Localisation : Berchères-sur-Vesgre / Année : 1966
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail signé entre Gilbert-Élisée-Rufin BEAUVAIS, cultivateur demeurant à Marolles avec son épouse Louise SEIGNEUR, et Marceau-Félicien MARIGNIER, cultivateur demeurant à Berchères-sur-Vesgres avec son épouse Eugénie-Éloïse AUBE. Acte dressé par Me Hubert DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE, notaire à Berchères-sur-Vesgres. Autres noms cités: BONNIN; RAVAT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et Tampon du notaire DE LA HAYE-SAINT-HILAIRE.

Localisation : Teillé / Année : 1932
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un fonds de commerce, de cafetier et Aubergiste, exploité au bourg de la commune de Teillé. Par Émilienne Joséphine BOURMAULT, propriétaire et cafetière, veuve de Désiré Arsène MORANCE, demeurant à Teillé. Et de Désiré Maximilien MORANCE, propriétaire, cultivateur, demeurant au Try, commune de Teillé, époux de Susanne Eugénie Marie GUIET. Pour Gabriel Louis THURMEAU, employé et Joséphine SERGENT, demeurant à Vontré, (Mayenne). Inventaire et description du fonds. Notation de l'origine de propriété. Liste des marchandises garnissant le fonds de commerce de cafetier-aubergiste. Tampon du timbre. Acte dressé et dactylographié par, Me Auguste François Jean Baptiste FOURNEAU, notaire à Ballon, (Sarthe). Tampons du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Voir document n°38528.

Localisation : Courgenay / Année : 1926
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au finage de Courgenay, lieudits, "Le chemin de Pouy", "Bois de l'Yvanne", et "Bois Ribault". Ala requête de Jules Lenon MERCIER, cultivateur, et Amanda Eugénie MASSON, son épouse, demeurant tous deux à Pouy-sur-Vanne (Aube). A la requête de Georges CALLOT, maréchal ferrant, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me SONNET,notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Casimir MARTINET; LALLIAT; Gabriel PRÉAU; SARRAZIN; Eugène GRAND et Eugène PERROCHE; Prosper Auguste MASSON décédé à Pouy et son épouse Amanda Rosalie CLERGÉ (père et mère de madame Mercier MASSON); Me LECOMTE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Signatures lisibles et tampon encre noir du notaire SONNET. Document pré-imprimé et relié par coutures. Voir doc.40050.

Localisation : Mauriac / Année : 1922
Type d'acte : concession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Michel AUBERT, ferblantier demeurant à Mauriac. Autre nom cité : VARENNE. Tampon du timbre.

Localisation : Vulaines / Année : 1921
Type d'acte : Correspondance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Esther Adam Petite fille de Monsieur François Julien Luquin demande l'hospitalisation de celui-ci.

Localisation : Troyes / Année : 1921
Type d'acte : Échange d'un immeuble - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit Le Port ou les Forges. Entre Gustave Amédée Joseph MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, boulevard Gambétta n°52; et Jules Stanislas HERLUISON, cultivateur, et Appoline Rosalie GODIER, son épouse, demeurant tous deux à Pouy². Acte dressé par Émile Marie Adolphe SONNET, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Lucien Adolphe NEVEU, cultivateur demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay; Lucien CHARPENTIER, notaire à Troyes; MERCIER; Marie Joséphine Élisabeth RUOTTE, épouse décédée de monsieur MASSON; CHARPENTIER et GILLET, notaires tous deux à Troyes; monsieur et madame RUOTTE; Edme Dominique Martin Hubert CHAUBERT, propriétaire demeurant à la Louchattte, commune de Courgenay; Jules Alexandre HUOT, rentier, et Marie Louise Alice CHAUBERT, sa femme, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque; Edmond henri Marie CHAUBERT, greffier de paix, et Marie Éloïse TOUSSAINT, sa femme, demeurant tous deux à Palaiseau; Alexandre Dominique CHAUBERT, demeurant au lieudit la Louchatte; Marie Virginie CHAUBERT; LESVIER, notaire à Villeneuve l'Archevêque; monsieur BRULEY; Louis Honoré HERLUISON, propriétaire, et Aline Claire Élisabeth PAGNIER, sa femme, demeurant tous deux à Pouy; CHEVANNE, notaire à Marcilly-le - Hayer; Marie Anne Catherine ADAM (mère décédée, de madame HERLUISON, et épouse de Benjamin PANIER, demeurant à Pouy); les époux HERLUISON-PAGNIER; veuve PERROCHE-VALLÉE; NOBLET, notaire à Marcilly-le-Hayer; DEBRIS, notaire à Marcilly-le-Hayer; les époux MERCIER de Pouy; premier magistrat, monsieur BOULANGER, président du tribunal civil de Troyes. Signatures lisibles, tampons encre bleu et violet du notaire Émile Marie Adolphe SONNET. Signature du conservateur. Signature: FORTIER. Timbre de quittance. Document relié par coutures.Voir doc.40040.

Localisation : Aube / Année : 1918
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de mariage entre, Paul Joseph Antoine ESTACHY, né à Ville-sous-la-Ferté. Fild Jules Frédéric ESTACHY, et de Irma Rose NOBLOT. Et la future épouse Marguerite Marthe COMPAGNOT, demeurant en Haute-Marne. Fille de ADOLPHE aUGUSTE compagnot, et de Renée Henriette SAILLARD. Autres noms cités, Jean Camille COMPAGNOT (aïeul paternel), et Élisabeth Eugénie DENI. Alexandre de (?)RISON. Léon BULOT, 39 rue de Clichy. Auguste SAILLAIRD de Melin. Auguste CATRY. Formulaie pré-imprimé. Tampon du Timbre. Tampon de la Mairie du 5em arrondissement de Paris. Voir document n°38531.

Localisation : Paris / Année : 1915
Type d'acte : Mémoire pour travaux - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État détaillé des travaux à exécuter avec l'estimation des prix, sur papier quadrillé à en-tête de l'entreprise "Clément CARRIER BELLEUSE, ancienne maison Sever, Entreprise Générale de Chauffage, air, eau, vapeur et de fumisterie, 36 rue de Lévis, 8ème arrondissement de Paris. Travaux de Fumisterie, exécutés pour le compte de Monsieur LIEUX, 24 rue de Maubeuge. Divers tampons: CH.BROSSARD et A.LEMONNIER, vérificateurs en bâtiments, 173, rue Lecourbe, Paris (XVe); VERDIER de PENNERY, avocat, 31 rue d'Amsterdam, Paris. Trois timbres "Taxe de paiement" de 20 cts, collé dernière page. Document relié par couture. Voir document n°39513.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Royer / Année : 1913
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Pierre CANTIN, domestique à Paris, et Claude MILLET, époux de Marie PILLARD, aubergistes à Royer.

Localisation : Sens / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre au finage de Villeneuve l'Archevêque, lieudit "La Ruelle". A la requête de Berthe Marie AUGER, propriétaire rentière, demeurant à Aix-en-Othe (Aube), veuve d'Ernest Eugène THUILLIER. Acquéreur, Louis Basile Alphonse MARNOT, couvreur, demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque, arrondissement de Sens. Autres noms cités: Gustave PRUYER; MARNOT-ODIN; François dit Émile AUGER (père de madame THUILLIER-AUGER), en son vivant, propriétaire rentier, demeurant à Aix-en-Othe avec sa femme, Lucie ADAM; Me POUILLOT, notaire à Aix-en-Othe. Signatures lisibles, tampon à sec et tampon à encre rouge du notaire FEBVRE. Document relié par coutures avec motif ornemental imprimé (encre bleu) sur la couverture.

Localisation : Bellevesvre / Année : 1910
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de baïl. Pour une maison, et ses dépendances, situées à Bellevesvre, consistant en deux corps de bâtiments. Par François Jeannon, cultivateur, demeurant aux Moires, commune de Bellevesvre. Agissant en qualité de tuteurde François DOUSSOT, son neveu, enfant issu du mariage de Claude Denis DOUSSOT, et Jeanne Marie JEANNON. Pour le preneur, Eugène GRAND, aubergiste, et Marie JACQUET, son épouse, demeurant même coimmune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Sens / Année : 1909
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des frais de la succession de madame Caroline LARCHER, aubergiste demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PATISSIER; FEBVRE; DUCHAMBRE; GEOFFRION; CHEVALIER; BOUGEON; DÉCARD; SIVANNE; POISSON; PARIS; DELÉPINE; LACOTTE; GENDERY; CHARDON; PICOT; GRUER; PETIT; GALHEAU; BELLENOIT; SORRELEY; SAUSSIER.Tampon du timbre.

Localisation : Joyeuse / Année : 1908
Type d'acte : Pocuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration de Amélie VASCHALDE, veuve de Adrien COSTE, rentière, demeurant à Joyeuse. Autres noms cités, Émile DUPLAN, professeur à Aubenas, et Victor VERNET, rentier, demeurant à Rosières. Tampons du timbre et de Jules NEVISSAS, huissier à Joyeuse. Voir doc. n°36822.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1907
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : It

Deux documents imprimés. 1) Formulaire de déclaration de mutation par décès (1907). Succession de Louise DUBOIS, veuve de Anthelme Marie MASSET, propriétaire aubergiste, domiciliée à Virieu-le-Grand. Autres noms cités, (Ses cinq enfants), héritiés, Claudine MAGNIN, dite Clotilde, épouse de Sylvain SYLLA PRUGNAT, chef de gare, demeurant à Combe-la-ville. Marguerite Marie, épouse de Julien VALANTIN (?). Augustine, épouse de Laurent GENET, demeurant à Virieu-le-Grand. Julie, épouse de BOURBON, demeurant à Bourg. Jeanne, épouse de GENET, demeurant en Algérie. Rosalie MASSET, épouse de Émile BEGO, demeurant à Virieu-le-Grand, cessionnaire de la succession. Le document comporte l'inventaire des biens, sur Virieu-le-Grand, Pugieu et Belmont. 2) Formulaire de désignation de mandataire (1928). Par Gustave Jacques Sylvain PRUGNAT, industriel, demeurant à Moret-sur-Loing. Héritier de Joseph Sylvain Sylla PRUGNAT, (son père). Tampon de Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand.

Localisation : Theil-sur-Vanne / Année : 1907
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication d'immeubles au nom de Victor TALVAT, propriétaire demeurant à Theil-sur-Vanne. Acte dressé par Me MOINET, notaire à Theil-sur-Vanne. Autres noms cités: MILAT; ROCHÉ; PRÉAU; LAFFROU; LEHUP; PERRIN; GRILLET; FLICHE; PISSIER; VÉRON; COLLOT; SAVINIEN; LAGOGUEY; HU; LAMBERT; AUBERT; GALICIER; MALIGNON; DURAND; LINARD; GITARD; HUCHARD; COLLOT; DIXMONT; BALIVEAUX; MERCIER; VAUMORT; JACQUIN; FEUILLET; TAILLATE; CERISIERS; BOUGAULT; RIGOUREAU; SÉVERIN; PIGEARD; COTTY; GITARD; POLLETTE; COSSON; ADAM; DUPUIS. Document relié par coutures.

Localisation : Aix-en-Othe / Année : 1906
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de vente de terres des héritiers Jorry ( Jules Guener, Marguerite Guener, Berthe Guener, Lucie Guener, Marie Edmond Gerry, Auguste Antoine Pellegrain) au profit de Louis Adam-Luquin.

Localisation : F - Haut-Rhin - Wihr-au-Val / Année : 1905
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Document dactylographié. Vente de 2 parcelles de vignes au lieu-dit Schlittweg par les conjoints Michel SIMON, ancien aubergiste, et Joséphine KAYSER de Wihr-au-Val (CM, notaire ROUSSET à Paris, 12.9.1860) au profit des conjoints Joseph CADE, vigneron, et Françoise ZIMMERMANN (mariés 1889, sans CM).

Localisation : Paris / Année : 1903
Type d'acte : Extrait - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des délibérations du conseil d'administration, au nom de Georges de SERBONNES, propriétaire demeurant à Paris. Acte dressé par Me MACHOT DE LA QUÉRANTONNAIS, notaire à Paris. Autres noms cités: BEAUDISSON; FEBVRE; VIAL; DELAUNAY; PUTHOIS; BEGIS; MARTEAU; PICARD; CHAUBERT; FAYOLLE; MAHOT; VAYSON; MONNIER; DORÉ; GURBOURG; CLERIOT; CHEREAUX; BINARD; CAMBRAY; PAUL. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire MACHOT DE LA QUÉRANTONNAIS. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1903
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 19 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation, au nom de Marie-Virginie FAYOLLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MARTEAU; GRIDEL; BEGUIS; CHAUBERT; JANIN; LEGER; GONIN; MARTIN; ROZANY; FENARD; GUILLEMET; JACQUES; PICARD; CHAUBARD; BUDAN; LABADIN; CHALUMEAU; DEGAUD; ROZAY; GUILLEMER; PICARD; CHALUMEAU; MARNASSER; CHEVALIER; SAUSSIER; PARIS; LACOSSE; GRIDAL; LHOSTE; PICON; CLÉOPHAS; GANGLOFFE;HUOT; PICARD; VERNAY; LÉBÉDIS. Tampon du timbre.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1902
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de première instance de Lyon, au nom de monsieur GONOD, négociant demeurant à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: GAY; CURTET; PIERREY; BÉARD; VERZIER; DALIN; REYDELLET; BARET; CHANTREUIL; DURAND; JAUBERT; MARTIN; MONTES. Tampon du timbre et tampon du greffe.

Localisation : Laval / Année : 1901
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Édouard PIEDNOIR, manufacturier demeurant à Laval. Acte dressé par l'huissier DAUPHIN, demeurant à Saint-Malo. Autres noms cités: METTETAL; BLEU; RONAILLOIS; LEDAUBEC; POULIQUEN; AVELINE; DAUPHIN; VEILLON; COTTEREAU; OLLIVIER; LEMÉE; CUNY; GAUTIER; ERNON; BOURHIS; DENIS. Tampon de l'huissier VEILLON et de l'avoué DAUPHIN.

Localisation : Villeneuve-l'archevêque / Année : 1900
Type d'acte : Copie - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document résumant différents arrêts pris entre Louis Alix Chaubert, Jules Alexandre Huet, Virginie Chaubert.

Localisation : Perreux / Année : 1900
Type d'acte : acte d'huissier - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jeanne-Virginie CHAUBERT, sans profession demeurant au Perreux. Autres noms cités: TOUSSAINT; LABARBE; DARDE; MIVERT; GOURIET; ALLIX; HUOT; DESROUSSEAUX; FLOQUIN; LEBEVIS; CHALUMEAU; TU; DEVIN; MARTEAU; PICARD; FEBVRE; PATIN; ENAULT; GRAVIER; BECKER; SAUVAGE; FOUCAULT; CHAUBON; ÉMONIÈRE; MAGNIN; FLOGNY; FAYOLLE. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1899
Type d'acte : Procès-verbal de dires - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A comparu Louise Aline CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve l'Archevêque, veuve de Jules Alexandre HUOT, propriétaire rentier. Contre Ernest FAYAT, cultivateur, demeurant à Bagneaux , et Jules GOUSSET, cultivateur demeurant au même lieu. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque, arrondissement de Sens. Autres noms cités: André CIBY, cultivateur, et Victorine RICHARD, son épouse, demeurant tous deux à Bagneaux; Lucien LUCE, huissier auprès du tribunal civil de Sens; Hippolyte POLVÊCHE,limonadier; Ernest LAROCH, marchand chapelier, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Signatures lisibles et tampon encre bleu et tampon à sec du notaire FEBVRE. Tampon du timbre. Signature: BONNEFOY. Document relié par coutures.

Localisation : Fleurey-sur-Ouche / Année : 1899
Type d'acte : Procuration et quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration et quittance. Pour la vente d'une pièce de terre sur Bauline-la-Roche (?). Par, 1°) Anne Marie MANN, propriétaire, demeurant à Pont-de-Pany, commune de Fleurey-sur-Ouche, veuve de Julien BRANGET, négociant, demeurant même lieu. Lesquels ont comme mandataire, Adolphe GAUTHIER, clerc de notaire à Sombernon. Autres noms cités, Jean Marie LÉTANG, boulanger, et Louis MANZAT, aubergiste, témoins appelés, demeurant tous deux à Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me MOREAU, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire.

Localisation : Paris / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une auberge, dite "Au cheval blanc", situé à Amiens. Par Jean Baptiste VOITURIER, propriétaire demeurant à Paris. Pour l'acquéreur, la ville d'Amiens. Tampons, du timbre, de la mairie d'Amiens et de l'Enregistrement. Signature visible, J.B. VOITURIER.

Localisation : Bellevesvre / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison servant d'hôtel, située à Bellevesvre, appelé "L'Hôtel du Grand Cerf". Par Pierre DUMAY, maître d'hôtel, et son épouse, Anne GAUTHIER, demeurant à Bellevesvre. Pour l'acquéreur, Pierre TROSSAT, propriétaire-cultivateur, demeurant à Torpes. Origine de propriété, François JACQUOT, aubergiste, et Marie VURÉ, son épouse, demeurant Bellevesvre, ancien propriétaire.Jean JACQUOT, ancien aubergiste, époux de Rose BOUILLOD, demeurant même commune. Claude CURÉ, négauciant, époux de Félicie JACQUOT, demeurant Nances, (Jura), anciens propriétaires. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Chassagne / Année : 1897
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement au nom de Jean GIROIX, propriétaire demeurant à Chassagne. Autres noms cités: MORANNE; LOUSSERT; SCHÔLES; FOURNIER; CHAUSON; VIDAL; GIRARD; COURTILLE; AUBERYLALUBIE; ROUVET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Sens / Année : 1897
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jules-Alexandre HUOT, époux de Louise-Allix CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GRAVIER; TOUSSAINT; LABARBE; JAUBERT; MARCEAU; FEBVRE; CERREUX; PICARD; MORTEAU; CHALUMEAU; LEBEDIS; SAUVAGE; MAGNIN; FAYOLLE; FLOGNY; BECKER; MARTEAU; LEROY; FOUCAULT; ENAULT; MOUSSUCORNAT; DUCOUDRÉ; POPULLE; GRANDJEAN; POLIN; MALLARMÉ; LEBEDIO. Tampon de l'huissier PATIN.

Localisation : F - Ardèche - Aubenas / Année : 1896
Type d'acte : Mandat - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pour madame veuve Louis GIRAUD, à Aubenas. On cite Vals. Avec timbre.

Localisation : Molinons / Année : 1896
Type d'acte : Liste des propriétés - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document écrit sur papiers quadrillés. Celui-ci est une liste des différents immeubles appartenant à monsieur SIRRIAN, sous forme de tableaux, dont la première colonne est la liste des locataires, la deuxième colonne est la situation géographique des immeubles loués, et la troisième est leur estimation financière respective. Acte dressé par Me SONNET, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PETIT; SIVANNE; CORNAILLE; BERTRAND; COLLOT; JOZON; BODARD; MOREAU; SAUNIER; BRÉARD; ROY; SURVANNE; ODIN; GHÉRIOT; LAILLY; GAUDINAUD; LANOUE; AUBERT; ROISSON; GIRARD; HUCHE; NOËL; GUÉNEAU; ROUSSELOT; HONORÉ; BÉZINE; PICASSE; GRANDISSANT; COFFINET; GENETROY; DUCIEL. Tampon du notaire SONNET.

Localisation : Courmangoux / Année : 1895
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une maison et de pièces de terre situées sur le territoire de Courmangoux, par 1°) Charles-Pierre DUGAD, propriétaire demeurant à Roissiat, commune de Courmangoux, 2°) Claude-Marie DUGAD, propriétaire et ancien sous chef de gare, demeurant à Rives, avec son épouse Anaïs-Marguerite-Joséphine-Rosalie DURAND, et 3°) de Claude-Marie GOYET, instituteur demeurant à Meillonnas, avec son épouse Caroline-Louise DUGAD. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Treffort. Autres noms cités: LEMOINE; GAMET; GOULLIER; LAMY; FOURNIER; CHAMBARD; GAME; BRANGIER; LA FOUGIÈRE; TRIBOUILLET; CORAIL; PIGET; VUILLOD; LOISEAU; CHAMBRE; MORAND;REYNE; BANSIOT; BARRAL; BOUGET; BOUVET; MOULIN; GORGY; REPITON; PAUBEL; GUERIN; MOREL. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire CHEVALIER.

Localisation : Bagneaux / Année : 1895
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre de l'état civil de la commune de Sens, certifiant le décès de Dominique-Alexandre CHAUBERT, rentier, demeurant dans son vivant à Bagneaux avec son épouse Euphémie LEPAGNOL. Autres noms cités: POULAIN; DUMÉE; PORTE; MARTEAU; GUILLON. Tampon du timbre et tampon du tribunal de première instance de Sens. Signatures illisibles.

Localisation : Saint-Félix / Année : 1894
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail par Marie Herminie Blanche Vaslet de Fontaubert (veuve de Philippe Annet Marie Conchon) en son nom et celui de ses deux filles Lucie et Alice Conchon pour 6 années à François Régnier.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1894
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Vente de divers mobiliers par Nicolas KOEBELÉ, aubergiste de Schweighouse, à Joseph MUNSCH, épicier de Guebwiller, pour le prix de 542 Mark. 2 exemplaires.

Localisation : F - Haut-Rhin - Ruelisheim / Année : 1894
Type d'acte : Enchères - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Vente aux enchères forcée d'une maison avec dépendance de François Joseph BECK, cultivateur de Ruelisheim, à la requête des créanciers François Joseph BECK fils, cultivateur, et Joséphine BECK, épouse de Chrysostôme NEYER, cultivateur, du même lieu. Acquisition par Joseph ACKERMANN, boulanger et aubergiste de Guebwiller, pour le compte d'Edouard BIHR, cultivateur de Ruelisheim.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1893
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Extinction d'hypothèques. Concerne Charles TAUBERT, tanneur, et son épouse Marie BURCK, domiciliés à Strasbourg, débiteurs. Sont également cités les créanciers : Bartholomé BURCK, rentier de Strasbourg, Auguste BURCK, employé des chemins de fer à Valenciennes, Frédéric ZWICKER, rentier à Strasbourg.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1892
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Inscription d'une hypothèque grevant un bien vendu par Charles TAUBERT, tanneur, époux de Marie BURCK, domiciliés à Strasbourg, à Séverin Télésphore Adolphe VACANT, secrétaire de mairie à Strasbourg.

Localisation : Usseau / Année : 1892
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Auguste GANDOUET, propriétaire à Usseau, époux d'Azéline MANGOU, Louis GANDOUET, propriétaire audit lieu, veuf de Louise MOULIN, et Louis CAUD, propriétaire agriculteur audit lieu, époux d'Emma LANTIER. On cite aussi Auguste CARDINAUD, Pierre LÉCUREAU, époux de Geneviève GUITTEAU, Pierre François MARCHAND, aubergiste, époux d'Élisabeth Adélaïde VILLANNEAU, tous propriétaires à Usseau, ainsi que Louis GIRAUDEAU, propriétaire rentier à Niort, époux de Pauline NAULLEAU, Pierre Victor LANTIER, propriétaire à Usseau. On cite d'autres noms.

Localisation : Bréal-sous-Vitré / Année : 1892
Type d'acte : État des lieux - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par, Jean Marie Pierre RUBIN, expert, demeurant Vitré. Sur requête de, AUBERT, ancien juge, propriétaire demeurant VITRÉ. Louis LEBREUIL, demeurant. Pierre THIBERT, tous deux demeurant commune de Bréal. Inventaire pour succession de baïl. Documents reliés, avec un verso de page imprimé.

Localisation : Pouy-sur-Vannes / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, situées au finage de Courgenay, lieudits "La Fontaine Pierreuse" et "Les Tendons (?)". Par, Victoire Marie Virginie VALLÉE, journalière, demeurant à Pouy (Aube), veuve de Théodore PERROCHE. Pour l'acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, Aube. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Arcchevêque, arrondissement de Sens, (Yonne). Tampon à sec et à encre du notaire. Couverture imprimée en bas de page. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39807.

Localisation : Sens / Année : 1891
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Compte et valeur de la succession de madame MARTEAU-FAYOLLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: SIVANNE; CHAUVERT; LABARBE; HUOT; MARTENU; GÉRARD; CHAUBERT; BEAUVAIS; CLANDON; PERETTI; PICARD; TOUSSAINT; PALAISEAU. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication judicière - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication ( en deux dossiers), de deux maisons communiquant avec elles, situées à Paris, l'une rue du Maïl, numéro 14, et l'autre, rue Aboukin, numéro 13, ancienne rue des Fossés-Mont-Martre. A la requête de madame, veuve, CHENET. Au profit d'une part, de François Marcel Jules BERLOGUIN, commissaire priseur du département de la Seine, demeurant à Paris, place Saint-Georges, n°32; d'autre part, de Georges Louis Théodore BERLOGUIN, conseiller d'arrondissement, demeurant près de Preuilly (Indre et Loir). Procès-verbal, dressé au greffe du tribunal civil de première instance de la Seine, par Lalain CHOMEL, juge au dit tribunal. Autres noms cités: COLOMBEL; Me MARMOTTANT; Marie Amélie Félicité BERLOGUIN; Marie Henriette Félicité Blanche BERLOGUIN; Gaston LAROCHE; Eugène MAILLARD, rentier demeurant à Paris; Maurice et Henrie CHENET; Paul CHENET; Félicitie Marguerite PINGET; Me BONNEAU, notaire à Paris; Benjamin François BERLOGUIN; . Signatures: FAUBERT-MOUSSON, et MARMOTTANT. Document relié par coutures. Tampons du timbre. Joint au document un second bordereau de collocation.

Localisation : F - Moselle - Metz / Année : 1890
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fut présent Jean Michel SCHMIT, aubergiste à Metz, pour Claude SAUGNIE, cordonnier à Thonville, concernant Claude GUION, jardinier et propriétaire. On nomme maître GUERQUIN, notaire à Metz, ainsi que Léon D'AVOUT (?), LABBE, et autres. Voir doc. 6636 et 6643.

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Méziré / Année : 1890
Type d'acte : Distribution - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Edouard MORCHAY (ou MOUCHAY ?), cultivateur à Reppes, Constant Jules MOUZIMANN, comptable à Méziré, Madame HARTMANN, née BOURQUARDEZ, de Reppe, Jacques CAYOT, propriétaire et aubergiste à Foussemagne. On nomme aussi BERTHOLD, juge de Belfort, Joseph HILLER, de Montreux-Jeune, maître ROMOND, avoué pour Eugène TURILLOT, de Vézelois, Louis MORCHAY, maître ACKERMANN, notaire à Fontaine.

Localisation : Nance / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de deux pièces de terre, aux lieudits de l'Étang Neuf, et de Corcots, situées sur les territoires de Bellevesvre, et de Torpes. Par les consorts ; Claude CURÉ, négociant époux de Malline Félicie JACQUOT, demeurant à Nance, (Jura). Lequel est mandataire d'Émmanuel JACQUOT, voyageur de commerce, époux d'eSTELLE dubost, demeurant à Lyon. Adoïs OLIVIER, négociant, demeurant à Bellevesvre. Lequel agissant comme mandataire de François JACQUOT, manoeuvre, époux de Marie CURÉ, demeurant à Chalon-sur-Saône. Louis REBOUILLAT, négociant, demeurant à Bellevesvre. Mandataire d'Adèle JACQUOT, ouvrière en robes, demeurant à Autun. Jean Denis REIMS, représentant de commerce, époux de Marie REBOUILLAT, demeurant à Autun. Émiland LARTAUD, meunier, demeurant à Mervans. Mandataire d'Émmanuel LARTAUD, soldat à la huitième section d'ouvriers militaires en garnison à Autun,, mais demeurant Mervans. Ainsi que Charles LARTAUD, François LARTAUD, Émile LARTAUD, Auguste LARTAUD, et Eugène LARTAUD. Mention faite de l'origine de propriété, nombreux noms. Acquéreurs ; pour la première pièce de terre, (l'Étang Neuf), Claude GUINOT-BOUCHAUD, cultivateur, demeurant au lieudit de Channière, commune de Bellevesvre. Et pour la seconde pièce de terre , (Les Corcots), Denis VIVIEN, négociant, et Joseph VIVIEN, aubergiste, tous deux demeurant Bellevesvre. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Tampon rouge de dépot et inscription au bureau des hypothèques de Louhans. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

Localisation : Bagneaux / Année : 1889
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation et partage au nom de Alphonse LEGRAND, propriétaire demeurant à Bagneaux. Autres noms cités: FEBVRE; AUBERT; DUPAS; ROUARD; ROLLAND; FENIN; BAGUET; BLANCHES; MABOUX; MALLUILE. Tampon du timbre.

Localisation : Gargas / Année : 1889
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste CLOT, propriétaire à Villars (?), époux de Julie PELLENC, parents de Victorine Julie CLOT et de Henriette CLOT, la première épouse de Frédéric DAUMEN, propriétaire agriculteur à Gargas, la seconde de Joseph Alexis LAURENT, propriétaire agriculteur à Aubenas. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1888
Type d'acte : Extrait - Pap - A5+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Trois pièces concernant la construction projetée par le Sieur TAUBERT.

Localisation : Bagneaux / Année : 1888
Type d'acte : cadastre - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Le plan cadastral des différentes fermes de Bagneaux, avec les divers plans incorporés dans le document. Autres noms cités: VILLIER; ROLLAND; MARTEAU; CHAUBERT; DEVILLE; FOURTIER; ENANT; SIMONNET; PUTHOIS; GERARD; PERESSI; SIVANNE; FAYOLLE; TAILLANDER; MATIGNON; ZÉPHIRIN; MAILLE; MOSSOT; SALMON; BREARD; CARRE; GATOUILLET; BLANCHARD; BEGUE; GUYOT; FAY; LEGRAND; COUARD; BOUDIER; THERARD.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1888
Type d'acte : Autorisation de construction - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Autorisation de construction pour un mur de clôture en jardin, situé à Remilly. Par Antoine MICHÉA, Paul AUBERT, François AUBERT, Charles DUPAGNIER (?), François JAXON, tous propriétaires, demeurant à Remilly-en-Montagne. Tampon du timbre. Signatures lisibles, MICHÉA, JAXON, DUPAGNIER, AUBERT (fils), AUBERT. Joint au document, un acte de constatation.

Localisation : Foulognes / Année : 1887
Type d'acte : adjudication - Pap - A4+ - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au nom de monsieur LEBRETON, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me AVELINE, notaire à Alençon. Autres noms cités: LELANDOIS; ADAM; AMELINE; LEGUELMEL; LIGNEROLLES; SÉBIRE; GAZENGET; JURGNY; DÉZER; IGOUS; COLOMBE; CLÉMENT; LEMONNETTE; GUELIMEL; DANIEL; MARU; LECOQ; LARNIÈRE; DELAUNAY; JOACHIM; MIGNOT; THOMASSE; HUE; PELLERIN; LECOMTE; LEPERRUQUES; LEBLOND; VITARD; BUOT; GILLES; GRANT; BOUARD; FOUGUES; ARMAND; COLLEVILLE; BRIQUET; PANET; MAUBANT; CURCHE; LEBLOND; GAZENGUET; DUBOSQ; VALPINÇON; BOSCHER; BURRES; SURRI; LASSALLE; LAUNAY; LEROUILLY; BAUDEL; GUITON; COLLARD; DROUET; MORIN; LEMAÎTRE; GUERARD; LENÉCAL; DECLOMESNIL; BUISSON; MARTIN; LEBOEUF; MAUBANT; CORCHÉ; LEFOIRE; BOULANGER; CHESTEL; BELLERY; LEARD; VERGY; PALOS; MOISSON; FLANDIN; DUPIN; GRANDPRÉ; AUBER; MIGNON; BEAUFILS; LARCHER; PELLERM; BURES; MARCETTE; MOISSON; BUISSON; AUBIN. Document relié par coutures.

Localisation : Rieux / Année : 1887
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Nicolas-Séverin COUSIN, aubergiste demeurant à Rieux. Autres noms cités : DELARUE; RICARD; RABEUILLE; BRICOGNE; CAUDROU; PERRIER; DUVAL; LECOMTE; PUISSON; DEMMARTIN; RICHARD; REMOIVILLE; PLIVARD; LEROY; DECOUDUN; PAYEN; FOUILLON; ROTHÉE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Roppe / Année : 1887
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Doc. Avec tampon et timbre fiscaux. A la requête de Jules BESANCON, propriétaire rentier à Roppe, à propos d'Auguste CORDIER, boulanger propriétaire et aubergiste, et dame Amélie NOVIER, son épouse, de Belfort (22 juillet 1887).

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1887
Type d'acte : Notification de paiement - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Notification de paiement pour Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, clerc de notaire à Strasbourg. Concerne la procédure entre Philippe ROSENSTIEHL, brasseur de Schiltigheim, et Philippe DIEMER, aubergiste de Berstett.

Localisation : Bagnoles-de-l'Orne / Année : 1886
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Pierre CHESNEL, fermier à Lessard, commune de Juvigny-sous-Andaine, M. GUILLOUX, propriétaire dudit lieu, maître GAUBERT, huissier, LEUDIÈRE-CHARRETIER, maître d'hôtel à Bagnols-les-Bains près La Ferté-Macé (= Bagnoles-de-l'Orne), et autres.

Localisation : Montchanin / Année : 1886
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de François TISSIER, propriétaire et maire demeurant à Saint-Laurent-d'Andenay. Acte dressé par Me TREMEAU, notaire à Montchanin. Autres noms cités : DUFOUR; DELORME; LACOUR; SAUNIER; ROUSSAUX; DAVID; GABUT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Marcel / Année : 1886
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Convention de remboursement. Par Jeanne DUVERNÉTY, veuve en premières noces de Claude MOURIAUX, épouse en secondes noces de Louis MARCEAUX, propriétaire et aubergiste, demeurant à Chavannes, commune de Saint-Marcel. Pour son créancier, Jean Baptiste BESSON-GUY, négociant demeurant à Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, et son collègue, notaires à Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre. Tampon encre de l'inscription au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Un timbre de quittance collé. Tampon encre du notaire. Notification du paiement de la créance (1892) écrite en marge.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Béthonvilliers / Année : 1885
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1125, 1152, 1171 et surtout 1190 Eugène PELTIER, aubergiste marchand de bois, requiert de procéder à la distribution entre les créanciers d'Auguste HEILIGENSTEIN

Localisation : Sens / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 27 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication après succession au nom de Edme-Dominique-Martin-Hubert CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevèque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: PUTHOIS; LEFORT; THIGNARDET; FOUARD; HUOT; MARTEAU; TOUSSAINT; VIOT; PLANCHET; POISSON; BELLEMANIÈRE; CONSTANT; BÈGUE; MARTEAU; MARTIN; FAYOLLE; DOMANCHIN; GÉRARD; CHIGNARDET; PERETTI; REGNIER; BERRIAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Béthonvilliers / Année : 1884
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1217 Eugène PELTIER est créancier de A. HEILIGENSTEIN entrepreneur à Grandvillars

Localisation : Saint-Trivier-sur-Moignans / Année : 1884
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un immeuble au nom de Pierre GENILLON, propriétaire-aubergiste demeurant à Saint-Tuvier-sur-Moignans. Acte dressé par Me MONTANGE, notaire à Montmerle. Autres noms cités : BUATON; ROGNARD; LACHAPELLE; SERMEZY; COMBE; JACQUARD; BLONDEL; GIROD; BERTHIER; PÉAUD; BONNEVAY; DUPRAT; MOREAU; BELEVAUT; MAINGUET; MARTIER; DELABAILLE; COMBY; GATY; . Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Ouzouer-sous-Bellegarde / Année : 1884
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Désiré Jean BLANCHET, garçon meunier demeurant au Mez, commune d'Ouzouer-sous-Bellegarde, né à Saint-Maurice-sur-Fessard, le 3 août 1858, de Jean BLANCHET, meunier au Mez, et de Caroline Marcelle MOREAU, décédée, et, d'autre part, Louise SAUGÈRE, demeurant à La Bourdinière, même commune, née à La Bourdinière le 5 mai 1864, de Jacques SAUGÈRE, cultivateur, et de Joséphine AUBERT, dudit lieu. Fait par devant maître GARNIER, notaire à Bellegarde, en présence de Louis ROBILLARD, marchand de nouveautés, et Germain BARNAULT, ferblantier, dudit lieu, témoins instrumentaires requis, etc.

Localisation : Écuisses / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une terre par Jean SAUNIER et Thérèse MEUNIER à Mathieu JUILLET.

Localisation : Chassagne / Année : 1882
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Jean MORANNE, propriétaire demeurant à Chassagne. Acte dressé par Me BOYER, notaire à Ardes. Autres noms cités : RODDIER; JOBET; CEILHARD; LAMEYRAUD; MAUBERT; DANGLARD; PANTON; TEISSEYRE; MALNUIT; PEUF; SERRE; BOITIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Villeneuve l'Archevêque / Année : 1882
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage à l'amiable de divers immeubles indivisés, répartition par lots. Entre : Noémie ADAM, épouse d'Onésime BÉCARD, propriétaire, demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Et, Louis ADAM, propriétaire-cultivateur, demeurant Aux Grandes Vallées, commune d'Aix-en-Othe. Acte dressé par Me BOURGEOIS, notaire à Aix-en-Othe (Aube). Tampon encre du notaire. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1882
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 11 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Remilly en montagne, par Marie-Bernarde JAVELLE, propriétaire demeurant à Paris et veuve de Paul CLÉMENCET. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: LABOREY; GALMAND; POUPON; PAQUET; LAMARCHE; AUBERT; THIBAULT; CHEREROT; COLLIARD; SOUSSOTTE; MUTIN; BLANDIN; PERRIAUX; MICHÉA; MEREUSOT; MODOT; BIOT; HUCHON; DUPAQUIER; JACSON; BÉRANGER; DEREPAS; RAMEAU; BORDET; BUFFY; CLÉMENCET; OGÉ; PINEL; DUPONT; PAQUET; GOUGET; COLLOMBET; MAGNY; CHAMPION; MILLARDET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Timbre fiscal de dix centimes. Tampon encre rouge et signature du notaire GIRARD.

Localisation : Maubec / Année : 1881
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une terre plantée d'olivier au nom de Michel MOLINAS, propriétaire-cultivateur demeurant à Maubec. Acte dressé par Me ARLAUD, notaire à Robion. Autres noms cités: CHABERT; REY; BOUTIN; ALLAY; ROCHE; BARBOS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : D - ? - Kleinheubach-am-Mein / Année : 1881
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Hypothèque contre Paul MAYER de Bavière et Joseph MAYER aubergiste à Brunstatt.

Localisation : Aix-en-Othe / Année : 1880
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la vue du mariage projeté entre M.ADAM demeurant aux Vallées et Melle LUQUIN, dont la célébration doit avoir lieu incessamment, ceux-ci ont arreté les clauses et conventions civiles.

Localisation : Aulnoy / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Citation à comparaître. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête de Victorine PRON, propriétaire demeurant à Aulnoy (Aube). Contre, Anselme PONTON, cultivateur, demeurant à Chapelaine. Pour prix d'une créance d'un loyer sur deux années. Un timbre "Dimension" de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Mauvezin / Année : 1880
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bordereau de créance d'une obligation ainsi que d'une quittance subrogative. Au profit de Catherine MONCASSIN, couturière, tailleuse de robe, demeurant à Mauvezin. Élection de domicile chez son avoué, Me CASTE à Auch. Contre, Bernard CHAUBET, fils, et Jean CHAUBET, père. Tous deux propriétaires-cultivateurs, demeurant commune d'Escorneboeuf, canton de Gimont, hameau des Guilhoutets. Autres noms cités: Pierre Pascal DANEZAN et Marie DANEZAN, frère et soeur, demeurant à Escorneboeuf. Tampon du timbre. Enregistrement au bureau d'Auch.

Localisation : Humbauville / Année : 1880
Type d'acte : Nomination de subrogé-tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de la nomination du subrogé tuteur de la mineure Berthe Ézaline EUGÈNE. Fille de Zélia Aglaé PÉTERMANN, lingère, âgée de 29 ans, veuve d'Émile Augustin EUGÈNE, maçon, demeurant à Humbauville. Composition du conseil de famille, côté paternel: EUGÈNE, âgé de 75 ans, maçon, demeurant Humbauville, aïeul de la mineure; Augustin MAURY, âgé de 65 ans, manoeuvre, demeurant à Poivres, (Aube), grand-oncle; Auxence DEHAN, âgé de 37 ans, propritaire demeurant Meix-Tiercelin, ami de la famille. Du côté maternel: Théodore PÉTERMANN, âgé de 60 ans, berger et propriétaire, demeurant à Sompuits, aïeul de la mineure; Constant François PRUDHOMME, 62 ans, propriétaire demeurant Corbeil, grand oncle; Albert Ernest VALENTIN, 43 ans, abergiste et propriétaire à Sompuits, ami de la famille. Aété nommé pour remplir les fonstions de subrogé tuteur, le sieur EUGÈNE, aïeul. Acte dressé par Louis Émile CHAVANCE, Juge de Paix du canton de Sompuits, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre. Signatures lisibles: Zélia PÉTERMANN; Auxence DÉHAN; Augustin MAURY; Albert VALENTIN; Constant PRUDHOMME; PÉTERMANN.

Localisation : Couvrot / Année : 1880
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ordonnance de transport pour procéder à l'apposition de scellés requis. Sur une demande de Claire Héloïse AUBERT, demeurant à Couvrot, épouse d'Édeouard POTHIER, cultivateur, demeurant Sompuis. Laquelle dame est séparée de corps et de biens, d'entre elle et son dit mari. Mention de l'inventaire. Joint au document, une ordonnance à l'effet de procéder à la levée de scellés requis. Acte dressé par Charles Gaston BATTELIER, juge de paix du canton de Sompuis; Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : Le Meix-Tiercelin / Année : 1879
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le Juge de Paix du canton de Sompuis. À la requête de Michelet LANCELOT, manoeuvre, demeurant à Le Meix-Tiercelin. Signification par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Contre, Édouard POTHIER, cultivateur, demeurant à Sompuis, époux d'Héloïse AUBERT. Concerne une résiliation de bail. Un timbre "de Dimension", de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre. Voir document n°3125, 39374, 39451, 39452, 39453.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement contradictoire pour bruit et tapage injurieux. Entre les sieurs, Léon BERTON, domestique demeurant à Sompuis. Et Dollé ROYER, marchand épicier demeurant à Sompuis. Sur une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN. Autres noms cités: Me BEURLAUT, huissier à Sompuis; VALENTIN, aubergiste demeurant même commune. Joint au document une citation à comparaître. Tampon du timbre.

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de subrogé tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal de nomination d'un subrogé tuteur aux filles mineures MASSENAT, de Sompuis. Sur une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Pour le requérant, Jean Baptiste Adolphe MASSONNAT, cultivateur, âgée de 51 ans, veuf de Marie Eustagnie SEURAT, sa défunte épouse, demeurant à Sompuis. Lesquels sont les père et mère de: 1°) Marie Eve; 2°) Félicie Marie. Élection du tuteur subrogé, Georges SEURAT, oncle des mineurs. Nomination après réunion du conseil de famille, présidé par le Juge de Paix. Autres noms cités: Par le côté paternel; Edmond MASSONNAT, âgé de 43 ans, domestique à Vitry-le-François, oncle des mineurs; Louis Anguste MÉNÉTRIER, 54 ans, propriétaire à Sompuis, cousin des mineurs. Côté maternel: Georges SEURAT, 43 ans, cultivateur à Soudé-Sainte-Croix, aïeul des mineurs; Louis SEURAT, 42 ans, cultivateur à Trou-le-Grand (Aube), oncle des mineurs; Émile SEURAT, âgé de 43 ans, cultivateur, cousin des mineurs. Signatures lisibles: MASSONNAT; MÉNÉTRIER; Georges SEURAT; É.SEURAT; Louis SEURAT; BATTELIER; COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Tournay-sur-Odon / Année : 1878
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Désirée Françoise HAMEL, épouse de Victor Etienne MARIE, marchand et aubergiste, demeurant à Tournay-sur-Odon. Pour, Zéphir Désiré THOMAS, propriétaire et marchand de nouveautés, demeurant à Saint- Martin-des-Besaces. Acte dressé par Me Édouard TOSTAIN, notaire à Saint-Martin- des-Besaces. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Lisieux / Année : 1878
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Victor Etienne MARIE, aubergiste, époux de Désirée HAMEL, demeurant à Tournay-sur-Odon. Pour, Pierre Adolphe BLANVILLAIN, propriétaire et négociant, demeurant à Lisieux, mandataire de Léon François BLANVILLAIN, son frère prêtre, demeurant commune de Saint-Martin-de-Fresnay. Acte dressé par Me CAQUENÉE, notaire à Villers-Bocage, successeur de Mes OURY et PICARD. Tampon du timbre. Intéressant tampon à sec du notaire CAQUENÉE. Document relié.

Localisation : Chanay / Année : 1878
Type d'acte : Partage de biens - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Projet de partage. Philibert BURSSOT (?), Propriétaire et fermier demeurant à Chanay, mari de Jeanne LANVIN (?). Et leurs enfants, Claude BURSSOT (?), propriétaire et fermier demeurant à Chanay, Jean-Marie BURSSOT (?), propriétaire et aubergiste demeurant à Saint-ROMAIN, Joseph BURSSOT (?), propriétaire et fermier demeurant à Chanay. Billet épinglé en page 4. Rapport relié mauvais état.

Localisation : Chenay-le-Châtel / Année : 1877
Type d'acte : Compromis - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Conciliation sur succession entre, d'une part, Claude BURNOT, aubergiste, et Joseph BURNOT, fermier, tous deux propriétaires à Chenay-le-Châtel, et, d'autre part, Jean-Marie BURNOT, fermier à Saint-Romain, et Philibert BURNOT père, époux de Reine LANOIX, dudit Chenay, également propriétaires. Sont nommés comme arbitres des partis : LAGOUTTE, propriétaire, maire de Chenay, et Claude MORIER, maire de Melay. Fait devant Jean François BERLAND juge de paix de Marcigny. Document avec un timbre de quittances.

Localisation : Pontaubert / Année : 1877
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre signée A. BADIER, écrite à Pontaubert.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1876
Type d'acte : Enquête - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Enquête sur JARDOT, aubergiste, et un certain ROCH.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1875
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication à la requête de monsieur HU , manœuvre, et de son épouse Félicite CHICOT, demeurant ensemble à Cerisiers. Au profit de Jean Louis BEAU, propriétaire-cultivateur, demeurant aux Loges, commune de Vaudeurs. Acte dressé par Edme Jules BOURGEON, notaire à Cerisiers, assisté des témoins, Alexandre PRIEUR, aubergiste, et Narcisse Iréné BLANCHET, marchand tailleurs d'habits et propriétaire. Autres noms cités: Félix Bartial Gendre DUPRÉ; Romain VINCENT; Ulysse MILLET; Pierre SELLIÈRE; PATRIS; Pierre GÉRARD; Jean DEBRIE; CARRÉS; SALMON; Nicolas VIÉ; Guérin SALMON; É lisabeth DELÉCOLLE; Isidore Théophile BEAU; SEILLIÈRE. Document relié par coutures. Tampon encre bleue de Louis FEBVRE. Voir doc.40076.

Localisation : Montmerle-sur-Saône / Année : 1875
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Pierre GENILLON, aubergiste demeurant à Montmerle-sur-Saône. Acte dressé par Me BLONDEL, notaire à Thoissey. Autres noms cités : ROLLIN; JACQUARD; OLLAGIER; PERRET; JACQUOT; ROY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Jura / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un champ dit "Aux Vergers", territoire de Saint-Maurice. (Jura). Par Jean Séverin PROST, propriétaire et aubergiste, demeurant à Saint-Maurice, (Jura). Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant même lieu. Mention de l'origine de propriété. Autres noms cités, Jean Siméon GRILLET, et Auguste Iréné GRILLET, cultivateurs, demeurant Saint-Maurice, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Claude Alexis MILLET, notaire aux Petites-Chiettes, canton de Saint-Laurent, département du Jura. Tampon encre du notaire.

Localisation : Saint-Yorre / Année : 1873
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Riom au nom de Jean-Baptiste GABY, curé demeurant à Saint-Yorre. Autres noms cités: LEYRAGNE; AUBERT; PARDES; BERTRAND; CALAN; AUCOUTURIER; CHAFFRAISE; VIPLE; CHAFFRAIX; CELLIER; BATTES; RAMANE; DESORNIÈRES; BAUCHESE; MICALAU; DE GUERINE; GAUTAY; GIAT. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Saint-Germain-le-Chatelet / Année : 1873
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation concernant Jean-Baptiste ROUCHE, ex-instituteur, Catherine BOBAY, servante chez l'aubergiste BOBAY, et Joseph BOUILLON, cultivateur, tous de Saint-Germain. On cite Jean-Georges GIRARD, huissier de Belfort demeurant à Fontaine. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Vérissey / Année : 1873
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Philibert BURTEAUD, propriétaire aubergiste, époux de Marie PAIN, de Vérizet (aujourd'hui Vérissey), et Gustave CHABAILLET, docteur. On nomme Jean-Baptiste BREMOND, notaire à Viré, et autres.

Localisation : Mâlain / Année : 1873
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire d'Ancey, par 1°) Jean GRENOT, aubergiste demeurant à Mâlain avec son épouse Justine MORTUREUX, 2°) Augustine CARRÉ, épouse de Arthur NAUDIN, boulanger demeurant à Velars-sur-Ouche, et 3°) Clément CRAPET, voiturier demeurant même commune, au profit de Jean ROUX, vigneron demeurant à Ancey. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Autres noms cités: DURIS; FLAUTAT; MARGOT; NAUDIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre et timbre fiscal de dix centimes. Tampon et signature du notaire GRUÈRE.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Joseph ROTTMANN, brigadier, et Philippe RUEHI, gendarme à cheval à Lachapelle, constatant le vol d'une casquette d'une valeur de 3 francs, commis au préjudice de Joseph BOUILLON, 61 ans, cultivateur de Saint-Germain-le-Châtelet. Auteur soupçonné : Georges CHEVILLOT, natif de Leval, journalier, sans domicile fixe. Témoins : Catherine BAUBAY, 68 ans, servante de BAUBAY, aubergiste de Saint-Germain.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1873
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne l'inculpé Georges CHEVILLOT, de Leval, et les témoins Julie BOURQUIN, veuve BADAIRE, âgée de 46 ans, aubergiste à Chavannes.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Georges CHEVILLOT, journalier sans domicile fixe, est les témoins contre lui : Jean-Baptiste ROUECHE, 65 ans, ex-instituteur, demeurant à Saint-Germain, et Catherine BOBAY, 68 ans, sans état, demeurant chez le sieur BOBAY, aubergiste à Saint-Germain. On cite Henri WILHELM, juge à Fontaine, François Joseph COQUERILLE, greffier à Fontaine, et GIRARD, huissier à Fontaine. Voir doc. 3893.

Localisation : Sens / Année : 1873
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail au nom de Jean-Sophie-Honoré LACOTTE, maçon demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MILLET; BOSSUET; FRAUD; MOMERAT; DUTREUX; BOIJARD; FLOQUET; CHAUBERT; GRILLET; CHEMANI; AUGÉ; DUTELLE; ROYER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par la gendarmerie de Belfort, constatant des désordres causés par la présence de deux sujets prussiens dans la ville. Auteur principale : Charles LACOLOMBE, 22 ans, aubergiste de ladite ville. Interrogatoires de Marie Louise GERBERT, 48 ans, femme de Georges Antoine MAGLIOCO, maître ferblantier - Jules SIEDEL, pharmacien - Joseph DAVID, greffier de la justice de paix de Belfort - Théophile DEVILLERS, loueur de voitures.

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par, Emmanel DESGRANGES, horloger et aubergiste, demeurant à La Croix-Avranchin. Au profit de François LEGROS, manoeuvre, demeurant à Surville, près de Pont Levêque (Calvados). Mention de l'inscription d'hypothèque légale. 2criture en marge, signifiant le remboursement de la somme empruntée. Document relié par couture. Couverture à l'entête de l'Étude de Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon du timbre. Voir doc. n°39662.

Localisation : Argouges / Année : 1872
Type d'acte : Obligations acquittées - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittances. Obligations souscrites à titre de prêt et acquittées par François DORÉ, et son épouse, Eugénie NICOLLE, propriétaires-cultivateurs, demeurant commune d'Argouges. Autres noms cités: Prudence GEORGES, domestique, demeurant Saint-James; Françoise JANNET, blanchisseuse, demeurant Saint-James; Adolphe LANDRIEUX et son épouse Aimée JANNET, l'époux maître d'hôtel, demeurant Paris; Crescent BERTHELOT, époux d'Hortense DESPRÉAUX, propriétaires-cultivateurs, demeurant Argouges; Louis CLOUARD, cultivateur, demeurant Précey; Gilles DORÉ, et son épouse, Marie LORIN, aubergiste, demeurant Pontorson. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39679, 39681.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Cluny / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ont comparu Jean-Marie JAGET, propriétaire et aubergiste, époux de Pierrette LAURENCIN, de Cluny, concernant Charles DURAND, propriétaire à Viré, Jacques BERNARDET, propriétaire à Viré, Antoine PERRATON, propriétaire à Montbellet. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Didier-sous-Aubenas / Année : 1871
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Ardèche au nom de Louis ROURISSOL, cultivateur demeurant à Saint-Didier-sous-Aubenas. Autres noms cités : MARTIN; VERNY; SALOMON; MALLET; MISSOL; PASTRÉ; MEYSONNIER; LEIRET; MATHON; PIGEYRE; FLANDIN; AINÉ; CHALOMON; ARNAUD; MARZE; CAUZID; AYMARD; COSTE; CROZE; MARTARESCHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Ville-sous-la-Ferté / Année : 1870
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu devant Maître Charles Frédéric, adjoint remplissant la fonction de maire et officier de l'état civil, M. Jules Frédéric Estachy, âgé de trente ans, demeurant au Claireveaux Laval, afin de déclarer la naissance à son domicile d'un enfant de sexe masculin, qu'il a décidé de prénomé Saul Joseph Antoine, et qu'il a déclaré avoir eu avec Irma Rose (le nom est illisible car le papier est déchiré à cet endroit), son épouse, sans profession, âgée de 22 ans. Les témoins qui ont assisté à la déclaration son M. Ferdinand Joseph OLIVIER, âgé de 29 ans, commissaire aux écritures à la maison centrale de Claireveaux et de M. Joseph Maillot, âgé de 38 ans, négociant, domicilié à Embrun (Hautes-Alpes) et momentanément à Clairveaux.

Localisation : Bourdonnay / Année : 1870
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque, au nom de Hippolyte PELLERIN, bonnetier demeurant à Bourdonnay. Autres noms cités: CHAPLOT; AUBERT; HUOT; DROMAIN. Tampon du timbre.

Localisation : Albertville / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Emprunt par, (Jules) Frédéric ESTACHY, inspecteur à la Maison Centrale d'Albertville, époux de Rose Irma ROBLOT. Créancière, Marie Geneviève BERTOLLE, propriétaire, demeurant à Ville-sous-la-Ferté, veuve de Charles Ambroise CACHELEUX, architecte et propriétaire. Note jointe, une quittance de Mme BERTOLLE. Tampon du timbre. Acte dressé par, Me MARTINET, notaire à Bar-sur-Aube. Document relié. Autre document joint, une seconde reconnaissance de dette. Créancier, Marcial Célestin BIENAIMÉ, ancien huissier, demeurant à Bar-sur-Aube. Personne se constituant caution, Antoine Joseph NOBLOT, propriétaire cultivateur, demeurant à Bayel, (Père de Mme ESTACHY).

Localisation : F - Bas-Rhin - Berstett / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de 3 pièces de terre et vignes sises au ban de Berstett par Jacques JAEGER, ouvrier serrurier, et Sophie MALLO, conjoints de Strasbourg, au profit de Philippe DIEMER, cultivateur et aubergiste de Berstett. Sceau papier gaufré.

Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1869
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre GIET, aubergiste limonadier à Marcilly-sur-Eure, et le comte de REISET, propriétaire. Voir doc. 22866.

Localisation : Chartres / Année : 1869
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage et conventions. Entre, Maximilin BOURMAULT, marchand boulanger, demeurant à Chartres, 4 rue du Grand Faubourg. Veuf en premières noces de Lucie Désirée ROBTON, en deuxièmes noces de Mathilde Gabrielle VERDIER. Fils d'Émilien BOURMAULT, cultivateur, et de Victoire LECOINTRE, demeurant à Saint-Péan-d'Assé. Et, Louise Julie DROUARD, demeurant à Bonneral. Fille de Pierre Philippe DROUARD, aubergiste et de Faustine NEVEU, demeurant même commune. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me LEGRAND, notaire à Bonneval. Document relié.

Localisation : Molinons / Année : 1868
Type d'acte : cadastre - Pap - A4- - 78 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Plans cadastraux au nom de messieurs PETIT et VINCENT, géomètres-experts à Molinons. Autres noms cités: GRAND; ROY; FOUCHÉ; NORMAND; BEZANÇON; STANISLAS; GAUDINAUD; MOREAU; BODARD; BERULLE; LAILLY; AUBERT; SAUSSIER; LANOUEL; BRÉARD; HIPPOLYTE; BAGUET; SIVAMEL; BEZINE; SAUVAGE; NORTET; PINEZON; FAYOLLE; MAROY; CHAUDIN; MILLARD; MILLOT; LHOSTE; DÉON; ADRIEN; SIMPHORIEN; GOBEREAU; DUBOIS; HAUDRY; LANNERET; BOURGEOIS; LAMEROT; LEGROS; JULLIEN; DOMANCHIN; LETTERON; GUSENU; LEGRAND; GOUBANET; GARNIER; SIRRIAU; MALHERBE; GAUDISSANT; DIOT; PIERRE; GOUNE; ESSARD; LANOUX; DURAND; RAMBAULT; SIMONNET; DELPHIN; NOTTET; RELIN; BOURGEON; VIEILLE; VARACHIN; PHILIPPEAU; MARNOT; PERCHERON; GRAND; SAVANY; BERULU; MEUNIER; BRUTINOT; PETARD; FAYOLLE; LUZERNE; JAROSSE; BEZINE; BOURDIN; AUBE; ARNY; COURDIN; LHERMITE; PERCHERON; CLÉOPHAS; BOURDNIL; CHEVALIER; SEVERIN; DAGORNNOT; AVOINE.

Localisation : Chambonas / Année : 1868
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification d'acte et commandement. Concerne vente de terre et baïl. De Cyprien MERLE, propriétaire, cultivateur, demeurant commune de Chambonas. Signification faite à Jean Joseph THÉRAUBE, propriétaire cultivateur, demeurant audit lieu "Mas de Chamboudesche", commune de Faugères. Autre nom cité, Alexis PASCAL, demeurant à Saint-Pierre-le-Déchausselat. Tampon du timbre et de Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse.

Localisation : Chambonas / Année : 1868
Type d'acte : Citation en condamnation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance hypothécaire. Citation en condamnation. Au profit de Cyprien MERLE, propriétaire demeurant audit lieu de Vonde, commune de Chambonas. Contre Jean Joseph THÉRAUBE, cultivateur, demeurant au mas de Chamboudesches, commune de Faugères. Concerne le défaut de paiement de baïl à ferme. Tampons du timbre et de Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse.

Localisation : Bagneaux / Année : 1868
Type d'acte : cadastre - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble des lots et pièces de terre, et leurs propriétaires, sur le finage de Bagneaux. Autres nom cités: MOSSOT; TURPRUNT; LETTERON; BRÉARD; GATOUILLAT; CHAUBERT; MEAU; BOURGEON; LIÉBAULT; CARRÉ; BOUDIN; MAILLE; VALUNGRE; DELORDOY; BÈGUE; GUYOT; BOILETET; RATEAU; HUOT; LAQUILLE; MARTEAU; GAILLAU; PAILLERET; BEZANEAU; LOUVRIER; BEZANÇON; GILOPPÉ; ALLAIS; LUBRAS; LIÉBAULT; BEAUVAIS; SAVINIER; FAY; SAVARY; COUARD; COURROIS; LEGRAND; ÉTTART; MILLARD; FEVRE; BOULARD; SIMONNET; HUTIN; GANOBLIN; FOUY; DOMANCHIN; JACQUESSON; TRICHER; PATRIARCHE; PLANTY; LORMAT; GAILLARD; COLLOT; CONSTANT; PASQUIER; VILLIER; MATIGNON; PRIEUR; GEOFFROY; PELLETIER; BOUDIN; VIOT; GILLOPÉ; MOREL; LUAULT; BOUDOU; LESVIER; TAILLAUDIER; RETEL; PATÎSSIER; SIVANNE; BLONDET; LECOMTE; GENDERY; RIVOUX; BLAVIER; BLANCHARD; PELTRAIT; JAMES; PENAUCIER; BOUILLAT; DELAPIERRE; CARETTE; LAMOUI; MIETREL; DECORUY; COURTIN; BARBIER; DOMANCHIN; SORDAT; PARLIACHE; ODOT; SOLAY; BOULARD; CHOSSEMIER; LEROUX; PENAUCIER; MITONARD; LIÈGES; SAVINIOT; RUITONARD; DEVILLE; RAVINE; DELEQUIN; TRICHER; CHEVALIER; LANOUE; BLANCHARD; SAUSSIER; SOUDARD; COSSON; HÉLYE; PLANCHET; JACQUEMON; BEZANÇON; LACERTAUT; MOLEIN; HOSTE; MATINET; SOURGIS; PELLERIN; PUTTIOS; BARTHELEMY; GAILLARD; ÉNAULT; PETITPAS; BOUDIER; NOËL; COLTUON. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Largitzen / Année : 1867
Type d'acte : Délégation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délégation du Juge de Paix du canton de Fontaine à l'effet d'entendre les témoignages de Joséphine RICHARSOT, femme de Louis QUIQUEREZ, aubergiste à Chavannes-sur-l'Etang - Joséphine VALLAT, fille de Henri, aubergiste au même lieu - Eugénie VALLAT, femme de Jean KLOETZLEN, aubergiste à Montreux-Jeune - au sujet de l'affaire de vol dont est inculpée Philomène FUCHS de Largitzen.

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1867
Type d'acte : Amortissement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Amortissement, par la Fabrique de l'église d'Espas. Au profit de René GAZENGEL et consorts. Noms cités: Alphonse Pierre BARBÉ, notaire à Pontorson (Manche); Jean Marie DOUBLET, propriétaire, cultivateur, demeurant à Espas. Lequel agissant en qualité de trésorier de la Fabrique de la commune d'Espas; François DUVAL, cultivateur, demeurant à Saint-Ouen de la Rouérie; René GAZENGEL, domestitque, demeurant à la Croix-Avranchin; Jules GARENGEL, aubergiste, demeurant Parigny; Marie GAZENGEL, épouse de François MarieTOUCHAIS, cultivateurs. Documents reliés par coutures, entête imprimée au nom de Me Alphonse Pierre BARBÉ, notaire à Pontoise. Tampon du timbre.

Localisation : Sablières / Année : 1867
Type d'acte : Actes et procédures - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes et procédures concernant le même requérant. Procuration, citations, bordereaux de créances, significations de jugements et commandements, protêts. Par Jean Baptiste DUBOIS, aubergiste et voiturier, demeurant commune de Sablières. Sur plusieurs années, 1857 à 1867. Contre: (Assignation), Louis CONSTANT, aubergiste et voiturier, demeurant à Sablière. (Protêt), Henri MAIGRON, propriétaire rentier, demeurant Saint-Alban. (Opposition et assignation), Raphaël SERVONET, négociant demeurant à Andance. (Citation), Jean François DUBOIS, militaire, demeurant à Sablières. (Procès-verbal), Henri VOLLE fils, négociant demeurant à Vallon. (Signification de jugement), Victor THERME, agriculteur, demeurant à Sablière. (Citation), Aguste FRAY, cultivateur demeurant commune de Saint-André-Lachamp. (Citation), Jean HERMITAUD, cultivateur, demeurant même commune ci-dessus. (Bordereau de créance), au profit de Jules MARTIN, négociant demeurant à Joyeuse. (Citation en conciliation)), Joseph THÉRON, cultivateur demeurant à Sablières. (Citation), Anne VINCENT, veuve THÉRON, ménagère demeurant même commune. Tampons, du timbre et de l'Huissier, Louis Auguste VASCHALDE, demeurant à Joyeuse. Voir aussi, document n°36801.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1867
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Georges BAPST, brigadier, et Jacques REISZ, gendarme à pied à Masevaux, constatant des coups et blessures portés sur Antoine JUNG, 34 ans, boucher à Masevaux - son beau-frère Hugo WETTER, commis - Jacques LUTZ, 23 ans, garçon boulanger - Adam BRUCKENHAUER, les deux derniers meuniers allemands au service du sieur BONTEMP, meunier à Niederbruck - alors qu'ils se trouvaient dans l'auberge de la veuve REITZER née Louise BATTMANN, 28 ans, à Niederbruck. Auteurs : François DORNBERGER père, journalier, 49 ans - François DORNBERGER fils, journalier, 21 ans - Emile KURTZ, journalier, 21 ans - Maximilien KURTZ, tailleur, 24 ans - domiciliés à Niederbruck.

Localisation : F - Haut-Rhin - Largitzen / Année : 1867
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Xavier ULMER et François Joseph ROTTMANN, gendarmes à cheval à Dannemarie, constatant l'arrestation, en vertu d'un mandat d'arrêt, de Philomène FUX, 19 ans, née le 3.3.1848, fille de Pierre Antoine et de Catherine STEIN, et demeurant à Largitzen, prévenue de vol de bagues en or et d'autres objets d'habillement chez la femme QUIQUEREZ à Chavannes-sur-l'Etang. Elle a demeuré l'année précédente chez KLOETZLEN, aubergiste à Montreux-Jeune. Signalement de l'inculpée.

Localisation : Couptrain / Année : 1867
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Louise OGÉE (?), femme de Pierre CORDIER (?), aubergiste à Pré-en-Pail, et Auguste DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain, ainsi que son frère Louis DELÉLÉE-PRÉHAUT et son autre frère feu Charles Hippolyte DELÉLÉE-PRÉHAUT.

Localisation : Mauvezin / Année : 1866
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance d'un acte d'obligation. Au profit de Catherine MONCASSIN, couturière, tailleuse de robe, demeurant à Mauvezin. Contre, Bernard CHAUDET, et Jean CHAUBET, tous deux propriétaires-cultivateurs, demeurant commune d'Escorneboeuf. Autres noms cités, Pierre Pascal DANEZAN, et Marie DANEZAN, frère et soeur, demeurant même comme. Tampon du timbre.

Localisation : Parigny / Année : 1866
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre situées sur le territoire de Montanel, faite par 1°) Jules HAZENGEL, aubergiste et cultivateur, demeurant à Sarigny près de Saint-Hilaire-du-Harcouët, 2°) par Paul MICOLLE, demeurant à La-Croix-Avranchin, avec son épouse Anne HAZENGEL, et 3°) par René HAZENGEL, cultivateur demeurant à La-Croix-Avranchin, au profit de Joseph BERTHELOT, propriétaire . Acte dressé par Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: PRÉTEL; GAZENGEL; CHAUVET; COUCHAIS; COUDRAY; BRÉGAINT; VALLÉE; VIDELOUP; BROYELLE; HEURTELOUP; PICHARD; LEDUC; THIERRY; PICQUEREL. Document relié par coutures mais en très mauvais état. Tampon du timbre.

Localisation : Joyeuse / Année : 1866
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. Concerne des insultes proférés contre Jacques BLISON. A la requête de Victoire CASSAGNE, ménagère. De Simon GAUBERT, marchant de bois, demeurant à Joyeuse. Contre Victor VACANEE (?), cafetier, ainsi que son épouse. Casimir ESCALIER, menuisier. Et ROGIER, militaire à la retraite, demeurant commune des rosières. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Tampons, du timbre et de l'huissier.

Localisation : Beuvron / Année : 1866
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribunal de commerce de Clamecy, (Nièvre). Entre, Jean MASSON, commerçant, demeurant à Beuvron, ayant Me GAUDINOT, comme avocat. Et Claude GRESLE, meunier et commerçant à Tannay, demeurant au moulin du Foulan, commune de Chevannes-Changy. Ainsi que Ambroise PAYOT, commerçant, demeurant à Taconnet. Concerne un billet à ordre, souscrit par GRESLE, au profit de PAYOT, payable chez LOUCHAIN, aubergiste à Tanney. Ce billet est ensuite passé à MASSON. Tampon du timbre.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1866
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication d'un lot de terre composé de 7 ares 23 centiares à la requête du Sieur Pierre BERLIN, meunier et de sa femme Marie Jeanne Marguerite BRUN ou LEBRUN, demeurant à Bouy-sur-Orvin (Aube). Le bien a été vendu et donc adjugé aux enchères, au Sieur Edme Etienne PRÉAU, manouvrier demeurant à Fleurigny, moyennant la somme de 500 francs : il provient en partie de la succession au décès de Jean Louis LEBRUN père et de celui de Anne Marie AUGER mère (remariée au sieur Pierre ROBLOZ).

Localisation : Clerval / Année : 1866
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État des comptes au nom de Joséphine FÉRRIOT, aubergiste demeurant à Clerval. Autres noms cités: FONTANIER; MARCHAND; DELACOUR; THURIET; VONIN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guewenheim / Année : 1865
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Citation a témoins de Madeleine GUTHMANN ép. de Jacques WIRTH aubergsite à Guewenheim.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1865
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contre Fortuné AUBERT. On cite KALTENBACH, contremaître, Jean WEBER, de Grosmagny, les frères BRUNSCHWEIG, un certain JEROME, de Sainte-Marie, et un certain MARCHAL. On cite aussi un certain THOUVOT, LIECHTELE, d'Auxelles, et un certain DREYFUSS, de Sainte-Marie. Fait par Eusèbe BRUNECK, juge à Belfort, et Léon ARMAND, greffier à Belfort.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1865
Type d'acte : Délégation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délégation du Juge de Paix du canton de Thann à l'effet d'entendre le témoignage de la femme de Jacques WIRTH, aubergiste à Guewenheim, au sujet du crime d'attentat à la pudeur qu'aurait commis François Xavier SPINNER, 48 ans, journalier à Masevaux, sur Marie UNGER, 11 ans, de Masevaux.

Localisation : F - Haut-Rhin - Aspach-le-Haut / Année : 1865
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Citation délivrée à Dominique MEYER, ° 8.6.1831 à Aspach-le-Haut, d'André et de Marie Anne TSCHIRRET, journalier à Aspach-le-Haut, accusé de vol de numéraire au préjudice de HEES de Roderen, et aux témoins Joseph HEES, cultivateur à Roderen, et Catherine STRUB, 14 ans, fille d'Etienne, aubergiste à Aspach-le-Haut.

Localisation : Clermont-Ferrand / Année : 1865
Type d'acte : Notification d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne l'hypothèque d'une vigne. Autres noms cités, Claude GERMAIN, époux de Gilberte BARON, propriétaire et aubergiste, habitant de Chappes, Antoine MONTAGNON, cultivateur, demeurant à Chappes, Gilbert Alexandre BAYNARD (?), huissier. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1865
Type d'acte : Lettre - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre adressée à Bernheim DREYFUS à Mulhouse. Papier à entête de Fortuné AUBERT et Cie, Toiles et Mouchoirs. Daté de Chaux 1865

Localisation : Pré-en-Pail / Année : 1865
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : ???

Concerne François BLOTTIÈRE (ou BLOTIÈRE), aubergiste à Pré-en-Pail, ainsi que Jean BRETON, cultivateur à Saint-Julien-en-Pré, frère de Pierre BRETON, fermier d'Auguste DELÉLÉE-PRÉHAUT, greffier à Couptrain,Jean MILET fils, marchand de chevaux à Pré-en-Pail et beau-frère de Nicolas MORIN, Victor BISSON, etc.

Localisation : F - Haut-Rhin - Roderen / Année : 1865
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation à témoins de 1) Joseph HESS cultivateur à Roderen 2) Catherine STRUB 14 ans fille d'Etienne STRUB aubergiste à Aspach-le-Haut.

Localisation : Vaux-en-Bugey / Année : 1864
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Henri CHARPY, propriétaire cultivateur à Vaux-en-Bugey, et Jean-Claude VIOLLAND, boulanger aubergiste audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Clermont-Ferrand / Année : 1864
Type d'acte : Notification de remboursement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

A la requête de LESPINAS, François LAVIE GERMAIN, propriétaire, et autres, demeurant Clermont Ferrand. Contre, Claude GERMAIN, aubergiste à Chappes. Autres noms cités, Gilbert Alexandre BAYNARD (?), huissier après du tribunal de Riom. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Sens / Année : 1863
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Louis-Jacques AUBERT, propriétaire demeurant à Sens. Autres noms cités: HUOT; PETIPAS; DELANGLE; GOBRY; CARRÉ; DROMAIN; PELLERIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Lupien / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

D'un cahier des charges et procès verbal d'adjudication, dressé par Me MARCILLY, notaire à Somme Fontaine Saint Lupien, canton de Marcilly-les-Hayes (Aube). Vente de vingt et un ares dix centiares de terre, finages de Courgenay, lieudit les Bas des fossés. Par, Désiré MARTINET, propriétaire-fermier et son épouse Claire SIMONNET, demeurant à Saint-Lupien. Pour l'acquéreur, Martin CHAUBERT, rentier, demeurant à la Louchatte, commune de Courgenay. Mention de quittance par MARTINET. Signatures lisibles : MARTINET, MARCILLY. Tampon du timbre. Couverture lissée, couleur bleu marine.

Localisation : Vodable / Année : 1863
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de la commune de Vodable à Jean Eugène Chautard.

Localisation : Vulaines / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Vente de pièces de terre, situées sur le territoire de Vulaines-sur Vannes. Par, Pauline Sophie DUJEUX, propriétaire, demeurant à Vulaines-sur-Vannes, veuve de Louis Edme André DIÉS. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes (Aube). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749, 68, 94, 95, 99.

Localisation : F - Sarthe - Le Mans / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Victor CHATILLON, fabricant de fauteuils au Mans, époux d'Emilienne POIRIET, et Victorine RENOU, veuve MARRAIS, propriétaire au Mans. Voir doc. 21557. On mentionne maître BERTHAULT, notaire au Mans, Armand FOUQUERAY, propriétaire au Mans, Mathieu Charles HUMBLET, gantier au Mans, Françoise Sophie DELAMARE, son épouse, Monique GOSSELIN, de Richebourg, femme de SARRAZIN à Vendôme, Nicolas Charles GOSSELIN, de Richebourg, Marie Anne LEROMAIN-DUCLAN (?), son épouse, François Louis COUTURE, menuisier au Mans, Légère Félicité AVIGNON, on épouse, René BARBIER, aubergiste au Mans, Marie ROMARTIN (?), sa femme, Antoine MALLET, propriétaire au Mans, Marguerite LOYSON, sa femme, et autres.

Localisation : Sablières / Année : 1861
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation (pour coups et blessures) et jugement devant le Tribunal Civil de première instance à Privas. Personnes requérantes, Baptiste DUBOIS, père et fils, propriétaires et voituriers, demeurant commune de Sablières. Contre les prévenus, 1) Victor PRADAL, voiturier, demeurant à Aubenas. 2) Xavier BLACHÈRE, cultivateur, demeurant à Saint-Didier. 3) Eugène Régis CHAMBON, agriculteur, demeurant Saint-Didier. Copies des extraits du tribunal correctionnel. Tampons, du timbre et de Louis Auguste VASCHALDE, huissier, demeurant à Joyeuse. Voir document, n°36782.

Localisation : Bagneaux / Année : 1861
Type d'acte : - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Désignation des pièces de terre composant la ferme de la métairie appartenant à MARTEAU-FAYOLLE, propriétaire demeurant à Bagneau. Autres noms cités: BOURGEON; CHAUBERT; BRÉARD; BOUDARD; VILLIER; MITOUARD; THENARD; MATIGNON; GAILLARD; BOUDIN; NAUGARD; AUGUSTE; GILLOPÉ; LIEBAULT; HIBAUT; ALLAIS; GROSOT; BAILLY; CARRÉ; LAHAIE; TRICHER; HARDY; MILLARD; COUARD; MEYER; FAY; MAILLE; LUBRAS; VIOT; COLLOT; BODARD; BAUDRY; LEROUX; NIORET; MOREL; RETEL; BÈGUE; BLANCHARD; ROZE; LAMBERT; BOUILLAD; CHAMBOUZON; JAME; ROMAIN; ODOT; BELLEMANIÈRE; BLONDET; HUOT; ROUILLAD; CARETTE; LAMOTTE; CORNINET; SAULAY; RUP; MICHEL; CONSTANT; DRAGON; GAILLARD; LOUVIN.

Localisation : Chappes / Année : 1861
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un échange de terres et de prés. Entre, Claude GERMAIN, propriétaire et aubergiste, demeurant à Chappes, et Antoine BOUILLÉ, époux de Annette BLANC, propriétaire cultivateur, demeurant à Martres. Autres noms cités, Me François CREUZET, notaire à Ennezat, Laurent LEGUIN (?), Gabriel CANTE SABATIER, propriétaire, tous deux demeurant à Ennezat. Tampon de timbrez fiscal. Documents reliés.

Localisation : Bréal-sous-Vitré / Année : 1861
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 25 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente d'une propriété "La Closerie de la Nicolière", située au lieudit de ce nom, commune de Bréal. Par Louis AUBRÉE, avoué, demeurant à Vitré, rue des Fossés. Lequel est mandataire des vendeurs, Michel LOUAISIL, propriétaire-cultivateur, et employé du chemin de fer à la station de Vivoin (Sarthe), et son épouse, Jeanne Marie MORINIÈRE. Autres noms cités: Angélique DUVAL, première épouse de Jean BERTHIER; Angélique BARRIER, veuve de Joseph DUVAL. Autre adjudication faite à Pierre TUAULT, cultivateur et aubergiste, et Marie Renée POUSSIN, son épouse, demeurant à la Nicolière commune de Bréal. Troisième adjudications, faite à Melle AUBERT, soeur de Joseph Pierre AUBERT, notaire à Argentière, lequel se porte garant de sa soeur. Joint aux documents: Un livret comportant l'état de toutes les inscriptions non périmées subsistantes au bureau des hypothèques de la Conservation des hypothèques de Vitré, concernant "La Closerie de la Nicolière à Bréal". Neuf certificats de radiations (en formulaires imprimés) de la Concervation des Hypothèques de Vitré, concernant Michel LOUAISIL. Une note de compte de M.AUBERT, avec le tampon à sec de Me POUTEAU, notaire à Vitré, ajoutée au document. Acte dressé par ce même notaire. Tampon du timbre. Document principal relié par couture, avec couverture et coordonnées du notaire, imprimée en entête.

Localisation : F - Aube - Bar-sur-Aube / Année : 1861
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signalement détaillé.

Localisation : Bréal-sous-Vitré / Année : 1860
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication d'une ferme située à la rivière, commune de Bréal. Par, Jean Marie GONIN, meunier, Angélique Reine LOUAISIL, son épouse, demeurant ensemble au Moulins des Bois, commune de Bréal. Acquéreurs, René JAMAUX, dit COURTIN, propriétaire cultivateur, demeurant aux Feux-Vilaines, commune de Saint-Pierre. Clothilde PINOT, veuve de Michel BARRIER, propriétaire, demeurant au Port-Brillet, commune d'Olivet. Pierre RIVERON, aubergiste, et Thérèse MARTEAU, son épouse, demeurant à Bréal.Tampon de timbre fiscal. Entête de couverture au nom de l'étude de Me POUTEAU, notaire à Vitré (Ille et Vilaine). Document relié.

Localisation : Troyes / Année : 1860
Type d'acte : Subrogation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Subrogation par Pierre Louis Étienne SOYER, ancien notaire, propriétaire, demeurant à Rigny-le-Ferron. Lequel agissant et substitué par Arsène Victor PIAT, clerc de notaire, demeurant à Rigny-le-Ferron. Sur une obligation au profit de Célestin HENRY, domestique au service de madame D'AMBLY, propriétaire à Saint-Martin-des-Vignes, près de Troyes. Contre, Jean Philippe MASSON, propriétaire, demeurant aux Gableaux, commune e Fournaudin, (Yonne). Autres noms cités : Étienne Victor MORVAND, tisserand et Anne Monique SALMOND, son épouse demeurant à Rigny-le-Ferron. Mention d'une quittance. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron, Aube. Lequel est assisté de Jean Baptiste Hippolyte GAYARD, huissier et Jacques ARDOUIN, propriétaire, demeurant même commune, tous deux témoins appelés. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir documents n°39783, 84, 85, 87, 88, 89, 93.

Localisation : Vire / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par M. Jean-Baptiste Deschamps d'un petit clos planté de pommiers d'environs 6 ares à M. Pierre Charles Ghouras, ainsi qu'une pièce de terre labourable d'environs 55 ares nommée le champ de la belle et une pièce de terre labourable d'environs 90 ares nommée le landais. Jean-Baptiste Deschamps est le fils de feu Armand Jacques propriétaire cultivateur et aubergiste. Vente établie par M. Girard notaire à Saint Martin des Besaces arrondissement de Vire.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1859
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déposition de François CHAPUIS, 40 ans, domestique à l'auberge du sieur BARDOT, domicilié à Belfort, au sujet de la prévention de vol des dépêches imputée à des personnes inconnues.

Localisation : Bréal-sous-Vitré / Année : 1859
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne une parcelle de terre. Acquéreur, Melle Modeste AUBERT, propriétaire, demeurant au bourg des Bréal-sous-Vitré. Autres noms cités, LOUAISIL, maire, GRIMOUX, DUVAL, Me AUBERT, GUÉRIN, PRUDHOMME, tous trois notaires d'Ille-et-Vilaine. Tampon de timbre fiscal. Document relié.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1859
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dépositions d'Alexandre ZENGLER, 21 ans, employé des Postes, domicilié à Belfort - Joséphine HAUFF, épouse du sieur JOLIVET, 21 ans, cafetière à Belfort - Marie RICKLIN, veuve de Jean STHEINER, 25 ans, aubergiste à Belfort - au sujet de la prévention de vol des dépêches imputée à des personnes inconnues.

Localisation : Veyre-Monton / Année : 1859
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Antoine MINGEON, aubergiste demeurant à Veyre-Monton. Autres noms cités: MANEPUIT; MALLET; MULLET; VALLON; CLÉMENT; ONDET; MARGUIL; LAGET; RODDIN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Genouilly / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles-Aristide DERAIN, propriétaire, ancien huilier et ancien aubergiste, époux de Catherine LEBEAU, demeurant à Genouilly, et Antoine SIMON, avocat à Paris, ainsi qu'Adolphe-Chrétien SIMON, épicier à Joncy. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1858
Type d'acte : Vente de terrain - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conclusion de notaire. Pour, (acquéreur) Louis CHEVALIER, maire, demeurant Saint Pierre de Bressieux. Contre Louis MARION, propriétaire aubergiste, demeurant à Roybon. Autres noms cités, Marie HUGONIN, veuve de Etienne BERRUYER, mère d'Etienne, Joseph, Marie et Julie BERRUYER, Me ROLLAND, notaire à Saint Pierre de Bressieux. Documents reliés.

Localisation : Saint-Gérand-le-Puy / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de Jacques Turlin au nom de Annet Vichy, Marie Dorothée Besso, à Jean Bezut de biens fonciers.

Localisation : F - Eure - Saint-André-de-l'Eure / Année : 1858
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de coupes de bois-taillis dans la forêt de Hécourt à Louis Joseph NOE, père, marchand de bois à Saint-André. On cite Jacques Etienne MAUGES, aubergiste, Armand Constent BRUNET, menuisier, tous deux de Breuilpont, et plusieurs autres.

Localisation : Sablières / Année : 1858
Type d'acte : Commandements - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Souscription, pour la construction d'une école. Requête du maire de la commune de Sablières. Commandements de paiementS. Faite à : Pierre MONNIER, propriétaire demeurant à Sablières. Jean Baptiste PRATLONG, aubergiste. Jean PRIVAT, cultivateur. Auguste Chambon, cultivateur. Victor COUDERC, demeurant audit lieu de Fourches. Jean Baptiste CHARRIÈRE, cultivateur. Joseph FOUVIER, cultivateur, demeurant audit lieu du Mas. Jean BOURGES, cultivateur. Louis DELEUZE, cultivateur, demeurant audit lieu de Grimaldes. Jean MORIER, cultivateur, demeurant audit lieu de Grimaldes. Alexis AUMALIER, cultivateur. Pierre HERMITANT, cultivateur, demeurant audit lieu de la Fourches. Victor SALEL, cultivateur. Tous demeurant commune de Sablières. Tampons du timbre et Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse.

Localisation : Villemaur-sur-Vanne / Année : 1857
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terres labourables, situées sur le territoire de Vulaine-sur-Vanne, aux lieudits de Le Préau et Le Haut du Roy. Par, Louis Athanase CAMUT, propriétaire-cultivateur, et Appoline Exupérie BOUDIN, son épouse, demeurant à Villemaur, canton d'Estissac. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Croquis de répartition du cadastre. Mention en marge, quittance de Benjamin Hippolyte BOUDIN, propriétaire, cessionnaire d'une somme par transport. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron (Aube). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Voir document n°39749.

Localisation : Sablières / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de vignes et prés, situés sur le territoire de Sablières. Par Claude Bruno VASCHALDE, avocat et notaire, demeurant à Joyeuse. Acquéreur, Jean Baptiste DUBOIS, aubergiste et voiturier, demeurant commune de Sablières. Autre nom cité, Jean Dominique CHAURAND, demeurant à Joyeuse. Signatures lisibles, DUBOIS, VASCHALDE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Finistère - Botmeur / Année : 1857
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Jean GOURMELON père, Louis GOURMELON, François GOURMELON, aubergistes, autre Louis GOURMELON, Allain GOURMELON et Jean GOURMELON fils, cultivateurs marchands à Botmeur, contre Jacques MARTIN, marchand cultivateur à Huelgoat. On mentionne les époux Joseph MADEC, de Botmeur, et autres.

Localisation : Nonancourt / Année : 1856
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison et de pièces de terre sur le territoire de Puisage, par Alexandre FULMINE, propriétaire demeurant à Breux, commune de Nonancourt, avec son épouse Geneviève-Désirée FAUVEAU, au profit de Jacques-François PORTOIS, serrurier et propriétaire demeurant à Montmureau. Acte dressé par Me GLATIGNY, notaire à Brezolles. Autres noms cités: GINOUX; LORTOIS; HUET; AUBERT; BARROUX; ANYOT; CAILLÉ; OLIVIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GLATIGNY.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1856
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance au nom de Régis PATOUILLARD, aubergiste demeurant à Saint-Étienne. Autre nom cité: FORE. Tampon du timbre.

Localisation : Priaires / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean PERRIER, propriétaire et maire, époux de Louise Clémence CHENIER, demeurant à La Gaubertière, commune de Priaires, et Pierre CAUD fils, cultivateur à Usseau. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1856
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de la ville et de l'arrondissement de Saint-Etienne, département de la Loire. Entre, Benjamin FORE-ANDRIEUX, négociant demeurant à Saint-Étienne (demandeur), représenté par Me BERTRAND, avoué, son fondé de pouvoir. Et, Régis PATOUILLARD, aubergiste et voiturier, demeurant à Montfaucon (défendeur). Il s'agit du non-paiement d'un billet à ordre, souscrit par Régis PATOUILLARD, au profit de Benjamen FORE-ANDRIEUX. Joint au document, une quittance de sieur DONZEL, pour FORE-ANDRIEUX, en date du 11 janvier 1855, ainsi qu'une lettre (avec entête imprimée) de Me BERTRAND, avoué demeurant Saint-Étienne, du 27 janvier 1855. Tampon du tribunal (illisible). Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir doc. n°39867, 39868.

Localisation : Saint-Martin-du-Mont / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères de plusieurs parcelles de vignes, situées sur les territoires de la commune d'Ancey. Par, Pierrette BERTILLON, propriétaire, demeurant à Saint-Martin-du-Mont, (Côte d-Or). Pour les acquéreurs; Nicolas MICHÉA, propriétaire, demeurant Ancey. Claude DUBOIS, propriétaire, DEMEURANT aNCEY. Charles BABEL, et Jean ROUX, propriétaires à Ancey, acquéreurs par moitié. Thomas JIRANDRÉ, vigneron, même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre Édouard MEUNIER, notaire à Mâlin, (Côte-d'Or). Fait chez Jean MICHÉA, aubergiste à Ancey. Tampon encre du notaire. Transcription au bureau des hypothèque de Dijon. Document lié par couture.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Auxelles-Haut / Année : 1855
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Célestin MÜLLER et Jean BUCKEL, gendarmes à Giromagny, constatant l'arrestation de Mathias RUYEZ, marchand d'allumettes, 58 ans, né et domicilié à Auxelles-Haut, pris en flagrant délit de vol au préjudice de Madeleine RUSCH, 36 ans, épouse de Célestin LAMBOLEY, aubergiste à Giromagny. Signalement du prévenu.

Localisation : Saint-Pierre-de-Bressieux / Année : 1855
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Louis CHEVALIER, propriétaire et maire de Saint-Pierre-de-Bressieux, contre Jean-Louis MARION, propriétaire aubergiste à Roybon, en présence des créanciers de Marie HUGONIN, veuve BERRUYER, et spécialement Jean MARGUERAT, propriétaire à Roybon. On cite d'autres noms.

Localisation : Aix-en-Othe / Année : 1855
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de divers biens provenant de donation entre-vifs et de la succession de Marie Savine GAUVAIN, mère, épouse d'Augustin Sévère GUÉRIN. Répartition par lots. Entre : 1°) Marie Savine GUÉRIN, veuve en premières noces de Pierre François GOMMERY, et épouse en secondes noces de Charles Esther ADAM, propriétaire-cultivateur, demeurant aux Grandes Vallées, commune d'Aix-en-Othe. 2°) Et, Alexandrine GUÉRIN, épouse d'Alexis MERCIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Berlevier, commune de Bérulle. Acte dressé par Me Louis Frédéric COUDROT, notaire à Aix-en-Othe (Aube). Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Gleizé / Année : 1855
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittances de Marguerite PERROUD, veuve de Philibert BAILLY, demeurant à Chervinge, commune de Clerzé. Laquelle est mandataire de son fils, René BAILLY. Pour Antoine BAILLY, propriétaire et ancien aubergiste, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, audit lieu du hameau de Saint-Fortunat. Concerne le paiement en principal des condamnation prononcées au profit de dame veuve BAILLY, contre ce dernier, par le Tribunal de Commerce de Lyon. Autres noms cités, César BOEUF, maître tailleur de pierres, et Claude RIVOIRE, instituteur, demeurant à Limonest. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Limonest / Année : 1854
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de deux parcelles de terre au nom de Jean DEVARENNE, aubergiste demeurant à Limonest. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire à Chasselay. Autres noms cités: PERRASSE; RATIVET; DÉCUREL; DUMAS; MATHIAS; PEYTEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Eure-et-Loir - Houy / Année : 1854
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Jean-Baptiste CLABEAU, charron, et sa femme Marthe VOISIN, demeurant à Houy (?), ainsi que François André MOISY, cultivateur. On cite aussi Victoire AUBEL, propriétaire à Vert-en-Drouais, César-Auguste BOULLAND, cultivateur à Villiers, et autres.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 125 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de monsieur BOUCHY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BARRELIER; LEON; NICOLAS; DORIE; BORIE; BERTRAND; BOREL; BESSE; BEAUMONT; BOUSSY; CARRAIRE; EYRAUD; BOUSSY; GUICHARD; LIGAUD; COURTIAL; ROSSAIN; MARIE-ÉLISABETH; GUICHARD; DELOM; CHAUCHAT; ORIEUX; MARTIN; DRINGER; MEYNIER; PAYS; DUMAS; ROCHER; CHABANEL; ALMERY; PAYZAL; MOSTAING; SABATIER; GROUBAS; DORIE; VIDAL; GALLIEN; FOURNET; URBAIN; BADIOU; CHUAT; MAURIN; MUSNIER; GARNIER; PASCAL; BESSER; MAZOYER; BILLUS; ROINE; BERARD; DUCONSTANT; SIMOUN; ROBERT; DAVIN; MOULHAIRE; PICARD; PORTAL; CHABRIER; VISCONTE; REYMOND; ALLEGRE; BERNARD; RACON; BOYER; SOULIER; DUSSAP; GIMBERT; LASHERMES; CHAUSSENDE; DANCE; GUILHOT; TALOBU; CHARRIER; CRUCHET; DUSSAP; ROUION; DETHE; ESEARUS; GORY; PONSONNES; CHARBOUNOUZE; VACHERON; ALLES; DUCHAMP; MARGERIT; GRANGIS; LEON; EUJOLVY; LEYRE; GAYTE; ARDON; ROBERT; ALMERY; MICHEL; CROUZET; TERRASSE; GIRE; TEYSSONNEYRE; CHABALIER; GAGNE; PETRE; AULAINES; BERNAD; PORNIER; RIVES; VERGERAC; MARTEL; MARTINOL; PULTHIER; VANIAL; GABRIEL; FOURNIOL; RAM; AGULHON; BERNARD; CUMINE; RIOU; RUNCHES; GALLIEN; GROS; GARDES; BOUCHY; SAUVETON; COULOMB; MARTHONY; MOULHADE; ALLER; BERAUD; BRUN; ROUX; GRASSET; REYGNIER; GIRAUD; CHOUVY; BERINGER; AMBERT; BLANC; ROLLAND; MOULIN; VERGERAC; LAMÈRE; PONSONNET; JOUBERT; PIGNOLE; LYOTARD; QUEYREL; LAFONT; CHABANNE; PEYRACHE; ISSARTEL; DESCHANEL; DORSON; CUVY; DIGONNET; JOUGET; GOURGEON; CHACORNAC; DRIVON; RABANY; CAMISOL; PESTRE; CLAUSIER; ORION; COFFEY; BEAUMEL; GUICHARD; PIGNOL; FARIGOULES; BONNEFOR; GAGNE; CHAZOT; DESCOURS; ROUBIN; LAURENS; GRESSE; BLEU; VERGERAC; DSCOURS; CALON; ROUBIN; BROC; POUZHA; COMPTE; MAURIN; BLEU; LAURENT; PELLISSIER; VAUSSADE; PATHERME; PLAUTIN; SABOT; DELOUR; DEROLIN; LAFONT; GURIBARD; MERLE; GERLES; BARRE; GERBIER; MORMEAS; ROCHER; NICOLAS; ALEXANDRON; ESPEREL; CHALENDARD; PAGES; SEJALON; VALLES; VIGOUROU; VERON; CHABANON; DEBRYE; LOGNASSE; MICHEL; BOUJEUN; DECOLIN; DELORD; GALAIRE; GUILHAUME; GIRARD; CHAPUIS; BELLON; CHAPUIS; LAPORTE; GEANGROUD; LUSSAP; BOUDON; CHARBONNIER; BESSON; POLATIRE; CHIROSSEL; ROLLAND; LAURENT; VEROS; GIRE; ARDAY; BLANQUET; GERVAIS; CHHABRIER; BONNET; GERENTES; LYON; CARLET; BELLEDENT; COGNASE; OLPEYRE; ANTIER; BENO^IT; MEYNARD; LACOMBE; BONHOMME; AUDIARD; COFFY; GERBIER; MADUREL; MATHIEU; JOUSSONNY; PICHOT; GRATUZE; BRAJON; LAUVAGEON; LAPORTE; VAISSSADE; VIDAL; BELLON; MIEL; CROUZAT; GERENTES; JOUSSONY; DUMAS; ACHARD; SENAC; ROSTAIN; PERRIN; SARGIER; GAYTE; RAVOUX; MOURGUES; ARNIGUES; GRAVIER; CHAZALON; MEYNARD; BUREL; MEUNIER; PAYZAC; GERBIER; MASSONNES; BOUSSY; SOLVERY; MALESCOS; CHABANEL; GIROU; CHAPAT; NARA; RICHARD; SANHARD; VIGACE; BERARD; CHANIOL; DUNIS; BONJOSEPHINE; DUNOURGUES; VEYSSEYRE; BARTHELEMY; ALDON; BYE; ABOUGIS; CHERCLON; RHULLIER; ARBAUD; BREDOIRE; AUDIARD; DIONNET; SINZELLON; BERGER; NARU; REYMOND; CHALENDARD; FALGOU; ROUSSET; POMMIER; CHEVALIER; RUCHOND; GAGNE; BEAUMONT; LASHERME; ROMEUF; COSTON; BRESSON; BOLME; DUGARY; VALERY; RIOUPEY; ROME; FORESTIER; CLUZEL; BEAUMEL; BREUIL; BOISSIÈRE; ESPONEL; BARRE; FABRE; VAREMY; COURCET; PLANTIN; CHUBRIER; BAZON; GEVOLVE; SOUCHE; REDON; CHOUVON; CLAUSIER; COFFY; GAILLAUD; PAYZAC; HILLAIRE; PORRAL; CLAUSIER; THIVEL; DONJON; CLAUSIER; CHIROL; FERRAND; CHARREYRE; SULVERY; JULLIEN; FILHAT; MAITHET; RHULLIER; BARRY; MOSNIER; BELCHAMP; RUTHIER; RICHON; COINDRE; BERGONON; SAUVIGNET; BERAUD; MASSE; PHILIBERT; DUBOIS; DESSAIGNE; BELLON; CHARRIER; COURTIAL; MAURIN; CALLABRE; GUERRIER; FAYET; CURTAL; GERVAIS; GORY; GISCHON; MARTINOL; COSTE; ARSAC; JAMMES; PEBELLIER; BOET; COUDÈRE; RIOUFFREY; CHAIZE; ARMAND; CHALENDARD; CHASTEL; LOUBAT; ABRIAL; FURMON; VALETTE; DIGONNET; CROUBAS; FULHIN; MARCON; LASTRERME; THOMAS; ROL; PONSONNET; BOUTEYRE; BONNEUF; REYNAUD; BETH; CALLABRE; LOUBAT; GRAS; OUILLON; FURNON; DOUCE; LAC; MARIE-DOMINIQUE; VALETTE; ROBERT; BOUTEYRE; DORSON; ALES; DEFILHES; VERIAC; BERENGER; CHABRIER; CHOUVY; NOGIER; DORLHAC; ROBIN; VORY; CUOQ; GERONNE; CHAMBONNET; FAYNEL; CHANTEMESSE; THIVEL; MALARTRE; PONS; TOUSSAINT; TRIOULLIER; LYOTARD; PAULET; AGUILHON; PONSSONNET; CHAZAL; RANCHET; JAMMY; BRIVES; CHALERIER; JOLIVET; TREVEYS; RIVIER; TORRENT; BONGERAUD; BOURDIN; BOY; EXBRAYAT; FILHAT; BON; CRUCHET; CHAPON; DULAC; MONTEILLARD; NOGIER; VUHIER; BRENU; CHAURANT; SEYRON; RONGIER; FERRAND; RIVET; AUSSEP; MOULIN; BUE; LABRE; AUBERGISTE; FARIGOULE; FAYET; DANCETTE; DELAIGNE; BALM; BREUIL; DELAAIGUE; CHAURAND; POUISSONY; NUEL; VISSAQUET; MONNIER; GONGY; RUAT; JOURDE; MONTEILLARD; BOUDON; BADIOU; MOULEYRE; RODIER; MOULEYRE; MOLEGRE; ABAUGIT; MENUT; POILLAIN; MARTHERY; GOUILLY; CHONUT; GUCHAUMET; JEANJEAN; ORIEN; VEYRIA; PAYS; DEBRY; PERRUSSEL; GEVALDE; ALMERAS; SAUVAGEON; TRUCHET; GOURGEON; MALEYSSON; SEYRACHON; ABRICAL; LYOGIER; BOUTHIER; VINCENT; TARDY; LATOUR; ARNAUDON; SIJALON; COMPTE; VALLERY; CHIROT; FREDERIC; DONJON; ARMAND; ARCHIER; PISTRE; VACHON; REGIS; CHAURAUD; CHABRIER; AUFFEVES; SOUCHAU; VARENNE; BOUCHET; SVERNOIS; CREMOUILLÈRE; LIMAUSIN; ROME; CHOUVIER; FALCON; BRENAS; SUBY; TRIOULLIER; MOULEYRE; MARIE-PIERRE; POMEL; MICCIOLO; AUBRUN; VACHIER; JOUSSERAUD; VIOLET; PLAIDE; CHARRE; JEROME; MOULHADE; PIC; LEMAISTRE; DELOLME; CHACORNAC; DANTHONY; FARIGORCHE; AUSSEPÉ; BOUCHET; AMIGUET; DUSSERRE; BARRIOL; BOUSOY; LYOTON; CALON; FELIX; LONGEON; JOUVE; MOGIER; BOUDAUT; FAIZANDIER; AMIGUET; DESCOURS; POSTAL; MAZET; MALESCOT; CHACORMU; VIALLE; BREDOIRE; LALAUZE; POBLE; MAZET; GOUDOT; MIRAT; CONTRANT; CUBIROL; MONTCHAU; MOULEY; PARRAT; SAVEL; VILLEPECHE; VIAL; ROBERT; ROUBIN; PELLOTIER; OLIVIER; MALLERAUD; GRANGIER; BROC; SARRY; BADIOU; COURRET; SERVILLAC; SOLEILHAC; SABOT; SAUGNET; COTTIN; JOUVE; PIGNOL; FAURE; EYMÈRE; BACHE; PAUL; BARBON; ; MALARTRE; CHOUVELON; GUEYFFIER; PATLONG; CHARLARET; FOUBERCHE; BAVIOUR; PRALOUGUIER; GERBIER; CHARETON; BANCHET; SOUVETON; FORESTIER. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-James / Année : 1854
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication aux plus offrants de biens fonciers.

Localisation : Usseau / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Pierre François MARCHAND, propriétaire aubergiste à Usseau, époux d'Élisabeth Adélaïde VILLANNEAU, et Pierre MANGOU, propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1853 ?
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas TISSEUR, négociant à Lyon, FAVIER père, aubergiste à Simard, Emile REBILLARD, de Thurey, et la veuve ROUGET, née SORDET, de Tronchy, propriétaire. Les initiales M.S. du marteau sont celles de Marie SORDET, veuve ROUGET, propriétaire.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1853
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation et partage entre-vifs anticipé, par Marie Colombe GODIEN, veuve de Pierre PELLERIN, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, et par la suite à Courgenay, chez l'un de ses trois fils. Pour ses enfants : 1°) Claude Napoléon PELLERIN, voiturier, demeurant à la hapelle près de Paris. 2°) Louis Pierre PELLERIN, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. 3°) Louis Alexis PELLERIN, marchand épicier et mercier, demeurant Courgenay. Partage de plusieurs pièces de terre et friches, sur les territoires de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, et Villeneuve-aux-Riches-Hommes, commune de Trancault, Aube. Ainsi que deux autres pièces en nature de bois, lieudit "Les Tuileries". Division et répartition par lots et tirage au sort. Acte dressé par Me Jean Honoré SOUY, notaire à Thorigny, canton de Villeneuve-l'Archevêque, arrondissement de Sens, département de l'Yonne. Tampons encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Rigny-le-Ferron / Année : 1853
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, d'un cahier des charges dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes, département de l'Aube. Pour la vente de biens en nature de terre labourables, situés sur le territoire de Vulaines-sur-Vannes. Par, Edme Louis Hilaire GUIGNARD, charpentier, et son épouse Marie Julienne PARIS, demeurant à Rigny-le-Ferron. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, cultivateur, demeurant à Vulaines-sur-Vannes. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39796.

Localisation : Chappes / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de bâtiments (maison, étables), D'Antoine et François CATHELARD, fils de François CATHELARD et de dame MOREL. Acquéreur, Claude GERMAIN, propriétaire aubergiste, tous de Chappes. Autres noms cités, Me François Léger CREUZET, notaire à Ennezat, Pierre VIGOT, propriétaire, témoin requis. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Vaux / Année : 1853
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Insciption d'hypothèque. Au profit de Jean Claude VIOLLAND, aubergiste, demeurant à Vaux. Contre Joseph VIOLLAND, époux de Marguerite GUGMEUX, propriétaire, demeurant même commune. Second document, concerne la notification de succession de Marie Joseph VIOLLAND, décédé à Vaux. Autre nom cité, Jean Claude VIOLLAND (1865). Tampon du timbre. Voir documents n°36478 à 36481.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Roppe / Année : 1853
Type d'acte : Réquisitoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite LEHMANN, aubergiste à Roppe, Louis BENER (?), de Masevaux, le docteur DAVID (?), d'Ensisheim. Ecriture peu lisible. Document en partie imprimé.

Localisation : Saint-James / Année : 1853
Type d'acte : Remboursement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

François Josse reconnait avoir reçu 700F et les intérêts pour sa vente de bien fonciers à Louis Desgranges.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Charles-Alexandre ROY, aubergiste demeurant à Besançon. Autres noms cités : BEURTHERET; SAVOUREY; PAILLARD; DUDIN; ROLLE; WEY; MARTIN; BOUSIE; BERARD; VINCENT; BRUGNON; BELAMY; BUGNOTET; LEMERCIER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Cantal - Saint-Mary-le-Plain / Année : 1852
Type d'acte : Contributions - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour la veuve Jean RESCHE, aubergiste, Adrien RESCHE, entrepreneur, André RESCHE, etc. Documents en partie imprimés.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Pierre-François PIDANCET, aubergiste demeurant à Besançon. Autres noms cités : BRESSANT; DIDELLE; CHALER; BANCET; RAGOT; BARTHOULOT; BATAILLE; RANCE; BRUGNON; RANCEY; ROUCY; JOUFFROY; CAILLIER; SUVIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Danjoutin / Année : 1852
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déposition de François FAHY, 15 ans, sellier né et domicilié à Danjoutin. Il raconte notamment avoir aidé, avec les cousins Xavier et Joseph MILLÈRE, un homme ivre qui se dirigeait vers Belfort, et qu'ils ont emmené dans l'auberge de SIMONIN.

Localisation : Estivaux / Année : 1852
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme de trois mille cent francs. Par Jean Marie GROSJEAN, propriétaire et fermier, époux de Jeanne DRILLIEN, demeurant à 2tivaux, commune de Saint-Boil. Ainsi que Jean Baptiste GROSJEAN, propriétaire et aubertgiste, époux de Marie PETITJEAN, demeurant à Messey-sur-Grosne, au hameau du Mâconnais. Et Louis GROSJEAN, propriétaire, époux de Françoise CHEUREAU, demeurant ensemble à Étivaux. Pour le prêteur, Raymond LABOULAY, propriétaire et négociant en vins, demurant à Buay(?). Description des biens mis en garantie. Mention des origines de propriétés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles Antoine CALLARD, arrondissement de Calon-sur-Saône. Document relié. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Dijon / Année : 1852
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 31 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait après le décès de Marie de BEAUREPAIRE, née à Autun, propriétaire à Dijon, veuve de Bernard Charles BELOT, fille des feus Charles Louis de BEAUREPAIRE, ancien officier, et de Marie Anne Pierrette PASQUIER, à la requête des nommés BELOT, CHABEUF, VIENNE, PERREY, GIRAULT et COUROUX. On trouve les noms de GINDRIEZ, GAUBERT, DEVILLEBICHOT, RACLOT et autres. Beau document.

Localisation : F - Cantal - Saint-Mary-le-Plain / Année : 1851
Type d'acte : Contributions - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Ensemble de pièces concernant Adrien RESCHE, entrepreneur, la veuve Jean RESCHE, aubergiste, et autres. Documents en partie imprimés. On cite d'autres noms.

Localisation : Vulaines / Année : 1851
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Il a été établi les charges et conditions de l'adjudidation de diverses pièces de terres labourables appartenant à M.Henri Paris et son épouse Amynthe Prat

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Montbouton / Année : 1851
Type d'acte : Témoignage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne l'agression d'Elize CHOULIER, femme de François CHOULIER, aubergistes demeurant Montbouton, victime des dénommés François PIGOT, Charles FRESARD et Henri MAILLOT, charpentier, tous de Montbou On cite Germain GAIBROIS, de Beaucourt, et Germain GUTORIL, de Bonfol (Suisse ?), demeurant Montboton, tous charpentiers. Témoignage établi par Joseph BIETRY, adjoint au maire, ainsi que par François

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1851
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par Jean DAMOND, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, au lieudit "Hameau du Mazurin". Pour le créancier, Claude François MATHIEU, aubergiste, demeurant à Limonest. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur. Tous deux témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire, résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document cousu.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Fuveau / Année : 1851
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Rosalie Victoire CAUSSEMILLE, sans profession, épouse de François Marie Alfred CHAUBET, avocat et propriétaire à Fuveau. On cite aussi Léonce Jean-Baptiste André VIAL, avoué à Aix, Virgnie Victoire CHAMOUX, sans profession, et autres.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joseph-Auguste TRIMAILLE, propriétaire-aubergiste demeurant à Besançon. Autres noms cités: GETEL; BOISSENET; SIMONET; BRUGNON; JOLIOT. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1850
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement, quittance et actes d'huissier au nom de Jean MATHIEU, aubergiste demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me PISTRE, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: FAYE; LARDEYROL; LACOLOMBE; DUGANE; BONNET; BENOÎT; COFFE; BENOÎT; CHARBONNEL; MICHEL; EUSTACHE; RIVET. Tampon du timbre.

Localisation : Gergy / Année : 1850
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage d'une pièce de terre labourable, située sur le territoire de Verjux. Entre les co-partageants : 1°) Pierre JAILLOUX, propriétaire, demeurant à Gergy. 2°) Ferdinand COSTE, chevalier de la Légion d'Honneur et propriétaire, demeurant à Chalon-sur-Saône. 3°) Ferdinand BERTHOD, propriétaire, époux de Françoise Joséphine Olympe COSTE, demeurant Chalon-sur-Saône. Joachim Philibert BATAULS-GAUBERT, avocat et propriétaire, demeurant Chalon-sur-Saône. 5°) François BATAULS-BRETIN, propriétaire, demeurant même commune. Autres noms cités, Louis DORIZY, et Antoine COINTOT, tous deux témoins appelés, demeurant à Gergy. Tampon du timbre. Acte dressé par Me VILLARD, notaire à Gerzy, (Saône et Loire). Plan dessiné, avec les lots en partages. Document collé. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Riom / Année : 1850
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Citation à comparaître au nom de Gilbert GRAVIER, aubergiste demeurant à Saint-Gervais. Autre nom cité: VIPLE. Tampon du timbre.

Localisation : Poulainville / Année : 1850
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage des biens. De, Jean Louis SAUVÉ (père), propriétaire cultivateur, demeurant à Poulainville. Pour ses quatre enfants. 1) Pierre Louis SAUVÉ, cultivateur. 2) Félicité Prudence SAUVÉ, épouse de Ferdinand HANTOYE, maréchal-ferrant. 3) Marie Angélique Rosalie SAUVÉ, épouse de Jean Baptiste HARTMANN, aubergiste cultivateur. Tous demeurant à Poulainville. Acte dressé par, Me Casimir Florent JUMEL, notaire à Amiens. Un note de quittance en feuille jointe. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Montanel / Année : 1849
Type d'acte : Reçu - Pap - A6- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Pierre GAUTIER, demeurant à Montanel, ainsi que Georges DORÉ, époux de Marie JOUANNE (ou JOUANNÉ ou JOUENNE ou JOINE ?), demeurant à Montaubert (ou Arganges ?), Alexis BARBOT, Julienne BELLOIR, Guillaume LABBÉ et autres.

Localisation : Neuilly-le-Vendin / Année : 1849
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les époux (de) BOSSÉ (cf. Jacques de BOVAIS, doc. 22572 ? et cf. François LEBOSSÉ ?), de Neuilly-le-Vendin (?), maître MAUBERT, notaire à Couptrain, feu Jacques Jean Julien RIGAULT, décédé à Paris, Louis MAIGNAN, Patrice RIGAULT, M. BODEREAU, et Auguste DELÉLÉE-PRÉHAUT, époux de Marie-Astérie GUESDON, de Couptrain.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1849
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre THÈVE, propriétaire, Bernardin VERNAY, propriétaire marchand, Jean POMET (?), grangier (?), Claude François MENU, huissier, Jacques MIRANDON, boucher, Pierre MARTINET, aubergiste, Pierre ROCHE (ou BOCHE ?), boulanger, Louis MASSARDIER, boulanger, tous de Saint-Just-Saint-Rambert, et Mathieu LYOTIER, marchand de bestiaux à Périgneux. Voir doc. 24669

Localisation : Gevrey-Chambertin / Année : 1848
Type d'acte : Régie - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne BELOT, propriétaire à Gevrey-Chambertin. On cite PERREY, AUBERTIN, TRUCHETTE, VIENNE, TONNELIER, FRICOT, CHABEUF et autres.

Localisation : F - Drôme - Romans-sur-Isère / Année : 1848
Type d'acte : Procédure - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie BILLON, veuve de Paul Ennemond BARRACAND, et Joseph NUBLAT, aubergiste, de Romans-sur-Isère. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Yonne - Villeneuve- l'archevêque / Année : 1848
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de bois entourée de haies vives de la contenance de 15 ares 80 centiares, sise au finage de Fleurigny, territoire de Vallières (Yonne) par le Sieur Pierre Marin BOURGOIN, garde particulier des héritiers de Madame la Marquise de Maubec, demeurant à la Pastolle, canton de Villeneuve-L'Archevêque, au profit de Sieur Jean Bazile BOURGOIN, cultivateur et de Dame Marie Louise CITEAUX, son épouse demeurant ensemble à Vallières, commune de Fleurigny, canton de Sergines, arrondissement de Sens. Le vendeur est propriétaire des 2 tiers et le dernier tiers provient de l'acquisition faite à 1- Jean Barthélémy BOURGOIN, propriétaire cultivateur à Vallières, 2- Gervais BOURGOIN, propriétaire demeurant au Chenois, commune de Paron, canton de Sens, 3- Demoiselle Angélique PELLERIN, domestique demeurant à Villiers Bonneux, alors mineure, héritiers chacun pour un tiers du Sieur Pierre Paul BOURGOIN, leur père et aïeul.

Localisation : Brezons / Année : 1848
Type d'acte : Cession de droits mobiliers - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession de droits mobiliers. Par Augustin REVEL, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit de Roussenches, commune de Brezons. Pour Gabriel VIDALENC, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit de Vigouroux, commune de Saint-Martin. Autres noms cités, Pierre BADUEL, marchand de charbon, demeurant à Paris. Loubeyre, notaire à Brezons. Catherine BADUEL, femme de Vincent SALAT, de Marguerite BADUEL, veuve de CEROU. Joint au document, une requête de Gabriel VIDALENC (Une page). Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre AUBERTOT, demeurant commune de Saint-Flour, (Cantal). Voir aussi n°38600,602,614,615,621.

Localisation : Saint-Lubin-des-Joncherets / Année : 1848
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le finage de Saint-Lubin-des-Joncherets au nom de Jacques-Étienne HUBERT, propriétaire-meunier demeurant même commune. Acte dressé par Me LARCHER, notaire à Saint-Lubin-des-Joncherets. Autres noms cités: LEVEAU; AUBERT; ROCQUE; MASSOT; POTIN; PROSPERT; GIROT; MOURTIER; D'HAUTETERRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Chambon / Année : 1847
Type d'acte : Signification de Jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommation de paiement et Obligation, condamnation et quittance. Concerne un billet à ordre non payé, souscrit à Jean Pierre SOLEIL par Jean PEYRON, (fils aîné), aubergiste, demeurant à La Ricamarie. Autres noms cités, Joseph Abel ROSTAING, notaire,demeurant à saint-Etienne, Jean PEYRON, voiturier, Eustache peyron, tous deux demeurant à La Ricamarie. Tampon de timbre fiscal et de l'avoué Me VERNOY, demeurant à Saint- Etienne.

Localisation : Fleurey-sur-Ouche / Année : 1847
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'une pièce de vigne, située sur le finage de Fleurey-sur-Ouche. Par, André LEDOYEN, propriétaire, demeurant à Fleurey-sur-Ouche. Pour l'acquéreur, Jean ROUX-CHAPOLOT, vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain. Fait à Ancey, chez Antoine MICHÉA, aubergiste. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture couleur, avec frises décorative.

Localisation : Pré-en-Pail / Année : 1847
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Théodore LIVACHE, aubergiste à Pré-en-Pail. Voir doc. 22252.

Localisation : Vitré / Année : 1846
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par les enfants BOURDIN, les 2/3 d'une pièce de terre appelée, le champ de la Duboisière, situé commune de Bréal. Acquéreur, Joseph AUBERT des Planches, demeurant commune de Brial. Autres noms cités, André BOURDIN, maçon, demeurant à Vitré, Marie BOURDIN, demeurant à Etrelley, Peroine BOURDIN, femme de Mathieu JADDE, cultivateur, demeurant commune d'Argentré, Françoise BOURDIN, épouse de Julien HUET, cultivateur, Me LAINÉ, notaire à Vitré (Ille et Vilaine).

Localisation : Digne-les-Bains / Année : 1846
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine FRISON, avocat et propriétaire à Digne, héritier de Magdeleine HUGUES, veuve de Joseph MOISSON, sa cousine, décédée à Oraison le 27 novembre 1843, testament en faveur également d'Antoine AUBERT, dudit Oraison. Concerne aussi la veuve MONFRAIX, Rosalie HERMITTE et la veuve AMAYENE. On cite d'autres noms.

Localisation : Marseille / Année : 1846
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne J. CHAUDOUY, médecin à Marseille, ainsi que mesdames veuves MONFRAIX et MOISSON, monsieur AUBERT, maître DENOIZE, la commune d'Oraison, etc.

Localisation : Dijon / Année : 1846
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de terres labourables, situées sur le finage de Mâlain. Par François VOISIN, menuisier, demeurant à Dijon, époux de Louise THEURIET. Pour l'acquéreur, adjudicataire, Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain. Fait à Mâlain en la demeure de Richard MICHÉA, aubergiste. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Couverture bleu avec frises décorative.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-D'Or / Année : 1846
Type d'acte : Dépôt de vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Dépôt de vente sous seing privé. D'une maison avec jardin et dépendances, situés à Saint-Didier-au-Mont-D'Or, audit lieu "Hameau de Campagne". Par Pierre GUINAMARD, propriétaire aubergiste, époux de Geneviève BUISSON, demeurant en la commune de Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Pour l'acquéreur, Pierre BERTHIN, propriétaire marchand de boeufs, demeurant même commune, au hameau du Pinay. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Paulhaguet / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre GARRY gendre PAGÈS, marchand boucher à Paulhaguet, et Jean FARIGOULE, aubergiste audit lieu.

Localisation : F - Haut-Rhin - Huningue / Année : 1845
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de Jacques PERRET en faveur de sa femme Marguerithe SALIBAT.

Localisation : F - Calvados - Rots / Année : 1845
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de la veuve de CAIGNY, marchande de draps et tissus à Paris, concernant Louis Constant DUCLOS, , commerçant à Paris, ainsi que Marie Aimée MARTIN, femme de ménage, épouse de Louis Etienne GEFFROY, aubergiste à Rots, Jean Jacques MARIE, propriétaire à Caen, etc. On nomme aussi Jacques ROZIERS (?), boulanger à Caen, Henry PERONNE, avoué à Paris, Augustin FRECOURT, huissier à Paris, et plusieurs autres de Paris et de Normandie.

Localisation : Oraison / Année : 1845
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre la dame MONFRAIX, feu Joseph MOISSON, Antoine AUBERT, entrepreneur de diligences à Oraison, Michel REYNE, boulanger audit lieu, et autres.

Localisation : Thann / Année : 1844
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contre Dominique KIRCHMEYER, aubergiste à Thann. On cite d'autres noms. Voir doc. 23248.

Localisation : Limonest / Année : 1844
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État d'inscriptions au bureau des hypothèques de Lyon. Contre, François RIVOIRE, aubergiste, demeurant à Limonest. Concerne deux parcelles de bois, situées commune de Limonest, territoire des Combes, et l'autre commune de Casselay, territoire de la Croisette. Vente faite à André BIBOST (?). Autre nom cité: Au profit de Benoist PAROINT, greffier de justice de Limonest. Contre, Anne GRAND, veuve d'André RIVOIRE, épicier, à Limonest. Tampons du timbre et de l'hypothèque.

Localisation : Thann / Année : 1844
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Dominique KIRCHMEYER, aubergiste à Thann, et KOECHLIN (?), propriétaire à Lutterbach. On cite d'autres noms.

Localisation : Ablis / Année : 1844
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Simon-Abel PARTIN, négociant demeurant à Ablis. Acte dressé par Me BONNET, notaire à Ablis. Autres noms cités: AUBEL; BOUCHER; LAMAURY; COURTOIX; DAVIAN; DUBOIS; CONSTANT; BERRY; CHENU; BARON; BARRELIER; CHERON; LAUNAY; ROGIER; PORCHER; HOBIER; SERGENT; APPÉ; LARCHER; HOURY; AUBEL; FOURNIER; PERRAULT; LEPRINCE; LELU; DOYE; LESTANG. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Willer / Année : 1843
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1116,1185 et 1236 Concerne Michel BASSLER (ou BAESSLER), aubergiste à Willer, et les négociants FURDERER, KOHLER & Co de Thann

Localisation : F - Haut-Rhin - Willer / Année : 1843
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Au profit de FURDERER, KOHLER & Cie, négociants à Thann, contre Michel BAESSLER, aubergiste à Willer.

Localisation : F - Haut-Rhin - Willer / Année : 1843
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Même affaire que doc. 2733. Où BASSLER est aussi écrit BAESLER.

Localisation : Mayenne / Année : 1843
Type d'acte : Convocation pour jugement - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Notification à comparaître. Henry GANDAIS, médecin, Henriette GESBERT, son épouse, et de Dame veuve GESBERT, propriétaire. On cite d'autres noms, Me PICOT, avoué, Me MAUBERT, avoué, demoiselle DUHAIL, Dame veuve THÉBAULT, tous de Mayenne. Tampon, étude de Me PICOT, à Mayenne.

Localisation : F - Haut-Rhin - Willer / Année : 1843
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Charles Joseph BAESSLER, marchand de planches à Willer, Jean BAESSLER, marchand de planches à Thann. Voir doc. 1116 Concerne Michel BAESSLER de Willer contre les sieurs FURDERER, KOHLER & Co, négociants à Thann. Voir doc. 1116 et 1235

Localisation : Mayenne / Année : 1843
Type d'acte : Jugement - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification de jugement. Affaire concernant la légalité d'un montant de rente. Nombreux noms cités, Henry GAUDAIS, médecin, Henriette GESBERT son épouse, héritière de François GESBERT son père. Jeanne PAUNARD (?), veuve de François GESBERT propriétaire à Mayenne. Me MORICIÈRE, avocat, Me PICOT, avoué, Mélanie DUHAIL, Élise DUHAIL veuve de Henry THÉBAULT, propriétaire demeurant à Mayenne, Me MAUBERT, avocat des demoiselle et dame DUHAIL. François-René-Victor LEMERCIER, médecin, Eulalie LOTTIN son épouse, demeurant à Mayenne, Me COIGNARD, leur avocat. Me CHEUX, notaire à Ambière, Adélaïde GUYARD, épouse divorcée de Michel BERTEREAU-de-Saint-Paul, demeurant à VERSAILLE, Etienne-François-Victor LOTTIN, négociant, Renée-Françoise GUYARD, son épouse, Me GODEFROY, notaire à Mayenne, Joseph HAY, huissier à Mayenne, Pierre-Théophile DURONCERAY, président du tribunal de 1er Instance, Aimé-René PICHOT (?) De la GRAVERIE et Romain-Marie-Jacques GÉRARD, Juges, Sathurnin-César le DAUPHIN, substitut du Procureur, Micchel MORICE, greffier. Tampon de notaire, avoué à Mayenne. Voir doc. n°34829, 34830, 34831, 34832.

Localisation : F - Haut-Rhin - Willer / Année : 1843
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1116 et 1185 Concerne Michel BASSLER (ou BAESSLER), aubergiste à Willer, et les négociants FURDER, KOHLER & Co de Thann

Localisation : Mayenne / Année : 1843
Type d'acte : Héritage et rente - Pap - A5+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pour Henry GANDAIS, médecin, et son épouse Henriette GESBERT, Jeanne PAUNARD veuve de François GESBERT, propriétaire, Me PICOT, avocat. Contre, Mélanie DUHAIL, Élise DUHAIL veuve de Henry THÉBAULT, toutes deux propriétaire, Me MAUBERT, avocat, René-Victor LEMERCIER, docteur en médecine, Eulalie LOTTIN son épouse, Me COIGNARD AVOCAT. Tampon de notaire. Voir doc. n°34830.

Localisation : Mayenne / Année : 1843
Type d'acte : Désignations - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Me MAUBERT, avoué auprès du tribunal de Mayenne. Désignations d'avocats concernant plusieurs parties pour un jugement au tribunal de commerce de Mayenne. (Paiement d'une rente). On cite d'autres noms, Me PICOT, avoué même tribunal, Henry GANDAIS, médecin, Henriette GESBERT son épouse, Mélanie DUHAIL, Élise DUHAIL veuve de THÉBAULT, propriétaires, tous de Mayenne. En deuxième document, désignation de Me COIGNARD avoué près du tribunal de 1er Instance de Mayenne, François-René-Victor LEMERCIER, médecin, Eulalie LOTTIN son épouse, demeurant à Mayenne. Voir doc. n°34830.

Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1843
Type d'acte : Sommation - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sommation à Dominique KIRCHMEYER aubergiste à Thann. A la requête de henry KOECHLIN demeurant Lutterbach.

Localisation : Amiens / Année : 1842
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de Donation entre vifs, à titre de partage anticipé. Par, Félix Louis Nicolas DUCROCQ, ménager, époux de Marie Joséphine DAULT, demeurant au n°78 du Faubourg de Beauvais à Amiens. Pour ses trois enfants, 1) Félix Louis DUCROCQ, ménager, 2) Georges DUCROCQ, aubergiste, 3) Félicienne Angélique DUCROCQ, épouse de Maurice Joseph VELIN, ouvrier tisseur. Tous demeurant à Amiens. Tampon du timbre.

Localisation : Limonest / Année : 1842
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, François RIVOIRE, cultivateur, demeurant à Limonest. Fils de André RIVOIRE, et de Jeanne GRAND, rentière, demeurant audit lieu. Et Jeanne FÉRATON, aide de maison, demeurant aux Chères, chez Gabriel GOURD, aubergiste. Fille de Gabriel FÉRATON, boulanger et Antoinette COURBET, demeurant même commune. Autres noms cités, Claude François BOIN, maitre de poste, demeurant Loimonest et Antoine GOURD, cultivateur, demeurant aux Chères, tous deux témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre.

Localisation : Vulaines / Année : 1842
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terres situées sur le territoire de Vulaines-sur-Vanne, par les héritiers de la veuve AUBRAT, au profit de Julien LUQUIN, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Pierre-Louis-Étienne SOYER, notaire à Rigny. Autres noms cités: RIGOLLAN; AUBERGER; PLANCHÉ; DEVOST; VIGNIER; DAUPHINE; SIMONNOT; JANSON; LASNERET; FIRMIN; DUPUIS; CHERIOT; COURILLON; CLÉMENT; FLAY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec signature du notaire SOYER.

Localisation : Saint-Georges-de-Reneins / Année : 1841
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison au nom de Pierre DUCHAINE, propriétaire-aubergiste demeurant à Saint-Georges-de-Reneins. Acte dressé par Me PERROUD, notaire à Belleville. Autres noms cités : DUBOST; VIVIER; CHOSSON; DUGELAY; BOISSON; DESEROIX; GAUDIN; HUGUENET; JANDON; DABRY; GONNET; SAUNIER; DULAC; CHASSAIGNON; PERRACHON; RUBAT; BLAIN; DUCRUIX; SOUBEYRAND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Jumeaux / Année : 1841
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre Jacques BERNARD, cultivateur, fils de Jacques BERNARD et de Anne SADOURNY, d'Aurat-sur-Allier, canton de Jumeaux. Et Anne DAVID, sans profession, fille de Jean Marie DAVID, propriétaire, et de Louise HOSPITAL, demeurant audit lieu du Pont David, commune de Berthignac. Autres noms cités, Laurent MARQUET, aubergiste et Antoine COSTET, propriétaire, demeurant audit lieu d'Aurat sur Allier, témoins requis. Tampon du timbre. Tampon sec du notaire. Acte dressé par Gustave Jean Marie LÉBRALY, notaire à Sauxillanges. Document relié.

Localisation : ??? - - Viéthorey / Année : 1841
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères d'un champ, situé à Viéthorey. Par Xavier CORDELIER, aubergiste, époux d'Eugénie PONSOT, demeurant à Clerval, ainsi que Clément PONSOT, postillon; Joséphine PONSOT; Angélique PONSOT; Louis PONSOT; Claude Joseph PONSOT (père), voiturier; Pierre Joseph TISSERAND, marchand tanneur, subrogé tuteur des mineurs. Pour l'acquéreur, Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Origine de propriété, Clément TISSERAND (L'aieul maternel), et Charlotte TISSERAND (leur mère). Clauses et conventions de l'adjudication. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BARBERET, notaire à Clerval. Document relié. Voir documents, n°38195, 38196, 38202.

Localisation : Aube / Année : 1841
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès- verbal d'adjudication, dressé par Me MENTIOU, notaire de Marcilly-le-Hayeo, département de l'Aube. Vente par, Louis Philippe DESCHAMPS, Maire de la commune de Trancault, demeurant à Villeneuve-aux-Riches-Hommes, canton de Marcilly. Lequel agit comme Président du bureau de bienfaisance, administrateur des biens et revenus des pauvres. Et, Pierre Toussint GONIN, propriétaire, demeurant à Trancault (?), Président du Conseil de fabrique de l'Église de Trancault et administrateur de cet établissement. Pour l'acquéreur, Jean PORTIER, laboureur, demeurant même commune. Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Rhône / Année : 1841
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, François MOUJIN, ouvrier tailleur de pierre, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Fils de Étienne MOUJIN, cultivateur et de Anne GAUTHIER, demeurant à filain en Haute-Saône. Et Marie JAQUET, couturière en robes, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Fille de Jean JAQUET et de Claudine SANGUIN, demeurant à Saint-Georges-de-Roneings. Autres noms cités, Antoine CHARDONNAIS, aubergiste, et Antoine GIRAUD, perruquier, demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre.

Localisation : Rhône / Année : 1841
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs. Partage anticipé des biens de Jacques BOURDELIN, propriétaire, tailleur de pierre, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Pour ses six enfants. 1°) Benoit BOURDELIN, tailleur de pierre, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. 2°) Louis BOURDELIN, tailleur de pierre, même commune. 3°) Humbert BOURDELIN, tailleur de pierre, même commune. 4°) eanne Marie BOURDELIN, épouse de Jean HERMANGE, marchand de lingerie, demeurant à Lyon, 12 Rur Romarin. 6°) Claudine BOURDELIN, épouse de Joseph CARME, aubergiste, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Autres noms cités, André AIGUILLÈRE, géomètre, demeurant même commune et Antoine CHARDONNAIT, aubergiste, demeurant à Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselay, canton de Limonest, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Mamers / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par les héritiers de Pierre François LEFORT, neveu de: 1°) François LEFORT, aubegiste, demeurant à Mamers, rue Marolette, époux de Rose FRETTÉ. 2°) Charles LEFORT, menuisier, époux de Marie FRETTÉ. 3°) René LEFORT, aussi menuisier, époux de Louise PIERRE. 4°) Jeanne DENIS, épouse de Jean BOUQUET. Tous demeurant Mamers. Pour leur co-héritier, René DENIS, fabricant de toile, demeurant rue du plat d'Étain, même commune. Il s'agit du champ nommé "Champ des Chenots", situé commune de Saint-Rémy. Autres noms cités, Marie Ursule DENIS, veuve de Pierre Marin LEFORT, menuisier, demeurant à Mamers, mère de Pierre François LEFORT. Me François Gabriel CHAUVIN, huissier, et François MÉGNÉ, aubergiste, tous deux demeurant en la commune de Mamers, témoins appelés. Nombreux autres noms concernant l'origine de la propriété. Acte dressé par Me GÉRARD, notaire à Mamers. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Limonest / Année : 1840
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Françoise CHAZARD, épouse de Pierre MASSON, cultivateur, demeurant aux Chères. Autres noms cités, Pierre CHAZARD, cultivateur, demeurant à Marcilly-d'Azergue, neveu de la dame. Françoise CHAZARD, éouse d'Antoine DAMOUER, cultivateur demeurant aux Chères, nièce de la dame. Claudine BONY, épouse de Jacques VERGNAIS, cultivateur demeurant à Fleurieux-sur-Neuville, (autre nièce). Claudine RAPHANEL, épouse de Pierre RATIVET, maréchal-ferrant, demeurant aux chères (nièce par alliance). Alexandre GRAND, fils, aubergiste et Antoine CHARDONNET, aubergiste, Louis PERRA, aubergiste, et Antoine GIRAUD, pérruquier, demeurant tous quatre à Limonest, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : F - Haut-Rhin - Dannemarie / Année : 1840
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Antoine VIEUCHANGE, huissier à Belfort, demeurant à Dannemarie, a cité comme témoins : Sébastien DITNER, Joseph DITNER, Martin HARTMANN, tous cultivateurs, Jean DITNER, aubergiste… … Catherine SCHORR, sans profession, Paul SCHORR, aubergiste, tous de Balschwiller.

Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1840
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signification de jugement à l'encontre de Fr.Joseph ZUMSTEIN. Et à l'encontre de Fr.Joseph MARENT maçon à Willer sur Thur

Localisation : Lyon / Année : 1840
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une vigne, située sur le territoire de Saint-Cyr-au-Mont-D'Or, audit lieu du Montellier. Par Narcisse Micoud DESMARAIS, rentier, demeurant à Grenoble, 1 Rue Bayard, mandataire de Jean Claude MARCEL, propriétaire rentier, demeurant à Lyon, 52 quai Saint-Benoist. Acquéreur, Paul GLATOND (GLATOUD), cultivateur, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-D'Or. Autres noms cités, Jacques BAS, instituteur et Antoine CHARBONNAIT, aubergiste, demeurant tous deux Limonest, témoins appelés. Démophile LAFORET, notaire à Lyon. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Lubin-des-Joncherets / Année : 1840
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le finage de Saint-Lubin-des-Joncherets au nom de Germain-Charles DANTU, vigneron demeurant même commune. Acte dressé par Me D'HAUTETERRE, notaire à Saint-Lubin-des-Joncherets. Autres noms cités: FORFAIT; HOTTENIER; PETIT; AUBERT; SAN; DESCHAMPS; TOUSSAINT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Châteauneuf / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une portion de vigne, sise sur le territoire de Corvol d'Embernard, appelée, l'Arpentine. Par Jean RICHARD, médecin, époux de Madeleine Angélique VINCENT, demeurant à Châteauneuf. Acquéreur, Claude Pierre SEURRAT, propriétaire, demeurant aux Brosset, commune d'Anthion. Autres noms cités, Jeanne CHANET, épouse séparée de François MUSNIER, instituteur. Claude François SELLIER, marchand, et Pierre Emmanuel RANTELET, aubergiste, témoins requis, tous deux demeurant à Champlemy. Acte dressé par Me DARDENNE, notaire même commune. Autre acte, dit de subrogation, doc. de 2 pages. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Rhône / Année : 1839
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Claude MARION, cultivateur demeurant à Vaise, audit lieu de la montée de Balmont. Fils de Jean Marie MARION, et Georgette LAMBERT. Et la future épouse, Marie Anne GIRARD, aide de maison, demeurant aussi à Vaise. Fille de Marie Anne GIRARD. Autres noms cités, Antoine CHARDONNAIT (CHARDONNET), aubergiste et Antoine GIRAND, cultivateur, demeurant tous deux en la commune de Limonest, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Rhône / Année : 1839
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Prêt d'une somme d'argent, pour Jean THÉVENARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Didie-au-Mont-D'Or. Par Bonnaventure BORNE, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Antoine CHARDONNAIT, aubergiste et Antoine GIRAUD, cultivateur, tous deux témoins appelés, demeurant à Limonest. Reconnaissance de l'obligation écrite en marge de la dernière page, par l'emprunteur. Signatures lisibles, Bonnaventure BORNE et BOLO, notaire. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselay, canton de Limonest, département du Rhône. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-D'Or / Année : 1839
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl pour une maison, sise à Saint-Didier-au-Mont-D'Or, audit lieu de Saint-Fortunat. Par Anne BERTHELET, veuve de Balthazard AMPÈRE, cultivateur, demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-D'Or, hamean de Saint-Fortunat. Pour l'acquéreur, Jacques BESSY, tailleur de pierre, demeurant même commune. Autres noms cités, Antoine CHARDONNAIT, aubergiste et Antoine GIRAUD, cultivateur, témoins appelés, demeuranyt à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Voir document n°37307.

Localisation : Saint-Paulien / Année : 1839
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un champ sur la commune de Chambeyrac, au nom de Jean-Antoine BELLON, aubergiste demeurant à Saint-Paulien. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: CHABANNEL; MEUNIER; PAJOT; BERNARD; AUDET; BONNET; CAPMAS; MAURIN; CHAZAL; BROC; MEUNIER. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1839
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de Rose Pascal, épouse de Mathieu Julien, malade mais saine d'esprit en faveur de son mari. Témoins :Truchet, Pascal, Mazet, Morel et le notaire Gabriel Amédée Benoit.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-D'Or / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une petite maison ainsi qu'une parcelle de jardin, divisée en deux parties, situés en la commune de Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Par Antoine BENOÎT, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Pour l'acquéreur, Marcelin SARRON, terrassier, époux de Anne PROTAT, demeurant même commune. Autres noms cités, Françoise RICHE, épouse de Claude BRONCHON et Marie BRUNET, veuve de Benoît RICHE, anciens propriétaires demeurant à la Guillotière (Rhône). Antoine CHARDONNAIT, aubergiste, et Antoine GIRAUD, cultivateur, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselet, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Astaffort / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de droits successif concernant Samuel SOUEGES, aubergiste à Astaffort, et la famille SOUEGES, savoir : Arnaud et Samuel, frères, meuniers à Pergain-Taillac, Guillaume SOUEGES, fusilier en garnis On cite d'autres noms.