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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35666 - CLÉMENCET ( Propriétaire )

Localisation : Bligny-sur-Ouche / Année : 1906
Type d'acte : Partage de l'héritage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Louis CLÉMENCET, entre la veuve et les héritiers. Jeanne Marie ÉDOUARD, épouse en seconde noces de Charles HUGUENOT, propriétaire vigneron, demeurant à Agey. Veuve en première noces de Louis CLÉMENCET. Autres nons des héritiers, Antoine CLÉMENCEY, propriétaire vigneron et Marguerite CLÉMENCET, son épouse, demeurant à Remilly-en-Montagne. Jean Baptiste CLÉMENCET, propriétaire vigneron, demeurant à Remilly. Henri CLÉMENCET, charron, demeurant même lieu. Acte dressé par, Me Marcel DEMONT, notaire à Sombernon. Autres pièces jointes, deux reçus avec timbres de quittances. Tampons, timbre fiscal et de notaire. Documents liés avec couverture.

43691 - MIGNON ( marchand )

Localisation : Bligny-sur-Ouche / Année : 1806
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Antoine MIGNON, marchand demeurant à Bligny-sur-Ouch. Acte dressé par Me MOREAU, notaire à Bligny-sur-Ouch. Autre noms cités: CHARTENET; COQUEUGNIOT; LENOIR; PONNELLE. Tampon du timbre.

43690 - MIGNON ( marchand )

Localisation : Bligny-sur-Ouche / Année : 1804
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage au nom de Antoine MIGNON, marchand demeurant à Bligny-sur-Ouch. Acte dressé par Me MATHEY, notaire à Arnay-le-Duc. Autre noms cités: COQUEUGNIOT; PONNELLE; CHARTENET; JARLAUD; LEMOINE; CAUTAIN; BIROUARD; BOUVERET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.