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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35670 - LEBRUN ( Instituteur )

Localisation : Lolif / Année : 1928
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement concernant un accident de voiture. Entre, A. LEBRUN, instituteur, demeurant à Lolif, et Joseph LEFÉVRE, chirurgien-dentiste, demeurant à Flers (Basse-Normandie). Extrait des minutes du Tribunal de Première instance de la Manche, section de Constances. Description de l'accident et des circontances. Tampons, de l'État Civil et Expéditions, et du Tribunal. Documents liés.
38754 - CHARPENTIER ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Belfonds / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme d'argent. Par Jean Lazare CHARPENTIER, et Louis Eugène CHARPENTIER, tous deux propriétaires-cultivateurs, demeurant Gasprié (?), en Basse-Normandie. A la créancière, Louise Jéronime DAVOUS, épouse de Charles Marie DUSIGNET, propriétaire et maire, demeurant commune de Belfonds, au lieudit de la Perrière. Autres noms cités, Stanislas BLONDEL. Guillaume Armand FOSSEY, propriétaire-cultivateur, époux de Madeleine Rose Jacqueline CHARPENTIER, demeurant à Sées. Auguste François RODHOMME, greffier de justice à Sées. Almire Ferdinand HENRY, clerc d'huissier, et Félix Lewinski Alexandre BOURGEOIS, fils, teinturier, ces deux dernier, témoins appelés, demeurant en la commune de Sées. Joint au document, un bordereau d'inscription d'hypothèque. Tampon du timbre. Acte dressé par Me MARIGNY, notaire à Sées, (Orne). Tampon encre du notaire. Document cousu. Tampon à Sec, de Me DUBLED, notaire à Sées.
23385 - HIELARD ( Propriétaire )

Localisation : Basse-Normandie / Année : 1785
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la famille HIELARD, héritière de la boutique d'épicerie de feu HIELARD. Document signé Madelenne HIELARD, Honoré HIELARD, Charles HIELARD, Pierre Luc DESMARAIS et autres.
24694 - GAUDRY ( Tisserand )

Localisation : Basse-Normandie / Année : 1751
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean DAUPELEZ (ou d'AUPELEY ?), sieur de MONTREUIL, époux d'Anne Marie RUAULT, demeurant à Argentan, et Nicolas GAUDRY, tisserand, demeurant à ...?... On cite d'autres noms. Document avec marque fiscale de la généralité d'Alençon.