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14 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
36821 - COSTE-VASCHALDE ( Rentière )

Localisation : Joyeuse / Année : 1908
Type d'acte : Pocuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration de Amélie VASCHALDE, veuve de Adrien COSTE, rentière, demeurant à Joyeuse. Autres noms cités, Émile DUPLAN, professeur à Aubenas, et Victor VERNET, rentier, demeurant à Rosières. Tampons du timbre et de Jules NEVISSAS, huissier à Joyeuse. Voir doc. n°36822.

1943 - GIRAUD ( )

Localisation : F - Ardèche - Aubenas / Année : 1896
Type d'acte : Mandat - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pour madame veuve Louis GIRAUD, à Aubenas. On cite Vals. Avec timbre.

26344 - DAUMEN ( Propriétaire )

Localisation : Gargas / Année : 1889
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste CLOT, propriétaire à Villars (?), époux de Julie PELLENC, parents de Victorine Julie CLOT et de Henriette CLOT, la première épouse de Frédéric DAUMEN, propriétaire agriculteur à Gargas, la seconde de Joseph Alexis LAURENT, propriétaire agriculteur à Aubenas. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

28436 - Rourissol ( Propriétaire Cultivateur )

Localisation : Saint-Didier-sous-Aubenas / Année : 1886
Type d'acte : Obligation de paiement - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Louis ROURISSOL doit payer à Victor SOBOUL la somme qui lui a été prêtée.

1944 - GIRAUD ( )

Localisation : F - Ardèche - Aubenas / Année : 1882
Type d'acte : Chèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pour monsieur Louis GIRAUD, à Aubenas. Avec timbre.

45266 - ROURISSOL ( cultivateur )

Localisation : Saint-Didier-sous-Aubenas / Année : 1871
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Ardèche au nom de Louis ROURISSOL, cultivateur demeurant à Saint-Didier-sous-Aubenas. Autres noms cités : MARTIN; VERNY; SALOMON; MALLET; MISSOL; PASTRÉ; MEYSONNIER; LEIRET; MATHON; PIGEYRE; FLANDIN; AINÉ; CHALOMON; ARNAUD; MARZE; CAUZID; AYMARD; COSTE; CROZE; MARTARESCHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

36794 - DUBOIS ( Voiturier )

Localisation : Sablières / Année : 1861
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation (pour coups et blessures) et jugement devant le Tribunal Civil de première instance à Privas. Personnes requérantes, Baptiste DUBOIS, père et fils, propriétaires et voituriers, demeurant commune de Sablières. Contre les prévenus, 1) Victor PRADAL, voiturier, demeurant à Aubenas. 2) Xavier BLACHÈRE, cultivateur, demeurant à Saint-Didier. 3) Eugène Régis CHAMBON, agriculteur, demeurant Saint-Didier. Copies des extraits du tribunal correctionnel. Tampons, du timbre et de Louis Auguste VASCHALDE, huissier, demeurant à Joyeuse. Voir document, n°36782.

36801 - DUBOIS ( Voiturier aubergiste )

Localisation : Sablières / Année : 1857
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereaux, états d'inscriptions d'hypothèques. Transport de créance. Acquiescement. Protêt. Vente. Contre, Jean Baptiste DUBOIS, débiteur principal (en date de 1855), voiturier aubergiste, demeurant commune de Sablières, audit lieu de l'Église. Aux profits de : BECHARD et TOIRARD, négociant, demeurant aux Vans. Saint-Ange MAIGRON, propriétaire de Saint-Alban-sous-Sampzon. Laurent JALLÈS, négociant, demeurant commune d'Assions. Ernest MOULIN, avocat demeurant à Paris Contre Simon BOISSIN, époux de Anne ROUX, négociant, demeurant à Vans, et Baptiste DUBOIS, négociant, demeurant à Sablières. Et Marie DUBOIS, veuve de Pierre DELENNE, ménagère demeurant à Joyeuse. Louis CHAMBON, fils, cultivateur demeurant à Dompnac. André CONFINS, cultivateur demeurant, commune de Saint-Mélany. Autres noms cités, Claude Bruno VASCHALDE, avocat et notaire, demeurant commune de Sablières, (pour transport de créance). Jules MARTIN, négociant, demeurant à Joyeuse, (pour jugement contre DUBOIS). Bazile MATHON & Cie, négociant demeurant à Aubenas (Protêt). Tampons, du timbre fiscal, des hypothèques aux bureau de Largentière, de Me MOULIN, avocat à Largentière, de Bazile MATHON & Cie à Aubenas, et de SOUBERAN Frères à Montélimart. Joint au document un billet à ordre avec son reçu, en date de 1860. De Joseph DUBOIS à Jules MARTIN. Acte du billet, dressé par Théodore BERTRAND, huissier au Tribunal Civil de Largentière et résidant à Joyeuse. Signatures lisibles, DUBOIS, VASCHALDE. Voir aussi, document n°36782.

42150 - MARTINENCHE ( geôlier )

Localisation : Aubenas / Année : 1836
Type d'acte : registre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Registre au nom de Martin MARTINENCHE, geôlier demeurant à Aubenas. Autres noms cités: ROCHE; DESPREAUX; GRATALOUP; FORE; SALLY. Tampon du timbre.

20196 - CHARRIERE ( ? )

Localisation : F - Ardèche - Aubenas / Année : 1819
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jeanne CHARRIERE, veuve BLACHERE, à Aubenas, ainsi que Jacques CHARRE et Jean PAIRE. On nomme le sieur DUPRE, aubergiste à Aubenas, et DEJOUX, avoué à Privat. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

134 - VALLATON (de) ( notaire )

Localisation : F - Ardèche - Aubenas / Année : 1803
Type d'acte : Correspondance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

lettre à son grand-père M. de MAYOT de Bourg-Argental (Loire). Cachet en cire arraché.

1784 - BERNARD ( )

Localisation : F - Ardèche - Aubenas / Année : 1803
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marianne BERNARD, Louis Christophe DEFAGES LACHAMP, Marie Léopold DEFAGES LACHAMP, son fils issu de son mariage avec feue Marie Thérèse Charlotte PAYAN, Jacques Joseph TEISSIER, jurisconsulte On cite François VERNEUIL, lieutenant de la 10e compagnie de canoniers, en garnison à Grandville, Gaspard Fellix MELLERET, receveur, mari de Henriette PAYAN, Jacques François Xavier TARDIEU COLOMBIER,

1782 - BELLIDENTIS ( )

Localisation : F - ? - ? / Année : 1716
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour François BELLIDENTIS (ou BELLEDENTS), bourgeois de Largentière, contre Gabriel MATHIEU, fils de feu François MATHIEU, de Villeneuve-de-Berg. On cite François BARTHELEMY, d'Aubenas, Jean-Baptiste GLEISON, notaire en la dite ville, et Claude MATHIEU, frère de Gabriel, ainsi que Jacqueline BOYER, mère de Gabriel et Claude. Avec tampons de Mon

22501 - FABRE ( ? )

Localisation : Aubenas / Année : 1688
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude FABRE, fils de Mathieu FABRE et de Françoise Marie (ou de feue Marie ?) IMBERT, d'une part, et, d'autre part, Marie BLACHÈRE, fille de Jacques BLACHÈRE et de Claude LADETTE (?). Fait à Aubenas (?).