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12 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
44330 - HERMET ( propriétaire )

Localisation : Auzon / Année : 1946
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Brioude au nom de Marguerite HERMET, propriétaire demeurant à Auzon. Autres noms cités : BEYRELOUP; BLATEYRON; POUVROUT; TARREIRAS; DUMAS; MATTON; GRIGUES; FEYT; COMBE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

36797 - RANC ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Saint-Genest-de-Beauzon / Année : 1906
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de réglement amiable. Biens expropriés de 1) Jean Joseph RANC, propriétaire. 2) Lucien Cyprien Marius RANC, propriétaire agriculteur. 3) Louis PELLET, fils aîné, agriculteur à Monteillet. 4) Augustin RANC, maçon. Tous demeurant, commune de Saint-Genest-de-Beauzon. Acquéreurs des lots en adjudications, Augustin RANC, propriétaire et maçon. Paulin DELEUZE, cultivateur à Maisonneuve, commune de Salavas. 3) Henri TROUILLAS, propriétaire à Saint-Genest-de-Beauzon. Félix CHAZE, meunier à Vallon. Autres noms cités, Adolphe BOISSEL, boulanger à Lablachère. Autre pièce jointe, un acquiescement de jugement, par Joseph RANC. Tampons du timbre, du greffe du Tribunal de Largentière, de Me Jules NEVISSAS, huissier à Joyeuse.

36704 - RANC ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Genest-de-Beauzon / Année : 1905
Type d'acte : Garantie de caution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Garantie de caution des mariés DELEUZE. Pour leur père et beau-père, Jean François RANC, propriétaire à Saint-Gerest-de-Bezon. Au profit de Adolphe BOISSEL de Lablachère. Concerne des biens vendu en adjudication par expropriation. Tampon du timbre.

25495 - BOILLOD ( Cultivateur )

Localisation : Les Fins / Année : 1900
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Joseph BOILLOD, cultivateur demeurant aux Fins, époux d'Émilie ISABEY, et Alphonse SAUZON, receveur des contributions indirectes à Coulanges-la-Vineuse, d'une part (1906), et, d'autre part (1900), Ulysse BOILLOD, propriétaire cultivateur demeurant aux Combes, et Francis VUILLAUME, propriétaire cultivateur audit lieu, époux de Maria Victoria ISABEY.

44309 - BRIGES ( propriétaire )

Localisation : Besançon / Année : 1885
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Laurent-Achille ESMOND, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; MALBEC; MONTJOC; BRIGES; MEYLAN; DELIOT: FEDRY; VILOT; MOLANOT; AUTUME; BASSERET; SIMONET; VERSEY; BRULARD; ROY; BAUZON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

36819 - ROUX ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Genest-de-Beauzon / Année : 1859
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Souscription pour l'agrandissement de l'église de la commune de Saint-Genest-de-Beauzon. Commandement de paiement fait à Vincent ROUX, propriétaire, demeurant audit lieu des Cros, demeurant même commune. Tampons du timbre et de Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse.

36814 - DELEUZE ( Propriétaire )

Localisation : ??? - - Lablachère / Année : 1858
Type d'acte : Propriétaire - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citations en condamnations. Concerne le non-paiements des ventes de graines et livraisons. Au préjudice de Jean Louis DELEUZE, propriétaire, demeurant commune de Lablachère. Contre Victor Payon, cultivateur, demeurant à Lablachère.Cyprien ROCHE, propriétaire, demeurant commune de Lablachère. AYMES, cultivateur, demeurant À Chandalas. Jean Pierre HILARIN, cultivateur, demeurant à Saint-Genest-de-Bauzon. Antoine REBOUL, propriétaire demeurant commune de Chandolas. Joseph ROUDIL, cultivateur, demeurant à Lablachère. François BARRIOL, cultivateur, demeurant même commune. Actes dressés par Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Tampons, du timbre et de l'huissier. Voir doc. n°36803, 36816.

21947 - MONTAGNON ( Cultivateur )

Localisation : Auzon / Année : 1853
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre MONTAGNON, fils de feus Jean MONTAGNON et Marie GRENOUILLET, cultivateur à Auzon, d'une part, et, d'autre part, demoiselle Benoite (ou BENOITE ?), fille naturelle sans profession dudit lieu. On cite Michel Benoit BESSE, notaire, ainsi que les témoins Jean VACHER, huissier, et Claude BECHEYRAS, cordonnier, tous dudit lieu, ainsi que BARRION, receveur.

26326 - MEURVILLE ( Propriétaire )

Localisation : Val-d'Auzon / Année : 1837
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste Philippe MEURVILLE, propriétaire et cultivateur à Villehardouin (Val-d'Auzon), et Pierre BERNARD, propriétaire à Piney. On cite d'autres noms.

42601 - COQUEUGNIOT ( propriétaire )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1821
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Vivant COQUEUGNIOT, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: JOBARD; BAUNARD; LATROCHE; BAUZON.

42771 - SAINTPÈRE ( propriétaire )

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1820
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Marie SAINTPÈRE, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: FOLLOT; JOBARD; BAUZON; LATROCHE.

26551 - TOURNEFORT ( Notaire )

Localisation : Villes-sur-Auzon / Année : 1792
Type d'acte : Cesssion - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joachim TOURNEFORT, notaire de Villes-sur-Auzon (?), époux de feue Marie Marguerite RIBAUD, et plusieurs autres.