeurant à Choisy-le-Roi, nièce; nombreux autres noms, voir document. Pour l'acquéreur, Gustave MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, ayant comme mandataire Laurent PAILLET, agriculteur, demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay (Yonne). Acte dressé par Émile Edmond NOBLET, notaire de Marcilly-le-Hayer. Tampon de l'inscription d'hypothèque. Document relié par couture avec impression de bas de page. Reste de deux timbre oblitérés. Tampon du timbre. Voir doc. n°39797.

Localisation : F - Haut-Rhin - Fellering / Année : 1891
Type d'acte : Quittances - Pap - A5 - 79 pages / Etat : Bon / Langue : Al

1891-1917. Quittances délivrées à Jean Pierre Luxembourg ° 1871 à Chanville - Joseph WARTHER ° 1884 à Surbourg - Emile WANTZ ° 1875 à Reichstett - Michel KLEIN ° 1879 à Hattmatt - Jacques KREBS ° 1880 à Wolfisheim - André MOURER ° 1873 à Rott - Nicolas KREMER ° 1882 à Metz - Gustave EIDELBERGER ° 1878 à Bischheim - Charles EHRHARDT ° 1874 à Schiltigheim - Georges FREYMANN ° 1866 à 'Hundlingen' - Edouard GOLLY ° 1866 à Fellering - Jean Baptiste HASENBÖHLER ° 1878 à Ribeauvillé - Bernard IBACH ° 1875 à 'Soellingen' - Xavier ISENHUTH ° 1867 à Benfeld - Charles GOETZ ° 1874 à Bischheim - Frédéric GÖTZ ° 1878 à Baerenthal - Xavier HARTMANN ° 1864 à Mulhouse - Charles MÜLLER ° 1877 à Strasbourg - Joseph PETER ° 1893 à Strasbourg - Christophe WEBER ° 1880 à Château-Salins.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Bourogne / Année : 1891
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Bourogne. Baptême d'Armand Augustin Louis (9.3.1879), fils de Joseph POUTHIER et de Marie SCHAKER.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lachapelle-sous-Rougemont / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Lachapelle-sous-Rougemont. Baptême de Jean Baptiste COMTESSE (25.4.1880).

Localisation : Rouy / Année : 1890
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal. Témoignage de Louis PIEUCHOT, garde particulier de Jean Baptiste COUDANT, propriétaire demeurant à Rouy. Contre Charles MIENS, fils de Marie MIENS, demeurant même commune. Concerne un vol d'avoine et de trèfles, dans un champ audit lieu, "Champ de la forge". Autres noms cités, Varin SAUBRON, garde champêtre de la commune de Rouy. Edmond BARON, juge de paix à Saint-Saulge, (Nièvre). Acte dressé par Me BERNARD, au greffe de justice de paix de Saint-Saulge. Tampon du timbre. Signature lisible, Bernard.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Chèvremont / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Chèvremont. Baptême de Marie Juliette Hortense BARBIER (12.2.1890) par le curé ROUCHE.

Localisation : Amiens / Année : 1890
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Monsieur LEFEVRE Jean-Baptiste et Monsieur BILLON jean-Baptiste.

Localisation : F - Jura - Vermes / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Saignelégier (CH). Baptême de Valentine Albertine Berthe MONNERAT (15.8.1890), fille de Justin et d'Anne BREULEUX de Vermes.

Localisation : F - Doubs - Montbéliard / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Montbéliard. Baptême d'Aimé Camille (24.7.1879), fils de Florent SEILER, huissier, et de Suzanne Catherine BERNA.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mooslargue / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Moos. Baptême d'Alfred DEBOUTAIL (18.10.1879), fils de Xavier et de Marie Anne HENNER, né à Niederlarg.

Localisation : Paris / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges et adjudication. Vente de différentes pièces de terres, situées sur les territoires de Lailly, des Molinous, et de Villeneuve-l'Archevêque. Par, Ambroise Auguste ROLLAND, représentant de fabrique et Thérèsine Valentine Jules Albertine DESCAVET, son épouse, demeurant à Paris, 163 boulevard Voltaire. Lesquels ont comme mandataire, Gaston HOSPIED, clerc de notaire, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Et, Narcisse Bruno PUTHOIS, clerc de notaire, demeurant Villeneuve-l'Archevêque, mandataire d'Émile Édouard FENIN, fabricant de chaussures, et son épouse, Marie Eugénie ROLLAND, demeurant à Paris. Autres noms cités : 1°) François Virgile BOURGEON, propriétaire, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. 2°) Julie Eugénie BOURGEON, demeurant même lieu. 3°) Marie Adélaïde BOURGEON, épouse de Jean Baptiste DUBOIS, marchand d'étoffes, demeurant à Chéroy; François Martial BOURGEON, père, propriétaire fabricant de draps, demeurant Villeneuve-l'Archevêque. Pour l'acquéreur : Mme FENIN, représentée par son mandataire, le sieur PUTHOIS. Acte dressé par Me Victorien Adrien RENARD, et Me Charles Louis FEBORE, tout deux notaires à Villeneuve-l'Archevêque. Tampos encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture avec impression de bas de page. Tampon du timbre.

Localisation : Gargas / Année : 1889
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste CLOT, propriétaire à Villars (?), époux de Julie PELLENC, parents de Victorine Julie CLOT et de Henriette CLOT, la première épouse de Frédéric DAUMEN, propriétaire agriculteur à Gargas, la seconde de Joseph Alexis LAURENT, propriétaire agriculteur à Aubenas. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Bas-Rhin - Bischheim / Année : 1889
Type d'acte : Souhait - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Souhait de baptême pour Marie KISTNER baptisée le samedi 12 août dans l'église réformée à Bischheim, vers 1889. Souhait en vers, rédigé par le parrain Jean SCHLADENHAUFFEN de Hoenheim.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1888
Type d'acte : Quittance - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

André HAGENBÜCHLEN, trésorier de la fabrique de l'église de Saint-Léger, déclare avoir perçu 120 francs de Thiébaut, Joséphine et Jean Baptiste LEHMANN pour une messe anniversaire pour leurs parents Thiébaut LEHMANN et Agathe ENDERLEN.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1888
Type d'acte : Production - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite, pour la distribution HEILGENSTEIN, Jean-Baptiste PETARD, serrurier à Belfort. Concerne Théodore GRIMLER, boucher à Grandvillars, et Auguste HEILIGENSTEIN, entrepreneur à Grandvillars (11 mai 1888).

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Grandvillars / Année : 1888
Type d'acte : Distribution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1125 et 1152 Concerne les créanciers du sieur Auguste HEILIGENSTEIN, entrepreneur à Grandvillars, et Jean-Baptiste PETARD, serrurier à Bellfort

Localisation : F - Bas-Rhin - Oberhoffen-sur-Moder / Année : 1888
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Bail de 6 ans de trois parcelles sises à Oberhoffen, canton 'Herrenwald', consenti par Marie Antoinette Aurore DEQUEVAUVILLER, propriétaire et rentière à Vincennes, veuve de Jean Baptiste REIBELL, représentée par Albert LIDY, clerc de notaire de Bischwiller ; au profit de Frédéric et Michel JUNG, laboureurs d'Oberhoffen-sur-Moder.

Localisation : F - Haut-Rhin - Wihr-au-Val / Année : 1887
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document en français et allemand. Inscription d'hypothèques contre les époux Michel SIRY, fils de Laurent, et Marie Anne HEINRICH de Wihr-au-Val, au profit de la Sté anonyme du crédit foncier et communal d'Alsace-Lorraine, Jean Baptiste KEMPF, tuilier et vigneron de Wihr-au-Val, Anne Marie KEMPF, épouse de Joseph DIRRINGER, vigneron, Catherine KEMPF, célibataire, Louis KEMPF, assisté de sa mère Anne Marie BURGARD, veuve de Louis KEMPF, Marie Anne, Anne Marie et Catherine, Martin, Louis et Jean CADÉ, célibataires, Marie, Catherine, Marguerite, Xavier et Jean Baptiste KEMPF, enfants mineurs de Xavier KEMPF, voiturier et vigneron de Wihr-au-Val, Barthelemy et Marguerite ZIMMERMANN, mineurs, Catherine ZIMMERMANN, épouse de Claude Victor HENRY, employé à Paris, Xavier et Anne Marie ANTONY, mineurs, Martin ANTONY, cultivateur de Wihr-au-Val, Marie Anne ANTONY, épouse de Paul KLOPP, vigneron d'Eguisheim, Joseph KEMPF, tuilier de Wihr-au-Val, Abraham BLOCH, boulanger de Wintzenheim, les époux Joseph HEINRICH de Joseph et Elisabeth FREUDENREICH de Wihr-au-Val, Xavier HUN de Colmar, Felix BURGARD, vigneron de Wihr-au-Val.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1887
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire réalisé après le déces de Théophile Isidor BEAU, propriétaire, à la requête de Jean Louis BEAU, son fils et héritié, cultivateur, et sa femme, Clémence Élisa SELLIER, demeurant ensemble aux Loges, commune de Vaudeurs. Acte dressé par Me Charles Armand MOREL, notaire au Fournaudin, canton des Cerisiers, arrondissement de Joigny (Yonne). Autres noms cités: Théophile Isidore BEAU; Georges Alexis BEAU; Onézime Hippolyte BEAU; Léon LAGOGUEY; Delphine Mélina BEAU; Jean Baptiste PARIGOT; Marie Anne PARIGOT; Eugénie Florence BEAU; Cyrille Uryle GILLOT; Octave BROSSIER; Étienne FOIRY; Étienne VIOT; Ulysse MILLET; Louis JAMES; Alexis IMBERT; Baptiste ROUSSEAU; DUPRÉ; CALLOT; Nicolas GRAND; Me LACHAPELLE, notaire à Fournaudin; Gérard BEAU; Romain VINCENT; Alexandre JOBERT; Alexis GRAND; Lephirin SELLIER; Étienne POIRY; SALMON; FÉRRÉ; Auguste LUXEMBOURG; Eugénie GRAND; LEDOUX; Victor Hippolyte PRESTAT; Amélie Amandine Victoire GRAND; HUVELIN; Jaques Hippolyte MAURY; Céline Adélaïde GRAND; Romain POIRY; Louis et Victor DURAND; Jean DEBUE; Prosper DELAVOIX;Edme PATRIS; Simon LAGOGUEY; Florentin LUXEMBOURG. Signatures lisibles: FILLION et du notaire,Me MOREL. Tampon encre bleue du notaire Louis FEBVRE. Document relié par coutures. Voir doc.40077;40078;40079;40080.

Localisation : Varennes-sur-Usson / Année : 1887
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de naissance de Gabriel Jeanne Élise Marie DAUPLAT, fillez de Jean Baptiste DAUPLAT, cultivateur, demeurant Varennes, et de Anna Marie OLLIER, son épouse. Autres noms cités, Jean OLLIER, cultivateur, Claude JURY, cultivateur, tous deux grands-pères de l'enfant. Acte fait par Jean SABATIER, maire de la commune de Vrennes-sur-Usson. Tampons, timbre fiscal et Juge de Paix du canton de Sauxillanges.

Localisation : Cerisy-la-Forêt / Année : 1887
Type d'acte : Bail - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail réalisé entre Octave Frilley et Jean Baptiste Gilles.

Localisation : Saint-Rémy-de-Chargnat / Année : 1887
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre Pierre BORY, fils de Pierre BORY et de Anne MOISSIN, propriétaire demeurant au lieu de Saint Henry, commune de Chargnat. Et Marguerite TOURNEYRE, fille de Antoine TOURNEYRE et de Antoinette MARRUT, propriétaire demeurant à PARENTIGNAT. Autres noms cités, Joseph BOURRASSET, propriétaire, Marie François DUCHE, instituteur, témoins requis, tous deux demeurant à Chargnat. Acte passé par Me René Auguste Jean Baptiste ALLEZARD, notaire à la résidence de Chargnat, canton de Sauxillanges. Tampon du timbre.

Localisation : Varennes-sur-Usson / Année : 1887
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph MIRAND, époux de Marie PORTAIL, propriétaires rentiers à Paris, et Jean-Baptiste DAUPLAT, propriétaire aux Bodards, commune de Varennes-sur-Usson, époux de Marie OLLIER. On cite d'autres noms. Beau document calligraphié et en partie imprimé.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1886
Type d'acte : Dégâts des eaux - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Demande de réparation. Pour le dégâts des eaux, causé sur une maison appartenant aux consorts MAZOYER et GUILLON, demeurant à Chalon-sur-Saône. À la requête de Jean Baptiste LÉGER, verrier, demeurant à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: Pierre MAZOYER, époux de Jeanne BORDES, demeurant même commune. La dite dame est veuve en premières noces de Jea GUILLON; fRANÇOIS et Honorine GUILLON, enfants issus du premier mariage de Mme MAZOYER avec GUILLON; Louis BRYANT, huissier près le tribunal à Mâcon, demeurant 38 rue de la Barre; André APORT, huissier à Chalon-sur-Saône. Deux timbre "Copies", collé au recto. Tampon du timbre, ainsi que celui des huissiers APORT et BRYANT. Tampon de l'enregistrement de l'acte fait à Mâcon le 8 septembre 1886.

Localisation : Mazeyrat-d'Allier / Année : 1886
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Auguste BLAZY époux ROGER, propriétaire à Essacy (?), commune de Mazeyrat-Ourouze (= Mazeyrat-d'Allier ?), et Baptiste LECARD époux TERRASSE, meunier audit lieu. On cite Jean MORNIER époux RAVAUX, propriétaire, et autres, ainsi que Mathieu GARRY (ou Garry MATHIEU ?).

Localisation : Bar-le-Duc / Année : 1886
Type d'acte : Règlement de succéssion - Pap - A4- - 1 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Règlement de succession de feu François BAUX, en son vivant rentier, demeurant à Paris rue saint Claude, n°28. Au profit de Jules Charles PERRON, charpentier, et Franceline TOFFIN, son épouse, demeurant ensemble à Bar-le-Duc. Acte dressé par Me Émile VINCHON, notaire à Bar-le-Duc (Meuse), en présence des témoins instrumentaires, Jean Baptiste HÉDÉQUEL, marchand tailleur, et Jean Baptiste ÉBÉRENTZ, marchand de chaussures. Autres noms cités: Gustave Étienne LETALENT, employé. Signatures lisibles: PERRON Jules; épouse PERRON; ÉBÉRENTZ; HÉDÉQUEL. Tampon encre bleue du tribunal de première instance de Bar-le-Duc. Tampon encre verte et signature du notaire VINCHON. Tampon du timbre.

Localisation : Tullins / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jean-Baptiste LAURENT et son épouse Philomène LAURENT (née GREFFE) ont vendu à François GONDRAND un jardin de 64 mètres carrés. Le bien provenait de la succession de Honoré LAURENT. Le prix a été fixé à 150 francs.

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude Marie LAMURE, ancien confiseur, Marie-Louise BRESSON, veuve de Claude Charles AUBONNET, propriétaire marchande, et Jean CHAFFANGEON, employé de commerce, époux d'Antonia Jeanne Marie Baptistine PRAVAZ, tous de Villefranche. Par devant Camille MONIN, notaire à Villefranche-sur-Saône, et autres.

Localisation : Vincelottes / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le finage de Vincellotte, au nom de Mary-Jean-baptiste TRUCHON, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Alfred CRETTÉ, notaire Irancy. Autres noms cités: HENRY; BERDIN; RICHARD; DURET; MAUPETIT; CLAMART; PAVILLON; BOULIGEON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire CRETTÉ.

Localisation : Montoillot / Année : 1885
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Dijon, au nom de Jean-Baptiste-Casimir SIMON, ouvrier demeurant à Montoillot. Autres noms cités: JAUGEREY; PERROTTE; TAINTURIER; PÉCHINOT; BRIOTTET; BAUDOT; MAIRET; HUARD; LIEUTET; DU ROUX; BENOÎT; PARIZOU. Tampon du timbre et du bureau des hypothèques.

Localisation : F - Côte-d'Or - Rougemont / Année : 1885
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste LAUREAN, propriétaire cultivateur, et Jean-Baptiste DAVOISE, cultivateur, tous deux à Rougemont. On trouve une adjudication concernant GONIN, VARET, CHOMETON, MARCOUT, LAUREAN, etc.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1884
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste PETARD, serrurier à Belfort, Auguste HEILIGENSTEIN, entrepreneur à Grandvillars, LAPOSTOLET, avoué à Belfort, etc.

Localisation : F - Jura - Villechantria / Année : 1884
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu Virginie GARADOZ, de Villechantria, célibataire, Euphrasie GARADOZ, de Saint-Amour, veuve de Stanislas PERRODIN, Joseph Jean Baptiste GARADOZ, époux de Marie Thérèse Joséphine BOLOMMIER, de Morval, et Marie Rose GARADOZ, épouse de Félicien Jean CHAMONTON, de Villechantria, tous propriétaires, pardevant PETETIN et COLLIN, notaires à Arinthod. Concernant Hippolyte VUITTON, propriétaire à Cézia. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Jura - Saint-Julien / Année : 1884
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Virginie GARADOZ, propriétaire à Liconna, commune de Ville-Chantria, canton de Saint-Julien-sur-Surand (?), Euphrasie GARADOZ, propriétaire à Senand, Joseph Jean Baptiste GARADOZ, mari de Marie Thérèse Joséphine BOLOMIER, propriétaires à Morval, etc. On nomme maîtres PETETIN et COLLIN, notaires à Arinthod, et plusieurs autres personnes.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une partie de bâtiment, et de pièces de terres. Par Jean Baptiste LAUMONIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces, fils de Henri Auguste LAUMONIER, son père. Acquéreurs, 1) Pîerre LENORMAND, propriétaire. Zéphir Désiré THOMAS, propriétaire et marchand. François DESCHAMPS, propriétaire et boucher, tous trois demeurant commune de Saint-Martin-des-Besaces. Autres noms cités, Henri Auguste PICARD, notaire à Saint-Martin, oncle du vendeur. Acte passé par Pierre Édouard TOSTAIN, notaire de la commune. Tampon du timbre, du notaire, et du Bureau des Hypothèques de Vire. Document relié.

Localisation : F - Bas-Rhin - Truchtersheim / Année : 1884
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Bail de 9 ans de 4,43 ha de terre sise à Truchtersheim, consenti par Romain Gaston PRIEUR DE LA COMBLE, receveur des finances à Saint-Dié (Vosges), représenté par Jean Baptiste Léon MENGUS, propriétaire à Strasbourg ; au profit de Michel HOLTZER, laboureur de Truchtersheim, et Michel VIERLING, caution solidaire, laboureur de Schnersheim.

Localisation : Proyart / Année : 1884
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration pour acceptation de transfert d'actions. De deux actions de la compagnie du Soleil, société anonyme d'assurance contre la grêle. Pour Louise Julie Hermance Alexandrine PIAUT, rentière, demeurant à Proyart (Somme), veuve de Louis Jean Baptiste NORMAND et a Louise Hermance Fortunée NORMAND, épouse de Eugène Alfred Don FRANÇOIS, propriétaire demeurant à Proyart. Acte dressé par Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tamponsdu timbre et du notaire.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1884
Type d'acte : Constitution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de M. ROMOND, avoué d'Auguste HEILIGENSTEIN entrepreneur demeurant à Grandvillars, à M. LAPOSTOLET, avoué de Jean-Baptiste PETARD serrurier demeurant à Belfort

Localisation : Morre / Année : 1884
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de bonne vie, délivré par Jean Baptiste CORNE, Maire de la commune de Morre, canton de Besançon, département du Doubs. Pour l'un de ses administré, Léon LAITUIER, âgé de 17 ans, domicilié à Morre. Signature lisible du Maire. Tampon de la Mairie de Morre. Tampon du timbre. Voir doc. n°39625.

Localisation : Linard / Année : 1884
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance fait au nom de Georges CISSOIGNE, propriétaire demeurant à Linard, par monsieur LABROCQ, avoué, suite au jugement contre Jean-Baptiste MAROT. Timbre fiscal de dix centimes.

Localisation : Menotey / Année : 1883
Type d'acte : Convention - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention pour acceptation de l'interdiction à licitation, cession et partage. Pour Melchior Polydore JEANNIN, notaire, demeurant à Menotey, (Jura). Par Victor Séraphin JEANNIN, époux de Constance Philomène FAIVRE, propriétaires, cultivateurs, demeurant aux Petits-Bois, commune du Russey. Au profit de 1°) Ignace Jules Arcène PINAIRE, juge de paix, du canton de Clerval. 2°) Marie Joséphe Éléonore RENAUD, épouse de PINAIRE. 3°)Marie Louise Eugénie RENAUD, épôuse de Jules Ernest PERCERON, avocat, demeurant Montbéliard. 4°) Louis Justin Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant Montbéliard. 5° Jean Baptiste RENAUD, père, demeurant même commune. Autres noms cités, Couronnée PARRENIN, veuve Jeannin. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par MeDELEULE, notaire au Russey, canton du Doubs. Autre acte joint, une obligation pour prêt, par les époux JEANIN, au profit de PINAIRE. Couverture quadrillé rouge imprimé. Document relié.

Localisation : Chevigny-en-Valière / Année : 1883
Type d'acte : Acquêt - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pierre BARBIER, Ernest BARBIER et Marie née PIMARD (veuve de Baptiste BARBIER) ont vendu à Pierre CHAUVENET deux terres de 64 ares et 1 hectare 3 ares pour la somme totale de 4250 francs.

Localisation : Couptrain / Année : 1883
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre les époux Joseph PRÉHAUT et les demoiselles Olinde, Fortunée et Zanaïde LECHAT, de Couptrain (?). Voir doc. 22524 (pour LECHAPT, de Rennes) ?

Localisation : Sceaux / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un immeuble, 42 rue Grégoire de Tours, Paris. Entre Alexandrine DROUET,propriétaire, demeurant à Sceaux, sentier des Glaises, veuve de Jean-Baptiste ROGER. Léon-Jules ROGER, architecte, demeurant à Sceaux, sentier des Glaises. Et, Félix-Jacques LESOUDIER, marchant tailleur, demeurant boulevard Saint-Germain au n°89, à Paris. Julie-Marie-Docile HEDOU son épouse. On cite d'autres noms, LESOUDIER, HALLEZ, GUIGNOT, BEAURIER, Ambroise-Marcellin BEST, propriétaire, Amélie-Lydie GUIGON son épouse, tout deux de Saint-Martin-du-Tertre en Seine et Oise, Marie-Louise-Julie POILLEU, Marie-Emilie POILLEU, épouse de François-Amand SOLOT, Louis-Alexandre POILLEU, maître marbrier, Pierre-François POILLEU, Marguerite-Gabrielle-Julie MORILLON, veuve de Joseph-Alexandre POILLEU, ARCHAMBAUT, SOKOLOKI, BONHOMME, RONMAZEILL, DELBECQ, BOURCHER, RABUT, STEVENS, LASSIER, DUPIN, FRAYSSE, GALZAUDI, LOLL. On cite notaires, huissiers et avocats, André LINDET, Martin DELANDES, BRUN, POINTURIER, PERRACHE, LEMOINE. Pages reliés, avec timbres et tampon du notaire LINDET, ainsi que celui du Conservatoire des Hypothèques.

Localisation : Dijon / Année : 1883
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Claude DAMBRUN, employé au télégraphe, demeurant à Dijon. Contre, Claude ROBELOT, propriétaire, et Marguerite MINOTTE, son épouse, demeurant Saint-Jean-le-Boeuf. Autres noms cités, Jean Baptiste CHOPIN, instituteur, demeurant Blaisy-bas. Me MASSON, notaire à Sombernon. Pierre MUTIN-DAMBRUN, propriétaire à Gissey-sur-Ouche. Pierre DEBRABANT-DAMDRIN, boulanger, demeurant Neuilly-sur-Marne. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire, Me PARIZON, de Sombernon.

Localisation : Saint-Clément / Année : 1882
Type d'acte : cadastre - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Matrice cadastrale de la commune de Saint-Clément sou Valsonne au nom de Jean-Baptiste PERRIN, propriétaire demeurant même commune. Autre nom cité: LACOTE.

Localisation : Blaisy-Haut / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jean-Baptiste MIGNARD, propriétaire et négociant demeurant Charmoy-les-Blaisy, avec son épouse Marie-Louise MORTUREUX, au profit de Claude PAQUET, propriétaire demeurant à Remilly-en-Montagne. Acte dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon. Autres noms cités: GUIOT; MANZAT; MANNON; MILLARVÈRE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire PARIZON.

Localisation : Clamecy / Année : 1882
Type d'acte : Réquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification de réquisition d'exécution faite à Auguste SEURAT, propriétaire demeurant Aux Brosses, commune d'Anthiou. Ainsi que pour Jacques DUBOIS, propriétaire demerant à Champagne, commune de Metz-le-Comte et Célestine SEURAT, épouse de Philippe DENIS; Marie SEURAT, épouse de Jean MORLÉ, demeurant Aux Brosses, même commune. Pour Me MICHEL, avoué près le tribnal de Clamecy, demeurant 23, place du Grand Marché. Lequel ayant est conseiller de Jeanne Pauline Françoise SIMONET, épouse de Jean Baptiste Gabriel DUBOIS, propriétaire demeurant à Clamecy. Contre, Jacques DUBOIS, propriétaire demeurant à Champagne, commune de Metz-le-Comte. 2°) Auguste SEURAT, propriétaire demeurant Aux Brosses, commune d'Anthiou. 3°) Dame SEURAT, épouse de Philibert DENIS, demeurant commune de Saint-Pierre-du-Monts à Chevanne-changy. 4°) Marie SEURAT, épouse de Jean MORLÉ, demeurant Aux Brosses, commune d'Anthiou. Tampon du timbre. Tampon encre de Me MICHEL, avoué à Clamecy.

Localisation : Saint-Germain-en-Laye / Année : 1882
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication de terre située sur le territoire de Chambourcy. Par, Jean Baptiste Vincent CHAUVIER, maître maçon, époux de Louise Agathe SIMON, fille de Louis Alexandre SIMON, et de Catherine LEVOIT, demeurant à Saint-Germain-en-Laye. Acquéreur, Alfred BOURGEOIS, cultivateur, demeurant à Chambourcy. Tampons, du timbre, du notaire. Acte dressé par Me DELYZI, notaire à Saint-Germain-en-Laye.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1881
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Vente de champ et pré sis à Manspach canton 'Lägermatten' par Jean Baptiste RICKLIN, célibataire de Manspach, au profit de Thiébaud LEHMANN, cultivateur de Saint-Léger, époux de Marie Anne RICKLIN.

Localisation : Aulhat-Saint-Privat / Année : 1881
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage et donation. Entre Jean Baptiste FAVARD, cultivateur, demeurant audit lieu Entre-les-deux-Bois, commune d'Aulhat, fils de (autre) Jean Baptiste FAVARD et de Marie CLADIÈRE, propriétaires. Et Angélique PIGNOL, demeurant à Issoire, veuve en premières noces de Antoine REVERDY, domestique, ayant un enfant de cette union. Fille de Jean PIGNOL et de Antoinette BATISSE, propriétaires demeurant à Bouder. Autres noms cités, Jacques OLLIER, imprimeur, Jean CANTOU, armurier, tous deux témoins requis, demeurant à Issoire, CHANDEZON, receveur. Acte de Me AUDIBERT, notaire à Issoire. Tampon du timbre et du bureau des Hypothèques d'Issoire. Document relié.

Localisation : Chenay-le-Châtel / Année : 1881
Type d'acte : Échange - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Claude BURNOT, époux de Catherine MARTIN, et Jean-Baptiste BURNOT, époux de Marguerite BLONDET, tous propriétaires à Chenay-le-Châtel. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougegoutte / Année : 1881
Type d'acte : Baptême - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Rougegoutte. Baptême de Marie Thérèse Emilie (7.1.1880), fille de François Xavier HNAUER (sic !) et de Marie Adélaïde Emilie MARCHAND, conjoints de Lachapelle-sous-Rougemont.

Localisation : Montmerle-sur-Saône / Année : 1881
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-Baptiste GAITTE, propriétaire et serrurier demeurant à Montmerle. Acte dressé par Me MORTIER, notaire à Belleville. Autres noms cités : BOINTON; LOUIS; DESVIGNES; FAUDON; PERNIN; DUCROUX; SAUNIER; CARRA; CHARRAT; SAPIN; BLANC; CHAMBRE; BONNEVAY; JACCON; GRIMAUD; BRAILLON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Vesoul / Année : 1880
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 84 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Livre de comptes, et successions. GUILLEMANT de MAILLY, propriétaire, et de ses trois fils, Alexandre, Eugène, Minerve. Autre noms cités, BOUVIER, Guillemin de MAILLY, Hermine de MAILLY. LAMBOLAY (?), notaire à Vesoul (?), Theurey, JAILLET, Joseph et Jean-Baptiste BOYON. Cahier relié avec couverture carton.

Localisation : Saint-Mandé / Année : 1880
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage, entre Gabriel DELAUNAY, propriétaire, demeurant à Saint-Mandé, fils de Augustin NOËL et de Geneviève POTTIER, veuf de Marie Antoinette MOYNET. Et Éléonore Julie DELAUNAY, rentière, demeurant à Saint-Mandé, veuve de Louis René BÉCHARD. Fille de Hyppolite Michel DELAUNAY, et de Éléonore Marie Antoinette COCQUELET. Autres documents épinglés au verso de la page de couverture, un certificat de mariage, rédigé par le maire de Saint-Mandé, un formulaire, Paroisse de Saint-Merri, extrait du registre des baptême. Avec recommandations, par avis essentiels. Acte dressé par Me Charles Louis MOREL D'ARLEUX, notaire à Paris. Plus une copie de l'acte, double page. Tampons, du timbre, du notaire, de la mairie de Saint-Mandé. Document relié.

Localisation : Corgengoux / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Baptiste TARTARIN et Reine née MAUFOUX son épouse ont vendu à Pierre CHAUVENET une parcelle de vigne de 14 ares pour le prix de 350 francs.

Localisation : Sompuis / Année : 1880
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-Verbal de nomination du subrogé tuteur du mineur Eugène Auguste LINERT. Sur la demande d'Auguste LINERT, cultivateur et négociant de vins, demeurant à Sompuis, époux de défunte dame Noélie Caroline BERTON, et père d'Eugène Auguste LINERT. Autres noms cités, côté paternel : Eugène Pierre Napoléon, manoeuvre à Courdemanges, oncle du mineur. Atres noms cités du côté maternel : Victorine SOLLY, veuve de Casimir BERTON, propriétaire à Saint-Cheron, aïeul du mineur; Alphonse Jean Baptiste PICARD, cultivateur à Saint-Cheron, oncle par alliance; Alfred GAUTRON, cultivateur à Arzillières, oncle par alliance. À été nommé comme subrogé tuteur le sieur Alfred GAUTRON. Signatures lisibles : LINERT; Victorine JOLLY; Alphonse PICARD; GAUTRON. Acte dressé par Charles Gaston BATTELIER, juge de paix du canton de Sompuis; Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : Salouël / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Es

Vente d'une maison et dépendances sur le territoite de Salouël. Par François WASSE, pripriétaire, époux de Octavie DANGREVILLE, demeurant à Salouël. Acquéreur, Édouard Jean Baptiste TRANCARTE, marchand de meubles, époux de Marie Alexandrine BARIL, demeurant à Amiens. Autres noms cités, Rosy Reine REMY, propriétaire, veuve de Louis Nicolas TRANEL, demeurant à Amiens. Jules Joseph Jean Baptiste GRICOURT, propriétaire, demeurant à Salouël. Josep MONTIGNY, employé au chemin de fer, époux de Rosy Célina QUINT, demeurant à Picquigny. Adolphe Prudent MONTIGNY, propriétaire, époux de Anne Catherine Marguerite GANGLOFF, demeurant à Vitry-sur-Seine. César MONTIGNY, employé à la scierie de bois de Picquignel, demeurant à Picquigny. Florence MONTIGNY, épouse de WARIN, employé, demeurant à Amiens. Eugène FRÉNOY, employé au chemin de fer, demeurant ) Picquigny. Charles FLAMENT, ancien employé d'octroi, époux de Hortense FRÉNOY, demeurant à Amiens. Adélaïde FRÉNEY, couturière, demeurant à Paris. Augustin COQUET, tisserand, époux de Joséphine FRÉNOY, demeurant à Picquigny. Édouard Anatole DAMERVAL, fabricant de canne, époux de Élisabeth Orphise HAMIN, demeurant à Paris. Abraham LEVÉ, garde champêtre, époux de Aurélie DAMERVAL, demeurant à Saint-Hilaire. Eugène DAMERVAL, tonnelier, époux de Élise DUBICOURT, demeurant à Picquigny. Théophile Narcisse DAMERVAL, boulanger, époux de Louise BILCOCQ, demeurant à Conty. Henry ROHAUT, charpentier, époux de Appoline DAMERVAL, demeurant à Lanches-Saint-Hilaire. Tous héritiés dans la succession de GRICOURT, ancien propriétaire. Lui même acquéreur de la dite maison, qui était la propriété de Pierre François Thimothée THUILLIER. Acte dressé par Me Henri Marie LANGLOIS, notaire à Amiens, successeur de Me PERSON. Tampons, du timbre, du Bureau des Hypothèques d'Amiens, et du notaire (tampon sec). Document relié.

Localisation : Saint-James / Année : 1880
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le présent état contient deux inscriptions d'hyppothèques, certifiées conforme au bureau des hypothèques d'Avranches. 1°) Au profit de Jules GAUTIER, docteur en médecine, demeurant Saint-James. Contre, Jean Baptiste François JAMAULT, et Marie Virginie CAHU, son épouse, demeurant à Saint-James. 2°) Au profit de Pierre GOUIN, cafetier, demeurant à Saint-James. Contre, JAMAULT. Document relié couture. Tampon du timbre.

Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un corps de bâtiment comprenant, une maison d'habitation, une grange, une écurie, situé sur le territoire d'Arcey. Par les consorts BERTILLON; Antoine BERTILLON, propriétaire, époux de Françoise BERTILLON, demeurant Pont-de-Pany, commune de Sainte-Marie-sur-Ouche. Jean Baptiste BERTILLON-BRULETET, propriétaire, demeurant Arcey. Lequel est aussi mandataire de Jean Baptiste BERTILLON, charon, époux de Sophie COMMOT, demeurant Dijon. Pour l'acquéreur, Annette BERTILLON, employée de commerce, demeurant à Paris, rue Voltaire. Autre nom cité, Léon DEREPAS, clerc de notaire, demeurant Sombernon. Joint au document, un certificat de transcription , de la conservation des hypothèques de Dijon, et un certificat de radiation. Tampon du timbre. Tampon encre du bureau des hypothèques de Dijon. Acte dressé par MeGustave MASSON, notaire à Sombernon, Côte d'Or. Tampon encre rouge du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Delle / Année : 1880
Type d'acte : Extrait de baptême - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de baptême, d'Anne ARAGON-GAILLOU, fille de Pierre ARAGON, et de Jeanne COURTADE. Délivré en la paroisse de Salau (Arriège). Autres noms cités: Pierre RAUFASTE GAILLOU, parrain; Anne ARAGON, marraine. Tampon de la paroisse. Joint au document une carte d'identité de Marie Mathilde ARAGON, née ALBERT, demeurant 24 faubourg de Belfort, à Delle. Carte d'identité, fait à Delle le 30 juin 1917, avec photo de Mathilde ARAGON. Document imprimé et cartonné. Tampon de la Mairie et de la Place de Belfort. Voir doc. n°39681.

Localisation : F - Nord - Thun-l'Evêque / Année : 1879
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Henri BIZIAUX, garçon meunier, et Julie FOVEZ, son épouse, tous deux de Thun-l'Evêque. Concernant Victor ETIENNE, libraire, Cornélie GUILBERT, son épouse, de Cambrai, Jean-Baptiste POTIEZ, marchand d'étoffes, Anceline COCHON, son épouse, de Cambrai. Document avec plusieurs autres noms. On cite aussi un Alphonse DANGLETERRE, cultivateur…

Localisation : Vitry-le-François / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de subrogé tuteur - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Nomination de subrogé-tuteur aux mineurs FRANÇOIS, de Sommesous. À la requête de Joséphine BIGORGNE, veuve de Désiré Émile FRANÇOIS, de son vivant tonnelier à Vitry-le-François, la dite dame sans profession demeurant à Sommesous. Convocation du conseil de fammille, afin de désigner un subrogé tuteur aux enfants de Mme FRANÇOIS. (Albert Émile FRANÇOIS; Lucien Désiré FRANÇOIS). Autres noms cités, côté maternel: 1°) Jean Louis BIGORGNE, employé de commerce demeurant à Paris, 24 rue Moreau, aïeul des enfants, (représenté par son mandataire, Jean Baptiste LEQUELLX, cultivateur demeurant Sommesous); 2°) Jean Baptiste MASSONNAT, âgé de 70 ans, manoeuvre à Sommesous, grand oncle. Nomination de Théophile NOËL comme subrogé tuteur des enfants. Joint au document une procuration de représentation. Tampon du commissaire de police du quartier des Quinze-Vings, arrondissement de Paris. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Forgeux-Lespinasse / Année : 1879
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail à ferme conclu entre Jean Baptiste PARISE, mandaté par Léon Pierre BOUILLET, et Jean BLANOT.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1879
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscriptions au bureau des hypothèques de Vire. Contre: Marie Adélaïde CAREL, veuve de Léon BAZIRE, et femme de Victor BAZIRE, maréchal-ferrant, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Précédents propriétaires : Louis CAREL, époux de Marie Madelaine DESCHAMPS, journaliers, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Marie Thérèse DESCHAMPS, cuisinière, demeurant à Hottot-les-Bagues. Jean Baptiste DESCHAMPS, fils de Nicolas, cultivateur, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Désirée LEUYER, veuve en premières noces de Jean François BAUYARD, épouse en secondes noces de Jacques DELATROËTTE, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Autres noms cités, Bordereaux de créances, aux profits des personnes ci-après citées: Jean, Jacques CAREL, ropriétaire cultivateur, demeurant commune du Tourneur. Eugène MAUPAS, popriétaire cultivateur, demeurant commune du Désert. Marie GOSSELIN, marchande de parapluie, demeurant les Flers, place de l'Église. Louis François LEBAS, gendarme, demeurant à Bény-Bocage. Constant VIEL, propriétaire cultivateur, demeurant Bony-Bocage. Tous contre, Marie Adélaïde CAREL, citée en début de document. Timbre de Quittance de 10 centimes. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1879
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Saint-Dizier-l'Evêque. Baptême d'Edmond Ernest BANDELIER (2.3.1879), fils de Louis et de Marie CHALDEMBRAND de Lebetain.

Localisation : Saint-Utin / Année : 1879
Type d'acte : Non-conciliaton - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de non-conciliation sur citation. Par une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Concerne une accusation de vol de poisson. Par les requérants, Florentin VICTOR, propriétaire demeurant à Saint-Utin, et Eugène JACQUIER, propriétaire demeurant à Hancourt-Margerie, tous deux co-intéressés. Lesquels représentés en l'étude de Me VICQ, avoué à Vitry-le-François. Contre, Auguste BERAUT et Auguste BAILLY, tous deux propriétaires demeurant à Saint-Utin. Lesquels représentés par Jean Baptiste Laurent LAFAYETTE, instituteur à Sompuis. Joint au document "Bon de représentation" des sieurs BERAUT et BAILLY. Signatures lisibles: BAILLY; BERGAUT; BATTELIER et COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Somsois / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de subrogé tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de nomination d'un subrogé tuteur au mineur Aristide Théodule VAUTHIER, de Somsois. Par une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Pour la requérante, Rosalie LAROSE, âgée de 44 ans, propriétaire demeurant à Somsois, veuve d'Augustin Théodule VAUTHIER. Réunion du conseil de famille composé côté paternel de: Célestin VATHIER, 55 ans, cultivateur à la ferme de la Madeleine, commune de Saint-Utin, oncle du mineur; Constant VAUTHIER, 48 ans, cultivateur demeurant à Somsois, oncle du mineur; Théophile LEGROS, 50 ans, cultivateur à Somsois, oncle par alliance du mineur. Et du côté maternel: Théodore LAROSE, 72 ans, propriétaire demeurant à Somsois, oncle du mineur; Jean Baptiste PROSTVILLARD, 64 ANS, rentie( à Somsois, oncle par alliance du mineur. Électiion d'Aristide Théodule VAUTHIER, comme subrogé tuteur. Signatures lisibles: Rosalie LAROSE; Constant VAUTHIER; PROSTVILLARD; BATTELIER et COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de subrogé tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal de nomination d'un subrogé tuteur aux filles mineures MASSENAT, de Sompuis. Sur une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Pour le requérant, Jean Baptiste Adolphe MASSONNAT, cultivateur, âgée de 51 ans, veuf de Marie Eustagnie SEURAT, sa défunte épouse, demeurant à Sompuis. Lesquels sont les père et mère de: 1°) Marie Eve; 2°) Félicie Marie. Élection du tuteur subrogé, Georges SEURAT, oncle des mineurs. Nomination après réunion du conseil de famille, présidé par le Juge de Paix. Autres noms cités: Par le côté paternel; Edmond MASSONNAT, âgé de 43 ans, domestique à Vitry-le-François, oncle des mineurs; Louis Anguste MÉNÉTRIER, 54 ans, propriétaire à Sompuis, cousin des mineurs. Côté maternel: Georges SEURAT, 43 ans, cultivateur à Soudé-Sainte-Croix, aïeul des mineurs; Louis SEURAT, 42 ans, cultivateur à Trou-le-Grand (Aube), oncle des mineurs; Émile SEURAT, âgé de 43 ans, cultivateur, cousin des mineurs. Signatures lisibles: MASSONNAT; MÉNÉTRIER; Georges SEURAT; É.SEURAT; Louis SEURAT; BATTELIER; COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1879
Type d'acte : Quittance - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu délivré à Jean Baptiste LEHMANN de Manspach et à Thiébaud LEHMANN pour paiement du fermage 1879 du bail FAFFA.

Localisation : Paris / Année : 1878
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enhères, de terres appartenant aux consorts LAMARCHE et BAUR, et se situant sur la commune de Remilly-en-Montagne. Désignation, Terre labourable, "Les Issadre". Par, les vendeurs, 1°) Jeanne Celine LAMARCHE, veuve de Louis MICHEL, rentière, demeurant à Paris. 2°) Marie Émilie LAMARCHE, employée de magasin, demeurant Dijon. 3°) Jacques Frédéric BAUR, rentier, demeurant Dijon. Et, Jean Baptiste DUMOULIN, ferblantier, demeurant à Vitteaux, en qualité de tuteur datif, d'Irma et Louis BAUCHETET. Vente adjugé à Antoine MONSAINGEON, propriétaire, demeurant à Arcey. Mention de filiation et de propriété. Autres noms cités, Jean Baptiste Gérard PIOGEY, époux de Marie LAMARCHE, de Dijon, anciens propriétaires. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sobernon. Un timbre de 10ct, collé. Couverture pré-imprimée. Document relié par couture

Localisation : F - Cantal - Vabres / Année : 1878
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente judiciaire de divers immeubles situés à Vabres et à Saint-Georges dépendant de la succession vacante de Jean-Baptiste-Toussaint PASCAL, cultivateur et propriétaire, mari de Marie ALBISSON, sa seconde femme habitant à Vabres. On nomme Ambroise-Marie-Alphée VERMENOUZE, notaire à Saint-Flour, Jean-Louis SURREL, avoué à Saint-Flour, et autres. Document signé et en partie imprimé. Voir doc. 20746.

Localisation : Amiens / Année : 1878
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl pour une maison, située à Amiens, 26 rue Saint-Martin. Par Virginie COSETTE, propriétaire, demeurant à Amiens, rue des Chaudronniers. Pour le preneurs, Jean Baptiste DELAFONTAINE, épicier et débitant de tabacs, demeurant à Amiens, rue Saint-Martin. Signatures lisibles, Virginie COZETTE, DELAFONTAINE-MORELLE. Tampon du timbre.

Localisation : Vézénobres / Année : 1878
Type d'acte : Bordereaux de créances - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereaux de créances hypothécaires. Au profit de BARBOUSSE (fils aîné), négociant demeurant commune de Cruviers et Vascours (Gard). Contre: 1°) Frédéric SALEL, propriétaire, demeurant audit lieu "du mas de Lafont", communes de Ribes. 2°) Baptiste ROCHE, cultivateur, demeurant audit lieu de "Pomeyrol", commune de Plauzolles. 3°) André MONJOT, cultivateur, demeurant audit lieu de "Picardie", commune de Lablachère. 4°) Alphonse BONNAURE, propriétaire agriculteur, demeurant audit lieu de "Peyrefit", commune de Labeaume. Actes dressés par Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Signature du Conservateur, au bureau des inscriptions d'hypothèque de Largentière. Tampons, du timbre et de l'huissier.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1878
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Amable OLIVIER, propriétaire à Châteauneuf-en-Thymerais, et Louise Alexandrine DAUFRESNE, demeurant à Saint-Sauveur-Levâville (= Saint-Sauveur-Marville ?), veuve de Jean-Baptiste TASSIN. Concerne aussi Eugène DELORME, clerc de notaire audit Châteauneuf, Sulpice Adolphe GIRARD, propriétaire à Digny, époux d'Adèle Suzanne LÉCUYER, Jean Thomas DEMAILLE, journalier à Ardelles, Louis METAYER, conducteur de voitures publiques demeurant à La Loupe, Hortense Pélagie DEMAILLE, épouse de Louis Henri COULOMMIER, fruitier à Paris. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Yonne - Montréal / Année : 1877
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jeanne Marie Charlotte MOLEY, Charles Paul MOLEY, demeurant à Montréal, enfants mineurs de feu Jean-Baptiste MOLEY, négociant, et de feue Pélagie Zoé GARNIER, dudit lieu, enfants sous la tutelle de François Joseph PICHOTTE, leur oncle par alliance, ancien boucher, propriétaire à Avallon. On nomme aussi Joseph BAUDOIN, notaire à Montréal,François Isidore MOLEY, cousin des enfants, cultivateur à Chassignelles, et autres.

Localisation : Pirmil / Année : 1877
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier de charges. Pour une vente aux enchères. Par Pierre GUÉRÉTIN, cultivateur, demeurant rue du Pavé, section de Saint-Pavin, commune de Pirmil, époux de Désirée HEURTEBISE. Mandataire de ce dernier, Émile TERMEAU, clerc de notarie, demeurant à Chantenay. Au profit de Joseph BOURGAULT, cultivateur, époux de Marie DUTERTRE, demeurant au pressoir, commune de Chantenay. Autres noms cités, pour origine de propriété, Jean Baptiste MAILLARD, ancien menuisier, propriétaire cultivateur, époux de Catherine POIRRIER, demeurant audit lieu de l'Aubinière, commune de Pirmil. Mme MAILLARD, fille de Marie Anne BRIMEAU, épouse de Michel François POIRRIER. Héritiers de Mme BRIMEAU, 1°) MAILLARD, 2°) Marie Anne POIRRIER,épouse de Eugène COURTILLER, charron, demeurant au grand cimetière, commune de Pirmil. 3°) Jean Michel POIRRIER, cultivateur, demeurant à l'Aubinière, même commune. Joint au document, deux formulaires imprimés, dont l'un de couleur rose. Il s'agit pour ces deux formulaires, d'extrait (de la matrice cadastrale), en date de 1883. Pour Joseph BOURGAULT, de Chantenay, commune de Pirmil, arrondissement de La Flèche. Acte dressé par Me TROIMAUX, notaire à Chantenay. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Document relié avec couverture en motif imprimé.

Localisation : Marseille / Année : 1877
Type d'acte : Convention de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre: Adolphe Jean Baptiste MARSOT, mécanicien aux chemin de fer de Paris à la méditérranée, demeurant à Marseille. Fils de François MARSOT, et de Rose BALLAN (ou BALLAY). Et la future épouse, Adèle Emma VALDER, propriétaire, demeurant à Ronchamp. Fille de Jean Claude VALDER, propriétaire, demeurant Ronchamp, et de Rosalie BALLAY. Enregistrement de l'acte fait à Champagney le 2 novembre 1877. En marge une écriture pour anexation d'acte de dépot à Marseille en date du 3 décembre 1883. Tampon du timbre. Acte dressé par Me COURTY, notaire à Ronchamp. Tampon à sec du notaire. Un timbre de quittance de 10cts sur la première page.

Localisation : Sainte-Florine / Année : 1877
Type d'acte : Acte de notoriété - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de notoriété au nom de Jean-Baptiste-Charles FONCÈS, ingénieur demeurant à Sainte-Florine. Acte dressé par Me COUSERGUE, notaire à Sainte-Florine. Autres noms cités: GASQUET; CHOUSSY; HÉBRAILH; BÉRARD; VIDAL; ROBIN; LACYER; BOUSSEGUI; ARNAUD; LABATUT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lablachère / Année : 1877
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte rendu d'un jugement contradictoire. Entre Clémence MERLE, ménagère, épouse de Pamphile FABRE, propriétaires, agriculteurs, demeurant audit lieu de Breuzet, commune de Lablachère. Et Jean François COULET, limonadier, demeurant audit lieuy de Jaujon, même commune. Concerne la succession de Simon DURAND, beau père de Joseph Baptiste MERLE. Acte dressé par Auguste Antoine BEAUNNE, huissier auprès du tribunal civil de Lablachère. Tampon du timbre. Voir document n°36700, 36738.

Localisation : Givry / Année : 1877
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Autun au nom de Jean-Baptiste DEMONTFAUCON, propriétaire demeurant à Givry. Autres noms cités : CALIN; CROIZIER; ANDRÉ; MOREL; BIDAULT; BOURNAZEL; ROIDOT; GOIN; DUMAY; SEGUIN; LAGRANGE; DESBROSSES; THOMAS; DECHAVANNES. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Fresnay-sur-Sarthe / Année : 1877
Type d'acte : Sucession - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Madame Louise Anne Emilie CHAIGNON, épouse de Prosper Baptiste GONTARD, est décédée le 21 janvier 1877 Suit évaluation des biens et de la fortune de la defunte, léguée à son mari et à ses enfants Etude de Maître SAUNAY

Localisation : Besançon / Année : 1877
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Baptiste GRUT, propriétaire demeurant à Chailluz. Autres noms cités : VERMOT; MARTIN; COLLARDEAU; MARGUET; FRICKER; PERRONNE; CRELEROT; HACCARD; JAVAUX; GIROD; BLMANC; PERNET; POURCELOT; COTE; DOMBROSKI; FOURNOT; ORIVAL; DROUHARD; DAUTREVAUX; JOUE; PELET; BOURGEOIS; HUART; HUOT; CHHARMOILLE; FRANÇOIS; BRESSANS; ALIX; REGNAUD; VILLEMIN; CLERGET; ROUSSEY; DROMART; BREDILLOT; GANAY; LABRUNE; ZAREMBA; PETIT; HISZNER; MORIN; FLUSIN; LAFFY; MAZOYHIÉ; TRUMPF; DEMESMAY; BOURQUIN; TRAVELET; VUILLEMIN; CLERC; TRAVELET; DELAVELLE; HENRY; MAZELIER; REGNIER; JACQUARD; LOEWENGUTH; BIRON; DAVID; LABRUME. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1877
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention à l'amiable, pour la succession d'Henri Auguste LAUMONIER, père et beau-père des héritiers, époux de Victoire FONTAINE. Biens consistant en maison d'habitation et d'exploitation, cours, légumiers, plants, prés et terres en laboure. Le tout situés sur la dite commune. Division en quatre lots. 1°) Jean Baptiste LAUMONIER. 2°) Charles Alphonse LAUMONIER. 3°) Anastasie Angélique LAUMONIER, épouse de François Pacifique ROBIN. 4°) Jules Édouard LAUMONIER. Tous propriétaires et cultivateurs, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Description des lots et tirage au sort. Signatures lisibles des héritiers. Tampon du timbe. Documents reliés par couture.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Beaucourt / Année : 1876
Type d'acte : Demande - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande du casier judiciaire de Jean Baptiste ALBRECHT, né à Altkirch, le 9 février 1823, de Joseph ALBRECHT et de Marie Anne VALBOTT (?), hôtelier demeurant à Beaucourt. Une partie est en allemand. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Sevenans / Année : 1876
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'Albert DUBAIL à Jean-Baptiste COURTOT,où l'on cite BOUILLARD, adjoint au maire de Sevenans. On nomme LALLEMAND. Voir doc. 6599.

Localisation : Panges / Année : 1876
Type d'acte : État civil - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des registres de l'État civil de la commune de Panges, côte-d'Or, déposé au greffe du Tribunal de Dijon. Naissance de Jeanne Catherine Céline MORTUREUX, fille de Jean Baptiste MORTUREUX, manoeuvre, demeurant à Panges, et de Jeanne BONY, son épouse. Autres noms cités, Antoine MORTUREUX, maire et officier de l'État civil de la commune de Panges, canton de Saint-Seine l'Abbaye, département de Côte-d'Or. Tampon du Tribunal de Première instance de Dijon.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1876
Type d'acte : Tarif - Pap - A5+ - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Tarif de la fabrique de l'église de Delle pour les diverses cérémonies (baptêmes, mariages, enterrements).

Localisation : Amiens / Année : 1876
Type d'acte : Vente et obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation pour le prêt d'une somme de huit cent francs. Par Alfred CARBONNEL, cultivateur, et son épouse, Naomie DEVILLERS, demeurant à Fourdrinoy. Pour leur créancier, Jean Baptiste Adolphe GOULOUSELLE, curé à Valeux. Tampon du timbre. Joint au document, un acte de vente concernant une masure, vendue aux consorts, CARBONNET-DEVILLERS. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1876
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Adjudication de divers biens immobiliers au profit de Xavier RICKLIN fils, cultivateur, Jean Baptiste RICKLIN, cultivateur, et Marie Anne RICKLIN, célibataires de Manspach. Effectuée à la requête de Xavier RICKLIN père, cultivateur de Manspach, et des conjoints Antoine RICKLIN et Anne SCHICKLER de Dannemarie.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1876
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Extrait des minutes du greffe de la cour d'appel de Lyon. Contre, Jean Baptiste PRUDHOMME, marchand de charbons, demeurant à Saint-Étienne, au lieudit de Bellevue, ayant pour avoué Me MUNIER. Et Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de La Ricamarie, ayant pour avoué, Me CLAIR. Concerne le remboursement d'un prêt ayant été accordé par EPALLE de mille huit cent soixante treize francs. Tampon encre de la cour d'appel. Document relié. Tampon du timbre. Voir doc. n°40014.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1875
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Vente d'un pré à Manspach canton 'Müllermatten' par Anne Marie RICKLIN, veuve de Sébastien BIHL, et leurs enfants Anne Marie et Barbe BIHL de Manspach, au profit des frères et sœur de Thiébaud, Jean Baptiste et Joséphine LEHMANN, cultivateurs du même lieu.

Localisation : F - Côte-d'Or - Saint-Seine-sur-Vingeanne / Année : 1875
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Louis DAUTEL, propriétaire à Saint-Seine-sur-Vingeanne, et sa femme Marie ROUGET (?), d'une part ; Jean-Baptiste DAUTEL, cultivateur audit lieu, François DAUTEL, négociant à Is-sur-Tille, et Louis DAUTEL, employé de commerce audit lieu." On nomme Henri MOREL, notaire à Fontaine-Française, Raoul DAUTEL, de Saint-Seine-sur-Vingeanne, et autres. Document en partie imprimé.

Localisation : Saint-Ambreuil / Année : 1875
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour le prêt d'une somme d'argent. Par Jean Baptiste HUMBERT, propriétaire, et Pierrette Joséphine GUINET, son épouse, demeurant à Saint-Ambreuil. Lesquels reconnaissent devoir à leur créancière, Cécile Athénaïs TISSEYRE, veuve de Gabriel Noël MARTOREY, rentière demeurant à Chalon-sur-Saône, une somme de dix mille francs, pour prêt. Autres noms cités: Marie BRULEY, veuve de Jean Baptiste COULE, propriétaire à Saint-Ambreuil; François Xavier COULE, propriétaire-rentier, demeurant Chalon-sur-Saône. Joint au document, extrait du registre des inscriptions de créances d'hypothèques. Tampon du timbre. Tampon à sec de Me Émile SOUCELYER, notaire aynt dressé l'acte, demeurant Chalon-sur-Saône. Document relié par couture.

Localisation : Fresse / Année : 1875
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant François-Xavier HOUILLON, fils de Jean-Baptiste HOUILLON et de Marie-Joseph PARISOT, âgé de 26 ans, né le 11 mai 1849 à Fresse. Casier vierge.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1875
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Adjudication d'un pré sis au canton 'Holtzmatten' à Manspach au profit de Thiébaut LEHMANN, Jean Baptiste LEHMANN, cultivateurs célibataires de Saint-Léger, et Joséphine LEHMANN, célibataire du même lieu. Effectué à la requête de Jacques FRELIN, cultivateur, et Françoise BOURQUIN, conjoints de Romagny.

Localisation : F - Haut-Rhin - Manspach / Année : 1875
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Adjudication de 2 champs sis à Manspach, cantons 'Obere Laubrand' et 'Herrenweyer', par les conjoints Morand STANTINA, cultivateur, et Agathe LEHMANN de Manspach, au profit de Thiébaut LEHMANN, cultivateur célibataire de Saint-Léger, agissant également pour ses frère et soeur Jean Baptiste et Joséphine LEHMANN du même lieu.

Localisation : Mauvezin / Année : 1875
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Jean Baptiste LACOSTE et Mademoiselle Hortense Marie Antoinette LAFITTE Ont comparu Messieurs LACOSTE ET LAFITTE pères Etude de Maître DUFRECHE

Localisation : Bourganeuf / Année : 1874
Type d'acte : Vente de maison - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété dite la Combette, audit lieu de Haute-Besse, arrondisement de Bourganeuf. Par, Jean Baptiste Marie Frédéric RADIGON, demeurant à Pimpérigeas, commune de Vallière. Acquéreur, Etienne LEFORT, maçon et cultivateur, demeurant à Monteil-Ségur, commune de Vallière. Acte notarié par Pierre Louis DUMONT, notaire à Vallière, canton de Felletin. Autres noms cités, Jean Baptiste CAZAUD, Louis RADIGON, Me VIGIER, notaire, Jean Baptiste ROULY, maréchal-ferrand, Valérie DARFEUILLE, Antoine CONCHON, instituteur communal, Pierre DUTHEIL, boulanger, tous deux témoins requis, demeurant même commune. Tampons du timbre fiscal et du notaire DUMONT.

Localisation : Estivareilles / Année : 1874
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation au nom de Jean-Baptiste BARJON, cultivateur demeurant à Estivareilles. Autres noms cités : BERTHET; BÉARD; MARTIN; GOURGOIS; FOUILLOUX; CHATARD; JACQUET; PELARDY; RIBEYRES. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Saulge / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par Messieurs et Mesdames RENAULT et ROUSSILLON à Monsieur et Madame Jean-Baptiste COUDANT moyennant 1200 francs Etude de Maître BELARD

Localisation : La Ricamarie / Année : 1874
Type d'acte : Quittance subrogative - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance subrogative par Henry Thomas HUTTER, directeur de la société anonyme des Houillères de Montrambert et Beraudière dont le siège social est à Lyon, demeurant à Saint-Étienne rue Brossard. Lequel reconnais avoir reçu de Eustache EPALLE, propriétaire, cultivateur, demeurant à la Croix de l'Orme, commune de la Ricamarie, les sommes dûs par Jean Baptiste PRUDHOMME son beau-frère, marchand de charbons, demeurant à Saint-Étienne, au lieudit de Bellevue. Acte dressé par Me Philippe GERMAIN, notaire à Saint-Étienne. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Baptiste Méderic BAYARD, ouvrier en chaussures à Angicourt, et François LOBGEOIS, propriétaire à Rosoy. On cite d'autres noms.

Localisation : Chaptuzat / Année : 1874
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Labbe IMBERT, maréchal-ferrant demeurant à Chaptuzat. Autres noms cités: RUFFIN; MAGNIN; LEVADOUX; GUILHEN; CHEMINADE; BOUGRY.

Localisation : Châtenois / Année : 1874
Type d'acte : Testament - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par devant Théophile BESSON, notaire à Rochefort-sur-Nenon, Eusèbe GUICLER, instituteur, Louis Édouard PERROT, cultivateur, Pierre MILLOT, vigneron, et Jean-Baptiste NEVINS, receveur buraliste, ces quatre derniers de Châtenois, établi par Agathe URBAIN, propriétaire audit Châtneois, veuve de Jean SERVANT, en faveur d'Anne Françoise Adélaïde GRILLET, veuve GARNIER, demeurant à Beauchemin, et d'Émilie Caroline GRILLET, épouse VIGNOLET, demeurant à Châtenois, toutes deux nées de sa soeur Marguerite URBAIN et de feu Pierre François Éléonore GRILLET.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1874
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. À la requête de Jean Baptiste PRUD'HOMME, marchand de charbons, demeurant à Saint-Étienne, au lieudit de Bellevue. Contre, Eustache EPALLE, marchand de charbons, demeurant à la Croix-de l'Orme, commune de la Ricamarie. Mention de la liquidation de société, ayant existée entre les sieurs, PRUD'HOMME et EPALLE. Autres noms cités : Jacques GISCLON, huissier, au tribunal civil de Saint-Étienne; HUSSER, directeur des Cies de Montrambert et Bérandière. Tampon du timbre et de copie. Voir doc. n°39979, 39982, 39983, 39984, 39991.

Localisation : Fragnes / Année : 1873
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscriptions d'hypothèques. Auu profit de ; Jean Baptiste MORTUREUR, cantonnier, demeurant à Franges, et Claude MORTUREUR, manoeuvre, porteur de l'obligation. Inscription d'hypothèque conventionnelle, contre : 1°)François FOLLET, manoeuvre, demeurant Franges, canton de Saint-Seine-l'Abbaye, et son épouse, Marie MORTUREUR. 2°) Antoine MORTUREUR, propriétaire, demeurant Franges, époux de Catherine GEOFFROY. Acte passé devant MAIRET, notaire à Sombernon. Tampon du timbre.

Localisation : Montanel / Année : 1873
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Copie d'inscription avec mention de subrogation. Au profit du Comte de GUITON, propriétaire, demeurant en la commune de Montanel. Contre Pierre Jean Baptiste DESGRANGES, propriétaire cultivateur, demeurant au bourg de la Croix-Avranchin, veuf de Henriette COLLIN. Tampon du timbre. Autre nom cité, Me GEFFROY, notaire à Saint-James.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Délégation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Joseph Victor BARDY, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, vu l'instruction contre Georges CHEVILLOT, inculpé, délègue le juge de paix du canton de Fontaine pour entendre les témoins suivants : Jean-Baptiste ROUCHE, Catherine BAUBAY (?) et Joseph BOUILLON. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Audience - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Georges CHEVILLOT et les témoins du vol. ROTTMANN, brigadier à La Chapelle, Jean-Baptiste RONECKE, instituteur, Catherine BAUBAY, de Saint-Germain.

Localisation : Vesoul / Année : 1873
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre situées sur le territoire de Emenoz-la-Méline, par Joseph GUENELEY, cultivateur demeurant même commune avec son, épouse Jeanne-Baptiste JACQUINOT, au profit de Jean-Baptiste BRUNOT, propriétaire demeurant à Emenez-la-Méline. Acte dressé par me Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: PERRAT; LAMBOLEY; JEANDEY. Tampon du timbre.

Localisation : Châtenois / Année : 1873
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Reine MORE, veuve en premières noces de François Joseph PEY et en secondes de Jean-Baptiste PASSAQUIN, et Anne Baptiste PEY, épouse de François BARBEY, cultivateur, tous de Châtenois. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Haut-Rhin - Herrlisheim-près-Colmar / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Joseph ROTTMANN, brigadier, et Pierre PUNSING, gendarme à cheval à Lachapelle-sous-Rougemont, constatant la recherche de renseignements sur le vol d'un cheval commis au préjudice de Joseph THOMANN, cultivateur à Herrlisheim, par Louis MAFFER de Bavilliers, actuellement en prison à Belfort. L'animal est retrouvé dans l'écurie de l'auberge de la Croix-Blanche à Lachapelle, appartenant à Jean Baptiste WEINDEMBERG, époux de Marie Anne BELET.

Localisation : Saint-Clément-sur-Valsonne / Année : 1873
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-François PRADEL, propriétaire-cultivatrice demeurant à SaintClément-sur-Valsonne. Acte dressé par Me MAVAIZARD, notaire à Valsonne. Autres noms cités: CRACTET; MOREAU; DENONFOUX; CAPTIER; TRACHET; PERRIN; BIBOST; COMBACHON; BONNAURE; VILLÈLE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Saint-Germain-le-Chatelet / Année : 1873
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation concernant Jean-Baptiste ROUCHE, ex-instituteur, Catherine BOBAY, servante chez l'aubergiste BOBAY, et Joseph BOUILLON, cultivateur, tous de Saint-Germain. On cite Jean-Georges GIRARD, huissier de Belfort demeurant à Fontaine. Document en partie imprimé.

Localisation : Saint-Yorre / Année : 1873
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Riom au nom de Jean-Baptiste GABY, curé demeurant à Saint-Yorre. Autres noms cités: LEYRAGNE; AUBERT; PARDES; BERTRAND; CALAN; AUCOUTURIER; CHAFFRAISE; VIPLE; CHAFFRAIX; CELLIER; BATTES; RAMANE; DESORNIÈRES; BAUCHESE; MICALAU; DE GUERINE; GAUTAY; GIAT. Tampon du timbre.

Localisation : Subligny / Année : 1872
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Adolphe BOULANGER, marchand de bestiaux à Suvigny, veuf de Marie Hortense Désirée CERNEAU, tous deux parents d'une enfant mineure, et fils de Jean-Baptiste BOULANGER, propriétaire à Villeroy, et de Rosalie CREILLADE (ou TREILLADE ?), d'une part, et, d'autre part, Césarine HAUVET, demeurant à Saint-Valérien, fille de feu Gervais HAUVET, et de Joséphine TONNELLIER. On cite d'autres noms.

Localisation : USA - Illinois - Saint-Louis / Année : 1872
Type d'acte : Assurance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph BESANCENEZ, cultivateur à Belfort, époux de Cécile COLLINET, ainsi que Xavier BEAUJEUX, menuisier, Pauline BEAUJEUX, épouse de Baptiste JEROME, cultivateur, Thérèse BEAUJEUX, épouse de Charles JOYAL, cultivateur, et Louise BEAUJEUX, tous ces derniers demeurant à Saint-Louis (Illinois, U.S.A.) et originaires de la région. On nomme encore Pierre CHAUFFOURNIER, Pierre VALLET, Georges CHAUFFOURNIER, ainsi que M. et Mme CORDIER, propriétaires, tous de Belfort. On nomme maître THOUVENIN, notaire à Belfort, prédecesseur immédiat de maître RACLOT, notaire, et autres.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1872
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Conventions de mariage. Entre Jacques DELATROETTE, propriétaire cultivateur, demeurant en la commune de Saint-Martin-des-Besaces. Fils de Jean Baptiste DELATROETTE et de Madelaines DESCHAMPS. Veuf de Marie Victoire DELATROETTE. Et Désirée LEROYER, propriétaire cultivateur, demeurant même commune, veuve de Jean François BEAUJARD. Fille de Nicolas LEROYER et de Jeanne Françoise GAUTIER. Acte dressé par Me Auguste CATHERINE, notaire à Saint-Martin-des-Besaces. Tampons du timbre et du notaire. Couvertures cartonnées avec caractères imprimées aux coordonnées du notaire. Document reliés.

Localisation : Rully / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rappelle d'une obligation et quittance subrogative. Par BOURGEOIS et Jean Baptiste MICHAUD, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Bey. Lesquels reconnaissent devoir pour prêt à Aristide Louis Dominique GIRARDOT, une somme d'argent productive d'intérets. Mention d'une vente d'immeuble de MICHAUD à BOURGEOIS. Atres noms cités, Antoine MAUGUIN, notaire demeurant à Rully. Lequel et tuteur naturel et légal de Jeanne MAUGUIN et de René MAUGUIN, ses ses deux enfants issus de son mariage avec Marie Anne GIRAUDOT, sa défunte épouse; Louis Aristide Dominique GIRARDOT, ancien relieur, aïeul des enfants MAUGUIN, ayant demeuré Chamforgeuil; Jean Baptiste BOURGEOIS, cultivateur, demeurant Bey; Philippe VOILLOT, ancien domestique, rentier, demeurant à Clon-sur-Saône. Acte dressé par Émile SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Mention écrite au crayon dans la marge "Remboursé suivant quittance notarier, vue par Me DÉVOUCOUX, notaire, le 28 juillet 1886". Tampon du timbre.

Localisation : Rully / Année : 1872
Type d'acte : Quittances - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittances subrogatives. Explication complexe relatée dans les "Faits préliminaires". Il s'agit au départ d'une obligation pour prêt accordait à François SAUVAIN (ou SAUVIN), propriétaire, demeurant à Épervans. Lequel a reconnu devoir à Mr GIRARDOT, une somme d'argent. S'ajoute à cet emprunt une deuxième somme productive d'intérêts. Mention de la garantie de remboursement par affectation d'inscription au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: Marie, dite Émilie SAUVAIN, épouse de Jean Baptiste MONIN, sans profession, demeurant à Sassenay, mais résidant à Lyon, et Marie SAUVAIN, soeur de la première, épouse de François DROUX. Héritiers de François SAUVAIN. Autres noms cités: Antoine MAUGUIN, notaire demeurant à Rully, tuteur légal de ses deux enfants, Jeanne et René MAUGUIN, seuls héritiers pour moitié, de Louis Aristide Dominique GIRARDOT, leur aieul, en son vivant, ancien relieur, propriétaire rentier, demeurant à Champforgeuil. Tampon du timbre. Tampon à sec de Me SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Tampon encre du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Un timbre de quittance de 10ct.

Localisation : Besançon / Année : 1872
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport de biens d'Albin CHAPUIS, au nom de Marie Louis Fernand DE SAINTE COLOMBE et Marie Ernestine Courlet de VREQUILLE son épouse, en faveur de Madame BELVAUX. Concerne Claude Etienne PREDINE, Geneviève COILLEY (veuve de Jean FROMENT), François Joseph LAROCHE, Claude PETEGUIEF, Jean Baptiste BRULEY, Auguste DEVAUX, Joseph SOLIVE, Claude et Julien VIEILLARD, Jeanne Pierrette BOUVARD (veuve d'Antoine Léonard VUILLEMIN), Louis BRISEUX, Alexandre BELMONT, Jean Trapèze GRABESTEIN, Jean François DUVRAY, François ISABEY, Auguste BOILLOT, Antoine HENRI, Eugène MENETRIER, Jean Baptiste BRULEY, François MILLETIN et Joséphine MILLETIN, Joseph DUCRAY.

Localisation : Agey / Année : 1872
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Charles DENUIT, maréchal-ferrant, demeurant à Agey. Contre, Jean Baptiste COLLOMBAT, propriétaire, époux d'Anne DOYEN, demeurant à Gergueil. . Garantie de sûreté, sur immeubles consistant en bâtiment d'habitation et d'explotation, cour, jardin, vergers, chenevrière, aisances et dépendances, prés et terres labourables, sur le territoire de Gergueil. Tampon du timbre. Tampon encre de Me GUSTAVE MASSON, notaire demeurant à Sombernon.

Localisation : Taconnay / Année : 1872
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État sommaire de quatre inscriptions d'hypothèques, au bureau de Clamecy. Contre Jean Baptiste BREDEAU, cultivateur demeurant à Taconnay, commune de Neuville. Tableaau des créanciers. Noms cités: Marie BRUAUDET, épouse LAMOUILLÈRE, demeurant à Clamecy; Anne BRUAUDET, veuve BART, DEMEURANT À tACONNAY, ET pIERRE BRUAUDET, propriétaire, même commune; Léonard PAJOT et Julie MITHOU, son épouse, même commune; Marie Alexandre, veuve RENAULT. Tampon du timbre. Voir document n°39243.

Localisation : Xertigny / Année : 1871
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs à titre de partage anticipé. Par Marie Julie DANY, propriétaire, demeurant à la Harfaing, commune de Xertigny, veuve de Joseph VAUBOURG. Au profit de ses trois enfants: 1°) Marie Joséphine VAUBOURG, épouse de Félix RICHARD, manoeuvre, demeurant au haut de Xertigny. 2°) Nicolas Eugène VAUBOURG, mineur âgé de 19 ans 3°) Marie Julie VAUBOURG, mineure âgée de 17 ans. Désignation des terres en partagent, situées sur le territoire de Xertigny. Division en trois lots. Autres noms cités: Jules PEUREUX, propriétaire demeurant à la Chapelle-aux-Bois, et Jean Baptiste BERNARDIN, ferblantier, demeurant Xertigny, tous deux témoins appelés. Joint au document, une partie de la couverture découpée. Acte dressé par Me Ambroise DOYEN, notaire de Xertigny (Vosges). Tampons du timbre, et du notaire. Voir document n°39556.

Localisation : Villers-Grélot / Année : 1871
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Anne JEANNEY, veuve de Jean-Baptiste DONY, et les frères Xavier et Émile PORTIER, cultivateurs, tous de Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : F - Manche - Carantilly / Année : 1871
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Madeleine-Adélaïde DIVIMEUR, propriétaire veuve de Victor Jean SURGET, à Saint-Lô, et Baptiste DEVIMEUR, employé à la préfecture de la Manche, dudit lieu, héritiers de Justine DEVIMEUR, leur sœur et tante, veuve d'Etienne Victor HULMER, marchand épicier, décédée audit lieu. Et, d'autre part, Clotilde Julie BIARD, propriétaire veuve de Victor François HULMER, à Carantilly, aussi héritière. On mentionne également maître Louis Léonard THOREL, notaire à Saint-Lô, et autres.

Localisation : F - Marne - Paasavant-en-Argonne / Année : 1871
Type d'acte : Baptême - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

De Julien Honoré GALLOIS, né le 13 février 1835 à Passavant-en-Argonne, de Julien Isidore GALLOIS, vigneron, et de Marie Jeanne BOIVIN. On nomme Claude Hubert ANCEMENT, 50 ans, charpentier, Jean-Baptiste BASSUEL, 40 ans, vigneron, tous de Passavant.

Localisation : Amiens / Année : 1871
Type d'acte : Donation entre vifs - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Un acte de donation passé devant maître Jumel, notaire à Amiens, par Mme Marie Elisabeth Christine Bullot, sans profession, demeurant à Poulainville, veuve de M. Pierre-François Deflesselle, ancien charron et culivateur, à M. Jean Chrysostome Deflesselle, ménager, M. Jean-Baptiste Honoré Dflesselle, sans profession et à sa mère, d'immeubles et de terres labourables.

Localisation : Salouël / Année : 1871
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de bail, pour une pièce de terre, située au Malacquis, territoire de Rivery-les-Amiens. Cet espace de terre est planté d'arbres fruitier et de groseilles. Location par le propriétaire, Mme veuve PELLETIER, demeurant à Salouël (Somme). Pour le preneur, Jean Baptiste RINGUET, demeurant à la Voirie-les-Amiens. Signatures lisibles: RINGUET; PELLETIER. Tampon du timbre. Voir document n°39214.

Localisation : Colmars / Année : 1870
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de bonne vie et moralité, par le Maire de la commune de Colmars. Pour Jean Baptiste MESFRED, maçon, demeurant Colmars. Tampons du timbre et de la Marie. Voir doc. n°39593.

Localisation : Itteville / Année : 1870
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Cantien Constant Mercier (fils de Jean Baptiste Constant Mercier et Marie Anne Julienne Caquet), et Angélique Julie Caquet (fille de Jean Louis Alexandre Caquet et Angélique Genevièvre Sorieul). Témoins : Paul Dejou et Valentin Boulogne. Notaire : Maitre Puis à la Ferté-Alais.

Localisation : Louhans / Année : 1870
Type d'acte : - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne une indemnité d'assurance incendie. Pour, Jeanne Mathilde JACQUET, veuve de Philibert GIRARD, propriétaire, demeurant à Louhans. Contre, la compagnie d'assurance "L'Aigle", dont le siège se trouve à Paris. Autres noms cités, Jean Marie Stanislas Eléonore, dit Alexandre GUILLEMIN, maréchal-ferrant, demeurant à Frangy. Jean Baptiste Victor DABLIN, huissier, deeurant à Paris. Me LAGRANGE, avoué, demeurant à Louhans. Tampon du timbre.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1870
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Charles DURAND, propriétaire à Viré, Louis CHARPY-PUGET, veuve de François Ferdinand PHILIBERT, matelassier à Mâcon, ainsi que Jean-Marie SAGET, propriétaire et aubergiste marié à Pierrette LAURENCIN, de Cluny, etc. Par devant Jean-Baptiste BREMOND, notaire à Viré, et autres. Document avec timbre fiscal.

Localisation : F - Eure - Hécourt / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste Alphonse BARBIER, cultivateur à Hécourt, et Eugène Honoré PLOUIN, marchand boucher à Paris, d'une part. Et Marie François THIBAULT, rentière à Pacy-sur-Eure, Louis François PLOUIN, boucher à Paris, François Pierre PLOUIN, rentier, sa femme Aimée Albertine DUBUSC, à Pacy-sur-Eure.

Localisation : Dorat / Année : 1869
Type d'acte : Cession et transport - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession et transport d'héritage. En deux copies originaux. Par, Marie-Rose GRANJON, en religion, soeur Marie-Zite, de la Congrégation de MArie-Joseph, établie aux Dorat (Haute-Vienne). Héritière d'Anne JASSERAND, sa mère , épouse de Jean Baptiste GRANJON, propriétaire, commune de Merles, canton de Saint-Bonnet-le-Château (Loire). Cession et transport pour son frère, Jean GRANJON, propriétaire, demeurant commune de Merle. Tampon du timbre.

Localisation : Écuelles / Année : 1869
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre: Jean Baptiste LAVOYER, né à Molaise, commune d'Écuelles, propriétaire-cultivateur, fils de Pierre LAVOYER et de Jeanne BERGEROT, sa veuve, propriétaire. Et la future, Hortense CHAPUIS, née à Écuelles y demeurant, fille de Louis CHAPUIS, propriétaire, et de Rosalie VOILLOT, demeurant Écuelles. Autre nom cité: Claude MENEAULT, maire de la commune d'Écuelles, canton de Verdun, arrondissement de Chalon-sur-Saône, département de Saône et Loire. Tampon du timre. Tampon encre de la Mairie.

Localisation : Cusset / Année : 1869
Type d'acte : Saisie immobilière - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Saisie immobilière pour vente par adjudication. A la requête de Gilbert Laurent JOBERT, négociant à Cusset. Signification faite à Jean Baptiste ROBIN, maire de la commune de Saint Rémy en Rollat. Autres noms cités, Joseph SOALHAT, aubergiste, époux de Catherine LAMBERT, Claude BARTHELOT, sabotier, Me DUFOUR, tous de Cusset; Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Vouzailles / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré-bois, au lieudit "Aux Pesses", sur le territoire de Saint-Maurice. Par Jean Baptiste CHAUVIN, époux de Marie Adèle MILLET, propriétaires, demeurant à Vouzailles, section de la commune des Petites-Chiettes. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Mauric. Autres noms cités, Marie Lidie MILLET, et Marie Adèle MILLET, soeurs. Marie Émilie MILLET, soeur et belle-soeur, des mariés CHAUVIN-millet. tÉMOINS APPELÉS, jULES éMILE prost, et Joseph MAYET, propriétaires, demeurant aux Petites-Chiettes. Tampon du timbre. Acte dressé par Claude Alexis MILLET, notaire à la résidence des Petites-Chietes, canton de Saint-Laurent, département du Jura. Tampon du notaire. Voir les documents, n°38369 à 38372, 38374, 38376 à 38381.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1869
Type d'acte : Dette - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Alphonse FOUSSEMAGNE, propriétaire et ancien notaire à Lyon, ainsi que Henri MATHERON, propriétaire et fermier à Montbellet, Jean MICHEL, propriétaire à Clessé, etc. Par devant Jean-Baptiste BREMOND, notaire à Viré, et autres.

Localisation : Capdenac-Gare / Année : 1869
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des frais au nom de Jean-Baptiste BROMUR, demeurant à Capdenac-Gare. Autres noms cités: JOULIU; BRESSON. Tampon du timbre.

Localisation : Maillat / Année : 1869
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Césarine MERMILLON, fille de service à Maillat, Frédéric MERMILLON, cultivateur à Poncin, Joséphine MERMILLON, épouse de Jean Louis COCHET, propriétaire cultivateur à Neuville-sur-Ain, Victorine MERMILLON, épouse de Jean-Baptiste BRICAUD, cultivateur à Thol, commune dudit Neuville, Constant MERMILLON, cultivateur à Mérignat, et Célestin DELORME, prporiétaire cultivateur à Solomiat, commune de Leyssard. Par devant JANTET, notaire à Cerdon.

Localisation : F - Côte-d'Or - Rougemont / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

A la requête d'Achille Isidore PIZARD, éclusier à Lézinnes. Pour Joseph Jean-Baptiste LAUREAN. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Andelnans / Année : 1869
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Victor COURTAT (ou COURTOT ?), né à Levenans (?) le 2 janvier 1839, de Jean-Baptiste COURTAT et de Marie Anne BEUVRARD. Domicilié à Andelnans, célibataire. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Yonne - Avallon / Année : 1868
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne Appoline GARNIER, épouse de François-Joseph PICHOTTE, boucher à Avallon, Pélagie Zoé GARNIER, épouse de Jean-Baptiste MOLEY, marchand de grains à Chassignelles, Constant Bernard VINCENT, marchand de grains et boucher à Paris, époux de Marie Louise Léonie GARNIER. On nomme Joseph BAUDOIN, notaire à Montréal (Yonne), maître YNGRAIRE, notaire à Paris, et autres.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1868
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Anne BROUHAUD, propriétaire, veuve de Claude Louis CORNE, de Franois, Claude Pierre CORNE, horloger à Besançon, Augustine CORNE, épouse d'Antoine MAURIVARD, cultivateur à Franois, Louis CORNE, sans profession au même lieu, Jean Philippe CORNE, cultivateur à Franois, Alexandre CORNE, commis négociant à Besançon, Claude Philippe CORNE, cultivateur à Franois, et Marie CORNE, sans profession au même lieu. On nomme Jean-Baptiste FALLOUEY, propriétaire à Franois, Jean-Pierre FALLOUEY, son père, Jean-Pierre GLORGET, huissier à Besançon, et autres. Ensemble de pièces concernant la famille CORNE, voir doc. 6805 à 6835, et 6837 à 6841, ainsi que 6844 à 6860.

Localisation : Salmaise / Année : 1868
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 23 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation de comptes de tutelle au nom de Jean-Baptiste BENOIST, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me GAREAU, notaire à Salmaise. Autres noms cités: GUILLERME; ESTIVALET; MITTANT; VIARD; SIMÉON; FOURNIER; DEPRALON; MOREAU; BERILLE; FOCILLON; SICOT; GIGOT; LOMBARD; ROUSSIN; PIALE; DROUHOT; MAIRET; BONNEVEAUX; DRIOTON; MARCHAND; MATHIEU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Dijon / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une maison et dépendances, avec vigne, situées sur le territoire de Remilly-en-Montagne. Par Victor MODOT, employé aux hypothèques, demeurant Dijon. Lequel agit, tant en son nom, que pour : 1°)Anne MODOT, épouse de Jean CHARDON, camionneur, demeurant Dijon. 2°) Honorine MODOT, épouse de Claude SEIGNOT, doreur, demeurant Dijon. Pour l'acquéreur, Antoine CLÉMENCET, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Autres noms cités, Marie MANGONNOT, demeurant Fixin, veuve de Jean Baptiste MODOT, mère de François, Léonie et Victor MODOT, issus de son mariage avec Pierre PAUSIST (?), principal clerc de notaire, demeurant Georey (?). Tampon du timbre. Acte dressé par Me François Louis VIRELY, comis notaire à Dijon. Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon à sec du notaire. Voir dc n°39005, 08, 09.

Localisation : Amiens / Année : 1868
Type d'acte : Échanges - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échanges de terres situées, 1) audit lieu, "Au Campigny", sur le terroir de la Neuvillme-les-Amiens. 2) audit lieu, "Le Gouverneur", sur le terroir de Camon. Entre d'une part, Marie Louise ROY, propriétaire, demeurant à la Neuville-les-Amiens, audit lieu "l'Agrippin", veuve de Simon Augustin Joseph MAGNIER. Et d'autre part, Florent Jean Baptiste ALOUX, horticulteur, époux de Joséphine MAGNIER, demeurant 47 rue des Marais, même commune. Autres noms cités, François Adolphe CARON, propriétaire, époux de Augustine CORBILLON, demeurant à Fortmanoir, commune de Boves. Honoré Antoine CORBILLON, propriétaire, époux de Victoire Henriete CANDA, demeurant à Laneuville-les-Amiens. Marie Jeanne Rose PORCHEZ, demeurant même commune, épouse de Charles LECONTE. Florent PORCHEZ, fils de Célestine Véronique DAMENEZ, veuve en prememières noces de Florent Emmanuel PORCHEZ, épouse en secondes nôces de Jules LECOMTE, employé au chemin de fer. demeurant à Laneuville-les-Amiens. Dame LECONTE-PORCHEZ, fille de Marie Madeleine VASSEUR, veuve de Honoré Maurice PORCHEZ. Tampon du timbre et du bureau des Hypothèques d'Amiens. Acte dressé par, Me JUMEL, notaire à Amiens.

Localisation : Poulainville / Année : 1868
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après décès. Concerne la succession de Joséphine Philippine CANAPLE, épouse de Jean François Edouard POIRÉ, ménager, demeurant à Poulainville. Autres noms cités, Clara Euphémie POIRÉ et Anaïs Joséphine POIRÉ, enfants de de la défunte dame CANAPLE. Jean Baptiste Louis CANAPLE, cultivateur, demeurant à Poulainville. LETIERCE, médecin. Acte dressé par, Me JUMEL, notaire à Amiens. Tampon du timbre.

Localisation : Boeurs-en-Othe / Année : 1868
Type d'acte : Transport d'obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport d'une obligation. Noms cités : Alexis Désiré MANIGAULT, cultivateur, demeurant aux Bas-Lainer, commune de Boeurs-en-Othe. Lequel passe transport à Jean Philippe MASSON, propriétaire, demeurant au Fournaudin. Autres noms cités : Pierre André FOUAN, cultivateur, demeurant aux Cormiers, commune du Fournaudin; Florine Geneviève Éléonore DELAITRE, épouse séparée de biens de Frédéric PATENOTRE, berger, demeurant Fournaudin; Louis Marcel DELAITRE, propriétaire, demeurant même commune; Nicolas Baptiste Isidore DRONNET, et Eugène Alexis DRONNET, tous deux charpentiers demeurant Coulours. Acte dressé par Me Charles Armand MOREL, notaire au Fournaudin, canton de Cérisiers, arrondissement de Joigny, Yonne. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39781, 82, 83, 85, 87, 88, 89.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1868
Type d'acte : adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A la requète de Louis CRON, huissier près le tribunal de Sens, agissant comme mandataire des époux, Jean Baptiste Pierre BRUN et Mme Elisabeth Stéphanie LHOSTE, demeurant ensemble à Paris, rue de la Combe Iseoire n°62, pour parvenir à la vente de divers immeubles appartenant en propre à Mme BRUN sur le finage de Fleurigny (Thorigny-sur-Oreuse). Est concerné le 12ème lot, soit : 7 ares 8centiares de terre finage de Fleurigny, lieu-dit "La Coudrière", tenant du levant à Collard fils, d'autre MR FENARD, du midi à Louis DRIAT, du nord au chemin de Déblave (Luzerne). Origine de la propriété, provient de la vente du Sieur Louis Etienne Nicolas LOZIER, propriétaire à Fleurigny(Contrat du notaire, Maître BOUDARD de Sens, du 06/05/1861).

Localisation : F - Doubs - Franois / Année : 1867
Type d'acte : Condamnation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Anne BROUHAUT, veuve de Claude Louis CORNE, cultivatrice à Franois, la famille CORNE, et Jean-Baptiste FALLOUEY, propriétaire à Franois. On cite d'autres noms.

Localisation : Joyeuse / Année : 1867
Type d'acte : Signification de jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Protêt. Commandement. Signification de jugement. Procès verbal. De Victorine BLACHÈRE, veuve de Jean Baptiste BRUNEL, mère de Victorien, Paul et Louise BRUNEL, demeurant à Joyeuse. Contre, Agathe SALEL, épouse judicièrement séparée d'Auguste BERTRAND, boucher, demeurant même commune. Contre, François ROURE, commerçant, et Adrien ROURE, cordonnier, demeurant tous deux commune de Beaulieu. Signification de paiement. Autres pièces jointent, une citation à comparaître en date de 1867, un commandement en date de 1873. Acte dressé par Auguste VARCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Tampons du timbre et de l'huissier. Voir document n°36701, 36702, 36768, 36812.

Localisation : F - Haute-Garonne - Cuguron / Année : 1867
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Dressé par Jean-Baptiste CAMBOURS, garde-champêtre à Cuguron, contre Jean GNON, berger, et son épouse Jaquette. On cite d'autres noms.