Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1931
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de fond de commerce, d'un café restaurant situé à Virieu-le-Grand. Par Rosalie Philiberte MASSET, veuve de Émile BÉGO, propriétaire, demeurant à Virieu-le-Grand. Acquéreur, Marius Philippe GENET, époux de Camille ROSTAGNAT, cafetiers restaurateurs demeurant même commune. Description de l'état de mobilier. Joint au document, un bordereau d'inscription, avec tampon du tribunal de première instance de Belley. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire, demeurant à Virieu-le-Grand. Tampon du timbre. Couverture cartonnée, avec coordonnée imprimée, de l'étude de notaire, en bas de page.

Localisation : Ceyzérieu / Année : 1930
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament sous forme dactylographiée. Par Lucien Aubin POINSIGNON, employé aux chemins de fer, demeurant à Ceyzérieu (Ardosset), époux de Adélaïde POINSIGNON, née TAQUET. Tampons, du timbre et du notaire Me CLERC, demeurant à Belley.

Localisation : Chambéry / Année : 1929
Type d'acte : Certificats pous purge d'hypothèques - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificats pour purge d'hypothèques légales. Concerne la transcription d'une vente de terres et bois, situés commune de Chazey-Bons. Par Pierre Étienne François de SALES JUVANON du VACHAT, conservateur des eaux et forêt, demeurant à Chambéry, 14 rue du Nivollet, époux de Marie Amélie Julie Thérèse MASSE. Acquéreur, Antonin Marie FOLLIET, entrepreneur, demeurant à Virieu-le-Grand. Autres noms cités, Louis Marie LAPERROUSE, boulanger, demeurant à Chasey-Bons. Tampons, du timbre, de Marius MICHAUD, avoué, demeurant à Belley, du tribunal de Nantua, ainsi que de l'enregistrement. Documents dactilographiés.

Localisation : Belley / Année : 1927
Type d'acte : Autorisation maritale - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Autorisation maritale au nom de Toussaint BIESTA née COQUET Joséphine, demeurant à Belley.

Localisation : Contrevoz / Année : 1926
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente et conventions de baïl. Entre (le vendeur) Henri BISSON, époux de Andréanne COQUET, propriétaire, demeurant à Contrevoz. Et l'aquéreur, Adrien GAY, époux de Rosalie GUILLERMIN, fermier, demeurant même commune. Tampons, du timbre et de Marius MICHAUD, avoué, successeur deMe JARRE à Belley. Filigranr en date de 1922.

Localisation : Marseille / Année : 1926
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation entre vifs. Par Marie MARIGLIER, sans profession, veuve en premières noces de Jérémie Gabriel Marie COMBES, divorcée de François Stéphane CHAZ-LAMOTTE, fille de Jeannette GROS, demeurant, 257, rue Paradis, à Marseille. Pour Francisque Marius, MARIGLIER, (neveu), né à Saint-Martin-de-Bavel. Autres noms cités, Louise Anthelmette BAVOZAT, veuve de Joseph MARIGLIER, frère de la donatrice, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel, tutrice de F. M. MARIGLIER. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Document relié. Couverture avec les coordonnées imprimées du notaire en bas de page. Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement du conservateur des hypothèques de Belley.

Localisation : Tenay / Année : 1925
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre, située audit lieu "Sur le Biez", territoire de Pugieu. Par, 1°) Marius LAZZARONI, époux de Claudia GUILLOT, demeurant rue Barmoz à Tenay. 2°) Aimé Jules GUILLOT, formier en chaussures, demeurant, 249, rue Paul BERT à Lyon. 3°) Julie GUILLOT, épouse de Jules BLANCHOT, employé, demeurant même adresse que ci-dessus. Acquéreur, Paul GOY, avoué, demeurant à Belley. Autre nom cité, Joseph JANTET, demeurant à Pugieu. Tampons de Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand, et du conservateur des hypothèque à Belley. Document relié. Couverture cartonnée. Coordonnées de l'étude de notaire, imprimée en bas de page de couverture

Localisation : Hauteville / Année : 1925
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Conventions de vente d'une parcelle de terrain, située sur le territoire de Hauteville. Par François Émile CHAPUIS, propriétaire et conseiller municipal, demeurant même commune. Acquéreur, Jean Louis CHRÉTIEN, entrepreneur de charpentes, époux de Léonie PONCET, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'or. Joint au document, quatre notes dactylographiés. Celles-ci concerne la proposition sur placement hypothécaire. Autres noms cités, Mlle BAILLOD, demeurant à Songieu. Claudius Josep Ambroise FONTAINE, ancien boulanger, demeurant à Artemare. Jean Marie DAVID, négociant, demeurant à Tenay. Acte dressé par Me Louie CHARVET, notaire demenrant à Hauteville. Timbre de quittance de 25c. Tampons, du notaire et du bureau de la conservation des hypothèques de Belley. Document relié. Couverture très originale, en couleurs avec motifs. Modèle FORTIN.

Localisation : Belmont / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Dépot d'acte sous seings privé. Vente de divers immeubles, maison, cour et jardin, terres, landes et pâtures sur les territoires de Belmont et de Luthézieu. Par Marie Joséphine BIDET, propriétaire, demeurant commune de Belmont. Acquéreurs, Ernest Maximin Pierre JONINEAU, empolyé d'usine, époux de Mélanie Marie DUBOIS, demeurant à Virieu-le-Grand. Timbre de 60c. Tamons du timbre, du notaire et du conservateur des hypothèque de Belley. Couverture cartonnée avec cordonnées imprimées de l'étude de notaire en bas de page. Document relié.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1922
Type d'acte : Créances hypothécaires - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bordereau d'inscription, acte d'huissier et état des d'inscriptions des hypothèques de Belley (formulaire imprimé). Concerne, 1) Joseph BÉRARD, fils de Marin BÉRARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Virieu-le-Grand. 2) Maurice BÉRARD, fils du précédent, cultivateur et coiffeur, demeurant même commune. Actes hypothécaires sur des biens situés à Virieu-le-Grand, Saint-Martin-de-Bavel, Pugière et Thézillieu. Autres noms cités, Margueron PETRUS, marchand de vins, demeurant à Chazey (créancier). Maurice BÉRARD, cavalier de manège, demeurant à Saumur. Joséphine BERTRAND (créancière), veuve de Philibert SUCHET, demeurant à Virieu-le-Grand. Actes de Me Placide Auguste MARCHAND, notaire, même commune. Tampon de Me CURTET, huissier. Tampon du conservateur des inscriptions à Belley.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1922
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley, au nom de monsieur BÉRARD, demeurant à Virieu-le-Grand.Autres noms cités: JOEFFEL; JITTE; OUJOULIAS; MONTPARENT. Tampon de l'huissier CURTET.

Localisation : Belley / Année : 1922
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Virieu-le-Grand, au nom de monsieur GARIN, négociant demeurant à Belley. Autres noms cités: JITTE; JOEFFEL; MONTPARENT. Tampon du greffe et tampon de l'huissier CURTET.

Localisation : Seyssel / Année : 1920
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une petite maison d'habitation, sitée à Rossillon. Par, 1° Joseph PERSOUD, douanier en retraite, époux de Marie GAILLARD, demeurant à Seyssel. 2° Marius CARREL, propriétaire, époux de Marie COLLOMB, demeurant à Rossillon. 3° Joséphine COLLOMB, veuve de Félix BRAS, propriétaire, demeurant même commune. Acquéreur, Anthelme Eugénie VERNIER, sans profession, demeurant à Virieu-le-Grand. Fille de Françoise Philomène PITTION, et petite fille de Hippolyte PITTION. Autres noms cités, Thérèse COLLOMB, épouse en secondes noces de Joseph RIGOLLIER, cultivatrice, demeurant à Rossillon, et en premières noces de Philibert DUFOUR. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons du notaire et du conservateur de l'inscription à Belley. Couverture cartonnée, coordonnée de l'étude du notaire imprimée en bas de page. Intéressant descriptif imprimé aux versos de la couverture.

Localisation : Rhône / Année : 1920
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un pré et d'un bois, sur les territoires de Rossillon et de Contrevoz. Par, 1° Joannès Marius VERSAILLES, époux de Marie Eugénie CHAVERNOZ, demeurant à Oulliris (?). 2° Alexis CHAVERNOZ, cultivateur, demeurant à Rouillon, veuf de Philomène PITTION. Acquéreur, Anthelme Eugénie VERNIER, sans profession, demeurant à Virieu-le-Grand. Fille de Françoise Philomène PITTION, et petite fille de Hippolyte PITTION. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons du notaire et du conservateur de l'inscription à Belley. Couverture cartonnée, coordonnée de l'étude du notaire imprimée en bas de page. Intéressant descriptif imprimé aux verso de la couverture.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1918
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal au nom de Charles LAMAISON, boulanger demeurant à Virieu. Acte dressé par le tribunal civil de Belley. Autres noms cités: MOUSNIER; ARCHAMBAULT; SAINT-PIERRE; JOUVE; FAURE; CHARPIER; BALLAZ; MARCHAND; GAILLARD; ROCHU; CUFFERI; LEROND; DARDOT; SAVOYE; NOBLE; PATIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du greffier.

Localisation : Belley / Année : 1913
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Opération de compte suite à la succession de monsieur François-Antoine-Camille-Louis ROUX. Autres noms cités: DEBON; PRAVAZ; TREVOUX; FROMENTIN; CHAPY; BOSSIEUX; COTTIN; LEVEQUAZ; MARCHAND; ORDY; MONTILLET; RONUS; DUMOLLARD; VEYRET; CREZELLE; MAGNIN; SARMONOD; FONTAINE; GUIDOT; VAUGE; ESTIMÉ; CHAPOT; SADON; CANAZ; CHIRIAN; BERTHELON; LAUZIÉRI; MANTILLET; NICOLAS; MORARD; CHABOUD; VITAL; POCHET; BORNAREL; COLLOMB; DONOZ; CYVOET; BORNAUT; DESJARDINS; CLAYETAIS; CLUJET; LACORBE; BOUVERAT; GROSSET; FAVRE; BIDET; BASSEAUX; GUILLERMAIN; LECLANDE; FORNET; DESCHAMPS; PETITJEAN; GOLLET; MAURICE; PELAGEOIS; DROVOZ.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1912
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation de Joseph BERARD, fils de Marin BERARD, cultivateur demeurant à Virieu-le-Grand. Envers Joséphine BERTRAND, veuve de Philibert SUCHET, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités, Louise thérèse et César SUCHET, enfants de Joséphine. Autre acte joint, un bordereau d'inscription hypothécaire. Au profit de J. BERTRAND, contre J. BERARD. Document relié. Tampons, du timbre, de la conservation des hypothèques de Belley et du notaire Me MARCHAND, demeurant à Virieu-le-Grand. Couverture rouge cartonnée, avec l'adresse du notaire imprimée en bas de page.

Localisation : Champagne / Année : 1910
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges. Héritage de Jules GAUD, époux de Françoise TOROMBERT, en leur vivant, propriétaires demeurant à Massignieu. Vente de biens, situés à Massignieu, commune de Belmont. Après désignation en jugement pour, 1) Victor François GAUD, propriétaire, demeurant à Champagne. 2) Léon GAUD, retraité, demeurant à Paris. Contre, 1) Abel GAUD, propriétaire, demeurant à Lyon, chez Mme FERDINAND. 2) Mélanie GAUG, épouse de François COCHAUD, demeurant à Lyon. Convention pour la mise en adjudication. Acquéreurs des différents lots, Me Francisque JOLY, avoué à Belley, adjudicataire pour et au nom de Victor GAUD. Marie VAUTARET, propriétaire, demeurant à Massignieu. Louis Joseph Achile TOROMBERT, propriétaire cultivateur, demeurant à Champdessins, commune de Belmont. Eugène FOLLIET, propriétaire demeurant à Masignieu. Document relié. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons, du notaire et de l'inscription à la conservation des hypothèque de Belley. Marque du timbre de quittance. Couverture rouge cartonnée, avec coordonnées imprimées de l'étude de notaire en bas de page. Voir document n°36580, 36581, 36582.

Localisation : Flaxieu / Année : 1909
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation. Renouvellement du titre. De Anthelmette Étiennette COLLOMB, épouse de Marie Philibert dit Marius DUCRET, propriétaire demeurant à Flaxieu. Pour son fils, Francisque Marie DUCRET. Contre, 1) Léon GAUD, garde républicain en retraite, demeurant à Paris. 2) Mélanie GAUD, épouse de François COCHAUD, demeurant à Lyon. 3) Abel GAUD, garçon d'hôtel, demeurant à Lyon. 4) François Victor GAUD, adjudent en retraite, propriétaire, demeurant à Flaxieu. Tous débiteurs de l'obligation DUCRET. Autres noms cités, Anthelmette Etiennette COLLOMB, épouse de Marie Philibert, dit Marius DUCRET, propriétaire cultivateur, demeurant à Flaxieu, père et mère des personnes nommées ci-dessus. Tampons, du timbre, du notaire Me RÉMONDAT, demeurant à Ceyzérieu, et du conservateur des inscriptions à Belley. Couverture jaune cartonnée, avec coordonnées imprimées de l'étude de notaire en haut de page. Voir document n°36579, 36580, 36582.

Localisation : La Burbanche / Année : 1909
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait du jugement. Concernant la succession de Jean Louis MARJOLLET, propriétaire, époux de Jeanne Clotilde MASSET, demeurant à la Burbanche. Ayant pour héritiers, 1) Anthelme Carolus MARJOLLET. 2) Marie MARJOLLET, épouse BOUVARD. 3) Francisque FOURNIER, soldat au 8ième chasseur à cheval, en garnison à Auxonne (Petit fils), fils de Joséphine MARJOLLET. La succession se compose par une maison d'habitation ainsi que par plusieurs vignes. Document dactylographié sur papier bleu. Tampon de copies. Autre tampon, SAINT-PIERRE, avoué, demeurant à Belley.

Localisation : Luxeuil-les-Bains / Année : 1907
Type d'acte : Cahier des charges - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges pour adjudication. Vente par licitations de divers immeubles situés à Virieu-le-Grand. Sur un jugement rendu par le tribunal de Belley. Contre, 1) Jean Pierre JOUVE, lithographe, demeurant à Luxeuil, tuteur de son fils Jean Marius Louis JOUVE. 2) Léontine CHARPIER, demeurant à Nice. Autre nom cité, Constant DAVAL, négociant, demeurant à Luxeuil, subogé tuteur du mineur JOUVE. Acquéreurs, Charles LAMAISON, boulanger, demeurant à Virieu-le-Grand. Gratien MORNIER, propriétaire, demeurant même commune. Charles GIRERD, propriétaire, demeurant à Virieu-le-Grand. Autres documents, deux certificats de CL. SAINT-PIERRE, docteur en Droit, avoué, demeurant Belley. Tampons, du timbre et du notaire Me MARCHAND, demeurant Virieu-le-Grand. Voir document n° 36610.

Localisation : Belley / Année : 1907
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Extrait des notes de l'affaire BARRAL-GUILLOT à Champagne (Ain).Acte dressé par l'architecte CHABOUX, demeurant à Belley. Autres noms cités: GIROD; CARRON; PERRET; JUGOT; JACQUET; VIGNON; MOCHON; JADON; BOUVERAT; RICOL; GIRERD; BIGERAUX; GIROUX; JEANDET. Document relié par coutures.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1904
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

jugement du tribunal civil de Belley, au nom de Antoinette FOLIET, épouse de Louis CARTET, cultivateur demeurant à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: CURTET; JOLY; NICOD; MARCHAND; GULLET; DEBOLO; TRUCHELUT; HOLER; LEROND; DURAND; BRILLAT; SAVARIN; SANTON. Tampon du tribunal.

Localisation : Belley / Année : 1904
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Belley, au nom de Anthelme VINCENT, propriétaire demeurant à , avec son épouse Anthelmette REYMOND. Autre nom cité: PERRET. Tampons et signatures du notaire MARCHAND et du conservateur des hypothèques de Belley.

Localisation : Saint-Germain-les-Paroisses / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de biens situés sur les territoires d'Armix, Prémillieu et Rossillon. Il s'agit de terres, bois, prés, vignes, pâtures et maison d'habitation. Par, Benoît DUMOLLARD, propriétaire cultivateur, époux de Marie MORGNIEUX, veuve en premières noces de François THOMAS, demeurant à Saint-Germain-les-Paroisses. Ainsi que, Eugène THOMAS, fils de François THOMAS et Mme DUMOLLARD, employé au chemin de fer, époux de Antoinette SAUPRÊTRE, demeurant à Lyon, 67 rue des trois Pierres. Acquéreur, Louis Élie THOMAS, ouvrier sur soie, demeurant à Tenay, 51 rue de la gare. Autres noms cités, Jean Mathias THOMAS. Anne Marie THOMAS, épouse de Jean VILLON. Joseph THOMAS, époux de Anthelmette VAUDAY, aïeuls de Eugène THOMAS. Acte passé par Me O. BIGOT, notaire à Rossillon (Ain). Document relié. Couverture papier cartonné, avec adresse du notaire en bas de page. Tampon du timbre, et notaire. Pièce jointe, une inscription à la conservation des hypothèque de Belley. Voir doc. n°36600.

Localisation : Belley / Année : 1901
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Belley, au nom de Jean-Claude AGNIEL, cultivateur demeurant même commune. Autres noms cités: MARCHAND; MEULEY; BARBE; CHARLES; DUMOLLARD; JURRON.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1901
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Belley, au nom de Joseph-Alphonse BERTHILLER, boulanger demeurant à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: MARCHAND; RAVET; BAILLAUD; FLANDIN; GOY.

Localisation : Chambéry / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une maison et d'un jardin, situés sur le territoire de Virieu-le-Grand. Par Émilie GAILLARD, veuve en premières noces de Alphonse CLERC, et en secondes noces de Léopold COT, propriétaire rentière, demeurant à Chambéry, 15 rue des Portiques. Acquéreur, Pierre BIERLOZ, boucher, demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre, du bureau des hypothèques de Belley, et de Me Claude PANSU, notaire à Vireieu-le-Grand. Document relié. Avec couverture cartonnée.

Localisation : Bourges / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle en nature de terre, ainsi que d'un pré, situés sur le territoire de Saint-Martin-de-Bavel. ParLouis Charles Joseph CARRIER, notaire demeurant à Belley. Pour et agissant comme mandataire de Louis Joseph Paul Albert CARRIER, son frère, chef de bataillon au 95 ième régiment d'infanterie de ligne en garnison à Bourges, (Cher). Autre nom cité, Marguerite Marie Julie VIRIGUIN, épouse du vendeur. Acquéreur, Jean François PENNET (PENNER), fils de Anthelme, marié à Jeannette, dite Jeanne COLLOMB, propriétaire et négociant, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel. Anciens propriétaires, Albert CARRIER, fils de Louis CARRIER, propriétaire et rentier. Acte dressé par Me François Joseph ECOCHARD, notaire à Belley. Tampons, du timbre, du notaire, du conservateur au bureau des hypothèques de Belley. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en haut de page de l'étude du notaire. Voir doc. n°36588.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1895
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Maurice-Marie GRENAND, ancien boucher, propriétaire-cultivateur, demeurant à Virieu-le-Grand, avec son épouse Marie-Antoinette BORNAREL. Acte dressé par Me François-Joseph ÉCOCHARD, notaire à Belley. Autres noms cités: BÉARD; POIRSON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire ÉCOCHARD.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1892
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Marguerite SUCHET, veuve de Jean VETTARD, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Autre document joint, une inscription au registre des hypothèques de Belley. Celle-ci concerne une créance pour Me NICOD, notaire demeurant à Virieu-le-Grand, au sujet du non paiement de ses honoraires et actes. Description de l'état des frais. Tampons, timbre et notaire. Voir documents n° 36572, 36577.

Localisation : Contrevoz / Année : 1892
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley, au nom de Andréanne dite Jeanne COGNET, ménagère demeurant à Contrevoz. Autres noms cités: BIGOT; BISSON; GOY; SANTON. Tampon du timbre. Tampon du notaire BIGOT et tampon du greffe.

Localisation : Talissieu / Année : 1887
Type d'acte : Mariage et succession - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de mariage, dressé par Me GIRAUD, notaire à Belley. Entre Jules MAYER, fils de Charles MAYER et de Marie Anthelmette Thérèse MOREL, propriétaires, demeurant à Talissieu, canton de Champagne. Et Claudine dite Marie MALINGRIN, fille de Pierre MALAGRIN et de Antoinette COTTERT, propriétaires cultivateurs, demeurant à Cuzieu, canton de Virieu-le-Grand. Épinglé à ce document, une quittance avec timbre de Me GIRAUD, notaire à Belley. Le second document, concerne le partage de la succession de Jules MAYER, décédé à Talissieu en 1907. Autres noms cités, (héritiers), 1) Céline Antoinette MAYER, veuve de VÉRARD. 2) Marie Thérèse MAYER, demeurant à Lyon. 3) Anthelmette MAYER, demeurant à Culoz. 4) Claudine MAYER, demeurant à Lyon. 5) Paul MAYER, demeurant à Cuzieu. 6) Henri MAYER, demeurant à Paris. 7) Claudine Marie MALINGRIN, veuve de Jules MAYER. Description de la succession en six lots. Attribution par tirage au sort. Joint au document, un extrait du registre d'acte civil (vente). Daté de 1914.

Localisation : Belley / Année : 1885
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation au nom de Auguste BERLIOZ, docteur demeurant à Belley. Autres noms cités : GALLINE; CHARTIER. Tampon du timbre.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1882
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement au nom de Claudins BERTHET, menuisier demeurant à Virieu-le-Grand, et Jean-Louis JAMIN, aubergiste demeurant même commune. Acte dressé par le tribunal civil de Belley. Autres noms cités: RIVE; CARRON; DULLIAUD; BOURCELIN; CAHEN; CLERC; NACHAT; CYVOET; GRILLET; CORRETTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du greffier.

Localisation : Rossillon / Année : 1882
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley, au nom de Gabriel LAPIERRE, négociant demeurant à Rossillon. Autres noms cités: DURAND; BORNEX; JANIN; RIVE; CARRON; GRILLET; PORETTE. Tampon du timbre.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Louis MORNIEUX dit BODET, propriétaire-cultivateur demeurant à Virieux-le-Grand avec son épouse Marie-Antoinette MORNIEUX. Acte dressé par Me Marius-Joseph GIRAUD, notaire à Belley. Autres noms cités: JERRON; SUCHET; PEYSSON; CORRETTE; VIRIGNIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GIRAUD.

Localisation : F - Ain - Massignieu-de-Rive / Année : 1881
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Etienne PEYCRU, fils d'Anthelme, marié à Marguerite PEYCRU, propriétaire cultivateur à Massignieu-de-Rive, et Etienne PEYCRU, fils de François, propriétaire au même lieu. On nomme Marie Joseph GIRAUD, notaire à Belley, et autres.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Catherine QUAIRE, veuve de Louis LUIZET, propriétaire-cultivateur, demeurant à Virieu-le-Grand. Acte dressé par Me Marius-Joseph GIRAUD, notaire à Belley. Autres noms cités: ANTHELME; JANTET; ROBIN; CAYLOR; MARIÉ; CATTELIN; LEMOINE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GIRAUD.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1876
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Louis-Jean-Claude JURRON, négociant demeurant à Virieu-le-Grand, et Marie-Eugénie-Françoise DUMOLLARD, sans profession demeurant à Yenne (Savoie). Acte dressé par Me LACROIX, notaire à Belley. Autres noms cités: GIRAUD; ARNAUD; BERLOTY; DELASTRE; FERRET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LACROIX.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1873
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Louis LUISET, propriétaire-cultivateur demeurant à Virieux-le-Grand, avec son épouse Catherine QUAIRE. Acte dressé par Me Marins-Joseph GIRAUD, notaire à Belley. Autres noms cités: TENDRET; ROBIN; MARCHAND; GOIFFON; DUPRESSY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GIRAUD.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État des inscriptions prises et encore subsistantes au bureau des hypothèques de Belley, au nom de Louis JANIN, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: . MONNET; BOURCELLIN; DORMOY; NICOD; LERUGIN; FRANCISOUD; LOUGIN; GRENIER; JAMIER; CLERC; JAMIRER; SADON; RIVE; LEROUSSEAU; GIRERD; ROUX; MORNIEU; MICHOLET; DULLIAUD; BERTHET; GRENAUD; NOËL; GENET; CHRISTIN; BORNESE; LAPIERRE. Tampon du timbre.

Localisation : Limonest / Année : 1865
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Aimé NICOLAS, cultivateur, demeurant à Limonest, (Rhône). Fils Claude NICOLAS, et de Jeanne FERRIÈRE, cultivateurs, demeurant Saint-Clément-sous-Valsonne. Et la future épouse, Françoise BURLATY, cultivatrice, demeurant à Limonest. Fille de Philibert Anthelme BURLATY, et Claudine SENSE, cultivateurs, demeurant à Arbignieu, canton de Belley (Ain). Tampon du timbre fiscal. Acte dressé par Me BERTHIER, notaire à Chasselay, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document relié.

Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1863
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Antoine BERGERON, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont-Luthézieux. Autres noms cités : BOUVIER; JUILLET; BEGERARD; PERNETY; RAVET; CUNY; RAVET; GIROD; CERDON. Tampon du timbre.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1861
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre vifs. Par Claude Anthelme SUCHET, propriétaire et militaire en retraite, époux de Anthelmette PERROUD, demeurant à Virieu-le-Grand. Pour Marie SUCHET, veuve de Claude DÉLÉCHÈRE, leur fille, propriétaire cultivatrice, demeurant à Saint-Martin-de-Bavel. Acte dressé par Me VIRIGNIN, notaire, demeurant à Belley. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Belley / Année : 1860
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance rendu pour le paiement d'une vigne, située sur le territoire de Virieu-le-Grand. Cette vente fait partie du remboursement d'une obligation. Pour Charles MARJOLET, militaire à la retraite, demeurant à Belley. Ce dernier étant le créancier de Jean Marie SURGÈRE, menuisier et ancien propriétaire de la vigne, demeurant même commune. Autre nom cité, Jean PÉLISSON, fils de Claude, propriétaire, demeurant à Virieu-le-Grand, acquéreur de la vigne et destinataire de la quittance. Acte dressé par Me ÉCOCHARD, notaire à Belley. Tampons du timre et du notaire. Voir autre document, n°36510, 36511.

Localisation : Belley / Année : 1856
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note relative à une successoin. Concerne la liquidation de communauté ayant existée entre, Rose Gabrielle MUGNIER, veuve de Jean Louis VEZU, propriétaire, demeurant à Virieu-le-Grand. Autre nom cité, Louise Adèle VÉZU, propriétaire, demeurant à Belley, héritière de Jean Louis VEZU. Joint au document, deux copies signifiant un bénéfice d'inventaire à Melle L. A. VEZU. Tampon du timbre.

Localisation : Belley / Année : 1855
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat d'inventaire au nom de Louis-Adèle VÉZU, propriétaire demeurant à Belley. Autres noms cités: SAINT-PIERRE; MAGNIN; DUMONS. Tampon du timbre.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1855
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre Louis BERTHELIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Massignieu. Fils de Louis BERTHELIER, et de Marie BOUVERAT. Et Marie Anthelmette DUPOMMIER, domestique, demeurant même commune, chez Benoît SADON. Fille de Augustin DUPOMMIER et de Jeanne ROUX, cultivateurs demeurant à Chavillieu, commune de Pugieu. Acte dressé par Me François Marie ECOCHARD, notaire à Belley. Tampons du timbre et du notaire.

Localisation : F - Ain - Massignieu-de-Rive / Année : 1846
Type d'acte : Séparation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Séparation de biens entre Euphrosine GAGNIOUD, sans profession, et son mari Anthelme GIREL, tuilier à Massignieu-de-Rive. Document signé ARNAUD, avoué à Belley, et autres.

Localisation : France / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de meubles. Liste des articles en vente. Il est question d'un certain Gabriel et de C.(?) Pas de nom de famille au sujet des vendeurs. Parcontre de très nombreux acquéreurs. Quelques noms cités, Rose GRANGER, Claude GACON, Louis JANIN, Brunot de LUZIEUX, Marie GRANGER, Josephte GRANGER de Belley, Jean DUCHÊNE, Jérome BARQUET, et autres. Lieu nommé, Mornieux (?), Belley.

Localisation : Champagne-en-Valromey / Année : 1829
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Jean ANTHELME, propriétaire à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : GUISSAND; FRANON; METRAL; PERNETY; GLARGIN; GUIDOY; TRONCHON; VEALLAZ; COTTELARD; MOLLET; HUMBERT. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1828
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre,Jean Claude GRAISSOT, menuisier, demeurant à Lyon, 10 Rue de la Sphère. Fils de Rollend GRAISOT, propriétaire et de Anne DUBIER, demeurant Muzin, commune de Magnieux, canton de Belley (Ain). Et Marie BERT, ligère, demeurant à Chasselay. Fille de Aimé BERT et de Thérèse BAL, demeurant Muzin. Autres noms cités, Michel GÉNÉRAUX, entrepreneur de bâtiments et Étienne BAÏL, agriculteur, tous deux demeurant à Chasselay, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselay, canton de Limonest, département du Rhône. Tampon du timbre.

Localisation : Belley / Année : 1820
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de parcelles de terre sur le finage de Belmont, par Anthelmette CARRAZ, cultivatrice demeurant même commune. Acte dressé par Me Louis VERCUTY, notaire à Belley. Autres noms cités: JUYOZ; CHAPUIS; TRUCHER; BENOÎT; TROUCHOU; HUMBERT; MUGNIER; LACHAPELLE; BILLIEMAR. Tampon du timbre.

Localisation : Belley / Année : 1808
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Louis GENIN, demeurant à Belley. Autre nom cité : PERNETTY. Tampon du timbre.

Localisation : Vaux / Année : 1803
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mise en demeure. Concerne la vente d'un hangar. Par Louis VAILLAND, propriétaire, demeurant à Vaux. Contre son frère, Claude François VAILLAND, demeurant à Ambutrix. Acte dressé par François MILOT, huissier près du tribunal civil de Belley. Tampon du timbre. Autres notes jointes de Me CLARET, avocat de Louis VIOLLAND, (au sujet de l'affaire Joseph GELIN). Voir doc n°36478, 36479, 36480.

Localisation : Vaux / Année : 1790
Type d'acte : Assignation de paiement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par, Jean Benoit MOREL, sergent royal au tribunal de Belley. Concerne une créance de Claude PERREIN, ayant comme avocat, Jean CLORET, demeurant à Lagnieu. Contre, 1) Antoine VIOLANT, boulanger, époux de Marguerite CHAUSSON,demeurant à Vaux. 2) Louis VIOLANT, vigneron, demeurant même commune . Autres noms cités, François BERTHIER et Jacques DELORME, journaliers, témoins requis. Tampon du timbre. Signatures lisibles, BERTIER, DELORME et MOREL.

Localisation : F - Jura - Saint-Claude / Année : 1771
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Joseph Alexis MOLARD et Jean-Pierre CHEVASSUS, tous deux praticiens à Saint-Claude, ainsi qu'Emmanuel Nicolas BARDY, seigneur. Dans ce doc. DURAFOUR s'écrit DURAFOURG. Document avec filigrane Jacques DURAFOUR, maître cordonnier demeurant, à l'époque, à Belley, reconnaît devoir argent à Pierre Joseph COLOMB, négociant à Saint-Claude. Fait devant le notaire de Saint-Claude, Claude François D

Localisation : Belley / Année : 1768
Type d'acte : Reçu - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Anne-Marie CASTELAIN, veuve DAVID, Dominique GRONNIER (?) et autres. Fait à Belley (?).

Localisation : F - Ain - Belley / Année : 1768
Type d'acte : Supplique - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 3599.

Localisation : Belley / Année : 104
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Belley, au nom de Anthelme PEILLET, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: MARCHAND; MASSET.