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25514 - GALLET ( Propriétaire )
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Localisation : Auxon-Dessus / Année : 1947
Type d'acte : Attestation immobilière - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Suzanne Marcelle Henriette FAIVRE-GALLET, demeurant à Auxon-Dessus, fille de feu Claude François Désiré GALLET, propriétaire, Henri DONY, maréchal-ferrant, Auguste CHAPUIS, propriétaire, Françoise HUMBERT, veuve de Claude Pierre BROCARD, Félicien François GILLET, cultivateur, tous dudit lieu, Philippe BERNE, employé, époux de Delphine Henriette CHAPUIS, demeurant à Lyon, et Joseph BELGY, maçon à Cromary, époux d'Annette DEBORNE, etc. Document dactylographié avec un timbre fiscal.
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7044 - GUIBARD ( ? )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1912
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne monsieur GUIBARD, de Besançon soigné à l'hôpital privé Feldegg de Berne. Document en partie imprimé avec rare timbre suisse du canton de Berne.
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7042 - FURST ( infirmière )
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Localisation : CH - Berne - Berne / Année : 1912
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al
Facture pour monsieur GUIBARD, de Besançon, faite par Anna FURST, infirmière à l'hôpital privé Feldegg à Berne (Suisse). Voir doc. 7044 et 7046.
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7046 - GUIBARD ( ? )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1912
Type d'acte : Facture - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Complément du document 7044. Document en partie imprimé avec rare timbre suisse du canton de Berne.
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22712 - DAUBERNET ( Entrepreneur )
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Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1906
Type d'acte : Comptes - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre DAUBERNET, entrepreneur de bâtiments, et la comtesse de REISET, propriétaire à Marcilly-sur-Eure. Avec timbre de quittance. Bel en-tête. On cite d'autres noms.
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42538 - DUBERNET ( )
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Localisation : Paris / Année : 1903
Type d'acte : liste - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Liste au nom de monsieur DUBERNET, propriétaire demeurant à Paris. Autres noms cités: BOURZENGUET; BERTIN; CRETEN; CHAMAILLÉ; BAGU; RESUCHE; MION; MILLON; MOSSOT; FANCHAT; CHARNIER; GAUTIER; POULAIN; MASSON; VILLEN; DUFAYEL; THÉE; GARIS; DAIGRE; LEMENAGERBOISSELOT; VILLARD; JALLIER; MARGUETTY; NOËL; GOURNAILLOUX; BELLAN; CHOUPOT; COTTIN; BRAGADA; JOSSELIN.
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44826 - RAFFIN ( curé )
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Localisation : Belleville / Année : 1901
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Testament au nom de André RAFFIN, archiprêtre demeurant à Belleville. Acte dressé par Me THURIAU, notaire à Odenas. Autres noms cités : LATTARD; PLANORD; BERNE; POURCHEL; PERRON; VILLARET. Tampon du timbre.
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44247 - CHAURION ( maréchal-ferrant )
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Localisation : Belleville / Année : 1900
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Claude-Marie CHAURION, ouvrier maréchal ferrant demeurant à Belleville. Acte dressé par Me BERNET, notaire à Romanèche-Thorins. Autres noms cités : AURAY; DESNUELLES; CHERVET; DESCOMBES; LAPALUS; DUGELAY; ROLLIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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40782 - DANIEL ( sans profession )
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Localisation : Guainville / Année : 1898
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur le territoire de Guainville, par Adolphine-Amélie-Clémentine DANIEL, sans profession, demeurant à Humeçon, commune de Gainville, et veuve de Charles-Albert LEROUX, au profit de Alphonse-Louis BELAUE, terrassier, demeurant même commune. Acte dressé par Me LANIER, notaire à Anet. Autres noms cités: VENARD; GUÉRISÉ; GAUTIER; SIRVIN; LERORNE; LURRE; MARIGAUX; FLEURY; RUSTIQUE; LEMARIE; GUINET; GUESNIER; PARIZOT; DE BERNECOURT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANIER.
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40189 - RICHARD ( Propriétaire )
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Localisation : Vatilieu / Année : 1886
Type d'acte : cadastre - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Extrait de la matrice cadastrale de la commune de Vatilieu (Isère). Document se présentant sous forme de tableau avec une colonne pour les noms (Jean RICHARD,demeurant à l'Egala, et Marie BERNE, veuve MEUNIER, demeurant à l'Osier), une autre pour la situation géographique, une autre sur la superficie, une autre sur les revenus tirés des terrains respectifs, et enfin une colonne pour les mutations de propriétaire. Tampon encre verte de la mairie de Valieu.
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43900 - DUCLAUX ( propriétaire )
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Localisation : Borée / Année : 1885
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Jean-Marie-Louis DUCLAUX, ancien notaire devenu propriétaire-rentier demeurant à Borée. Autres noms cités: MOUNIER; CARLE; HAOND; MIRABEL; DIZIER; METGE; CHAUSY; BERNE; PRADIER; DESESTREYT; BOYER; SABATIER; AURIVEL; CHALENCOY.
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5572 - BERNE ( propriétaire )
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Localisation : F - Isère - Péage-de-Roussillon / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean-Joseph BERNE, propriétaire cultivateur, mari de Louise OLLAGUIER (?), de Péage-du-Roussillon, et Marie LIPONNE (?), veuve de Michel SILAN, propriétaire rentière à Auberives. On nomme Joseph-Alfred-Aimé DENOLLY, notaire à Saint-Alban-du-Rhône, et autres.
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40266 - RICHARD ( Propriétaire )
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Localisation : Vatilieu / Année : 1883
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
État des inscriptions subsistantes à la conservation des hypothèques de Saint-Marcellin concernant Jean-Pierre RICHARD, propriétaire demeurant à Vatilieu. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Autres noms cités: BERNE; MEUNIER; VINOY; BELLIER; DOUBLIER; MARTINET. Tampon du timbre. Tampon encre bleue du bureau de conservation des hypothèques de Saint-Marcellin, plus signature du conservateur. Signatures: RAOUS; THOMÉ. Voir doc. 40264.
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40203 - RICHARD ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1883
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
État des inscriptions subsistantes sous les registres de la conservation des hypothèques de Saint-Marcellin, contre Jean-Pierre RICHARD, propriétaire demeurant à Vatillieu. Acte dressé par le conservateur des hypothèques, selon la réquisition de Me JARSAILLON, notaire à Vinay. Autres noms cités: CHABERT; CHERROUILLAT; VOLMAT; MATHIEU et SORREL, notaires à Vinay; BLANC; CHOMÉ; GRIVE; GÉRARD; WATHILDE; GRAFF; ROJAT; CLARET; ROSIES; SOUJET; PORT; AVIZARD; GENEVOIS; LAVIS; GAYME; ROYAL; RODIER; CLERC; BERNE; BELLIER; VINOY; JACQUET; PAYET. Tampon encre bleue du bureau de conservation des hypothèques de Saint-Marcellin. Tampon du timbre.
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39718 - AMELINE ( Boulanger )
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Localisation : Berneuil / Année : 1879
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État de deux inscriptions d'hypothèques, par le Conservateur au bureau des hypothèques d'Avranches. Contre, Jean Marie AMELINE, Boulanger, demeurant à Berneuil (Oise). Aux profits de : 1°) François BELLOIR, menuisier et cafetier, époux de Marie CHOLEZ, demeurant à Saint-Jaimes. 2°) François LEGROS, manoeuvre Surville (Calvados), ayant demeuré au Havre. Document relié par couture. Tampon du timbre.
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40178 - BERNE ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1878
Type d'acte : Droit de succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
État des inscriptions subsistantes sur les registres de la conservation des hypothèques de Saint-Marcellin, de Marie BERNE, décédée, veuve en premières noces de Joseph MEUNIER, et épouse en secondes noces de François VINOY, marchand d'objets en son vivant, demeurant tous deux à Notre-Dame-de -l'Ozière. Acte dressé par le conservateur des hypothèques de Saint-Marcellin. Autres noms cités: CLERC; Me JARSAILLON, notaire; Magdeleine, et Louise, et Pélagie, et Auguste-Élise BERNE; Adrien GIRIER (fils de Rosalie BERNE); MOLET; JACQUET; Me BELLIER, notaire; Jean RICHARD. Tampon du timbre. Tampon encre bleue de la conservation des hypothèques de Saint-Marcellin. Signature illisible du conservateur.
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27730 - BERNE ( Journalier )
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Localisation : Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs / Année : 1878
Type d'acte : Cession de créances - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Elisé BERNE a cédé à Joseph DOUBLIE l'héritage de sa tante Marie BERNE, c'est-à-dire la somme de 500 francs.
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1658 - BAY ( géomètre )
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Localisation : CH - Berne - Bienne / Année : 1874
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Robert BAY, 19 ans, géomètre, né en 1855 à Trittiken (ou Trullikon ?), canton de Zurich, et demeurant à Bienne, canton de Berne, chez sieur MEYER.
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2787 - BAY ( ? )
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Localisation : CH - Berne - Porrentruy / Année : 1874
Type d'acte : Document judiciaire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Robert BAY. Document en partie imprimé.
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27725 - BERNE ( Marchand )
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Localisation : F - - Notre-Dame-de-Lozier / Année : 1874
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Marie BERNE, veuve de Joseph MEUNIER et épouse de François VINOY, a exprimé ses voeux concernant la répartition de ses biens après son décès : 500 francs à Elisé BERNE, et tous ses biens à Jean RICHARD (neveu de son premier mari), sous la condition qu'elle survive à François VINOY.
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40265 - RICHARD ( Propriétaire )
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Localisation : Vatilieu / Année : 1874
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Bordereau de créance présenté à la requête de Augustin-Élisé BERNE, demeurant à Saint-Étienne Saint-Geoirs, contre Marie BERNE, veuve en premières noces de Joseph MEUNIER, et en deuxièmes noces de François VINOY, marchand d'objet de piété, demeurant à Notre-dame de l'Osier, et représentée par son héritier et légataire universel, Jean RICHARD, cultivateur demeurant à Vatilieu. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Autres noms cités: BELLIER; MARTINET; DOUBLIER. Tampon encre bleue du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, plus signature du conservateur. Tampon du timbre. Voir doc. 40264.
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36890 - BÉNARD ( Sans profession )
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Localisation : Amiens / Année : 1872
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance. Entre Mme Eugénie BÉNARD, née BERNEVAL, veuve de Séverin BÉNARD en son vivant, maire et pharmacien, demeurant à Ourville. Et Melle Pauline BÉNARD, représenté par Artus BECQUET, cultivateur demeurant à Normanville. Quittance pour une pièce de terre de labour située à Beuzeville-la-Guérard. Autres noms cités, Jean Philibert BÉNARD, professeur à l'école de médecine d'Amiens, tuteur de Marguerite et Eugénie BÉNARD, enfants des époux BÉNARD-BERNEVAL. Tampons du timbre et du notaire. Couvertures cartonnées avec caractères imprimées aux coordonnées de notaire, Me ROSAY, demeurant à Ourville. Documents reliés.
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10666 - BERNET ( domestique )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Bourbach-le-Haut / Année : 1868
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procès-verbal dressé par Antoine REHM, maréchal des logis, et Aloïse HAAG, gendarme à pied à Thann, constatant l'arrestation pour vol de 3 peaux du nommé Richard BERNET, 32 ans, domestique, né le 3.4.1836 à Bourbach-le-Haut, fils de Joseph et de Walbourg FELLMANN. Dénonciation de Moïse WEILLER, ex-militaire, de Thann.
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2774 - DAVID ( mineur )
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Localisation : CH - Berne - Porrentruy / Année : 1867
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Joseph Ignace DAVID, dit Carottier, mineur, né à Porrentruy (Suisse) le 19 décembre 1828, de Antoine DAVID et de Elizabeth BRENET (ou BRENOT). Document en partie imprimé.
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3880 - MAHON ( ? )
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Localisation : CH - Jura - Beurnevesin / Année : 1866
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Sur Arsène MAHON, le jeune, demeurant à Bernevesain (ou Bernevesin, Suisse), ayany six personnes à sa charge. On cite les gardes forestiers FLUHR et MULLER, de Joncherey. Document en partie imprimé. Voir doc. 3881.
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43400 - CÔTE ( propriétaire et négociant )
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Localisation : Mâcon / Année : 1860
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr
au nom de Louis CÔTE, propriétaire-négociant demeurant à Mâcon. Acte dressé par Me MONICAULT, notaire à Saint-Laurent-les-Mâcon. Autres noms cités: CORDIER; PERRIER; MITIFFIOT; EKEL; PREVERAUD; LUCET; PIC; MORIER; BERNET; BONNET; DUBRIEF; BERLOTY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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38032 - PACROS ( Commis cirier )
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Localisation : Lyon / Année : 1856
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage, entre Joseph PACROS, commis cirier, demeurant à Lyon, section de Vaise, 1 rue de la Paix. Fils de Pierre PACROS, et de Marie BERNET, demeurant à Ambert. Et la future, fille de Benoit THOMAS, et Marie Georgette BERNET, aide de maison, demeurant à Lyon, section de Vaise, 1 rue de la Paix. Autres noms cités, César BOEUF, maître tailleur de pierres, et Claude RIVOIRE, instituteur, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest (Rhône). Document relié.
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40535 - FOURNOT ( Propriétaire )
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Localisation : Combeaufontaine / Année : 1855
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Partage entre les enfants FOURNOT, des immeubles situés sur Chaux-les-Ports, sur Conflandey et sur Amoncourt. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: ROUSSELET; CAMUS; DERIOT; CHEVENET; VERNEREY; FAIVRE; JACQUES; GUENOT; LASSEY; BIOT; QUILLEMOT; MOURAND; MARLET; CHOPITEL; MENNETRIER; JACOUTOT; LACOUDAIRE; CHEVASSU; RICHARD; PRETOT; LANONE; CAULOTTE; VERDOT; RIGOULOT; MOUREAUX; LANEY; SILLON; LARDONS; BOURGOIN; NOLOT; GUENOT; BOUGEOT; MICHEL; FUNNEREY; PION; BELCAN; MONREY; LANGLOIS; DANY; JACQUEMIN; CHEVENEL; DÉRIOT; GARGOUILLET; DURGET; GROS; GEORGES; GUY; GROSEILLE; NOIROT; MAUSSINE; PIROULÉ; JACQUEMARD; BERNET; BLENCHOT; BION; VAUCHOUX; BOUVIER; NONOTTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
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1585 - FLEURY ( voiturier )
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Localisation : CH - Berne - Berne / Année : 1853
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
On cite Pierre ROSSELAT, huissier demeurant à Delle. ANDRE avec accent aigu sur le e. Voir doc. 1539. Déposition contre Pierre FLEURY, voiturier à Berne, faite par Michel ANDRE, gendarme à Delle.
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1539 - BOUVEROT ( aubergiste )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fesche-l'Eglise / Année : 1853
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Est assigné à comparaître, Marcelin BOUVEROT, aubergiste à Fesche-l'Eglise, à propos de Pierre FLEURY, voiturier, né à Berne, Suisse (29 août 1853).
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44425 - CHALLET ( aubergiste )
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Localisation : Olliergues / Année : 1852
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 24 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Note au nom de Benoit CHALLET, aubergiste demeurant à Olliergues. Autres noms cités : BLANCHOT; BERNARD; GOUTTEFONGEAS; MATATTIÈRE; CALMARD; ROLLAT; ARMILHON; MAISONNEUVE; MATUSSIÈRE; BERNADEAU; MONTEILHET; FAURE; BULLION; GOUTTEFAUCHENS; VIALLY; MURE; MAYET; FONLUPT; BERNE; MAYENNE. Tampon du timbre.
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38305 - LAVAL ( Notaire )
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Localisation : Lyon / Année : 1851
Type d'acte : Main levée d'inscription - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Main levée d'inscription. Désistement de droit d'hypothèque, pour la radiation d'une inscription. Par Jean Louis Justinien LAVAL, notaire à Lyon, 10 rue Saint-Pierre. Et André Alexandre Bruno GUILLIERMOND, pharmacien, demeurant 23 rue Grenette. Radiation pour Pierre et Josephe BERNET, frères propriétaires cultivateurs, demeurant l'un à Crans et l'autre à Mollon, au bureau des hypothèques de Trévoux. Tampon du timbre. Acte de Me Jean Marie FAVRE, notaire à Lyon. Tampon à sec du notaire LAVAL.
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38310 - BERNET ( Fermier )
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Localisation : Crans / Année : 1851
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Quittance de Joseph BERNET, propriétaire, demeurant au hameau de Montbuisson, commune de Crans, canton de Chalamont. Pour Frédéric FOURNIER, propriétaire et négociant, demeurant à Lyon, 5 rue Nationale. Lequel est représenté par son frère Casimir FOURNIER, demeurant avec lui. Autres noms cités, Claude MURARD, instituteur, et Antoine MONESTIER, propriétaire. Tous deux, témoins appelés, demeurant à Loyes. Tampon du timbre. Acte dressé par Me ROZET, notaire résidant Loyes, canton de Meximieux, département de l'Ain. Tampon du notaire. Voir document n°38309.
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38309 - BERNET ( Fermier )
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Localisation : Crans / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terres, terrain et pâture, situés sur le territoire de Crans. Par Joseph BERNET, propriétaire et fermier, demeurant au lieudit de "Montbuisson", commune de Crans. Pour l'acquéreur, Frédéric FOURNIER, propriétaire et négociant, demeurant à Lyon, port Saint-Clair, numéro 18. Origine de propriété, Georges VARRAY ou JARRAY, ancien propriétaire. Autres noms cités, Claude MURARD, instituteur, et Antoine MONESTIER, propriétaire. Tous deux, témoins appelés, demeurant à Loyes. Tampon du timbre. Acte dressé par Me ROZET, notaire résidant Loyes, canton de Meximieux, département de l'Ain. Tampon du notaire. Voir document n°38310.
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42742 - SERRURIER ( )
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Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1835
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État des comptes de la fabrique de l'église d'Arnay-le-duc au nom de Bonnard SERRURIER, demeurant même commune. Autres noms cités: BIDAL; BULLIOT; GUILLAUME; MARTENET; FERBT; CHARTENET; BERNET; GOBERT; CORDIER; DANET; LARGY; LAMBERT; GARREAU; MAULEY.
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38301 - NEYRET ( Médecin )
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Localisation : Lescheraines / Année : 1833
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage. Entre, Julien NEYRET, docteur médecin, demeurant à Lescheraine (Savoie). Fils de Jean Claude NEYRET, médecin, et de Claudine PATUEL, demeurant même lieu. Et la future épouse, fille d'Hubert BERNE, et de Catherine BAVET, propriétaires, demeurant à Lyon, 7 rue Bellecordière. Autres noms cités, Françoise CADIER, veuve de Gaspard BAVET, rentière, demeurant à Givors, aieule de la future. Charles Louis PATUEL, notaire à Flaverge, oncle du futur époux. Gaspard BERNE, frère de la future. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Antoine Marie CHARVÉRIAT, notaire à Lyon. Tampon à sec du notaire. Document cousu.
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22666 - GARNIER ( Propriétaire )
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Localisation : Évreux / Année : 1824
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean-Pierre GARNIER, propriétaire et marchand de chevaux, et les membres du conseil municipal : AVRIL, adjoint au maire, MARESCAL, LEHAISTRE, de BERNETZ, GOULLIARD, SAINTEBEUVE, OLANTÉE (?), BUZAT, LEROY, LETELLIER, DESALÈRE, DELACRAYE, PAINCHON, DUVAL, MAHEUX, MAGNES (ou MAGNER ?), AVRIL-BURÉ, DEVIGAN, BEUGNAT, BARBE et DELARUE, membre secrétaire.
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5733 - CAUBON ( propriétaire )
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Localisation : F - Gironde - Saint-Brice / Année : 1819
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Anne MARTIN, épouse de Pierre CAUBET, cultivateur à Saint-Léger, Marie MARTIN, veuve de Jacques BERNEGE, propriétaire à Saint-Gayrand, Jean CAUBON, fils de Jacques CAUBON, propriétaire à Saint-Brice, et Jean CHAUDRUC, propriétaire à Clairac. On cite d'autres noms.
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43275 - CHIVOT ( cultivateur )
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Localisation : ??? - - vancheller / Année : 1816
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Note au nom de Pascal CHIVOT, cultivateur demeurant à Vaucheller. Acte dressé par Me FRANCHEVILLE, notaire à Vaucheller. Autres noms cités: BACHELIER; COUVREUR; BERNEVAL. Tampon du timbre.
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20420 - BAUSSET ( notaire )
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Localisation : F - Var - Saint-Julien / Année : 1816
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Alexandrine Chrétienne Marie Thérèse BAUSSET est née le 15 février 1816 à Saint-Julien, de Lorin (?) Joseph Alexandre BAUSSET, notaire à Saint-Julien, et de Cristine (ou Chrestienne) Adélaïde Ursule GILLET. On nomme les témoins : Guillaume GILLET, avocat, Joseph BERNE, chirurgien, et autres.
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10073 - MEISTER ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1802
Type d'acte : Décompte - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Al
Décompte entre Barbe MUNSCH et son beau-frère Joseph MEISTER, les deux de Guebwiller. Sont notamment cités : Antoine BANMEYER - Jean MEYER de Bergholtz - Nicolas STRAUB, cordonnier - les héritiers de Christian SCHAFFNER - le tailleur de pierres marié à une fille de Jean WILLIS - Jacob BRENNE de la vallée de Saint-Amarin - Joseph VOGELLWEITH, boucher - Michaël GÜLG de Buhl - Dominique BERNE, tonnelier de Guebwiller - François Joseph BIXEL - Jean URBEN... Additif 1803-1806.
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2959 - ? ( ? )
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Localisation : CH - Berne - Berne / Année : 1799
Type d'acte : Effectif - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Voir doc. 2958.
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2958 - ? ( ? )
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Localisation : CH - Berne - Berne / Année : 1799
Type d'acte : Effectif - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Etat des corps de garde à Berne. Signature illisible.
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2960 - ? ( ? )
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Localisation : CH - Berne - Berne / Année : 1798
Type d'acte : Effectif - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Etat des étoffes d'une demi-brigade d'infanterie légère de l'Armée française en Helvétie. Document sans nom.
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39544 - DURAS ( Négociant )
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Localisation : Saint-Martin-de-Saint-Maixent / Année : 1795
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication, Vente aux enchères, d'une maiterie (ferme, exploitation agricole), dite du "Condré CHAUVIN", situé dans les Deux-Sèvres. Par Jean Philippe SAUREAU (ou SAUSEAU) de PUIBERNEAU, (ex-prêtre) demeurant en la commune de Maixent-sur-Sèvre, rue de la Liberté (?). Pour l'acquéreur, André Fleurant DURAS, négociant, demeurant en la même commune et pour DELAVAULT. Autres noms cités: Louis DELAVAULT (Jeune), époux de Marguerite Charlotte Élisabeth BERNARD, père et mère de DURAS; Louis René PATASTRE, époux de Marie Marguerite Sauseau; Gilbert du LOHAC; GARRY, l'aîné, demeurant à la Coupe d'Or; Nombreux autres noms d'acquéreurs. Signatures illisibles. Tampon "Expédition". Document relié par couture.
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20884 - CHANCEREL ( ? )
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Localisation : F - Cher - Chartres / Année : 1795
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Lettre de THIERRIET (?), homme de loi à Paris, pour CHANCEREL à Chartres. On nomme la citoyenne BELLERUE, le citoyen BERNET, etc.
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42849 - CABANIT ( propriétaire )
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Localisation : Mirande / Année : 1791
Type d'acte : Rôle - Pap - A4- - 25 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Rôle d'imposition au nom de Anne-Marie CABANIS, propriétaire demeurant à Mirande. Autres noms cités: BORDES; SEVERON; MORDER; DULERCHE; LENESON; LATERRAD; SAINTHILAIRE; JANSOT; LAUBANT; SAINTERIE; MARGAUR; LAFARGUE; GALEIX; CARRELÉ; BAROZ; GALOY; SAINTBREF; BERNARD; BARBIÉSILLAZ; PEYROUCHOZ; VIDAU; LABAIN; BOURGOMICHE; BIRAZ; GOUSONY; DUCOS; SAGANS; LAMAY; SOURÉAC; SAINTAIGNE; ABADIE; BERNER; SARNIGUET; CANTON; PERES; MOUBERNARD; ADEO; FAGET; SANIGUET; BARBEROUX; RARRIEUX; DEBATS; FORGUES; BOUSSER; DUTERTRE; SOULAN; DARAN; MARRAU; DÉLORT; LABARTHE; SAILLÉRES; ÉBRARD; LOMNES; BERNES; DUPUY; GASTON; ROQUELAURE; CHEVALIER; ABADIE; LEFEAU; DAUGAS; DAVAN; PARON; CAZE; COSTELBON; LAUSTE; LACOSTE; BERDOUER; GUSSORT. Tampon du timbre.
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7981 - BERNE ( marchand )
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Localisation : F - Drôme - Romans-sur-Isère / Année : 1790
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Laurent BERNE (?) et Guilhaume LATTIER (?), tous deux marchand à Romans. On nomme BARAQUANT, et autres.
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24454 - NIEVOLLET ( Bourgeois )
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Localisation : Saint-Marcellin-en-Forez / Année : 1788
Type d'acte : Parlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre, d'une part, Joseph NIEVOLLET, bourgeois, DIONAI père, administrateur d'autre Joseph NIEVOLLET héritiet de Joseph Félix ALLIER, prieur de Bonne-Comben et, d'autre part, Jean-François et Pierre NIEVOLLET, et Claude de BERNE de LEVEAUX, chevalier. Tous de Saint-Marcellin-en-Forez. On trouve les noms de FONTAINE, ROLLAND, REVOL, CORMIER et FOURVIER.
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20131 - BARNEOUD ( négociant )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1784
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
A la requête de Jean François Charles BARNEOUD (ou BERNEAUD ?), négociant à Aix. Voir doc. 20 117. On cite d'autres noms.
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41834 - PRUVOST ( artisan )
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Localisation : Fruges / Année : 1784
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte de naissance, au de Nicolas-Joseph PRUVOST, artisan (faiseur de bas) demeurant à Fruges. Autres noms cités: LANVIN; POURCHER; REGNIER; GERVAIS; DAUBERNER; LENGLET; SAUVIN; VASSEUR; COMBAUX; LEFEBVRE; JOUBERT; VERDIN; LECOCQ; PELTIER; VAPEUR; CAPY; LABELLE; DUPUYS; BOUCHU.
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20117 - BERNEAUD ( négociant )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1783
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Par devant Léon TEISSIER, estimateur de Lançon-Provence, a comparu Jean-François Charles BERNEAUD (ou BARNEOUD ?), négociant à Aix, mari de Marie-Rose LAURENS. Voir doc. 20 114. On cite d'autres noms.
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20114 - BERNEAUD ( négociant )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1782
Type d'acte : Saisie - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Exploit de saisie à la requête de Jean-François BERNEAUD, négociant d'Aix, époux de Marie-Rose LAURENS. On nomme François LAURENS, bourgeois de Lançon-Provence, et autres.
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20133 - BARNEAUD ( négociant )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1782
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean-François (Charles) BARNEAUD (ou BARNEOUD ou BERNEAUD ?), négociant à Aix, époux de Marie-Rose LAURENT, et François LAURET, bourgeois de Lançon. Voir doc. 20 132. On cite d'autres noms.
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25061 - BATAILLARD ( Agriculteur )
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Localisation : Geraise / Année : 1777
Type d'acte : Délibération - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne les habitants de Geraise, dont Anatoile GANEVAC (?), François BOUCHET, Anatoile POUCHEUX, Nicolas et Denis MARAUX, Philippe BATAILLARD, Jean-Claude MICHEL, Anatoile VUILLAUME, François PREVALET (?), Simon VUILLAUME le jeune, J. POULET, Jean DUCHET, J. PELLERIN, F. POURTIER, CALLIER, FAIVRE, HUGUE, BERNE, VERNOIS, Jean Nicolas BEY (ou REY ?), GOUGET, J. JEUNET, ANDRÉ, Jean TOUBIN, Claude BELON et autres. On cite Salins-les-Bains.
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26536 - BERNE ( Travailleur de terre )
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Localisation : Montélimar / Année : 1767
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Antoine BERNE (?), travailleur de terre originaire de Montélimar. On cite d'autres noms.
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22995 - CHAMBOT ( Avocat )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1713
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
À la requête de maître René CHAMBORT (ou CHAMBOT ?), avocat procureur de maître Jacques BOUSSICAUX (ou BOUSSICAULT ?), notaire royal à Vouvray (?), concernant Pierre POTIER, avocat procureur de messire Nicollas de VAUSSAY, chevalier et seigneur en partie de la terre et seigneurie de Courcillon, ainsi que Charles MOYNERIE, avocat procureur de maître Charles BERNEUX, conseiller du roi, grenetier eu grenier à sel de cette ville, François GRUAU, adjudicataire des grains vendus, etc. Voir doc. 22958.
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22996 - BOUSSICAULT ( Notaire )
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Localisation : Château-du-Loir / Année : 1712
Type d'acte : Requête - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Jacques BOUSSICAULT (ou BOUSSICAUX), notaire royal, ainsi que René CHAMBOT (ou CHAMBORT ?), avocat. Fait à Château-du-Loir. Signé aussi PREVOST (?). On cite d'autres noms, tels que BERNEUX, Pierre POTIER, la seigneurie de Courcillon, etc. Voir doc. 22958.
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22997 - LEGUY ( Marchand )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1711
Type d'acte : Jugement - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Charles MOYNERIE, avocat, Charles BERNEUX, contrôleur des greniers, Nicolas LEGUY, marchand, Pierre POTIER, avocat, Nicolas de VAUSSAY, chevalier. On cite d'autres noms. Voir doc. 22958.
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22998 - VAUSSAY (de) ( Propriétaire )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1711
Type d'acte : Jugement - Par - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Nicollas de VAUSSAY, chevalier seigneur de Courcillon, les avocats Pierre POTIER, Joseph POTIER, Charles MOYNERIE (ou MOINERIE), René SIMON, et les détenteurs de la baille du Grand-Marais Charles BERNEUX (ou BERNEUST), Nicolas LE GUY (ou LEGUY ou GUY), François LEGUY de la VILLETTE, Jeanne LEGUAY (ou LE GAY ou LE GUAY), Jean COMPAGNON, Jacques GUY, René VAUMONT, Martin COMPAGNON, René SOINE, Urbain BRETON (ou LE BRETON), René VALLIN (ou VASLIN), Jean VALLIN, Michel ESPRON (ou ÉPRON). On cite d'autres noms. Voir doc. 22958.
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22978 - BERNEUX ( Contrôleur )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Rente - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Nicolas de VASSAY, chevalier, et Charles BERNEUX, contrôleur des greniers. On cite d'autres noms. Voir doc. 22958.
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22992 - MAURICE ( ? )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Arrérages - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Nicolas de VAUSSAY, chevalier seigneur de la Couetterie, Riablay, Courcillon et autres lieux, Charles BERNEUX, contrôleur des greniers et conseiller du roi, Nicolas LE GUY, marchand, et autres détenteurs de la baille des Grands-Marais, ainsi que Marie MAURICE, Pierre de VASSAY, fils dudit Nicolas de VASSAY, et autres. Voir doc. 22958.
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22990 - GUY ( Marchand )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Requête - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Charles BERNEUX, Nicollas GUY (ou LEGUY) et autres. Voir doc. 22958.
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22993 - BERNEUX ( Contrôleur )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Exploit - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément du doc. 22992. On cite d'autres noms. Voir doc. 22958.
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22972 - LE GUY ( Marchand )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Nicolas de VAUSSAY, chevalier, Charles BERNEUX, conseiller et contrôleur, ainsi que Nicolas GUY (ou LE GUY), marchand, Jean COMPAGNON et autres. Voir doc. 22958.
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22979 - BERNEUX ( Contrôleur )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Rente - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Complément du doc. 22978. On cite d'autres noms. Voir doc. 22958.
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22981 - SIMON ( Avocat )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Exploit - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas de VAUSSAY, chevalier seigneur de Courcillon, représenté par Pierre POTIER, avocat, Charles BERNEUX, contrôleur conseiller, représenté par Charles MOYNERIE, avocat, Jeanne LEGAY, fille, représentée par René SIMON, avocat, également procureur de Jean COMPAGNON, Jacques GUY et autres. Voir doc. 22958.
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22985 - BRETON ( ? )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas de VAUSSAY, représenté par maître Pierre POTIER, Charles BERNEUX et Nicolas LEGUY, représentés par maître Charles MOYNERIE, François LEGUY de la VILLETTE et Jeanne LEGAY, représentés par maître René SIMON, ainsi que les nommés COMPAGNON, GUY, VAUMONT, VASLIN, SOYNE (ou SOINE ?), BRETON (ou LE BRETON), GALBRUN, POSSON, ESPRON (ou ÉPRON) représentés par Joseph POTIER. On cite d'autres noms. Voir doc. 22958.
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22984 - VAUSSAY (de) ( Chevalier )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Jugement - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Nicolas de VAUSSAY, chevalier seigneur de Courcillon, et Charles BERNEUX, contrôleur et conseiller. On cite d'autres noms. Voir doc. 22958.
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22977 - LE GUAY ( ? )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Nicolas de VAUSSAY, chevalier seigneur de la Couetterie, Riablay, Courcillon et autres lieux, Charles BERNEUX, contrôleur des greniers et conseiller du roi, Nicolas GUY, marchand, François GUY (ou LE GUY), seigneur de la Villette, Jeanne LE GUAY, fille, Jean COMPAGNON, Jacques GUY, René VAUMONT, Martin COMPAGNON, Jean VASLIN, Pierre COMPAGNON, Michel ÉPRON, Urbain LE BRETON, la veuve René VASLIN, René POSSON, Antoine GALBRUN et autres. Louis CONRADIN (ou COURADIN ?), POTIER, MOYNERIE (ou MOINERIE) et autres. Voir doc. 22958.
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22988 - ÉPRON ( ? )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Exploit - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Nicollas de VAUSSAY, Charles BERNEUX, Michel ÉPRON (ou ESPRON), et autres. Voir doc. 22958.
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22989 - LEGUY de la VILLETTE ( Propriétaire )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Signification - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre François LEGUY de la VILLETTE, Charles BERNEUX, Nicolas de VAUSSAY et autres. Voir doc. 22958.
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22980 - MOINERIE ( Avocat )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Requête - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre de VAUSSAY et BERNEUX. On cite d'autres noms. Voir doc. 22958.
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22991 - POTIER ( Avocat )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Partage - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne POTIER le jeune, avocat et procureur de Pierre COMPAGNON, René SOINE, René POSSON, Jean COMPAGNON, Marie GIRAULT veuve de René VASLIN, Jacques GUY, Anthoine GALBRUN, René VAUMONT, Urbain BRETON (ou LE BRETON) et Martin COMPAGNON. On cite Charles BERNEUX et autres. oir doc. 22958.
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22987 - VASLIN ( ? )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicollas de VAUSSAY, Charles BERNEUX, Nicollas LE GUY, maître François LE GUY de la VILLETTE, Jeanne LE GUAY, Jean COMPAGNON, Jacques GUY, René VAUMONT, Martin COMPAGNON, Michel ESPRON (ou ÉPRON), René SOINE, Urbain BRETON (ou LE BRETON), la veuve René VASLIN, Pierre COMPAGNON, Jean VASLIN, René POSSON, Anthoine GALBRUN et autres. Voir doc. 22958
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22975 - LEGUY ( Marchand )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Rente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Charles BERNEUX, conseiller et contrôleur, et Nicollas LEGUY, marchand. On cite d'autres noms. Voir doc. 22958.
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22983 - GALBRUN ( ? )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
On cite Nicolas de VAUSSAY, Charles BERNEUX, François LEGUY, Nicolas LEGUY, Jeanne LEGUAY, Jean COMPAGNON, Jacques GUY, René VAUMONT, Martin COMPAGNON, Jean VASLIN, Urbain BRETON (ou LE BRETON), René VASLIN, Anthoine GALBRUN et autres. Voir doc. 22958.
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22994 - BERNEUX ( Contrôleur )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Potier, avocat, pour le sieur de VAUSSAY, demandeur aux fins d'exploit, fait fournir à maître Charles MOYNERIE, avocat procureur de Charles BERNEUX, contrôleur des greniers, et de Nicollas GUY, marchand, détenteurs de la baille du Grand-Marais. On cite d'autres noms. Voir doc. 22958.
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22986 - COURCILLON (de) ( Propriétaire )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Entre Charles BERNEUX, contrôleur des greniers et conseiller du roi, et Nicolas de VAUSSAY, chevalier seigneur de COURCILLON. On cite d'autres noms. Voir doc. 22958.
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22968 - BERNEUX ( Conseiller )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Exploit - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre, d'une part, Nicolas de VAUSSAY, chevalier de la Couetterie et autres lieux, et Charles BERNEUX, conseiller du roi et contrôleur au grenier, et, d'autre part, Jeanne LE GAY, Jean COMPAGNON, Jacques GUY, Martin COMPAGNON, Urbain LE BRETON, Antoine GALBRUN, et autres. On cite Joseph POTIER. Voir doc. 22965 à 22967.
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22982 - VAUSSAY (de) ( Chevalier )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Nicolas de VAUSSAY, chevalier seigneur de Courcillon, et Charles BERNEUX, conseiller du roi et contrôleur des greniers. On cite d'autres noms. Voir doc. 22958.
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22976 - COMPAGNON ( ? )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas de VAUSSAY, chevalier seigneur de Courcillon, Charles BERNEUX, contrôleur et conseiller, Nicolas GUY, marchand, et les nommés Jean COMPAGNON, Martin COMPAGNON, Jeanne LEGUAY, Pierre COMPAGNON, Michel ÉPRON et autres. Voir doc. 22958.
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22974 - BERNEUX ( Conseiller )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Nicolas de VAUSSAY, chevalier seigneur de la Couettrie, Riablay, Courtiron et autres lieux, Charles BERNEUX, conseiller du roi et contrôleur des greniers, Nicolas GUY, marchand, René VAUMONT, Jean COMPAGNON, Jeanne LE GUAY, Urbain LE BRETON, la veuve Renée VASLIN (ou VALLIN) et autres. Voir doc. 22958.
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22973 - POTIER ( Avocat )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Requête - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
A la requête de Pierre POTIER, avocat de Nicolas de VAUSSAY, chevalier seigneur de Courcillon, pour sommer maître Charles MOYNERIE, avocat de Charles BERNEUX, conseiller et contrôleur, et maître Joseph POTIER, avocat de Nicolas GUY et autres. Voir doc. 22958.
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22971 - VAUSSAY (de) ( Propriétaire )
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Localisation : Dissay-sous-Courcillon / Année : 1710
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre, d'une part, Nicollas de VAUSSAY, chevalier seigneur de la Couetterie et autres lieux, et Charles BERNEUX, conseiller du roi et contrôleur des greniers, et, d'autre part, Nicolas GUY, marchand, Jeanne LE GUAY, Jean COMPAGNON, Urbain BRETON, Michel ESPRON, et autres. On cite POTIER, avocat. Voir doc. 22965 à 22970.
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20800 - ? ( ? )
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Localisation : CH - Berne - Berne / Année : 1692
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre concernant une inscription injurieuse en latin sur le second portail de la manufacture de Berne où sont établis les Français réfugiés (Huguenots). Inscription en latin jointe. Document signé.
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