Localisation : Foulognes / Année : 1963
Type d'acte : Minutes du greffe - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Minutes du greffe de la Cour Impériale de Caen sur l'appel de Charles César Aveline sur la décision du tribunal civil de Bayeux en faveur d'Arsène Ouf. (Document 2S 28040)

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1954
Type d'acte : Faire-part - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faire part de mariage pour Maud BRANDT fille de Gaston BRANDT de STAEL, avec Camille SEYRIG fils de François SEYRIG et petit-fils de Charles MIEG. Avec enveloppe datéee et timbrée 1954 adressée à Thann.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1948
Type d'acte : Autorisation - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document dactylographié. Autorisation accordée par la veuve Charles WECKERLIN à sa fille Mme Pierre MUNSCH à prendre chez elle à titre de conservation tous les effets mobiliers lui appartenant et logés au domicile de M. RITHMANN, pharmacien à Guebwiller.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1944
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Paul Charles KRUG, notaire honoraire, docteur en droit, commandeur de la Légion d'Honneur, propriétaires, et son épouse Cécile Louise Marguerite GARNIER, d'une part, et Roger FALLET, directeur de cinéma, et son épouse Lina Jeanne BARIL, tous de Besançon. On cite Paul POURCHET, suppléant de Jean LEVESQUE, notaire, Madeleine LONCHAMPT, clerc de notaire, Robert RACLE, notaire, Pierre RANDOT, notaire, Alphonse RICHAUD, notaire, tous de Besançon, etc. FALLET est né à Desandans. Doc. avec timbre.

Localisation : Jura / Année : 1942
Type d'acte : Différents actes - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament, factures, ventes, baïl. 1°) Testament dactylographié, de Gaston BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, fils de Paul BARIOT. Pour son héritière, Colette BARIOD, sa soeur. Acte de Me Robert DORNIER, de Saint-Laurent. 2°) Concession à perpétuité, pour une sépulture. Par Paul BARIOD, cultivateur demeurant Saint-Maurice. Formulaire imprimé (timbre de 6f.)avec un reçu épinglé et un timbre fiscal de 75ct. 3°) Trois factures en formulaires imprimés (1933) avec 6 timbres collés, ainsi qu'un reçu avec deux timbres collés. Au nom de Paul BARIOD, deux factures pour réparation d'un véhicule automobile. Par CAMELIN & MARTELET, agence Citroën à Clairvaux-les-Lacs. Ainsi qu'un reçu en date de 1923, fait par Paul BARIOD, pour Albert BARIOD. 4°) Onze actes (ventes diverses) de 1906 à 1934. Concernant en majeur partie des ventes ainsi qu'un baïl. Et ayant pour la plupart un rapport direct avec Paul BARIOD. Autres noms cités (relevés dans les ventes), Laurent VERNIER, demeurant à Picarreau, canton de Poligny. Albert SATTONNET, agent communal, demeurant Saint-Maurice. Paul et Delphine SANTONNA, époux de Adèle COMBE, demeurant Saint-Maurice. Barthélémy BIONDA, Charles PASTEUR, demeurant même commune. Joseph JEUNET, époux de Amélie BARIOD et Jules JEUNET, époux de Louise BARIOD, tous bouchers demeurant à Morez (Jura). César JANNIER DUBRY, marchand de fromage. Raymond CHARLES, demeurant à Byans (Doubs). Jean AUDERGON, fermier, demeurant à Voiteur (?). Joseph Albet BARIOD. Désiré Gaston BARIOD et Mme la veuve Victor TOURNIER, née BOURGEOIS, demeurant à Saint-Maurice. Désiré BOUILLER, demeurant à Charézier et Joseph GUILLON. Tampons de timbres et d'enregistrement. Voir document n°37162, 37166, 37167, 37174.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1941
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail établit en faveur de Mr Marcel ROUSSEAU, cultivateur demeurant à Fleurigny-sur-Oreuse (Yonne), preneur qui accepte en bail les 12 lots de terre, soit 3ha 47 ares 32 centiares, pour une durée de 9 années. Le fermage annuel de ces terres s'élevant à 410 francs annuels, est consenti par l'ensemble des bailleurs suivants : 1- Demoiselle Irma GÉNÉRAT, célibataire majeure, sans profession demeurant à Fleurigny-sur-Oreuse, 2- Mme Léonie GÉNÉRAT, sans profession demeurant à Fleurigny-sur-Oreuse, veuve en 1ères noces et non remariée de Alexis BALLAY, agissant en nom propre ainsi qu'en tant que mandataire des suivants : 1- Mr Charles Arthur GÉNÉRAT, comptable demeurant à Paris (75), 2- Mme Elisabeth CORRE, sans profession, demeurant à Flogny (Yonne), veuve non remariée de Mr Charles Emile GÉNÉRAT, 3- Mr André GÉNÉRAT, prêtre, vicaire à la la cathédrale d'Auxerre, demeurant au dit lieu, 4- Mme Berthe BERTRAND, veuve en 1ères noces de Charles Paul GÉNÉRAT et épouse en 2ndes noces de Mr Maurice LAUZAROT, tourneur mécanicien, demeurant ensemble à Torcy-Sedan, 5- Mme Louise GÉNÉRAT, épouse de Mr Georges BOURHIS, employé des postes et Télégraphes, demeurant ensemble à Paris, 6- Mr GÉNÉRAT, comptable demeurant à Torcy-Sedan, 7- Mr Charles Henri GÉNÉRAT, employé au ministère des Finances, demeurant à Montrouge.

Localisation : Bohas-Meyriat-Rignat / Année : 1937
Type d'acte : Procuration - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etude de Me Jean-Théophile MUGNIER, notaire, demeurant rue Teynière à Bourg (Ain). Par Marie-Eugénie GRINGOS, veuve de Charles GUY. A Léon-Joseph MERLE, CULTIVATEUR, demeurant route Ceyzériat à Bourg. Document relié, couverture imprimée. Tampon de numérotation des actes de l'Etat Civil et Expédition. Tampon notaire.

Localisation : F - Loiret - Orléans / Année : 1936
Type d'acte : Cadastre - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Plan des Hauts de Chatillon-Bardy, commune d'Izy, établi par A. PELLETIER, géomètre expert à Orléans, concernant les parcelles appartenant à Célestre DUPRES, Romain SARRADIN, Albert DUBOIS, Louis BIZOUARNE, Alfred DUPUIS, Achille LALUQUE, Anatole FROC, Marc VEUVE, Albert COMBE, Robert BARBERON, Albert LEJEUNE, veuve Charles BEAUVALLET, AUGER-POISSON (?), Hector GILLET, Henri PRIVE-BOUCHER, Albert MARTIN, GRANDREAU, LEVACHER, Raymond PIGE, maître GUERIN, notaire, Charles DUPRES, BRUNEAU-FOUGERET (?), veuve Clémence BOUCHER, Ambroise BRUNEAU, ROUSSEAU-FOUGERET (?), Robert FROC, Auger FOUGERET (ou FOUGERET-AUGER ?), Armand LEJEUNE, veuve PLUMEL, Gaston BRUNEAU, Juste FROC, BRUNEAU... Plan en couleurs. On cite également Mlle Marie MERLET, ainsi que plusieurs toponymes.

Localisation : Bretonvillers / Année : 1936
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement pour non paiement de créance. A l'encontre de Alfred GUYOT-RENAUD et Marie GUYOT-RENAUD, propriétaires cultivateurs, demeurant au Saucet, commune de Bretonvilliers. Pour, Paul GAUTHIER, négociant en vins, demeurant à Flangebouchhe, représenté par Charles TOURNIER, garde-champêtre au Russey. Tampon de Justice de Paix du canton de Russey. Document dactylographié. Voir document N°36096.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1935
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'Ernest Henri COPPY, ouvrier d'usine à Angicourt, mari de Clara CARRON, Charles Eugène, dit Francis, MICHEL, cultivateur, mari d'Aline Marcelline, dite Alice, CARRON, de Saint-Geneviève, Alphonse MARIN, mouleur à Senlis, mari d'Albertine Louise Lucie BRICOGNE, Albert FIEVE, cultivateur à Bailleval, mari de Marthe TAINTURIER, Honoré Louis Thibert DELARUE, cultivateur à Angicourt, mari de Marie Flore Eudora TAINTURIER, Henri CAVALIER, caissier-comptable à Liancourt... … ainsi que Eugène WATON (?), jardinier, mari de Zélia CARRON, de Breuil-le-Sec, Nestor HUTIN, clerc de notaire à Liancourt, Ernest MAZILLE, sans profession, hospitalisé à Rouen, époux de Juliette CARRON demeurant à Beauvais, concernant Honoré Louis Thibert DELARUE, cultivateur à Angicourt, époux de Marie Flore Eudora TAINTURIER. On nomme Emile MARTIN, notaire à Liancourt, et autres.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chagny / Année : 1934
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Louise HOFSTETTER, en son vivant sans profession demeurant à Beaune, veuve de Charles Nicolas PALLAS, décédée à Beaune le 16 juillet 1934, laissant pour seule héritière sa file unique Antoinette Marie Joséphine PALLAS, épouse de Joseph Eugène GARNIER, employé de chemin de fer, à Chagny, etc. Oncite Eugène MATHIEU, notaire à Beaune.

Localisation : Bretonvillers / Année : 1934
Type d'acte : Déclaration de vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Charles VERMOT-DESROCHES, cultivateur au Saucet, commune de Bretonvillers. On cite d'autres noms. Document dactylographié.

Localisation : Lyon / Année : 1932
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Camille Augustine Marie Antoinette REYNAUD, veuve de Louis Charles RINUCCINI, demeurant à Lyon, certifié par Auguste Désiré GUYONNET, notaire audit lieu.

Localisation : Lamotte-Beuvron / Année : 1932
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de naissance, de Françoise Élisabeth Irma ESTACHY. fille de Paul Joseph Antoine EUSTACHY, Directeur de la colonie pénitentiaire à Lamotte-Beuvron. Et de Marguerite Marthe COMPAGNOT, sa mère. Autres noms cités, Albert CARRÈRE, Charles WANDLAINCOURT. Tampon du timbre. Tampon dela Mairie. Voir document n°38555.

Localisation : Plaimbois-du-Miroir / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente aux enchères de matériel de culture. Par Charles BARTHELET et Melle Othilis BARTHELET, cultivateurs, demeurant à Plaimbois du Miroir. Pages en caractères dactylographiés. Liste des acquéreurs. Morceau de feuille avec opérations écritent au crayon. Tampon du timbre. Autre non cité, CHATELAIN, huissier au Russey.

Localisation : Paris / Année : 1930
Type d'acte : Inventaire après décèd - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après le décèd de Marie LARIVIÈRE, marchande de chaussures, domicilié à Paris, 6 rue de la Sablière., veuve de Joseph ISAAC. Autres noms cités, Henry DAUTHY, curateur aux successions vacantes près du Tribunal Civil de la Seine, demeurant Paris, 1 rue Mizon. Noms des créanciers concernant le passif du compte; Charles TRUBERT, fabricant de galoches et chaussures à Paris, 16 rue Jean JAURÈS. LEVÈQUE, fabricant de chaussures, demeurant Paris. DELACOUR, demeurant Paris. FANQUIN, propriétaire demeurant à Paris. Mme veuve CHEVALIER, demeurant à Malakooff, 27 rue Perrot. Mme SOULIER, demeurant Paris, 6 rue de la Sablière. Mme LARIVIÈRE, demeurant Paris, 9 avenue Kléber. Tampon du timbre. Extrait des minutes du greffe du Tribunal Civil de première innstance du département de la Seine, séant au Palais de Justice de Paris. Concerne un jugement rendu en la chambre du Conseil. Tampons encre et à sec, de Me Jean THIBAULT, notaire à Paris, 94, bd du Montparnasse, successeur de Me Maurice DEMANCHE. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Joint au document, requête de Eugène VALENTIN, administrateur judiciaire, demeurant Paris (8 pages).

Localisation : Landresse / Année : 1930
Type d'acte : Déclaration pour enchères - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclaration préalable et vente aux enchères d'herbes. Acte rédigé par, Me CHATELAIN, huissier près du tribunal départemental du Doubs, demeurant à Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Concernant, Paul GOUVERT, propriétaires-cultivateurs, à Landresse. Acquéreurs, Charles et Émile PILLOT, Charles BERTIN, Joseph RECEVEUR. De nombreux noms. Document écrit en caractères imprimés.

Localisation : - - Russey / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères, objets et mobiliers de bureau. De Charles CHEULET, banquier, demeurant à Russet. Par CHATELAIN, huissier même commune. Liste des ventes et des acquéreurs. Déclaration préalable, caractères dactylographiés, encre bleu. Tampon du timbre et de l'enregistrement. Document signé, CHATELAIN, CHEULET.

Localisation : Felletin / Année : 1930
Type d'acte : Mariage - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mariage de François BALLOT, tapissier né à Vallière le 12 juin 1892, domicilié à Felletin, fils de Pierre BALLOT et d'Annette SERTILLANGE, avec Marie-Louise RICHARD, tapissière née à Felletin le 24 juin 1892, y demeurant, fille de Charles Pierre RICHARD et de Louise BOUSQUET. Document en partie imprimé.

Localisation : Le Luhier / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente aux enchères de matériel et bestiaux d'une entreprise agricole. Par Charles MAIRE, cultivateur, demeurant au Bas duLaitey, commune du Luhier. Liste des ventes et des acquéreurs (pièce jointe). Acte dressé par Henri CHATELAIN, huissier près du Tribunal Civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Tampons du timbre et de l'enregistrement. Signatures du vendeur MAIRE et de CHATELAIN huissier. Couverture document, carton bleu.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1928
Type d'acte : Notification - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notification d'un arrêté portant concession d'une allocation renouvelable d'ascendant à la veuve Charles WECKERLIN, née Marie Rose GRUSSY, ascendante de Paul Dominique WECKERLIN, militaire mort de maladie.

Localisation : Billy / Année : 1928
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de Antoine Courtiat au nom de Lucie Régnier à Joseph Charles Antoine Ronchaud et son épouse Marie Marcelle Claudine Régnier.

Localisation : Alençon / Année : 1927
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de décès de Cézar Prosper Aveline né à Foulognes, fils de Charles César Aveline et Anne Eléonore Le Breton. Veuf de Isabelle Marie Joséphine Piednoir.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1926
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation entre époux par Charles WECKERLIN, droguiste à Guebwiller, à son épouse Marie Rosalie GRUSSY. Acte dactylographié.

Localisation : Mâcon / Année : 1926
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 24 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Albert Gabriel BAUER, représentant de commerce à Mâcon, époux de Marthe Marie CHARCOSSET, et Joseph Charles DESBLANC, ingénieur chimiste à Bellignat. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé avec quatre timbres de quittances.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1926
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre et bois, au nom de Maxime-Louis CHARLES, cultivateur demeurant à Virieu-le-Grand. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: LAMY; JANTET; JEOFFROY; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1925
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notoriété après décès, de Césarine Emélie PEYSSON (Fille de Nestor PEYSSON, et de Josephte Éléonore ERMET, sa mère), veuve de Antoine Catherin GÉNÉRAUX (fils de Paul GÉNÉRAUX et de Claudine PERROT), demeurant à Virieu-le-Grand. Il est notifié dans le document une erreur de nom, située dans l'acte de décès et autre certificat. Autres noms cités, Louis Nestor GÉNÉRAUX, employé de banque, demeurant à Bellegarde-sur-Valserine. Marie Françoise Éléonore GÉNÉRAUX, épouse de Claude Émile REVEL, commissaire-priseur, demeurant à Besançon. Marie Louise GÉNÉRAUX, épouse de Charles Alfred GALISSOT, astronome à l'observatoire de Lyon, demeurant à Saint-Genis-Laval. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à la résidence de Virieu-le-Grand. Tampon de l'acte de l'état civil. Présence de quatre timbre fiscaux, deux de 1fr. et deux de 80c. Document relié. couverture cartonnée avec adresse du notaire imprimée en bas de page. Tampon du notaire.

Localisation : Le Mans / Année : 1924
Type d'acte : Conventions - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conventions pour la constructiopn d'un mur de séparation. Entre, Charles LECLERC, propriétaig-Belé. Paul MARIS, propriétaire, demeurant 53 rue Bobre négociant, demeurant au Mans, 125 rue du Bourg-Belé. Paul MARIS, propriétaire, demeurant 53 rue Bobillot, même commune. Victor MONTEBRAN, buandier, demeurant au Gué de Maulny. Autres noms cités, BOUTIER, RENAULT, tous deux experts au Mans. Croquis, plan visuel des lieux. Par RENAULT, expert-géomètre. Tampon du timbre et du l'expert. Autre timbre fiscal, collé et oblitéré. Document relié.

Localisation : Courmangoux / Année : 1924
Type d'acte : Mariage - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Louise DUROZAD, fille de Gabriel DUROZAD et petite-fille de Maurice ROUX, d'une part, et, d'autre part, Pierre TRESVAUX du FRAVAL, Croix de Guerre, fils de Charles TRESVAUX du FRAVAL. Document imprimé avec graffiti. La Courbatière, par Courmangoux.

Localisation : Panges / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de friches et prés, sur le territoire de Panges. Par, Paul Adolphe MELOT, propriétaire, et Françoise GUENEAU, son épouse, demeurant n° 29, rue Turgot. Acquéreur, Josqeph Eugène MORTUREUX, manoeuvrier, demeurant à Panges. Acte dressé par, Me Charles LÉCRIVAIN, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Tampon du notaire.

Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un jardin, situé sur le territoire de Vercel, 218 rue des Fourches. Par Charles Louis Joseph PETITJEAN, né le 27 mai 1847, époux de Zélie (ou Zélia) Anastasia PARROT, née le 17 septembre 1863. Pour l'acquéreur, François Alphonse PRALON, né le 20 février 1873. Tampon d'enregistrement à Vercel, en date du 4 avril 1923.

Localisation : Rossillon / Année : 1923
Type d'acte : Pension alimentaire - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Constitution de pension alimentaire. Par 1)Charles Etienne VITTE, propriétaire, demeurant à Rossillon. 2) Lucie VITTE, veuve de Louis Félix PÉLISSON, maîtresse d'hôtel et propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. 3) Marie VITTE, veuve de Eugène GENAND, propriétaire demeurant à Bellegarde. Pour Anthelmette Rosalie PITTION (LITTION), leur mère, veuve de Charles, dit Carolus VITTE, propriétaire demeurant à Rossillon. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en bas de page de l'étude du notaire.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1922
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre et d'un bois par Pierre-Auguste GENET, soldat au troisième régiment de ligne à Belley, demeurant à Virieu-le-Grand. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: CHARLES; BOUSQUET; RIGAUD; LERRODY; BADY; MIRAILLET; ORSET; GERRET; BRACONNIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : F - Isère - La Côte-Saint-André / Année : 1922
Type d'acte : Information - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Information de la remise de la croix de guerre et de la médaille militaire au soldat Charles JOUBERT-BOITAT, mort pour la France. Document en artie imprimé.

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1921
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête Julie Adéline MAST (?), sans profession, veuve de François Honoré CARRON, d'Angicourt, Juliette CARRON, épouse d'Ernest MAZILLE, charretier, de Rouen, Charles Eugène MICHEL, dit Francis, cultivateur, époux d'Aline Marcelline CARRON, dite Alice, de Sainte-Geneviève, et autres. On nomme Alfred LEROY, notaire à Liancourt, successeur de maître BABEUILLE, et autres.

Localisation : Troyes / Année : 1921
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange de pièces de terre, au finage de Courgenay, au lieudit, "Le port ou Les Forges", dépendant de la ferme "La Louchatte", appartenant aux constituant, contre pareille quantité de terre, même finage, lieudit "Derrière la grange" ou "Le chemin de Pouy"; entre Gustave-Amédé MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, boulevard Gambétta, n°52; et Jules-Zénon MERCIER, cultivateur, et son épouse Amandine-Amanda- Eugénie MASSON, demeurant ensemble à Pouy-sur-Vanne (Aube). Acte dressé par Me Émile-Marie-Adolphe SONNET, notaire, demeurant à Villeneuve l'Archevêque . Document relié par coutures. Autres noms cités: Antoine-Adrien VILLIERS; Louis-Lucien CHARPENTIER; Marie-Joséphine-Élisabeth, et Marie-Joséphine-Lucie, et Charles-Mathieu BUOTTE; Me CHARPENTIER et GILLET, notaires tous deux à Troyes;Louise-Joséphine JACQUIN; Louis-Alfred HÉBERT; Louis-Charles-Étienne POLIN; Idure-Dominique-Martin-Hubert, et Louise-Alixe, et Edmond-Henri-Marie, et Marie-Virginie CHAUBERT; Jules-Alexandre HUOT; Paliseau, et Marie-Héloïse TOUSSSAINT; Prosper-Auguste, et Luc-Prosper MASSON; Amanda-Rosalie CLERGÉ; Me ROY, notaire à Palis; Virginie BLANCHET. Tampon encre violette , et signatures du notaire SONNET. Tampon du bureau des hypothèques. Voir doc. 40148;

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Lunéville / Année : 1921
Type d'acte : Notification d'un arrêté - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Imprimé. Notification d'un arrêté portant concession d'une allocation renouvelable d'ascendant. Au profit de Franceline BIACABE de Lunéville, veuve de Charles GASZ, mère d'un soldat tué à l'ennemi.

Localisation : Paris / Année : 1921
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbaux dressés par Me André BENOIST, commissaire Priseur au département de la Seine. Vente aux enchères publique. Pas de coordonnées des acheteurs, uniquement leurs noms de famille. Noms cités, SALANDE (SALAUDE), CHARLO, ANGLADE, SAUTIER (GAUTIER), LETUIT, CHARLES, CHARASSE, BLANCHARD, JOREL, 3 rue Bonaparte, BESET, ABULL, JOUL (SOUL), SOULIÈRE, BECETRE, LALOI, SULTANA, LEFRANÇOIS, LOUIS, VINCENT, CLERMONT, MOREL, DANIEL, RIVOLET, CAPOT, ROSE, RESLER 115 avenue des Champs Élizés, BLONDEAU, MALURG, FORGES, RAYNE, RHOQUE, EVRARD, MARCOVET, VOLF, QUEREL, DUMAS, ADOLPHE, OSALBLAN, LAPHONTE, PASQUIER, BARRÉ 69 bd Beaumarchais, SCHMITT, MEAUX, LEVERT, BLONDEAU, HENRI, BAMBERT, 67rue d'Amsterdam, FRIMPEAU, VABEL, MARCEL, VALLE (TALLE), MAURY, LÉON, LECLERC, LEFEVRE, BERTAUD, LAFOINTE, HEMBERT, nombreux autres noms. Tampon du timbre. Document cousu.

Localisation : Le Mans / Année : 1920
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de trois pièces de terre, dépendante de la ferme de Breil-Métier, situées communes de Chantenay en principal, et de Tassé et Asnières (Sarthe). Par, Clément BOULMER, clerc de notaire à La Bazoge, mandataire de Louise LARIVIÈRE, propriétaire, veuve en premières noces et non remariée de Albert MAIGNAN, artiste peintre, officier de la Légion d'Honneur, demeurant Paris, 1 rue de la Bruyère. Et par Robert DELORIÈRE, clerc de notaire à Bazoge, mandataire de Alberte Marie Delphine DUPARC, épouse de Jules Jean Pierre Benoit MOULIN, conseiller référendaire à la cour des comptes, officier de la Légion d'honneur, demeurant 8 rue de l'Alboni, à Paris. Pour l'acquéreur, Mathilde Marie LEROY, propriétaire, demeurant au Mans, épouse divorcée de Pierre DEROUET. Autres noms cités, Pierre DUPARC, demeurant Paris, 14 rue de Moscou. MÉNAGE, demeurant même ville, 44 rue des Mathurins. L'association des artistes, peintres, sculteurs, architectes, graveurs et dessinateurs, dite Fondation TAYLOR, dont le siège est a Paris, 23 rue Bergère, ayant René Germain ROY, comme secrétaire Général. La société des artistes Français, dont le siège est aussi à Paris. L'orphelinat des arts, dont le siège est à Courbevoie. Noms des avoués de ces associations: Pierre Charles Octave Antony RAVETON, Eugène Charles Henri DANET, André LAUMAIS, tous trois demeurant Paris. Alexis GANDON, cultivateur, locataire de la ferme de Breil-Métier, ayant baïl d'exploitation. Joint au document, deux certificats de la Conservation des Hypothèques de La Flèche. Acte dressé par Me MARCHAISSEAU, notaire à la Bazoge (Sarthe). Timbre de quittance de 25 ct. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Tampon de compte de la conservation d'Hypothèque de La commune de La Flèche. Document relié (double). Voir document n°37736.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1920
Type d'acte : Carte d'identité - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Carte d'identité avec photo de Charles RUDLER né 17/5/1868 Rixheim fils de André né 1833 habsheim et de Véronique SUTTER née 1835 Roppentzwiller. Epoux d'Adèle HAUWILLER, il décède 22/3/1945.

Localisation : Molinges / Année : 1920
Type d'acte : Statuts pour société anonyme - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Créantion d'une société coopérative anonyme de consommation à capital et personnel variables. Membres de cet société, Louis Nicolas GAUTHIER, industriel et maire, Josep Industriel, Alix COCHET, industriel, Charles MERMET, DIAMANTAIRE, Paul MOGENET, maître d'Hôtel, Emile LEMURE, marbrier, Henri JANOD, tourneur, tous demeurant à Molinges. Statuts rédigés en 49 articles. Autre nom cité, Me Jules Élisée BENOIT-GONIN, notaire à Saint-Claude (Jura). Documents reliés. Voir doc. n°34338, 35339, 35340, 35341.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1920
Type d'acte : Licitation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Licitation d'une maison sise rue de la République à Guebwiller par Claudine Marguerite Jeanne GALTIER de La Mulatière (69), veuve de François Joseph Auguste WECKERLIN, représentant leurs 3 enfants mineurs - François Xavier Henri WECKERLIN, industriel de Lyon, époux de Juliette Anna Clotilde GALTIER - Lydia WECKERLIN, épouse d'Arsène MAUBERT d'Epinal, ancien banquier - Charles WECKERLIN, droguiste à Guebwiller, époux d'Elise GRUSSY, au profit de ce dernier.

Localisation : F - Sarthe - Le Mans / Année : 1919
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MOULIN père, entrepreneur, et Charles MOULIN fils, tous deux du Mans. Voir doc. 21139.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1919
Type d'acte : Billet - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Billet adressé par Charles FERBER, notaire à Bischwiller, à M. SILBERZAHN, au sujet d'un rapport adressé au Parquet.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1918
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal au nom de Charles LAMAISON, boulanger demeurant à Virieu. Acte dressé par le tribunal civil de Belley. Autres noms cités: MOUSNIER; ARCHAMBAULT; SAINT-PIERRE; JOUVE; FAURE; CHARPIER; BALLAZ; MARCHAND; GAILLARD; ROCHU; CUFFERI; LEROND; DARDOT; SAVOYE; NOBLE; PATIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du greffier.

Localisation : Besançon / Année : 1918
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note au nom de monsieur Henri-Xavier CARMANTRAN, demeurant à Besançon. Acte dressé par Me THIRION, notaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: CHARLES; DAUVETRAUX; PERRONNE; TRAMU; FOURNEY; JEANDRON; BOUVENOT; LOICHET.

Localisation : Verrey-sous-Drée / Année : 1917
Type d'acte : Donation - Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation et partage entre les héritiers de Charles LAMARCHE. Par, Anne LEQUIN, propriétaire, demeurant à Verrey-sous-Drée, veuve de Charles. Entre, Hyacinthe Pierre LAMARCHE, cultivateur, demeurant à Saint-Hélier, et Jean Baptiste Camille Ernest LAMARCHE, cultivateur, demeurant même lieu. Tous deux fils de LAMARCHE-LEQUIN. Actes dressé par Me BOITEUX, notaire à Mâlains. Tampons du timbre et du notaire. Documents liés en cahier avec couverture.

Localisation : Colombes / Année : 1916
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de la Seine, au nom de Charles-Louis-Alphonse COURTOIS, demeurant à Paris. Autres noms cités: ARLEUX; RIDDER; SCHIFFERS. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1915
Type d'acte : Iventaire - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire aprés le décès de Charles Frédéric GUTIG, surveillant à l'école des Hautes Études, époux de Émilie RÉMY, demeurant à Paris, 4, rue de la Carmes, fille de Jean Baptiste RÉMY et de Catherine GAILLET. Autres noms cités, Paul Aimé THONNELIER, employé de Chemin de Fer, demeurant à Dôle, héritier de Mme GUTIG (née RÉMY), sa tante. Victor MÉNAGE, administrateur judicière, de la succession de GUTIG. Acte dressé par, Me Louis MAROTTE, notaire à Paris, 9, Boulevard Saint-Michel, successeur de Me LINDET. document dactylographié et relié. Tampon du timbre et cachet du notaire.

Localisation : Paris / Année : 1915
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom Charles-Frédéric GUTIG, appariteur demeurant à Paris, avec son épouse Émélie RÉMY. Acte dressé par Me LINDET, notaire à Paris. Autres noms cités: THONNELIER; LESIEUR; FONTAINE; DESAUNAIS; LALANDE; ROBINEAU; ROUTROUILLE; LANTIEZ; TROUILLET; TIXIER; LANTIG; MÉNAGE; BLONDEL; JASSET; MILLERET; LARDY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LINDET.

Localisation : Paris / Année : 1915
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de procuration au nom de Charles-Frédéric GUTIG, appariteur demeurant à Paris. Acte dressé par Me LINDET, notaire demeurant à Paris. Autres noms cités: CABOCHE; FONTAINE; MILLERET. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LINDET.

Localisation : Hazebrouck / Année : 1914
Type d'acte : Testament - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

"Au nom du Père et du Fils et du Saint Esprit. Ceci est mon testament, où je déclare vouloir mourir, s'il plaît à Dieu, dans la foi de mes pères, c'est-à-dire, dans la religion catholique et romaine habituée en France depuis Clovis." Testament de J. M. de BOISLISLES en faveur de son épouse Marie-Thérèse-Henriette COUTURIÉ, de leurs enfants François et Yvonne, de son cousin Henry d'HÉROUVILLE, de son camarade Ferdinand CHALANDON, de Léon LECESTRE chargé de continuer l'oeuvre paternelle (on cite la maison Hachette). On cite également, en cas de tutelle, leurs beaux-frères Louis DECAZES, François de BELET, Charles de LESSEPS, ainsi que Henri de MANNEVILLE, Henry et Xavier d'HÉROUVILLE. Avec désir d'être inhumé auprès de son père au cimetière de La Villeneuve-le-Roy, par Méru (Oise) (=Villeneuve-le-Roi ?). Photographie en carte-postale jointe. Testament établi le 10 août 1914.

Localisation : Lausanne / Année : 1914
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Vente de terre et pré, situés au lieudit "En Preyat", sur le territoire de la commune de Sirod. Par Marie Anne Léontine Geneviève LIEFFROY, épouse d'Émmanuel Melchior Fidèle Comte de GRIVEL, propriétaire demeurant à Lausanne en Suisse, 24 avenue d'Ouchy. Lesquels ayant comme mandataire, Camille CUBY, clerc de notaire, demeurant à Champagnole. Pour l'acquéreur, François Émile GRATTARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Sirod. Mention de l'origine de propriété: Charles Aimé LIEFFROY, propriétaire, ancien conseiller général du Jura, Administrateur de la société anonyme des Forges de Franche-Conté, demeurant à Bourg-de-Sirod. Lequel avait pour épouse Louise Inès Alix ARNOUX de CORGEAT. Tous deux père et mère de la Comtesse de Grivel, (ci-dessus), et Marie Hortense Caroline Alix LIEFFROY, épouse de Claude Ernest Edmond FAVIER, capitaine d'infanterie, hors cadres, demeurant à Mâcon (Saône et Loire), chef de bataillon à Laval (Mayenne). Autres noms cités: Marie Jean Léon Hubert LIEFFROY, père de Huberte Georges Anne Odette Fidèle LIEFFROY. Ces deux enfants sous tutelle de leur mère, Antoinette Pauline Léinie Renée Fidèle de GRIVEL, veuve du sieur LIEFFROY, nommé plus haut. Joint au documentun certificat de non-inscription sur transcription par le Conservateur des Hypothèques de l'arrondissement d'Arbois. Tampons du timbre et du notaire. Document relié par couture. Voir aussi n°39478, 39479, 39480, 39481, 39482, 39485, 39486, 39487.

Localisation : Besançon / Année : 1914
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Auguste-Charles ROSSIGNOT, négociant demeurant à Besançon. Acte dressé par Me DAUTREVAUX, notaire à Besançon. Autres noms cités: CAZARD; RUFFEY; MAZHOIÉ; LOUVAUT; COLSON; DUMONT; VEDRENNE; MARCHAND; CHEVALIER; BERTRAND; PIVANCET; OUVRARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1913
Type d'acte : Donation à titre de partage anticipé - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation entre vifs à titre de partage anticipé, par Madame Marie Alphonsine BOURGOIN, propriétaire demeurant à Fleurigny, veuve en premières noces de Charles GÉNÉRAT en son vivant propriétaire demeurant à Fleurigny où il est décédé le 8 avril 1913, en faveur des ses enfants : 1- Mathilde GÉNÉRAT, épouse de Victor SARRAZIN propriétaire cultivateur, 2- Léonie GÉNÉRAT, employée des Postes demeurant à Paris, veuve en premières nôces et non remariée de Alexis BALLAY, 3- Irma GÉNÉRAT, célibataire majeure, employée des Postes demeurant à Paris, 4- Charles Arthur GÉNÉRAT, épicier demeurant à Paris, époux de Léontine DUCROT, 5- Louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal-ferrant demeurant à Fleurigny, époux de Pauline PANNIER, 6- Charles Emile GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Flogny, époux d'Elisabeth CORRE, 7- Charles Henri GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Billancourt (Seine), célibataire majeur. Sont concernés des biens dans divers immeubles situés sur le finage de Fleurigny dépendant de la communauté de biens réduite aux acquêts entre elle et son défunt mari. Sont attribués à Charles Arthur GÉNÉRAT pour remplir son huitième : 1- Le Fourneau de Becqueret, 2- Les Monterlands

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1913
Type d'acte : Donation à titre de partage anticipé - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation entre vifs à titre de partage anticipé par Mme Marie Madeleine BOURGOIN, propriétaire demeurant à Fleurigny, veuve en 1ères noces de Mr Charles GÉNÉRAT où il est décédé en son domicile le 8 avril 1913, en faveur de ses enfants et seuls héririers présomptifs, chacun pour 1/8 ème : 1- Mme Mathilde GÉNÉRAT épouse de Victor SARRAZIN, propriétaire cultivateur à Fleurigny, 2- Mme Léonie GÉNÉRAT, employée des Postes demeurant à Paris, veuve en 1ères noces et non remariée de Mr Alexis BALLAY, 3- Mademoiselle Irma GÉNÉRAT, célibataire, majeure, employée des Postes, demeurant à Paris, 4- Mr Charles Arthur GÉNÉRAT, épicier demeurant à Paris, époux de Mme Léontine DUCROT 5- Louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal-ferrant, demeurant à Fleurigny, époux de Mme Pauline PANNIER, 6- Mr Charles Emile GÉNÉRAT, charcutier, demeurant à Flogny (Yonne), époux de Mme Elisabeth CORRE, 7- Mr Charles Paul GÉNÉRAT, cuisinier, demeurant à Constantinople (Turquie d'Europe), ambassade d'Angleterre, célibataire majeur, 8- Mr Charles Henri GÉNÉRAT, charcutier, demeurant à Billancourt (Seine), célibataire majeur.

Localisation : F - Haut-Rhin - Riedisheim / Année : 1913
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Adjudication effectuée à la requête d'Eugène LOTHAMMER de Mulhouse, agissant au nom d'Aloïse Ernest ZUSATZ, ° 21.6.1903 à Munchhouse, fils mineur de Charles, émigré en Amérique, et de Virginie WALTISPERGER (+) - Alphonse Emile Michel LITTY, receveur de la poste de Riedisheim, époux de Marie PETER, aigssant également au nom d'Alphonse Gérard LITTY, ° 11.4.1906, son fils né de son union avec Madeleine WALTISPERGER - Eugène WALTISPERGER, journalier célibataire de Riedisheim - Albert WALTISPERGER, cultivateur de Munchhouse, époux de Joséphine EHRY. Bien acquis par ledit Alphonse Emile Michel LITTY.

Localisation : Le Mans / Année : 1913
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location d'une maison sise au 142 rue de la Grande Maison, au Mans. Par le bailleur, Marie Antoinette CHENTRIER (?), propriétaire, veuve de Charles HORIOT, demeurant au Mans. Le locataire, Théophile PIEL, Directeur Départemental de la société d'Assurance "La Prévoyante", demeurant à Anger. Joint au document, un reçu de Mme la veuve HORIOT. Avec son timbre de quittances. Formulaire de reçu en caractères d'imprimerie à l'entête du Bureau de M. BENOIST, Indicateur Général de l'Ouest, au Mans. Document relié, couverture orange, une épingle côté sup, droit. Tampons du timbre et de M.BENOIST.

Localisation : F - Moselle - Gondrexange / Année : 1913
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Donation par les conjoints Charles Albert DELOR et Augustine CHOULEUR de Gondrexange, au profit de leur fils célibataire François Marie Adrien DELOR, cultivateur du même lieu.

Localisation : Sens / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre au finage de Villeneuve l'Archevêque, lieudit "La Ruelle". A la requête de Berthe Marie AUGER, propriétaire rentière, demeurant à Aix-en-Othe (Aube), veuve d'Ernest Eugène THUILLIER. Acquéreur, Louis Basile Alphonse MARNOT, couvreur, demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque, arrondissement de Sens. Autres noms cités: Gustave PRUYER; MARNOT-ODIN; François dit Émile AUGER (père de madame THUILLIER-AUGER), en son vivant, propriétaire rentier, demeurant à Aix-en-Othe avec sa femme, Lucie ADAM; Me POUILLOT, notaire à Aix-en-Othe. Signatures lisibles, tampon à sec et tampon à encre rouge du notaire FEBVRE. Document relié par coutures avec motif ornemental imprimé (encre bleu) sur la couverture.

Localisation : Le Mans / Année : 1912
Type d'acte : Rapports d'experts - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Estimation d'immeubles, situés au Mans, rue Notre-Dame, rue de la Presche et route de lÉventail. Noms des experts cités, Valentin BOUTIER, Charles DORIZON, Joseph DURAND, tous du département de la Sarthe. Tampon de l'Expert-Géomètre, BOUTIER, demeurant Le Mans. Document relié. Une page jointe, représentant le montant des honoraires.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication à la requête de Etienne Auguste GUYARD et de son épouse Elise Charlotte Albertine MILLAT, demeurant ensemble à Paris. Il a été vendu un lot de terres, sis à Fleurigny au lieu-dit Le Bordeau à M. Charles GÉNÉRAT, cultivateur demeurant à Fleurigny.

Localisation : Fins / Année : 1912
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne, liquidation et partage de succession entre héritiers. De Charles Ernest GUIBELIN et de son épouse Martine BASSARD. 1) Charles François Florins GUIBELIN, cultivateur, demeurant aux Fremelots, commune de Fins. 2) Marthe Marie Alphoncine GUIBELIN, sans profession, épouse de Charles Ulysse Mérad TAILLARD, gardien de la paix, demeurant à Paris. 3) Jeanne Marie Aurélie GUIBELIN, épouse de Auguste MISKAMM (?), horloger demeurant à Morteau. 4) Marie Laure Valérie GUIBELIN. 5) Marie Louise Julie GUIBELIN. 6) Berthe Émilie GUIBELIN. Autres noms cités, Jules GUIBELIN, propriétaire demeurant aux Fins, tuteur de, 1)Marguerite Julie GUIBELIN. 2) Victor Albert GUIBELIN. 3) Georges GUIBELIN. Tampons, copies d'exploits, Me Marie Léon Arthur BOBILLIER, huissier demeurant à Morteau et Me Just LOUVRIER, avoué demeurant à Pontarlier. Document relier.

Localisation : Amiens / Année : 1911
Type d'acte : Testament et Inventaire - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament et inventaire de François MATIFAS, demeurant à Amiens, 275, route de Paris, époux de Marie Marceline Geneviève Clara DEBEAUVAIS, sans profession. Autres noms cités, Maurice Adolphe BEAUGEZ, tapissier, et son épouse Jeanne LAURENT, demeurant à Amiens. Charles (Lelix ou Félix) LAURENT, professeur, demeurant même commune, veuf de Berthe Marie Florentine Léonce MATIFAS, ayant pour fils, Jean LAURENT. Benjamin MATIFAS, retraité du Chemin de Fer, (grand oncle de Jean LAURENT) demeurant à Amiens. Tampon du timbre. Acte de Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Cachets, du notaire et du Tribunal d'Amiens.

Localisation : Berck / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une propriété, située à Berck-Plage, canton de Montreuil (Pas-de-Calais). Cette propriété comprend plusieurs chalets. Par, Marie Marguerite RIVET, propriétaire demeurant à Berck-Plage, veuve de Louis Pierre Antoine RIVET. Pour l'acquéreur, René Camille JACQUIN, marchand boucher, demeurant à Coye (Oise). Mention de l'origine de propriété. Autres noms cités: Charles Appolinaire RIVET, héritier, époux de Geneviève Marguerite MACQUET, demeurant même commune; Marguerite Marie GenevièveRIVET, épouse en premières noces de Jacques Paul (DRAPIER ?), et en secondes noces de Eugène Émile Alexandre LEMAIRE, hôtelier demeurant à Berck-Plage; Lucie Élise PRIEUX. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles François Firmin DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampon encre du notaire. Plusieurs notations faite en marge.

Localisation : Joigny / Année : 1911
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation entre-vifs, conjointement et solidairement entre les comparants, par avancement d'hoirie, sur les successions futures. Par, Casimir STRYIENSKY, propriétaire, et Caroline Marie Anne JANUSZKIEWIEZ, demeurant Château de Joigny. À Alexandre Chadée Casimir STRYIENSKI, propriétaire, demeurant à Belleugreville (Calvados). Joint au document un acte de mariage (en formulaire imprimé) en date de l'année 1880, avec tampon du 7ème arrondissement de Paris. Document relié par couture. Couverture avec un motif d'encadrement imprimé. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque, en présence des témoins appelés, Jules GOUSSÉ, propriétaire; et Auguste Adelin GRAND, propriétaire, demeurant tous deux à Foissy. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre.

Localisation : Troyes / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit La Louchatte. Par Eugénie SIMONNET, propriétaire demeurant à Courgenay, veuve en premières et unique noces de Joseph Eugène Félix COLLOT. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard Gambetta n°52. Acte dressé par Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay; RENARD, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Eugénie Clémence FLIZOT, propriétaire demeurant à Courgenay, veuve d'Édure Dominique SIMONNET, cultivateur demeurant à Courgenay; BÈGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Claude Désirée FLIZOT, propriétaire, et Suzanne Victorine ROYER, son épouse, demeurant tous deux à Courgenay. Signature lisible, tampon encre rouge et tampon à sec du notaire,Louis FEBVRE. Tampon du timbre. Signature du conservateur. Document relié par coutures, avec motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Voir doc.40040.

Localisation : Tullins / Année : 1910
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pouvoir donné à Charles REY, interne aux hopitaux de Lyon, demeurant même ville, par Joséphine-Amélie CHUZEL, veuve de Charles-Silvestre REY, pour percevoir en son nom, les sommes devant être versées par la trésorerie de Grenoble ou autres, représentant le montant en capital du cautionnement versé par cette dernière, au titre d'ancien préposé des postes, de son époux en son vivant. Tampon du timbre. Signature illisible.

Localisation : Louhans / Année : 1910
Type d'acte : Certificat de travail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délivré par Édouard GUILLEMIN, notaire à Louhans, en faveur de Charles Auguste FAIVRE (?), premier clerc de notaire audit lieu.

Localisation : Vensat / Année : 1910
Type d'acte : succession - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession au nom Marie RONCHAUD, propriétaire demeurant au Château-de-la-Chapelle, commune de Vensat. Acte dressé par Me ORSEL, notaire à Billy. Autres noms cités: REGNIER; DABAUD; CHARLES; CUILHAT; BOUJON; VALANDE; LACODRE; MATHAT; VERNAISON; BEAULATE; DOMAS; BAJAUD; MANOULE. Document relié par coutures. Tampon du timbre et tampon du notaire ORSEL.

Localisation : Contrevoz / Année : 1910
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de succession des époux, NEYROD-DUBOIS. De Charles NEYROD, fils de Philippe Anthelme NEYROD, propriétaire cultivateur à Contrevoz, époux en premières noces de Claudine DUBOIS. Autres noms cités, Caroline NEYROD, fille de Marie Léonie NEYROD et de Charles Eugène NEYROD. Dans ce compte d'administration, il est a noter un nombre important de créanciers. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampon du notaire. Document relié. Couverture cartonnée avec les coordonnées imprimées du notaire, en bas de page. Tampon du timbre.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1909
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Liquidation de droits respectifs et de comptes. Entre Charles LAMAISON, boulanger, demeurant à Virieu-le-Grand. Contre Jean Pierre JOUVE, ouvrier Lithographe, demeurant à Luxeuil, père de Jean Marius Louis JOUVE, époux de Jeanne Françoise FAURE. Autre nom cité, Léontine CHARPIER, demeurant à Lyon. Tampons du timbre et du Tribunal de 1er Instance de Belley. Autre tampon de Cl. SAINT-PIERRE, avoué à Belley. Document relié. Voir doc. n°36612.

Localisation : Troyes / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Courgenay, lieudit "Les Taupinières", à Gustave-Amédé MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard Gambetta, n°52; par Hippolyte-Léphirin BLONDEAU, cultivateur, et son épouse Aline-Désirée PARRÉ, demeurant tous deux à Courgenay. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Paul DESLIENS; JACQUEMIN, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Dominique-Désiré, et Édure-Dominique SIMONNET; Amélina-Marie JACOB; Me MÉNARD, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Eugénie-Clémence FIZOT. Document relié par coutures avec un motif décoratif ornemental, imprimé à l'encre bleue sur la couverture. Tampons encre rouge, tampons à sec, et signatures du notaire LEFEBVRE. Tampon du bureau des hypothèques de Sens. Signature du conservateur. Voir doc. 40147.

Localisation : F - Haute-Saône - Autrey-lès-Gray / Année : 1909
Type d'acte : Livret - Pap - A5- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mariage entre Léon-Eugène MOISY, né le 25 août 1885 à Autrey-lès-Gray, y demeurant, cultivateur fils de Joseph MOISY et de Marie DEGRET, d'une part, et Eulalie COLINET, née le 28 janvier 1884 à Renaucourt, y demeurant, fille de Louis-Charles COLINET et de Anne-Marie AUBRY ; fait le 15 mai 1909. Livret de famille dans lequel se trouvent le mariage, le décès, les enfants des époux MOISY : Madeleine Ernestine, Suzanne Léonie et Charles Maurice. Document en partie imprimé.

Localisation : Amiens / Année : 1909
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation (prêt), pour, Ernest DUSUEL, entrepreneur de plafonnage et Berthe Angèle BAUDISSON, son épouse, demeurant à Amiens. Au profit de, Gabrielle Louise Hortense HAMEREL (?), sans profession, demeurant à Boulogne-sur-Mer, veuve de, Henri Charles Jean Marie PIETTRE. Autre nom cité, Félix PANCIER, pharmacien, demeurant à Amiens, mandataire verbal de Mme veuve PIETTRE. Autres documents, un bordereau de créance du bureau des hypothèques d'Amiens. Une note pour le notaire DERIENCOURT, écrite sur deux petits cartons, épinglés sur la couverture. Document relié. Acte dressé par, Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampon du timbre et cachet du notaire.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Charles Louis Honoré DELARUE, propriétaire, d'Angicourt. On cite d'autres noms.

Localisation : Corgengoux / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compilation de deux adjudications faites pour l'une en 1909, et pour l'autre en 1894. Adjudications demandées par les mêmes requérant, c'est à dire, 1°) Étiennette MERLE, veuve de Pierre GALLOIS, blanchisseuse demeurant à Corgengoux; 2°) Claude CHARLES, charpentier demeurant à Labergement-les-Seurre, ce dernier agissant au nom et comme tuteur naturel et légal de Lucienne CARLES, sa fille mineure issue de son mariage avec Anne-Marie GALLOIS, son épouse décédée, propriétaire en son vivant. Acte dressé par Me HEITZ, notaire à Seurre. Autres noms cités: Me MASSON, avoué à Beaune; Jean-Baptiste-Alfred MASUYER, huissier; Pierre BEAULION-BADET; Louis-Philippe ROBLIN; Pierre-Louis JOSSERAND; Jacques GUILLOT; TRIMET; TROISARES; BOUDRIER; GAUTTERET; PROST; Me SÉRRIGNY, notaire à Seurre; Jean-Baptiste-Philibert GUILLEMIER; RICHARD; Pierre NAUDIN; Me JOUFFROY, notaire à Beaune; Jean-baptiste LEBLANC-TIERCIN; Alexandre MARÉCHAL; Document présenté sur papier spécial bleu pour les huissiers, avec tampons bleus, ayant pour mention, "copies d'exploits et significations de pièces". Tampon bleu de l'huissier Jean-Baptiste-Alfred MASUYER, huissier de justice auprès du tribunal de Beaune, et demeurant à Seurre. Tampon à sec spécifique, mentionnant le terme, "Copies". Signatures: GALLOIS; CARLESEUL; TÉRUSIVAS; CARLES; JOSSERAND; DELEROS;ROBLIN; HEITZ (notaire). Tampon bleu mentionnant que la lettre est remise sous enveloppe fermée.

Localisation : Paris / Année : 1908
Type d'acte : Testament olographe - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament olographe effectué par Zacharie-Charles SANDELLE, en son vivant artiste peintre, chevalier de la légion d'honneur, demeurant à Paris. Acte dressé par Me DESFORGES, notaire à Paris. Autres noms cités: STRYIENSKI; MAYRINE; DUCASSE; ANTHIME; BRUNET; LINDER; VERRANDO; ROBERT; FOURDRINIER; DREUX; CATRAIS; FOULLON; JACQUET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature de Me DESFORGES.

Localisation : Lanans / Année : 1908
Type d'acte : Locations - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs locations, dans les années 1894 et 1908. Concernant, appartements et propriétés; En 1894, un appartement et ses dépendances, situé à Clerval, pour le preneur, Émile JACOBÉE, receveur de l'enregistrement à Clerval. En 1895, un appartement à Arbois, par Jules GUYON, commissaire en fromages, pour le preneur, Eugène VERNIS, procureur de la République, à Arbois. En octobre 1895, engagement de THIEBAUD, envers Eugène VERNIS. En décembre 1896, par Eugène VERNIS, une remise attenante à sa maison, pour le preneur SCHELL, avocat à Baume-les-Dames. En 1897, baïl à moitié-fruits, entre Eugène VERNIS, et les preneurs, Albert, Charles, Alfred, et Marie VOYENET, fermiers demeurant à Lanans. En 1898, un appartement, situé rue de la Vieille Église, à Clerval, par le loueur, Eugène VERNIS, pour le preneur, ALLARDET, capitaine en retraite à Clerval. En 1899, un remise attenante à la maison d'Eugène VERNIS, pour le preneur, Alfred GALLIOT, représentant de commerce, demeurant à Baume. En 1901 et 1904, une maison située rue de la vieille Église, à Clerval, par VERNIS, pour le preneur, Antoine ESTÈVE, cordonnier à Clerval, époux d'Élisa FOURNIER. En 1802, Eugène VERNIS, loue à Delphin ROY, fermier, demeurant à Lanans, la ferme qu'il possède sur les territoires de Lanans et Vaudrivillers. En 1808, Eugène VERNOIS, (Juge d'instruction au Havre, demeurant 47 rue du docteur GIBERT), loue à Célestin ROY, cultivateur, demeurant à la sommesse (Doubs), la ferme qu'il possède sur les territoires de Lanans et Vaudrivillers. Tampon du timbre. Autres documents VERNIS, N°38251, 38253, 38258, 38259.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

D'une part, Monsieur Charles MAUVEY, propriétaire et Madame Marie Scolastique Antonia MOLLEREAU, son épouse et d'autre part, Monsieur Jean Edme Mathias MOLLEREAU, ancien menuisier, propriétaire et Madame Marie Anne BÈGUE, son épouse, demeurant à Fleurigny, ont vendu : à Monsieur Charles GÉNÉRAT, maréchal-ferrant demeurant à Fleurigny l'immeuble situé sur le finage de Fleurigny, lieu-dit les Monterlands de 4 ares et 18 centiares pour la somme de 50 Francs.

Localisation : Besançon / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

*Document Partiel* Concerne une vente suite au décès de Paul Charles MINELLE en faveur de Mathilde LALLEMAND sa veuve, Madelaine MINELLE épouse de Maxime FERMIER, et Thérèse MINELLE, épouse de Pierre FERMIER.

Localisation : Paris / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente Comprenant, maisons d'habitations et jardins, sur le territoire d'Echannay. Par, 1) Charles Nicolas VITU, employé ambulant aux Postes, demeurant à Paris, 11, rue Lacépede, et Marie GROZELIER, sans profession, son épouse. 2) Charles VITU, propriétaire, demeurant à Echannay, veuf de Rose MORTUREUX. Acquéreur, Jean Marie BROCARD, manoeuvre, demeurant à Echannay. Autres noms cités, Marguerite MORTUREUX, rentière, demeurant à Dijon, 19, rue de la Préfecture. Julie MOUILLON, propriétaire, veuve de Claude MOUILLON, sa tante, demeurant à Echannay. Acte dressé par, Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampon du notaire. Documents reliés.

Localisation : Sens / Année : 1907
Type d'acte : Prêt - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Réalisation de prêt par le Crédit Foncier de France à Pierre-Camille LACOTTE, quincaillier, ancien fabricant d'eaux gazeuses et Julie-Marthe GOUA , son épouse, demeurant ensemble à Paris, avenue Félix Faure, n°30, ayant demeuré précédemment à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles-Louis LEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: Narcisse-Bruno LUTHOIS; Hippolyte MOREL; Adérald-Honoré LACOTTE; Alphonse-Justin SARRAZIN. Document relié par coutures, avec un motif ornemental, imprimé à l'encre bleue sur la couverture. Tampons encre noire du tribunal de justice de paix du canton de Villeneuve-l'Archevêque. Signatures: SARRAZIN; LEFEBVRE. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire LEFEBVRE. Voir doc.40144.

Localisation : Châteaudun / Année : 1906
Type d'acte : Demande de radiation des hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande de radiation de registre des hypothèques de Sens de la part de René BARJOT, juge près du tribunal civil de Châteaudun et demeurant dans la même ville. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: Théophile-Nicolas BARJOT; MONTASSIER; MARTINET; GYARD; FÉLIX; CONFLAND. Tampon du timbre.

Localisation : Villers-le-Lac / Année : 1906
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Charles BONNOT, instituteur, époux de Noéline FRÉSARD, demeurant à Villers-le-Lac. Document signé et en partie imprimé.

Localisation : Amiens / Année : 1906
Type d'acte : Relèvements d'inscriptions hypothècaires - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Main-levée et désistement de droits hypothècaires, pour deux radiations d'inscriptions à son profit au bureau des hypothèques de Montreuil-sur-Mer. Par Louis Edmond Émile Eugène Gaston BALIVENT, propriétaire, demeurant à Amiens, 21 rue de Dijon. Contre, Marguerite Philippine MARQUET, maitresse d'hôtel, demeurant à Berck-sur-Mer, veuve de Charles RIVET. Eugène Émile Alexandre LEMOICE, hotelier, époux de Marguerite Marie Geneviève RIVET; Mme LEMOICE, divorcée de Jacques PAUL, drapier. Autres noms cités, Louis Pierre Antoine RIVET, entrepreneur de bains; Marguerite RIVET, propriétaire, demeurant à Berck-sur-Mer, veuve de Louis Pierre Antoine RIVET; Charles Appolinaire RIVET, hôtelier, époux de Geneviève Marguerite MARQUET, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles François Firmin DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampon encre du notaire.

Localisation : Saint-Hélier / Année : 1906
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme. Entre, Maurice TOITOT, propriétaire, domicilié à Saint-Hélier et Charles LAMARCHE, cultivateur à Verrey-sous-Drée. Baïl de 9 ans. Tampon du timbre fiscal.

Localisation : Paris / Année : 1906
Type d'acte : Notoriété après déces - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notoriété après décès, de monsieur Alfred Charles LETRONNE, demeurant en son vivant chez Charles Gabriel COTTREAU, propriétaire à Paris; mais monsieur LETRONNE, résidait de fait à Vannes (Seine), rue Jean Baptiste POTIN, au n°9, à l'établissement Falleret. Acte dressé par Me Charles CHAMPETIER de RIBES, notaire à Paris, assisté de Émmanuel Louis Honoré FORTIER, inspecteur et chef de section de la direction des eaux et forêts; et Charles Émile Théodore LAHAUSSOIR, avocat demeurant à Paris. Autres noms cités: Marie LÉTRONNE; André-Édouard et Romuald et Caroline -Anne JANUSZKIÉWICZ; Casimir STRÉJIENSKI. Signatures lisibles et tampon à sec du notaire CHAMPETIER de RIBES. Document relié par coutures. Tampon timbre. Voir doc.40082.

Localisation : Grand'Combe-Châteleu / Année : 1906
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles CHABOD, époux de Marie Émilie COMTE, demeurant à Grand'Combe-Châteleu, Gustave JOFFROY, vérificateur à Pontarlier, Aline CHOPARD-MAILLOT, veuve d'Alphonse GAUTHIER aux Gras, Charles Aimable BONSEL, commerçant à Morteau.

Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1906
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite MAUDUIT Edouard, LEFÈVRE Edmond, LE ROY Charles. Procès verbal dressé par Maitre DÉLIONS, notaire à Clermont.

Localisation : Narbief / Année : 1905
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mise en vente aux enchères d'herbes (récoltes, autres), par Me Charles BERTHET, huissier, demeurant au Russey. A la requête de Joseph PERRIN, propriétaire, demeurant à Narbief. Acquéreurs, Emile GUILLAUME, jule CHEVEL (?), Etienne THIBAULT (?), RONNEL, ainsi que plusieurs autres noms cités. Tampon de huissier.

Localisation : Mulsans / Année : 1905
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage des biens de Anastasie NORGUET. Les héritiers sont Adrien NORGUET, son frère ; Edouard NORGUET, Marie LEROY (née NORGUET), Marie NORGUET, Charlotte LEROUX (née NORGUET) et Charles NORGUET, ses neveux.

Localisation : Bretonvillers / Année : 1905
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la vente aux enchères de meubles de Charles NAPPEY, cultivateur, demeurant à Bretonvillers. Autres noms cités, Victor-Henry BOLEY, Constance NAPPEY, Albert NAPPEY, Elisa NAPPEY, veuve de Roger (?) BOLEY, tous propriétaire à Bretonvillers, Adelina NAPPEY, Charles PERROT (?), MAICHE, Charles BARTHTET, huissier près du tribunal civil de Montbéliard. Cahier relié, pages en texte manuel. Plus une page imprimée de la Direction Général de l'Enregistrement. Extrait du registre des déclarations préalables aux ventes de meubles, avec timbre fiscal.

Localisation : Le Bizot / Année : 1905
Type d'acte : Vente mobilière - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Déclaration préalable et vente aux enchères de meubles. Acte de, Me Charles BARTHET, huissier à Russey. Concernant, Alfred PRÉTRE, demeurant audit lieu de Bizot, propriétaire. Acquéreurs, Paul CHAPART (?), FERIOL, ROUILLIER. Document relié, couverture cartonnée.

Localisation : Verrey-sous-Drée / Année : 1905
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage entre, Ernest LAMARCHE, propriétaire cultivateur, fils de Charles LAMARCHE et de Anne LEQUIN, tous demeurant audit lieu de Veurey-sous-Drée. Et, Anne Marie Rosalie LAMBLIN, sans profession demeurant à Saint-Hélier, fille de Antoine LAMBLIN, propriétaire cultivateur, et de Julie Élisabeth GUÉDENEY, son épouse, demeurant même commune. Autres noms cités, Hyacinthe LAMARCHE, frère du futur, Alfred LAMBLIN, oncle de la future. Tampons, du timbre fiscal et du notaire, Me Marcel DEMONT, demeurant à Sombernon. Documents liés. Voir doc. n°65663 et 65664.

Localisation : Sirod / Année : 1905
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente de deux pièces de terre, aux lieudits "Sapeaux" et "Le Dominet", situées sur la commune de Sirod. Acquisition faite par Émile François GRATTARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Sirod. Par les vendeurs et leurs mandataires: 1°) Emma MICHAUD, sans profession, demeurant à Billancourt (Seine), 4, rue Henri Martin. 2°) Joseph MICHAUD, soudeur, demeurant à Saint-Ouen (Seine), 4 rue Montmartre. 3°) Anna TRÉHAND, épouse de Charles BORNI, ancien BOULANGER, demeurant à Montreuil-sous-Bois, 7 rue Barbés. 4°) Charles TRÉHAND, journalier, demeurant à Saint-Brice (Seine et Oise). 5°) Albert TRÉBAND, chaudronnier, demeurant à Paris, 15 rue des Lilas. 6°) Édouard TRÉBAND, employé, demeurant à Paris, 103 rue Quincampoix. 7°) Lucien ROY, charron, époux de Clara MICHAUD, demeurant à Champagnole, rue de Pontarlier. 8°) Joseph TRÉHAND, sans profession, demeurant à Sirod. 9°) Aimé François Séraphin FUMEY, cocher, demeurant bourg de Sirod. 10°) Asias Joseph FUMEY, soldat au 11 ième régiment de dragons en garnison à Saumur, demeurant à Conte, canton de Noyeray 11°) Élisée FUMEY, propriétaire cultivateur, demeurant à Conte. Tampons du timbre et du notaire. Étude de Me Édourd POULAIN, notaire à Champagnole (Jura). Tampon encre de Gaston PORTET, huissier à Champagnole. Documents reliés par coutures. Voir documents n°39478, 39479, 39480, 39481, 39482, 39485, 39486, 39487.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1905
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Acte dactylographié. Vente d'une maison sise route de Wittelsheim à Mulhouse par Charles WITTE, ferblantier de Mulhouse, au profit de Joseph FRITSCH, emballeur, et son épouse Marie Anne HAEFFLINGER du même lieu.

Localisation : La Turbie / Année : 1904
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean COLOMBAN, coiffeur à La Trinité, Victorine BARRAL, veuve de Constant GRINDA, Henri GRINDA, Charles GRINDA, tous trois demeurant à La Turbie, et autres.

Localisation : Échannay / Année : 1904
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation par Charles CRÉPEY,propriétaire, demeurant à Échannay, veuf de Anne FEURTELLE. Pour Pierre CRÉPEY, son petit fils, mineur, fils de Bernard CRÉPEY-LANTILLES son père, propriétaire même commune. Acte fait par Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampons du timbre fiscal du bureau des hypothèques et du notaire. Pages liées. Voir doc n°35655.

Localisation : Paris / Année : 1904
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes de Henri-Césarin COUARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque avec son épouse Marie MITTET, au profit de Émile-Édouard FENIN, propriétaire demeurant à Paris. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autre nom cité: LAJOU. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire FEBVRE. Tampon du tribunal civil de Villeneuve-l'Archevêque.

Localisation : Villers-le-Lac / Année : 1904
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles Eugène BILLOD-MOREL, horloger à Villers-le-Lac, et Fridolin PERROT-MINNOT, propriétaire audit lieu.

Localisation : Paris / Année : 1903
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de trois maisons (Succession de Ernest DESMAREST), situées à Paris, aux n°3, 4 et 12 rue Lalo. Entre, 1) Maurice DEMAREST, propriétaire. 2) Albert SCHAYÉ, propriétaire. 3) Marie Cécile Mathilde BOUNEAU, veuve de Ernest Léon Joseph DEMAREST, rentière. 4) André Charles Victor Anatole ECK, architecte, époux de Marie Anne CAMPENON. Tous demeurant à Paris. Tampon du timbre.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

(Dossier contenant uniquement une fiche de renseignements pour mutation). Adjudication à la requête de : 1- Mr Aimable Hilaire LOZIER, manouvrier et son épouse Marie Geneviève BRIGNET, demeurant ensemble à Fleurigny, 2- Mr Théodore Gustave LOZIER, employé en retraite des chemins de fer, à Châlettes, près Montargis (Loiret). Il a été vendu à Mr Charles GÉNÉRAT, maréchal-ferrant demeurant à Fleurigny, un lot de terre sis à Fleurigny au lieu-dit Champs Chavallier.

Localisation : Paris / Année : 1902
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Requête pour assignation en jugement. Concerne des dégats sur propriété. Par Charles VALET, employé, demeurant 44 rue Tiquetonne à Paris. Représenté par, J. BASTARD, Expert-Architecte, demeurant au Mans. Contre, Mme veuve FOUQUET, demeurant au Mans. Quatre tampons, timbre fiscal, Enregistrements, Commissaire de police au quartier de Bonne Nouvelle, Paris, et certificat matérielle.

Localisation : Vellerot-lès-Vercel / Année : 1902
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication concernant de biens de CLERC à Vercel au profit d'Adolphe BERGIER (maire), Paul BEUQUE (juge de paix), Hippolyte BLANCHARD (négociant), François COMTOT (Docteur), Mme GIRARD, M. VITAL JUIF (Charcutier), Leiz PETIT (professeur et aubergiste), Charles PETITJEAN (Cultivateur), Henri TRIBOULE (instituteur), Jules POIDEY (professeur et cultivateur).

Localisation : Saint-Pourçain-sur-Sioule / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 25 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier de charge pour une vente par adjudication. Concerne une pièce de terre en laboure située au Plessis, nommé "le champ de la Fosse". Par Micheline Thérèse Henriette de CHAMILLARD de la SUZE, propriétaire, demeurant à Bayes, canton de Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier), veuve du Général Antoine Louis, Vicomte de Bar. Acquéreur, Eugène François CHOPLIN, propriétaire, demeurant au bourg de Masle, mandataire de Honorine Valentine CHOPLAIN, sa fille. Autres noms cités, Louis LABORDE, régisseur, et mandataire du vendeur, demeurant à Moulins. Me Henri DORCHÊNE, notaire à Ceton, canton du Theil (Orne). François Marie OLLIVIER, principal clerc de notaire, demeurant à Ceton. Autres documents, lettres de CHOPLAIN, à Armand Louis Pierre CHATEAU, clerc de notaire, époux de Juliette Marie COTTIN, demeurant à la Ferté-Bernard. Certificats de "nom-inscription" sur transcription, documents imprimés. Deux actes d'échanges, 1°) Eugène CHOPIN, cultivateur, époux de Marie CHARRON, demeurant à Masles, et Armand Louis Isidore CHATEAU. 2°) Charles Émilien Adolphe SAUSSEREAU, cultivateur, époux de Honorine Valentine CHOPLAIN, demeurant à Frileuse, et Armand Louis Isidore CHATEAU. Plusieurs courriers de correspondance relatif à l'acte d'échange. Tampon du timbre. Document relié et pages jointes, plusieurs pièces épinglées. Acte dressé par Me Henri DORCHÊNE, notaire à Ceton, (Orne).

Localisation : Athose / Année : 1901
Type d'acte : Extrait des minutes du greffe - Pap - A4 - 48 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement entre Charles Louis CHAILLET, et Jeanne Marie CLERC, épouse de Joseph DUXIN.

Localisation : Belley / Année : 1901
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Belley, au nom de Jean-Claude AGNIEL, cultivateur demeurant même commune. Autres noms cités: MARCHAND; MEULEY; BARBE; CHARLES; DUMOLLARD; JURRON.

Localisation : ??? - - / Année : 1901
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Renouvellement d'inscription. Au profit de Virginie BONNARD, veuve de Michel Louis DEPTASSE, rentière demeurant à Dijon, rue d'Auxanne, n° 38. Contre, Charles JACOTOT, propriétaire cultivateur, demeurant canton de Sombernon. Autre nom cité, Me MOREAU, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire.

Localisation : Courgenay / Année : 1901
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de Julia-Virginie MICHEL, épouse de Gabriel-Antonie PRÉAU, marchand-boucher, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ROILLAT; DOIGNEAU; MALLARMÉ; DARDE; PONCET; CHAPLOT; RENARD; DROIN; HACQUIN; MALAPELLE; CARRÉ; POULAIN; VERNAY; DARLEY; COQUINOT; CHAPOTIN; HUET; CHATELAIN; METRY; LAUXERROIS; RIBAULT; PILOT; PILLU; LOUISIA; DALLEMAIRE; COURTOIS; ROUDEAU; GOUÉ; GARNIER; MARTINET; GEUNERAT; BONNET; LELIÈVRE; BALANCIER; TOURNEUX; BILLET; GOULLET; CHOPPART; SIMONNET; FOIN; CHARRON; DELFORT; LAPASTOLLE; PELLERIN; LAQUETTE; GOUBAULT; COTTÉ; JOLIVET; LEQUAY; LECOQ; LAGUETTE; MONIN; LESCOT; MONIN; MONTCOUR; MONTÉOUR; CARRÉ; BERTHELIN; GOBRY; GOULLEY; VINCENT; COLSON; ALLAIN; LAUGRAND; JUY; MONDERNÉ; LAGOGUEY; BOUDIER; MASSON; GRAPILLARD; COPINAS; ARMAND; HAISIER; MONIER; BLASQUE; HUET; PETITEAU; BENOÎT; ROY; LASSERRE; CLAIRE; CURÉ; CONSTANT; CHEVILLARD; PERROCHE; PAPON; GUILLEMOT; BOUCHER; ROBBE; BINON; PELÉ; RODOT; ROUSSEAU; DESLIENS; PRIEUR; LAVILLE; FEUILLET; HUTIN; POTIN; RENONCIAT; SIMONNET; RAUDIN; BAUDY; BONNET; RONDEAU; GOUSSÉ; AVANT; PERROCHE; GRAND; BONNÈRE; LECLANCHET; GUILLEMOT; LAUXERROIS; GENNERAT; MARTINET; LELIÈVRE; LEQUAY; LAURENT; PICASSE; LASSERRE; GÉRARD; BARBONNE; BLASQUE. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1900
Type d'acte : Acte de notoriété - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de notoriété au nom de Charles CLERC, propriétaire-rentier demeurant à Vercel-Villedieu-le-Camp. Acte dressé par Me DANGEL, notaire à Isle-sur-Doubs. Autres noms cités : MERCIER; GUILLAUME; CHAPUIS; LOUISON; BASTARD; HURLAUX; POURCHET; CHEVALIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belleville / Année : 1900
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Charles LABROUSSE, menuisier demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : DESCOMBES; DURAND; CHERVET; LABROUSSE; DESHAYES; DURAND; DEFRANCE; DOUCEY; CABOURNEL; VILLARET; MERCEY; DUTRÈVE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Dijon / Année : 1900
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles BOURDIN, époux d'Ursule BERTUCAT, demeurant au Russey, Jeanne Marie Juliette BOURDIN, épouse de Henri MOUROT, contrôleur des contributions directes à Dijon, d'une part, et Vital PERREY (ou VERREY ?), époux de Laure MARGUET, et Abel VERREY (ou PERREY ?), tous trois propriétaires cultivateurs à Grand'Combe-Châteleu.

Localisation : Paris / Année : 1900
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Notoriété après décès de mademoiselle Lucie LETRONNE, en son vivant, célibataire, sans profession, demeurant à Paris, rue de la Chaise, n°12. Acte dressé par Me Charles CHAMPETIER de RIBES, notaire à Paris; avec pour témoins, Louis Léon Laurent DEPAUX-DUMESNIL, avoué auprès du tribunal civil de première instance de la Seine, demeurant à Paris, et Charles Émile Théodore LAHAUSSOIS, avocat, demeurant à Paris. Document relié par coutures. Signatures lisibles et tampon à sec du notaire CHAMPETIER de RIBES. Tampon du timbre. Voir doc.40081.

Localisation : Provins / Année : 1899
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes de la part de Hippolyte-Jules CONFLAND, propriétaire-cultivateur demeurant à Courgenay avec son épouse Armand-Louise CARRÉ, au profit de Henriette-Octavie HARDY, propriétaire demeurant à Provins, et veuve de Émile CLEMANDOT. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: JOBERT; PERROCHE; PROPERSIMONNET; GATELLIER; RENARD; CARRÉ; DIARD. Document non relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue du notaire LEBVRE.

Localisation : Amiens / Année : 1899
Type d'acte : Conventions et travaux - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conventions pour la suppression de l'impasse des Araignées, située à Amiens. Entre, La ville d'Amiens, et les soussignés: 2°) Louis Charles VIGREUX, marchant bouchet, demeurant à Amiens. 3°) Charles OPRON, propriétaire demeurant à Amiens, 21 chaussée Saint-Pierre. 2°) Narcisse Alexandre LÉTOCART, propriétaire, demeurant Amiens, 39 rue de Metz. 3°) Mme veuve EYRAUD, débitante de boisson, demeurant Amiens, 7 place VOGEL. 4°) Narcisse d'HERVILLER, propriétaire demeurant le Hâvre, 16 rue Jeanne HACHETTE. 5°) dÉSIRÉ devaux, receveur de rentes, demeurant Amiens, 53 Bd du Mail. 6°) Mme veuve BOUCHER, propriétaire demeurant Amiens, 36 rue Caumartin. 7°) Mme veuve THUILLIER, négociante demeurant Amiens, 26 place au Feurre. Signatures lisibles: d'ERVILLER; OPRON; EYRAUD; VIGREUX. Tampon du timbre. Tampon encre de la Mairie d'Amiens.

Localisation : Foissy / Année : 1899
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par, Henri Césarin COUARD, propriétaire-cultivateur, et Marie MITTET, son épouse, demeurant à Foissy, canton de Villeneuve-l'Archevêque. Pour leur créancière, Louise Joséphine BOUDIN, propriétaire demeurant même commune, veuve d'Edme Félix BOURGEON. Description de la convention de remboursement. Mention de l'affectation d'hypothèque. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'archevêque, arrondissement de Sens, Yonne. Tampons encre et à sec du notaire. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1899
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Inscription d'une hypothèque au profit d'Edmond KAYSER, propriétaire de Mulhouse, contre Charles WITTE, maître ferblantier, et son épouse Anne KIRGIS de Mulhouse, suite à une obligation de 1899.

Localisation : Belleville / Année : 1899
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage au nom de Benoit-Charles-Édouard MOREAU, négociant demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : VACHON; RONJAT; TERREL; MILLION; LOMBARD; MOREL; DUGELAY; LETORD; VENARD; FRECON; OVISE; SAPIN; DETHIEUX; GARND; BONNETAIN; LANTAILLER; DURIEUX; FLANDRIN; LAPIERRE; BODAY; DESHAIES; BOLEN; VERZIER; PAILLET; TYSSAUTIER; GRENIER; MERCIER; VERAUD; TABARD; TRESCA; RESTRALLET; LESCHERRE; MERCEY; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Suresnes / Année : 1898
Type d'acte : Cahier de charges - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte, liquidation et partage de la communauté ayant existée entre les époux CAUCHE. Olympe Julie L'HOSPITAL, veuve de Jean Baptiste Louis Gustave CAUCHE, demeurant à Suresnes. Noms des enfants CAUCHE, Louise Augustin CAUCHE et Marins Jules CAUCHE, ayant comme tuteur, Louis DESCOINS, blanchisseur de linge, demeurant Suresnes. Vente par adjudication des biens. Acquéreur, Joseph Alexandre LEGRAND, propriétaire, demeurant à Surennes. Autres noms cités, Marie Charlotte Adèle GUIGNAN, propriétaire, veuve de Jean Charles DESCOINS, demeurant Suresnes. Charles André PATRY, blanchisseur de linges, demeurant à Boulognes-sur-Seine, époux de Élise Joséphine DESCOINS. Louis Henri DESCOINS, blanchisseur de linge, époux de Mathilde Véronique GUILLIAU, demeurant Suresnes. Modeste Denis PATRY, blanchisseur de linge, demeurant Boulognes, veuf de Madeleine Adèle DESCOINS. Jules TROUILLET, blanchisseur de linge, époux de Adèle Louise PATRY, demeurant Boulogne-sur-Mer. Tampon du timbre fiscal. Acte dressé par Me FERMÉ, notaire à Suresnes. Document relié. Voir n°35960.

Localisation : Lyon / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la vente d'une maison de maître, de bâtiment d'exploitation, cour, hangar, citerne et dépendances, ainsi qu'une partoie d'un clos. Par Pauline Etiennette BONHOMMÉ, veuve de François Alphonse LEFÉVRE, rentière, demeurant à Lyon, place Grôlier. Acquéreur, Antoine Jean Marie BANSILLON, négociant à Lyon, rue de la République. Autres noms cités, Charles GENIN, propriétaire, rentier, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Marie Joséphine Alexandrine FOUGEROSSE. Me COTTIN, notaire à Lyon. François Marie CREVAT époux de Stéphanie COMVAISY. Gaspart CREVAT époux de Marie BEAUJAU, propriétaire dans l'Ain. Alhonse CREVAT époux de Catherine GELAS. Me MAZUYER, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Me JUVANON, huissier à Sagnieu. Charles Joseph GENIN, prètre à Saint-Genis-l'Argentière et Marie Joséphine GENIN, tous deux héritiers de GENIN-FOUGEROUSSE. Autres documents, 3 quittances et 1 extrait de la Matrice Cadastrale. Tampons, du timbre fiscal, de Louis LUX, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, du bureau des hypothèques de Lyon. Documents liés. Voir doc n°35608.

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation, au nom de Jean-Baptiste LAROCHE, cultivateur demeurant à Courgenay, avec son épouse Alphonsine BERLIN. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CITEAUX; BOUGOIN; BOUDIER; CARRÉ. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Courtomer / Année : 1897
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant Paul RENUT, notaire à Courtomer, contractèrent mariage, d'une part, Charles Auguste LECOMTE, marchand épicier audit lieu, fils de Ferdinand Jacques LECOMTE, propriétaire, et de Joséphine JIFFERLIN (?), demeurant à Couvains, et, d'autre part, Aline Blanche LEVILLAIN, demeurant à Gaprée, fille d'Ernest Marin LEVILLAIN et de Marie Zulma Célestine CHARPENTIER, propriétaires audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Bourges / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle en nature de terre, ainsi que d'un pré, situés sur le territoire de Saint-Martin-de-Bavel. ParLouis Charles Joseph CARRIER, notaire demeurant à Belley. Pour et agissant comme mandataire de Louis Joseph Paul Albert CARRIER, son frère, chef de bataillon au 95 ième régiment d'infanterie de ligne en garnison à Bourges, (Cher). Autre nom cité, Marguerite Marie Julie VIRIGUIN, épouse du vendeur. Acquéreur, Jean François PENNET (PENNER), fils de Anthelme, marié à Jeannette, dite Jeanne COLLOMB, propriétaire et négociant, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel. Anciens propriétaires, Albert CARRIER, fils de Louis CARRIER, propriétaire et rentier. Acte dressé par Me François Joseph ECOCHARD, notaire à Belley. Tampons, du timbre, du notaire, du conservateur au bureau des hypothèques de Belley. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en haut de page de l'étude du notaire. Voir doc. n°36588.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication consentie à la requête de 1- Catherine Joséphine LAMOTHE, veuve de Claude GOBEROT, propriétaire demeurant à Chaume-Rougeat, commune de Fontaine-la-Gaillarde (Yonne), 2- Adelaide Marguerite LAMOTHE, épouse de Louis Amand COURTOIS, proriétaire cultivateur, demeurant à Mauny, commune de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes (Yonne), 3- Jean Louis JUILLET, propriétaire cultivateur et son épouse Stéphanie FOUCAULT, demeurant à Voisines (Yonne), au profit de Charles GÉNÉRAT, maréchal-ferrant, demeurant à Fleurigny, du 12ème lot composé de 91 ares 95 centiares au lieu-dit le Fourneau de Becqueret, finage de Fleurigny, moyennant un prix principal de 925 francs qu'il a payé comptant au terme du procès-verbal d'adjudication.

Localisation : Puteaux / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre sur le territoire de Surennes, audit lieu, Le Grand Jardin. Par, Étienne LARDY (père), veuf de Louise Catherine LEDOUX. Charles Étienne Louis Marie LARDY (fils), employé, époux de Élie Julie MÉLISSON, demeurant à Puteaux. Acquéreur, Joseph Alexandre LEGRAND, propriétaire demeurant à Surennes. Précédents propriétaires, Marguerite Louise HERMIER, veuve de Jean LEDOUX. Autres noms cités, Gabriel Étienne CHALARD, propriétaire, demeurant même commune. Louis Henri DESCOINS, propriétaire et Casimir DESSUILLE, employé, demeurant à Puteaux. Tous deux témoins instrumentaires. Acte dressé par Me Marie Emmanuel Gabriel Octave FERMÉ, notaire à Suresnes. Tampons, du timbre, du Bureau desHypothèques de la Seine, du notaire. Document relié.

Localisation : Amiens / Année : 1897
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance. Pour Charles Georges A. MABILLOTTE, directeur départemental du crédit foncier de France, demeurant à Amiens, 47 rue de Lemercier. Contre Charles Alexandre TERRACHE, expert en bâtiments, et Marthe Alexandrine MATTIEZ, son épouse, demeurant 98 rue Dargeret. Concerne un acte d'obligation pour prêt, passé devant Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampon du timbre. Autres tampons, du conservateur des Hypothèques d'Amiens, de Me DERIENCOURT, notaire demeurant même commune.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente réalisée par Isidore MARIN, cultivateur et Madame Marguerite MOLLEREAU, son épouse, et adjudication au profit de Monsieur Charles GÉNÉRAT, maréchal-ferrant demeurant à Fleurigny, représenté par Antonin Edmond BOURGOUIN, garde de vente, demeurant à Vallières commune de Fleurigny soit 20 ares 93 centiares de terre de finage de Vallières, lieu-dit Les Trois Bornes, pour la somme de 150 francs et 23 ares de terre de finage de Vallières, lieu-dit Le fonds des vignes mortes pour la somme de 205 francs.

Localisation : Lyon / Année : 1896
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, d'une part, les frères François VAUDAY, tripier à Lyon, et Claudius VAUDAY, tailleur d'habits à Contrevoz, et, d'autre part, Charles SIMIEL, porpriétaire et tailleur de pierres à Contrevoz. On cite d'autres noms.

Localisation : Amiens / Année : 1896
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement (Emprunt non remboursé) entre, Marie Julienne Félicité THIBAULT, sans profession, demeurant à Amiens, veuve de Charles Narcisses MORIN, ancien notaire à Amiens. Ayant comme avoué, Me Louis VAQUEZ. Et contre, Léon BEAUVAIS, propriétaire, cultivateur, demeurant à Montagne-Fayel. Tampons, du timbre, des Hypothèques de la ville, du greffe et du Tribunal d'Amiens. Document relié.

Localisation : F - Oise - Liancourt / Année : 1896
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Marguerite Désirée LABEY, propriétaire à Liancourt, veuve de Félix Adolphe LEDRU, d'Antoine Hippolyte LEDRU, cultivateur, époux de Léonie Sylvanie HENRY, de Cauffry, de Gervais Emile BUQUET fils, propriétaire cultivateur, époux de Maria Louise Catherine HENRY, dudit lieu, et de Charles LEDRU, propriétaire cultivateur, époux d'Isoline LECLERCQ, de Verderenne, concernant Arsène DELARUE, propriétaire cultivateur à Angicourt. Pardevant Georges GUICHARD, notaire à Liancourt, et autres.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1896
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Charles FELTIN, notaire à Delle, concernant PFAFF (7 juillet 1896).

Localisation : Vaudeurs / Année : 1896
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un immeuble sur le territoire de Vaudeurs, au nom de Jean-Louis BEAU, cultivateur demeurant aux Loges , même commune, avec son épouse Élisa SELLIER. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: FANDARD; DURAND; SARRAZIN; VIAULT; VOISENAT; MILLET. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Courmangoux / Année : 1895
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François LEMOINE, brigadier de gendarmerie en retraite à Treffort-Cuisiat, représentant de Charles Pierre DUGAD, propriétaire à Courmangoux, et de Claude Marie DUGAD, propriétaire ancien sous-chef de gare, ce dernier époux d'Anaïs Marguerite Joséphine Rosalie DURAND, demeurant ensembles à Rejes (?), Isère, d'une part, et, d'autre part, Claude Marie GOYET, instituteur à Meillonnas, époux de Caroline Louise DUGAD, veuve en premières noces d'Abel GOULLIER, et Jules GUÉRIN, agent d'assurances à Mâcon. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Jura - Senaud / Année : 1895
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne FILLIOD, PERRODIN, et autres, voir doc. 6069, 6074, 6073. On nomme Marie Charles Alphée CHAVANT, notaire à Saint-Amour, et autres.

Localisation : Besançon / Année : 1895
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Hortense Céline VÉRON, demeurant à Besançon, et son époux séparé Charles Pierre DUGAD, demeurant à Lons-le-Saunier. On cite d'autres noms.

Localisation : Sens / Année : 1895
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication de récoltes au finage de Villeneuve l'Archevêque, aux lieudits, "le calvaire" et "le bas des petites vignes"; à la requête de, Alexandre COSSON. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: BIÉ, cultivateur; Vautrain ODUBE; René LANOUE; Arnaud LANGUILLAT; Document se composant de feuilles volantes agrafées entre elles, dont l'une est la reproduction manuscrite, au crayon à mine, du plan des terres et immeubles appartement à monsieur SIRRIAU, et les autres, sont des tableaux des années 1895 et 1896, de l'adjudication des récoltes. Tampons encre bleue du notaire FEBVRE. Voir doc.40091; 40092.

Localisation : Mouy / Année : 1895
Type d'acte : Succession et compte - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État rectificatif de liquidation des communautés et successions. De, Louis Charles PERRIN, propriétaire, demeurant à Augy, époux de Delphine Amaranthe ARCILLON. Pour les héritiers, 1) Joséphine Adèle PERRIN, propriétaire, veuve de Nicolas Désiré SAINT-OMER, demeurant à Mouy. 2) Auguste Adolphe BAUDON, docteur, époux de Félicie Julie SAINT-OMER, demeurant même commune. 3) Antoine Casimir ARCILLON (père), propriétaire, demeurant à Angy. 4) Louise Joséphine ARCILLON, rentière, veuve de Isidore Pierre LEGENDRE, demeurant à Angy. 5) Jules Alexandre ARCILLON, marchand boulanger, demeurant à Orgeval, canton de Poissy. Acte dressé par, Me Paul MARTIN, notaire à Mouy. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Cerisy-la-Forêt / Année : 1895
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèques au nom de Charles-François FOUQUE, propriétaire et maire demeurant à Cerisy-la-Forêt. Autres noms cités: AVELINE; BERTOT; FRILEY; HALLEY; MIQUE; LETELLIER; PLEY; LEBLOND; SEBIRE; GASTON; BRUYÈRES; PETELLE; LERIDEL; GUILLEMETTE; ADAM; CATHERINE; BARLIER; DESCHAMPS; THOMASSE; PAILLOT; MAUVIEL; MARIE; BAZOQUE; GOMEL; LAURENT.

Localisation : Berck / Année : 1895
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État d'inscriptions au bureau des hypothèques de Montreuil. Huit inscriptions et un certificat de non-inscription. Hypothèques sur les immeubles vendus par, Charles RIVET, à Marguerite Marie Geneviève RIVET, épouse de LEMAIRE, hôtelier à Berck-sur-Mer, et Marie Marguerite RIVET, épouse Pierre Antoine RIVET, entrepreneur de bains à Beurk. Autres noms cités, 1°) Charles Appolinaire RIVET, hôtelier à Berck. 2°) Geneviève Marguerite MACQUET, épouse de C.A. RIVET (ci-dessus). 3°) Marie Marguerite RIVET, épouse de Louis Pierre Antoine RIVET, entrepreneur de bains, demeurant à Berck. 4°) Marguerite Marie Geneviève RIVET, épouse de Eugène Émile Alexandre LEMAIRE, hôtelier à Berck, épouse divorcée de Jacques Paul DRAPIER. 5°) Carles RIVET, dit "TIOTIN", propriétaire à Berck. 6°) Marguerite Philippine MACQUET, veuve de Charles RIVET, maîtresse d'hôteHypothèquel, demeurant même commune. Autres noms cités, le Crédit Foncier de France. Élie PARMENTIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Ébruyères, commune de Lépine.Adolphe VAST, représentant de Forges, demeurant à Amiens. Eugène Alexandre LEMAIRE, marchand-épicier, époux de Marie Marguerite Geneviève RIVET, demeurant à Berck. Charles ROY, propriétaire, entrepreneur, demeurant à Étaples. Louis Édmond Émile Eugène Gaston BALÉDENT, propriétaire, demeurant à Amiens. Nombreux autres noms aux profits d'hypothèques, contre les personnes nommés en entrée de texte. Acte pour le notaire Me DERIENCOURT, demeurant Amiens. Signature illisible du conservateur. Timbre collé. Tampon du timbre fiscal. Document relié.

Localisation : F - Jura - Senaud / Année : 1895
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Narcisse FILLIOD, mari de Marie PERRODIN, propriétaires à Senaud, Auguste RECORDON, pêtissier, Jeanne Marie RECORDON, sans profession et Hortense RECORDON, dite Eugénie, sans profession, tous trois de Saint-Amour. On nomme Marie Charles Alphée CHAVANT, notaire à Saint-Amour, et autres.

Localisation : Hirson / Année : 1895
Type d'acte : décès - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de décès au nom de Charles-Louis BAUDRY, demeurant à Hirson. Autres noms cités: PELLÉ; MOUFLIER; MORAINE; VAIRON.

Localisation : Berck / Année : 1895
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage d'héritage. Division de propriété par les héritiers de Charles RIVET, sur le territoire de Berck-sur-Mer. Autres noms cités, 1) Marie Marguerite RIVET, épouse de Pierre RIVET, demeurant à Berck. 2) Marguerite RIVET, épuse séparée de Jacques DRAPIER. 3) Charles Appolinaire RIVET. Tous trois enfants de Marguerite Pilippine MACQUET, veuve de Charles RIVET. Me BOUVERNE, notaire à Verton. Albert LEROY, architecte, demeurant à Berck. Plan en couleurs en dernière page. Tampon du timbre.

Localisation : F - Moselle - Gondrexange / Année : 1894
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Al

'Vente d'une maison sise à Gondrexange par Augustine BRETON de Gondrexange, veuve d'Auguste BRETON - Augusta BRETON, épouse de Joseph Charles MASSON, cultivateur, propriétaire et maire de Gondrexange - Edouard BRETON, cultivateur d'Avricourt - Marie Eugène BRETON, cultivateur de Gondrexange ; au profit de Charles Albert DELOR, nommé LOUIS, boulanger à Gondrexange, époux d'Augustine CHOULEUR. en annexe, traduction du même document.'

Localisation : Marseille / Année : 1894
Type d'acte : Livret de famille - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Livret de famille (document imprimé) de la ville de Marseille. Lequel appartient à Charles Désiré HENAULT, né le 21 juillet 1872 à Marseille, représentant de commerce, fils de Charles AMAND, et de Caroline VERGAIN. Époux Blanche Marie Angèle, née le 4 juillet 1874 à Marseille, fille de Jean Baptiste LOUIS, et de Marie Rose Cécile DI GRAZIA. Noms des enfants: Marius Charles Louis HENAULT, né le 17 juillet 1895, décédé le 24 décembre 1917; Louis Jean Baptiste HENAULT, né le 2 septembre 1899, décédé le 23 mars 1903. Tampon de la ville de Marseille. Couverture cartonnée.

Localisation : Saint-Berain-sous-Sanvignes / Année : 1894
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean CARIMAUTRANT, propriétaire demeurant à Saint-Berin-sous-Sanvignes. Autres noms cités : LAFOREST; CHARLES; MOLEY.

Localisation : Paris / Année : 1894
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme. Par, 1°) Eugène BOUVET, employé de commune, époux de Rose Claire Marie Sophie CAUSTIER, demeurant à Paris. 2°) Louis Charles Gustave SAINSAULIEU , époux de Marie Marthe CAUSTIER, demeurant à la Mailleraye (Seine). Pour le preneur, Louis Marie Gustave HENNON, cultivateur, époux de Honorine HENNSIQUE, demeurant à Tricot. Désignation des sections louées dans différent terroirs. Signatures lisibles, BOUVET, CAUSTIER, SAINSAULIEU. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1894
Type d'acte : Désistement - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Désistement des obligations et hypothèques à son profit de Charles Joseph DELAU en faveur d'Agusute Germinal GREINER et son épouse Eise DUCOMMUN dit VERRON.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Culles-les-Roches / Année : 1894
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie SIMON, veuve de Jean César Alexis DURAND, propriétaire demeurant alternativement à Culles-les-Roches et à Joncy, et Marie Louise Rose DURAND, sa fille, épouse de Charles Louis PITRE, notaire à Montrevel-en-Bresse. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Allier - Saint-Priest-en-Murat / Année : 1894
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fait par l'ordre de monsieur VOISIN, conducteur à Saint-Priest-en-Murat. Pour Louis SICHARLES (?), maçon. Document avec timbre de quittances.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1893
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN, Louis GANDRILLE et Alexis LEGENDRE-VILLETTE (?), propriétaires à Aschères-le-Marché. On cite aussi GERVAIS, Séraphin PATY, Augustin BRUNEAU, Charles JOHANET-GUIAULT (?), etc. Plan dressé par Stanislas AUVRAY, géomètre à Aschères-le-Marché.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1893
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Extinction d'hypothèques. Concerne Charles TAUBERT, tanneur, et son épouse Marie BURCK, domiciliés à Strasbourg, débiteurs. Sont également cités les créanciers : Bartholomé BURCK, rentier de Strasbourg, Auguste BURCK, employé des chemins de fer à Valenciennes, Frédéric ZWICKER, rentier à Strasbourg.

Localisation : Tournus / Année : 1893
Type d'acte : Tolérance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre, d'une part, Jean PERRON, propriétaire à Tournus, en qualité d'acquéreur de Charles FUTIN et son épouse Marie PERRON demeurant à Philippeville (Algérie), ses gendre et fille, et, d'autre part, Alexis BESSARD, prorpiétaire à Tournus.

Localisation : Morteau / Année : 1893
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conservation des hypothèques de Pontarlier. Contre Jules-Joseph BALANCHE, cultivateur-négociant, et Virginie-Herminie MERCIER son épouse, demeurant tous deux à Morteau. Droits d'hypothèques au profit de : Francis JERVANT (?),ancien négociant, et son épouse Francine PATMET (?), demeurant à Morteau. Joseph ARBEY, ancien magistrat, habitant de Morteau, Charles DUBOIS. Autres noms cités, Me MEUNIEUR, Me BASSIGNOT, notaires de Morteau. feuillets reliés. Tampon fiscal, et tampon de Concervation des hypothèques de Pontarlier (Doubs). Sur plusieurs années.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1892
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Inscription d'une hypothèque grevant un bien vendu par Charles TAUBERT, tanneur, époux de Marie BURCK, domiciliés à Strasbourg, à Séverin Télésphore Adolphe VACANT, secrétaire de mairie à Strasbourg. En annexe : Joseph ALLONAS, notaire à Strasbourg, déclare avoir reçu du Sieur VACANT la somme de 12000 Mark en règlement de la vente effectuée par le Sieur TAUBERT.

Localisation : Romorantin-Lanthenay / Année : 1892
Type d'acte : Lettre - Pap - A6- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble de cartes-lettres (dont 5 sont avec un timbre préimprimé) de 1892 à 1898 concernant maître LESTANG, notaire à Romorantin, ainsi que LESEUR (ou LEFEUR ?), à Graçay (?), Charles Clovis LECOMTE, à Paris, fils de la veuve LECOMTE-CHOPIN, demeurant chez DEFAIX, teinturier à Romorantin, maître CHAUFFRIAT, notaire à Pantin, Fernand GRISON, à Paris, et maître Louis JUIGNET, notaire à Romorantin, etc.

Localisation : Bray-sur-Seine / Année : 1892
Type d'acte : rente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rente établie par Charles-Hippolyte ROELLINGER, ancien notaire demeurant à Bray-sur-Seine avec son épouse Marie-Christine-Eugénie ROYONNAIS, au profit de Marianne GROUSSET, cuisinière demeurant à Tullins. Tampon du timbre. Autres noms cités: MÈGE; THOMÉ.

Localisation : Amiens / Année : 1892
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location et droit de passage, sur une terre sur la route d'Abbeville. Par, Marie Marguerite Fanny CARTON, cultivatrice, demeurant à Long-pré-les-Amiens, 4 chemin de Montières, veuve de Adrien Émile Amédée LENOIR de MÉROCOURT. Amédée Charles LENOIR de MÉROCOURT, étudiant en pharmacie, son fils demeurant même lieu. Georges Marc Adrien LANES, étudiant en droit, et de Robert Marcel Louis Achille LANES, demeurant chez LENOIR de MÉROCOURT, son grand père et tuteur, demeurant à Curlu. Et Esther THUILLIER, extracteur de cailloux, demeurant à Montières les Amiens. Pour le preneur, Madame veuve TRÉPAGNE, et son fils. Tampon du timbre. Voir document n°37492, 37494.

Localisation : Theil-sur-Vanne / Année : 1892
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jules-Saint-Ange GODINE, ancien greffier au tribunal civil de Nogent sur Seine, demeurant à Theil-sur-Vanne, au profit de Auguste-Charles-François VERGÉ, propriétaire demeurant à Fontainebleau. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: FRICHE; GULTRY; ZELOIR; BABLON; POLVÊCHE; DUPRÉ. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec, tampon encre noire et signature du notaire FEBVRE.

Localisation : Pouy-sur-Vannes / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, situées au finage de Courgenay, lieudits "La Fontaine Pierreuse" et "Les Tendons (?)". Par, Victoire Marie Virginie VALLÉE, journalière, demeurant à Pouy (Aube), veuve de Théodore PERROCHE. Pour l'acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, Aube. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Arcchevêque, arrondissement de Sens, (Yonne). Tampon à sec et à encre du notaire. Couverture imprimée en bas de page. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39807.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1891
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Arthur Théodule Léopold GUERIN, cultivateur à Aschères-le-Marché, Charles JOHANET, idem, époux de Noémie GUIAULT, et Désiré VILLETTE, idem, époux d'Elize VILLETTE. Plan dressé par Stanislas AUVRAY, géomètre à Aschères-le-Marché.

Localisation : F - Haut-Rhin - Fellering / Année : 1891
Type d'acte : Quittances - Pap - A5 - 79 pages / Etat : Bon / Langue : Al

1891-1917. Quittances délivrées à Jean Pierre Luxembourg ° 1871 à Chanville - Joseph WARTHER ° 1884 à Surbourg - Emile WANTZ ° 1875 à Reichstett - Michel KLEIN ° 1879 à Hattmatt - Jacques KREBS ° 1880 à Wolfisheim - André MOURER ° 1873 à Rott - Nicolas KREMER ° 1882 à Metz - Gustave EIDELBERGER ° 1878 à Bischheim - Charles EHRHARDT ° 1874 à Schiltigheim - Georges FREYMANN ° 1866 à 'Hundlingen' - Edouard GOLLY ° 1866 à Fellering - Jean Baptiste HASENBÖHLER ° 1878 à Ribeauvillé - Bernard IBACH ° 1875 à 'Soellingen' - Xavier ISENHUTH ° 1867 à Benfeld - Charles GOETZ ° 1874 à Bischheim - Frédéric GÖTZ ° 1878 à Baerenthal - Xavier HARTMANN ° 1864 à Mulhouse - Charles MÜLLER ° 1877 à Strasbourg - Joseph PETER ° 1893 à Strasbourg - Christophe WEBER ° 1880 à Château-Salins.

Localisation : Rouy / Année : 1890
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal. Témoignage de Louis PIEUCHOT, garde particulier de Jean Baptiste COUDANT, propriétaire demeurant à Rouy. Contre Charles MIENS, fils de Marie MIENS, demeurant même commune. Concerne un vol d'avoine et de trèfles, dans un champ audit lieu, "Champ de la forge". Autres noms cités, Varin SAUBRON, garde champêtre de la commune de Rouy. Edmond BARON, juge de paix à Saint-Saulge, (Nièvre). Acte dressé par Me BERNARD, au greffe de justice de paix de Saint-Saulge. Tampon du timbre. Signature lisible, Bernard.

Localisation : Amiens / Année : 1890
Type d'acte : Échange - Pap - A4+ - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange entre Monsieur POTIER Charles et la ville d'Amiens.

Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1890
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession De Séraphine Véronique Ersilie DUSTAILLY, épouse de Louis Joseph Dieudonné CAUSTIER, greffier, demeurant canton de Maignelay. Autres noms cités, Claire Marie Sophie CAUSTIER, demeurant Maignelay. Marthe CAUSTIER, épouse de Louis Charles Gustave SAINSAULAIN, commissaire priseur à Saint-Omer (Pas-de-Calais). Signatures lisibles, Marthe CAUSTIER, SAINSAULAIN, Claire CAUSTIER. Tampon du timbre.

Localisation : Sombernon / Année : 1890
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau d'inscription d'hypothèque en renouvellement au bureau de Dijon. Au profit de Charles DÉCAILLY, négociant en grain, époux de Claudine BARABANT, demeurant Sombernon. Fait en l'étude de Me PARIZON, notaire même commune. Contre, Jean Baptiste DUMAZ-WALTER, maître d'hôtel, demeurant à Paris. Tampon du timbre. Ainsi que le tampon du bureau de Dijon.

Localisation : Romanèche-Thorins / Année : 1890
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Charles-Louis-Michel RÉMOND, docteur en médecine demeurant à Romanèche-Thorins. Acte dressé par Me JUILLET, notaire à Messiny. Autres noms cités : MATHELIN; GUILLARD; BERNARD; LAS; DEVIENNE; BERTHIER; PERRIER; DAMIRON; CREIVE; DEVIENNE; GOIFFON; VARINARD; CHARRAT; CAILLAT; CHAPOLLET; ANGÉNIEUR; BOUCHET; CUZIN. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs pièces de terre, situées sur le territoire de Panges. Par Jean Jules Alphonse TRIBOLET, propriétaire et vendeur de bétail, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye. Pour l'acquéreur, Eugêne MORTUREUX, manoeuvre, demeurant à Panges. Mention de l'origine de propriété: biens ayant appartenu à Jean Charles TRIBOLET, propriétaire et marchant de bétail, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye, et à Marguerite GALLOIS, son épouse. Autres anciens propriétaires, François FOLLET, manoeuvre, époux de Mélanie RÉMOND, de Panges. Autres noms cités, Émile BEUF, sabotier, et Alphonse BRESSON, tailleur d'habits, tous deux témoins appelés, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye. Tampon du timbre. Acte dressé par Me FROCHOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye, en Côte-d'Or. Tamùpons encre du notaire. Document cousu. Voir doc. n°38795, 38796, 38797, 38799, 38830.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Saint-Dizier-l'Évêque / Année : 1890
Type d'acte : Baptême - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de la paroisse de Beaucourt. Baptême de Charles Joseph ANTOINE (° 3.9.1879).

Localisation : Saint-Martin-de-Bavel / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Achat d'une propriété, située à Saint-Martin-de-Bavel, audit lieu "Au Pérou". Acquéreur, Jeanne COLLOMB, épicière demeurant même commune. Vendeur, Louis Charles CARRIER, notaire, époux de Marie Germaine Marguerite BLANDIN, demeurant à Belley. Autre nom cité, Joseph FRANCOLLET, ancien propriétaire, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel. Acte dressé par,Joseph Marie CHABOUX, notaire à Belley. Tampons du timbre et du notaire. Couverture avec coordonnées imprimées en haut de page de l'étude du notaire. Voir doc. n°36587.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles Nicolas VAPPEREAU, propriétaire cultivateur à Aschères-le-Marché, époux de Marie Caroline Désirée BOREAU, et Arthur Théodule Léopold GUÉRIN, propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms, dont Célestin VILLETTE et Charles DENIZET.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1889
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittances (2x), de Louis MARE, époux de Honorine THOMAS, demeurant en la commune de Saint-Martin-des-Besaces. Pour Pierre Charles THOMAS, le frère et beau-frère, demeurant même commune. Tampon du timbre. Voir document n°37625, 37626.

Localisation : Paris / Année : 1889
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4 - 20 pages / Etat : TB / Langue : Fr

État des comptes, au nom de monsieur LANDELLE, artiste peintre demeurant à Paris. Acte dressé par Me BERCEON, notaire à Paris. Autres noms cités: LETRONNE; COTTREAU; MÉGRET; CHARLES; MOREAU; LEJAULT. Tampon du timbre.

Localisation : Bayeux / Année : 1889
Type d'acte : Règlement provisoire - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Règlement provisoire du couple Le Breton qui concerne aussi Alexandre Hulmer et Pierre Charles Yzabel.

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de parcelles de terre, situées sur le territoire de Panges, aux lieudits; Art.3. A la Croix du Renard; Art.4. Ala Grande Borne. Art.5. Aux Poulots. Art.7. Derrière l'Église. Art.8. En la Barre. Art.9. A la Fontaine Seguin. Art.10. Au Rondeau. Art.11. Derrière l'Église. Art.12. Estannières. Art.13. Au Fourneau. Art.14. Sur le Riot. Art.15. Au bas de la Planche. Art.17. Derrière les Chenevrières. Art.19.Dernière les Chenevrières. Art.20. Même lieu. Art.21. Derrière l'Église. Vente faite à la requête des consorts, GEOFFROY-DUVAL. Noms des vendeurs; Pierre GEOFFROY, ancien bourrelier, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye; Eugène GEOFFROY, vigneron, époux de Marguerite SOLIER, demeurant à Baulme-la-Roche; Charles HEINTZ, bucheron, époux d'Amélie BALLAND, demeurant Prenois; Jacques BALLAND, cultivateur, et Marie Catherine CARNET, demeurant à la ferme de Champmoront, commune de Daix; Archange LAVIELLE, vigneron, époux de Marie GEOFFROY, demeurant à ANCEY; Thomas THEURIET, dit "Paul", cultivateur, époux de Jeanne GEOFFROY, demeurant au hameau de Gestre, commune de Saint-Martin-de-Mont; Pierre GEOFFROY, cultivateur, époux de Clémentine ALLEMAND, demeurant à la ferme de Fontaine-Merle, commune de Trouhant; Jules CHOUET, vigneron, époux de Léonie GEOFFROY, demeurant Baulme-la-Roche; Hubert MILLERAND, employé à l'abattoir de Sémur, époux de Claudine HUGNINS, demeurant Sémur; Bénigne PETITOT, maréchal-ferrant, époux de Nicole BRESSON, demeurant Saint-Martin-du-Mont; Jean Baptiste MORTUEUX, cantonnier, époux de Jeanne BONY, demeurant Panges; Jeanne Marie Eugénie FOLLET, épouse séparée de Joseph Antoine OLLIER, conducteur de travaux, demeurant à Pont-de-Mouzaïa, commune de Lodi, Alger; Pierre ANCÈRY, vigneron, époux de Célestine, demeurant Plombières-les-Dijon; Très nombreux autres héritiers cités dans le document. Noms des acquéreurs; Jean Baptiste LANIER, cultivateur, demeurant Panges; Marguerite RÉMOND, veuve d'Étienne MINOTTE, propriétaire; Antoine CAPITAIN, manoeuvre; Eugène MORTUREUX, manoeuvre; Jean Baptiste RÉMOND, propriétaire et maire de Panges; Hippolyte FOLLET, propriétaoire-cultivateur; Laurent FOLLET-CHAIGNET, cultivateur; Pierre BRESSON-FOLLET, manoeuvre; Laurent RENARD, propriétaire; Eugène MORTUREUX; Tous demeurant à Panges. Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me FROCOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye, (Côte-d'Or). Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Enregistrement de transcription fait à Dijon. Un timbre de quittance de 10ct. Document relié par couture.

Localisation : Paris / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges et adjudication. Vente de différentes pièces de terres, situées sur les territoires de Lailly, des Molinous, et de Villeneuve-l'Archevêque. Par, Ambroise Auguste ROLLAND, représentant de fabrique et Thérèsine Valentine Jules Albertine DESCAVET, son épouse, demeurant à Paris, 163 boulevard Voltaire. Lesquels ont comme mandataire, Gaston HOSPIED, clerc de notaire, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Et, Narcisse Bruno PUTHOIS, clerc de notaire, demeurant Villeneuve-l'Archevêque, mandataire d'Émile Édouard FENIN, fabricant de chaussures, et son épouse, Marie Eugénie ROLLAND, demeurant à Paris. Autres noms cités : 1°) François Virgile BOURGEON, propriétaire, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. 2°) Julie Eugénie BOURGEON, demeurant même lieu. 3°) Marie Adélaïde BOURGEON, épouse de Jean Baptiste DUBOIS, marchand d'étoffes, demeurant à Chéroy; François Martial BOURGEON, père, propriétaire fabricant de draps, demeurant Villeneuve-l'Archevêque. Pour l'acquéreur : Mme FENIN, représentée par son mandataire, le sieur PUTHOIS. Acte dressé par Me Victorien Adrien RENARD, et Me Charles Louis FEBORE, tout deux notaires à Villeneuve-l'Archevêque. Tampos encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture avec impression de bas de page. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1888
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Recouvrement des droits de sonneries de 1886 et 1887 pour les décès de Emilie HILD enfant, Reine KANI épouse HUGER, Auguste WEIES, Louis LAIBE, Jules WENDLY, Jules ECAROT, Rose MARQUINOT, Marie BOURQUIN, Marie Louise PAYROT, François COULEAU, Pierre Joseph DESBOEUF, Charles Henri MAYER, Julie MAHON, Ursule ROY, Joséphine HENRI.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1888
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Acquisition par la ville de Strasbourg d'un terrain appartenant à Charles Edouard TAUBERT.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1888
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hippolyte BRUNEAU, maire d'Aschères, ainsi que Charles VAPPEREAU, adjoint, Prudent VAPPEREAU, Ferdinand JOHANET et Oscar GUÉRIN, conseillers municipaux formant la commission des chemins d'Aschères, se sont transportés au lieu-dit Belle-Rue, afin de délimiter le chemin de "la Venelle de Mamonville", vis-à-vis les propriétés d'Arthur GUÉRIN, Louis TRINGAULT et Clotilde TRINGAULT (veuve BRÉTHEREAU). Plan joint avec aussi les noms d'Anatole VARQUET, Gustave DESBORDES et Rose CALA (veuve LEGENDRE), tracé avec l'aide d'AUVRAY, instituteur de la commune. Document dûment signé.

Localisation : Aunay-sous-Auneau / Année : 1888
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre, nommée l'Ouche située commune de Masle (?). Acquéreur, Hypolyte DEMEULE, cultivateur, époux de Joséphine BROUARD. Vendeurs, 1) Jean Louis BROUARD, propriétaire, époux de Louise COURCIER, demeurant au Theil. 2) Louis Joseph Désiré MAUGER, propriétaire, époux de Marie BROUARD, demeurant à Souance. 3) Auguste BROUARD, propriétaire, demeurant au bourg de Ceton. 4) Justin Charles DOURDOIGNE, propriétaire, époux de Rose BROUARD, demeurant au Theil. 5) Jacques DEMEULE, cultivateur, époux de Félicité MANCHON, demeurant audit lieu la Grande Maison, commune de La Rouge. 6) Hypolyte DEMEULE, cultivateur, époux de Joséphine BROUARD, demeurant à l'Aunay, commune de Masle. 7) Honorine GUÉRIN, veuve de Joseph PILATTE, demeurant à Saint-Hilaire-sur-Erre. 8) Jean Louis GUÉRIN, bourrelier, époux de Sidonie POUSSIN, demeurant même commune. 9) Auguste Nicolas GUÉRIN, cordonnier, époux de Angélina GARASSUS, même commune. Autres noms cités, Pauline GUÉRIN, rentière, veuve de Louis HUGOT, demeurant à Saint-Hilaire-sur-Erre. Honorine DEMEULE, rentière, veuve de Stanislas Clément BROSSARD, demeurant à Nogent-le-Rotrou. Origine de propriété détaillée. Acte de Me Daniel LE ROY, notaire à Ceton (Orne). Tampon du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Rosey / Année : 1887
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison servant d'auberge, située au lieudit de Rosey. Pour l'acquéreur: Jean DUTARTRE, aubergiste demeurant même commune. Par les vendeurs: Jeanne Marie, dite Caroline CHARBONNEL, veuve de Jean Louis, dit Jules THEURIET, propriétaire rentier, demeurant aux Arcs (Var); Charles Armand BOYER, employé au chemin de fer de la compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée, et son épouse, Louise Julie THEURIET, demeurant aux Arcs. Autres noms cités: Claude COUTRON, clerc de notaire, demeurant à Chalon-sur-Saône. Lequel est mandataire de Bernard Alexandre Émile THEURIET, employé des chemin de fer, et son épouse Argence Mathilde Ines Nahida INARS, demeurant Lyon, 5 cours Perrache. Note en fin de document, d'une attribution de créance, reçu par François POTET-COIN. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, notaire à Chalon-sur-Saône. (Acte incomplet). Timbre de quittance collé. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1887
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport de Monsieur et Madame VIGNERON à Monsieur GOUGET sur époux OUDARD Ont comparu : Monsieur Alphonse Henri Clément VIGNERON, Madame Adeline DESVAUX, sa femme, Charles Benoît GOUGET Etude de Maître PIERRE, notaire

Localisation : Lugrin / Année : 1887
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne des travaux impayés. A la requête de Louis PRIVALLI, maçon, demeurant à Lugrin, représenté par Me Jules DEYGRANGE, avoué près du Tribunal Civil de Thonon. Contre, Charles MICHÉA, meunier, et Séraphine BARDUT, son épouse, tous deux de Lugrin. Autre nom cité, Jacques Michel RIOND, huissier, demeurant à Évian. Tampons de copies d'exploits et significations de pièces.

Localisation : F - Meuse - Saint-Mihiel / Année : 1887
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Nicolas Charles GOBERT, négociant à Nanaçois-le-Petit, au nom de Marguerite FAVRY, rentière à Saint-Mihiel, veuve de Jean Nicolas GUION, de Charlotte Emma GALLOUX, épouse d'Emile Edmon et d'Eugénie Marie Louise GALLOUX, épouse de Louis Théodore MARCHAND, officier adjoint du Génie à Fontainebleau. Document avec d'autres noms

Localisation : Baugé / Année : 1887
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de naissance de Léonide Marie Charlotte Berthe MARCEAU. Fils de Charles MARCEAU, forgeron, demeurant à Baugé, et de Léonide RIOBÉ. Autres noms cités, Léandre GAUGAIN, tisserand, et Victor MARTIN, charron, témoins appelés, domiciliés au bourg de Cicon. Tampon du timbre. Tampon de la commune, illisible.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1886
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Adolphe GUERIN, Arthur GUERIN, Désiré GRANDVILLIERS, Maximilien VAPPEREAU, Vincent VAPPEREAU, Charles ARNAULT et MARCHON. Plan joint.

Localisation : Jura / Année : 1886
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. Requête de Sévère BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Ainsi que Marie BARIOD, sa fille, demeurant même lieu. Concerne un litige, sur un leg en succession, fait à la fille du requérant, notifié sur le testament de Marie Élisa DAVID, veuve de Jean Hubert GRILLET, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. Contre, 1°) Félix GAVAND, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice. 2°) Jules GAVAND, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles Honoré Alphonse BAILLY, avoué près du Tribunal Civil de Saint-Claude. Deux timbres "copies", collés. Tampon encre du notaire.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne la contribution sur DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX (ou DE SAINT-MAURIEUX), propriétaire à Fontaine. Voir doc. 1143, 1164, 1165, 1173, 1199, etc. Concerne: Auguste HAAS de Belfort, Marie HAAS épouse de Constant LAVOYENNE, Mlle Emilie HAAS, Joseph HAAS, Anne HAAS épouse de Charles TOUVET négociant, Prosper HAAS banquier, Mlles Odile et Georgette

Localisation : F - Haut-Rhin - Fislis / Année : 1886
Type d'acte : Enchères - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Vente aux enchères des biens de Charles Michel FANINGER de Fislis demeurant maintenant à Mulhouse. Acquéreur : Joseph BANDEL de Fislis. La vente a été faite dans la demeure d'Alexandre BRUNSCHWIG marchand à Durmenach.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Clarisse Florentine DUVIVIER, cultivatrice, veuve d'Antoine Ferdinand TOPART, Alfred Alexandre TOPART, Charles Antoine TOPART, tous deux cultivateurs audit lieu, et Arsène DELARUE, propriétaire cultivateur au même lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1885
Type d'acte : Contrat de Mariage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage entre François Victorin REZILLOT né de feu Pierre REZILLOT et de Reine Marie ROBELET, et Philiberte Marie Julie CHASSARD née de Charles CHASSARD et Philiberte ECHENOZ.

Localisation : Lyon / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Par, Charles GENIN, propriétaire rentier, demeurant même commune. Acquéreur, François Alphonse LEUFÈVRE, négociant, demeurant à Lyon. Actefait par Félix FRANÇOIS, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Documents liés. Tampons, timbre fiscal, du notaire, et bureau des hypothèques de Lyon. Imprimé en bas de page de couverture, adresse du notaire. Voir doc n°35610 et 35617.

Localisation : Chauffour-lès-Bailly / Année : 1885
Type d'acte : Arrêté de compte de tutelle - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant maître Philippe Édouard DELARUE, notaire à Marolles-lès-Bailly, assisté d'Edmond POTÉE, maçon, et d'Alfred CLÉMENT, manouvrier, tous deux dudit lieu, à comparu Charles Louis Jules MASSONNOT, cultivateur à Chauffour-lès-Bailly, au nom de sa fille Louise Irma MASSONNOT, dix-huit ans, mariée à Appolinaire ÉDOUARD, ouvrier tuilier, avec lequel elle demeure à Crésantignes. On cite d'autres noms.

Localisation : Cusset / Année : 1885
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean-Charles-Baptiste FONCÈS, ingénieur demeurant à Cusset. Acte dressé par Me MONVOISIN, notaire à Cusset. Autres noms cités: CASATI; DELLAC; DUPRESSAY; MOMBRUN; AZAÏS; RÉGNIER; SEROY; MOKO; TRECOT; LAPANAURE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude Marie LAMURE, ancien confiseur, Marie-Louise BRESSON, veuve de Claude Charles AUBONNET, propriétaire marchande, et Jean CHAFFANGEON, employé de commerce, époux d'Antonia Jeanne Marie Baptistine PRAVAZ, tous de Villefranche. Par devant Camille MONIN, notaire à Villefranche-sur-Saône, et autres.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication des héritiers LIGNON, à la requête de : 1- Monsieur Edme Vincent THENARD, propriétaire cultivateur et Madame Victorine Julienne LIGNON, son épouse, demeurant ensemble à Grange-le-Bocage, 2- Monsieur Alexandre MAILLARD, négociant et Mme Léontine LAIR LAMOTTE, son épouse, demeurant ensemble à Cambrai. En présence de : 1- Victor BAULAND, garde forestier et de son épouse Opportune Angélique Virginie FOIN, demeurant ensemble à Fleurigny, 2- Angélique Marguerite Euphrasie POUTEAU, propriétaire demeurant à Cens, veuve en secondes noces de Pierre François LIGNON, 3- Charles LAIR LAMOTTE, négociant, ayant demeuré à Versailles. Il a été vendu un lot de terres et des immeubles, sis à Fleurigny et Thorigny à M. Charles GÉNÉRAT, fils, maréchal ferrant, demeurant à Fleurigny.

Localisation : F - Haute-Saône - Renaucourt / Année : 1884
Type d'acte : Livret - Pap - A5- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Naissance d'Eulalie COLINET, le 28 janvier 1884, Renaucourt, fille de Louis-Charles COLINET, ouvrier mécanicien, et de Anne-Marie AUBRY, couturière. Document en partie imprimé.

Localisation : Saint-Cyr / Année : 1884
Type d'acte : Notification de convention - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne l'écoulement des eaux ménagères de la maison de André DUTREIX, maître maçon, demeurant à Saint-Cyr, (Rhône-Alpes), dans la propriété de Charles GENIN, propriétaire et rentier, demeurant au même endroit. (Voir document n°35348, 35349).

Localisation : F - Var - Saint-Raphaël / Année : 1884
Type d'acte : Décés - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait de l'acte de décés de Nicolas CARRE, dit Charles, époux de Sophie Marie PAUL, maître de concert, âgé de 45 ans, né à Sedan, domicilié à Saint-Raphaël, fils de feu Nicolas CARRE, né à Sedan, et Sur déclaration faite par Isidore SEIGLAND, 47 ans, employé à Saint-Raphaël, et Charles Philippe OLIVIER, 55 ans, docteur en médecine, domicilié à Fréjus. Constaté par Marcelin SIMON, adjoint au mair

Localisation : Chevannes-Changy / Année : 1884
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître. Billet à ordre. Promesse de paiement. Sur une requête de 1°) Romain (TOUTET ?), banquier, demeurant à Fargeau (Saint-Fargeau ?); 2°) Charles GODEAU, propriétaire, demeurant Paris, 2 rue Saïgon, (lesquels sont subrogés dans les droits de la banque de France). Contre, Claude GRESLE, propriétaire à Chevannes-Changy. Autres noms cités: PAGET; COUTURAT; Prosper BOILEAU, huissier au tribunal civil d'Auxerre; Me LECLERC, avoué à Clamecy. Mention de nombreux autres noms, ainsi que de 34 billets à ordres, sur lesquels, PAGET, est bénéficière. Tampon du timbre.

Localisation : Buxy / Année : 1883
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par Claude BONNAMOUR, agent voyeur en retraite, propriétaire demeurent à Buxy. Pour sa créancière, Barbe CHAMPION, veuve de Charles CHANU, rentière demeurant à Chalon-sur-Saône. Mention de l'inscription d'hypothèque au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre. Un timbre de quittance de 10 cts, collé seconde page. Tampon encre du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, et son collègue, notaires à Chalon-sur-Saône.

Localisation : Charézier / Année : 1883
Type d'acte : État de dépence - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement définitif de l'état des dépences, dûs à Me Charles GAUTHIER, avoué. Par Célestin Désiré BOULLIER, demeurant Charézier. Description et compte des dépences. Voir aussi n°38456,65,70.

Localisation : Sussey / Année : 1883
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Armand ABORD, propriétaire domicilié de droit à Brully, commune de Saint-Romain, mais demeurant de droit à Sussey, Ernest ABORD, propriétaire audit Brully, Charles THOMAS, percepteur à Selongey et époux de Berthe BRUZARD, Félix BRUZARD, colonel à Cherbourg, et Germain PICARD, fermier dudit THOMAS à Sussey. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Manche - Saint-Lô / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Etienne Charles MAZELINE, conducteur d'omnibus à Paris, ayant demeuré à Saint-Lô, et Désirée Julie Michelle SURGET, marchande épicière à Saint-Lô, veuve d'Eugène Alexandre HULMER. On mentionne également Paul Edouard LEFEBVRE, principal clerc de notaire à Saint-Lô, maître DUHOMMEL, notaire à Paris, Alexandre LECLERC, notaire à Saint-Lô, et autres.

Localisation : Panges / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication pour l'acquéreur, Jean Baptiste MORTUREUX, cantonnier, demeurant à Panges. Pièce de terre labourable, dite "Combe Nyot", située sur le territoire de Panges. Par le vendeur, 1°) Marie Eugène BONNEAU du MARTRAY, ingénieur en chef des chemins de fer de l'État, chevalier de la Légion d'Honneur, demeurant à Dijon, rue Buffon. 2°) Et Jules MArie Paul BONNEAU du MARTRAY, propriétaire demeurant à Marry, commune de Moulins-Engilbert, (Nièvre). Origine de propriété, Louis Xavier VERRY, oncle de BONNEAU du MARTRAY, habitant de Beaume, frère de Marie Eugénie VERRY, épouse de Charles François Alexis BONNEAU de MARTRAY, chevalier de la Légion d'Honneur, propriétaire, habitants à Marry, commune de Moulins-Engilbert. Autres noms cités, Marie Marguerite BONNEAU du MARTRAY, religieuse de l'ordre du Sacré-Coeur, demeurant au Couvent de Belle-Croix, commune d'Iseure. Nombreux autres noms. Cahier des charges dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon, et Me BOITEUX, notaire à Mâlain. Tampon du timbre. Tampons encre du notaire. Document cousu. Voir aussi doc. n°38785, 38795, 38797, 38799, 38830.

Localisation : Alençon / Année : 1883
Type d'acte : Prorogation de Bail - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Prorogation de Bail de César Prosper Aveline représentant : Anne Eléonore Le Breton (veuve de Charles César Aveline), Euphrasie Aveline épouse de Jean Louis Bertot, Marie Colombe Aveline épouse de Charles Fouque et d'autre part Alphonse Chaillon.

Localisation : Paris / Année : 1883
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour l'héritage de Sophie Rose Hortense DIJON, demeurant à Amiens. Entre, Victor DIJON, employé, demeurant au n°107 rue des dames à Paris. Jeanne Marie Antoinette BRISBARRE, demeurant au n°32 rue d'Amsterdame à Paris. Tous deux représentés par Me VAQUEZ, avoué. Et, Marie Louise Valérie BUQUOI, demeurant à Querrieu, veuve de Louis Charles DIJON. Ayant deux enfants, Marie Charlotte Joséphine, dite Louise DIJON, et Louis Gabriel DIJON. Tampons du timbre, du greffe, du Tribunal de 1ère Instance d'Amiens.

Localisation : F - Aisne - Anizy-le-Château / Année : 1882
Type d'acte : Décharge - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre Gaspard de RAZOUT, capitaine adjudant major en retraite, chevalier de la légion d'honneur, demeurant à Anizy-le-Château, Pierre Charles POYET, négociant à Paris, époux de Louise Nicole de RAZOUT, Pierre François de RAZOUT, propriétaire à Troyes, époux de Désirée Adelène Lucile DUPRILOT, Georges Auguste Emile BERGER, pharmacien à Tournon, époux de Marie Joséphine Elisabeth VIALATTE, et Antoine François FERRAND, employé de commerce à Lyon, époux de Fanny Françoise Georgette BERGER. On nomme aussi Clovis GUERIN, notaire à Anizy-le-Château, Joseph Isidore HORVILLE, garde champêtre, Alcide CUVILLIER, boulanger, tous deux dudit lieu et l'assistant, ainsi que Alexandre Edouard GENART, huissier, Désiré Eugène LEROUX, greffier de justice de paix, Constantin Louis Victor MENNESSON, fabricant de sucres, Louis Alexandre CHERIER, propriétaire, tous dudit lieu, et Victor GABRIEAU, clerc de notaire à Avallon, etc. Voir doc. 7568.

Localisation : Sains / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour remboursement de prêt. Par Louis Charles Théodore JOYNON, médecin vétérinaire, propriétaire demeurant à Sains. Prêteur, Octave DUMAYET, propriétaire, adjoint au maire de Saint-Sauveur. Formulaire imprimé (joint), concernant la Conservation des Hypothèques d'Auxerre. Acte passé par Me Charles Alexandre CHAVARD, notaire à Thury. Tampon du timbre. Signature du conservateur. Reste de 2 timbres-poste oblitérés. Voir documents, n°35931 et 35940.

Localisation : Amiens / Année : 1882
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de bail. Pour une maison, située à Amiens, 24 rue Neuve du Moulin. Par, DEMAREY-TRIQUET, marchand de Grains, demeurant à Amiens. Pour le preneur, Charles BOURSIER, voyageur de commerce, demeurant à Avesnes-sur-Hesses (Nord). Signature lisible: DEMARAY-TRIQUET. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1882
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage sous le régime de la communauté de biens entre Alphonse Louis KUPFLER, pharmacien demeurant à Paris rue Condorcet, n°2, et Marguerite Eugénie WAUTHY du WAUTHIER, sans profession, demeurant à Paris, rue de Hauteville, n°30. Acte dressé par me Charles Gabriel REY, et Me Paul Édouard Émile SORBET, notaires tous deux à Paris. Signé et délivré par Me FLAMAND-DUVAL, notaire à Paris. Tampon à encre bleu , tampon à sec, et signature du notaire FLAMAND-DUVAL. Tampon du timbre. Voir doc. 40110; 40111; 40123.

Localisation : F - Oise - Montataire / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles Gatien RENAUD, principal clerc de notaire à Liancourt, agissant pour Sylvie SEMEL, épouse d'Eustase DEBREBANT, ouvrier de forges à Montataire, et Louis Arsène DELARUE, cultivateur à Angicourt. On cite d'autres noms.

Localisation : Charézier / Année : 1882
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement entre Célestin Désiré Aimé BOULLIER, propriétaire demeurant à Charézier. Et la commune de Charézier, représentée par Auguste CLOSCAVET, le maire de cette dernière. Concerne le paiement des dommages et intérets. Tampon du timbre. Trois timbres Copies. Autres tampons, celui de Charles GAUTHIER, successeur de CAMUSET, ainsi que celui du Tribunal de Première Instance de Lons-le-Saunier. Deux documents reliés, plus double page. Voir aussi documents, n°37149, 37151, 37152, 37158.

Localisation : Bourges / Année : 1882
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États de quatre inscriptions d'hypothèques inscritent au bureau de Bourges. Contre, Sylvie Juliette MEURET, veuve en premières noces de François Ernest ROUSSEAU, de son vivant marchand de bois, demeurant Bourges, rue de la Poissonnerie. Autres noms cités dans cette première inscription: Jean MEURET, négociant, époux de Joséphine BALIFRANT (Où BOLIFRANT), demeurant même commune; Claire TURQUET, épouse de Charles Marie PITRESSON de Saint-Aubin, contrôleur des Contributions Directes, demeurant à Cosnes; Jacques Hilaire TURQUET, propriétaire époux d'Adélaïde FOURNIER, demeurant Les-Aix-d'Angillon; Charles Armand Engine Théophile TURQUET, demeurant Bourges; Jacques TURQUET, Conseiller à la Cour d'Appel de Bourges; Joseph CONTE, propriétaire situé rue neuve, Saint-Laurent et rue des Bouches. 2ème inscription: Au profit de Jacques PINOT, dit "Albert", négociant demeurant Bourges, 21 rue Saint-Médard. Contre, M. et Mme ROUSSEAU. 3ème inscription: Au profit de Claire TURQUET, épouse de Eugène Charles Marie PIÉTRESSON de Saint-Aubin (cité plus haut); Contre, Jean MERET, négociant, époux de Joséphine BOLIFRANT, demeurant à Bourges. Autre profit, Jean Baptiste LEMMET, bourgeois négociant, demeurant Bourges, 6 rue Moyenne. Contre, Jeanne Joséphine BILIFRANT, veuve de Jean MERET, rentière, demeurant Bourges, 6 rue de la Poissonnerie, et Juliette Sylvie MEURET, veuve de François Ernest ROUSSEAU, marchande de charbon, demeurant Bourges. 4ème Inscription: Sylvie Juliette MEURET, demeurant à Bourges, 6 rue de la Poissonnerie. Contre la succession de son mari, François Ernest ROUSSEAU. Première page du document pré-imprimée. Tampon du timbre. Tampon encre de la Conservation des Hypothèques de Bourges. Documents reliés par coputures.

Localisation : Saint-Quentin / Année : 1882
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de décès de Charles Hippolyte CAMBRONNE, négociant, membre du Conseil Municipal, administrateur des hospices et du bureau de bienfaisance, ancien Juge du Tribunal de Commerce, époux de Damarice Zélie Suzanne DESJARDINS, fils de Charles Marie Quentin CAMBRONNE et de Marie Madeleine Barbe FERNET. Autres noms cités, Joseph Furcy Hippolyte FOULON, officier de l'état civil. Fructueux Parfait ALLART, Directeur de filature. Nicolas RENNEPONS, propriétaire, tous de Saint-Quentin. Tampons, du timbre, du greffier, du Tribunal.

Localisation : Amiens / Année : 1882
Type d'acte : Ajudication - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication d'une maison sise à Amiens, au 12 rue Flament. Par la fabrique de l'église Saint-Jacques, représenté par Charles Firmin CORDIER, propriétaire, demeurant à Amiens, trésorier de la fabrique. Acquéreur, Auguste Florent GRY, cafetier, demeurant à Amiens, 24 place Saint-Denis. Autres noms cités, Célina Xavérine Rose LENGLET, rentière, demeurant à Amiens, ancienne propriétaire de la maison. Fille de Rose LAMARRE, et de Casimir LENGLET. Marie Stanislas LEFRANC, rentier, époux de Marie Élisa THOMAS, demeurant à Paris. Charles Louis Joseph LEFRANC, époux de Rose Victorine Émilie DUBOIS, demeurant à Caillouel. Pierre Nicolas LALOUE, époux de Marie Célina LEFRANC, demeurant à Beauvais. Tous anciens propriétaires. Liste exaustive sur document. Acte dressé par Me LANGLOIS, notaire à Amiens. Tampons, du timbre, du notaire et du Bureau des Hypothèques d'Amiens. Joint le certificat du Conservateur. Document relié.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles Joseph FROLIN, propriétaire à Lyon, et Etienne PEYCRUZ-BOLLEY, propriétaire à Massignieu-de-Rive. On cite d'autres noms.

Localisation : Taconnay / Année : 1881
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 26 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Anne MONSINJON, épouse en premières noces de Jean CHAUVE. Ayant de ce mariage, deux enfants, Jeanne CHAUVE, femme de Étienne Guillaume GRESLE, propriétaire, demeurant commune de Neuville. Anne MONSINJON, épouse en secondes noces, Claude GRESLE. Duquel, elle eut deux autres enfants, Marie GRESLE, femme de Jean Charles JACOB, propriétaire, demeurant à Taconnay et Berthe GRESLE. Autres noms cités, Philibert Auguste SEURAT, propriétaire, époux de Madeleine CHAUVE, demeurant aux Brosses. Pierre Alexandre DOUZERY, propriétaire, et Laurent GOBY, sabotier, demeurant à Brinon, tous deux témoins requis. Acte de Me GUENEAU, notaire à Clamecy (Nièvre). Tampons du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : F - Meuse - Saint-Mihiel / Année : 1881
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Joséphine Adeline RECH, propriétaire à Saint-Mihiel, veuve de Clément Auguste MERLANT ; de François Charles Eugène RECH, propriétaire et Elise LELOUP, son épouse, de Domrémy ; et de M A Joseph LHOTE, propriétaire à Lamorville. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

Localisation : Paris / Année : 1881
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dette, de Auguste Xavier GAUVIN, propriétaire-cultivateur, et Marie Victoire DAVOINE, son épouse, demeurant tous deux à Flacy. Au profit d' Émile Édouard FENIN, négociant, demeurant à Paris, rue Sévigné, n°36. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l' Archevêque. Autres noms cités: Louis Pierre DAVOINE; Théodore CALLOT; Appolinaire DAVOINE; Nicolas DAVOINE; CAILLOU; Auguste VIOT; GALLIER; AUBERGER; LEGRAND; Philippe PRAT; BÈGUES-GENNERAT; BOUVIN; GALLIERS; PÉLISSON; LAMAIN; ADAM; DALBANNE; HARVY; MOREAU; CHATELLIERS; ALIBERTS; Hippolyte DUNANCHE; LAMBERT; Victore RAUBIN; GAMBLIN-GADOUILLAT; Julien DAVOINE; Martin RIGOUREAU; BILLET-BOUF; Eugène DUNANCHE; PONCY; AUBERGER; CÉRILLY; MOSSOT; SAULAY; Étienne LÉGER; BÈGUES, notaire à Villeneuve l' Archevêque; LETTERON, notaire à Villeneuve l' Archevêque; Pierre Joseph DAVOINE, cultivateur; Marie Victoire Madeleine CALLOT; Marie-Anne TOUSSANT; Louise VIÉ; Amédée Louis DAVOINE;Eugénie Amanda SAVIGNAT; Marie Adélaïde SAUCLAY; Avis LAMBERT; Louis Augustin GAUVIN; Édouard Victor Léopole GAUVIN; Aglaé GAUVIN; Joseph LÉTUMIER; Zélie Ehnine Baziline GAUVIN; Zacharie LORNES; Frumence Nathalie Mélina GAUVIN; Nicolas Jules Edouard DESVAUX; Eugène MESSAGER; Eugénie Brice DUMANCHE; Emile AVIAT; Eugène Crépin DUMANCHE; Philippe FORGEOT, notaire à Aix-en-Othes; Aline GATELLIER; LEBLANC; LESVIER, notaire à Villeneuve l' Archevêque; Isidor BOURCIER; Marie Alphonsine SIMONNET; BOURGEOIS,notaire à Aix-en Othes; Siginé LEBLANC; Hélène Séhanne GALLIER; Henry Alphonse SOLIVET de RIENCOURT MASSON de LONGPRÉ; Pierre Adrien Louis MAGNIN, avocat; Marie GALLIER: Ernest de MONJOUT, juge; Marie Clémence GALLICE; PUTHOIS; François Théodore GIRARD; Edme Félix BOURGEONE; Me RENARD, notaire; Alphonse Auguste Gabriel CHEVALIER; Charles Alphonse GRILLET; Julie Élisabeth MICHAUX; Étienne François GRATIER; Étienne Auguste CLÉMENT; Me MASSON, notaire à Troyes; Me LESSER, notaire à Reims; CLÉMENT; Jean Baptiste CHIGNARD; SOPELIN; PARIGOT; Me LINET, notaire à Troyes; GAYOT; GILBERT; MATIGNON; BERTIN; JEANSON; LECERRE et ALLAIS, notaires. Document divisé en deux dossiers, un de dix feuilles, et l'autre de six, et qui était à l'origine relié par coutures. Signatures lisibles, tampons encre bleu et tampons à sec du notaire Louis FEBVRE. Tampons du timbre. Voir doc.40083.

Localisation : Besançon / Année : 1881
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 14 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Comptes au nom de Charles-Louis BENDER, comptable demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BOUVARD, notaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: FUCH; JOSSOT; MONNIER; LANG. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1881
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Vente par Robert MEYER rentier, ancvien manufacturier, de la société par action Neuen Gasse à Mulhouse. il agit en son nom et au nom de Sophie MEYER épouse de Charles Henri BENNER manufacturier à Rouen, de Abraham dit Henri MEYER manufacturier à Ourscamp, Elise MEYER épouse de Peter DEGERT à Mulhouse.

Localisation : Chassignolles / Année : 1881
Type d'acte : Contributions Foncière - Pap - A5+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour l'acquit des contributions foncière. Concerne familles DEGEORGES, Jean, Charles, Marie, Vital, et Marie fille de Charles. Autres noms cités, M. CARRE,PERCEPTEUR à Chassignolles, MALLAT, directeur des contributios directes.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1881
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de radiation, demandé au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône, de l'inscription faite au nom de Claude-Charles REGNIER, docteur en médecine demeurant à Chalon-sur-Saône, contre Jean-Marie PERRUSSON, propriétaire et négociant-fabricant de tuiles, demeurant à Ecuisses avec son épouse Marie-Louise PERRUSSON. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: MOUNIER; PETIT; LELONG; BESANÇON; DESBOIS; CATTIN; BOIRET; LOUIS; REGNIER; ALIN; DACLIN; DUPUIS; JOMAIN; MOUNIER; CROZET; DAVID; PERRUSSON; BRUGNOT; SUCHET; REGNIER. Tampon du timbre. Signature du conservateur du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône.

Localisation : Saint-Ouen-Marchefroy / Année : 1880
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Saint-ouen-Marchefroy, par Jacques-François LANGLOIS, propriétaire demeurant à la Chaussée d'Ivry, avec son épouse Joséphine MANEUIL, au profit de Charles-François-Auguste MARY, cultivateur demeurant à la fontaine Richard. Acte dressé par Me Jacques-Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vesgres. Autres noms cités: THÉVEVILLE; HALAY; LECLERC; BOUTRONE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BOULLAND.

Localisation : Coole / Année : 1880
Type d'acte : PV d'émancipation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'émancipation de la mineur Marie Augustine BONGRAIN. À la demande d'Aurélie LOUIS, veuve de A. Hyppolite BONGRAIN, demeurant à Coole, et mère de la mineure. Convocation du conseil de famille, afin de nommer un curateur. On ainsi comparu, côté paternel : Louis BONGRAIN, propriétaire à Blaise-sous-Arzillières, oncle de la mineure; Auguste SONGY, cultivateur, demeurant même commune, oncle par alliance; Jean Marie RICHARD, fabricant de bas, demeurant à Vitry-le-François, oncle par alliance; Du côté maternel : Jules LOUIS, coquetier, demeurant à Coole, cousin germain; Alexandre VARLET, cultivateur demeurant Coole, oncle par alliance. Après décision du conseil de famille, fut élu comme curateur, Alexandre VARLET. Acte dressé par Charles Gaston BATTELIER, juge de paix du canton de Sompuis; Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : F - Meuse - Lamorville / Année : 1880
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de la veuve et des héritiers de Charles Hyppolite LEROY, de Lamorville, au profit de Joseph LHOTE. Document en partie impriméavec beau timbre fiscal. On cite les héritiers LEROY.

Localisation : Couvrot / Année : 1880
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ordonnance de transport pour procéder à l'apposition de scellés requis. Sur une demande de Claire Héloïse AUBERT, demeurant à Couvrot, épouse d'Édeouard POTHIER, cultivateur, demeurant Sompuis. Laquelle dame est séparée de corps et de biens, d'entre elle et son dit mari. Mention de l'inventaire. Joint au document, une ordonnance à l'effet de procéder à la levée de scellés requis. Acte dressé par Charles Gaston BATTELIER, juge de paix du canton de Sompuis; Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1880
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On comparu Alexandre BOYENVAL, tailleur de pierres à Angicourt, époux de Théophine ODMER, concernant Héloïse BOYENVAL, sans profession, à Paris, et autres. On nomme Charles Gatien RENAUD (ou GATIEN RENAUD ?), principal clerc de notaire à Liancourt, Edouard BERTHON, aiguilleur au chemin de fer, époux d'Alexandrine BOYENVAL à Nogent-les-Vierges, Maurice DESMAREST, et plusieurs autres encore.

Localisation : Salouël / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Es

Vente d'une maison et dépendances sur le territoite de Salouël. Par François WASSE, pripriétaire, époux de Octavie DANGREVILLE, demeurant à Salouël. Acquéreur, Édouard Jean Baptiste TRANCARTE, marchand de meubles, époux de Marie Alexandrine BARIL, demeurant à Amiens. Autres noms cités, Rosy Reine REMY, propriétaire, veuve de Louis Nicolas TRANEL, demeurant à Amiens. Jules Joseph Jean Baptiste GRICOURT, propriétaire, demeurant à Salouël. Josep MONTIGNY, employé au chemin de fer, époux de Rosy Célina QUINT, demeurant à Picquigny. Adolphe Prudent MONTIGNY, propriétaire, époux de Anne Catherine Marguerite GANGLOFF, demeurant à Vitry-sur-Seine. César MONTIGNY, employé à la scierie de bois de Picquignel, demeurant à Picquigny. Florence MONTIGNY, épouse de WARIN, employé, demeurant à Amiens. Eugène FRÉNOY, employé au chemin de fer, demeurant ) Picquigny. Charles FLAMENT, ancien employé d'octroi, époux de Hortense FRÉNOY, demeurant à Amiens. Adélaïde FRÉNEY, couturière, demeurant à Paris. Augustin COQUET, tisserand, époux de Joséphine FRÉNOY, demeurant à Picquigny. Édouard Anatole DAMERVAL, fabricant de canne, époux de Élisabeth Orphise HAMIN, demeurant à Paris. Abraham LEVÉ, garde champêtre, époux de Aurélie DAMERVAL, demeurant à Saint-Hilaire. Eugène DAMERVAL, tonnelier, époux de Élise DUBICOURT, demeurant à Picquigny. Théophile Narcisse DAMERVAL, boulanger, époux de Louise BILCOCQ, demeurant à Conty. Henry ROHAUT, charpentier, époux de Appoline DAMERVAL, demeurant à Lanches-Saint-Hilaire. Tous héritiés dans la succession de GRICOURT, ancien propriétaire. Lui même acquéreur de la dite maison, qui était la propriété de Pierre François Thimothée THUILLIER. Acte dressé par Me Henri Marie LANGLOIS, notaire à Amiens, successeur de Me PERSON. Tampons, du timbre, du Bureau des Hypothèques d'Amiens, et du notaire (tampon sec). Document relié.

Localisation : Marignier / Année : 1880
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait du registre des actes de décès de la commune de Marignier. Concerne, Louis RUBIN-DELANCHY, 14 ans, né à Genève, sans domicile fixe, fils de Marie RUBIN-DELANCHY. Autres noms cités, Jean-Louis RUBIN-DELANCHY, cultivateur, oncle de Louis, François PHIPAZ, cultivateur, Charles REYDET, maire de Marignier. Tampons, mairie et timbre fiscal.

Localisation : Sompuis / Année : 1880
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-Verbal de nomination du subrogé tuteur du mineur Eugène Auguste LINERT. Sur la demande d'Auguste LINERT, cultivateur et négociant de vins, demeurant à Sompuis, époux de défunte dame Noélie Caroline BERTON, et père d'Eugène Auguste LINERT. Autres noms cités, côté paternel : Eugène Pierre Napoléon, manoeuvre à Courdemanges, oncle du mineur. Atres noms cités du côté maternel : Victorine SOLLY, veuve de Casimir BERTON, propriétaire à Saint-Cheron, aïeul du mineur; Alphonse Jean Baptiste PICARD, cultivateur à Saint-Cheron, oncle par alliance; Alfred GAUTRON, cultivateur à Arzillières, oncle par alliance. À été nommé comme subrogé tuteur le sieur Alfred GAUTRON. Signatures lisibles : LINERT; Victorine JOLLY; Alphonse PICARD; GAUTRON. Acte dressé par Charles Gaston BATTELIER, juge de paix du canton de Sompuis; Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1880
Type d'acte : Procès-verbal de constat - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal constatant l'état de la Caisse des Registres des Timbres et papiers divers de comptabilité. Après le décès du sieur CARPENTIER, receveur de l'Enregistrement à Sompuis. Joint au document le procès-verbal de prestation de serment d'un receveur intérimaire de l'Enregistrement à Sompuis, le sieur Albert Delphis LEFÈVRE, né à Vertus (Marne). Après décès de Ange Henry Sosthène CARPENTIER, receveur de l'enregistrement et des domaines de Sompuis. Autres noms cités: Jean Joseph GIRARDIN, suppléant du Juge de Paix du canton de Sompuis; Me COLLOT, sous-inspecteur de cette administration; Arthur COURTIN, greffier; Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis. Établissement d'un inventaire.

Localisation : Somsois / Année : 1880
Type d'acte : Prestation de serment - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de prestation de serment de facteur rural intérimaire, gratuit (non-rémunéré). Par Mme MEUNIER, demeurant à Somsois, femme du facteur MEUNIER. Acte dressé par Charles Gaston BATTELIER, juge de paix du canton de Sompuis; Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : Vitry-le-François / Année : 1880
Type d'acte : Installation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Installation après sa prestation de serment de Louis Émile CHAVANCE, au poste de Juge de Paix du canton de Sompuits, arrondissement de Vitry-le-François, département de la Marne. En remplacement de Charles Gaston BATTELIER, nommé Juge de Paix à Saint-Simon, (Aisne). Acte dressé par Jean Joseph GIRARDIN, suppléant du juge de paix du canton de Sompuit, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1880
Type d'acte : Cession de droits successifs - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession de droits entre, Charles Joseph GENIN, prêtre, demeurant à Lyon, pour son père, Charles GENIN, propriétaire rentier, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, époux de Marie Joséphine Alexandra FOUGEROUSE. Acte de Me BOFFARD, et de Me A. BERLOTY, notaire à LYON. Pages reliées. Autre document de l'archive. Un billet en date de 1875 par PHILIPSON, greffier à Limonest (Rhône). Noms cités, GENIN et GIRAUD. Tampon du greffier.

Localisation : Vuillafans / Année : 1880
Type d'acte : décharge - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Décharge au nom de Charles-Antoine LEGOUX, propriétaire demeurant à Vuillafans. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; COLLIN; FISCHER; BARDET; CHABOD; MARTIN; CHAMBRETTE; RENAULD; BERNARD; DEVELAY; BAILLY; TABOUROT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Le Meix-Tiercelin / Année : 1880
Type d'acte : Prestation de serment - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de prestation de serment, par Auxence DÉHAN, propriétaire, demeurant à Le Meix-Tiercelin. Lequel est nommé, garde chasse particulier, de Jean François Georges SACREZ, propriétaire à Corbeil. Pour surveiller les propriétés que ce dernier possède sur le territoire de Saint-Ouen, à la ferme des Montmarins, et autres lieux. Acte dressé par Charles Gaston BATTELIER, juge de paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre. Signatures lisibles : BATTELIER; DÉHAN Auxence.

Localisation : Saint-André-sur-Orne / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de Eugénie Esther Aveline épouse de Pierre Victor Virlouvet à Euphrasie Aveline épouse de Jean Louis Bertot, Colombe Marie Aveline épouse de Charles Fouque et César Prosper Aveline

Localisation : Paris / Année : 1879
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance de Charlotte Alice LETRONNE demeurant à Paris quai Voltaire, n°21; et de son époux, Charles Zacharie LANDELLE, artiste peintre, demeurant même lieu. En faveur de madame LANDELLE. Actes dressé par Me BERCÉON, notaire à Paris, avenue de l'Opéra, n°4, et de son collègue Me BEAU. Autres noms cités: Gabriel COTTEREAU, propriétaire, demeurant à Paris, rue des Rivolis, n°240; Alfred Charles LETRONNE; Marie LETRONNE; Lucie LETRONNE, célibataire, majeure, demeurant à Paris, n°17; Marie LETRONNE; BERTON; BARBERON; Charles François Alexandre HARDENAY, docteur en médecine, demeurant à Paris; Adèle LETRONNE; Paul Marie LETRONNE; Jamusz KIEWICH; Hersilie HENOCQ, épouse Antoine Jean LETRONNE; Me MARÉCHAL, notaire à Paris. Signatures et tampon à sec du notaire BERCÉON. Signatures du notaire BEAU. Signature: LINON. Tampon timbre. Document relié par coutures. Voir doc.40060.

Localisation : Somsois / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour délimitation de propriétés par bornage, avec transport sur les lieux. Léonce LOUIS, menuisier demeurant à Sompuis. Contre le sieur Odile DUPONT, boulanger même commune. Autre nom cité: Me BEURLANT, huissier à Sompuis. Par une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN. Joint au document la citation à comparaître, avec un timbre dit de "Dimension". Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Lubin-de-la-Haye / Année : 1879
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant maître Léon QUONIAM, notaire à Houdan, entre François Hilaire Alexis LEFRÈRE, cultivateur à Tilly, époux de Marie Delphine Palmyre LANGLOIS, et Charles BIZIAU, cultivateur à Saint-Lubin-de-la-Haye, ainsi que Ollivier BRÉAU, Alexis LEROUX, GIBERT et d'autres.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement contradictoire et définitif, condamnant Alphonse NOLLET, voiturier demeurant à Soudé-Notre-Dame, ainsi que son épouse dame LIZE, coquetière, et leur fille Rosa NOLLET, au paiement d'une somme de 23 francs. Pour le sieur Victor MATAUCHECK, tisserand, demeurant à Soudé-Notre-Dame. Par une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Harcourt / Année : 1879
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu devant Maître Pellerin, notaire à Brionne de la liquidation et du partage de la société d'acquêts en meubles et immeubles qui avait existé entre M. Pierre Charles Félix Bienné, décédé à Harcourt, le 06 décembre 1878, veuf en premières noces de Mme Françoise Barbier, décédée le 25 décembre 1831 et Mme Marie Louise Marais sa seconde épouse, propriétaire, demeurant à Harcourt. M. Pierre Charles Félix Bienné souhaite procéder à la sucession entre Mme Veuve Bienné, M. Albert François Dehors, tisserand et Mme Elise Héloïse Gordien, son épouse, demeurant ensemble à Bosc-robert, M. Adolphe Léopold MICHEL, taupier et Mme Caroline Lucile Gordien, son épouse, demeurant ensemble à Boos, M. Pierre Modeste Désiré Bienné, menuisier, demeurant à Fouqueville, M. Louis Pierre Maxime Bienné, cultivateur demeurant à Harcourt, M.Pierre Théodule Alexandre Bienné, cultivateur demeurant à Thibouville, M. Pierre Cyrille Bouctot, touilleur et Mme Marie Bienné, son épouse, demeurant ensemble à Harcourt.

Localisation : Savenay / Année : 1879
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au terroir de Chernay (Loir et Cher), adjugée a Jules-François ALLEAUME, marchand de vin en gros, demeurant à Oucques, dans le Loir et Cher. A la requête de Charles-Philippe RIGAULT, entrepreneur, et Marie-Ursule RIGEON, son épouse, demeurant ensemble à Savenay (Loire inférieure). Acte dressé par Me Eudore MACREZ, notaire à Oucques (dans le Loir et Cher), et par le receveur DELAFORGE. Autres noms cités: COURATIER; Théophile PROUST; JAVOY; Marie-Geneviève HOUSSEL; Pierre-Charles, et Adrien Napoléon, et Anggèle-Marie-Désirée RIGAULT; Adolphe-Marie-Désirée DUCOIN; Pinon DESPRAIRIES, notaire à Savenay. Document relié par coutures. Tampon à sec du notaire MACREZ. Signatures illisibles. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement prononçant le renvoi des Parties, sans préliminaires de conciliation, devant les Juges compétents. Concerne la délimitation de terrains par bornes existantes. Entre, les terrains de Léonce LOUIS, menuisier à Sompuis, et DUPOND, boulanger de la même commune. Le constat est effectué par Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton, assisté de son greffier, Arthur COURTIN. Un petit plan est dessiné sur le document. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de subrogé tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal de nomination d'un subrogé tuteur aux enfants mineurs de feu Justin Gustave JACQUEMIN, de Sompuis. Sur une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Pour la requérante, Odile Augustine SOUCAT, âgée de 42 ans, veuve de Justin Gustave Jacquemin, propriétaire demeurant à Sompuis. Lesquels sont les père et mère de: 1°) Marie Lucie; 2°) Arthur Julien; 3°) Paul Gustave; 4°) Henri Léon. Élection du tuteur subrogé, Étienne François JACQUEMIN, aïeul paternel des mineurs. Nomination après réunion du conseil de famille, présidé par le Jug de Paix. Autres noms cités: Par le côté paternel; Étienne François JACQUEMIN, 73 ans, propriétaire à Sompuis, aïeul des mineurs; Louuis Antoine LEGRAND, 80 ans, propriétaire à Sompuis, cousin des mineurs; Jean Joseph GIRARDIN, 65 ans, propriétaire même commune, petit cousin. Côté maternel: Jean Baptiste SOUCAT, 78 ans, rentier à Sompuis, aïeul des mineurs; Onésime Anatole, 48 ans, cultivateur même commune, oncle des mineurs. Signatures lisibles: Odile SOUCAT; SOUCAT; JACQUEMIN; SOUCAT; LEGRAND; GIRARDIN; BATTELIER; COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Utin / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant un droit de passage. En l'audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Entre, Adolphe PITOIS, propriétaire à Saint-Utin (le requérant). Et Eugène BAILLY, propriétaire demeurant même commune. Par acte de Me BEURLAUT, huissier à Sompuis. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Prestation de serment - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de prestation de serment en qualité de facteur rural à Sompuis. Par Cyrille Gaston JOSSE, demeurant même commune. Mention du serment. Par devant, Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement définitif et contrat condamnant le défendeur et son garant, au profit du demandeur. Sur une audiance de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN. Entre: 1°) Edmond BOUDIN, médecin à Sompuis (demandeur). 2°) stanislas GÉRARD, cantonnier demeurant à Soudé-Sainte-Croix (Défendeur). 3°) Arthur VERNAULT, terrassier, demeurant à Châlons. Tampon du timbre.