Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1950
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Diverses lettres de créances, etc., entre Henri MOREAU, Claude MOREAU et Fils, commerçants à Beaune, Maître GRUET, notaire à Beaune et Pierre MARTIN, ainsi qu'un certain SECULA. Document en partie imprimé, dont deux enveloppes jointes avec 4 timbres-postes et un timbre de Beaune.

Localisation : F - Côte-d'Or - Bligny-sous-Beaune / Année : 1935
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Emile Claude Benoit LATOUR, tonnelier, à Bligny-sous-Beaune, né à Montagny-lès-Beaune, le 22 mars 1886, et Michel-Alphonse ROUSSEL, instituteur honoraire à Pommard, né à Châtillon-sur-Seine, le 29 décembre 1871. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1932
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Madeleine Léontine THEVENOT, marchande de faïence à Beaune, et Odile Andrée Louise Alphonsine ROUSSEL, institutrice à Bessey-en-Chaume. Etc.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pernand-Vergelesses / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Anne GUENEAU, veuve MONIOT, demeurant à Pernand, et Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur à Pommard. Enregistré à Beaune.

Localisation : Meursanges / Année : 1919
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre sur le territoire de Marigny , au lieudit " La casse", au profit de Pierre CHAUVENET, propriétaire demeurant aux Maisons-Bigot, commune de Marigny-les-Reullée; a la requête de Marie-Célestine-Justine PALLEGOIX, rentière demeurant à Dijon, boulevard Sévigny , n°10, et célibataire majeure. Acte dressé par Me Henri PARIS, notaire à Beaune. Autres noms cités: REVOL; BOUZERAND; PONSARD; SAULGEOT; Me MISSEREY, notaire à Beaune; GAND. Document qui a été tapé à la machine à écrire et qui a été relié par coutures. Tampons encre verte, et signatures du notaire PARIS. Voir doc. 40150.

Localisation : Saône-et-Loire / Année : 1915
Type d'acte : Citation à comparpaître - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Citation à comparaître faite à la demande de Louis BARD, fermier demeurant à la barre de Bragny, commune de Bragny (Saône-et-Loire). Contre Joseph BOUZERAND, cultivateur demeurant à Reullée, commune de Marigny. Acte dressé par le juge de paix suppléant du canton sud de Beaune. La citation à comparaître fut présentée au domicile de ce dernier par Georges LENEUF, en qualité de suppléant de Félix-Hippolyte COINTOT, huissier auprès du tribunal civil de beaune. Autre nom cité: BAILLY, vétérinaire. Document se présentant sous la forme d'une feuille bleue quadrillée. Tampon du huissier COINTOT, et tampon administratif de scellé. Plusieurs annotations en crayon papier. Signature illisible. Voir doc.40132.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir document 3966. Adjudication BULOT-PIMET à divers, du 29 septembre 1912. Document avec de nombreux noms, lieux et professions.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Marigny-les-Reullée, au lieudit "Le maulot", à Pierre CHAUVENET, propriétaire, négociant de bestiaux, demeurant aux Maisons-Bigot, commune de Marigny-les-Reullée; Par Célestine LANGEREUX, sans profession, demeurant à Villy-le-Montré, avec son époux Félix COLLINET. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autre nom cité: GAUTHERET. Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Signatures: CHAUVENET; LANGEREUX; COLLIN; MENEY le LAUNEY (conservateur des hypothèques de Beaune). Voir doc. 40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Meursanges, aux lieudits "Le rachel", et "Le noirel", à messieurs 1°) Pierre CHAUVENET, marchant de bestiaux, demeurant aux Maisons-BIGOT; 2°) Louis SOMMET-CLERC, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey; 3°) François-Chenu SIMARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Chevigny. A la requête de, 1°) Arthure PERDRIER, cafetier demeurant à Corgengoux, 2°) Alice CLERC, sans profession, épouse de Claude BRILLARD, propriétaire, demeurant ensemble à Savigny, 3°) Lucienne CLERC, blanchisseuse demeurant à Savigny-les-Beaune, veuve non remariée de Albert CORCOL, 4°) Marie PERDIER, sage femme, épouse de Léon LEGENDRE, chimiste, avec lequel elle vit à Paris, 47 avenue de la République, 5°) Pierre TIERCIN, cantonnier demeurant à Combertault, 6°) Marie TIERCIN, sans profession, épouse de Nicolas FOURRIER, sabotier, avec lequel elle demeure à Beaune, faubourg Saint-Nicolas, n°11, 7°) Adélaïde TIERCIN, célibataire majeure, domestique, demeurant à l'hospice de la charité à Beaune, 8°) Émile TIERCIN, garçon boulanger, demeurant à Dijon, quartier de Longwy, 9°) Léontine TIERCIN, majeure, employée demeurant à Saint-Germain en Loye, au n°2, rue de la République, 10°) Françoise-Marie-Sylvanie TIERCIN, épouse de Pierre MAUDIN, sommelier, vivant ensemble à Nuits-Saint-Georges, 11°) Alexandre GABY, poseur à la compagnie de Paris-Lyon-Marseille, demeurant à Dijon, quai GAUTHY, maison Besançon, 12°) Claudine MAUFOUX, célibataire majeure, sans profession, demeurant à Pleuvey, 13°) Marie MAUFOUX, sans profession, vivant à Troyes avec son époux, Félix-Marcelin MILLION, teinturier. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autres noms cités: BILLARD; CORCOL; MAUVIN; GABY; Me COST, notaire à Seurre; GILLOT; DEVENEY; VALLUET; BROCARD; Me CHOPARD, notaire à Seurre; Me MATHIEU, notaire à Seurre; LEYENDRE; GRAND; MISERAY; MABILLE; PETIT; DELERIN; JOUFFROY; Me MARIU, notaire à Beaune; JOIGNEAU; SIMARD; GRILLET; CHICARD; Me AUBROU, notaire à Paris; Me MARIN, notaire à Beaune; GIBAS; MENEY le LAUNEY. Document qui est composé, d'une couverture cartonnée orange, de feuilles quadrillées qui ont été reliées entre elles par coutures, et qui est l'addition de trois dossiers distincts (Le premier: Est l'acte de vente de pièces de terre fait au bureau des hypothèques par les requêrants ci-dessus à Pierre CHAUVENET; le deuxième: Fait et signé par le conservateur des hypothèques de Beaune, est un état exhaustif des inscriptions existant, aux noms de PERDRIER-TIERCIN, et qui sont mentionnées aux hypothèques de Beaune, à toutes dates au profit du crédit foncier ; timbre de quittance de dix centimes collée sur la dernière feuille; le troisième: trois certificats de radiation signés du conservateur du bureau des hypothèques de Beaune, aux noms de JACQUIN, DELERIN, et PERDRIER; plus une quittance de solde pour tout compte manuscrite de Jean-Baptiste GILLAS, propriétaire à Beaune, à Pierre CHAUVENET). Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Corgengoux / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compilation de deux adjudications faites pour l'une en 1909, et pour l'autre en 1894. Adjudications demandées par les mêmes requérant, c'est à dire, 1°) Étiennette MERLE, veuve de Pierre GALLOIS, blanchisseuse demeurant à Corgengoux; 2°) Claude CHARLES, charpentier demeurant à Labergement-les-Seurre, ce dernier agissant au nom et comme tuteur naturel et légal de Lucienne CARLES, sa fille mineure issue de son mariage avec Anne-Marie GALLOIS, son épouse décédée, propriétaire en son vivant. Acte dressé par Me HEITZ, notaire à Seurre. Autres noms cités: Me MASSON, avoué à Beaune; Jean-Baptiste-Alfred MASUYER, huissier; Pierre BEAULION-BADET; Louis-Philippe ROBLIN; Pierre-Louis JOSSERAND; Jacques GUILLOT; TRIMET; TROISARES; BOUDRIER; GAUTTERET; PROST; Me SÉRRIGNY, notaire à Seurre; Jean-Baptiste-Philibert GUILLEMIER; RICHARD; Pierre NAUDIN; Me JOUFFROY, notaire à Beaune; Jean-baptiste LEBLANC-TIERCIN; Alexandre MARÉCHAL; Document présenté sur papier spécial bleu pour les huissiers, avec tampons bleus, ayant pour mention, "copies d'exploits et significations de pièces". Tampon bleu de l'huissier Jean-Baptiste-Alfred MASUYER, huissier de justice auprès du tribunal de Beaune, et demeurant à Seurre. Tampon à sec spécifique, mentionnant le terme, "Copies". Signatures: GALLOIS; CARLESEUL; TÉRUSIVAS; CARLES; JOSSERAND; DELEROS;ROBLIN; HEITZ (notaire). Tampon bleu mentionnant que la lettre est remise sous enveloppe fermée.

Localisation : Beaune / Année : 1906
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Justin FROMAGEOT et son épouse Jeanne née RAILLE ont vendu à Pierre CHAUVENET un pré et 4 parcelles de terre qu'ils tenaient de l'héritage de Justin BIGARNE, l'oncle de Justin FROMAGEOT. Le prix a été fixé à 1000 francs.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902 ?
Type d'acte : Enveloppe - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De GLANTENAY, maréchal ferrant, à BAYEUX, boucher, tous deux de Savigny-lès-Beaune. Document de 1902 (?) avec deux timbres Napoléon (1c. olive) de 1862.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre BENOIT-GRENOT, de Savingy-lès-Beaune, et MATHIEU, notaire à Beaune. Concerne madame veuve BAYEUX, de Savigny-lès-Beaune.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du document 7024.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée Marie SEGUIN, écrite à Savigny-lès-Beaune, adressée à maître MATHIEU, notaire à Beaune, à qui elle demande de lui payer ses gages. Lettre avec l'en-tête du café-restaurant Au Soleil d'Or, à Savigny-lès-Beaune, avec le nom de BAYEUX-JACQUELIN, boucher.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre GLANTENAY, maréchal ferrant, et BAYEUX, boucher, tous deux de Savigny-lès-Beaune. Document avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Puligny-Montracher / Année : 1902
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Effectué par Jean-Baptiste VIENNOT, expert géomètre à Montagny-les-Beaune, et Louis LINARD, géomètre à Beaune, agissant pour GAUNEVET-BANNELIER, propriétaire à Volnay, et MONIOT-GUENEAU, instituteur à Puligny-Montracher. On nomme BRUGNOT, propriétaire. Document avec plan en couleurs.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre d'Ernest PELLETIER, des magasins de chemiserie et lingerie du même nom à Dijon, adressée à Eugène MATHIEU, notaire à Beaune, concernant une note sur la succession BAYEUX à Savigny-lès-Beaune. Document avec bel en-tête. Voir doc. 7009.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De monsieur J. PATHIAUX à madame BAYEUX, tous deux bouchers à Savigny-lès-Beaune. Document avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre DEMANGEOT, serrurier, maréchal ferrant et taillandier, et BAYEUX, boucher, tous deux de Savigny-lès-Beaune. Document avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre RICHARD-LEBLANC, boulanger à Savigny-lès-Beaune, et monsieur BAYEUX, boucher audit lieu. On nomme maître MATHIEU, notaire audit lieu. Document avec bel en-ête et signature de Justine RICHARD.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre l'épicerie-mercerie-rouennerie BOUCHARD-HUMBERT, et BAYEUX, boucher, tous deux de Savigny-lès-Beaune. Document avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre ROYER-HUTIN, propriétaire à Dijon, MATHIEU, notaire à Beaune, et BAYEUX, boucher à Savigny-lès-Beaune. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre madame BAYEUX, bouchère, et madame Léa DEMANGEOT (?), modiste, toutes deux de Savigny-lès-Beaune. On trouve le nom de CHAPUZOT. Document avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note d'Ernest PELLETIER (voir doc. 7007) pour monsieur BAYEUX, de Savigny-lès-Beaune. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Contentieux - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne l'affaire Madame veuve DESSARSINS. On cite MATHIEU, notaire à Beaune. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre L. BOGUET, pharmacien à Beaune, et BAYEUX, boucher à Savigny-lès-Beaune.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Remplie par E. JOUFFROY, imprimeur lithographique à Beaune, pour madame veuve BAYEUX, bouchère à Savigny-lès-Beaune. On nomme le notaire MATHIEU, de Beaune. Document en partie imprimé avec bel en-tête.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1901
Type d'acte : Dû - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre monsieur le comte de la LOYERE, du château de Savigny-lès-Beaune, propriétaire de vignobles, et monsieur BAYEUX, boucher à ladite commune. Document avec bel en-tête (armoiries du comte).

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1900
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément des documents 7015 et 7016.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Angélique JOBARD, propriétaire, Cyrien THEVENIN-VEROT, propriétaire et Jeanne VEROT, son épouse, tous de Charnay-lès-Chalon, et Edmond LHOMME, caissier, à Beaune. On cite DELONGUY, notaire à Verdun-sur-le-Doubs, et d'autres noms.

Localisation : Saint-Victor-sur-Ouche / Année : 1894
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Prêt par Jean Baptiste MUTIN, propriétaire cultivateur, époux de Reine Antoinette GERMAIN, demeurant à Saint-Victor-sur-Ouche. Par leur créancier, Étienne LATREILLE, médecin vétérinaire, demeurant à Sombernon. Autres noms cités, François BAILLY, tailleur d'habits et Bernard BLANCHOT, cordonnier, tous deux témoins appelés, demeurant à Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire. Tampon de l'inscription à la Conservation des Hypothèques de Beaune.

Localisation : Meursanges / Année : 1894
Type d'acte : Reglement de succéssion - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Listes des biens tombant sous le régime de la communauté (mariage) suite à la succession de Claude BRIET (propriétaire en son vivant, à Maisons-Bigot, ayant été marié sous la communauté réduite, et ayant désigné comme unique héritière Claudine BRIET, sa fille. ), à la demande de sa veuve Marie FLEURY, propriétaire à Maisons-Bigot, commune de Marigny; et de Pierre CHAUVENET, marchand de bestiaux même commune, agissant au nom de Claudine BRIET, son épouse. Acte dressé par la direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre. autres noms cités: BIGOT; MARLOT; Me PIGNOLET, et Me BOUZERAND, tous deux notaires à Beaune. Document comportant deux feuilles volantes qui proviennent de la direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre; l'une est datée de 1890, et l'autre de 1891; elles sont toutes deux signées du receveur de l'enregistrement, timbrées d'un timbre de quittance de vingt cinq centimes, et ont été établies au nom de CHAUVENET. Tampon du timbre. Signature du receveur, BERTHET, plus signatures illisibles. Filigrane. Voir doc. 40150.

Localisation : Bordeaux / Année : 1892
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de Odile MERCIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Bordeaux. Acte dressé par Me GRAVOST, notaire à Beaune-la-Rolande. Autres noms cités: RASPINE; ROCHEBOUÉ; BUISSON; DURAND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Côte-d'Or - Trugny / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-François Henri Maxime André PETITJEAN, propriétaire à Trugny, veuf de Louise Emilie Clotilde DESFORGES, ainsi que Firmin Denis RETIF, propriétaire à Pagny-le-Château, Louis ROGIER, carrossier à Beaune. On nomme Louis Gabriel ROUGET, notaire à Seurre, et autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1885
Type d'acte : Dû - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre maître BOULEY, notaire à Beaune, et Philibert BAYEUX, boucher à Savigny-lès-Beaune. Ensemble de pièces allant de 1885 à 1899. On trouve aussi les noms de messieurs VILLIARD, BOLOT, CORIOL, BAYEUX fils et MICHON, mesdames PAUL et THUAIRE.

Localisation : F - Côte-d'Or - Meursault / Année : 1881
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Claude MARTIN, tailleur à Marsault, commandement fait à Marguerite BRIDELET, propriétaire à Puligny, veuve de François MARLOT, et à Jean MARLOT, vigneron au même lieu. On cite RENARD, notaire à Beaune, CARMANIOLLE, notaire à Meursault, etc. Document avec 4 timbres de copies.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1879
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Pour L. ROGIER, carrossier à Beaune, contre Jean-Baptiste GALLETTE, propriétaire à Paris (?). On cite d'autres noms. Document avec beau timbre de dimension.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1877
Type d'acte : Approbation - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par devant JOURDY, notaire à Beaune, ont comparu François PETIOT, aubergiste à Pommard, et Claude PETIOT, vigneron à Pommard. On cite Marie MICHELOT, épouse de François PETIOT, décédée en son domicile à Pommard le 13 septembre 1859. On cite d'autres noms.

Localisation : Meursanges / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Meursanges, à Jeanne CLOUTIER, épouse autorisée et agissant sous l'assistance de son époux Jacques CHAUVENET, demeurant ensemble à Pleuvey. Vente faite par 1°) Marie CLOUTIER, épouse de Philibert LARBALESTIER, 2°) par Louis CLOUTIER-VANTES, vigneron demeurant à Montagny, 3°) par Marie CLOUTIER, épouse de Claude RIQUET, cultivateur demeurant à Ruffy-les-Beaune, 4°) par Pierre CLOUTIER, cultivateur demeurant à Ruffy-les-Beaunes, 5°) par François CLOUTIER-ESTIVAN, cultivateur demeurant à Meursanges, 6°) par Jean-Baptiste MAUDIN-MARTIN, cultivateur demeurant à Meursanges, 7°) par Louise MAUDIN, épouse de François TIERCIN, cultivateur demeurant à Meursanges, 8°) par Marie MAUDIN, épouse de François MENÉTRIER, cultivateur demeurant à Meursanges, 9°) par Pierre PROST, cultivateur demeurant à Sainte-Marie-la-Blanche, agissant aux noms de Émile et François PROST, ses deux enfants mineurs, 10°) par Marie BAILLY, demeurant à Beaune et épouse de François BATTAULT, vigneron, et enfin, 11°) par Jean-Baptiste BAILLY, tisserand, demeurant à Laborde au château. Acte dressé par Me JOURDY, notaire à Beaune. Document relié par coutures, avec un timbre de quittance de dix centimes au dos de la première couverture. Tampon du timbre. Signatures illisibles. Voir doc. 40150.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1873
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour le prêt d'une somme d'argent. Par le créancier, Nicolas DUBOIS, ancien huissier, propriétaire, demeurant à Chalon-sur-Saône, place de Beaune. Pour François MERLE, propriétaire-cultivateur, époux de Françoise DROUX, demeurant ensemble à Colombey, commune (d'Ousoux ?). Joint au document un état des les inscriptions d'hypothèques au bureau de Chalon-sur-Saône, contre François MERLE et son épouse. Mention de l'origine de propriété, de François RENAUD, père, propriétaire-cultivateur, et Philiberte MARCEAU, son épouse, demeurant Colombey. Quittance écrite dans la marge, avec timbre de quittance. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire ayant dressé l'acte, Me DUCHER de Chalon-sur-Saône.

Localisation : Meursanges / Année : 1872
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Il a été procédé à l'arpentage et au bornage de trois pièces de pré consignées, toutes situées sur le territoire et finage de Meursanges, au lieudit "Le pré bas". Celles-ci appartenant successivement, à l'hôtel Dieu, à monsieur COPPENET, et à messieurs CHAUVENET et PROST. Arpentage effectué par François LAROUSSE, géomètre patenté, demeurant à Levernois. A la demande de 1°) COPPENET-BAILLY, propriétaire demeurant à Laborde au château, 2°) Jacques CHAUVENET et Pierre PROST, tous deux propriétaires demeurant à Pleuvey. Document composé de deux feuilles collées, avec au dos de la première, un plan des prés pré-cités. Autres noms cités: JOIGNANT; JACOLOS. Signatures: CHAUVENET; COPPENET; PROST; LAROUSSE; et BOISTOT, économe et inspecteur des propriétés appartenant au Grand Hôtel Dieu de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1872
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Il a été procédé à l'arpentage et au bornage de parcelles de pré contiguës, sur le territoire et finage de Meursanges, au lieudit "Le pré bas"; appartenant successivement à messieurs CHAUVENET, COPPENET, et à l'hôtel Dieu de Beaune. Cet arpentage a été fait par François LAROUSSE, géomètre patenté, demeurant à Levernois; à la demande de Jacques CHAUVENET, propriétaire demeurant à Pleuvey, et COPPENET-BAILLY, propriétaire demeurant à Laborde au chateau. Document, composé de trois feuilles collées, dont une bleue servant de couverture, et sur les deux autres ont a des plans détaillés des prés pré-cités. Document rédigé par le géomètre LAROUSSE. Acte agréé par monsieur BOISTOT, économe et inspecteur des propriétés appartenant au Grand Hôtel Dieu de Beaune. Signatures: THIERRY; COPPENET; BAILLY; LAROUSSE. Autres noms cités: PROST; SALOMON; MILLOT; BIGOT; TROUSSARD; CHAMBION. Voir doc.40150.

Localisation : Corgengoux / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Corgengoux, par Pierre PARIZE, huissier demeurant à Seurre, avec son épouse Marie DUCORDEAU. Au profit de Anne RAGON, veuve de Claude GUILLEMIER, en son vivant propriétaire-cultivateur à Parruey (Corgengoux). Acte dressé par Me VERRIER, notaire à Beaune. Autres noms cités: Marie DUCORDEAU; SARMONNIER; BOUZERAND; Document relié par coutures, avec couverture semi-cartonnée. Tampon du timbre. Tampon encre bleue du notaire VERRIER. Signature: LAGARRE. Voir doc.40136.

Localisation : Lyon / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'un moulin situé sur le territoire de Marigny-les-Reullée, appelé "moulin NAUDIN", appartenant à François-Zéphirin-Auguste MARILLIER, négociant demeurant à Lyon, quai d'Albret, n°23, avec son épouse, Renée-Cécile CHALEY. Au profit de Gallemard LEVÊQUE, propriétaire demeurant à Varenne-le-Grand, canton sud de Chalon-sur-Saone. Acte dressé par Me Pierre-Hippolyte RICAUD, notaire à Beaune. Autres noms cités: François-Isaac GLANTENAY; Me VACHON, notaire à Lyon; NAUDIN; RENARD; GUILLAUD; VILLOT; PERROT; DEMOUSSET; Me GUIOD, notaire à Beaune; JACOTOT, juge au tribunal civil de Beaune; VILLIARD; JOIGNEAU; MOUNOT; DE NOUILLES; DE LABORDE; DE NOUILLES-DE-MOUCHY; DE LABORDE-DE-MEREVILLE; CHENVOY; AVRIL; SEUROT; OUDET. Document relié par coutures. Tampons encre verte, et signatures du notaire RICAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Beaune / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Marguerite ROBELIN (veuve de François PALLEGOIX) et ses filles Louise et Jeanne ont vendu à Jacques CHAUVENET des parcelles de vignes pour la somme totale de 415 francs. Le bien provenait de la dot de mariage de Marguerite ROBELIN.

Localisation : Meursanges / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de pré, sur le territoire de Chevigny, lieudit "Les courrantines", à Jacques CHAUVENET, propriétaire-rentier, demeurant à Pleuvey; Par Pierre GIBOULOT, propriétaire demeurant à Remigny. Acte enregistré à Beaune, avec une signature illisible. Autres signatures: CHAUVENET; GIBOULOT. Tampon du timbre. Voir doc. 40150.

Localisation : Beaune / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Philippine POMMIER (née GALLAND) a vendu à Claude BRIET une parcelle de terre labourable de 12 ares pour la somme de 260 francs. Le bien provenait d'une donation de Rosalie GAUTHERET (née GALLAND), sa soeur.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre 1) Claudius Bernard Victor Désiré Félix LEGOUX, président de chambre à la cour impériale de Dijon et son épouse Marguerite Honorine Françoise Céline ANCENOT, de Dijon, 2) Hilaire Hector FINOT, propriétaire, et son épouse Claudine Hortense ANCENOT, de Neuville, d'une part ; et Pierre MUSSY, propriétaire vigneron, de;Pommard, d'autre part. On cite aussi Pierre Emile TAINTURIER, clerc de notaire, et GUIOD, notaire, de Beaune, ainsi que les héritiers TROUSSARD, de Cissey, etc.

Localisation : Saint-Georges-le-Gaultier / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre (Le jardin des hautes haies) à la requête, premièrement de Stéphanie-Agathe-Louise CHAMBLAY, propriétaire, demeurant au bourg de Saint-Georges-le-Gaultier, veuve de Jean-René-Beaune Le BOUIDRE; et deuxièmement René MÉGRET, demeurant à Averton (Mayenne). Au profit de Michel BLOSSIER, cultivateur demeurant à Plarvière, qui déclare acquérir ces immeubles pour René BEVEAU, propriétaire- cultivateur, demeurant avec son épouse, Marie Le BOUIDRE, à Plavrière. Acte dressé par Me FOULON, notaire à Fresnay-sur-Sarthe, arrondissement de Maurers. Autres noms cités: Adrienne-Marie-Agathe, et Émile-Jean-Agicol, et Ernestine-Amélie-Delphine, et Aline-Stéphanie, et Louis-Charles-Albert, et Marie-Clémentine, et Gustave-René-Ernest LE BOUIDRE; François BRONCHARD, avocat-avoué; Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signatures illisibles.

Localisation : Sainte-Sabine / Année : 1852
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Étienne BOUZERAND, notaire à Beaune, Hugues Édouard BOUZERAND, fermier à Sainte-Sabine, fils de Julien, Jean-François ANOT, conducteur des ponts et chaussées à Verdun-sur-le-Doubs, époux de feue Jeanne Joséphine BOUZERAND, parents de Julien ANOT, et Catherine VILLOT, dudit Verdun, veuve de Louis BOUZERAND. On cite d'autres noms.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1851
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de radiation au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Au profit de Marie Catherine SANCY, veuve de Claude Louis Eugène TARUT, propriétaire, demeurant à Chalon-sur-Saône, place des Beaune. Contre, Bernard Michel Henry SEURRE, avocat, demeurant Dijon. Autres noms cités, Me DEFRANC, notaire à Chalon-sur-Saône. JULLIEN, avocat à Charolles. Tampon du timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1849
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

accompagné de son enfant.Signalement détaillé. Visas : Macon, Lyon.

Localisation : F - Côte-d'Or - St-Jean-de-Losne / Année : 1848
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

épouse de Lazare COURIOT, accompagnée de ses quatre enfants.Signalement détaillé. Visa : Beaune.

Localisation : Beaune / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre labourables au finage de Marigny, par François GAUTHEREY, propriétaire, et Marie Sophie DAVID de BEAUFORT, son épouse, domiciliés ensemble à Marigny. Au profit d'une part, de Marie-Claude Bénigne Louis GIRAULT et d'autre part, à monsieur Chabouillet SAINPHAL. Acte dressé devant le greffe du tribunal de première instance à Beau, et Jacques MARILLIER, commis greffier, assisté de Me DROUKIN, avoué auprès du tribunal.Autres noms cités: Me DUFOUR, notaire à Paris; Me BURETEY, notaire à Beaune. Tampon du timbre. Tampon du notaire GIRAULT. Tampon du tribunal de Côte-d'Or.

Localisation : Corgengoux / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Corgengoux, par, 1°) François MARY, cultivateur, et son épouse, Madeleine GUILLEMIER, demeurant tous deux à Chevigny (Beaune); 2°) Antoine GUILLEMIER, propriétaire à Corberon; 3°) par Pierre GUILLEMIER, propriétaire à Corberon; 4°) par Anne GUILLEMIER, épouse de Pierre HENRIOT, cultivateur à Corberon; 5°) par Jeanne GRIZOT, demeurant à Corberon, veuve de Louis GUILLEMIER, dans son vivant cultivateur; 6°) par Marguerite GUILLEMIER, épouse de Jean-Claude HIMBERT, propriétaire demeurant à Auvillard; 7°) par François HIMBERT, propriétaire demeurant à Auvillard; 8°) par Philibert MUNIER, propriétaire demeurant à Parilly-sur-Saone; 9°) par Anne MUNIER, demeurant au portail de Pouilly, veuve de Pierre-Louis BOUCHARD; 10°) par Louise MUNIER, épouse de Philibert GUILLEMIER, propriétaire demeurant à Pouilly; 11°) par Marie MUNIER, demeurant à Pouilly, veuve de Jean-Pierre FRACHET, en son vivant cultivateur; 12°) par François Simon MUNIER, confiseur et marchand épicier, demeurant à Auxonne; et 13°) par Ursule-Geneviève-Nathalie MUNIER, fille mineure de Jean-Pierre MUNIER, décédé à Marseille. Acte dressé par Me Philibert-Auguste SERRIGNY, notaire à Seurre. Autres noms cités: NIQUET; DENIZOT; Hébert DEMUVI; Jacques DENIZOTI. Document rongé par les mites, qui à l'origine était relié par coutures. Tampon encre noire, et tampon à sec du notaire, SERRIGNY. Tampon du timbre. Filigrane. Voir doc.40136.

Localisation : F - Côte-d'Or - Nuits-St-Georges / Année : 1836
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

DUVERGEY, son avoué contre Adrien-Fortuné JANNIARD propriétaire. enregistré à Beaune.

Localisation : Beaune / Année : 1835
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jean Baptiste DEROYE et son épouse Anne née BARBERET ont vendu à Jacques CHAUVENET une pièce de terre appelée "Au Champeau" pour la somme de 900 francs.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1834
Type d'acte : Dû - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre André et Claude MICHELOT, frères, de Beaune.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1832
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

accompagné de son frère .Signalement détaillé. Visas : Besançon, Nancy, Lyon, Langres.

Localisation : Beaune / Année : 1830
Type d'acte : Vente de terrain - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, la dite "Marie DEVEVEY", située sur le finage de Meuvey, lieudit la "Louchotte", par François MAUGRAS, maréchal, demeurant à Sainte-Marie, avec son épouse, Marie DEVEVEY, tous deux demeurant ensemble. Au profit de Claude GARNIER, cultivateur demeurant à Pleuvey. Acte dressé par Me Étienne BOUZERAND, notaire à Beaune. Autres noms cités: CHAUVELOT; BROSSARD; LANGEREUX. Signatures: BOUZERAND, notaire; MAUGRAS; BURETEY; DEJOUARD. Tampon à sec du notaire BOUZERAND. Tampon du timbre. Résumé de l'ensemble de l'acte sur la dernière page. Voir doc.40131.

Localisation : F - Allier - Montluçon / Année : 1828
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Gilbert Henry Edouard de COLASSON (ou de COLLASSON), propriétaire sans profession demeurant à Salbrunne, commune de Beaune-d'Allier, et Jean LAPORTE, propriétaire sans profession demeurant au lieu des Joberts, même commune. On nomme Jean-Baptiste FEUILLETIN, huissier audiencier à Montluçon, Barthélémy VAUVREL, avoué de Jean LAPORTE, Joseph GANDON, avoué de de COLASSON, monsieur ROUGANE (ou BOUGANE ?), juge auditeur à Montluçon, etc.

Localisation : F - Allier - Montluçon / Année : 1828
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation à témoins concernant Antoine LAJAININE (?), dit Taillardat, de Chappes, Gilbert BIDEAU, dit Brisque, dudit lieu, Etienne CLUZEL, de Beaune-d'Allier, tous trois cultivateurs, ainsi que Jean BIDEAU, bûcheron à Beaune-d'Allier. A la requête de Gilbert Henry Edouard de COLASSON, propriétaire sans profession demeurant à Salbrune, commune de Beaune-d'Allier. On nomme aussi Georges Antoine NIVELON, huissier à Montluçon demeurant à Montmarault, et autres.

Localisation : F - Allier - Beaune-d'Allier / Année : 1828
Type d'acte : Etat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre monsieur de COLASSON et monsieur LAPORTE.

Localisation : Limoges / Année : 1828
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Beaune, au nom de monsieur VERGNIAUD, négociant demeurant à Limoges. Autres noms cités: ROBIN; BRIAND; AZÉ; MARTIN; BLANC; DRAUCHIN; MAPOULADE; JOLIVET; MARTENOT; BUVERGEY; GODARD; LAFAUGE; BERTHAUX; VIAL; FOUGUERAUD; PAPIN; FRAINET; GROT; RACAUT. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Romain / Année : 1826
Type d'acte : Observation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne le sieur MARTENOT, demeurant à Saint-Romain. On cite BRUNET de LA SERVE (?) et BATTAUT. Signé BOUZEREAU, notaire à Beaune (?).

Localisation : F - Allier - Beaune-d'Allier / Année : 1825
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques CHOPIN, soldat en garnison à Dijon, et ses frères et sœurs Jean, Antoine, François, Françoise et Marie CHOPIN, laboureurs au lieu des Bayets, commune de Beaune-d'Allier. On nomme Jean-Baptiste CAMUS (?), notaire à Montmarault, et autres.

Localisation : Beaune / Année : 1825
Type d'acte : Règlement de succéssion - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Règlement de la succession de Pierre BRILLANT, en son vivant marchant ambulant, à la requête 1°) de son épouse Marguerite AZÉ, demeurant à Polay, 2°) Anne BRILLANT, épouse de Étienne GUICHARD, postillon, demeurant à Gueret (Creuse). Acte dressé par Me François CARNOT, demeurant à Beaune. Autres noms cités: BURGEON; GAY. Pas de tampon.

Localisation : F - Allier - Beaune-d'Allier / Année : 1823
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du doc. 7746. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1822
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pré, situé sur le territoire de Panges, lieudit des Grandes-Herbes. Par Armand BLAIZES (ou BLAISET), chevalier de l'ordre de la Légion d'Honneur, greffier de justice de paix au canton de Saint-Seine, y demeurant. Pour les acquéreurs, Louis BONY, et Louis DUTU, tous deux manoeuvres, demeurant à Panges. Autre nom cité Pierre PETIT, propriétaire à (Villebriton ?), canton de Nuits, arrondissement de Beaune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean CHENOT, notaire à Dijon, département de la Côte-d'Or. Tampon à sec du notaire.

Localisation : F - Allier - Beaune-d'Allier / Année : 1820
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Edouard de COLLASSON, propriétaire au lieu de Sollebrune, commune de Beaulne (= Beaune-d'Allier ?), et François DESNOSSES (?), cultivateur au lieu des Joberts, même commune. On nomme BERTHOLET, notaire à Beaulne, Jean-Baptiste DERIOT, perruquier, et Georges Antoine NIVELON, huissier à Montmarault, et d'autres.

Localisation : Beaune / Année : 1818
Type d'acte : Comptes - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne, lavages de couvertures. Plusieurs noms, Antoine TÉVENIN (THÉVENIN), Bernard MEURIOT, DUFOCE, Jean BOUZEREAU, Edme MEURIOT.

Localisation : Bourgogne / Année : 1818
Type d'acte : Évaluation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain M. de J., ses biens à Beaune, Chavet, Pomard, etc. On cite les noms de MARÉCHAL, GUILLERMIN, BOUCHARD et autres.

Localisation : Sussey / Année : 1817
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement pour une vente faite par expropriation forcée. Concerne les héritiers TERTARD. Sur, Jeanne GROGNOT, veuve de Jean Baptiste DERVOYER et Jean Baptiste Alexandre DERVOYER, demeurant au Maupas, commune de Sussey. Acquéreurs, Joseph ROMANET, propriétaire demeurant à Saulieu. Jacquette MOROT, veuve de François BELIN, propriétaire, demeurant à Sussey. Claude DUVERGEY, avoué demeurant à Beaune, Alexandre GRIGNARD, fermier demeurant à Ogny et Toussaint BULLIER, propriétaire demeurant à Sussey. LAFOUGE, autre acquéreur. Autres noms cités, s'agissant des héritiers, Françoise DERVOYER, veuve de Jacques TERTARD, de son vivant propriétaire au Maupas. Joseph CHOMARY, aubergiste, demeurant à Rouvray, époux de Antoinette TERTARD. Henri PERRIN, cafetier, demeurant à Arnay, époux de Anne TERTARD. Jean BROGNET, propriétaire demeurant dans le département du Rhône, époux de Marie TERTARD. Tampon du timbre. Tampon du Tribunal Civil de Beaune. Document relié. Plus copie de 6 pages.

Localisation : F - Allier - Beaune-d'Allier / Année : 1817
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Louis CHOPPIN, veuf en premières noces de Gilberte SUCHET ; ainsi que Jean, Marie, François, Françoise et Antoine, enfants dudit Louis CHOPPIN et de feue Gilberte CHOPPIN, tous cultivateurs, métayers et colons au lieu des Bayet, commune de Beaune-d'Allier. Voir doc. 7748. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Allier - Trevol / Année : 1815
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de RIPONEL (?), maire de Trevol, au maire de Beaune-l'Allier. On trouve une liste de plusieurs noms.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1811
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement au nom de Bénigne DIARD, demeurant à Beaune. Autre noms cités: COQEUGNIOT; TIPIER; RENAUDOT. Tampon du timbre.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Macon / Année : 1809
Type d'acte : Document judiciare - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Jean-Baptiste GIBASSIER et de François GAVINET, tous deux de Beaune, contre Marc-Antoine TRECOURT, propriétaire à Macon. Document avec tampons et filigrane.

Localisation : Beaune / Année : 1788
Type d'acte : Vente de bois - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, François BOUZEREAU, fils, et Philibert BOYEREAU (?). Concernant la taille et la vente d'un bois nommé, (Le bois de messire MILMORT ?). Plusieurs années coitées, 1788,..91,..93. Voir doc. n°35143.

Localisation : Beaune / Année : 1777
Type d'acte : Accord de travaux - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, ROUGEOT, orfèvre, demeurant à Beaume, mari de la veuve GOUDIER et Claude FLEUROT, fils de Gaspard Fleurot, tailleur de pierres. Autres noms cités, Me Jean BOUZEREAU, procureur à Beaume.

Localisation : Beaune / Année : 1774
Type d'acte : Exploit de signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Claude, Hubert et Françoise CARDEUR, ainsi que Louis VIENOT. Document fait à Beaune avec un plan dessiné au verso. On cite d'autres noms.

Localisation : Beaune / Année : 1764
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concernant une rente pour madame CHAVANSOT, de Me BOUSERAU, notaire, demeurant Beaune.

Localisation : Rouen / Année : 1754
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Antoine Jean François VALLIN de BEAUNE, écuyer, ainsi que les sieurs VALLIN du SABLEAU, Monsieur de PRESLE, avocat à Rouen, PREVOST, notaire et greffier, MM. de BEAUVAL, de MONTLUC, prorpiétaires, SAVIN, fermier du sieur de FOUGERET, aux Sablonnières, paroisse de Queaux (?), François Sébastien Henry VALLIN et autres.

Localisation : Saint-Romain / Année : 1745
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Étienne GUIARD, vigneron à Saint-Romain-le-Haut (= Saint-Romain, Côte-d'Or), Claude LAPLANCHE, Claude MOINGEON, Philibert POULEAU, François BOUZEREAU, tous propriétaire dans la région, ainsi que Jean BOUZEREAU, notaire et procureur à Beaune.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Riom / Année : 1712
Type d'acte : Taille - Pap - A5- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean DESBOUIS de SALLEBRUNE, demeurant audit château, commune de Beaune-d'Allier. Fait à Riom, mais aussi à Moulins, etc. On cite d'autres noms, etc.

Localisation : F - Allier - Beaune-d'Allier / Année : 1696
Type d'acte : Taxation - Par - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Opposant Jean DESBOUIS, scieur de Sallebrune, et Jean PICAUDET, laboureur. Document avec signatures et marque fiscale de la généralité de Moulins.

Localisation : Premeaux-Prissey / Année : 1678
Type d'acte : Vente - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre François PARENT, demeurant à Prissey, et François LEMAIDON (ou LE MAIDON, ou LAMAIDON ?), procureur à Beaune.