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3545 - GILLET ( serrurier )
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Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1876
Type d'acte : Casier - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contre Auguste GILLET, serrurier domicilié et né à Belfahy en 1861, de Jean Joseph GILLET et de Marie GILLET. Document en partie imprimé.
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1931 - GILLET ( )
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Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1876
Type d'acte : Conclusions - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
L'administration des douanes contre Auguste GILLET, 15 ans, sans profession, demeurant à Belfahy, et contre la veuve Marie GILLET, mère civilement responsable de l'inculpé. Document en partie imprimé.
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10684 - GROSJEAN ( brodeuse )
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Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean LOHMÜLLER et Emmanuel MONTAGNON, gendarmes à pied à Giromagny, constatant la remise à la gendarmerie par le receveur des douanes de ladite ville, de Marie GROSJEAN, 17 ans, brodeuse, fille naturelle de Justine, née et domiciliée à Belfahy, arrêtée pour contrebande. Signalement de la prévenue.
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10696 - MARSOT ( brodeuse )
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Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean LOHMÜLLER et Emmanuel MONTAGNON, gendarmes à pied à Giromagny, constatant la remise à la gendarmerie par le receveur des douanes de Louise MARSOT, 17 ans, brodeuse, née et domiciliée à Belfahy, fille de Floriant et de Hortense GILLET, arrêtée pour contrebande. Signalement de l'inculpée.
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10695 - MARSOT ( brodeuse )
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Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean LOHMÜLLER et Emmanuel MONTAGNON, gendarmes à pied à Giromagny, constatant la remise à la gendarmerie par le receveur des douanes de Stéphanie MARSOT, 14 ans, brodeuse, née et domiciliée à Belfahy, fille de Floriant et de Hortense GILLET, arrêtée pour contrebande. Signalement de l'inculpée.
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10685 - GILLET ( brodeuse )
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Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1875
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Jean LOHMÜLLER et Emmanuel MONTAGNON, gendarmes à pied à Giromagny, constatant la remise à la gendarmerie par le receveur des douanes de ladite ville, de Rosine GILLET, 16 ans, brodeuse, fille d'Eugène, née et domiciliée à Belfahy, arrêtée pour contrebande. Signalement de la prévenue.
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3707 - GABLE ( ? )
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Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1874
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Victorine GABLE, née le 26 octobre 1857 à Belfahy, fille de Xavier GABLE et de Geneviève SONET. Document en partie imprimé. Fait à Lure.
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1474 - GABLE ( )
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Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1874
Type d'acte : Contravention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Document établi à la douane de Giromagny par Joseph MOUROT, Auguste LOPINOT, François MARCHAND et Edouard MOMIER, douaniers. Arrestation de Marie GABLE, sans profession, âgée de 16 ans, pour contrebande de tabac, domiciliée à Belfahy, fille de Xavier GABLE (15 septembre 1875).
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1651 - GABLE ( )
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Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1874
Type d'acte : Mandat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Marie GABLE, âgée de 16 ans, demeurant à Belfahy.
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