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35672 - CHAMBRETTE ( Manoeuvre )
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Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une propriété, dite Les Mouillères. Par, Étienne CHAMBRETTE, manoeuvre, (Fils de Pierre Joseph CHAMBRETTE et de Pierrette CAUVARD, sa mère) et sa femmes Anne BRIVOT, tous deux demeurant à Sainte-Marie-sur-Ouche. Acquéreur, Jacob BINNINGER-PITOISET, propriétaire, demeurant à Arcey. Acte dressé par, Me V. BOITEUX, notaire à Mâlain. (Côte d'Or). Tampons du notaire et du bureau des hypothèqure de Dijon.
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38982 - BERTILLON ( Employée de commerce )
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Localisation : Paris / Année : 1886
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un corps de bâtiments comprenant une maison d'habitation, grange et écurie, ainsi que des terres labourables, situé sur le territoire d'Arcey. Par Annette BERTILLON, employée de commerce, demeurant à Paris, quai Voltaire, n°25, chez Mr GRIMBERTHS-MALINET. Laquelle a pour mandataire, Me Armand LAMY, clerc de notaire, demeurant à Sombernon. Pour l'acquéreur, Jacques BINNINGER, manoeuvre, époux d'Annette PITOISET, demeurant à Arcey, canton de Sombernon. Autre nom cité, Me PERDRIER, notaire à Sombernon. Couverture pré-imprimé. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Henri LARIZON, notaire à Sombernon. Timbre de quittance de 10 ct, collé en première page. Tampon encre du notaire. Document relié.
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38984 - BERTILLON ( Propriétaire )
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Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un corps de bâtiment comprenant, une maison d'habitation, une grange, une écurie, situé sur le territoire d'Arcey. Par les consorts BERTILLON; Antoine BERTILLON, propriétaire, époux de Françoise BERTILLON, demeurant Pont-de-Pany, commune de Sainte-Marie-sur-Ouche. Jean Baptiste BERTILLON-BRULETET, propriétaire, demeurant Arcey. Lequel est aussi mandataire de Jean Baptiste BERTILLON, charon, époux de Sophie COMMOT, demeurant Dijon. Pour l'acquéreur, Annette BERTILLON, employée de commerce, demeurant à Paris, rue Voltaire. Autre nom cité, Léon DEREPAS, clerc de notaire, demeurant Sombernon. Joint au document, un certificat de transcription , de la conservation des hypothèques de Dijon, et un certificat de radiation. Tampon du timbre. Tampon encre du bureau des hypothèques de Dijon. Acte dressé par MeGustave MASSON, notaire à Sombernon, Côte d'Or. Tampon encre rouge du notaire. Document relié par couture.
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39040 - LAMARCHE ( Rentière )
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Localisation : Paris / Année : 1878
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication, vente aux enhères, de terres appartenant aux consorts LAMARCHE et BAUR, et se situant sur la commune de Remilly-en-Montagne. Désignation, Terre labourable, "Les Issadre". Par, les vendeurs, 1°) Jeanne Celine LAMARCHE, veuve de Louis MICHEL, rentière, demeurant à Paris. 2°) Marie Émilie LAMARCHE, employée de magasin, demeurant Dijon. 3°) Jacques Frédéric BAUR, rentier, demeurant Dijon. Et, Jean Baptiste DUMOULIN, ferblantier, demeurant à Vitteaux, en qualité de tuteur datif, d'Irma et Louis BAUCHETET. Vente adjugé à Antoine MONSAINGEON, propriétaire, demeurant à Arcey. Mention de filiation et de propriété. Autres noms cités, Jean Baptiste Gérard PIOGEY, époux de Marie LAMARCHE, de Dijon, anciens propriétaires. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sobernon. Un timbre de 10ct, collé. Couverture pré-imprimée. Document relié par couture
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44310 - GIROD ( propriétaire )
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Localisation : Parcey / Année : 1856
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Joseph-Laurent GIROD, propriétaire demeurant à Parcey. Autres noms cités : POËTE; WOLFF; BERNARD; BEVALET; WEY; BOYSSON; COLLARDEAU. Tampon du timbre.
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38448 - DUMAS ( Cultivateur )
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Localisation : Sarcey / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de fonds de terres, situés sur les territoires des Bricolettes, et Dorieux, ainsi qu'une vigne, au territoire de Callais, tous en commune de Balmont, par Claire DUMAS, épouse de Fleuri BALMONT, propriétaire, cultivateur, demeurant Sarcey, canton de l'Arbresle. Pour l'acquéreur, Pierre Marie MAGNY, cabaretier, demeurant à Lyon, 4 rue d'Algérie. Autres noms cités, Marie ROMY, femme de Pierre DÉCRAND, anciens propriétaire, de Balmont. André ROMY, père, ancien propriétaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PRÉMILLIEUX, notaire à Anse, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Signature lisible, du notaire. Voir document n°38443, 38447, 38449.
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38443 - ROMY ( Propriétaire )
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Localisation : Belmont / Année : 1852
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage des biens immobiliers, après le décès de Marie ROMY, épouse en secondes noces de DÉCRAND, père. Pour ses héritiers, Jeanne DUMAS, épouse de Noël CORSANT, propriétaire, cultivateur, demeurant Marcy-sur-Ance. Claire DUMAS, épouse de Fleury BALMONT, propriétaire, cultivateur, demeurant à Sarcey, canton de Larbresle. Pierre DÉCRAND, fils, propriétaire, cultivateur, demeurant Belmont. Pierre DÉCRAND, père, propriétaire, cultivateur, demeurant Belmont. Division en quatre lots. Description des biens. Autres noms cités, François MALLET, perruquier, et Michel PÉCHET, chef d'institution, tous deux témoins appelés, demeurant Chazey-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, département du Rhône. Signature lisible, du notaire. Joint au document une petite note, composée d'une phrase. Document cousu. Voir document n°38447, 38448, 38449.
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43665 - GUIGNARD ( propriétaire )
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Localisation : Arcey / Année : 1844
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Échange de pièces de terre au nom de Nicolas GUIGNARD, propriétaire demeurant à Arcey. Autres noms cités: TERRIER; DELHERBE; MAILLOT; TRUVARD; MAITRET; BALAUDIER; RUVEY. Tampon du timbre.
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23183 - JAMES du HAMEL ( Propriétaire )
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Localisation : Marcey-les-Grèves / Année : 1778
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Louis JAMES, sieur du Hamel, propriétaire, et ses fermiers Jean Damien LE ROY et Étienne SUVIGNY, dudit lieu. On cite d'autres noms. Voir doc. 23176 à 23179.
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23178 - SUVIGNY ( Fermier )
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Localisation : Marcey-les-Grèves / Année : 1778
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément du document 23176.
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23177 - LE ROY ( Fermier )
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Localisation : Marcey-les-Grèves / Année : 1778
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Complément du document 23176.
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23179 - CHAMPION ( Laboureur )
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Localisation : Saint-Ovin / Année : 1778
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Louis JAMES DUHAMEL, notaire à Avranches et propriétaire des Loctières à Marcey-les-Grèves, ses fermiers Jean Damien LE ROY et Étienne SUVIGNY, Jean PINOT des CHATEIGNERS, demeurant à Avranches, Michel CHAMPION, laboureur à Saint-Ovin, Jacques LE MAITRE LOURCERIE, laboureur à Bacilly. On cite d'autres noms et lieux. Voir doc. 23176 à 23178.
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23176 - LE ROY ( Fermier )
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Localisation : Marcey-les-Grèves / Année : 1772
Type d'acte : Payement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
On cite Jean Damien LE ROY et Étienne SUVIGNY, fermiers. Voir doc. 23177 à 23179.
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