Localisation : F - Haut-Rhin - Soultzmatt / Année : 1954
Type d'acte : Embauche - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Feuillet d'embauche délivré par l'entreprise Rol, Lister & Cie à Paris au profit de Léon OBRECHT né à Soultzmatt le 21.3.1900.

Localisation : Sombernon / Année : 1948
Type d'acte : Notes pour succession - Pap - A4+ - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Charles Eugène CHAMPONNOIS. Autres noms cités, Marie Léonce MORIZOT, propriétaire, demeurant à Balme-la-Roche, veuve en premières noces de Louis Marie Joachim BAUCHÉ, et veuve en secondes noces de Charles Eugènes CHAMPONNOIS. Violette Victorine Angèle CHAMPONNOIS, employée, demeurant à Dijon, divorcée de Julien Henri Auguste GLEYZE, et Élise Ernestine CHAMPONNOIS, (toutes deux soeurs germaines de CHAMPONNOIS), épouse de Serges SAGLIER, employé. Marcel MONY, mécanicien, demeurant à Selongey, (petit fils). Lucie BERGEROT, première épouse de C.E. CHAMPONNOIS. PERDIER, ETRILLARD, notaires à Sombernon. Autre document, lettre dactylographiée pour Mme CHAMPONNOIS, demeurant à Dijon.

Localisation : Paris / Année : 1943
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Demande de nomination d'un administrateur pour une succession vacante. Par 1°) Estelle Marie DUBOIS, épouse de Jacques René TOUPET, demeurant à Paris, 12 Rue Marbeuf. 2°) Marcel Joseph DUBOIS, demeurant à Corny près de les Andelys (Eure). 3°) Pierre Jean Marie DUBOIS, demeurant à Tremblay-les-Gonesse. 4°) Jean Paul DUBOIS, avoué près du Tribunal Civil de la Seine, demeurant à Paris, 20 quai de la mégisserie. Pour la succession de Estella MÙARTINVAL, veuve de Ive CARRÉ, demerant de son vivant à Paris, 233, Rue Lafayette. Autres documents joint. État des frais dus à Me Jean DUBOIS, avoué, par les consorts TOUPET et DUBOIS. Tampons du timbre, de l'avocat, de taxe et passif. Textes dactylographiés. Agrafe métalique sur le coin supérieur gauche.

Localisation : Paris / Année : 1928
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Mémoire au nom de madame COUPILLE, propriétaire demeurant à Paris. Autres noms cités: GAUCHY; BOUHIER. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1927
Type d'acte : Mémoire de travaux - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoires des travaux exécutés pour le compte de Monsieur LIEUX, au 203 rue Saint-Martin, Paris. Réparation de robinet d'arrêt. Formulaire sur papier rose, imprimé, avec entête de la Maison Philippe MONDUIT, entrepreneur de la compagnie générale des eaux, succursale: 5 rue du Chalet, Paris 10ème. Tampon encre de VERDIER DE PENNERY, avocat en droit, 31 rue d'Amsterdam, Paris. Impression angle gauche du document, écriture imrimée, encre rouge "Les matériaux déposés seront laissés au concessionnaire contre reçu régulier". Voir document n°39525

Localisation : Lyon / Année : 1923
Type d'acte : Contrat de vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété située à Lyon, 203 et 209, rue de Bourgogne. Par 1) Marcel Jean François PERRIN, négociant, époux de Jeanne Félicie Anna UFSCHE, demeurant à Metz. 2) Marguerite Françoise Eugénie PERRIN, épouse de Jean Marius FOURNIER, négociant, demeurant à Seyssel. 3) Georgette Marthe Paule PERRIN, veuve de François MARTIN, demeurant à Fribourg (Suisse), domicilié à Albigny (Rhône). Acquéreur, Pierre Philippe NATTES, photographe demeurant à Lyon, 7, rue de Marietton. Autres noms cités, Joseph dit BEPPI MARTIN, artiste peintre, demeurant à Villeneuve-les-Avignon, tuteur subrogé de André Marie Cirile MARTIN, fils de François MARTIN et de Geogette Marthe Paule PERRIN. Document dactylographié sur papier bleu. Tampons des huissiers, Louis JOLY, demeurant à Lyon et de Charles CORTIAL, demeurant à Villeneuve-les-Avignon. Agrafes coin supérieur gauche. Voir document n°36574.

Localisation : Issoire / Année : 1919
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le finage de la Vachère, au nom de Jean VACHER, sans profession demeurant à Issoire. Acte dressé par Me MÉNASSOL, notaire Sauxillanges. Autres noms cités: BOUGEON; SAUVADET; COLLANGES; ORÉLLIE; JACQUOUT; CHASSAING; GIDON; ROUVET; BOURNERIE; DAILLOUX; FAUGÈRE; JACQUES; FAUCHER; SUGUET; LAFONT; DUPIC; GENESTIER; GIMEL. Tampon du timbre.

Localisation : Sombernon / Année : 1918
Type d'acte : État des inscriptions d'hypothèques. - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État d'inscriptions au profit du Crédit Foncier, et autres, depuis 1904. Concernant, consorts DAVID. Noms cités : Paul Félicière DAVID, propriétaire et boulanger. Louis DAVID, propriétaire cultivateur, époux de Seguin. Julia DAVID, propriétaire rentière, veuve de Jean Baptiste CHENOT. Bernard DAVID, propriétaire cultivateur, veuf. Nicolas DAVID, propriétaire. Célestin Jules HOUDEVILLE (ou OUVILLE), tous demeurant à Sombernon. Trés nombreux autres noms. Documents reliés. En première page, inscription au crayon rouge "Bernard DAVID". Timbre de quittances. Première page, en haut à gauche, nom du notaire, Léon CAPITAIN, de Sombernon. Cachet de Conservation des Hypothèques de Dijon. Plusieurs pages barrées au crayon bleu.

Localisation : Parigné-l'Évêque / Année : 1913
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de location de bâtiments d'habitation et d'exploitation, ainsi que terre labourable, située au lieu des Rosiers, route de Parigné, commune du Mans, section de Ponthieue, plus un autre pré, nommé "Le champ du Pastis", situé commune de Changé. Par Pierre ROCHER, propriétaire, époux de Louise Désirée FOUCHET, demeurant à Rouillon, commune de Parigné-l'Évèque. Pour le locataire, Louis ROCHER, cultivateur, époux de Eugénie BOULARD, demeurant aux Rosiers, route de Parigné. Signatures lisibles, Pierre ROCHER, Eugénie BOULARD, Louise FAUCHET. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1907
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail, d'une maison, d'un hangar et d'une petite remise situés rue Victor Hugo à Villeneuve l'Archevêque; et de pièces de terre au finage de Villeneuve l'Archevêque, aux lieudits: "Les Basses Bordes", "La Jauche", "Les Grands prés", "Les Grèves", "Borbeau", "Le petit bois", et "Les Galants". Bail dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque, arrondissement de Sens. A la requête d'Armand Constant DARCE, tuilier demeurant à Trainel, arrondissement et canton de Nogent-sur-Seine (Aube). En faveur de Louis Basile Alphonse MARNOT, couvreur demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Document relié par coutures avec motif ornemental imprimé (encre bleu) sur la couverture.

Localisation : Belleville / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Léonie-Françoise-Camille POURCHET, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : GAUCHET; CHARRAT; LORON; FAUDON; VILLORET. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Pons-de-Mauchiens / Année : 1904
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note au nom de Adèle JEANJEAN, propriétaire demeurant à Saint-Pons-de-Mauchiens. Autres noms cités : ROUQUETTE; SAUNOL; ROUNIRIER; CARRIER; VIDAL; BAEDY. Tampon du timbre.

Localisation : Billy-sur-Oisy / Année : 1902
Type d'acte : Transports - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport fait à madame BEAUCHET. Étude de Maitre PUENEAU Lucien, notaire à Brinon-sur-Beuvron.

Localisation : Grenoble / Année : 1899
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de location d'un appartement, situé au troisième étage, porte gauche, dans une maison, 9 rue de l'avenue Alsace-Lorraine. Par Auguste ARNAUD, propriétaire demeurant Grenoble. Pour le preneur, Jules SEUTHE, représentant de la maison REVOLLIER, frère de RENAGE, demeurant à Rives&. Tampon du timbre.

Localisation : Suresnes / Année : 1898
Type d'acte : Cahier de charges - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte, liquidation et partage de la communauté ayant existée entre les époux CAUCHE. Olympe Julie L'HOSPITAL, veuve de Jean Baptiste Louis Gustave CAUCHE, demeurant à Suresnes. Noms des enfants CAUCHE, Louise Augustin CAUCHE et Marins Jules CAUCHE, ayant comme tuteur, Louis DESCOINS, blanchisseur de linge, demeurant Suresnes. Vente par adjudication des biens. Acquéreur, Joseph Alexandre LEGRAND, propriétaire, demeurant à Surennes. Autres noms cités, Marie Charlotte Adèle GUIGNAN, propriétaire, veuve de Jean Charles DESCOINS, demeurant Suresnes. Charles André PATRY, blanchisseur de linges, demeurant à Boulognes-sur-Seine, époux de Élise Joséphine DESCOINS. Louis Henri DESCOINS, blanchisseur de linge, époux de Mathilde Véronique GUILLIAU, demeurant Suresnes. Modeste Denis PATRY, blanchisseur de linge, demeurant Boulognes, veuf de Madeleine Adèle DESCOINS. Jules TROUILLET, blanchisseur de linge, époux de Adèle Louise PATRY, demeurant Boulogne-sur-Mer. Tampon du timbre fiscal. Acte dressé par Me FERMÉ, notaire à Suresnes. Document relié. Voir n°35960.

Localisation : Suresnes / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terrain sur le territoire de Suresnes. Par Jean Baptiste Louis Gustave CAUCHE, teinturier, époux de Olympe Julie L'HOSPITAL, demeurant au n° 119, rue de Neuilly. Fils de Jean Baptiste Frédéric CAUCHE, teinturier, époux de Louise Marie DESCOINS. Acquéreur, Joseph Alexandre LEGRAND, propriétaire, demeurant, rue des cinq Arches, à Turennes. Autres noms cités, Marie Carlote Adèle GUIGNON, propriétaire, veuve de Jean Charles DESCOINS, demeurant à Suresnes. Charles André PATRY, blanchisseur de linge, demeurant à Boulogne-sur-Mer, époux de Élise Joséphine DESCOINS. Louis Henri DESCOINS, blanchisseur de linge, époux de Véronique GUILLAN, demeurant à Suresnes. Modeste Denis PATHY, blanchisseur de linge, demeurant Boulogne-sur-Mer, veuf de Madeleine Adèle DESCOINS. Jules TROUILLET, blanchisseur de linge, époux de Adèle Louise PATRY. Tampons, timbre fiscal et notaire, ainsi que celui du Bureau des Hhyothèques de la Seine. Acte dressé par Me Marie Emmanuel Gabriel Octave FERMÉ, notaire à Suresnes. Document relié. Voir n°35961.

Localisation : Trévoux / Année : 1895
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne François TRIGON, propriétaire à Trévoux (ou à Montluel ?), François DURAND, propriétaire à Beynost, Antoinette DURAND, propriétaire à Thil. On cite d'autres noms, dont GAUCHON.

Localisation : Yvré-le-Pôlin / Année : 1894
Type d'acte : Quittance subrogative - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance subrogative, et obligation. Noms des personnes cités; 1°) Pierre BELLANGER, propriétaire, demeurant à Yoré-le-Pôlin, veuf de Marie BOURGE. 2°) Blanche Marie Adrienne MORANÇAIS, épouse de Louis Modeste HOUSSIN, pharmacien, demeurant Fouilletourte. Pour remboursement d'une obligation solidaire, entre Louis LEBLED, propriétaire, demeurant Yvré-le-Pôlin. Eugène BESNARD, fils, sabotier, demeurant Pontvallain. Et autre emprunteur, Stéphane Placide René HEURTEBISE, ancien banquier, demeurant à Éconnay, puis receveur de rentes, demeurant Paris, époux de Gabrielle Marie Ernestine BLOTTEAU. Autre créancier, Jules BEAUCHEF, employé aux chemins de fer du midi, demeurant Bordeaux. Témoins appelés, Jules PAPIN, ferblantier, et Joseph Marin LAUNAY, ancien instituteur, demeurant commune de Mansigné. Joint au document, une lettre de Louis ROUX, notaire au Mans, confirmant un certificat de radiation d'hypothèque. Le deuxième feuillet en date de 1888, est une obligation pour prêt, par HEURTEBISE, à BEAUCHEF et BELLANGER, cités plus haut. Tampon du timbre. Tampon de E. LORY, avoué, demeurant Le Mans. Acte dressé par Me Florent ROGER, notaire à Mansigné. Document relié.

Localisation : Cottenchy / Année : 1892
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A3 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau d'inscription d'hypothèque. Contre Charles Augustin HOURDÉ, propriétaire , époux de Marie Irma BULTEL, demeurant à Cottenchy (autre lieu de résidence Maignelay). Un premier bordereau (barré), au profit de Henri Louis LARNY (ou LAMI), ancien notaire, demeurant à Boves. Une seconde inscription, au profit de Camille Félicie Julie PIPAUT, propriétaire, demeurant à Amiens, 8 rue des Saintes-Marie, veuve de Nicolas Jean Baptiste CAUCHEMONT, peintre décorateur. Contre HOURDÉ. Autre nom cité, Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampon du timbre et tampon du conservateur des hypothèques de Montdidier. Voir document n°37488, 37492.

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : liste - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste des immeubles appartenant à monsieur LEGRAND, propriétaire-cultivateur demeurant à Sens. Acte dressé par Me LEFEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ROUSSET; PATRIARCHE; POISSOU; MARTEAU; CLERGÉ; COLLOT; ROUSSEAU; SIMONNET; BRÉARD; FOUCHÉ; CAUCHAND; AVARD; ROYER; HUDIN; DONINE; LAURENT; LEGRAND; POULAIN. Tampon du timbre.

Localisation : Theil-sur-Vanne / Année : 1889
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villeneuve-l'Archevêque, au nom de Dominique HAUDRY, rentier demeurant à Theil-sur-Vanne. Autres noms cités: DUBOIS; VERON; ROLLAND; LEGROS; DUFRESNOY; RIGOUREAU; MILLAT; BRAUCHARD; PLACIDE; VARMOIS; LERRÉ; RISSON; BOURGEOIS; MATIGNON; BRULEY; BRANLARD; LEHUP. Tampon de l'huissier MATIGNON.

Localisation : Écommoy / Année : 1888
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation concernant un prêt, pour Claude René HEURTEBISE, banquier, époux de Gabrielle Marie Ernestine BLOTTEAU, demeurant à Écommoy. Par, ses créanciers, 1°) Pierre BELLANGER, propriétaire, demeurant en la commune d'Yvré-la-Pôlin, époux de Marie BOURGES. 2°) Jules BEAUCHEF, employé au chemin de fer du midi, demeurant à Bordeaux, 29 rue de Cadoujac. Joint au document, un extrait du registre des inscriptions de la conservation des hypothèques du Mans. Comptes et descriptions des biens mis en garantie d'hypothèque. Nombreux noms cités pour l'origine de propriété. Témoins appelés, Baptiste PERLEMOINE, marchand épicier, et Arthur COULÉARD, menuisier, demeurant tous deux à Mansigné. Tampons, du timbre, de la Conservation des Hypothèques, et du ntaire. Acte dressé par Mr Florent ROGER, notaire à Mansigné. Autres noms nommés sur une quittance par BEAUCHEF, Pierre LEROY (ancien huissier), demeurant Écommoy, et Mme veuve LERROY-ROUSSEAU, demeurant Mansigné. Deux timbres poste, de 15 et 5ct, collés et oblitérés sur le dos de couverture du document relié. Il s'agit d'un envoi postal, avec le cachet de la poste.

Localisation : Amiens / Année : 1887
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait d'adjudication Brelez 3eme lot des greffes civiles du tribunal de première instance d'Amiens En marge : Mlle BEAUCAMP, Mlle CAUCHETIER

Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1885
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre MAILLARD, travailleur (moisson, fauche, etc.), et le comte de REISET, propriétaire.

Localisation : Amiens / Année : 1884
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage, concernant la succession de Adolphe Flore TRANCART, époux de Laure DELESPAUX, propriétaire demeurant à Amiens, 8 rue Catherine de Lice. Héritiers, Louis Victore CARPENTIER, ouvrier serrurier, demeurant à Amiens. Louis Laurent CARPENTIER, mécanicien, demeurant à Paris. Louis TRANCART, propriétaire, demeurant à Amiens. Modeste TRANCART, veuve de Pierre Nathalis Joseph MOURET, demeurant à Amiens. François HORDÉ, époux de Caroline Victorine DEGOUY, demeurant à Cachy. Jean Baptiste COQUELET, époux de Louise Adèle DEGOUY, demeurant à Demuin, canton de Mreuil (Somme). Louise Pétronile CAUCHY, veuve de Célestin FRANQUELIN, demeurant à Sorel, canton d'Hallencourt. Joseph Bernard VASSEUR, maître couvreur, époux de Joséphine Opportune THUILLIER, demeurant à Amiens.Pétronille Clarisse THUILLIER, demeurant à Amiens. Ange Théodore Édouard THUILLIER, menuisier, demeurant à Calvarie, canton de Lezardrieux (Côte du Nord). Joint au document, deux certificats du Bureau des Hypothèques d'Amiens. Acte dressé par Me Alexandre Édouart JARRY, notaire à Amiens, successeur de Me LEPREUX. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Amiens / Année : 1882
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour séparation, (divorce). Entre, Aglaé HEURTOIS, demeurant à Amiens. Et son époux, Auguste LEFEBRE. Autres noms cités, Me HAUCHET (PAUCHET), avocat de la dame HEURTOIS, mariée LEFEBRE. Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Me PETIT, huissier, mêm commune. Membres du Tribunal, OBRY, Président. GALLET et DOLLE, Juges. DURAND, substitue du Procureur. VELLIET, commis greffier. Tampon du Tribunal de 1ère Instance d'Amiens.

Localisation : Tullins / Année : 1881
Type d'acte : Liqidation et partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

L'état des opérations de compte, de liquidation et de partage, de la succession de feu Pierre ROBERT, dit Michon (père), en son vivant propriétaire et négociant, demeurant à Tullins, avec son épouse Marie-Antonie-Jeanne ROBERT, sans profession; au profit 1°) de cette dernière, 2°) de Louis FERRIER-OLIVIER, propriétaire, demeurant à Tullins, avec son épouse Antonie NANCY-ROBERT, 3°) de Marie GIROUD, sans profession, demeurant à Tullins. Acte dressé par Me NALLET, notaire à Tullins. Autres noms cités: THOMÉ; CHEVALIER; ROUX; LOUCHAT; MARRON; EFFAUTIN; MARIDIAN; VIGNARD; BERNARD; BLANC; MARTINET; EYBERT-BAYET; VIAL; CHAPEL; BARRAL; LOUECHE; CHAPAT; GICELLE; GARIBALDI; MARIONAT; MARTIN; PROUIS; GUINIAN; COLLOMBAT; COUCHON; VALUCAT; LOUVET; BERGER; LARRA; LEGUAY; VINAY; PAYET; GUILLERMOND; LAURENT-LIGUET; THIBAULT; CARRE; GREUZARD; PLAUCHAMP; MACIDIAT; ERCHINIARD; THEVENON. Document non relié par coutures. Pas de tampon. Voir doc. 40267.

Localisation : Meursanges / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison et de ses dépendances, à Pierre CHAUVENET, propriétaire, demeurant aux Maisons-Bigot, commune de Marigny; par François TARTARIN, propriétaire, et son épouse Marguerite CAMBILLARD, demeurant ensemble à Reullée. Acte dressé par Me Ernest ÉMIN, notaire à Beaune, successeur de Me VAUCHEY. Autres noms cités: GUICHARD; MARCEAU; BRIET. Document relié par coutures, avec un timbre de quittance de dix centimes à la fin de l'acte, plus annotation (quittance pour soldes, de la part de monsieur CHAUVENET). Tampons encre verte, tampon à sec, et signatures du notaire Émin. Tampon du timbre. Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Signatures: GRILHOT; TARTARIN; CAMBILLARD. Voir doc. 40150.

Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1880
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre LEBRUN, faucheur (?), et le comte de REISET. Signé LEMERCIER. Voir doc. 22866.

Localisation : Vensat / Année : 1879
Type d'acte : Partage entre vifs - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage entre vifs au nom de monsieur RONCHAUD, propriétaire demeurant à . Autres noms cités: DOSSONNET; FAURE; CUTHAT; GILBERT; CHAUCHEPRAT; COGNAT; LOUIS; BEAUJEAND; POUZADAUX; LAVADAUX; AFFIAT; BEAUFORT; MARTIN; MUGUET; DURIGNIER; ANTOINE; MORLAT; GROSSEUILLE; MATHAT; CHONIER; CHARLES; GIMEL; DUBENAY; DURANTON; BADIN; BLANCHET; DAUGE; CATE; MÉNERET; DELACODRE.

Localisation : Maignelay-Montigny / Année : 1879
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl, pour des terres et prés, situés terroir de Coivrel. Par Louis Joseph Dieudonné CAUSTIER, greffier au Tribunal de Maignelay. Pour les preneurs, Joseph René SÉGARD, jardinier, époux de Rosa FORMAIN, demeurant à Montigny. Note première page (sup. gauche), "Baïl résilié par jugement ...". Tampon du timbre. Document cousu.

Localisation : Paris / Année : 1878
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enhères, de terres appartenant aux consorts LAMARCHE et BAUR, et se situant sur la commune de Remilly-en-Montagne. Désignation, Terre labourable, "Les Issadre". Par, les vendeurs, 1°) Jeanne Celine LAMARCHE, veuve de Louis MICHEL, rentière, demeurant à Paris. 2°) Marie Émilie LAMARCHE, employée de magasin, demeurant Dijon. 3°) Jacques Frédéric BAUR, rentier, demeurant Dijon. Et, Jean Baptiste DUMOULIN, ferblantier, demeurant à Vitteaux, en qualité de tuteur datif, d'Irma et Louis BAUCHETET. Vente adjugé à Antoine MONSAINGEON, propriétaire, demeurant à Arcey. Mention de filiation et de propriété. Autres noms cités, Jean Baptiste Gérard PIOGEY, époux de Marie LAMARCHE, de Dijon, anciens propriétaires. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sobernon. Un timbre de 10ct, collé. Couverture pré-imprimée. Document relié par couture

Localisation : Châtenois / Année : 1874
Type d'acte : Testament - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par devant Théophile BESSON, notaire à Rochefort-sur-Nenon, Eusèbe GUICLER, instituteur, Louis Édouard PERROT, cultivateur, Pierre MILLOT, vigneron, et Jean-Baptiste NEVINS, receveur buraliste, ces quatre derniers de Châtenois, établi par Agathe URBAIN, propriétaire audit Châtneois, veuve de Jean SERVANT, en faveur d'Anne Françoise Adélaïde GRILLET, veuve GARNIER, demeurant à Beauchemin, et d'Émilie Caroline GRILLET, épouse VIGNOLET, demeurant à Châtenois, toutes deux nées de sa soeur Marguerite URBAIN et de feu Pierre François Éléonore GRILLET.

Localisation : Libourne / Année : 1874
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 43 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de madame BERMON, propriétaire demeurant à Libourne. Autres noms cités: BORAULT; MATHAT; MOUNET; PLAZENET; BERTHON; OGIER; OHASSAING; BETHUET; ATINE; ROGER; AUSSET; MANON; GAMAUD; AGUILLON; ALLIOT; MANIER; BARBE; CHABERT; BLATIN; BENNON; BERNION; CHEMINADE; BLANC; VIALANT; JOUBERTON; RAPHAEL; BRUNET; RONCHARD; MARTIN; AUBIAT; GERVAIS; DELUIN; DESHAIES; VEMAISON; ÉLISE; LANDON; LEFORT; FILIOL; ALUZEL; CHAVENAT; GERMAIN; FRONTEILLE; BOIVIN; QUINTY; VRILLON; THONIER; PORTE; LERY; NAYAUD; CHABERT; MONTPENSIER; VERMAISON; BOIVIN; PAUPLIN; FONTAINE; FONTEILLE; BEAULATON; GIRON; BUSSON; VÉSAIRE; MARCHE; LUSSAY; CHARTOIRE; HEBRAUT; DUCLOS; LAVADOU; SIMON; GEOFFROY; MANCEL; BICON; GISSEY; MAUSSANG; BARDIN; VIALTELLE; MESNIEL; CINET; OGOT; PLANE; BERTHON; VENSAT; POUZADOUX; GRENET; POULANGE; CHANON; BERIOUX; SAVAYAT; BARLIER; GUINEAUD; PAUNETIER; CHABRIER; LARZULIER; SALAT; GENDRE; CHAPUIT; BASTIEN; COTTE; CHOMEIL; BOUBON; FAURE; BERTHUIT; BOUCHER; BARDIN; CHAUCHEPRAT; GREBERT; VOLAT; CHOISY; MEUNIER; DOUTRE; GUINAUD; BARBE; TRILLAUD; THORRE; POUZIER; TIXIER; MORTON; JOFFEUX; BORAT; CHAUCHEYRAS; SEGUIN; NAGERON; SAVAYAT; COMBE; VIOT; PRAVAT; COMBET; AUTHIER; BERIOUX; BLANC; VIALTEL; PRUNET; QUILERAITE; BOISSIER; MOUNET; BRAY; CROZET; LARROCHE; COURTINAT; LACROIX; IMBERT; CHATAIN; RODIER; BEAUJAN; BRUN; PAPON; MORTON; PLAZENET; QUINET; RAYNAUD; LIABAUD; ROZIER; RAUGIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Miserey-Salines / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François JACQUES, cultivateur demeurant à Miserey-Salines. Autres noms cités : MOREL; JACQUET; BRULARD; GOUTHIER; GLORGET; VAUTROT; TISSOT; BOUYGUES; MARTIN; RENAUDOT; DRUOT; JACQUEMIN; COLLARDEAU; CASSARD; LESTERLIN; MARTIN; FRICKER; LOUZOT; VERBOIS; DEBAUCHER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Marcellois / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour un prêt de vingt mille francs. Par Nicolas CHAMPONOIS, propriétaire, et Genevièves COURTOIS, son épouse, demeurant à Marcellois, canton de Vitteaux. Pour leur créancier, Paul Étienne Eugène RAMEAU, propriétaire, demeurant à Lachaleur. Mention de l'inscription d'hypothèque. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Gustave MASSON, notaire de Sombernon, (Côte-d'Or). Tampon encre du notaire. Timbre de quittance, collé. Bas inférieur gauche du document déchiré. Document relié par couture.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Suarce / Année : 1871
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Louis CAUCHOT, marchand de vin à Suarce. Document en partie imprimé.

Localisation : Sens / Année : 1871
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A4 - 43 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Recouvrement de l'année 1871. Noms cités: GUERRIER; BRÉARD; LANOUE; RELIN; LORNE; ODIN; BOUDIN; LHOSTE; GLOIRY; LORIES; LECOMTE; BISSON; GOBRY; CHOSSEMIER; VARIS; CALLOT; ORLAY; LAFOREST; JACQUEMIN; MOREAU; BLOUCHOND; BOURGEOIS; GRELOT; POULAIN; LANOSSE; VINOUT; GOULEY; ROBBE; DUTELLLE; GRANDRUP; FOIRY; CLAUJARD; DUBOIS; MAUTILLAUT; DULLOT; MARNOT; GUON; CHASSEIGNE; CHALLU; PRIN; LANORIE; BOUDIN; COLLIN; THIRIET; LAROCHE; BEAU; BLANCHARD; THIBAULT; GRELOT; QUENOT; SAUSSIER; LAPOSTOLLE; LACOTTE; PARIS; DUTELLE; GRILET; CHAILLIÉ; CARRÉ; BOURRELIER; RABIAT; LAUGUILLAT; BRUÉNON; BLONDET; LEGROS; LORNE; FOIRY; HOUY; GOBRY; GATEAU; JACQUEMIN; MOGUETLERVIER; TOURNEUX; CHARON; BOULÉ; GIRARD; CLAUZARD; NALET; LECONTE; MERAT; ROY; AUCHET; POISSON; TAILLAUD; BLANCHARD; MASSUT; DAMOISEAU; SAVOURAT; COLLET; CHEVALLIER; POUARD; LACOTTE; CHALLIÉ; ÉGELEY; GUILLEMOT; POULIER; LANGE; ROBBE; DAJOU; RABIAT; CHAUSSEMIER; PIERRE; BISSON; BOUDIER; ARLAY; AUGES; MOUNIER; GUENOT; PRESTAR; VINCENT; BLONDET; REYMOND; BEGUARD; TREMPE; BULLIER; REYNARD; VIAULT; VITTARD; DAUSIÈRE; SAUSON; MALET; BORDIER; MERAT; GUTOIS; TAILLAUDIER; ALBAULT; MAUGIS; BRILLIÉ; DURLOT; DAUZIÈRE; CHALLIÉ; LAGUIDE; POISSON; GOULEY; POULAIN; PRESTAT; PELLETRAIS; RICHER; JOIN; GRILLER; CLAUSARD; VINCENT; REYNARD; MOLLAUD; LORNE; CHALLIÉRY; MAUGIS; THIRIET; BORDIER; JAUSSOIS; GRAMUS; FLIZOT; TOURNEUX; LEVIER; NAGUET; CHAPELOT; CLERC; RICHER; GUILLEMOT; GRELOT; MONERAT; BEGUE; DUBOIS; MÉRAT; VENET; BRULÉ; VIOT; MASSÉ; AUGER; TONNELIER; PRÉVOST; GISAUT; MARNOT; CLERGÉ; TOURNEUX; PAILLERET; MIORÉ; GRELOOT; ALBAUT; MIGNOT; JEANSON; BLIN; POULIN; CLAUSARD; BOSSUAT; FIGEAU; PELTRAU; ODIER; PRESTAR; PRIER; GRANGRUP; GOBRIS; SAVINIER; DAMOISEAU; DOUINE; MONTILLOT; RIGOLLAT; ALBAUT; GRAIN.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Dol-de-Bretagne / Année : 1868
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Victor RAME fils, de Dol-de-Bretagne, à monsieur de BEAUCHESNE, au conservatoire impérial de musique de Paris. On cite d'autres noms. Document intéressant à titre également philatélique : timbre Napoléon III lauré de 1868, 20 centimes bleu type I, sur lettre, avec oblitération losange gros chiffres (non répertorié dans le Yvert et Tellier, tome I, 2002, pp. 43, 59).

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Dorans / Année : 1867
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François GAUCHET, domicilié et né à Dorans le 24 mars 1829, de Joseph DORANS et de Généreuse REY (ou RAY ?). Document en partie imprimé.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1866
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire qui a été procédé après le décès de Louise BOURGUIN, à la requête de Marguerite BOURGUIN, domestique demeurant à Saint-Donnet-le-Chateau, et de Léonard BOURGUIN, propriétaire-cultivateur, demeurant en la commune de Estivareille, agissant en son et comme mandataire de 1°) Marie BOURGUIN, en religion, soeur Warthe, de l'ordre de la croix, demeurant à Werle (Loire), 2°) Marie BOURGUIN, célibataire, ouvrière en dentelles, demeurant même commune, 3°) Claudine BOURGUIN et de Pierre DEYSSON, son marie, cultivateurs, demeurant ensemble à Saney, commune de Werle, 4°) Annette BOURGUIN, célibataire, ouvrière en dentelles, demeurant à Estivareilles, 5°) Pierre BAUCHAND, ouvrier, demeurant à Saint-Étienne, 6°) Benoîte BONCHAND et son mari, Gilbert CHIRAT, tourneur sur fer, demeurant tous deux à Saint-Étienne, 7°) Marie DAUCHAND, célibataire sans profession, demeurant à Saint-Étienne. Acte dressé par Me JULLIEN, notaire à. Autres noms cités: Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-les-Chateaux; Me BUHET, notaire à Saint-Étienne; CLUGNET, et GAGNIÈRE tous deux greffiers; MICHE; MAGNIN; VINCENT;MAYRAND; PEYRON; DUPIN; SEYRET; PORRIER. Document relié par coutures. Tampon à sec et signatures du notaire JULLIEN. Tampon du timbre.

Localisation : Panges / Année : 1865
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation et partage par Catherine GEOFFROY, propriétaire demeurant à Langues, et veuve de Antoine MORTUREUX. Acte dressé par Me LEMOINE, notaire à Saint-Seine-L'Abbaye. Autres noms cités: FOLLET; GAUCHER; JOUVAINS; DUFOUR; BAUNY; MICHÉA; RENARD; DUPLUS; REMOND; LEVEUIL; CHEVALIER; BLAGUE. Document reliés par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signature du notaire LEMOINE.

Localisation : Villiers-le-Pré / Année : 1865
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques PERRODIN, demeurant à Villiers-le-pré, lieu des Blancs Fraîches avec son épouse Angélique ROYER, au profit de Françoise FAUCHON, cultivatrice et veuve de Louis POIRIER, demeurant à Villiers-le-pré, au lieu du clos de Laumet. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: PATRY; LEDUC; HEURTELOUP. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du notaire GEFFROY.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1863
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques Nicolas PICHON, propriétaire au lieu de Villette-les-Bois, commune de Chêne-Chenu (Tremblay-les-Vilages), et Louis Barthélémy BAUCHET, propriétaire à Châteauneuf-en-Thymerais. On cite d'autres noms. Documents sur plusieurs années.

Localisation : Tremblay-les-Villages / Année : 1862
Type d'acte : Créance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contre Jacques Nicolas PICHON, propriétaire au lieu de Villette-les-Bois, commune de Chêne-Chenu (Tremblay-les-Vilages). On cite BAUCHET, propriétaire à Châteauneuf-en-Thymerais, et PIERRE, notaire.

Localisation : Tremblay-les-Villages / Année : 1860
Type d'acte : Reconnaissances - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jacques Nicolas PICHON, propriétaire au lieu de Villette-les-Bois, commune de Chêne-Chenu (Tremblay-les-Vilages), et Louis Barthélémy BAUCHET, propriétaire à Châteauneuf-en-Thymerais. On cite d'autres noms. Divers documents sur plusieurs années.

Localisation : Amiens / Année : 1859
Type d'acte : Vente - ??? - ??? - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de terres appartenant à Joseph Eugène Alexandre Louvrier et sa femme Florine Hourlon à M. Louis Domont contre-maître de teinturerie. Les deux pièces de terres se situent à Rivery lieu-dit de l'Abreuvoir. Première terre : sept ares six centiaires environs appartenant d'un côté à Natalis Catelin et d'autre part à Henri Cauchetier. Deuxième terre : cinq ares six centiaires environs appartenant à M. Catelin et de l'autre à Louis Pelletier. Les terres appartiennent à M. Louvrier par succession de M. Joseph Lavent son aïeul. Cette succession résulte d'un procès-verbal de tirage au sort dressé par Maître Leriche juge au tribunal civil d'Amiens le 229 août 1845 . M. Lavent avait lui-même recueillis ces terres dans la succession de M. Azéronde son oncle. Accompagné d'un état civile aux vendeurs suivant réquisition de Maître Jumel.

Localisation : Charézier / Année : 1858
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs et partage. Par Jean Louis VAUCHER,et son épouse Marie Jeanne LACROIX, propriétaire demeurant à Lieffenans (?), section de la commune de Charézier, canton de Clairveaux. Pour leurs enfants, 1°) Marie Victorine VAUCHER, épouse de Claude Jopseph RENAUD, propriétaire demeurant à Grillat, canton de Saint-Laurent. 2)° Marie Victorine VAUCHER, veuve de Pierre Germain BONNESSY (?), propriétaire demeurant à Boissia. 3°) Marie Stéphanie VAUCHER, épouse de Victor SICAUD, propriétaire demeurant au Picareau, canton de Poligny. 4°) François VAUCHER, propriétaire, demeurant commune de Charézier. Description des biens partagés. Autres noms cités, Sévère BARIOD, propriétaire demeurant à Saint-Maurice, canton de Saint-Laurent (Jura), mandataire de Léopold PICAUD, propriétaire demeurant canton de Voiteur et Julien CHATELAIN, époux de Constance PICAUD, de Victore Jacquin Louise PICAUD, propriétaire demeurant à Toulouse, canton de Séllières (Jura). Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. Tampons du timbre et du notaire. Documents reliés.

Localisation : Ancey / Année : 1857
Type d'acte : vente par licitation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par licitation sur décision judiciaire, d'une parcelle de vigne située à Ancey, par 1°) Bernarde DUBOIS, demeurant à Ancey et veuve de Jean CHEVILLARD, 2°) Jean-Louis CHEVILLARD, propriétaire demeurant même commune, 3°) Brigitte CHEVILLARD, épouse de François-Didier BANCHERET, ferblantier demeurant à Dijon, 4°) Brigitte-Appoline MICHÉA, épouse de Jean-Lucien BELLIER, vannier demeurant même ville, et 5°) Anne MICHÉA, épouse de Claude-auguste BRET, boulanger demeurant même ville, au profit de Jean ROUX, vigneron demeurant à Ancey. Acte dressé par Me MEUNIER, notaire à Mâlain. Autres noms cités: RAMEAU; CORNIS; GRENOT; BAUCHEVET; PERROTTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue et signature du notaire MEUNIER.

Localisation : Amiens / Année : 1856
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation et partage des biens ayant existé enter M. Antoine Pierre Honoré Thuillier et sa femme Mme Roe Mélanie Cauchon, tous deux décedés à Amiens.

Localisation : Rouen / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication (arrangement, pot de vin). De l'usine de gaz, située à Niort. Par Catherine Clémence LABBÉ de la RAUPALIÈRE, veuve du baron Jules LARCHIER de COURCELLER, propriétaire et manufacturier, demeurant à Rouen, place Saint-Hilaire. Ayant une fille, Julia de COURCELLER. Acquéreur, Charles Jean Louis BLANCHET, propriétaire, demeurant à Paris, 50 rue d'Amsterdam. Autrs noms cités, Louis Dominique Joachim MENGIN, ancien magistrat, avocat, demeurant à Rouen. Nicolas Alfred VASSE DUSAUSSAY, ancien capitaine d'infanterie, demeurant à Blois, cousin et tuteur de Julia de COURCELLER. Me GAUCHER, notaire à Rouen. Me PRESTAT, notaire à Paris. Tampon du timbre. Filigrane en date de 1855. Signature lisible, LARCHIER de COURCELLER.

Localisation : Combeaufontaine / Année : 1855
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre les enfants FOURNOT, des immeubles situés sur Chaux-les-Ports, sur Conflandey et sur Amoncourt. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: ROUSSELET; CAMUS; DERIOT; CHEVENET; VERNEREY; FAIVRE; JACQUES; GUENOT; LASSEY; BIOT; QUILLEMOT; MOURAND; MARLET; CHOPITEL; MENNETRIER; JACOUTOT; LACOUDAIRE; CHEVASSU; RICHARD; PRETOT; LANONE; CAULOTTE; VERDOT; RIGOULOT; MOUREAUX; LANEY; SILLON; LARDONS; BOURGOIN; NOLOT; GUENOT; BOUGEOT; MICHEL; FUNNEREY; PION; BELCAN; MONREY; LANGLOIS; DANY; JACQUEMIN; CHEVENEL; DÉRIOT; GARGOUILLET; DURGET; GROS; GEORGES; GUY; GROSEILLE; NOIROT; MAUSSINE; PIROULÉ; JACQUEMARD; BERNET; BLENCHOT; BION; VAUCHOUX; BOUVIER; NONOTTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 125 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de monsieur BOUCHY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BARRELIER; LEON; NICOLAS; DORIE; BORIE; BERTRAND; BOREL; BESSE; BEAUMONT; BOUSSY; CARRAIRE; EYRAUD; BOUSSY; GUICHARD; LIGAUD; COURTIAL; ROSSAIN; MARIE-ÉLISABETH; GUICHARD; DELOM; CHAUCHAT; ORIEUX; MARTIN; DRINGER; MEYNIER; PAYS; DUMAS; ROCHER; CHABANEL; ALMERY; PAYZAL; MOSTAING; SABATIER; GROUBAS; DORIE; VIDAL; GALLIEN; FOURNET; URBAIN; BADIOU; CHUAT; MAURIN; MUSNIER; GARNIER; PASCAL; BESSER; MAZOYER; BILLUS; ROINE; BERARD; DUCONSTANT; SIMOUN; ROBERT; DAVIN; MOULHAIRE; PICARD; PORTAL; CHABRIER; VISCONTE; REYMOND; ALLEGRE; BERNARD; RACON; BOYER; SOULIER; DUSSAP; GIMBERT; LASHERMES; CHAUSSENDE; DANCE; GUILHOT; TALOBU; CHARRIER; CRUCHET; DUSSAP; ROUION; DETHE; ESEARUS; GORY; PONSONNES; CHARBOUNOUZE; VACHERON; ALLES; DUCHAMP; MARGERIT; GRANGIS; LEON; EUJOLVY; LEYRE; GAYTE; ARDON; ROBERT; ALMERY; MICHEL; CROUZET; TERRASSE; GIRE; TEYSSONNEYRE; CHABALIER; GAGNE; PETRE; AULAINES; BERNAD; PORNIER; RIVES; VERGERAC; MARTEL; MARTINOL; PULTHIER; VANIAL; GABRIEL; FOURNIOL; RAM; AGULHON; BERNARD; CUMINE; RIOU; RUNCHES; GALLIEN; GROS; GARDES; BOUCHY; SAUVETON; COULOMB; MARTHONY; MOULHADE; ALLER; BERAUD; BRUN; ROUX; GRASSET; REYGNIER; GIRAUD; CHOUVY; BERINGER; AMBERT; BLANC; ROLLAND; MOULIN; VERGERAC; LAMÈRE; PONSONNET; JOUBERT; PIGNOLE; LYOTARD; QUEYREL; LAFONT; CHABANNE; PEYRACHE; ISSARTEL; DESCHANEL; DORSON; CUVY; DIGONNET; JOUGET; GOURGEON; CHACORNAC; DRIVON; RABANY; CAMISOL; PESTRE; CLAUSIER; ORION; COFFEY; BEAUMEL; GUICHARD; PIGNOL; FARIGOULES; BONNEFOR; GAGNE; CHAZOT; DESCOURS; ROUBIN; LAURENS; GRESSE; BLEU; VERGERAC; DSCOURS; CALON; ROUBIN; BROC; POUZHA; COMPTE; MAURIN; BLEU; LAURENT; PELLISSIER; VAUSSADE; PATHERME; PLAUTIN; SABOT; DELOUR; DEROLIN; LAFONT; GURIBARD; MERLE; GERLES; BARRE; GERBIER; MORMEAS; ROCHER; NICOLAS; ALEXANDRON; ESPEREL; CHALENDARD; PAGES; SEJALON; VALLES; VIGOUROU; VERON; CHABANON; DEBRYE; LOGNASSE; MICHEL; BOUJEUN; DECOLIN; DELORD; GALAIRE; GUILHAUME; GIRARD; CHAPUIS; BELLON; CHAPUIS; LAPORTE; GEANGROUD; LUSSAP; BOUDON; CHARBONNIER; BESSON; POLATIRE; CHIROSSEL; ROLLAND; LAURENT; VEROS; GIRE; ARDAY; BLANQUET; GERVAIS; CHHABRIER; BONNET; GERENTES; LYON; CARLET; BELLEDENT; COGNASE; OLPEYRE; ANTIER; BENO^IT; MEYNARD; LACOMBE; BONHOMME; AUDIARD; COFFY; GERBIER; MADUREL; MATHIEU; JOUSSONNY; PICHOT; GRATUZE; BRAJON; LAUVAGEON; LAPORTE; VAISSSADE; VIDAL; BELLON; MIEL; CROUZAT; GERENTES; JOUSSONY; DUMAS; ACHARD; SENAC; ROSTAIN; PERRIN; SARGIER; GAYTE; RAVOUX; MOURGUES; ARNIGUES; GRAVIER; CHAZALON; MEYNARD; BUREL; MEUNIER; PAYZAC; GERBIER; MASSONNES; BOUSSY; SOLVERY; MALESCOS; CHABANEL; GIROU; CHAPAT; NARA; RICHARD; SANHARD; VIGACE; BERARD; CHANIOL; DUNIS; BONJOSEPHINE; DUNOURGUES; VEYSSEYRE; BARTHELEMY; ALDON; BYE; ABOUGIS; CHERCLON; RHULLIER; ARBAUD; BREDOIRE; AUDIARD; DIONNET; SINZELLON; BERGER; NARU; REYMOND; CHALENDARD; FALGOU; ROUSSET; POMMIER; CHEVALIER; RUCHOND; GAGNE; BEAUMONT; LASHERME; ROMEUF; COSTON; BRESSON; BOLME; DUGARY; VALERY; RIOUPEY; ROME; FORESTIER; CLUZEL; BEAUMEL; BREUIL; BOISSIÈRE; ESPONEL; BARRE; FABRE; VAREMY; COURCET; PLANTIN; CHUBRIER; BAZON; GEVOLVE; SOUCHE; REDON; CHOUVON; CLAUSIER; COFFY; GAILLAUD; PAYZAC; HILLAIRE; PORRAL; CLAUSIER; THIVEL; DONJON; CLAUSIER; CHIROL; FERRAND; CHARREYRE; SULVERY; JULLIEN; FILHAT; MAITHET; RHULLIER; BARRY; MOSNIER; BELCHAMP; RUTHIER; RICHON; COINDRE; BERGONON; SAUVIGNET; BERAUD; MASSE; PHILIBERT; DUBOIS; DESSAIGNE; BELLON; CHARRIER; COURTIAL; MAURIN; CALLABRE; GUERRIER; FAYET; CURTAL; GERVAIS; GORY; GISCHON; MARTINOL; COSTE; ARSAC; JAMMES; PEBELLIER; BOET; COUDÈRE; RIOUFFREY; CHAIZE; ARMAND; CHALENDARD; CHASTEL; LOUBAT; ABRIAL; FURMON; VALETTE; DIGONNET; CROUBAS; FULHIN; MARCON; LASTRERME; THOMAS; ROL; PONSONNET; BOUTEYRE; BONNEUF; REYNAUD; BETH; CALLABRE; LOUBAT; GRAS; OUILLON; FURNON; DOUCE; LAC; MARIE-DOMINIQUE; VALETTE; ROBERT; BOUTEYRE; DORSON; ALES; DEFILHES; VERIAC; BERENGER; CHABRIER; CHOUVY; NOGIER; DORLHAC; ROBIN; VORY; CUOQ; GERONNE; CHAMBONNET; FAYNEL; CHANTEMESSE; THIVEL; MALARTRE; PONS; TOUSSAINT; TRIOULLIER; LYOTARD; PAULET; AGUILHON; PONSSONNET; CHAZAL; RANCHET; JAMMY; BRIVES; CHALERIER; JOLIVET; TREVEYS; RIVIER; TORRENT; BONGERAUD; BOURDIN; BOY; EXBRAYAT; FILHAT; BON; CRUCHET; CHAPON; DULAC; MONTEILLARD; NOGIER; VUHIER; BRENU; CHAURANT; SEYRON; RONGIER; FERRAND; RIVET; AUSSEP; MOULIN; BUE; LABRE; AUBERGISTE; FARIGOULE; FAYET; DANCETTE; DELAIGNE; BALM; BREUIL; DELAAIGUE; CHAURAND; POUISSONY; NUEL; VISSAQUET; MONNIER; GONGY; RUAT; JOURDE; MONTEILLARD; BOUDON; BADIOU; MOULEYRE; RODIER; MOULEYRE; MOLEGRE; ABAUGIT; MENUT; POILLAIN; MARTHERY; GOUILLY; CHONUT; GUCHAUMET; JEANJEAN; ORIEN; VEYRIA; PAYS; DEBRY; PERRUSSEL; GEVALDE; ALMERAS; SAUVAGEON; TRUCHET; GOURGEON; MALEYSSON; SEYRACHON; ABRICAL; LYOGIER; BOUTHIER; VINCENT; TARDY; LATOUR; ARNAUDON; SIJALON; COMPTE; VALLERY; CHIROT; FREDERIC; DONJON; ARMAND; ARCHIER; PISTRE; VACHON; REGIS; CHAURAUD; CHABRIER; AUFFEVES; SOUCHAU; VARENNE; BOUCHET; SVERNOIS; CREMOUILLÈRE; LIMAUSIN; ROME; CHOUVIER; FALCON; BRENAS; SUBY; TRIOULLIER; MOULEYRE; MARIE-PIERRE; POMEL; MICCIOLO; AUBRUN; VACHIER; JOUSSERAUD; VIOLET; PLAIDE; CHARRE; JEROME; MOULHADE; PIC; LEMAISTRE; DELOLME; CHACORNAC; DANTHONY; FARIGORCHE; AUSSEPÉ; BOUCHET; AMIGUET; DUSSERRE; BARRIOL; BOUSOY; LYOTON; CALON; FELIX; LONGEON; JOUVE; MOGIER; BOUDAUT; FAIZANDIER; AMIGUET; DESCOURS; POSTAL; MAZET; MALESCOT; CHACORMU; VIALLE; BREDOIRE; LALAUZE; POBLE; MAZET; GOUDOT; MIRAT; CONTRANT; CUBIROL; MONTCHAU; MOULEY; PARRAT; SAVEL; VILLEPECHE; VIAL; ROBERT; ROUBIN; PELLOTIER; OLIVIER; MALLERAUD; GRANGIER; BROC; SARRY; BADIOU; COURRET; SERVILLAC; SOLEILHAC; SABOT; SAUGNET; COTTIN; JOUVE; PIGNOL; FAURE; EYMÈRE; BACHE; PAUL; BARBON; ; MALARTRE; CHOUVELON; GUEYFFIER; PATLONG; CHARLARET; FOUBERCHE; BAVIOUR; PRALOUGUIER; GERBIER; CHARETON; BANCHET; SOUVETON; FORESTIER. Document relié par coutures.

Localisation : Coutarnoux / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En l'étude de Me Emile-Adolphe GAUTHERIN (?), notaire, résidant à Lisle-sur-Serein. Vente de terre labourable, (audit lieu la Plaine), de Edmée BOULMIER, veuve de Edme FAUCHE, demeurant à Coutarnoux. A, Edme JOSSERAND, tailleur de pierre, du même lieu. On cite d'autres noms, PEUT, François BARREY, Anne BARREY, François BUREAU, propriétaire, Jean PETIT, propriétaire. Document relié. Couverture papier bleu.

Localisation : F - Haut-Rhin - Oberbruck / Année : 1852
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Louis GAUCHET, brigadier, et Joseph BOURQUARDEZ, gendarmes à Masevaux, constatant une contravention contre Marie PRIQUET, veuve NELLES, boulangère, épicière et marchande d'étoffes d'Oberbruck, pour manque de poids des miches de pain mises en vente. Témoin : Françoise LAUBER, 17 ans, fille de Marie Anne, du même lieu - Barbe RENTZER, femme de Jean Baptiste WEIS - Anne Marie HASLER, 60 ans, femme de Protais NAEGELEN - SCHACHER, maire d'Oberbruck.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Baptiste MUNIER, négociant demeurant à Besançon. Autres noms cités : GILLOT; BARON; VICHOT; VIGOUREUX; DELACROIX; BARDEAU; JEANNINGROS; FAUCHON; LANDRY; FLAJOULOT; CHAPUIS; MERCIER; ROCHE; LAGET; SURRAUD; LAGENNEY; FOSSE. Tampon du timbre. Document rel

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1852
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Louis GAUCHET et Léopold L'HOMME, gendarmes à Masevaux, constatant un vol d'outils de serrurier commis au préjudice et dans l'établissement d'Edouard SCHMERBER, serrurier à Rougemont, par un de ses ouvriers, Pierre VIOLARD, 17 ans, fils de François, demeurant à Romagny. Témoin : Ferdinand WACHTER, portier dudit SCHMERBER.

Localisation : Neuchâtel / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Suzanne-Isaline VAUCHER, rentière demeurant à Neuchâtel. Autres noms cités : BUGNOTTET; BRUGNON; GUILLEMIN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Rougemont-le-Château / Année : 1850
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Louis GAUCHET, brigadier de gendarmerie à Masevaux, constatant des coups portés à Aspach-le-Bas sur la personne de Brigitte BEURET, veuve de Nicolas GRENOUILLET, 65 ans, journalière de Rougemont, par Jean Claude MADRUT, journalier du même lieu. Témoins : la femme de SILBERMANN, maître de poste aux chevaux à Aspach-le-Bas, et sa fille Mélanie.

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1850
Type d'acte : Vente de terre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre labourable. Par, Françoise MAUCHAMP, veuve en première noce de Jean Baptiste DESBORDES, sans profession, demeurant à Pierre-de-Bresse. Pour, Marie Madeleine Victoire PHILIPPE, veuve de Joseph FORGEOT, propriétaire.

Localisation : Longueau / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre labourable audit lieu "A mon idée", située sur le territoire de Longueau. Par Élisabeth Cécile HOUBRON, veuve de François CARDON, demeurant à Longueau. Acquéreur, Louis Narcisse ROUSSEL, propriétaire et pharmacien, demeurant à Amiens, Rue des trois cailloux. Autre nom cité, Charles Jean Batiste Pinchinat, charpentier, demeurant même commune, ancien propriétaire. Joint au document, certificat de la concervation des hypothèques à Amiens. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me RIQUIER, notaire à Amiens. Documents reliés. Adresse du notaire impimée sur la partie supérieur gauche de couverture.

Localisation : Paris / Année : 1849
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par 1°) Aline PINCHEMEL, marchande de bois, demeurant à Paris. 2°) Adèle PINCHEMEL, employé dans le commerce, demeurant à Amiens, 7 Rue Sainte Marguerite. 3°) François Aimé LEFEVRE, employé dans le commerce, époux de Flore Eugénie PINCHEMEL, demeurant à Amiens, 85 route de Rouen. Créancière, Marie Thérèse LEGENDRE, rentière, veuve de Jean Baptiste Fulgence DELAMARRE, demeurant à Amiens, boulevard du Cange. Joint au document, l'inscription au bureau des hypothèques d'Amiens.Tampon du timbre. Documents reliés, avec adresse du notaire, imprimée sur la partie supérieur gauche de couverture. Acte dressé par Me RIQUIER, notaire à Amiens, 3, Rue Saint-Denis.

Localisation : Les Tourrettes / Année : 1848
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour emprunt d'une somme de mille francs. Par, Mathieu BESSET, propriétaire-cultivateur demeurant au liedit de Gamond, commune des Tourretttes. Pour son créancier, Antoine AYEL, journalier, demeurant aux Fauchert, commune de Saint-Bonnet-le-Château. Mention de sûreté de remboursement, par affectation et hypothèque, d'un corps de bâtiment, appartenant au sieur BESSET, situé au territoire de Gamond, commune de la Tourrette, composé de bâtiments, près, terres, champs, et bois. Acte dressé par Me Jean AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1846
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Jeanne-Marie-Françoise-Caroline NARENC, chanoinesse demeurant à Lyon. Acte dressé par Me DUGUEYT, notaire à Lyon. Autres noms cités : FAUCHER; PUPIER; NODET; BERTRAND; VANEL; BOURDIN; MOUZY; MOUCHON; BACHELU; RIVOIRE; BOUILLON; DUCRUET; BARCET; DUCARRE; COURAJOT; GUILLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Le Mans / Année : 1846
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Louis Stanislas VAUCHELLE-LONGCHAMPS, chirurgien au Mans, époux de Jacquine Anne Joséphine POTTIER, et Jacquine Aline VAUCHELLE-LONGCHAMPS, épouse de Louis Bon Léononre HIELARD, ancien maître de la Poste aux chevaux au Mans. On cite d'autres noms.

Localisation : Pré-en-Pail / Année : 1845
Type d'acte : Jugement - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Anne DUHAIL, veuve de Michel COQUELIN, propriétaire à Pré-en-Pail, agissant pour Dominique BOUTROS, propriétaire en son vivant audit lieu, demanderesse comparant par maître DAUCHY, son avoué à La Flèche, d'une part, et, d'autre part, Brice DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Solesmes, comparant par maître ABOT, son avoué, Louis DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Pré-en-Pail, et René COUDRAY, propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Le Mans / Année : 1844
Type d'acte : Vaccin - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne le vaccin d'Anatole (?) RENARD, âgé de 14 mois, natif du Mans. Signé VAUCHELLE, médecin au Mans.

Localisation : Saulieu / Année : 1843
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jacques-Étienne-Joseph DARRAUT, propriétaire demeurant à Saulieu. Autres noms cités: BAUCHERET; BRIGNARD; DERAGET; PICARD; HARDIVILLIERS. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1843
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange au nom de Benoit FREREJEAN, propriétaire-négociant demeurant à Lyon. Acte dressé par Me DULAC, notaire à Belleville. Autres noms cités : MONTDESERT; MICHEL; MURARD; BOYER; CARTELLIER; DUCHAMPS; LAISSÉ; MÉCHET; CHARRAT; OUISTE; DUPOND; CHAUCHOT; DAMONT; SERVIN; BLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Issoire / Année : 1842
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage de la succession au nom de Antoine MALLET, cultivateur demeurant à Issoire. Acte dressé par Me JAUMARD, notaire Issoire. Autres noms cités: THONARD; BLANC; LIMOUSIN; AMINGON; RODIER; FAUCHER; BERGER; MERLE; BARDON; BOST; ROCHE; RICHARD; BUFFIER; MONIER; GAUTIER; CHAUCHAT; GABRIEL; LOUBINOUX; BOUSSY; VIALLARD; PAGENEL; MALLET; BOHAT; TOUNARD; BOUCHET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Barthélémy BAUCHET, propriétaire à Châteauneuf-en-Thymerais, et Jacques Nicolas PICHON, cultivateur au lieu de Villette-les-Bois, commune de Chêne-Chenu (Tremblay-les-Villages). On cite d'autres noms.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1841
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jacques Nicolas PICHON, cultivateur au lieu de Villette-les-Bois, commune de Chêne-Chenu (près de Tremblay-les-Villages), époux de Marie Thérèse Rosalie LEBLOND, Louis Barthélémy BAUCHET, propriétaire à Châteauneuf-en-Thymerais, maître PIERRE, notaire audit Châteauneuf, ainsi que Julie Victoire GILLET, domestique audit Châteauneuf. On cite d'autres noms.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1841
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Louis Barthélémy BAUCHET, propriétaire à Châteauneuf-en-Thymerais, François Mathurin JUCQUIN, cultivateur aux Chaises, commune de Digny, François Aimé Désiré HAMARD, propriétaire à Marville-les-Bois, Jacques Nicolas PICHON, et autres.

Localisation : Tremblay-les-Villages / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques Nicolas PICHON, propriétaire au lieu de Villette-les-Bois, commune de Chêne-Chenu (Tremblay-les-Vilages), et Louis Barthélémy BAUCHET, propriétaire à Châteauneuf-en-Thymerais. On cite d'autres noms.

Localisation : Amiens / Année : 1840
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre labourable audit lieu, La Vallée, sur le territoire de Poulainville. Par Cécile Victoire CAUCHYE, veuve de Armand Constant ESTIENNE, propriétaire, demeurant à Amiens. Acquéreur, Pierre François DEFLESSELLE, charpentier, demeurant à Poulainville. Anciens propriétaires, François BOUTARD, père, cultivateur. Élisabeth BOUTARD, sa fille, Augustin Sulpice BOUTARD, son fils, cultivateur, tous trois demeurant à Poulainville. Tampon du timbre. Cachet du notaire, Me CHARPENTIER, demeurant à Amiens. Document relié.

Localisation : ??? - - / Année : 1840
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes au nom de monsieur PERNOT, propriétaire. Autres noms cités: COTTARD; PINAIRE; BRIOT; ARDIOT; LAFIN; VERGERS; GAUCHIN; BEZARD.

Localisation : Saint-Germain-du-Bois / Année : 1840
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant le fauchage d'un pré en propriété partagée. Entre Reine CUSSEY, veuve de François Anne ARVEUX, et Charles Prosper ARVEUX, propriétaire, résident à Paris. Et, Jean Jacques FRÉVRE, propriétaire, résident audit lieu de Charmotte, commune de Mervans. Ainsi que, Louis Sylvestre PHILIPPE, propriétaire, demeurant à Pierre-de-Bresse. Autres noms cités, Antoine Lazare Lavin DAUMOS, Juge de paix, Benoit BUCHOT, greffier,Jean Pierre de LOISY, propriétaire, demeurant audit lieu de la Chapelle. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Amiens / Année : 1839
Type d'acte : Vente et ratification - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente (et ratification) d'une pièce de terre située terroir d'Ailly. Par Catherine Alexandre DENIS, veuve de Louis Marie François WALLET, négociant à Amiens, agissant aussi pour son fils, Paul Louis Alexandre WALLET. Acquéreur, COSME DESAINT-OMER, boulanger, propriétaire et marchant demeurant à Amiens, 6 place du marché aux herbes. Autres noms cités, Louis François Théophane CAUCHOIX, aubergiste, époux de Marie Joséphine CARPENTIER, demeurant à Soues. Frédéric Auguste CARON, cultivateur, époux de Marie Joséphine Sidonie CAUCHOIX, demeurant à Molliens-Vidame. Irène Godelire CAUCHOIX, épouse de Auguste Fortuné TRANCART, cultivateur, demeurant à Molliens. Hermine Gilde Trophine CAUCHOIX, propriétaire demeurant même commune. Les dits, CAUCHOIX, CARON et TRENCART, sont les enfantS de Marie Françoise SCHOLASTIQUE MAILLE, veuve de Louis François CAUCHOIX. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Acte dressé par Me DUBOIS, notaire à Amiens. Document reliés.

Localisation : F - Finistère - Quimper / Année : 1839
Type d'acte : Passeport - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Passeport délivréà Luich PIETRO (ou PUTRO), natif de Ouragouzi (Sud-Tirol ?) pour circuler de Quimper à Bordeaux. Signépar le maire de Quimper : ASTOR ? Luich PIETRO est amputé du bras gauche, mesure un mètre soixante cinq, 33 ans, cheveux châtins, front bas, yeux gris, nez moyen, bouche moyenne, barbe noire, me

Localisation : F - Yonne - Sermizelles / Année : 1838
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis GAUCHER, père, propriétaire, Louis GAUCHER, fils, jardinier et propriétaire, le sieur CADOUX, charpentier, époux de Françoise GAUCHER, tous de Sermizelles, et François Louis Michel Adolphe BIDAULT, juge à Avallon. On cite d'autres personnes.

Localisation : Soudé / Année : 1835
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères, de biens appartenant aux héritiers de la défunte Marie jeanne LÉGÉ, épouse d'André LEGRIS, du canton de Sompuis. À la requête des cohéritiers Médar Gérazime LEGRIS, cultivateur, demeurant même commune. Tuteur de ses frères et soeurs. Vente mobilière. DésignationS des objets mobiliers ainsi que les prix et les acquéreurs. Nombreux noms cités de co-héritiers, dont les plus lisibles, Hortance LEGRIS; François Basile CHAMPY, tailleur d'habits, époux de Thérèse Scholastique LEGRIS; Alexandre LÉGÉ, frère de la défunte; Augustin MATAUCHEK; Ambroise LEGRIS; Hortanse LEGRIS; Ciprien JACQUEMIN; GALLOIS. Acte dressé par Antoine LACROIX, greffier de la justice de paix du canton de Sompuis. Tampon du timbre. Documents reliés par coutures. Voir doc. n°39370, 39885, 39898, 39921.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1834
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Germain GRAS, propriétaire-cultivateur demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: EYRAUD; CHAUCHAT; MOURGUE; COURTIAL; MONTREDON; LASCOURBES; LAVARSSINS; TEYSSONNEYRE; GAY; CHAREYRE; GALLIEN; DUPIN; BILLIARD; MAURIN; LAGRANGE; COFFY. Tampon du timbre.

Localisation : Cusset / Année : 1834
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail à ferme signé entre Balthazard-Jean-Baptiste CUFFAULT-VAUCHON, propriétaire demeurant à Cusset, et Alexandre DUBOIS, propriétaire-cultivateur, demeurant à Cressanges, avec son épouse Élisabeth BELIN. Acte dressé par Me Antoine PUGNOL, notaire à Cressanges. Autres noms cités: BOURDIER; BAILLEUR; BOUTRY; BIVEAU; DUBON; COLLAS; DELPÉRIES; DESARCHE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signatures et Tampon à sec du notaire PUGNOL.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1834
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un pré sur le territoire de Blavozy au nom de François-Guillaume EYRAUD, avoué demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: GRAS; TEYSSONNÈRE; MATHIEU; GUILLAUME; PASTRE; BONNET; BALLOT; GALLIEN; MICHEL; VALETHA; MAURIN; DOLAIZON; PRADOU; ALÈZE; LIOGIER; CHAUCHAS; LAGRANGE. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1834
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte, au nom de Antoine CHAUCHAT, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BARTHELEMY; GUILLAUME; MALLÈGRE; ARNAUD; MEUNIER; GIRAUD; MOUGRAS; GIRARD. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Jean-Lachalm / Année : 1833
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bordereau d'hypothèque au nom de Lunis BOUCHIT, propriétaire demeurant à Saint-Jean-Lachalm. Autres noms cités: EYRAUD; CHAUCHAT; BOUSSIT; PAJOT; BENOÎT. Tampon du timbre.

Localisation : Chenereilles / Année : 1832
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Mathieu CHAPUY, cultivateur demeurant à Chenereilles. Acte dressé par Me MOLLIN, notaire à Périgueux. Autres noms cités : BEAUCHEAUD; GAGNAIRE; FAVERJON; GRITTET; CROS; BIZE; BONET; BADEL; MAY; PACALET. Tampon du timbre.

Localisation : Noalhat / Année : 1831
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance au nom de Jean ARNAUD, propriétaire demeurant à Noalhat. Acte dressé par Me ROCHE, notaire à Puy-Guillaume. Autres noms cités: MARUDON; DIDIER; BARRIER; SIVET; BAUCHEREL; LAMANIÈRE. Tampon du timbre.

Localisation : Lanans / Année : 1829
Type d'acte : Actes de ventes, acquisitions - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes de ventes, établis sur plusieurs années, (1827, 1829). Pour l'acquéreur, Joseph GROSJEAN, propriétaire, percepteur des Contributions Directes, demeurant à Lanans. Par les vendeurs; (Décembre 1827), un champ, situé sur le territoire de Lanans, lieudit "Aux Corvées". Par Adrien Joseph HUGUENOTTE, époux de Hélène PINAIRE, propriétaire cultivateur, demeurant à Lomont; (Mai 1827), plusieurs fonds, en prés et champs, situés à Lanans, lieudit "Malataché". Par Claude François PERRON, Adrien Joseph ANGUENOT, Claude Étienne VOINER, Claude Étienne PINAIRE, fils, Claude François GROSJEAU, vieux, Augustin GROSJEAN, Claude François GROSJEAN, jeune, Ignace BILLORS. Tous cultivateurs propriétaires, demeurant sur le territoire de Lanans; (Aout 1827), un pré, situé à Lanans, lieudit "En Combe". Par Jean Baptiste COLIN, propriétaire demeurant à Vaudrivillers. Et François Xavier COLIN, prêtre, demeurant à Baumotte, (Haute-Saône); (Novembre 1832), un champ, situé à Lanans dit "Le champ de Closé" et autre champ dit "En Clavière". Par Adjudication aux enchères, de Théodore GROSJEAN, professeur au séminaire d'Ornans, y demeurant, et Séraphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité, demeurant à Gray; (Juin 1829), deux prés, situés à Lanans, dont l'un, au lieudit "Combe". Par Joseph FORIEN (ou VORIEN), propriétaire, époux de Véronique PERRETTE, demeurant à Vercel. Autre nom cité, Jean Joseph PERRIER, son beau-fils; (Février 1829), de fonds de terre, en nature de pré et de champ, situés sur le territoire de Lanans, aux lieudits "Lauchière et Courbesroyer" dit le champ Courbe. Par Antoine COEURDEVEY, propriétaire cultivateur, demeurant à Hievre Maguy, canton de Baume, époux d'Anne Françoise CHOULET; (Février 1829), deux champs, lieudit de Trouvos, et Voies de Passarant, une chenevière, lieudit de "Belin", et un pré, lieudit de "Au Toroillot". Par Augustin GROSJEAN, propriétaire et cultivateur, demeurant Lanans, époux de Marguerite PINAIRE. Autre vente, rédigé sur le même acte, pour l'acquéreur, Nicolas CARD, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Il s'agit d'un champ, au lieudit "Entre deux bois", situé sur le même territoire. Tampon fiscal sur chaque document. Notaires ayant dressés les actes : Me Claude Joseph Alexandre ÉMERY, notaire à Vercel; Me Philippe Alexis POUSSOT, notaire à Baume; Me Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon fiscal sur chaque document. Voir documents n°Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1829
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Clément GAY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me AUCHOND, notaire à . Autres noms cités: CLEMUET; PAYS; BOUCHET; BERGOUNHOUS; CHABALIER; DUCLUZANT; BENOÎT; RAVEL; CLOZEL; FALZE; BERTRAND; DUBOIS; PRUDELLE; LAMBERT; CHAURAUD; CAYRAT; REYNAUD; TRUCHET; VIDAL. Tampon du timbre.

Localisation : Le Mans / Année : 1829
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Stanislas VAUCHELLE-LONGCHAMP (= VEAUCHELLE), chirurgien, époux de Jacquine Anne Joséphine POTTIER (ou POTIER), demeurant au lieu de Maupertuis, commune de Sainte-Croix-lès-Le Mans, au Mans, et Jean-Baptiste VIDAL, notaire au Mans, au nom d'Aimé Charles Daniel de VAUGUION, capitaine de cavalerie demeurant à La Brauchoire près de Tours. On cite d'autres noms. Voir doc. 24032.

Localisation : Le Mans / Année : 1828
Type d'acte : Quittance subrogatoire - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Étienne-Louis LEGRIS de LA POMMERAYE, propriétaire, héritier d'Anne-Julienne DESPORTES, veuve d'Étienne Nicolas LEGRIS de LA POMMERAYE, sa mère décédée le 3 juillet 1827, d'une part, et, d'autre part, Louis-Bon HIÉLARD, maître de poste, époux de Jacquine-Aline VAUCHELLE, et Marie-Thérèse GARNIER, veuve de Michel POCHÉ-DUROCHER, propriétaire, tous du Mans. On cite d'autres noms. Voir doc. 23950, 23954 et 23955.

Localisation : Saint-Jean-Lachalm / Année : 1828
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 27 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Antoine BLANC, propriétaire et marchand de bestiaux, demeurant à Saint-Jean-Lachalm. Autres noms cités: BOUTRONNE; MANUD; MASCON; VIDAL; MEVOUD; GRAILHE; DUBOIS; CHOUVY; BERTRAND; GALLICE; LÉGAL; DURASTEL; CHAMPAGNAC; DU LAC; CHAPUIS ; BOUCHY; MAURIN; EYRAUD; FABRE; BLANC; ROCHER; GRUTAUD; PORTAL; BOUCHIT; BOUGIRAUD; LIABEUF; CHARIN; LAFAYETTE; EYRAUD; MEGUIER; GIRE; BELLEDENT; BENOÎT; SAHUE; CHALERIN; GUITARD; BONHOMME; CHAUCHOT; THOMAS; DURASTEL; GUILHARD; LOBEYRAC; BOUSSOULADE; MARIE; BRIVE; LACHALIN; REYGNIER; BRYE; MONTREDON; GUICHARD; GENESTET; PALAMÉ; CHAPUIS; VITE; BONNET; THIER; CHAFOUIS; ROUX; PRUDHOMOZ; DEBYE; LESPINASSE; GUILHE; FREYSSENET. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1828
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Pierre CUOQ, propriétaire demeurant au Paris. Autres noms cités: CHAUCHAC; ODILON; GIMBERT; MAURAL; GUITARD; LEROUX; BATARDY; MONTBRUN; DE LAUBEPAIN; LE CHAMBARLHAC; ASSEZAT; LEFRANY; GONDONIN; MAUROY; BONNAFOND; MONTEILLES. Tampon du timbre.

Localisation : F - Lot-et-Garonne - Clairac / Année : 1827
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Luc FAUCHE, cultivateur au lieu de Coleignes (ou Coleignac ?), et Pierre Bernard DELARD, propriétaire demeurant aux Estripeaux, commune de Saint-Brice. On cite d'autres noms.

Localisation : Chasselay / Année : 1826
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Marguerite ARMAND, domestique, résidant à Chasselay. Autres noms cités, Marie ARMAND, sa soeur, demeurant même commune, sa légataire universelle. Jean Marie Louis BREUIL, vicaire de la paroisse de Chasselay, Jacques et Claude VAUCHER, rentier, et Joseph NAPOLY, cultivateur, tous quatre témoins appelés, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire résidant à Chasselay, département du Rhône.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1825
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etablie par Catherine Etiennette (?) HANOY, veuve AUDIBON, concernant Alphonse ROUX, d'Aix. HANOY ou LANOY. On cite la mère, madame FAUCHEY.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1825
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

De la part de mademoiselle Françoise FABRE en faveur de feue madame FAUCHET. Signé Thérèse RAOUL (ou ROUX ?).

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1825
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

De SARAZIN, à Paris, à ROUX-ALPHERAN, à Aix-en-Provence. On nomme la demoiselle FABRE et madame FAUCHET. Voir doc. 20848 et 20849.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1824
Type d'acte : Arbre généalogique - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Arbre généalogique au nom de Joseph PIGHEON, demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: URBIN; CHOUVELOU; ABRHAM; GARDEL; PINTOU; MARTY; FOURY; LACOTE; ROCHE; CHAUCHON; PORTE; COULANGE; POULYNEYRE; BUSSON; FAIRY; DEUDAHE; LANTHENAY; LEPONSET.

Localisation : Garnay / Année : 1822
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le finage de Laons au nom de Pierre-Maurice BONIFAIT, menuisier demeurant à Garnay. Acte dressé par Me BAUCHERON, notaire à Laons. Autres noms cités: LEHAITRE; LEFEVRE; JOUV-GARÇON; TESSIER; LARGEAIS; ROCQUE. Tampon timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1820
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclaration de réception de sommes pour la demi-rente d'une boutique et chambre de madame FAUCHET en la maison de Thérèse CAUVET à Aix. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Marcellin-en-Forez / Année : 1819
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Julien GUICHARD, propriétaire cultivateur à Saint-Marcellin-en-Forez, époux de Jeanne BEAUCHAUD, et leur fille Marianne GUICHARD.

Localisation : Limoges / Année : 1818
Type d'acte : Acte de vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la purge d'hypothèques légales, après délai de présentation. Sur un acte de vente, portant en faveur de François RECULER du Reynaud (aîné), pharmacien demeurant à Limoges, place des Bancs. Il s'agit d'une vente de plusieurs immeubles (terres ou autres), situés dans les communes de Saint-Jean-Ligourre et de Saint-Hilaire-Bonneval. Autres noms cités : Me Pierre LAMADE, avoué au tribunal de 1er instance de la ville de Limoges; Catherine VADAUD, veuve de THERZILLAC (THERILLAC) de LAGE, demeurant commune de la Faux-la Feuillade, canton de Gentioux; MARBOUTY, greffier. Une petite note, désignant le contenu de l'acte est épinglée en coin supérieur gauche du document. Tampon du timbre.

Localisation : Siaugues-Sainte-Marie / Année : 1818
Type d'acte : Reconnaissance de detttes - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissances de dettes au nom monsieur CHAUTARD, demeurant à Siaugues-Saint-Romain. Autres noms cités: BLANC; COTIN; DULARE; MORIN; VIDAL; MALLIT; DURIFE; LAURENT; PORRAL; ROCHE; BORIE; CHAUCHAT; GRAUCHAMP; TRUCHET; BONNET; SALGUES.

Localisation : ??? - - vancheller / Année : 1816
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Note au nom de Pascal CHIVOT, cultivateur demeurant à Vaucheller. Acte dressé par Me FRANCHEVILLE, notaire à Vaucheller. Autres noms cités: BACHELIER; COUVREUR; BERNEVAL. Tampon du timbre.

Localisation : F - Somme - Vauchelles-les-Quesnoy / Année : 1815
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Paschal CHIROT, cultivateur, époux de Adélaïde Pélagie HERVE, ainsi que Claude COUVREUR (?), cultivateur, tous de Vauchelles-les-Quesnoy. On cite d'autres noms.

Localisation : Sillé-le-Guillaume / Année : 1810
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Stanislas VEAUCHELLE est né le 2 juillet 1810 à Sillé-le-Guillaume, de Louis Stanislas VEAUCHELLE, officier de santé audit lieu, et de Jacquine Anne Joséphine POTIER (ou POTTIER). Déclaration faite devant François CAMPEAU, maire dudit lieu, en présence de François VAUDOLON, 48 ans, menuisier, et François CORDEAU, 31 ans, ferblantier.

Localisation : Clerval / Année : 1808
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement au nom de monsieur Louis FAUCHARD, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: DELACOUR; LIGIER; COTTARD; CARET. Tampon du timbre.

Localisation : Tonneins / Année : 1808
Type d'acte : Reconnaissance de dettes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissances de dettes. Pour, PAYÉ, lieutenant de gendarmerie impériale, membre de la Légion d'Honneur, demeurant à Gray. Par, MARTINEAU, chirurgien, demeurant à Verteuil. Autres noms cités, DISQUEUX, AUDIFFRET, Claire DUFFÉ, MOLIÉ (l'américain). Acte dressé par Alexandre COLONGER, huissier auprès du Tribunal de Marmande, demeurant à Tonneins. Inscription du filigrane, "Timbre Impérial". Tampon du timbre. Trace du cachet, scellé du pli, en coin supérieur gauche.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1805
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Françoise CONIL, domestique, ainsi que maître MICHEL, LEON, de Marseille, CASTELAS, d'Aix, Honnoré COTTON, CHAUCHET, banquier à Aix… … ainsi que BONIFACE, d'Aix, BERNARD et BERTRAND, notaires (?) à Aix, maître Charles Denis TEISSIER, maître GINOUX de Lançon, maître FARNARIER, notaire à Lançon, etc.

Localisation : Saint-Marcellin-en-Forez / Année : 1802
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre André MULAT, fils d'André MULAT et de Jeane FRANÇON, propriétaires à Saint-Marcelin (= Saint-Marcellin-en-Forez), d'une part, et, d'autre part, Marie GUICHARD, fille de Julien GUICHARD et de Jeanne BEAUCHAUD, aussi propriétaires audit lieu. On cited d'autres noms.

Localisation : F - Vaucluse - Sainte-Cécile-les-Vignes / Année : 1802
Type d'acte : Acquit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acquit de terre entre François GRENIER, propriétaire à Sainte-Cécile-les-Vignes, et Simon CHAUVET, de Valréas, et Jean-Baptiste QUINQUIN, propriétaire. On nomme la dame MERLE BEAUCHAMP, abbesse, ainsi que Jacques Denis Gabriel MERLE de BEAUCHAMP (?)n à Avignon, et autres.

Localisation : F - Cantal - Arches / Année : 1798
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Antoine OLLIVET, maître fabricant de bas à Arches (Cantal, ou à Auch ?), et autres. On nomme les lieux de Montdardier et Nîmes. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Mars-la-Réorthe / Année : 1796
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Thérèse BAUCHAND, épouse de Louis SARAZIN, cabaretier, demeurant commune de la Réorthe. Autres noms cités, Thérèse MORINEAU, (filleule). Acte passé par BERNARD, notaire à Sainte Hermine. Signatures lisibles, BERNARD, MOREAU, BELIN. Tampon du timbre,encre rouge et noir. Voir document n°36063.

Localisation : Saint-Juire-Champgillon / Année : 1795
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre THIRÉ, journalier à Saint-Juire-Champgillon, époux de Marie PAILLEREAU, Louis GAUCHON (?), tisserand à Saint-Hermant (Sainte-Hermine), Charles GAILLARD, Jean MAGE (ou MAUGE ?) et Mathurin TEXIER (ou TESIER ?), tous trois propriétaires audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Sainte-Hermine / Année : 1794
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance dans la succession de Marie FAIVRE. Par Jean FAIVRE, cultivateur. Et Marie GAUCHER, veuve de Samuel FAIVRE, cultivateur, commune de (Jeanne-de-la-Plaine ?). Pour Gérome TROUILLARD, marchand demeurant Sainte-Hermine. Signatures lisibles des notaires BODIN et BERNARD, ainsi que CHARTIER de l'enregistrement. Tampon du timbre.

Localisation : Laons / Année : 1792
Type d'acte : répertoire - Pap - A4+ - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répertoire au nom de Jean HARANGER, notaire à Laons. Autres noms cités: BLU; DERAULOT; OURY; MARY; BAUFOUR; VOSCUNE; LAMBERT; GERVAIS; MARDOIN; BARBE; LANDRIN; RUCHET; DOULLE; TRELLÉ; BUREL; MARTIN; MARIE; LARGEAIS; LEFÈVRE; BERANGER; HUBLEY; CORQUER; CHALUNEL; DULBAILLÉ; JOUET; LALLIER; MONANCOURT; GODARD; DESLANDES; ROGER; VARTIER; LEROY; MURPAIN; DUPONT; LIVRET; LAURY; DOLIVET; LUBIN; LEVIRTRE; GALLAIS; LABICHE; BOURDONNAIS; CRUCHEROU; BOUCHER; FORFAIT; RIGAUD; MONTMORAUVY; ÉMIGRÉE; LANGUET; LEVEAU; DUBOIS; GIBOURNET; BELLAUVY; MILARD; BOURGEOIS; DESCHAMPS; CAILLÉ; MÉTAYER; MOLAGRANY; MEUNIER; BLUVAS; BOULMERAS; LEBRETON; HERISSON; DELAUGER; LEGRAND; LAUDRIN; BROSSET; DUTREUIL; CHALUMEL; BARBIER; VRUCOURET; LONAULT; LOIRET; MILSENT; MAILLOT; BONNEVILLE; THOUNNEDIÈRE; HAVARD; DOUCET; POTIN; PHILIPPE; VIVIEU; RUPOUD; ROBERT; ROCQUE; LIVET; ROSSO; MALNAUT; HUE; LEGENDRE; RIOUL; TROUCET; MUIEUX; MOULIN; LARCHIN; BESNARD; DÉPEREAU; GUILLE; LAVIER; DAUTU; PREVOST; RAUTRE; LEDUGE; LAURENT; GIRARD; HERVIEU; ROSSOU; MALVAUX; CHEMIN; MARIER; VERARD; JOUBERT; HÉRIBEL; LEGUAY; GUILLAUME; JACQUET; DOUQUET; GALAIS; TAVERNIER; CABAREL; MOURY; LAUGELOY; DENISE; VESTREAU; DESSÈVES; MENÈRE; BATARD; GAUTHIER; NAUHARD; FOURNIER; ESNAULT; AULARD; DUPUIS; MOUÊLE; VUTREAU; LEGAGE; GARNIER; FOUREINNE; YVONNET; MAULARD; MOHIER; FLOUX; MORIZE; DROUET; CHARTEL; DESLAY; BOLEURGEL; ROUZER; LESCHET; DUFOUR; HENURY; MAILLARD; DRENIER; GOUSSAINVILLE; MARCHAND; ANGEAU; QUERTAINE; COUTURIER; RENAULT; FERÉ; MERCIER; ANDRÉ; NONASSEUR; HOTTEVIR; BROUST; CHABRINEL; DETAY; ERNAULT; LORNEY; MOUTON; RENOULT; CERNAULT; HOUSSET; BARRIER; MILLARD; ERNERY; GUENOT; RACINE; CLOMENIL; CHEROU; GIBOREAU; AUDIGER; FORFAIT; BLEVY; MOULIN; GIROUD; VASSAT; BAUDOIN; DESFEVIT; DUNOYER; GUÉRIN; TOUSSAINT; LAUGLOIS; FAUCHER; FOUCAUX; PETIT; CLÉMENT; VOYER; CHAVARD; VOHIER; DOULAIN; HARDOIN; COURTOIS; CAIGNÉ; LENOS; HOSLEY; LANDEMARRE; MERCIER; DEAU; GRANDVILLIER; MARAIS; MOUAUNIÈRE; LEFOUV; FAUVEAU; BRETHEAU; VEDOU; DUCLOS; LAVERGE; LELIÈVRE; AUBE; BERUAGE; RAVIGNEAU; RICHER; CHARLIER; AUBERT; LECOURTE; EVÊQUE; ROY; LOIR; GRAUDOU; LEVEAU; LOUGUET; CORBOU; MONANCOURT; RIGARRE; MIARD; CHERIMI; BLOT; DERAULOT; DUMONT; BERLAULT; RAVIGNON; DUBUS; FAUBERT; DUVAL; VRIOT; CHÂLE; BOUCHERY; GAGNEUR; GOUPIL; LETTRIER; ROUGER; DERVENLOS; RIVET; BRUDARD; JOLLY; VERARD; LEROY; VOULAIN; LECONTE; GUILLET; VRIGIRU; GUENET; BAILLY; DINARD; DUTHAILLÉ; DIE; LEDAYE; VIGNOLET; CACHERY; ROSE; GOUTROU; NIRARD; BONNAVENTURE; LEMERE; NOÉ; VERIER; GROSSINET; LEDUC; DOLIN; VOTIN; VAUHARD; GUY; BARRIER; LAVILLE; LANGUET; MOUGRUEL; GLISSON; CALAIS; DEMAZEAU; VARTIER; DAYE; LEMÉREU; GROSSINET; BURLEC; VOTIN; GUY; MONGRUEL; DLISSON; LATREILLE; DOLLER; CHASSEVAUT; TETON; FOUQUET; TUFFAY; ALIET; AGUÉE; HERVIEU; LAPIERRE; BERNAGER; BLIN; DELOUZE; LAMARRE; LEGUAY; DELAY; HALAY; JOUY; GUERESCHE; EVETIN; MOTRIER; YVONNET; MAHIER; BEASSE; HERON; DEJORT; BERUAGE; FEUZÉ; DERAULOR; BERLAULE; MOLLE; LEMOINE; HEBOU; LESIMPLE; ; LEBOUC; MORIZE; DETAY; GRARD; HUET; FOURCINE; BARIL; THIERRY; BEUSE; BLONDEL; DRUY; MAHAY; BOËL; FAUNIER; BERTAULE; ÉCHARD; LOIREL; JOUBERT.

Localisation : Caen / Année : 1789
Type d'acte : jugement - Par - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement, au nom de Thomas GERBERT, propriétaire demeurant à Caen. Autres noms cités: DELAMOISSONNIÈRE; CAUCHARD; VICOMTERIE; LEBRUN; SALLÉ; REGNAUD; BRETEL.

Localisation : France / Année : 1789
Type d'acte : Demande en justice - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ecrits composés de 4 feuillets. Annotation bord supèrieur gauche. Mémoire sur plusieurs années. Contestation de salaire.

Localisation : Caluire-et-Cuire / Année : 1788
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude GERMANET, marchand voiturier de terre à Caluire, et Marie FAUCHIER veuve CHANET, marchande à Lyon. On cite d'autres noms.

Localisation : France / Année : 1786
Type d'acte : Procès - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, BRUN, avocat de Jacques RAUCHON, assisté de MONNET, avocat. Et, DUMAS, avocat de Jean MONIER LAMBERT, assisté de GUIGNER (?). Autre nom cité, DELONE(?), conseiller à la Cour.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Romillé / Année : 1786
Type d'acte : Prise de possession - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Audience des plaids généraux de la juridiction de la châtellenie de Romillé. Prise de possession par René ROULLÉ du 'Pierray', tuteur des enfants de Jacques VERDYS (+) et Jeanne DELABROSSE (+), d'une pièce de terre labourable nommée les 'Closseaux', terroir de la 'Louzardais', paroisse de Romillé, acquise de Joseph GERNIGON et Anne FAUCHOUX.

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Romillé / Année : 1786
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

'Vente d'une pièce de terre labourable nommée 'les Closseaux', terroir de la 'Lonzardais', paroisse de Romillé, par Joseph GERNIGON et Anne FAUCHOUX, sa femme, demeurant à 'Halgault', paroisse de Saint-Gilles, au profit de René ROULLÉ, tuteur des enfants de Jacques VERDIS (+) et de Jeanne DELABROSSE (+) de 'Pierray', paroisse de Romillé ; avec le consentement de Toussaint PICHOU de la 'Bourgouniais', paroisse de Pleumeleuc, Bertrand BETUEL d''Escoüet' et Jacques CHEVILLARD de la 'Basse Cheze', tous les deux paroissiens de Romillé.'

Localisation : Guéret / Année : 1783
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de au nom de François BAUCHAMP, cultivateur demeurant à Guéret. Autres noms cités: AURIN; FABRE; DOIZON; JANNOT. Tampon du timbre.

Localisation : La Bazoche-Gouet / Année : 1775
Type d'acte : - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jeanne Françoise HERPIN, femme de Laurent FEMEAU (ou FESNEAU ?), demeurant à Paris, ainsi que Louis BRAUCH (ou BROUCH ?), procureur à La Bazoche-Gouet.

Localisation : Nancy / Année : 1767
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean Joseph TOURTEL, avocat à Nancy, et Nicolas COLLOT, boulanger à Pont-Saint-Vincent, mari d'Anne GAUCHE.

Localisation : F - Dordogne - Saint-Amand-de-Coly / Année : 1761
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marthial DEMONS, greffier du village de Lauchie, paroisse de Saint-Amand-de-Coly, et Anthoine GALINAC, menuisier du village de la Vignolles, de ladite paroisse. On cite d'autres noms.

Localisation : Lyon / Année : 1761
Type d'acte : Dot - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Élizabethe AUBERY, veuve de Nicolas François BAUCOUZIN (ou BEAUCOUSIN), receveur de la douane à Lyon, ainsi que François LOMET, avocat époux de Catherine BAUCOUZIN, fille dudit Nicolas, concernant le contrat de mariage entre ladite Catherine et Pierre Charles FAUCHÉ (son premier époux) passé devant PERRONIN, notaire à Lyon. On cite d'autres noms.

Localisation : Auch / Année : 1753
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

quittance au nom de Jean ABADIE, propriétaire demeurant à Auche. Autres noms cités: BOURGEOIS; BOURIGUES; ESPENAN; DUBOSE; ADER; CAZALAS; LIBAROS; BLAIZE; GAILLARD; DARNE; PATUS; FOULOU; LAMARGUE; POUY; BOUÉ; SOLON; LAFFER; BORDIER; BOURSIGNET; DISPAN; LACOSTE; MORD; CABOS; COMPLAN. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1750
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Succession de feu DE LACOLOMBE, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BOUDIN; DELAYAT; CHAUCHAT; BESSON; CHAMBARLHAC; DEMOSTELLE; DAUVEL; DELHERME; DORLHAC; RAZOUD; CAVART; DEVAUX; DEROCHE; GALIEN; CHADOUARD; ARMANT; BILLET; DELAISSAC; ROCHE; LATOUR; BAUZAC.

Localisation : Vernais / Année : 1749
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclaration de Michel PINARD, marchand à Vernay (= Vernais ?) et propriétaire à Thoiré-sur-Dinan (?), époux de Louise HERNÉ (ou HERVÉ ?). On cite Pierre HENAULT, René FROGER, René CHENERIEUX (ou CHAUCHENERIEUX ? Voir doc. 23677), Jean LE BRETON, Gervais BOUTTIER, propriétaires audit Thoiré. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-André-de-Bohon / Année : 1747
Type d'acte : Bail - Par - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par devant Philippe Jacques ALLIX, notaire de Coutances demeurant à Guéhébert, fut présent Nicolas MALLIER, fils de feu Nicolas MALLIER père, et frère de Jean MALLIER, de la paroisse de Saint-André-de-Bohon, ainsi que Jacques et Jean LE FAUCHEUX (?) dudit Guéhébert. On cite d'autres noms.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1739
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 32 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail à ferme au nom de Jean-Pierre LACOLOMBE, propriétaire demeurant au domaine de Montagnac, à Saint-Jean-de-Nay. Autres noms cités: FARIGENLY; BROSSIER; CHAUCHAT; CHAMBORLHAC; DELAYAT; CHAMBONET; DORLHAC; VITAL; BORIE; HAVENT; GAUTHIER; EYRAUD; REYNAUD; BOYER; CHABIDON; ROUSSEL; BROUZOU; RICHARD; RIOU; LESCOURS; TIENT; COUFFI; DUBOEUF; SAUME; SERGIER; FARIGOULES; REYNARD; DUCROS; PUCHET; MARTIN; PRIVAT; FAYON; RYBEYRE; SAIGNARNAUD; SICARD; DUCROS; BRANCHE; ACHARD; MOUVET; BRANCHE; AUDIARD; CHOUVELON; LANTHENEY; ALMERA; REYMOND; PIGEON; SIMOND; BOLSE.

Localisation : F - ? - ? / Année : 1734
Type d'acte : Rente - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Etablie par Nicolas de GAUTELGUITTON (?), seigneur de Mazargues, pour sa fille Anne-Elizabeth. On mentionne M. CAUCHY et un seigneur de BEAUMONT (?).

Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Romillé / Année : 1723
Type d'acte : Partage - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage des terres et héritages provenant et dépendant des successions d'Eustache BOUILLANT et Julienne CHEVILLON, entre Charles et Olive BOUILLANT, leurs enfants. Effectué par Jean GOFFRAY et Eustache FAUCHOUX.

Localisation : F - Maine-et-Loire - Distré / Année : 1712
Type d'acte : Inventaire de succession - Pap - A4- - 463 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Très volumineux inventaire et partage, passé devant Claude PERSAL, notaire royal à Saumur, pour Henri de BEAUCHAMPS, chevalier, seigneur de Maurepart, Marie Madeleine FOURNIER, son épouse, Pierre et René FOURNIER, écuyers, sieurs de Boisaivault et de Saint-Germain, héritiers de Pierre FOURNIER (+), sieur de Boisaivault, leur père et aïeul. Nombreuses autres personnes concernées. Inventaire détaillé de tous les biens, sis dans la maison située à Distré (canton de Saumur-Sud).

Localisation : F - Aisne - La Ferté-Milon / Année : 1689
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre FAULCHEUX (ou FAUCHEUX ?), et Jean ORY (ou OURY ?), laboureur. On nomme aussi Nicolas DROUIN et autres.

Localisation : Orléans / Année : 1685
Type d'acte : Donation - Par - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Nicolas FAUCHEULX, notaire à Orléans, ainsi que feu Michel ARNOULT (?), conseiller audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : France / Année : 1561
Type d'acte : Transtriptions d'événements historiques - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notes sur différentes Généalogies et personnages historique. Concerne notamment des faits ayant eut lieu sur une période allant de 1561 (où il est question des guerres de religions) à 1711. Auteur anonyme. D'aprés l'écriture il s'agit de la même personne. Quelques noms cités, de JOYEUSE (voir doc 36288). JAULOT. ROUBALY. CAPDENAC (?). Autres lieux nommés, l'Isle-d'Armagnac. Agen. Toulouse. Montauban. Tampon à sec et relief, d'un sigle sur le côté sup. gauche de 7 feuillets. Représentant une branche de chaine avec ses bourgeon.

Localisation : F - Somme - Amiens / Année : 1339
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne en l'an 1396, dans le bailliage d'Aumale, Martin GOUGOULT, 64 ans, Raoulin LEROUX, 30 ans, Robert LE MONNIER, 40 ans, Garin YVES, 37 ans, Jehan GOBILLART, 24 ans, Raoul HUET, 50 ans, Pierre FORAULT, 54 ans, Martin FORAULT, 40 ans, Toussaint LERIQUE, 40 ans, Pierre HEBERT, 44 ans, Jacquet OURC, 40 ans, Pierre CHEVALIER, 40 ans, Jehan MORANT, 40 ans, Jehan YVES, 30 ans, Louis LE PREVOST, 50 ans, Pierre LEFEBVRE, 27 ans, Baudet LE PREVOST (ou LEPREVOST ?), 40 ans, ainsi que Robert DUPRE, Raoul LEGOURLIER, Jacques HERMON, Guillot GOUGOULT, et maints autres, tous d'Aumale, d'Auchy, de Harcourt et autres lieux cités du bailliage d'Aumale. Document relatif à la vente d'un bois concernant les années 1396, 1339, 1358, 1562, 1548, 1508, 1552, 1510, 1516, 1482, 1498, 1407, 1405, 1403, 1559, 1553, etc. L'année la plus ancienne, 1339, concerne Jacques DUQUENEL et Pierre DENAOURS (?), citoyens d'Amiens, ainsi que Jean de SAINT-QUENTIN, d'Amiens, Colart LEFEBVRE, Jehan et Colart BAYLES. Document contenant une grande quantité de patronymes normands et picards (non tous cités ici), de même que les documents suivants : 5975, 5976, 5977, 5978, 5979, 5980, 5981, 5982, 5983, 5984, 5985, 5986, 5987, 5988, 5989, 5990, 5991, 5992, 5993, 5994, et encore : 6001, 6002. Documents datant de vers fin XVIIIe siècle.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : ?
Type d'acte : Généalogie - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Arbre généalogique des branches LEGER et LABBE. La branche LEGER commençant, ici, par Maurice LEGER, époux de Marie DESBOURNAIS, parents de Célestin LEGER (né en 1796), Eugène Germain LEGER (né en 1797) et Anne LEGER. Comprend 76 noms dont : JANVIEZ, DUCHESNE, d'HERBELOT, DAUCHEZ, ROBINEAU, HUGO, LECUYER, THERY, RIVIERE, BERNARD, CLAUSE, PERIER... La branche LABBE commence par François LABBE, époux de Marie Charlotte DUCHESNE, parents de Pauline, Clémence, Frédéric et Louise LABBE. Comprend 154 noms dont : HEBERT, JOSSELIN, CARON, BELLE, PAGES, BOULLAY, MEIGNAN, MINAUGEOIS, MUSNIER, MARTEL, du VERGER, de la BROSSE, MARTINOT, WALTER, LACOSTE, MOREAU, MEYER, d'HAUTEFEUILLE, HALLE, d'HERBELOT. Voir doc. 20433 et 20434.