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36528 - FASOLA ( Chimiste )
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Localisation : Villeurbanne / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une parcelle de terrain en vigne et jardin, située audit lieu " Sous la Parrière", commune de Virieu-le-Grand. Par, 1) Marcel Claudius FASOLA, chimiste, demeurant à Villeurbanne, 57 avenue Thiers. 2) Claude Anthelme MORNIEUX, veuf de Marie Julie THOMAS, demeurant même adresse. Acquéreur, la commune de Virieu-le-Grand, représentée par Antonin Marie FOLLIET, entrepreneur et maire de la dite commune. Autres noms cités, François MORNIEUX, époux de Marie CARRAZ, cultivateurs, demeurant à Virieu-le-Grand. Joseph BONNET, époux de Olympe MORNIEUX, demeurant à Artemare. Paulin BRÉMOND, négociant, demeurant à Roman. Louis AIMARD et Henriette MORNIEUX, négociants, demeurant à Virieu-le-Grand. Tous anciens propriétaires. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire même commune. Tampons, du timbre, du notaire, du bureau des hypothèques de Nantua. Timbre fiscal de 25c. Document relié. Couverture cartonnée avec bas de page imprimée au nom du notaire, Me MARCHAND.
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36506 - CHAPUIS ( Propriétaire )
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Localisation : Hauteville / Année : 1925
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Conventions de vente d'une parcelle de terrain, située sur le territoire de Hauteville. Par François Émile CHAPUIS, propriétaire et conseiller municipal, demeurant même commune. Acquéreur, Jean Louis CHRÉTIEN, entrepreneur de charpentes, époux de Léonie PONCET, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'or. Joint au document, quatre notes dactylographiés. Celles-ci concerne la proposition sur placement hypothécaire. Autres noms cités, Mlle BAILLOD, demeurant à Songieu. Claudius Josep Ambroise FONTAINE, ancien boulanger, demeurant à Artemare. Jean Marie DAVID, négociant, demeurant à Tenay. Acte dressé par Me Louie CHARVET, notaire demenrant à Hauteville. Timbre de quittance de 25c. Tampons, du notaire et du bureau de la conservation des hypothèques de Belley. Document relié. Couverture très originale, en couleurs avec motifs. Modèle FORTIN.
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36508 - GALLAT ( Propriétaire )
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Localisation : ??? - - Virieu-le-Grand / Année : 1924
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une terre nue, située sur le territoire d'Artemare. Par Claudine ORSET, veuve en premières noces de Eugène BARBIER, et en secondes noces de Jacques GALLAT, propriétaire demeurant à Virieu-le-grand. Acquéreur, Louis Marie BOUVARD, commerçant, demeurant à Artemare. Autres noms cités, Francisque GALLAT, fils de Claudine. Marie BARBIER. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à la résidence de Virieu-le-Grand. Tampon du conservateur des hypothèques de Belley. Ainsi que celui du notaire. Document relié. Couverture cartonnée, avec l'adresse du notaire imprimée en bas de page.
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41208 - MARTINOD ( boucher )
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Localisation : Artemare / Année : 1922
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Virieu-le-Grand, au nom de Louis MARTINOD, boucher demeurant à Artemare. Autres noms cités: JITTE; CURTET; BRACONNIER; BÉRARD. Tampon de l'huissier CURTET.
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36531 - TAQUET ( Propriétaire )
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Localisation : Artemare / Année : 1917
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Succession de Jean Marie TAQUET, propriétaire, demeurant commune de Ceyzérieu, époux de Jeanne Marie Lucie MORARD, propriétaire. Pour les héritiers, Louis Anthelme Jean Marie TAQUET, propriétaire et négociant, demeurant à Artemare. Et Mme veuve TAQUET. Inventaire des biens. Autre document joint à l'entête (imprimée) de J.M. TAQUET, compagnie du soleil, agent général. Document relié.
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36517 - BERTHELIER ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1887
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Partage et succession. Entre, 1) Auguste BERTHELIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Massignieu, commune de Belmont. 2) Jules Arnaud BERTHELIER, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Tous deux, fils et héritiers de Marin BERTHELIER, propriétaire cultivateur, demeurant même endroit, veuf de Joséphine MAUTON. Division des propriétés par lots. Tirage au sort pour la répartition. Tampons du timbre et du notaire Me CARRON, demeurant à Artemare. Timbre de quittance de 10c. Document relié. Voir document n°36517.
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36598 - SADON ( Propriétaire )
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Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une vigne audit lieu "La Déserte" sur le territoire de Belmont. Par Benoît SADON, époux de Pierrette PERRET, propriétaires cultivateurs, demeurant à Massignieu, commune de Belmont. Acquéreur, Louis Berthelier, fils de Louis, fermier de DÉFINOD, propriétaoire demeurant même commune. Autres noms cités, François PERRET, Jean SADON, BRUN, BARNEAUX. Acte dressé par Frédéric FOURNIER, notaire résidant à Yon-Artemare. Tampon du timbre.
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