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41286 - CLEYET ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Thézillieu / Année : 1929
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente de pâtures sur la commune de Belmont-Luthézieu, au nom de Joseph CLEYET, propriétaire-cultivateur demeurant à la Bourbelière, commune de Thézillieu. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: CARRAZ; PERRET; BARTICLE; MENU; BARBEMACLET; BLACHET; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.
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44369 - FAVRE ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1929
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bail au nom de Antomé FAVRE, propriétaire à Belmont-luthézieu. Acte dressé par Me MANQUOIS, notaire à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : BERTHOLLES; FRANCILLON; BILLON; MORARD; VERDAUL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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41285 - CARRAZ ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1925
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente d'immeubles au nom de Philibert CARRAZ, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieu, avec son épouse Hélène-Clémence VENIN. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: GUYON; GROSSET; LANSU; MARTINOD; CHAVERNOZ; LOURDEL; BORNAVEL; COULON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.
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41054 - CARRAZ ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1924
Type d'acte : Liqidation et partage - Pap - A4 - 19 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Liquidation et partage au nom de Marie-Alfred CARRAZ, veuf de Émilie MARTINAND, propriétaire demeurant à Belmont. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: PRIMET; NICOD; AUQUET; COLLOMB; FAYOLLE; CAVAGNE; JAGOT; NICOLAS; FRANÇOIS; PERRET; BARBE; ROUX. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.
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44364 - FAVRE ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1916
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Bail au nom de monsieur FAVRE, propriétaire à Belmont-Luthézieu. Autres noms cités : MOUTARDE; MÉTRAL; PONTAIN. Tampon du timbre.
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41072 - CORMBERT ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1912
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente d'une parcelle de terre sur la commune de Belmont-Luthézieu, par Louis-Joseph-Achille COROMBERT, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: GEAY; FRANÇON; SAY; CHAPOT; BEGERARD; AUQUET; SUCHET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.
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41074 - BOUVERAT ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1910
Type d'acte : donation entre vifs - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Gosse de donation entre vifs au nom de Anthelmette CHEVALIER, veuve de André-Joseph dit Auguste BOUVERAT, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieu. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: DESJANDIN; CHENAVAZ; ROUX; ANCIAN; COLLOMB; VENIN; ECHAMPARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.
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44926 - FAVRE ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1902
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Note au nom de Louis FAVRE, propriétaire demeurant à Luthézieux. Autres noms cités : BENVERAT; LAUZIÈRE. Tampon du timbre.
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41309 - BILLON ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1902
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Marie-Louise BILLON, veuve en uniques noces de Jean-Pierre NANTON, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieu. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: MARIN; BOUVARD; GUYON; MICHAUD; GENET; JANET; FAVRE; BERTHOLIER; NANTON; PERRODY; BESSON. Tampon du timbre.
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36526 - BESSON ( Propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1901
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement concernant une adjudication au préjudice de Jean Pierre NANTON, propriétaire, demeurant à Luthézieu, époux de Marie Louise BESSON. Il est reproché à la veuve NANTON, le manque d'inventaire après décès de son mari. Et d'avoir fait sienne des valeurs composant la communauté du couple. Autres noms cités, Francisque JOLY, avoué. Vital CHABOUX, notaire. HABRARD, receveur de l'enregistrement des créances. DUBIÉ, avoué, assisté de BÉGÉRARD, avocat. Auguste Philippe SIMONET, propriétaire, demeurant commune de Luthézieu, acquéreur. Marin NANTON, propriétaire, demeurant même commune. Tampons, du timbre et du tribunal de Belley.
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41307 - BILLON ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1900
Type d'acte : Liquidation de reprises - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
liquidation de reprises au nom de Marie-Louise BILLON, veuve en uniques noces de Jean-Pierre NANTON, propriétaire demeurant à Belmont-Léthizieu. Acte dressé par me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: BOUVARD; GUYON; GAUTHIER; JANET; MICHAUD; GENET; FAVRE; BERTHELIER; PERRODY; BESSON.
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41306 - NANTON ( cultivateur )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1891
Type d'acte : registre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Registre des domaines et immeubles au nom de Jean-Pierre NANTON, cultivateur demeurant à Belmont-Luthézieux, avec son épouse Marguerite-Marie-Louise BILLON. Autres noms cités: LONJARD; GACON.
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44934 - FAVRE ( négociant )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1887
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Louis FAVRE, négociant demeurant à Belmont-Luthézieux. Autres noms cités : MOCOZET; DUBIÉ; PENNET; BARRAS; BEGERARD; BRILLAD; SAVARIN. Tampon du timbre.
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44371 - FAVRE ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1885
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Louis FAVRE, propriétaire à Belmont-Luthézieu. Autres noms cités : PIERROT; MOCOZET; BÉGÉRARD; BERAUD; BORNEX; BRILLAT; SAVARIN; SADON; BRILLAT; CARRAZ; PERRIER; BRENOT; CHARPY; BRENOT; GRILLET; VACHAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44360 - GALLEY ( rentière )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1878
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Marie-Antoinette GALLEY, rentière à Belmont-Luthezieu. Autres noms cités : BOUVERAT; CARRON; FAVRE. Tampon du timbre.
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44366 - PERNETY ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1873
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Donation et partage au nom de Honnoré PERNETY, propriétaire à Belmont-Luthézieu. Acte dressé par Me BÉGÉRARD, notaire à Champagne-en-Valromey. Autres noms cités : FAVIER; CHARNY; RAMEL; DUMAINE; CHARNU. Tampon du timbre.
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44935 - FAVRE ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1872
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Louis FAVRE, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieux. Autres noms cités : DOR; BLANC; CARRON; HERBOLLIER; CHABON; DUMAINE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44321 - FAVIER ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1870
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de madame FAVIER, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieu. Autres noms cités : DAR; GIROD; PERNETY; LINOT. Tampon du timbre.
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44933 - FAVIER ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1870
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de madame FAVIER, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieux. Autres noms cités : RAGNIS; PERNETY; DORD. Tampon du timbre.
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44930 - BERGERON ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1863
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Antoine BERGERON, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont-Luthézieux. Autres noms cités : BOUVIER; JUILLET; BEGERARD; PERNETY; RAVET; CUNY; RAVET; GIROD; CERDON. Tampon du timbre.
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44388 - PERNETY ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1860
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 23 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Louis PERNETY, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont-Luthézieu. Autres noms cités : BEROD; GIRIN; CLAVIÈRE; RAVET; BRILLAT; CUNY; CHARPY; PICARD; ROCQUE; CARROZ; BOUVERAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44372 - GONGUET ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1827
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Belley au nom de Jean-Baptiste GONGUET, cultivateur à Belmont-Luthezieu. Autres noms cités : PERNETY; FAVIER; CUNY; RAVET; BUCELLE. Tampon du timbre.
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44363 - PERNETY ( )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1818
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Honoré PERNETY, propriétaire-cultivateur à Luthezieux. Acte dressé par Me PERNETY, notaire à Luthézieux. Autres noms cités : POCHET; LAUZIÈRE; MALFROY; GIROD; DORD; HUMBERT; ROUX; CHARPENTIER; LAUZIÈRE; DUPAR; GUERIN; PERINET; CYVOIT; REVOUX; GENET; GARGIN. Tampon du timbre.
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44322 - PERRETY ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1817
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Donation au nom de Jean-Joseph PERRETY, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieu. Autres noms cités : DUPAS; BRON; ROUX; ARMINJON; POCHET; MEYGRET; VUILLAR. Tampon du timbre.
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45101 - PERRUTY ( propriétaire )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1812
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Partage au nom de Louis PERRUTY, propriétaire demeurant à Belmont-Luthézieu. Autres noms cités : MEYGRET; DUPAS; POCHA; REVOUX; CYVAT; FUVIER; GLURGIN; METRAL; GUCET; MOLLARD; DECHOURZURE; BRUNET.
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44776 - PERNETY ( cultivateur )
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Localisation : Belmont-Luthézieu / Année : 1810
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente au nom de Jean-Joseph PERNETY, cultivateur demeurant à Belmont-Luthézieux. Autres noms cités : VAUGE; LAUZEIRE; BOUVERAT. Tampon du timbre.
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