Localisation : Bellevesvre / Année : 1910
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de baïl. Pour une maison, et ses dépendances, situées à Bellevesvre, consistant en deux corps de bâtiments. Par François Jeannon, cultivateur, demeurant aux Moires, commune de Bellevesvre. Agissant en qualité de tuteurde François DOUSSOT, son neveu, enfant issu du mariage de Claude Denis DOUSSOT, et Jeanne Marie JEANNON. Pour le preneur, Eugène GRAND, aubergiste, et Marie JACQUET, son épouse, demeurant même coimmune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Bellevesvre / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison servant d'hôtel, située à Bellevesvre, appelé "L'Hôtel du Grand Cerf". Par Pierre DUMAY, maître d'hôtel, et son épouse, Anne GAUTHIER, demeurant à Bellevesvre. Pour l'acquéreur, Pierre TROSSAT, propriétaire-cultivateur, demeurant à Torpes. Origine de propriété, François JACQUOT, aubergiste, et Marie VURÉ, son épouse, demeurant Bellevesvre, ancien propriétaire.Jean JACQUOT, ancien aubergiste, époux de Rose BOUILLOD, demeurant même commune. Claude CURÉ, négauciant, époux de Félicie JACQUOT, demeurant Nances, (Jura), anciens propriétaires. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Mouthier-en-Bresse / Année : 1891
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Baïl en adjudication, par COLAS et GEOFFROY à MIGNARD et autres. En l'étude de Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Denis COLAS et son épouse Anne-Marie COLAS, domestique, demeurant à Pezeux, chez GARNIER, propriétaire cultivateur. Jean-Claude GEOFFROY, cultivateur, demeurant à Accrochoux. Autres noms, Claude MIGNARD, cultivateur, Claude MAGNIN, cultivateur, Antoine BAILLY-SAUNIER, cultivateur, Alphonse SAGON-MIGNARD, cultivateur, François DANDELOT. Tampon notaire. Cahier relié, couverture imprimée.

Localisation : Nance / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de deux pièces de terre, aux lieudits de l'Étang Neuf, et de Corcots, situées sur les territoires de Bellevesvre, et de Torpes. Par les consorts ; Claude CURÉ, négociant époux de Malline Félicie JACQUOT, demeurant à Nance, (Jura). Lequel est mandataire d'Émmanuel JACQUOT, voyageur de commerce, époux d'eSTELLE dubost, demeurant à Lyon. Adoïs OLIVIER, négociant, demeurant à Bellevesvre. Lequel agissant comme mandataire de François JACQUOT, manoeuvre, époux de Marie CURÉ, demeurant à Chalon-sur-Saône. Louis REBOUILLAT, négociant, demeurant à Bellevesvre. Mandataire d'Adèle JACQUOT, ouvrière en robes, demeurant à Autun. Jean Denis REIMS, représentant de commerce, époux de Marie REBOUILLAT, demeurant à Autun. Émiland LARTAUD, meunier, demeurant à Mervans. Mandataire d'Émmanuel LARTAUD, soldat à la huitième section d'ouvriers militaires en garnison à Autun,, mais demeurant Mervans. Ainsi que Charles LARTAUD, François LARTAUD, Émile LARTAUD, Auguste LARTAUD, et Eugène LARTAUD. Mention faite de l'origine de propriété, nombreux noms. Acquéreurs ; pour la première pièce de terre, (l'Étang Neuf), Claude GUINOT-BOUCHAUD, cultivateur, demeurant au lieudit de Channière, commune de Bellevesvre. Et pour la seconde pièce de terre , (Les Corcots), Denis VIVIEN, négociant, et Joseph VIVIEN, aubergiste, tous deux demeurant Bellevesvre. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Tampon rouge de dépot et inscription au bureau des hypothèques de Louhans. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

Localisation : Bellevesvre / Année : 1889
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Denis-Louis RABOUILLAT, négociant demeurant à Bellevesvre avec son épouse Anne MICONNET, au profit 1°) de Anne DENIZOT, propriétaire demeurant à Allerey, et veuve de Pierre-Edme BONNEFOND, 2°) de François BITOUZET, géomètre demeurant même commune. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Autres noms cités: REBOUILLAT; BÈGUE; DEMOUGEOT; BIGUEUR; CHARTON; RAVAT; PETIT; POIGET; CHAMBRETTE; GAVARD; BITOUZET; MICONNET; BERNOT; THIBERT; COPEY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GREMET.

Localisation : Bellevesvre / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison et de ses dépendances, situées à Bellevesvre. Par Anne Marie MASUEZ, domestique, demeurant à Bellevesvre. Pour l'acquéreur, Claude THIBERT, maréchal-ferrant, demeurant à Bellevesvre. Origine de propriété, Denis BOISSARD, époux de Marie GANTHERON, cultivateur, demeurant même commune, ancien propriétaire. Françoise MASUEZ, épouse de Denis BIGUEUR, cultivateur (Nombreux autres anciens propriétaires). Une partie de la maison se trouve louée à Marie GANTERON, cultivatrice, demeurant à Bellevesvre, veuve de Denis BOISSARD. tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Couverture pré-imprimée. Le papier pour rédiger ce document, vient de "Fournitures spéciales pour notariat. Imprimerie, lithographie et papeterie de ve F. BLAVIER, à Wassy, (Haute-Marne).

Localisation : Montjay / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 24 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces sur le territoire de Montjay, au nom de Claude LAHAYE, cultivateur demeurant même commune. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Autres noms cités: MICONNET; CHAPUIS; GUÉRAND; CLERC; VAUSARD; COLAS; CANET; REBOUILLAT; VANTARD; THIBERT; HURSAIS; MICHÉ; MOUCHON; GUICHARD; HORSEUSE; MONNOT; MAILLARD; MENAUD; PAUSET; REGNAUL; GUERILLOS; MASOYER; SEURRE; FLEURIOS; GENEVOIS; FAUTERELLE; MISEREY; CARRÉ; REY; GENOT; POULET; GRELEAUX; MILLONS; BALCHAZARD; CORNIER; MAZUE; TROSSAS; BOUDARD; OUDOS; PETIT; DURY; ROUX; CHANUSSOT; DENIS; POISON; DESGIGOT; CAPREY; JOVIGNOT; MICOUNET; GRAS; LAGRANGE; LOUIS; GRIZAU; BERLAND; THIBERT; CLÉMENT; COLAS; CHASSIGNOL; PERRON; PERNOT; MASUEV; CHARPENTIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GREMET.

Localisation : Torpes / Année : 1882
Type d'acte : Inventaire après décès - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après décès, de Françoise SIMERAY, épouse de Claude MARPEAU, tisserand, demeurant à Torpes. Noms des requérants ; 2°) Jean François MARPEAU, manoeuvrier, demeurant à Navilly. 3°) Jean Claude PETIT, cultivateur, demeurant Torpes, époux de Marie MARPEAU. 4°) Claude Josep BOISSON, tailleur d'habits, demeurant à Laurences, commune de Torpes, tuteur naturel de Jean François BOISSON, issu de son mariage avec Claudine MARPEAU. Autres noms cités, (créanciers), Anne LESNE, propriétaire à Bellevesvre. Veuve BÉGUE, marchande à Bellevesvre. François BOISSARD, rentier à Torpes. Louis NOUVELOT, négociant à Bellevesvre. ADNOT, propriétaire à Pierre-de-Bresse. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

Localisation : Bellevesvre / Année : 1875
Type d'acte : Échange - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Pierre DÉMUS, cultivateur à Bellevesvre, époux d'Angèle MONIN, et Françoise BOUCLEY, cultivatrice audit lieu, veuve de Joseph PERRON. On cite d'autres noms. Belle calligraphie.

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1866
Type d'acte : BVente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre, audit lieu à la vie de Bellevesvre. Par, Marie Madeleine Victoire PHILIPPI, veuve de Joseph FORGEOT, propriétaire, demeurant à Pierre-de-Bresse. Acquéreur, Denis VAILLANT, cultivateur et propriétaire, demeurant même lieu. Atres noms cités, Me JOLYET, notaire, François BILLOT, receveur buraliste, Nicolas Amédée NOIR-ARVEUX, marchand, témoins requis, Tampons, de timbre fiscal et du notaire Me PAUTET.