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5 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
36829 - PINONCELLY ( Propriétaire )

Localisation : Larche / Année : 1867
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement de paiement. Pour Étienne PINONCELLY, propriétaire, demeurant à Larche, (en basses Alpes). Héritier de son frère, Pierre PINONCELLY, marchant ambulant, demeurant à Barjac. Contre THIBON, le fils aîné, maréchal-ferrant, demeurant à Saint-Alban-sous-Sampzon. Tampons du timbre et de Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse.
36802 - CHAMPETIER ( Négociant )

Localisation : Potelières / Année : 1862
Type d'acte : Assignations - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Protet, assignation, saisie arrêt, commandements, procuration, bordereau de créance hypothècaire, citation en condamnation. De Prosper CHAMPETIER, négociant, demeurant au lieu de "Bouc", commune de Potelières. Contre, Louis CONSTANT, propriétaire, demeurant commmune de Labeaume. Cyprien FRAYSSE, propriétaire, demeurant à Fauères. CHAVALDE, cafetier, demeurant à Joyeuse. Lucien ARGENSON, propriétaire et cafetier, demeurant à Lablachère. Et principal des condamnations contre, Jean Louis DELEUZE, propriétaire, demeurant à Lablachère. Citations et témoins, François GUILHAUMON, propriétaire, demeurant audit lieu de Chapiers, commune de Labeaume; Joseph MARRON, propriétaire, demeurant même commune; BRAHIE, agriculteur, demeurant audit lieu du Gard, commune de Joyeuse; Mme CASTAGNIER, ménagère, demeurant commune de Beaumon. Autre pièce jointe, un bordereau de créance hypothècaire, au profit de Elisée CHAMPETIER, négociant, demeurant à Barjac. Contre Pierre CHAMPETIER, son père, veuf de Marie Sophie BLACHÈRE, propriétaire, demeurant à Grospierres. Actes dressés par Me Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Tampons du timbre et de l'huissier. Voir nombreux autres documents du même type, n°36713, 36729, 36787.
42494 - BLAISE ( propriétaire )

Localisation : Barjac / Année : 1853
Type d'acte : notices - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notes des dépenses et des recettes au nom de monsieur BLAISE, propriétaire demeurant à Barjac. Autres noms cités: LAFAYSSE; CHAMBON; BAUME; GRIOLET; VIGNAL.
27923 - MAIGRON ( propriétaire )

Localisation : Barjac / Année : 1848
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage de Monsieur Ange Maigron (parents : Paul Joseph Henri Maigron et Marie Thérèse Choutouze) avec Mlle Josephine Gabrielle Raoux (parents : Casimir Aymard Raoux et Marie Cluchier)
42490 - PEYSOLAS ( )

Localisation : Barjac / Année : 1846
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 4 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Notice au nom de Julien PEYSOLAS, demeurant à Barjac. Autres noms cités: RAOUX; PASCALIN; DUBOIS; VIDAL; FLAVIE; REYGNIER; PRADIER; HAUDRIN; FALINGAUT; BRUN; HENRY; PRIVAT.