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25633 - MIGNOTTE ( Propriétaire )
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Localisation : Prâlon / Année : 1924
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Alfred Eugène MIGNOTTE, propriétaire vigneron, époux de Maria Augustine JACOTOT, demeurant à Prâlon, et Mme MIGNOTTE, née à Aubigny-lès-Sombernon, sur la succesion de Pierre MAUGEY, époux de Jeanne DOUILLARD, leur grand oncle décédé le 14 avril 1924, par représentation de Marguerite Bernarde ANDRIOT, épouse de Paul JACOTOT, sa mère décédée à Gros-Bois, le 3 février 1924. On cite d'autres noms. Document en partie dactylographié. Voir doc. 25632.
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26999 - PEUTAT ( Propriétaire )
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Localisation : Aubigny-lès-Sombernon / Année : 1917
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Auguste Eugène PEUTAT, propriétaire à Aubigny-lès-Sombernon, sur la succession de François Henri PEUTAT, son frère, époux de Jeanne Marie GALVIN, décédé à Bry-sur-Marne le 16 septembre 1917 (au champ d'honneur ?). Document en partie imprimé.
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35700 - POULAIN ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Aubigny-lès-Sombernon / Année : 1895
Type d'acte : Prêt - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Prêt de Pierre POULAIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Aubigny-les-Sombernon. Par Jean Baptiste CHOPIN (créancier), ancien instituteur, propriétaire, demeurant à Blasy-Bas. Autre nom cité, Bernard LAMARCHE, propriétaire, demeurant à Sombernon, mandataire de CHOPIN. Acte dressé par, Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons, timbre fiscal, du notaire et du Bureau des Hypothèques de Dijon.
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39018 - DUPAQUIER-JONDOT ( Manoeuvre )
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Localisation : Aubigny-lès-Sombernon / Année : 1870
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscription d'hypothèque. Bordereau de renouvellement au profit des 1°) Jacques DUPAQUIER-JONDOT, manoeuvre, demeurant à Aubigny-lès-Sombernon. 2°) Félix DUPAQUIER, manoeuvre, même commune. 3°) Marguerite DUPAQUIER, épouse de Pierre REGNIER, propriétaire, demeurant Bellenot. 4°) François DUPAQUIER, boulanger, demeurant Paris. 5°) Claude DUPAQUIER, forgeron, demeurant au Creusot. 6°) Nicolas DUPAQUIER, boulanger, demeurant Paris. 7°) Claude DUPAQUIER, boulanger, demeurant Paris. 8°) Antoinette DUPAQUIER, épouse de Pierre JACOTOT, boucher, demeurant au Creusot. Contre, Nicolas PIOT-DUPAQUIER, maréchal-ferrant, demeurant à Aubigny-lès-Sombernon. En vertu, d'un procès-verbal d'adjudication, dressé par Me MASSON, notaire à Sombernon. Tampon du timbre. Tampon encre du bureau de l'inscription de Dijon. Autre nom cité, Me PARIZON, notaire.
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39033 - POISSON ( Cultivateur )
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Localisation : Aubigny-lès-Sombernon / Année : 1828
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation. Concerne les conventions prisent par Victor Oportun POISSON, cultivateur, demeurant à Marcherieux, originaire d'Aubigny-lès-Sombernon. Et, Louis François LEBRUN, cultivateur, demeurant commune d'Hauteville. Il s'agit d'un remplacement au service militaire par le sieur POISSON, remplaçant de Louis François LEBRUN. Description de l'engagement pris. Autres noms cités, Denis François LEBRUN, cultivateur, demeurant Hauteville-la-Guichard. Anne Marie LECLERC, veuve de Denis LEBRUN, et Jean Baptiste François LEBRUN, frère, cultivateur demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par FLAMBARD, notaire.
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27510 - JACOTOT ( Cultivateur )
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Localisation : Aubigny-lès-Sombernon / Année :
Type d'acte : Procuration - Pap - A5+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente.
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