Localisation : Allerey / Année : 1890
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès verbal de vente d'immobilier au nom de Jean BLONDE, ouvrier demeurant à Hully. Acte dressé par Me LEGRON, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BELORGEY; DARUS; BOEUF; COQUEUGNOT; SIRUGUES; MAIRET; GAUDOIS; PERRIN; FEURTET; HENRY; CHARTENET; LENEUF; PAISSOT; DURANDE; FAIVRE; BELORGEY; PICARD; BERTHIER; GRIGNARD; COMMEYRAIN; POINSSOT; BUTEAU; RHEUSEAU; DARUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1859
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl de la moitié d'un domaine, situé à Chassenay, appartenant à Michel de CHÉRUT, propriétaire, demeurant (?), canton de Saône et Loire. Pour le preneur, Claude BOURGOGNE, fermier, époux d'Anne LÉGER, demeurant Chassenay, commune d'Arnay. Description du domaine. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis THIMEL, notaire à Arnay-le-Duc. Tampon encre du notaire.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1843
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Bernard DÉSERT, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: COTTARD; PICARD; POCQUARD; FOURNIER; PONNELLE; AMICY. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de Jean Bougenot-Coqueugniot, Étienne Jarlaud-Picard, Andoche Paul Raudot et Claude Bonnet au nom de Jacques Maugras et Ursule Marie Terre, à Paul Bérard.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de biens mis en adjudication par Jacques Maugras et son épouse Marie Terre à Jean Bougenot Coqueugniot, Edme Pierre Grignard-Bullier, Étienne Jarlaud-Picard, Andoche Paul Raudot, et enfin Claude Bonnet.

Localisation : Paris / Année : 1843
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Pierre DUVAULT, vigneron demeurant à Paris. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BALLEREAU; DEBLANGEY; BONE; NÉLIOT; LECOMTE; GAUDRY; REY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1843
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Relevé d'une vente immobilière au nom de monsieur ROMAANET, propriétaire-cultivateur demeurant à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: CHEVALLIER; AUGEY; BULLIER; BOYER; CHAUVEAU; JABOEUF; CHAMBLIN; ALBRIN; POFÉAL; JADOT; PERRIN; GUIHET; NAUDIN; BONGINOT; ESPIARD; ROGIGUE; LENEUF; LOUDREAU; MAURIOT; BAUGENOT; AUGRY; BUISSON; GROS; BULLIOT; PONNELLE.

Localisation : La Chaume / Année : 1843
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comptes d'une vente immobilière au nom de Émiland MONNOT, propriétaire demeurant à La-Chaume. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: ALBRIER; THIBAULT; COMPAIN; FICHOT; MEREAU; LEBAULT; CRUCHOT; RAGE; SALOMON; GROS; BAUDOUX; GAGNIEUX; TISSERAND; GARNIER; CAILLOT; BRUTES; GUARRÉ; D'ALIGNY; ROSIER; GUILLARD; MAIZIÈRE; CHAUVEAU; BERGERET; BONNARDE; BIZE; DOSSON; CHAUVEAU; BELIN; GOUTTEROT; BEURNOT; LAROUE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1843
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Jacques ROMANET, aubergiste demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: DEREURE; POCCARD; JABOEUF; ESPIARD; CHEVENOT; TAINTURIER; AUGEY; CHEVALLIER; GUILLEMINOT; POILLOT; VILLEMEUREUX; CHAMBIN; BAZIN; PONNELLE; CHARLOT; SEGUIN; NAUDIN; BULLICO; BULLIOT; COQUEUGNIOT; JACQUESON; BULLIER; BIZE; BONNEVIE; GRAS; PRIEUR; LENEUF; LEMERLE; GOISSET; CAMISEY; FONTAINE; CHAUVEAU; CORCHIN; CHANDELIER; BOYER; ROY; BOULEY; LAPERCHE; MIOTTE; PASCAL; PERRIN; MAUGRAS; MIGNOTTE; PARTHÉO; JADOT; MEURIOT; CORNAU; LOUDREAU; BUISSON; POULLEAU; DELNIAU; CHANDELLIER; DUVERGER; LOYDREAU; ALBRIER; MARCHAND; RODIGUE; ROCAUT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1842
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Arnay -le-Duc, au nom de Philibert FLEURY, propriétaire demeurant à même ville. Autres noms cités: JABEUF; PARISE; BEANE; PONNELLE; LORIN; PICARD; GUYOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Maligny / Année : 1841
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Arnay-le-Duc au nom de Marguerite DUBUET, propriétaire demeurant à Maligny. Autres noms cités: THIBAULT; GUYOT; PICARD; COTTARD; LEGROS; COQUEUGNIOT; CHAMPENOIS; MAIRET; DUVERGEY; PERROT; CHAMBIN; JARILLOT; BRUNET; JOUARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1841
Type d'acte : procès-verbal - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès verbal au nom de Louis PERNIN, propriétaire demeurant à Aranay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BILLARD; COLARD; TESTARD; CHAMARIN; BAROT; CHARREAU; BOURGUIER; CHAMARIN; GASPARD; MILLOT; SEGAUT; BOUAMOIN; GOSSOT; RUÉ; RENAULT; TRUCHOT; CHARBONNIER; FARILLOT; BIVAULT; CHEVALIER; LINARD; BOEUF; FICHOT; MAURIN; MEURINET; CGHAMBIN; COURBELON; GRIGNARD; LAROUF; MAUGRIER; PERRIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1840
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente aux enchères de bestiaux de fourrage au nom de Charles GEVREY, propriétaire demeurant à Arnay. Acte dressé par Me DÉSERT, notaire à Arnay. Autres noms cités: LORMI; MONTGOUACHON; MANIÈRE; FLACELIÈRE; LARNE; BOISSEAU; GUIGNOS; VICILLARD; VIEILLARD; GAUT; QUINCEY; VALTAT; BIDAUT; MOREIL; CHEVALIER; CHATAIN; LUCOTTE; FAIVRE; LAUREUX; LORIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1839
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement au nom de Émilase COQUEUGNIOT, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: GUILLEMINOT; ROUILLER'; LEGROS; MANIÈRE; PICARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1839
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État des comptes au nom de monsieur RAMAILLY, propriétaire demeurant à Aranay-le-Duc. Autres noms cités: RAMAILLY; PICARD; NOIZE; GOIN; BOÏL; BOULEY; MOLINOT; CHARTENET; BREJAS; BOUQUET; GAUT; MOUNOT; CHAUFFARD; MARLER; DEMONTRONET; MARILLER; LOIDREAU; BIDAUT; BULLIER; BARBIER; GARCHEY; TEINTURIER; BRABAN; COLOMBIER; LEGENDRE; MARECHAL; BELORGY; RICHARD; GAILLOT; JEANNIN; GUILLOT; MOURY; DUBLÉ; ROMANT; MONIN; COQUEUGNIOT; DEV; CLERGET; GRIGNARD; DUMOUT; CREPET; BONNARD; BAZIN; SIRU; BAUDOUIN; GERARD; POILLOT; CAILLARD; MICHOT; MAUPAS; GGARRIN; ROZE; CAILLARD.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1839
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de monsieur VALTAT, demeurant à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: BLONDIN; BRIDAULT; LANGUET; FLACELIÈRE; LEGROS; PRUDHON; JEANNIN; SIVRY; VANET. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1839
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Pierre VALTAT, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: BONNARD; JONDOT; VANET; FLAUSIEN. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1838
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Beaune au nom de Léonard PONELLE, limonadier demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BONNARD; MARCAUD; FLACELIÈRE; ROBIN; FOIN; CHAUTRIER; LEBRUN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1838
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente immobilière au nom de Léonard JACQUIN, aubergiste demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: GIBOULOT; VANET; FRANTIÈRE; DARI; BOULLEY; JOPPS; VERESNE; COQUEUGNIOT; LANOIS; CHAPUIS; BERNARD; LAUDIN; BOUDIOT; CHAUVENET; PIERRE; GIRARD; CHEVALIER; LÉONARD; BELORGEY; JOSEPH; VATTARD; BIZE; PROST; FUERTEY; JUIN; BEUCHILLOT; GOUILLY; LAURENT; DAVIER; VERNET; CHARUL; BOUSSEY; LECONTE; ADENOT; MAIGIÈRE; BAUNUVIE; GARREAU; DUGUET; CHAUTON; GARREAU; BAUGEARD; COQUET; GAROT; CHAUVENET; COTTARD; BONNARD; COSTE; LEBLANC; LIMBALLE; BERNARD; PERRIN; PHILIBERT; MIOTTE; BILLARD; DUGUET; PIERRE; VIELLON; GOUDET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Prix-lès-Arnay / Année : 1837
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean FLACELIÈRE, propriétaire demeurant à Saint-Prix-les-Arnay. Acte dressé par Me DÉSERT, notaire à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: LANGUET; LORIN; DEMEURE; SIVRY AINÉ. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1836
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente mobilière au nom de Pierre VALTAT, propriétaire-tanneur demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arany-le-Duc. Autres noms cités: BLANDIN; LORIN; CHAPUIS; THIERRY; CHARLOT; MOISSENET; RAMAILLY; BIZOUARD; LEPAGE; VREUILLE; HEYZIÈS; NEAULT; COQUILLON; VREUILLE; ROTY; DEREURE; RAUDOT; JACQUELIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1836
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de bâtiments et terres au nom de Antoine CLAIRE, propriétaire demeurant à Arnay. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay. Autres noms cités: BLANGEY; THIBAULT; BELLORGEY; CORTOT; LORIN; DEREURE; RAUDOT. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1835
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des comptes de la fabrique de l'église d'Arnay-le-duc au nom de Bonnard SERRURIER, demeurant même commune. Autres noms cités: BIDAL; BULLIOT; GUILLAUME; MARTENET; FERBT; CHARTENET; BERNET; GOBERT; CORDIER; DANET; LARGY; LAMBERT; GARREAU; MAULEY.

Localisation : Viévy / Année : 1834
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de terre au nom de Pierrette NUGUET, ouvrière demeurant à Viévy. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: MIGNOTTE; CASTAL; PICARD; VIRLY; DEQUINEUF; DARNARY; MÉNARD; VUILLEMIN; VIEURS. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1834
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes au nom de monsieur LEGROS, notaire demeurant à Arnay. Autres noms cités: CESTARD; PERRIN; GIRARD; BAUNARD; BAROZ; BRETON; BALLIOT; GORCHEY; DUBUST; BIDAULT; CHEVALLIER; JACOB; GUYOT; BAESNARD; MAJEAN; BAROT; LOYDREAU; GOBY; GRAS; MILLOT; GAGIARD; CRUCHOT; BISSARD; FICHOT; PANAUTIER; COLOMBIER; GOUCHEY; BUIZOT; BILLARD; LINARD; DUPOND; MONNOT; DEBLANGUY; CHAPOTOT; LEINARD; GAUDRY; GERARD; GASPARD; BOIZOT; CHAUCARY; GUILLAUD; LAROCHE; MEPIQUET; CHAVY; CEGNAC; ADNOT; JARILLOT; COQUET; ALBRIER; BRIGADIER; GUENOT; LAURUNE; FRANSIÈRE; CLERC; DONEAU; GOIPEL; CHARBONNIER; PICARD; COLOMBIER; LUQUET; DUPRAD; GREGARD; LAURENT; LEQUIEUX; BERTHIOS; MILLOT; GROS; MOGIER; LUJURE; JARISSOT; VILCOLSON; CHARREAU; GOSSOT; GERARD; JURISSOT; MAGIER; CHARRUNE; BRULLEY; GAUCHY; MUCRIOT; BARGUIN; LAROUSSEAU; GODARD; RUÉ; GUIGNARD; JARILLOT. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1832
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation au nom de Nicolas BAZENCE, propriétaire demeurant à Chevigny. Acte dressé par Me DÉSERT, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: MENARD; BILLARD; PONNELLE; PARIZE; LEGROS; VILLEMIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Voudenay / Année : 1831
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un pré sur le finage de Sansange au nom de Étienne DEBLANGEY, propriétaire demeurant à Voudenay. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BUREAU; DARUD. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente Jeanne Blonde, épouse de Claude Bétorguy, et Pierre Boeuf à Hean Baptiste Coquingniot.

Localisation : Voudenay / Année : 1830
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Madeleine GAUDRY, salariée demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: DEBLANGEY; TISSERAND; DONEAU. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1829
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean TISSERAND, aubergiste demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: GAUDRY; HUMBERT; DEBLANGEY; DARUD. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1828
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance au nom de Gaspard TRUCHOT, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autre nom cité: LEGROS.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1828
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Beaune au nom de Claude PRIEUR, cabaretier demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: PONNELLE; MUDON; DESLANDES; DUVERGER. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1827
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de François Joutras en faveur exclusive et totale de sa femme Madelaine Chartenet

Localisation : Voudenay / Année : 1826
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Droit de réméré au nom de Denis BOEUF, propriétaire-cultivateur demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BIDAULT; CANET; DURETESTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1825
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance au nom de Aubin DURAND, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire Arnay-le-Duc. Autres noms cités: DORMOY; MAUGRAS; DUPON. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1825
Type d'acte : Communication - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Communication de l'avoué de Jean Bonnard dans l'affaire qui l'oppose à Claude Prieur.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1825
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délivrance de fruits au nom de Jean GRAS, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: CHAUVELOT; BOEUF; CLAIRE; LUQUIN; PAULOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1825
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Citation à comparaître au nom de Jean BONNARD, aubergiste demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: HUMBERT; PRIEUR; PONNELLE; LEGROS; GUYOT; LAGARDE; BERTAUX; VIAL; DERRIER; POTHIER; BOIVEAU; LECOMPASSEUR; FRANÇOIS; TIFFET; DUVERGEY; MARILLIER; CYROT; BACHY; DESLANDES; MADON. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1824
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 11 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le finage de La-Chaume, au nom de Claude VIRLY, propriétaire demeurant à La-Chaume-Defour. Acte dressé par Me LEGROS,notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BERTHAUD; CHAUVEAU; PICARD; QUARRÉ; D'ALLIGNY; GARCHER; MOISY; LACOTTE; PERROT; BROCHOT; BERTHAUD; ARNOUL; LAUTTE; DESLANDES; BACHER; LEGROS; MAIRET. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1824
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Claude SEGAULT, propriétaire-agriculteur demeurant à Voudenay. Autres noms cités: VIRLY; JARLAUCH; DEBOIS; CISSERAND; DEBLANGEY; DEJOUARD; PICARD; GODARD; BARIVE.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1824
Type d'acte : Extrait des minutes du greffe - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Prestation de serment de l'affaire qui oppose Bonnard Jean à Claude Ponnelle.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1823
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement au nom de Pierre BONNARD, propriétaire et marchand patenté demeurant à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: MEURIOT; JARLAUD; GODARD; BARIVE; PICARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Voudenay / Année : 1823
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bail à ferme au nom de Étienne DEBLANGEY, propriétaire demeurant à Voudenay. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: DORJEN; JANARD. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1821
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de monsieur Philibert GOBIC, cultivateur demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: MARONNAY; BONNARD; MILLANVOIS; JOBARD; COURTIAS.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1820
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de , propriétaire-cultivateur demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: CHAPIN; MONTRY; ROBELOT; JOBARD; VILLEMOULIN; BONNARD; LALANDRE; LATROCHE; BOEUF; COURTIAS.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1820
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Marie SAINTPÈRE, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: FOLLOT; JOBARD; BAUZON; LATROCHE.

Localisation : Mimeure / Année : 1819
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Arnay-le-Duc au nom de Jean LIVRY, propriétaire-cultivateur demeurant à Thoreille. Autres noms cités: GODARD; BARIVE; PICARD; BOUZERAND; FON; LEGROS; BONNARDOT; GIRARD; CUZIN; DUVERGEY; POINSOT; DUROUSSIN; BILLEQUIN; BONNELIER; PERRIN; RAUDOT; JABOEUF; DROUHIN; DÉCOMBARD; BONNAMOUR; MORELET; ARNOULD; BACHEY; DESLANDES; MARILLIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1819
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Gabriel BALLEREAU, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: LABORDE; HOLLÉE; DEBLANGEY; JARLAUD; BONNE; GAUDRY; MEROLLE. Tampon du timbre.

Localisation : Voudenay / Année : 1818
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de fonds au nom de Étienne DEBLANGEY, propriétaire demeurant à Voudenay. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: CHEVALIER; GRAS; CAUTIN; BUREAU; VILLEDEY. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1817
Type d'acte : Arrêté-préfectoral - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Arrêté préfectoral au nom de Claude LEMERLE, tanneur demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: ROY; GARNIER; DURAND; DELOUVIER; JARLAUD; PIAT; BIDAUT; LHOMME; BELMONT; DAMAS; ROVERRE; PLICHON; BONNARD; BELIN; GOSSOT; LECOMTE; CRETENET; GAUTRELET; MAUGRAS; BOISSELET; JARLAUD. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1816
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Titre de bail au nom de Jean DEBLANGEY, propriétaire-cultivateur demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: CHEVALLIER; NAUDIN. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1815
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Arnay-le-Duc au nom de Claude BOURGEOIS, propriétaire-cultivateur demeurant même commune. Autres noms cités: PICARD; MORELET; SALOMON; BARGERET; TISSERAND; CHEVALIER; JARLAUD; LABRE; JABOEUF; CYROT; LIÉBAULT; VIRELY; THEVENEAU; PERROTE; CARMAGNOLLES; MIELLON; DONNEAU; BLIN; GUILLEMOT; CHÉRARD; LACOTTE; MEUNIER; CHAUFFARD; BONNETÊTE; GUILLEMARD; CAZE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1813
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note au nom de Henry PERRIN, cultivateur demeurant à Arnay-le-Duc. Autre nom cité: VERLON.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1813
Type d'acte : Résiliation de bail - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Résiliation de bail au nom de Jean DEBLANGEY, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: MEUREVEAU; NATHEY. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1812
Type d'acte : cadastre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cadastre au nom de madame MORET, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BIZE; BOUGENOT; FLASCELICO; LAMBERT; BICHOT; SAUVAGIN. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1809
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Henry LAMBERT, propriétaire demeurant à Arnay. Autres noms cités: FONTAINE; DUQUINEY; MORET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1808
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil au nom de Dominique GAUDRY, propriétaire-cultivateur demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: GODARD; BONNELIER; MORELET; LAMBERT; PICARD; BONNARD; GARINE. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1808
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notice au nom de monsieur MUSIGNY, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BOUVAUD; GODARD; GAUDEY; MAIRET; BOUVERET; LAMBERT.

Localisation : ??? - - Arnay-le-Duc / Année : 1807
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de monsieur LAMBERT, demeurant à Arnay-le-Duc. Autre nom cité: GAUDRY.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1807
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation au nom de monsieur LABRE, cabaretier demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: LEJEON; SIMONARD; MAIROT; DEROCHER. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1804
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement au nom de Jacques MORET, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: DUVERGEY; DEQUINEY; BELAS. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1803
Type d'acte : Quittances - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittances au nom de Philipe CORDELIER, propriétaire-teinturier demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: MORET; CHANDELIER; POULIN; RETTORT. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1803
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance au nom de Philibert PORCHERET, ouvrier demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: LABRE; BONNELIER. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1800
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Jean LABRE, maçon demeurant à Arnay-le-Duc. Autre nom cité: BARBOUET.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1799
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notice au nom de Jean LABRE, maçon demeurant à Mercey. Autres noms cités: BOULANGER; GONDOT; JARLAULT.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1795
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal d'Arnay-le-Duc au nom de François LARCHER, ouvrier demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: CHAUFFARD; RANDON; PERRIN; GUILLEMARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1794
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 41 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration au nom de monsieur JAUCOURT, propriétaire demeurant à Aranay-le-Duc. Autres noms cités: NIET; BATAILLE; PERROT; VIRARD; FONDARD; JOBARD; PLICHON; THIBAULT; COQUEUGNIOT; VIREY; BOULAVAUT; AUCHEL; LESPISSIER; PORCHIN; BOUVAUT; CORROT; GAGNIARD; CLAIRE; MINEUR; BONNARD; CLAIN; MARILLER; BRION; PLICON; CAILLIET; MELTHIORD; MOREAU; BONUCLIER; SOISSET; COTTIN; THUMIOT; SISTERONT; GERMAIN; FORGET; TAINTURIER; FOUREY; MANNAL; MAUMENET; BORCHOTTE; NAIGEON; BORCHEDO. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1792
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Françoise MARIN, demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BOULANGER; LEMERLE; PERRIN; FONTAINE; BANNELIER; DUPONT; COQUEGNIOT. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1792
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de monsieur PERRIN, boulanger demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: CAILLET; FONTAINE; BONNE; RENARD.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1791
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Françoise MORIN, boulanger demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: DUPOCU; FONTAINE; PIAGEY.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1790
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Obligation au nom de Henry PERRIN, aubergiste demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: RENARD; FONTAINE.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1789
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de monsieur BOULANGER, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: GRILLOT; GODAUD; THIBAILT; RAUDOT; PERRIN; CHAUVEAU; DUVERGER. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1789
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession au nom de Jean FONTAINE, serrurier demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: PERRIN; BOULANGER; LEMERLE; MORIN; CHAUVEAU; HUGOT; CAILLIET; MIBLOT; DEBOUVANT. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1789
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Constitution de pension viagère au nom de Jacques MORET, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: POULIN; MOIROT; MAIRE. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1772
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Étienne CHAUFFARD, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autre nom cité: STAUTREN.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1766
Type d'acte : Partage entre vifs - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage entre vifs au nom de Jean CORUCHE, boulanger demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: CORNEFFE; BOUZEREAU; NIELLON; COTTIN; TESTOT; NICOLLE; BEAUPÈRE. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1758
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de huissier au nom de André GERMAIN, charpentier demeurant à Arnay. Autres noms cités: NOIROT; CHOFFAR; CAILLIET; TESTOT. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1754
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jean CHAUFFARD, demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: LARCHER; DESPLACE; LIEBAULT; DAUPLIN; FAURY; FOURNIER. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1707
Type d'acte : Échange de vignes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de vignes entre Louis MOINGEON, ancien substitut demeurant à Arnay-le-Duc et Jean BAROLES dit GRANDJEAN, vigneron, demeurant à Saint Romain.

Localisation : ??? - - / Année : 1679
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de Jean GRANIER, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: DELAFOND; GODEFROIS.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année :
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Succession au nom de Hugues COQUEUGNIOT, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Acte dressé par Me LEGROS, notaire Arnay-le-Duc. Autres noms cités: CHARTENET; CHARTEAU; COUTINS. Tampon du timbre.

Localisation : Blanzy / Année :
Type d'acte : Liquidation de société - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation de la société des Verreries du Centre. Mise en vente aux enchères et par lots, de trois verreries. 1°) Verrerie de la Motte. 2°) Verrerie de Blanzy. 3°) Verrerie de la Broche, commune de Moulinet (Allier). Noms cités, Joseph Marie PERRET-MORIN, Louis Jules CHAGOT, propriétaire et gérant de la compagnie des Mines de houille de Blanzy, domiciliés, le premier à Chalon-sur-Saône et le second à Blanzy. Noms des acquéreurs : 1°) jeanne Josephe GROS, veuve de Jacques ÉtienneCAUMARTIN, maitresse de forges, demeurant à la Canche, canton d'Arnay-le-Duc. 2°) PERRET-MORIN. 3°) Jules CHAGOT. 4°) Jules COSTE, propriétaire, ancien banquier, demeurant à Chalon-sur-Saône. 5°) Ferdinand BERTHOD, propriétaireet ancien banquier, demeurant même ville. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Émile DEFRANC, notaire à Chalon-sur-Saône. Voir doc. n°38932.