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2 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
23817 - BERGER ( Propriétaire )

Localisation : Arc-lès-Gray / Année : 1875
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne-Antoinette BERGER, propriétaire rentière à Arc-lès-Gray, veuve de Pierre THIBAUT, et Nicolas TAINTURIER, cultivateur à Mont-le-Franois, commune de Framont. Concerne aussi Françoise MÉNARD, épouse d'Émile GARDET, dit Antoine, peintre en bâtiments, Justine MÉNARD, et Anne-Constance MÉNARD, toutes de Besançon et propriétaires à Mont-le-Franois. On cite d'autres noms.
38718 - PERRIN ( Négociant )

Localisation : Arc-lès-Gray / Année : 1801
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation, sommation et jugement. Contre, Joseph PERRIN, négociant, demeurant à Arc-lès-Gray. Autre nom cité, François BESSON, huissier, demeurant Saint-Claude. Tampon du timbre, (Haute-Saône).