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22 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35736 - ROIGNOT-JOURDAN ( Inspecteur des Chemins de Fer )

Localisation : Sombernon / Année : 1955
Type d'acte : Donations - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donations (entre vifs), de toute propriété de l'universalité des biens et droits mobiliers et immobiliés. Entre, Lucien André ROIGNOT, Inspecteur des Chemins de Fer de l'Afrique Occidentale Française, et so épouse, Marcelle JOURDAN, demeurant à Sombernon. Autres noms cités, Joseph TAUPENOT, huissier, demeurant à Auxonne. Etienne MARCHAND, Inspecteur S.N.C.F. demeurant à Asnière, 3, rue des Rochers. (Tous deux témoins). Une note (écrite au stylo) se trouve dans le document. Elle concerne des frais de renouvellement au nom de M. et Mme ROIGNOT. Document dactylographié. Cachet du notaire, Me Henri ETRILLARD, notaire à Sombernon.

25514 - GALLET ( Propriétaire )

Localisation : Auxon-Dessus / Année : 1947
Type d'acte : Attestation immobilière - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Suzanne Marcelle Henriette FAIVRE-GALLET, demeurant à Auxon-Dessus, fille de feu Claude François Désiré GALLET, propriétaire, Henri DONY, maréchal-ferrant, Auguste CHAPUIS, propriétaire, Françoise HUMBERT, veuve de Claude Pierre BROCARD, Félicien François GILLET, cultivateur, tous dudit lieu, Philippe BERNE, employé, époux de Delphine Henriette CHAPUIS, demeurant à Lyon, et Joseph BELGY, maçon à Cromary, époux d'Annette DEBORNE, etc. Document dactylographié avec un timbre fiscal.

34670 - NORMAND ( Notaire )

Localisation : Auxonne / Année : 1920
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage de Antoine-Eugène NORMAND, administrateur provisoire de l'étude de feu LEUNOIR à AUXONNE. Entre Jean-Baptiste Eugène-Justin BARDOUX, propriétaire agriculteur, demeurant aux Tommards, commune de Dôle dans le Juras. Et Cécile-Rose-Marie MOREAU, sans profession, demeurant à la ferme de la Grange Rosotte, commune de Flagey. On cite d'autres noms. Tampon de l'étude de notaire. Dossier relié. Cachets fiscaux.

25262 - NARAT ( Professeur )

Localisation : Auxonne / Année : 1910
Type d'acte : Naissance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Madeleine Gabrielle Paule Marguerite NARAT est née le 1er janvier 1910 à Auxonne d'Auguste Alexis Adolphe NARAT, 33 ans, professeur de philosophie à Auxonne, et de Marie Louise Gabrielle STEINER, 23 ans, mariés le 28 août 1906. Document dactylographié et imprimé avec bel en-tête aux armes de la ville, et avec deux timbres fiscal et de dimension. Beau tampon de mairie.

36537 - MARJOLLET ( Propriétaire )

Localisation : La Burbanche / Année : 1909
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait du jugement. Concernant la succession de Jean Louis MARJOLLET, propriétaire, époux de Jeanne Clotilde MASSET, demeurant à la Burbanche. Ayant pour héritiers, 1) Anthelme Carolus MARJOLLET. 2) Marie MARJOLLET, épouse BOUVARD. 3) Francisque FOURNIER, soldat au 8ième chasseur à cheval, en garnison à Auxonne (Petit fils), fils de Joséphine MARJOLLET. La succession se compose par une maison d'habitation ainsi que par plusieurs vignes. Document dactylographié sur papier bleu. Tampon de copies. Autre tampon, SAINT-PIERRE, avoué, demeurant à Belley.

35241 - GALLET ( Cultivateur )

Localisation : Auxon-Dessus / Année : 1905
Type d'acte : Échange de terre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention d'échange de terrain entre: Désiré GALLET, cultivateur, domicilié à Auxon-Dessous, Françoisre HUMBERT, veuve de Claude-Pierre BROCARD, du même lieu. Tampons, de timbre fiscal, d'enregistrement à Besançon et bureau des hypothèques.

35233 - GALLET ( cultivateur )

Localisation : Auxon-Dessus / Année : 1904
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne une vente de terre et vigne. Entre Louis BICHET, cultivateur, domicilié à Vregille (Saône) et Désiré GALLET, cultivateur, habitant de Auxon-Dessus. Tampon de l'enregistrement à Besançon. Tampon fiscal. Voir doc. n°35231.

35236 - FAIVRE ( Propriétaire )

Localisation : Auxon-Dessus / Année : 1902
Type d'acte : Vente de terre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre par, Désiré CHAUVIN, notaire à Arbois, Eugène CHAUVIN, avocat à Montain, Pierre CHAUVIN, militaire, Engélique CHAUVIN, épouse de Eugène BUGUET, comptable des mines, à Lons-Le-Saumier, Gabriel-Dominique CHAUVIN, curé de l'ordre des dominicain à Chevigny-sur-Ozerain (?), Élisabeth CHAUVIN, propriétaire, Marie CHAUVIN, religieuse, à Bucy-sur-Brie (?), Daniel CHAUVIN, militaire à Brest. Acheteur, Anna FAIVRE, propriétaire, demeurant Auxon-Dessus, (Doubs). Tampon du timbre fiscal et enregistrement à Besançon.

35240 - DONY ( Maréchal Ferrant )

Localisation : Auxon-Dessus / Année : 1901
Type d'acte : Vente de terrain - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de terrain. De Amédée DONY, maréchal-Ferrant, à Henri FAIVRE, cultivateur, tous deux habitants d'Auxon-Dessus. Autre nom cité, Félicie DONY, née FRICOT. Tampon de timbre fiscal et d'enregistrement à Besançon. Tampon de facturation du bureau des hypothèques.

35235 - DONY ( Maréchal-Ferrant )

Localisation : Pouilley-les-Vignes / Année : 1900
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre entre, DONY Fernand, maréchal-ferrant, demeurant à Pouillet-les-Vignes, et Anna FAIRE, habitante de Auxon-dessus. Autres noms cités, Félicie DONY, née TRICOT, Me BORDEAUX, notaire à Audeux. Tampon du timbre fiscal et enregistrement à Besançon.

35231 - FAIVRE ( Mécanicien )

Localisation : Auxon-Dessus / Année : 1899
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, vignes. Entre FAIVRE Paul, mécanicien, habitant de Auxon-Dessus et Désiré GALLET, cultivateur, demeurant au même lieu. Tampon de l'enregistrement en imprimé.

35239 - BELGY ( Maçon )

Localisation : Cromary / Année : 1899
Type d'acte : Vente de terrain - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de terre et vignes, entre BELGY Joseph, maçon, et Annette DÉBORNE, son épouse, tous deux de Cromary, (Haute-Saône). Et l'acheteur, Désiré GALLET, cultivateur, domiclié à Auxon-Dessus. Tampon de timbre fiscal et enregistrement à Besançon. Voir autres doc. n°35231, 35233, 35234.

35234 - SOURDEY ( Cultivateur )

Localisation : ??? - - Auxan-Dessus / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre et vignes. De SOURDEY Alphonse, cultivateur, demeurant Auxon-Dessus à Désiré GALLET, cultivateur, domicilié même commune. Tampon fiscal. Voir doc. n°35231, 35233.

40536 - VERDET ( Propriétaire )

Localisation : Auxon / Année : 1865
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage réalisé suite au décès de Claude-Joseph VERDET, demeurant en son vivant à Auxon avec son épouse Madelaine DOUTEY, propriétaire. Acte dressé par Me Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cité: JACQUIN; HANSBERG; VEINTE; MAILLE; CHAPOUTOT; CHOPITEL; CHANOIT; PAVOILLES; LAQUEL; MARICHAL; MUENIER; BARREY; COUDEY; BRENEY; GIVORS; LYAUTEY; POUTOT; BOURGEOIS; HIVERT; CULLET; GOUX; FABIER; GRILLET; JABIER; FLAGY; CHAUDEY; LAMBOLEY; BILLEREY; RENARD; MILLARD; PROST; PRESLE; TAPONNOT; COUTELET; DAMANDRE; LANFUMEY; MARCHAND; HERREY; DOUTEY.Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire PETITCLERC.

2415 - GIRET ( )

Localisation : F - Côte-d'Or - Auxonne / Année : 1846
Type d'acte : Passeport - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

En faveur de Françoise GIRET, née DUBORGIA, native et demeurant à Auxonne, 46 ans, accompagnée de sa fille de 21 ans, pour se rendre à Eaux-Bonnes. Signalement de Françoise GIRET : 1, 64 m., brune, sourcils châtains, yeux noirs, bouche petite, menton rond, visage ovale, teint coloré. Document en partie impriméavec de nombreux cachets.

40139 - GUILLEMIER ( Propriétaire )

Localisation : Corgengoux / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Corgengoux, par, 1°) François MARY, cultivateur, et son épouse, Madeleine GUILLEMIER, demeurant tous deux à Chevigny (Beaune); 2°) Antoine GUILLEMIER, propriétaire à Corberon; 3°) par Pierre GUILLEMIER, propriétaire à Corberon; 4°) par Anne GUILLEMIER, épouse de Pierre HENRIOT, cultivateur à Corberon; 5°) par Jeanne GRIZOT, demeurant à Corberon, veuve de Louis GUILLEMIER, dans son vivant cultivateur; 6°) par Marguerite GUILLEMIER, épouse de Jean-Claude HIMBERT, propriétaire demeurant à Auvillard; 7°) par François HIMBERT, propriétaire demeurant à Auvillard; 8°) par Philibert MUNIER, propriétaire demeurant à Parilly-sur-Saone; 9°) par Anne MUNIER, demeurant au portail de Pouilly, veuve de Pierre-Louis BOUCHARD; 10°) par Louise MUNIER, épouse de Philibert GUILLEMIER, propriétaire demeurant à Pouilly; 11°) par Marie MUNIER, demeurant à Pouilly, veuve de Jean-Pierre FRACHET, en son vivant cultivateur; 12°) par François Simon MUNIER, confiseur et marchand épicier, demeurant à Auxonne; et 13°) par Ursule-Geneviève-Nathalie MUNIER, fille mineure de Jean-Pierre MUNIER, décédé à Marseille. Acte dressé par Me Philibert-Auguste SERRIGNY, notaire à Seurre. Autres noms cités: NIQUET; DENIZOT; Hébert DEMUVI; Jacques DENIZOTI. Document rongé par les mites, qui à l'origine était relié par coutures. Tampon encre noire, et tampon à sec du notaire, SERRIGNY. Tampon du timbre. Filigrane. Voir doc.40136.

27042 - MARANDET ( Propriétaire )

Localisation : Premières / Année : 1835
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marie Françoise MARANDET, veuve de Toussaint PIGNANT, propriétaire à Premières, Victor MARANDET, pharmacien à Auxonne, et Étienne URBAIN, propriétaire à Châtenois. On cite d'autres noms.

5596 - VUILLEMON ( propriétaire )

Localisation : F - Haute-Saône - Auxon / Année : 1819
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude François VUILLEMON, propriétaire, époux de Marguerite LOYER, parents de Marguerite VUILLEMON, leur fille, épouse d'Iréné MUENIER, le jeune, propriétaire, tous d'Auxon. Concerne aussi François MUENIER, Etienne VUILLEMON, Claude MARCHAND, et plusieurs autres nommés. On trouve la mention ajoutée : Vie du curé d'Ars.

10484 - ? ( )

Localisation : F - Côte-d'Or - Auxonne / Année : 1806
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 70 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Journal des recettes et dépenses du bureau de bienfaisance d'Auxonne (1806-1823).

6469 - BOURGOIS ( artilleur )

Localisation : F - Côte-d'Or - Auxonne / Année : 1800
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne un certain BOURGOIS, artilleur à Auxonne, natif de Gendry. Signature du maire de Gendry, etc.

35230 - HUGON ( Échevin )

Localisation : Auxon-Dessous / Année : 1771
Type d'acte : Acte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un arrêt pris par la commune au sujet des pâtures. George HUGON (le vieux), échevin (magistrat municipal). Autres noms, Claude VAITE, Claude GILLOT, Claude LAPOIRE, Thomas LAPOIRE, VANTE, François HUGON. Tous de Auxon-Dessous.

35253 - FAIVRE-GALLET ( Propriétaire )

Localisation : Auxon-Dessus / Année : ?
Type d'acte : Acte de vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de vente, entre: Suzanne-Marcelle-Henriette FAIVRE-GALLET, propriétaire, demeurant à Auxon-Dessus. Et, René-Charles-Émile MARQUIS, peintre, demeurant Auxon-Dessus, époux de Paulette-Marie JANDENAND. Autre nom cité, Désiré-Claude-François GALLET, même commune.