Localisation : Laval / Année : 1972
Type d'acte : Arbre généalogique - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Arbre généalogique incomplet concernant les familles de Bernard de ROUSSEL de PRÉVILLE (né à Laval en 1905, décédé en 1961), Jacques d'HÉLIAND, comte, Maryvonne FRANCO et autres. On cite les communes d'Antrain et de Châtillon, Vannes, etc.. Photocopie incomplète (après 1972). Joint notice généalogique concernant les famille TASLÉ, FENOUX de LECOTAY, des PERELLES, CAILLE, FROC, ROUSSIN, DUPERRON, GRAFFIN, LUCAS, CARRE-KERISOUËT, CONDÉ, GALLES, PERDRIGEON, BOULLÉ, LAUZER de KERZO, REGNAULT de la SUSSE, d'ARTHUYS de VAUX, TAUPIN, LARSONNEUR, de WOLBOCK-CHÂTILLON et autres.

Localisation : Champrenault / Année : 1947
Type d'acte : Quittance - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Paiement de rente de ETRILLARD, notaire à Sombernon. Pour Juliette LAUTREY, épouse de Louis Paul MASSENOT, cultivateur, demeurant à la Bonde. Billet dactylographié.

Localisation : Paris / Année : 1944
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, entre Eugène-Victor BOURDIER, cultivateur demeurant à Courgenay avec son épouse Léonie-Julie JAMES, et Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: JAMET; HOUSSMAN; JULIEN; CHARPENTIER; IMBERT; PRÉAU; ALAIN; GRAND; FOUCAULT; PERROCHE; HUBERT; BOUDIER; LECOQ; AUSSIZE; BRAY; HALLARD; RIGOLAT; GERARD; PIGEON; ROBERT; BAUDOIN; JOZON; THÉODULE; COTARD; GUILLONNET; CASILE: TIBY; LAURY; GERARD; MALAPELLE; MILLAT; CALLOT; BLASQUE; GOBRY; LAGOGUEY; HACQUIN; MATHIEU; MASSON; GOUSSET; PERROCHE; GUERILLOT; JALLAIS; LUDOVICK; MANIGOT; RENVOYE; MARTINET; DÉSIRÉ. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : F - Gironde - Talence / Année : 1943
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de non opposition entre Roger André DISCAZEAUX, employé à la S.N.C.F. à Talence, et Odette Marthe GAULT, sans profession, demeurant à Bègles. Avec signature de l'officier de l'Etat civil. Document en partie imprimé et dactylographié.

Localisation : Paris / Année : 1940
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, par Georges-Paul THOMAS, cantonnier demeurant à Courgenay, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GRILLET; TRASCHSEL; STIEVENARD; FOUCAULT; SONNET; BLONDEAU; CARRÉ; RAMON; CHARPENTIER. Document relié par coutures. Signature et tampon à sec du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1939
Type d'acte : Déclaration de souscription et de versement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Déclaration de souscription et de versement, de la société "Centre de Médecine Sportive". Par Augustin BUGNOT, industriel, demeurant à Paris, 34, rue Folie REGNAULT. Marcel CORBILLON, administrateur de société, demeurant à Paris, 32, rue Marbeuf. Émile Jules STROHL, docteur en médecine, demeurant à Paris, 7, rue Square Villaret Joyeuse. Tous trois membres composant le Conseil d'administration de la Société anonyme "Centre de Médecine Sportive", ayant son siège à Paris, 32, rue Marbeuf. Description de l'état de souscription et versement. Liste des souscripteurs, ainsi que leurs noms, prénoms, qualités, et domiciles. Cette liste est présentée en un tableau de compte. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Michel Achile ROLAND, notaire à Saint-Germain-en-Laye, (Seine-et-Oise). Tampon encre, et tampon à sec, du notaire Me ROLAND. Texte dactylographié. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Voir doc. n°38477, 78.

Localisation : Courgenay / Année : 1938
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Esperanto

Vente de terres labourables sur le territoire de Courgenay, par Gustave GRAPILLARD, ouvrier demeurant à Courgenay avec son épouse Marcelline-Angèle BOUDIER, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MASSON; LECOQ; COTTARD; JARNET; FOUCAULT; PERROCHE; RIBAULT; STIEVENARD; SAFFRÉ; IMBERT; BUCHE; GABILLON; BOUDIER; BOURGOIN; JULIEN; KASPERZAK; TOURNERUX;METRY; MILLAT; FEBVRE; PRÉAU. Document relié par coutures, accompagné d'un feuillet libre qui est un certificat de non inscription provenant du bureau des hypothèques de Sens, plus signature du conservateur. Tampon et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Les Sièges / Année : 1936
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Louis-Charles GRILLET, propriétaire demeurant à aux Sèges. Autres noms cités: GAUMONT; JACOB; JACQUEMIN; PREVOST; THIERRY; LHOSTE; COUSIN; MOINET; GNINCHAULT; RENAUDAT; CHEFHOMME.

Localisation : Paris / Année : 1934
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement, suite à une requête pour nommer un curateur à la succession de Louis Jules BOUCAULT, célibataire, relieur, demeurant à Paris, 8, Rue Ortolan. A la requête de Julia Léontine LEDUC, épouse de Jules Édouard CHEMIN, propriétaire de l'immeuble à Paris, situé, 8, Rue Ortolan, demeurant à Rebais, (Seine et Marne), ayant Me Jean LOUVET pour avoué. Laquelle est aussi créancière du défunt. Jugement du Tribunal Civil de première instance du département de la Seine, séant au Palais de Justice à Paris. Jugement en Chambre des Conseils. Tampon du timbre. Tampon encre, et à sec, du Tribunal. Ainsi que des tampons de taxe et côte. Acte dactylographié. Document cousu. Voir n°38512.

Localisation : Les Sièges / Année : 1934
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession de madame Clémentine-Albertine GRILLET née PREVOST, propriétaire demeurant aux Sièges. Autres noms cités: MOINET; GAUMONT; ASTIÉ; LHOSTE; GUINEBAULT; JOSSELIN; JIRY; THIERRY; BOUDIN; CHEUROLLE; RENAUDAT; DESCOURTIS; GEUNERAT; GADRET; LERFANT; JACOB; RENARD; BEAU; RENARD; BÉNARD; FEBVRE; DEROIN; MERLET; BOUDIN; MARTEL; GÉRARD; IMBERT; MOREAU; SADRON; SAVIVIEN; GRENET; SAVINIAT; TOUNELLIER; MALTESTE; JOUAN; BODARD; GUILLAUME; DEVOS; HURPAEU; LEGROS; BOUDIER; PRUCZAIN; ASTIÉ; GARMANT.

Localisation : Courgenay / Année : 1933
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre au finage de Courgenay, à la requête de Georges Albert THIBAULT, négociant en immeubles, demeurant à Paris, rue de Trévise n°25. Acquéreur, Pierre MICHEL, manouvrier demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Gérard LASSER, cultivateur demeurant à Courgenay, et son épouse décédée,Augustine BAYARD; Anthême LASSER, demeurant à Romilly sur Seine; les époux CARRÉ LASSER; les époux PISTAT LASSER; les époux HENTIST LASSER; Just-René LASSER; Maxime Auguste LASSER; veuve CROISSANT née LASSSER; les époux RICHE LASSER; la veuve TOURGEROUSSE née LASSER; Me SONNET, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Signatures lisibles, tampon à sec et tampon encre bleu du notaire GAUMONT. Document pré-imprimé et relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1933
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire après le décès de Louis Jules BOUCAULT, célibataire, relieur, demeurant à Paris, 8, rue Ortolan. Pour ses héritiers, Théophile GRATIEN, quincaillier, demeurant à la Cornuaille par Condé, (Maine et Loire), époux de Anne VIERRON. Joseph Pierre BOUCAULT, ancien camionneur, célibataire, demeurant à Nantes, Loire Inférieure), 15, rue des Orphelins. Eugène Marie LEVEREL, tonnelier, demeurant à Fougères, (Ille et Vilaine), 17, bd Jean Jaurès, époux de Eugénie Joséphine Michelle HELBERT. Désignation exaustive de la lignée maternelle, et paternelle, (Nombreux noms). Renoncement des héritiers à la succession. Inventaire liste des biens, et fonds de commerce. Autres noms cités, Henry DAUTHY, curateur aux successions vacantes près du Tribunal Civil de la Seine, demeurant à Paris, 1, rue Mizon. LOUIS pelan, industriel, demeurant à Paris, 168, rue Saint-Honoré. Félix MORIN, concierge, demeurant à Paris, 8, rue Ortolan, gardien des scellés. Noms des créanciers de Mr BOUCAULT; La société du Gaz de Paris; PATANT, doreur à Paris; LACOMBE; Melle MOREAU; ANGERBAULT; ARBOU; FARCY; Ainsi que l'Assistance Publique, pour frais de séjour, à l'Hôpital de la Pitié, tous de Paris. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Marcel PAILLAT, notaire à Paris, 87, Rue de Rennes. Tampon à sec du notaire. Document cousu. Couverture pré-imprimé. Voir document n°38527.

Localisation : Teillé / Année : 1932
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un fonds de commerce, de cafetier et Aubergiste, exploité au bourg de la commune de Teillé. Par Émilienne Joséphine BOURMAULT, propriétaire et cafetière, veuve de Désiré Arsène MORANCE, demeurant à Teillé. Et de Désiré Maximilien MORANCE, propriétaire, cultivateur, demeurant au Try, commune de Teillé, époux de Susanne Eugénie Marie GUIET. Pour Gabriel Louis THURMEAU, employé et Joséphine SERGENT, demeurant à Vontré, (Mayenne). Inventaire et description du fonds. Notation de l'origine de propriété. Liste des marchandises garnissant le fonds de commerce de cafetier-aubergiste. Tampon du timbre. Acte dressé et dactylographié par, Me Auguste François Jean Baptiste FOURNEAU, notaire à Ballon, (Sarthe). Tampons du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Voir document n°38528.

Localisation : Paris / Année : 1930
Type d'acte : Inventaire après décèd - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après le décèd de Marie LARIVIÈRE, marchande de chaussures, domicilié à Paris, 6 rue de la Sablière., veuve de Joseph ISAAC. Autres noms cités, Henry DAUTHY, curateur aux successions vacantes près du Tribunal Civil de la Seine, demeurant Paris, 1 rue Mizon. Noms des créanciers concernant le passif du compte; Charles TRUBERT, fabricant de galoches et chaussures à Paris, 16 rue Jean JAURÈS. LEVÈQUE, fabricant de chaussures, demeurant Paris. DELACOUR, demeurant Paris. FANQUIN, propriétaire demeurant à Paris. Mme veuve CHEVALIER, demeurant à Malakooff, 27 rue Perrot. Mme SOULIER, demeurant Paris, 6 rue de la Sablière. Mme LARIVIÈRE, demeurant Paris, 9 avenue Kléber. Tampon du timbre. Extrait des minutes du greffe du Tribunal Civil de première innstance du département de la Seine, séant au Palais de Justice de Paris. Concerne un jugement rendu en la chambre du Conseil. Tampons encre et à sec, de Me Jean THIBAULT, notaire à Paris, 94, bd du Montparnasse, successeur de Me Maurice DEMANCHE. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Joint au document, requête de Eugène VALENTIN, administrateur judiciaire, demeurant Paris (8 pages).

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1927
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mr Louis GÉNÉRAT, propriétaire à Fleurigny (Thorigny-sur-Oreuse), vend à Mr Marc CONFLAND, propriétaire à La Borde (Saint-Martin-sur-Oreuse) une pièce de terre de 24 ares 71 centiares de terre de finage de Saint-Martin-sur-Oreuse, lieu-dit "le trou de la Caille" tenant d'un long de levant à un tournis, du couchant àla route de Barrault, du nord à Rosalie DENIS, et du midi à Ernest SIMONET. Cette vente est consentie moyennant la somme de 300 francs payé comptant, le 31 mars 1927.

Localisation : Courgenay / Année : 1926
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au finage de Courgenay, lieudits, "Le chemin de Pouy", "Bois de l'Yvanne", et "Bois Ribault". Ala requête de Jules Lenon MERCIER, cultivateur, et Amanda Eugénie MASSON, son épouse, demeurant tous deux à Pouy-sur-Vanne (Aube). A la requête de Georges CALLOT, maréchal ferrant, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me SONNET,notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Casimir MARTINET; LALLIAT; Gabriel PRÉAU; SARRAZIN; Eugène GRAND et Eugène PERROCHE; Prosper Auguste MASSON décédé à Pouy et son épouse Amanda Rosalie CLERGÉ (père et mère de madame Mercier MASSON); Me LECOMTE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Signatures lisibles et tampon encre noir du notaire SONNET. Document pré-imprimé et relié par coutures. Voir doc.40050.

Localisation : Courgenay / Année : 1925
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ont été procédées des adjudications de pièces de terre aux lieudits: "Le bois d'Iney", "Le chemin de saint-Maurice", " Le chemin de Mauny", "Les fossés du Preuil", à Georges CALLOT, maréchal ferrant, demeurant à Courgenay- "La Vignatte", à Eugène GABILLON, cultivateur, demeurant à Courgenay- "Le Tremblay", à Charles MONDEME, cantonnier, demeurant à Courgenay- et, " Le bois Ribault", à Jean-Pierre LANGRAND, manœuvre, demeurant à Courgenay. A la requête de Marie Augustine Léontine POTOUNIÉE, sans profession, demeurant à Giny les Nolles, veuve de Camille Jean Baptiste HUET, instituteur au primaire; et André HUET, marchand boucher, et Andrée RAMONET, son épouse, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque, rue Gambetta. Acte dressé par Me Jacques DUCHENNE, notaire, à Theil sur Vanne (Yonne). Autres noms cités: Jean Bapiste HUET, manœuvre et Hortense MASSON, son épouse, demeurant ensemble à Courgenay; Me MOINET, notaire à Theil sur Vanne; Amance HUET; Raoul BARBARA; Me AUCLAIRE, notaire à Pont sur Yonne; Arthure GABILLON, cultivateur (décédé), demeurant à Courgenay. Signatures lisibles et tampon du notaire Jacques DUCHENNE. Signature: BÉRAUD. Document relié par coutures, avec tableau manuscrit récapitulatif de l'adjudication, à la fin de l'acte. Voir doc.40050.

Localisation : Paris / Année : 1925
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Créance de, Louise ESCURE, sans profession, demeurant à Paris, rue de Vaugirard au n° 35, veuve de Léon GRAILLE. Autres noms cités, Henri DAUTHY, curateur à succession vacante de Alfred Jacques BESNARD, docteur en médecine, demeurant à Châtillon-sous-Bagneux, auprès du Tribunal Civil du département de la Seine, demeurant à Paris. Me Pierre PLAIGNAND, avoué de Mme ESCURE. Jules MARTIN, employé de commerce, époux de Jeanne Augustine DUPIÉFORT, demeurant à Vésinet. Acte dressé par, Me Jean THIBAULT, notaire, demeurant à Paris. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié.

Localisation : Sèvres / Année : 1924
Type d'acte : Duplicata de rapport - Pap - A4+ - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rapport d'expertise. Concernant transcription de divers testaments (27) et écrits, laissés après le décès de Mme veuve Jeanne PARISOT, née VERNIS. Étude des documents relatif à la dite dame PARISOT. Écrits de l'expert dactylographiés, encre bleu. Documents reliés, par rivets dorés. La couverture est grise foncée. Autres noms cités, (Demandeurs): THIBAULT, avoué, demeurant à Versailles, pour le Conseiller, Henri VERNIS, habitant Besançon. (Défendeurs): Clément GRANDCOUR, avoué à Versailles, pour Mme BOYSSON D'ÉCOLE, Mme Henri VERNIS, née ALLARS, Mme Juliette BLEICHNER. Pierre BRUGNON, avocat à la Cour. Nombreux noms cités. Autres documents VERNIS, N°38251, 38253, 38254, 38258, 38259.

Localisation : La Guerche-de-Bretagne / Année : 1924
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles au village d'Amanlis, au nom de Mélanie-Émilie BOUÉ, institutrice libre, demeurant à la Guerche-de-Bretagne. Acte dressé par Me PANAGET, notaire à Saint-Germain-sur-Isle. Autres noms cités: LECUYER; RIFFAULT; LOURMEL; BELLOIR; MOREL; MONTIGNÉ; AUBRÉE; BARBIER; GUINGUENÉ; MENARD; GUENÉ; PIGEON; FOURCHÉ; DE LA HELLIÈRE; ABELARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire PANAGET.

Localisation : Montret / Année : 1923
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Albert MORLAND, entrepreneur de charpente et de scierie à La Croix, commune de Montret, veuf en remières noces de Marie-Laurence PERRAULT, et Alice Louise Françoise TREMEAU (?), demeurant à Chalon-sur-Saône.

Localisation : Paris / Année : 1922
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 18 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de Achille-Léopold LOISEAU, brocanteur demeurant à Paris. Acte dressé par Me Georges GUÉRIN, notaire à Kremlin-Bicêtre. Autres noms cités: MOUILLON; HERMONT; DAUTHY; GUÉRIN; VAUGIN; DELACHAUME; VIVERON; CLOUARD; THIBAULT; LELIÈVRE; PASCAL; FONTAINE; DUMONTIER; MORIÈRE; LOISEL; LEMAIRE; PLUMET; BERTRAND. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Guainville / Année : 1921
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Guainville, par Émmma-anglaée PÉRET, institutrice demeurant à Bordeau, au profit de Céline-Armantine-Irma ALLOGE, propriétaire demeurant à Guainville, et veuve de Louis-Auguste FERET. Acte dressé par Me TARANNE, notaire à Longnes. Autres noms cités: ARRESTIER; RENAULT; ROUSSET; LABBÉ; LASNIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire TARANNE.

Localisation : Vulaines / Année : 1921
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration donnée par François-Julien LUQUIN, propriétaire demeurant à Vulaines sur Vanne, veuf de Marie-Clémence DELAVOIX, à Esther ADAM, propriétaire demeurant même commune, pour la gestion et l'administration, tant activement que passivement, de tous ses biens et affaires. Acte dressé par Me Henri BILLAULT, notaire à Aix-en-Othe. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire BILLAULT.

Localisation : Linard / Année : 1920
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 14 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement rendu par le tribunal de Bourges, au profit de mademoiselle CISSOIGNE, propriétaire demeurant à Linard, contre les époux Ernest BIGOT, fermier demeurant à Linard avec son épouse Émilie SLAUNET. Acte dressé par le greffe du tribunal de première instance de Bourges. Autres noms cités: GERIGNY; BOUCAULT; MAUNY. Document relié par coutures, et comportant dix feuillets libres (récépissés, notes manuscrites, missives..). Tampon du tribunal. Tampon du timbre.

Localisation : Le Mans / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une portion de terrain avec ses dépendances, situés au Mans, chemin neuf d'Arnage. Par Alexandre Eugène MÉDARD, brigadier de police, époux de Marie BEAUNELAIR ou BEAUCLAIR, demeurant 38 rue Mangeard. Pour l'acquéreur, Alfred Louis Émile REFOURD, propriétaire, demeurant au Mans, 12 place de la Mission, époux de Marie Louise Victoire LEBLED. Autres noms cités, Pierre HIVON, propriétaire, époux de Louise BEAUCLAIR, demeurant au bourg de la Gnierche. Louis SIMON, propriétaire, époux de Eulalie BEAUCLAIR, demeurant à la Croix-Rousse, commune de la Guierche. Hippolyte Louis Simon BESNARD, époux de Céline LAMOUREUX, demeurant à la Mercerie, commune de Joné L'Abbé. Constant LAMOUREUX, cultivateur, époux de Louise Marie BESNARD, demeurant à Savigné-l'Évêque. Maurice Jean Baptiste BESNARD, charcutier, époux de Blanche Irma plier, demeurant Paris. Éloïse Modeste BESNARD, cultivatrice, demeurant même lieu. Louis BESNARD, cultivateur, demeurant commune de Gnierche. Tous ancien propriétaires. Joint au document, un formulaire en caractères d'impression, concernant, un certificat négatif d'inscription et de transcription. Acte dressé par Me Édouard BERTHAULT, notaire au Mans. Tampon du timbre. Tampons du notaire et du Conservateur des Hypothèques au Mans. Document relié.

Localisation : Paris / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Calixte DE CHAVAGNAC et son épouse Jeanne (née LE CARON DE FLEURY) ont vendu à Désiré DELISLE un bois taillis de 30 ares situé au lieu-dit "L'Hérault" à Santenay. Le prix a été fixé à 500 francs.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1918
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal au nom de Charles LAMAISON, boulanger demeurant à Virieu. Acte dressé par le tribunal civil de Belley. Autres noms cités: MOUSNIER; ARCHAMBAULT; SAINT-PIERRE; JOUVE; FAURE; CHARPIER; BALLAZ; MARCHAND; GAILLARD; ROCHU; CUFFERI; LEROND; DARDOT; SAVOYE; NOBLE; PATIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du greffier.

Localisation : Fresnay-sur-Sarthe / Année : 1917
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Baïl de la ferme de Louvellière, située commune de Saint-Mars-du-désert (Mayenne). (Plus deux copies du document). Ainsi que d'une autre ferme située à Saint-Georges-le-Gauthier. Conventions de baïl entre : Mme LECLERE, née Mélanie GARNACHE, demeurant à Fresnay-sur-Sarthe et Louis LEFAUCHEUX, cultivateur, époux de Aline PELTIER, demeurant à la Gérardière, commune de Saint-Paul-de-Gaultier. Tampon du timbre. Signatures lisibles, Aline PELTIER-LEFAUCHEUX, LECLERE, OLIVIER, Juliette GALLET. Voir aussi doc. n°36874 et 36881.

Localisation : Paris / Année : 1916
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament au nom de Marie DUCLOS, demeurant à Paris avec son épouse de Léopole-Albert CAHON, médecin. Autres noms cités: PHILIPPOT; LELIÈVRE; WATIN; AUGOUARD; THIBAULT; MACOTTE; JOVELET; MADRE; TENCÉ. Tampon du timbre et tampon du notaire WATIN-AUGOUARD.

Localisation : Prévelles / Année : 1914
Type d'acte : Rapport d'experts - Pap - A4- - 25 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rapport d'experts, pour un jugement concernant un litige dans l'adjudication de terrains. Sise à Bonnétable. Entre, Louis GASNIER, ancien négociant, demeurant à Prévelles. Et Paul FONDEUR, ex-industriel, demeurant à Chauny. Autres noms cités, Louis CHABRUN et Léopold GARNIER, liquidateurs judiciaires, tous deux demeurant à Mamers. Jules Etienne GUIBERT, propriétaire, demeurant au Mans. Me BEURIER, avoué, Me SIMON, avocat. BOUTIER, LEBAIL, et RENAULT, experts au Mans. Joint au document, un état de lieu et estimation de prix des parcelles dont il est question. Plusieurs pages épinglées. Treize pages dactylographiées. Tampons H. GIGAULT, huissier au Mans, GARNIER, avoué à Mamers, Victor ETOURMY, huissier au Mans, BOUTIER, Expert-Géomètre au Mans.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1913
Type d'acte : Cadastre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Arthur GUERIN, JOHANET-MADRE, Louis TRINGAULT, PESCHARD-MADRE, JAHIER-BRUNEAU, Lodoïska BRUNEAU, Léopold POINTEAU, CHOLLET, Désiré MALLET-COURTE. Plan joint.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1912
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Claude RAQUILLET, restaurateur à Chalon-sur-Saône, où il demeure avec sa femme Anne SALÉ, au profit de Françoise-Joséphine-Aglaé FRANON, célibataire sans profession, demeurant à Charette. Acte dressé par Me Auguste PERCHE, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: JAQUINOT; BOUFFIÈRE; PETIT; TOURNIER; GAUDILLOT; VIROT; RENAULT; THÉRIAT; REDOUIN; SERVERIN; CHAROBERT; TRANCHANT; WATELIER; MONNIER; PERTET; DUPONT; CLAIR. Document tapé à la machine à écrire et qui à l'origine était relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signatures du notaire PERCHE.

Localisation : Château-Renault / Année : 1911
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Marin BERTHEREAU a loué pour 9, 10 ou 12 ans à Désiré DELISLE et son épouse Léontine née PROUIN une petite ferme située à Santenay. Le loyer annuel a été établi à 500 francs à payer en deux fois, à Noël et à Pâques.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1911
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN, Louis TRINGAULT, Alphonse LAGNAN, Théodoric BARILLET, Charles FOUCHET, Abel ROUSSEAU, propriétaires à Aschères, etc. Avec plan dressé par HOUDAS, géomètre à Outarville, etc.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Meursanges, aux lieudits "Le rachel", et "Le noirel", à messieurs 1°) Pierre CHAUVENET, marchant de bestiaux, demeurant aux Maisons-BIGOT; 2°) Louis SOMMET-CLERC, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey; 3°) François-Chenu SIMARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Chevigny. A la requête de, 1°) Arthure PERDRIER, cafetier demeurant à Corgengoux, 2°) Alice CLERC, sans profession, épouse de Claude BRILLARD, propriétaire, demeurant ensemble à Savigny, 3°) Lucienne CLERC, blanchisseuse demeurant à Savigny-les-Beaune, veuve non remariée de Albert CORCOL, 4°) Marie PERDIER, sage femme, épouse de Léon LEGENDRE, chimiste, avec lequel elle vit à Paris, 47 avenue de la République, 5°) Pierre TIERCIN, cantonnier demeurant à Combertault, 6°) Marie TIERCIN, sans profession, épouse de Nicolas FOURRIER, sabotier, avec lequel elle demeure à Beaune, faubourg Saint-Nicolas, n°11, 7°) Adélaïde TIERCIN, célibataire majeure, domestique, demeurant à l'hospice de la charité à Beaune, 8°) Émile TIERCIN, garçon boulanger, demeurant à Dijon, quartier de Longwy, 9°) Léontine TIERCIN, majeure, employée demeurant à Saint-Germain en Loye, au n°2, rue de la République, 10°) Françoise-Marie-Sylvanie TIERCIN, épouse de Pierre MAUDIN, sommelier, vivant ensemble à Nuits-Saint-Georges, 11°) Alexandre GABY, poseur à la compagnie de Paris-Lyon-Marseille, demeurant à Dijon, quai GAUTHY, maison Besançon, 12°) Claudine MAUFOUX, célibataire majeure, sans profession, demeurant à Pleuvey, 13°) Marie MAUFOUX, sans profession, vivant à Troyes avec son époux, Félix-Marcelin MILLION, teinturier. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autres noms cités: BILLARD; CORCOL; MAUVIN; GABY; Me COST, notaire à Seurre; GILLOT; DEVENEY; VALLUET; BROCARD; Me CHOPARD, notaire à Seurre; Me MATHIEU, notaire à Seurre; LEYENDRE; GRAND; MISERAY; MABILLE; PETIT; DELERIN; JOUFFROY; Me MARIU, notaire à Beaune; JOIGNEAU; SIMARD; GRILLET; CHICARD; Me AUBROU, notaire à Paris; Me MARIN, notaire à Beaune; GIBAS; MENEY le LAUNEY. Document qui est composé, d'une couverture cartonnée orange, de feuilles quadrillées qui ont été reliées entre elles par coutures, et qui est l'addition de trois dossiers distincts (Le premier: Est l'acte de vente de pièces de terre fait au bureau des hypothèques par les requêrants ci-dessus à Pierre CHAUVENET; le deuxième: Fait et signé par le conservateur des hypothèques de Beaune, est un état exhaustif des inscriptions existant, aux noms de PERDRIER-TIERCIN, et qui sont mentionnées aux hypothèques de Beaune, à toutes dates au profit du crédit foncier ; timbre de quittance de dix centimes collée sur la dernière feuille; le troisième: trois certificats de radiation signés du conservateur du bureau des hypothèques de Beaune, aux noms de JACQUIN, DELERIN, et PERDRIER; plus une quittance de solde pour tout compte manuscrite de Jean-Baptiste GILLAS, propriétaire à Beaune, à Pierre CHAUVENET). Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Maux / Année : 1910
Type d'acte : Compte de gestion - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de gestion pour Madame de FONTENAY, par Pierre BRUANDET, garde particulier et valet de chambre de ladite dame. On cite 1) à Chamenay : FRÉGUIN, tailleur de pierres, GERMAIN et Jean DUSSAULE, maréchaux-ferrant, Philibert LAVALETTE, François VINCENT, BRUET et LEMOINE, fermiers, 2) à La Chaume-Guelot : LIVOREL, propriétaire, Antonnin THOMAS, fermier, 3) à Maux : l'abbé GENEVOY, curé, Pierre BROCHET, chaulier, Sylvestre BERTIN, épicier, Georges ROBIN, boucher, COUGNY-GAUTHEY, marchand de beurre, BALLOUT, carrossier, Victor AUROUSSEAU et Thomas FONTONNIN, fermiers, BERTIER, facteur, Jean COURDAVAULT, propriétaire, Augustine BOËLE, institutrice, Charles CLOIX, jardinier, Pierre DÉMARICAUX (ou DESMARICAUX), couvreur en paille, Paul DURAND et Jean CLOIX, bûcherons, LAPORTE, maire, Jean Louis MARCEAU, charron, DÉCHAUX, marchand de tuiles, Mme BACHELIER, couturière en robes, 4) à Mont : DEBOUX, Jean Marie LABOUR et Léon CLÉMENT, fermiers, 5) à Saint-Hillaire : Marie ROYER, 6) à Moulins-Engilbert : PETIT, pharmacien, Louis GROS, notaire, Adolphe MICHOT, charpentier, BONODOT, maréchal-ferrant, Colas MINÉS, confiseur, TRUCHOT, plâtrier, MORIN, garçon de salle, GRIVEAU, tuilier, Jacques GUILLAUMOT, boucher, VINCENT, boulanger, 7) à Montcorbin : Jean Marie GUYOT, fermier, 8) à Tamnay-en-Bazois : BOURGEOIS, tuilier, 9) aux Grands-Buissons : Étienne DARMAZIN, fermier, 10) à Dommartin : Baptiste LETOURNEUR, tuilier. On cite d'autres noms, dont : Jean Louis BUTEAU, Jean BOUILLET, Ch. BRUET, Jeanne RENAUD née BRUET, Monsieur G. de FONTENAY, Jean DUMAREST, Marie MORIN veuve MAGNIEN, Marie PERRAUDIN, Mme MILLOT, Mme veuve BOUDOUX, Mme veuve MASSIN née COURDAVAULT, Fernand VALIER, GOUGEON-COUGNY et BEZILLE.

Localisation : Paris / Année : 1909
Type d'acte : Extrait - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des mutations par décès au nom de Zacharie-Charles LANDELLE, artiste-peintre demeurant à Paris. Autres noms cités: LATRONNE; LEJAULT; BAUVAIS; STRYIENSKI; DESFORGES; MOREAU; AUREAU; BAUDOININ; THADÉE; JANSZKIEWICZ; FORTIER; BERNIER; BERCEON; LAHAISSAIS; PRICASSE; CATRAIS; MOUNARY; LEROY; BERCEAU; MÉGRET; VIGNAL; PETIT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Mihiel / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Achat d'une propriété située sur le territoire de Saint-Lunaire. Par, Charles DESRIVEAUX, maître sellier au quarentième régiment d'artillerie en garnison à Saint-Mihiel, époux de Marie DAGORNE, demeurant à Saint-Mihiel. Vente effectuée par, Émile BUGAULT, capitaine au long courts, demeurant à Saint-Enogat, époux de Rosa ESNAUX. Notes jointes, 1) lettre du notaire, C. COHEN, demeurant à Dinan. 2) Certificat de radiation, Conservation des Hypothèques de Saint-Malo. 3) Croquis de toiture de hangar. 4) État des inscriptions. Fait et passé à Dinan, en l'étude de Me BOUTTIER, notaire. Autre nom, Gaston Eugène Léon BRIONE, et Marguerite Pauline ROY, (Vitteaux), adresse écrite au crayon sur page de couverture. Cachet du notaire, Me BOUTTIER, demeurant à Dinan. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Malo

Localisation : Maux / Année : 1908
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Envoyée à Madame de FONTENAY propriétaire à Paris, concerne confirmation de bail, où sont cités les époux AUROUSSEAU, fermiers au domaine de Maux, les consorts PERRIN, propriétaires, Jean COURDAVAULT et Monsieur de SAINT-MAUR, propriétaire. Document en partie imprimé. Voir les doc. 24600, 24601 et 24603.

Localisation : Gençay / Année : 1908
Type d'acte : Souscription - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Déclaration de souscription et de versement. Souscripteurs de la Banque Populaire de Gencay. Noms cités, François MOREAU, propriétaire - Edmond LAVERRÉ, négociant - Henri COLOMBEAU, menuisier - Abel CUAN, platrier - Alphonse MARNAY - Marty LOPEZ, négociant - Jules HÉRAULT, maître d'hôtel - Raymond GRADEPOT, boulanger - Gabriel CHAUMILLON, négociant - Albert MARTINI, négociant - Louis PUILLOUX, mécanicien - Achille BERNARD, secrétaire de mairie - Auguste LEBON, entrepreneur de battage. Tous de Genças. Liste de 69 souscripteurs. Acte dressé par, Me CHAUMEL, notaire à Gençay (Vienne), successeur de Mes PAPILLON ET BILLAULT. Tampon du timbre. Cacheyt du notaire. Document relié.

Localisation : Theil-sur-Vanne / Année : 1907
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication d'immeubles au nom de Victor TALVAT, propriétaire demeurant à Theil-sur-Vanne. Acte dressé par Me MOINET, notaire à Theil-sur-Vanne. Autres noms cités: MILAT; ROCHÉ; PRÉAU; LAFFROU; LEHUP; PERRIN; GRILLET; FLICHE; PISSIER; VÉRON; COLLOT; SAVINIEN; LAGOGUEY; HU; LAMBERT; AUBERT; GALICIER; MALIGNON; DURAND; LINARD; GITARD; HUCHARD; COLLOT; DIXMONT; BALIVEAUX; MERCIER; VAUMORT; JACQUIN; FEUILLET; TAILLATE; CERISIERS; BOUGAULT; RIGOUREAU; SÉVERIN; PIGEARD; COTTY; GITARD; POLLETTE; COSSON; ADAM; DUPUIS. Document relié par coutures.

Localisation : Le Mans / Année : 1907
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître en l'audiance du juge de paix, au Palais de Justice de Puteaux (Seine). Contre Armand RENAULT, propriétaire viticulteur, demeurant à Suresnes, 6 bis rue des Écoles. Ala requête de DEUDON, ouvrier peintre, demeurant au Mans, rue Nationale. Concerne un litige sur des travaux. Tampon du timre. Autres tampons de : Me Paul SÉTA, huissier à Puteaux et Me MEUNIER, huissier au Mans. Acte dressé sur papier bleu.

Localisation : Corpoyer-la-Chapelle / Année : 1906
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Étienne LÉCHENAULT, garçon meunier à Corpoyer-les-Moines (= Corpoyer-la-Chapelle ?), époux de Marie Élisabeth Jeanne VIDAL, et Jeanne Marie ARNOT, sans profession, veuve d'Antoine ARNOT, demeurant à Poncey-sur-l'Ignon, et, d'autre part, Auguste PETITOT, cultivateur à Poncey-sur-l'Ignon. On cite d'autres noms. Voir doc. 23988.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1905
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble des immeubles appartenant à madame veuve CONFLAND, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: HOLLARD; ROGER; BENARD; COURROY; GENEVOIS; BERLIN; CHOTTIN; GERVAIS; MICHEL; MICHON; AUBRY; MASSON; LEROUX; ROCHECOURT; RATEAU; RONDEAU; GEOLIER; ULYSSE; CHENEAU; SAMOREAUX; GAILLARD; COUVERT; LUPIEN; LAUGAUDIN; GUILLON; GRAMAIN; FAILLAT; GUÉRIN; MOREAU; BRULÉE; CHOLAT; BOUVIER; BOURGOIN; GAULTRY; COURNIS; COLLARD; GRAVIER; LEGRAND; PRÉAU; LONGUET; LAUZIER; BOUVIER; LEBLANC; VÉROT; MILLET; GUILLON; PELLETIER; RAMONET; CHIGAME; MARTINET; CHAPLOT; BOLACK; GREFFIER; JACQUIN; DELAPLACE; THENARD; CANCRÈDE; VILNOUIN; ANDRIEU; ANSOUS; SACHS; DELOR; BLANCHET; BECHARD; MACHAVOINE; CHAPLOT; THENARD; VOGELEIS; GATEBLER; MARTIN; HERMIER; LOGIER; FERRIÈRE; ROUSSEAU; VULAR; BRIDIER; BLANCHOT; GENEVOIS; COLLARD; CHÂTEAU; CHEVREAU; MATHIEU; CONDAMINET; BONNEAU; ADAM; MILACHON; MITAIS; BONNEAU; GUÉRIN; GEOLIER; VÉROT; AUBRY; LOGAT; BAURÉAL; FAILLAT; POULET; QUERELLE; PILLUT; VÉRON; GAILLARD; MILACHON; ROUDEAU; BUTTEAUX; LONGUET; BARDY; BLANCHON; GUICHARD; ARDELET; LEROUX; RAMONET; POUTAILLER; GRAMAIN; ROZE; COULOU; BOUVIER; LAYEN; ARDELET; MARTINET; SYLVESTRE; GIRARD; PERROT; ZOZE; BRIAIS; ROUDEAU; HARDELET; CHENAULT; LAMOTHE; PIBEAU; COULON.

Localisation : Narbief / Année : 1905
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mise en vente aux enchères d'herbes (récoltes, autres), par Me Charles BERTHET, huissier, demeurant au Russey. A la requête de Joseph PERRIN, propriétaire, demeurant à Narbief. Acquéreurs, Emile GUILLAUME, jule CHEVEL (?), Etienne THIBAULT (?), RONNEL, ainsi que plusieurs autres noms cités. Tampon de huissier.

Localisation : Paris / Année : 1904
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 28 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement de la cour de cassation au nom de Antoine-Joseph TINSEAU, propriétaire-cultivateur demeurant à Paris. Autres noms cités : DUEZ; BARREAU; ABADIE; TANON; LETELLLIER; ALPHANDÉRY; ZEYS; MICHEL; JAFFARD; LARDENOIS; MALEPEYRE; POTIER; CHABROL; GIRODON; MENANT; VIOLETTE; BIDAU; DARTIGALONGUE; LACOUR; ROLLE; DALBERT; PETREMAUD; COMBOILLET; PETITHUGUENIN; PELLETIER; CHARNEAU; MARTIN; BRUNET; DUBOURG; BERLIER; GRANDRUT; BIGAULT; DAUTREVAUX; COURBOILLET; LACOUR; BIDEAUX; CHARNEAU; DALLERET; BOIZEL; BLONDEL; PAILLARD; FORICHON; GRENIER; DURAND; BEDOREZ; BRULLARD; HEUVRARD. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1904
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de Sens au profit de BERTHELOT et Compagnie, entrepreneur de charpentes, demeurant à Paris, contre Angélique MARTINET, veuve de Félix-Martin CONFLAND, propriétaire demeurant à la Chapelle-sur-Creuse. Actes dressés par le tribunal de commerce de Sens. Autres noms cités: BINET; CHARIER; MALLARMÉ; FOUCAULT; CHARRIER; LEFOUR; SOISSON; PAGNIER; BARBIER; DUCHEMIN; GRAVIER; GSELL. Documents reliés par coutures et composé de deux copies du même acte.

Localisation : Le Mans / Année : 1904
Type d'acte : Signification de procès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification de procès. Par Eugène HERRAULT, boucher, demeurant au Mans, 26 avenue de Paris. Citation à comparaître à l'encontre de PORTIER, propriétaire, demeurant 49 rue de l'Abattoir. Tampon du timbre, papier bleu. Acte dressé par Me MEUNIER, huissier au Mans. Voir document n°37746.

Localisation : Theil-sur-Vanne / Année : 1903
Type d'acte : Main-levée - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Main-levée et hypothèques, au nom de Henri HAUDRY, cordonnier demeurant à Theil-sur-Vanne. Autres noms cités: MOINET; FOUCAULT; MAN; ÉMONIÈRE; LINARD; SENANGE; CHAPELLIER; DUPRÉ; FRENARD; RIBÉRA; RIGOUREAU. Tampon du timbre.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession au nom de Joseph-Émmanuel BÉNARD, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: FAILLAT; BERLIN; HERMIER; TERRIÈRE; CHIGARME; GUILLON; MOLLEREAU; CHÉREAU; POULAIN; CHENEAU; GRAVIER; CONFLAND; HÉBERT; DROT; CHARPENTIER; SYLVESTRE; COTHIAS; MACHAVOINE; BENARD; VALLON; GIBAULT; BRIÈRE; MICHAUT; LESAGE; VALTAT; FEUILLY; RONDEAU; VERLOT; COSTEUX; MARTINET; HUYARD; HÉBERT.

Localisation : Sens / Année : 1903
Type d'acte : nantissement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nantissement, au nom de Jean-Félix CONFLAND, négociant demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé Par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GUYARD; MARTINET; VERNAY; BERTHAU; BERTAN; MILLAT; GOUSSÉ; CITEAUX; BENOÎT; ROUSSEAU; BERLIN; BULTEAU; BOURGOIN; BENARD; LAMOTTE; LEGANDIN; LONGUET; GRAMAIN; KENYARD; LACHANNE; LEGRAND; BULTEAU; GILBERT; BRULÉ; MASSON; CONDAMINET; GUILLON; SAUDRAIRE; BENARD; DEVINAL; MICHON; SAVOURAT; THENARD; BORGEIS; GENEVOIS; BOUBON; FAILLAT; GODET; MARTINET; CAILLOT; VERNAY; BARJOT; HUYARD; DEVINAT; LACHAUME; LAUGAUDIN; LEFEIRE; DELIGAUD; DENISOT; GILBERT; GUILLON; HUYARD; BERTHELOT; LAMOTTE; FAILLAT; WIL; MOLLEREAU; MILACHON; VOSGIEN; CERRIÈRE; HERUNIES; CHIGAUNE; BLANCHOT; POULAIN; DEVINAT; LUCQUIN; ROBIN; FASQUELLE; BOULLÉ; RENARD; THERIAL; HARDY; BESNARD; LEBLANC; GEOLLIER; MACHAVOINE; GRAVIER; ALBERT; CALIXTE; BERLIN; BLANCHOT; BRIÈRE; CHEVREAU; COEURDEROY; COUVERT; FAVIER; GAULTRY; GUERIN; GUICHARD; GUYOT; SAUGAUDIN; LEQUET; LEROUX; LOZIER; MAGET; MASSON; VEROT; LIMARD; VIBEAUX; MOLLEREAU; MELACHON; MICHON; MUCHAUD; DELAPLACE; RONDEAU; DERLOS; MARAULT; MULLOS; CHENEAU; DENIS; ROBIN; RAVARD; BAURÉAL; BOYER; VOSLOS; CHARRIER; CHARPENTIER; DROUIN; GOSET; ZEPHILIN; TOURNIS; BENOND; PIGEON; MASSON; SAUSSIER; THENAEU; GIZARD; COLON; COUSORTS; VILLAIN; LAVILLE; ZANOTE; RODEAU; GAUDAIRE; LOLLAUD; COLLARD; BULTEAU; VARLET; LAMOTTE; LOGAT; AUBY; BOUVIER; GAULLAS; BOUVIER; LACHANNE; PLÉAU; DELIGAUD; GAILLARD; LOUGUET; GRAUMAIN; LAUGANDIN; DECHAMBRE; MILLET; MACHAVOINE; PILLU; BOUNEAU; CHOBOT; MARTINOT; ARMEAUX; CORNIER; AUBRY; RATEAU; VIVIER; HOLLARD; RONDEAU; BOUOTE; BLANCHON; MICHEL; GAULTRY; MITAIS; CALIXTE; CHOLLAT; PEROUX; GEOLIER; CHENEAU; HERMIER; MARQUIS; BERLIN; GUILLON; ROUDEAU; GAILLARD; MATHIEU; PRÉAU; LEFRANC; VÉROT; PELLETIER; CHENAULT; GOUSSÉ; MILLET. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Cloud / Année : 1903
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 17 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de madame COMBES, propriétaire demeurant à Saint-Cloud. Autres noms cités: RHEIMS; LEHMAN; ROCQUENCOURT; HAMELIN; DUFRESNE; BOUZENOT; BURDEL; OUACHÉE; MACVOY; LEGRIEL; SAILLARD; MOUGIS; MARTINE; LEVESQUE; BENOÎT; HAIZET; LANGÉ; RAOUL; PORTE; HAREL; AROU; LEGRAND; LANLOS; VASSAL; CHARLIER; DUPLESSIS; MUEL; LABEYRIE; HAIZEL; CHEVALLIER; FESNAULT; VALLORD; ROUSSEAU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Santenay / Année : 1903
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adolphe PRUNIER et son épouse Agathe née GIRAULT ont vendu à Louis PROUIN deux pièces de terre pour la somme totale de 800 francs.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1903
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Pierre MAROT, propriétaire demeurant à Etrayes, avec son épouse Marie JANNUN, au profit de Louis-Jean-Baptiste-Charles LEVERT, employé de commerce demeurant à Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: MAROT; PERRAULT; MELLECEY; JARLAUS. Tampon du timbre. Tampon encre violette et bleue, et signature du notaire DEVOUCOUX.

Localisation : Meursanges / Année : 1902
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Il a été procédé à l'arpentage et au bornage, sur des propriétés contiguës, se trouvant sur le territoire de Meursanges, au lieudit "Pré-Clairot". Acte dressé par Jeannin GEORGES, institeur à Meursanges, et MOVOT, économe des Hospices de Beaune, experts choisis à l'amiable par 1°)CHAUVENET, THICAULT, BORDET, CHICAULT, GAUTHERET, 2°) par la commission administrative des hospices, tous propriétaires sur le territoire de la Meursanges. Signatures: THICAULT; BORDET; GAUTHERET; MOROT; CHAUVENET. Document composé de deux feuilles collées, dont la première possède en son dos le plan détaillé des différentes parcelles de terrain situées au "pré clairot", à léchelle 1/1000. Tampon du timbre. Voir doc. 40150.

Localisation : Le Mans / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre labourable, nommée le champ du ruisseau, située à Mézeray. Par Frédéric COURARD, propriétaire et spéculateur, époux de Joséphine Marie Louise FOUCAULT, demeurant au Mans, rue Abraham. Pour l'acquéreur, Louis DESMARRES, propiétaire cultivateur, époux de Madeleine VINCENT, demeurant à la Sauvagère, commune de Pirmil. Autres noms cités, Modeste Augustune ROBINEAU, veuve en premières noces de Pierre Michel JOUSSELIN, demeurant au bourg de la commune de Mézeray, précédente propriétaire. Joseph GENET, propriétaire, et François Ernest Marie GODEFROY, propriétaire, tous deux du bourg de Mézeray, témoins appelés. Joint au document, un certificat de la Conservation des Hypothèques de la Flèche. Tampon du timbre. Tampon de Me DOLBOT, notaire à Mézeray (Sarthe), successeur de Me GODEFROY. Coordonnées du notaire imprimées en caractères d'imprimerie au bas de la couverture. Document relié.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne madame veuve BAYEUX, bouchère à Savigny-lès-Beaune. Document avec bel en-tête des magasins Au pauvre diable de Dijon. On trouve les noms de VAUBOURG, desdits magasins, et de GERAULT.

Localisation : Bonneval / Année : 1901
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage des biens de, Maximilien BOURMAULT, demeurant rue de Couture à Bonneval. Veuf en premières noces de Lucie Désirée ROPTON, en deuxièmes noces de Mathilde Gabrielle VERDIER, et en troisièmes noces de Louise Julie DROUARD. Ayant comme frère germain, Simon BOURMAULT, cultivateur, demeurant aux Landes, communes de Saint-Jean-d'Assé. Tous deux, issus du mariage de Maximilien BOURMAULT (premier du nom), et de Victorine LECOINTRE, son épouse. Autres héritiers, Louis Alphonse DROUARD, propriétaire, demeurant, 17 boulevard de Strasbourg à Boulogne-sur-Seine. Ernest Alexandre EZARD, propriétaire, époux de (?) Laure DROUARD, demeurant à Bonneval. Autres noms cités, Pierre Jules VERDIER, propriétaire, Louise Désirée BOBET, sa femme, demeurant à Sogent-le-Retron. Paul Émile VERDIER. Jules Marc Hector PELLETIER. Adrien Louis BRASSEUL, époux de Marie VALLIOT (?), cousin germain du défunt. Victor Louis Oscar CHASLES, cultivateur, époux de Marie Amélie DRONARD, demeurant à Aufferville. LAIGNEAU, carrossier, demeurant à Chartres. Louis Joseph CLÉMENT, journalier, demeurant à Saint-Loup. Alexandre Pierre Jérome LEMOINE, demeurant à la Bourdinière, commune de Saint-Loup. Louis Firmin Désiré LEMAIRE, cafetier et marchand de vins en gros, époux de Henriette Françoise LELAS, demeurant à Bonneval. Thomas Pierre LEFÈVRE, cultivateur, demeurant à Lucé. Nombreux autres noms, débiteurs d'intérets, obligations, proratas de fermages et créances. Tampon du timbre. Cachet du notaire, Me DESREZ, demeurant à Bonneval. Plus 2 timbres poste, en dos de couverture. Document relié. Voir doc. n°35762.

Localisation : Teillé / Année : 1901
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl concernant, "l'Hôtel de la Croix Verte", ainsi que quatre pièces de terres labourables, sur le territoire de Teillé. Par, Désiré MORANCÉ, propriétaire, ancien maître d'hôtel, et Armandine Péan, son épouse, demeurant au bourg de Teillé. Preneur, Désiré Arsène MORANCÉ, fils du loueur, maître d'hôtel, et Émilienne BOURMAULT, son épouse, demeurant à Teillé. Atres noms cités, Théodore LAUNAY, marchand. Eugène ROUSSEL, boisselier, demeurant tous deux à Ballon, témoins instrumentaires. Acte sdressé par, Me LEFRANC, notaire à Ballon.

Localisation : Vulaines / Année : 1901
Type d'acte : liste - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liste des immeubles appartenant à monsieur FENIN, propriétaire demeurant à Vulaines. Autres noms cités: POISSON; PROTIN; HACHE; ROUSSET; HUTIN; COLLOT; SIMONNET; LEGROS; BEAUVAIS; LEGROS; POULAIN; FOUCHÉ; BRÉARD; PATRIARCHE; MARTEAU; MOREAU; ROGER; RATEAU; GILBARDERIE; ROUSSEAU; DOCIME; BLANCHARD; PETIT; HELYE; BAUDRY; PIOCHET; LINARDE; KUARDE; GAILLARD; FAY; RENAULT; LORDONNOIS; PASQUIER; ROUDIER; GOUDOU; GATOUILLAT; CARRÉ; VILLIERS; LEGRAND; MERLET; CHRÉTIENT; MATHURIN; FEBVRE; LACOTTE; ANGENOT; BOUREY; GLENISSON; PERROCHE; FOUCAULT; MOREAU; CONARD; DEMIT; CHAUSSENNIER; FAUDARD; CHENOUARD; BEZINE.

Localisation : Perreux / Année : 1900
Type d'acte : acte d'huissier - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jeanne-Virginie CHAUBERT, sans profession demeurant au Perreux. Autres noms cités: TOUSSAINT; LABARBE; DARDE; MIVERT; GOURIET; ALLIX; HUOT; DESROUSSEAUX; FLOQUIN; LEBEVIS; CHALUMEAU; TU; DEVIN; MARTEAU; PICARD; FEBVRE; PATIN; ENAULT; GRAVIER; BECKER; SAUVAGE; FOUCAULT; CHAUBON; ÉMONIÈRE; MAGNIN; FLOGNY; FAYOLLE. Tampon du timbre.

Localisation : Souvigné / Année : 1899
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage entre: 1°) Pierre BERRY, domestique, demeurant commune de Souvigné, veuf avec trois enfants de Françoise VACHER, fils de François BERRY, et de Madelaine DURIVAULT, demeurant même commune. 2°) Et Marie THEBAULT, sans profession, demeurant à la Fontenelle, commune de Sainte-Néomaye, fille de Louis THEBAULT, et de Marie CAILLET, demeurant même commune. Joint au document, un récépissé imprimé, de la Direction Général de l'Enregistrement et des Domaines et du Timbre. Couverture du document découpé. Acte dressé par Me Paul MUSSAT, et son collègue notaires à Saint-Maixant. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Voir document n°39598.

Localisation : F - Vendée - Les Sables-d'Olonne / Année : 1899
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre MERGAULT-DAGUIN, des Sables-d'Olonne, et Charles PELLERIN, de Nantes (?). Document en partie imprimé.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1897
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Arthur GUERIN, Eugène GRANDVILLIERS et VAPPEREAU-GINAULT, propriétaires à Aschères. Plan dressé par HOUDAS, géomètre à Outarville.

Localisation : Marcilly-le-Hayer / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait d'un cahier de charges dressé par Edmond NOBLET, notaire à Marcilly le Hayer, et de son clerc principal, Jules Amédée MOSSOT, demeurant dans la même commune; au sujet de "la ferme de la chevalerie", située sur le territoire de la commune de Pouy et par extension sur le territoire de la commune de Courgenay. A la requête de Ludovic Marie Fernando DUBOIS, docteur en médecine et de Marie Catherine JUCHAT, son épouse, demeurant tous les deux à Marcilly le Hayer. Autres noms cités: Aurélie VINCENT (mère de madame Dubois) et son époux Onésimes JUCHAT, propriétaire demeurant à Pouy; JUCHAT (père), propriétaire demeurant à Pouy, ancien inspecteur de l'assistance publique; FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; NOBLER, notaire à Saint-Lupien; Vincent JUCHAT; Frédérique Bonamy de Villemereuille, colonel d'artillerie, et son épouse Célissa Louise Alexandrine de DESCHAULT, demeurant tous deux à Paris; Jacques Georges Hippolyte BEGNO, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Alphonse MARTEAU, propriétaire, et Amandine BRULEY, son épouse, demeurant à planty; LEGRAND, notaire à Chaumont; Marie FORTIER, propriétaire à Pouy, veuve de Pierre Jacques Vincent du PREUIL; Marguerite Jacques Vincent Octave du PREUIL. DEMANCHIN, notaire à Villeneuve l'Archevêque. MONTAGIN, notaire à Troyes; Isidor GÉNNÉRAL, fermier et Catherine BOULANGER son épouse, demeurant tous deux à Marcilly le Hayer; Gustave MASSON, ancien négociant, propriétaire, demeurant à Troyes; Florent PAILLEY, cultivateur, fermier, demeurant à La Louchatte, commune de Courgenay; Messieurs ROUSSELET et DESLIERES. Document relié par coutures, avec signatures lisibles du notaire NOBLET et de son clerc principal, MOSSOT. Motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Tampon du timbre. Tampon à sec et tampon à l'encre rouge du notaire. Voir Doc.40041; 40042; 40043; 40044; 40045; 40046; 40047; 40048; 40049.

Localisation : Vitteaux / Année : 1897
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jean-Baptiste-Auguste-Paul MAÎTRE, célibataire majeur, garçon boucher, demeurant à Dijon, au profit de Pierre SIGOILLOT, rentier demeurant à Vitteaux. Acte dressé par Me Lucien LEBEAULT, notaire à Vitteaux. Autres noms cités: DUMOULIN; PETIT; DARCY; PRUDHOMME. Document à l'origine relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire LEBEAULT.

Localisation : Le Mans / Année : 1897
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl d'une maison avec magasin et dépendances, située au Mans, 89 avenue de Ponthieu. Par Louis Maxime PORTIER, propriétaire demeurant au Mans, 167 avenue Ponthieux. Pour le locataire, Eugène Julien SEVAULT, marchand épicier, époux de Juliette Coralie BAUGIN, demeurant même commune. autre nom cité, inscription au crayon, sur bas de couverture, LEBAILLY. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Charles Marie BONNET, notaire demeurant au Mans. Tampon du notaire. Document relié.

Localisation : Bayeux / Année : 1896
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dépendant de la succession de feu Édouard Pierre Armand BEAUFILS, propriétaire à Bayeux, décédé à Cerisy-la-Forêt le 21 juin 1891, concernant les héritiers Raymond BESNARD, Maurice BESNARD, employés de commerce à Paris, actuellement à Regmalard (?), Jenny BESNARD, Valentine BESNARD, Louise BESNARD, filles de Narcisse Almyre BESNARD, négociant à Regmalard, Marie Caroline DELARUE, veuve de Louis Désiré Alexandre DELARUE (?), marchande de nouveautés à L'Aigle, Alfred Grimould LELIÈVRE, propriétaire à Villedieu-les-Poêles, Augustine LEGALLOIS, épouse d'Albert Gustave Edmond LAVIEILLE, propriétaire à Tilly-sur-Seulles, Sydonie BEAUFILS, veuve de Herman Adelphe DUVERNAY du PLESSIS, propriétaire à Torigni-sur-Vire, Joséphine Marie Anne BEAUFILS, propriétaire à Rennes, Rosalie Marie Louise BEAUFILS, religieuse à Châteaubourg, Paul Émile Marie BEAUFILS, directeur des contributions indirectes à Épinal, Jules Marie BEAUFILS, négociant à Rennes, Louis Marie BEAUFILS, économe de l'Hôtel-Dieu de Rennes, et autres BEAUFILS. On trouve aussi les noms de REGNAULT, SANDRES, HAUSS, GOHIER, LECARPENTIER, RIVES, HALLEY, LANGLOIS et autres.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1896
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 31 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Joigny, au nom de Ulysse MILLET, propiétaire demeurant aux Loges, commune de Vaudeurs. Autres noms cités: DROIN; FAUDARD; BEZANÇON; DURAND; DÉZERVILLE; SELLIER; MATIGNON; HAURIOT; COUTURIER; FORTIER; VOISENAT; DELECOLLE; GRAND; LEGROS; CASSEMICHE; REGNAULT; RICHARD; COUGON; PERRIN; CAMOUILLY. Tampon du timbre.

Localisation : Amiens / Année : 1896
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement (Emprunt non remboursé) entre, Marie Julienne Félicité THIBAULT, sans profession, demeurant à Amiens, veuve de Charles Narcisses MORIN, ancien notaire à Amiens. Ayant comme avoué, Me Louis VAQUEZ. Et contre, Léon BEAUVAIS, propriétaire, cultivateur, demeurant à Montagne-Fayel. Tampons, du timbre, des Hypothèques de la ville, du greffe et du Tribunal d'Amiens. Document relié.

Localisation : Vensat / Année : 1896
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 50 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Riom au nom de Jean COUTIÈRE, propriétaire-cultivateur demeurant à Vensat. Autres noms cités: CANTAL; CLUZEL; CALLON; GOUE; AMBLARD; GRENET; OLIGIER; BOUDET; SAUVESTRE; SAINTHERON; RONCHAND; JAMES; LEBOURG; SOULAIROL; CONTIÈRE; GRENET; SERVOL; VERMAISON; BOEUF; LEVRAULT; SOULAIROL; JAURES; VIMAL; AMBLARD; NONATTE; HIBAUT. Tapon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1896
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 22 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Suite au jugement exécutoire prononcé par le tribunal civil de Joigny pour défaut de paiement, et à la requête de Ulysse MILLET, propriétaire demeurant aux Loges, commune de Vaudeurs, les huissiers Eugène-Dieudonné MATIGNON, Henry FORTIER, se sont rendus respectivement aux domiciles 1°) de Zéphirin BEZANÇON, propriétaire demeurant à Courgenay, 2°) de Jean-Louis BEAU, cultivateur demeurant à aux Loges avec son épouse Clémence SELLIER, . Acte dressé par le tribunal civil de Joigny. Autres noms cités: FANDARD; DURAND; BEAU; SELLIER; DROIN; FANDARD; DIZERVILLE; PORTIER; REGNAULT; COUTURIER; MUNSCH; FIEFFE; CASSEMICHE; RICHARD; GRAND; FEBVRE; DELECOLLE; LEGROS; . Document relié par coutures. Siagnture: MATIGNON.

Localisation : Givry / Année : 1895
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement en conseil de famille pour la désignation d'un tuteur. Extrait des minutes du grffe de justice de Paris, canton de Givry (Saône et Loire). Sur une demande de Hugues Charles Robert MERAY, professeur à la faculté des sciences de Dijon, tuteur de 1°) Odette Marie Louise MERAY. 2°) Antoine Charles Louis MERAY. Enfants mineurs, issus du mariage d'Étienne Charles Ernest MERAY, et de Marie Louise Aude GIRAULT, tous deux décédés, propriétaires à Givry. Autres noms cités côté paternel: 1°) Hugues Charles Robert MERAY, oncle des mineurs; 2°)Victor CORDOT, avocat général à Dijon, époux de Charlotte Louise MERAY, tante des mineurs; 3°) Hugues MERAY, propriétaire à Chalon-sur-Saône, oncle des mineurs. Noms ctés du côté maternel: Guillaume GIRAULT, négociant, demeurant Givry, mandataire de Hyacinthe GIRAULT, photographe à Paris. L'ancien tuteur des mineurs, Étienne FAVIER, ex-notaire à Varennes-le-Grand, et en fuite, et est tombé en déconfiture (tel le texte), et sous le coup de poursuites. L'un des mineurs, Henry MERAY, s'est fait renvoyé d'établissement et fait preuve de grande indiscipline. Nouvelle nomination de tuteur, Bernard hYACENTHE girault, photographe demeurant Paris, subrogé tuteur en remplacement de FAVIER. Tampon du timbre. Tampon encre du juge de paix de Paris. Documents agrafés.

Localisation : Paris / Année : 1895
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de madame HAUDRY, propriétaire demeurant à Paris. Autres noms cités: LEMARIE; MULOT; ROGER; LAYRAUD; COLLET; BONNEAU; CHANY; BRULÉ; BOUDARD; TONNELLIER; LEGRAND; ROLLAND; ROYER; PUJOL; CREVERAT; CALLOT; CHATELAIN; GALLIÉRIE; DOZIÈRE; RODOU; SILLIAU; HOUDRY; RUINARD; LUCAS; PILLAVOINE; COLSON; PIOTTE; VERON; THÉNAULT; MOREAU; MORINAS; MOLLEREAU; PICON; DARLOT; MILLAT; LAGOGUENS; MONDELET; JUSTE; BENJAMIN; GALMICHE; GILOPPE; VAUMORT; VARLOT; LAVOUE; BOISSEAU.

Localisation : F - Allier - Saint-Priest-en-Murat / Année : 1894
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu de monsieur le maire de Saint-Priest-en-Murat. Fait à Montmarault, sans noms.

Localisation : Le Mans / Année : 1894
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location d'une maison, sise 14 rue Joinville au Mans. Par François BRIFFAULT, propriétaire, demeurant au Mans. A Charles PIAT, propriétaire, demeurant au Mans. Joint au document un reçu de BRIFFAULT, pour les frais d'agence. Autre nom cité, J. ARNOUILLAN, vente et location d'immeuble, (Timbre de quittances). Tampon du timbre et de l'enregistrement au Mans. Tampon de l'agence. Document relié.

Localisation : Sens / Année : 1894
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire d'immeubles au nom de monsieur LAGOGUEY, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: LUCQUIN; POURREZ; DESJEUX; GATEAU; COLSON; GIBEZ; BRÉARD; GUILLERAT; SIMONNET; GUILLERAT; LAUXERROIS; PELLERIN; MALAPELLE; CHARPENTRAS; GOUSSÉ; IMBERT; RIGOLLAT; HUET; CALLOT; BOUDIER; FOUCAULT; HUBERT; GRAND; VINCENT; JUILLET; CHÉRIOT; GAUTHÉ; BRULEY; DORINE; HACQUIN; DOUINE; LANNEREY; CONFLANT; LAROCHE; HUTON; BRAT; HUET; DAJOU; MARTEAU; GUILLERAT; CARRÉ; SAUSSIER; DAJOU; BOULOGNE; FOUCAULT; BONCOR; LANGE; ROCHE; BRAT; LORIN; GIBEY.

Localisation : Bordeaux / Année : 1893
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente par suite d'adjudication au nom de Odile MERCIER, propriétaire demeurant à Bordeaux. Acte dressé par Me LORIOT, notaire à Corbeilles-du-Gatinais. Autres noms cités: MALARD; GUICHARD; PAPARIE; BARNAULT; CHAMBON; POTROU. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Location - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Recouvrement de la location des bancs de l'église de Delle. Principaux patronymes cités : FELTIN, WÉHÉKINDT, GIRARDIN, SCHOULER, COQUELET, HASSLER, DROIT, PETITJEAN, CORDONNIER, MINARIE, WELSCH, DURAND, JOACHIN, BEAUGENDRE, DELUNG, COLARD, POISAT, POIRIER, MATHIS, HUMBERT, STEMPFELET-BERLY, PETIT-LOPINOT, THIÉBAULT, STOLTZ, NICOLAS, MAITRE, BÉLET-CHOQUARD, BOISSAUX, PIERRESTIL, DUCROT, ERARD, CARTIGNY, FAIVRE, BRAUN, LOPIN, SILBERMANN, LARDIER, ROSSELAT, PASSERAT, BÉROUT, DROIT, ROUX...

Localisation : Amiens / Année : 1892
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance. Inscription d'hypothèque sur un terrain situé au faubourg de Noyon d'Amiens, audit lieu, "les vieilles briqueteries". Pour Georges GAILLARD, clerc de notaire, demeurant à Amiens, 23 rue Gaulthier de Rumilly. Contre, Pierre Joseph MARTIN, fabricant de monuments funéraire, et son épouse, Rosa Joanna LHERMITTE, demeurant ensemble à Amiens. Tampons du timbre. Tampon du conservateur hypothèques d'Amiens. Tampon de DERIENCOURT, notaire à Amiens.

Localisation : Issy-les-Moulineaux / Année : 1891
Type d'acte : Mitoyenneté - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de mitoyenneté. Élevation d'un mur pour séparer les propriétés de GAULT et FOURGOUSSE, situés au 18 et 20 boulevard du Point du Jour, à Issy, (Seine). Autres noms cités, L. DEPIENNE, architecte-vérificateur, demeurant, 18 rue Pasteur, Malakoff (Seine). Adrien NAULET, géomêtre, demeurant, 80 Grande-Rue à Issy. Plan de l'architecte à l'échelle, page 2. Tampon du timbre. Tampons du géomêtre et de l'architecte.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1891
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Arthur Théodule Léopold GUERIN, cultivateur à Aschères-le-Marché, Charles JOHANET, idem, époux de Noémie GUIAULT, et Désiré VILLETTE, idem, époux d'Elize VILLETTE. Plan dressé par Stanislas AUVRAY, géomètre à Aschères-le-Marché.

Localisation : Sergines / Année : 1891
Type d'acte : Procès verbal d'adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès d'adjudication à la requête des consorts MATHIEU, soit 1- Louis Victore ANGAULT, fermier et Marie Claire MATHIEU, son épouse, demeurant ensemble à Fleurigny, 2- Jules Philippe MATHIEU, charron et Camille MAYÉ, son épouse, demeurant ensemble à Paris, au profit de Etienne PANNIER, manouvrier, demeurant à Fleurigny pour la somme de 210 francs. L'adjudication concerne 1- l'article six de l'enchère composée des 5 ares 27 centiares de terre de finage de Fleurigny au lieu-dit Les Monterlants, au levant, la Vve PROLONG, au couchant, Edouard LAMOTHE, au midi, à Villiers, au nord, chemin des Monterlands, gravières, 2- l'article neuf de l'enchère comprenant 9 ares 68 centiares de bois même finage, lieu-dit La queue de Baillez ou la derrière, au midi à Carré, au nord à Mr HUOT, au levant à Mr FENARD, au couchant au bois de Voisine.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1890
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre LONFIER-HERAULT, éclairage et chauffage, et madame FONSARD, de Dijon. Document en partie imprimé.

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 17 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Comptes de créance au nom de monsieur LAGOGUEY, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: BREARD; BENLAQUE; BLONDEAU; BOUDIER; FORTIN; FONEAULT; GIBER; GOUTTET; ANTELIN; LAROCHE; PRUDENT; MARTINET; PELLERIN; SAUSSIER; ERNEST; PIERRE; FRICHE; VERON; LORIOT; LECUYER; ALLARD; YONNE; BOUDIER; LEGRAND; MARQUIAUD; FRAPPE; SIMONNET; MATIGNON; LUQUIN; ROLAND; BRULEY; LAGOGUEY; COLSON; RENARD; THIBAULT; PELLERIN; MIZALLAT; GOUSSET; GRAVIER; MANTELIN; BRULEY; MOUCHARD; GOUTTET; BOULOGNE; FORTIN; FANEAULT; HANTELIN; BUCHE; CONFLAND; LAUXERROIS; IMBERT; GUILLERAT; TOURNIN; HUBERT; HACQUIN; GRAPILLARD; VINCENT; CHARPENTRAL; DAJEU; MARTINET; MENCHARD; CONFLAND; DENINE; BOURGOIN; MARTEAU; LANGE; ROCHER; GRAT; GOUSSÉ; MAULNY; BRONCHARD. Document relié par coutures.

Localisation : Charleston / Année : 1890
Type d'acte : procuration pour une adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procuration donnée pour l'adjudication d'une pièce de terre située à Étaule, commune de Mellecey, par 1°) Antonin-Hallet GIRARD, teneur de livres à Charleston, caroline du sud, États-unis d'Amérique, 2°) Hedwige GÉRARD, épouse de Georges -William ALEXANDER, professeur de mathématiques, demeurant la même ville. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: DODILLE; THIÉBAUT; BEAUCE; JOUFFRE; DEFRANC; VABRE; CATHIER; PERRAULT. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de madame ROLLAND, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOURGEON; FENIN; LHOSTE; MERLET; CHRÉTIEN; MARTEAU; BOUVIN; PATISSIER; MASSÉ; PETIT; BLANCHARD; HÉLYE; HOSPIED; RENARD; RICOTELLE; PUTHOIS; PAILLERET; MATHURIN; DAMOISEAU; PRAT; CHARBON; LEGROS; POULAIN; COLLOT; PATRIARCHE; LEGRAND; BLOT; ROUSSEAU; SIMONNET; CLERGÉ; PORNEL; DUBOIS; RICHARD; LESSIER; LEVIER; LEMAIRE; GUILLOU; BAUDRY; POYAU; POULAIN; HURLEAU; AUDIGER; THIBAULT; BOUVIER; ROYER; LORIN; FUCRET; POISSOU; LOMANCHIN; CARRÉ; FENET; GOUBAULT; MARTIN; BUGNEAUX; HOSPIED; RENARD. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Germain-lès-Buxy / Année : 1889
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Pierre MEUNIER, sans profession demeurant à Saint-Germain-lès-Buxy. Autres noms cités : BORTHAULT; PERRUSSON; ROUSSEAU; TISSIER; CHAUVIGNY; DAVID. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Louis-Victor PIERRE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BASTY; RENARD; BONHOMME; LAGOGUEY; LUCQUIN; BRULEY; MABARET; MERLIN; BERNARD; FÉCAULT; LORRIOT; MATIGNON; LETTERON; FEBVRE; BRULEY; SIMONNET; GIRARD; LOUTHÉ; GILLET; BRÉARD; DOUÉ; JORRY; FROMONT; TRICHER; LUQUAIN; BÈGUE; COLSON; METRY; JULLIEN; FRICHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Michel / Année : 1888
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concession trentenaire au nom de Frédéric-Ernest LONGUEAU, propriétaire demeurant au château de Saint-Michel. Autres noms cités: VELLEFREY; PIERRE; DUMESNIL; MERVILLE; DULIEU; ESCÛNS; BRAULT; PERETTI. Tampon du timbre.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1888
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hippolyte BRUNEAU, maire d'Aschères, ainsi que Charles VAPPEREAU, adjoint, Prudent VAPPEREAU, Ferdinand JOHANET et Oscar GUÉRIN, conseillers municipaux formant la commission des chemins d'Aschères, se sont transportés au lieu-dit Belle-Rue, afin de délimiter le chemin de "la Venelle de Mamonville", vis-à-vis les propriétés d'Arthur GUÉRIN, Louis TRINGAULT et Clotilde TRINGAULT (veuve BRÉTHEREAU). Plan joint avec aussi les noms d'Anatole VARQUET, Gustave DESBORDES et Rose CALA (veuve LEGENDRE), tracé avec l'aide d'AUVRAY, instituteur de la commune. Document dûment signé.

Localisation : Le Mans / Année : 1888
Type d'acte : Cahier de charge - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au profit de M.BOURMAULT Requeête de M.LAPIERRE, ancien notaire Etude de Maître Blanchard, notaire

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1888
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Arpentage et bornage de 1888 dressé par AUVRAY, instituteur à Aschères-le-Marché, en présence d'Arthur GUÉRIN, BUFFETEAU, Alexandre VARQUET, César MALLET, Hippolyte LEGENDRE (SÉVIN), Hippolyte LEGENDRE (LAGNAN), Hippolyte GRÉGOIRE, Mme veuve BRÉTHEREAU. Document signé et cartographié. On cite aussi sur la carte JOUSSET-COPOIS et Mme veuve DOUSSINAULT. Voir doc. 22477.

Localisation : Vineuil / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 20 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques-Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vesgres, avec son épouse Marie-Nathalie-Augustine DUVAL, au profit de Marie-Marguerite PEZÉ, propriétaire et veuve de Léon HERTAULT, demeurant à Vineuil. Acte dressé par Me LANOS, notaire à Blois. Autres noms cités: MAHOT; PINEAU; GENTIL; AUGUIN; MARTIN; PIERSON; LEMESTRE; PUIEAU; LUTTRE; FROMET; DESPIERRES; DUVAL; LEFRÈRE; LOUCHARD; LOUGES; COMILLARD; FORTELLE; ALLEAUME; BREVAL; CHARPENTIER; HUCHOT; SULTRA; PINEAU; MAZURE; ÉDOUARD; RUAULT; LECLERC; DALLEU; MARIETTE; AULET; MAILLET; BOUVET; BRETON; LEVASSEUR; JEAN; BOLLIER; CHAPLAIN; BAROUVET; BUFFET; MALARD; CHERON; BOULET; PLACET; LAUER; HERTAULT; MAHIEU; GEGRAND; THIÉRRÉE; AUDARD; CHESNAU; DABLIN; MAROLLES; BORNET; CAMUS; MESNIL; CHAUSSIN; BARONNET; LEGRAND; MORDANT; MALARD; CHERON; AULES; OUDARD; MAILLER; BOUNET; LEFRÈRE; DELAFORTELLE; BAILLY; LOUCHARD; JOAUNES; BOTTIER; CHAUVIN; MEEZ; DUBOURG; BONNIER; PELLETIER; LECHAR; HALLÉ; TÉRÉ; CRESCY; SCELLE; CROVELLE; DELAPLANE; JOUVEL;GAULLIER; BRUNEAUX; BARON; MOUTON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANOS.

Localisation : Chitenay / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques-Hilavie BOULLAND, notaire, demeurant à Berchères-sur-Vesgres, avec son épouse Marie-Nathalie-Augustine DUVAL, au profit de Joseph GENTIL-MAUGNIN, propriétaire demeurant à Vineuil. Acte dressé par Me LANOS, notaire Blois. Autres noms cités: PINEAU; SULTRA; FROMET; MARTIN; PEZÉ; HERTAULT; PIERSON; LEMESTRE; BRETON; RUAULT; MARRETTE; LEGRAND; MAHIEU; LEVASSEUR; AULET; DABLIN; CAUNUS; MAILLER; BOUNET; LEFRÈRE; LA FORTELLE; ALLEAUME; AUGIN; LOUCHARD; BAILLY; DUCHATEL; CHAPLAIN; MEZ; BOTTIER; MESNIL; MORDANT; SIMON; MALAUD; THERON; LECHAT; BONNET; HALLÉ; PELLETIER; SCELLE; CROVILLE; DELAPLANE; GAUHIER; JOUVEL; ROSE; GILLES; BRUNEAUX; FROUET; BARON; CORNILLARDS; JOAUNES; BRÉVAL. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANOS.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1886
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Chalon-su-Saône au nom de Marie-François-Vital BESSON, propriétaire demeurant à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités : THIÉBAULT; PRUNEVILLE; ROSE; MEUNIER; MIGAY; CISSIER; MONNERET; DESBROSSES; LACROIX; JACROT; LOYE; BUSY; DUCEL; AMIOT; DURAND; GEORGES; LAMARCHE; BERCHON; MALO.Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Issy-les-Moulineaux / Année : 1886
Type d'acte : Construction - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Demande de construction. Pour percer un espace communiquant dans un mur. Ceci afin de poser une porte. Demande faite à Mrs MAURICE, propriétaire, demeurant 31 Grand-rue à Issy, et GAULT, autre propriétaire demeurant même commune. Pour le locataire, CART. Tampon du timbre. Voir document n°37273.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1886
Type d'acte : Arpentage - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Adolphe GUERIN, Arthur GUERIN, Désiré GRANDVILLIERS, Maximilien VAPPEREAU, Vincent VAPPEREAU, Charles ARNAULT et MARCHON. Voir doc. 21796. Plan joint.

Localisation : F - Allier - Saint-Bonnet-de-Four / Année : 1885
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Théophile AUCLERT, agriculteur et maire de Saint-Priest-en-Murat, et Simon BIDAULT, époux de Virginie AUCLAIR, colons à La Brosse, commune de Saint-Bonnet-de-Four. Bail prorogé jusqu'en 1904. Titre du document calligraphié. On cite plusieurs autres noms.

Localisation : Sens / Année : 1884
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le finage de Bagneau, au nom de Jean-Louis THIBAULT, cultivateur demeurant à Villeneuve-l'archevêque. Acte dressé par Me Adrien RENARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PETIT; LUQUIN; BRÉARD; BEAUVAIS; BÈGUE; ALLAIS; VILLIERS; FOUARD; GRANDRUP; COEFFET. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire RENARD. Tampon du timbre.

Localisation : Torcy / Année : 1882
Type d'acte : succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Succession au nom de Léon GAUDRY, propriétaire demeurant à Torcy. Autres noms cités : MEUNIER; MERLE; BÊTE; MENOS; FRANÇOIS; PAQUIS; MOLLARD; FAGE; MOREL; ROUSSEAU; LACOUR; DEMORTIÈRE; CHAGNY; BIDAULT; PINCHOT; MOROGE. Tampon du timbre.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1882
Type d'acte : procuration - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration établie à la requête de madame Zoé SIRRIAU, propriétaire demeurant à Thorigny, veuve de Pierre Louis CLÉMENT. Acte dressé par Me RAYER, notaire à Chorigny, et Me FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: LEFORT; LIÉBAULT; Nicolas Pierre Justin SIRRIAU; Marie-Anne Henriette BAGUET; Louis SIRRIAU. Signatures, tampon à sec et tampon encre bleue du notaire Louis FEBVRE. Tampon du timbre. Voir doc.40065.

Localisation : Montjay / Année : 1882
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 23 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de Claude LAHAYE, cultivateur demeurant à Montjay. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Autres noms cités: MICONNET; GUICHARD; CHIBERT; GUITON; GUILLEMIN; CORDELIER; BOITARD; CARRÉ; BOUDARD; GRAS; CUPINIER; SERLEY; GENOT; DESGIGOTS; PAROUX; JOVIGNOT; MOITARD; BACHELEY; MAGNIN; FLEURIOT; MONNOT; PAUTET; MERCIER; MAILLARD; MENAUD; GUÉRILLOT; REGNAULT; GENEVOIS; MURETAIS; REBOUILLAT; MASOYER; SEURRE; FAUTRELLE; MISERAY; PETIT; VANTARD; CLERC; SONOAY; FIDEL; TIMOLÉON; DE GRIVEL; CHAGOT; PEYRONNY; NOSJEAN; GERMAIN; FÈVRE; POIGET; SIMERAY; GRAND; DELARCHE; MASUYER; BOITARD; DRUARD; COMMARET; BOUCHARD; GUISON; MONCHAMP; MARTIN; BILLARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GREMET.

Localisation : Chartres / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de vente pour un fond de commerce en boulangerie, sitée à Chartres, 7 rue du Grand faubourg. Par, François DUBOIS, boulanger, époux d'Anne BODEAU, demeurant à Chartres, 7 rue du Grand-faubourg. Pour l'acquéreur, Édouard MONTES, meunier, époux de Valentine ALLIER, demeurant à Arpajon (Seine et Oise). Mention de la cession de bail dans lequel s'exploite le fond de commerce. Autres noms cités: TABOURIER; BOURMAULT. Signatures lisibles: DUBOIS; MONTES;HALLIS; BOURNAULT. Tampon du timbre. Voir document n°39194.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1882
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Autun au nom de Charles PORAIN, boulanger demeurant à Châlon-sur-Saône. Autres noms cités : ROUPION; BORAIN; MONGARNIER; PAGNIS; LEGRAS; MAROGE; CANDRÉ; MOREL; BADET; BIDAULT; ROIDAT; DUMUN; CUZEC; BERNARD; BARAVENU; DUMAY; RENAULT; ROGIER; BARDEY; PENIES; CHANSARNIER; ANDRÉ; MOREL; CRANCE; PAQUIS; BOURNAZEL; DOUHERET; ROCDUET; LAFFAIRE; BOUILLOT; LECORD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Hérault - Lunel / Année : 1881
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre où il est question de Louis ROURE, négociant. Faite à Lunel.

Localisation : Chartres / Année : 1881
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de vente d'un fond de commerce en boulangerie, situé à Chartres, 7 rue du Grand-Faubourg. Ainsi que la reconduction du bail, par TABOURIER, propriétaire à Luart (Sarthe). Vente de Maximilien BOURMAULT, boulanger, demeurant à Chartres, 7 rue du Grand-faubourg. Pour l'acquéreur, François DUBOIS, bopulanger, époux d'Anne BODEAUX, demeurant à Tours, 22 rue de Constantin. Tampon du timbre. Signatures lisibles: BOURMAULT; DUBOIS; BODEAUX. Voir document n°39179.

Localisation : Juilley / Année : 1881
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Théophile BELLOIR, propriétaire demeurant à Juilley. Autres noms cités: LEBREC; GEOFFROY; LORIN; CHEVALIER; LEMARCHAND; PINART; GOUDAL; JUIN; BARON; DUCEY; JOSSE; BAILLEUL; DELAUNAY; BIGOT; BÉCHADE; LERAT; FOUASSE; JAMAULT; BAZIRE; COMBETTE; RAULT; PIGNOUR. Tampon du timbre.

Localisation : Herbault / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Désiré DIOT et son épouse Célestine née CHASSIER (représentée par François RIOLLET) ont vendu à Joseph PROUIN trois pièces de terre : 56 ares, 1 hectare et 31 ares. Le prix total a été fixé à 1500 francs.

Localisation : F - Deux-Sèvres - Saint-Maixent / Année : 1880
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'un certain Dré (Désiré ? Docteur ?) CHARRUAULT (?) de Saint-Maixent. On nomme la famille CARRE. Il y a deux Saint-Maixent dans le département.

Localisation : Saint-James / Année : 1880
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le présent état contient deux inscriptions d'hyppothèques, certifiées conforme au bureau des hypothèques d'Avranches. 1°) Au profit de Jules GAUTIER, docteur en médecine, demeurant Saint-James. Contre, Jean Baptiste François JAMAULT, et Marie Virginie CAHU, son épouse, demeurant à Saint-James. 2°) Au profit de Pierre GOUIN, cafetier, demeurant à Saint-James. Contre, JAMAULT. Document relié couture. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Ouen-Marchefroy / Année : 1879
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Saint-ouen-Marchefroy, par Julie-Honorine DEHORS, propriétaire demeurant même commune, et veuve de Pierre-Eugène GASSELIN, en son vivant tuilier, au profit de Charles-François-Augutes MARY, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Me François-Eugène HALLÉ, notaire à Anet. Autres noms cités: CHEVALIER; ROGNON; CHAUVIN; JOAUNES; DENIS; JOLIVET; CASTEL; MUGUES; GAULTIER; BREVAL; GILBERT; TRESLIN; GUILLAUME; RICHARD; HUCHET; BESNARD; BARBE; LARDIVEAU; PAIGNARD; MERENDA; DESCHARD; MEIGNEU; BOUDALONE; CORPET; LABRIE; AMYET; TAILLEFESSE; LABRÉE; HÈVRE; DROMERY; CORPIET; DRUYET; DELAFONTAINE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire HALLÉ.

Localisation : Savenay / Année : 1879
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au terroir de Chernay (Loir et Cher), adjugée a Jules-François ALLEAUME, marchand de vin en gros, demeurant à Oucques, dans le Loir et Cher. A la requête de Charles-Philippe RIGAULT, entrepreneur, et Marie-Ursule RIGEON, son épouse, demeurant ensemble à Savenay (Loire inférieure). Acte dressé par Me Eudore MACREZ, notaire à Oucques (dans le Loir et Cher), et par le receveur DELAFORGE. Autres noms cités: COURATIER; Théophile PROUST; JAVOY; Marie-Geneviève HOUSSEL; Pierre-Charles, et Adrien Napoléon, et Anggèle-Marie-Désirée RIGAULT; Adolphe-Marie-Désirée DUCOIN; Pinon DESPRAIRIES, notaire à Savenay. Document relié par coutures. Tampon à sec du notaire MACREZ. Signatures illisibles. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1879
Type d'acte : Donation - Par - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre vifs. Entre, Simon Victor GROSS, commissionnaire en marchandises, demeurant à Paris. Et, son épouse, Gabrielle Jeanne VIVENT. Acte dressé par Me Vincent Emmanuel Ernest SURRAULT, et son collègue Aban D'HARDDIVILLER, notaire à Paris. Tampons, du timbre, du notaire SURRAULT. Document relié.

Localisation : Linard / Année : 1879
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur la commune de Limeux, par Étienne MOREL, propriétaire-cultivateur demeurant la même commune, et agissant en tant que maire de celle-ci, au profit de Luce CISSOIGNE, célibataire, propriétaire demeurant à Linard. Acte dressé par Me Adrien GUAILLARD, notaire à Lazenay. Autres noms cités: LENNETIER; SIMON; RISOUDRE; MEROLLES; BOUCHER; DODU; BOUTYFAULT; BOUQUIN; RIVIÈRE; TAUSSERAT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon à sec du notaire GUILLARD.

Localisation : Avranches / Année : 1878
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Formulaire imprimé de la Conservation des hypothèques d'Avranches (Manche). Certificat du conservateur. Contre, François GAVARD, marchand de bois, demeurant Saint-Ouen-de-la-Rouerie, époux de Marie Louise BRAULT. Un timbre "Dimension", de 50 cts, collé. Voir doc. n°39714.

Localisation : F - Deux-Sèvres - Saint-Maixent / Année : 1878
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée Dré (= Désiré ?) CHARRUAUX (ou CHARRUAULT ?), pasteur à Saint-Maixent, concernant Mlle RISSOAN demeurant chez M. VINCENT, cordonnier, audit lieu, mais désirant habiter chez la famille CARRE, même ville. Mlle RISSOAN, de Saint-Maixent, est de même famille que les RISSOAN de Saint-Etienne, elle est dite aisée et extravagante.

Localisation : Sens / Année : 1878
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage au nom de madame BRUZINOT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me LECOMTE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: SIRRIAU; BOUDARD; COLLOS; MOREL; BOURGNON; ENAULT; SIMONNET; VANCHESIVANNE; GAUDISSANT; COLMIER; FOUCHÉ; BURTINOT; SAUVAGE; PRIN; HILARION; SORIOT; BRÉAU; MOREAU AUBERT. Tampon du timbre.

Localisation : Le Creusot / Année : 1878
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation des reprises au nom de Joseph BUISSON, propriétaire demeurant à Montcenis. Autres noms cités : BOUILLOT; LARAGÉ; MARCEAU; MOREL; LAZARETTE; DUMAS; ENAULT; VERNEAU; MOREAU; DESCHAMPS; PETITIER; GAILLARD; PIGNET; CARREAU; BLANZY; DUVERGNE; DEZATY; REGNIAULT; BIDAUT; BRUGNOT; THOMAS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1877
Type d'acte : Cahier de charges et adjudication - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Louis Jacques MAILLET, cultivateur à Aschères-le-Marché, veuf en premières noces de Céline Félicité SAUNIER, époux en secondes de Céline DELABRASE, Éliézer Honoré Louis MAILLET, ouvrier boulanger à Angers, et Fréjus Hilaire Lucy BARILLET, charretier à Orléans, époux de Marie Julie Célérine MAILLET. On cite Émile BOURAULT, Jean SOUBIEUX et autres. Document avec timbre déchiré.

Localisation : Le Creusot / Année : 1877
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des frais au nom de monsieur BUISSON, ouvrier demeurant à Le-Creusot. Autres noms cités : LARAGÉ; REGNAULT; MOREL; DEZATY; CHAUMY; PANSENOT; BRUGNAUX; BOUILLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Pirmil / Année : 1877
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier de charges. Pour une vente aux enchères. Par Pierre GUÉRÉTIN, cultivateur, demeurant rue du Pavé, section de Saint-Pavin, commune de Pirmil, époux de Désirée HEURTEBISE. Mandataire de ce dernier, Émile TERMEAU, clerc de notarie, demeurant à Chantenay. Au profit de Joseph BOURGAULT, cultivateur, époux de Marie DUTERTRE, demeurant au pressoir, commune de Chantenay. Autres noms cités, pour origine de propriété, Jean Baptiste MAILLARD, ancien menuisier, propriétaire cultivateur, époux de Catherine POIRRIER, demeurant audit lieu de l'Aubinière, commune de Pirmil. Mme MAILLARD, fille de Marie Anne BRIMEAU, épouse de Michel François POIRRIER. Héritiers de Mme BRIMEAU, 1°) MAILLARD, 2°) Marie Anne POIRRIER,épouse de Eugène COURTILLER, charron, demeurant au grand cimetière, commune de Pirmil. 3°) Jean Michel POIRRIER, cultivateur, demeurant à l'Aubinière, même commune. Joint au document, deux formulaires imprimés, dont l'un de couleur rose. Il s'agit pour ces deux formulaires, d'extrait (de la matrice cadastrale), en date de 1883. Pour Joseph BOURGAULT, de Chantenay, commune de Pirmil, arrondissement de La Flèche. Acte dressé par Me TROIMAUX, notaire à Chantenay. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Document relié avec couverture en motif imprimé.

Localisation : Troyes / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Courgenay, lieudit "Massicault", et pareil quantité dans le même finage, à Gustave-Amédé MASSON, propriétaire et fabricant de bonneterie, demeurant à Troyes; par messieurs, Alphonse MARTEAU, propriétaire-cultivateur, demeurant à Plantes(Aube), et Monjieur-Antoine BRULEY, propriétaire, et son épouse Félicité BRÉARD, demeurant ensemble à Pouy. Acte dressé par Me Jules LESVIER, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Étienne-Auguste CLÉMENT; Me BEGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Pierre-Lucidas ROYER; PÉRANEY; Louise-Hilaire LEFORT; François DECHELOTTE; Alphonse MARTEAU. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue, Tampon à sec, et signatures du notaire SONNET. Signatures: Du conservateur, et GIRARDIN. Voir doc. 40147.

Localisation : Paris / Année : 1876
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de Bail au nom de madame CORBES, veuve de Adrien -Claude-Désiré DELOISON, demeurant à Paris. Autre nom cité: RENAULT.Tampon du timbre.

Localisation : F - Loiret - Guignonville / Année : 1876
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble de terres du lotissement LOISEAU où l'on trouve les noms de Jean-Baptiste LOISEAU, Alexandre LOISEAU, Thibault MARCHAND (ou M. THIBAULT, marchand ?), M. MERLET, Clément RIVET, M. BOUTEILLE, fermier, Ernest BEAUVALLET, Florentin ROUSSEAU, Adrien THIBAULT, Mme DUBOIS, M. LELUC, fermier, Cyrille GIDOIN, Désiré LOISEAU, M. GUERIN, Stanislas DUPRE, Anatole LEJEUNE, Etienne BEZANCON, Désiré MALON, M. INGRAIN, M. THEVENIN, M. BERTHEAU, M. PORTHEAULT, André BOUCHET, Augustin BRUNEAU, Faustin LEJEUNE, M. BLANCHARD, M. ALLAIS, M. BEAUVALLET-BATAILLE, Gustave POISSON, Bienaimé MOUSSET, Bienvenu PRET (?). Concerne les communes de Guignonville, Châtlioon-le-Roi, Izy, Grigneville, Jouy-en-Pithiverais, Sebouville et Charmont. Document établi par maître MILLET, notaire à Neuville-aux-Bois (Loiret). On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : Vessey / Année : 1875
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 43 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation au nom de Pierre-Jean-Marie GESDON, cultivateur demeurant à Vessey. Acte dressé par Me GEOFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: GILLOT; GILBERT; GUÉRIN; BESNARD; LENNET; LAN,GENIN; GORON; ROLAND; VERDUN; BARBE; NOËL; LOYER; FORGET; MOISERON; CHEVALIER; AMELINE; MON,TECOT; LOYSEL; AUMONT; VIDELOUP; PETOUT; GERARD; LEGROS; BERNARD; NODAY; ROGER; BERTHELOT; BRAULT; GUINEBAULT; LEMASLE; HUREL; JEGONIC; THIERRY; LESÉNÉCHAL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Sens / Année : 1875
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean-louis-Étienne CHATELAIN, cultivateur demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MORISOT; BOUNEAU; REYNIER; COLLET; LENOT; CORNIOT; SONIN; SEPOT; CHAUMARD; HAFFNER; BOUYAULT; JACQUIN; BOURGEON; CALVAT; CARRET; MARTIN; LAMBERT; POULAIN. Tampon du timbre.

Localisation : Vessey / Année : 1875
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Pierre GUESDON, cultivateur demeurant à Vessey. Autres noms cités: BERTHELOT; ROGER; BRAULT; FOUGUE; NOËL; GILLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Fraimbault-de-Prières / Année : 1875
Type d'acte : Expertise - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Expertise menée par François GIRAULT, expert demeurant à Saint-Fraimbault-de-Prières, concernant MORICEAU, médecin et propriétaire à Mayenne, François CHEVILLARD, fermier à L'Ouzier, commune de Chantrigné, et Auguste GENET (ou GENEST), cultivateur audit lieu.

Localisation : Saint-Jean-d'Assé / Année : 1875
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mariage entre Monsieur BOURMAULT et Mademoiselle COUTELLE Etude de Maître LASSAVANT

Localisation : Paris / Année : 1874
Type d'acte : Exposé pour liquidation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Exposé et compte de liquidation de la communauté ayant existée entre les époux JOUBAULT; Dame CHANEL, ÉPOUSE DE jOSEPH JOUBAULT. Voir document n°39156.

Localisation : Paris / Année : 1874
Type d'acte : État de frais - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des frais. Contre Joseph JOUBAULT et consort, voituriers, demeurant Paris, 212 Bd Voltaire. Autres noms cités: Me Alexandre CHEVALIER, notaire demeurant Saint-James; Me BARBÉ, Me TESNIÈRES, Me GOIRE et SIMON, tous avoués; Louis CHARNEL, demeurant Saint-James, subrogé tuteur de Pierre JOUBAULT; Victor ANGOT, cultivateur demeurant à Saint-Laurent-de-Terregate. Frais enregistrés à Avranches. Tampon du timbre. Tampon encre de Me BARDÉ, avoué à Avranches. Document relié avec épingle. Voir doc. n°39157.

Localisation : Berchères-sur-Vesgre / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par les époux GIRAULT et les époux PREVOST Ont comparu : Marin HUET, Joseph GIRAUD, Joseph PREVOST, Aimée Désirée DIRENTON Etude de Maître BOULLAND, notaire

Localisation : Saint-Saulge / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par Messieurs et Mesdames RENAULT et ROUSSILLON à Monsieur et Madame Jean-Baptiste COUDANT moyennant 1200 francs Etude de Maître BELARD

Localisation : Sens / Année : 1874
Type d'acte : vente - Pap - A3+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Urbain-adolphe HADOT, juriste demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: VILLIERS; LUQUIN; BAVAULT; FROMAND; BRÉARD; NOIDIER. Tampon du timbre.

Localisation : Randan / Année : 1873
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Quintien DURANTIN, ouvrier-tourneur demeurant à Randan. Acte dressé par Me LEGUAY, notaire à Randan. Autres noms cités: RAMBAULT; DRULE; BRUN; BARRIER; CORRE; LALAME; DUSSAT; GILBERT; CHABERT. Tampon du timbre.

Localisation : Meulan / Année : 1873
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de radiation de la conservation des hypothèques de Versailles (Seine et Oise). Formulaire imprimé au profit de Jacques MARIN, propriétaire, ancien marchant épicier, demeurant à Meulan. Contre Pierre Thibault TABOURET, cultivateur, époux de Henriette Victoire LAURENT, demeurant à Évecquemont. Autres noms cités: JOZON, notaire à Meulon; MAILLOT, de la conservation des hypothèques. Tampon du timbre.

Localisation : Rambouillet / Année : 1873
Type d'acte : adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Louis-Eugène-Pierre BARON, coiffeur demeurant à Rambouillet. Acte dressé par Me CHAUVET, notaire à Rambouillet. Autres noms cités: BERRY; BLANDIN; DAUVILLIERS; HERFORT; MESNIL; ROLLAND; MANOURY; BONISSIN; ROBERT; BONIER; BRAULT; BILLARD; NAUDIN; COTTEREAU; LEBLANC; BARRE; DELORME; BARON; CHASLES; COLLEVILLE; BELLONI; VIGEAS; ROGER; DAGNET; FERON; MICHEL; BRAULT; FALLOT; DAGUET; CHAMBARON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Fontainebleau / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison située à Theil-sur-Vanne, par Jules-Saint-Ange GODINE, ancien greffier du tribunal civil de première instance de Nogent-sur-Seine, propriétaire demeurant à Theil-sur-Vanne, au profit de Émile DAUTEL, charcutier demeurant à Fontainebleau. Acte dressé par Me Paul GAULTRY, notaire à Fontainebleau. Autres noms cités: PIGEARD, ROY; JUGNOT; VALLU; GIRARDIN; POISSON; SEPOT; AVELINE; DUFRESNOY; TOUSSAINT; REGNIER; BEAUPINE; GALLARD; MÉLINE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon du bureau de hypothèques de Sens, plus signature du conservateur. Tampon à sec, tampon encre noire et signature du notaire GAULTRY.

Localisation : Taconnay / Année : 1872
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État sommaire de quatre inscriptions d'hypothèques, au bureau de Clamecy. Contre Jean Baptiste BREDEAU, cultivateur demeurant à Taconnay, commune de Neuville. Tableaau des créanciers. Noms cités: Marie BRUAUDET, épouse LAMOUILLÈRE, demeurant à Clamecy; Anne BRUAUDET, veuve BART, DEMEURANT À tACONNAY, ET pIERRE BRUAUDET, propriétaire, même commune; Léonard PAJOT et Julie MITHOU, son épouse, même commune; Marie Alexandre, veuve RENAULT. Tampon du timbre. Voir document n°39243.

Localisation : Saint-Georges-de-Rouelley / Année : 1872
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour mise sous tutelle. Extrait des minutes du greffe de la justice de paix, du canton de Saint-James (Manche). À la requête de Joseph JOUBAULT, cultivateur, demeurant en la commune de Saint-Georges-de-Rouelley. Lequel expose que suite à la condamnation de son frère à la déportation, Pierre Marie Louis JOUBAULT, ancien terrassier, ayant fait campagne à Paris, mais étant toujours domicilié à Hamelin. Condamnation du septième conseil de guerre de la première division militaire siégeant à Saint-Germain en Laye. Pierre Marie Louis JOUBAULT, étant de fait en interdiction légale, il doit lui être désigné un tuteur. Mention de la réunion du conseil de famille, pour l'élection de ce dernier. Autres noms cités : Côté paternel, 1°) Michel JOUBAULT, frère, demeurant Montjoie. 2°) Pierre CHARUEL, oncle, demeurant Hamelin. 3°) Louis CHARUEL, cousin, demeurant Saint-James. Nommé tuteur, Joseph JOUBAULT, son frère. Document relié. Tampon du timbre. Tampon encre du juge de paixde Saint-James. Voir doc. n°39733.

Localisation : Paris / Année : 1872
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Avranches sur la désignation des immeubles à vendre et la composition des lots. Acte dressé par le tribunal civil d'Avranches. Autres noms cités: JOUBAULT; ANGOT; PAUTREL; CHARNEL; COLIN; COQUELIN; LESNIÈRES; PASQUIER; LUSLEY; CAHU; PONTAIS; LEMOIS; CHOISNET; BEINTHEMBAULT; CLOUARD; GEFFROY; VIMONT; LEPAUMIER; BAMEUL; LEMARDELEY; MOUIS; BESNARD; MORIN; PINART; LEVAVASSEUR; CHEVALIER; FLEURIOL. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon du notaire BARBÉ.

Localisation : F - Hérault - Montpellier / Année : 1871
Type d'acte : Reçu - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'Antoine (ou Anton ?) FRAENKEL, envoyée de Varsovie, à Etienne BLANQUIER fils, et LEENHARDT, négociants à Montpellier. On nomme Jean de MIKLACHEVSKI, à Varsovie, et Sergio de MIKLACHEVSKI, à Montpellier, ainsi que ROTHSCHILD et fils à Londres.

Localisation : Hamelin / Année : 1871
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extraits des actes de l'huissier auprès du tribunal civil d'Avranches, Émmanuel-Louis PATRIS, et des huissiers auprès du tribunal de Paris, Jean-Baptiste-Victor BOULANGER et Auguste-Louis BONNANFANT, plus l'extrait du jugement du tribunal civil d'Avranches. Autres noms cités: JOUBAULT; ANGOT; CHEVALIER; CHARRUEL; CHOISNET; GIRREBAMEULE; DARIN; DARTHENAY; BARBÉ; GEFFROY; FLEURIOT; DESCHAMPS; CASSIN. Tampon du timbre.

Localisation : Hamelin / Année : 1871
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre adressée au Président du tribunal civil de première instance séant à Anches. Par, Joseph JOUBAULT, cultivateur, demeurant à Hamelin. Lequel solliciter la levée de scellés mis sur son domicile, suite au décès de son épouse. Ceci afin de procéder à l'inventaire. Autres noms cités : 1°) Michel JOUBAULT, cultivateur demeurant à Hamelin. 2°) Joseph JOUBAULT, ouvrier, demeurant à Paris. 3°) Pierre JOUBAULT, ouvrier demeurant Paris. 4°) Françoise JOUBAULT, retenue à l'asile des aliénés de Pontorson. 5°) Victor ANGOT, mineur, représentant Marie JOUBAULT, sa mère, sous la tutelle de sonpère, Victor ANGOT, cultivateur, demeurant à Saint-Laurent-de-Terre-Gatte. Joint au document : Notes sur la liquidation et partage de la succession JOUBAULT. Autres noms cités : JOUBAULT-CHARRUEL; LEGUILLOCHET, substituant Me TESNÈRE, avoué; Me CHEVALLIER, notaire à Saint-James. Voir doc. n°39734.

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1871
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par André BRÉGAINT, et son épouse Anne BRÉGAINT, cultivateurs, demeurant au village de la Croisette, commune de Montanel. Au profit de leur créancière, Pauline ENJOURBAULT, veuve de Prosper BRIAND, propriétaire et marchande, demeurant même commune. Joint au document, un reçu de quittance par Pauline ENJOURBAULT, veuve BRIAND, pour François FOUCÉ, sabotier, demeurant à Saint-James. Un timbre de quittance de 10 cts, collé sur le reçu. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Document relié par couture avec entête imprimées au nom du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39657.

Localisation : La Charité-sur-Loire / Année : 1871
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de vigne au nom de Lucien HOTTE, menuisier demeurant à La-Charité-sur-Loire. Acte dressé par Me FOURNIER, notaire à La-Charité-sur-Loire. Autres noms cités: GIRAULT; LIAGRE; MILLIEN; LOUVESLE. Tampon du timbre.

Localisation : Ménetreuil / Année : 1871
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite LALOY, maire de Ménetreuil, Benoit ROZAIN, adjoint, Antoine ROZAIN, Alphonse BIDAULT, Philippe BUISSON, Claude CLERC, Jean MATHY, GAILLARD et autres pour une délibération concernant une nouvelle maison d'école.

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1871
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par, François Étienne DUMONT, cultivateur demeurant à La Croix-Avranchin, époux de Marie FARDIN. Pour son créancier, Auguste LEMOINE, menuisier demeurant à Saint-Georges-de-Reintembault. Mention du reçu de quittance, écrite en diagonale du texte. Tampon de l'enregistrement à Saint-James. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Jean-D'Assé / Année : 1870
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance de Simon BOURMAULT, cultivateur demeurant à Saint-Jean D'Assé. Pour son père, Émilien BOURMAULT. Tampon du timbre.

Localisation : Les Sièges / Année : 1870
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'échange de pièces de terre, au nom de Nicolas-Jean-Dominique GUERIN, cultivateur demeurant aux Sièges. Autres noms cités: GRILLET; FEBVRE; BÈGUE; JACQUEMIN; THÉNARD; ASTHIÉ; TRÉMAULT; PREVOST.

Localisation : F - Eure - Hécourt / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste Alphonse BARBIER, cultivateur à Hécourt, et Eugène Honoré PLOUIN, marchand boucher à Paris, d'une part. Et Marie François THIBAULT, rentière à Pacy-sur-Eure, Louis François PLOUIN, boucher à Paris, François Pierre PLOUIN, rentier, sa femme Aimée Albertine DUBUSC, à Pacy-sur-Eure.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1870
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publiques, de terres "Aux Ruelles", situées à Remilly-en-Montagne. Par François LAVRILLAC, propriétaire, époux d'Anne BERTRAND, demeurant ensemble au Trembloy, commune de Remilly-en-Montagne. Pour l'acquéreur, Antoine CLÉMENCET, propriétaire, demeurant Rémilly. Autre nom cité, Jean THIBAULT, de Remilly, ancien propriétaire. Tampon du timbre. Timbre (collé) de quittance et décharge de 10 ct. Acte dressé par Me Gustave MASSON, notaire de Sombernon, (Côte-d'Or). Document cousu. Couverture pré-imprimée. Voir document n°38593.

Localisation : Chartres / Année : 1869
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage et conventions. Entre, Maximilin BOURMAULT, marchand boulanger, demeurant à Chartres, 4 rue du Grand Faubourg. Veuf en premières noces de Lucie Désirée ROBTON, en deuxièmes noces de Mathilde Gabrielle VERDIER. Fils d'Émilien BOURMAULT, cultivateur, et de Victoire LECOINTRE, demeurant à Saint-Péan-d'Assé. Et, Louise Julie DROUARD, demeurant à Bonneral. Fille de Pierre Philippe DROUARD, aubergiste et de Faustine NEVEU, demeurant même commune. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me LEGRAND, notaire à Bonneval. Document relié.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1869
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes de Jean CAVARD, propriétaire et maire, demeurant à Forges-les-Chalon avec son épouse Anne BRONDEAULT, au profit de Étienne BOUSSIN, marchand boucher demeurant à Bourgneuf, commune de Touches. Acte dressé par Me GAUTHEY, notaire à Chalon-sur-Saone. Autres noms cités: CAVARD; BARENGER; SAUNIER; COUTRAND; GIBOULOT; RIVARD; PETIT. Tampon du timbre. Timbre fiscal de dix centimes. Tampon encre verte du bureau des hypothèques de Chalon et signature du conservateur.

Localisation : Ault / Année : 1869
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification pour une homologation en liquidation. Et signification de jugement contradictoire. Par 1°) Jean Eugène LACOLLEY, clerc de notaire à Ault. 2°) Mélanie Victorine Désirée LACOLLEY, demeurant à Mesnil-en-Caux. Contre Eugène SOULES, principal clerc de notaire, demeurant en Seine inférieur, mandataire de Séraphine Eugénie POTEL, veuve de LACOLLEY, ancien avoué au Tribunal Civil d'Amiens. Acte dressé par Me BOULLE, avoué à Amiens. Tampons du timbre et de Me BOULLE (ROULLE), avoué demeurant à Amiens.

Localisation : Ballon / Année : 1869
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Emilien Bourmault et Marianne Victoire Lecointre. Concerne également Eugénie Foucault,Pierre Foucault, Anne Rossignol.

Localisation : Antully / Année : 1868
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Claude BUTIAU, propriétaire demeurant à Antully. Acte dressé par Me BRUGNOT, notaire à Montcenis. Autres noms cités : RONARD; LEPART; RODRIGUE; MENOT; LAGUILLE; BIDAULT; MENAT; BORET; POUILLEVET; LACOMME; BERET; GAYET; PALLOT; LEMAITRE; DEVANCOUT; CHAUSSARD; LAZARE; MORAND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Molinons / Année : 1868
Type d'acte : cadastre - Pap - A4- - 78 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Plans cadastraux au nom de messieurs PETIT et VINCENT, géomètres-experts à Molinons. Autres noms cités: GRAND; ROY; FOUCHÉ; NORMAND; BEZANÇON; STANISLAS; GAUDINAUD; MOREAU; BODARD; BERULLE; LAILLY; AUBERT; SAUSSIER; LANOUEL; BRÉARD; HIPPOLYTE; BAGUET; SIVAMEL; BEZINE; SAUVAGE; NORTET; PINEZON; FAYOLLE; MAROY; CHAUDIN; MILLARD; MILLOT; LHOSTE; DÉON; ADRIEN; SIMPHORIEN; GOBEREAU; DUBOIS; HAUDRY; LANNERET; BOURGEOIS; LAMEROT; LEGROS; JULLIEN; DOMANCHIN; LETTERON; GUSENU; LEGRAND; GOUBANET; GARNIER; SIRRIAU; MALHERBE; GAUDISSANT; DIOT; PIERRE; GOUNE; ESSARD; LANOUX; DURAND; RAMBAULT; SIMONNET; DELPHIN; NOTTET; RELIN; BOURGEON; VIEILLE; VARACHIN; PHILIPPEAU; MARNOT; PERCHERON; GRAND; SAVANY; BERULU; MEUNIER; BRUTINOT; PETARD; FAYOLLE; LUZERNE; JAROSSE; BEZINE; BOURDIN; AUBE; ARNY; COURDIN; LHERMITE; PERCHERON; CLÉOPHAS; BOURDNIL; CHEVALIER; SEVERIN; DAGORNNOT; AVOINE.

Localisation : Boeurs-en-Othe / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente de plusieurs pièces de terre, situées sur le finage de Coulours. Par, Alixis Désiré MANIGAULT, cultivateur, demeurant aux Bas-Lainés, commune de Bourg-en-Othe. Pour les acquéreurs : Pierre Frédéric ROZÉ, propriétaire, cultivateur, demeurant à Villefroide, commune de Coulours; Pierre André JOUAN, cultivateur, demeurant Fournaudin.; Florine Geneviève Éléonore DELAITRE, épouse de Frédéric PATENDRE, berger, demeurant Fournaudin; Louis Laurent Marcel DELAITRE, propriétaire, demeurant Fournaudin, se porte garant pour la dite dame PATENDRE, sa soeur; Marie Louise DELAVOIX, demeurant à Villesabot, commune de Coulours, veuve de Martin RICHER. Acte dressé par Me MOREL, notaire de Fournaudin, canton de Cérisiers, arrondissement de Joigny, Yonne. Autres noms cités : Victor Domingue SELLIER, propriétaire et Zéphirin MAUGIT, bonnetier, tous deux témoins requis demeurant Fournaudin. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampons du timbre, et de la conservation des hypothèques de Joigny. Fournaudin. Voir doc. n°39784.

Localisation : Berchères-sur-Vesgre / Année : 1868
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation par Monsieur et Madame POULIN à Madame veuve DELAUNAY DE PAIMCHAULT de la somme de 1475 francs 65 centimes

Localisation : Boeurs-en-Othe / Année : 1868
Type d'acte : Transport d'obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport d'une obligation. Noms cités : Alexis Désiré MANIGAULT, cultivateur, demeurant aux Bas-Lainer, commune de Boeurs-en-Othe. Lequel passe transport à Jean Philippe MASSON, propriétaire, demeurant au Fournaudin. Autres noms cités : Pierre André FOUAN, cultivateur, demeurant aux Cormiers, commune du Fournaudin; Florine Geneviève Éléonore DELAITRE, épouse séparée de biens de Frédéric PATENOTRE, berger, demeurant Fournaudin; Louis Marcel DELAITRE, propriétaire, demeurant même commune; Nicolas Baptiste Isidore DRONNET, et Eugène Alexis DRONNET, tous deux charpentiers demeurant Coulours. Acte dressé par Me Charles Armand MOREL, notaire au Fournaudin, canton de Cérisiers, arrondissement de Joigny, Yonne. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39781, 82, 83, 85, 87, 88, 89.

Localisation : Oucques / Année : 1867
Type d'acte : vente par licitation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par licitation, aux enchères publiques de divers immeubles dépendant de la communauté Louis LEPAGE, et Madeleine OUDIN, tous deux décédés, à la requête de Lucien-Armand LEPAGE, et de Théophile-Symire LEPAGE, tous deux journaliers. Acte dressé par Me JAVOY, notaire à Oucques. Autres noms cités: METTAIS; GALERME; RAVINBAULT; BOUCHERON; HALLAU; GENIRET; COCHET; CAMUS; BAVAIRE; MARTIN; RIGAULT; SIMON; MOUTARDOT; LESGUILLON; MAILLET; PESCHARD; BRET; BROSSIER; CHEVALLIER; REPUSSEAU; RAIMBAULT. Document relié par coutures. Tampon à sec et signature du notaire JAVOY. Tampon du timbre.

Localisation : Argouges / Année : 1867
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Raoul CHAPELAIN, cultivateur demeurant au lieu de la prairie en la commune d'Argouges, au profit de Jacques et Émmanuel et Alfred et Marie et Victoire LORCHER, cultivateurs demeurant tous à Selle-en-Coglais. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: AMELINE; BRAULT; CHAUMONT; LAUNAY; BOURGEOT; GENOUVRIER; LORCHET; THIERRY; LEDUC; GÉGOUIE. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire GEFFROY.

Localisation : Bagneaux / Année : 1867
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État des comptes des moissons au nom de madame FAYOLLE. Autres noms cités: MILLY; RENAULT; SOISSON; PERTHRISOT; RAMBAULT; BOUQUIN; MARVAULT; BEAUDON; MOTHIER; MONIS; ROUQUET; LECOIN; CHEVALIER; BLANCHE; AUBERT; SIMONNET.

Localisation : Angerville / Année : 1867
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage au nom de Pierre-Eugène CHENU, cultivateur demeurant à Angerville. Acte dressé par Me JACQUET, notaire à Ablis. Autres noms cités: BERRY; BENOÎT; LASLIER; ROGER; VEDYE; BONNET; BOURGEOIS; GAULT; GOUSSU; DUPUIS; ROBILLARD; CHEVALLIER; MORINEAU; CARRÉ; JULIEN; LEPRINCE; FAGNON; BUISSON; AUTHON; GAILLARD; HAUTEFEUILLE; RABOURDIN; SEVESTRE; DONAVILLE; PALMYRE; PERROT; SELLLERIN; BIZARD; LETELLIER; LEGENDRE; BERRY; BOURGEOIS; DUPUIS; ROGER; MAUGUIN; FOURNAISEAU; BAULIAN; LESIEUR. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1866
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un jugement en l'audience des criées du Tribunal Civil de la Seine, contenant une adjudication. Par Jean Armand LASNE, propriétaire, demeurant à Versaille, 74 rue des Chantiers. Ainsi que Marie Palmyre LASNE, propriétaire, épouse de Nicolas Édouard PERON, demeurant Paris. Au profit de Aimé Victor BALUZE, propriétaire, demeurant à Paris Belleville, et de Thérèse Eugénie Gabrielle PORTENEUVE, demeurant à Paris Belleville. Autres noms cités, Anne Félicité PERON, veuve de Jean André LASNE; Marie Pierre Dominique PERON; Claude Lenis AUBOIN; Alphonse François ARNAULD ou ARNAULT; Adélaïde MALECOT, veuve de Jacques PONSIN, ou RONSIN; LACROIX FRAINVILLE, époux de Françoise Angélique DUFOUR; Jean Sébastien VAUME, et Jeanne Marie DANTON, son épouse. Tous anciens propriétaires. Tampon du timbre.

Localisation : Tannay / Année : 1866
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu devant maître Derrault notaire à Varzy, M. Edmé Nicolas Sigros agissant au nom et comme mandataire de M. Louis Serrot, négociant et de Mme Annette Sigros son épouse d'une part et Mme Marie Cassin, propriétaire agissant au nom et se portant garant de Louis Morlé âgé de 18 ans, de Joséphine Morlé âgée de 16 ans ses deux enfants, issus de son union avec Philibert Morlé, décédé. Et d'autre part, M. Charles Morlé, cultivateur demeurant au Bourg, lesquels ont fait entre eux l'échange suivant, M. Sigros cède aux mineurs Morlé et à Charles Morlé vingt ares quarante-trois centiaires environs de terre contre 27 ares environs de pâture.

Localisation : Nogent-le-Rotrou / Année : 1866
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu devant maître Sébastien Philippe Ferdinand Renouled, notaire à Nogent-le-Rotrou, Maxilien Bourmault, boulanger, veuf sans enfant de Mme Lucie Désirée Roblon, décédée. Il est le fils de M. Emilien Bourmault, cultivateur et de Mme Victorine Lecointre. Il est le futur époux de Mlle Mathilde Gabrielle Verdier, sans profession, fille majeure de M. Pierre Jules Verdier, propriétaire et de Mme Louise Désirée Robet.

Localisation : Ancey / Année : 1865
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage anticipé au nom de Jean-Baptiste CHAPOTON, propriétaire demeurant à Ancey. Acte dressé par Me GUION, notaire à Sombernon. Autres noms cités : PERRON; DELORME; DUPLUN; CHAPOTOT; DUPLUT; DEREPAS; LARNOUCHET; CARILLON; FRICOT; CORNIS; DUBOIS; CHEVILLIARD; CONTET; REMOND; ROUX; BRETON; MALARDOT; BELLIER; MARGOT; THEURIET; GOUTEROT; NAUDIN; BERTILLON; BABEL; MICHEA; BIDEAULT; COQUET; RAMEAU; GUIOT; GAUTRELET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Sauveur / Année : 1865
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Partage d'immeubles entre François LEBEAU, cultivateur demeurant au moulin de Lenhoal-Huan, commune de Guimilliau, avec son épouse Marie-Anne MAGUET, et Yves ABGRALL, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Sauveur, avec son épouse Marie-Janne PAUGRAM. Acte dressé par Me LEBOURG, notaire à Sizun. Autres noms cités: MANNOUS; THÉBAULT; RICHARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire LEBOURG.

Localisation : Guimiliau / Année : 1865
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage pour faire cesser une indivision de biens, en héritage de la succession de Nicolas POULIQUEUX, et Marie CLEUZIOUX, père et mère des héritiers. Pour François LEBRAS et Marie Anne MAGUET, son épouse, meuniers et propriétaires, demeurant au Moulins de Penhoat-Huan, commune de Guimilliau; Yves POULIQUEN, époux d'Anne LEBRAVE, cultivateur, demeurant commune de Sizun; Jean Marie POULIQUEN, cultivateur, demeurant à Gorré-quer-Bock-Cléguer, dite commune de Sizun. Acte dressé par Me LEBOURG, notaire de Sizun, arrondissement de Morlaix. Autres noms cités: Gabriel BANNOU, cultivateur, et Louis THÉBAULT, débitant, tous deux témoins appelés demeurant à Sizun. Tampon du timbre.

Localisation : ??? - - Estissar / Année : 1865
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, situées à Montigny, canton de Margnelay. Par Arsène Amédée MAROUX, propriétaire et maire, demeurant à Tricot, époux de Marie Élisabeth DELAUNAY, et Jules Amédée DEVISMES, époux de Mathilde Xénaïd MAREUX, et Félix Edmond DUBOSQ, ancien avoué près de la Cour impériale de Renne, propriétaire, époux de Marie Amédée MAREUX, demeurant à Rennes. Pour Thérèse Louise Alexandrine Françoise de la ROCHEFOUCAULD d'ESTISSAC, épouse de Marc Antoine Jean Baptiste, Prince BORGHÈSE, propriétaire, demeurant à Rome, palais Borghèse. Autres noms cités, Hélène Charlotte Pauline DESSOLE, Duchesse Estivar, veuve de Alexandre Jules Comte de ROCHEFOUCAULT, Duc de Estissar. Marie Joseph Charles ESCALOPIER, propriétaire demeurant à Paris. Armand Jean François Charles ESCALOPIER, père. Robert SULPICE. Jules BALNY, cultivateur. Nombreux autres noms. Tampon imprimé de Victor Edouard CARETTE, huissier, près du Tribunal Civil à Clermont. Tampon du timbre. Tampon du Tribunal de 1re Instance de Clermont.

Localisation : Chaudenay-la-Ville / Année : 1865
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Antoine BIDAULT et son épouse Pierrette née SORDET, ainsi que François BRUCHET et son épouse Charlotte née MARTIN ont mis en vente un domaine appartenant à Charlotte BRUCHET et à Pierrette BIDAULT (provenant de la succession MARTIN). Le bien a été adjugé à Jacques CHAUVENET pour un prix total de 1380 francs, payable en cinq fois.

Localisation : F - Jura - Vadans / Année : 1864
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait d'adjudication par Antoine Pierre Eugène REYNAULT D'EPERCY, inspecteur général des lignes télégraphiques demeurant à Paris, actuellement à Arbois, au profit de Jean Etienne RICHARDET, propriétaire à Vadans.

Localisation : F - Sarthe - Dissé-sous-le-Lude / Année : 1864
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine Joseph MISTOUFLET (?), propriétaire à Savigné, Pierre HEURTELOUP, cultivateur époux de Rosalie COURAULT, de Dissé-sous-le-Lude, Louis FOURNIER, cultivateur époux de Madeleine DESNOS, de La Bruère-sur-Loir. Devant Théophile Adolphe GAUDIN, notaire à Vaas, et autres.

Localisation : Chartres / Année : 1863
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donnation entre vifs. De, Lucile Désirée ROBTON, épouse de Maximilien BOURMAULT, garçon boulanger, demeurant 14 rue du Grand Faubourg à Chartres. Acte dressé par Me PERROUD, notaire à Chartres. Tampons, du timbre et du notaire. Signatures illisibles. Document relié.

Localisation : Hamelin / Année : 1863
Type d'acte : Extrait cadastral - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de la matrice cadastral de la commune de Hamelin, canton de Saint-James, au nom de Joseph JOUBAULT, propriétaire. Tampon de la mairie d'Hamelin et signature du maire.

Localisation : Soizé / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente dun pré, nommé la None Marie. Par Marie Ernest CHABOT, propriétaire, époux de Louise Éléonore Alexandrine de L'ESTANG, demeurant au château des Chataigniers, commune de Soizé. Acquéreur, François Louis LEFEBRE-DUBREUIL, propriétaire, demeurant Le Mans. Autres noms cités, faisant partie de l'origine de propriété, Henriette Léa de CHABOT, propriétaire, veuve de Amédé Claude Thibault POULLIN, comte d'Arsigny, demeurant à Chartres, René Henry, comte de LAAGE, propriétaire, époux de Marie Luce Odile POULLIN d'Arsigny, demeurant au château de la Roche au Gré, commune de Mailli (Vienne). Joint, document des inscriptions au bureau des hypothèques de Nogent-le-Rotrou. Acte dressé par les notaires FESSARD et PILLIET, demeurant à Nogent-le-Rotro. Tampon du timbre et notaire. Document relié.

Localisation : Le Mans / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison située au Mans, 14 rue Des Champs. Par Victor CHATILLON, fabricant de fauteuils, époux de Émilienne POIRIER, demeurant 14 rue des Champs, Le Mans. Pour l'acquéreur, Victorine RENOU, veuve de Hippolyte Julier MARRAIS, propriétaire ayant une entreprise de voitures de place, demmeurant au Mans, 44 place des Halles. Autres noms cités, Armand FOUQUERAY (ou FOUQUERAY), demeurant au Mans. Mathieu Charles HUMBLES, gantier, époux de Françoise Sophie DELAMARE, demeurant au Mans. Monique GASSELIN de RICHEBOURG, épouse de Adrien Jean Paul François Anne de SARRAZIN, demeurant à Vendôme (?). Nicolas Charles GASSELIN de Richebourg, époux de Marie Anne LEROMARIN DUCLAU. François Louis COUTURE, menuisier, époux de Légère Félicité Françoise AVIGNON, demeurant au Mans, rue Saint-Julien LEPAUVRE. Antoine MALLET, époux de Marguerite LOYSON, demeurant au Mans. Tous anciens propriétaires, cités dans l'origine de propriété. Tampon du timbre. Désignation par tampon des taxes. Acte dressé par Me BERTHAULT, notaire au Mans. Document relié. Voir n°37584, 37605, 37606, 37608.

Localisation : Neuville-aux-Bois / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Célestine Virginie ARNAULT, épouse de Jacques Michel Symphorine CALLARD, propriétaire à Neuville-aux-Bois, et Marie Françoise GUÉRIN, propriétaire à Aschères-le-Marché, veuve de Nicolas Pierre JOUSSET. On cite d'autres noms.

Localisation : Meursanges / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de différentes pièces de terre au finage de Meursanges, à Jacques CHAUVENET, propriétaire, demeurant à Pleuvey, par Félix CELLARD, docteur en médecine, demeurant à Caland (Saone-et-Loire) avec son épouse, Marie BOUCHARD. Acte dressé par Me VERRIER, notaire à Beaune. Autres noms cités: Prosper-Edmond DÉMOULIN; Me MARTIN, notaire à Sennecey; DEVEVEY-SOTOT; Pierre PROST; GRAND; DURANVIN; MILLOT; DESCONCLOIS; BURARD; TERRAND; MARTIN; MAUGUIN; BRUCHET; BOUVIER; GUILLEMET; TROUMARD; GAUDRIET; BONNARDOT; GANTHERET; MAUFOUX; GIBOULOT; NEUZILLLET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte, et signatures de Me VERRIER, notaire à Beaune, et successeur de Me HUOT. Signatures: PERRAULT; GAILLARD; DEMOULIN; BOUCHARD; RICAUD. Voir doc.40150.

Localisation : F - Deux-Sèvres - Usseau / Année : 1861
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre CAUD, cultivateur à Usseau, époux de Marie PRIEUR, et Pierre CAUD, idem, époux de Marie PLOQUIN, Françoise CAUD, épouse de Pierre HERISSE, idem. Pardevant Pierre Emile MORAIN, notaire à La Foye-Monjault, et autres.

Localisation : Le Veurdre / Année : 1861
Type d'acte : Constitution de dot - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

M. Pierre Nicolas, marchand d'étoffes demeurant à Fourechambault, veuf en première noce de Mlle Alexandrine Vaudoin, sans enfant, souhaite épouser en seconde noce Mlle Louise Pessin sans profession demeurant avec son père et sa mère, fille mineure de M. Adrien Pessin, marinier et Mme Jeanne Mahauk son épouse. Les parents assistent et autorisent par la constitution d'une dot, leur fille à épouser M. Nicolas. Acte établi par maître Gabriel Augustin Bouquillard notaire à Nevers.

Localisation : Bréal-sous-Vitré / Année : 1861
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 25 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente d'une propriété "La Closerie de la Nicolière", située au lieudit de ce nom, commune de Bréal. Par Louis AUBRÉE, avoué, demeurant à Vitré, rue des Fossés. Lequel est mandataire des vendeurs, Michel LOUAISIL, propriétaire-cultivateur, et employé du chemin de fer à la station de Vivoin (Sarthe), et son épouse, Jeanne Marie MORINIÈRE. Autres noms cités: Angélique DUVAL, première épouse de Jean BERTHIER; Angélique BARRIER, veuve de Joseph DUVAL. Autre adjudication faite à Pierre TUAULT, cultivateur et aubergiste, et Marie Renée POUSSIN, son épouse, demeurant à la Nicolière commune de Bréal. Troisième adjudications, faite à Melle AUBERT, soeur de Joseph Pierre AUBERT, notaire à Argentière, lequel se porte garant de sa soeur. Joint aux documents: Un livret comportant l'état de toutes les inscriptions non périmées subsistantes au bureau des hypothèques de la Conservation des hypothèques de Vitré, concernant "La Closerie de la Nicolière à Bréal". Neuf certificats de radiations (en formulaires imprimés) de la Concervation des Hypothèques de Vitré, concernant Michel LOUAISIL. Une note de compte de M.AUBERT, avec le tampon à sec de Me POUTEAU, notaire à Vitré, ajoutée au document. Acte dressé par ce même notaire. Tampon du timbre. Document principal relié par couture, avec couverture et coordonnées du notaire, imprimée en entête.

Localisation : Lauvigné-du-désert / Année : 1861
Type d'acte : Contrat d'acquisition - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat d'acquisition, et signification d'inscription d'hypothèque. Acquisition d'une maison et autres bâtiments, cours et terrains, jardin, et dépendances. Ainsi que plusieurs pièces de terre, tous situés sur la commune de Hamelin, lieu du Court-Champ et environ. Par Auguste CADOR, cultivateur, demeurant commune de Hamelin. Signification d'inscription faite à Toussaint PICHON, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Georges-de-Reintembault, canton de Louvigné-du-Désert, arrondissement de Fougères, (Ille et Vilaine). Autres noms cités, Joseph GUYOT, laboureur, demeurant Hamelin, ancien propriétaire. Tampon du timbre. Michel POISNEL, huissier près du Tribunal Civil à Avranches, demeurant Saint-James. Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Voir document n°38652.

Localisation : Saint-Georges-de-Reintembault / Année : 1860
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Complément du document 26943. On cite d'autres noms.

Localisation : Ancey / Année : 1860
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication au nom de CHAPOTOT, vigneron à Ancey. Acte dressé par Me PERROTTE, notaire à Sombernon. Autres noms cités : JOBARD; GUIGNARD; MORTUREUX; BREMOND; PERROT; DU ROURE; COME; BIDAULT; SIRUGUE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Dannemarie / Année : 1860
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour avoir frappé Jean GARGAULT à Hagenbach. ROSSE avec accent aigu sur le e. Georges WEIBEL, batelier à Dannemarie, est assigné à comparaître par Pierre Louis ROSSE, huissier.

Localisation : Meursanges / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre labourable, au lieudit "Les grandes mares", au finage de Meursanges, à Jacques CHAUVENET-GARNIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à pleuvey; par Pierre GIBOULOT, propriétaire, demeurant à Remigny. Acte dressé par Me DERRAULT, notaire à Chagny. Autre nom cité: BIGOT. Tampon du timbre. Signatures: CHAUVENET; GIBOULOT. Annotation à la fin du document: Monsieur GIBOULOT certifie avoir reçu somme de quatre cent francs de la part de monsieur CHAUVENET. Voir doc.40150.

Localisation : Montbizot / Année : 1860
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de deux parcelles provenant d'exédant de largeur. Le cahier des charges a été établi par Maître Passavant notaire à Saint Jean d'Assé. Ont comparue M. Etienne Bertrand Fouqué membre du Conseil Municipal de la communue de Saint Jean d'Assé délégué par M. le Préfet pour remplir la fonction de maire de la commune. M. Julien Barage, cultivateur demeurant à la ferme de Monthibault. M. Huron propriétaire cultivateur. Ont également agit au nom de la commune MM. Huron et Barozo membres de la commune de Saint Jean d'Assé et M. Louis Tuvache percepteur des contributions directes demeurant au bourg de la commune de Montbizot.

Localisation : Saint-Cyr-du-Gault / Année : 1859
Type d'acte : - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Arpentage et bornage d'une pièce de terre labourable. Par Julien MEUNIER, arpenteur, demeurant à Saint-Cyr-du-Goult. Sur la demande de, 1) Pierre BOUILLEAU, résident au Château de Saint-Cyr, homme d'affaire de Melle Anna DÉCÉRÉ. 2) René PÉAN, propriétaire, audit lieu de Piarou,même commune. Autre nom cité, Melle Rosalie PÉAN (fille). Tampon du timbre. Signatures lisibles, Melle PÉAN, Mr MEUNIER, BOUILLAU.

Localisation : Morette / Année : 1859
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre par Joseph GONDRAND, propriétaire demeurant à Morette avec son épouse Joséphine Albertin, au profit de Joseph GESSEY, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Louis-Antoine SORNIN, notaire à Tullins. Autres noms cités: CHAMARIER; VITET; THIBAULT; DURIF; CHALOIN; BLACHON; LAMBERT; FÉLIZOT; BERGER; VACHON; PAYZAN; BUISSON; SILLAND; CHARMEIL; LAURENT; PIQUET; MAYOT; DE FONGALLAND; MEYER; SERPINET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire SORNIN.

Localisation : Couptrain / Année : 1859
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble de notes, lettres, décharge, etc., concernant maître JOÜON, notaire à Nantes, la succession RIGAULT liquidée par maître JOZON, notaire à Paris, Henri PLANÇON, avoué, Pierre-Amédée CHAMPION, notaire, Michel-François GUESDON, propriétaire époux de feue Clotilde RIGAULT, parents de Anselme-Michel-Jean-Jacques GUESDON et d'Anne GUESDON, Marie BABIN, tous ces derniers de Couptrain, A. DELÉLÉE-PRÉHAUT, et autres.

Localisation : Besançon / Année : 1859
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jeanne-Julie-Girault de PARGUEZ, rentière demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; CORNE; ROMANET; DESCHAMPS; GRÉGOIRE; COTTET; BRUET. Tampon du timbre.

Localisation : Hamelin / Année : 1859
Type d'acte : État d'inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État d'inscriptions au bureau des inscriptions d'Avranches. Contre Joseph GUYOT, laboureur, demeurant Hamelin, et son épouse, Julienne JOUENNE. Au profit de Toussaint PICHON, propriétaire et cultivateur, demeurant Saint-Georges-de-Reintembault, Lauvigné-du-désert, (Ille et Vilaine). Tampon du timbre. Voir document n°38652, 38651.

Localisation : Pré-en-Pail / Année : 1857
Type d'acte : Résiliation - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

au nom de Jean DAVOUST, propriétaire-cultivateur demeurant à Pré-en-Pail. Acte dressé par Me CHESNEL, notaire à Pré-en-Pail. Autres noms cités: DELÉLÉE; PREHAUT; HOUSSEAU; LOUIN; VENOT; BRETON; PICAULT. Tampon timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Taconnay / Année : 1857
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Par Pierre PAJOT, cultivateur, époux de Madeleine CHAMBON, demeurant à Taconnay, commune de Neuville. Pour le créancier, Louis PARNIER fils, cultivateur. Autres noms cités, Jean MAUFAY, menuisier, demeurant Brinon (?). Me BOURGOIN, notaire à Brinon-les-Allemand (?) (Nièvre). Clémence Constance PIVRAY, fille de Étienne PIVRAY, épouse de Auguste RENAULT, rentier, demeurant à Clamecy. Voir autres noms cités. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Marcel / Année : 1857
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque, au bureau de Chalon-sur-Saône. Au profit de Claudes PUGRAULT-POIRIER (?), propriétaire demeurant à la Vacherie, commune de Saint-Marcel, près de Chalon-sur-Saône. Contre, 1°) la succession de Françoise FÊBRES, veuve de Jean Baptiste POIRIER, demeurant Saint-Marcel. 2°) Claude POIRIER, son fils, cultivateur à la Croix de la Perche, commune Saint-Marcel. 3°) ClaudineCRETIN (?), femme CASORT (ou CASOT), même commune. 4°) Sylvain AUCLAIR, maçon, demeurant à la Croix de la Perche, commune de Saint-Marcel. Garantie sur une pièce de terre, d'environ dix sept are et quatorze centiares, situé à la Croix de la Perche, commune de Saint-Marcel. Tampon encre du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1857
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne la succession Jacques Jean Julien RIGAULT, propriétaire originaire de Couptrain et décédé à Paris, et ses héritiers Gabriel BRIAND, conservateur des hypothèques à Lanvollon, et autres BRIAND, RIGAULT, REGNAUD, LAFAGE (ou LAFAYE), BONNET et autres, de Nantes, Couptrain, Paris, Alençon et autres lieux. Voir doc. 22504 et 22600.

Localisation : F - Sarthe - Vaas / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de François DEGAILLE, cultivateur à Vaas, époux de Marie-Jeanne GOULET, conernant Julien BIDAULT, cultivateur à Vaas, époux de Marie ROBIN. D'un procès-verbal d'adjudication dressé par Laurent-Auguste GAUDIN, notaire à Vaas, et autres.

Localisation : Usseau / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre CAUD père, cultivateur à Usseau, et Julie MÉRAULT, épouse de Louis MARTIN, maréchal-ferrant à La Charrière. On cite d'autres noms.

Localisation : Courgenay / Année : 1855
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Auguste JUCHAT, propriétaire et ancien charron demeurant à Courgenay. Autres noms cités: LETTERON; PARIS; GOUBAULT; DOMANCHIN; MALLARMÉ. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1855
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Antoine GAILLET, boucher demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : BERGERON; CHABANNE; CHARRERAULT. Tampon du timbre.

Localisation : F - Hérault - Sète / Année : 1855
Type d'acte : Douanes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le sieur VIVAREY aîné, marchand à Sète (?). Voir doc. 20 510 et 20 515. On cite d'autres noms.

Localisation : Ancey / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le finage d'Ancey, par Anne COIRES, propriétaire demeurant à Paris et veuve de Denis PELTRES, au profit de Jean ROUX-CHAPOTON, propriétaire demeurant à Ancey. Acte dressé par Me Edme-Ernest PERROTTE, notaire Sombernon. Autres noms cités: BIVAULT; CHEVILLARD; BERTILLON; LARNOULES; LAVIELLE; COQUET. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Georges-le-Gaultier / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre (Le jardin des hautes haies) à la requête, premièrement de Stéphanie-Agathe-Louise CHAMBLAY, propriétaire, demeurant au bourg de Saint-Georges-le-Gaultier, veuve de Jean-René-Beaune Le BOUIDRE; et deuxièmement René MÉGRET, demeurant à Averton (Mayenne). Au profit de Michel BLOSSIER, cultivateur demeurant à Plarvière, qui déclare acquérir ces immeubles pour René BEVEAU, propriétaire- cultivateur, demeurant avec son épouse, Marie Le BOUIDRE, à Plavrière. Acte dressé par Me FOULON, notaire à Fresnay-sur-Sarthe, arrondissement de Maurers. Autres noms cités: Adrienne-Marie-Agathe, et Émile-Jean-Agicol, et Ernestine-Amélie-Delphine, et Aline-Stéphanie, et Louis-Charles-Albert, et Marie-Clémentine, et Gustave-René-Ernest LE BOUIDRE; François BRONCHARD, avocat-avoué; Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signatures illisibles.

Localisation : F - Côte-d'Or - Puligny / Année : 1854
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu François MARLOT, propriétaire vigneron et Marguerite BRIDELET, sa femme, demeurant à Puligny, devant somme a Pierre HABERT-CAMUZET, tailleur de pierres à Meursault. Document avec d'autres noms.

Localisation : Saint-Marceau / Année : 1854
Type d'acte : Jugement pour succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour la succession de Simon BOURMAULT et de Marie DAROUDEAU, son épouse. Noms des héritiers; 1°) Jean BOURMAULT, cultivateur à Saint-Marceau. 2°) Madeleine BOURMAULT, épouse de Louis BOULANGER, propriétaire à Saint-Marceau. 3°) Frédéric BOURMAULT, demeurant à Marescké. 4°) François LALANDE, demeurant Saint-Jean. 4°) Frédéric LALANDE, Mme de BOUILLON, demeurant à Paris. 6°) Théodore LALANDE, Mme de BOUILLON, demeurant à Paris, rue Saint-Denis. 7°) François Antoine BOULARD, propriétaire à Saint-Marceau. 8°) Anne BOULARD, épouse de Jean Pascal LEGAGNEUX, commissaire de police, demeurant à la Loupe. 9°) Clément BOULARD, maréchal-ferrant, de Saint-Marceau. 10°) Marie BOULARD, épouse de François PICAULT, demeurant à Saint-Jean-d'Assé. 11) René BOULARD, MESSAGER À Souligné-sous-Ballon. 12°) Louise BOULARD, épouse de René PELTIER, messager à Saint-Jean-d'Assé. 13°)François BOULARD, maréchal-Ferrant, à Saint-Jean-d'Asse. 14°) Simon Julien BOURMAULT, demeurant Saint-Jean-d'Assé. 16°) Maximilien BOURMAULT, demeurant Sain-Jean-d'Assé. 17°)Madeleine BOURMAULT, épouse de Pierre PELTIER, demeurant Saint-Jean-d'Assé. Autres noms cités, Me RICHARD, avocat. Me BEURIER, avoué.Madeleine SCHOLASTIQUE ÉTURNY, épouse de BOURGEOIS, propriétaire demeurant à Saint-Ouen-de-Nimbré, près de Fresnay (Sarthe). Me GRANDMAISON, avocat. Me HÉMON, avoué, Maximilien BOURMAULT, cultivateur à Saint-Jean-d'Assé. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Acte du Tribunalde Première instance du Mans. Tampon de Me HÉMON, avoué même commune.

Localisation : Couptrain / Année : 1854
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre d'Auguste DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain, pour maître CHARDY, avoué à Paris, concernant Ange-Joachim BRIAND, décédé, ancien professeur à Nantes, époux de Désirée CHALUAN (?), sa veuve rentière, parents de Philéas BRIAND, demeurant à Nantes, et de Angélina BRIAND, épouse d'Alfred BONNET, avoué à Nantes, ainsi que François RIGAULT, décédé, propriétaire à Sablé-sur-Sarthe, laissant pour héritiers Aurélie RIGAULT, épouse d'Auguste RENAUD (ou REGNAUD), propriétaires à Nantes, et Auguste RIGAULT, demeurant à Naples. On cite aussi la lettre de Gustave JÉGU (voir doc. 22570) et Patrice LAFAYE (ou LAFAGE ?), etc. Voir doc. 22591.

Localisation : Marigny / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre ROUSSEAU, propriétaire à Madrid, commune d'Usseau, Jacques ARNAUD, propriétaire à La Ligne, commune de Prissé-La Charrière, Louis RÉ, propriétaire à Rimbault, commune de Marigny, Jean BONIN, propriétaire à Availle, commune de Brioux-sur-Boutonne, et Pierre CAUD, cultivateur à Usseau. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Étiennette THIÉBAULT, rentière demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; BLONDEAU; BUGANDET. Tampon du timbre.

Localisation : Genève / Année : 1853
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs inscriptions d'hypothèques. I°) Au profit de BORDET, avocat et propriétaire, demeurant à Dijon. Contre, Louis ARTAUD, négociant demeurant à Genèves. 2°) Pour BERTHOD NEVEN et COSTE, ancien négociants, demeurant à Chalon-sur-Saône. Contre, Louis ARTAULT, négociant de Chalon-sur-Saône. 3°) Au profit de Jeanne PERRIN, veuve de Louis ARTAULT. Contre, la succession de Louis ARTAULT. Autres noms cités, Philippe ARTAULT, propriétaire à Dracy-le-Fort.Michel MANNEL, fils, agent d'affaires, demeurant à Genève, syndic à la faillite de Louis ARTAULT, commissionnaire, demeurant Genève. Claude ROBINET, cultivateur, demeurant Dracy-le-Fort. Pierre FOREY, propriétaire, demeurant Givry. Jean Christophe GUICHARD, propriétaire et négociant, demeurant à Chalon-sur-Saône. De nombreux autres noms ajoutés. Voir doc. n°38953.

Localisation : Saint-Vit / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jacques-Antoine-Xavier-Auguste CHAMPIN, percepteur demeurant à Saint-Vit. Autres noms cités : GENOT; GRIFFER; MAZOYHIER; MARMET; BERNARD; DESCHAMPS; BRULARD; ANDREY; LONGCHAMP; PARGUEY; GIRAULT; BRUGNON; GREGOIRE. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude-Quantin GRIFFET, rentier demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; BRULARD; GENOT; CHAMPIN; GRÉGOIRE; PARGUEZ; ANDRY; MARMET; MAZOYHIÉ; GIRAULT. Tampon du timbre.

Localisation : Genève / Année : 1853
Type d'acte : Cahier des charges - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges, pour parvenir à la vente d'immeubles, situés sur Dracy-le-Fort, et Givry, dépendant de la faillite de Louis ARTAULT, commissionnaire de roulage, demeurant Genève. Mention du jugement ordonnant la vente. Désignation des immeubles ( pièces de terres). Origine de propriété. Clauses et conditions de l'adjudication. Vente en dix lots. Autres noms cités, Michel MANUEL, fils, agent d'affaires, demeurant Genève, syndic à la faillite. BONNET, juge commissaire à la faillite. Philippe ARTAULT, père, ancien propriétaire, demeurant à Dracy-le-fort. Jean Louis JACOB, avocat demeurant à Chalon-sur-Saône, mandataire de Michel MANUEL. Nouveau acquéreurs : Claude ROBINET, cultivateur, demeurant Dracy-le-Fort. Pierre FOREY, propriétaire, demeurant Givry. Jean Christophe GUICHARD, propriétaire négociant, demeurant à Chalon-sur-Saône. Alexandre DELORME, tailleur de Pierres, demeurant à Givry. Claude FRANÇOIS, fils, propriétaire cultivateur, demeurant à Givry. Antoine CAPRON, vigneron, demeurant à Givry. Jean François PITIOT, Conseiller à la Cour impérial de Dijon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Émile DEFRANC, notaire à Chalon-sur-Saône. Document relié par couture. Voir doc. n°38952.

Localisation : Dijon / Année : 1852
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 31 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait après le décès de Marie de BEAUREPAIRE, née à Autun, propriétaire à Dijon, veuve de Bernard Charles BELOT, fille des feus Charles Louis de BEAUREPAIRE, ancien officier, et de Marie Anne Pierrette PASQUIER, à la requête des nommés BELOT, CHABEUF, VIENNE, PERREY, GIRAULT et COUROUX. On trouve les noms de GINDRIEZ, GAUBERT, DEVILLEBICHOT, RACLOT et autres. Beau document.

Localisation : F - Hérault - Béziers / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Adrien TREDOS, retraité des douanes à Béziers, ainsi que Jean SENEGAS, dit Barthe, menuisier, et Pierre SENEGAS, son frère, jardinier, dit aussi Barthe, de Saint-Pons-de-Thomières, etc. Voir doc. 5659 et 5717. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Hérault - Béziers / Année : 1851
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Protêt concernant les frères DAVANTE (?), banquiers à Pau, contre FOSSE, avoué à Pau, et autres. On nomme TERRASSON, coiffeur à Béziers, et autres. Voir doc. 5680.

Localisation : Saint-Poix / Année : 1851
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre de Gustave JÉGU, écrite depuis Saint-Poix, à son cousin de Couptrain, concernant la succession Jacques RIGAULT. Il demande comment se nommait leur commun bisaïeul, père de Jacques RIGAULT, il demande aussi des documents généalogiques concernant Patrice RIGAULT ; feue Clotilde RIGAULT, épouse de maître GUESDON, percepteur à Jublains ; Virginie RIGAULT, épouse de Michel Jacques Marie BODEREAU ; feu Romain RIGAULT, décédé à Alençon ; et Astérie, Anna et Anselme RIGAULT. On cite aussi un certain M. CHAMPION.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guévenatten / Année : 1851
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On coite le cabaret Antoine MULLER à Thann et un certain Thiébault LOTHRINGEN de Thann s'y trouvant Mandat d'amener contre Morand MUNCH, né en 1798, demeurant à Guévenatten

Localisation : Chaméane / Année : 1851
Type d'acte : vente - ??? - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Marie GIRAUD, propriétaire-cultivatrice à Chaméane. Acte dressé par Me JACQUOUT, notaire à Sauxillanges. Autres noms cités: COLLANGE; BOUGEON; MONTELOY; FOUGÈRE; DAILLOUX; ROUVET; CHASSAING; LAFARGE; VIALLARD; LYRISSE; VACHER; BOURRASSET; VACHÈRE; LACOURBE; LACOMBE; DÉPAILLER; SAGUE; BOURNERIE; HÉRAULT. Tampon du timbre.

Localisation : F - Hérault - Montpellier / Année : 1851
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Ch. HUC, musicien (?), habitant Montpellier. On cite les violons BECOULY (?) et BASSINI, le pemier parti à Barcelone, le second aux Etats-Unis. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Hérault - Montpellier / Année : 1850
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre de Paris pour Etienne BLANQUIER fils, négociant à Montpellier. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Marcel / Année : 1850
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Contre, Louise PROST, épouse de Jean GROSBOIS, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Marcel. Au profit d'Antoine PERRIAULT, propriétaire demeurant à Saint-Marcel. Autre nom cité, (pour inscription à profit), Pierre BOUCHOUX, journalier, demeurant à Chalon-sur-Saône. Contre, GROSBOIS et PROST. Description des biens en garantis pour sûreté. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-James / Année : 1850
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par 1°)Modeste-Jeanne-Fraançoise CHEVALIER, veuve de Charles-François-Auguste AMÉLINE, cultivatrice demeurant à Saint-James lieu de la Croisette, 2°) Étienne AMELINE, tailleur de pierre demeurant même commune, et 3°) de Modeste AMELINE, cultivatrice demeurant même commune, lieu de Saint-Benoît, au profit de Marie PESSEL, rentière demeurant même commune. Acte dressé par Me Louiche LOUNEL, notaire à Saint-James. Autres noms cités: LEMASURIER; BRAULT; LEMOINE; BELLOIS. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : F - Vienne - Châtellerault / Année : 1849
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Louis AUGER, propriétaire et ancien notaire à Châtellerault. Voir doc.5702 (complément). On cite d'autres noms.

Localisation : F - Loiret - Aschères-le-Marché / Année : 1849
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Copir du procès-verbal de l'installation du maire de la commune d'Aschères, savoir Louis Stanislas GUERIN, fils, lors du conseil municipal présidé par JOUSSET-MADRE, premier conseiller municipal, maire par intérim. Furent présents : Jean-Jacques CHAMBEAULT, David MADRE, Louis PATY, Célestin SEZOURNE (ou SEJOURNE ?), Emmanuel GUIAULT, Pierre GUERIN, François BRUNEAU, Louis VIDEAU. Furent absents : Camille FORTIN, Adrien FOUCHER.

Localisation : Louhans / Année : 1849
Type d'acte : Délibération pour le titre de Notaire - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En la Chambre de Discipline des Notaires de l'arrondissement de Louhans. Concerne la demande de André-Pierre-Ernest CEYSSEL, Clerc de notaire, demeurant à Louhans. Pour remplacement de Antoine SIMON, notaire à Louhans. Plusieurs noms, personnes composant la scéance, ROJAT, président, PAGEAULT, syndic, BONOT, rapporteur, LYONNAIS et REBILLARD, membres, MUGNIER-MOTTA secrétaire. Autres noms cités, Jean-Baptiste FOURNIER, Claude-Emmanuel-Léon DALIVOY, notaire à Louhans, Nodel, notaire à Louhans. Deuxième document, concerne le certificat de moralité et de capacité. Document avec lignes tracées. Tampons.

Localisation : F - Yonne - Avallon / Année : 1849
Type d'acte : Concession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre Nicolas ARTHAULT et Basile MILLOT, tous deux propriétaires. On cite d'autres personnes.

Localisation : Le Mans / Année : 1849
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 48 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Après le décès de Louise DUBOIS (née MONGAULT), ses héritiers Françoise MAUBONSSIN (née DUBOIS) sa fille et Gustave BOURNICHON son petit-fils ont vendu sa succession aux enchères.

Localisation : Dijon / Année : 1849
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de Charles SERRE-JOBARD, de Meursault, et CHABEUF, notaire à Dijon. On cite DUNOYER. Voir doc. 25113.

Localisation : Neuilly-le-Vendin / Année : 1849
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les époux (de) BOSSÉ (cf. Jacques de BOVAIS, doc. 22572 ? et cf. François LEBOSSÉ ?), de Neuilly-le-Vendin (?), maître MAUBERT, notaire à Couptrain, feu Jacques Jean Julien RIGAULT, décédé à Paris, Louis MAIGNAN, Patrice RIGAULT, M. BODEREAU, et Auguste DELÉLÉE-PRÉHAUT, époux de Marie-Astérie GUESDON, de Couptrain.

Localisation : F - Hérault - Saint-Chinian / Année : 1848
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A comparu Victor Augustin Agnoux (?) FOURCADE (ou Victor Augustin AGNOU-FOURCADE ?), propriétaire négociant à Saint-Chinian, et Adrien TREDOS, retraité des douanes, de Béziers, concernant Jean SENEGAS, menuisier, fils (?) de Pierre, jardinier, tous deux de Saint-Pons-de-Thomières. On nomme maître AGEL, notaire à Béziers, et autres. Voir doc. 5694.

Localisation : Couptrain / Année : 1848
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Copie de lettre de 1848, d'Auguste DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Couptrain, pour Charles LECHAT, chez M. BOURET à Paris, concernant M. CHAMPION (voir doc. 22570), l'héritage Jacques RIGAULT. Joint lettre de 1838 entre Patrice RIGAULT et Charles LECHAT, et deux documents de vente de 1831 concernant RIGAULT, PRÉHAUT, PICHEREAU, LEBRETON, de BOVAIS, MAIGNAN, DAVOUST, LANOES, MÉNAGER, LALONGRAIN. On cite d'autres noms. Voir doc. 22572.

Localisation : Louhans / Année : 1848
Type d'acte : Délibération - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En la Chambre de Discipline des Notaires de l'arrondissement de Louhans. Concerne la demande de François CHAUX, premier Clerc, demeurant à Louhans. Pour remplacement de BONIN, notaire à Mervans. Plusieurs noms, personnes composant la scéance, DUCHESNEAU, président, PAGEAULT, syndic, ROJAT, rapporteur, MUGNIER MOTTA, secrétaire, REBILLARD, membre.

Localisation : F - Vienne - Châtellerault / Année : 1848
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre FRUCHARD, HERAULT & Cie, banquiers à Châtellerault, contre Léonard METAIS (ou METAIRE ?), entrepreneur de travaux publics, mari de Henriette ROULLEAU, habitant à Daventon (?). On nomme Jules RENAUD, Octave Florent BERET, et autres.

Localisation : Champeaux / Année : 1848
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rectification de la liquidation de la communauté entre monsieur et madame DUPIN, propriétaires demeurant à Champeaux. Autres noms cités: BORDEAU; LESOURD; PREVOST; CROSNIER; BLANCHARD; PELLEBOUX; JOUANNEAU; NIRETTE; VINCENT; JOLLY; THIBAULT; LORILLEAU; DUPOND; DUBOY; ANGELLINE; THERRE.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1848
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Blanc ROCHETTE, négociant demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : BERTHOLON; RIVOLLIER; CHANIRAULT. Tampon du timbre.

Localisation : F - Vaucluse - Sault / Année : 1847
Type d'acte : Assurance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assurance contre les Chances du Recrutement pour le département de Vaucluse, établi par Antoine-François-Louis JULLIEN, Joseph-François CONSTANTIN, François LABOREL & Cie, demeurant à Sault, pour l'as Document en partie imprimé. DELAYE avec un accent aigu sur le premier e. Plus un petit papier de dû, joint.

Localisation : Oucques / Année : 1847
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de l'héritage de André SERVANT, maçon, demeurant à Oucques. Entre, 1) Françoise BASTON, propriétaire, épouse en premières noces de André SERVANT, maçon, et en secondes noces, de Charles RIGAULT, propriétaire. 2) Louis PESCHARD, journalier, époux de Marie Anne Félicité HALLÉ. 3) Jacques Isidore HALLÉ, journalier. 4) Jean Louis MEDET, journalier. (HALLÉ et PESCHARD, sont frère et soeur germain, issus de l'union de Marie Anne Christine SERVANT et de Jacques HALLÉ. Le troisième enfant est issu du mariage avec Jean MEDET). 5) Denis GENDRET, cordonnier, cousin germain de André SERVANT, fils de Jacques GENDRET. Acte dressé par Me Auguste Alexandre BRET, notaire à Oucques. Tampon du timbre. Cachet à la cire du notaire. Document relié.

Localisation : Saint-Germain-sur-Avre / Année : 1846
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un petit jardin à Cordonval au nom de Charles-Guillaume BUISSON, maître-meunier demeurant à Saint-Germain-sur-Avre. Acte dressé par Me ROYER, notaire à Laons. Autres noms cités: MAILLARD; FOULON; MORIN; PRÉVOT; CORBONVAL; DETAY; HUBERT; CAILLÉ; MORIZE; HARDY; ARNAULT. Tampon timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Sens / Année : 1846
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 48 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage des immeubles dépendant de la succession MARTEAU-FAYOLLE, propriétaire demeurant à . Autres noms cités: DOMANCHIN; CHAUBERT; PARCHEMINER; MATIGNON; BÈGUE; BOUDIER; BOPUDIN; BÉARD; BOUVIER; CHUABERT; DEROUELLE; LUBRAD; GATOUILLARD; MOSSOT; VILLIER; PEITPAS; BOURGEON; LAHAYE; BOUDÉ; COTTUA; DOINE; BEAUVAIS; CARRÉ; JARRY; GROZOT; VIOT; RICHARD; THEIRARD; GILLOPÉ; LIÉBAULT; CHAMBARD; FALINGRE; CORDAY; PLANCHET; GAILLARD; CONSTANT; COQUILLE; PLANCHY; BENARD; BEZANÇON; GUYOT; COUARD; LUÉBAULT; PASQUIER; MAILLE; LAILLY; COLLOD; GLANDY; CORNNAUT; SIMONNET; GAMBLIN; RATEAU; HUTIN; LEGRAND; LAHAYE; TRICHER; POULAIN; PATRIARCHE; MASSOT; MOUSSEAU; RETEL; BAUDRY; PRIEUR; HUOT; GARNIER; PROPRE; HACHE; BLONDET; GRASSON; BOGARD; JACQUESON; MATIVET; LAFORS; PATÎSSIER; SIVANNE; TAILLAUDIER; SAVARY; GAILLARD; GAUDERY; FLACY; RIDOUX; JAMES; CARETTE; LEROUX; DELÉPINE; SAUSSIER; SAVINIAT; PLANCHET.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1845
Type d'acte : Reconnaissance de dettes - Pap - A4- - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissances de dettes et quittances, au nom de monsieur Joseph MARAVAL, contrôleur des impôts demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: LANEF; VIGNAN; BENOÎT; VALVY; PERRET; VAUZELLE; GIRON; PISTRE; BONSAULT; MARTIN; DELOM; ROCHER; DELON; PELESSIER; ANGLADE; COLLY; GAILLARD; DUBOIS; GUILLAUME; PORTAL; COSTES; RAZON.

Localisation : Givry / Année : 1844
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage sous le régime de la communauté réduite entre Louis-Joseph-Michel DE THÉSUS, rentier demeurant à Givry, et mademoiselle Marie-Blanche-Gabrielle DE BOYVEAU. Acte dressé par Me CHANDELUX, notaire à Toulon-sur-Arroux. Autres noms cités: Henri-Philibert DE THÉSUS; Louise-Marie BONNARD-DUCOUDRAY; Antoine-Louis DE BOYVEAU; Françoise-Gabrielle-Clara-Rousset DE BAILLY; BLANCHE; GERBAULT; PERRAUD; BANNELIER; DE SAILLY; DU PUY; DE DEYNY; GASTON; PETIT; MONMORT; FRAY; CONQUIS; DESFORGES. Document qui à l'origine était relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire CHANDELUX.

Localisation : Mayenne / Année : 18436
Type d'acte : Assignations à comparaître - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

De René-Victor LEMERCIER, docteur en médecine, et de sa femme Eulalie LOTTIN, tous deux demeurant Mayenne. On cite de nombreux noms, Mélanie DUHAIL, Élise DUHAIL veuve de Henry THÉBAULT, propriétaires, demeurant à Mayenne, héritières de Joseph HAY, Me COIGNARD, notaire, François GESBERT et Jeanne PAUNARD son épouse, Renée-Françoise GUYARD veuve de LOTTIN, Henry GANDAIS ET henriette GESBERT son épouse. Voir doc. N°34830.

Localisation : Paris / Année : 1843
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Pierre DUVAULT, vigneron demeurant à Paris. Acte dressé par Me LEGROS, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BALLEREAU; DEBLANGEY; BONE; NÉLIOT; LECOMTE; GAUDRY; REY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Lubin-des-Joncherets / Année : 1843
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre à Saint-Lubin-des-Joncherets, par Louis-César RENAULT, jardinier demeurant à Saint-Germain sur Avre, avec son épouse Marie-Françoise SURMONT, au profit de Louise-Catherine AGOUTIN, sans profession, demeurant à Saint-Lubin-des-Joncherets, avec son époux François BROUET. Acte dressé par Me LARCHER, notaire à Saint-Lubin-des-Joncherets. Autres noms cités: LANVE; JOLLY; DUBOIS; DORNET; NOYER; CHAPPET; PRÉVOTS; CHÔELE; ALLARD; BUFFRAY. Document relié par coutures. Signature et Tampon du notaire LARCHER.

Localisation : Mayenne / Année : 1843
Type d'acte : Jugement - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification de jugement. Affaire concernant la légalité d'un montant de rente. Nombreux noms cités, Henry GAUDAIS, médecin, Henriette GESBERT son épouse, héritière de François GESBERT son père. Jeanne PAUNARD (?), veuve de François GESBERT propriétaire à Mayenne. Me MORICIÈRE, avocat, Me PICOT, avoué, Mélanie DUHAIL, Élise DUHAIL veuve de Henry THÉBAULT, propriétaire demeurant à Mayenne, Me MAUBERT, avocat des demoiselle et dame DUHAIL. François-René-Victor LEMERCIER, médecin, Eulalie LOTTIN son épouse, demeurant à Mayenne, Me COIGNARD, leur avocat. Me CHEUX, notaire à Ambière, Adélaïde GUYARD, épouse divorcée de Michel BERTEREAU-de-Saint-Paul, demeurant à VERSAILLE, Etienne-François-Victor LOTTIN, négociant, Renée-Françoise GUYARD, son épouse, Me GODEFROY, notaire à Mayenne, Joseph HAY, huissier à Mayenne, Pierre-Théophile DURONCERAY, président du tribunal de 1er Instance, Aimé-René PICHOT (?) De la GRAVERIE et Romain-Marie-Jacques GÉRARD, Juges, Sathurnin-César le DAUPHIN, substitut du Procureur, Micchel MORICE, greffier. Tampon de notaire, avoué à Mayenne. Voir doc. n°34829, 34830, 34831, 34832.